Chap 60 - Etoffes de bonneterie

C60/1
CHAPITRE 60
ÉTOFFES DE BONNETERIE
Notes
1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les dentelles au crochet du n° 58.04;
b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;
c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du
chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en
bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n°
60.01.
2.Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont
des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3.Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousustricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
C60/3
N° de
Position
60.01
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
Velours, peluches (y compris les étoffes dites"à longs
poils") et étoffes bouclées, en bonneterie :
600110 0 0
- Etoffes dites "à longs poils" :
600110 0 0 1
-- De soie ou de déchets de soie :
600110 0 0 1 0 6 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie,de soie ou de déchets
de soie*..................................................…
15
1
18(M)
600110 0 0 2
-- De laine ou de poils fins :
600110 0 0 2 0 8 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie,de laine ou de poils
fins*......................................................…
15
1
18(M)
600110 0 0 3
-- De fibres textiles synthétiques ou artificielles :
600110 0 0 3 0 0 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, de fibres textiles
synthétiques ou artificielles *.............................…
15
1
18(M)
600110 0 0 4
-- De coton :
600110 0 0 4 0 2 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, de coton*...…
15
1
18(M)
600110 0 0 9
-- D'autres matières textiles :
600110 0 0 9 0 2 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, en autres matières
textiles*.....................…
15
1
18(M)
600121 0 0 0
-- De coton :
600121 0 0 0 0 5 Etoffes à boucles, de coton*...................................…
15
1
18(M)
600122 0 0 0
-- De fibres synthétiques ou artificielles :
600122 0 0 0 0 0 Etoffes à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles*.…
15
1
18(M)
600129 0 0
-- D'autres matières textiles :
600129 0 0 1
--- De soie ou de déchets de soie :
600129 0 0 1 0 7 Etoffes à boucles, de soie ou de déchets de soie*.......…
15
1
18(M)
600129 0 0 9
--- D'autres matières textiles :
600129 0 0 9 1 4 Etoffes à boucles, de laine ou de poils fins*..…
600129 0 0 9 9 2 Autres étoffes à boucles, en autres matières textiles*......…
15
15
1
1
18(M)
15
15
1
1
18(M)
15
15
1
1
18(M)
- Etoffes à boucles :
18(M)
- Autres :
600191 0 0 0
-- De coton :
600191 0 0 0 1 8 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, écrus ou
blanchis*..................................…
600191 0 0 0 2 9 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, teints*..…
600191 0 0 0 3 0 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, en fils de
diverses couleurs *............................................…
600191 0 0 0 9 6 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, imprimés*.
PRELEV AUTRES
18(M)
18(M)
C60/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
600310 0 0 0
- De laine ou de poils fins :
600310 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, d'une largeur
n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02*
15
1
18(M)
600320 0 0 0
- De coton :
600320 0 0 0 0 4 Etoffes de bonneterie, de coton, d'une largeur n'excédant pas
30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02*………………
15
1
18(M)
600330
- De fibres synthétiques :
600330 1 0 0
-- Dentelles Raschel :
600330 1 0 0 0 4 Dentelles Raschel, de fibres synthétiques, d'une largeur n'excédant pas 30 cm*.......................................…
15
1
18(M)
600192 0 0 0
-- De fibres synthétiques ou artificielles :
600192 0 0 0 1 3 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles, écrus ou blanchis*...................................…
600192 0 0 0 2 4 Autres velours et peluches en bonneterie ,de fibres synthétiques
ou artificielles, teints*...........................…
600192 0 0 0 3 5 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles, en fils de diverses couleurs*.................…
600192 0 0 0 9 1 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificielles, imprimés*..................…
600199 0 0
-- D'autres matières textiles :
600199 0 0 1
--- De soie ou de déchets de soie :
600199 0 0 1 0 9 Autres velours et peluches en bonneterie, de soie ou de déchets
de soie *..........................................................…
600199 0 0 9
--- D'autres matières textiles :
600199 0 0 9 1 6 Autres velours et peluches en bonneterie, de laine ou de poils
fins*....................................................…
600199 0 0 9 9 4 Autres velours et peluches en bonneterie, d'autres matières
textiles *.....................................................…
60.02
Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas
30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du
n° 60.01.
600240 0 0 0
- Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomère
mais ne contenant pas de fils de caoutchouc :
600240 0 0 0 0 9 Etoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm,
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne
contenant pas de fils de caoutchouc, autres que celles du
n° 60.01 *…………………………………………………………..
600290 0 0 0
- Autres :
600290 0 0 0 0 9 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm,
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères et de fils
de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 *…………………..
60.03
PRELEV AUTRES
Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30
cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
C60/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18(M)
600340 0 0 0
- De fibres artificielles :
600340 0 0 0 0 6 Etoffes de bonneterie, de fibres artificielles, d'une largeur
n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 *
15
1
18(M)
600390 0 0 0
- Autres :
600390 0 0 0 0 6 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm, en autres matières textiles, autres que celles des n°s
60.01 et 60.02 *………………………………………………………
15
1
18(M)
600410 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant
en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mas ne contenant pas
du fils du caoutchouc, autres que celles du 60.01 *…………….
15
1
18(M)
600490 0 0 0
- Autres :
600490 0 0 0 0 3 Autres étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm,
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères et de fils
du caoutchouc, autres que celles du 60.01 *…………….……….
15
1
18(M)
600521 0 0 0
-- Ecrues ou blanchies :
600521 0 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de coton, écrues ou blanchies, autres que
celles des n°s 60.01 à 60.04 *…………………………………….
15
1
18(M)
600522 0 0 0
-- Teintes :
600522 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de coton, teintes,, autres que celles des
n°s 60.01 à 60.04 *………………………..……………………….
15
1
18(M)
600523 0 0 0
-- En fils de diverses couleurs :
600523 0 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de coton, en fils de diverses couleurs, autres
que celles des n°s 60.01 à 60.04 *………………………..……
15
1
18(M)
600524 0 0 0
-- Imprimées :
600524 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de coton, imprimées, autres que celles des
n°s 60.01 à 60.04 *………………………………..………..……
15
1
18(M)
600330 9 0 0
-- autres :
600330 9 0 0 0 6 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, d'une
largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s
60.01 et 60.02 *…………………………………………………….
60.04
Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant
en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou du fils de caoutchouc, autres que celles du 60.01.
600410 0 0 0
60.05
Imposition
Complé
- Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne
contenant pas de fils de caoutchouc :
Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.
- De coton :
C60/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- De fibres synthétiques :
600531
-- Ecrues ou blanchies :
600531 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600531 1 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres synthétiques, écrues ou blanchies,
pour rideaux et vitrages, autres que celles des n°s 60.01 à
60.02 *………………………………………………...……………..
15
1
18(M)
600531 5 0 0
--- Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitrages :
600531 5 0 0 0 9 Dentelles rachel, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies,
autres que pour rideaux et vitrages, autres que celles des n°s
60.01 à 60.04 *………………………………………………………
15
1
18(M)
600531 9 0
--- Autres :
600531 9 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, écrues ou
blanchies, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *
15
1
18(M)
600532
-- Teintes :
600532 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600532 1 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres synthétiques, teintes, pour
pour rideaux et vitrages, autres que celles des n°s 60.01 à
60.04 *………………………………………………...……………..
15
1
18(M)
600532 5 0 0
--- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages :
600532 5 0 0 0 4 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres
synthétiques, teintes, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *..
15
1
18(M)
600532 9 0 0
--- Autres :
600532 9 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, teintes, autres
que celles des n°s 60.01 à 60.04 *
15
1
18(M)
600533
-- En fils de diverses couleurs :
600533 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600533 1 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres synthétiques, en fils de diverses
couleurs, pour rideaux et vitrages, autres que celles des
n°s 60.01 à60.04 *…………………………………………………
15
1
18(M)
600533 5 0 0
--- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages :
600533 5 0 0 0 9 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres
synthétiques, en fils de diverses couleurs, autres que celles des
n°s 60.01 à 60.04 *…………………………………………………...
15
1
18(M)
600533 9 0 0
--- Autres :
600533 9 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, en fils de diverses
couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *
15
1
18(M)
C60/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC06/07
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
600534
-- Imprimés :
600534 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600534 1 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres synthétiques, imprimées, pour
rideaux et vitrages, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *..
15
1
18(M)
600534 5 0 0
--- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages :
600534 5 0 0 0 4 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres
synthétiques, imprimées, autres que celles des n°s 60.01 à
60.04 *…………………………………...……………………...
15
1
18(M)
600534 9 0 0
--- Autres :
600534 9 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, imprimées, autres
que celles des n°s 60.01 à 60.04 *……………………………….
15
1
18(M)
600541 0 0 0
-- Ecrues ou blanchies :
600541 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres artificielles, écrues ou blanchies,
autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *…………………………
15
1
18(M)
600542 0 0 0
-- Teintes :
600542 0 0 0 0 0 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres artificielles, teintes, autres que
celles des n°s 60.01 à 60.04 *……………………………………….
15
1
18(M)
600543 0 0 0
-- En fils de diverses couleurs :
600543 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres artificielles, en fils de diverses
couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 *……………..
15
1
18(M)
600544 0 0 0
-- Imprimées :
600544 0 0 0 0 0 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de fibres artificielles, imprimées, autres que
celles des n°s 60.01 à 60.04 *…………………………………...
15
1
18(M)
600590
- Autres :
600590 1 0 0
-- de laine ou de poils fins
600590 1 0 0 0 4 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur
métiers à galonner), de laine ou de poils fins, autres que celles
des n°s 60.01 à 60.04 *……………………………………………..
15
1
18(M)
600590 9 0 1
--- de soie ou de déchets de soie :
600590 9 0 1 0 8 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), de soie ou de déchets de soie, autres
que celles des n°s 60.01 à 60.04 *……………………...………..
15
1
18(M)
600590 9 0 9
--- autres :
600590 9 0 9 0 4 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues
sur métiers à galonner), en autres matières textiles, autres
que celles des n°s 60.01 à 60.04 *……………………...………..
15
1
18(M)
-- autres :
TC06/07
EMENT
taux
- De fibres artificielles :
TC06/07
PRELEV AUTRES
C60/8
N° de
Position
60.06
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18(M)
600621 0 0 0
-- Ecrues ou blanchies :
600621 0 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de coton, écrues ou blachies *…
15
1
18(M)
600622 0 0 0
-- Teintes :
600622 0 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de coton, teintes *……………….…
15
1
18(M)
600623 0 0 0
--En fils de diverses couleurs :
600623 0 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de coton, en fils de diverses
couleurs *……………………………………………….…….…
15
1
18(M)
600624 0 0 0
-- Imprimées :
600624 0 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de coton, imprimées *………………
15
1
18(M)
600631
-- Ecrues ou blanchies :
600631 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600631 1 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, écrues ou
blanchies, pour rideaux et vitrages *…………………………………
15
1
18(M)
600631 9 0 0
--- Autres :
600631 9 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, écrues ou
blanchies, pour autres usages *…………………………………
15
1
18(M)
600632
-- Teintes :
600632 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600632 1 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes,
pour rideaux et vitrages *…………………….……………………
15
1
18(M)
600632 9 0 0
--- Autres :
600632 9 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes,
pour autres usages *…………………….……………………
15
1
18(M)
600633
-- En fils de diverses couleurs :
600633 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600633 1 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de
diverses couleurs, pour rideaux et vitrages *………………
15
1
18(M)
600633 9 0 0
--- Autres :
600633 9 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de
diverses couleurs, pour autres usages *…………………..………
15
1
18(M)
600634
-- Imprimées :
600634 1 0 0
--- pour rideaux et vitrages :
600634 1 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées,
pour rideaux et vitrages *…………………………………….……
15
1
18(M)
Autres étoffes de bonneterie.
600610 0 0 0
- De laine ou de poils fins :
600610 0 0 0 0 9 Autres étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins *…………
- De coton :
- De fibres synthétiques :
C60/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18(M)
600641 0 0 0
-- Ecrues ou blanchies :
600641 0 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, écrues ou
blanchies *……………………………………………………………..
15
1
18(M)
600642 0 0 0
-- Teintes :
600642 0 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, teintes *……..
15
1
18(M)
600643 0 0 0
-- En fils de diverses couleurs :
600643 0 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, en fils de
diverses couleurs *………………………………………………….
15
1
18(M)
600644 0 0 0
-- Imprimées :
600644 0 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, imprimées *…
15
1
18(M)
600690 0 0
- Autres :
600690 0 0 1
-- de soie ou de déchets de soie :
600690 0 0 1 0 9 Autres étoffes de bonneterie, de soie ou de déchets de soie *…
15
1
18(M)
600690 0 0 9
-- autres :
600690 0 0 9 0 5 Autres étoffes de bonneterie, en autres matières textiles *…
15
1
18(M)
600634 9 0 0
--- Autres :
600634 9 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées,
pour autres usages *…………………………...…………..………
- De fibres artificielles :