LISTE DES MODÈLES 1. Contrat d`édition 2

LISTE DES MODÈLES
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
Contrat d’édition
Contrat à compte d’auteur
Contrat de compte à demi
Contrat d’édition en ligne
Contrat de coédition
Relevé de reddition de comptes
Contrat de directeur de collection
Contrat de cession de droits d’adaptation audiovisuelle (Auteur/Éditeur)
Contrat de cession des droits d’adaptation d’un roman en film (Éditeur/Producteur)
Contrat d’option pour la cession des droits d’adaptation d’un roman en film
(Éditeur/Producteur)
11. Lettre-accord sur contrat de « plume » (rewriter)
12. Lettre-accord sur une contribution à une œuvre de collaboration
13. Lettre-accord sur une contribution à une œuvre collective
14. Lettre-accord sur une contribution en ligne
15. Contrat de cession des droits d’adaptation théâtrale
16. Contrat de traduction
17. Contrat de cession de droits de publication en langue étrangère
18. Contrat de cession de droits « Poche »
19. Contrat de cession de droits « Club »
20. Contrat de cession de droits « Gros caractères »
21. Contrat de licence merchandising sur un personnage d’une œuvre littéraire
22. Convention de packaging
23. Contrat de commande et de cession de droits d’auteur sur créations graphiques
24. Convention de mise en ligne d’une revue
25. Contrat de fourniture de contenus éditoriaux
26. Contrat d’accès et d’exploitation de base de données en ligne
27. Contrat d’hébergement Internet
28. Contrat de référencement Internet
29. Contrat de concession pour la réalisation et l’exploitation d’une œuvre multimédia
30. Contrat d’achat d’images et cession de droits (Éditeur/Photographe)
31. Lettre-accord achat d’images
32. Contrat de commande et de cession de droits de reportages photographiques
33. Contrat d’agent littéraire
34. Accord de confidentialité
35. Avenant sous forme de lettre-accord pour édition électronique
36. Clause de cession de droits d’auteur d’un salarié à son employeur
37. Clause intuitu personae
38. Clause de « mesures techniques de protection et/ou d’information (dites
« DRM ») »
39. Lettre-accord de cession de droits sur chroniques (droits d’auteur et droits à
l’image)
40. Lettre-accord de cession de droits à l’image (personne morale)
41. Lettre-accord d’engagement de mannequin
42. Lettre-accord architecte, sculpteur…
43. Autorisation de reproduction et de représentation de photographies (personne
majeure)
44. Autorisation de reproduction et de représentation de photographies (personne
mineure)
45. Autorisation de reproduction et de représentation de photographies (salarié)
46. Contrat de licence sur les droits de la personnalité