Statuts du cercle d`escrime de l`ESB

Règlement intérieur du Cercle d’escrime de l’ESB
ARTICLE l
Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts du club. Il a force obligatoire à l'égard de
tous les membres. Aucune de ses dispositions ne peut être contraire aux statuts ou en restreindre la
portée.
ARTICLE 2 : ORGANES DE L'ASSOCIATION
ASSE.MBLÉE GÉNÉRALE. Elle est composée des membres d'honneur, des membres actifs et des
membres bienfaiteurs. Chacun dispose d'une voix. Elle est convoquée par le président quinze jours à
l'avance par lettre simple adressée à chaque membre ou, par voie d'affichage sur les panneaux
d'information du club ou, par courriel à condition que l’adhérent ait formellement accepté ce mode de
convocation lors de son adhésion.
COMITE DIRECTEUR. Il statue toujours à la majorité simple des membres présents. Il ne statue
valablement que si la moitié au moins des membres est présente. L'ordre du jour est adressé à chaque
membre au moins 15 jours avant la réunion du Comité Directeur. Chaque membre peut dans les 8 jours
qui suivent, demander à inscrire des points supplémentaires à l'ordre du jour par lettre ou courriel
adressés au siège de l'association.
Les vice-président, trésorier et secrétaire sont élus par lui, en son sein, pour 4 ans.
PRÉSIDENT. II est proposé par le Comité Directeur à l'Assemblée Générale qui l'élit à bulletins secrets.
Il est élu pour 4 ans et son mandat est renouvelable. Il représente l'association dans tous les actes de la
vie civile et en justice. Il détient seul, avec le trésorier, la signature bancaire.
ARTICLE 3 : ASSURANCES
La licence fédérale inclut l'assurance des pratiquants sous réserve du certificat médical annuel de non
contre indication à la pratique de l'escrime. Les membres sont tenus de s'assurer pour leur responsabilité
pour les trajets et activités non couverts par la licence.
ARTICLE 4 : COTISATIONS
4.1 Cotisations : en début de saison (premier trimestre de l'année scolaire en cours), elles sont versées:
- soit en totalité par chèque à l'inscription du tireur
- soit en trois versements par chèques payables avant la fin du premier trimestre de l'année scolaire en
cours.
En cours de saison (deuxième et troisième trimestre de l'année scolaire en cours), elles sont versées, par
chèque en totalité de la somme correspondante au nombre de mois restants à couvrir jusqu'au dernier
mois de la saison (habituellement juin). Chaque mois correspond à un dixième de la cotisation annuelle de
la catégorie d'âge du tireur.
Dans le cas où deux personnes ou plus d'un même foyer adhéreraient au club, le deuxième membre et les
suivants bénéficieront d'une réduction de 25 % de la cotisation la moins élevée.
4.2 Licences
Dans tous les cas la licence est due en totalité et doit être réglée à l'inscription du tireur. Le club ne pourra
la demander à la fédération que si le tireur a fournit un certificat médical de non contre-indication à la
pratique de l’escrime.
ARTICLE 5 : COMPTABILITÉ ET COMPTES
Tenue de la comptabilité : il est tenu, sous la responsabilité du trésorier, un journal détaillé des recettes et
dépenses. Dans un but analytique, elles seront regroupées par rubriques comprenant au moins :
adhésions, licences, location, subventions, achat de matériel, vente de matériel, prestations extérieures, …
La comptabilité est faite sur la base des encaissements et décaissements d’après les opérations
enregistrées sur le (ou les) compte(s) bancaire(s) ouvert(s) au nom de l'association.
La caisse regroupant les espèces de l’association ne pourra être supérieure à 100€ plus de 5 jours
consécutifs.
L'exercice comptable est clos le 31 août de chaque année. Il est établi par le trésorier à cette date un état
récapitulatif des résultats (recettes, dépenses, résultats, situation de trésorerie).
ARTICLE 6 : UTILISATION ET PARTAGE DES INSTALLATIONS DE LA MAIRIE
Un extrait du présent règlement contenant les articles 6 et 10 sera affiché en permanence dans les lieux où
le club a ses activités.
Les tireurs du cercle d’escrime de l'ESB s'engagent à respecter les locaux mis à disposition du club. Ils
respecteront les consignes données par les personnels municipaux chargés de l'entretien et de la
surveillance des installations.
Toute indélicatesse commise à l'égard de ces personnels est passible des mêmes sanctions que celle
encourues pour des faits identiques commis à l'égard d'un membre du club (voir article 11).
Le partage des installations avec d'autres clubs de l'ESB, lorsque notre club s'entraîne, impose aux
escrimeurs un strict respect de l'espace alloué aux autres disciplines, de la pratique des autres sports,
ainsi que de tous les membres des sections de l'ESB.
ARTICLE 7 : MISE À DISPOSITION DU MATERIEL DU CLUB
Les matériels appartenant au club sont mis à disposition des membres qui se sont acquittés de la partie de
la cotisation relative à cette mise à disposition. Les tireurs utiliseront les matériels du club pour la pratique
de l'escrime dans le cadre fixé par les enseignants, dirigeants du club et les règles fédérales.
7.1 Tenues vestimentaires (veste, sous veste, pantalon, masque et bustier) :
II est rappelé que l'escrimeur s'équipe et s'habille sous sa propre responsabilité, que ce soit lors des
entraînements ou lors des compétitions. Les normes des vêtements sont précisément décrites dans les
règlements FFE et FIE.
Le port de la sous veste est recommandé à l'entraînement jusqu’à la catégorie pupille et obligatoire audelà. En compétition il est obligatoire pour toutes les catégories.
Les masques, vestes et pantalons sont obligatoires. Le port d’un pantalon de sport long est toutefois
accepté pour l’entraînement des catégories Moustiques et Poussins.
Les tenues d’escrime (hors gant et chaussettes) sont louées aux tireurs pour la durée de la saison. Le
montant de la location annuelle est payable dès le début de la saison. Les tenues sont sous la
responsabilité des tireurs qui doivent donner un chèque de caution, non encaissé, rendu en fin de saison,
à la remise des tenues. Le tireur peut changer de tenue en cours de saison si la précédente ne lui va plus.
La tenue doit être tenue propre par un lavage hebdomadaire adéquat conformément aux indications des
conditions de location.
Un tireur ne respectant pas le code vestimentaire du club pourra se voir interdire l'accès à l'entraînement
ou à une compétition (où que celle-ci ait lieu) par un membre enseignant ou dirigeant du club.
Le tireur ne sera pas tenu responsable des dégradations et usures du matériel causées par la pratique
normale de l'escrime (décrites sur les conditions de location). Par contre, toute dégradation d'un matériel
du club causée par une utilisation non conforme de celui-ci entraînera l'obligation de dédommagement du
club par le contrevenant (réparation ou remplacement au prix du neuf).
7.2 Armes : Les armes sont prêtées pour la durée de la séance d'entraînement et doivent être remises en
place à l'endroit où elles ont été perçues. Les matériels ne doivent en aucun cas quitter l'endroit ou se tient
l'entraînement.
Pour les compétitions, les matériels perçus par un tireur doivent être enregistrés par un membre du bureau
et le tireur s'engage par sa signature à ramener la totalité de ces équipements à la date stipulée sur le
cahier d'emprunt. Tout matériel perçu pour une compétition devra être ramené en bon état. Dans le cas
contraire, le tireur devra justifier de son état.
Le club se réserve le droit d'apprécier la responsabilité du tireur dans la dégradation et celui de demander
la réparation ou le remplacement du matériel concerné.
A partir de la catégorie Minimes, les compétiteurs ayant plus d’un an de compétition, devront acheter et
entretenir une arme en propre et participer à l’entretien des armes complémentaires qui pourront leur être
prêtées.
7.3 Autre matériel : Les autres équipements communs - enrouleurs, afficheurs de pistes, chariots, fils de
pistes, …- doivent être traités avec le plus grand soin et être utilisés conformément à leur destination.
7.4 Manquements : Dans un cas répété de manquement aux règles relatives à la mise à disposition des
matériels, en plus des dispositions prévues à l'article 11, le club se réserve le droit d'annuler la mise à
disposition du matériel pour le tireur concerné pour le restant de la saison sportive. La somme relative à la
mise à disposition des équipements reste dans tous les cas acquise au club.
ARTICLE 8 : ACHAT DE MATERIEL PERSONNEL
Les tireurs doivent posséder leur propre fils de corps et leur propre gant d'escrime. Ce dernier doit
répondre à la norme 350N pour la compétition.
L’achat d’au moins une arme personnelle est obligatoire pour les compétiteurs à partir de la catégorie
Minimes.
Les chaussettes doivent en toutes circonstances être de couleur blanche et couvrir le bas de la jambe
jusqu'au genou.
Les chaussures devront être de type "sport en salle", équipées de semelles non marquantes. Les
systèmes de fermeture doivent être serrés, qu'il s'agisse de lacets ou de velcro.
ARTICLE 9 : TENUE DES ASSEMBLEES ET REUNIONS DES COMITES DIRECTEURS
Elles sont présidées par le président en exercice et en son absence par le vice-président le plus âgé. Son
secrétariat est tenu par le secrétaire ou son adjoint. Des procès verbaux sont établis par ses soins et
soumis à l'approbation de la prochaine réunion. Ils sont signés par le président et le secrétaire. Une liste
des résolutions prises est établie et affichée sur les panneaux d'information du club.
ARTICLE 10 : CRÉATIONS D'AUTRES ORGANES
Des commissions peuvent être créées pour favoriser l'activité du club.
Elles sont présidées par un membre du Comité Directeur et composées de membres choisis par
l'Assemblée Générale (maîtres d'armes, moniteurs, enfants, parents,...).
ARTICLE 11 : DISCIPLINE
Tout manquement à l'esprit sportif, toute atteinte à l'intégrité ou à l'honneur d'un cadre, dirigeant ou autre
membre, tout manquement aux statuts, au présent règlement et aux règlements particuliers, tout acte de
nature à entraver le fonctionnement de l'association est soumis, à l'initiative du président ou en cas
d'empêchement, de l'un des vice-présidents, à un conseil de discipline composé d’au moins la moitié des
membres du comité directeur dont le président ou un des vice-présidents.
Les sanctions que peut prononcer ce conseil, avec ou sans sursis, sont :
- Avertissement
- Blâme
- Exclusion temporaire de l’association.
- Exclusion définitive.
Le président doit convoquer la personne concernée par lettre recommandée avec accusé de réception
adressée au moins 20 jours à l'avance, et mettre à sa disposition au siège de l'association le dossier
comportant les motifs de sa convocation au moins 15 jours à l'avance. En séance, le conseil entendra
toute personne utile à la manifestation de la vérité et en dernier lieu la personne concernée.
Dès lors que les manquements invoqués sont également justiciables des commissions de discipline
régionale ou fédérale, le président pourra soumettre, s'il le préfère, la personne concernée à l'examen de
l'une de ces commissions.
ARTICLE 12 : AFFILLATION A LA FFE
Le président doit affilier le club à la FFE par l'intermédiaire de sa ligue d'appartenance.
ARTICLE 13 : APPROBATION
Le présent règlement intérieur doit être été approuvé par l'Assemblée Générale. Il annule et remplace
toutes versions antérieures.