Soutien au Festival international du film de
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Soutien au Festival international du film de
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE BUREAU COMMUNAUTAIRE Le Bureau régulièrement convoqué, le 8 Octobre à 17h00, à Narbonne, sous la présidence de M. Jacques BASCOU Date de convocation : 2 Octobre 2015 Membres en exercice : 23 Votants : 15 Présents titulaires : 14 Suffrages exprimés : 15 Présents suppléants : 00 Pour : 15 Représentés : 01 Contre : 00 Absents : 08 Abstention : 00 Présents : Jacques BASCOU, Marie BAT, Roger BRUNEL, Guillaume HERAS, Isabelle HERPE, Gérard KERFYSER, Aimé LAFFON, Serge LALLEMAND, Tristan LAMY, Eric MELLET, Marc ORTIZ, Alain PEREA, Edouard ROCHER, Magali VERGNES Représentés : Jacques POCIELLO Absents : Yves BASTIE, Jacques BLAYA, Céline CERDA, Didier CODORNIOU, Viviane DURAND, Christian LAPALU, Henri MARTIN, Carmen MOUTOT Secrétaire de séance : Isabelle HERPE B-112/2015 Nomenclature Etat : Autres domaines de compétences des communes OBJET : ADMINISTRATION GENERALE - Communication du film de fiction historiqueréseau de bus Soutien au Festival international publicitaires sur le N°B-112/2015 (2) inédites et originales (longs métrages et films de télévision) dont la thématique ou le contexte se situe dans un cadre historique. Pour sa première édition, le Festival international du film de fiction historique se tient du 21 au par niveau de classe du CM1 à la terminale) et un grand public (sélections films de télévision et longs métrages de cinéma). des bus. Il est donc opportun de conclure une convention qui a pour objet de préciser les conditions de obligations du bénéficiaire. Le Grand Narbonne met gracieusement à la disposition du Festival international du film de semaine. Selon les tarifs de commercialisation des espaces publicitaires sur les bus, fixés dans la délibération N°C-34/2009 du Conseil communautaire du 3 avril 2009, cette mise à disposition La conception des affiches et leur impression restent à la charge exclusive du bénéficiaire du prêt du réseau. N°B-112/2015 (3) Bureau décide : - présent rapport, le budget Principal, service Communication, au budget Transports, convention. Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa réception en Sous-Préfecture le : Fait et délibéré les mois, jour et an que dessus Copie certifiée conforme, Le Président, 19/10/2015 et de son affichage le : 19/10/2015 Jacques BASCOU