VILLE DE NIORT - Vivre à Niort

République Française
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Département des Deux-Sèvres
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VILLE DE NIORT
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[PAS D'ANNEXE]
Service : Administration Générale
Rc-20050007
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE,
Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul
SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève
RIZZI, M. Michel GENDREAU, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme
Annie COUTUREAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme
Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme
Isabelle RONDEAU, Mme Elsie COLAS, M. Yannick TARDY, M. Joël RENOUX,
Mme Jacqueline LEFEBVRE, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE,
M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance : Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Nathalie BEGUIER.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Excusés :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY
Conseillers :
Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M.
Alain GARCIA, M. Dominique GUIBERT, Mme Michelle LE FRIANT, Mme Christabelle
CHOLLET, M. Stéphane TRONEL
Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Décision
1.
2.
3.
Titre
Montant
N° de
page
360,00 € TTC
5
26 804,00 € HT
7
L-20055408
Communication
Hébergement lycée horticole de Niort – Tour
Poitou Charentes de cylisme édition 2005
L-20055413 Communication
MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES REALISATION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE
VIVRE A NIORT - ATTRIBUTION DU LOT N°1
SAISIE, MISE EN PAGE, PHOTOGRAVURE
L-20055414 Communication
4.
5.
6.
7.
8.
L-20055428
L-20055420
L-20055427
L-20055403
L-20055419
9.
10. L-20055429
11. L-20055422
12. L-20055339
MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES REALISATION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE
VIVRE A NIORT - ATTRIBUTION DU LOT N°2
IMPRESSION LIVRAISON
Logistique et Moyens Généraux
Mise à niveau des équipements audio vidéo et
éclairages du Centre de Rencontre et de
Communication de la Ville de Niort
Enseignement
Théatre BILLENBOIS - Spectacle à l’école
maternelle Paul BERT
Secretariat des Elus
FORMATION DE MONSIEUR JACQUES
LAMARQUE AVEC L’INSTITUT SCIENTIFIQUE ET
TECHNIQUE DE L’ANIMAL EN VILLE : "LES
AGRESSION PAR LES CHIENS".Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître PIELBERG,
Avocat : affaire Association des Habitants et
Amis de Souché c/ ville de Niort
Voirie Circulation Sécurité Routière
Acquisition de 100 barrières pour les abords des
écoles
Espaces Verts
CONTROLE DE CONFORMITE DES JEUX ET
EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE DE NIORT
Espaces Verts
REALISATION ET LIVRAISON DE CORBEILLES DE
PROPRETE POUR LES SENTIERS DE SAINTEPEZENNE ET LE PARCOURS SANTE
Espaces Verts
SIGNALETIQUE DES CHEMINS DE SAINTEPEZENNE - TRAVAUX DE SERRURERIE - MARCHE
N°05222M008 - AVENANT N°1
N° Décision
Titre
42 908,32 € HT
9
43 493,79 € TTC
11
420,00 € TTC
18
290,00 € TTC
21
598,00 € TTC
24
11 481,60 € TTC
27
11 553,36 € TTC
29
10 943,40 € TTC
31
1 180,00 € HT
33
Montant
N° de
page
68,90€ HT
37
15 147,01 € TTC
41
13. L-20055340 Espaces Verts
SIGNALETIQUE DES CHEMINS DE SAINTEPEZENNE - FOURNITURE DE PIERRES
RECONSTITUEES - MARCHE N°05222M006 AVENANT N°1
14. L-20055398 Patrimoine Bâti et Moyens
Stade René Gaillard - Rehausse de garde-corps
sur les tribunes A, B, C, D, E et F
L-20055425
Urbanisme & Affaires Immobilières
15.
Avenant n° 1 à la convention à effet du 1er mars
1995 conclue entre la Ville de Niort et l’OPAC
Sud Deux-Sèvres
Le montant des
charges locatives
sera revalorisé au
prorata des
nouvelles surfaces
46
16. L-20055215 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation à titre précaire et
révocable entre la Ville de Niort et Fabrice
PENAUX - Activités Artistiques
17. L-20055290 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation d’un équipement
municipal entre la Ville de Niort et la Maison
Communale de la Citoyenneté du Port
Le loyer mensuel
est fixé à 230,00
€
58
Mise à disposition
à titre gratuit,
seules les
charges
d’électricité seront
assumées par le
preneur
64
18. L-20055402 Urbanisme & Affaires Immobilières
19. L-20055434
20. L-20055394
21. L-20055365
22. L-20055366
23. L-20055368
24. L-20055370
Bail à location du garage n° 11 sis 15 rue Berthet Le loyer mensuel
entre la Ville de Niort et Monsieur Jean-Marie
est fixé à 40,74 €
CHASLES
Urbanisme & Affaires Immobilières
Acquisition dans le cadre du Droit de préemption 16 809,72 € hors
urbain du bien sis 211 route d’Aiffres à Niort
frais de notaire
section de n°255 propriété Mme Garel
AMERU
ORU - Avenant n°1 au marché d’assistance à
7 774,00 € TTC
maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier
de guichet unique à l’Agence Nationale de
Rénovation Urbaine
Animation Socio-éducative et Culturelle
ASN BASKET - séances d’initiation au basket,
720,00 € TTC
dans le cadre des animations périscolaires,
d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
ECHIQUIER NIORTAIS - initiation aux échecs,
531,00 € TTC
dans le cadre des animations périscolaires,
d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
CEMN - initiation à la percussion et à l’éveil
600,00 € TTC
musical, dans le cadre des animations
périscolaires d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
GODS - initiation à l’observation des oiseaux et à
810,00 € TTC
la sensibilisation à l’environnement, dans le
cadre des animations périscolaires, d’ octobre à
décembre 2005.
25. L-20055371 Animation Socio-éducative et Culturelle
26. L-20055372
27. L-20055373
28. L-20055374
29. L-20055375
30. L-20055384
31. L-20055397
32. L-20055306
33. L-20055404
CABARET ST FLO - initiation au théâtre, dans le
cadre des animations périscolaires, d’octobre à
décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
ICI E LA - initiation à la danse et à l’expression
corporelle, dans le cadre des animations
périscolaires, d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
HALEN CLUB - initiation à la danse africaine,
dans le cadre des animations périscolaires,
d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
ART’S COOP -initiation au point de croix, dans le
cadre des animations périscolaires, d’octobre à
décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
LIBRES PAROLES - initiation aux contes et
légendes, dans le cadre des animations
périscolaires, d’octobre à décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
ART’S COOP - accompagnement musical des
heures d’éveil, contes et chansons, dans le
cadre des Centres de Loisirs, d’octobre à
décembre 2005.
Animation Socio-éducative et Culturelle
GRAINE POITOU CHARENTES - initiation à
l’environnement dans le cadre des Centres de
Loisirs, du 24 au 28 octobre 2005.
Direction Ressources Humaines
Formation du personnel - Convention passée
avec le CNFPT pour les actions en partenariat
2005
Direction Ressources Humaines
70
74
77
80
84
88
92
540,00 € TTC
96
378,00 € TTC
100
800,00 € TTC
104
240,00 € TTC
108
252,00 € TTC
112
675,00 € TTC
116
660,00 € TTC
120
14 102,00 € TTC
123
34. L-20055406
35. L-20055410
36. L-20055411
37. L-20055421
38. L-20055423
39. L-20055424
40. L-20055426
41. L-20055415
42. L-20055417
43. L-20055418
44. L-20055395
45. L-20055412
Formation du Personnel - Convention passée
avec Ponts Formation Edition - Participation de
Mme Cécile MARQUET au stage "la ville et ses
quartiers"
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - convention passée
avec le Greta des Deux-Sèvres - Participation de
M. Yann BRIDONNEAU au stage VAE - CAP agent
de prévention et de médiation
Direction Ressources Humaines
Formation du personnel - Convention passée
avec INSER - Participation de deux agents au
stage d’initiation au logiciel INSER
Direction Ressources Humaines
Formation du personnel - Convention passée
avec l’IFTH - Participation de M. Mario AYRAULT
au stage formation de base théorique et pratique
pour la détention d’animaux d’espèces non
domestiques
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - Convention passée
avec AIS Formation - Participation de Mme
Véronique JANTZEN au stage ’Business Object
niveau 1’
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - Convention passée
avec l’Institut de la Performance Publique Participation de Mme Marie-Hélène HIMBER au
stage : ’mettre en oeuvre l’instruction M14
rénovée’
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - Convention passée
avec l’Institut de la Performance Publique Participation de Mmes Annie MARTEL et MarieHélène HIMBER au stage : ’Elaborer et mettre en
place votre guide de procédures comptables’
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - Convention passée
avec ORSYS - Participation de M. Vincent
BERTHON à la formation ORACLE
Direction Systèmes Information&Télécommunications
Marché à procédure adaptée : Fourniture d’une
prestation de rédaction d’un dossier de
consultation des opérateurs pour l’acquisition
des prestations de Télécommunications
nécessaires à la Ville de Niort
Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel - Convention passée
avec l’EFE - Participation de M. Matthieu
JONCHERAY au stage "Comment mener à bien
vos procédures de concertation et d’enquête
publique"
Direction Ressources Humaines
Formation du personnel - Convention passée
avec l’EFE - Participation de Mme Nelly THIBAUD
au stage : "mener à bien une opération
d’aménagement public"
Direction Systèmes Information&Télécommunications
Marché à procédure adaptée : acquisition et
prestation d’assistance et de formation du
progiciel "OFEA RECENSEMENT" par la société
GFI Progiciels
Direction Systèmes Information&Télécommunications
Marché à procédure Adaptée : Fourniture d’une
prestation d’assistance à l’exploitation
informatique de la Ville de Niort
1 019,95 € TTC
126
580,00 € TTC
130
2 408,00 € HT
133
690,00 € TTC
137
900,00 € HT
141
1 035,00 € TTC
145
1 970,00 € TTC
148
2 195,86 € TTC
151
30 336,54 € TTC
155
1 315,60 € TTC
161
837,20 € TTC
164
6 273,02 € TTC
167
60 000,00 € TTC
173
LE CONSEIL ADOPTE
Pour :
Contre :
Abstention :
Non participé :
Excusé :
36
0
0
0
9
Le Maire de Niort
Alain BAUDIN
Ordre du jour