Vous êtes propriétaire d`un équidé… Protégez-le

PARTICULIERS
Partenaire et Assureur Officiel
ASSURANCE EQUIDÉ
Generali est l’assureur historique de la Fédération Française
d’Équitation. Fournisseur de l’assurance incluse dans la licence
cavalier, Generali développe son activité dans le monde équestre
en apportant son savoir-faire et son expertise dans la couverture
des risques liés à la pratique de l’équitation :
Vous êtes
propriétaire
d’un équidé…
Protégez-le !
Pour les cavaliers :
des extensions aux garanties incluses dans la licence.
Pour les propriétaires d’équidés :
une garantie Responsabilité Civile des propriétaires d’équidés,
ainsi qu’un contrat “mortalité et frais vétérinaires”.
Pour les centres équestres et leurs dirigeants :
une solution globale incluant responsabilité civile, bâtiments,
véhicules…
| 700 000 cavaliers | plus de 3 500
au travers de leur
centres équestres
licence
CABINET PEZANT
25, Quai de la Londe
B.P. 3032
14017 Caen cedex 2
| 36 000
propriétaires d’équidés
Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande.
Elles sont destinées à GENERALI IARD et ses mandataires et notamment le
Cabinet PEZANT. Elles pourront faire l’objet de transmission à des tiers pour les
besoins de la gestion de votre dossier, ainsi qu’aux sociétés du Groupe GENERALI
y compris afin de prospection commerciale.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6
janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification,
de suppression et d’opposition pour motifs légitimes sur les données
vous concernant, que vous pouvez exercer sur simple demande auprès
de Generali IARD, Direction de la Conformité – 7 boulevard Haussmann,
75456 Paris Cedex 09, ou par courriel à l’adresse [email protected].
Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection
commerciale, vous pouvez nous le signaler dans la demande d’Adhésion.
Document non contractuel à caractère publicitaire. Les garanties peuvent donner
lieu à exclusions, limitations et franchises. Pour connaître le détail, l’étendue
et les conditions de garantie, reportez-vous aux dispositions générales et
particulières du contrat. La souscription d’un contrat demeure soumise à nos
règles d’acceptation des risques.
CABINET PEZANT : 25 quai de la Londe B.P. 3032 - 14017 Caen cedex 2
RCS Caen 308 417 328 A - 451 128 557 - 487 826 703 - 440 516 946 - Code APE 66 22 Z
N° ORIAS 07 020 434 - 433 - 430 - Agents Généraux exclusifs (immatriculations vérifiables sur
www.orias.fr)
EM7G62G - Novembre 2014 - Couverture : Crédit Photo : Thierry Plouchard - Intérieur : Getty Images
Generali
assure
Cheval, poney, âne…
votre animal a besoin
de protection !
Notre cabinet, spécialisé dans les assurances
équestres, vous propose des garanties
complètes pour vous prémunir financièrement :
• en cas de décès par accident ou maladie ;
• en cas de vol ;
• et en option, pour les frais vétérinaires.
Offre valable jusqu’au 31/12/2015,
réservée aux propriétaires d’équidés ayant
souscrit l’extension RCPE de la licence.
Vous êtes déjà convaincu ?
Renvoyez-nous votre demande d’adhésion
pour être assuré au plus vite.
Description du contrat
et des risques pouvant être
couverts
Offre valable jusqu’au 31/12/2015
DÉFINITIONS
Accident : action, réaction ou résistance d’un élément extérieur au
souscripteur, résultant d’un événement soudain, imprévu, extérieur
au souscripteur, ou involontaire.
Maladie : toute altération non accidentelle de l’état de santé de
l’équidé constatée par un docteur vétérinaire.
Frais vétérinaires : les honoraires, médicaments, analyses,
radiographies et pansements prescrits par un vétérinaire suite
à une maladie ou un accident.
Europe Occidentale : les Etats d’Union Européenne, la Suisse,
Monaco et Andorre.
Champ d’application du contrat
Les équidés peuvent être garantis dès lors qu’ils répondent aux
conditions suivantes :
Activités : usage loisirs ou pratique de toutes disciplines actuelles
ou à venir relevant de la Fédération Française d’Equitation (FFE).
Âge de l’équidé : de 1 à 17 ans.
Les garanties
1 | La perte pécuniaire que vous subissez en cas :
- de décès de l’équidé, médicalement constaté par un vétérinaire,
causé par :
• un accident ou une maladie ;
• son abattage, rendu nécessaire pour des raisons humanitaires
lorsque cette décision est prise par un docteur vétérinaire à la suite
d’une blessure inguérissable ou d’une maladie incurable.
Sont également garantis les frais d’équarrissage ou d’incinération
sous réserve que leur réalisation (collecte, transformation
et élimination des cadavres d’équidés) soient confiée à un
établissement agréé en vue de leur élimination par incinération ou
co-incinération.
- de vol de l’équidé dûment constaté et déclaré aux autorités
compétentes.
2 | Extension optionnelle :
si vous avez opté pour cette garantie, les frais vétérinaires engagés
suite à un accident ou maladie sont garantis.
Étendue territoriale
Les garanties s’appliquent en cas de sinistres survenu en Europe
Occidentale.
DEMANDE D’ADHÉSION À LA POLICE N° 56312569
Garantie dans le temps
Exclusions
La garantie ne s’applique que pour :
Outre les exclusions figurant au paragraphe “ce qui est exclu”
des dispositions générales, sont exclus :
• un accident survenu après la prise d’effet du contrat ;
• une maladie, à condition que sa première manifestation ait lieu plus de
45 jours à compter de la prise d’effet du contrat.
En cas de décès de votre équidé, survenu après la date d’effet de la
résiliation du contrat ou de d’expiration des garanties, les garanties
décès, et frais de vétérinaire si vous avez souscrit cette option, sont
prorogées de 30 jours à condition que l’accident ou la maladie à l’origine
du décès nous ait été déclaré avant la date d’effet de la résiliation du
contrat ou de l’expiration des garanties.
Montant de la garantie
En cas de perte de l’équidé suite à décès ou vol
Nous vous versons une indemnité égale à la valeur de l’équidé,
déduction faite des sommes éventuellement récupérées en cas
d’abattage et dans la limite du montant maximum garanti mentionné
au bulletin de souscription (qui fixe la limite maximale de notre
engagement mais est sans effet sur la détermination de la valeur de
l’équidé assuré). Les frais d’équarrissage ou d’incinération garantis
sont pris en charge à concurrence du montant des frais réellement
engagés avec un maximum de 1 000 € et sous déduction d’une
franchise de 50 €.
Extension optionnelle frais vétérinaires
Ces frais sont remboursés pour leur valeur réelle dans la limite de
2 000 € (portés à 4 000 € en cas d’intervention chirurgicale) par
sinistre et/ou par année d’assurance après déduction d’une franchise
de 175 € par événement.
BONUS : après 36 mois d’assurance sans sinistre au titre
de l’adhésion, le plafond de garantie frais vétérinaires sera
automatiquement porté à 2 500 € (et 5 000 € pour une intervention
chirurgicale) par sinistre et/ou année d’assurance à compter de
l’échéance du contrat fixée au 1er janvier suivant l’atteinte des 36
mois sans sinistre.
Date d’effet des garanties
Sous réserve d’acceptation du dossier, au regard de vos réponses
au questionnaire de déclaration du risque, les garanties prendront
effet le lendemain 00 h de la date d’envoi de votre demande
d’adhésion, cachet de la poste faisant foi, au :
CABINET PEZANT - BP 3032 - 14017 CAEN Cedex 2.
1 | Les frais vétérinaires et/ou le décès de l’équidé consécutifs à :
• de mauvais traitements ou un manque de soins, de
surveillance ou de nourriture ;
• un usage de l’équidé autre que pour des activités de loisirs
ou pratique de toutes disciplines actuelles ou à venir relevant
de la FFE.
• les maladies ou affections qui auraient pu être évitées si
les vaccins préventifs suivants avaient été pratiqués : rage,
grippe, tétanos, anémie infectieuse des équidés et, si l’équidé
fait partie d’une poulinière, rhinopneumonie ;
• l’abattage de l’équidé autre que pour un motif humanitaire
tel que prévu au paragraphe “Garanties”, y compris en cas
d’abattage rendu obligatoire dans le cadre de mesures
sanitaires prises par les autorités publiques ;
• toute intervention chirurgicale à but esthétique ;
• toute intervention médicale ou chirurgicale non pratiquée
par un docteur vétérinaire régulièrement inscrit à l’ordre des
vétérinaires;
• une castration de l’équidé sans indication thérapeutique ;
• les conséquences d’un accident survenu avant la date
d’effet des garanties ;
• les conséquences d’une maladie ou un état pathologique
dont la première manifestation a été constatée avant la date
d’effet des garanties ;
2 | Les traitements nécessaires à l’entretien de l’équidé, tels
que les vaccins ou les vermifuges.
Adhésion au contrat
Pour adhérer au contrat N° 56312569 présenté ci-avant et souscrit
auprès de Generali IARD, vous devez nous retourner la demande
d’adhésion ci-contre dûment complétée et signée. Après vérification
de l’éligibilité de votre équidé à ce contrat, nous vous adresserons
les documents composant votre adhésion. Le paiement par vos
soins de la première prime par chèque vaudra acceptation expresse
et irrévocable du contrat que nous vous aurons adressé.
Pour souscrire, retournez le bulletin ci-après au :
CABINET PEZANT
ou pour tout renseignement, contactez : Stéphanie VOISIN
Tél : 02 31 06 28 99 – Fax : 02 31 06 15 55 - [email protected]
Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée initiale expirant le
31 décembre 2015 et sera ensuite tacitement reconduit par
périodes de un an.
CABINET PEZANT
Claude PEZANT - Agnès OZOUF - Stéphane PEZANT
N° ORIAS 07 020 434 - 433 - 430 - Agents Généraux exclusifs
(immatriculations vériiables sur www.orias.fr)
25 quai de la Londe - BP 3032 - 14017 CAEN Cedex 2
Coupon-réponse à retourner à l’adresse indiquée au dos.
SOUSCRIPTEUR
N° Licence pratiquant : .....................................................................
Nom/Prénom : ..................................................................................
Adresse : ...........................................................................................
...........................................................................................................
Code postal : ...............Ville : ...........................................................
Tél. : ........................... E-mail : ..........................................................
RENSEIGNEMENTS SUR L’ÉQUIDÉ
Nom : ................................................................................................
N° SIRE .............................................................................................
Sexe : ........ Race : ..........................................................................
Date de naissance : .......... / .......... / ...............
QUESTIONNAIRE DE DÉCLARATION DU RISQUE
J’ai été informé de la nécessité de répondre avec le plus grand soin aux questions ci-après et
ai pris le temps de la réflexion avant d’y répondre. Je reconnais être informé des éventuelles
conséquences d’une réponse inexacte : réduction des indemnités ou nullité du contrat (cf
articles L113-9 et L113-8 du Code des Assurances).
L’équidé est-il bien exclusivement utilisé pour les activités de loisirs ou pratique de toutes
disciplines actuelles ou à venir relevant de la FFE ? ❑ Oui ❑ Non
Au cours des 24 derniers mois, un contrat d’assurance couvrant les mêmes risques pour
l’équidé à assurer a-t-il été résilié pour sinistre ou non paiement de primes? ❑ Oui ❑ Non
L’équidé est-il assuré par ailleurs pour les mêmes risques ? ❑ Oui ❑ Non
Le montant de la garantie excède-t-il la valeur marchande de l’équidé ? ❑ Oui ❑ Non
L’équidé a-t-il fait l’objet, au cours des 12 derniers mois, de soins vétérinaires en raison
d’un accident ou d’une maladie ? ❑ Oui ❑ Non
Si oui, lesquels ? ..................................................................................................................
A-t-il subi des interventions chirurgicales ? ❑ Oui ❑ Non
Si oui, lesquelles ? ................................................................................................
Quelle est la date du dernier vermifuge ? : ...... /............. / ...............
Les vaccinations sont-elles à jour ? ❑ Oui ❑ Non
L’équidé est-il en bonne santé, exempt de toute blessure ainsi que de toute anomalie,
malformation ou infirmité congénitale et à jour de ses vaccinations obligatoires ?
❑ Oui ❑ Non
Nom et adresse du docteur vétérinaire habituel de l’équidé :
.............................................................................................................................................
GARANTIES SOUHAITÉES
❑ MORTALITÉ + VOL jusqu’à 2 000 € : prime de 78 € TTC par an.
❑ MORTALITÉ + VOL jusqu’à 4 500 € : prime de 133 € TTC par an.
❑ MORTALITÉ + VOL jusqu’à 7 500 € : prime de 195 € TTC par an.
❑ OPTION EXTENSION FRAIS VÉTÉRINAIRES : prime de 229 € TTC par an.
Si l’équidé a une valeur d’achat supérieure ou est utilisé pour des activités différentes,
consulter le CABINET PEZANT.
Par la signature du présent document, quelle qu’en soit la forme, je reconnais avoir
personnellement répondu aux questions qui m’ont été posées, je certifie exactes et
sincères toutes mes réponses auxquelles, même retranscrites par un tiers, sont exactement
reproduites dans le présent document et je reconnais être informé que l’acceptation du
risque par la Compagnie a été effectuée sur la base de ces réponses.De convention expresse,
les réponses du souscripteur aux questions posées constituent un élément substantiel du
contrat d’assurance indissociable de celui-ci et déterminant du consentement de l’assureur
à la délivrance de l’assurance.En conséquence, toute atteinte à la capacité de consentement
ou de compréhension de la portée des engagements ou des termes des documents, de
même que toute remise en cause du questionnaire et de son contenu qui constituent un
tout indissociable du contrat d’assurance sont susceptibles d’affecter la validité du contrat
d’assurance.
Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection
commerciale, vous pouvez cocher la case ci-contre : ¨
Fait à : ............................................................................ le : ............ / ........... /................
Signature du souscripteur
précédée de la mention
« Lu et approuvé ».