Passer le flambeau en toute confiance

Passer le flambeau
en toute confiance
Assurer son avenir financier
grâce à la planification de la relève et
à la planification successorale
En élaborant une stratégie de planification
de la relève et de planification successorale,
vous assurez le succès futur de votre
entreprise, tout en réduisant les risques
pour votre famille et vos employés. Bien
qu’il puisse être difficile d’envisager sa
propre fin et tout ce qui touche la retraite,
aborder rapidement la question de la
planification de la relève est le meilleur
moyen de bien saisir les véritables tenants
et aboutissants de ce processus.
Contenu
L’intégration de votre vision des choses à une planification prudente........ 1
La fiducie familiale et la société de portefeuille........................................ 2
Le testament......................................................................................... 2
La planification de la relève.................................................................... 3
Assembler les pièces du casse-tête......................................................... 7
Nous pouvons vous aider....................................................................... 8
L’intégration de votre vision des
choses à une planification prudente
Bien que la planification successorale et la planification de la relève soient
deux processus différents auxquels sont associés des objectifs distincts, leur effet
conjugué peut se traduire par d’importantes retombées pour vous. Ils peuvent
favoriser un transfert de patrimoine efficace sur le plan fiscal et vous assurer un
revenu viager personnel, tout en vous permettant de planifier le transfert en douceur
de votre entreprise et de protéger ses actifs.
Diverses stratégies et tactiques sont adaptées à la situation et aux besoins particuliers
de votre entreprise :
• Fiducie familiale, société de portefeuille et autres options de gel successoral
• Testament
• Plan de relève
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La fiducie familiale et
la société de portefeuille
La planification successorale s’accompagne souvent d’un gel successoral faisant en sorte
que la valeur actuelle de votre entreprise soit maintenue. La croissance future de votre
entreprise peut être laissée aux mains de vos enfants. Les actions de votre entreprise
sont aussi gelées à leur valeur actuelle, ce qui permet de bénéficier d’un degré élevé de
certitude quant aux passifs d’impôts futurs. En général, un gel successoral suppose la mise
sur pied d’une fiducie familiale ou d’une société de portefeuille grâce à laquelle vous et
votre famille pouvez tirer un maximum de valeur de votre entreprise.
Le testament
Le testament doit faire partie intégrante de toute stratégie de planification successorale.
En rédigeant votre testament en fonction d’une stratégie de planification successorale
globale, vous obtenez un document plus cohérent, conforme à vos volontés et assurant la
protection de votre succession. Vous avez ainsi la possibilité de rédiger une procuration
et de désigner un exécuteur testamentaire dont le rôle consistera à veiller à la bonne
exécution de vos volontés. Cette personne sera chargée de dresser le bilan de vos actifs,
de rembourser vos dettes, de produire vos déclarations de revenus et, finalement, de
procéder à la répartition de vos biens selon vos instructions.
Un testament peut aussi prévoir l’établissement d’une fiducie testamentaire au profit du
conjoint, soit une fiducie établie au bénéfice du conjoint survivant, selon les dispositions
du testament du conjoint décédé. Une telle structure permet de reporter les conséquences
fiscales qui, au décès de l’auteur du testament, pourraient autrement découler d’une
cession réputée de biens en immobilisations. Selon la province de résidence, il peut être
souhaitable d’établir un testament principal et un testament secondaire pour éviter d’avoir
à assumer des droits d’homologation.
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La planification de la relève
Lorsque viendra le moment de prendre une décision quant à la désignation des
futurs leaders de votre entreprise, il sera important d’assurer la protection de
votre patrimoine et de mettre en place de bons plans garants d’un brillant avenir.
Vous voudrez sans doute alors déterminer quels sont les membres de la prochaine
génération qui sauront tirer parti de votre succès, lorsque vous leur aurez cédé votre
entreprise. Pour assurer le succès de votre plan de relève, vous devez vous attaquer
à son élaboration sans tarder. Vous pourriez bien devoir consacrer plus d’un an
à cet exercice, et la mise en œuvre des tactiques et stratégies qu’il prévoit peut
s’échelonner sur une période allant de trois à cinq ans.
Ce plan de relève doit présenter votre vision de la gestion de votre entreprise après
votre départ à la retraite ou votre décès, ou encore si jamais vous veniez à être
frappé d’une incapacité. Nul ne peut prédire l’avenir, et il pourrait vous en coûter
d’avoir à songer à ce qui pourrait advenir de votre entreprise si un imprévu venait
à bouleverser votre existence. Votre vie et la situation de votre entreprise peuvent
changer du jour au lendemain. C’est pourquoi vous voulez sans doute disposer d’un
plan de relève assurant la protection de votre famille et de votre succession.
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La planification de la relève (suite)
Voici des questions
que vous pourriez
avoir à prendre
en compte dans
l’élaboration de
votre plan de
relève :
1
L’entreprise devrait-elle être vendue ou conservée?
2
L’entreprise a-t-elle le potentiel de faire vivre plusieurs
membres de la famille de la prochaine génération?
3
Vos successeurs potentiels ont-ils le bagage de
compétences requis pour gérer l’entreprise sans créer
de conflits?
4
Tandis que vous préparez la prochaine génération
à assumer le leadership de l’entreprise, y a-t-il des
programmes ou des expériences de travail externes
qui pourraient l'aider à acquérir des connaissances du
secteur de l’entreprise ou dans le domaine des affaires?
5
L’équipe de direction de l’entreprise est-elle en mesure
d’offrir formation et mentorat à votre futur successeur?
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6
Avez-vous pris en compte les besoins et la situation
financière des membres actifs et non actifs de
votre famille?
7
Avez-vous défini clairement vos attentes à l’égard de
tous les membres de votre famille et d’autres personnes,
de même que les rôles qu’ils sont appelés à jouer
dans l’entreprise?
8
Avez-vous commencé à aborder la question de la relève
avec les membres de votre famille et d’autres personnes?
9
Les membres de votre famille adhèrent-ils tous à
votre plan de relève?
10
Avez-vous pris en compte les risques de conflits familiaux
dans votre plan de relève et adopté les mesures nécessaires
pour atténuer ces risques?
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Planification de
la relève (suite)
Toutes les parties intéressées – votre conjoint, vos enfants
et vos partenaires d’affaires concernés, s’il y a lieu –
doivent participer aux discussions sur votre relève. Si vous
n'avez pas déterminé un successeur qui a les compétences
ou les capacités nécessaires pour diriger l’entreprise, vous
devez envisager une stratégie de sortie. En faisant appel
à des investisseurs ou en préparant la vente de votre
entreprise, vous pouvez en assurer l’avenir financier, ainsi
que celui de votre famille, et acquérir dès maintenant la
tranquillité d’esprit dont vous avez besoin.
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Assembler les pièces
du casse-tête
Une stratégie de planification de la relève et de planification
successorale multidisciplinaire et intégrée peut vous
permettre d’accroître considérablement vos chances
d’obtenir des résultats positifs. La préservation du
patrimoine de votre entreprise est un défi tout aussi grand
que celui qu’a représenté sa constitution au départ.
Il est essentiel de préparer l’avenir, mais cela ne doit pas
se faire au détriment de vos besoins actuels. Grâce à
une approche globale en matière de planification, vous
pourrez mieux faire fructifier vos gains afin d’en jouir dès
maintenant, de même que pendant de longues années après
votre départ à la retraite.
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Nous pouvons
vous aider
En vous préparant et en démarrant
rapidement le processus de planification de la
relève et de planification successorale, vous
faites en sorte d’assurer l’avenir financier
de votre entreprise ainsi que celui de
votre famille.
Que vous soyez au début du processus de
planification, que vous vous trouviez à la
croisée des chemins ou que vous souhaitiez
tout simplement continuer sur la voie du
succès, nous ne demandons pas mieux que de
vous faire bénéficier de notre expérience et
de nos conseils.
Pour savoir comment l’équipe Marché
intermédiaire privé peut vous aider avec
la planification de votre relève et avec
d’autres questions touchant les entreprises
à capital fermé, consultez le site ey.com/ca/
fr/services/private-mid-market/pmm. Vous
pouvez communiquer avec nous par courriel
à l’adresse [email protected].
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EY | Certification | Fiscalité | Services transactionnels | Services consultatifs
À propos d’EY
EY est un chef de file mondial des services de certification, services de fiscalité,
services transactionnels et services consultatifs. Les points de vue et les
services de qualité que nous offrons contribuent à renforcer la confiance envers
les marchés financiers et les diverses économies du monde. Nous formons des
leaders exceptionnels, qui unissent leurs forces pour assurer le respect de nos
engagements envers toutes nos parties prenantes. Ce faisant, nous jouons un
rôle crucial en travaillant ensemble à bâtir un monde meilleur pour nos gens,
nos clients et nos collectivités.
EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young
Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut
désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global
Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume‑Uni,
ne fournit aucun service aux clients.
Pour en savoir davantage sur notre organisation, visitez le site ey.com/ca/fr.
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