points à l`ordre du jour - (CIUSSS) du Centre-Ouest-de-l`Île

 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux DU CENTRE‐OUEST‐DE‐L’ÎLE‐DE‐MONTRÉAL SÉANCE ORDINAIRE DU 19 NOVEMBRE 2015 5700 CH. DE LA CÔTE‐DES‐NEIGESSALLE 532 PROJET D’ODRE DU JOUR POINTS À L’ORDRE DU JOUR Responsabl
e ou invité Durée en minutes approx. Docume
nts joints Informat
ion ou décision 1. POINTS STATUTAIRES 1.1 Constatation du quorum 1.2 Période de questions 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Rapport du président‐directeur général 1.5 Informations sur le CIUSSS D I I 1.5.1 Structure du CIUSSS 2. POINTS DE DÉCISION 2.1 Élection des officiers : vice‐président et secrétaire 2.1.1 Rôle des officiers 2.2 Nomination des membres sur les comités obligatoires : 2.2.1 Comité de gouvernance et éthique
2.2.2 Comité de vérification 2.2.3 Comité de vigilance et qualité 2.3 Adoption du calendrier des rencontres du CA 2.4 Loi concernant les soins de fin de vie 3. POINTS D’INFORMATION 3.1 Conseil d’administration sans papier à compter du 21 janvier 2016 3.2 Règlements de régie interne 3.2.1 Dépôt du règlement de régie interne du conseil d’administration et le suivi des communications au MSSS 3.2.2Suivi des recommandations et commentaires préliminaires auprès du MSSSS 3.2.3 Dépôt du règlement de régie interne du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP) 3.2.4 Dépôt du règlement de régie interne du conseil des infirmiers et infirmières (CII) 3.2.5 Dépôt du règlement de régie interne du conseil multidisciplinaire (Cmulti) Président Président Président PDG PDGA X X X 2 0‐30 2 15 15 D PDG Président X 10 15 D D D D D Président PDG X X X X X 5 10 I PDG 5 I Président X 20 I I I 1 | P a g e POINTS À L’ORDRE DU JOUR Informat
ion ou décision Responsable ou invité Durée en minutes (approx) CONSEIL D’ADMINISTRATION DU Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux DU CENTRE‐OUEST‐DE‐L’ÎLE‐DE‐MONTRÉAL SÉANCE ORDINAIRE DU 19 NOVEMBRE 2015 5700 CH. DE LA CÔTE‐DES‐NEIGESSALLE 532 PROJET D’ODRE DU JOUR Docume
nts joints 4. AGENDA DE CONSENTEMENT 4.1 Adoption des résolutions signées par le PDG entre le 1er avril 2015 et le 30 octobre 2015 4.2 Adoption des résolutions depuis le 30 octobre 2015 D Président X 5 D Président X 5 5. PROCHAINE ASSEMBLÉE : 21 janvier 2016 6. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE 2 | P a g e