MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal

MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 12 DECEMBRE 2005 à 17 heures 30
ORDRE DU JOUR
1.
2.
Communications de Mme le Député-Maire
Compte rendu des décisions prises par Mme le Député-Maire en vertu de la délégation du
Conseil Municipal en date du 25 mars 2001 modifiée
I – AFFAIRES FINANCIERES
er
3.
Débat d'orientation budgétaire (M. Detey, 1 Adjoint, rapporteur).
4.
Virements de crédits – Autorisation du Conseil Municipal (M. Detey, 1 Adjoint, rapporteur).
5.
Décision modificative n° 2 de l'exercice 2005 (M. Detey, 1 Adjoint, rapporteur).
6.
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur (M. Schmitt, rapporteur).
er
er
7.
Subventions de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2006 – Acomptes (M.
Blanchard, rapporteur).
8.
Taxes, redevances, droits communaux - Fixation et révision des tarifs pour 2006 (Mme le
Député-Maire).
II – CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE
9.
Politique de la Ville – Contrat de Ville de l'agglomération caennaise – Avenant 2005 (Mme
Guétin, Adjoint, rapporteur).
III – AFFAIRES ECONOMIQUES
10.
Parc des Expositions – Centre de Congrès – Choix du délégataire – Convention de
délégation de service public (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).
11.
Port de plaisance du bassin Saint-Pierre – Exploitation – Convention avec la Chambre de
Commerce et d'Industrie (MM Deleuze et Viallaneix, Adjoints, rapporteurs).
IV – URBANISME
12.
Projet de renouvellement urbain – Presqu'île portuaire / rives de l'Orne / Avenue de Tourville
– Bilan de la concertation préalable et approbation du plan guide (Mme le Député-Maire).
13.
Plan d'Occupation des sols – Approbation du projet de révision simplifiée concernant la 1
phase opérationnelle du projet de renouvellement urbain des rives de l'Orne – Rue de la Gare
– Quai Amiral Hamelin (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).
14.
Plan d'occupation des sols – Approbation du projet de révision simplifiée concernant la
partie Sud des terrains de l'Institut Lemonnier – Avenue Georges Clémenceau et rue du Clos
Beaumois (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).
ère
15.
Quartier de la Guérinière – Principes du projet de renouvellement urbain – Demandes de
subvention (Mme le Député-Maire).
16.
Quartier de la Grâce de Dieu – Principes du projet de renouvellement urbain – Avis sur le
projet de démolition de l'immeuble Flemming par la Société Caennaise de Développement
Immobilier – Attribution de parcelles (Mme le Député-Maire).
17.
Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Copropriétés – Attribution de
subventions (Mme Frémont, rapporteur).
V – AFFAIRES FONCIERES
18.
Zone portuaire – Convention d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie
pour les reconquêtes de friches portuaires (démolition / diagnostic pollution des sols) (M.
Duncombe, Adjoint, rapporteur).
19.
ZAC des pépinières Beaulieu – Cession à Investir Immobilier d'un terrain situé à l'angle des
rues Louis Borderieux et Robert Kaskoreff (M. Duncombe, Adjoint, rapporteur).
20.
ZAC des pépinières Beaulieu – Cession à la Société Caennaise de développement
immobilier d'un terrain situé à l'angle des rues Henri le Veillé et Robert Kaskoreff (M.
Duncombe, Adjoint, rapporteur).
21.
Cession de l'emprise déclassée, 22 rue d'Isigny, à l'URSSAF du Calvados (Mme Bessez,
rapporteur).
VI – LOGEMENT SOCIAL
22.
Caen Habitat – Bilan d'activité de l'exercice 2004 – Rapport au Conseil Municipal (M.
Bovalis, Adjoint, rapporteur).
23.
La Caennaise – Bilan d'activité de l'exercice 2004 – Rapport des représentants du Conseil
Municipal (M. Bovalis, Adjoint, rapporteur).
24.
OPAC du Calvados – Bilan d'activité de l'exercice 2004 – Rapport au Conseil Municipal (M.
Bovalis, Adjoint, rapporteur).
VII –AFFAIRES EDUCATIVES
25.
Renouvellement du contrat enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados
(Mme Morice, Adjoint, rapporteur).
26.
Renouvellement du contrat temps libres avec la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados
(Mme Morice, Adjoint, rapporteur).
27.
Accompagnement scolaire "Aide aux leçons" – Dénonciation de la convention avec
l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (Mme Morice, Adjoint,
rapporteur).
28.
Centres de loisirs de l'été 2005 – Remboursement des entrées dans les piscines (Mme
Muller, rapporteur).
VIII –AFFAIRES CULTURELLES
29.
Musée de Normandie – Restauration et conservation préventive – Demande de subvention
au Fonds Régional d'Aide à la Restauration des Musées de France (FRAR) (M. Eydoux,
Adjoint, rapporteur).
30.
Musée de Normandie – Acquisitions – Demande de subvention au Fonds Régional
d'Acquisition des Musées (FRAM) (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).
31.
Musée des Beaux-Arts – Restauration et conservation préventive – Demande de subvention
au Fonds Régional d'Aide à la Restauration des Musées de France (FRAR) (M. Eydoux,
Adjoint, rapporteur).
32.
Musée des Beaux-Arts – Dépôt-vente du catalogue "Jaume Plensa – livres – Estampes et
Multiples sur papier, 1978-2003" – Convention (M. Eydoux, Adjoint, rapporteur).
33.
Salon du livre 2006 – Demande de subvention à l'Etat, à la Région et au Département (M.
Eydoux, Adjoint, rapporteur).
34.
Théâtre de Caen – Création d'un abonnement pour 3 spectacles (M. Eydoux, Adjoint,
rapporteur)
IX – AFFAIRES SPORTIVES
35.
Week-end "TGV pièces jaunes" – Approbation et signature du cahier des charges de la
manifestation (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).
X – INTERCOMMUNALITE
36.
Syndicat du Parc de Loisirs de Caen-Hérouville-Biéville-Epron – Rapport d'activité 2004
(Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).
37.
Syndicat de construction et de fonctionnement d'un collège d'enseignement secondaire 900
pour le quartier de la Grâce de Dieu – Rapport d'activité 2004 (Mme de La Provôté, Adjoint,
rapporteur).
38.
Syndicat Intercommunal de services urbains de l'agglomération caennaise SISUAC –
Rapport d'activité 2004 (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).
39.
Communauté d'Agglomération Caen la mer – Convention précaire de mise à disposition de
moyens de la Direction des systèmes d'information de la Ville de Caen à la Communauté
d'agglomération Caen la mer (M. Delaunay, rapporteur).
XI – ADMINISTRATION GENERALE
40.
Délégations de services publics – Rapports annuels des délégataires – Année 2003 (M.
er
Detey, 1 Adjoint, rapporteur).
41.
Réseau indépendant de fibre optique – Centre Hospitalier Universitaire – Extension du
réseau – Mandat de maîtrise d'ouvrage – Occupation du domaine public – Avenants aux
conventions entre la Ville et le CHU (M. Laumonier, rapporteur).
42.
Assurance "Protection juridique urbanisme" – Prorogation d'un an de l'adhésion au contrat
souscrit par le Conseil Général du Calvados (M. Schmitt, rapporteur).
XII – PERSONNEL MUNICIPAL
43.
Personnel municipal – Direction de la Communication – Responsable de la promotion de la
Ville – Renouvellement de contrat – Transformation en contrat à durée indéterminée (Mme
Trouvé, Adjoint, rapporteur).
44.
Personnel municipal – Renouvellement de convention régissant l'exploitation et la gestion
de l'agence postale de la Maladrerie (Mme Trouvé, Adjoint, rapporteur).
45.
Personnel municipal – Logements de fonction – Complément (Mme Trouvé, Adjoint,
rapporteur).
XIII – AFFAIRES TECHNIQUES
46.
Eglise du vieux Saint-Sauveur – Restauration des piles du chœur et des vestiges du
transept sud – Marché de maîtrise d'œuvre avec M. Daniel LEFEVRE (M. Lespagnol, Adjoint,
rapporteur).
47.
Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine de la Ville de Caen – Autorisation de
signer les marchés suite aux appels d'offres (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).
48.
Renouvellement du réseau eau potable – Création et renforcement des réseaux eaux
pluviales et eaux usées Caen - Rue Tortue - Rue Guérinière – Avenue du Calvados –
Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres (M. Lejeune, Adjoint, rapporteur).
XIV – SUBVENTIONS
49.
Associations socio-éducatives caennaises – Subventions affectées (Mme Morice, Adjoint,
rapporteur).
50.
Accompagnement scolaire "Aide aux Leçons" – Année 2005-2006 - Subventions aux
associations (Mme Morice, Adjoint, rapporteur).
51.
Accompagnement du temps de l'enfant – Année scolaire 2005-2006 - Subventions affectées
(Mme Morice, Adjoint, rapporteur).
52.
Ecole maternelle Robert Doisneau – Subvention affectée (Mme de La Provôté, Adjoint,
rapporteur).
53.
Direction du Développement Economique – Subventions affectées (M. Deleuze et Mme
Vincent, Adjoints, rapporteurs)
54.
Association Société Saint-Vincent de Paul – Achat d'un véhicule réfrigéré – Subvention
affectée (Mme Guétin, Adjoint, rapporteur).
55.
Association Accueil et Partage – Fête des Enfants – Subvention affectée (M. Viallaneix,
Adjoint, rapporteur).
56.
Réseau Normandys – Subvention affectée pour l'achat de matériel spécifique (Mme de La
Provôté, Adjoint, rapporteur).
57.
Caen Moto Club – Dakar 2006 – Subvention affectée (M. Lecaplain, Adjoint, rapporteur).
58.
Association France – Etat-Unis – Subvention affectée (M. Viallaneix, Adjoint, rapporteur).
59.
Questions orales