Collectif Richesses

POST-FACE
"
102
J’espère, ami lecteur, que vous aurez apprécié ce voyage qui donne à l’évaluation et au
développement durable des couleurs autrement
plus riches et gaies que la version grise et compassée que l‘on nous présente trop souvent. Nous
sommes en effet en présence - et c’est ce que je
retiens pour ma part en priorité - d’une aventure
collective où la qualité relationnelle va jouer un
grand rôle. Il s’agit là de l’un de ces fondamentaux anthropologiques qui, avec les fondamentaux écologiques, doivent jouer un rôle déterminant dans une nouvelle approche de la richesse
et du développement. La qualité relationnelle est
en effet l’une des clefs de la fécondité de l’intelligence collective, autre mot clef qui revient
régulièrement dans le récit que vous venez de
lire. Le propre de l’intelligence humaine - et ce
qui constitue sa supériorité paradoxale sur l’intelligence artificielle - c’est en effet de fonctionner par essais et erreurs. Le droit à l’erreur est
donc constitutif de cette fécondité de l’intelligence car il constitue la garantie de l’exploration la plus large possible du champ des possibles. Or il n’y a pas de droit à l’erreur dans un
univers régi par les lois de la peur, de la méfiance
et de la dominance. La " confrontation bienveillante " qui caractérise le comportement des
acteurs de cette évaluation démocratique et participative est à la source d’une créativité problématique et méthodologique qui surprend les
commanditaires eux mêmes.
ÉVALUATION EN TERRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE …
Pour une " haute qualité démocratique "
La qualité est alors aussi une qualité démocratique : de même que l’étude met en évidence le
concept de haute qualité dans le développement
durable je plaiderai pour ma part pour celui de
"haute qualité démocratique". L’intelligence
collective et l’évaluation participative d’une
pluralité d’acteurs nourrissent en profondeur un
processus démocratique qui ne se réduit pas à
une simple délégation. Les fonctions de représentation, de participation et de délibération
loin d’être antagonistes deviennent alors profondément dialogiques. Et la nouvelle approche de
la richesse que suppose la mise en évidence de
cette pluralité de développements (cf. il n’y a
pas un mais des développements durables) suppose alors aussi une nouvelle approche du pouvoir : passage d’un pouvoir de domination, ce
POUVOIR substantif que l’on écrit en majuscule et
que l’on a peur de perdre au pouvoir de création
(ce verbe auxiliaire qui n’a de sens qu’avec un
complément) qui prend d’autant plus de force
qu’il développe une logique de coopération.
Nous sommes là au cœur de ce qui lie, dans la
méthodologie proposée, les quatre clefs (économie plurielle, cohésion sociale, qualité environnementale, gouvernance, les six principes (précaution, prévention, optimisation des moyens,
subsidiarité, responsabilité, réversibilité) et les
six conditions (partenariat, tranversalité, articulation des échelles géographiques et temporelles, droit à l’initiative, pilotage par projet,
… Les outils de fond de cale
évaluation/capitalisation). Dans tous les cas, en
effet, c’est la pluralité coopérative et ludique
(des acteurs, des points de vue, des méthodes)
qui démontre sa fécondité là où les postures de
dominance et de cloisonnement débouchent sur
une dominance triste.
C’est alors que le terme d’évaluation retrouve
toute son épaisseur : non une simple mesure
mais une délibération sur la valeur. Et le mot
valeur lui même, loin de sa réduction monétariste, retrouve son sens originel de " force de vie
". Une évaluation démocratique c’est , pour une
collectivité, une délibération collective sur ce
qui est source de vie face aux logiques destructrices qui mettent en péril les collectivités
humaines et leurs écosystèmes. Or le plus souvent ces valeurs s’expriment par des qualités
(positives ou négatives) plus que par des quantités. La quantification n’est véritablement utile
que lorsqu’il y a doute ou conflit sur la qualité.
Il n’y a nul besoin de quantification sophistiquée
pour préférer la santé à la maladie, l’air pur à la
pollution, la liberté à l’esclavage, la justice à
l’injustice ou le développement soutenable à
une croissance éphémère et destructrice. C’est
dire qu’il nous faut dépasser cette obsession
quantificatrice qui sent le sol se dérober quand
elle ne peut remplacer des mots par des chiffres
et singulièrement par des chiffres monétaires.
Construire la qualité démocratique , c’est d’abord
construire cette délibération sur ce qui fait
valeur pour une société. La mesure est un outil
au service de ce processus et les indicateurs
constituent des moyens et non des fins. Et le vrai
sens de tout développement c’est en effet de
créer des conditions pour que l’aventure humaine
non seulement ne prenne pas fin prématurément mais ne se borne pas à la survie. C’est la
vie, la vie intense et consciente qui est l’objet du
voyage. Le métier d’être humain n’est ce pas
celui de vivre, certes de manière éphémère mais
consciente cette mystérieuse aventure de l’univers ? La préservation de notre " terre-patrie " et
celle de notre propre humanité ne relève donc
pas seulement du principe de précaution :
elle participe plus profondément de ce désir
d’humanité qui nous donne envie de poursuivre
l’aventure et de transmettre ce désir à
nos enfants.
"
Patrick Viveret,
" Reconsidérer la richesse "
juin 2003.
L'EXPÉDITION DUNKERQUOISE …31 01 2003 / 10 01 2003…
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annexes,
GLOSSAIRE,
… ou comprendre les signaux
Acteurs légitimes : L'intervention en Développement
104
Durable repose avant tout sur la co-production, sur des pratiques de coopération entre les différentes parties prenantes, les acteurs légitimes pour traiter d'une politique, d'un
projet ou d'une action, d'un territoire ou d'une organisation. Ils se répartissent en deux catégories, dont la frontière
est plus ou moins ténue selon les cas :
• Les partenaires impliqués, c'est-à-dire ceux sans lesquels
la montée en Haute Qualité 21 ne peut avoir lieu, parce
qu'ils sont :
- détenteurs des clefs institutionnelles, professionnelles,
financières, … incontournables [ex. selon les cas, pouvoirs publics, dirigeants d'entreprises, ...],
- opérateurs, dès lors qu'ils constituent la force motrice de
la politique, du projet ou de l'action visé(e) [ex. agents de
collectivités, salariés permanents ou en insertion, association mandataire, ..]
- destinataires directs des services, produits ou prestations
visés [ex. usagers des services publics, dans un projet lié
au transport en commun],
• Les partenaires associés s'intéressent à la politique,
au projet ou à l'action envisagé(e), et contribuent le cas
échéant à son accompagnement. Mais leur adhésion ne
conditionne pas l'existence même de l'opération.
La bio-diversité désigne l'ensemble des ressources
biologiques de la planète (espèces végétales, animales,
habitats naturels, …) et la manière dont elles interagissent
entre elles (ex. chaîne alimentaire).
ÉVALUATION EN TERRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE …
Le
commerce équitable, dont les produits
aujourd'hui les plus connus relèvent des objets "Artisans
du Monde" ou vendus sous le label "Max Havelaar", …
assure aux producteurs une plus juste rémunération de leur
travail (paiement partiel en amont de la production, prise
en compte de la professionnalisation des salariés, réduction
des intermédiaires, sensibilisation et responsabilisation des
consommateurs face à la réalité de coûts, …).
Il s'inscrit comme l'un des aspects du commerce éthique,
dans lequel se retrouvent aussi des produits ciblés sous le
label "l'éthique sur l'étiquette", des activités de type production agriculture biologique, tourisme "durable", … et
qui garantit que les conditions de production respectent les
règles sociales éthiques (expression des salariés, pas de travail des enfants, salaires décents, …) et la sauvegarde de
l'environnement.
Consom'action : fait de consommer de façon
responsable, c'est-à-dire en s'interrogeant sur l'origine et
l'impact des produits, des services que l'on choisit.
Opter, autant que faire se peut, pour des produits issus du
commerce éthique (produits issus du commerce équitable,
éco-produits, …) et des services mis en œuvre dans le respect
du Développement Durable.
Adopter des comportements "durables" dans la consommation d'eau ou d'électricité, la gestion des déchets, …
Discrimination positive
≠
(
traitement égal pour tous)
Face à des difficultés significatives, l'accès de tous aux
mêmes droits et services peut nécessiter de prendre en
compte des mesures "à part" visant un public, un territoire
cibles.
… Les outils de fond de cale
La discrimination positive consiste ainsi à mettre en place
des actions particulières pour que des personnes (ou des
sites) nécessitant des attentions plus soutenues puissent
accéder aux mêmes situations (sociales, financières, cadre
de vie, …) que la majorité.
Elles réintègrent alors les dispositifs de "droit commun".
Durable
≠ statique
≠ durée de vie illimitée, mais plutôt dont l'impact dans le
temps sera positif (ex. les déchets nucléaires ont une durée
de vie particulièrement longue. Il paraît pourtant difficile de
considérer qu'ils répondent aux exigences de la "durabilité" !).
qui intègre les exigences du Développement Durable
(approche intégrée, solidaire, partagée) et permet de
garantir la vie et les équilibres dans la durée (pour les
humains et leur environnement).
≠
Economie plurielle
On entend par ce terme la prise en compte des différents
types d'acteurs impliqués dans la création de "richesses"
(monétaires ou non), c'est-à-dire le marché (échanges financiers), l'Etat (la redistribution), la société civile (la réciprocité).
Promouvoir l'économie plurielle, c'est mettre en dialogue
ces trois logiques et miser sur la mixité des interventions
économiques.
L'économie sociale, développée en France dès le 19°
siècle, est fondée sur le "principe de nécessité" (répondre
à des besoins sociaux individuels ou collectifs tels le logement, l'éducation, la santé, …) et le "principe d'appartenance" (avoir une unité géographique, ou professionnelle,
ou corporatiste, …), une pratique démocratique spécifique
en économie (une personne = une voix).
Les activités de l'économie sociale se réfèrent à des statuts
juridiques particuliers, à quatre "familles" : les associations,
les mutuelles, les coopératives et les fondations.
L'économie solidaire vise une rentabilité (c'est-à-
dire des bénéfices) en termes sociaux et environnementaux, une viabilité financière fondée sur la mixité des
ressources, qui garantit l'autonomie de gestion.
Les entreprises solidaires fonctionnent selon un principe
démocratique issu de l'économie sociale (une
personne/une voix), et répondent simultanément à trois
vocations (plus ou moins équilibrées ou prégnantes en
fonction les organisations concernées) :
- une vocation d'intérêt collectif (les produits, les biens, les
services répondent à des besoins effectifs visant le bien-être
au sein de la société),
- une vocation d'insertion (d'épanouissement) sociale et professionnelle, notamment des personnes les plus démunies,
- une vocation d'échanges monétaires ou non, les échanges commerciaux étant organisés de telle sorte que le plus
grand nombre puisse avoir accès aux services, aux biens et
aux produits proposés.
En économie solidaire, la question centrale relève de la pratique
des entreprises et non pas de leur appartenance statutaire.
Eco-produits
Produits issues de l'agriculture biologique, produits recyclés, produits prenant en compte la disponibilité et le
renouvellement des ressources naturelles.
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ANNEXES,
Les énergies renouvelables
sont issues de ressources naturelles qui ne risquent pas
d'être épuisées un jour, puisqu'elles bénéficient d'une
constance (ex. le soleil) ou d'un renouvellement régulier
(ex. le vent). Contrairement aux énergies fossiles de type
charbon, pétrole, uranium, … épuisables et polluantes,
elles ne produisent aucun déchet.
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La gouvernance est un mode particulier de relation
entre les décideurs et les personnes concernées par les
décisions.
On l'appelle aussi "participation" ou "démocratie participative", … mais peut-être le vrai terme serait-il celui de la
"démocratie interactive".
Sur un territoire, dans une organisation (une collectivité,
une entreprise, une association, un groupe, …), elle suppose, en effet, la concertation et la coopération active entre
les différentes parties prenantes.
En termes de développement local, la gouvernance
implique une animation et une régulation territoriales la
mise en dialogue des Elus avec la société civile dans sa
diversité (acteurs économiques, secteur associatif formel ou
informel, population dans ses différentes composantes,
professionnels des services publics, …).
Parce qu'elle propose une "autre façon de gouverner", la
gouvernance suppose un vrai changement d'état d'esprit,
et se traduit par
- un renforcement de la démocratique aux niveaux législatif (là où on établit les règles), exécutif (là où on réalise) et
consultatif (là où on propose ensemble),
- la définition et la mise en œuvre de projets collectivement
portés.
ÉVALUATION EN TERRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE …
La Haute Qualité Environnementale : ensemble de
techniques utilisées dans la construction ou l'entretien des
bâtiments ou des espaces non bâtis, qui ont pour but de
réduire les impacts sur l'environnement, à créer une des
conditions de vie agréables, limitant les coûts de fonctionnement. La HQE promeut des pratiques de "bon sens" via
les économies d'énergie, (isolation, …), la réduction du
bruit (choix des matériaux de construction, ...), l'utilisation
de matériaux et process visant l'économie de ressources
(énergies renouvelables) et le recyclage (tri sélectif des
déchets,…).
Au sens large, la HQE parle de l'adaptabilité des bâtiments
et des espaces pour pouvoir répondre à des usages évolutifs, de leur accessibilité pour tous.
Le milieu adapté fait référence aux activités
économiques visant l'insertion sociale et professionelle des
personnes handicapées.
Hier dénommé "milieu protégé", ce secteur intervient en
interface entre le monde spécifique du handicap et le
monde du travail.
Il se traduit par une adaptation des postes et des tâches à
remplir aux compétences et aptitudes des personnes retenues pour les prendre en charge.
Le milieu adapté, ce sont les Centres d'Aide par le Travail,
les Ateliers Adaptés, mais aussi les expériences d'emplois
adaptés en milieu ordinaire (c'est à dire l'accueil de personnes en statut CAT dans des administrations ou des
entreprises).
… Les outils de fond de cale
La précaution consiste à analyser des situations où
l'état des connaissances disponibles ne permet pas toujours d'identifier précisément les risques (environnementaux, sociaux, économiques, …) encourus, et à décider si la
prise de risque est acceptable ou non.
La précaution peut donc conduire à renoncer à une action
qui semblerait trop risquée, même si personne (ni experts,
ni acteurs) n'en a la certitude.
Prévention
Mesures visant à identifier les risques dans une situation
donnée, afin :
- d'empêcher qu'une chose fâcheuse se produise,
- de prévoir les dispositifs ad hoc pour anticiper et gérer la
crise au cas où elle ne pourrait pas être évitée.
Responsabilité
Souvent évoquée sous l'intitulé "pollueur-payeur", la
notion de responsabilité dépasse le seul domaine de l'environnement auquel renvoie cet terme, et correspond plus
globalement au fait que chaque "commettant" (celui qui
agit, celui qui "commet" un acte) est responsable de l'impact et des répercussions positives ou négatives de ses agissements.
Il doit donc en assumer la charge, y compris lorsqu'elle
induit une dimension de réparation (sur les plans économiques, sociaux, environnementaux, …).
à conduire va produire et si son impact sera positif ou négatif en final par rapport à la situation actuelle.
"Merci de laisser l'endroit au-moins aussi propre que vous
l'avez trouvé" … traduit cette dimension.
L'idée, c'est que toute action entreprise aujourd'hui ne doit
pas être lancée si ses porteurs ne peuvent pas garantir que
le capital environnemental, social, économique, … de
départ ne sera pas au-moins préservé à la hauteur de celui
qui existe avant de s'engager.
A titre d'exemple, chacun sait qu'il vaut mieux ne pas commencer une action de concertation, si l'on est pas sûr de
pouvoir prendre en compte les résultats de cette concertation. Car l'envers du décor "l'effet boomerang" seraient
négatifs, les personnes mobilisées ayant alors l'impression
d'avoir été flouées et se situant dès lors dans une position
de méfiance qu'elles n'avaient pas auparavant.
Subsidiarité
"A chacun son rôle, selon ses compétences (légales ou opérationnelles), au plus près des besoins".
La subsidiarité suppose la répartition négociée et transparente des fonctions entre les acteurs concernés, une régulation
régulière au regard des résultats obtenus sur le terrain.
Réversibilité
La réversibilité consiste à savoir ce que l'action conduite ou
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107
annexes,
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ZUINDEAU Bertrand – Développement durable et
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Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
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durable et placements éthiques)
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Association Française de l’Assurance Qualité (AFAQ)
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Organisation pour la Coopération et le Développement Economiques http://www.oedc.org
ORSE (Observatoire sur la Responsabilité Sociétale
des Entreprises) http://orse.org
Agora 21 http://www.agora21.org
Associations 4D (Dossiers et débats pour le développement durable) http://www.association4d.org
Centre Québécois en Développement Durable
(CQDD) http://www.cqdd.qc.ca
Réseau des Agences Régionales de l’environnement
et de l’Energie (R.A.R.E) http://www.rare.asso.fr
Programme des Nations Unis sur le Développement
(PNUD) http://www.pnud.org
Centre Ressources du Développement Durable
http://www.cerdd.org
Projet RESPECT (Référentiel d’Evaluation et de Suivi des
Politiques Environnementales des Collectivités Territoriales).
http://www.life-respect.org
Comité 21 http://www.comite21.org
Utopies http://www.utopies.com
ÉVALUATION EN TERRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE …
… Les outils de fond de cale
MERCI
aux "équipages" et autres acteurs associés
Gaëlle ARNAISE, Lycée Jean Bart Didier BAK, Triselec
Marc BARANES, DDJS Michel BAUX, C.U.D. Raphaëlle BARRE, Ville de Dunkerque Vanessa
BENOIT,CUD Vincent BENOIT, Entreprendre
Ensemble Patrice BERTELOOT, Maison Flamande Carole BLOT, Entreprendre Ensemble Pierre BODEL,
Cellule d’appui RMI Monique BONIN, Conseil Général
du Nord Fabienne BORIE, Lycée Jean Bart Julien
BOULANGER, Ville de Dunkerque Aurélie BOUREL,
Centre de Santé de Grande Synthe Hélima BOUROUGAA, Lycée Jean Bart Frédéric BOUTRY, AFEJI jardin de
cocagne Pascale BRUNET, CUD Bérangère BUTEZ,
CUD Cécile CALLEWAERT, CUD Julien CAMPOS,
Lycée Jean Bart Gilles CANET, APAHM Nicolas CAPITANT, ED/GDF côté d’opale Claude CAPPELAERE,
Stillnor – Groupe Beci Zoë CARRE, Lycée Jean Bart Yves CASTELIN, CUD Emilie CAULIER, Lycée Jean
Bart Thérèse CAULIER, Carrefour des Solidarités Alain CHARLES, C.C.I.D. Valérie CHARPENTIERDAGNAUX, S3D Vanessa CHERCHI, Lycée Jean Bart
Bruno COOREN, CUD Vincent CORDI, C.U.D. Serge CROUZERY, Triselec Marc DANIEL, Ville de
Dunkerque Manuella DEBLOCK, Lycée Jean Bart Audrey DECREUS, Lycée Jean Bart Huges DECOBECQ, C.U.D. Philippe DEFURNES, CUD Edith
DEGANS, CREID Pascale DELAPORTE, CUD Sylvie
DELATTE, CUD Daniel DELSART, Maison de
l’Environnement Caroline DENORME, Lycée Jean Bart
Gracienne DERYCKERE, Conseillère Communautaire
Caroline DESMARCHELIER, Lycée Jean Bart Yves
DESPEYROUX, Conseil Régional Nord Pas de Calais Wulfran DESPICHT, Conseil de Développement Durable
Christiane DESPLANCQUES, Ville de Gravelines Bernard DEVAUX, CUD Michel DEVILLE, CUD Angélique-Aurore DEVOS, Lycée Jean Bart Bruno
DUEZ, CCAS Loon Plage Sabine DUFORET, Education
Nationale Damien DUHOO, Lycée Jean Bart Véronique DUPAS, Ville de Dunkerque Sylvie
DUPONT, Ville de Dunkerque Philippe DUPRAZ,
Lyonnaise des Eaux Ali DURU, Ville de Grande Synthe
Elisabeth ETASSE, CUD Xavier FERRAND, Lycée
Jean Bart Laêtitia FLANDRINCK, Triselec Jérôme
FLOCH, Lycée Jean Bart Roland FOURMENTEL, VicePrésident de la CUD Arnaud FREDEFON, D.D.E. Daniel GAUTRAUD, Ville de Dunkerque Jean
Christophe GEHIN, DK Bus marine Anne Marie
GOOSSEN, CUD Marie Laure GRIFFATON, Musée
Portuaire Janine GUIVARCH, Entreprendre Ensemble
Daniel HALLOO, C.U.D. Bruno HEUSELE, Ville de
Zuydcoote Annick JANSSENS, Vice-Présidente de la
CUD Denis JOREL, CEPA de Bourbourg Arnaud
KNAPOUGEL, Cottage Social des FLandres Céline
LABAEYE, Lycée Jean Bart Bernard LACREUSE, EDFCNPE Jean Pierre LANG, Ville de Dunkerque Stéphane LEDEZ, EDF Bruno LEFEVRE, Insite Luc
LENAIN, CUD Bernard LEVANT, CUD Laurie
LOBIE, Lycée Jean Bart Frédéric MABILLE, C.U.D. Daniel MARLIOT, Collège Deconinck Saint Pol sur Mer Philippe MARTIN, Maison de Promotion de la Santé Johnny MERLOT, C.U.D. Bruno MILCZYNSKI, PAD Bernard MONTET, C.C.I.D. Yves MOREY, CUD Frédéric MOULIN, EDF-GDF Services Agnès NOEL,
et pour leur regard extérieur, riche d'enseignements :
Sous la coordination de Bertrand ZUINDEAU, Université de sciences Economiques et
Sociales Lille 1, réseau universitaire Territoires Fragiles & Développement Durable François BACHELET, Institut des Etudes Politiques Lille
Lycée Jean Bart Céline NUNS, Lycée Jean Bart Alex
OBRY, CUD Jean Paul PARENT, Centre de Santé de
Grande Synthe Claude PAYA, C.C.I.D. Jean PINTE,
Représentant Parents d'élèves CES PM Curie Gravelines Maryvonne PLAYE, Maison de Quartier du Soubise Yvan QUETELARD, C.U.D. Isabelle REBILLARD, Lycée
des Plaines du Nord Grande Synthe Françoise REMBERT, URMEL Jean Pierre RENE, Cottage Social des
Flandres Armelle ROFIDAL, CUD Laurence ROOM,
Lycée Jean Bart Serge ROULEZ, TRISELEC Isabelle
ROUSSEL, Musée Portuaire Gaël ROUTIER, Lycée Jean
Bart Olivier RYCKEBUSCH, Ville de Dunkerque Cédric SCHOEMAECKER, Lycée Jean Bart Richard
SCHOOT, ERBA Sophie SCHUTT, CUD Laurent SIEVERS, CUD Franck SPITCH, AFEJI/Département
Insertion Gilles TAVEAU, Ville de Dunkerque Renée
TOP, Lycée Jean Bart Eric TOURNEUR, C.U.D. Fabrice TRUANT, CUD Annick TUAL, CUD Antoine
VALEMBOIS, Lycée Jean Bart Patrick VANBAELINGHEM, CUD Monique VANBELLE, URMEL Aline
VANDAELE, Lycée Jean Bart Laure VANDENBERGHE,
Lycée Jean Bart Laurent VANDENBON, CUD Claire
VERMONT, Lycée Jean Bart José VENANT, Ville de
Dunkerque Jean François VEREECKE, AGUR Yannick
VISSOUZE, Ville de Gravelines Entissar ZAIDENE,
Lycée Jean Bart.
Bruno BOIDIN, Université des Sciences Economiques et Sociales Lille 1 Christophe
BEAURAIN, Université du Littoral Eric PLOTTU, ADEME Bruno VILLALBA,
Université des Sciences Economiques et Sociales Lille 1 Annie BRASSARD, Centre
Québécois du Développement Durable.
L'EXPÉDITION DUNKERQUOISE …31 01 2003 / 10 01 2003…
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avec la contribution de Dunkerque Grand Littoral, Communauté Urbaine,
le soutien financier de la Caisse des Dépôts et Consignations et
de la Direction Régionale de l'Environnement Nord-Pas-de-Calais