05 C 0506 1 OPAC de Lille - Synthèse du rapport de pilotage

05 C 0506
Séance du 13/10/2005
ADM. GENERALE ET MOYENS - ADMINISTRATION GENERALE - CONTROLE DE GESTION
OPAC de Lille - Synthèse du rapport de pilotage
Rapport de M. le Président au Conseil de la Communauté :
ADOPTE A L'UNANIMITE
Dans le cadre des différentes lois en vigueur relatives à la transparence et conformément à l'obligation
de suivi des satellites des Collectivités Locales et de la procédure de pilotage qui vise à apprécier la
mise en oeuvre de la politique publique par les organismes satellites concernés et les moyens de
l'améliorer dans un cadre sécurisé, vous trouverez ci-jointe la synthèse du rapport de pilotage de l'OPAC
de Lille.
Le dossier de pilotage a été examiné par la Commission n°9 présidée par M. REMORY le 28 juin 2005.
En conséquence, la 9ème commission consultée, il vous est demandé de bien vouloir adopter la
synthèse de pilotage ci-jointe.
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EXTRAIT
Du Registre aux délibérations
Du Conseil de la Communauté
Réunion du CONSEIL du 13/10/2005
Nombre de membres en exercice : 170
Date de la convocation à la réunion : 7 octobre 2005
Président : M. Pierre MAUROY
(Secrétaire de Séance : M. Vincent LANNOO )
Présents : (142) MM. ADYNS, AISSI, ANDRE, Mme AUBRY, MM. BAECKEROOT, BAERT, BALAŸ, BALDUYCK,
BARRET, BERNARD Philippe, Mmes BIENCOURT, BOUCHART, MM. BOUREL, BRAND, Mme BRUNIN,
MM. CACHEUX, CAES, CANNIE, CARTON, CASTELAIN, CAUDRON, CHABASSE, COLIN, COPIN, COUSIN,
Mmes CULLEN, DA SILVA, DARNEL, MM. DAUBRESSE, DAVOINE, Mme DE RUDDER, MM. DE SAINTIGNON,
DEBRABANDERE,
DEBREU,
DECOCQ,
DECOURCELLE,
DEFFONTAINE,
Mme DEFONTAINE,
MM. DEJONGHE, DELABY, DELEBARRE, DELEBECQUE, DELGRANGE Mmes DELPORTE, DEMESSINE,
MM. DEMOUSTIER, DERNONCOURT, DEROO, DERUYTER, DESMETTRE, DESTAERKE, DHINNIN, DOJKA,
DUBUISSON, DUQUENNE, DURAND, DURET, DUSAUSOY, DUTHILLEUL, DUVAL, EDME, EECKHOUT,
ELEGEEST, FERNANDEZ, FREMAUX, GABRELLE, GAUTHIER, GENELLE, Mme GEORGET, M. GERARD,
Mme GOUBE, MM. GRIMONPREZ, GRISON, Mme GUIDOUX, MM. HANICOTTE, HAYART, HENNO, HOUSSIN,
HUJEUX, IFRI, JACOB, JANSSENS, LABBEE, LANNOO, Mmes LE BIHAN, LE MAGUER, M. LEBAS,
Mme LECAT, MM. LEDOUX, LEFEBVRE, Mmes LEMAN, LEONE, MM. LEROUX, LESAFFRE, LESERRE,
LIEVEQUIN, LOOSVELT, MAES, MARESCAUX, MAUROY, MEZRAG, MOTTE, MOUVEAUX, Mme MULLIER,
MM. MUTEZ, NOEL, OLSZSEWSKI, PACAUX, PARGNEAUX, PARIS, PASTOUR, PEPERSTRAETE, PICK,
Mme PINCEDE, MM. PLANCKAERT, PLANCKE Didier, QUIQUET, Mme REDLICH, MM. RICHIR, RONDELAERE,
SANTRE, M. SEGARD, SMETS, Mmes STANIEC WAVRANT, STEFANI DEPRET, MM. STIEVENARD, THOREZ,
TIR, TONNERRE, TOSTAIN, TURPIN, VANBELLE, VAN TICHELEN, VANDIERENDONCK, VERCAMER,
VERFAILLIE, Mme VERKINDERE, MM. VEROONE, VICOT, WAMBERGUE, WATTEBLED, WAYMEL.
Excusés ayant donné pouvoir : (19) M. ASTIER (pouvoir à M. MOTTE), M. BEL (pouvoir à M. CASTELAIN),
M. BOUDAILLIEZ (pouvoir à Mme LEMAN), M. CAMBIEN (pouvoir à M. DUQUENNE), M. CARETTE (pouvoir à
M. AISSI), M. CODRON (pouvoir à M. BRAND), M. DEREMAUX (pouvoir à M. DURET), M. GADAUT (pouvoir à
M. DESMETTRE), M. MARCHAND (pouvoir à M. PARGNEAUX), M. LEGRAND (pouvoir à M. DERNONCOURT),
M. PETIT (pouvoir à M. LESAFFRE), Mme PHEULPIN COQUEL (pouvoir à M. IFRI), M. PLANCKE Dominique
(pouvoir à M. QUIQUET), M. PLANCQ Robert (pouvoir à M. DUTHILLEUL), M. PROVO (pouvoir à M. HOUSSIN),
Mme SCHARLY (pouvoir à M. DELEBECQUE), M. SINAGRA (pouvoir à M. DECOCQ), M. VERSPIEREN (pouvoir
à M. VERCAMER), M. WILLOCQ (pouvoir à M. GABRELLE).
Excusés : (9) MM. BEZIRARD, BRASME, COISNE, DELRUE, LAMON, Mme POLIAUTRE, REMORY, TARDY,
VANNESTE.
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