La Ve République. Droit constitutionnel

PLAN DE COURS
LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE
DROIT CONSTITUTIONNEL
Professeur : Christophe GILDER
Année universitaire 2016/2017 : Semestre d’automne
SÉANCES ET PROGRAMME
Objet de la conférence
Sans remplacer le cours magistral du professeur Marcel Morabito, la conférence de méthode aborde des
sujets sinon identiques, du moins complémentaires et vise les mêmes objectifs que ceux assignés au
module : livrer une connaissance précise des mécanismes juridiques de la Cinquième République et fournir
les éléments de réflexion nécessaires à la compréhension de l’actualité politique française. Suivant la trame
du cours magistral, elle est organisée autour de quatre séquences : la genèse de la Constitution de 1958 ;
l’adaptabilité de la Constitution de 1958 (enracinement politique et mutations juridiques) ; la Constitution
actuelle de la Cinquième République (analyse des institutions, notamment depuis la révision
constitutionnelle du 23 juillet 2008) ; les mutations du modèle constitutionnel français (confrontation à
l’européanisation et à la globalisation).
•
Séance 1 : Introduction (prise de contact, répartition des travaux, conseils et consignes de travail)
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Séance 2 : La naissance du régime de 1958
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Séance 3 : Le texte originel de la Constitution de 1958
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Séance 4 : La flexibilité politique de la Cinquième République
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Séance 5 : Les mutations juridiques de la Cinquième République
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Séance 6 : Le peuple et la Cinquième République
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Séance 7 : Le Président de la République et le Premier ministre
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Séance 8 : Le Gouvernement
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Séance 9 : Le Parlement et la loi
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Séance 10 : Le Conseil constitutionnel
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Séance 11 : La séparation des pouvoirs vers de nouvelles formes
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Séance 12 : La souveraineté vers de nouveaux horizons
Le détail du déroulement de chaque séance sera précisé lors de la première séance. Une visite de
l’Assemblée nationale sera proposée aux étudiants (à un horaire à fixer en accord avec les participants).
Modalités d’évaluation
05.09.2016
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PLAN DE COURS
Sur la base d’un ensemble de travaux collectifs (constitution de groupes de travail) et individuels, chaque
étudiant est évalué en fonction, d’une part, de sa participation à la conférence et de son implication dans la
matière et, d’autre part, de cinq éléments comptant chacun pour 20 % de la note globale de conférence
(laquelle vaut pour les deux tiers de la note du module) :
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un exposé de dix minutes (exercice oral)
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un travail individuel (exercice écrit) : fiche de synthèse, compte-rendu de lecture ou étude de cas à
partir d’un document
•
une épreuve de questions (devoir sur table)
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un galop d’essai (devoir sur table)
•
un travail collectif (exercice oral et écrit) sur un sujet d’actualité : rapport écrit et présentation en
conférence
RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
Le livre de référence du module est celui du professeur. L’usage d’un manuel de droit constitutionnel est
vivement recommandé (à choisir de préférence parmi les quatre mentionnés ci-après). La lecture de la
Constitution de la Cinquième République est incontournable, les ouvrages de commentaire (article par
article) du texte constitutionnel pouvant constituer une entrée en matière intelligente :
•
MORABITO Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Montchrestien,
•
CHANTEBOUT Bernard, Droit constitutionnel, Sirey (Université)
•
DUHAMEL Olivier, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil
•
GICQUEL Jean & Jean-Éric, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien (Précis
•
PACTET Pierre & MÉLIN-SOUCRAMANIEN Ferdinand, Droit constitutionnel, Sirey (Université)
•
FORMERY Simon-Louis, La Constitution commentée, Hachette
•
CARCASSONNE Guy, La Constitution, Seuil
dernière édition
Domat)
Une liste d’ouvrages et revues complémentaires sera distribuée lors de la première séance. La lecture
quotidienne de la presse est chaleureusement encouragée.
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