Plan de cours

Master 2 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Plan de cours : Les politiques de rémunération
Olivier COURET DELEGUE, Olivier VELLARD
Semestre : 3 - UE 01 : Management et gestion des ressources humaines
Volume horaire : 21 Heures CM
Modalité du contrôle des connaissances : Partiel de 4 h, Coef : 2. Contrôle continu, Coef : 1
PRESENTATION GENERALE DU COURS ET DES OBJECTIFS
Le cours sur la paie se déroule sur 2 jours. Il s'agit d'une initiation à la paie qui permettra aux participants
d'acquérir les bases de la pratique de la paie. Des exemples viennent illustrer le cours et des exercices
pratiques sont réalisés pour découvrir les éléments constitutifs de la paie. Les objectifs : * Comprendre le
bulletin de paie dans sa structure globale * Acquérir les bases de la technique de la paie * Connaître
l'environnement et les contraintes de la paie
BIBLIOGRAPHIE
MEMENTO PRATIQUE SOCIAL 2011, FRANCIS LEFEBVRE
MEMENTO PRATIQUE PAIE 2011, FRANCIS LEFEBVRE
GUIDE PERMANENT DE LA PAIE, EDITIONS LEGISLATIVES
CODE DU TRAVAIL, DALLOZ
RF PAYE, REVUE FIDUCIAIRE
PLAN DE COURS
1 1ère partie : LA PRATIQUE DE LA PAIE
11 I - LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DES BASES DE LA PAIE
111 1. Les principes fondamentaux
1111 1.1 L'environnement réglementaire
1112 1.2 Le principe de mensualisation
1113 1.3 Les limites à la libre fixation du salaire
1114 2. Structure et organisation de la paie
1115 2.1 La classification des rubriques de paie
1116 2.2 Le bulletin de salaire
12 II - LES COMPOSANTES DE LA REMUNERATION BRUTE
121 1. Les éléments de base de la rémunération
1211 1.1 Le salaire de base
1212 1.2 Les heures supplémentaires
1213 1.3 Le repos compensateur
1214 1.4 Les avantages en nature
122 2. Les primes ou gratifications
1221 2.1 Généralités
1222 2.2 Exemples
123 3. Eléments d'absentéisme
1231 3.1 Le choix du taux de valorisation des absences
1232 3.2 Les congés payés
1233 3.3 Les absences maladie, maternité, accident du travail
13 III - LES COTISATIONS SOCIALES
131 1. La base de calcul des cotisations sociales
1311 1.1 L'assiette des cotisations
1312 1.2 Le plafond de Sécurité Sociale
132 2. Les cotisations recouvrées par l'URSSAF
1321 2.1 Les différentes cotisations
1322 2.2 Les réductions de cotisations de Sécurité Sociale
133 3. Les cotisations recouvrées par Pôle Emploi
134 4. Les cotisations ARRCO et AGIRC
1341 4.1 Cotisations ARRCO
1342 4.2 Cotisations AGIRC
2 2ème partie : L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU TRAVERS DES BULLETINS DE PAIE
21 I – LA MODULATION
211 1. Le principe de modulation
212 2. Rémunération en cas de modulation
213 3. Modulation et heures supplémentaires
22 II - REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE JOURS DE REPOS
221 1. RTT sur 4 semaines
222 2. RTT sur l'année
223 3. Règles communes
23 III - LES CONVENTIONS DE FORFAIT
231 1. Les forfaits en heures