Aires de jeux Conception et planification d`aires de jeux attractives

Transcription

Aires de jeux Conception et planification d`aires de jeux attractives
Aires de jeux
Conception et planification d'aires de
jeux attractives et sûres
Manfred Engel
Berne 2004
DOCUMENTATION
R 0101
Impressum
Editeur:
Bureau suisse de prévention des
accidents bpa
Laupenstrasse 11
CH-3008 Berne
Tél.
Fax
E-mail
Internet
031 390 22 22
031 390 22 30
[email protected]
www.bpa.ch
Auteur:
Manfred Engel, arch. dipl. ETS, service Habitat, loisirs et produits, bpa
Avec le concours de:
Markus Buchser, service Habitat, loisirs et produits, bpa
Robert Nyffenegger, ing. dipl. ETS, service Habitat, loisirs et produits,
bpa,
Regula Stöcklin, avocate, service juridique, bpa
Rédaction:
Jörg Thoma, ing. dipl. TH, chef du département Recherche et conseils,
bpa
Traduction:
Silvia Weber, service Communication, bpa
Impression:
Lang Druck AG
Sägemattstrasse 11
3097 Liebefeld
1/2001/2'000
2/2003/400
3/2004/1'000
© bpa
Tous droits réservés; reproduction partielle ou totale (microcopie,
photocopie) du rapport autorisée sous réserve de l'accord et de la mention
de l'éditeur.
.
Sommaire
Sommaire
I.
II.
III.
INTRODUCTION
1
1.
2.
3.
4.
1
2
3
4
4
Conditions de vie différentes
Objectifs de la documentation
Statistique
Valeur ludique et conscience du risque
4.1 Mouvement et jeu
4.2 Développement de la conscience du risque et de
la sécurité
4.3 Le développement de l'attention et de la concentration
AIRES DE JEUX
5
6
7
1. Pourquoi des aires de jeux?
2. Types d'aires de jeux
2.1 Places Robinson
2.2 Places de jeux à proximité de l'habitat
2.3 Places de jeux publiques
3. Emplacement
4. La route, aire de jeux?
5. La nature – aire de jeux idéale
6. Conception des aires de jeux
6.1 Modeler au lieu de meubler
6.2 Types de jeux
6.3 Eléments naturels
7. Les enfants handicapés sur les aires de jeux
8. Cours de récréation et environnement scolaire
9. Terrains de sport
10.Fonction des engins de jeux
10.1 Escalade
10.2 Escarpolettes
10.3 Exercice de l'équilibre
10.4 Balançoires
10.5 Toboggans
10.6 Tunnels
10.7 Jeux impliquant les sens
11.Accès et clôtures
11.1 Panneau d'information
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LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX
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1. Planification
1.1 Documents du bpa
2. Normes sur les aires de jeux
3. Définitions
4. Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans
30
31
32
33
34
Sommaire
IV.
V.
5. Exigences générales
5.1 Matériaux
5.2 Engins
5.3 Protection contre les chutes
5.4 Parties mobiles et proéminentes
5.5 Points de coincement
5.6 Espace libre
5.7 Espace de chute
5.8 Echelles, escaliers, chaînes et cordages
6. Exigences spéciales
6.1 Escarpolettes
6.2 Escarpolettes à point de suspension unique
6.3 Toboggans
6.4 Téléphériques
6.5 Carrousels
7. Informations générales
8. Eléments réaffectés
8.1 Perches
9. Jeux de mouvements
9.1 Places destinées aux jeux de ballons
9.2 Football et Streetsoccer
9.3 Buts mobiles
9.4 Streetball
9.5 Tennis de table
9.6 Street-hockey, Inline-Hockey
9.7 Installations de skate
9.8 Parcours BMX/vélo
9.9 Structures d'escalade
10.Matériaux anti-choc
10.1 Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles
10.2 Quel revêtement pour quel jeu?
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MAINTENANCE ET UTILISATION
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1.
2.
3.
4.
5.
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68
69
69
69
Contrôle
Indications des fournisseurs
Plaques signalétiques
Vandalisme
Cahier des charges
ASPECTS JURIDIQUES
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1.
2.
3.
4.
70
70
71
72
72
Préambule
Généralités
Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise
Responsabilité extra-contractuelle
4.1 Responsabilité du fait des produits
4.2 Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils
techniques
4.3 Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage
4.4 Le rôle des parents/devoir de surveillance
Bibliographie
73
73
74
75
Introduction
Les jeux aujourd'hui
1
I.
INTRODUCTION
1.
Conditions de vie différentes
Il n'y a pas si longtemps, les enfants pouvaient s'ébattre devant
l'immeuble, dans la rue, en forêt ou au bord d'un ruisseau. Cela n'est plus
guère possible de nos jours. La densité croissante du trafic fait que les
enfants sont relégués aux places de jeux, le plus souvent sommairement
aménagées. Ces aires équipées d'engins stéréotypés ne laissent aucune
place à la créativité ni à l'inventivité des enfants. Autrefois, la vie se
déroulait à proximité de l'habitat. La séparation toujours plus marquée et
fréquente des domaines de la vie – on habite tel quartier, on fait ses achats
ou travaille dans tel autre – détruit les structures primitives assurant
l'intégration sociale de la génération montante. Nous voyons apparaître
des îlots de jeux qui, trop souvent, reflètent le peu de place que la société
assigne à nos enfants. Afin de les faire participer davantage à notre vie
quotidienne, nous ne devons pas les isoler, mais essayer de faire coïncider
les différents domaines de la vie et les possibilités de jeux.
Rendons aux enfants la place qui leur revient de droit! Rendons-leur un
peu de nature et construisons-leur une place de jeux selon leurs goûts. La
nature est une place de jeux irremplaçable. Lorsqu'elle n'est pas ou plus à
disposition, nous devons faire en sorte que les enfants puissent assouvir
leur besoin de jeux et faire des expériences dans des espaces naturels.
2
Introduction
2.
Aires de jeux adaptés
aux besoins des
enfants
Objectifs de la documentation
Cette documentation veut encourager les planificateurs, les spécialistes du
bâtiment, les communes, les particuliers et d'autres milieux intéressés à
aménager des places de jeux attractives, sûres et adaptées aux besoins des
enfants. Les enfants et les adolescents doivent pouvoir y vivre pleinement
leur envie de s'ébattre et se préparer de manière ludique aux exigences de
leur vie d'adulte.
Une place de jeux doit répondre à des besoins dépendant des
circonstances de la vie. Enfants, éducateurs, propriétaires, pouvoirs
publics, commerçants, etc. font valoir les exigences les plus diverses. Les
concilier n'est pas si simple. C'est pourquoi il faut, avant de réaliser une
place de jeux, étudier à fond les problèmes et les solutions envisageables
afin de tenir compte des besoins de tous les milieux concernés.
Cette documentation vise en premier lieu à augmenter la sécurité sur les
places de jeux. Pour toute information complémentaire, veuillez vous
reporter à la littérature spécialisée, p. ex., aux ouvrages édités par Pro
Juventute, ou demander conseil à un spécialiste.
Les aspects sécuritaires ressortent de la norme européenne EN 1176
(équipements d'aires de jeux), qui est assimilée à une norme suisse depuis
le 1er janvier 1999. Son contenu, objet du chapitre III, sera présenté sous
forme d'extraits, c.-à-d. le texte ne sera pas cité dans son intégralité.
Introduction
3
3.
Absence de chiffres
Statistique
En Suisse, il n'existe aucune statistique des accidents sur les places de
jeux. La tranche d'âge « enfants » ne faisant pas l'objet d'enquêtes
systématiques, seules des études fouillées permettraient de s'en faire une
idée précise. L'étude sur les accidents d'enfants menée par le Bureau
suisse de prévention des accidents (bpa) en 1991 fournit un certain
nombre de données. Cette étude se base sur les enquêtes faites par
quelques pédiatres et des cliniques pédiatriques. Ces chiffres ont été mis
en rapport avec le nombre des accidents non professionnels enregistré en
1997 (étude pilote du bpa R 0009, résumé en français « Nichtberufsunfälle
in der Schweiz. Das gesamte Ausmass im Jahr 1997 »).
Fig. 1:
Parties du corps
concernées
Tête 45 %
Extrémités supérieures 28 %
Tronc 7.5 %
Extrémités inférieures 19.5 %
Accident le plus
fréquent: la chute
La chute est le type d'accident le plus fréquent sur les places de jeux,
celles de la hauteur provoquant les blessures les plus graves. La grande
majorité des accidents sont liés aux engins ou aux revêtements de sols.
Les accidents surviennent le plus souvent en présence d'autres enfants,
sans qu'il y ait un adulte à proximité. Les enfants de 3 à 8 ans sont les plus
concernés.
4
Introduction
4.
Sécurité et risque
Valeur ludique et conscience du risque
De nombreux problèmes de sécurité surgissent lors du projet, de la
planification et de l'aménagement d'une place de jeux. Il est d'une
importance primordiale de protéger les enfants contre les dangers masqués
qu'ils ne reconnaissent pas ou pas encore. Les expériences liées à des
risques restreints et identifiables par l'enfant, qui génèrent au pire des
blessures bénignes, contribuent à la valeur ludique d'une place de jeux.
Les juniors doivent apprendre à affronter le danger et savoir le gérer. Plus
ils auront conscience des risques, plus ils seront capables de les éviter. Il
ne saurait donc être question de viser une sécurité totale. La postuler
équivaudrait à renoncer purement et simplement aux places de jeux, ce qui
aurait des conséquences bien plus graves
4.1
Motricité et cognition
Mouvement et jeu
Les mouvements et les jeux déterminent le développement harmonieux de
l'enfant. Ils sont indissociables des capacités de discernement,
émotionnelles et du comportement social. Chez les jeunes enfants, la
cognition (réfléchir, apprendre, percevoir) et la motricité sont étroitement
liées: les connaissances s'acquièrent au travers de l'action. En général,
celle-ci se base sur les mouvements; la motricité a donc un rôle important
à jouer dans la formation des capacités cognitives. Le rapport entre la
motricité et la cognition a pu être démontré scientifiquement. Les enfants
participant à des programmes de promotion du mouvement ont obtenu de
meilleurs résultats dans les tests de l'intelligence. Les capacités motrices
ont aussi leurs répercussions sociales et émotionnelles. Ainsi, par
exemple, des enfants maladroits sont-ils souvent exclus des activités de
groupe ou, du fait de leur maladresse, indésirables dans les jeux par
équipe. Ils sont plus craintifs et ont moins d'assurance que des enfants
adroits.
Introduction
5
4.2
Développement de la conscience du risque et de la sécurité
Les comportements sûrs s'acquièrent au fur et à mesure que l'enfant
grandit. Les capacités nécessaires se développent plus ou moins vite,
suivant le caractère de l'enfant. La conscience des risques et de la sécurité
se forme en trois étapes:
Conscience aiguë du
risque
Dans la première étape, les enfants apprennent à identifier le danger. Ils
apprennent à distinguer entre situations sûres et dangereuses. Exemple:
lorsqu'un enfant, arrivé sur une tour de grimpe, s'aperçoit qu'il pourrait
tomber, il possède la conscience aiguë du danger (acquise à l'âge de 5 ans
environ).
Conscience anticipée
du risque
L'anticipation du danger caractérise la deuxième phase. Les enfants
apprennent à identifier les comportements pouvant générer un danger.
Exemple: lorsque, avant de grimper sur un engin, l'enfant se rend compte
que cela pourrait être dangereux, il possède la conscience anticipée du
danger (acquise à l'âge de 8 ans environ).
Conscience
préventive
La troisième phase, enfin, sert à acquérir des comportements préventifs.
Exemple: avant même de grimper, l'enfant pose une natte anti-choc sous
l'engin afin de pouvoir amortir la chute (acquise à l'âge de 9–10 ans
environ).
Cet apprentissage en trois étapes peut se dérouler de différentes manières.
Un enfant peut apprendre par l'expérience des autres, p. ex., en voyant
tomber un petit camarade de jeux, ou en faisant lui-même l'expérience
d'une chute.
6
Introduction
4.3
L'attention contribue
à la sécurité
Le développement de l'attention et de la concentration
Pour identifier le danger, l'enfant doit porter son attention sur les
situations dangereuses. La concentration ou l'attention joue un rôle
important dans les comportements sûrs. Comme la conscience de la
sécurité, cette capacité ne s'acquiert pas d'un seul coup. L'attention ou la
concentration est la capacité de focaliser sa pensée pendant un laps de
temps donné sur un point donné ou, autrement dit, sur un stimulus et de
faire abstraction de tout le reste. Les enfants possèdent cette capacité vers
l'âge de 13–14 ans. A l'âge préscolaire, l'attention de l'enfant se porte
surtout sur des stimuli intéressants émanant de l'environnement, qui
absorbent toute son attention. A ce stade, il n'est guère capable de se
concentrer sur les dangers. Plus tard, vers l'âge de 5 ans, il est capable de
porter son attention sur des objets précis, mais il se laisse facilement
distraire. Une expérience faite en Allemagne a montré que, sans être
distraits, près de 80 pour cent des enfants s'arrêtent au bord de la chaussée
pour regarder dans les deux directions, contre seulement 35 pour cent des
enfants distraits. Dès l'âge de 8 ans, les enfants sont capables de se
concentrer pendant un certain temps.
Aires de jeux
7
II.
AIRES DE JEUX
1.
Pourquoi des aires de jeux?
Les jeux font partie intégrante de la vie quotidienne des enfants et sont
indispensables à leur développement harmonieux. Ils contribuent à former
la personnalité. Pour beaucoup d'entre eux, la place de jeux est le seul
endroit où ils peuvent assouvir leur besoin de mouvement, exercer les
comportements sociaux et faire des expériences en toute sécurité.
Fig. 2:
Aire de jeux attractive
Jeux adaptés à la
classe d'âge
Si l'enfant a besoin de jouer à tout âge, ses possibilités et capacités
spécifiques se modifient. Les jeux doivent tenir compte des tranches d'âge.
Une place de jeux offrira aux enfants différentes possibilités de
développer leur souplesse (engins de grimpe, engins pour exercer
l'équilibre, etc.) et de donner libre cours à leur créativité (craies, matériaux
de construction, branches, arbustes). Une place de jeux naturelle contribue
– en particulier dans un environnement urbain – à développer leur
sensibilité pour la nature. Arbres, sols forestiers, flaques d'eau et autres
offrent d'innombrables possibilités de jeux adaptées aux saisons.
8
Aires de jeux
2.
Types d'aires de jeux
2.1
Places Robinson
Les places Robinson sont des terrains clôturés avec porte fermant à clé,
animées selon des principes pédagogiques par du personnel spécialisé.
Souvent, on y trouve des engins construits par les enfants. Les places
Robinson sont exclues des exigences détaillées dans les normes (chapitre
III/2).
2.2
Places de jeux à proximité de l'habitat
Les places de jeux destinées aux jeunes enfants seront aménagées à portée
de voix et de vue des immeubles. Les enfants devraient pouvoir y aller
sans courir de risque, afin de jouer pendant quelque temps dans un
environnement proche du foyer et dans une relative sécurité. Il faut
observer les normes de sécurité énumérées au chapitre III/2.
2.3
Places de jeux publiques
Les aires de jeux sur des places publiques, aux endroits touristiques
(p. ex., parcs zoologiques, restaurants) ou situés dans d'autres lieux très
animés doivent répondre aux normes citées au chapitre III/2.
Aires de jeux
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3.
Planification
minutieuse
Emplacement
L'emplacement d'une place de jeux joue un rôle primordial. On choisira
un lieu éloigné de la route et clairement délimité de la circulation routière,
tout en tenant compte du fait qu'elle doit être accessible de partout et en
toute sécurité. Sur une place de jeux fréquentée par des enfants et des
adolescents, les émissions sonores sont naturellement élevées. En
choisissant l'endroit, on prendra en compte ce critère afin d'éviter de
perturber inutilement les bons rapports de voisinage.
Fig.3:
Place de jeux centrale
Jeux adaptés à tous
les âges
Les différents engins exercent une grande attraction sur toutes les tranches
d'âge. Le choix des engins et des installations détermine la classe d'âge
des futurs utilisateurs. Principe: opter pour un choix équilibré de zones de
jeux adaptées à tous les âges.
10
Aires de jeux
4.
Jouer devant
l'immeuble
La route, aire de jeux?
En Suisse, l'espace vital est limité. Dans les villes, surtout, l'espace
disponible doit suffire à tous et à tous les besoins. Un grand nombre
d'enfants ne peuvent pas s'éloigner seuls de la maison ou de l'appartement
pour aller jouer dans les environs. Il faut rendre aux enfants, dans toute la
mesure du possible, l'espace devant l'immeuble, afin qu'ils puissent jouer
près de la maison, sur des routes sûres.
Fig.4:
Rue résidentielle
Modération du trafic
Modérer le trafic signifie trouver un mode de cohabitation satisfaisant des
piétons et des conducteurs. La modération du trafic demande des mesures
spécifiques telles que rétrécissements, réduction de la vitesse, élimination
de places de stationnement, aides à la traversée, etc. Modérer le trafic veut
dire aussi réduire les nuisances sonores et, par conséquent, augmenter le
confort et la qualité de vie des riverains voire des habitants de tout un
quartier. Cela signifie aussi rendre les trajets scolaires et d'achats plus
sûrs.
Aires de jeux
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5.
La nature – aire de jeux idéale
La nature est un terrain de jeu idéal: on peut y observer la vie sous toutes
ses formes, la diversité des couleurs et des saisons. Elle offre des
possibilités de jeux illimitées, qui ne nécessitent ni engins ni éléments
préfabriqués – tout y est unique.
Dans nos villes, d'où la nature est trop souvent bannie, il faut offrir aux
enfants des jeux variés assouvissant leur besoin de mouvements,
d'expériences et d'aventure. En d'autres termes, préférer des places de jeux
calquées sur la nature, où rien ne s'oppose au goût pour la découverte.
Haies, taillis et arbres en constituent le cadre idéal. Des matériaux et
éléments naturels permettent d'inventer des jeux de rôles ou des bricolages
passionnants. Et pour finir, un lieu qui dégage une ambiance harmonieuse
invite aussi à la méditation et à la communication.
Quelles sont les aires de jeux naturelles préférées par les enfants? Ce sont
les endroits où ils aiment se tenir, faire des expériences passionnantes et
d'intéressantes observations, laisser libre cours à leur curiosité, rencontrer
des copains, aller pieds nus, observer l'éclosion d'une fleur… faire toutes
ces choses apparemment insignifiantes qui laissent des impressions
profondes et donnent des impulsions importantes.
La nature doit reprendre ses droits sur les aires de jeux. Aussi et surtout
parce qu'une végétation variée composée de plantes indigènes exerce une
influence primordiale sur l'attitude des enfants face à la vie.
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Aires de jeux
6.
Ce que les enfants
souhaitent
Conception des aires de jeux
En planifiant une place de jeux, nous devrions nous mettre à la place des
enfants ou évoquer nos propres souvenirs: où et avec quoi avons-nous
préféré jouer? Les envies des enfants actuels ne sont pas si différentes des
nôtres.
Les exigences posées aux engins diffèrent pour chaque classe d'âge. Une
chose cependant ne change pas: les enfants ont envie de bouger et de faire
leurs propres expériences. Les aires de jeux devraient donc comporter des
zones adaptées aux jeunes enfants jusqu'à 5 ans, aux 6 à 12 ans et aux
« grands » de 12 à 16 ans. Les espaces autour de l'habitat doivent être
accessibles à toute la famille et aménagés de telle façon que jeunes et
moins jeunes puissent s'y rencontrer.
Souvent, on remarque, dans les quartiers d'habitation, des places de jeux
meublés d'engins uniquement. Ces aires servent à une classe d'âge précise
pendant un temps limité. Une telle place doit être conçue et organisée
jusque dans ses moindres détails, et son entretien demande des efforts
considérables. Un espace naturel aménagé, si possible, avec le concours
des enfants offre bien plus de distractions.
Un choix équilibré d'engins fixes (toboggans, escarpolettes, tours de
grimpe, etc.) et d'espaces pour jouer librement (jouer à chat perché, à
cache-cache, à la marelle, etc.) contribue notablement à la valeur ludique
d'une place de jeux. Des lieux où l'on peut s'isoler, se reposer ou discuter y
seront également aménagés.
6.1
A la mesure du terrain
Modeler au lieu de meubler
Les aménagements qui épousent la forme du terrain sont plus intéressants
du point de vue ludique que les places meublées d'engins. Les cuvettes,
fossés, levées de terre et monticules, dont l'aspect varie au fil des saisons,
offrent d'innombrables possibilités de jeux. De tels aménagements ont
l'avantage de pouvoir être sommairement planifiés, les frais de
maintenance et d'entretien sont modiques et ils ont une durée de vie plus
longue. Les remblais peuvent, p. ex., être protégés par des branchages. La
Aires de jeux
13
végétation spontanée remplace avantageusement l'engazonnement. Des
arbustes, haies ou arbres s'insèrent harmonieusement dans la topographie.
Fig.5:
Toboggan adossé à une
pente
De tels terrains permettent des jeux de rôles et de nombreux autres jeux
inconcevables sur une place de jeux traditionnelle. Jouer au ballon, à
cache-cache, etc. sont autant de défis passionnants. Depuis un monticule,
les enfants peuvent embrasser du regard toute l'étendue du terrain. De
plus, les places de jeux modelées offrent des refuges aux enfants qui n'ont
pas envie de bouger, de courir, de se chamailler, etc.
Les engins seront choisis en fonction de la topographie. Un toboggan
adossé à une pente, p. ex., permet de tirer un profit maximum du terrain.
Les hauteurs de chute étant minimes, il est souvent possible d'opter pour
un revêtement naturel. Un tel toboggan fait d'une pierre deux coups:
plaisir de la glissade et plaisir de découvrir les chemins d'accès! Si le
monticule est suffisamment raide, il peut lui-même servir de toboggan.
14
Aires de jeux
6.2
Types de jeux
Les jeux se composent de différents éléments et activités. C'est pourquoi
une place de jeux doit être divisée en zones adaptées aux jeux de
mouvement, de conception et aux jeux de rôles.
Fig.6:
Surface libre
Jeux de mouvements
Les jeux sont étroitement liés aux mouvements. Ils favorisent le
développement de la motricité qui, elle, dépend du développement
physique de l'enfant. Les jeux de mouvement se divisent en plusieurs
catégories qui doivent être prises en compte sur une place de jeux.
� Bouger: courir, sauter, grimper, glisser, ramper, jouer à chat perché, à
cache-cache.
Emplacements:
engins,
aménagements,
surfaces
dégagées.
� Bouger sur des éléments fixes: ramper, se tenir en équilibre, tourner, se
balancer, glisser. Emplacements: engins surtout.
� Bouger avec des équipements de sport (rollers, planche à roulettes,
luge). Emplacements: surfaces dures, accès de garages, collines.
� Bouger avec des objets: jeux de ballons et d'équipe, anneaux, échasses,
badminton, boules, billes. Emplacements: surfaces dures, parfois
gazonnées.
Aires de jeux
Aires de jeux
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15
Jeux créatifs
Jeux créatifs
Les jeux créatifs développent les capacités manuelles et artistiques de
Les jeux créatifs développent les capacités manuelles et artistiques de
l'enfant. Matériel: panneaux à peindre, sable, terre, gravillon, eau.
l'enfant. Matériel: panneaux à peindre, sable, terre, gravillon, eau.
Jeux de rôles
Jeux de rôles
Les jeux de rôles favorisent les contacts sociaux et la communication. A
Les jeux de rôles favorisent les contacts sociaux et la communication. A
cet effet, on aménagera des niches, coins ou taillis afin de compartimenter
cet effet, on aménagera des niches, coins ou taillis afin de compartimenter
l'espace et offrir des lieux de retraite.
l'espace et offrir des lieux de retraite.
6.3
6.3
Plantations, zones
Plantations,
ombragées zones
ombragées
Eléments naturels
Eléments naturels
Les enfants se familiarisent avec les plantes en jouant. Ils les observent ou
Les enfants se familiarisent avec les plantes en jouant. Ils les observent ou
s'en servent comme matière première. Les plantations protègent contre les
s'en servent comme matière première. Les plantations protègent contre les
intempéries et les nuisances; sous les frondaisons, on peut s'abriter contre
intempéries et les nuisances; sous les frondaisons, on peut s'abriter contre
le soleil, le vent et la pluie.
le soleil, le vent et la pluie.
Fig. 7:
Fig.
Lieu 7:
ombragé
Lieu ombragé
Les adultes y sont à l'aise pour surveiller leur juniors, et les enfants
Les adultes y sont à l'aise pour surveiller leur juniors, et les enfants
peuvent jouer à l'abri du soleil. On préférera des plantes indigènes afin
peuvent jouer à l'abri du soleil. On préférera des plantes indigènes afin
d'offrir un espace vital aux oiseaux et aux insectes et de contribuer à
d'offrir un espace vital aux oiseaux et aux insectes et de contribuer à
maintenir la biodiversité. Les plantes indigènes s'épanouissent plus vite et
maintenir la biodiversité. Les plantes indigènes s'épanouissent plus vite et
résistent mieux aux parasites.
résistent mieux aux parasites.
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Chemins et sols
naturels
Aires de jeux
Les chemins font partie intégrante d'une place de jeux modelée. Pour des
raisons écologiques, on donnera la préférence aux matériaux de proximité,
le sol étant touché le moins possible. Les enfants doivent pouvoir
apprendre à marcher, trébucher et tomber sur des surfaces inégales. Le
bitume sera réservé aux terrains de jeux nécessitant un revêtement dur
(jeux avec des véhicules et, partiellement, les jeux de ballons). Les
chemins recouverts de dalles, pierres naturelles ou poutres ne présenteront
pas de parties pointues ou tranchantes où l'on risque de se blesser.
Clôtures faites de
haies vives
Une clôture solide empêchera des enfants inattentifs de sortir de la place
de jeux, d'autant plus si elle est située près d'une route, d'un cours d'eau,
d'une voie de chemin de fer ou d'une pente raide. Une clôture envahie par
la végétation est agréable à voir et offre un espace vital précieux aux
animaux, ce qui ne déplaira pas aux enfants.
Les arbrisseaux à baies comestibles sont des éléments de valeur. Ils
servent à compartimenter ou à délimiter des zones interdites d'accès. Les
enfants peuvent observer le processus de maturation et ramasser les fruits
(chapitre III/7 Toxiques).
Les murets de pierres sèches servent à compartimenter, à soutenir ou à
délimiter la place de jeux. Ils représentent un espace vital précieux pour la
faune et la flore. Vu qu'ils assument aussi une fonction d'engin de jeu, ils
doivent répondre à certaines exigences; ils seront exempts de cailloux
pointus ou tranchants et auront une hauteur maximale de 80–100 cm. Il
faut veiller à la solidité de ces murets construits sans mortier. Il est
recommandé d'utiliser, le cas échéant, des matériaux lourds et durs ou de
lier solidement certaines pierres.
Aires de jeux
Arènes
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Pour les arènes, on préférera des pierres arrondies. L'arène sera adossée à
un monticule recouvert de végétation afin d'ombrager la zone et
d'empêcher les enfants de tomber en arrière. La largeur des bancs dépend
de leur hauteur; 40 cm au moins sont requis.
Fig. 8:
Arène
Cabanes, cabanes
dans les arbres
Les cabanes induisent des jeux de rôle ou d'autres jeux imaginés par les
enfants, et ce sont d'excellents refuges. Ces huttes fraîches en été, faites
d'éléments naturels et artificiels, exercent une fascination toute
particulière. Les plantes faisant partie des jeux, il faut préférer des espèces
sans épines. Les cabanes construites dans les arbres doivent répondre à
des exigences de sécurité analogues à celles des engins de jeux.
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Cabanes de
branchages
Aires de jeux
Le saule en tant que matériau de construction revient à la mode. On le
trouve autour d'écoles et de jardins d'enfants. Une cabane ou jungle faite
de plants de saule est facile à réaliser, et ce sont des refuges idéaux. Ces
cabanes demandent un entretien suivi. Les branches basses seront taillées
modérément, afin qu'on ne puisse pas voir ceux qui sont à l'intérieur.
Fig. 9:
Cabane faite de plants
de saule
Terre, sable, glaise
Pour les jeux avec de la terre, de la glaise, du sable et de l'eau, il vaudrait
mieux aménager une « zone humide », afin que les différents jeux ne se
gênent pas. Il faut veiller à ce que l'eau s'écoule vers le sable et non du
sable vers l'extérieur. Prévoir des plantations qui ombragent le bourbier en
été. Les bordures des bacs de sable doivent être exemptes de parties ou de
roches tranchantes; les traverses de chemin de fer n'y sont pas à leur place.
Les bordures seront aussi basses que possible.
Eau
L'eau se prête merveilleusement aux jeux et stimule l'imagination des
enfants: canaux, digues, etc., à construire, ou observer comment l'eau se
comporte. C'est pourquoi un point d'eau est indispensable sur une place de
jeux, associé si possible à du sable, de la glaise, de la terre ou à des galets.
L'eau sera potable. Au cas où une rivière, un ruisseau, un étang, une
fontaine voire même la rive d'un lac seraient intégrés à la place de jeux, il
faut veiller particulièrement à la sécurité. La profondeur de l'eau ne
dépassera pas 20 cm. C'est plus sûr et n'empêche aucunement les enfants
de s'ébattre. La zone profonde d'un étang fera l'objet de mesures
Aires de jeux
19
adéquates. Les ruisseaux ayant des rives naturelles et plates augmentent
l'attrait d'une aire de jeux.
Fig. 10:
Au bord du ruisseau
Feu
Le feu exerce une attraction particulière sur les enfants. Une grande
prudence est toutefois de mise. Les foyers devront être minutieusement
planifiés et surveillés, afin de garantir la sécurité des humains, des
infrastructures et des équipements. Les expériences faites avec le feu
enseignent aux enfants comment le manier avec prudence et ont, par là,
aussi un effet préventif.
20
Aires de jeux
7.
Les enfants handicapés sur les aires de jeux
Chaque handicap est individuel, qu'il soit physique ou psychique. Les
handicapés ont les même besoins que des personnes « normales », mais
leur intégration sociale se heurte à de nombreuses difficultés.
Fig. 11:
Engin de jeux pour
handicapés et nonhandicapés
Tenir compte des
handicaps
En planifiant une place de jeux, il faut prendre en compte les besoins des
handicapés, de sorte que tous – handicapés ou non - puissent y aller et
l'utiliser sans se heurter à des difficultés. Les terrains et les engins doivent
être adaptés aux utilisateurs. Tel engin convenant parfaitement aux
besoins d'un handicapé physique peut constituer un danger pour un
handicapé visuel. Balustrades, revêtements de sol différemment structurés,
couleurs ou murs aident les handicapés visuels à s'orienter et contribuent à
diversifier une place de jeux. Pro Juventute ou Pro Infirmis à Zurich se
tiennent à disposition pour tout renseignement complémentaire.
Aires de jeux
21
8.
Cours de récréation et environnement scolaire
Une aire de récréation doit répondre à de nombreux besoins. C'est en
premier lieu un espace de jeux et de repos pour les élèves et les
enseignants dans la vie scolaire quotidienne. En plus de cela, elle peut et
doit être un espace protégé pour enfants et adultes de tous âges.
Fig. 12:
Cours de récréation
Eliminer l'agressivité
Souvent, malheureusement, les cours de récréation sont de tristes endroits
presque entièrement goudronnés, qui répondent insuffisamment à leur
fonction d'aire de repos pendant les pauses. Les enfants y vivent leur
besoin de bouger en courant ou en se chamaillant, ce qui augmente
l'agressivité plutôt que de la diminuer. Il faut donc limiter ces places au
strict minimum.
22
Exigences posées aux
aires de récréation
Aires de jeux
Les cours de récréation doivent aussi répondre aux besoins des différents
groupes d'âge, à savoir de bouger, de se reposer ou de s'isoler des autres.
Afin que les élèves s'y sentent à l'aise par beau et par mauvais temps, il
faut, en aménageant ou transformant une aire de récréation, planifier
minutieusement l'offre de jeux en fonction des besoins des enfants.
L'agressivité diminue sur les aires de jeux et de récréation tenant compte
de ces principes.
La nature dans les
cours de récréation
Une cour de récréation diversifiée comportera aussi des zones naturelles.
Elles contribuent notablement à la sensibilisation des enfants et des
adolescents aux objectifs de la protection de la nature et de
l'environnement. Cette réjouissante prise de conscience, dans laquelle
l'école joue un rôle important, est un défi supplémentaire pour le
planificateur.
Une cour de récréation multifonctionnelle se divise en différents
compartiments. Une surface asphaltée est réservée aux jeux de ballons et
au roller et, le cas échéant, au cours de gymnastique. Elle pourra être
utilisée par l'association sportive et servira, exceptionnellement, de place
de parc lors de manifestations. Les chemins peuvent aussi tenir lieu de
couloir de course.
En raison de la sécurité, les voies d'accès et les places de parc des
enseignants seront séparées des zones de jeux.
Aires de jeux
23
9.
Sport et jeux
Terrains de sport
Un espace public doit être aménagé de façon à ce que tous les groupes
d'âge puissent y jouer ou faire du sport. C'est pourquoi, les espaces de
loisirs devraient offrir, en plus des engins de jeux, des zones permettant
aux adolescents voire même aux adultes, d'exercer des activités sportives
ou ludiques.
Fig. 13:
Installation en plein air
Il est, par conséquent, recommandé de compléter les zones de jeux
conventionnelles par des équipements et engins tenant compte de ces
besoins et permettant les activités suivantes: basket-ball, streetball,
football, tennis de table, roller, planche à roulettes, escalade et autres
(chapitre III/9). Ces équipements peuvent être utilisés par les écoles
(pauses) et au cours de gymnastique.
Jeux et bruit
Les aires destinées à des jeux bruyants seront aménagées à une certaine
distance de l'habitat, car tous les riverains n'ont pas la même tolérance ni
la même sensibilité au bruit.
24
Aires de jeux
10.
Fonction des engins de jeux
Les engins de jeux ont pour principale fonction de compenser l'absence de
mouvement, de communication et de jeux à proximité de l'habitat.
En général, les enfants ont besoin de bien peu pour se plonger dans un jeu
passionnant. Un choix varié d'éléments est le plus propice à la créativité.
Une place de jeux calquée sur la nature offre, à elle seule, d'innombrables
possibilités qui peuvent être judicieusement complétées par des engins.
Fig. 14:
Espace de jeux modelé
avec engins
Engins de jeux pour
enfants handicapés
La plupart des engins conviendraient pour des enfants handicapés s'ils
répondaient à des exigences spécifiques. Une prise en compte de cette
réflexion lors du projet permet de trouver une solution convenant à tous
les besoins.
Aires de jeux
Aires de jeux
25
25
10.1
10.1
Escalade
Escalade
L'escalade favorise la coordination des mouvements. En grimpant, l'enfant
L'escalade favorise la coordination des mouvements. En grimpant, l'enfant
exécute en général une prise en 3 points (2 mains + 1 pied ou 1 main + 2
exécute en général une prise en 3 points (2 mains + 1 pied ou 1 main + 2
pieds). Cela lui permet de trouver son équilibre, de sentir le poids de son
pieds). Cela lui permet de trouver son équilibre, de sentir le poids de son
corps, de découvrir sa force, ses capacités et son courage. Les endroits ou
corps, de découvrir sa force, ses capacités et son courage. Les endroits ou
engins adéquats sont, p. ex.: arbre, filet, arbre tournant.
engins adéquats sont, p. ex.: arbre, filet, arbre tournant.
Fig. 15:
Fig. 15:
Arbre à grimper
Arbre à grimper
10.2
10.2
Escarpolettes
Escarpolettes
Les escarpolettes, par leurs mouvements réguliers, incitent à la rêverie. Le
Les escarpolettes, par leurs mouvements réguliers, incitent à la rêverie. Le
balancement permet de découvrir les lois de la physique et leurs limites.
balancement permet de découvrir les lois de la physique et leurs limites.
Engins: escarpolettes simples, doubles ou hamacs accessibles aussi aux
Engins: escarpolettes simples, doubles ou hamacs accessibles aussi aux
enfants handicapés.
enfants handicapés.
10.3
10.3
Exercice de l'équilibre
Exercice de l'équilibre
Passer d'un point à l'autre sur des poutres ou autres permet d'exercer le
Passer d'un point à l'autre sur des poutres ou autres permet d'exercer le
sens de l'équilibre. Se prêtent aussi à cet exercice des bordures ou des
sens de l'équilibre. Se prêtent aussi à cet exercice des bordures ou des
murs. Ce jeu convient également pour les enfants handicapés.
murs. Ce jeu convient également pour les enfants handicapés.
26
26
Aires de jeux
Aires de jeux
10.4
10.4
Balançoires
Balançoires
Les balançoires favorisent l'équilibre et les bons rapports avec l'autre. Il
Les balançoires favorisent l'équilibre et les bons rapports avec l'autre. Il
existe différents types de balançoires rendant ce jeu plus intéressant: à
existe différents types de balançoires rendant ce jeu plus intéressant: à
plate-forme, à siège, à ressort. Certains arbustes, des noisetiers p. ex., qui
plate-forme, à siège, à ressort. Certains arbustes, des noisetiers p. ex., qui
doivent avoir une certaine taille, conviennent aussi parfaitement. Il existe
doivent avoir une certaine taille, conviennent aussi parfaitement. Il existe
des balançoires à ressort spéciales pour les enfants handicapés.
des balançoires à ressort spéciales pour les enfants handicapés.
Fig. 16:
Fig. 16:
Grande balançoire
Grande balançoire
10.5
10.5
Toboggans
Toboggans
Sur les toboggans, les enfants découvrent les effets de la pesanteur et de la
Sur les toboggans, les enfants découvrent les effets de la pesanteur et de la
vitesse. Un toboggan adossé à une colline offre diverses possibilités
vitesse. Un toboggan adossé à une colline offre diverses possibilités
d'accès qui augmentent d'autant l'attrait de l'engin. Les toboggans seront
d'accès qui augmentent d'autant l'attrait de l'engin. Les toboggans seront
aménagés sous des arbres ou orientés vers le nord pour éviter les effets du
aménagés sous des arbres ou orientés vers le nord pour éviter les effets du
soleil. Munis de débouchés plats, ils conviennent aussi pour les enfants
soleil. Munis de débouchés plats, ils conviennent aussi pour les enfants
handicapés.
handicapés.
Aires de jeux
Aires de jeux
27
27
10.6
10.6
Tunnels
Tunnels
Les tunnels génèrent d'intenses sensations et stimulent le sens de
Les tunnels génèrent d'intenses sensations et stimulent le sens de
l'orientation. Ils mettent tous les sens à contribution. Certains d'entre eux
l'orientation. Ils mettent tous les sens à contribution. Certains d'entre eux
se présentent même sous forme de labyrinthe avec plusieurs sorties. On
se présentent même sous forme de labyrinthe avec plusieurs sorties. On
les aménagera en faisant passer des chemins et couloirs à travers
les aménagera en faisant passer des chemins et couloirs à travers
arbrisseaux et haies. Les tunnels aménagés sous les monticules posent un
arbrisseaux et haies. Les tunnels aménagés sous les monticules posent un
problème de sécurité à la transition tunnel-terrain. Les travaux d'entretien
problème de sécurité à la transition tunnel-terrain. Les travaux d'entretien
sont difficiles.
sont difficiles.
Fig. 17:
Fig. 17:
Tunnel de saule
Tunnel de saule
10.7
10.7
Jeux impliquant les sens
Jeux impliquant les sens
Les jeux acoustiques, de toucher et visuels sont une diversion bienvenue
Les jeux acoustiques, de toucher et visuels sont une diversion bienvenue
aux engins conventionnels. Ils ne passionnent pas que les jeunes enfants.
aux engins conventionnels. Ils ne passionnent pas que les jeunes enfants.
Ces éléments peuvent être aménagés à hauteur du sol, en tant que
Ces éléments peuvent être aménagés à hauteur du sol, en tant que
séparateur, aux bords des sentiers ou comme palissades. Ils seront placés
séparateur, aux bords des sentiers ou comme palissades. Ils seront placés
de telle façon que les riverains ne soient pas importunés par les sons. Les
de telle façon que les riverains ne soient pas importunés par les sons. Les
corps de résonance, pour leur part, ne seront pas trop près de sources de
corps de résonance, pour leur part, ne seront pas trop près de sources de
bruit, sinon le jeu perd son attrait. Les jeux pour les sens sont une
bruit, sinon le jeu perd son attrait. Les jeux pour les sens sont une
alternative judicieuse aux jeux de mouvements pour les enfants
alternative judicieuse aux jeux de mouvements pour les enfants
handicapés.
handicapés.
28
Aires de jeux
11.
Accès et clôtures
Les enfants sont parfois absorbés à tel point qu'ils oublient tout. Dans le
feu de l'action, il leur arrive de quitter la place de jeux et de courir sur la
route sans s'en rendre compte. Fascinés par l'eau, ils risquent de tomber
dans un étang. C'est pourquoi, une bonne clôture doit séparer les surfaces
destinées aux jeux de la route, des parkings, voies de chemin de fer, cours
d'eau profonds ou autres.
Fig. 18:
Chicane
Recommandations
� Pour des raisons de sécurité et suivant les exigences, munir les zones
de jeux d'une clôture.
� Différentes solutions et matériaux, qui n'incitent pas à l'escalade, sont
envisageables. Interdites: clôtures à éléments pointus ou en fil de fer
barbelé.
� Hauteur recommandée: 100–120 cm.
� Munir les surfaces destinées aux jeux de ballon de filets.
� Aménager l'entrée à l'écart du trafic de transit, prévoir une distance de
sécurité entre la place de jeux et la surface de circulation.
Aires de jeux
29
� Monter un portail ou une barrière aux sorties donnant directement sur
la route.
� Aménager les entrées et les sorties de telle sorte que les enfants se
rendent compte qu'ils quittent l'enceinte de la place de jeux.
� L'accès doit être possible tant pour les voitures d'enfant (largeur
minimale 110 cm) que pour les personnes handicapées (préférer les
rampes à faible déclivité aux marches) et être exempt d'obstacles.
� Les accès et les clôtures ne doivent pas faire office d'équipements de
jeux.
� Aménager les accès en tenant compte des distances de visibilité
minimales (normes de l'Association des professionnels suisses de la
route et des transports VSS, étude pilote du bpa R 9917 « Croisements
régis par la priorité de droite » [en allemand]).
� Lorsque des places de jeux bordent une route (rues de quartier à faible
circulation, p. ex.), envisager, le cas échéant, des mesures de
modération du trafic ou l'introduction de la vitesse maximale de
30 km/h.
� Prévoir des portails pour les véhicules de maintenance, y compris les
surfaces et remblais nécessaires à cet effet.
11.1
Panneau d'information
Un panneau sera placé à l'entrée de la place de jeux. A première vue, on
pourrait se poser la question du pourquoi d'un tel panneau. Toutefois, des
utilisateurs sachant à qui annoncer un équipement défectueux, un acte de
vandalisme ou des problèmes d'hygiène ou autres, contribuent à la
prévention des accidents et au bon fonctionnement d'une place de jeux.
Sur ce panneau seront inscrits le nom et le numéro de téléphone du
responsable de l'entretien. Il peut être complété par des pictogrammes
permettant d'expliquer certaines règles de comportement aux enfants,
p. ex., l'interdiction de mettre un casque sur les engins de jeux.
30
La sécurité sur les aires de jeux
III. LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX
1.
Planification
Une aire de jeux répondant aux critères sécuritaires et pédagogiques doit
être minutieusement planifiée et aménagée, et régulièrement entretenue. Il
est préférable de recourir aux services des spécialistes et de se faire
conseiller par les producteurs d'engins.
Préparatifs
� établir une liste des besoins
� chercher un terrain adéquat
� voir si un permis de construire est nécessaire
� établir un budget (prévoir 10 pour cent du prix des engins pour
l'entretien)
� planifier l'aménagement du terrain, l'emplacement et le genre des
engins de jeux
� faire calculer ou contrôler la statique par un spécialiste
Déterminer la classe d'âge qui utilisera les engins le plus souvent. La
norme SN EN 1176 « Engins d'aires de jeux » indique des valeurs
différentes suivant qu'il s'agit d'enfants de plus ou de moins de 3 ans.
Avant de passer commande des engins de jeux, demander les informations
suivantes au producteur ou au distributeur:
� gabarit minimal (engin, espace libre, espace de chute)
� exigences posées aux sols (matériel anti-choc)
� classe d'âge prévue
� certificat de conformité aux normes
Lors de la commande, exiger que les engins et les documents y relatifs
répondent aux normes en vigueur (EN 1176).
La sécurité sur les aires de jeux
31
Des mesures spéciales de prévention du danger de coincement et de chute
seront prises pour les enfants de moins de trois ans. Elles sont résumées au
chapitre III/4.
Des panneaux apposés aux engins destinés aux 3 ans et plus signalent aux
accompagnateurs qu'une surveillance particulière des enfants plus jeunes y
est requise.
Exécution
� moduler le terrain
� aménager les chemins, escaliers, bancs, points d'eau, etc.
� mettre en place les engins
� aménager les plantations
Entretien
� désigner un responsable du contrôle, de la maintenance et des
réparations
� établir un cahier des charges et une check-list des travaux d'entretien
Les travaux d'entretien contribuent à la sécurité (chapitre IV). Les engins
de jeux ont une durée de vie limitée. Un entretien régulier les maintient en
bon état et évite des accidents.
1.1
Documents du bpa
Les planificateurs/constructeurs d'une aire de jeux consulteront, en plus de
cette documentation, les publications élaborées par le bpa:
� notice Mb 9613 Places de jeux pour enfants
� notice Mb 9820 Skate Parks
� notice Mb 0208 Structures artificielles d'escalade
� notice Mb 0305 Installations en plein air
32
La sécurité sur les aires de jeux
2.
Norme suisse
Normes sur les aires de jeux
La norme suisse SN EN 1176 (chapitres 1–7) s'applique à tous les engins
de jeux utilisés par des enfants seuls ou des groupes d'enfants, excepté les
places Robinson dotées de personnel et les engins considérés comme des
jouets en vertu de la norme SN EN 71 (jouets, escarpolettes, toboggans à
usage privé).
� SN EN 1176-1 Equipements d'aires de jeux, partie 1
Exigences de sécurité et méthodes d'essai générales
� SN EN 1176-2 Equipements d'aires de jeux, partie 2
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques
aux balançoires
� SN EN 1176-3 Equipements d'aires de jeux, partie 3
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques
aux toboggans
� SN EN 1176-4 Equipements d'aires de jeux, partie 4
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques
aux téléphériques
� SN EN 1176-5 Equipements d'aires de jeux, partie 5
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques
aux carrousels
� SN EN 1176-6 Equipements d'aires de jeux, partie 6
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques
aux équipements oscillants
� SN EN 1176-7 Equipements d'aires de jeux, partie 7
Guide d'installation, contrôle, maintenance et utilisation
� SN EN 1177 Revêtements de surfaces d'aires de jeux absorbant
l'impact
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
La sécurité sur les aires de jeux
3.
Espace libre
33
Définitions
Espace nécessaire à l'utilisation d'un engin (p. ex., toboggans, balançoires,
escarpolettes).
Espace de chute
Espace à l'intérieur ou autour de l'engin, dans lequel l'usager peut tomber
d'une partie surélevée de cet engin.
Hauteur de chute libre
Distance verticale entre:
� la surface où l'on pose les pieds (engins de grimpe, plates-formes)
� le siège des engins utilisés en position assise (escarpolettes)
� les poignées des engins utilisés en position suspendue (anneaux)
et la surface sise sous l'engin.
Il faut tenir compte des mouvements de l'engin et des utilisateurs.
Hauteur de chute
critique
Hauteur maximale à laquelle le sol offre des propriétés anti-choc
Plate-forme
Surface plane surélevée.
Engin de grimpe
Engin ou partie d'engin où l'on ne peut se tenir debout sans s'agripper par
suffisantes
les mains.
Main courante
Dispositif aidant l'utilisateur à garder son équilibre.
Balustrade
Dispositif empêchant l'utilisateur de tomber dans le vide.
Parapet
Garde-corps destiné à empêcher l'usager de passer dessous.
Point d'écrasement
Parties d'engins pouvant se rapprocher et créer un risque d'écrasement de
personnes ou parties du corps.
Point de cisaillement
Parties d'engins pouvant passer l'une devant l'autre et créer un risque de
coupure de parties du corps.
Point de coincement
Point dangereux où le corps, une partie du corps ou un vêtement peut se
coincer.
Note:
L'utilisateur ne peut pas se dégager par ses propres moyens, et le fait qu'il
soit coincé provoque une blessure.
La sécurité sur les aires de jeux
34
4.
Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans
En principe, les enfants de moins de 3 ans doivent être surveillés par des
adultes. Sur des places de jeux spéciales destinées aux très jeunes enfants,
p. ex. à proximité de l'habitat, qui ne sont pas surveillés en permanence, il
faut tenir compte de cette situation et prendre des mesures adéquates.
Fig. 19:
Piège pour les têtes de
jeunes enfants
Recommandations
� A partir d'une hauteur de 60 cm depuis le sol ou la plate-forme, les
ouvertures seront inférieures à 8.9 x 15.7 cm ou supérieures à
23 x 23 cm (risque de se coincer la tête, les jambes ou les pieds).
� Les engins dont la plate-forme est à plus de 60 cm de la surface de jeux
normale seront munis d'un parapet d'au moins 70 cm de haut. Ce
dernier ne doit pas inciter les enfants à grimper dessus.
� Les escaliers seront munis d'une main courante de chaque côté, qui
part de la première marche.
� Les rampes seront munies, de chaque côté, d'un parapet d'au moins
70 cm de haut dans la mesure où la hauteur de chute dépasse 60 cm.
� On peut interdire temporairement l'accès à des engins ne convenant pas
aux tout-petits, p. ex. en surélevant les plates-formes à plus de 60 cm et
échelons à plus de 40 cm du sol.
La sécurité sur les aires de jeux
Solidité des engins
35
5.
Exigences générales
5.1
Matériaux
Les matériaux seront choisis conformément aux normes européennes
correspondantes. La solidité des engins sera vérifiée soit en la calculant,
soit par des essais pratiques, soit en combinant les deux (annexe à la
norme suisse SN EN 1176-1 « Equipements d'aires de jeux »).
Matériaux
Lorsqu'il y lieu de s'attendre à de hautes températures, on choisira les
matériaux de façon à éviter le risque de brûlure lié au contact direct avec
la peau.
Bois
Les parties en bois seront conçues de telle manière que les précipitations
puissent s'écouler et que l'eau ne s'accumule pas. Les parties porteuses qui
sont en contact permanent avec le sol doivent être spécialement traitées ou
faites de bois naturellement résistant (p. ex., if, chamaecyparis jaune,
thuya géant, châtaignier, chêne, conformément à la norme SN EN 350-2).
5.2
Engins en bois
Engins
Pour les engins, l’on choisira un bois qui ne se fragmente pas. La surface
des engins faits d’autres matériaux (fibre de verre, p. ex.) sera exempte
d’éclats. Les surfaces rugueuses ne doivent générer aucun danger de
blessure.
Clous
A éviter : parties de cordes saillantes, parties pointues ou comportant des
arêtes vives.
Parties proéminentes
Les pièces filetées proéminentes aux parties accessibles des engins
doivent être recouvertes, p. ex., au moyen d’écrous borgnes. Les boulons à
tête et autres parties saillant de moins de 8 mm seront exempts d’arêtes, et
les cordons de soudure seront lisses.
Arêtes vives
Sur chaque partie de l’engin, les coins, les arêtes et les parties saillant de
plus de 8 mm, qui ne sont pas protégés par des surfaces voisines, dont
l’intervalle jusqu’au bord de la partie proéminente est de 25 mm au
maximum, doivent être arrondis (rayon : 3 mm au moins). Les parties
La sécurité sur les aires de jeux
36
accessibles des engins seront dépourvues d’éléments durs ou à arêtes
vives.
5.3
Protection contre les chutes
Mains courantes
Les mains courantes seront installées à 60–85 cm de la surface de jeux.
Balustrades
La norme prescrit des balustrades de 60–85 cm pour les engins dont la
plate-forme se trouve à 100–200 cm de la surface de jeu (le bpa
recommande 70 cm au moins).
Parapets
Pour les engins équipés d'une plate-forme à plus de 200 cm de la surface
de jeu, la norme prescrit un parapet d'au moins 70 cm de haut (le bpa
recommande 80 cm au moins). Ce dernier sera exempt d'éléments pouvant
servir de marches et inciter les enfants à grimper dessus. Le bord
supérieur du parapet ne doit pas encourager les enfants à s'asseoir ou à
marcher dessus. Parapets à barreaux verticaux: pas d'ouvertures
supérieures à 12 cm.
La sécurité sur les aires de jeux
5.4
Coincement et
cisaillement
37
Parties mobiles et proéminentes
Il faut éviter le danger de coincement ou de cisaillement entre les parties
mobiles ou entre les éléments mobiles et rigides de l'engin. La force
d'impact doit être amortie.
Parties mobiles des
ponts suspendus
Une ouverture d'au moins 23 cm (A) doit subsister, dans les conditions de
charge les plus défavorables, entre les parties mobiles et les éléments
latéraux rigides des ponts suspendus. L'intervalle entre les parties mobiles
(B) sera supérieur à 23 cm, ou compris entre 1.2 et 12 cm.
Fig. 20:
Pont suspendu
Lorsqu'une plate-forme se trouve à une distance maximale de 60 cm sous
les parties mobiles du pont suspendu, le danger de se coincer la tête ou le
cou diminue. Afin d'éliminer le risque de se coincer les doigts,
l'espacement entre les parties mobiles sera de 1.2 cm au minimum.
Parties proéminentes
Toute partie proéminente, pointue ou tranchante est à proscrire. Les
surfaces rigides ne doivent pas générer le risque de blessure. Si des
chevilles se trouvent à l'intérieur d'une partie d'engin accessible, elles
seront recouvertes. On évitera tout obstacle proéminent présentant un
risque de blessure auquel l'utilisateur ne s'attend pas.
Vêtement
Doigt
Jambe et
pied
Bras et
main
Tête/cou
pieds les
premiers
Tête/cou
tête la
première
Corps
entier
Fig. 21:
Aperçu des points de
coincement
Ouvertures
totalement
circonscrites
Parties mobiles de
l‘équipement
Saillies
Ouvertures en V
Ouvertures partiellement
circonscrites
Non-rigides
Rigides
5.5
Cheveux
38
La sécurité sur les aires de jeux
Points de coincement
La sécurité sur les aires de jeux
Points de coincement,
toutes les parties du
corps
39
Il faut éviter les situations dangereuses partout où les enfants risquent de
passer. En cas d'urgence, les adultes doivent pouvoir leur porter secours.
Les exigences suivantes s'appliquent aux tunnels:
� Si la déclivité est supérieure à 15°, il faut prévoir des poignées ou des
marches.
� Les tunnels de glisse auront une hauteur et largeur intérieures d'au
moins 75 cm.
Extrémités
ouvert aux
deux
extrémités
Ouvert à
une
extrémité
Tableau 1:
Tunnels
Points de coincement,
doigts
Longueur
Hauteur et largeur
intérieures
jusqu'à 200 cm
��75 cm
jusqu'à 100 cm
��40 cm
jusqu'à 200 cm
��50 cm
> 200 cm
��75 cm
Déclivité
jusqu'à 5°
montée
seulement
jusqu'à 15°
Pas de trous d'un diamètre compris entre 8–25 mm:
� aux endroits où l'utilisateur doit exécuter un mouvement induit par
l'engin
� à plus de 120 cm de la surface de chute possible
Les extrémités des tubes et tuyaux seront bouchées de façon à ce que les
tampons ne puissent être enlevés sans outil.
La sécurité sur les aires de jeux
40
Points de coincement,
tête, cou, jambe, pied
Il faut veiller à ce qu'il n'y ait aucun point de coincement à plus de 60 cm
de la plate-forme ou du sol. Les endroits dangereux sont:
� ouvertures entièrement circonscrites à travers lesquelles l'utilisateur
peut glisser la tête la première ou les pieds les premiers
� ouvertures partiellement circonscrites et en V
� ouvertures cisaillantes ou mobiles (p. ex., aux ponts suspendus)
Les mesures suivantes permettent d'éliminer les dangers:
Fig. 22:
Entretoise de la tour de
grimpe
� Les ouvertures entièrement circonscrites, telles qu'elles se présentent
aux entretoises des tours de grimpe, doivent avoir un angle supérieur à
60°. Si tel n'est pas possible, il faut obturer l'angle en y ajustant une
pièce de 20 cm environ de large.
� Pas d'ouvertures circulaires à bords rigides d'un diamètre de 13–23 cm.
� Pas d'ouvertures entièrement circonscrites dans les dimensions
comprises entre 11 x 19.3 cm et 23 x 23 cm.
� Pas d'interstices ouverts vers le haut compris entre 4 et 16 cm.
� Respecter un intervalle d'au moins 40 cm entre un engin mobile et le
sol.
La sécurité sur les aires de jeux
Points de coincement,
vêtements et cheveux
41
Les engins doivent être exempts d'ouvertures en V et d'interstices dans
lesquels l'utilisateur peut se prendre les cheveux ou une partie de vêtement
avant ou pendant qu'il exécute un mouvement lié à l'utilisation de l'engin
(p. ex., toboggans, perches, etc.).
Les pivots et les autres parties rotatives doivent être recouverts de manière
à ce que cheveux ou vêtements ne puissent pas s'emmêler.
5.6
Espace libre
Par « espace libre », on entend en général une série d'espaces cylindriques
représentant l'utilisateur. Il est déterminé en tenant compte de tous les
mouvements possibles de l'utilisateur et de l'engin.
Fig. 23:
Cylindre servant à
déterminer l'espace
libre
Tableau 2:
Espace libre
Utilisation
Rayon r
Hauteur h
debout
100 cm
180 cm
assis
100 cm
150 cm
50 cm
30 cm
suspendu
La sécurité sur les aires de jeux
42
5.7
Espace de chute
L’espace de chute ne comportera pas d’objets durs, proéminents ou à
arêtes vives, ni d’autres engins. Le revêtement sera uniforme. Les
dimensions de la surface d’impact dépendent de la hauteur (revêtement
anti-choc à partir de 60 cm) et du mouvement de l’engin. L’espace de
chute sous les engins statiques (plate-forme, tour de grimpe, rampe,
escalier, p. ex.) aura une longueur d'au moins 150 cm. L'espace de chute
sera prolongé à partir d'une hauteur de chute libre de 150–300 cm (hauteur
de chute maximale admise).
Calcul de la longueur
x=
2
3
hauteur de chute + 50 cm
Fig. 24:
Plate-forme avec espace
de chute
Dans la plupart des cas, rien ne s'oppose à ce que les espaces de chutes se
chevauchent. Les engins libérant une énergie cinétique horizontale
notable, p. ex., les escarpolettes, les manèges, etc., sont exceptés de cette
règle.
Autres exigences posées aux espaces de chute:
� L'espace de chute sera exempt d'obstacles pouvant blesser l'utilisateur
qui tombe.
� Le revêtement de la surface d'impact doit répondre aux exigences
posées au matériel anti-choc.
La sécurité sur les aires de jeux
5.8
Echelles
43
Echelles, escaliers, chaînes et cordages
Les échelons ou les marches doivent être suffisamment espacés, de façon
qu'il n'y ait pas de risque de se coincer la tête. Espacement idéal pour les
échelles: 23–28 cm. Les éléments en bois seront sans parties saillantes et
solidement assemblés, de manière à ce qu'ils ne puissent être ni démontés
ni déplacés; notamment, un assemblage réalisé uniquement avec des clous
ou des vis à bois n'est pas admissible. Les échelons des échelles presque
verticales auront une largeur de 6 cm tout au plus. Afin que le pied repose
bien sur l'échelon, il faut prévoir un espace libre d'au moins 9 cm derrière
l'échelle. Au point où l'échelle débouche sur la plate-forme, les montants
seront prolongés jusqu'à la hauteur de la balustrade ou du parapet.
Escaliers
Pour que l'utilisateur puisse se tenir debout de manière adéquate, les
marches doivent avoir une profondeur minimale de 14 cm. Il faut prévoir
une main courante lorsque la hauteur de la volée s'élève à plus de 100 cm
au-dessus du sol et que la déclivité est supérieure à 45°. Si la hauteur de la
volée dépasse 200 cm, des paliers intermédiaires seront aménagés tous les
200 cm. A chaque palier, l'escalier sera décalé d'une largeur ou tourné de
90°.
Cordages
Pour les cordes suspendues, les cordes et les filets à grimper, on utilisera
des cordages à âme en câble métallique, chaque toron devant être protégé
par une gaine de fibres naturelles ou synthétiques. Les cordes oscillantes
(fixées à une extrémité) d'une longueur comprise entre 200–400 cm seront
fixées à 100 cm au moins des autres parties de l'engin. Diamètre de la
corde: 2.5–4.5 cm. Les cordes oscillantes ne doivent pas être combinées
avec des escarpolettes sur le même portique. Les cordes à grimper doivent
être attachées à chaque extrémité. Diamètre: entre 1.8 et 4.5 cm. Les filets
à grimper doivent être exempts de points de coincement. C'est pourquoi,
on choisira des mailles soit très serrées (largeur inférieure à 12 cm), soit
très larges, de sorte qu'un objet rond d'un diamètre de 23 cm puisse
facilement passer à travers. Diamètre de la corde: entre 1.6 et 4.5 cm.
44
Chaînes
La sécurité sur les aires de jeux
Les maillons doivent avoir une ouverture maximale de 8.6 mm dans toutes
les directions, excepté aux points de fixation, où l'ouverture sera soit
inférieure à 8.6 mm, soit supérieure à 12 mm.
Fig. 25:
Maillons de la chaîne
La sécurité sur les aires de jeux
45
6.
Exigences spéciales
6.1
Escarpolettes
Les escarpolettes doivent répondre aux exigences générales énoncées au
chapitre III/5. En aucun cas, elles ne seront associées à des cordes
oscillantes. Il faut respecter les recommandations complémentaires
suivantes.
Fig. 26:
Les espaces libres et de
chute se chevauchent
Exigences de sécurité
� Garde au sol
Au repos, la distance entre le sol et le siège doit être de 35 cm au
moins et, si le siège est constitué d'un pneumatique, de 40 cm au
moins.
� Eléments de suspension
Les éléments rigides (tiges, p. ex.) sont prohibés. Il faut préférer des
cordes en acier gainées de fibres (chapitre III/5.7.3) ou des chaînes
ayant des ouvertures maximales de 8.6 mm dans toutes les directions.
Des maillons larges recèlent le danger de se coincer les doigts. De
telles chaînes seront munies d'une gaine synthétique.
� Revêtement de sol
Le revêtement sous l'escarpolette sera amortissant. Les exigences
dépendent de la hauteur de chute potentielle. Elle est mesurée entre le
La sécurité sur les aires de jeux
46
revêtement et le siège, ce dernier étant positionné dans un angle de 60°
par rapport à sa position au repos. Le producteur de l'escarpolette
indiquera les données nécessaires (dimensions et hauteur de chute
critique).
� Sièges
Ne pas utiliser des matériaux durs pour les sièges (p. ex., bois). Le
dégagement des sièges et la longueur du revêtement anti-choc
dépendent de la hauteur du point de suspension. L'esquisse et le
tableau ci-après en donnent un aperçu. Les portiques des escarpolettes
équipés de plus de deux sièges seront divisés en sections (évt, prévoir
un arc-boutant supplémentaire).
Fig. 27:
Espace de chute des
escarpolettes
Tableau 3:
Dimensions des
escarpolettes
Hauteur du
portique
H (cm)
Longueur du
revêtement
L (cm)
200
640
55
65
120
250
730
65
75
145
300
810
75
85
170
1270
130
140
300
(max.) 565
Escarpolette/
portique
c (cm)
Escarpolette/
escarpolette
s (cm)
Hauteur de
chute
h (cm)
Les longueurs susmentionnées sont calculées pour les matériaux
synthétiques (dalles anti-choc, p. ex.). Si la préférence est donnée à des
matériaux naturels (sable, copeaux de bois, p. ex.), le revêtement
s'allongera de 100 cm.
La sécurité sur les aires de jeux
6.2
47
Escarpolettes à point de suspension unique
En plus des exigences générales applicables aux escarpolettes, il faut tenir
compte des recommandations suivantes:
Fig. 28:
Escarpolette à point de
suspension unique
Exigences de sécurité
Sièges
Seuls sont admis les sièges répondant à la norme EN 1176-2 (vérifier
le sigle).
� Garde au sol
Une distance d'au moins 40 cm est requise entre le siège et le sol ainsi
qu'entre le siège et les contreventements.
� Elément de suspension
Les câbles métalliques sous gaine de chanvre ou les chaînes dont
l'ouverture maximale ne dépasse pas 8.6 mm dans toutes les directions
sont les mieux adaptés. Monter une rotule au point de fixation de sorte
qu'en se tournant, les câbles de suspension ne s'enchevêtrent pas.
� Revêtement de sol
Le revêtement de sol sous l'escarpolette sera amortissant. Les
exigences dépendent de la hauteur de chute potentielle. Cette dernière
est mesurée entre le revêtement et le siège positionné dans un angle de
60° par rapport à sa position au repos. Le producteur de l'escarpolette
devra fournir toutes les données nécessaires (dimensions du
revêtement, hauteur de chute critique).
La sécurité sur les aires de jeux
48
6.3
Toboggans
Fig. 29:
Toboggan à chevalet
Tableau 4:
Toboggan
Type de toboggan
Toboggan adossé au
talus
Exigences de sécurité
Hauteur de la zone de
départ au-dessus du sol H
Groupe
d’âge
Hauteur des côtés
h
� � 60 cm
� tous
� au min. 100 mm
� � 60 cm – < 100 cm
� � 36 mois
� au min. 700 mm
� � 36 mois
� au min. 100 mm
(avec échelle/escalier � � 100 cm – au
max. 250 cm
comme les toboggans
à chevalet)
� tous
� au min. 700 mm
Toboggan à chevalet
� � 100 – au max. 250 cm
� tous
� au min. 700 mm
Toboggan mixte
� au max. 300 cm
� tous
Départ depuis une
plate-forme
� � 300 cm � toboggan
tubulaire
� au min. 500 mm
avec barre de
protection au
départ
En plus des exigences générales énoncées au chapitre III/5, il faut tenir
compte des recommandations suivantes:
� Les toboggans à chevalet (non intégrés au relief) doivent avoir une
hauteur maximale (H) de 250 cm.
� La zone de départ du toboggan aura une longueur d'au moins 35 cm. Si
le toboggan est équipé d'une plate-forme, cette dernière peut faire
office de zone de départ.
� Les côtés de la zone de départ auront une hauteur (h) correspondant au
tableau 3, leurs bords supérieurs se prolongeant jusqu'à ceux de la
surface de glisse.
� L'espace libre de part et d'autre du toboggan aura une largeur d'au
moins 100 cm. Aménager des escaliers, marches ou autres formes
anguleuses près du toboggan ne répond pas aux normes.
La sécurité sur les aires de jeux
49
� La sortie du toboggan aura une hauteur maximale de 35 cm du sol et
sera exempte de bords tranchants, le rayon de courbure de l'extrémité
étant de 5 cm au moins.
Fig. 30:
Toboggan mixte
Exigences techniques
� Le débouché du toboggan aura une déclivité maximale de 10° et une
longueur minimale de 50 cm.
� La sortie du toboggan sera revêtue de matériel anti-choc de 200 cm de
long et de 100 cm de large des deux côtés, répondant à une hauteur de
chute de 100 cm.
Si le toboggan débouche sur du gazon, on posera quelques dalles antichoc afin d'empêcher la formation d'un trou augmentant la hauteur de
chute.
� Les toboggans tubulaires doivent avoir une largeur et une hauteur
intérieures d'au moins 75 cm.
� Le tunnel de glisse doit commencer à la zone de départ et être continu
sur toute sa longueur.
� Lorsqu'une plate-forme fait office de zone de départ, il faut prévoir une
barre de protection (T) à la hauteur de la balustrade.
� Les dimensions de l'espace de chute doivent répondre aux exigences
générales. Une largeur d'au moins 100 cm est exigée de part et d'autre
des toboggans parallèles au talus (correspond à l'espace libre). Le
revêtement doit pouvoir amortir l'impact correspondant à une hauteur
de chute de 100 cm.
La sécurité sur les aires de jeux
50
6.4
Téléphériques
Les téléphériques doivent répondre aux exigences générales énoncées au
chapitre III/5. La hauteur de chute libre (v) de ceux équipés de sièges ne
doit pas dépasser 200 cm sans charge. Un revêtement anti-choc de 400 cm
de large sera aménagé sur toute la longueur de la trajectoire. Il faut prévoir
un espace libre (h) de 200 cm de large sous le câble porteur (attention aux
portiques du téléphérique!).
Fig. 31:
Téléphérique
Exigences de sécurité
� Le câble porteur des téléphériques à siège doit se trouver à 210 cm (h)
au moins du siège.
� En admettant une charge de 130 kg, la garde au sol (v) depuis le
dessous du siège sera de 40 cm au moins.
� La poignée à laquelle l'enfant s'accroche ne doit pas se présenter en
forme de boucle. L'utilisateur ne doit pas pouvoir grimper dessus.
� La surface du siège sera élastique. L'enfant doit pouvoir le quitter à
tout moment et sans s'y accrocher.
� Les éléments de suspension souples et, éventuellement, le dispositif
d'entraînement du chariot, doivent être exempts d'endroits où l'enfant
peut se coincer voire s'étrangler.
La sécurité sur les aires de jeux
6.5
51
Carrousels
Différents types de carrousels existent sur le marché: avec ou sans plateau
tournant, champignons rotatifs (sièges suspendus ou poignées), roues
motrices sur une piste circulaire (vélos, p. ex.), soucoupes (plateaux
tournants montés sur un axe incliné). Pour tous les modèles vaut: la
hauteur de chute ne doit pas dépasser 100 cm en position assise. Un
revêtement amortissant d'une largeur minimale de 200 cm (plateaux
tournants, sens prise 300 cm) sera posé sur tout le pourtour.
Fig. 32:
Manège
Exigences de sécurité
� Il faut respecter les exigences générales concernant les points de
coincement détaillés au chapitre III/5.4.
� Manège avec plateau tournant: pas d'ouvertures supérieures à 6 mm sur
le plateau et la table d'entraînement. Le plateau tournant doit se trouver
soit au niveau du sol, soit à 6 cm au moins du sol. Si la garde au sol
dépasse 11 cm, l'envers du plateau aura une surface plane.
� Carrousels sans plateau tournant: respecter un diamètre maximal de
200 cm, l'intervalle minimal entre les parties rotatives et le sol étant de
40 cm.
La sécurité sur les aires de jeux
52
7.
Escaliers et rampes
Informations générales
Les rampes auront une déclivité maximale de 6 pour cent; des paliers
seront aménagés tous les 3 m au maximum. Il faut veiller à la déclivité des
chemins comportant des marches et des escaliers extérieurs. Les escaliers
d'une certaine longueur seront munis d'une main courante. Se reporter aux
normes sia et à la documentation sia D002.
Eclairage, prises
Lorsqu'un chemin public traverse une place de jeux, il faut aménager un
éclairage adéquat aux changements de direction, escaliers, etc. Les prises
extérieures doivent être munies d'un disjoncteur de protection à courant de
défaut (voir les prescriptions sur les installations électriques intérieures).
Grilles de protection,
couvercles de regards
Les grilles de protection des prises de lumière, canaux de contrôle et
d'aération ou des issues de secours doivent être installées de sorte que les
enfants ne puissent pas les enlever.
Encadrement
L'encadrement des enfants joue un rôle important dans la sécurité des
places de jeux. Les accompagnateurs doivent pouvoir participer aux
diverses activités et observer de près les jeunes enfants. Les engins seront
conçus de telle sorte que les adultes puissent les accompagner ou les
soutenir. Les enfants plus âgés, en revanche, ne tiennent pas à être
surveillés en permanence; ils ont besoin de refuges sous forme de taillis,
creux du terrain ou autres.
Tables, bancs
Une place de jeux est aussi un lieu où les parents se rencontrent. Tables et
bancs augmentent le confort des adultes. C'est pourquoi, il faut prévoir des
possibilités de s'asseoir agréables et ombragées.
Séparation
Les enfants sont absorbés par leurs jeux. Il est inutile de leur demander de
prendre garde aux risques émanant des autres ou de ne pas les mettre en
danger. Il faut donc prévoir un intervalle suffisant entre les engins et les
placer de manière adéquate. Un toboggan, par exemple, ne devra pas
déboucher sur un bac à sable. De même, on évitera d'épandre du sable, qui
incite à jouer, sous les escarpolettes.
La sécurité sur les aires de jeux
Engins adaptés aux
classes d'âge
53
Les engins qui plaisent aux jeunes enfants n'attirent pas forcément les plus
grands. C'est pourquoi, il faut prévoir des engins et aménager des zones
pour chaque classe d'âge.
Toxiques
Les places de jeux devraient être exemptes de matières toxiques. Certains
produits recyclés (traverses de chemin de fer), mais aussi le sable ou les
plantes, peuvent contenir des substances toxiques.
� On trouve des plantes vénéneuses non seulement sur les places de
jeux, mais encore sur les balcons ou dans les appartements. Les enfants
adorent manger des baies, mais d'abord, ils doivent apprendre à
distinguer celles qui sont comestibles des autres. Les baies rouges
surtout exercent une grande attraction sur eux. Selon le Centre suisse
d'information toxicologique à Zurich, les plantes suivantes sont à
bannir des places de jeux: sumac vénéneux, genêt, cytise, asaret, thuya,
laurier rose, fusain, berce géante, ricin, daphné.
� Les traverses de chemin de fer sont un matériau de construction
apprécié pour murs, bancs et tables ou encore comme bordure des bacs
à sable ou des carrés de fleurs. Ces traverses créosotées sont
dangereuses, car cancérigènes au contact de la peau. L'Office fédéral
de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP) en a interdit
l'utilisation.
Hygiène
Même si l'hygiène ne contribue qu'indirectement à la sécurité des places
de jeux, en voici quelques aspects:
� Les bacs à sable inutilisés seront recouverts afin de protéger le sable
des excréments d'animaux. Le sable sera périodiquement renouvelé.
� Il arrive de temps à autre que la place de jeux serve à des activités non
prévues. On y trouve souvent des tessons de verre, seringues cassées
ou autres. Il faut la nettoyer régulièrement.
� Prévoir des poubelles en nombre suffisant.
La sécurité sur les aires de jeux
54
8.
Objets usagés
Eléments réaffectés
Il est tout à fait envisageable d'intégrer des éléments ou objets qui ne
servent plus, tels que cabines de téléphériques, tracteurs ou autres à la
place de jeux ou de réaménager des éléments existants.
Fig. 33:
Perche réaffectée
Ces éléments doivent eux aussi être exempts de risques de blessures.
Souvent, ils recèlent des dangers masqués que les enfants ne reconnaissent
pas. Il faut donc particulièrement veiller aux aspects sécuritaires.
8.1
Nouvelle affectation
Perches
On peut réaffecter les perches installées sur l'aire de récréation, qui ne
servent plus à la leçon de gymnastique. Ce faisant, il faut tenir présent à
l'esprit que ces objets « recyclés » recèlent parfois des dangers qui,
précédemment, ne jouaient aucun rôle, les jeunes enfants n'ayant pas les
moyens de les utiliser. L'aménagement de nouvelles surfaces de jeux leur
permet de grimper plus haut, et ils risquent de se trouver dans des
situations qu'ils ne maîtrisent pas.
La sécurité sur les aires de jeux
Recommandations
55
� Déterminer précisément qui est responsable et qui doit répondre en cas
d'accident en phase d'aménagement et d'utilisation.
� Faire contrôler la statique de tous les équipements par un spécialiste.
� Les engins servent aux enfants, pas aux adultes.
� Contrôler l'état des tubes (rouille). Les transitions tube/terre doivent
être stables.
� Boucher les extrémités des tubes.
� Monter des balustrades répondant à la hauteur de chute (chapitre
III/5.2).
� Eviter des hauteurs de chute importantes d'une plate-forme à l'autre.
� Eviter les plates-formes de plus de 3 m de haut, le cas échéant, les
fermer (parois, toit).
� Les zones de chute (chapitre III/5.6) doivent répondre aux exigences
d'amortissement.
� La zone de chute sera exempte d'obstacles pouvant blesser l'enfant qui
tombe (bords tranchants, matériaux différents).
� Adapter le revêtement en fonction de la hauteur de chute.
� Adapter les filets de grimpe et autres aux exigences de la norme
(chapitre III/5.7).
� Recouvrir la charpente, afin que les enfants ne soient pas tentés de
s'asseoir sur la traverse supérieure.
� Interdire l'accès aux jeunes enfants en le recouvrant d'un filet à mailles
larges ou en plaçant l'échelon inférieur à 40 cm au moins du sol.
La sécurité sur les aires de jeux
56
9.
Les besoins des
enfants
Jeux de mouvements
Les préférences des enfants et les adolescents évoluent avec l'âge. Si,
pendant les premières années, leur attention se porte surtout sur les engins,
plus tard, ce sont les jeux de mouvements qui les intéressent. Les éléments
et lieux les plus divers font alors office de place de jeux, En l'absence de
zones adaptées à leurs besoins, il y a risque qu'ils pratiquent leurs activités
sur des routes à forte circulation.
Fig. 34:
En mouvement
(Photo OFSPO,
Macolin)
Revêtement de sol
adapté
Les surfaces gazonnées se prêtent à beaucoup de jeux et de sports. Le
football est pratiqué partout, sans buts fixes et sur des terrains ne
correspondant pas aux règles.
Certains sports, tels que le hockey sur roulettes, la planche à roulettes, le
roller, le basket-ball ou le streetball nécessitent des surfaces goudronnées
ou maçonnées exemptes d'aspérités. Ces aires sont utilisables par
n'importe quel temps ou, le cas échéant, au cours de gymnastique. Pour
des raisons écologiques, on choisira un revêtement perméable à l'eau.
La sécurité sur les aires de jeux
9.1
Fun-Courts
En
57
Places destinées aux jeux de ballons
dehors
des
terrains
traditionnels,
les
places
de
sport
multifonctionnelles, appelées Fun-Courts, sont de plus en plus fréquentes.
Construites principalement en bois, ils sont équipés d'un gazon artificiel
posé sur un tapis de sable. Elles se prêtent à plus de 12 différents sports,
p. ex.: football, handball, volley-ball, basket-ball, hockey, badminton,
tennis, etc. Elles ont l'avantage de pouvoir être utilisées toute l'année.
Fig. 35:
Fun-Court
(Photo: Hobbyland,
Préverenges)
Recommandations
� Prévoir une construction solide, les installations publiques devant
supporter des charges considérables.
� Hauteur des revêtements de bois: côté long 1 m, côté large 2–3 m.
� Dimensions des engins et des terrains: respecter les distances de
sécurité; il est possible, mais pas obligatoire, d'appliquer les règles
concernant les compétitions.
� Indications générales concernant les installations tous temps, les sols
de sport, les distances de sécurité: se reporter à la notice Mb 0305
« Installations en plein air ».
La sécurité sur les aires de jeux
58
9.2
Football et Streetsoccer
Le football est un sport apprécié par les jeunes et les moins jeunes. Pour
s'exercer, prévoir une paroi à buts.
Fig. 36:
Football
Recommandations
� Afin de protéger les terrains et les artères de circulation riverains des
ballons perdus, prévoir des filets dont la hauteur dépend de la situation
particulière. Valeur indicative: 4 m.
� Terrains gazonnés: combler les trous (humus/sable) et regazonner. Le
mieux c'est de faire appel à une entreprise spécialisée qui utilisera des
mottes de gazon ou du gazon précultivé en rouleaux.
� Les inégalités du terrain, les creux et les trous sont dangereux, car à
l'origine de chutes pouvant entraîner des lésions tibio-tarsiennes, du
genou, etc. Recouvrir les inégalités importantes de sables plusieurs
fois, toutes les 3–4 semaines.
� Prévoir si possible une surface plus fine (coulis synthétique) pour le
Streetsoccer, les revêtements bitumeux n'offrant pas de protection
suffisante contre les blessures.
La sécurité sur les aires de jeux
9.3
Un but ne doit pas
basculer
59
Buts mobiles
Les buts (football, football d'enfants, handball, hockey) qui basculent
entraînent de graves blessures voire la mort par fracture des vertèbres
cervicales. C'est pourquoi, les buts mobiles doivent être fixés de telle sorte
qu'ils ne puissent pas basculer.
Fig. 37:
Fixer les buts
Recommandations
� Assurer la stabilité des buts mobiles, p. ex. en utilisant des pitons en
acier fichés dans le sol, des équerres vissées au sol, etc.
� Attacher ensemble les buts inutilisés (chaîne avec cadenas) ou les fixer
à une clôture, p. ex.
� Avoir pour principe d'utiliser, sur les revêtements tous temps (goudron,
matériaux synthétiques), des buts munis de douilles.
� Appliquer des avertissements (autocollants) aux montants des buts:
« Danger! Assurez les buts! Interdiction de grimper! »
� Définir la responsabilité, p. ex., dans le cahier des charges du préposé
au terrain de jeu.
� Se reporter à la notice du bpa Fb 0305 « Installations en plein air ».
La sécurité sur les aires de jeux
60
9.4
Streetball
Le streetball est un jeu de plus en plus répandu. C'est une sorte de basketball simplifié, initialement pratiqué sur les routes. Il ne nécessite pas
d'installations spécifiques. Toutefois, des structures de streetball sur un
terrain destiné aux jeux de ballons peut représenter un atout appréciable.
Fig. 38:
Aménagement de
basket-ball
Recommandations
� Des terrains tous temps exempts d'inégalités de 6 x 6 m à 10 x 10 m
environ conviennent bien.
� Aménager des terrains de streetball spécifiques afin d'empêcher qu'il
ne soit pratiqué entre les engins de jeux.
� Placer les paniers à une distance suffisante des zones de jeux des
jeunes enfants.
� Pour éviter le risque de collision, placer les paniers à 1 m au moins des
clôtures ou autres.
� Assurer la stabilité des supports. Du fait que certains joueurs
bondissent au niveau du panier pour s'y suspendre, ce dernier doit
supporter des charges considérables.
La sécurité sur les aires de jeux
9.5
61
Tennis de table
Le tennis de table est un jeu autant qu'un sport. A part les tables
conventionnelles, on trouve sur le marché des tables rondes pour quatre
joueurs.
Fig. 39:
Tennis de table
(Photo: Silisport AG,
Turbenthal)
Recommandations
� Dimensions minimales prescrites aux sports de loisirs : 3.50 x 7 m.
Afin d’éliminer les dangers le plus possible, aucun objet dur ne se
trouvera sur cette surface. Il faut respecter les distances de sécurité,
p. ex., entre deux tables une largeur de table au moins.
� Poser des revêtements durs (goudron, dalles, etc.) afin de prévenir les
faux pas. Les sols naturels ont le désavantage qu'il peut s'y former des
creux qui empêchent les joueurs d'évoluer et qui se remplissent d'eau
lorsqu'il pleut.
� La table doit être solide. Elle ne doit pas basculer.
� Eviter les arêtes et coins tranchants ainsi que les surfaces rugueuses.
� Sur les places de jeux publiques, préférer des filets robustes et résistant
aux intempéries en métal ou aluminium, qui seront vissés à la table.
62
62
La sécurité sur les aires de jeux
La sécurité sur les aires de jeux
9.6
Street-hockey, Inline-Hockey
9.6
Street-hockey, Inline-Hockey
Le hockey sur roulettes existe depuis le début du siècle. A l'époque, il était
Le
hockey
surdes
roulettes
depuisclassiques.
le début duPuis,
siècle.
A l'époque,
était
pratiqué
avec
patinsexiste
à roulettes
l'avènement
duilroller
aveccertaines
des patinsmodifications.
à roulettes classiques.
Puis, l'avènement
du roller
apratiqué
entraîné
Actuellement,
les épreuves
sont
aorganisées
entraîné par
certaines
Actuellement,
épreuves et
sont
la Swissmodifications.
Street Hockey Association.
Le les
Street-Hockey
le
Fig. 40:
Dans
le feu de l'action
Fig. 40:
(Photo:
Dans le Kurt
feu de l'action
Eichenberger,
(Photo: Kurt Biglen)
Eichenberger, Biglen)
Recommandations
Recommandations
organisées par la
Street en
Hockey
Association.
Inline-Hockey
se Swiss
ressemblent
beaucoup
de points.Le Street-Hockey et le
Inline-Hockey se ressemblent en beaucoup de points.
� Délimiter le terrain par une clôture de 0.20–1.22 m de haut. Côté
� Délimiter
terrain
parsans
unearêtes
clôture
de 0.20–1.22
m de haut. Côté
terrain, ellelesera
lisse et
ou coins
tranchants.
terrain, elle
sera lissepour
et sans
ouconsolidés.
coins tranchants.
� Préférer
le goudron
les arêtes
terrains
Un coulis synthétique
� Préférer
goudron
pour
les terrains
consolidés.
Un coulis
rend la le
surface
plus
lisse,
protégeant
en même
temps synthétique
contre les
rend la surface plus lisse, protégeant en même temps contre les
intempéries.
intempéries.
La sécurité sur les aires de jeux
9.7
63
Installations de skate
Le roller et la planche à roulettes sont des sports attractifs qui comportent
certains risques. Il faut empêcher les enfants d'exercer leurs talents sur les
routes et chemins publics. Des installations spécifiques sur les aires de
récréation, des places de parc inutilisées ou dans des usines désaffectées
génèrent moins de risques.
Fig. 41:
Skate Park
Recommandations
� Respecter les mises à jour de la norme DIN 33943 « Engins de sports à
roulettes – Skate Parks ». Pour les aspects sécuritaires, se reporter à la
notice du bpa Mb 9602 « Skate Parks ».
� Apposer, aux accès, des panneaux bien visibles recommandant le port
des protections (casque, genouillères, coudières, protège-poignets).
� Aménager les zones de sécurité indispensables et bien les désigner en
tant que telles.
� Les Half-Pipes, attraction majeure des Skate Parks, sont réservés aux
riders ayant d'excellentes capacités. Ils ne sont pas à leur place ailleurs
que dans des Skate Parks.
� Contrôler régulièrement le fonctionnement de l'installation, mentionner
le contrôle dans le cahier des charges du responsable.
La sécurité sur les aires de jeux
64
9.8
Parcours BMX/vélo
BMX est le terme américain pour un sport: B= cycle, M= moto, X= cross,
et désigne le fait de pratiquer le vélo dans le terrain. Sur des parcours
spéciaux, les sportifs apprennent à maîtriser la vitesse et les obstacles et à
améliorer leur sens de l'équilibre qui, même dans la vie quotidienne,
contribue à éviter accidents et blessures grâce à une bonne coordination
des mouvements.
Fig. 42:
En route
(Photo OFSPO,
Macolin)
Recommandations
� Le choix du parcours et des obstacles est laissé à l'imagination du
planificateur. Prévoir un revêtement dur.
� Prévoir une zone de réception mesurant à peu près le double de la
hauteur de l'obstacle.
� Apposer, aux accès, un panneau bien visible recommandant, entre
autres, le port des protections.
� Informations: commission spécialisée de la Fédération Cycliste suisse,
www.cycling.ch.
La sécurité sur les aires de jeux
9.9
65
Structures d'escalade
Les enfants et les adolescents aiment à expérimenter la pesanteur et les
mouvements inhérents à l'escalade. En dehors des capacités purement
sportives, l'escalade permet d'améliorer la confiance en soi et d'entraîner
sa volonté ainsi que les comportements sociaux, car les exercices exigent
une attention soutenue et de la disponibilité d'esprit.
Fig. 43:
Escalade
(Photo: Stangl AG)
Recommandations
� Lorsque la hauteur de chute est inférieure à 2 m, il s'agit d'un
« Boulder ». Ici, l'escalade est possible sans corde.
� Aménager une zone anti-choc suffisamment large, composée de
gravillon, copeaux d'écorce ou de bois ou de dalles anti-choc, autour
des murs d'escalade destinés aux enfants.
� L'encordage est indispensable dès une hauteur de chute de 2 m. Utiliser
du matériel d'alpiniste exclusivement.
Pour les recommandations applicables lors du projet, de l'aménagement et
de l'exploitation des murs d'escalade de dimensions importantes, se
reporter à la notice du bpa Mb 0208 « Structures artificielles d’escalade ».
Autres informations: Club Alpin Suisse, Berne.
La sécurité sur les aires de jeux
66
Hauteur de chute –
surface de chute
10.
Matériaux anti-choc
10.1
Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles
Selon la norme SN EN 1176-1, le revêtement de la surface d'impact doit
avoir des propriétés anti-choc adéquates, mesurées selon les critères de la
norme SN EN 1177. La hauteur de chute critique rapportée au revêtement
doit être égale ou supérieure à la hauteur de chute libre de l'engin. Dalles
anti-choc: la preuve doit être fournie des mesures faites en laboratoire.
Fig. 44:
Couche de copeaux sous
un engin posé sur des
fondations en béton
Exigences de sécurité
� Prévoir une couche de 40 cm d'épaisseur pour les matériaux tels que
sable, gravillon, copeaux d'écorce ou de bois. Les fondations seront
recouvertes par une couche de 20 cm au moins.
� Ces matériaux seront déposés dans une fosse, la couche supérieure
s'arrêtant à 10 cm environ du niveau du sol. De la sorte, il y a moins de
risque que le matériel ne se répande.
� Les matériaux anti-choc constitués de fragments doivent être
périodiquement remués, puis échangés.
La sécurité sur les aires de jeux
10.2
67
Quel revêtement pour quel jeu?
La norme suisse SN EN 1176-1 ne prescrit pas de mesures faites selon la
norme SN EN 1177 pour les revêtements anti-choc tels que gazon,
copeaux de bois et d'écorce, sable et gravillon. Différents instituts d'essais
ayant effectué ces mesures, on dispose actuellement d'une liste de valeurs
générales. La liste ci-après précise les valeurs résultant des mesures faites
par le Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (LFEM).
Tableau 5:
Valeurs des revêtements
de sol
Matériaux
Application
Hauteur
de chute
critique
Avantages
Inconvénients
Revêtement dur
Goudron, béton
surfaces
carrossables,
jeux de
ballons
–
sèche vite,
résiste aux
intempéries
sollicite fortement
les articulations
Revêtement
naturel
Terre, glaise,
gazon, marne,
gravillon damé
jeux de
groupes, jeux
de ballons
100 cm
sollicite moins
les articulations
circulation difficile,
ne résiste pas aux
intempéries (flaques
d'eau)
Gazon
installations et
terrains de
100 cm
jeux
revêtement
naturel, s'adapte
au terrain
entretien, usure
Copeaux
d'écorce
Hauteur de la
couche 40 cm au
moins
sous les
engins
230–
300 cm
produit naturel
recyclable,
déchets
organiques
entretien, ne dure
pas
entretien, ne dure
pas
Copeaux de bois
Hauteur de la
couche 40 cm au
moins
sous les
engins
300 cm
produit naturel,
dure plus
longtemps que
les copeaux
d'écorce
Sable de quartz
Hauteur de la
couche 40 cm au
moins
sous les
engins
240–
300 cm
bonnes
propriétés antichoc
entretien, difficile à
nettoyer
Gravier rond
4–8 mm
Hauteur de la
couche 40 cm au
moins
sous les
engins
230–
300 cm
bonnes
propriétés antichoc
entretien, risque de
faux pas
Dalles ou
revêtements
anti-choc
terrains de
jeux, sous les
engins
selon
EN 1177
amortissement
durable,
constant, peu
d’entretien,
carrossable
achat coûteux,
élimination comme
déchets dangereux
68
Contrôle visuel de
routine
Maintenance et utilisation
IV.
MAINTENANCE ET UTILISATION
1.
Contrôle
Le contrôle visuel de routine a pour but d'identifier les risques manifestes.
Seront contrôlés la propreté, l'état des revêtements anti-choc, la présence
d'arêtes vives (fondations), l'absence de parties d'équipement, les
dommages dus au vandalisme, les autres dommages apparents. Un
contrôle journalier peut s'avérer utile sur les places de jeux fortement
sollicitées.
Contrôle fonctionnel
Ce contrôle se déroulera selon les indications des fournisseurs/
distributeurs (tous les 1–3 mois). L'inspection comprendra la stabilité des
engins et l'état des parties fortement sollicitées.
Contrôle principal
annuel
Suivant les indications des fournisseurs/distributeurs, il peut s'avérer
nécessaire de démonter certaines parties d'équipements. On en profitera
pour échanger les matériaux anti-choc naturels.
2.
Indications des fournisseurs
Dans leurs modes l'emploi, les fournisseurs doivent:
� indiquer les produits nécessaires au graissage, à la conservation du
bois, etc.
� détailler l'identification des pièces de rechange
� indiquer que les chevilles, les fixations, etc., doivent être resserrées, les
cordages retendus, etc.
� indiquer que les conduits engorgés doivent être nettoyés
� préciser l'entretien des revêtements anti-choc (compléter, le cas
échéant, les couches de copeaux d'écorce ou de bois, etc.)
� désigner les éléments et matériaux faisant partie des déchets spéciaux
Maintenance et utilisation
69
3.
Plaques signalétiques
Apposer sur chaque engin, de manière bien visible et durable:
� l'adresse du producteur ou du distributeur, le numéro de l'engin, l'année
de fabrication
� une marque désignant la hauteur du matériau anti-choc
4.
Vandalisme
Souvent, la sécurité des places de jeux est compromise par des actes de
vandalisme. Le choix adéquat des matériaux permet d'y mettre un frein.
Les cordages formés de torons ne peuvent être ni coupés, ni brûlés. Si les
enfants affectionnent particulièrement une place de jeux, ils ne voudront
pas la détruire délibérément. Le mieux serait de les associer à la
réalisation des travaux. Les aires de jeux naturelles sont moins exposées
au vandalisme, mais il faut néanmoins garantir le contrôle, la maintenance
et l'entretien.
5.
Cahier des charges
Avant d'aménager une place de jeux, il faut désigner une personne
responsable de l'entretien. On fixera dans un cahier des charges qui doit
exécuter quels travaux et à quels intervalles. Recommandation: établir une
check-list détaillée.
Aspects juridiques
70
V.
ASPECTS JURIDIQUES
1.
Préambule
Les aires de jeux en général et, à plus forte raison, celles aménagées selon
des critères pédagogiques recèlent certains dangers. Ici, l'enfant est appelé
à reconnaître et à maîtriser les risques inhérents à son environnement. La
prévention des accidents et la sécurité jouent un rôle capital dans la
planification et l'aménagement des places de jeux, afin que les dangers
soient limités et identifiables par l'enfant. Nous recommandons
instamment de respecter les prescriptions et les normes en vigueur. Toute
place de jeux ne répondant pas aux critères de sécurité recèle non
seulement des sources d'accidents importantes, mais soulève encore de
nombreux problèmes juridiques. Les questions les plus importantes sont
traitées ci-après.
2.
Généralités
Principe: celui qui a causé un dommage à autrui est tenu d'en assumer les
conséquences. Sont exceptés les cas où une norme juridique permet de
répercuter le dommage sur un tiers (responsabilité civile d'un tiers), soit
du fait d'un contrat, soit d'une obligation extra-contractuelle réglée par la
loi.
Dans les deux cas, c'est le principe de la faute qui prévaut, c.-à-d. le
reproche adressé à l'auteur du dommage de n'avoir rien fait pour
l'empêcher, bien qu'il en ait eu la possibilité voire même l'obligation.
Dans le domaine du droit de la responsabilité extra-contractuelle, on
distingue, en dehors de la responsabilité subjective (de la personne
fautive), la responsabilité dite causale ou indépendante de la faute. Cette
dernière est plus sévère en ce sens qu'elle n'est pas fondée sur le principe
de la faute, mais sur un rapport particulier entre la personne juridiquement
responsable et les faits générant la responsabilité, p. ex., en tant que
propriétaire.
Aspects juridiques
71
3.
Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise
Lorsqu'un tiers (architecte, entreprise spécialisée) est mandaté pour
planifier et exécuter une place de jeux, les parties sont en général liées par
un contrat d'entreprise.
En signant le contrat d'entreprise, l'entrepreneur s'engage à produire un
ouvrage, et le maître à le rémunérer (art. 363 ss. Code des obligations,
CO). L'entrepreneur doit construire un ouvrage ne présentant pas de
défauts qui supprimeraient ou diminueraient notablement sa valeur ou
entraveraient l'utilisation prévue. De plus, l'ouvrage doit être conçu de
manière à ce que, lors d'une utilisation normale, il ne menace pas
l'intégrité corporelle des usagers.
Au cas où l'ouvrage, après la livraison par l'entrepreneur, s'avère
défectueux, le maître peut, dans certaines conditions détaillées à art.
367 ss. CO, faire valoir des droits liés à la garantie pour les défauts
(révocation, diminution, réparation, dommages-intérêts). L'entrepreneur
est passible de dommages-intérêts non seulement pour le défaut de
l'ouvrage, mais encore pour les dommages consécutifs (causé à d'autres
ouvrages).
Afin d'éviter de telles prétentions, l'entrepreneur est bien avisé de
respecter les prescriptions (lois, ordonnances, etc.) et les normes édictées
par des organismes spécialisés, qui tiennent compte du progrès de la
technique (norme SN EN 1176), lors du projet et de la construction d'une
place de jeux.
Aspects juridiques
72
4.
Responsabilité extra-contractuelle
4.1
Responsabilité du fait des produits
La responsabilité du fait des produits désigne le fait d'assumer les
conséquences d'un dommage corporel ou matériel qu'un produit
défectueux (p. ex., engin de jeu) vendu sur le marché a causé à un autre
bien juridique (p. ex., la vie ou la santé d'un enfant). Ce type de
responsabilité est réglé par la Loi fédérale sur la responsabilité du fait des
produits, mise en vigueur le 1er janvier 1994. Elle s'applique aux produits
mis sur le marché après cette date.
Tout objet mobile, même s'il fait partie d'un autre objet mobile ou
immobile, est un produit.
En général, un produit est défectueux s'il n'offre pas la sécurité que
l'utilisateur moyen peut en attendre.
La responsabilité du fait des produits est une responsabilité indépendante
de la faute (causale). Cela signifie que le fabricant doit répondre de tout
défaut de son produit, même s'il n'est pas directement fautif.
La loi part du principe que tous ceux qui participent au processus de
production sont responsables: le fabricant « partiel » qui fournit certaines
pièces ou matières premières, le « quasi-fabricant » qui étiquette le produit
du nom de son entreprise ou qui y appose sa marque, l'importateur et, pour
finir, le commerçant dans la mesure où il ne connaît pas le fabricant ou le
fournisseur.
Aspects juridiques
73
4.2
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques
La Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques
(LSIT) du 19 mars 1976 précise que les installations et appareils
techniques doivent être réalisés selon les règles reconnues de la technique.
Cette loi, contrairement à la Loi sur la responsabilité du fait des produits,
veut être préventive et non réactive: seuls peuvent être vendus des
installations et appareils, au nombre desquels figurent aussi les engins de
jeux, qui ne mettent pas en danger la vie et à la santé de tiers lorsqu'ils
sont utilisés à bon escient et avec les soins requis.
Afin d'atteindre ce but, les instances d'exécution de la LSIT observent le
marché, le contrôlent et, le cas échéant, ordonnent les mesures
nécessaires. Le bpa est chargé de cette tâche dans le domaine des
installations et appareils utilisés surtout à des fins non professionnelles
(engins de jeux, p. ex.).
4.3
Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage
Selon l'article 58 CO, le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre
ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le
défaut d'entretien. Un ouvrage est un objet produit ou aménagé
artificiellement, relié au sol de manière directe ou indirecte.
Le propriétaire doit garantir que l'état et le fonctionnement de son ouvrage
ne menacent rien ni personne. Il y a défaut lorsque l'ouvrage utilisé à bon
escient n'offre pas de sécurité suffisante (installation, fabrication ou
entretien défectueux). La présence d'un défaut d'ouvrage sera toujours
déterminée au vu des circonstances concrètes. Un toboggan fixé au sol,
p. ex., est considéré comme défectueux dans la mesure où il menace de
basculer à cause de vis desserrées ou de fixations rouillées.
La responsabilité du propriétaire de l'ouvrage est une responsabilité
causale, indépendante de la faute. En général, le propriétaire n'est dégagé
de sa responsabilité que s'il peut prouver qu'il a mis en oeuvre toutes les
mesures de sécurité nécessaires. En revanche, il répond presque toujours
de dangers importants ou de ceux qu'il aurait pu prévenir avec des moyens
Aspects juridiques
74
techniques et financiers modiques. En revanche, il n'est pas responsable
des risques auxquels il n'y a pas lieu de s'attendre selon l'expérience
générale ou qui surgissent lors d'un usage inadéquat de l'ouvrage.
Des mesures de sécurité spéciales s'imposent dans le cas, notamment, où il
faut s'attendre à des utilisateurs qui, en partie du moins, font un usage
inadéquat de l'ouvrage (enfants). Ces cas d'espèce sont considérés plus
sévèrement. Sur une place de jeux, les dangers doivent être limités et
prévisibles, de sorte que l'enfant soit capable de les maîtriser.
Par conséquent, le contrôle, la maintenance et la surveillance réguliers de
l'ouvrage sont absolument indispensables. Ceux qui respectent les normes
de sécurité reconnues, même dans les travaux d'entretien, contribuent de
manière décisive à la sécurité et limitent leur risque d'être tenu pour
responsable d'un dommage.
4.4
Le rôle des parents/devoir de surveillance
La loi oblige les parents à surveiller leurs enfants. Ce devoir découle du
Code Civil Suisse, et notamment des dispositions concernant l'autorité
parentale (art. 296 ss. CC). Ce devoir de surveillance prend fin, en
principe, au moment où l'enfant est majeur. L'intensité de la surveillance
ne peut être décrite de manière générale, elle dépend des circonstances
concrètes et de nombreux autres facteurs (p. ex., genre d'activité, âge,
stade de développement, caractère, etc.).
Les enfants se trouvant sur une place de jeux doivent être surveillés
pendant les heures d'utilisation normale. Un manque de surveillance peut
non seulement entraîner des accidents, mais encore, suivant le cas, des
conséquences juridiques pour les parents.
Lorsqu'un enfant mineur cause un dommage, le chef de la famille est tenu
pour responsable en vertu de l'article 333 CC, sauf s'il peut prouver qu'il a
assuré la surveillance avec les soins usuels et commandés par les
circonstances.
Bibliographie
75
Bibliographie
Adge, G., Berlitz, G., Nagel, A., Richter, J. (1996). Sicherheit auf
Kinderspielplätzen. Wiesbaden, Berlin: Bauverlag, 4. Auflage
Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1176. Engins d'aires
de jeux, partie 1–7. Zurich
Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1177. Revêtements
de surfaces d'aires de jeux absorbant l'impact. Zurich
Ballwanz, K. B., Wiegand, I., Simonis, C. (1995). Arbeitsheft
Naturspieltraum. Kiel: Verein Kinder Umweltinitiative
Brügger, T., Voellmy, L. (1994). Das BeiSpielplatz Buch. Zürich: Verlag
Pro Juventute
DIN (1998). Normen Gerätesicherheitgesetz. Zürich: Verlag Beuth,
Taschenbuch 105, 4. Auflage
Dokumentation des Internationalen Fachkongresses (1999). Jugend,
Familie und Gesellschaft. Zürich: Verlag Pro Juventute
Fürst, A., Rösel, R., Tschofen, U. (1989). Der Spielplatz. Ein Handbuch
für eine qualitative Spielplatzkultur. Bregenz: Institut für Sozialdienste
Hohenauer, P. (1995). Spielplatzgestaltung. Naturnah und kindgerecht.
Wiesbaden, Berlin: Bauverlag
Koch, J., Meyer-Buck, H. (1997). Naturnahe Gestaltung von Spiel- und
Sportanlagen. München: Bundesverband der Unfallversicherungsträger
der öffentlichen Hand e.V.
Meier, D., Anderfuhren, T. (1996). Handbuch Spielszene Schweiz.
Zürich: Verlag Pro Juventute
Meier, D., Muri, G. (2000). Kindergerechtes und familienfreundliches
Bauen. Zürich: Verlag Pro Juventute
Oberholzer, Lässer.(1995). Gärten für Kinder: Verlag Eugen Ulmer
Société suisse des ingénieurs et des architectes (1997). Documentation
D002. Protection contre les accidents dans les bâtiments. Zurich
Urlicic, V., Wocelka, A., Streyhammer, R. (1997). Spielen aber Sicher.
Wien: Bundesministerium für Unterricht und kulturelle Angelegenheit
Voellmy, L., Wettstein, F. (1992). Schulgelände beleben und gestalten.
Zürich: Verlag Pro Juventute
von der Horst, R. (1996/97). Spielraumhandbuch. Alles über "Spiel im
öffentlichen Raum". Winsen: Spielraumfachinformation
Documentations du bpa
76
Circulation routière
Aussi dans la circulation routière: garder des réserves (aspects
psychologiques)
(R 8408)
Ceintures de sécurité – "clic" – c'est plus sûr
(R 8714)
Accidents dans le trafic routier nocturne
(R 9017)
Sécurité accrue pour les conducteurs de deux-roues (aspects
psychologiques)
(R 9114)
Circulation des cycles sur le trottoir – procédure à suivre lors de demandes
d'autorisation
(R 9407)
Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse
(R 9410)
Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse
1995/1996
(R 9614)
Alcool et drogues illégales dans la circulation routière: ampleur, risques,
mesures
(R 9622)
Les 18 à 24 ans dans la circulation routière et le sport
(R 9824)
Sport
Salles de sport – Conseils de sécurité pour la planification, la construction
et l'exploitation
(R 9208)
Piscines couvertes et de plein air – Recommandations de sécurité pour la
planification, la construction et l'exploitation
(R 9805)
Sécurité et prévention des accidents dans le sport des aînés
(R 0113)
Documentations du bpa
Habitat et loisirs
77
Biotopes humides – Dangers et mesures de sécurité relatifs aux étangs de
jardin et aux petites pièces d'eau
(R 9303)
Accidents déterminants – Ménage, jardin, loisirs
(R 9434)
Revêtements de sol – Liste d'exigences
(R 9811)
Aires de jeux – Conception et planification d'aires de jeux attractives et
sûres
(R 0101)
Revêtements de sol – Conseils pour la planification, l'exécution et la
maintenance de revêtements de sol antidérapants
(R 0210)
Documentations
générales
Prévention des accidents chez les enfants jusqu'à 16 ans
(R 9508)
Arrêts du Tribunal fédéral 1994 et 1995
(R 9626)
Arrêts du Tribunal fédéral 1996–1998
(R 9919)
Accidents prioritaires – Circulation routière, sport, habitat et loisirs
(R 0301)

Documents pareils