15 Juin - Ville de Saint

Séance du Conseil Communal
le 15 juin 2016 à 20h à l’Hôtel de Ville de St-Hubert
ORDRE DU JOUR
Séance publique :
1.
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mai 2016
Motion
2.
Motion pour le maintien des services du SPF FINANCES à Saint-Hubert
Personnel
3.
4.
Conditions de recrutement d’un agent contractuel de niveau A –
Chef de bureau administratif – Fonctionnaire sanctionnateur
Modification du statut pécuniaire
Patrimoine
5.
6.
7.
8.
9.
Achat du terrain de football de Saint-Hubert
Convention – Occupation et gestion du bâtiment du tourisme
Convention relative à l’occupation d’infrastructures scolaires de
l’enseignement organisé par la Communauté française – Caves de la
Voie Charretière (Rectification)
Renon à un bail à ferme
Suppression d’un chemin vicinal – Lotissement d’Arville - Coëmont
Intercommunales
10.
11.
12.
13.
SOFILUX – convocation à l’assemblée générale ordinaire
ORES – convocation à l’assemblée générale ordinaire
VIVALIA – convocation à l’assemblée générale ordinaire
IDELUX – convocation à l'assemblée générale ordinaire
14.
15.
16.
AIVE – convocation à l'assemblées générales ordinaire et
extraordinaire
IDELUX Finances – convocation à l'assemblé générale ordinaire
IDELUX Projets publics – convocation à l'assemblée générale ordinaire
Culture
17.
Charte de partenariat MESA (Ratification)
Régie aérienne de Saint-Hubert
18.
19.
20.
Approbation des comptes 2015
Rapport d’activités 2015
Décharge aux administrateurs et commissaires
Développement rural
21.
22.
PCDR / Place Arville – Enfouissement du réseau électrique basse
tension et du réseau d’éclairage public - approbation des plans et
offres des travaux d’ORES
PCDR / Transformation de la maison de village d’Awenne approbation de la convention-exécution 2016
Tourisme
23.
Fusion des Maison du Tourisme – Principe d’adhésion à une nouvelle
ASBL
Développement local
24.
Renouvellement de l’ADL
Travaux
25.
26.
Ecole maternelle Hatrival – Châssis, rénovation des sanitaires et
création d’un coin cuisine – PPT 2015 - Conditions et mode de
passation
PIC 2013-2016: réfection de la rue des moyettes à Vesqueville, de la
rue de Lendersdorf à Saint-Hubert, de la rue Aze Fosse à Arville et de
la route d'Hatrival gare - Conditions et du mode de passation.
Environnement
27.
Contrat de rivière Lesse – programme d’actions 2016-2019
Crèche communale
28.
29.
30.
Règlement d’ordre intérieur
Conditions de recrutement de 8 puéricultrices
Conditions de recrutement d’une infirmière sociale
Finances
31.
32.
33.
34.
Compte 2015 du CPAS
Modification budgétaire n°1
Subside annuel à l'ASBL Sport et Culture
Ratification article 60 RGCC – Frais d’acte de lotissement – Dzo la
Vaille
Fabriques d’Eglise
35.
36.
37.
38.
Compte 2015 F.E. Hatrival
Compte 2015 F.E. Arville
Compte 2015 F.E. Vesqueville
Compte 2015 F.E. Saint-Hubert
Par le Collège,
La Directrice générale,
C. LEDUC
Le Bourgmestre,
J.L. HENNEAUX