règlement interieur 2016 2017 - saint

MAIRIE DE SAINT BARTHELEMY
REGLEMENT INTERIEUR
NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES
PRÉAMBULE
Dans le cadre de la réforme des Rythmes scolaires, de Nouvelles Activités
Périscolaires sont mises en place par la Municipalité pour tous les enfants qui
fréquentent l’école de la commune. Elles sont organisées sous la responsabilité
de la Mairie, guidées par le Projet Educatif Du Territoire.
Elles sont facultatives et gratuites pour les familles.
ARTICLE 1 – ADMISSION – INSCRIPTION
Pour pouvoir bénéficier des activités, et pour chaque cycle, les parents doivent
inscrire leurs enfants sur le site http://www.g-alsh.fr/ munis de leur identifiant
et du mot de passe qui leur ont été remis par courrier.
A défaut du code d’accès, pour les nouveaux arrivants ou une première
scolarité, les parents doivent s’inscrire en Mairie ou auprès du Centre de l’Ile du
Battoir.
Une fiche de renseignements, contenant notamment les numéros de téléphone
valides et actifs, doit être remplie impérativement.
A défaut, la mairie se réserve le droit de suspendre l’inscription de l’enfant.
Toutefois, un délai d’une semaine sera accordé à la famille pour régulariser sa
situation.
Pour des raisons de sécurité, la Mairie doit pouvoir joindre les parents à tout
moment.
L’inscription vaut engagement de l’enfant à suivre la totalité du cycle
d’activités. Celui-ci dure environ 6/8 semaines, de vacances scolaires à
vacances scolaires (ex. Vacances de Toussaint à vacances de Noel).
ARTICLE 2 – LIEUX ET HORAIRES DES NAP
Les NAP se déroulent dans l’enceinte de l’école ainsi que dans la salle
polyvalente de la commune.
Toutefois, de manière ponctuelle, certaines activités pourront se dérouler aux
abords de l’école. Dans ce cas précis, une augmentation de l’effectif encadrant
sera proposé afin d’assurer la sécurité des enfants.
Les horaires sont les suivants :
Temps d’activités de 15h45 à 17h15 mardi et jeudi
ARTICLE 3 – RESPONSABILITE
Les NAP étant facultatives, tout enfant qui n’est pas inscrit doit obligatoirement
être pris en charge par sa famille ou une personne autorisée, dès la fin des
heures d’enseignement. Il n’y a pas de garderie, ni de personnel affecté à la
surveillance des enfants après la fin des cours, les mardi et jeudi.
Les enfants (classes élémentaires et primaires) sont conduits à la porte
d’entrée principale de l’école.
Pour les maternelles, les parents doivent venir chercher leur enfant dans le hall
de l’école.
ATTENTION : tout enfant non inscrit aux NAP est sous la responsabilité des
parents dès la sortie de l’école.
QUE FAIRE APRES L’ECOLE ?
Les mardi et jeudi à 15h45
# aller aux Activités Périscolaires
# quitter l’école avec un adulte responsable
ARTICLE 4 – GARDERIE après les NAP
Seuls les enfants inscrits aux NAP peuvent bénéficier d’une garderie après
l’activité à l’exception du lundi et vendredi puisqu’il n’y a pas d’activités
périscolaires ce jour-là.
L’inscription en Mairie est obligatoire.
ARTICLE 5 – MODALITES DE DEPART PENDANT LES NAP
Pour ne pas déranger le déroulement et l’organisation des activités, les parents
ne sont pas autorisés à venir chercher leur enfant avant la fin des NAP. En cas
de force majeure, c’est-à-dire maladie de l’enfant, les parents pourront venir
chercher leur enfant mais signeront une décharge de responsabilité.
ARTICLE 6 – CHARTE DE BONNE CONDUITE PENDANT LES NAP
La Mairie de SAINT BARTHELEMY se réserve le droit de ne plus accueillir
l’enfant aux NAP, dans les cas suivants :
si l’enfant inscrit aux NAP est absent de façon répétitive,
si l’enfant ne respecte pas les consignes données par les adultes ou s’il
détériore volontairement le matériel,
si l’enfant se montre irrespectueux et perturbe le groupe par son
comportement,
si l’enfant se montre violent envers les autres adultes ou enfants.
Selon la gravité des faits, une exclusion temporaire, voire une exclusion
définitive pourra être décidée.