Rotterdam, le 9 octobre 2013

Rotterdam, le 9 octobre 2013
Cher membre,
Le Conseil d’administration est heureux de vous inviter à la Réunion d’Automne de notre Association qui
sera organisée les 7 et 8 novembre 2013 à Bruges.
La réunion se tiendra dans le centre historique de la ville. Nous avons choisi pour vous le splendide Dukes’
Palace Hotel comme lieu de conférence. www.hoteldukespalace.com
Le jeudi 7 novembre 2013 nous organisons une visite guidée de Bruges (départ 14:30 devant la réception
1
du Dukes’ Palace), suivie d’un cours d’initiation au tir à l’arbalète. Un apéritif vous est offert à 19:00 . Celuici, ainsi que le dîner se fera à un endroit exceptionnel : les halles de la ville de Bruges. Ceux-ci forment,
avec le beffroi gothique adjacent, le joyau de la ville. A l’ombre du beffroi, dans une cave voutée, un DJ
nous fera danser au rythme de la nuit.
Le vendredi 8 novembre 2013 à 9 :00 se tiendra la Réunion d’automne au Dukes’ Palace. Il est possible de
s’enregistrer à partir de 08:30. Le thème du jour est « Actualités en matière du droit des marques et des
modèles”.
L’association tiendra une liste de présence et enverra un certificat de participation aux avocats néerlandais
et luxembourgeois. Ce certificat mentionnera les heures de formations ainsi que le programme du jour
(sujets et orateurs). Pour bénéficier de ce certificat il est impératif de remplir correctement et signer la liste
d’arrivée et de départ disponible à la table d’enregistrement. Le nombre de points de formation pour les
avocats belges sera mentionné lors de la réunion.
Une traduction simultanée (français/néerlandais et néerlandais/français) est disponible pendant toutes les
présentations.
Nous espérons pouvoir vous accueillir nombreux.
Meilleures salutations,
Thera Adam-van Straaten
Présidente de l’Association BMM
Annexes :
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
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Programme
Formulaire d’inscription à la réunion d’automne
Les nouveaux membres sont attendus à partir de 18:45 pour faire la connaissance du Conseil et des Commissions de
la BMM.
REUNION D’AUTOMNE DE L’ASSOCIATION BENELUX POUR LE DROIT DES MARQUES ET
MODÈLES LES 7 ET 8 NOVEMBRE 2013 A BRUGES
LIEU DE LA CONFERENCE : DUKES’ PALACE
Hotel Dukes’ Palace
Prinsenhof 8, 8000 Bruges, Belgique
Tél + 32 50 44 78 82 - Fax +32 50 44 78 80
www.hoteldukespalace.com
PROGRAMME SOCIAL:
Des guides nous ferons visiter la ville de Bruges sous le thème “le droit au Moyen Âge”. Cette visite sera
suivie d’un cours d’initiation au tir à l’arbalète.
A 19 heures, l’apéritif suivi d’un dîner est prévu dans les splendides halles de Bruges.
La soirée dansante, animée par un DJ se tiendra dans une endroit tout proche.
RESERVATION DES CHAMBRES D’HOTELS
1/ HOTEL DE LA CONFERENCE – DUKES’ PALACE
40 chambres sont disponibles dans cet hôtel cinq étoiles. Le prix par chambre s’élève à € 178 par nuit pour
une personne et à € 198 par nuit pour deux personnes. La TVA et le petit déjeuneur sont inclus.
Vous êtes priés de réserver vous-même en remplissant le formulaire en annexe et de l’envoyer par fax ou
par courriel à : [email protected]
Hotel Dukes' Palace
Prinsenhof 8, 8000 Bruges, Belgique
Tél + 32 50 44 78 82 - Fax +32 50 44 78 80
www.hoteldukespalace.com
2/ GRAND HOTEL CASSELBERGH
50 chambres sont également disponibles à l’hôtel CASSELBERGH (située tout près de la grande place et
de l’hôtel de la conférence). Le prix des chambres est de € 138 par nuit pour une personne et de €158 par
nuit pour deux personnes.
Grand Hotel Casselbergh
Hoogstraat 6 - 8000 Bruges, Belgique
Tél +32 50 44 65 00 - Fax +32 50 44 65 01
www.grandhotelcasselbergh.com
Vous êtes priés de réserver vous-même en remplissant le formulaire en annexe et de l’envoyer par fax ou
courriel à [email protected]
3/ AUTRES HOTELS
Ensuite, il est également possible de réserver une chambre à hôtel MARTIN’s BRUGGE. Cet hôtel est situé
tout près du Dukes’ Palace et offre des prix intéressants (environ 120 euro). Vous êtes priés de réserver
vous-même en envoyant votre demande par fax ou courriel à [email protected].
MARTIN’S BRUGGE
Oude Burg 5
8000 Brugge Tel. : 2 50 44 51 11
http://www.martins-hotels.com/nl/hotel/martins-brugge
/www.martins-hotels.com/nl/hotel/martins- http://www.martins-hotels
4/ PARKING A BRUGES
Stationner à Bruges:
Attention: la durée de stationnement dans les rues du centre-ville est limitée à 2 heures pour les zones
payantes et à 4 heures pour les zones gratuites. Dans les zones bleues, l'usage du disque de
stationnement est obligatoire!
Nous conseillons aux membres de se garer au Parking Centrum-Station (le parking le moins cher (3,50
euros/24 h.) + transport public gratuit entre la gare et le centre de Bruges.
De la gare au centre de Bruges:
La gare de Bruges se trouve à proximité du centre.
10 minutes à pied au 't Zand (ici commencent les rues commerçantes )
20 minutes à pied à la place Markt (grande place)
Vous préférez prendre un bus?
Toutes les 2 minutes les bus partent vers le centre (lignes 1,3,4,6,11,13,14,16).
Points d'arrêt : 't Zand, Sint-Salvatorskerk (église du Saint-Sauveur), Markt (grande place).
Remarque importante:
N’ATTENDEZ PAS pour réserver vous-même une chambre d’hôtel.
Nous ne pourrons plus vous garantir la possibilité de réserver une chambre après cette date. Des
annulations après cette date ne seront plus possibles. Nous vous remercions pour votre
compréhension.
Programme du jeudi 7 novembre 2013
Le programme de jeudi commencera au DUKES’ PALACE
Uniquement pour les membres du conseil et des commissions:
12.00
Accueil et inscription au Dukes’ Palace
12.00 - 13.00
Réunion du conseil d’administration
Lieu: Lobby Dukes’ Palace
13.00 – 14.00
Réunions des commissions statutaires et non-statutaires.
Lieu: Lobby Dukes’ Palace
Pour tous les membres:
14.30 – 17.30
Programme social: au départ du Dukes’ Palace (A) visite guidée ayant comme
thème “le droit au Moyen-Âge”, suivie d’un cours d’initiation au tir à l’arbalète.
18.45
Apéritif pour les nouveaux membres de la BMM
Lieu: Les halles de Bruges (B)
19.00
Apéritif pour tous les membres
Lieu: Les halles de Bruges
19:30 – 22.00
Dîner dans le cadre historique des halles (B)
22.00 – 00.30
Soirée dansante dans les caves gothiques (discothèque et lounge-bar
www.nocturne-brugge.be), dans l’ombre du beffroi.
Lieu : Wollestraat 29 (C)
Programme vendredi 8 novembre 2013
La partie académique aura lieu dans le DUKES’ PALACE.
07.00 – 8.30
Petit déjeuner.
Vous êtes priés de régler votre check-out avant le début des réunions.
L’inscription et la partie académique auront lieu au DUKES’ PALACE
08.30 – 09.00
Inscription au Dukes’ Palace
09.00
Président du jour : Prof. Dr. Marie-Christine Janssens, Universités de Louvain
(K.U.Leuven) et de Bruxelles (H.U. Brussel). Depuis 2006 elle est Présidente du
Conseil de la Propriété intellectuelle de Belgique, section Droit d'auteur et Droits
voisins (SPF Economie)
09.15 – 10.00
Mise à jour de la nouvelle directive sur les marques, Prof. Dr. Marie-Christine
Janssens
10.00 – 10.45
Protection des modèles : jurisprudence récente sur la nouveauté, le caractère
individuel et l’atteinte au droit des modèles, Monsieur Jeroen Muyldermans,
avocat, Altius, Bruxelles
10.45
Pause-café
11.15 – 11.45
Assemblée générale statutaire
11.45 – 12.00
Remise du Student Award
12.00
Apéritif et lunch
14.00 – 14.45
Regards croisés entre le droit des marques européen et le droit des marques
américain, Madame Sandra Bauwens, mandataire, Arnold & Siedsma, Anvers
14.45 – 15.30
Lutte anti-contrefaçon : mesures actuelles et futures, Monsieur Huib
Berendschot, avocat, ADK lawyers & civil law notaries, Breda
15.30 – 16.15
Présentation des résultats du questionnaire IP Translator, Madame Marjolein
Driessen, secrétaire commission législative BMM.
16.30 - 17.00
Clôture et verre de l’amitié
Formulaire d’inscription BMM
Merci de renvoyer le formulaire complété et signé avant le 1 novembre 2013 à l’adresse suivante:
Secrétariat BMM
Lodewijk de Vromestraat 25, NL-3962 VG Wijk bij Duurstede, Pays-Bas
e-mail [email protected]
Fax +31 343 594 566
Le (la) soussigné(e), membre / non-membre* de la BMM
Nom et prénom:
_________________________________________ f / m
Entreprise :
_____________________________________________
Adresse :
_____________________________________________
Code postal:
______________________________________________
Ville:
______________________________________________
Numéro de téléphone :
_____________________________________________
Courriel :
_____________________________________________
s'inscrit à la réunion d’automne de la BMM qui aura lieu le jeudi 7 et le vendredi 8 novembre 2013 à
Bruges et participera au programme:
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


*
Jeudi et vendredi
Participe à la visite guidée de Bruges le jeudi 7 novembre
Uniquement vendredi *
membres
Uniquement vendredi
non-membres
Végétarien / non végétarien*
Régime spécial :
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€ 290,00
€ 190,00
€ 205,00
_____________________________________________
(
Sera accompagné de son/sa partenaire. merci de biffer ce qui n’est pas d’application
Qui participera au dîner du jeudi, apéritif compris
€ 150,00
)
Végétarien / non végétarien (merci de biffer ce qui n’est pas d’application)
Régime spécial :
_____________________________________________
er
Votre paiement doit être effectué avant le 1 novembre 2013 sur l’un des comptes ci-dessous :


ABN-AMRO 44 70 46 381 (NL28ABNA0447046381 / ABNANL2A), NL-3960 BA Wijk bij Duurstede
à l’attention du Trésorier BMM
KBC Bank Sterrebeek numéro de compte 468-7200901-75 (BE05 4687 2009 0175 / KREDBEBB)
à l’attention du Trésorier BMM à Bruxelles
Dès réception de votre formulaire d’inscription et de votre paiement, nous vous ferons parvenir un courriel
pour confirmer votre inscription.
Date :
Signature :
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uniquement pour les membres de la BMM