Série X (Assistance et prévoyance sociale) Bureaux de bienfaisance

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE
Série X
(Assistance et prévoyance sociale)
Bureaux de bienfaisance et d’assistance
(An IX-1940)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 X
Par M. Catherine, documentaliste
Révisé le 07.04.2015
Limoges
1989
1
Sommaire
SOMMAIRE ....................................................................................................... 2
CORPS DU RÉPERTOIRE ................................................................................ 3
Bureaux de bienfaisance ............................................................................................................................ 3
Bureau de bienfaisance de Limoges ........................................................................................................ 3
Autres bureaux de bienfaisance du département de la Haute-Vienne ..................................................... 6
Bureaux d’assistance ................................................................................................................................. 9
Maison de charité de la paroisse Saint-Pierre-du-Queyroix .................................................................... 9
Bureau d’assistance de Limoges ........................................................................................................... 10
Statistiques ............................................................................................................................................ 10
2
Corps du répertoire
B UREAUX
2X1
DE BIENFAISANCE
Instructions.
1872-1923
2X2
Comités cantonaux ; bureaux cantonaux ; conseils de charité et comités
consultatifs. — Comités (cantonaux) de bienfaisance1 : correspondance
relative à leur fonctionnement (1812). Bureaux cantonaux de
bienfaisance 2 : nominations de membres (an X-1816). Conseils de
charité3 : créations ; nominations et renouvellements de membres (18221826). Comités consultatifs4 : nominations de membres (an IX-1832).
An IX-1832
2X3
Répartition des secours financiers ; enquête sur la situation des bureaux
de bienfaisance (1908). Legs Génin (1897-1920) : répartition entre les
bureaux de bienfaisance du département.
1897-1920
Bureau de bienfaisance de Limoges
A dministration - surveillance
2X4
Règlements établis par la commission administrative en 1823, 1883 et
1896 ; correspondance (1883-1913).
1823-1913
1
Créés par décret impérial du 14 mars 1812 pour la distribution de secours (soupes) accordés par S. M.
l’Empereur.
2 Créés par la loi du 7 frimaire an V, instituant les bureaux de bienfaisance.
3 Créés par l’ordonnance du 31 octobre 1821, supprimés par celle du 2 avril 1832.
4 Créés par arrêté du 7 messidor an X pour examen des actions judiciaires que les commissions
administratives des hospices croient de voir intenter pour le recouvrement des rentes et domaines nationaux affectés
aux dits hospices par la loi du 4 ventôse an IX.
3
2X5
Rapports ; délibérations de la commission administrative sur
l’organisation et le fonctionnement des services. Observations du conseil
de préfecture et de la Cour des comptes sur la gestion du receveur.
Perception du droit des pauvres ; correspondance ; procédures.
1825-1935
Comptes et budgets5.
2X6
Exercices 1855-1886
2X7
Compte de gestion.
Exercices 1915-1916
Comptes administratifs6.
2X8
Exercices 1915-1938
D ons et legs
2 X 9-10
Dossiers individuels des bienfaiteurs du bureau de bienfaisance de
Limoges (extraits de testaments ; délibérations de la commission
administrative ;
autorisations
ministérielles
ou
préfectorales
d’acceptation ; correspondance).
1812-1928
2X9
Beaubreuil (Jérémie de) ; Benoît de Lostende (Grégoire) ; Boileau
(Madame) ; Bouchoule (Jean) ; Brisset (Gabriel) ; Dematias
(épouse Bouriaud) ; Buisson (Joseph) ; Desplan (Jean) ; Dinematin
de Salles (Guillaume) ; Ducos (Anne, Rosalie) ; Dupont (colonel) ;
Duras (veuve) ; Estoumeau de Pinateau (Anne-Marie, veuve
Grandchamp de la Combe) ; Francez (Antoine) ; Garat (Joseph) ;
Gauthier (Pierre, Ssalmet) ; Gay de Nexon (J. Bte) ; Gantier
(Jean) ; Juge (Suzanne, veuve Pournier) ; Labiche (chanoine) ;
Laforest-Desbardies (Louis) ; Lagorce (Pierre) ; Lamy de La
Chapelle (Jean-Baptiste) ; Londeix (Anne-Marie de, veuve
Marchandon de Naugeat) ; Martin (Marie, veuve du Boys) ; Martin
(Marie, veuve Dussireix) ; Martin (Pierre) ; Mourier (veuve) ; Muret
de Bort (Léon et Paul) ; Pétiniaud (Joseph) ; Pigné (Marie) ; Rémy
(Barbe, veuve Burther) ; Ribière (Jeanne) ; Romanet du Caillaud
(Pierre) ; Roulhac (Joseph, prêtre de l’Oratoire) ; Tabaraud
(Mathieu, prêtre de l’Oratoire) ; Talandier (général). 1812-1860
5
Communs à l’hospice et au bureau de bienfaisance de 1855 à 1877.
Au début de chaque exercice, une statistique des individus inscrits pour les secours et un état numérique du
personnel de santé du bureau de bienfaisance.
6
4
2 X 10
Aubusson de Soubrebost (Marie-Rose, veuve Pouyat) ; BeauneBeaurie (Jean-Baptiste, Martial) ; Boucheron (Edouard) ; Bouis
(Catherine, veuve Granger) ; Cantillon de Lacouture (épouse
Sage) ; Chabot (Victor) ; Dalesme (Elisabeth, veuve Taubrégeas) ;
David (Marie-Thérèse, épouse Baudet) ; Defaye (veuve Ruffin) ;
Del-mont (Catherine, veuve Barny) ; Faugeron-La-roche (Pierre) ;
Faure
(Marguerite) ;
Francez
(Jean-Baptiste) ;
Garnier
(Armandine) ; Grassin (Pierre) ; Gulbout (Léonie, veuve Jeanty) ;
Juge (Thérèse) ; Lecler (chanoine) ; Martin (Anne-Marie, épouse
Mathenet) ; Mathurin (André) ; Nénert (Jean-Baptiste) ; PétiniaudDu-bost (Benoît) ; Pinaud (curé de Saint-Michel) ; Romanet du
Caillaud (Pierre, François) ; Salles (Gustave de) ; Tandeau (G. H.) ;
Tharaud (Edouard) ; Vacquand (veuve). 1861-1928
P atrimoine mobilier
2 X 11
Immeubles situés à Limoges. — Bâtiments où sont installés le bureau de
bienfaisance et ses différentes oeuvres administrées par les Sœurs de
Saint-Vincent de Paul (boulevard de la Pyramide, rue des Vénitiens et 13,
rue F. Chénieux) : travaux d’entretien ; aliénation de parties ; acquisitions
d’immeubles contigus ; loyers ; incendies (1847-1938). Locaux, cours et
jardins occupés par les daines religieuses de la Charité, paroisse SaintPierre : plans (1846). Orphelinat des « Têtes Noires » : acquisition de
l’immeuble Theil, route de Paris, pour l’installation de l’orphelinat
(1836) ; legs Gauthier (1850). Legs Durieux (1856). Orphelinats des
maisons de charité de Saint-Michel et de Saint-Pierre : financement des
travaux de construction (1879). Location de l’immeuble 3, rue d’Antony
(1887-1893) et 63, rue François Chénieux (1926-1939).
1846-1939
2 X 12
Domaines ou propriétés hors Limoges. — Domaines de Bujarat
(commune de Chaillac), de Chabant (commune de Saint-Léonard), de
Gambas (commune de Royères), de Jouanlet (commune de Chamborêt),
de La Chardonnerie (commune de Saint-Martin-Terressus), Le moulin de
La Garde (commune de Videix), les prés du Diable et du Chardon
(commune de Saint-Eloy, Corrèze) : baux à ferme ; réparations ;
acquisitions et cessions de parcelles ; échanges ; aliénations ; plans ;
correspondance.
1812-1893
Personnel
2 X 13
Médecins et personnel administratif : nominations ; démissions ; salaires ;
retraites ; correspondance (1822-1938) : dossier individuel de M. Détord,
receveur-secrétaire (1902-1931). Sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-
5
Paul 7 : traités passés avec le bureau de bienfaisance (1840-1883) ;
protestation contre la laïcisation (1883) ; procédure au sujet de la
jouissance des immeubles où sont installés les religieuses et les services
(1885-1891) : transaction du 9 décembre 1890 entre la congrégation et le
bureau de bienfaisance, comprenant bail à loyer d’immeubles et cession
d’un bâtiment, rue des Allois.
1822-1938
Autres bureaux de bienfaisance du département de
la Haute-Vienne
2 X 14-79
Création ; personnel ; extraits du registre des délibérations dé la
commission administrative ; comptes de gestion ; dons et legs ;
propriétés immobilières ; correspondance.
1810-1940
2 X 14
Aixe-sur-Vienne. 1849-1937
2 X 15
Ambazac. 1903-1935
2 X 16
Bellac. 1937-1940
2 X 17
Bersac-sur-Rivalier. 1897-1936
2 X 18
Bessines-sur-Gartempe. 1879-1935
2 X 19
Billanges (Les). 1909-1936
2 X 20
Boisseuil. 1867-1935
2 X 21
Bussière-Poitevine. 1864-1935
2 X 22
Chalard (Le). 1913-1936
2 X 23
Châlus. 1853-1940
2 X 24
Champsac. 1896-1898
2 X 25
Château-Chervix. 1909-1936
2 X 26
Chateauneuf-la-Forêt. 1881-1936
7
Ou Sœurs grises.
6
2 X 27
Châteauponsac. 1855-1935
2 X 28
Cognac-la-Forêt. 1847-1936
2 X 29
Compreignac. 1853-1935
2 X 30
Condat-sur-Vienne. 1876-1936
2 X 31
Cromac. 1892-1936
2 X 32
Cussac. 1846-1936
2 X 33
Dompierre-les-Églises. 1894-1936
2 X 34
Dorat (Le). 1826-1940
2 X 35
Eyjeaux. 1909-1910
2 X 36
Eymoutiers. 1813-1887
2 X 37
Glandon. 1909
2 X 38
Gorre. 1847-1936
2 X 39
Isle. 1875-1936
2 X 40
Jonchère (La). 1892-1936
2 X 41
Ladignac-le-Long. 1883-1936
2 X 42
Laurière. 1892-1936
2 X 43
Lussac-Les-Églises. 1826-1940
2 X 44
Magnac-Bourg. 1927-1936
2 X 45
Magnac-Laval. 1811-1940
2 X 46
Mailhac-sur-Benaize. 1893-1936
2 X 47
Maisonnais-sur-Tardoire. 1893-1894
2 X 48
Meyze (La). 1920
7
2 X 49
Mézières-sur-Issoire. 1933-1936
2 X 50
Montrol-Sénard. 1916-1930
2 X 51
Mortemart. 1875-1936
2 X 52
Nantiat. 1853-1936
2 X 53
Nexon. 1903-1936
2 X 54
Nouic. 1875-1935
2 X 55
Oradour-sur-Glane. 1875-1935
2 X 56
Oradour-sur-Vayres. 1846-1936
2 X 57
Peyrat-de-Bellac. 1877-1917
2 X 58
Pierre-Buffière. 1828-1935
2 X 59
Rilhac-Rancon. 1910-1936
2 X 60
Rochechouart. 1836-1940
2 X 61
Saint-Auvent. 1847-1936
2 X 62
Saint-Bonnet-de-Bellac. 1816-1936
2 X 63
Saint-Gence. 1825-1936
2 X 64
Saint-Hilaire-Bonneval. 1895-1936
2 X 65
Saint-Jean-Ligoure. 1825-1936
2 X 66
Saint-Junien. 1810-1940
2 X 67
Saint-Laurent-sur-Gorre. 1847-1936
2 X 68
Saint-Léger-la-Montagne. 1932-1933
2 X 69
Saint-Léonard-de-Noblat. 1936-1940
2 X 70
Saint-Mathieu. 1845-1936
8
2 X 71
Saint-Priest-Ligoure. 1845-1936
2 X 72
Saint-Sulpice-les-Feuilles. 1874-1936
2 X 73
Saint-Sylvestre. 1920-1936
2 X 74
Saint-Yrieix-la-Perche. 1848-1939
2 X 75
Sauviat-sur-Vige. 1841-1936
2 X 76
Thiat. 1909-1936
2 X 77
Veyrac. 1875-1935
2 X 78
Vigen (Le). 1919-1936
2 X 79
Villefavard. 1908-1936
B UREAUX
2 X 80
D ’ ASSISTANCE
Application de la loi du 15 juillet 1893 sur l’assistance médicale gratuite
(A. M. G.). — Instructions ; création des bureaux et nomination des
membres de leurs commissions administratives (1891-1912).
Renouvellement des membres des commissions administratives des
bureaux d’assistance des hospices et des bureaux de bienfaisance (18951902).
1891-1912
2 X 81
Assistance médicale gratuite. — Statistiques : extraits de la statistique
administrative de l’A.M. G. à domicile et dans les hôpitaux.
1904-1930 ; 1939-1940
Maison de charité de la paroisse Saint-Pierre-duQueyroix
2 X 82
Compte général ou inventaire estimatif du mobilier de cet établissement.
1862-1867
9
Bureau d’assistance de Limoges
2 X 83
Comptes et budgets : délibérations du conseil municipal et de la
commission administrative (1911-1937). Comptes de gestion (19111940).
1911-1940
Statistiques
2 X 84-86
Bureaux de bienfaisance et établissements divers d’assistance et de
bienfaisance autres que les hôpitaux, hospices et asiles d’aliénés.
Statistiques annuelles pour le département de la Haute-Vienne8.
1904-1930 ; 1939-1940
2 X 84
1904-1915
2 X 85
1916-1924
2 X 86
1925-1930, 1939-1940
8
Éléments de la statistique générale de la France.
10