Appel d`Offres n° 15/2011/ABHBC Achat et livraison des fournitures

ROYAUME DU MAROC
AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE
DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA
BEN SLIMANE
Appel d’Offres n° 15/2011/ABHBC
Achat et livraison des fournitures et produits pour le matériel informatique
et fournitures de bureau pour l’Agence du Bassin Hydraulique
d u B o u regreg et d e la C h ao u ia
« Cahier des Prescriptions Spéciales »
Année 2011
SOMMAIRE
Article 1 : Objet de l’Appel d’offres................................................................................................3
Article 2 : Pièces constitutives du marché .....................................................................................3
Article 3 : Conditions de règlement des prestations ....................................................................3
Article 4 : Délai et lieu de livraison des fournitures.....................................................................3

Délai d’exécution...................................................................................................................3

Lieu d’exécution ....................................................................................................................3
Article 6 : Conditions de livraison ..................................................................................................3

Livraison.................................................................................................................................3

Opérations de vérification : .................................................................................................4
Article 7 : Mode de règlement et paiement ...................................................................................5
Article 8 : Révision des prix .............................................................................................................5
Article 9 : Réception provisoire – délai de garantie – réception définitive...............................5
Article 10 : Retenue de garantie ......................................................................................................5
Article 11 : Caution provisoire et définitive ..................................................................................5
Article 13 : Références aux textes généraux applicables..............................................................5
Article 14 : Nantissement .................................................................................................................6
Article 16 : Frais de timbre et d’enregistrement ...........................................................................7
Article 17 : Résiliation.......................................................................................................................7
Article 18 : Approbation du marché...............................................................................................7
Article 19 : Délai de notification de l’approbation .......................................................................7
Article 20 : Validité du marché........................................................................................................7
Article 21 : Respect des lois en vigueur .........................................................................................7
Article 22 : Règlement des litiges ....................................................................................................7
Article 23 : Pièces contractuelles .....................................................................................................8
Article 24 : Bordereau des prix formant - détail estimatif...........................................................8
Achat et livraison de fourniture et produits pour le matériel informatique et fourniture de bureau pour l’Agence du Bassin Hydraulique 2
du Bouregreg et de la Chaouia
Article 1 : Objet de l’Appel d’offres
Le présent appel d’offres a pour objet achat et livraison des fournitures et produits
pour le matériel informatique et fournitures de bureau pour l’Agence du Bassin
Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia.
Article 2 : Pièces constitutives du marché
La liste des pièces du marché qui découlera du présent appel d’offres sont :
L'acte d'engagement ;
Le règlement de la consultation ;
Le cahier des prescriptions spéciales ;
Le Bordereau des prix ~ détail estimatif.
Le cahier des clauses Administratives Générales (CCAG - EMO)
Article 3 : Conditions de règlement des prestations
Le règlement des prestations s'effectuera par l'application des prix unitaires du
bordereau des prix aux fournitures réellement livrées et acceptées par le M.O.
Article 4 : Délai et lieu de livraison des fournitures
Délai d’exécution
Les fournitures objet du marché qui découlera du présent appel d’offres
doivent être livrées en totalité dans un délai maximum de soixante (60) jours. Le
délai commence à courir à partir du lendemain de la date fixée par l’ordre de
service du commencement de la livraison.
Dans le délai imparti, les fournitures objet du présent marché peuvent faire
l’objet d’une livraison unique ou de plusieurs livraisons partielles sans que la durée
globale de celles-ci ne dépasse la durée totale de livraison fixée à soixante (60) jours.
Lieu d’exécution
La livraison des fournitures objet du marché qui découlera du présent appel
d’offres sera effectuée au magasin de l'Agence du Bassin Hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia à Ben Slimane.
Article 6 : Conditions de livraison
Livraison
Le titulaire doit livrer les fournitures objet du marché qui découlera du présent
appel d’offres dans le lieu indiqué ci-dessus accompagnée d’un état dressé par le
titulaire (bon de livraison) indiquant notamment :
La date de livraison,
La référence au marché,
L’identification du titulaire,
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du Bouregreg et de la Chaouia
L’identification des fournitures livrées (numéro de l’article,
désignation et caractéristiques des fournitures, quantités livrées.…).
La livraison est constatée par la signature de l’agent réceptionnaire sur un bon de
livraison en deux exemplaires. Les fournitures seront livrées dans un emballage
adéquat, garantissant une protection suffisante contre les avaries et dommages
pouvant survenir pendant le transport vers le lieu de livraison.
Tous les frais qui résultent de la détérioration des fournitures imputables à un
défaut d’emballage, aux conditions de transport, de déchargement ou de livraison
sont également à la charge du titulaire.
Opérations de vérification :
Avant de procéder à la livraison des fournitures, le titulaire doit aviser par écrit le
M.O de la date et de l’heure de livraison. Cette dernière ne doit guère dépasser
midi de la journée de livraison.
Les fournitures livrées, seront soumises à des vérifications quantitatives et
qualitatives destinées à constater qu’elles répondent aux stipulations prévues au
dans le présent appel d’offres.
Les opérations de vérification quantitative ont pour objet de contrôler la conformité
entre la quantité livrée et la quantité indiquée sur le bordereau des prix détail
estimatif.
Les opérations de vérification se dérouleront sur le lieu même de livraison. Lorsque
les contrôles et vérifications laissent apparaître des différences entre les fournitures
indiquées dans le marché et celles effectivement livrées, la livraison est refusée et le
titulaire est saisi immédiatement, par écrit, pour procéder aux mises au point et aux
modifications nécessaires à la correction des anomalies constatées, ou, le cas
échéant, pourvoir à son remplacement.
Le titulaire doit prendre toutes les dispositions jugées utiles pour l’évacuation
rapide des fournitures refusées. Les frais de manutention et de transport de ceux
refusées sont à sa charge. Le retard engendré par le remplacement ou la correction
des fournitures jugées non conformes par le maître d’ouvrage sera imputable au
titulaire, le refus de réception ne justifie pas, par lui-même, l’octroi d’une
prolongation du délai contractuel ou d’un sursis de livraison.
Après correction des défauts et anomalies constatés, ou remplacement des
fournitures refusées, le maître d’ouvrage procède à nouveau aux mêmes opérations
de vérification et de contrôle.
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du Bouregreg et de la Chaouia
Article 7 : Mode de règlement et paiement
Après livraison totale et une fois la réception prononcée, un décompte sera établit
indiquant les quantités livrées le montant totale à payer ainsi que tous les éléments
nécessaires à la détermination de ce montant.
Le règlement sera fait par application des prix unitaires du bordereau des prix
détail estimatif aux quantités réellement livrées.
Article 8 : Révision des prix
Compte tenu du délai réduit de la livraison de la fourniture (2 mois), les prix sont
fermes et non révisables.
Article 9 : Réception provisoire – délai de garantie – réception définitive
Il n’est prévu aucun délai de garantie dans le cadre du marché qui découlera du
présent appel d’offres.
La réception définitive sera prononcée après livraison totale et vérification de la
conformité des articles fournis.
Article 10 : Retenue de garantie
Aucune retenue de garantie n’est prévue dans le cadre du marché qui découlera du
présent appel d’offres.
Article 11 : Caution provisoire et définitive
Le cautionnement provisoire est fixé à mille dirhams (1.000,00 DH).
Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché. Il peut être
cautionné et doit être constitué dans les 30 jours qui suivent l'approbation du
marché, mobilisable à tout moment et sans réserve.
Article 13 : Références aux textes généraux applicables
Le titulaire du marché qui découlera du présent appel d’offres sera soumis aux
obligations des textes généraux réglementaires suivants :
1. Le décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007), fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ;
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du Bouregreg et de la Chaouia
2. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.EMO), applicables
aux appels d’offres de services exécutés pour l’Etat approuvé par le décret n° 201-2332 du 22 Rabii I 1432 (4 juin 2002)
3. Les textes législatifs et réglementaires en vigueur concernant l'emploi, les
salaires de la main d'œuvre et les accidents du travail;
4. Le Décret Royal n° 330-66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967), portant
règlement général de la comptabilité publique tel qu'il a été modifié et complété;
5. Le Dahir n°1-56-211 du 11.12.56, relatif aux garanties pécuniaires exigées des
soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics ;
6. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne
les transports, la fiscalité, TVA… etc ;
7. Les normes applicables au Maroc ;
8. L’article 19 du C.C.A.G-EMO, relatif à l’application de la législation et de la
réglementation sociale et du travail au personnel de l’entrepreneur, immigration
au Maroc, embauche et paiement des ouvriers ;
9. Le Dahir du 28 Août 1948, relatif au nantissement des marchés publics.
Article 14 : Nantissement
Le titulaire du marché qui découlera du présent appel d’offres pourra demander s'il
remplit les conditions requises, le bénéfice du régime institué par le dahir du 23
Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics, modifié
et complété par les dahir n° 1.60.371 du 14 Chaâbane 1380 (31 Janvier 1961) et N° 1.
62 .202 du 19 joumada I 1382 (29 Octobre 1962).
A cet effet, il lui sera remis une copie du présent marché revêtu de la mention
prévue à l'article 2 dudit dahir, laquelle mention devra être signée spécialement par
l'autorité qui a signé le marché.
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché qui découlera du
présent appel d’offres, il est précisé que :
1. la liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage du marché qui
découlera du présent appel d’offres sera opérée par les soins de Monsieur
le Directeur de l’Agence du Bassin hydraulique du Bouregreg et de la
Chaouia, Ordonnateur;
2. le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire le marché qui découlera du
présent appel d’offres ainsi qu’au bénéficiaire des nantissements et
subrogations les renseignements ou états prévus à l’article 7 du dahir 28
août 1948 est Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia ;
3. les paiements prévus dans le cadre du marché qui découlera du présent
appel d’offres seront effectués par Monsieur le Trésorier Payeur de
l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia, seul
qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du
marché.
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du Bouregreg et de la Chaouia
Article 16 : Frais de timbre et d’enregistrement
Les frais de timbres et d'enregistrement sont à la charge du titulaire du marché qui
découlera du présent appel d’offres.
Article 17 : Résiliation
Il sera fait en application des dispositions du C.C.A.G-EMO.
Article 18 : Approbation du marché
Conformément à l’article 78 du décret n°2-06-388 du 16 Ramadan 1428 (5 février
2007), l’approbation du marché qui découlera de cet appel d’offres doit intervenir
avant le démarrage de la livraison.
Article 19 : Délai de notification de l’approbation
Conformément à l’article 79 du décret n°2-06-388, l’approbation du marché qui
découlera du présent appel d’offres doit être notifiée à l’attributaire dans un délai
maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date d’ouverture des plis.
Si la notification de l’approbation n’est pas intervenue dans ce délai, l’attributaire
sera libéré de son engagement vis-à-vis du Maître d’Ouvrage. Dans ce cas, la main
levée lui est donnée, à sa demande, sur son cautionnement provisoire, le cas
échéant.
Article 20 : Validité du marché
Le marché résultant de cet appel d’offres, ne sera définitif et exécutoire qu’après
son approbation par Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia.
Article 21 : Respect des lois en vigueur
Tous les soumissionnaires doivent se conformer aux lois en vigueur au Maroc,
notamment la législation du travail.
Article 22 : Règlement des litiges
Tout litige entre l'Agence du Bassin Hydraulique et le soumissionnaire est soumis
aux tribunaux compétents.
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du Bouregreg et de la Chaouia
Article 23 : Pièces contractuelles
Les pièces contractuelles du marché qui découlera du présent appel d’offres
comprennent :
1.
2.
3.
4.
L'acte d'engagement. ;
Le cahier des prescriptions spéciales
Le bordereau des prix formant le détail estimatif.
Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG-EMO),
applicables aux appels d’offres de travaux exécutés pour le compte de
l’état approuvé par Décret n° 2.99.1087 du 04/05/2000.
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Article 24 : Bordereau des prix formant - détail estimatif
N°
Prix
Désignation des articles
A : FOURNITURES INFORMATIQUES
A01 CD ROM Vierge+Pochette
A02 Cartouche CC530 A pour imprimante HP color Laser Jet 2025
A03 Cartouche CC531 A pour imprimante HP color Laser Jet 2025
A04 Cartouche CC532 A pour imprimante HP color Laser Jet 2025
A05 Cartouche CC533 A pour imprimante HP color Laser Jet 2025
A06 Cartouche imprimante HP office jet 88 Black yellow cyan magenta
* Black C9385S ;
* Cyan C9386A ;
* Magenta C9387A ;
* Yellow C9388S.
A07 DVD Vierge+Pochette
A08 Flash mémoire de 8 Go
A09 Tonner pour imprimante Epson M2000 9Y2F146
A10 Tonner pour imprimante HP laser 1010
A11 Tonner pour imprimante HP laser 1200
A12 Tonner pour imprimante HP laser 1320
A13
A14
Tonner pour imprimante HP laser 2015
Tonner pour imprimante HP laser 2410
A15
A16
A17
A18
Tonner pour imprimante HP laser 5100
Tonner pour imprimante HP laser P2055d
Tonner pour photocopieur Canon ir 2016
Tonner pour photocopieur Gestetner DSm 620
Unité
Qté
U
U
U
U
U
300
6
3
3
3
2
Prix unitaire en
DH (hors TVA)
En
En
chiffres lettres
Montant
(DH)
U
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U
U
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1
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Total (A) (hors TVA)
TVA (A) 20% (DH)
Total (A) TTC (DH)
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du Bouregreg et de la Chaouia
N°
prix
Désignation
B : FOURNITURES DE BUREAU
B01 Agrafeuse
B02 Blocs Ephémérides
B03 Boite Serre feuille 05 de 100 unités
B04 Boite Serre feuille 06 de
B05 Boite Stylos à bille (Bleu ) de 50 unités
B06 Boite agraphe 24/6
B07 Boite archive en plastique différente couleur
B08 Boite attache lettre n°25 mm de 10 unités
B09 Boite attache lettre n°33mm de 10 unités
B10 Boite blanco à double flacon
B11 Boite spiral 14 de 100 unités
B12 Boite spiral 18 de 100 unités
B13 Boite spiral 22 de 100 unités
B14 Boite spiral 26 de 100 unités
B15
B16
B17
B18
B19
B20
B21
B22
B23
B24
B25
B26
B27
B28
B29
B30
B31
B32
B33
B34
B35
B36
B37
B38
B39
B40
B 41
B 42
B 43
B 44
Boite spiral 30 de 100 unités
Calculatrice scientifique 1er choix
Ramette chemise cartonné de 100 unité
Chemise suspendue format 315*245
Chemise à rabat en carton
Classeur Crono Excel avec perforeuse
Colle UHU liquide N° 12 (21cc)
Colle UHU stik 21g
Dateur en arabe
Dateur en français
Boite fluorescent de 12 unité
Gomme
Marqueur feutre différent couleur
Marqueur permanent différent couleur
Notocollant différente couleur et format (post it) MF
paquet de 12
Rame papier A4
Ramette Aurocrum
Ramette d'enveloppe grand format 32/40
Ramette papier bulle double différente couleur
Ramette papier transparent pour couverture
Règle de 30 cm
Règle de 50 cm
Scotch
Set de bureau
Sous mains en sky
Support blocs Ephémérides en bois
Support cachet
Rame papier Listing 80 column 24/28
Cachet rond en bois avec entête de l'Agence
Cachet trodat moyen format avec écriture
Unité
Qté
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
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35
10
6
10
10
50
5
5
15
5
5
5
U
5
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
3
8
8
400
350
25
10
30
5
5
6
15
5
10
U
5
U
U
U
U
U
U
U
U
U
210
20
10
10
20
15
10
15
6
6
10
7
15
3
6
U
U
U
U
U
U
Prix unitaire en DH hors TVA
En chiffres
En lettres
Montant (DH)
Total 1 (HT)
Achat et livraison de fourniture et produits pour le matériel informatique et fourniture de bureau pour l’Agence du Bassin Hydraulique 10
du Bouregreg et de la Chaouia
N°
prix
Désignation
Unité
Qté
Prix unitaire en DH hors TVA
Montant (DH)
En chiffres
En lettres
Report total 1 (hors TVA)
B 45 Chevalet porte nom double face en cuire couleur
20
U
rouge
B 46 Rouleau de papier A0 photographe glacé qualité
2
U
170/m format -largeur 914 mm et longueur 45m
B 47 Chemises à clip en plastique -capacité 30 feuilles
60
U
Couverture et dos en polypro - Format 25 x 31 cm.
Total (B) (HT)
TVA (B) 20% (DH)
Total (B) TTC (DH)
Total Général (A+B) TTC (DH)
- ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX FORMANT DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :
………..…………………..…………………………………………………………………………………..……………………………………………
TOUTES TAXES COMPRISES. (EN TOUTES LETTRES)
Achat et livraison de fourniture et produits pour le matériel informatique et fourniture de bureau pour l’Agence du Bassin Hydraulique 11
du Bouregreg et de la Chaouia