RECRUTEMENT MILITAIRE

Transcription

RECRUTEMENT MILITAIRE
Archives municipales de Remiremont
1H
RECRUTEMENT
MILITAIRE
(1793-1950)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Stéphanie YSARD
Assistante archiviste
Mai 2014
INTRODUCTION
Historique du fonds
Les registres et liasses ont été conservées au sein du sous-sol de la mairie avant d'être
récupérées en août 2011 pour être triées, conditionnées et stockées dans les locaux du service
d'archives.
Composition du fonds
La sous-série 1 H concerne le recrutement militaire de 1793 à 1950 et représente 4 mètres
linéaires de documents. Elle regroupe des documents relatifs à la formation militaire (1 H 1-2), au
recensement des jeunes gens (conscrits) appelés à faire leur service militaire (classe) (1 H 3-40),
aux régimes d'exception appliqués durant les périodes de mobilisation (1 H 41-44), au recensement
des classes appelées à former l'Armée et la Garde territoriale pour la protection du territoire à
l'arrière du Front (1 H 45-49), aux engagés volontaires dans l'armée de terre et la marine (1 H 5064), aux réfractaires, insoumis et déserteurs de l'armée (1 H 65), et enfin à l'état civil des militaires
sous les drapeaux, notamment les actes de décès (1 H 66).
A la suite de cet instrument de recherche ont été regroupées 86 affiches liées aux dossiers du
recrutement militaire.
Conditions d'accès
Ces documents peuvent comporter des éléments à caractère médical (délai de communicabilité de
25 ans après le décès ou de 120 ans après la naissance) ou judiciaire (délai de communicabilité de
75 ans) et en tout état de cause contiennent des éléments relevant de la vie privée (délai de
communicabilité de 50 ans).
Dans une note AD/DEP 3153 du 23 juin 1995, le ministère de la Culture a organisé la
déconcentration des décisions d’octroi de dérogation aux délais légaux de communicabilité pour les
registres du recrutement militaire et les autres documents se rapportant à la conscription, au niveau
des départements. En pratique, le demandeur peut consulter les registres du recrutement militaire de
plus de 50 ans sous réserve qu’il s’engage à ne pas divulguer d’informations touchant à la vie privée
des personnes. Dans le cas de reproduction, les éléments à caractère médical ou judiciaire doivent
être occultés (sauf s’il s’agit d’un membre de la famille du demandeur ou d’un mandataire).
(source Archives départementales des Haut-de-Seine)
Sources complémentaires
Archives départementales des Vosges :
Série 1 R : Recrutement et préparation militaires
2
PLAN DE CLASSEMENT
1 H 1-2
Formation militaire (1878-1938)
p. 4
1 H 3-40
Recensement des classes (1800-1981)
1 H 41-44
Mobilisations : régimes d'exceptions (1876-1940)
p. 5
1 H 45-49
Protection du territoire à l'arrière (1874-1940)
p. 6
1 H 50-64
Engagés volontaires (1793-1922)
1 H 65
Réfractaires, insoumis, déserteurs (1879-1919)
p. 7
1 H 66
État civil des militaires (1870-1883)
p. 7
Affiches (an IX-1950)
p. 7
3
1 H RECRUTEMENT
1 H 1-2
1 H 3-40
Formation militaire
1878-1938
1H1
Écoles militaires : avis, demandes de bourses, extraits de
délibération du Conseil municipal, certificats d'acceptation,
déclarations, certificats médicaux, correspondance.
1878-1882
1H2
Sociétés de préparation militaire : extraits du registre des
délibérations, programmes des concours, livrets nominatifs
de distribution solennelle des prix, plan de la caserne Marion,
correspondance.
1879-1938
Recensement des classes
1800-1981
1H3
Registre de publication des tableaux de recensement
1850-1870
1 H 4-7
Listes nominatives des classes : registres
1803-1899
1 H 8-37
1H4
An 9-1825
1H5
1826-1849
1H6
1850-1872
1H7
1873-1888
Recrutement : instructions, listes préparatoires, notices
nominatives, cahiers de tirage au sort des conscrits inscrits,
tableaux de recensement de la classe, tableaux des dispensés,
conseils de révisions, pièces diverses relatives à la classe
(avis d'inscription, récépissés d'avis d'inscription, avis de
radiation, bulletins de recherches, actes de naissances,
justificatifs de dispenses, avis de décès, doubles des
certificats de recensement), lettres de mise en activité et
feuilles de route, correspondance
1H8
1818-1863
1H9
1864-1873
1 H 10
1874-1877
1 H 11
1878-1880
1 H 12
1881-1883
1 H 13
1884-1885
1 H 14
1886, 1888-1889
1 H 15
1890-1891
1 H 16
1892-1893
1 H 17
1894-1895
1 H 18
1896-1897
4
1818-1981
1 H 19
1898-1899
1 H 20
1900-1901
1 H 21
1902-1903
1 H 22
1904-1905
1 H 23
1906-1908
1 H 24
1909-1911
1 H 25
1912-1913
1 H 26
1914-1916
1 H 27
1917-1919
1 H 28
1920-1921
1 H 29
1922-1923
1 H 30
1924-1926
1 H 31
1927-1928
1 H 32
1929-1931
1 H 33
1932-1934
1 H 34
1935-1938
1 H 35
1939-1940
1 H 36
1945-1947
1 H 37
1948-1950
1 H 38
Dépôt à la mairie des livrets militaires.- Dépôt à la mairie :
(1877-1882). Déclaration de changement de domicile (18761881) : bordereaux, carnet d'inscription, correspondance.
1 H 39
Répertoire des réformés des classes de 1894 à 1899
1 H 40
Banquet du Conseil de Révision : plans de tables, minutes de
lettres, correspondance.
1 H 41-44 Mobilisations : régimes d'exceptions
1876-1882
s.d.
1896-1913
1876-1940
1 H 41
Recrutement des Alsaciens-Lorrains et des étrangers (italiens
et belges) : instructions, listes nominatives, correspondance.
1876-1919
1 H 42
Mobilisés spéciaux et indispensables : listes nominatives,
déclarations ministérielles et préfectorales.
1917-1918
1 H 43
Permissions, congès professionnels, mises en nondisponibilité, mutations, renvois au foyer : états nominatifs,
circulaires, instructions, correspondance.
1914-1919
1 H 44
Réservistes.- Mise en sursis : instructions, états nominatifs,
correspondance.
1938-1940
5
1 H 45-49 Protection du territoire à l'arrière
1874-1940
1 H 45-48 Formation de l'Armée territoriale
1 H 45
instructions,
décès,
états
1874
1 H 46-47 Formation de l'armée terroriale pour les classes
de 1855 à 1866 : bulletins individuels, bulletins
de renseignements, extraits d'actes de naissances,
avis d'inscriptions, ordres de convocation devant
le conseil de révision
1874
1 H 48
1 H 49
Dossier
administratif
correspondances,
avis
1
récapitulatifs
1874
:
de
1 H 46
Classes de 1855-1862
1 H 47
Classes de 1863-1866
Registre des tableaux de recensement des jeunes
gens des classes de 1866 à 1855 appellés à faire
partie de l'armée territoriale
1874
Formation de la Garde Territoriale : états nominatifs,
instructions, notes, correspondance.
1940
1 H 50-64 Engagés volontaires
1793-1922
1 H 50
Volontaires de 1793.- Nomination de militaires pour
compléter la sixième compagnie
1793
1 H 51
Instructions du Ministère de la Guerre
1813
1 H 52-62 Volontaires : registres d'inscription des actes d'engagement
1 H 52-62 Armée de terre
1 H 52
1825-1834
1 H 53
1835-1842
1825-1908
1825-1908
1 H 54-55 1845-1870
1 H 54 1845-1870
1 H 55 Engagements
libération
du
militaire
1 H 62
1 H 56
1870
1 H 57
1870-1881
1 H 58
1884-1889
1 H 59
1889-1898
1 H 60
1898-1902
1 H 61
1902-1908
Marine et colonies
après
service
1856-1870
1882-1889
1 La liasse comprend une liste des employés de la gare de Remiremont propres à faire partie de l'armée territoriale
6
1 H 63
Etats nominatifs des engagements volontaires contractés en
1870 : listes nominatives.
1870
1 H 64
Actes d'engagement : formulaires, extraits d'acte de
naissance, extraits du casier judiciaire, correspondance.
1831-1922
1 H 65
Réfractaires, insoumis, déserteurs : instructions, listes nominatives,
certificat, correspondance.
1879-1919
1 H 66
État civil des militaires.- Demandes d'extraits d'actes de naissance pour
les militaires sous les drapeaux : correspondance (1879-1882). Militaires
décédés au service : avis de décès, actes de décès, correspondance
(1870-1883).
1870-1883
AFFICHES
Recensement des classes
Avis du Maire adressé aux jeunes gens en âge de faire leur
classe d'aller s'inscrire sur le tableau de recensement
1 H 16/1
1893
(56 x 44 cm)
1 H 17/1
1894
(56 x 44 cm)
1 H 17/2
1895
(56 x 44 cm)
1 H 18/1
1896
(56 x 44 cm)
1 H 19/1
1898
(56 x 44 cm)
1 H 19/2
1899
(56 x 44 cm)
1 H 21/1
1903
(65 x 50 cm)
1 H 22/1
1904
(65 x 50 cm)
1 H 23/1
1906
(64,5 x 50 cm)
1 H 23/2
1907
(65 x 50 cm)
1 H 26/1
1915
(55,5 x 44 cm)
1 H 27/1
1917
(42 x 31 cm)
1 H 28/1
1921
(42 x 31,5 cm)
7
1893-1921
1 H 36/1 Recensement des jeunes gens nés en 1924.- Arrêté du Préfet
de Région
10 janvier 1944
(65 x 42 cm)
Appel de la Classe : Tirage au sort.-Arrêté préfectoral
1 H 14/1
1888
(74 x 52 cm)
1 H 14/2
1889
(74,5 x 52 cm)
1 H 15/1
1890
(77 x 52,5 cm)
1 H 17/3
1895
(67,5 x 51,5 cm)
1 H 19/3
1899
(77 x 55 cm)
Affiches des tableaux de recensement de jeunes gens compris
dans la conscription
1 H 4/1
An IX
(34 x 42 cm)
1 H 4/2
An X
(40,5 x 50,5 cm)
1 H 4/3
1808
(81,5 x 50 cm)
1 H 4/4
1810
(43 x 57,5 cm)
1 H 13/1
1884
(65 x 75 cm)
1 H 13/2
1885
(64,5 x 75 cm)
1 H 14/3
1886
(64 x 74,5 cm)
1 H 14/4
1888
(64 x 75 cm)
1 H 14/5
1889
(63,5 x 75 cm)
1 H 15/2
1890
(54 x 75,5 cm)
1 H 16/2
1892
(71,5 x 63,5 cm)
1 H 16/3
1893
(78 x 63,5 cm)
1 H 17/4
1894
(82 x 63,5 cm)
1 H 17/5
1895
(63,5 x 64 cm)
8
An IX-1919
1 H 18/2
1896
(70,5 x 64 cm)
1 H 19/4
1898
(50 x 65,5 cm)
1 H 19/5
1899
(70 x 63,5 cm)
1 H 22/2
1905
(48,5 x 64 cm)
1 H 23/3
1906
(49 x 64 cm)
1 H 23/4
1907
(49 x 62,5 cm)
1 H 24/1
1909
(38,5 x 44 cm)
1 H 25/1
1913
(50,5 x 65 cm)
1 H 27/2
1919
(40,5 x 31 cm)
Liste départementale des jeunes gens dont le domicile est
inconnu
1 H 13/3
1884-1899
1884
(65,5 x 50 cm)
1 H 13/4
1885
(56 x 45 cm)
1 H 14/6
1886
(56 x 44,5 cm)
1 H 14/7
1888
(65,5 x 45 cm)
1 H 14/8
1889
(56,5 x 45 cm)
1 H 15/3
1890
(56 x 45 cm)
1 H 16/4
1893
(56 x 45 cm)
1 H 17/6
1895
(56 x 44,5 cm)
1 H 18/3
1896
(56 x 45 cm)
1 H 19/6
1899
(57 x 45 cm)
Ordre de passage en Conseil de Révision des classes et des
ajournés et exemptés des classes précédentes.- Arrêtés
préfectoraux et avis du Maire
1 H 10/1
1874
(56 x 45 cm)
9
1874-1950
1 H 14/9
1888
(74 x 52 cm)
1 H 14/10
1889
(74 x 52 cm)
1 H 15/4
1890
(74 x 52 cm)
1 H 22/3
1904
(77 x 55 cm)
1 H 26/2
Examen des hommes réformés ou exemptés des
classes antérieures
23 septembre 1914
(89 x 65 cm)
1 H 26/3
Avis d'inscription et révision des hommes
réformés entre le 2 août et le 31 décembre 1914
15 avril 1915
(94 x 58 cm)
1 H 27/3
Visite des exemptés et réformés des classes de
1896 et 1914 incluses.
11 mars 1917
(100 x 65 cm)
1 H 27/4
Avis de Recensement et Révision du contingent
dit « des fils d'étrangers »
(94,5 x 65 cm)
1 H 27/5
1917
(85,5 x 58 cm)
1 H 27/6
1918
(77,5 x 56,5 cm)
1 H 27/7
1919
(78,5 x 56 cm)
1 H 28/2
1920
(90 x 58 cm)
1 H 32/1
1929 (Série B)-1930 (Série A), Ajournés 1928
(A et B), 1929 (A)
(64 x 50 cm)
1 H 32/2
1930 (Série B)-1931 (Série A), Ajournés 1929
(A et B), 1930 (A)
(65 x 50 cm)
1 H 32/3
1931 (Série B)-1932 (Série A), Ajournés1929
(A), 1930 (A et B), 1931 (série A)
(64,5 x 50 cm)
1 H 35/1
1940
(55 x 45 cm)
1 H 36/2
Visite médicale des jeunes gens de la classe
1944
(72 x 56 cm)
1 H 37/1
1948, Ajournés 1943, 1945, 1946
(65,5 x 47,5 cm)
1 H 37/2
1950, Ajournés 1947, 1948, 1949
(64,5 x 47 cm)
10
18 octobre 1917
Mobilisations : régimes d'exceptions
1 H 41/1 Avis aux Belges pour l'inscription au contingent de la milice
de 1915.- Arrêté préfectoral
1915
(68 x 54 cm)
1 H 41/2 Inspection générale de l'Armée belge.- Avis du Lieutenant
Général Inspecteur général de l'Armée
24 avril 1915
(42 x 60 cm)
1 H 44/1 Aux hommes de Réserves dans leurs foyers.- Avis de la
République Française
17 mai 1915
(60 x 46 cm)
1 H 43/1 Salaires des mobilisés agricoles.- Arrêté préfectoral
31 mai 1918
(75 x 55,5 cm)
Rappel immédiat de certaines catégories de réservistes.- Avis
des Ministres de la Défenses Nationale et la Guerre et de l'Air
1 H 44/2
modèle 2001 b.
1 H 44/3
modèle 3001 c.
1 H 44/4
modèle 8001 h.
1 H 44/5 Aux jeunes gens de la classe de 1940 en résidence dans les
Vosges.- Avis préfectoral
1938
15 novembre 1939
(54,5 x 39,5 cm)
Formation de l'Armée Territoriale
1 H 45/1 Opérations du Conseil de révision pour l'Armée territoriale.Avis du Maire
15 novembre 1874
(56 x 45,5 cm)
1 H 45/2 Revue d'appel en 1904 des Hommes des Services Auxiliaires
et Réserve de l'Armée Territoriale.-Avis du Général
commandant le 7e Corps d'Armée
20 janvier 1904
(90,5 x 63 cm)
Engagés volontaires
1 H 57/1 Engagements volontaires d'un an : examens.-Avis préfectoral
1er juin 1878
(30 x 46 cm)
1 H 64/1 Engagez-vous, rengagez-vous dans les forces des Armées /
Ch. Lavauzelle & Cie, Paris-Limoges, Nancy.-Avis de l'Etat
s.d. (1re moitié XXe s.)
(56 x 38,5 cm)
1 H 64/2 Pour votre avenir et pour celui de la Patrie : engagez-vous,
rengagez-vous dans l'Armée / MP. Wallon-Vichy, J. Demachy
& Cie.-Avis du Secrétariat d'Etat à la Guerre
s.d. (1re moitié XXe s.)
1 H 62/1 Engagez-vous, rengagez-vous dans la Marine : renseignezvous dans les bureaux de recrutement / Publicité Pontal, 34
rue de Chataudun, Paris
s.d. (1re moitié XXe s.)
(120 x 80 cm)
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