Déclaration concernant la publication de contributions dans la
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Déclaration concernant la publication de contributions dans la «Journal XY» Le/la soussigné(e) (nom, domicile) est l’auteur(e) de la contribution ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ à paraître dans la «Journal XY». Il/elle déclare: 1. Je suis l’auteur(e) de la contribution susmentionnée et j’en possède tous les droits. Par la présente, j’en autorise expressément la publication et je cède à la revue éditrice tous les droits de publication et de diffusion (y compris le droit à la cession de sous-licences). 2. J’accepte que la contribution dont je suis l’auteur, publiée dans la «Journal XY», soit accessible par le biais de banques de données électroniques et je cède à la revue éditrice tous les droits utiles à cette fin (y compris le droit à la cession de sous-licences). Ou (pour les membres de Pro Litteris): J’ai cédé les droits d’accès à mes oeuvres littéraires par le biais de banques de données électroniques à la société d’exploitation Pro Litteris; j’accepte que la contribution dont je suis l’auteur, publiée dans la «Journal XY», soit accessible par le biais de banques de données électroniques, mais il y a lieu d’observer les règles de Pro Litteris relatives à un éventuel dédommagement. (Mettre une croix dans la case correspondante) Date: ___________________________________________________________________________ Signature: ___________________________________________________________________________ A renvoyer à l’adresse suivante: Adresse de la rédaction du journal Bon à tirer (date): ___________________________________________________________________________ Nombre de tirés à part: ___________________________________________________________________________