L`ordre du jour
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L`ordre du jour
VI L DE PHIL IP P EV I Philippeville, le 15 mars 2016 E LL LE PROVINCE DE NAMUR Chef-li eu d’arrondiss ement Place d’Armes 12 5600 Philippeville Tél : 071 66 00 60 Fax : 071 66 94 57 C O N VO C AT IO N D U C O N S EIL C O M M UN AL N° 2/2016 ========================= Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL qui aura lieu le 24 mars 2016 à 19h30, à la M aison Communale, 12 Place d'Armes. L'ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après. ORDRE DU JOUR : ================ Le Conseil, S EANCE PUBLIQUE OBJET 1 : PIC -Travaux de voirie rue du Pige à Lautenne - Désignation du bureau d'études INASEP - Décision. OBJET 2 : PCDR - Travaux d'aménagement d'une maison de village à Roly Approbation des conditions et du mode de passation du marché. - OBJET 3 : PIC - Travaux de voirie rue de Neuville à Philippeville - Désignation du bureau d'études INASEP - Décision. OBJET 4 : Achat de matériel informatique pour le service travaux (technique) Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 5 : Achat de mobilier pour les classes maternelles - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 6 : Achat de mobilier pour les classes primaires - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 7 : Remplacement de 2 chassis à la bibliothèque - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 8 : du marché. Achat de mobilier - Approbation des conditions et du mode de passation OBJET 9 : Entretien des voiries 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 10 : Avenant à la convention du bus local "Philibus"- Décision. OBJET 11 : Enseignement : Appel à candidature pour la désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur(trice) d’école fondamentale avec classe. OBJET 12 : Friterie de Villers-Le-Gambon - Autorisation pour le Collège d'ester en justice. OBJET 13 : Statut pécuniaire des grades légaux : modification de la prise de cours des nouvelles échelles de traitement du Directeur Général et du Directeur Financier. OBJET 14 : Plan Habitat Permanent - Rapport financier 2015 - Approbation. OBJET 15 : Plan de Cohésion Sociale et Article 18 : Rapports d'activités 2015 Approbation. OBJET 16 : Plan de Cohésion Sociale et Article 18 : Rapports financiers 2015 Approbation. OBJET 17 : Achat d’une camionnette d’occasion - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 18 : Achat de rouleau vibrant - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 19 : Achat d’une mini-pelle avec cabine et remorque - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 20 : Achat d’un brise-roche hydraulique - Approbation des conditions et du mode de passation du marché. OBJET 21 : Financement des infrastructures scolaires de l’enseignement subventionné - Approbation des conditions et du mode de passation. OBJET 22 : Finance communale - Convention d’occupation du Club House par l’Ecole de VTT. OBJET 23 : Approbation du devis forestier SN/723/4/2016. OBJET 24 : Renouvellement de la convention entre l’Office de la Naissance et de l’Enfance et la Commune de Philippeville relative à la participation de la commune au service public offert par l’ONE à sa population grâce au passage d’un car sanitaire - Approbation. OBJET 25 : ODR - Convention d’accompagnement avec la FRW. OBJET 26 : Elaboration d’un PCDR - Désignation d’un auteur de projet - Approbation du cahier spécial des charges. OBJET 27 : Décret modifiant le Code de la Démocratie Locale - Règles de compétences en matière de marchés publics - Budget ordinaire. OBJET 28 : Vente d’une partie d’une parcelle communale sise à Villers-en-Fagne et cadastrée section A n°1B2 - Décision de principe. OBJET 29 : Intervention financière dans le cadre de l’accueil temps libre organisé par Latitude Jeune. OBJET 30 : Approbation de l’avenant à la convention d’occupation concernant les locaux sis Rue de Namur, 1A, à Philppeville et loués à l’asbl M iresem. OBJET 31 : Dénomination de rue - renumérotation - NEUVILLE - Quartier Saint-Hubert. OBJET 32 : Fabrique d’Eglise Saint-Lambert à Surice - Restauration de l’horloge de l’Eglise - Prise en charge intégrale par l’ASBL « La Surizée » - Décision. OBJET 33 : Restructuration des maisons du Tourisme - Approbation du projet. OBJET 34 : Démission d’un représentant communal au Foyer Socio Culturel et désignation de son/sa remplaçant(e). OBJET 35 : Approbation du PV du 4 février 2016 (si la séance s'écoule sans observation, le PV est considéré comme approuvé). A HUIS -CLOS OBJET 36 : Personnel enseignant temporaire - Désignations par le Collège Ratifications. OBJET 37 : Prolongation de l'octroi d'une allocation pour fonction supérieure à une employée de l'urbanisme. OBJET 38 : M aintien d'une conseillère en aménagement du territoire et en urbanisme. PAR LE CONS EIL, Le Directeur Général, Le Bourgmestre, D. DABOM PRE J-M DELPIRE Consultation des dossiers: Les Conseillers Communaux sont invités à avertir au préalable le Directeur Général pour fixer le jour et l'heure de la consultation des dossiers. 071/66.00.64 ou 0475/920198.