4 juin 2012 - Conseil scolaire catholique Providence

CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT DES ÉCOLES
CATHOLIQUES DU SUD-OUEST
Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil scolaire de district des écoles catholiques du
Sud-Ouest tenue le 4 juin 2012 à 19 h 30 dans la salle du Conseil, 7515, promenade Forest
Glade à Windsor.
Présences :
Conseillers(ères) : C. Vachon, présidente, D. Marotte, vice-président, L. Aitken, A. Bézaire,
J. Bisnaire, J. Brûlé, R. Demers, R. Giroux-Patience, L. Guillemette et J. Kenny.
Absent : M. Allard.
A. Smith, élève conseiller.
Administration : J. Griffore, directrice générale, C. Miljan, surintendante adjointe des
affaires, P. Levac, J. Picard et C. Verville surintendants de l’éducation.
Dr G. Gignac, psychologue superviseur et leader en santé mentale assiste également à la
réunion.
Résolutions du huis clos :
12 238
Proposé par J. Kenny et R. Demers QUE cette section de la réunion
ordinaire du Conseil soit close et que l’on entame la réunion à huis clos
du comité plénier.
ADOPTÉ
12 239
Proposé par J. Brûlé et L. Aitken QUE cette section de la réunion à
huis clos soit close et que le comité plénier se rapporte au Conseil.
ADOPTÉ
Retour à la réunion ordinaire à 19 h 30.
Prière d’ouverture :
La présidente déclare la séance ouverte et elle souhaite la bienvenue à tous. Elle demande de
garder dans nos prières, Brynlea Mailloux, élève à l’école Sainte-Thérese et nièce de Sylvain
Arsenault, enseignant à l’école Saint-Paul, Morgan Vandenburg, ami d’Ashton Smith et
Chase Robstyon, ami de Jake Smith (frère d’Ashton), tous décédés récemment.
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Procès-verbal, Conseil
Le 4 juin 2012
Elle demande également de garder dans nos prières Daniel Éthier, élève à l’école SaintAntoine, Chantal Érénati, enseignante à l’école secondaire E.J. Lajeunesse et Francis
Bézaire, frère d’Adrien Bézaire. Par la suite, J. Bisnaire récite la prière.
A.
Affaires courantes :
A.1
Acceptation de l’ordre du jour :
12 240
A.2
Proposé par L. Guillemette et L. Aitken QUE l’ordre du jour soit
approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
Absence d’un conseiller scolaire :
12 241
Proposé par J. Brûlé et R. Giroux-Patience QUE le conseiller
scolaire, M. Allard soit excusé.
ADOPTÉ
A.3.1 Adoption du procès-verbal du 22 mai 2012 :
12 242
A.4
Proposé par J. Kenny et J. Bisnaire QUE le procès-verbal de la
réunion ordinaire du 22 mai 2012 soit approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
Travail découlant du procès-verbal : Sans objet.
A.5.1 Comité régional de la participation des parents - le 14 avril 2012 :
12 243
Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour
information, le compte rendu de la réunion du Comité régional
de la participation des parents en date du 14 avril 2012.
ADOPTÉ
B.
Déclaration de conflits d’intérêts : Sans objet.
C.
Présentation et/ou délégation : Sans objet.
D.
Sujets - Action
Affaires différées : Sans objet.
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Procès-verbal, Conseil
Le 4 juin 2012
Affaires nouvelles :
D.1
Tâches qui découlent de la réunion du huis clos du 4 juin 2012 :
D.1.1
Rapport des ressources humaines :
La directrice générale présente le rapport du personnel en date du 4 juin 2012.
12 244
Proposé par J. Brûlé et L. Aitken QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest accepte le rapport
des ressources humaines, en date du 4 juin 2012, tel que présenté.
ADOPTÉ
Mutations des personnes à la direction d’école :
Dianne Delaurier, directrice à l’école Sainte-Marguerite-d’Youville - le 1er août 2012,
Michèle Poirier-Stromme, directrice à l’école Monseigneur-Augustin-Caron - le 1er août 2012,
Nathalie Sanson, directrice à l’école Saint-Michel - le 1er août 2012,
Michel Bilodeau, directeur à l’école Saint-Paul - le 1er août 2012.
Changements de poste :
Joanne Lachance, directrice de la réussite, services à l’élève et technopédagogie - le 1er août 2012,
Monique Spinarsky, directrice d’école : placement initial : École Sainte-Catherine - le 1er août 2012,
Mary Anne Shymanski, directrice d’école : placement initial : École secondaire de Pain Court - le 1er
août 2012.
Embauche :
Micheline Limoges, directrice adjointe - famille d’écoles Windsor-Essex (Pavillon des Jeunes) - le
1er septembre 2012.
Retraite :
Diane Campeau, enseignante à l’école Pavillon des Jeunes - le 31 août 2012.
Le conseiller scolaire A. Bézaire exprime sa dissatisfaction avec le plan de
mutation des personnes à la direction d’école.
D.1.2
Assurance-vie : avantages sociaux :
La directrice générale mentionne qu’une évaluation de stratégies de financement
pour la garantie d’assurance-vie de base a été entreprise et elle ajoute que, suite
aux analyses, deux recommandations ont été proposées, c’est-à-dire modifier la
méthode de financement de l’assurance-vie à la méthode assurée à rétention sans
la clause d’exonération de primes et établir un arrangement financier pour
déterminer la distribution du surplus.
12 245
Proposé par J. Bisnaire et L. Guillemette QUE le Conseil scolaire
de district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive le rapport
sur le financement de l’assurance-vie.
ADOPTÉ
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Procès-verbal, Conseil
D.2
Le 4 juin 2012
Plan stratégique 2011-2012 - Rapport des résultats fin année : Orientations
1 et 2 :
C. Verville, surintendante responsable du dossier fait un survol des réalisations
des orientations 1 et 2 : Catholicité et Francité.
12 246
D.3
Proposé par J. Kenny et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive le rapport
final quant aux réalisations 2011-2012 en lien avec les
orientations 1 et 2 de la planification stratégique.
ADOPTÉ
Projet de construction - École Saint-Michel :
La surintendante adjointe des affaires mentionne que, suite à l’approbation du
Conseil, l’administration procèdera à l’appel d’offres afin d’avancer avec
l’installation d’une unité de 8 salles préfabriquées avant le début de l’année
scolaire 2012-2013. L’école accueillera donc 7 nouvelles salles de classe et une
salle de toilettes au sein de l’agrandissement prévu.
12 247
D.4
Proposé par J. Brûlé et L. Aitken QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest accorde le contrat de
construction pour le projet de construction à l’école Saint-Michel
au soumissionnaire gagnant, sous réserve que le total du coût du
projet ne dépasse pas 1.1 $ million.
ADOPTÉ
Tableaux blancs interactifs : Déploiement au secondaire :
La surintendante adjointe des affaires discute de la distribution des tableaux
blancs interactifs dans les écoles secondaires qui s’échelonnera d’ici la fin du
mois d’aôut 2012.
12 248
Proposé par R. Giroux-Patience et R. Demers QUE le Conseil
scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive
l’information quant au déploiement des tableaux blancs
interactifs au secondaire.
ADOPTÉ
A. Bézaire quitte la réunion à 19 h 53.
Procès-verbal, Conseil
D.5
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Le 4 juin 2012
Initiative provinciale pour la promotion de la santé mentale : mise à jour :
Dr G. Gignac, leader en santé mentale, mentionne que la stratégie de mise en
œuvre ciblait la prévention, le dépistage et l’intervention précoces ainsi que
l’offre accrue de services afin de répondre aux besoins d’un plus grand nombre
d’enfants et de jeunes en temps plus opportun. Il discute également des
accomplissements à date et de ce qui est planifié à l’égard des trois grands
objectifs : la littératie, le dépistage et les services.
12 249
D.6
Proposé par J. Kenny et R. Giroux-Patience QUE le Conseil
scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive le
rapport Initiative provinciale pour la promotion de la santé
mentale au sein des écoles.
ADOPTÉ
Rapport annuel sur l’enfance en difficulté - Mises à jour 2011-2012 :
P. Levac, surintendant responsable du dossier, fait un survol des modifications
au plan annuel 2011-2012 sur l’enfance en difficulté. Il note que les
modifications ont été présentées au Comité consultatif pour l’enfance en
difficulté le 8 mai dernier et que le plan sera acheminé au ministère de
l’Éducation suite à l’approbation du Conseil.
12 250
D.7
Proposé par J. Bisnaire et R. Giroux-Patience QUE le Conseil
scolaire de district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve
les mises à jour 2011-2012 au Rapport annuel sur l’enfance en
difficulté et QUE le rapport soit remis au ministère de
l’Éducation.
ADOPTÉ
Fusion des conseils scolaires en Ontario :
La directrice générale mentionne que les présidences, les vice-présidences ainsi
que les personnes à la direction générale ont participé à une audioconférence
avec le ministère de l’Éducation le 29 mai afin de discuter du processus de
consultations quant à la fusion des conseils scolaires en Ontario.
12 251
Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive
l’information en ce qui a trait au processus de consultations pour
la fusion des conseils scolaires.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.8
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Le 4 juin 2012
Remboursement - Municipalité d’Owen Sound :
C. Miljan, surintendante adjointe des affaires, mentionne que lors de la
construction de l’école Saint-Dominique-Savio, le Conseil avait négocié avec la
municipalité d’Owen Sound des paramètres pour un remboursement possible
lorsque le développement du quartier avoisinant serait complété. Elle note que la
somme de 179 853,28 $ a été remise au Conseil et que ces fonds seront ajoutés
au financement annoncé en juillet 2011 pour le projet de construction à l’école
Saint-Dominique-Savio.
12 252
D.9
Politique P - 6.014 - Évaluation du rendement des enseignants suppléants
qualifiés :
12 253
E.
Proposé par L. Aitken et D. Marotte QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
troisième lecture, la politique P - 6.014 - Évaluation du rendement
des enseignants suppléants qualifiés.
ADOPTÉ
AFOCSC :
E. 1 Comité législatif sur la politique sociale
E. 2 Bulletin La Source - mai 2012
12 254
F.
Proposé par J. Bisnaire et L. Guillemette QUE le Conseil scolaire
de district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive
l’information en ce qui a trait au remboursement de la
municipalité d’Owen Sound et approuve une affectation interne
au montant de 179 853,28 $ pour le projet de construction à
l’école Saint-Dominique-Savio.
ADOPTÉ
Proposé par J. Bisnaire et J. Kenny QUE le Conseil scolaire de district
des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour information, les
articles sous la section AFOCSC de l’ordre du jour du 4 juin 2012.
ADOPTÉ
Information :
F. 1* Windsor-Essex Schools’ Safety Patrol Association - Bilan 2011-2012
F. 2* Hôpital Windsor Regional - le 18 mai 2012
F. 3* FNCSF - Bulletin mensuel - mai 2012
F. 4* Activités dans les écoles
Procès-verbal, Conseil
12 255
G.
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Le 4 juin 2012
Proposé par L. Aitken et R. Demers QUE le Conseil scolaire de district
des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour information, les
items sous la section Information de l’ordre du jour du 4 juin 2012.
ADOPTÉ
Période de questions :
R. Demers : il remercie les organisateurs du Gala de l’éducation pour la belle soirée.
H. Levée de la séance :
12 256
Proposé par J. Bisnaire et R. Giroux-Patience QUE la séance soit levée à
20 h 43.
ADOPTÉ
SE & O
Céline Vachon - Présidente du Conseil
Louise Leboeuf
Secrétaire rédactrice
Janine Griffore - Directrice générale