NCL(9): Partie II

Transcription

NCL(9): Partie II

CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
(CLASSIFICATION DE NICE)
NEUVIÈME ÉDITION
IIe PARTIE
AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L’ORDRE DES CLASSES
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
2006
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être
reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit
(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou
autrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.
PUBLICATION OMPI
No 500.2F/9
______________________________
ISBN 92-805-1505-5
TABLE DES MATIÈRES
Page
Préface ......................................................................................................................
(v)
Liste des pays parties à l’Arrangement de Nice (janvier 2006) ...............................
(vii)
Arrangement de Nice
concernant la classification internationale des produits et
des services aux fins de l’enregistrement des marques ...................................
(ix)
Arrangement de Madrid
concernant l’enregistrement international des marques (extraits) ..................
(xix)
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid (extraits) ............................................ (xxiii)
Classification de Nice :
Guide de l’utilisateur ......................................................................................
1
Remarques générales ......................................................................................
3
Intitulés des classes .........................................................................................
4
Liste des classes, avec notes explicatives :
Produits ..................................................................................................
7
Services .................................................................................................
26
Liste alphabétique (dans l’ordre des classes) :
Produits ..................................................................................................
35
Services .................................................................................................
165
*
*
(iii)
*
PRÉFACE
HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La Classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement
des marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été instituée en vertu d’un
arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957, révisé à
Stockholm en 1967 et à Genève en 1977, et modifié en 1979.
Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union particulière
dans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont
adopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la classification de Nice.
Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de
marques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de
faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des
classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels
les marques sont enregistrées.
Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les pays parties
à l’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l’est aussi
pour l’enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l’OMPI
en vertu de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques et
du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des
marques ainsi que pour l’enregistrement des marques effectué par le Bureau Benelux des
marques (BBM), l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles) (OHMI), l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) et
l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO).
La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas
parties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).
RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux
internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs
de l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste de 34 classes et d’une liste
alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l’Arrangement de Nice et par la
suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique
de ces services.
L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel chacun
des pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide de tous les
changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de
produits ou de services d’une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et
l’incorporation des notes explicatives indispensables.
(v)
Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité
d’experts a tenu 20 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique
des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement
du libellé des “Remarques générales”, des intitulés de classes et des notes explicatives
(en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour chaque produit ou service figurant dans la liste
alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le service
équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,
ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).
Lors de sa vingtième session, qui s’est tenue en octobre 2005, le comité d’experts a
adopté les changements à apporter à la huitième édition de la classification de Nice.
PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième
en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième
en 1992, la septième en 1996 et la huitième en 2001. La présente édition (neuvième), publiée
en juin 2006 en langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur
le 1er janvier 2007.
*
*
*
Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en
deux parties. La première partie donne, dans l’ordre alphabétique, la liste de tous les
produits et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour
chaque classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en
question. Il existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais).
La neuvième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,
B.P. 18, CH-1211 Genève 20 ou à la librairie électronique sur le site Internet de l’OMPI à
l’adresse suivante : http://www.wipo.int/ebookshop.
Genève, juin 2006
(vi)
PAYS PARTIES À L’ARRANGEMENT DE NICE
(janvier 2006)
Lettonie
Liban
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malawi
Maroc
Mexique
Monaco
Mongolie
Mozambique
Norvège
Ouzbékistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République arabe syrienne
République de Corée
République de Moldova
République populaire démocratique de Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni
Sainte-Lucie
Saint-Kitts-et-Nevis
Serbie-et-Monténégro
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Ukraine
Uruguay
Albanie
Algérie
Allemagne
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Barbade
Bélarus
Belgique
Bénin
Bosnie-Herzégovine
Bulgarie
Chine
Croatie
Cuba
Danemark
Dominique
Égypte
Espagne
Estonie
États-Unis d’Amérique
Ex-République yougoslave de Macédoine
Fédération de Russie
Finlande
France
Géorgie
Grèce
Guinée
Hongrie
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Kazakhstan
Kirghizistan
(Total : 78 pays)
(vii)
AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA
CLASSIFICATION DE NICE
(janvier 2006)
En plus des 78 pays parties à l’Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente,
les 68 pays et quatre organisations suivants utilisent également la classification de Nice :1 2
Afrique du Sud
Angola
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
Argentine
Bangladesh
Bolivie
Botswana
Brésil
Burundi
Cambodge
Chili
Chypre
Colombie
Costa Rica
Djibouti
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Éthiopie
Ghana
Guatemala
Guyana
Haïti
Honduras
Îles Salomon
Inde
Indonésie
1
2
Iran (République
islamique d’)
Iraq
Jordanie
Kenya
Koweït
Lesotho
Libye
Madagascar
Malaisie
Malte
Maurice
Namibie
Népal
Nicaragua
Nigéria
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Pakistan
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Qatar
République démocratique du
Congo
Rwanda
Saint-Marin
Saint-Vincent-et-lesGrenadines
Samoa
Seychelles
Sierra Leone
Soudan
Sri Lanka
Swaziland
Thaïlande
Tonga
Venezuela
Viet Nam
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Bureau Benelux des marques
(BBM)
Office de l’harmonisation
dans le marché intérieur
(OHMI)
Organisation africaine de
la propriété intellectuelle
(OAPI)1
Organisation régionale
africaine de la propriété
intellectuelle (ARIPO)2
Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
(janvier 2006) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,
Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,
Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).
Les États suivants sont membres de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle
(ARIPO) (janvier 2006) : Botswana, Gambie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi (également partie à
l’Arrangement de Nice), Mozambique (également partie à l’Arrangement de Nice), Namibie, Ouganda,
Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe (16).
(viii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE NICE
CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES
PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
du 15 juin 1957,
révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977
et modifié à Genève le 28 septembre 1979
Article premier
Constitution d’une Union particulière; adoption d’une classification internationale;
définition et langues de la classification
1)
Les pays auxquels s’applique le présent Arrangement sont constitués à l’état d’Union
particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).
2)
La classification comprend :
i)
une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;
ii)
une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “liste
alphabétique”), avec l’indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est
rangé.
3)
4)
La classification est constituée par :
i)
la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété
intellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la Convention
instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,
que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront
considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu’à ce que des
notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d’experts visé à
l’article 3;
ii)
les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l’article 4.1)
de l’Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l’Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de
cet Arrangement, avant l’entrée en vigueur du présent Acte;
iii)
les changements apportés par la suite en vertu de l’article 3 du présent Acte et qui entrent
en vigueur conformément à l’article 4.1) du présent Acte.
La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.
(ix)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
5)a) La classification visée à l’alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à
l’alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,
sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur
général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement
“Directeur général” et “Organisation”). Les modifications et compléments visés à l’alinéa 3)ii) qui
entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également
déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.
b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d’experts visé
à l’article 3 à bref délai après l’entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est
déposé auprès du Directeur général.
c) Les changements visés à l’alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en
langues française et anglaise, auprès du Directeur général.
6)
Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base
d’une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n’aurait
aucune incidence financière sur le budget de l’Union particulière ou pour l’Organisation, des textes
officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe
et dans les autres langues que pourra désigner l’Assemblée visée à l’article 5.
7)
La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un
numéro d’ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :
i)
s’il s’agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d’ordre que la
même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;
ii)
s’il s’agit d’une liste alphabétique établie conformément à l’alinéa 6), le numéro d’ordre
que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans
la liste alphabétique établie en langue anglaise.
Article 2
Portée juridique et application de la classification
1)
Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la
classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l’Union particulière. Notamment, la
classification ne lie les pays de l’Union particulière ni quant à l’appréciation de l’étendue de la
protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.
2)
Chacun des pays de l’Union particulière se réserve la faculté d’appliquer la classification à
titre de système principal ou de système auxiliaire.
3)
Les administrations compétentes des pays de l’Union particulière feront figurer dans les
titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la
classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est
enregistrée.
4)
Le fait qu’une dénomination figure dans la liste alphabétique n’affecte en rien les droits qui
pourraient exister sur cette dénomination.
(x)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 3
Comité d’experts
1)
Il est institué un Comité d’experts dans lequel chacun des pays de l’Union particulière est
représenté.
2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter les pays
étrangers à l’Union particulière qui sont membres de l’Organisation ou parties à la Convention de
Parispour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux
réunions du Comité d’experts.
b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le
domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l’Union particulière à se
faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d’experts.
c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter des
représentants d’autres organisations intergouvernementales et d’organisations internationales non
gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.
3)
Le Comité d’experts :
i)
décide des changements à apporter à la classification;
ii)
adresse aux pays de l’Union particulière des recommandations tendant à faciliter
l’utilisation de la classification et à en promouvoir l’application uniforme;
iii)
prend toutes autres mesures qui, sans avoir d’incidences financières sur le budget de
l’Union particulière ou pour l’Organisation, sont de nature à faciliter l’application de la
classification par les pays en développement;
iv)
est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.
4)
Le Comité d’experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations
intergouvernementales mentionnées à l’alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle
au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et
groupes de travail du Comité d’experts.
5)
Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par
l’administration compétente de tout pays de l’Union particulière, le Bureau international, les
organisations intergouvernementales représentées au Comité d’experts en vertu de l’alinéa 2)b) et tout
pays ou organisation spécialement invité par le Comité d’experts à formuler de telles propositions.
Les propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité
d’experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d’experts au cours de
laquelle elles seront examinées.
6)
Chaque pays de l’Union particulière dispose d’une voix.
7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d’experts prend ses décisions à la majorité simple
des pays de l’Union particulière représentés et votants.
b) Les décisions relatives à l’adoption des modifications à apporter à la classification sont
prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l’Union particulière représentés et votants. Par
modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d’une classe à une autre, ou la
création de toute nouvelle classe.
(xi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
c) Le règlement intérieur visé à l’alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de
la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d’experts fixe la longueur
de chaque période.
8)
L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
Article 4
Notification, entrée en vigueur et publication des changements
1)
Les changements décidés par le Comité d’experts, de même que les recommandations du
Comité d’experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l’Union particulière par le
Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l’envoi de la
notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d’experts au
moment où le changement est adopté.
2)
Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.
Ces changements font l’objet d’avis publiés dans les périodiques désignés par l’Assemblée visée à
l’article 5.
Article 5
Assemblée de l’Union particulière
1)a) L’Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y
ont adhéré.
b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de
suppléants, de conseillers et d’experts.
c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a désignée.
2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l’Assemblée :
i)
traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l’Union
particulière et l’application du présent Arrangement;
ii)
donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de
révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l’Union particulière qui
n’ont pas ratifié le présent Acte ou n’y ont pas adhéré;
iii)
examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l’Organisation
(ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l’Union particulière et lui donne
toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l’Union particulière;
iv)
arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union particulière et approuve ses
comptes de clôture;
v)
adopte le règlement financier de l’Union particulière;
vi)
crée, outre le Comité d’experts mentionné à l’article 3, les autres comités d’experts et les
groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l’Union particulière;
(xii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
vii)
décide quels sont les pays non membres de l’Union particulière et quelles sont les
organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent
être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;
viii)
adopte les modifications des articles 5 à 8;
ix)
entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de l’Union
particulière;
x)
s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique le présent Arrangement.
b) Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par l’Organisation,
l’Assemblée statue connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de l’Organisation.
3)a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.
b) La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.
c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des pays
représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l’Assemblée,
celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l’Assemblée, à l’exception de celles qui
concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont
remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée
qui n’étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter
de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le
nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays
qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent
exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.
d) Sous réserve des dispositions de l’article 8.2), les décisions de l’Assemblée sont prises à la
majorité des deux tiers des votes exprimés.
e) L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
f)
Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de celui-ci.
g) Les pays de l’Union particulière qui ne sont pas membres de l’Assemblée sont admis à ses
réunions en qualité d’observateurs.
4)a) L’Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation du
Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que
l’Assemblée générale de l’Organisation.
b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur
général, à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.
c) L’ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.
5)
L’Assemblée adopte son règlement intérieur.
(xiii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 6
Bureau international
1)a) Les tâches administratives incombant à l’Union particulière sont assurées par le Bureau
international.
b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de
l’Assemblée, du Comité d’experts et de tous autres comités d’experts et tous groupes de travail que
l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer.
c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l’Union particulière et la représente.
2)
Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de
vote, à toutes les réunions de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tout autre comité d’experts ou
tout groupe de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer. Le Directeur général ou un
membre du personnel désigné par lui est d’office secrétaire de ces organes.
3)a) Le Bureau international, selon les directives de l’Assemblée, prépare les conférences de
révision des dispositions de l’Arrangement autres que les articles 5 à 8.
b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et
internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.
c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux
délibérations dans ces conférences.
4)
Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.
Article 7
Finances
1)a) L’Union particulière a un budget.
b) Le budget de l’Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l’Union
particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant,
la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l’Organisation.
c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas
attribuées exclusivement à l’Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions
administrées par l’Organisation. La part de l’Union particulière dans ces dépenses communes est
proportionnelle à l’intérêt que ces dépenses présentent pour elle.
2)
Le budget de l’Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec
les budgets des autres Unions administrées par l’Organisation.
(xiv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Le budget de l’Union particulière est financé par les ressources suivantes :
3)
i)
les contributions des pays de l’Union particulière;
ii)
les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de
l’Union particulière;
iii)
le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l’Union
particulière et les droits afférents à ces publications;
iv)
les dons, legs et subventions;
v)
les loyers, intérêts et autres revenus divers.
4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l’alinéa 3)i), chaque pays de l’Union
particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l’Union de Paris pour
la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre
d’unités déterminé pour cette classe dans cette Union.
b) La contribution annuelle de chaque pays de l’Union particulière consiste en un montant dont
le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Union particulière de tous les
pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le
nombre total des unités de l’ensemble des pays.
c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.
d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote
dans aucun des organes de l’Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à
celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un
tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi
longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.
e) Dans le cas où le budget n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, le budget de
l’année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.
5)
Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au
titre de l’Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l’Assemblée.
6)a) L’Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique
effectué par chaque pays de l’Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l’Assemblée décide
de son augmentation.
b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à
l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l’année au cours de
laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.
c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur proposition
du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.
7)a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son siège
prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces
avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet, dans chaque cas, d’accords
séparés entre le pays en cause et l’Organisation.
b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer
l’engagement d’accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet
trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.
(xv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement
financier, par un ou plusieurs pays de l’Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont,
avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.
Article 8
Modification des articles 5 à 8
1)
Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent être
présentées par tout pays membre de l’Assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sont
communiquées par ce dernier aux pays membres de l’Assemblée six mois au moins avant d’être
soumises à l’examen de l’Assemblée.
2)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) est adoptée par l’Assemblée. L’adoption
requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l’article 5 et du présent
alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.
3)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception
par le Directeur général des notifications écrites d’acceptation, effectuée en conformité avec leurs
règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de
l’Assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi
acceptée lie tous les pays qui sont membres de l’Assemblée au moment où la modification entre en
vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui
augmente les obligations financières des pays de l’Union particulière ne lie que ceux d’entre eux qui
ont notifié leur acceptation de ladite modification.
Article 9
Ratification et adhésion; entrée en vigueur
1)
Chacun des pays de l’Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s’il ne
l’a pas signé, peut y adhérer.
2)
Tout pays étranger à l’Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protection
de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l’Union
particulière.
3)
Les instruments de ratification et d’adhésion sont déposés auprès du Directeur général.
4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont été
remplies :
i)
six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d’adhésion;
ii)
trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvert
à la signature, sont des pays de l’Union particulière.
b) L’entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l’égard des pays qui, trois mois au
moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d’adhésion.
c) À l’égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur
trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général,
à moins qu’une date postérieure n’ait été indiquée dans l’instrument de ratification ou d’adhésion.
Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l’égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.
(xvi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
La ratification ou l’adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et
5)
admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.
6)
Après l’entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur du
présent Arrangement ou y adhérer.
Article 10
Durée
Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de la
propriété industrielle.
Article 11
Révision
1)
Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays de
l’Union particulière.
2)
La convocation des conférences de révision est décidée par l’Assemblée.
3)
Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit
conformément à l’article 8.
Article 12
Dénonciation
1)
Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général.
Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l’Acte ou des Actes antérieurs du présent
Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produit
son effet qu’à l’égard du pays qui l’a faite, l’Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l’égard
des autres pays de l’Union particulière.
2)
La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.
3)
La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays
avant l’expiration d’un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l’Union
particulière.
(xvii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 13
Renvoi à l’article 24 de la Convention de Paris
Les dispositions de l’article 24 de l’Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle s’appliquent au présent Arrangement; toutefois, si ces
dispositions sont amendées à l’avenir, le dernier amendement en date s’applique au présent
Arrangement à l’égard des pays de l’Union particulière qui sont liés par cet amendement.
Article 14
Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications
1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, les
deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.
b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans les
deux autres langues, l’espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a),
ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle.
c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans les
autres langues que l’Assemblée peut indiquer.
2)
Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu’au 31 décembre 1977.
3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte aux
gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acte
aux gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
4)
Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l’Organisation
des Nations Unies.
5)
Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle :
i)
les signatures apposées selon l’alinéa 1);
ii)
le dépôt d’instruments de ratification ou d’adhésion selon l’article 9.3);
iii)
la date d’entrée en vigueur du présent Acte selon l’article 9.4)a);
iv)
les acceptations des modifications du présent Acte selon l’article 8.3);
v)
les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;
vi)
les dénonciations reçues selon l’article 12.
*
*
(xviii)
*
Arrangement de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE MADRID
CONCERNANT L’ENREGISTREMENT
INTERNATIONAL DES MARQUES3
du 14 avril l891,
révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979
(extraits)
Article 3
[Contenu de la demande d’enregistrement international]
2)
Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international,
qui l’exercera en liaison avec l’Administration nationale. En cas de désaccord entre l’Administration
nationale et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
[Effets de l’enregistrement international]
1)
À partir de l’enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la même
que si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévu
à l’article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la
marque.
3
En date du 3l janvier 2006, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,
Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,
Chine, Chypre, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de
Russie, France, Hongrie, Iran (République islamique d’), Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho,
Lettonie, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Namibie,
Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Moldova, République
populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Serbie-et-Monténégro,
Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam (56).
(xix)
__________________________________________________________________________________
Article 5
[Refus par les Administrations nationales]
1)
Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau
international notifiera l’enregistrement d’une marque, ou la demande d’extension de protection
formulée conformément à l’Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être
accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions
qui s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,
à une marque déposée à l’enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée,
même partiellement, pour le seul motif que la législation nationale n’autoriserait l’enregistrement que
dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.
Article 7
[Renouvellement de l’enregistrement international]
2)
Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédent
enregistrement en son dernier état.
3)
Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l’Acte de Nice du
l5 juin l957 ou du présent Acte devra comporter l’indication des classes de la classification
internationale auxquelles se rapporte l’enregistrement.
Article 8
[Taxe nationale – Émolument international – Répartition des excédents de recettes, des
émoluments supplémentaires et des compléments d’émoluments]
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra :
a) un émolument de base;
b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de
la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la marque;
c) un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection conformément à
l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dans
un délai à fixer par le Règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a été
fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de
l’enregistrement. Si, à l’expiration du délai susdit, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si
la liste des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la
demande d’enregistrement international sera considérée comme abandonnée.
(xx)
__________________________________________________________________________________
Article 9
[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l’enregistrement international –
Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l’enregistrement international
– Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]
1)
L’Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les
annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l’inscription de
la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l’enregistrement international.
2)
Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son tour
aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.
3)
On procédera de même lorsque le titulaire de l’enregistrement international demandera à
réduire la liste des produits ou services auxquels il s’applique.
4)
Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d’exécution.
5)
L’addition ultérieure d’un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que par
un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l’article 3.
6)
À l’addition est assimilée la substitution d’un produit ou service à un autre.
Article 10
[Assemblée de l’Union particulière]
2)a) L’Assemblée :
iii)
modifie le Règlement d’exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés à
l’article 8.2) et des autres taxes relatives à l’enregistrement international.
*
*
(xxi)
*
Protocole de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
PROTOCOLE
RELATIF À L’ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT
L’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES4
adopté à Madrid le 27 juin 1989
(extraits)
Article 3
Demande internationale
2)
Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. L’indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau
international, qui l’exercera en liaison avec l’Office d’origine. En cas de désaccord entre ledit Office
et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
Effets de l’enregistrement international
1)a) À partir de la date de l’enregistrement ou de l’inscription effectué selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera la
même que si cette marque avait été déposée directement auprès de l’Office de cette partie contractante.
Si aucun refus n’a été notifié au Bureau international conformément à l’article 5.1) et 2) ou si un refus
notifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie
contractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée
par l’Office de cette partie contractante.
4
En date du 31 janvier 2006, les États et l’organisation intergouvernementale suivants étaient parties à ce
protocole : Albanie, Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Australie, Autriche, Bahreïn, Bélarus,
Belgique, Bhoutan, Bulgarie, Chine, Chypre, Communauté européenne, Croatie, Cuba, Danemark, Espagne,
Estonie, États-Unis d’Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande,
France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Iran (République islamique d’), Irlande, Islande, Italie, Japon, Kenya,
Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie,
Mozambique, Namibie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de
Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque,
Roumanie, Royaume-Uni, Serbie-et-Monténégro, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède,
Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Zambie (67).
(xxiii)
__________________________________________________________________________________
b) L’indication des classes de produits et de services prévue à l’article 3 ne lie pas les parties
contractantes quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la marque.
Article 5
Refus et invalidation des effets de l’enregistrement international
à l’égard de certaines parties contractantes
1)
Lorsque la législation applicable l’y autorise, l’Office d’une partie contractante auquel le
Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l’article 3ter.1) ou 2), de
la protection résultant d’un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans une
notification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à la
marque qui fait l’objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs qui
s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dans
le cas d’une marque déposée directement auprès de l’Office qui notifie le refus. Toutefois, la
protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicable
n’autoriserait l’enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de
produits ou de services.
Article 8
Taxes pour la demande internationale et l’enregistrement international
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l’alinéa 7)a),
i)
un émolument de base;
ii)
un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus
de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la
marque;
iii)
un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection
conformément à l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un
délai fixé par le règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé ou
contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de l’enregistrement
international. Si, à l’expiration dudit délai, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si la liste
des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande
internationale sera considérée comme abandonnée.
(xxiv)
__________________________________________________________________________________
Article 9
Inscription d’un changement de titulaire de l’enregistrement international
À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l’enregistrement international, ou à la
requête d’un Office intéressé faite d’office ou sur demande d’une personne intéressée, le Bureau
international inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, à
l’égard de l’ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles ledit
enregistrement a effet et à l’égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dans
l’enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l’article 2.1), est
habilitée à déposer des demandes internationales.
*
*
(xxv)
*
CLASSIFICATION DE NICE
Classification de Nice (9e édition)
__________________________________________________________________________________
GUIDE DE L’UTILISATEUR
1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe les
produits ou les services.
2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la liste
alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentes
classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes
explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critères
qu’il convient d’appliquer.
3. La liste alphabétique bilingue est reproduite en six colonnes par page et contient pour chaque
produit ou service les indications suivantes :
première colonne :
numéro de la classe à laquelle le produit ou le service appartient;
deuxième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication du produit ou du service, en langue
française;
troisième colonne :
indication du produit ou du service, en langue française;
quatrième colonne :
numéro de base5 de l’indication du produit ou du service;
cinquième colonne :
indication du produit ou du service, en langue anglaise;
sixième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication correspondante du produit ou du
service, en langue anglaise.
4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans la
liste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes indications, appelées renvois.
5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe déterminée
(englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve dans d’autres classes
(englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y est apportée. En pareil cas, le
terme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d’un
astérisque.
6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans
la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague
aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression américaine correspondante au
texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de “(Am.)”.
5
Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la
classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette classification
publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base permet à l’utilisateur de
trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versions linguistiques de la
classification.
1
__________________________________________________________________________________
7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer
une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit qui
convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peut
commencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produit
ou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les
parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou du
service en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.
8. Aux fins de l’enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les indications
figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d’éviter l’emploi
d’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.
9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjuge
nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilité
d’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l’article 2.1) de l’Arrangement
de Nice).
2
__________________________________________________________________________________
REMARQUES GÉNÉRALES
Les indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des
indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.
C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact de
chaque produit ou service particulier.
PRODUITS
Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou
la destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé par
analogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en existe
aucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de
fonctionnement sont appliqués;
b)
un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé dans
toutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces
fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères
mentionnés sous a) sont applicables;
c)
les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu de
la matière dont elles sont constituées;
d)
les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans la
même classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoir
d’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;
e)
si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué
est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la
matière prédominante;
f)
les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dans
la même classe que ces derniers.
SERVICES
Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé des
classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services similaires
figurant dans la liste alphabétique;
b)
les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont
classés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relève
de la classe 38);
c)
les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans la
même classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par exemple
consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales
(cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). La
communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (par
téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service.
3
__________________________________________________________________________________
INTITULÉS DES CLASSES DE
PRODUITS ET DE SERVICES
PRODUITS
Classe 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie
Classe 2
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Classe 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices
Classe 4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la
poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage
Classe 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Classe 6
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d’autres classes; minerais
Classe 7
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs
Classe 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches; rasoirs
Classe 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(insp
ection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; extincteurs
Classe 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux
et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
4
__________________________________________________________________________________
Classe 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
Classe 12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Classe 13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice
Classe 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
Classe 15
Instruments de musique
Classe 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de
l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés
Classe 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Classe 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Classe 19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
Classe 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Classe 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses
(à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes
Classe 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
Classe 23
Fils à usage textile
Classe 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table
Classe 25
Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
Classe 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en
matières textiles
Classe 28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël
5
__________________________________________________________________________________
Classe 29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
Classe 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
épices; glace à rafraîchir
Classe 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux; malt
Classe 32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Classe 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
Classe 34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
SERVICES
Classe 35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau
Classe 36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Classe 37
Construction; réparation; services d’installation
Classe 38
Télécommunications
Classe 39
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Classe 40
Traitement de matériaux
Classe 41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Classe 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels
Classe 43
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Classe 44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture
Classe 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus
6
Classification de Nice (9e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives
__________________________________________________________________________________
LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES
EXPLICATIVES
P R O D U I T S
CLASSE 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut;
engrais pour les terres;
compositions extinctrices;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux;
produits chimiques destinés à conserver les aliments;
matières tannantes;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences
et à l’agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d’autres classes.
Cette classe comprend notamment :
– le compost, le paillis (engrais);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments.
Cette classe ne comprend pas notamment :
–
–
–
–
–
–
les résines naturelles à l’état brut (cl. 2);
les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);
les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);
le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
le paillis (couverture d’humus) (cl. 31).
7
__________________________________________________________________________________
CLASSE 2
Couleurs, vernis, laques;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales;
mordants;
résines naturelles à l’état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Note explicative
La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection
contre la corrosion.
– les couleurs, les vernis et les laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art;
– les colorants pour la teinture des vêtements;
– les colorants pour les aliments ou les boissons.
–
–
–
–
–
les résines artificielles à l’état brut (cl. 1);
les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);
les teintures cosmétiques (cl. 3);
les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);
les peintures et les vernis isolants (cl. l7).
CLASSE 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
Note explicative
La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie);
– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.
8
__________________________________________________________________________________
–
–
–
–
les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
les produits de dégraissage utilisés au cours d’opérations de fabrication (cl. 1);
les désodorisants, autres qu’à usage personnel (cl. 5);
les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).
CLASSE 4
Huiles et graisses industrielles;
lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Note explicative
La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les
matières éclairantes.
– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires;
produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
Note explicative
La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à
usage médical.
– les produits hygiéniques pour l’hygiène intime, autres que les produits de toilette;
– les désodorisants autres qu’à usage personnel;
– les cigarettes sans tabac, à usage médical.
9
__________________________________________________________________________________
– les produits pour l’hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3);
– les bandages orthopédiques (cl. 10).
CLASSE 6
Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques;
coffres-forts;
produits métalliques non compris dans d’autres classes;
minerais.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les
produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.
– la bauxite (cl. 1);
– le mercure, l’antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).
CLASSE 7
Machines et machines-outils;
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs.
10
__________________________________________________________________________________
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.
– les parties de moteurs (de toutes sortes);
– les machines et appareils électriques de nettoyage.
– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).
CLASSE 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches;
rasoirs.
Note explicative
La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés
manuellement jouant le rôle d’outils dans diverses professions.
– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;
– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.
–
–
–
–
–
certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);
la coutellerie chirurgicale (cl. 10);
les coupe-papier (cl. 16);
les armes d’escrime (cl. 28).
11
__________________________________________________________________________________
CLASSE 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs;
extincteurs.
Note explicative
– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
– les appareils et instruments utilisés pour la commande d’un navire, tels qu’appareils et
instruments de mesure et de transmission d’ordres;
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les
fers à repasser électriques, qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à la
classe 8;
b) les appareils et dispositifs qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à des
classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour
automobiles;
– les rapporteurs;
– les machines de bureau à cartes perforées;
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur;
– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support
d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe.
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments,
presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments
actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;
b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);
c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l);
d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour
la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);
– l’horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);
– les horloges de contrôle (cl. 14).
12
__________________________________________________________________________________
CLASSE 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels;
articles orthopédiques;
matériel de suture.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.
– les mobiliers spéciaux à usage médical;
– certains articles d’hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);
– les bandages orthopédiques.
CLASSE 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Note explicative
–
–
–
–
–
les appareils de conditionnement d’air;
les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
les bouilloires électriques;
les ustensiles de cuisson électriques.
– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).
13
__________________________________________________________________________________
CLASSE 12
Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
– les moteurs pour véhicules terrestres;
– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
– les aéroglisseurs.
– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules
terrestres (cl. 7);
– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).
CLASSE 13
Armes à feu;
munitions et projectiles;
explosifs;
feux d’artifice.
Note explicative
La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.
– les allumettes (cl. 34).
14
__________________________________________________________________________________
CLASSE 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces
matières non compris dans d’autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l’horlogerie.
– les articles de bijouterie en vrai et en faux;
– les boutons de manchettes, épingles de cravate.
– les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par exemple les
métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les
amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les
contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les
broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
– les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).
CLASSE 15
Instruments de musique.
Note explicative
– les pianos mécaniques et leurs accessoires;
– les boîtes à musique;
– les instruments de musique électriques et électroniques.
– les appareils pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification et la reproduction
du son (cl. 9).
15
__________________________________________________________________________________
CLASSE 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles);
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie;
clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.
– les coupe-papier;
– les duplicateurs;
– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l’emballage.
– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);
– les couleurs (cl. 2);
– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).
16
__________________________________________________________________________________
CLASSE 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans
d’autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les
matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.
– la gomme pour le rechapage des pneus;
– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
– les barrières flottantes antipollution.
CLASSE 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux;
malles et valises;
parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie.
Note explicative
La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage non
compris dans d’autres classes et la sellerie.
– les articles d’habillement (consulter la liste alphabétique des produits).
17
__________________________________________________________________________________
CLASSE 19
Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
–
–
–
–
–
les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);
les bois contreplaqués;
le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);
les granulés de verre pour le marquage des routes;
les boîtes aux lettres en maçonnerie.
– les produits pour la conservation ou l’imperméabilisation du ciment (cl. 1);
– les ignifuges (cl. 1);
– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).
CLASSE 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières
plastiques qui ne sont pas compris dans d’autres classes.
–
–
–
–
–
18
les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);
les glaces et miroirs d’ameublement ou de toilette;
les plaques d’immatriculation non métalliques;
les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.
__________________________________________________________________________________
– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste
alphabétique des produits);
– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
– le linge de lit (cl. 24);
– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).
CLASSE 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage;
paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la
cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en
porcelaine.
– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de
cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits
appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;
– les peignes électriques;
– les brosses à dents électriques;
– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).
–
–
–
–
certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);
les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);
les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);
les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et
pédicure (cl. 8);
– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
– les miroirs pour la toilette (cl. 20).
19
__________________________________________________________________________________
CLASSE 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de
rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières
plastiques.
– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
– les voiles d’habillement (cl. 25).
CLASSE 23
Fils à usage textile.
CLASSE 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes;
couvertures de lit et de table.
Note explicative
La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.
– le linge de lit en papier.
–
–
–
–
20
certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
le linge de table en papier (cl. 16);
les couvertures de chevaux (cl. 18).
__________________________________________________________________________________
CLASSE 25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Note explicative
– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
Note explicative
La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.
– les fermetures à glissière.
– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les fils à usage textile (cl. 23).
CLASSE 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
Note explicative
La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but
d’aménagement, les sols ou les murs déjà construits.
– les planchers en bois (cl. 19).
21
__________________________________________________________________________________
CLASSE 28
Jeux, jouets;
articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël.
Note explicative
– les articles de pêche;
– les engins pour sports et jeux divers.
– les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
– l’équipement des plongeurs (cl. 9);
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur (cl. 9);
– les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
– les filets de pêche (cl. 22);
– les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
– la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).
CLASSE 29
Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes;
oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
Note explicative
La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine animale, ainsi que les
légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation.
– les boissons lactées, où le lait prédomine.
22
__________________________________________________________________________________
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les sauces à salade (cl. 30);
– les oeufs à couver (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31);
– les animaux vivants (cl. 31).
CLASSE 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever;
sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments);
épices;
glace à rafraîchir.
Note explicative
La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine végétale préparées
pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l’amélioration du goût des
aliments.
– les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;
– les céréales préparées pour l’alimentation de l’homme (par exemple : flocons d’avoine ou
d’autres céréales).
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);
– les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les céréales brutes (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31).
23
__________________________________________________________________________________
CLASSE 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants;
fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux;
malt.
Note explicative
La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n’ayant subi aucune préparation
pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les
animaux.
–
–
–
–
les bois bruts;
les céréales brutes;
les oeufs à couver;
les mollusques et les crustacés vivants.
–
–
–
–
–
les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
les bois mi-ouvrés (cl. 19);
les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
le riz (cl. 30);
le tabac (cl. 34).
CLASSE 32
Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Note explicative
La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières.
– les boissons désalcoolisées.
– les boissons à usage médical (cl. 5);
– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);
– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).
24
__________________________________________________________________________________
CLASSE 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Note explicative
– les potions médicinales (cl. 5);
– les boissons désalcoolisées (cl. 32).
CLASSE 34
Tabac;
articles pour fumeurs;
allumettes.
Note explicative
– les succédanés du tabac (non à usage médical).
– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5).
25
__________________________________________________________________________________
S E R V I C E S
CLASSE 35
Publicité;
gestion des affaires commerciales;
administration commerciale;
travaux de bureau.
Note explicative
La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des
organisations dont le but principal est:
1)
l’aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ou
2)
l’aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle
ou commerciale,
ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications
au public, de déclarations ou d’annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes
de marchandises ou de services.
– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être
assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de
catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par
l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions de télé-achat;
– les services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou
la systématisation de communications écrites et d’enregistrements, de même que la
compilation de données mathématiques ou statistiques;
– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de
prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d’échantillons. Cette classe peut
se référer à la publicité concernant d’autres services, tels que ceux concernant des emprunts
bancaires ou la publicité par radio.
– les services tels que les évaluations et rapports d’ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct
avec l’exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ou
industrielle (consulter la liste alphabétique des services).
26
__________________________________________________________________________________
CLASSE 36
Assurances;
affaires financières;
affaires monétaires;
affaires immobilières.
Note explicative
La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières et
monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d’assurances de tous genres.
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :
a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, telles
qu’agences de change ou services de compensation;
b) les services d’instituts de crédit autres que les banques, tels qu’associations
coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;
c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;
d) les services des courtiers en valeurs et en biens;
e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires;
f) les services rendus en rapport avec l’émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit;
– les services d’administrateurs d’immeubles, c’est-à-dire les services de location, d’estimation
de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;
– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou
courtiers s’occupant d’assurances, les services rendus aux assurés et les services de
souscription d’assurances.
CLASSE 37
Construction;
réparation;
services d’installation.
Note explicative
La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou soustraitants dans la construction ou la fabrication d’édifices permanents, ainsi que les services rendus par
des personnes ou des organisations s’occupant de la restauration d’objets dans leur condition première
ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.
27
__________________________________________________________________________________
– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou
des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la
construction, telles que celles de peintres, plombiers, d’installateurs de chauffage ou
couvreurs;
– les services annexes aux services de construction tels qu’inspections de projets de
constructions;
– les services de construction navale;
– les services de location d’outils ou de matériel de construction;
– les services de réparation, à savoir les services qui s’occupent de remettre n’importe quel
objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle
(rétablissement d’un édifice ou d’un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition
première);
– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l’électricité, du mobilier, des
instruments et des outils, etc.;
– les services d’entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en
changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et la
classe 40, voir note explicative de la classe 40).
– les services d’emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39);
– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).
CLASSE 38
Télécommunications.
Note explicative
La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de
communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui :
1)
permettent à une personne de converser avec une autre,
2)
transmettent des messages d’une personne à une autre et
3)
placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et
télévision).
– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de
télévision.
– les services de publicité par radio (cl. 35).
28
__________________________________________________________________________________
CLASSE 39
Transport;
emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
Note explicative
La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des
marchandises d’une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les
services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec
l’emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur
préservation ou gardiennage.
– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs
(railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;
– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;
– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des
ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;
– les services en rapport avec le fonctionnement d’aéroports;
– les services en rapport avec l’emballage et l’empaquetage de marchandises avant
l’expédition;
– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de
marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs,
aux horaires et aux modes de transport;
– les services relatifs à l’inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.
– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de
prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);
– les services en rapport avec l’émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des
courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);
– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de
personnes ou de marchandises (cl. 36);
– les services rendus par l’entretien et la réparation de véhicules, ni l’entretien ou la réparation
d’objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);
– les services en rapport avec la réservation de chambres d’hôtel par des agences de voyages
ou des courtiers (cl. 43).
29
__________________________________________________________________________________
CLASSE 40
Traitement de matériaux.
Note explicative
La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d’autres classes, rendus
par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou
organiques ou d’objets.
Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service
uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d’une autre
personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de
fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l’objet est mis dans le commerce par celui qui l’a
traité ou transformé.
– les services en rapport avec la transformation d’un objet ou d’une substance et tout
traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la
teinture d’un vêtement); un service d’entretien, bien qu’il soit normalement compris dans la
classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s’il implique une telle modification (par
exemple, le chromage des pare-chocs d’une automobile);
– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d’une
substance ou d’un objet quelconque autre qu’un édifice; par exemple, les services se référant
au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.
– les services de réparation (cl. 37).
CLASSE 41
Éducation;
formation;
divertissement;
activités sportives et culturelles.
Note explicative
La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions
pour développer les facultés mentales de personnes ou d’animaux, ainsi que les services destinés à
divertir ou à occuper l’attention.
– les services d’éducation d’individus ou de dressage d’animaux, sous toutes leurs formes;
– les services dont le but essentiel est le divertissement, l’amusement ou la récréation
d’individus;
– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à buts
culturels ou éducatifs.
30
__________________________________________________________________________________
CLASSE 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Note explicative
La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuel
ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d’activités; de
tels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens,
ingénieurs, programmeurs, etc.
– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de
rapports dans les domaines scientifique et technologique;
– les services de recherche scientifique à buts médicaux.
–
–
–
–
–
–
les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);
les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);
les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);
les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);
les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);
les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires,
psychanalystes (cl. 44);
– les services de traitements médicaux (cl. 44);
– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44);
– les services juridiques (cl. 45).
CLASSE 43
Services de restauration (alimentation);
hébergement temporaire.
Note explicative
La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des
établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi
que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres
établissements assurant un hébergement temporaire.
– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences
de voyage ou des courtiers;
– les pensions pour animaux.
31
__________________________________________________________________________________
– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à
un usage permanent (cl. 36);
– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);
– les services de discothèques (cl. 41);
– les pensionnats (cl. 41);
– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).
CLASSE 44
Services médicaux;
services vétérinaires;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beauté
donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend
également les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de la
sylviculture.
– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des
examens radiographiques et prises de sang);
– les services d’insémination artificielle;
– les consultations en matière de pharmacie;
– l’élevage d’animaux;
– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services
rendus par des jardiniers-paysagistes.
– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture) (cl. 37);
– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);
– les services de transport en ambulance (cl. 39);
– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);
– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);
– les services de dressage d’animaux (cl. 41);
– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
– les pensions pour animaux (cl. 43);
– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).
32
__________________________________________________________________________________
CLASSE 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
Note explicative
– les services rendus par des juristes à des individus, des groupes d’individus, des
organisations ou des entreprises;
– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des
collectivités;
– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services
d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.
– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une
entreprise commerciale (cl. 35);
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport
avec les assurances (cl. 36);
– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);
– les services de transport sécurisé (cl. 39);
– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);
– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);
– les services informatiques concernant la protection de logiciels (cl. 42);
– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou animaux (cl. 44).
– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque
générale b) relative au classement des services).
*
*
*
33
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES PRODUITS DANS
L’ORDRE DES CLASSES
LISTE DES PRODUITS DANS L’ORDRE DES CLASSES
Classe 1
N°(fr.)
D’ORDRE
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
INDICATION DES PRODUITS
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires pour --- ) A 0505 010004
A 0016 010620
A 0015 absorption d’huile (matières
synthétiques pour l’ --- )
A 0018 accélérateurs de vulcanisation
V 0167 010005
A 0049 010251
A 0034 accumulateurs (eau acidulée pour
la recharge des --- )
A 0038 accumulateurs électriques (liquides L 0273 010500
pour désulfater les --- )
A 0344 010006
A 0042 accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d’écume
dans les --- )
A 0043 acétate d’alumine *
A 0237 010565
A 0044 acétate de cellulose à l’état brut
A 0030 010008
A 0046 acétates *
A 0031 010007
B 0022 010009
A 0048 acétification (préparations
bactériologiques pour l’ --- )
A 0049 acétique (anhydride --- )
A 0033 010010
A 0050 acétone
A 0035 010011
A 0051 acétylène
A 0036 010012
A 0057 acétylène (tétrachlorure d’ --- )
A 0041 010013
A 0060 acides *
A 0046 010014
A 0044 010016
A 0062 acides (compositions chimiques
résistant aux --- )
A 0049 010251
A 0063 acidulée (eau --- ) pour la recharge
des accumulateurs
F 0186 010017
A 0075 acier (préparations pour le
perfectionnement de l’ --- )
R 0191 010246
A 0088 acoustiques (produits pour la
rénovation des disques --- )
A 0091 acryliques (résines --- ) à l’état brut
A 0055 010461
A 0092 actif (charbon --- )
A 0058 010025
A 0093 actinium
A 0056 010018
A 0062 010019
A 0096 additifs chimiques pour boues de
forage
A 0097 additifs chimiques pour carburants A 0065 010020
A 0098 additifs chimiques pour huiles
C 0370 010654
A 0099 additifs détergents pour l’essence
D 0088 010021
A 0107 adhésifs [matières collantes] pour
A 0090 010002
l’industrie
A 0079 010022
A 0108 adhésifs pour bandages
chirurgicaux
A 0092 010573
A 0109 adhésifs pour carreaux de
revêtement
A 0120 adoucir l’eau (produits pour --- )
W 0142 010023
A 0123 adoucissement (produits d’ --- )
M 0233 010393
[métallurgie]
A 0124 adragante (gomme --- )
T 0405 010024
A 0143 aérosols (gaz propulseurs pour --- )
G 0063 010026
A 0150 affaiblisseurs photographiques
R 0119 010027
A 0155 affiches (colles pour --- )
A 0087 010028
A 0166 agar-agar
A 0118 010029
C 0869 010647
A 0169 agents de refroidissement pour
moteurs de véhicules
A 0173 agglutinants pour le béton
A 0121 010030
A 0187 agriculture (engrais pour l’ --- )
A 0188 agriculture (produits chimiques pour
l’ --- ) à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des
parasiticides
A 0271 albumine [animale ou végétale,
matière première]
A 0274 albumine de malt
A 0275 albumine iodée
A 0276 albuminé (papier --- )
A 0280 alcali caustique
A 0281 alcali volatil [ammoniaque] à usage
industriel
A 0283 alcalino-terreux (métaux --- )
A 0284 alcalins (iodures --- ) à usage
industriel
A 0286 alcalins (métaux --- )
A 0287 alcalins (sels de métaux --- )
A 0288 alcalis
A 0289 alcaloïdes *
A 0291 alcool *
A 0299 alcool éthylique
A 0309 aldéhydes *
A 0318 algarobilla pour la tannerie
A 0320 alginates [produits gonflants,
gélifiants] non à usage alimentaire
A 0323 algues [fertilisants]
A 0347 aliments (produits chimiques pour
la conservation des --- )
A 0353 alliage de métaux (produits
chimiques destinés à faciliter l’ --- )
A 0384 alumine
A 0385 alumine (acétate d’ --- ) *
A 0387 alumine (alun d’ --- )
A 0388 alumine (hydrate d’ --- )
A 0389 alumine (silicate d’ --- )
A 0391 aluminium (chlorure d’ --- )
A 0394 aluminium (iodure d’ --- )
A 0397 alun
A 0424 amendement des sols
(préparations pour l’ --- )
A 0425 américium
A 0442 amidon à usage industriel
A 0443 amidon (agents chimiques pour
fluidifier l’ --- ) [agents de décollage]
A 0444 amidon (colle d’ --- ) autre que pour
la papeterie ou le ménage
A 0450 ammoniac (esprit de sel --- )
A 0452 ammoniac (sel --- )
A 0453 ammoniacaux (sels --- )
A 0454 ammoniaque *
A 0455 ammoniaque [alcali volatil] à usage
industriel
A 0457 ammoniaque (aldéhyde- --- )
35
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0099 010271
A 0124 010031
A 0176 010033
M 0052
I 0155
A 0180
C 0260
A 0262
010035
010034
010036
010038
010558
A 0212 010039
A 0208 010559
A
S
A
A
A
E
A
A
A
0210
0066
0207
0213
0185
0187
0195
0199
0202
010560
010561
010037
010562
010040
010041
010042
010563
010564
S 0224 010043
F 0414 010044
C 0375 010045
A
A
A
A
A
A
A
A
S
0235
0237
0239
0242
0246
0240
0243
0233
0635
010046
010565
010047
010048
010049
010050
010051
010052
010053
A 0255 010054
S 0844 010055
S 0851 010056
S 0848 010566
S
S
A
A
A
0038
0036
0263
0259
0262
010058
010057
010060
010061
010558
A 0264 010062
Classification de Nice – 9e édition
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
0458
0460
0484
0485
0490
A 0503
A 0505
A
A
A
A
A
0506
0508
0509
0510
0511
A 0573
A 0585
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0595
0599
0603
0604
0605
0619
0632
0644
0654
A 0669
A
A
A
A
0695
0705
0717
0721
A
A
A
A
A
A
0722
0774
0775
0776
0808
0814
A 0825
A 0865
A 0881
A
A
A
A
A
B
0890
0891
0892
0893
0894
0010
B 0012
ammoniaque (alun d’ --- )
ammonium (sels d’ --- )
amyle (acétate d’ --- )
amylique (alcool --- )
analyses en laboratoire (produits
chimiques pour --- ) autres qu’à
usage médical ou vétérinaire
anhydre (ammoniaque --- )
anhydride titanique à usage
industriel
anhydrides
animal (charbon --- )
animal (noir --- )
animal (préparations de charbon --- )
animale (albumine --- ) [matière
première]
anthranilique (acide --- )
antidétonants pour moteurs à
explosion
antigels
anti-incrustants
antimoine
antimoine (oxyde d’ --- )
antimoine (sulfure d’ --- )
antitartriques (produits --- )
apprêts *
arabique (gomme --- )
arboriculture (produits
d’engluement pour l’ --- )
arbres (mastic pour remplir les
cavités des --- ) [arboriculture]
argent (azotate d’ --- )
argent (nitrate d’ --- )
argenture (solutions pour l’ --- )
argile expansée pour la culture
hydroponique [substrat]
argon
arséniate de plomb
arsenic
arsénieux (acide --- )
astate
atomiques (combustibles pour
piles --- )
attendrir la viande (produits pour --- )
à usage industriel
autovireur (papier --- ) [photographie]
avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
industriel
azotates
azote
azote (protoxyde d’ --- )
azotés (engrais --- )
azotique (acide --- )
bactéricides pour l’oenologie
[produits chimiques utilisés au
cours de la fabrication du vin]
bactériennes (préparations --- )
autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
A
A
A
A
C
0260
0266
0275
0276
0382
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0016 bactériologiques (préparations --- )
vétérinaire
B 0017 bactériologiques (préparations --- )
pour l’acétification
B 0076 bains de fixage [photographie]
B 0077 bains de galvanisation
B 0079 bains de virage [photographie]
B 0124 bandages chirurgicaux (adhésifs
pour --- )
B 0125 bandages chirurgicaux (matières
collantes pour --- )
B 0126 bandages de roues (compositions
pour la réparation des --- )
B 0189 barille (soude de --- )
B 0206 baryte
B 0207 barytique (papier --- )
B 0208 baryum
B 0209 baryum (composés du --- )
B 0210 baryum (sulfate de --- )
B 0214 bas (produits pour empêcher le
démaillage des --- )
B 0221 bases [produits chimiques]
B 0271 baume de gurjun [gurgu, gurgum
ou gurjum] pour la fabrication de
vernis
B 0274 bauxite
B 0303 bentonite
B 0305 benzène (acides de la série du --- )
B 0306 benzène (dérivés du --- )
B 0307 benzène méthylé
B 0309 benzoïque (acide --- )
B 0310 benzoïque (sulfimide --- )
B 0312 benzol méthylé
B 0319 berkélium
B 0339 béton (agglutinants pour le --- )
B 0345 béton (produits chimiques pour
l’aération du --- )
B 0346 béton (produits pour la
conservation du --- ) à l’exception
des peintures et des huiles
B 0368 bicarbonate de soude à usage
chimique
B 0372 bichlorure d’étain
B 0373 bichromate de potasse
B 0374 bichromate de soude
B 0407 bière (produits pour la clarification
et la conservation de la --- )
B 0437 biochimiques (catalyseurs --- )
B 0441 biologiques (préparations --- ) autres
qu’à usage médical ou vétérinaire
B 0442 bioxalate de potasse
B 0443 bioxyde de manganèse
B 0449 bismuth
B 0450 bismuth (gallate basique de --- )
B 0452 bismuth (sous-nitrate de --- ) à usage
chimique
B 0471 blanchiment (produits de --- )
[décolorants] à usage industriel
010063
010567
010064
010065
010181
A 0292 010066
T 0290 010536
A
A
A
A
A
0291
0295
0297
0296
0294
010067
010568
010068
010165
010069
A 0381 010070
A 0352 010071
A 0339
A 0350
A 0353
A 0354
A 0355
A 0350
S 0849
G 0315
G 0203
010072
010073
010074
010075
010076
010073
010077
010078
010079
T 0454 010080
S
S
S
E
0463
0463
0470
0200
010569
010569
010081
010652
A
L
A
A
A
F
0407
0096
0421
0422
0474
0522
010082
010083
010084
010085
010086
010087
M 0186 010545
S 0240 010090
B 0701 010570
N 0085
N 0090
N 0087
N 0091
N 0086
O 0015
010572
010092
010093
010094
010095
010096
B 0017 010594
36
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0024 010595
B 0022 010009
F 0266
G 0020
T 0348
A 0079
010097
010098
010099
010022
A 0079 010022
R 0193 010465
S
B
B
B
B
B
R
0622
0147
0148
0120
0121
0122
0382
010100
010102
010103
010101
010104
010574
010105
B 0151 010106
B 0080 010343
B 0211
B 0312
B 0316
B 0314
M 0251
B 0318
B 0319
M 0252
B 0324
A 0121
C 0787
010108
010109
010110
010111
010577
010112
010113
010576
010115
010030
010116
C 0785 010117
B 0348 010578
B
B
B
B
0351
0352
0353
0272
010118
010119
010120
010121
B 0402 010122
B 0406 010579
P 0588
M 0068
B 0419
B 0152
B 0421
010123
010124
010125
010126
010494
D 0029 010580
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0475 blanchir les cires (produits
chimiques pour --- )
B 0476 blanchir les graisses (produits
pour --- )
B 0477 blanchir les huiles (produits pour --- )
B 0478 blanchir les matières organiques
(produits pour --- )
B 0518 bois à tanner
B 0540 bois (esprit-de- --- )
B 0549 bois (pâte de --- )
B 0551 bois (produits de distillation de
l’esprit-de- --- )
B 0557 bois (vinaigre de --- ) [acide
pyroligneux]
B 0565 boissons (agents de filtrage pour
l’industrie des --- )
B 0643 borax
B 0649 borique (acide --- ) à usage industriel
B 0698 boues de forage (additifs chimiques
pour --- )
B 0700 boues pour faciliter le forage
B 0796 brasage (fondants pour le --- )
B 0797 brasage (produits pour le --- )
B 0819 briques (produits pour la
conservation des --- ) à l’exception
B 0848 brome à usage chimique
B 0891 buée (produits pour éviter la --- )
C 0052 cachou
C 0116 calcique (cyanamide --- ) [engrais]
C 0117 calcium (carbure de --- )
C 0118 calcium (sels de --- )
C 0132 californium
C 0155 camphre à usage industriel
C 0198 caoutchouc (produits pour la
conservation du --- )
C 0235 carbonates
C 0236 carbone
C 0237 carbone (hydrates de --- )
C 0239 carbone (sulfure de --- )
C 0240 carbone (tétrachlorure de --- )
C 0241 carbonique (acide --- )
C 0244 carbonyle pour la protection des
plantes
C 0247 carburants (additifs chimiques
pour --- )
C 0253 carbures
C 0274 carreaux de revêtement (adhésifs
pour --- )
C 0281 carrosseries (mastic pour --- )
C 0320 caséine à usage industriel
C 0336 cassiopeium [lutécium]
C 0339 catalyseurs chimiques
C 0344 caustiques à usage industriel
C 0366 cellulose
C 0367 cellulose (acétate de --- ) à l’état brut
C 0369 cellulose (dérivés chimiques de
la --- )
C 0370 cellulose (esters de --- ) à usage
industriel
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0372 cellulose (éthers de --- ) à usage
industriel
C 0377 céments
C 0387 centurium [fermium]
C 0389 céramique (glaçures pour la --- )
C 0391 céramique technique (compositions
pour la fabrication de la --- )
C 0392 céramiques (matériaux --- ) en
particules pour filtres
C 0405 céréales (résidus du traitement des
grains de --- ) à usage industriel
C 0413 cérium
C 0416 césium
C 0417 cétones
C 0450 chambres à air (compositions pour
la réparation des --- )
C 0498 charbon actif
C 0499 charbon animal
C 0500 charbon animal (préparations de --- )
C 0504 charbon de sang
C 0506 charbon d’os
C 0508 charbon (noir de --- ) à usage
industriel
C 0509 charbon pour filtres
C 0511 charbon (produits pour économiser
le --- )
C 0641 chaussures (mastics pour --- )
C 0652 chaux (acétate de --- )
C 0654 chaux (carbonate de --- )
C 0655 chaux (chlorure de --- )
C 0671 cheminées (produits chimiques
pour le nettoyage des --- )
C 0755 chimiques (compositions --- )
résistant aux acides
C 0756 chimiques (éléments --- ) fissiles
C 0759 chimiques (préparations --- ) à usage
scientifique autres qu’à usage
médical ou vétérinaire
C 0761 chimiques (produits --- ) destinés à
faciliter l’alliage de métaux
C 0762 chimiques (produits --- ) pour
analyses en laboratoire autres
qu’à usage médical ou vétérinaire
l’agriculture à l’exception des
fongicides, herbicides,
insecticides et des parasiticides
l’industrie
C 0765 chimiques (réactifs --- ) autres qu’à
C 0778 chlorates
C 0780 chlore
C 0781 chlorhydrates
C 0782 chlorhydrique (acide --- )
C 0784 chlorures
C 0788 cholique (acide --- )
C 0793 chromates
C 0797 chrome (alun de --- )
C 0799 chrome (oxyde de --- )
C 0800 chrome (sels de ---)
W 0160 010128
F 0047 010339
O 0033 010353
O 0096 010129
T 0059
W 0300
W 0314
W 0301
010130
010131
010132
010582
W 0325 010133
F 0166 010296
B 0563 010134
B 0567 010135
A 0062 010019
D
B
B
B
0322
0663
0664
0692
010136
010583
010137
010381
B
C
C
N
C
C
C
C
R
0706
0789
0241
0092
0045
0047
0056
0068
0360
010585
010138
010139
010141
010152
010510
010142
010638
010145
C
C
C
C
C
C
C
0134
0122
0136
0132
0133
0135
0120
010146
010148
010357
010149
010528
010150
010586
A 0065 010020
C 0117 010151
A 0092 010573
A
C
C
C
C
C
A
C
0495
0186
0225
0239
0263
0273
0030
0276
010649
010591
010153
010154
010489
010155
010008
010592
C 0277 010590
37
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0279 010593
C
F
C
C
0289
0091
0306
0309
010158
010159
010160
010631
C 0307 010621
B 0816 010460
C
C
K
I
0317
0025
0010
0107
010161
010163
010164
010032
A
A
A
B
B
C
0058
0295
0296
0472
0532
0123
010025
010568
010165
010168
010167
010597
C 0129 010166
C 0619 010169
C
L
L
L
C
0286
0222
0223
0224
0417
010170
010171
010172
010173
010174
A 0044 010016
F 0243 010180
C 0378 010177
C 0375 010045
C 0382 010181
A 0124 010031
I 0071 010176
C 0381 010178
C
C
H
H
C
C
C
C
C
C
0441
0443
0334
0335
0442
0450
0462
0465
0472
0468
010182
010183
010184
010185
010554
010186
010187
010188
010189
010190
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0801 chromique (acide --- )
C 0802 chromiques (sels --- )
C 0853 ciment (préparations pour
l’imperméabilisation du --- ) à
l’exception des peintures
C 0854 ciment (produits pour la
conservation du --- ) à l’exception
C 0856 ciments pour la réparation des
objets cassés
C 0860 cinématographiques (films --- )
sensibilisés mais non
impressionnés
C 0865 circuits hydrauliques (liquides
pour --- )
C 0872 cire à greffer les arbres
C 0891 cires (produits chimiques pour
blanchir les --- )
C 0904 citrique (acide --- ) à usage industriel
C 0918 clarification (préparations de --- )
C 0965 cobalt (oxyde de --- ) à usage
industriel
C 1009 collage des moûts (produits pour
le --- )
C 1012 collantes (matières --- ) pour
bandages chirurgicaux
C 1014 collantes (matières --- ) pour
l’industrie
C 1016 colle à vin
C 1024 colles [apprêts]
C 1025 colles pour affiches
C 1027 colles pour l’industrie
C 1028 colles pour papiers peints
C 1034 collodion *
C 1050 coloration des métaux (sels pour
la --- )
C 1061 comburants [additifs chimiques
pour carburants]
C 1069 combustibles pour piles atomiques
C 1070 combustibles (produits pour
économiser les --- )
C 1097 compositions céramiques pour le
frittage [granules et poudres]
C 1098 compositions pour la fabrication de
disques acoustiques
C 1099 compost
C 1124 condensation (produits chimiques
de --- )
C 1162 confits [mégisserie]
C 1172 conservation de la bière (produits
pour la --- )
C 1174 conservation de la maçonnerie
(produits pour la --- ) à l’exception
C 1175 conservation des aliments (produits
chimiques pour la --- )
C 1176 conservation des briques (produits
pour la --- ) à l’exception des
peintures et des huiles
C 1177 conservation des fleurs (produits
pour la --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1178 conservation des produits
pharmaceutiques (produits pour
la --- )
C 1179 conservation des tuiles (produits
C 1181 conservation du ciment (produits
C 1303 corrosifs (produits --- )
C 1305 corroyage des cuirs (produits pour
le --- )
C 1306 corroyage des peaux (produits pour
le --- )
C 1366 couleurs (produits chimiques pour
la préparation des --- )
l’avivage des --- ) à usage industriel
C 1475 couvertures d’humus
C 1521 crème de tartre non à usage
pharmaceutique
C 1532 créosote à usage chimique
C 1570 crotonique (aldéhyde --- )
C 1576 cryogéniques (produits --- )
C 1577 crypton
C 1587 cuir (colles pour le --- )
C 1595 cuir (mastics pour le --- )
C 1597 cuir (produits chimiques pour
l’imperméabilisation du --- )
l’imprégnation du --- )
rafraîchir le --- )
C 1610 cuirs (produits pour le corroyage
des --- )
C 1611 cuirs (produits pour l’habillage
des --- )
C 1624 cuisson (produits pour activer la --- )
à usage industriel
C 1631 cuivre (sulfate de --- )
C 1643 culture (terre pour la --- )
C 1645 cultures de micro-organismes
vétérinaire
C 1656 curium
C 1664 cyanamide calcique [engrais]
C 1665 cyanotypie (solutions pour la --- )
C 1666 cyanures [prussiates]
C 1701 cymène
D 0014 décalaminage des moteurs
(produits chimiques pour le --- )
D 0030 décollage (agents de --- ) [agents
chimiques pour fluidifier l’amidon]
D 0031 décoller (produits pour --- )
D 0033 décolorants à usage industriel
D 0045 décreusage (produits de --- )
D 0049 défoliants
D 0054 dégraissage (produits de --- ) utilisés
au cours d’opérations de
fabrication
C 0469 010191
C 0470 010477
C 0294 010195
C 0292 010196
C 0287 010194
C 0511 010598
F 0364 010197
G 0235 010198
W 0160 010128
C 0515 010199
C 0524 010254
C 0637 010599
M 0504 010200
A 0079 010022
A 0090 010002
W 0280
S 0486
A 0087
G 0194
A 0091
C 0704
S 0059
010205
010202
010028
010600
010203
010206
010207
C 0737 010001
F 0522 010087
F 0528 010257
C 0305 010646
C 0753 010603
C 0754 010622
C 0788 010015
B 0165 010208
B 0268 010619
M 0121 010380
F 0414 010044
B 0692 010381
F 0344 010209
38
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0652 010210
P 0653 010540
C 0292 010196
C 0921 010214
C 1078 010215
C 1079 010216
P 0053 010575
B 0701 010570
H 0313 010641
C 1012 010219
C 1020
C 1032
C 1044
K 0068
L 0114
M 0128
L 0139
010602
010220
010221
010372
010222
010192
010364
L 0136 010224
L 0137 010175
C 1078 010215
L 0135 010223
C 0862 010557
V 0158 010225
E 0010 010524
C 1056 010596
C
N
C
C
C
E
1068
0092
1122
1121
1148
0137
010226
010141
010227
010228
010230
010089
S 0851 010056
S 0252
D 0029
G 0320
D 0038
D 0043
010232
010580
010234
010236
010231
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0060 démaillage des bas (produits pour
empêcher le --- )
D 0070 démoulage (produits pour faciliter
le --- )
D 0103 dépolir (matières à --- )
D 0120 déshydratants à usage industriel
D 0122 désincrustants
D 0159 détartrants, autres qu’à usage
domestique
D 0169 détergents [détersifs] utilisés au
cours d’opérations de fabrication
D 0170 détergents (additifs --- ) pour
l’essence
D 0178 dextrine [apprêt]
D 0183 diagnostic (préparations pour le --- )
vétérinaire
D 0198 diastases à usage industriel
D 0201 diatomées (terre à --- )
D 0202 diazo (papier --- )
D 0222 dispersions de matières plastiques
D 0228 disques acoustiques (compositions
pour la fabrication de --- )
D 0230 disques acoustiques (produits pour
la rénovation des --- )
D 0243 dissolvants pour vernis
D 0246 distillée (eau --- )
D 0274 dolomite à usage industriel
D 0315 durcir les métaux (produits pour --- )
D 0322 dysprosium
E 0002 eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs
E 0022 eau de mer à usage industriel
E 0027 eau distillée
E 0035 eau lourde
E 0036 eau oxygénée
E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- )
E 0040 eau (produits pour la purification de
l’ --- )
E 0063 eaux potassiques
E 0070 ébullition pour agents de
refroidissement de moteurs
(préparations contre l’ --- )
E 0078 échangeurs d’ions [produits
chimiques]
E 0112 économiser les combustibles
E 0164 édulcorants artificiels [produits
chimiques]
E 0187 électricité statique (produits contre
l’ --- ) non à usage ménager
E 0208 éléments galvaniques (sels pour --- )
E 0220 émail (produits pour opacifier l’ --- )
E 0224 émaux (produits chimiques pour la
préparation des --- ) à l’exception
des couleurs
E 0225 émaux (produits chimiques pour la
ternissure des --- )
E 0263 émollients pour l’industrie
E 0276 émulsifiants
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0382 010105
E
E
E
E
M 0448 010237
P
D
D
S
0542
0046
0169
0130
010238
010239
010240
010635
E 0326
E 0367
E
E
E
E
E
E
E
D 0090 010241
D 0088 010021
D 0098 010242
D 0104 010243
D
D
D
D
C
0120
0122
0123
0185
0753
R 0191 010246
010606
010247
010248
010249
010250
010251
S 0193
D 0199
H 0168
H 0338
W 0142
W 0105
010636
010247
010253
010414
010023
010608
0370
0402
0409
0415
0432
0433
0434
E 0435
E 0437
E 0439
010244
010632
010245
010605
010603
S 0663
D 0199
D 0235
M 0239
D 0394
A 0049
0277
0279
0293
0325
E
E
E
E
E
E
E
0465
0474
0489
0492
0494
0495
0507
E
E
F
F
F
F
F
F
F
0536
0560
0018
0042
0060
0064
0079
0083
0088
P 0586 010448
A 0329 010645
F 0114
F 0119
I 0158 010255
F 0181
F 0199
F 0528 010257
F 0236
A 0439 010607
F 0237
A 0373 010260
F 0242
S 0060 010261
E 0124 010262
E 0123 010107
F 0243
F 0244
E 0128 010265
F 0255
F 0256
E 0119 010609
E 0120 010268
F 0265
39
émulsificateurs
émulsions photographiques
encollage (produits pour l’ --- )
engluement (produits d’ --- ) pour
l’arboriculture
engrais pour les terres
enzymatiques (préparations --- ) à
usage industriel
enzymes à usage industriel
époxy (résines --- ) à l’état brut
épuration du gaz (produits pour l’ --- )
erbium
esprit de vinaigre
esprit-de-bois
esprit-de-bois (produits de
distillation de l’ --- )
esprit-de-sel
essais (papier chimique pour --- )
essence (additifs détergents pour
l’ --- )
esters *
étain (bichlorure d’ --- )
éthane
éthers *
éthylique (alcool --- )
éthylique (éther --- )
étoffes (produits chimiques pour
empêcher la formation de taches
sur les --- )
europium
extinctrices (compositions --- )
farines à usage industriel
fécule à usage industriel
fer (sels de --- )
ferments à usage chimique
fermium [centurium]
ferrocyanures
ferrotypiques (plaques --- )
[photographie]
fertilisants (produits --- )
feu (produits pour la protection
contre le --- )
filetage (compositions pour le --- )
films [pellicules] sensibilisés mais
non impressionnés
filtrage (agents de --- ) pour
l’industrie des boissons
filtrantes (matières --- ) [matières
plastiques à l’état brut]
filtrantes (matières --- ) [produits
chimiques]
filtrantes (matières --- ) [substances
minérales]
filtrantes (matières --- ) [substances
végétales]
filtres (charbon pour --- )
filtres (matériaux céramiques en
particules pour --- )
fissiles pour l’énergie nucléaire
(corps --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0120
P 0312
S 0488
G 0203
010268
010267
010270
010079
F 0099 010271
E 0153 010272
E 0156
E 0161
G 0064
E 0165
S 0741
W 0300
W 0301
010273
010274
010275
010276
010277
010131
010582
S 0038 010058
T 0167 010278
D 0088 010021
E
B
E
E
E
E
S
0176
0351
0181
0185
0187
0188
0805
010279
010118
010280
010281
010041
010282
010286
E
F
F
S
I
F
F
F
F
0191
0197
0335
0844
0168
0086
0091
0092
0094
010287
010288
010289
010055
010290
010291
010159
010229
010292
F 0100 010293
F 0216 010294
T 0212 010295
S 0247 010581
F 0166 010296
F 0163 010610
F 0158 010611
F 0159 010612
F 0164 010613
C 0129 010166
C 0307 010621
F 0244 010297
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0266 fixage (bains de --- ) [photographie]
F 0267 fixateurs [photographie]
F 0278 flashes (produits pour la production
de --- )
F 0281 fleur de soufre à usage chimique
F 0293 fleurs (produits pour la conservation
des --- )
F 0301 floculants
F 0307 fluatation (produits pour la --- )
F 0308 fluide magnétique à usage
industriel
F 0309 fluides auxiliaires pour abrasifs
F 0310 fluides pour direction assistée
F 0311 fluides pour transmission
automatique
F 0312 fluor
F 0313 fluor (composés de --- )
F 0315 fluorhydrique (acide --- )
F 0324 fondants pour le brasage
F 0325 fondants pour le soudage
F 0326 fonderie (liaisons pour la --- )
F 0327 fonderie (liants pour la --- )
F 0331 fonderie (produits de moulage pour
la --- )
F 0333 fongicides (additifs chimiques
aux --- )
F 0340 forage (additifs chimiques pour
boues de --- )
F 0341 forage (boues pour faciliter le --- )
F 0356 formique (acide --- )
F 0357 formique (aldéhyde --- ) à usage
chimique
F 0370 foulage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
F 0373 foulon (matières à --- )
F 0414 francium
F 0419 freins (liquides pour --- )
F 0431 frigorifiques (produits --- )
F 0440 frittage (compositions céramiques
pour le --- ) [granules et poudres]
F 0460 fruits (hormones pour activer la
maturation des --- )
F 0477 fumée (noir de --- ) à usage industriel
F 0485 fumiger la viande (produits pour --- )
G 0007 gadolinium
G 0022 gallate basique de bismuth
G 0023 galle (noix de --- )
G 0025 gallique (acide --- ) pour la fabrication
de l’encre
G 0026 gallium
G 0027 gallotannique (acide --- )
G 0034 galvaniques (sels pour éléments --- )
G 0036 galvanisation (bains de --- )
G 0037 galvanisation (produits pour la --- )
G 0042 gambir
G 0125 gaz (produits pour l’épuration du --- )
G 0126 gaz propulseurs pour aérosols
G 0127 gaz protecteurs pour le soudage
G 0130 gaz solidifiés à usage industriel
G 0133 gaz toxiques (neutralisants de --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0266 010097
F 0267 010298
F 0285 010256
G 0149 gélatine à usage industriel
G 0151 gélatine à usage photographique
G 0158 gels électrophorétiques autres qu’à
G 0160 gemme (sel --- )
G 0182 germination des légumes (produits
contre la --- )
G 0183 getters [matières réactives]
G 0206 glace sèche [carbonique]
G 0220 glaçures pour la céramique
G 0228 glu
G 0232 glucose à usage industriel
G 0234 glucosides
G 0235 gluten [colle] autre que pour la
papeterie ou le ménage
G 0238 glycérides
G 0239 glycérine à usage industriel
G 0242 glycol
G 0243 glycol (éthers de --- )
G 0258 gommes [colles] autres que pour la
G 0307 graisses (produits pour blanchir
les --- )
G 0308 graisses (produits pour la
dissociation des --- )
G 0313 graphite à usage industriel
G 0316 gras (acides --- )
G 0327 greffer les arbres (cire à --- )
G 0328 greffer les arbres (mastic à --- )
G 0352 guano
G 0367 gurgu [gurgum] (baume de --- ) pour
la fabrication de vernis
G 0369 gurjum [gurjun] (baume de --- ) pour
la fabrication de vernis
H 0001 habillage des cuirs (produits pour
l’ --- )
H 0057 hélium
H 0076 holmium
H 0092 hormones pour activer la
maturation des fruits
H 0093 horticulture (produits chimiques
pour l’ --- ) à l’exception des
H 0138 huile (mastics à l’ --- )
H 0139 huile (matières synthétiques pour
l’absorption d’ --- )
H 0142 huiles (additifs chimiques pour --- )
H 0143 huiles (agents pour détruire les --- )
H 0158 huiles pour la conservation des
aliments
H 0163 huiles pour la tannerie
H 0164 huiles pour le corroyage des cuirs
H 0166 huiles pour l’habillage des cuirs
H 0168 huiles (produits pour blanchir les --- )
H 0169 huiles (produits pour la dissociation
des --- )
H 0180 humidité de la maçonnerie (produits
contre l’ --- ) à l’exception des
peintures
F 0352 010299
F 0344 010209
F 0316 010587
L 0230 010301
M 0026 010642
A 0505 010004
P 0632 010643
T 0417 010644
F
F
H
B
S
B
B
F
0367
0368
0336
0663
0647
0392
0392
0448
010302
010303
010304
010583
010584
010306
010306
010307
A 0063 010309
A 0062 010019
D 0322 010136
F 0441 010310
F 0442 010311
F 0532 010312
F
F
B
R
C
0531
0467
0641
0153
0305
010313
010314
010315
010459
010646
H 0261 010346
L 0032
S 0586
G 0002
B 0152
G 0012
G 0010
010316
010317
010318
010126
010319
010320
G 0011
G 0013
S 0060
G 0020
G 0021
G 0023
G 0064
G 0063
P 0733
S 0659
T 0386
010321
010323
010261
010098
010324
010325
010275
010026
010326
010328
010403
40
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0099 010330
G 0101 010329
E 0094 010650
R 0285 010331
A 0371 010571
G 0118
D 0349
C 0306
B 0413
G 0190
G 0192
G 0201
010332
010333
010160
010334
010614
010335
010615
G 0204
G 0205
G 0208
G 0209
G 0327
010336
010252
010337
010283
010616
F 0047 010339
G 0281 010604
G 0250
F 0050
G 0235
G 0233
G 0308
B 0080
010305
010340
010198
010341
010342
010343
B 0080 010343
L 0135 010223
H 0176 010344
H 0221 010345
H 0261 010346
H 0280 010347
O 0022 010655
A 0016 010620
C 0370 010654
O 0025 010352
O 0048 010348
O 0047
O 0042
O 0045
O 0033
O 0054
010350
010601
010349
010353
010233
D 0004 010617
N°(fr.)
D’ORDRE
H
H
H
H
0181
0182
0186
0189
H 0193
H 0194
H
H
H
I
0195
0211
0215
0002
I 0012
I 0017
I 0018
I 0019
I 0023
I 0024
I 0082
I 0095
I
I
I
I
I
I
0117
0119
0121
0122
0124
0129
I
K
K
K
K
L
L
0148
0001
0003
0008
0012
0015
0016
L 0137
L 0170
L 0193
L 0224
L 0301
L 0302
L 0316
L 0318
L 0363
L 0383
M 0016
humus
humus (couvertures d’ --- )
hydrates
hydrauliques (liquides pour
circuits --- )
hydrazine
hydrofuges (produits --- ) pour la
maçonnerie à l’exception des
peintures
hydrogène
hypochlorite de soude
hyposulfites
ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à
usage alimentaire
ignifuges
imperméabilisation des matières
textiles (préparations pour l’ --- )
imperméabilisation du ciment
(préparations pour l’ --- ) à
l’exception des peintures
imperméabilisation du cuir (produits
chimiques pour l’ --- )
imprégnation des matières textiles
(produits chimiques pour l’ --- )
imprégnation du cuir (produits
chimiques pour l’ --- )
industrie (produits chimiques pour
l’ --- )
insecticides (additifs chimiques
aux --- )
iode à usage chimique
iode (sels d’ --- )
iodée (albumine --- )
iodique (acide --- )
iodures à usage industriel
ions (échangeurs d’ --- ) [produits
chimiques]
isotopes à usage industriel
kaïnite
kaolin
kieselgur
krypton
lactique (acide --- )
lactiques (ferments --- ) à usage
chimique
lanthane
lécithine [matière première]
lentilles (produits contre la
liants pour la fonderie
liquides pour circuits hydrauliques
liquides pour freins
lithine
lithium
lourde (eau --- )
lutécium [cassiopeium]
maçonnerie (produits hydrofuges
peintures
N°(angl.)
D’ORDRE
H
H
H
F
0312
0313
0326
0364
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0017 maçonnerie (produits pour la
conservation de la --- ) à l’exception
M 0019 magnésie (carbonate de --- )
M 0021 magnésite
M 0023 magnésium (chlorure de --- )
M 0060 malt (albumine de --- )
M 0097 manganate
M 0099 manganèse (bioxyde de --- )
M 0104 manglier (écorce de --- ) à usage
industriel
M 0193 mastic à greffer les arbres
M 0194 mastic à l’huile
M 0195 mastic de vitrier
M 0196 mastic pour carrosseries
M 0197 mastic pour remplir les cavités des
arbres [arboriculture]
M 0201 mastics pour chaussures
M 0203 mastics pour le cuir
M 0204 mastics pour pneumatiques
M 0211 mater le verre (produits pour --- )
M 0220 matières plastiques à l’état brut
M 0221 matières plastiques (dispersions
de --- )
M 0233 maturation des fruits (hormones
pour activer la --- )
M 0280 mercure
M 0282 mercure (oxyde de --- )
M 0283 mercure (sels de --- )
M 0295 métalloïdes
M 0296 métaux alcalino-terreux
M 0297 métaux alcalins
M 0298 métaux alcalins (sels de --- )
M 0302 métaux des terres rares (sels de --- )
M 0311 métaux précieux (sels de --- ) à
usage industriel
M 0312 métaux (produits chimiques
destinés à faciliter l’alliage de --- )
M 0314 métaux (produits pour durcir les --- )
M 0316 métaux (produits pour la trempe
des --- )
M 0317 métaux (produits pour le revenu
des --- )
M 0319 métaux terreux
M 0322 méthane
M 0323 méthylique (éther --- )
M 0362 micro-organismes (cultures de --- )
vétérinaire
M 0364 micro-organismes (préparations
de --- ) autres qu’à usage médical
ou vétérinaire
M 0375 mildiou (produits chimiques pour la
protection contre le --- )
M 0387 minéraux (acides --- )
M 0432 modérateurs pour réacteurs
nucléaires
M 0468 mordants pour métaux
M 0480 moteurs à explosion (antidétonants
pour --- )
010355
010641
010356
010197
H 0333 010358
D 0004 010617
H
H
H
I
0337
0351
0354
0185
010359
010360
010361
010618
F 0216 010294
T 0178 010362
C 0294 010195
L 0139 010364
T 0176 010363
L 0136 010224
I 0071 010176
A 0064 010308
I
I
I
I
I
I
0152
0156
0155
0150
0153
0158
010365
010366
010034
010367
010368
010255
I 0188
K 0001
K 0003
K 0026
K 0068
L 0020
M 0284
010369
010140
010370
010371
010372
010373
010374
L 0058 010375
L 0144 010588
L 0158 010377
B
F
B
L
L
H
C
D
0392
0364
0641
0278
0280
0168
0225
0004
010306
010197
010315
010378
010379
010253
010153
010617
41
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0121 010380
M 0021
M 0019
M 0022
M 0052
M 0066
M 0068
M 0072
010147
010382
010383
010035
010384
010124
010385
G 0233
O 0022
G 0166
A 0495
T 0454
010341
010655
010651
010649
010080
C 0286
M 0128
M 0129
G 0158
P 0470
D 0185
010170
010192
010193
010386
010438
010605
H 0261 010346
M 0228
M 0227
M 0230
M 0241
A 0212
A 0210
S 0066
S 0064
S 0067
010387
010389
010388
010390
010039
010560
010561
010162
010391
C 0375 010045
M 0239 010249
M 0239 010249
M 0233 010393
M 0237
M 0250
M 0253
C 1056
010392
010394
010284
010596
C 1056 010596
M 0276 010395
M 0305 010396
M 0354 010179
M 0403 010633
A 0352 010071
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0486 moteurs de véhicules (agents de
refroidissement pour --- )
M 0492 moteurs (préparations contre
l’ébullition pour agents de
refroidissement de --- )
M 0493 moteurs (produits chimiques pour le
décalaminage des --- )
M 0513 mouillage (produits de --- )
[blanchisserie]
M 0514 mouillage (produits de --- )
[teinturerie]
M 0515 mouillage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
M 0517 moulage (produits de --- ) pour la
fonderie
M 0550 moûts (produits pour le collage
des --- )
N 0005 naphtalène
N 0042 néodyme
N 0043 néon
N 0044 neptunium
N 0050 nettoyage des cheminées (produits
chimiques pour le --- )
N 0061 neutralisants de gaz toxiques
N 0069 nielle (produits chimiques pour la
protection contre la --- )
N 0073 nitrates
N 0074 nitré (papier --- )
N 0082 noir animal
N 0084 noir de charbon à usage industriel
N 0086 noir de fumée à usage industriel
N 0095 noix de galle
O 0015 oenologie (bactéricides pour l’ --- )
[produits chimiques utilisés au
cours de la fabrication du vin]
O 0027 offset (plaques sensibilisées
pour --- )
O 0043 oléique (acide --- )
O 0046 oligo-éléments (préparations d’ --- )
pour les plantes
O 0051 olivine [produit chimique]
O 0070 opacifier l’émail ou le verre
O 0087 or (sels d’ --- )
O 0128 os (charbon d’ --- )
O 0133 oseille (sel d’ --- )
O 0159 oxalates
O 0160 oxalique (acide --- )
O 0162 oxyde d’antimoine
O 0163 oxyde de chrome
O 0164 oxyde de cobalt à usage industriel
O 0165 oxyde de mercure
O 0166 oxyde de plomb
O 0167 oxygène
O 0171 oxygénée (eau --- )
P 0017 paillis [engrais]
P 0048 palladium (chlorures de --- )
P 0081 papier albuminé
P 0083 papier autovireur [photographie]
P 0085 papier barytique
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0869 010647
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
A 0329 010645
E 0137 010089
M 0358 010127
M 0359 010398
M 0360 010530
F 0448 010307
P 0189
P 0191
P 0247
M 0504 010200
N
N
N
N
C
0017
0046
0047
0049
0417
010399
010400
010401
010402
010174
P 0257
P 0299
T 0386 010403
W 0201 010404
N 0085
N 0084
A 0297
C 0123
L 0032
G 0012
O 0015
010572
010416
010068
010597
010316
010319
010096
S 0250 010406
O 0057 010407
T 0393 010637
P
P
P
P
P
P
P
0316
0317
0322
0338
0339
0357
0367
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0370
0373
0375
0376
0377
0379
0380
0385
0386
P 0391
P 0396
P 0399
O 0063 010408
O 0069 010264
G 0216
B 0532
S 0673
O 0133
O 0134
A 0354
C 0472
C 0637
M 0227
L 0098
O 0137
H 0338
C 0754
P 0066
A 0180
S 0240
B 0148
0088
0093
0095
0106
0108
0109
0113
0114
0117
0119
0127
0129
P 0400
P 0401
010409
010167
010410
010411
010412
010075
010189
010599
010389
010441
010413
010414
010622
010415
010036
010090
010103
P
P
P
P
0406
0407
0420
0472
P 0583
P 0604
P
P
P
P
0605
0606
0610
0611
P 0613
42
papier chimique pour essais
papier de tournesol
papier diazo
papier nitré
papier (pâte à --- )
papier photométrique
papier pour la photographie
papier pour photocalques
papier réactif
papier sensible
papiers peints (colles pour --- )
papiers peints (produits pour
l’enlèvement des --- )
pâte à papier
pâte de bois
peaux (produits pour le corroyage
des --- )
pectine à usage photographique
pellicules [films] sensibilisées mais
non impressionnées
perborate de soude
percarbonates
perchlorates
persulfates
persulfurique (acide --- )
pétrole (agents pour détruire le --- )
pharmaceutiques (produits pour la
conservation des produits --- )
phénol à usage industriel
phosphates [engrais]
phosphatides
phosphore
phosphorique (acide --- )
photocalques (papier pour --- )
photocalques (tissu pour --- )
photographie (papier pour la --- )
photographie (produits chimiques
pour la --- )
photographiques (affaiblisseurs --- )
photographiques (émulsions --- )
photographiques (plaques --- )
sensibilisées
photographiques (révélateurs --- )
photographiques
(sensibilisateurs --- )
photométrique (papier --- )
photosensibles (plaques --- )
picrique (acide --- )
piles atomiques (combustibles
pour --- )
plantes (préparations pour la
régulation de la croissance des --- )
plaques photographiques
sensibilisées
plaques photosensibles
plaques sensibilisées pour offset
plastifiants
plastiques (dispersions de
matières --- )
plastiques (matières --- ) à l’état brut
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0167
L 0284
D 0123
N 0084
P 0109
P 0324
P 0313
B 0489
R 0099
S 0248
A 0091
W 0041
010278
010419
010245
010416
010156
010417
010322
010432
010259
010418
010203
010653
P 0109 010156
W 0314 010132
C 1079 010216
P 0199 010420
S 0247 010581
P
P
P
P
P
P
P
0245
0246
0248
0268
0269
0281
0652
010421
010422
010423
010424
010425
010351
010210
P
P
P
P
P
B
B
P
P
0296
0302
0304
0306
0305
0489
0488
0313
0321
010426
010427
010429
010430
010433
010432
010434
010322
010211
R 0119 010027
P 0312 010267
S 0249 010269
P 0311 010435
P 0316 010436
P
P
P
F
0324
0325
0346
0522
010417
010213
010437
010087
P 0446 010634
S 0249 010269
P
S
P
D
0325
0250
0467
0185
010213
010406
010143
010605
P 0470 010438
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
0616
0635
0636
0639
0664
0668
P 0671
P 0740
P 0751
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0872
0873
0874
0892
0928
0973
0979
0996
1006
1009
1036
P 1038
P 1043
P 1044
Q 0009
R 0025
R 0029
R 0044
R 0045
R 0121
R 0122
R 0124
R 0127
R 0132
R 0168
R 0173
R 0196
R 0219
R 0220
R 0221
R 0222
R 0254
R 0260
R 0264
plastisols
plomb (acétate de --- )
plomb (arséniate de --- )
plomb (oxyde de --- )
plutonium
pneumatiques (compositions pour
la réparation des --- )
pneumatiques (mastics pour --- )
polonium
pommes de terre (farine de --- ) à
usage industriel
potasse
potassiques (eaux --- )
potassium
pots en tourbe pour l’horticulture
praséodyme
prométhium
protactinium
protéine [matière première]
protoxyde d’azote
prussiates
purification de l’eau (produits pour
la --- )
purification des huiles (produits
pour la --- )
pyrogallique (acide --- )
pyroligneux (acide --- ) [vinaigre de
bois]
quebracho à usage industriel
radiateurs (produits chimiques de
curage pour --- )
radioactifs (éléments --- ) à usage
scientifique
radium à usage scientifique
radon
réacteurs nucléaires (modérateurs
pour --- )
réactif (papier --- )
réactifs chimiques autres qu’à
réactives (matières --- ) [getters]
recharge des accumulateurs (eau
acidulée pour la-)
réfrigérants (produits --- )
refroidissement pour moteurs de
véhicules (agents de --- )
régulation de la croissance des
plantes (préparations pour la --- )
renforçateurs chimiques pour
caoutchouc
renforçateurs chimiques pour
papier
rénovation des disques acoustiques
(produits pour la --- )
réparation des objets cassés
(ciments pour la --- )
résidus du traitement des grains de
céréales à usage industriel
résines artificielles à l’état brut
résines synthétiques à l’état brut
N°(angl.)
D’ORDRE
P
L
L
L
P
R
0471
0095
0096
0098
0516
0193
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
010439
010440
010083
010441
010442
010465
R 0282 révélateurs photographiques
R 0283 revenu des métaux (produits pour
le --- )
R 0300 rhénium
R 0357 Roentgen (films --- ) sensibilisés
mais non impressionnés
R 0383 roues (compositions pour la
réparation des bandages de --- )
R 0446 rubidium
S 0004 sable de fonderie
S 0015 saccharine
S 0063 salicylique (acide --- )
S 0065 salpêtre
S 0068 samarium
S 0074 sang (charbon de --- )
S 0094 sauce pour le tabac
S 0118 savons métalliques à usage
industriel
S 0120 scandium
S 0148 scories [engrais]
S 0152 sébacique (acide --- )
S 0179 sel brut
S 0181 sel d’oseille
S 0182 sel (esprit-de- --- )
S 0183 sel gemme
S 0184 sel pour conserver, autre que pour
les aliments
S 0187 sélénium
S 0197 sels [engrais]
S 0198 sels [produits chimiques]
S 0199 sels à usage industriel
S 0202 sels d’argent (solutions de --- ) pour
l’argenture
S 0203 sels de métaux des terres rares
S 0204 sels de métaux précieux à usage
industriel
S 0205 sels de virage [photographie]
S 0207 sels d’or
S 0210 sels pour colorer les métaux
S 0211 sels pour éléments galvaniques
S 0221 semences (produits pour préserver
les --- )
S 0226 sensibilisateurs photographiques
S 0227 sensible (papier --- )
S 0318 silicates
S 0323 silicium
S 0325 silicones
S 0356 sodium
S 0377 sols (préparations pour
l’amendement des --- )
S 0405 soudage (fondants pour le --- )
S 0406 soudage (gaz protecteurs pour le --- )
S 0407 soudage (préparations chimiques
pour le --- )
S 0408 soude calcinée
S 0409 soude caustique à usage industriel
S 0410 soude de barille
S 0413 soude (sels de --- ) [produits
chimiques]
S 0438 soufre
M 0129 010193
P 0558 010443
P 0594 010444
P 0585
P 0586
P 0587
P 0196
P 0637
P 0720
P 0729
P 0743
N 0087
C 1121
W 0105
010446
010448
010447
010445
010449
010450
010451
010452
010093
010228
010608
O 0036 010354
P 0798 010453
W 0325 010133
Q 0005 010454
R 0012 010648
R 0017 010456
R 0032 010458
R 0034 010457
M 0354 010179
R 0099 010259
C 0381 010178
G 0118 010332
A 0049 010251
R 0153 010459
C 0869 010647
P 0446 010634
C 0374 010640
C 0373 010639
R 0191 010246
C 0287 010194
B 0816 010460
A 0435 010462
S 1123 010455
43
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0311 010435
M 0233 010393
R 0220 010463
X 0003 010464
R 0193 010465
R
F
S
S
S
S
B
S
S
0368
0451
0002
0043
0056
0068
0472
0100
0615
010466
010467
010114
010468
010469
010470
010168
010471
010472
S
S
S
S
S
S
R
S
0135
0532
0225
0052
0673
0038
0285
0051
010473
010428
010474
010476
010410
010058
010331
010003
S
S
S
S
S
0235
0058
0057
0061
0470
010479
010478
010475
010397
010081
S 0064 010162
S 0067 010391
T 0349
G 0216
S 0059
S 0060
S 0231
010548
010409
010207
010261
010480
P
S
S
S
S
S
S
010436
010418
010481
010483
010484
010485
010053
0316
0248
0442
0443
0446
0627
0635
S 0647 010584
P 0733 010326
S 0646 010487
C
C
S
S
0044
0262
0622
0628
010488
010490
010100
010491
S 1045 010493
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0439 soufre (fleur de --- ) à usage
chimique
S 0481 spath pesant
S 0492 spinelles [produits chimiques]
S 0504 statique (produits contre
l’électricité --- ) non à usage
ménager
S 0518 stéarique (acide --- )
S 0540 strontium
S 0548 substrats pour la culture hors sol
[agriculture]
S 0564 suie à usage industriel ou agricole
S 0568 sulfates
S 0569 sulfimide benzoïque
S 0571 sulfonique (acide --- )
S 0572 sulfures
S 0573 sulfureux (acide --- )
S 0574 sulfurique (acide --- )
S 0575 sulfurique (éther --- )
S 0576 sumac pour la tannerie
S 0579 superphosphates [engrais]
S 0608 sylviculture (produits chimiques
T 0007 tabac (sauce pour le --- )
T 0052 taches (produits chimiques pour
empêcher la formation de --- ) sur
les étoffes
T 0067 talc [silicate de magnésium]
T 0095 tan
T 0096 tanin
T 0097 tannantes (matières --- )
T 0098 tannerie (huiles pour la --- )
T 0099 tannerie (sumac pour la --- )
T 0100 tannin
T 0101 tannique (acide --- )
T 0107 tapioca (farine de --- ) à usage
industriel
T 0136 tartre non à usage pharmaceutique
T 0137 tartrique (acide --- )
T 0143 technétium
T 0176 tellure
T 0188 tensio-actifs (agents --- )
T 0196 terbium
T 0200 ternissure des émaux et du verre
(produits chimiques pour la --- )
T 0207 terre à diatomées
T 0209 terre de foulage pour l’industrie
textile
T 0211 terre pour la culture
T 0212 terre végétale
T 0213 terreau
T 0214 terres rares
T 0215 terreux (métaux --- )
T 0220 tétrachlorures
T 0223 textiles (préparations pour
l’imperméabilisation des
matières --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0224 textiles (produits chimiques pour
l’avivage des matières --- )
T 0225 textiles (produits chimiques pour
l’imprégnation des matières --- )
T 0226 thallium
T 0251 thiocarbanilide
T 0253 thorium
T 0254 thulium
T 0294 tissu pour photocalques
T 0311 titanique (anhydride --- ) à usage
industriel
T 0312 titanite
T 0326 toile sensibilisée pour la
photographie
T 0370 toluène
T 0371 toluol
T 0412 tourbe [engrais]
T 0413 tourbe (pots en --- ) pour l’horticulture
T 0427 tournesol (papier de --- )
T 0492 trempe des métaux (produits pour
la --- )
T 0564 tuiles (produits pour la conservation
des --- ) à l’exception des peintures
et des huiles
T 0569 tungstique (acide --- )
U 0008 urane
U 0009 urane (nitrate d’ --- )
U 0010 uranium
V 0131 vernis (dissolvants pour --- )
V 0158 verre (produits chimiques pour la
ternissure du --- )
V 0159 verre (produits contre la ternissure
du --- )
V 0160 verre (produits pour opacifier le --- )
V 0162 verre soluble [silicate]
V 0226 viande (produits pour attendrir la --- )
à usage industriel
V 0227 viande (produits pour fumiger la --- )
V 0237 vigne (produits chimiques pour la
protection contre les maladies de
la --- )
V 0241 vin (colle à --- )
V 0243 vinaigre de bois [acide pyroligneux]
V 0244 vinaigre (esprit de --- )
V 0247 vinique (alcool --- )
V 0252 virage (bains de --- ) [photographie]
V 0253 virage (sels de --- ) [photographie]
V 0258 viscose
V 0281 vitres (produits contre la ternissure
des --- )
V 0283 vitrier (mastic de --- )
V 0287 vitriol
V 0315 volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à
usage industriel
V 0334 vulcanisation (accélérateurs de --- )
V 0336 vulcanisation (produits de --- )
W 0011 withérite
X 0001 xénon
Y 0006 ytterbium
Y 0007 yttrium
F 0352 010299
B 0149 010495
S 0730 010496
A 0373 010260
S 0881 010497
S 1009 010498
S 1025 010589
S
S
B
S
S
S
S
S
S
S
C
0667
1040
0319
1044
1041
1049
1047
1048
1050
1065
0384
010499
010555
010113
010501
010486
010502
010503
010285
010504
010431
010505
S 0100 010471
S 0805 010286
T 0042
T 0047
T 0055
T 0057
O 0047
S 1050
T 0055
T 0054
T 0073
010506
010507
010508
010509
010350
010504
010508
010511
010512
T
T
T
T
T
T
S
010514
010515
010516
010517
010518
010519
010520
0091
0092
0116
0148
0155
0160
0804
D 0122 010632
F 0529 010525
E 0010
L 0308
H 0312
R 0072
M 0237
T 0171
T 0178
010524
010527
010355
010526
010392
010529
010362
44
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0175 010091
T 0176 010363
T
T
T
T
B
T
0179
0201
0203
0221
0488
0290
010532
010533
010535
010534
010434
010536
T 0288 010537
S 0246 010212
T 0322
T 0322
P 0193
P 0196
L 0284
M 0239
010538
010538
010539
010445
010419
010249
P 0653 010540
T 0526
U 0036
N 0083
U 0035
S 0663
G 0159
010541
010543
010405
010542
010606
010521
G 0148 010522
G 0145 010263
W 0093 010544
M 0186 010545
S 0586 010317
V 0138 010546
W 0280
W 0325
S 0741
V 0144
T 0348
T 0349
V 0149
A 0374
010205
010133
010277
010547
010099
010548
010157
010523
G 0166 010651
V 0158 010225
A 0262 010558
V 0167
V 0169
W 0299
X 0001
Y 0018
Y 0019
010005
010549
010550
010551
010552
010553
N°(fr.)
D’ORDRE
Z 0004 zircone
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Z 0006 010556
45
IIe partie
Classe 2
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
0172
0341
0349
0350
0395
0396
A
A
A
A
0433
0504
0507
0533
A 0578
A 0613
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
B
B
B
0629
0631
0636
0696
0700
0701
0709
0713
0796
0834
0009
0021
0167
B
B
B
B
B
B
0272
0352
0403
0458
0464
0485
B 0493
B
B
B
B
B
0524
0525
0536
0539
0542
B 0546
B 0552
B
B
B
B
C
0556
0572
0852
0854
0231
C 0233
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
agglutinants pour couleurs
aliments (colorants pour --- )
aliments (teintures pour --- )
alizarine (couleurs d’ --- )
aluminium (peintures --- )
aluminium (poudre d’ --- ) pour la
peinture
amiante (peintures à l’ --- )
anhydride titanique [pigment]
aniline (couleurs d’ --- )
animaux (encres pour marquer
les --- )
anticorrosion (produits --- )
antirouille (produits --- ) [préservatifs
contre la rouille]
apprêt (couleurs pour --- )
apprêt (teintures pour --- )
aquarelle (fixatifs pour l’ --- )
argent brillant [céramique]
argent (émulsions d’ --- ) [pigments]
argent en feuilles
argent sous forme de pâte
argenter (poudres à --- )
asphalte (vernis d’ --- )
auramine
bactéricides (peintures --- )
badigeons
bandes protectrices contre la
corrosion
baume du Canada
beurre (colorants pour le --- )
bière (colorants pour la --- )
bitume (vernis au --- )
blanc de chaux
blancs [matières colorantes ou
peintures]
bleus [matières colorantes ou
peintures]
bois colorant
bois colorant (extraits de --- )
bois de teinture
bois (enduits pour le --- ) [peintures]
bois (huiles pour la conservation
du --- )
bois (mordants pour le --- )
bois (produits pour la conservation
du --- )
bois (teintures pour le --- )
boissons (colorants pour --- )
bronzage (laques de --- )
bronze (poudre de --- )
caramélisé (malt --- ) [colorant
alimentaire]
caramels [colorants alimentaires]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
B
F
F
A
A
A
N° DE
BASE
0388
0405
0405
0204
0244
0245
020087
020005
020005
020006
020007
020008
A 0457
T 0291
A 0293
M 0102
020009
020106
020052
020067
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0243 carbonyle pour la préservation du
bois
C 0263 carmin de cochenille
C 0300 carton bitumé (enduits pour le --- )
[peintures]
C 0388 céramique (couleurs pour la --- )
C 0415 céruse
C 0507 charbon (noir de --- ) [pigment]
C 0564 châssis de véhicules (revêtements
de protection pour --- )
C 0648 chaussures (teintures pour --- )
C 0653 chaux (blanc de --- )
C 0656 chaux (lait de --- )
C 0964 cobalt (oxyde de --- ) [colorant]
C 0968 cochenille (carmin de --- )
C 1042 colophane
C 1043 colorant (bois --- )
C 1044 colorant (extraits de bois --- )
C 1045 colorant (malt- --- )
C 1046 colorants *
C 1047 colorants pour aliments
C 1180 conservation du bois (produits pour
la --- )
C 1225 copal
C 1226 copal (vernis au --- )
C 1304 corrosion (produits contre la --- )
C 1360 couleurs
C 1361 couleurs (agglutinants pour --- )
C 1363 couleurs (diluants pour --- )
C 1364 couleurs (épaississants pour --- )
C 1365 couleurs (liants pour --- )
C 1534 créosote pour la conservation du
bois
C 1589 cuir (encres pour le --- )
C 1596 cuir (mordants pour le --- )
C 1649 curcuma [colorant]
D 0172 détrempes
D 0215 diluants pour couleurs
D 0216 diluants pour laques
D 0217 diluants pour peintures
D 0278 dorures
E 0222 émaux [vernis]
E 0223 émaux pour la peinture
E 0278 émulsions d’argent [pigments]
E 0295 encre [toner] (cartouches d’ --- ) pour
imprimantes et photocopieurs
E 0299 encres [toner] pour photocopieurs
E 0301 encres d’imprimerie
E 0302 encres pour la peausserie
E 0303 encres pour le cuir
E 0304 encres pour marquer les animaux
E 0311 enduits [peintures]
E 0375 épaississants pour couleurs
F 0268 fixatifs [vernis]
A 0332 020010
A 0366 020107
P
P
F
S
S
S
S
S
B
A
B
B
A
0680
0680
0264
0465
0461
0462
0467
0476
0435
0489
0018
0030
0331
020108
020108
020011
020012
020015
020013
020014
020016
020017
020018
020019
020020
020021
C 0074
C 0711
C 0709
B 0432
W 0238
W 0237
020022
020023
020024
020025
020110
020109
B 0491 020103
D 0387
D 0388
D 0387
W 0304
O 0049
020111
020112
020111
020026
020082
W 0308 020027
W 0313 020049
W 0322
C 0710
B 0713
B 0710
M 0055
020028
020004
020031
020032
020035
C 0114 020034
46
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0138 020113
C 0641 020045
C 0630 020036
C 0308
W 0233
C 0124
U 0015
020037
020038
020039
020040
S 0347
W 0238
L 0228
C 0636
C 0641
C 0706
D 0387
D 0388
M 0056
C 0707
F 0405
W 0313
020041
020110
020042
020044
020045
020046
020111
020112
020048
020047
020005
020049
C
C
A
C
B
T
T
B
C
0879
0880
0332
0707
0388
0200
0195
0388
1022
020050
020114
020010
020047
020087
020053
020055
020087
020056
I 0087
S 0806
T 0538
D 0194
T 0200
T 0199
T 0200
G 0120
E 0127
E 0126
S 0461
T 0343
020033
020057
020060
020062
020053
020054
020053
020063
020064
020065
020015
020123
T 0344
P 0696
I 0088
I 0087
M 0102
C 0631
T 0195
F 0265
020121
020066
020069
020033
020067
020070
020055
020072
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0476
F 0517
G 0219
G 0266
G 0267
G 0268
G 0302
G 0325
G 0343
G 0372
H
H
I
I
0146
0159
0013
0030
I 0038
I 0041
I 0077
L 0049
L 0138
L 0140
L 0141
L 0227
L 0297
L 0315
M 0063
M 0069
M 0158
M 0192
M 0303
M 0305
M 0313
M 0315
M 0397
M 0467
N 0083
N 0085
N 0087
O 0020
O 0082
P 0116
P
P
P
P
0208
0239
0275
0280
P 0283
fumée (noir de --- ) [pigment]
fustine [colorant]
glaçures [enduits]
gommes-guttes pour la peinture
gommes-laques
gommes-résines
graisses contre la rouille
gravure (encres pour la --- )
gris de zinc [pigment]
guttes (gommes- --- ) pour la
peinture
huiles contre la rouille
huiles pour la conservation du bois
ignifuges (peintures --- )
imprimantes et photocopieurs
(encre [toner] (cartouches d’ --- )
pour --- )
imprimerie (encres d’ --- )
imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres]
indigo [colorant]
lait de chaux
laques *
laques (diluants pour --- )
laques (gommes- --- )
liants pour peintures
liqueurs (colorants pour --- )
litharge
malt caramélisé [colorant
alimentaire]
malt-colorant
marquer les animaux (encres
pour --- )
mastic [résine naturelle]
métaux en feuilles pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et
artistes
métaux en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et
artistes
métaux (produits contre la
métaux (produits pour la protection
des --- )
minium
mordants *
noir de charbon [pigment]
noir de fumée [pigment]
noirs [matières colorantes ou
peintures]
oeufs de Pâques (papier pour
teindre les --- )
or brillant [céramique]
papier pour teindre les oeufs de
Pâques
pâtes d’imprimerie [encres]
peausserie (encres pour la --- )
peinture (émaux pour la --- )
peinture (poudre d’aluminium pour
la --- )
peintures *
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0033
Y 0011
G 0163
G 0025
G 0322
G 0319
A 0364
E 0143
Z 0003
G 0025
020073
020074
020075
020076
020077
020078
020079
020080
020081
020076
A 0365
O 0049
F 0215
T 0343
020083
020082
020085
020123
P 0696
P 0691
I 0063
L 0228
L 0017
T 0199
G 0322
B 0388
C 0712
O 0092
M 0055
020066
020043
020086
020042
020115
020054
020077
020087
020088
020089
020035
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
0285
0286
0287
0288
0290
0382
P 0384
P 0470
P 0627
P 0897
P 0934
P 0983
R 0261
R 0262
R 0293
R
R
S
S
S
S
S
S
T
T
T
M 0056 020048
M 0102 020067
M 0131 020091
M 0238 020092
0351
0397
0052
0070
0288
0299
0563
0577
0145
0147
0197
T 0201
T
T
T
V
V
M 0245 020090
A 0375 020093
0210
0271
0310
0130
0134
peintures antifouling
peintures bactéricides
peintures (diluants pour --- )
peintures ignifuges
peintures (liants pour --- )
photocopier (encres [toner] pour
appareils et machines à --- )
photocopieurs (encre [toner]
(cartouches d’ --- ) pour
imprimantes et --- )
pigments
platine brillant [céramique]
poudre d’aluminium pour la
peinture
préservatifs contre la rouille
protection des métaux (produits
pour la --- )
résines (gommes- --- )
résines naturelles à l’état brut
revêtements de protection pour
châssis de véhicules
rocou
rouille (préservatifs contre la --- )
safran [colorant]
sandaraque
siccatifs pour couleurs
Sienne (terre de --- )
suie [couleur]
sumac pour les vernis
teinture (bois de --- )
teintures *
térébenthine [diluant pour
peintures]
ternissure des métaux (produits
contre la --- )
terre de Sienne
tinctoriales (matières --- )
titanique (anhydride --- ) [pigment]
vernis *
vernis (sumac pour les --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
A
B
T
F
B
T
0338
0018
0200
0215
0388
0344
N° DE
BASE
020122
020019
020053
020085
020087
020121
T 0343 020123
P 0357 020059
B 0699 020030
A 0245 020008
A 0366 020107
P 0738 020094
G 0319 020078
R 0204 020061
U 0015 020040
A
A
S
S
S
S
S
S
D
D
T
0319
0366
0026
0074
0402
0408
0666
1051
0387
0382
0548
020098
020107
020099
020100
020068
020029
020101
020102
020111
020058
020124
A 0375 020093
S
C
T
V
S
0408
0707
0291
0039
1051
020029
020047
020106
020003
020102
P 0738 020094
R 0116
M 0401
C 0124
L 0033
B 0439
020095
020002
020039
020073
020051
P 0098 020096
B 0698 020097
P 0098 020096
P
I
E
A
0691
0088
0126
0245
020043
020069
020065
020008
P 0047 020001
47
IIe partie
Classe 3
N°(fr.)
D’ORDRE
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
A 0009 abrasifs *
A 0012 abrasifs (papiers --- )
A 0105 adhésifs [matières collantes] à
usage cosmétique
A 0110 adhésifs pour fixer les postiches
A 0121 adoucir (pierres à --- )
A 0144 aérosols pour rafraîchir l’haleine
A 0163 affûtage (produits pour l’ --- )
A 0219 aiguiser (produits pour --- )
A 0256 air pressurisé, conservé en boîte,
pour le nettoyage et
l’époussetage
A 0282 alcali volatil [ammoniaque] utilisé
comme détergent
A 0398 alun (pierres d’ --- ) [antiseptiques]
A 0404 amandes (huile d’ --- )
A 0406 amandes (lait d’ --- ) à usage
cosmétique
A 0410 amandes (savon d’ --- )
A 0416 ambre [parfumerie]
A 0438 amidon [apprêt]
A 0439 amidon à lustrer
A 0446 amincissement (préparations
cosmétiques pour l’ --- )
A 0456 ammoniaque [alcali volatil] utilisé
comme détergent
A 0523 animaux de compagnie
(shampooings pour --- )
A 0580 antidérapante (cire --- ) pour
planchers
A 0581 antidérapants (liquides --- ) pour
planchers
A 0614 antirouille (produits --- ) pour
l’enlèvement de la rouille
A 0618 antisolaires (produits --- )
[préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau]
A 0630 apprêt d’amidon
A 0754 aromates [huiles essentielles]
A 0807 assouplisseurs
A 0809 astiquer (matières à --- )
A 0810 astringents à usage cosmétique
A 0880 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
A 0882 avivage (savons d’ --- )
A 0895 azurage du linge (bleu pour l’ --- )
B 0019 badiane (essence de --- )
B 0065 bain (préparations cosmétiques
pour le --- )
B 0069 bain (sels pour le --- ) non à usage
médical
B 0180 barbe (pierres à --- ) [antiseptiques]
B 0181 barbe (savon à --- )
B 0182 barbe (teintures pour la --- )
B 0248 bâtonnets ouatés à usage
cosmétique
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0010 030165
A 0008 030166
A 0088 030199
A 0086
S 0589
B 0682
G 0297
G 0297
C 0088
030001
030002
030204
030003
030003
030209
A 0261 030167
A 0234 030168
A 0223 030006
A 0222 030169
A
A
S
S
C
0225
0249
0845
0846
0932
030007
030008
030010
030009
030177
N 0103 030208
R 0384 030170
S 1061 030171
S
B
B
B
0612
0485
0029
0189
030013
030014
030015
030016
B 0177 030175
S
S
B
S
0290
0289
0227
1096
0473
0474
0479
0480
0481
0482
0483
B
B
B
B
B
0484
0491
0492
0547
0570
B 0816
B 0851
N 0105 030207
030010
030172
030193
030044
030191
030174
B
B
B
B
B
B
B
B 0815
S 0275 030196
0845
0418
0005
0549
0476
0700
0253
0279
0318
0465
0472
B 0667
A 0261 030167
S
A
F
F
A
B
B
B
B
B
B
030005
030017
030176
030019
48
C
C
C
C
0202
0254
0351
0381
C
C
C
C
0621
0625
0718
0726
C
C
C
C
0728
0839
0841
0842
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0863
0871
0873
0874
0875
0876
0877
0880
0882
0884
0906
1037
1048
bâtons d’encens
beauté (masques de --- )
bergamote (essence de --- )
blanc de craie
blanchiment (produits de --- )
[lessive]
blanchir la peau (crème pour --- )
blanchir le cuir (produits pour --- )
blanchir (sels pour --- )
blanchir (soude pour --- )
blanchissage (colorants pour le --- )
blanchissage (produits de --- )
blanchissage (produits de glaçage
pour le --- )
blanchisserie (cire pour la --- )
bleu de lessive
bleu pour l’azurage du linge
bois odorants
boissons (aromates pour --- ) [huiles
essentielles]
bouche (produits pour les soins de
la --- ) non à usage médical
briller les feuilles des plantes
(produits pour faire --- )
briller (produits pour faire --- )
bronzage de la peau (préparations
cosmétiques pour le --- )
capillaires (lotions --- )
carbures métalliques [abrasifs]
cèdre (huiles essentielles de --- )
cendres volcaniques pour le
nettoyage
chaussures (cirages pour --- )
chaussures (crèmes pour --- )
cheveux (colorants pour --- )
cheveux (préparations pour
l’ondulation des --- )
cheveux (teintures pour --- )
cils (cosmétiques pour --- )
cils postiches
cils postiches (adhésifs pour fixer
les --- )
cirages
cire à épiler
cire à moustaches
cire à parquet
cire à parquet (décapants pour --- )
cire à polir
cire antidérapante pour planchers
cire pour cordonniers
cire pour la blanchisserie
cire pour tailleurs
citrons (huiles essentielles de --- )
Cologne (eau de --- )
colorants pour la lessive et le
blanchissage
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
J 0052
B 0237
B 0323
W 0240
L 0081
030213
030020
030021
030022
030124
S
L
B
B
L
L
L
0506
0109
0461
0462
0078
0077
0080
030023
030025
030026
030027
030059
030028
030029
L
B
B
S
B
0085
0485
0485
0143
0337
030051
030014
030014
030030
030173
M 0461 030031
P 0452 030212
S 0329 030048
S 1061 030171
H
C
C
V
0029
0118
0267
0162
030034
030035
030037
030038
B
B
H
H
0547
0547
0024
0037
030039
030039
030040
030041
H
E
F
E
0024
0229
0023
0228
030040
030043
030042
030178
S 0359
W 0147
M 0459
P 0140
F 0325
P 0555
N 0105
S 0361
L 0085
T 0041
L 0150
E 0020
L 0078
030046
030097
030052
030053
030206
030054
030207
030049
030051
030055
030056
030058
030059
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1049 colorants pour la toilette
C 1182 conservation du cuir (produits pour
la --- ) [cirages]
C 1261 cordonniers (cire pour --- )
C 1262 cordonniers (poix pour --- )
C 1273 corindon [abrasif]
C 1318 cosmétique (motifs décoratifs à
usage --- )
C 1319 cosmétique (nécessaires de --- )
C 1320 cosmétiques
C 1321 cosmétiques pour animaux
C 1322 cosmétiques (préparations --- ) pour
l’amincissement
l’avivage des --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
C 1369 couleurs (produits pour enlever
les --- )
C 1489 craie (blanc de --- )
C 1493 craie pour le nettoyage
C 1504 crayons à usage cosmétique
C 1525 crèmes à polir
C 1526 crèmes cosmétiques
C 1528 crèmes pour chaussures
C 1529 crèmes pour le cuir
C 1554 cristaux de soude pour le nettoyage
C 1588 cuir (crèmes pour le --- )
C 1600 cuir (produits pour blanchir le --- )
C 1601 cuir (produits pour la conservation
du --- ) [cirages]
C 1608 cuirs à rasoir (pâtes pour --- )
D 0012 déboucher les tuyaux d’écoulement
(préparations pour --- )
D 0017 décapants
D 0018 décapants pour cire à parquet
D 0032 décolorants à usage cosmétique
D 0036 décoratifs (motifs --- ) à usage
cosmétique
D 0053 dégraissage (produits de --- ) autres
que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication
D 0063 démaquillage (produits de --- )
D 0085 dentaires (préparations pour polir
les prothèses --- )
D 0089 dentifrices
D 0097 dents (gels pour blanchir les --- )
D 0101 dépilatoires
D 0111 dérouillement (produits pour le --- )
D 0126 désinfectants (savons --- )
D 0129 désodorisants à usage personnel
[parfumerie]
D 0132 désodorisants (savons --- )
D 0157 détachants
D 0158 détartrants à usage domestique
D 0166 détergent (torchons imprégnés
d’un --- ) pour le nettoyage
D 0168 détergents [détersifs] autres que
ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication et ceux
à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0713 030060
L 0125 030061
S
C
C
T
0361
0639
0928
0411
030049
030050
030062
030181
C
C
C
C
0931
0934
0935
0932
030064
030065
030063
030177
B 0700 030174
P 0039 030179
W 0240
C 0542
P 0225
P 0545
C 1015
B 0547
C 1016
W 0062
C 1016
L 0109
L 0125
030022
030067
030069
030070
030071
030039
030074
030072
030074
030025
030061
0157
0325
0458
0411
0187
0018
0019
0020
0048
0050
0115
0186
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0257
0259
0260
0269
0287
0288
0289
0386
0438
0441
E
E
E
E
F
F
0447
0450
0491
0563
0010
0126
F 0287
F 0288
F 0483
P 0156 030073
C 0551 030195
S
F
B
T
D
E
E
E
E
E
E
E
G 0094
030076
030206
030192
030181
G 0105
G 0152
D 0042 030077
G 0159
G 0174
G 0196
M 0050 030078
D 0064 030198
G 0215
G 0297
H 0018
D
D
D
R
D
D
0062
0056
0076
0384
0173
0070
030079
030210
030096
030170
030080
030180
D
S
S
C
0068
0802
0129
0608
030149
030068
030081
030211
D 0091 030075
49
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0056
0129
0132
0140
0151
0152
0153
0154
0161
0196
I
J
J
L
0128
0018
0022
0046
diamantine [abrasif]
eau de Cologne
eau de Javel
eau de lavande
eaux de senteur
eaux de toilette
écorce de quillaja pour le lavage
électricité statique (produits contre
l’ --- ) à usage ménager
émeri
émeri (papier --- )
émeri (toile --- )
empois
encaustiques
encens
encens (bâtons d’ --- )
épilatoires (produits --- )
essanger le linge (matières à --- )
essence de térébenthine [produit
de dégraissage]
essences éthériques
essentielles (huiles --- )
éthérées (huiles --- )
extraits de fleurs [parfumerie]
fards
feuilles des plantes (produits pour
faire briller les --- )
fleurs (bases pour parfums de --- )
fleurs (extraits de --- ) [parfumerie]
fumigations (produits pour --- )
[parfums]
gâteaux (aromates pour --- ) [huiles
essentielles]
gaulthérie (huile de --- )
gelée de pétrole à usage
cosmétique
gels pour blanchir les dents
géraniol
glaçage (produits de --- ) pour le
blanchissage
glaces (liquides pour lave- --- )
graisses à usage cosmétique
haleine (aérosols pour rafraîchir
l’ --- )
héliotropine
huile d’amandes
huile de gaulthérie
huiles à usage cosmétique
huiles de nettoyage
huiles de toilette
huiles essentielles
huiles éthérées
huiles pour la parfumerie
hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage
cosmétique
ionone [parfumerie]
jasmin (huile de --- )
Javel (eau de --- )
lait d’amandes à usage cosmétique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0109
E 0020
J 0018
L 0088
S 0142
T 0316
Q 0008
A 0372
030082
030058
030089
030090
030091
030092
030093
030083
E 0115
E 0118
E 0116
S 0845
P 0541
I 0043
J 0052
D 0076
L 0083
O 0029
030094
030084
030086
030010
030047
030095
030213
030096
030098
030158
E 0183
E 0184
E 0184
E 0217
M 0044
P 0452
030099
030100
030100
030101
030102
030212
F 0342 030105
E 0217 030101
F 0539 030106
F 0299 030107
G 0088 030108
P 0283 030109
D 0056 030210
G 0111 030110
L 0080 030029
W 0271 030126
G 0278 030111
B 0682 030204
H 0175
A 0223
G 0088
O 0041
O 0040
O 0050
E 0184
E 0184
O 0044
H 0339
030113
030006
030108
030114
030117
030120
030100
030100
030118
030112
I
J
J
A
030121
030115
030089
030169
0161
0017
0018
0222
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0063
0142
0143
0144
0157
0159
0160
0161
0194
0195
0198
0214
0282
0285
0300
L
L
L
L
L
0304
0353
0356
0357
0358
M 0134
M 0174
M 0176
M 0271
M 0273
M 0539
M 0561
N 0033
N 0046
N 0051
N 0058
N 0062
O 0057
O 0062
O 0065
O 0066
O 0136
P 0078
P 0094
P 0096
P 0123
P 0128
P
P
P
P
P
P
P
P
0159
0160
0161
0163
0167
0210
0234
0237
P 0281
P 0334
laits de toilette
laques pour les cheveux
laques pour les ongles
laques (produits pour enlever les --- )
lavage (produits de --- )
lavande (eau de --- )
lavande (huile de --- )
lave-glaces (liquides pour --- )
lessive (bleu de --- )
lessive (colorants pour la --- )
lessives
lèvres (rouge à --- )
linge (matières à essanger le --- )
linge (produits pour parfumer le --- )
liquides antidérapants pour
planchers
lisser (produits pour --- )
lotions à usage cosmétique
lotions après-rasage
lotions capillaires
lotions cosmétiques (serviettes
imprégnées de --- )
maquillage (produits de --- )
mascara
masques de beauté
menthe (essence de --- )
menthe pour la parfumerie
moustaches (cire à --- )
musc [parfumerie]
nécessaires de cosmétique
nettoyage à sec (produits de --- )
nettoyage des prothèses dentaires
(préparations pour le --- )
nettoyage (produits de --- )
neutralisants pour permanentes
ondulation des cheveux
(préparations pour l’ --- )
ongles (laques pour les --- )
ongles postiches
ongles (produits pour le soin des --- )
ouate à usage cosmétique
papier à polir
papier de verre [verré]
papier émeri
papiers abrasifs
papiers peints (produits pour le
nettoyage des --- )
parfumer le linge (produits pour --- )
parfumerie (produits de --- )
parfums
parfums de fleurs (bases pour --- )
parquet (cire à --- )
pâtes pour cuirs à rasoir
peau (crème pour blanchir la --- )
peau (produits cosmétiques pour
les soins de la --- )
peinture (produits pour enlever la --- )
permanentes (neutralisants pour --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0552
H 0035
N 0012
L 0016
L 0081
L 0088
L 0087
W 0271
B 0485
L 0078
L 0081
L 0264
L 0083
S 0004
N 0103
030123
030201
030032
030085
030124
030090
030116
030126
030014
030059
030124
030018
030098
030150
030208
S
L
A
H
T
0587
0329
0117
0029
0283
030127
030122
030200
030034
030197
M 0048
M 0110
B 0237
M 0318
M 0320
M 0459
M 0493
C 0931
D 0351
C 0543
030033
030202
030020
030128
030129
030052
030132
030064
030205
030194
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0335 peroxyde d’hydrogène à usage
cosmétique
P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usage
cosmétique
P 0435 pieds (savons contre la
transpiration des --- )
P 0441 pierre à adoucir
P 0442 pierre à polir
P 0445 pierre ponce
P 0449 pierres à barbe [antiseptiques]
P 0454 pierres d’alun [antiseptiques]
P 0553 planchers (cire antidérapante
pour --- )
P 0554 planchers (liquides antidérapants
pour --- )
P 0584 plantes (produits pour faire briller
les feuilles des --- )
P 0725 poix pour cordonniers
P 0728 polir [rendre lisse] (toile à --- )
P 0731 polir les prothèses dentaires
(préparations pour --- )
P 0733 polir (papier à --- )
P 0734 polir (pierre à --- )
P 0735 polir (préparations pour --- )
P 0736 polir (rouge à --- )
P 0743 pommades à usage cosmétique
P 0772 ponce (pierre --- )
P 0861 postiches (adhésifs pour fixer les --- )
P 0864 postiches (cils --- )
P 0866 postiches (ongles --- )
P 0893 pots-pourris odorants
P 0899 poudre pour le maquillage
P 1003 prothèses dentaires (préparations
P 1004 prothèses dentaires (préparations
pour polir les --- )
Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le lavage
R 0081 rasage (produits de --- )
R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à --- )
R 0371 rose (huile de --- )
R 0394 rouge à lèvres
R 0395 rouge à polir
R 0398 rouille (produits pour l’enlèvement
de la --- )
S 0053 safrol
S 0111 savonnettes
S 0112 savons
S 0113 savons contre la transpiration
S 0114 savons d’avivage
S 0115 savons désinfectants
S 0116 savons désodorisants
S 0117 savons médicinaux
S 0209 sels pour blanchir
S 0213 sels pour le bain non à usage
médical
S 0228 senteur (eaux de --- )
S 0269 serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques
S 0283 shampooings
C 0546 030104
N 0068 030133
H 0037 030041
N 0012
F 0028
N 0003
C 0950
P 0551
S 0077
E 0118
A 0008
W 0040
030032
030136
030137
030066
030139
030140
030084
030166
030138
S
P
P
F
P
P
S
S
030150
030141
030135
030105
030053
030073
030023
030142
0004
0260
0261
0342
0140
0156
0506
0503
P 0039 030179
N 0068 030133
50
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0339 030112
P 0283 030109
S 0613 030143
S
P
P
S
A
N
0589
0554
0765
0290
0234
0105
030002
030144
030145
030005
030168
030207
N 0103 030208
P 0452 030212
C 0639 030050
S 0075 030160
D 0064 030198
P 0551
P 0554
P 0552
P 0553
P 0560
P 0765
A 0086
F 0023
F 0028
P 0597
M 0047
C 0543
030139
030144
030045
030011
030146
030145
030001
030042
030136
030203
030147
030194
D 0064 030198
Q 0008
S 0288
P 0156
R 0343
L 0264
P 0553
R 0384
030093
030148
030073
030119
030018
030011
030170
S 0028
C 0040
S 0604
A 0358
S 0612
D 0173
D 0068
M 0196
B 0461
B 0177
030151
030152
030012
030163
030013
030080
030149
030130
030026
030175
S 0142 030091
T 0283 030197
S 0274 030134
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0284 shampooings pour animaux de
compagnie
S 0324 silicium (carbure de --- ) [abrasif]
S 0366 soins de la bouche (produits pour
les --- ) non à usage médical
S 0367 soins de la peau (produits
cosmétiques pour les --- )
S 0411 soude (lessive de --- )
S 0412 soude pour blanchir
S 0459 sourcils (cosmétiques pour les --- )
S 0460 sourcils (crayons pour les --- )
S 0503 statique (produits contre
l’électricité --- ) à usage ménager
T 0064 tailleurs (cire pour --- )
T 0068 talc pour la toilette
T 0149 teintures cosmétiques
T 0150 teintures (produits pour enlever
les --- )
T 0198 térébenthine [produit de
dégraissage]
T 0202 terpènes
T 0320 toile à polir [rendre lisse]
T 0323 toile émeri
T 0327 toile verrée
T 0337 toilette (colorants pour la --- )
T 0338 toilette (eaux de --- )
T 0341 toilette (huiles de --- )
T 0342 toilette (laits de --- )
T 0344 toilette (produits de --- )
T 0345 toilette (produits de --- ) contre la
transpiration
T 0349 toilette (teintures pour la --- )
T 0402 torchons imprégnés d’un détergent
pour le nettoyage
T 0472 transpiration (produits de toilette
contre la --- )
T 0521 tripoli pour le polissage
T 0587 tuyaux d’écoulement (préparations
pour déboucher les --- )
V 0133 vernis (produits pour enlever les --- )
V 0154 verre (papier de --- )
V 0316 volatil (alcali --- ) [ammoniaque]
utilisé comme détergent
V 0317 volcaniques (cendres --- ) pour le
nettoyage
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0275 030196
S 0444 030036
M 0461 030031
S 0503 030142
S
B
E
E
A
0625
0462
0220
0221
0372
030153
030027
030131
030154
030083
T
T
D
C
0041
0043
0383
0723
030055
030155
030156
030087
T 0546 030157
T 0162
S 0075
E 0116
G 0136
C 0713
T 0316
O 0050
C 0552
T 0317
A 0359
030159
030160
030086
030161
030060
030092
030120
030123
030125
030162
C 0713 030060
C 0608 030211
A 0359 030162
T 0476 030164
C 0551 030195
V 0041 030088
S 0077 030140
A 0261 030167
V 0162 030038
51
IIe partie
Classe 4
N°(fr.)
D’ORDRE
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage.
A 0006 abeilles (cire d’ --- )
A 0100 additifs non chimiques pour
carburants
A 0170 agglomérants de poussière
A 0292 alcool à brûler
A 0296 alcool (combustibles à base d’ --- )
A 0302 alcool utilisé comme combustible
A 0361 allumage (bandes de papier pour
l’ --- )
A 0365 allumage (copeaux de bois pour
l’ --- )
A 0372 allume-feu
A 0572 anthracite
A 0584 antidérapants pour courroies
[préparations]
A 0661 arbres de Noël (bougies pour --- )
A 0746 armes (graisse pour --- )
B 0099 balayage (compositions pour le --- )
pour lier la poussière
B 0304 benzène
B 0308 benzine
B 0311 benzol
B 0517 bois à brûler
B 0519 bois (briquettes de --- )
B 0522 bois (charbon de --- ) [combustible]
B 0528 bois (copeaux de --- ) pour l’allumage
B 0531 bois de feu
B 0703 bougies [éclairage]
B 0706 bougies parfumées
B 0708 bougies pour arbres de Noël
B 0727 boulets de charbon
B 0825 briquettes combustibles
B 0826 briquettes de bois
B 0827 briquettes de tourbe [combustibles]
C 0246 carburants
C 0248 carburants (additifs non chimiques
pour --- )
C 0250 carburants gazéifiés (mélanges --- )
C 0265 carnauba (cire de --- )
C 0409 cérésine
C 0473 chandelles
C 0497 charbon [combustible]
C 0502 charbon de bois [combustible]
C 0639 chaussures (graisses pour --- )
C 0816 cierges
C 0881 cire pour courroies
C 0883 cire pour l’éclairage
C 0887 cires [matières premières]
C 0890 cires à usage industriel
C 1005 coke
C 1064 combustibles
C 1173 conservation de la maçonnerie
(huiles pour la --- )
C 1183 conservation du cuir (produits pour
la --- ) [huiles et graisses]
C 1229 copeaux de bois pour l’allumage
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0273 040001
A 0067 040085
D 0373
M 0254
F 0527
A 0189
P 0113
C 1374 coupe (huile de --- )
C 1410 courroies (antidérapants pour --- )
[préparations]
C 1412 courroies (cire pour --- )
C 1422 courroies (graisse pour --- )
C 1602 cuir (produits pour la conservation
du --- ) [huiles et graisses]
D 0029 décoffrage (huiles de --- )
D 0056 dégras
D 0107 dépoussiérage (produits pour le --- )
E 0101 éclairage (cire pour l’ --- )
E 0103 éclairage (gaz d’ --- )
E 0104 éclairage (graisses pour l’ --- )
E 0106 éclairantes (matières --- )
E 0314 énergie électrique
E 0353 ensimage (huiles d’ --- )
E 0445 essences [carburants]
E 0490 éther de pétrole
F 0116 feu (allume- --- )
G 0091 gasoil
G 0116 gaz combustibles
G 0118 gaz d’éclairage
G 0119 gaz d’huile
G 0124 gaz pauvre
G 0129 gaz solidifiés [combustibles]
G 0142 gazoline
G 0153 gelée de pétrole à usage industriel
G 0273 goudron de houille (huile de --- )
G 0290 graissage (graisses de --- )
G 0291 graissage (huiles de --- )
G 0303 graisses industrielles
G 0304 graisses pour chaussures
G 0305 graisses pour le cuir
G 0306 graisses pour l’éclairage
G 0314 graphite lubrifiant
H 0101 houille
H 0103 houille (huile de --- )
H 0104 houille (huile de goudron de --- )
H 0130 huile de coupe
H 0134 huile de ricin à usage technique
H 0135 huile de soja (préparations d’ --- )
pour le revêtement anti-adhésif
des ustensiles de cuisson
H 0136 huile (gaz d’ --- )
H 0144 huiles combustibles
H 0148 huiles de décoffrage
H 0149 huiles de graissage
H 0150 huiles de mouillage
H 0155 huiles industrielles
H 0157 huiles pour la conservation de la
maçonnerie
H 0160 huiles pour la conservation du cuir
H 0162 huiles pour la peinture
H 0165 huiles pour les tissus
H 0167 huiles pour moteurs
040079
040002
040004
040003
040005
W 0321 040006
F 0210 040007
A 0327 040008
N 0104 040009
C 0455 040010
G 0268 040011
D 0371 040012
B 0313
P 0277
B 0320
F 0218
W 0302
C 0351
W 0321
F 0218
C 0079
P 0259
C 0455
C 0616
B 0702
W 0302
P 0192
C 0140
A 0067
040082
040043
040083
040013
040018
040014
040006
040013
040015
040105
040010
040016
040019
040018
040017
040081
040085
V 0033
C 0158
C 0316
C 0079
C 0615
C 0351
G 0270
C 0079
B 0288
I 0035
W 0157
I 0074
C 0693
F 0517
O 0027
040020
040021
040022
040015
040023
040014
040026
040015
040028
040029
040027
040030
040031
040025
040055
P 0650 040086
W 0321 040006
52
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 1117 040101
N 0104 040009
B 0288 040028
G 0269 040033
P 0650 040086
O 0046
T 0044
D 0375
I 0035
G 0056
I 0034
L 0206
E 0071
T 0173
P 0277
P 0282
F 0210
D 0130
F 0523
G 0056
O 0035
P 0712
S 0660
G 0077
P 0284
C 0622
L 0339
L 0340
I 0072
G 0270
G 0271
I 0034
L 0338
C 0615
C 0618
C 0622
C 1117
C 0235
S 0692
040036
040037
040038
040029
040040
040039
040041
040106
040080
040043
040044
040007
040048
040049
040040
040050
040103
040088
040051
040047
040053
040060
040042
040035
040026
040034
040039
040052
040023
040054
040053
040101
040089
040058
O 0035
F 0525
O 0046
L 0340
M 0357
I 0073
O 0027
040050
040084
040036
040042
040056
040087
040055
O 0026
O 0043
T 0173
M 0427
040090
040102
040080
040104
N°(fr.)
D’ORDRE
K 0006
L 0106
L 0131
L 0252
L 0253
L 0364
M 0015
M 0235
M 0240
M 0388
M 0512
N 0006
N 0022
O 0042
O 0131
O 0172
P 0084
P
P
P
P
P
0134
0276
0359
0360
0362
P
P
P
R
S
0716
0917
0919
0309
0373
S
S
S
T
T
T
V
X
X
0449
0517
0566
0304
0411
0426
0111
0002
0003
kérosène
lampes (mèches de --- )
lanoline
lignite
ligroïne
lubrifiants
maçonnerie (huiles pour la
conservation de la --- )
mazout
mèches de lampes
minéraux (combustibles --- )
mouillage (huiles de --- )
naphte
navette (huile de --- ) industrielle
oléine
os (huile d’ --- ) industrielle
ozocérite [ozokérite]
papier (bandes de --- ) pour
l’allumage
paraffine
peinture (huiles pour la --- )
pétrole brut ou raffiné
pétrole (éther de --- )
pétrole (gelée de --- ) à usage
industriel
poisson (huile de --- ) non comestible
poussier [combustible]
poussière (agglomérants de --- )
ricin (huile de --- ) à usage technique
soja (préparations d’huile de --- )
pour le revêtement anti-adhésif
des ustensiles de cuisson
souliers (graisses pour --- )
stéarine
suint
tissus (huiles pour les --- )
tourbe [combustible]
tournesol (huile de --- ) industrielle
veilleuses [bougies]
xylène
xylol
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0008
L 0041
W 0334
L 0218
L 0219
L 0337
O 0027
040059
040061
040074
040062
040045
040063
040055
M 0162
W 0243
M 0307
M 0357
N 0016
R 0070
O 0058
B 0534
O 0145
P 0113
040064
040046
040032
040056
040066
040065
040068
040067
040069
040005
P 0126
O 0043
P 0286
P 0282
P 0284
040070
040102
040071
040044
040047
F
C
D
C
S
0228
0617
0373
0235
0692
040057
040072
040079
040089
040058
G 0270
S 0882
W 0334
T 0173
P 0194
S 1058
N 0077
X 0013
X 0014
040026
040073
040074
040080
040024
040075
040076
040078
040077
N°(fr.)
D’ORDRE
53
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
IIe partie
Classe 5
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
0010
0016
0047
0061
0081
0101
A 0111
A 0113
A 0117
A 0119
A 0257
A 0258
A 0273
A 0277
A 0278
A 0285
A
A
A
A
A
0290
0307
0310
0319
0343
A 0346
A 0357
A 0386
A 0400
A 0401
A 0407
A 0441
A 0447
A
A
A
A
A
A
0448
0449
0451
0486
0498
0500
A 0501
A 0502
A 0515
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
abrasifs à usage dentaire
acaricides
acétates à usage pharmaceutique
acides à usage pharmaceutique
aconitine
additifs pour fourrages à usage
médical
adhésifs pour prothèses dentaires
adhésifs (rubans --- ) pour la
médecine
adhésives (bandes --- ) pour la
médecine
adjuvants à usage médical
air (produits pour la purification de
l’ --- )
air (produits pour le
rafraîchissement de l’ --- )
albumine (aliments à base d’ --- ) à
usage médical
albumineuses (préparations --- ) à
usage médical
albumineux (lait --- )
alcalins (iodures --- ) à usage
pharmaceutique
alcaloïdes à usage médical
alcools médicinaux
aldéhydes à usage pharmaceutique
algicides
aliments diététiques à usage
médical
aliments pour bébés
alliages de métaux précieux à
usage dentaire
alumine (acétate d’ --- ) à usage
pharmaceutique
amaigrissant (thé --- ) à usage
médical
amalgames dentaires
amandes (lait d’ --- ) à usage
pharmaceutique
amidon à usage diététique ou
pharmaceutique
amincissement (préparations
médicales pour l’ --- )
aminoacides à usage médical
aminoacides à usage vétérinaire
ammoniac (pastilles de sel --- )
analgésiques
anesthésiques
aneth (essence d’ --- ) à usage
médical
angosture (écorce d’ --- ) à usage
médical
angusture (écorce d’ --- ) à usage
médical
animaux (ciment pour sabots d’ --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
D
A
A
A
A
A
0052
0017
0032
0047
0050
0068
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0082 050294
A 0094 050396
A 0160 050005
A 0149 050004
A 0181 050006
A 0183 050007
A 0182 050295
A 0209 050348
050296
050008
050009
050312
050297
F 0406 050298
A 0218 050010
A 0238 050299
R 0120 050011
D 0053 050012
M 0287 050300
S 0842 050013
S 0568 050317
A
A
S
A
A
D
0256
0257
0037
0280
0279
0142
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0535 animaux nuisibles (produits pour la P 0271 050021
destruction des --- )
A 0541 animaux (produits pour laver les --- ) A 0307 050189
A 0553 anneaux antirhumatismaux
A 0363 050016
A 0562 anneaux pour cors aux pieds
C 0912 050040
A 0574 antiasthmatique (thé --- )
A 0475 050022
A 0575 antibiotiques
A 0328 050388
A 0579 anticryptogamiques (produits --- )
A 0333 050135
F 0482 050023
A 0594 antigel (baume --- ) à usage
pharmaceutique
A 0598 antihémorroïdaux (produits --- )
H 0005 050025
A 0600 antimérule
D 0350 050026
A 0601 antimigraineux (articles --- )
H 0126 050027
A 0602 antimites (produits --- )
M 0418 050028
A 0356 050087
A 0606 antiparasitaires (colliers --- ) pour
animaux
A 0607 antiparasitaires (produits --- )
A 0357 050029
A 0611 antirhumatismaux (anneaux --- )
A 0363 050016
A 0612 antirhumatismaux (bracelets --- )
A 0362 050015
A 0615 antiseptique (coton --- )
A 0367 050031
A 0616 antiseptiques
A 0368 050030
S 1054 050301
A 0617 antisolaires (produits --- ) [onguents
contre les brûlures du soleil]
A 0620 antiuriques (produits --- )
A 0379 050032
A 0621 antiverrue (crayons --- )
W 0045 050033
A 0793 aseptique (coton --- )
A 0465 050034
A 0827 attrape-mouches
F 0377 050035
B 0016 050039
B 0011 bactériennes (préparations --- ) à
B 0013 bactériens (poisons --- )
B 0015 050038
B 0594 050036
B 0014 bactériologie (bouillons de culture
pour la --- )
B 0015 bactériologiques (préparations --- ) à B 0023 050037
B 0032 bagues pour cors aux pieds
C 0912 050040
B 0180 050045
B 0066 bain (préparations thérapeutiques
pour le --- )
B 0176 050302
B 0068 bain (sels pour le --- ) à usage
médical
B 0073 bains (boue pour --- )
M 0472 050059
B 0080 bains d’eaux minérales (sels
S 0063 050042
pour --- )
B 0081 bains d’oxygène
O 0138 050043
B 0082 bains médicinaux
B 0174 050041
B 0083 bains médicinaux (eau de mer
S 0194 050044
pour --- )
B 0085 bains vaginaux
V 0011 050393
B 0119 balsamiques à usage médical
B 0083 050046
B 0146 bandes adhésives pour la
A 0082 050294
médecine
B 0157 bandes hygiéniques
H 0346 050047
B 0164 bandes périodiques
M 0220 050233
B 0166 bandes pour pansements
B 0090 050049
B 0252 bâtons de réglisse à usage
S 0922 050303
pharmaceutique
050001
050387
050291
050292
050002
050293
A 0089 050003
A 0082 050294
A 0214
M 0197
A 0196
A 0200
D 0133
050376
050377
050014
050124
050017
050018
A 0290 050020
A 0290 050020
C 0285 050083
54
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0270 baume de gurjun [gurgu, gurgum
ou gurjum] à usage médical
B 0273 baumes à usage médical
B 0280 bébés (aliments pour --- )
B 0328 bestiaux (produits pour laver les --- )
B 0369 bicarbonate de soude à usage
pharmaceutique
B 0438 biocides
B 0439 biologiques (préparations --- ) à
usage médical
B 0440 biologiques (préparations --- ) à
usage vétérinaire
B 0451 bismuth (préparations de --- ) à
usage pharmaceutique
B 0453 bismuth (sous-nitrate de --- ) à usage
pharmaceutique
B 0468 blanche (eau --- )
B 0523 bois (charbon de --- ) à usage
pharmaceutique
B 0529 bois de cèdre anti-insectes
B 0573 boissons diététiques à usage
médical
B 0633 bonbons à usage pharmaceutique
B 0666 bouche (produits pour les soins de
la --- ) à usage médical
B 0699 boues médicinales
B 0716 bouillons de culture pour la
bactériologie
B 0779 bracelets à usage médical
B 0780 bracelets antirhumatismaux
B 0849 brome à usage pharmaceutique
B 0850 bronchodilatateurs (préparations
pour --- )
B 0885 brûlures du soleil (onguents contre
les --- )
B 0886 brûlures (produits contre les --- )
C 0040 caches oculaires à usage médical
C 0050 cachets à usage pharmaceutique
C 0053 cachou à usage pharmaceutique
C 0133 callosité (produits contre la --- )
C 0134 calmants
C 0135 calomel
C 0156 camphre à usage médical
C 0157 camphrée (huile --- ) à usage
médical
C 0164 candi (sucre --- ) à usage médical
C 0188 cantharide (poudre de --- )
C 0190 caoutchouc à usage dentaire
C 0219 capsules pour médicaments
C 0242 carbonyle [antiparasitaire]
C 0340 cataplasmes
C 0345 caustiques à usage
pharmaceutique
C 0363 ceintures pour serviettes
périodiques
C 0371 cellulose (esters de --- ) à usage
pharmaceutique
C 0373 cellulose (éthers de --- ) à usage
pharmaceutique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
grains de --- ) à usage médical
C 0503 charbon de bois à usage
pharmaceutique
C 0537 charpie
C 0658 chaux (produits à base de --- ) à
usage pharmaceutique
C 0725 cheveux (préparations médicinales
pour la croissance des --- )
C 0744 chiens (lotions pour --- )
C 0746 chiens (produits pour laver les --- )
C 0747 chiens (répulsifs pour --- )
C 0753 chimico-pharmaceutiques
(produits --- )
médical
pharmaceutique
vétérinaire
C 0773 chirurgicaux (tissus --- )
C 0777 chloral hydraté à usage
pharmaceutique
C 0783 chloroforme
C 0837 cigarettes sans tabac à usage
médical
C 0847 ciment d’os pour la chirurgie et
l’orthopédie
C 0852 ciment pour sabots d’animaux
C 0855 ciments dentaires
C 0888 cires à modeler à usage dentaire
C 0960 clous fumants
C 0966 cocaïne
C 1031 colliers antiparasitaires pour
animaux
C 1035 collodion à usage pharmaceutique
C 1036 collyre
C 1093 compléments nutritionnels à usage
médical
C 1103 compresses
C 1132 conducteurs chimiques pour
électrodes d’électrocardiographe
C 1155 condurango (écorce de --- )
C 1190 constipation (remèdes contre la --- )
C 1199 contact (solutions pour verres de --- )
C 1207 contraceptifs chimiques
C 1209 contraste radiologique (substances
de --- ) à usage médical
C 1272 coricides
C 1309 cors aux pieds (produits contre
les --- )
C 1332 coton à usage médical
C 1348 couches hygiéniques pour
incontinents
C 1378 coupe-faim à usage médical
C 1397 coups de soleil (produits contre
les --- ) à usage pharmaceutique
C 1430 coussinets d’allaitement
C 1432 coussinets pour oignons
C 1505 crayons antimigraineux
G 0349 050342
B
F
C
B
0081
0406
0256
0350
050050
050298
050051
050304
B 0403 050052
B 0404 050305
B 0405 050361
B 0422 050053
B 0423 050263
L 0103 050054
C 0350 050056
C 0266 050379
D 0132 050307
C 0810 050057
M 0465 050383
M 0473 050058
B 0594 050036
B
A
B
B
0625
0362
0707
0708
050060
050015
050306
050390
S 1054 050301
B
E
C
C
C
S
C
C
C
0787
0233
0022
0023
0058
0229
0059
0069
0070
050061
050398
050243
050062
050063
050268
050064
050309
050308
C
P
R
C
C
P
C
0085
0623
0357
0109
0121
0609
0264
050310
050065
050066
050068
050311
050070
050319
B 0296 050071
C 0278 050318
C 0280 050320
55
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0817 050321
C 0350 050056
L 0260 050073
L 0227 050074
M 0199 050394
D
D
R
C
0224
0225
0194
0386
050322
050075
050076
050077
C 0376 050362
C 0377 050323
C 0379 050363
S 1078 050078
H 0325 050079
C 0444 050080
T 0304 050081
B 0531 050385
C 0285
D 0057
M 0443
F 0535
C 0640
A 0356
050083
050082
050084
050085
050086
050087
C 0705 050324
E 0238 050088
N 0137 050384
C 0760 050089
C 0371 050091
C
C
S
C
R
0804
0819
0661
0840
0023
050092
050093
050094
050095
050096
C 0911 050098
C 0911 050098
C 0942 050099
N 0022 050351
A 0387 050389
S 1055 050100
B 0680 050378
B 0772 050391
H 0127 050101
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
1506
1507
1510
1520
C
C
C
C
1533
1569
1637
1638
C 1642
C 1644
C 1648
D 0028
D 0075
D
D
D
D
D
0076
0079
0080
0081
0082
D 0084
D 0093
D
D
D
D
D
D
0098
0109
0118
0123
0125
0130
D 0131
D 0156
D 0167
D 0179
D 0184
D 0199
D 0206
D 0207
D 0208
D
D
D
D
E
E
0213
0214
0310
0312
0007
0021
E 0024
crayons antiverrue
crayons caustiques
crayons hémostatiques
crème de tartre à usage
pharmaceutique
créosote à usage pharmaceutique
croton (écorce de --- )
culottes hygiéniques
culottes hygiéniques pour
incontinents
culture pour la bactériologie
(bouillons de --- )
cultures de micro-organismes à
curare
décoctions à usage
pharmaceutique
dentaires (adhésifs pour
prothèses --- )
dentaires (amalgames --- )
dentaires (ciments --- )
dentaires (laques --- )
dentaires (mastics --- )
dentaires (matières pour
empreintes --- )
dentaires (porcelaine pour
prothèses --- )
dentition (préparations pour faciliter
la --- )
dents (matières pour plomber les --- )
dépuratifs
désherbants
désinfectants à usage hygiénique
désinfectants pour W.-C. chimiques
désodorisants autres qu’à usage
personnel
désodorisants pour vêtements ou
matières textiles
destruction des herbes (produits
pour la --- )
détergents [détersifs] à usage
médical
diabétiques (pain pour --- )
diagnostic (produits pour le --- ) à
usage médical
diastases à usage médical
diététiques (aliments --- ) à usage
médical
diététiques (boissons --- ) à usage
médical
diététiques (substances --- ) à usage
médical
digestifs à usage pharmaceutique
digitaline
drogues à usage médical
droguiers de voyage
eau blanche
eau de mélisse à usage
pharmaceutique
eau de mer pour bains médicinaux
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0045
C 0261
H 0006
C 1011
050033
050102
050104
050325
C
C
S
P
050326
050105
050200
050372
1021
1031
0086
0087
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0058 eaux minérales à usage médical
E 0061 eaux minérales (sels d’ --- )
E 0062 eaux minérales (sels pour bains
d’ --- )
E 0064 eaux thermales
E 0117 écorces à usage pharmaceutique
E 0200 électrocardiographe (conducteurs
chimiques pour électrodes d’ --- )
E 0204 électrodes d’électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour --- )
E 0219 élixirs [préparations
pharmaceutiques]
E 0268 emplâtres
E 0273 empreintes dentaires (matières
pour --- )
E 0290 encens répulsif pour insectes
E 0322 engelures (produits contre les --- )
E 0368 enzymatiques (préparations --- ) à
usage médical
E 0369 enzymatiques (préparations --- ) à
usage vétérinaire
E 0371 enzymes à usage médical
E 0372 enzymes à usage vétérinaire
E 0400 éponges vulnéraires
E 0440 essence d’aneth à usage médical
E 0442 essence de térébenthine à usage
pharmaceutique
E 0466 esters à usage pharmaceutique
E 0493 éthers à usage pharmaceutique
E 0505 étoffes pour pansements
E 0534 eucalyptol à usage pharmaceutique
E 0535 eucalyptus à usage
pharmaceutique
E 0537 évacuants
E 0538 évanouissement (sels contre l’ --- )
F 0012 farine de lin à usage
pharmaceutique
F 0013 farine de poisson à usage
pharmaceutique
F 0019 farines à usage pharmaceutique
F 0021 farines lactées pour bébés
F 0040 fébrifuges
F 0054 fenouil à usage médical
F 0065 ferments à usage pharmaceutique
F 0159 fibres végétales comestibles non
nutritives
F 0282 fleur de soufre à usage
pharmaceutique
F 0319 foie de morue (huile de --- )
F 0332 fongicides
F 0358 formique (aldéhyde --- ) à usage
pharmaceutique
F 0392 fourrages (additifs pour --- ) à usage
médical
F 0471 fumants (clous --- )
F 0479 fumer (herbes à --- ) à usage médical
F 0484 fumigations (produits pour --- ) à
usage médical
G 0009 gaïacol à usage pharmaceutique
B 0594 050036
C 1055 050213
C 1066 050106
D 0028 050109
A 0089 050003
D
D
D
D
D
0053
0057
0059
0060
0058
050012
050082
050112
050113
050111
P 0567 050115
T 0124 050116
T
D
H
D
D
D
0122
0077
0193
0175
0174
0071
050110
050117
050204
050118
050380
050119
D 0069 050400
H 0193 050204
D 0089 050108
D 0099 050121
D 0103 050330
D 0121 050366
D 0133 050297
D 0132 050307
D 0134 050350
D 0138
D 0141
D 0344
M 0206
L 0103
M 0214
050122
050123
050125
050126
050054
050128
S 0194 050044
56
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0309 050129
M 0312 050130
S 0063 050042
T 0184 050131
B 0125 050132
C 0371 050091
C 0371 050091
E 0104 050133
P 0457 050097
D 0058 050111
I 0109 050386
C 0411 050103
E 0154 050370
E 0155 050371
E 0157
E 0158
V 0173
D 0142
O 0030
050368
050369
050136
050018
050283
E
E
S
E
E
050138
050139
050140
050141
050142
0177
0186
1080
0189
0190
P 0784 050143
S 0580 050224
L 0259 050190
F 0242 050381
F
L
F
F
F
P
0336
0019
0057
0082
0088
0445
050144
050145
050146
050147
050333
050367
F 0353 050334
C 0659 050150
F 0541 050151
F 0443 050335
A 0068 050293
F 0535 050085
S 0585 050336
F 0538 050337
G 0307 050153
N°(fr.)
D’ORDRE
G 0024 gallique (acide --- ) à usage
pharmaceutique
G 0106 gayacol à usage pharmaceutique
G 0107 gaz à usage médical
G 0135 gaze pour pansements
G 0150 gélatine à usage médical
G 0154 gelée de pétrole à usage médical
G 0155 gelée royale [à usage médical]
G 0170 gentiane à usage pharmaceutique
G 0179 germicides
G 0229 glu contre les mouches
G 0233 glucose à usage médical
G 0240 glycérine à usage médical
G 0241 glycérophosphates
G 0261 gommes à mâcher à usage médical
G 0263 gommes à usage médical
G 0264 gommés (taffetas --- )
G 0265 gommes-guttes à usage médical
G 0283 graines de lin à usage
pharmaceutique
G 0294 graisse à traire
G 0298 graisses à usage médical
G 0299 graisses à usage vétérinaire
G 0345 grossesse (préparations chimiques
pour diagnostiquer la --- )
G 0366 gurgu [gurgum] (baume de --- ) à
usage médical
G 0368 gurjum [gurjun] (baume de --- ) à
usage médical
G 0371 guttes (gommes- --- ) à usage
médical
H 0059 hématogène
H 0060 hémoglobine
H 0061 hémostatiques (crayons --- )
H 0063 herbes à fumer à usage médical
H 0064 herbes médicinales
H 0068 herbes (produits pour la destruction
des --- )
H 0069 herbicides
H 0091 hormones à usage médical
H 0098 houblon (extraits de --- ) à usage
pharmaceutique
H 0128 huile camphrée à usage médical
H 0131 huile de foie de morue
H 0133 huile de ricin à usage médical
H 0141 huiles à usage médical
H 0147 huiles contre les taons
H 0184 hydrastine
H 0185 hydrastinine
H 0197 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage
médical
H 0201 hydrophile (coton --- )
H 0202 hydrophile (ouate --- )
H 0206 hygiéniques (bandes --- )
H 0208 hygiéniques (culottes --- )
H 0209 hygiéniques (serviettes --- )
I 0022 implants chirurgicaux [tissus
vivants]
I 0060 incontinents (couches hygiéniques
pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
I 0061 incontinents (culottes hygiéniques
pour --- )
I 0085 infusions médicinales
I 0092 insectes (encens répulsif pour --- )
I 0094 insecticides
I 0099 insectifuges
I 0100 insémination artificielle (sperme
pour l’ --- )
I 0118 iode à usage pharmaceutique
I 0120 iode (teinture d’ --- )
I 0123 iodoforme
I 0125 iodures à usage pharmaceutique
I 0149 isotopes à usage médical
J 0005 jalap
J 0060 jujube (pâte de --- )
L 0014 lactées (farines --- ) pour bébés
L 0017 lactiques (ferments --- ) à usage
pharmaceutique
L 0020 lactose
L 0039 lait albumineux
L 0047 lait d’amandes à usage
pharmaceutique
L 0052 lait malté à usage médical
L 0056 lait (sucre de --- )
L 0139 laques dentaires
L 0146 larves (produits pour détruire les --- )
L 0162 laver les animaux (produits pour --- )
L 0167 laxatifs
L 0171 lécithine à usage médical
L 0216 levure à usage pharmaceutique
L 0254 limaces (produits pour détruire
les --- )
L 0266 lin (farine de --- ) à usage
pharmaceutique
L 0268 lin (graines de --- ) à usage
pharmaceutique
L 0291 liniments
L 0354 lotions à usage pharmaceutique
L 0355 lotions à usage vétérinaire
L 0359 lotions pharmaceutiques (serviettes
imprégnées de --- )
L 0380 lupuline à usage pharmaceutique
M 0005 mâcher (gommes à --- ) à usage
médical
M 0018 magnésie à usage pharmaceutique
M 0059 malt à usage pharmaceutique
M 0070 malté (lait --- ) à usage médical
M 0105 manglier (écorce de --- ) à usage
pharmaceutique
M 0198 mastics dentaires
M 0242 mèches soufrées pour la
désinfection
M 0247 médicaments à usage dentaire
M 0248 médicaments à usage vétérinaire
M 0250 médicaments pour la médecine
humaine
M 0259 mélisse (eau de --- ) à usage
pharmaceutique
M 0267 menstruation (tampons pour la --- )
M 0268 menthe à usage pharmaceutique
G 0009 050338
G 0307
G 0071
G 0091
G 0100
P 0285
R 0355
G 0108
G 0117
F 0379
G 0191
G 0206
G 0207
C 0402
G 0317
A 0078
G 0024
L 0258
050153
050314
050155
050157
050339
050316
050158
050159
050217
050340
050331
050160
050198
050161
050019
050341
050162
M 0291
G 0279
G 0280
D 0100
050165
050163
050164
050166
G 0349 050342
G 0349 050342
G 0024 050341
H 0003
H 0004
H 0006
S 0585
M 0200
H 0193
050168
050169
050104
050336
050170
050204
H 0193 050204
H 0262 050171
H 0260 050343
C 0070
C 0659
C 0234
M 0202
A 0349
H 0323
H 0324
H 0340
050308
050150
050344
050167
050173
050174
050175
050345
A
A
H
S
S
S
050176
050176
050047
050200
050234
050397
0013
0013
0346
0086
0087
1082
N 0022 050351
57
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0087 050372
M 0201
I 0109
I 0117
I 0110
S 0242
050148
050386
050055
050178
050177
I 0154
T 0261
I 0157
I 0151
I 0189
J 0009
J 0059
L 0019
M 0285
050346
050179
050181
050347
050349
050183
050184
050145
050187
M 0290 050192
A 0182 050295
M 0287 050300
M 0063
M 0290
D 0059
L 0061
A 0307
L 0092
L 0143
Y 0006
S 0578
050188
050192
050112
050193
050189
050156
050313
050194
050195
L 0259 050190
L 0258 050162
L
L
L
T
0245
0330
0331
0284
050196
050191
050220
050374
L 0352 050197
C 0402 050198
M 0018
M 0060
M 0063
M 0073
050127
050203
050188
050199
D 0060 050113
S 1046 050205
M 0208 050327
M 0210 050329
M 0209 050328
M 0214 050128
M 0222 050232
M 0321 050201
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0274 menthol
M 0278 mer (eau de --- ) pour bains
médicinaux
M 0284 mercuriels (onguents --- )
M 0308 métaux précieux (alliages de --- ) à
usage dentaire
M 0361 micro-organismes (cultures de --- ) à
M 0363 micro-organismes (préparations
de --- ) à usage médical ou
vétérinaire
M 0365 micro-organismes (substances
nutritives pour --- )
M 0376 mildiou (produits chimiques pour le
traitement du --- )
M 0382 minérales (eaux --- ) à usage médical
M 0384 minérales (sels d’eaux --- )
M 0425 modeler (cires à --- ) à usage
dentaire
M 0440 moleskine à usage médical
M 0471 mort-aux-rats
M 0477 morue (huile de foie de --- )
M 0504 mouches (attrape- --- )
M 0506 mouches (glu contre les --- )
M 0507 mouches (tue- --- )
M 0538 mousse d’Irlande à usage médical
M 0545 moutarde à usage pharmaceutique
M 0547 moutarde (huile de --- ) à usage
médical
M 0586 myrobalan [myrobolan] (écorce
de --- ) à usage pharmaceutique
N 0009 narcotiques
N 0045 nervins
N 0052 nettoyage des verres de contact
(préparations pour le --- )
N 0070 nielle (produits chimiques pour le
traitement de la --- )
N 0112 nutritives (substances --- ) pour
micro-organismes
O 0011 odorants (sels --- )
O 0032 oignons (coussinets pour --- )
O 0045 oligo-éléments (préparations d’ --- )
pour la consommation humaine et
animale
O 0069 onguents à usage pharmaceutique
O 0076 opiats
O 0077 opium
O 0078 opodeldoch
O 0079 opothérapiques (produits --- )
O 0081 or (amalgames dentaires en --- )
O 0110 organismes (cultures de micro- --- ) à
O 0111 organismes (substances nutritives
pour micro- --- )
O 0137 ouate à usage médical
O 0168 oxygène à usage médical
O 0170 oxygène (bains d’ --- )
P 0027 pain pour diabétiques
P 0067 pansements (articles pour --- )
P 0079 papier à sinapismes
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0224 050210
S 0194 050044
P
P
P
P
P
M 0226 050211
A 0218 050010
C 1055 050213
P 0256
P 0303
C 1055 050213
P 0314
P 0315
P 0336
N 0138 050212
M 0277 050202
P 0348
P 0363
M 0309 050129
M 0312 050130
M 0443 050084
M 0379
R 0074
C 0659
F 0377
F 0379
F 0378
I 0163
M 0499
M 0501
0082
0140
0186
0196
0238
P 0365
P 0366
050392
050216
050150
050035
050217
050218
050182
050219
050172
P 0369
P 0371
P 0374
P 0409
P 0434
P 0481
P 0585
M 0507 050221
P
P
P
P
P
N 0028 050223
N 0050 050152
C 0821 050365
W 0202 050222
0609
0640
0713
0744
0778
P 0875
N 0138 050212
P 0884
P 0994
P 1001
S 0580 050224
B 0772 050391
T 0392 050375
P 1002
O 0056
O 0076
O 0077
O 0078
O 0079
G 0214
C 1055
050225
050226
050227
050228
050229
050230
050213
P 1029
P 1034
P 1042
Q 0007
Q 0010
Q 0020
Q 0021
Q 0022
R 0013
R 0030
N 0138 050212
W 0002
O 0139
O 0138
D 0099
D 0311
P 0100
050072
050399
050043
050121
050114
050237
R 0037
R 0043
58
papier antimite
parasiticides
pastilles à usage pharmaceutique
pâte de jujube
peau (produits pharmaceutiques
pour les soins de la --- )
pectine à usage pharmaceutique
pellicules (produits
pharmaceutiques contre les --- )
pepsines à usage pharmaceutique
peptones à usage pharmaceutique
peroxyde d’hydrogène à usage
médical
pesticides
pétrole (gelée de --- ) à usage
médical
pharmaceutiques (produits --- )
pharmaceutiques (produits chimico--- )
pharmacies portatives
phénol à usage pharmaceutique
phosphates à usage
pharmaceutique
phylloxéra (produits chimiques pour
le traitement du --- )
pieds (remèdes contre la
transpiration des --- )
pilules à usage pharmaceutique
plantes (produits pour la destruction
des --- )
plasma sanguin
plomber les dents (matières pour --- )
poisons
pommades à usage médical
porcelaine pour prothèses
dentaires
potassium (sels de --- ) à usage
médical
potions médicinales
protège-slips [produits hygiéniques]
prothèses dentaires (adhésifs
pour --- )
prothèses dentaires (porcelaine
pour --- )
purgatifs
purification de l’air (produits pour
la --- )
pyrèthre (poudre de --- )
quassia à usage médical
quebracho à usage médical
quinine à usage médical
quinoléine à usage médical
quinquina à usage médical
racines médicinales
radioactifs (produits --- ) à usage
médical
radiologique (substances de
contraste --- ) à usage médical
radium à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0417
P 0128
P 0162
J 0059
S 0504
050286
050238
050214
050184
050239
P 0198 050231
P 0295 050241
P 0242 050242
P 0243 050180
H 0340 050345
P 0271 050021
P 0285 050339
P 0294 050069
C 0386 050077
F 0222 050244
P 0297 050236
P 0303 050245
P 0328 050246
R 0180 050247
P 0367 050235
H 0193 050204
B
T
P
P
P
0474
0122
0534
0561
0567
050248
050110
050249
050207
050115
P 0589 050251
M 0198 050332
P 0089 050315
A 0089 050003
P 0567 050115
P 0784 050143
A 0160 050005
P 0797
Q 0004
Q 0006
Q 0010
C 0433
Q 0011
M 0203
R 0018
050252
050254
050253
050256
050257
050255
050260
050258
R 0023 050096
R 0031 050259
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0051 rafraîchissement de l’air (produits
pour le --- )
R 0123 réactifs chimiques à usage médical
ou vétérinaire
R 0153 reconstituants [médicaments]
R 0184 réglisse à usage pharmaceutique
R 0210 remèdes à usage dentaire
R 0211 remèdes à usage vétérinaire
R 0212 remèdes pour la médecine
humaine
R 0244 répulsifs pour chiens
R 0255 résidus du traitement des grains de
céréales à usage médical
R 0304 rhubarbe (racines de --- ) à usage
pharmaceutique
R 0306 rhumatismes (anneaux contre
les --- )
R 0307 rhumatismes (bracelets contre
les --- )
R 0308 ricin (huile de --- ) à usage médical
R 0432 rubans adhésifs pour la médecine
S 0067 salsepareille à usage médical
S 0072 sang à usage médical
S 0081 sangsues à usage médical
S 0082 sanguin (plasma --- )
S 0124 scapulaires à usage chirurgical
S 0170 sédatifs
S 0176 seigle ergoté à usage
pharmaceutique
S 0200 sels à usage médical
S 0201 sels contre l’évanouissement
S 0206 sels d’eaux minérales
S 0212 sels pour le bain à usage médical
S 0234 sérothérapiques (médicaments --- )
S 0254 sérums
S 0268 serviettes hygiéniques
S 0270 serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques
S 0271 serviettes périodiques
S 0272 serviettes périodiques (ceintures
pour --- )
S 0287 siccatifs à usage médical
S 0330 sinapismes
S 0334 sirops à usage pharmaceutique
S 0351 slips périodiques
S 0365 soins de la bouche (produits pour
les --- ) à usage médical
S 0368 soins de la peau (produits
pharmaceutiques pour les --- )
S 0376 soleil (produits contre les coups
de --- ) à usage pharmaceutique
S 0378 sols (produits stérilisants pour --- )
S 0380 solvants pour enlever le sparadrap
S 0382 somnifères
S 0414 soude (sels de --- ) à usage médical
S 0440 soufre (fleur de --- ) à usage
pharmaceutique
S 0464 souris (produits pour détruire les --- )
S 0477 sparadrap
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0478 sparadrap (solvants pour enlever
le --- )
S 0487 sperme pour l’insémination
artificielle
S 0526 stérilisants (produits --- ) pour sols
S 0529 stérilisation (produits pour la --- )
S 0530 stéroïdes
S 0541 strychnine
S 0542 stupéfiants
S 0546 styptiques
S 0552 sucre à usage médical
S 0554 sucre candi à usage médical
S 0556 sucre de lait [lactose]
S 0567 sulfamides [médicaments]
S 0580 suppléments alimentaires minéraux
S 0587 suppositoires
T 0003 tabac (extraits de --- ) [insecticides]
T 0057 taffetas gommés
T 0092 tampons pour la menstruation
T 0103 taons (huiles contre les --- )
T 0135 tartre à usage pharmaceutique
T 0148 teintures à usage médical
T 0199 térébenthine à usage
pharmaceutique
T 0221 textiles (désodorisants pour
vêtements ou matières --- )
T 0233 thé médicinal
T 0241 thérapeutiques (préparations --- )
pour le bain
T 0242 thermales (eaux --- )
T 0255 thymol à usage pharmaceutique
T 0287 tisanes
T 0299 tissus chirurgicaux
T 0448 traire (graisse à --- )
T 0473 transpiration (remèdes contre la --- )
T 0560 tue-mouches
V 0001 vaccins
V 0045 végétaux (produits pour la
destruction des --- )
V 0127 vermifuges
V 0128 vermine (produits pour détruire
la --- )
V 0171 verres de contact (préparations
V 0172 verres de contact (solutions pour --- )
V 0183 vésicants
V 0194 vêtements (désodorisants pour --- )
ou matières textiles
V 0215 vétérinaires (produits --- )
V 0238 vigne (produits chimiques pour le
traitement des maladies de la --- )
V 0268 vitamines (préparations de --- )
V 0329 voyage (droguiers de --- )
V 0338 vulnéraires (éponges --- )
A 0149 050004
C 0380 050364
T 0347
L 0276
M 0208
M 0210
M 0209
050262
050185
050327
050329
050328
R 0194 050076
B 0817 050321
R 0224 050261
A 0363 050016
A 0362 050015
C
A
S
B
L
B
S
S
E
0234
0082
0090
0473
0147
0474
0138
0229
0167
050344
050294
050264
050265
050266
050248
050267
050268
050269
S 0062
S 0580
M 0312
B 0176
S 0255
S 0256
S 0087
T 0284
050137
050224
050130
050302
050270
050209
050234
050374
S 0087 050234
B 0296 050071
S 0401
M 0502
S 1131
S 0086
M 0465
050373
050271
050067
050200
050383
S 0504 050239
S 1055 050100
S
S
S
S
F
0636
0662
0669
0629
0353
050272
050134
050273
050274
050334
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0662 050134
S 0242 050177
S 0636
S 0914
S 0918
S 1013
N 0028
S 1024
S 1032
C 0085
M 0290
S 1043
M 0306
S 1070
T 0297
A 0078
M 0222
A 0349
T 0090
T 0262
T 0547
050272
050275
050395
050276
050223
050277
050278
050310
050192
050279
050382
050280
050186
050019
050232
050173
050281
050208
050282
D 0069 050400
M 0204 050149
B 0180 050045
T 0184
T 0223
H 0198
S 1078
M 0291
R 0181
F 0378
V 0001
H 0193
050131
050284
050240
050078
050165
050285
050218
050107
050204
V 0114 050154
V 0115 050289
C 0821 050365
S 0661 050094
V 0117 050290
D 0069 050400
V 0123 050287
V 0139 050288
V 0155 050090
M 0206 050126
V 0173 050136
M 0258 050120
A 0078 050019
59
IIe partie
Classe 6
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0073
0076
0077
0078
0079
0151
A 0178
A 0200
A 0235
A 0263
A 0316
A 0352
A 0354
A 0355
A
A
A
A
0390
0392
0393
0411
A
A
A
A
A
0413
0493
0494
0539
0543
A
A
A
A
A
0559
0560
0571
0592
0670
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0690
0699
0708
0710
0711
0716
0726
0728
0729
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d’autres classes; minerais.
acier (alliages d’ --- )
acier (billes d’ --- )
acier (boules d’ --- )
acier brut ou mi-ouvré
acier (constructions en --- )
acier (feuillards d’ --- )
acier (fils d’ --- )
acier (fonte d’ --- )
acier (mâts en --- )
acier (stores en --- )
acier (tôles d’ --- )
acier (tubes d’ --- )
acier (tuyaux d’ --- )
affichage (colonnes d’ --- )
métalliques
agrafes de courroies de machines
métalliques
aiguilles de chemins de fer
air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) métalliques
ajutages
alfénide (garnitures en --- ) pour
bâtiments ou pour meubles
alliage argent-nickel
alliages de métaux communs
alliages de métaux communs (fils
en --- ) à l’exception des fusibles
aluminium
aluminium (feuilles d’ --- ) *
aluminium (fils d’ --- )
amarrage des bateaux (quais
flottants métalliques pour l’ --- )
amarrage (pieux d’ --- ) métalliques
ancrage (plaques d’ --- )
ancres *
animaux (pièges pour --- ) *
animaux sauvages (cages
métalliques pour --- )
anneaux métalliques *
anneaux métalliques pour clefs
antennes (fils d’ --- )
antifriction (métal --- )
arbres (protections d’ --- )
métalliques
ardoises (crochets pour --- )
argent (cassettes à --- ) métalliques
argent (soudure d’ --- )
argentan
argenté (alliage d’étain --- )
argent-nickel (alliage --- )
armatures de portes métalliques
armatures métalliques pour béton
armatures métalliques pour
conduites
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
B
B
S
S
S
S
C
S
R
S
S
S
A
0884
0079
0079
0894
0885
0892
0895
0227
0888
0307
0891
0893
0893
0097
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0730 armatures métalliques pour
courroies
A 0731 armatures métalliques pour la
construction
A 0763 arrêts de fenêtres métalliques
A 0764 arrêts de portes métalliques
A 0778 art (objets d’ --- ) en métaux
communs
A 0816 attache (colliers d’ --- ) métalliques
pour tuyaux
A 0818 attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) métalliques
A 0832 auges à mortier métalliques
B 0031 bagues métalliques
B 0041 baguettes métalliques pour le
brasage et le soudage
B 0045 bahuts [coffres] métalliques
B 0050 baignoires d’oiseaux [constructions
métalliques]
B 0056 bain (cabines de --- ) métalliques
B 0092 balais (manches à --- ) métalliques
B 0105 balises métalliques, non
lumineuses
B 0143 bandes à lier métalliques
B 0160 bandes métalliques (tendeurs de --- )
[étriers de tension]
B 0186 barbelé (fil de fer --- )
B 0191 barils (cerceaux métalliques pour --- )
B 0193 barils métalliques
B 0197 barreaux de grilles métalliques
B 0204 barriques métalliques
B 0226 bassins [piscines, constructions
métalliques]
B 0244 bâtir (matériaux à --- ) métalliques
B 0320 beryllium [glucinium]
B 0324 bestiaux (chaînes pour --- )
B 0337 bêtes féroces (pièges à --- ) *
B 0340 béton (armatures métalliques
pour --- )
B 0341 béton (coffrages pour le --- )
métalliques
B 0389 bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) métalliques
B 0410 bigornes
B 0427 billes d’acier
B 0467 blanc (métal --- )
B 0494 blindages
B 0596 boîtes à conserves métalliques
B 0601 boîtes à outils vides en métal
B 0606 boîtes aux lettres métalliques
B 0619 boîtes en métaux communs
B 0622 boîtes (fermetures de --- )
métalliques
B 0634 bondes métalliques
060002
060265
060265
060001
060266
060003
060004
060005
060006
060009
060010
060011
060011
060411
M 0005 060012
R 0047 060013
F 0258 060267
J 0031 060021
B 0753 060015
N 0076 060016
A 0216 060269
W 0290 060268
A
A
A
F
0236
0241
0247
0313
060017
060270
060019
060272
M 0396
A 0283
A 0284
T 0435
C 0027
060271
060020
060273
060025
060433
R 0256
R 0255
W 0287
A 0341
T 0455
060038
060221
060142
060027
060028
H 0240
C 0210
S 0472
G 0113
S 0469
N 0076
D 0248
R 0172
R 0174
060351
060029
060030
060031
060032
060016
060329
060033
060275
60
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0173 060277
R 0171 060276
W 0263 060035
D 0261 060036
W 0351 060278
C 0701 060312
C 0565 060313
T 0485 060279
R 0256 060038
R 0296 060303
C 0399 060398
B 0410 060280
C 0002 060308
B 0717 060281
B 0218 060282
B 0111 060285
S 0992 060383
B
B
B
B
C
S
0117
0133
0138
0144
0220
1109
060041
060288
060287
060042
060289
060290
B
B
C
T
R
0752
0327
0248
0435
0172
060291
060043
060044
060025
060033
S 0394 060292
B 0363 060293
B 0220
B 0079
W 0234
A 0413
P 0657
T 0352
L 0163
B 0612
B 0604
060045
060265
060046
060047
060093
060423
060120
060295
060048
P 0508 060296
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0652 bornes routières métalliques, non
lumineuses et non mécaniques
B 0663 bouchage (capsules de --- )
métalliques
B 0686 boucles en métaux communs
[quincaillerie]
B 0693 bouées de corps-morts en métal
[amarrage]
B 0724 boules d’acier
B 0729 boulons métalliques
B 0741 bouteilles [récipients métalliques
pour le gaz sous pression ou l’air
liquide]
B 0743 bouteilles (capsules de --- )
métalliques
B 0750 bouteilles (fermetures de --- )
métalliques
B 0764 boutons [poignées] en métal
B 0782 bracelets d’identification
métalliques pour hôpitaux
B 0789 brames
B 0795 brasage (baguettes métalliques
pour le --- )
B 0800 brasures
B 0805 bretelles métalliques pour la
manutention de fardeaux
B 0810 brides [colliers] métalliques
B 0853 bronze
B 0856 bronzes [monuments funéraires]
B 0857 bronzes [objets d’art]
B 0908 bustes en métaux communs
B 0915 butoirs en métal
C 0003 cabines de bain métalliques
C 0007 cabines pour la peinture au pistolet
métalliques
C 0009 cabines téléphoniques en métal
C 0017 câbles (cosses de --- )
C 0024 câbles métalliques non électriques
C 0026 câbles (raccords métalliques de --- )
non électriques
C 0027 câbles (serre- --- ) métalliques
C 0029 câbles téléphériques
C 0054 cadenas
C 0055 cadmium
C 0064 cadres de fenêtres métalliques
C 0066 cadres de portes métalliques
C 0089 cages métalliques pour animaux
sauvages
C 0094 caillebotis métalliques
C 0102 caisses en métal
C 0109 calage (lames métalliques de --- )
C 0111 calage (plaques métalliques de --- )
C 0160 canalisations (manifolds
C 0177 cannes (embouts métalliques de --- )
C 0213 capsules de bouchage métalliques
C 0215 capsules de bouteilles métalliques
C 0222 capuchons de cheminées
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0275 carreaux pour la construction
métalliques
C 0277 carrelages métalliques
C 0332 cassettes à argent métalliques
C 0333 cassettes de sûreté
C 0347 caveaux métalliques
C 0376 celtium [hafnium]
C 0394 cerceaux métalliques pour barils
C 0396 cercles métalliques pour tonneaux
C 0399 cercueils (garnitures de --- )
métalliques
C 0414 cermets
C 0425 chaînes de sûreté
C 0427 chaînes métalliques *
C 0430 chaînes (raccords pour --- )
C 0474 changements de voie [chemins de
fer]
C 0477 chantiers [supports] métalliques
pour fûts
C 0518 chargement (gabarits de --- )
métalliques pour chemins de fer
C 0520 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) métalliques
C 0533 charnières métalliques
C 0535 charpentes métalliques
C 0556 châssis de fenêtres métalliques
C 0558 châssis de portes métalliques
C 0561 châssis de serres métalliques
C 0565 châssis métalliques [construction]
C 0589 chauffage central (conduits
métalliques de --- )
C 0659 cheminées (capuchons de --- )
métalliques
C 0667 cheminées métalliques
C 0668 cheminées (mitres de --- )
métalliques
C 0675 cheminées (tuyaux de --- )
métalliques
C 0677 chemins de fer (aiguilles de --- )
C 0682 chemins de fer (gabarits de
chargement métalliques pour --- )
C 0685 chemins de fer (traverses de --- )
métalliques
C 0694 chéneaux métalliques
C 0696 chenets
C 0731 chevilles métalliques
C 0741 chiens (chaînes de --- )
C 0751 chiffres (lettres et --- ) en métaux
communs à l’exception des
caractères d’imprimerie
C 0796 chrome
C 0798 chrome (minerais de --- )
C 0911 clapets de conduites d’eau en
métal
C 0915 clapets de tuyaux de drainage en
métal
C 0922 clavettes
C 0925 clefs [clés]
C 0927 clefs (anneaux métalliques pour --- )
C 0930 clenches
S 0437 060228
S 0201 060297
B 0737 060298
M 0398 060412
B 0079 060265
B 0529 060049
B 0587 060050
B 0570 060299
B 0573 060300
K 0062 060301
I 0023 060051
I 0170 060052
B 0665 060302
B 0662 060053
B 0632 060026
F
B
B
B
B
S
C
P
0276
0709
0711
0712
0794
0959
0002
0038
060054
060018
060055
060056
060307
060238
060308
060310
T
R
C
C
0133
0336
0021
0011
060422
060058
060311
060059
B 0390
T 0149
P 0019
C 0024
W 0259
D 0248
C 0027
060314
060057
060062
060061
060315
060329
060433
D 0362
C 0399
S 0326
S 0326
M 0079
060317
060398
060063
060063
060420
F
S
B
C
060064
060297
060299
060318
0097
0201
0570
0419
61
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0242 060321
T
C
S
V
C
B
B
F
0237
0210
0017
0046
0282
0133
0133
0257
060322
060029
060066
060323
060067
060288
060288
060324
C
S
C
C
R
0318
0018
0330
0961
0047
060401
060071
060068
060073
060013
C 0217 060391
L 0299 060326
L 0302 060325
H 0206
F 0465
W 0259
D 0248
G 0283
F 0462
D 0365
060327
060328
060315
060329
060316
060074
060076
C 0419 060318
C 0427 060413
C 0422 060331
C 0424 060414
R 0047 060013
L 0299 060326
R 0049 060245
G 0357
F 0208
P 0211
C 0328
L 0166
060332
060431
060078
060069
060419
C 0471 060079
C 0467 060081
W 0128 060359
D 0276 060335
C
K
R
L
0940
0020
0255
0067
060082
060083
060221
060022
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1448 couteaux (manches de --- )
métalliques
C 1461 couvercles de trous d’homme
métalliques
C 1472 couvertures de toits métalliques
C 1496 crampons à glace
C 1498 crampons métalliques
C 1517 crémaillères
C 1531 crémones
C 1556 crochets [quincaillerie métallique]
C 1561 crochets de portemanteaux
métalliques
C 1605 cuirasses
C 1627 cuivre (anneaux de --- )
C 1628 cuivre brut ou mi-ouvré
C 1630 cuivre (fils de --- ) non isolés
C 1658 cuvelages métalliques
C 1659 cuves métalliques
D 0002 dalles métalliques
D 0046 décrottoirs
D 0057 degrés [marches] d’escaliers
métalliques
D 0115 descente (tuyaux de --- ) métalliques
D 0176 dévidoirs métalliques, non
mécaniques, pour tuyaux flexibles
D 0257 distributeurs fixes de serviettes
métalliques
D 0294 drainage (clapets de tuyaux de --- )
en métal
D 0297 drainage (tuyaux de --- ) métalliques
E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- ) en
métal
E 0013 eau (conduites d’ --- ) métalliques
E 0075 échafaudages métalliques
E 0091 échelles métalliques
E 0092 échelles métalliques mobiles pour
l’embarquement des passagers
E 0109 éclisses de rails
E 0128 écrans de fourneaux
E 0155 écrous métalliques
E 0161 écussons métalliques pour
véhicules
E 0217 élingues métalliques pour la
E 0230 emballage et empaquetage (feuilles
E 0235 emballage (récipients d’ --- ) en métal
E 0238 emballages en fer-blanc
E 0241 embarquement des passagers
(échelles métalliques mobiles
pour l’ --- )
E 0249 embouts de cannes métalliques
E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- )
métalliques
E 0281 encadrements de tombes
métalliques
E 0291 enclumes
E 0343 enrouleurs métalliques, non
E 0348 enseignes en métal
C 0931 clés [clefs]
K 0020 060083
C 0937 climatisation (conduits métalliques
D 0366 060415
d’installations de ventilation et
de --- )
C 0943 cloches
B 0278 060241
C 0947 clochettes
B 0278 060241
C 0952 cloisons métalliques
P 0145 060336
C 0955 clôtures métalliques
F 0077 060368
C 0957 clous
N 0013 060085
C 0962 clouterie (articles de --- )
N 0013 060085
C 0963 cobalt brut [métal]
C 0638 060088
C 0983 coffrages métalliques pour puits de C 0213 060337
pétrole
C 0984 coffrages pour le béton métalliques S 0394 060292
C 0987 coffres à outils vides en métal
T 0353 060424
C 0989 coffres métalliques
C 0399 060398
C 0992 coffres-forts
S 0014 060034
C 0701 060312
C 1032 colliers d’attache métalliques pour
tuyaux
C 1039 colonnes d’affichage métalliques
A 0097 060411
P 0362 060090
C 1041 colonnes métalliques [parties de
constructions]
C 1067 combustibles liquides (récipients
C 0835 060338
R 0174 060275
C 1134 conduites (armatures métalliques
pour --- )
W 0128 060359
C 1138 conduites d’eau (clapets de --- ) en
métal
C 1141 conduites d’eau métalliques
W 0132 060091
C 1147 conduites forcées métalliques
P 0233 060421
D 0365 060076
C 1152 conduits métalliques de chauffage
central
C 1153 conduits métalliques d’installations D 0366 060415
de ventilation et de climatisation
C 1184 conserves (boîtes à --- ) métalliques P 0657 060093
B 0752 060291
C 1193 construction (matériaux de --- )
métalliques
C 1195 constructions métalliques
B 0762 060339
B 0764 060170
C 1197 constructions transportables
métalliques
C 1203 conteneurs flottants métalliques
F 0311 060340
C 1205 conteneurs métalliques
C 0837 060094
C 1212 contre-rails
G 0309 060095
C 1239 coquilles [fonderie]
C 0414 060096
C 1243 corbeilles métalliques
B 0160 060199
C 1245 cordages (cosses de --- )
R 0336 060058
C 1246 cordages métalliques
R 0340 060341
C 1284 corniches métalliques
C 0916 060343
M 0447 060344
C 1285 corniches (moulures de --- )
métalliques
C 1289 cornières métalliques
A 0288 060345
C 1325 cosses de câbles
R 0336 060058
C 1353 coudes de tuyaux métalliques
E 0058 060099
R 0173 060277
C 1411 courroies (armatures métalliques
pour --- )
C 1416 courroies de machines (agrafes
M 0005 060012
de --- ) métalliques
B 0287 060101
C 1424 courroies (tendeurs de --- )
métalliques
IIe partie
62
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0048 060342
M 0075 060349
R 0323
C 0993
C 0995
P 0583
W 0255
H 0242
H 0244
060350
060149
060102
060103
060104
060105
060352
A
C
C
C
T
V
F
D
S
060107
060110
060109
060353
060111
060354
060040
060113
060355
0412
0881
0884
0886
0508
0044
0323
0259
0809
G 0355 060356
R 0132 060357
T 0381 060358
D 0276 060335
D 0274 060114
W 0128 060359
W 0132
S 0126
L 0025
B 0495
060091
060360
060361
060362
F
F
N
B
060116
060117
060364
060155
0229
0551
0142
0027
S 0573 060306
F 0397 060416
P 0002 060231
T 0266 060119
B 0495 060362
F 0097 060064
B 0655 060366
E 0129 060367
A 0382 060097
W 0254 060369
S 0430 060370
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0379 éperons
E 0412 équerres métalliques [construction]
E 0418 escaliers (degrés [marches] d’ --- )
métalliques
E 0420 escaliers métalliques
E 0430 espagnolettes métalliques
E 0470 établis (étaux--) métalliques
E 0473 étain
E 0475 étain (feuilles d’ --- )
E 0476 étais métalliques
E 0482 étançons métalliques
E 0485 étaux-établis métalliques
F 0033 faux (manches de --- ) métalliques
F 0044 fenêtres (arrêts de --- ) métalliques
F 0045 fenêtres (cadres de --- ) métalliques
F 0047 fenêtres (châssis de --- ) métalliques
F 0049 fenêtres (galets de --- )
F 0050 fenêtres (garnitures de --- )
métalliques
F 0052 fenêtres métalliques
F 0055 fer brut ou mi-ouvré
F 0056 fer (feuillards de --- )
F 0057 fer (fil de --- )
F 0058 fer (minerais de --- )
F 0061 fer (tendeurs de bandes de --- )
F 0062 fer-blanc
F 0068 ferme-porte non électriques
F 0071 fermetures de boîtes métalliques
F 0072 fermetures de bouteilles
métalliques
F 0074 fermetures de récipients
métalliques
F 0077 fermetures pour sacs métalliques
F 0081 ferrées (matériaux pour voies --- )
métalliques
F 0082 ferrochrome
F 0084 ferromolybdène
F 0085 ferrosilicium
F 0086 ferrotitane
F 0087 ferrotungstène
F 0090 ferrures de fenêtres
F 0091 ferrures de portes
F 0092 ferrures pour la construction
F 0098 fers à cheval (crampons pour --- )
F 0121 feuillards d’acier
F 0122 feuillards de fer
F 0127 feuilles d’étain
F 0131 feuilles métalliques pour emballage
et empaquetage
F 0162 fiches [quincaillerie]
F 0166 figurines [statuettes] en métaux
communs
F 0197 filins d’acier
F 0204 fils à lier métalliques
F 0209 fils d’antennes
F 0225 fils en alliages de métaux communs
à l’exception des fusibles
F 0229 fils métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0230 fils métalliques (tendeurs de --- )
F 0302 flottants (conteneurs --- ) métalliques
F 0329 fonderie (moules pour la --- )
métalliques
F 0335 fonte brute ou mi-ouvrée
F 0381 fourneaux (écrans de --- )
F 0487 funéraires (dalles --- ) métalliques
F 0489 funéraires (monuments --- )
métalliques
F 0491 funéraires (plaques --- ) métalliques
F 0493 funéraires (stèles --- ) métalliques
F 0496 funiculaires (matériel fixe de --- )
F 0502 fusées (rampes de lancement de --- )
métalliques
F 0521 fûts (chantiers [supports]
G 0005 gabarits de chargement métalliques
pour chemins de fer
G 0017 galène [minerai]
G 0019 galets de fenêtres
G 0020 galets de portes
G 0061 garantie (plombs de --- )
G 0065 garde-feu métalliques
G 0066 garde-manger métalliques
G 0070 garnitures de cercueils métalliques
G 0074 garnitures de fenêtres métalliques
G 0080 garnitures de lits métalliques
G 0082 garnitures de meubles métalliques
G 0084 garnitures de portes métalliques
G 0132 gaz sous pression (récipients pour
le --- ) métalliques
G 0175 gerbes (liens de --- ) métalliques
G 0177 germanium
G 0195 girouettes
G 0200 glace (crampons à --- )
G 0202 glace (moules à --- ) métalliques
G 0224 glissières de sécurité métalliques
pour routes
G 0230 glucinium [beryllium]
G 0279 gouttières métalliques
G 0293 graissage (raccords de --- )
G 0330 grelots
G 0337 grilles métalliques
G 0338 grilles métalliques (barreaux de --- )
H 0016 hafnium [celtium]
H 0121 houssets [serrures]
H 0124 huches métalliques
H 0171 huisseries métalliques
I 0004 identification (bracelets d’ --- )
I 0009 identité (plaques d’ --- ) métalliques
I 0015 immatriculation (plaques d’ --- )
métalliques
I 0078 indium
J 0007 jalousies métalliques
L 0062 laiton brut ou mi-ouvré
L 0065 lambris métalliques
L 0117 lancement de fusées (rampes de --- )
métalliques
S 0793 060122
B 0635 060123
S 0809 060355
S 0812
W 0256
V 0127
T 0257
T 0264
P 0723
P 0723
V 0127
S 0188
W 0263
W 0259
W 0259
W 0262
F 0261
060124
060125
060283
060373
060375
060372
060372
060283
060378
060035
060315
060315
060075
060130
W 0269
I 0172
I 0171
I 0173
I 0167
I 0164
060346
060115
060131
060132
060134
060284
T
D
B
B
060374
060135
060048
060300
0265
0243
0604
0573
C 0580 060395
L 0316 060379
R 0046 060089
C
I
S
T
T
I
I
F
H
S
I
T
F
0466
0166
0445
0292
0525
0182
0181
0256
0277
0892
0171
0264
0397
060080
060136
060137
060138
060139
060106
060347
060140
060077
060003
060131
060375
060416
P 0382 060141
F 0129 060382
W 0292
T 0209
W 0287
W 0290
060427
060286
060142
060268
W 0289 060108
63
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0294 060230
F 0311 060340
F 0450 060384
C 0226
F 0551
G 0262
T 0332
060133
060117
060385
060386
T 0336
T 0338
M 0144
R 0288
060387
060388
060330
060159
C 0217 060391
L 0299 060326
G 0006
W 0262
R 0379
L 0100
F 0552
C 0400
F 0257
F 0261
F 0255
F 0259
D 0246
C 0834
060145
060075
060348
060146
060390
060392
060324
060130
060393
060380
060394
060112
S 0293
G 0114
V 0027
C 0993
I 0011
C 1004
060396
060147
060148
060149
060150
060397
B 0327
G 0357
G 0274
B 0278
G 0258
B 0144
C 0282
S 0775
C 0399
D 0248
I 0023
060043
060332
060151
060241
060152
060042
060067
060153
060398
060329
060051
I 0028 060399
R 0159 060400
I 0064
J 0011
B 0658
W 0014
R 0288
060154
060156
060157
060274
060159
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0150 lattes métalliques
L 0202 lettres (boîtes aux --- ) métalliques
L 0204 lettres et chiffres en métaux
communs à l’exception des
caractères d’imprimerie
L 0235 liens métalliques
L 0236 liens métalliques à usage agricole
L 0239 lier (bandes à --- ) métalliques
L 0241 lier (fils à --- ) métalliques
L 0246 lignes électriques (poteaux de --- )
métalliques
L 0255 limailles
L 0261 limonite
L 0262 limons [parties d’escaliers]
métalliques
L 0289 lingots de métaux communs
L 0293 linteaux métalliques
L 0331 lits (garnitures de --- ) métalliques
L 0335 lits (roulettes de --- ) métalliques
L 0351 loquets métalliques
L 0361 loupes [métallurgie]
M 0022 magnésium
M 0030 maillechort
M 0051 maisons (numéros de --- )
métalliques, non lumineux
M 0073 manches à balais métalliques
M 0076 manches de couteaux métalliques
M 0078 manches de faux métalliques
M 0080 manches d’outils métalliques
M 0082 manches (viroles pour --- )
M 0086 manchons [quincaillerie métallique]
M 0090 manchons de tuyaux métalliques
M 0098 manganèse
M 0102 manger (garde- --- ) métalliques
M 0108 manifolds métalliques pour
canalisations
M 0125 manutention de fardeaux (bretelles
métalliques pour la --- )
M 0127 manutention de fardeaux (élingues
M 0129 manutention de fardeaux (sangles
M 0131 manutention (palettes de --- )
métalliques
M 0140 marchepieds métalliques
M 0142 marches d’escaliers métalliques
M 0161 marquises [construction]
métalliques
M 0168 marteaux de portes
M 0212 matériaux de construction
métalliques
réfractaires métalliques
M 0228 mâts [poteaux] métalliques
M 0266 menottes
M 0299 métaux communs (alliages de --- )
M 0300 métaux communs bruts ou miouvrés
M 0301 métaux communs (lingots de --- )
M 0304 métaux en poudre *
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0073 060160
L 0163 060120
L 0166 060419
B
B
B
T
P
0395
0394
0111
0209
0582
M 0318 métaux pyrophoriques
M 0337 meubles (garnitures de --- )
métalliques
M 0348 meubles (roulettes de --- )
métalliques
M 0379 minerais métalliques
M 0385 minéralogiques (plaques --- )
métalliques
M 0415 mitres de cheminées métalliques
M 0444 molybdène
M 0464 monuments métalliques
M 0466 mordaches [quincaillerie métallique]
M 0472 mortier (auges à --- ) métalliques
M 0522 moules à glace métalliques
M 0527 moules pour la fonderie métalliques
M 0542 moustiquaires [châssis métalliques]
M 0559 murs (revêtements de --- )
[construction] métalliques
N 0066 nickel
N 0071 niobium
N 0101 noues [construction] métalliques
N 0108 numéros de maisons métalliques,
non lumineux
O 0036 oiseaux (baignoires d’ --- )
[constructions métalliques]
O 0039 oiseaux (dispositifs métalliques
répulsifs actionnés par le vent
contre les --- )
O 0088 or (soudure d’ --- )
O 0145 outils (boîtes à --- ) vides en métal
O 0147 outils (coffres à --- ) vides en métal
O 0150 outils (manches d’ --- ) métalliques
P 0034 palettes [plateaux] de chargement
métalliques
P 0036 palettes de manutention
métalliques
P 0038 palettes de transport métalliques
P 0045 palissades métalliques
P 0055 palplanches métalliques
P 0058 paniers métalliques
P 0062 panneaux de signalisation
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
P 0064 panneaux pour la construction
métalliques
P 0165 parois (revêtements de --- )
[construction] métalliques
P 0199 patères [crochets] métalliques pour
vêtements
P 0211 patinoires [constructions]
métalliques
P 0225 pattes d’attache de câbles ou de
tubes métalliques
P 0229 pavés métalliques
P 0271 peinture au pistolet (cabines pour
la --- ) métalliques
P 0310 pênes de serrures
P 0313 pentures
P 0320 perches métalliques
P 0438 pièges à bêtes féroces *
060363
060319
060285
060286
060365
F 0141 060161
L 0232 060163
S 1000 060162
I 0081
L 0262
F 0255
B 0240
L 0069
B 0477
M 0020
G 0113
H 0301
060164
060165
060393
060166
060167
060168
060169
060031
060196
B 0717
K 0048
S 0188
T 0355
F 0096
S 0550
P 0395
M 0067
C 0400
M 0079
060281
060342
060378
060171
060172
060092
060173
060174
060392
060420
B 0632 060026
S 0573 060306
S 0977 060305
H 0078 060175
S 0908 060177
S 0809 060355
P 0570 060179
D 0251 060180
B 0752 060291
R 0142 060435
M 0137
H 0063
A 0216
C 0740
060023
060181
060269
060182
I 0081 060164
M 0244 060434
64
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0801 060185
F 0259 060380
F 0564 060187
O 0095 060183
R 0159 060400
C 0422
M 0381
M 0392
V 0128
T 0485
I 0011
F 0450
I 0112
W 0027
060331
060189
060190
060191
060279
060150
060384
060428
060192
N
N
F
H
060193
060194
060195
060196
0075
0079
0284
0301
B 0410 060280
W 0252 060432
G 0217
T 0352
T 0353
T 0355
L 0302
060417
060423
060424
060171
060325
H 0078 060175
T
P
S
B
S
0432
0064
0304
0160
0425
060176
060198
060188
060199
060200
B 0745 060381
W 0032 060201
C 0588 060202
S 0496 060203
C 0565 060313
P 0176 060294
P 0038 060310
B
S
P
T
0527
0967
0538
0435
060204
060039
060024
060025
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0467
0518
0522
0524
P 0541
P 0546
P 0555
P 0591
P 0595
P 0597
P
P
P
P
0600
0602
0607
0618
P
P
P
P
P
P
P
P
0637
0642
0651
0691
0703
0782
0784
0807
P
P
P
P
P
0818
0819
0820
0822
0828
P
P
P
P
P
P
P
P
0830
0831
0832
0835
0836
0838
0840
0842
P 0843
P 0876
P
P
P
P
0878
0880
0903
0908
P
P
P
P
0922
0924
0990
1015
P 1047
Q 0001
Q 0003
pieux d’amarrage métalliques
piquets de tente métalliques
piscines [constructions métalliques]
pistolet (cabines pour la peinture
au --- ) métalliques
pitons métalliques [équipement
d’alpinisme]
plafonds métalliques
planchers métalliques
plaques commémoratives
métalliques
plaques d’identité métalliques
plaques d’immatriculation
métalliques
plaques funéraires métalliques
plaques minéralogiques métalliques
plaques tournantes
plateaux [palettes] de chargement
métalliques
plomb brut ou mi-ouvré
plombs de garantie
plongeoirs métalliques
poignées de portes en métal
pointes [clous]
portails métalliques
porte (ferme- --- ) non électriques
portemanteaux (crochets de --- )
métalliques
portes (armatures de --- ) métalliques
portes (arrêts de --- ) métalliques
portes (cadres de --- ) métalliques
portes (châssis de --- ) métalliques
portes (dispositifs non électriques
pour l’ouverture des --- )
portes (ferrures de --- )
portes (galets de --- )
portes (garnitures de --- ) métalliques
portes (marteaux de --- )
portes métalliques *
portes (panneaux de --- ) métalliques
portes (poignées de --- ) en métal
portes (sonnettes de --- ) non
électriques
portes (verrous de --- )
poteaux de lignes électriques
métalliques
poteaux métalliques
poteaux télégraphiques métalliques
poulaillers métalliques
poulies métalliques autres que pour
machines
poutrelles métalliques
poutres métalliques
protections d’arbres métalliques
puits de pétrole (coffrages
pyrophoriques (métaux --- )
quais flottants métalliques pour
l’amarrage des bateaux
quais préfabriqués métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0396
T 0158
S 1109
P 0038
060271
060208
060290
060310
Q 0019
R 0005
R 0007
R 0009
P 0428 060430
C 0270 060209
F 0330 060210
M 0217 060389
R
R
R
R
R
0010
0052
0053
0054
0067
I 0028 060399
R 0159 060400
R 0141
R 0143
T
R
T
L
0336
0159
0545
0302
060387
060400
060212
060325
R 0146
R 0147
L 0102
L 0100
D 0212
D 0250
T 0031
G 0086
D 0243
H 0244
060214
060146
060215
060216
060086
060218
060135
060352
R 0163
R 0250
R 0273
R 0285
D
D
D
D
D
0248
0261
0248
0248
0256
060329
060036
060329
060329
060320
R
R
R
R
R
I
R
D
D
D
D
D
D
0181
0379
0246
0251
0265
0258
0250
0238
060347
060348
060394
060180
060100
060219
060216
060121
R 0425
R 0148
R 0243
S 0009
S 0044
S 0078
S 0166
D 0239 060220
P 0582 060365
P
T
C
P
0581
0127
0407
0756
060205
060222
060425
060207
J 0050
G 0129
T 0455
C 0213
060225
060224
060028
060337
0331
0345
0364
0412
0418
S
S
S
S
S
0219
0239
0244
0246
0250
S 0251
S 0265
S 0280
S 0306
S 0326
S 0393
S 0396
P 0801 060185
F 0313 060272
quincaillerie métallique *
raccords de graissage
raccords de tuyaux métalliques
raccords métalliques de câbles non
électriques
raccords pour chaînes
raidisseurs [quincaillerie métallique]
rails
rails (éclisses de --- )
rampes de lancement de fusées
métalliques
récipients d’emballage en métal
récipients (fermetures de --- )
métalliques
récipients métalliques pour acides
récipients métalliques pour
combustibles liquides
récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l’air liquide
réfractaires (matériaux de
construction --- ) métalliques
répulsifs (dispositifs métalliques --- )
actionnés par le vent contre les
oiseaux
réservoirs en métal
ressorts [quincaillerie métallique]
revêtements [construction]
métalliques
rivets métalliques
robinets de tonneaux métalliques
rondelles en métal
roulettes de meubles métalliques
routes (glissières de sécurité
routières (bornes --- ) métalliques,
non lumineuses et non
mécaniques
sabots de Denver
sacs (fermetures pour --- )
métalliques
sangles métalliques pour la
sécurité (glissières de --- )
métalliques pour routes
semences [clous]
serre-câbles métalliques
serres (châssis de --- ) métalliques
serres transportables métalliques
serrures métalliques autres
qu’électriques
serrures métalliques pour véhicules
serviettes (distributeurs fixes de --- )
métalliques
seuils métalliques
signalisation métallique, non
lumineuse et non mécanique
silos métalliques
sonnailles
sonnettes *
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0177
G 0274
J 0066
C 0011
060227
060151
060229
060059
C 0961
W 0294
R 0043
F 0229
R 0288
060073
060230
060129
060116
060159
P 0002 060231
C 0580 060395
C 0836 060065
C 0835 060338
C 0834 060112
R 0142 060435
W 0252 060432
T 0052 060232
S 0779 060206
L 0252 060211
R 0268
T 0077
W 0048
F 0564
C 1004
060217
060402
060037
060187
060397
S 0437 060228
W 0206 060426
L 0316 060379
S 0977 060305
C 1004 060397
T 0031
B 0390
G 0283
G 0284
L 0318
060086
060314
060316
060236
060144
L 0317 060237
T 0381 060358
S 0457 060233
S 0436 060235
S 0459 060239
B 0280 060240
B 0278 060241
P 0490 060226
65
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0404 soudage (baguettes métalliques
pour le --- )
S 0421 souder (fils à --- ) en métal
S 0425 soudure d’argent
S 0426 soudure d’or
S 0453 soupapes métalliques autres que
parties de machines
S 0507 statues en métaux communs
S 0512 statuettes en métaux communs
S 0520 stèles funéraires métalliques
S 0534 stores d’extérieur métalliques
S 0592 sûreté (cassettes de --- )
S 0593 sûreté (chaînes de --- )
T 0084 tampons [chevilles] en métal
T 0102 tantale [métal]
T 0129 targettes
T 0138 tasseaux [enclumes portatives]
T 0156 télégraphiques (poteaux --- )
métalliques
T 0181 tendeurs de courroies métalliques
T 0183 tendeurs de fils métalliques [étriers
de tension]
T 0190 tension (étriers de --- )
T 0191 tente (piquets de --- ) métalliques
T 0279 tire-fond
T 0282 tirelires métalliques
T 0307 tissus métalliques
T 0309 titane
T 0334 toiles métalliques
T 0357 toits (couvertures de --- ) métalliques
T 0360 toitures (cornières pour --- )
métalliques
T 0363 toitures métalliques
T 0367 tôles
T 0376 tombac
T 0379 tombes (encadrements de --- )
métalliques
T 0381 tombes métalliques
T 0390 tonneaux (cercles métalliques
pour --- )
T 0392 tonneaux (chantiers [supports]
T 0394 tonneaux métalliques
T 0396 tonneaux (robinets de --- )
métalliques
T 0431 tourniquets [portillons tournants]
non automatiques
T 0477 transport (palettes de --- )
métalliques
T 0482 traverses de chemins de fer
métalliques
T 0488 treillis métalliques
T 0490 trémies métalliques non
mécaniques
T 0531 trous d’homme (couvercles de --- )
métalliques
T 0558 tubes métalliques
T 0562 tuiles métalliques
T 0566 tumulaires (dalles --- ) métalliques
T 0568 tungstène
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
W 0192 060304
S 0652
S 0472
G 0217
V 0021
060242
060030
060417
060243
S 0859
F 0129
T 0338
O 0124
S 0017
S 0018
W 0034
T 0058
B 0526
A 0383
T 0127
060244
060382
060388
060158
060066
060071
060087
060246
060247
060248
060222
T 0575 tuyauteries métalliques
T 0583 tuyaux de drainage (clapets de --- )
en métal
T 0591 tuyaux flexibles (dévidoirs
métalliques, non mécaniques,
pour --- )
T 0594 tuyaux flexibles (enrouleurs
pour --- )
T 0598 tuyaux (manchons de --- )
métalliques
T 0600 tuyaux métalliques
T 0601 tuyaux (raccords de --- ) métalliques
T 0604 tuyères métalliques
V 0015 vanadium
V 0020 vannes métalliques autres que
parties de machines
V 0043 vasistas métalliques
V 0099 véhicules (serrures pour --- )
métalliques
V 0121 ventilation et de climatisation
(conduits métalliques
d’installations de --- )
V 0179 verrous
V 0204 vêtements (patères [crochets]
V 0254 viroles
V 0255 vis métalliques
V 0289 voie (changements de --- ) [chemins
de fer]
V 0292 voies ferrées (matériaux pour --- )
métalliques
V 0318 volets métalliques
V 0321 volières [constructions] métalliques
W 0012 wolfram
Z 0003 zinc
Z 0005 zirconium
B 0287 060101
W 0294 060230
T 0156
T 0158
E 0218
M 0383
W 0285
T 0289
W 0285
R 0323
R 0325
060249
060208
060143
060250
060184
060251
060184
060350
060098
R
S
T
E
060252
060376
060253
060367
0329
0305
0328
0129
T 0334 060254
B 0133 060288
C 0217 060391
B 0138 060287
T 0077 060402
T 0544 060255
T 0432 060176
R 0049 060245
L 0075 060256
H 0257 060418
M 0075 060349
T 0520
T 0241
G 0262
T 0524
060127
060213
060385
060257
66
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0416 060258
D 0276 060335
R 0132 060357
W 0254 060369
P 0395 060173
T
J
N
V
V
0520
0066
0122
0026
0021
060127
060229
060014
060259
060243
C 0188 060260
L 0317 060237
D 0366 060415
B 0525 060261
C 0588 060202
F 0095 060262
S 0180 060118
R 0047 060013
R 0046 060089
S
A
T
Z
Z
0396
0507
0524
0002
0007
060197
060263
060257
060223
060264
Classe 7
N°(fr.)
D’ORDRE
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
A 0026 accouplements autres que pour
véhicules terrestres
A 0052 acétylène (appareils pour la
purification de l’ --- )
A 0080 aciéries (convertisseurs d’ --- )
A 0104 adhésif (distributeurs de ruban --- )
[machines]
A 0135 aérocondenseurs
A 0139 aéronautique (moteurs pour l’ --- )
A 0145 aérostation (moteurs pour l’ --- )
A 0162 affûtage (machines pour l’ --- )
A 0174 agitateurs
A 0184 agricoles (instruments --- ) autres
que ceux actionnés manuellement
A 0185 agricoles (machines --- )
A 0186 agriculture (élévateurs pour l’ --- )
A 0210 aiguilles (roulements à --- )
A 0213 aiguisage (machines pour l’ --- )
A 0214 aiguisage (meules pour l’ --- ) [parties
de machines]
A 0237 air comprimé (machines à --- )
A 0238 air comprimé (moteurs à --- )
A 0239 air comprimé (pompes à --- )
A 0240 air (condenseurs à --- )
A 0243 air de refroidissement (filtres pour
le nettoyage de l’ --- ) pour moteurs
A 0262 ajuster (machines à --- )
A 0335 alimentateurs de chaudières de
machines
A 0336 alimentateurs pour carburateurs
A 0338 aliments (appareils
électromécaniques pour la
préparation d’ --- )
A 0340 aliments au bétail (machines
mécaniques pour la distribution
d’ --- )
A 0363 allumage (bougies d’ --- ) pour
moteurs à explosion
A 0367 allumage (dispositifs d’ --- ) pour
moteurs à explosion
A 0369 allumage (magnétos d’ --- )
A 0382 alternateurs
A 0468 amortisseurs (pistons d’ --- ) [parties
de machines]
A 0591 antifriction (coussinets --- ) pour
machines
A 0593 antifriction (paliers --- ) pour
machines
A 0610 antipollution (dispositifs --- ) pour
moteurs
A 0642 aquariums (pompes d’aération
pour --- )
A 0657 arbres à manivelle
A 0658 arbres (accouplements d’ --- )
[machines]
A 0659 arbres de machines
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0667 arbres de transmission autres que
pour véhicules terrestres
A 0761 arracheuses [machines]
A 0791 ascenseurs
A 0797 aspirateurs de poussière
A 0798 aspirateurs de poussière
(accessoires d’ --- ) pour répandre
les parfums et les désinfectants
A 0799 aspirateurs de poussière (tuyaux
d’ --- )
A 0800 aspirateurs (sacs pour --- )
A 0801 aspiration de poussières
(installations pour l’ --- ) pour le
nettoyage
A 0802 aspiration (machines d’ --- ) à usage
industriel
A 0803 aspiration (souffleries d’ --- )
A 0845 autograisseurs (paliers --- )
A 0878 avions (moteurs d’ --- )
B 0020 badigeonnage (machines pour le --- )
B 0026 bagues à billes pour roulements
B 0028 bagues de graissage [parties de
machines]
B 0029 bagues de pistons
B 0090 balais de charbon [électricité]
B 0091 balais de dynamo
B 0100 balayeuses automotrices
B 0123 bandages adhésifs pour les poulies
B 0138 bande (transporteurs à --- )
B 0168 bandes transporteuses
B 0177 barattes
B 0237 bateaux (machines de --- )
B 0239 bateaux (moteurs de --- )
B 0246 bâtis [machinerie]
B 0262 batteurs électriques
B 0265 batteuses
B 0266 batteuses (moissonneuses- --- )
B 0267 battre (machines à --- )
B 0298 béliers [machines]
B 0344 béton (malaxeurs de --- )
B 0348 bétonnières de chantier
B 0357 beurre (machines à --- )
B 0381 bicyclettes (dynamos pour --- )
B 0392 bicyclettes (machines pour
l’assemblage de --- )
B 0399 bielles de machines ou de moteurs
B 0401 bière (appareils pour tirer la --- ) sous
pression
B 0406 bière (pompes à --- )
B 0426 billes (bagues à --- ) pour roulements
B 0429 billes (paliers à --- )
B 0432 billes (roulements à --- )
B 0457 bitume (machines à faire le --- )
B 0489 blé (moulins à --- )
B 0503 bobines de métiers à tisser
C 0962 070385
A 0038 070002
C 0850 070003
A 0080 070004
A
A
A
S
A
A
0107
0111
0111
0279
0123
0127
070006
070386
070386
070387
070007
070388
A 0128
A 0125
R 0306
S 0279
G 0300
070008
070009
070338
070387
070389
C
C
C
A
F
070392
070391
070393
070011
070010
0757
0755
0759
0135
0171
S 0487 070013
F 0060 070430
C 0141 070015
F 0408 070423
F 0058 070517
S 0705 070394
I 0030 070016
I 0031 070244
A 0231 070018
S 0339 070395
A 0340 070396
A 0340 070396
A 0361 070273
A 0103 070005
C 0998 070021
S 0270 070001
A 0515 070020
67
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0420 070022
D
L
V
V
0140
0188
0006
0003
070397
070023
070508
070506
V 0005 070507
V 0004 070521
D 0372 070487
S 1027 070282
A 0163
S 0238
A 0112
W 0239
B 0066
G 0275
070398
070027
070029
070030
070339
070031
P 0421
C 0125
D 0391
R 0275
A 0074
B 0286
B 0292
C 0481
E 0139
M 0435
S 0832
B 0234
T 0220
R 0106
B 0236
R 0066
C 0783
C 0783
B 0805
B 0358
B 0354
070032
070093
070033
070034
070314
070037
070036
070038
070401
070402
070041
070403
070043
070270
070044
070404
070045
070045
070046
070047
070512
C 0815 070048
B 0265 070012
B
B
B
B
B
F
B
0269
0066
0067
0067
0431
0338
0507
070390
070339
070049
070049
070050
070053
070054
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0507 bobines pour machines
B 0544 bois (machines à travailler le --- )
B 0568 boissons (appareils
électromécaniques pour la
préparation de --- )
B 0576 boissons gazeuses (appareils pour
la fabrication des --- )
B 0598 boîtes à étoupe [parties de
machines]
B 0610 boîtes de graissage [machines]
B 0612 boîtes de vitesses autres que pour
B 0623 boîtes (ouvre- --- ) électriques
B 0637 bonneterie (métiers pour --- )
B 0654 bosselage (machines pour le --- )
B 0656 botteleuses
B 0690 boue (collecteurs de --- ) [machines]
B 0704 bougies d’allumage pour moteurs à
explosion
B 0705 bougies de réchauffage pour
moteurs Diesel
B 0720 bouldozeurs
B 0753 bouteilles (machines à boucher
les --- )
B 0754 bouteilles (machines à capsuler
les --- )
B 0755 bouteilles (machines à plomber
les --- )
B 0759 bouteilles (rince- --- )
B 0761 bouteurs [bouldozeurs]
B 0799 brasserie (machines de --- )
B 0843 broder (tambours pour machines
à --- )
B 0862 brosses [parties de machines]
B 0864 brosses à air [machines] pour
appliquer les couleurs
B 0867 brosses électriques [parties de
machines]
B 0875 broyeurs [machines]
B 0876 broyeurs d’ordures
B 0877 broyeurs ménagers électriques
B 0905 buriner (machines à --- )
B 0913 butées à billes
C 0002 cabestans
C 0018 câbles de commande de machines
ou de moteurs
C 0041 cacheter [sceller] (machines à --- ) à
usage industriel
C 0078 café (moulins à --- ) autres qu’à main
C 0088 cages de machines
C 0112 calandres [machines]
C 0113 calandres à vapeur portatives pour
tissus
C 0165 canettes [parties de machines]
C 0187 canots (moteurs de --- )
C 0208 capots [parties de machines]
C 0211 capsuler les bouteilles (machines
à --- )
C 0226 caractères d’imprimerie (machines
à couler les --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0245 carburant (économiseurs de --- )
pour moteurs
C 0251 carburateurs
C 0252 carburateurs (alimentateurs pour --- )
C 0258 cardan (joints de --- )
C 0259 cardes [machines]
C 0260 cardes (garnitures de --- )
C 0268 carneaux de chaudières de
machines
C 0284 carters pour machines et moteurs
C 0315 cartouches pour machines à filtrer
C 0334 cassettes pour matrices
[imprimerie]
C 0379 cendres (tamiseurs de --- )
[machines]
C 0384 centrifuges (moulins --- )
C 0385 centrifuges (pompes --- )
C 0386 centrifugeuses [machines]
C 0401 céréales (décortiqueurs de --- )
C 0421 chaînes de commande autres que
C 0426 chaînes d’élévateurs [parties de
machines]
C 0428 chaînes motrices autres que pour
C 0433 chaises de paliers [machines]
C 0437 chaises pour machines
C 0446 chalumeaux à découper à gaz
C 0447 chalumeaux à souder à gaz
C 0501 charbon (balais de --- ) [électricité]
C 0505 charbon (découpeurs de --- )
C 0514 charge (mâts de --- )
C 0515 charge (monte- --- )
C 0522 chargement (ponts de --- )
C 0524 chariot (supports à --- ) [parties de
machines]
C 0532 chariots pour machines à tricoter
C 0540 charrues
C 0541 charrues (socs de --- )
C 0549 chasse-neige
C 0576 chaudières de machines
(alimentateurs de --- )
C 0578 chaudières de machines (carneaux
de --- )
(collecteurs d’incrustations pour --- )
C 0580 chaudières de machines (garnitures
de --- )
C 0583 chaudières (tubes de --- ) [parties de
machines]
C 0593 chauffage (pompes pour
installations de --- )
C 0622 chaussures (cireuses électriques
pour --- )
C 0638 chaussures (formes pour --- ) [parties
de machines]
C 0705 chevalets pour scier [parties de
machines]
R 0134 070408
W 0328 070055
B 0329 070315
A 0099 070056
S 1019 070198
G 0267 070204
G 0093 070409
T 0259
H 0289
E 0106
B 0386
M 0471
S 0705
070287
070057
070206
070058
070059
070394
G 0187 070061
B 0766 070069
B 0582 070410
B 0568 070411
B 0581 070412
B
B
B
T
0583
0766
0689
0046
070065
070069
070066
070067
B 0731 070068
A 0133 070514
B 0727 070413
G 0296
D 0191
G 0295
M 0411
B 0067
C 0108
C 0842
070263
070414
070256
070071
070049
070072
070434
S 0205 070347
C
H
C
R
0668
0305
0052
0348
070415
070040
070292
070480
R 0134
M 0435
C 0990
B 0568
070408
070402
070075
070411
T 0556 070120
68
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0521 070400
C
C
U
C
C
F
0142
0141
0024
0150
0144
0358
070078
070015
070479
070364
070079
070416
C 1000 070474
C 0182 070424
B 0605 070081
C 0507 070082
C 0302
C 0303
C 0301
G 0237
D 0338
070087
070088
070086
070089
070425
E 0101 070491
T 0416 070427
B
H
C
S
C
C
D
H
L
S
0229
0085
1115
0645
0125
0623
0078
0211
0303
0560
070091
070092
070486
070504
070093
070094
070251
070095
070096
070365
S
P
P
S
S
F
0561
0502
0503
0598
0873
0060
070097
070028
070100
070502
070429
070430
F 0358 070416
B 0520 070110
F 0248 070101
B 0521 070471
P 0769 070311
S 0357 070501
L 0065 070352
S 0115 070035
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0834 cigarettes (machines à --- ) à usage
industriel
C 0862 cintreuses
C 0893 cireuses à parquet électriques
C 0894 cireuses électriques pour
chaussures
C 0897 cisailles électriques
C 0900 ciseaux de machines
C 0901 ciseaux électriques
C 0913 clapets de machines
C 1018 colle (pistolets à --- ), électriques
C 1020 collecteurs de boue [machines]
C 1021 collecteurs d’incrustations pour
chaudières de machines
C 1062 combustible (convertisseurs de --- )
pour moteurs à combustion
interne
C 1072 commande (chaînes de --- ) autres
que pour véhicules terrestres
C 1074 commande de machines ou de
moteurs (câbles de --- )
C 1075 commande de machines ou de
moteurs (dispositifs de --- )
C 1079 commandes à pédale pour
machines à coudre
C 1080 commandes hydrauliques pour
machines et moteurs
C 1081 commandes pneumatiques pour
machines et moteurs
C 1086 compacteurs pour les détritus
C 1096 composeuses [imprimerie]
C 1106 compresseurs [machines]
C 1107 compresseurs pour réfrigérateurs
C 1108 compresseurs (rouleaux --- )
C 1116 concasseurs
C 1123 condensation (installations de --- )
C 1126 condenseurs de vapeur [parties de
machines]
C 1191 construction des routes (machines
pour la --- )
C 1219 convertisseurs catalytiques
C 1220 convertisseurs d’aciéries
C 1221 convertisseurs de combustible pour
moteurs à combustion interne
C 1222 convertisseurs de couple autres
C 1259 cordonner (machines à --- )
C 1357 coudre (machines à --- )
C 1359 couler les caractères d’imprimerie
(machines à --- )
C 1362 couleurs (brosses à air [machines]
pour appliquer les --- )
C 1371 coulisseaux de tricoteuses
C 1384 coupe-racines [machines]
C 1390 coupeuses [machines]
C 1391 couple (convertisseurs de --- ) autres
C 1399 courant (générateurs de --- )
C 1404 couronnes de forage [parties de
machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1405 couronnes de sondage [parties de
machines]
C 1409 courroie (transporteurs à --- )
C 1413 courroies de dynamo
C 1415 courroies de machines
C 1418 courroies de transporteurs
C 1419 courroies de ventilateurs pour
moteurs
C 1420 courroies d’élévateurs
C 1423 courroies pour moteurs
C 1427 couseuses
C 1428 coussin d’air (moteurs de véhicules
à --- )
C 1429 coussinets [parties de machines]
C 1440 coussins d’air (dispositifs pour le
déplacement de charges sur --- )
C 1445 couteaux [parties de machines]
C 1447 couteaux électriques
C 1480 couveuses pour oeufs
C 1516 crémaillère (crics à --- )
C 1524 crème (séparateurs de --- )
C 1541 criblage (installations de --- )
C 1543 cribleurs
C 1545 crics [machines]
C 1594 cuir (machines à travailler le --- )
C 1614 cuisine (machines de --- )
électriques *
C 1633 culasses de moteurs
C 1639 cultivateurs [machines]
C 1694 cylindres de machines
C 1696 cylindres de moteurs
C 1697 cylindres d’imprimerie
C 1699 cylindres (pistons de --- )
D 0019 déchargement mécanique (trémies
pour le --- )
D 0025 déchiqueteurs [machines] à usage
industriel
D 0040 décortiqueurs de céréales
D 0041 découper (chalumeaux à --- ) à gaz
D 0043 découpeuses
D 0050 dégazeurs [désaérateurs] d’eau
d’alimentation
D 0051 dégazonneuses
D 0055 dégraisseuses
D 0066 démarreurs au kick pour
motocycles
D 0067 démarreurs pour moteurs
D 0071 démultiplicateurs autres que pour
D 0087 dentellières [machines]
D 0106 dépoussiérage (installations de --- )
pour le nettoyage
D 0114 désaérateurs [dégazeurs] d’eau
d’alimentation
D 0119 déshuileurs de vapeur
D 0128 désintégrateurs
D 0165 détendeurs de pression [parties de
machines]
D 0174 dévidoirs mécaniques
C 0495 070103
B 0310 070104
P 0142 070500
S 0357 070501
S 0300
C 0440
S 0151
C 0519
G 0196
M 0471
B 0520
070105
070107
070106
070108
070476
070059
070110
F 0518 070463
D 0338 070425
C 0842 070434
C 0844 070435
P 0200 070111
C 0846 070472
C 0847 070473
W 0067
T 0558
C 0763
C 0762
S 0880
G 0296
C 0794
C 0793
070418
070076
070113
070437
070014
070263
070116
070115
R 0270 070340
C 0240 070482
C 0850 070003
F 0518 070463
T 0371 070426
C 0890 070119
S 0265 070440
T 0556 070120
A 0133 070514
S
R
C
T
0561
0332
1110
0371
070097
070121
070123
070426
C 1073 070124
D 0319 070449
69
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0320 070125
B
D
B
B
F
0286
0390
0293
0292
0029
070037
070126
070074
070036
070441
E
B
S
A
0100
0295
0936
0143
070127
070343
070128
070380
B 0232 070130
A 0141 070129
K
K
I
R
C
S
S
J
L
K
0061
0057
0053
0002
1014
0413
0411
0007
0140
0032
070080
070131
070442
070132
070083
070133
070134
070135
070136
070445
C
C
C
C
P
P
H
1142
1053
1144
1145
0695
0422
0256
070137
070138
070139
070446
070140
070197
070145
S 0388 070419
G 0237
C 1115
C 1118
D 0021
070089
070486
070146
070147
T 0536 070148
D 0041 070149
K 0024 070516
S 0853 070150
R 0122 070447
L 0010 070151
D 0374 070488
D 0021 070147
S 0879 070152
D 0176 070153
P 0676 070154
R 0127 070155
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0175 dévidoirs mécaniques pour tuyaux R 0130 070376
flexibles
G 0165 070494
D 0189 diamants de vitriers [parties de
machines]
G 0187 070061
D 0205 Diesel (bougies de réchauffage
pour moteurs --- )
D 0223 dispositifs hydrauliques pour
D 0253 070515
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
D 0224 dispositifs pneumatiques pour
D 0254 070520
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
A 0080 070004
D 0255 distributeurs de ruban adhésif
[machines]
F 0058 070517
D 0260 distribution d’aliments au bétail
(machines mécaniques pour la --- )
D 0267 diviseuses
D 0210 070448
D 0273 doleuses
L 0122 070157
D 0296 drainage (machines de --- )
D 0278 070158
D 0308 dresseuses
T 0470 070159
D 0318 dynamo (balais de --- )
D 0391 070033
D 0319 dynamo (courroies de --- )
D 0390 070126
D 0321 dynamos
D 0393 070160
D 0021 070147
E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs
[désaérateurs] d’ --- )
D 0021 070147
E 0016 eau d’alimentation (désaérateurs
[dégazeurs] d’ --- )
F 0070 070161
E 0017 eau d’alimentation (régulateurs
d’ --- )
W 0096 070165
E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [parties de
machines]
E 0044 eau (séparateurs d’ --- )
W 0110 070439
S 0262 070162
E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs
pour --- )
A 0101 070163
E 0053 eaux gazeuses (appareils pour la
fabrication des --- )
M 0310 070164
E 0059 eaux minérales (appareils pour la
E 0080 échangeurs thermiques [parties de H 0143 070450
machines]
E 0199 070451
E 0081 échappement (pots d’ --- ) pour
moteurs
E 0083 écharneuses
F 0307 070166
F 0521 070400
E 0113 économiseurs de carburant pour
moteurs
E 0135 écrémeuses
C 1014 070083
S 0262 070162
E 0171 égouts (pulvérisateurs pour eaux
d’ --- )
E 0173 égrappoirs [machines]
S 0816 070168
E 0174 égreneuses
G 0238 070169
E 0175 éjecteurs
E 0049 070170
E 0183 électricité (générateurs d’ --- )
G 0107 070171
E 0191 électriques (moteurs --- ) autres que M 0434 070452
E 0211 élévateurs
E 0103 070024
E 0101 070491
E 0212 élévateurs (chaînes d’ --- ) [parties
de machines]
E 0214 élévateurs (courroies d’ --- )
E 0100 070127
E 0216 élévatoires (appareils --- )
E 0098 070172
E 0232 emballage (machines d’ --- )
P 0004 070499
E 0247 emboutisseuses
S 1097 070173
IIe partie
E 0254 embrayages autres que pour
E 0265 empaquetage (machines pour l’ --- )
E 0274 émulseurs électriques à usage
domestique
E 0286 encaustiquer (machines et
appareils à --- ) électriques
E 0305 encreurs (appareils --- ) [imprimerie]
E 0328 engrenages autres que pour
E 0342 enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles
E 0356 entraîneurs [parties de machines]
E 0358 envelopper (machines à --- )
E 0394 éplucheuses [machines]
E 0422 escaliers roulants
E 0454 essoreuses
E 0461 estampes [machines]
E 0464 estampilleuses
E 0498 étiqueteuses
E 0502 étireuses
E 0544 excavateurs
E 0561 extracteurs [mines]
E 0567 extrusion de mastics (pistolets à air
comprimé pour l’ --- )
F 0001 façonner les métaux (machines
à --- )
F 0006 faneuses
F 0025 faucheuses
F 0026 faucheuses (couteaux de --- )
F 0094 fers [parties de machines]
F 0108 fers à souder à gaz
F 0175 filature (machines de --- )
F 0177 filer (métiers à --- )
F 0178 filer (rouets à --- )
F 0182 fileter (machines à --- )
F 0247 filtrer (cartouches pour machines
à --- )
F 0248 filtrer (machines à --- )
F 0249 filtres [parties de machines ou de
moteurs]
F 0263 filtres-presses
F 0264 finisseuses [machines]
F 0328 fonderie (machines de --- )
F 0342 forage (couronnes de --- ) [parties de
machines]
F 0343 forage (tours de --- ) flottantes ou
non flottantes
F 0349 forets (porte- --- ) [parties de
machines]
F 0350 foreuses
F 0351 forge (souffleries [soufflets] de --- )
F 0355 formes pour chaussures [parties de
machines]
F 0363 fossoirs [charrues]
F 0367 fouets électriques à usage ménager
F 0389 fourrage (presses à --- )
F 0413 fraiseuses
F 0417 freins (garnitures de --- ) autres que
pour véhicules
70
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0613 070174
P 0009 070294
B 0463 070444
W 0166 070510
I 0093 070175
G 0097 070443
R 0130 070376
F 0059
W 0360
S 0414
M 0468
D 0358
D 0131
D 0131
L 0001
M 0236
E 0194
H 0120
C 0756
070176
070177
070454
070178
070084
070181
070181
070182
070183
070184
070185
070456
M 0246 070258
T
H
K
B
S
S
S
S
T
C
0118
0108
0058
0447
0649
0733
0732
0735
0213
0182
070186
070051
070188
070189
070505
070190
070260
070191
070062
070424
F 0157 070192
F 0178 070457
F
F
F
D
0156
0185
0447
0319
070109
070193
070196
070449
D 0324 070462
D 0317 070428
D 0321 070299
F 0437 070351
L 0065 070352
D 0206
W 0229
F 0387
M 0296
B 0644
070458
070459
070195
070090
070405
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0421 freins (sabots de --- ) autres que pour
véhicules
F 0423 freins (segments de --- ) autres que
pour véhicules
F 0462 fruits (presse- --- ) électriques à
usage ménager
G 0072 garnitures de chaudières de
machines
G 0076 garnitures de freins autres que pour
véhicules
G 0102 gaufreuses
G 0131 gaz (souffleries pour la
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
G 0136 gazéificateurs
G 0137 gazeuses (appareils pour la
fabrication des boissons --- )
G 0147 gazon (tondeuses à --- ) [machines]
G 0164 générateurs d’électricité
G 0276 goudronneuses
G 0287 grains (souffleries pour la
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
G 0288 graissage (bagues de --- ) [parties de
machines]
G 0289 graissage (boîtes de --- ) [machines]
G 0292 graissage (pompes de --- )
G 0309 graisseurs [parties de machines]
G 0315 grappins automatiques [marine]
G 0320 graver (machines à --- )
G 0346 groupes électrogènes de secours
G 0349 grues [appareils de levage]
G 0350 grugeoirs [machines-outils]
G 0355 guidages de machines
H 0008 hache-paille
H 0011 hache-viande [machines]
H 0032 harnais de métiers à tisser
H 0049 haveuses
H 0072 herses
H 0188 hydrauliques (commandes --- ) pour
machines et moteurs
H 0190 hydrauliques (moteurs --- )
H 0191 hydrauliques (turbines --- )
I 0025 impression (machines pour l’ --- ) sur
la tôle
I 0026 impression (planches pour l’ --- )
I 0032 imprimer (machines à --- )
I 0037 imprimerie (cylindres d’ --- )
I 0039 imprimerie (machines à couler les
caractères d’ --- )
I 0040 imprimerie (matrices d’ --- )
I 0042 imprimerie (presses d’ --- )
I 0044 imprimerie (rouleaux d’ --- )
[machines]
I 0063 incrustations (collecteurs d’ --- ) pour
les chaudières de machines
I 0064 incubateurs [couveuses] pour oeufs
I 0081 industrie chimique (machines
électromécaniques pour l’ --- )
I 0083 industrie textile (machines pour l’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0648 070406
I
J
J
L
L
L
L
L
B 0646 070407
F 0505 070460
F 0248 070101
B 0644 070405
L 0080
E 0106 070206
B 0482 070199
L 0081
L 0082
L 0083
L 0123
A 0104 070432
A 0099 070056
L 0091
G 0107
T 0088
B 0483
070201
070171
070202
070203
L 0154
L 0156
L 0163
L 0164
L 0184
L 0199
L 0210
L 0243
L 0244
L 0280
L 0281
L 0305
M 0008
G 0275 070031
G 0267
L 0341
L 0342
A 0493
E 0144
E 0114
C 0997
N 0111
G 0312
S 0978
M 0177
G 0096
C 0623
H 0107
C 0846
070204
070205
070085
070073
070207
070492
070453
070208
070209
070210
070211
070212
070094
070213
070472
M 0010
M 0012
M 0013
M 0027
M 0054
M 0095
M 0107
M 0109
H 0331 070461
H 0332 070215
P 0698 070216
P
P
P
T
0699
0697
0695
0556
0089
0046
0048
0058
0070
0072
0073
0077
M 0111
M 0123
070217
070218
070140
070120
M 0145
M 0167
M 0169
M 0170
M 0171
M 0173
M 0199
M 0148 070436
P 0701 070219
P 0702 070220
M 0226
B 0520 070110
M 0227
M 0230
M 0260
M 0306
M 0324
I 0053 070442
E 0086 070490
M 0012 070496
71
injecteurs pour moteurs
joints [parties de moteurs]
joints de cardan
laiterie (machines pour la --- )
lames [parties de machines]
lames de hache-paille
lames de métiers à tisser
lames de scies [parties de
machines]
lames (machines pour le repassage
des --- )
lames (porte- --- ) [parties de
machines]
laminoirs
laminoirs (cylindres de --- )
lances thermiques [à oxygène]
[machines]
lavage (appareils de --- )
lavage (installations de --- ) pour
véhicules
laver (machines à --- )
laver (machines à --- ) à prépaiement
légumes (machines à râper les --- )
lessiveuses
levage (appareils de --- )
lieuses
lieuses (moissonneuses- --- )
linge (machines à laver le --- )
linge (machines à tordre le --- )
lisseuses
machines à coudre (commandes à
pédale pour --- )
machines à vapeur
machines (roues de --- )
machines-outils
magnétos d’allumage
malaxeurs
mandrins [parties de machines]
manifolds d’échappement pour
moteurs
manipulateurs industriels
[machines]
manivelles [parties de machines]
manutention [chargement et
déchargement] (appareils de --- )
margeurs [imprimerie]
marteaux [parties de machines]
marteaux électriques
marteaux pneumatiques
marteaux-pilons
martinets [marteaux d’usines]
mastics (pistolets à air comprimé
pour l’extrusion de --- )
matrices (cassettes pour --- )
[imprimerie]
matrices d’imprimerie
mâts de charge
membranes de pompes
métaux (machines à travailler les --- )
métiers [machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
I
J
U
D
B
C
L
S
0084
0047
0024
0002
0447
0319
0323
0117
N° DE
BASE
070077
070118
070479
070222
070189
070223
070224
070226
B 0443 070225
B 0441 070227
R 0316 070228
R 0315 070141
T 0186 070229
W 0052 070233
W 0056 070235
W 0057
C 0690
G 0257
W 0057
L 0185
S 0294
R 0105
W 0059
W 0367
S 0588
P 0200
070232
070236
070455
070232
070237
070052
070269
070234
070239
070240
070111
S 0874
M 0010
M 0009
I 0031
M 0340
C 0480
M 0078
070242
070336
070243
070244
070026
070194
070497
H 0076 070421
C 1002 070230
H 0075 070245
P
H
E
P
P
T
C
0097
0049
0064
0519
0631
0244
0756
070246
070247
070489
070249
070248
070250
070456
B 0605 070081
M 0148
D 0078
P 0766
M 0246
L 0325
070436
070251
070257
070258
070259
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0326 métiers à tisser (bobines de --- )
M 0351 meuler (machines à --- )
M 0352 meules à aiguiser [parties de
machines]
M 0354 meules de moulin
M 0378 minerais (appareils pour le
traitement des --- )
M 0380 minérales (appareils pour la
fabrication des eaux --- )
M 0392 mines (machines pour l’exploitation
des --- )
M 0395 mines (tarières de --- )
M 0398 minoterie (machines pour la --- )
M 0417 mixeurs
M 0435 moissonneuses
M 0436 moissonneuses-batteuses
M 0437 moissonneuses-lieuses
M 0452 monte-charge
M 0453 monte-wagon
M 0470 mortaiseuses
M 0481 moteurs à explosion (dispositifs
d’allumage pour --- )
M 0482 moteurs autres que pour véhicules
terrestres
M 0484 moteurs (culasses de --- )
M 0485 moteurs (cylindres de --- )
M 0487 moteurs (dispositifs antipollution
pour --- )
M 0488 moteurs (injecteurs pour --- )
M 0489 moteurs (magnétos d’allumage
pour --- )
M 0490 moteurs (pistons de --- )
M 0494 moteurs (régulateurs de vitesse
de --- )
M 0495 moteurs (silencieux pour --- )
M 0496 motoculteurs
M 0498 motocycles (démarreurs au kick
pour --- )
M 0500 motrices (chaînes --- ) autres que
M 0502 motrices (machines --- ) autres que
M 0511 moufles [mécanique]
M 0520 moules [parties de machines]
M 0529 moulin (meules de --- )
M 0531 moulins [machines]
M 0533 moulins à usage domestique autres
qu’à main
M 0535 moulurer (machines à --- )
M 0548 moutons [machines]
N 0023 navettes [parties de machines]
N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à haute
pression
N 0048 nettoyage (appareils de --- ) à vapeur
N 0055 nettoyage (installations centrales
de --- ) par le vide
N 0057 nettoyage (machines et appareils
de --- ) électriques
O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses]
pour --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0507 070054
G 0296 070263
G 0300 070389
O 0098
O 0140
O 0143
O 0149
O 0152
M 0300 070262
O 0094 070265
O 0153
M 0310 070164
O 0154
P 0007
P 0008
P 0024
P 0031
P 0042
M 0316 070342
M 0303
F 0337
M 0338
R 0104
R 0106
R 0105
H 0211
W 0008
M 0411
I 0030
070264
070266
070267
070268
070270
070269
070095
070271
070071
070016
P
P
P
P
0043
0044
0104
0105
P 0168
P 0205
M 0438 070433
C 1142 070137
C 1145 070446
A 0361 070273
I 0084 070077
I 0032 070017
P 0423 070274
S 0719 070275
M 0477 070519
C 1054 070513
K 0024 070516
M 0441
R 0066
S 0400
H 0202
070278
070404
070280
070495
P
P
P
P
0444
0476
0478
0528
P 0531
P 0535
P 0537
D 0340 070241
070099
070276
070262
070042
070277
0253
0277
0279
0296
0319
0356
0381
P 0530
T 0416 070427
P 0754
M 0453
M 0300
M 0299
M 0298
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0538
0540
0573
0667
P 0669
C 0540 070485
C 0299 070483
P
P
P
P
P
P
C 0545 070281
P 0732
I 0053 070442
P 0754
72
0670
0672
0697
0698
0700
0722
ordures (broyeurs d’ --- )
ourler (machines à --- )
outils [parties de machines]
outils (machines- --- )
outils (porte--) [parties de
machines]
outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement
ouvre-boîtes électriques
paille (hache- --- )
paille (lames de hache- --- )
pain (machines à couper le --- )
palans
paliers [parties de machines ou de
moteurs]
paliers (chaises de --- ) [machines]
paliers pour arbres de transmission
papier (machines à --- )
papier (machines pour la fabrication
du --- )
parquet (cireuses à --- ) électriques
pâtes alimentaires (machines pour
la fabrication des --- )
pêche (treuils pour la --- )
peinture (machines pour la --- )
peinture (pistolets pour la --- )
pelles mécaniques
perceuses à main électriques
pétrins mécaniques
photocomposition (machines pour
la --- )
pierre (machines à travailler la --- )
pilons [machines]
pilons (marteaux- --- )
pistolets [outils à cartouches
explosives]
pistolets à air comprimé pour
l’extrusion de mastics
pistolets à colle, électriques
pistolets pour la peinture
pistons [parties de machines ou de
moteurs]
pistons (bagues de --- )
pistons (segments de --- )
planches pour l’impression
pneumatiques (commandes --- ) pour
machines et moteurs
pneumatiques (installations --- ) de
transport par tubes
pneumatiques (marteaux --- )
pneumatiques (transporteurs --- )
poinçonneuses
poinçonneuses (poinçons de --- )
poinçons de poinçonneuses
poivre (moulins à --- ) autres qu’à
main
polir (machines et appareils à --- )
électriques
pompes [machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0191
H 0183
T 0359
M 0009
H 0218
070414
070283
070285
070243
070286
H 0065 070284
T
S
C
B
P
A
0259
0978
0319
0672
0754
0340
070287
070210
070223
070288
070099
070396
B
B
P
P
0229
0231
0106
0120
070091
070290
070293
070291
P 0142 070500
E 0033 070296
N
P
S
S
D
K
T
0056
0045
0767
0382
0326
0040
0557
070478
070297
070298
070070
070300
070295
070112
S 0948
G 0296
P 0631
G 0345
070301
070263
070248
070477
C 0756 070456
G 0196 070476
S 0767 070298
P 0424 070302
P
P
P
C
0421
0421
0699
0847
070032
070032
070217
070473
P 0522 070370
P
P
P
P
P
P
0519
0521
0782
0778
0778
0236
070249
070304
070306
070305
070305
070307
P 0549 070308
P 0772 070309
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0755 pompes [parties de machines ou de
moteurs]
P 0757 pompes à air [installations de
garages]
P 0758 pompes à air comprimé
P 0759 pompes à bière
P 0763 pompes à vide [machines]
P 0765 pompes centrifuges
P 0766 pompes d’aération pour aquariums
P 0767 pompes de graissage
P 0768 pompes (membranes de --- )
P 0769 pompes pour installations de
chauffage
P 0775 ponts de chargement
P 0776 ponts roulants
P 0803 porte-forets [parties de machines]
P 0804 porte-lames [parties de machines]
P 0813 porte-outils [parties de machines]
P 0827 portes (dispositifs hydrauliques
pour l’ouverture ou la fermeture
de --- ) [parties de machines]
P 0829 portes (dispositifs pneumatiques
pour l’ouverture ou la fermeture
de --- ) [parties de machines]
P 0891 pots d’échappement pour moteurs
P 0905 poulies [parties de machines]
P 0906 poulies (bandages adhésifs pour
les --- )
P 0918 poussière (accessoires
d’aspirateurs de --- ) pour répandre
les parfums et les désinfectants
P 0920 poussière (aspirateurs de --- )
P 0921 poussières (installations pour
l’aspiration de --- ) pour le
nettoyage
P 0936 presse-fruits électriques à usage
ménager
P 0939 presses [machines à usage
industriel]
P 0942 presses à fourrage
P 0943 presses d’imprimerie
P 0944 presses (filtres- --- )
P 0946 presses typographiques
P 0949 pression (détendeurs de --- ) [parties
de machines]
P 0952 pression (régulateurs de --- ) [parties
de machines]
P 0953 pression (soupapes de --- ) [parties
de machines]
P 0954 pressoirs
P 0976 propulsion (mécanismes de --- ) pour
véhicules non terrestres
P 1014 puddler (machines à --- )
P 1018 pulvérisateurs [machines]
P 1021 pulvérisateurs pour eaux d’égouts
P 1030 purgeurs automatiques
P 1032 purification de l’acétylène (appareils
pour la --- )
R 0001 raboteuses
R 0012 racines (coupe- --- ) [machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0022 radiateurs de refroidissement pour
moteurs
R 0046 raffinage du pétrole (machines
de --- )
R 0057 rails (machines pour la pose des --- )
R 0070 râper les légumes (machines à --- )
R 0079 raquettes (machines pour corder
les --- )
R 0089 râteaux de râteleuses
R 0090 râteleuses
R 0091 râteleuses (râteaux de --- )
R 0096 ratineuses
R 0099 ravauder (machines à --- )
R 0125 réaction (moteurs à --- ) autres que
R 0137 réchauffeurs d’eau [parties de
machines]
R 0155 rectifieuses
R 0185 régulateurs [parties de machines]
R 0188 régulateurs de pression [parties de
machines]
R 0190 régulateurs de vitesse de machines
et de moteurs
R 0193 régulateurs d’eau d’alimentation
R 0199 reliure à usage industriel (appareils
et machines pour la --- )
R 0217 remplisseuses
R 0224 repassage des lames (machines
pour le --- )
R 0229 repasseuses
R 0233 repousser (machines à --- )
R 0236 repriser [ravauder] (machines à --- )
R 0272 ressorts [parties de machines]
R 0316 rideaux (dispositifs électriques à
manoeuvrer les --- )
R 0324 rince-bouteilles
R 0326 rinceuses
R 0329 riveteuses
R 0333 riveuses
R 0343 robinets [parties de machines ou de
moteurs]
R 0348 robots [machines]
R 0349 robots de cuisine électriques
R 0377 rotatives
R 0381 rouages de machines
R 0385 roues de machines
R 0390 roues libres autres que pour
R 0393 rouets à filer
R 0400 rouleaux compresseurs
R 0403 rouleaux d’imprimerie [machines]
R 0405 rouleaux (roulements à --- )
R 0406 roulements à aiguilles
R 0407 roulements à billes
R 0408 roulements à rouleaux
R 0409 roulements (bagues à billes pour --- )
R 0423 routes (machines pour la
construction des --- )
R 0428 ruban adhésif (distributeurs de --- )
[machines]
P 0773 070179
A 0157 070310
C
B
V
C
A
L
P
P
0759
0269
0008
0303
0103
0341
0766
0769
070393
070390
070312
070088
070005
070205
070257
070311
L
R
D
B
H
D
0303
0308
0317
0441
0218
0253
070096
070313
070428
070227
070286
070515
D 0254 070520
E 0199 070451
P 0758 070117
A 0074 070314
V 0003 070506
V 0006 070508
D 0372 070487
F 0505 070460
P 0663 070316
F
P
F
T
P
0387
0701
0156
0564
0676
070195
070219
070109
070303
070154
P 0677 070317
P 0678 070318
W 0282 070102
P 0725 070252
P
P
S
S
A
0753
0763
0262
0878
0038
070319
070214
070162
070320
070002
P 0442 070321
R 0332 070121
73
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0013 070464
O 0031 070498
R 0037 070322
G 0257 070455
R 0003 070511
R
R
R
F
D
J
0056
0059
0056
0477
0011
0028
070323
070324
070323
070325
070329
070272
W 0096 070165
T 0496 070326
R 0166 070254
P 0677 070317
S 0719 070275
F 0070 070161
B 0536 070327
B 0577 070064
B 0443 070225
I
E
D
S
C
0176
0106
0011
0780
1080
070328
070206
070329
070330
070331
B
R
R
R
T
0583
0263
0266
0266
0079
070065
070063
070332
070332
070333
R 0283
F 0410
R 0347
M 0011
M 0010
F 0471
070422
070475
070334
070335
070336
070279
S
S
P
R
R
B
R
B
R
070191
070014
070220
070338
070338
070049
070338
070339
070340
0735
0880
0702
0306
0306
0067
0306
0066
0270
A 0080 070004
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0010 sabots de freins autres que pour
véhicules
S 0047 sacs pour aspirateurs
S 0086 sarcler (machines à --- )
S 0092 satiner (machines à --- )
S 0101 saucisses (machines à --- )
S 0127 sceller [cacheter] (machines à --- ) à
usage industriel
S 0134 scier (chevalets pour --- ) [parties de
machines]
S 0135 scies [machines]
S 0137 scies à chaîne
S 0141 scies (lames de --- ) [parties de
machines]
S 0171 segments de freins autres que pour
véhicules
S 0173 segments de pistons
S 0223 semoirs [machines]
S 0229 séparateurs
S 0285 shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes
S 0317 silencieux pour moteurs
S 0354 socs
S 0387 sondage (couronnes de --- ) [parties
de machines]
S 0415 souder (appareils à --- ) à gaz
S 0418 souder (fers à --- ) à gaz
S 0423 souder (machines électriques à --- )
S 0429 soufflantes (machines --- )
S 0431 souffleries d’aspiration
S 0432 souffleries de forge
S 0434 souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des gaz
S 0435 souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des
grains
S 0436 soufflets [souffleries] de forge
S 0448 souliers (formes pour --- ) [parties de
machines]
S 0452 soupapes [parties de machines]
S 0475 soutirer (machines à --- )
S 0505 stators
S 0525 stéréotyper (machines à --- )
S 0560 sucrière (machines pour
l’industrie --- )
S 0581 supports à chariot [parties de
machines]
S 0588 surchauffeurs
S 0589 surcompresseurs
T 0005 tabac (machines à travailler le --- )
T 0035 tables de machines
T 0049 tabliers de machines
T 0070 talonnage (machines pour le --- )
T 0077 tambours de machines
T 0079 tambours pour machines à broder
T 0080 tamis [machines ou parties de
machines]
T 0082 tamiseurs de cendres [machines]
T 0120 tapis roulant
T 0126 taraudeuses
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0648 070406
V 0004
W 0175
S 0099
S 0111
S 0205
T 0131 tarières de mines
T 0146 teinture (machines pour la --- )
T 0205 terrassement (machines pour les
travaux de --- )
T 0244 thermiques (échangeurs --- ) [parties
de machines]
T 0261 timbrer (machines à --- )
T 0289 tisser (bobines de métiers à --- )
T 0290 tisser (harnais de métiers à --- )
T 0291 tisser (lames de métiers à --- )
T 0292 tisser (métiers à --- )
T 0298 tissus (calandres à vapeur
portatives pour --- )
T 0366 tôle (machines pour l’impression
sur la --- )
T 0384 tondeuses [machines]
T 0386 tondeuses à gazon [machines]
T 0388 tondeuses pour les animaux
[machines]
T 0403 tordre le linge (machines à --- )
T 0415 tourillons
T 0417 tourillons (paliers de --- )
T 0432 tours [machines-outils]
T 0434 tours de forage flottantes ou non
flottantes
T 0435 tours de potiers
T 0449 traire (machines à --- )
T 0450 traire (ventouses pour machines
à --- )
T 0465 transmission (arbres de --- ) autres
T 0467 transmission (mécanismes de --- )
pour véhicules non terrestres
T 0469 transmission (paliers pour arbres
de --- )
T 0470 transmissions de machines
T 0475 transport (installations
pneumatiques de --- ) par tubes
T 0479 transporteurs
T 0480 transporteurs (courroies de --- )
T 0481 transporteuses (bandes --- )
T 0491 trémies pour le déchargement
mécanique
T 0497 tresser (machines à --- )
T 0504 treuils
T 0505 treuils pour la pêche
T 0509 tricoter (chariots pour machines
à --- )
T 0510 tricoter (machines à --- )
T 0511 tricoteuses
T 0512 tricoteuses (coulisseaux de --- )
T 0517 trier (machines à --- ) pour l’industrie
T 0552 tubes de chaudières [parties de
machines]
T 0571 turbines autres que pour véhicules
terrestres
T 0573 turbocompresseurs
T 0579 tuyaux d’aspirateurs de poussière
T 0593 tuyaux flexibles (enrouleurs
mécaniques pour --- )
070521
070344
070345
070346
070347
S 0115 070035
S 0123 070341
C 0322 070484
S 0117 070226
B 0646 070407
P
S
S
C
0421
0691
0253
0162
070032
070348
070142
070481
M 0477 070519
P 0503 070100
D 0320 070125
S 0644
S 0649
W 0190
B 0277
A 0163
F 0437
B 0482
070503
070505
070349
070350
070398
070351
070199
B 0483 070203
F 0437 070351
L 0065 070352
V
F
S
S
S
0023
0147
0858
0912
1033
070019
070353
070354
070355
070356
S 0560 070365
S
S
T
T
A
H
D
T
S
1064
1063
0301
0022
0390
0170
0347
0046
0410
070357
070358
070255
070359
070360
070361
070039
070067
070187
C 0507 070082
M 0467 070518
D 0127 070167
74
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0303 070264
D 0381 070362
E 0011 070417
H 0143 070450
S 0820
B 0507
G 0096
L 0323
W 0172
R 0348
070180
070054
070212
070224
070261
070480
P 0698 070216
C 0560 070122
L 0091 070201
S 0298 070431
W 0367
J 0055
J 0053
L 0071
D 0324
070239
070366
070289
070098
070462
P 0602 070420
M 0292 070367
M 0293 070368
T 0420 070022
T 0423 070253
B 0231 070290
T 0422 070369
P 0522 070370
C
B
B
H
0853
0292
0292
0256
070371
070036
070036
070145
B 0639
W 0247
N 0056
S 0561
070372
070373
070478
070097
K
K
S
S
B
070374
070374
070097
070143
070471
0052
0052
0561
0674
0521
T 0532 070375
T 0533 070114
V 0005 070507
R 0130 070376
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
V
V
V
V
V
V
0605
0607
0608
0007
0019
0023
0025
0028
0041
V 0047
V 0105
V 0116
V
V
V
V
V
V
0118
0123
0124
0152
0221
0228
V 0233
V 0272
V 0274
V 0291
V 0311
V 0335
W 0001
tympans [imprimerie]
typographiques (machines --- )
typographiques (presses --- )
vaisselle (machines à laver la --- )
vannes [parties de machines]
vanneuses
vapeur (déshuileurs de --- )
vapeur (machines à --- )
vases d’expansion [parties de
machines]
véhicules à coussin d’air (moteurs
de --- )
véhicules terrestres (moteurs
autres que pour --- )
ventilateurs (courroies de --- ) pour
moteurs
ventilateurs pour moteurs
ventouses pour machines à traire
vérins [machines]
verre (machines à travailler le --- )
viande (hache- --- ) [machines]
vibrateurs [machines] à usage
industriel
vide (pompes à --- ) [machines]
vitesse (régulateurs de --- ) de
machines et de moteurs
vitesses (boîtes de --- ) autres que
voies ferrées (machines pour la
construction des --- )
volants de machines
vulcanisation (appareils de --- )
wagon (monte- --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0554
T 0563
T 0564
D 0167
V 0023
W 0284
S 0879
S 0874
E 0205
070377
070378
070303
070231
070019
070379
070152
070242
070493
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0143 070380
M 0438 070433
F 0029 070441
F 0033
M 0293
J 0007
G 0157
M 0177
V 0124
070381
070368
070135
070382
070211
070509
V 0008 070312
S 0719 070275
G 0093 070409
R 0038 070383
M 0007 070337
V 0168 070384
W 0008 070271
75
IIe partie
Classe 8
N°(fr.)
D’ORDRE
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
A 0003 abattage des animaux de boucherie
(appareils pour l’ --- )
A 0008 abraser (instruments à main
pour --- )
A 0157 affilage (instruments pour l’ --- )
A 0158 affiloirs
A 0161 affûtage (instruments pour l’ --- )
A 0164 affûter (pierres à --- )
A 0183 agricoles (instruments --- ) à main
actionnés manuellement
A 0205 aiguilles (enfile- --- )
A 0207 aiguilles (limes à --- )
A 0212 aiguisage (instruments pour l’ --- )
A 0215 aiguiser (cuirs à --- )
A 0216 aiguiser (fusils à --- )
A 0217 aiguiser (meules à --- ) à main
A 0218 aiguiser (pierres à --- )
A 0220 aiguiseurs (marteaux --- )
A 0311 alênes
A 0312 alésage (barres d’ --- )
A 0314 alésoirs
A 0315 alésoirs (manchons d’ --- )
A 0359 allonges de vilebrequins pour
tarauds
A 0415 amassettes
A 0513 animaux (appareils et outils pour la
dépouille des --- )
A 0518 animaux de boucherie (appareils
pour l’abattage des --- )
A 0567 annulaires (filières --- )
A 0680 archets de scies
A 0714 argenterie [coutellerie, fourchettes
et cuillers]
A 0743 armes blanches
A 0760 arrache-clous
A 0762 arracheuses [outils]
B 0086 baïonnettes
B 0161 bandes métalliques (tendeurs de --- )
[outils]
B 0183 barbe (tondeuses pour la coupe de
la --- )
B 0198 barres à mine
B 0199 barres de havage
B 0231 bastringues [outils]
B 0260 battes [instruments à main]
B 0286 bêches
B 0296 bédanes
B 0299 béliers [outils]
B 0321 besaiguës
B 0326 bestiaux (instruments à marquer
les --- )
B 0330 bétail (appareils à étourdir le --- )
B 0333 bétail (tondeuses pour le --- )
B 0335 bêtes (appareils et outils pour la
dépouille des --- )
B 0336 bêtes de boucherie (appareils pour
l’abattage des --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0540 080001
B 0371 biche (pieds-de- --- ) [outils]
B 0435 billets (instruments pour poinçonner
les --- )
B 0444 bisaiguës
B 0600 boîtes à onglets
B 0624 boîtes (ouvre- --- ) non électriques
B 0665 bouchardes
B 0668 boucherie (appareils pour la
dépouille des animaux de --- )
B 0669 boucherie (appareils pour
l’abattage des animaux de --- )
B 0760 bouterolles [outils]
B 0762 boutoirs [outils]
B 0879 brucelles
B 0906 burins
C 0127 calfater (fers à --- )
C 0167 canifs
C 0326 casse-noix
C 0327 casse-pierres
C 0362 ceintures porte-outils
C 0479 chantourner (scies à --- )
C 0547 chasse (couteaux de --- )
C 0550 chasse-pointes
C 0551 chasses [outils]
C 0560 châssis de scies à main
C 0637 chaussures (formes pour --- ) [outils
de cordonniers]
C 0673 cheminées (soufflets pour --- )
[instruments à main]
C 0715 cheveux (appareils à main, non
électriques, à friser les --- )
C 0729 cheveux (tondeuses pour la coupe
des --- ) électriques et non
électriques
C 0840 cils (pinces pour recourber les --- )
C 0896 cisailles
C 0898 cisailles (lames de --- )
C 0899 ciseaux *
C 0926 clefs [outils]
C 0942 cliquets [outils]
C 0958 clous (arrache- --- )
C 0982 coffins
C 1000 cognées
C 1373 coupe de la barbe (tondeuses pour
la --- )
C 1379 coupe-légumes
C 1380 coupe-ongles électriques ou non
électriques
C 1383 coupe-pizza non électriques
C 1385 couperets
C 1389 coupe-tube [outils]
C 1396 coupoirs *
C 1398 coups-de-poing
C 1444 couteaux *
C 1451 coutellerie *
C 1464 couverts [coutellerie, fourchettes et
cuillers]
A 0005 080002
S
S
S
S
A
0278
1010
0278
0282
0126
080092
080091
080092
080003
080200
N 0045
N 0038
S 0278
L 0129
S 0281
G 0299
S 0282
H 0046
A 0509
C 1107
R 0103
R 0102
E 0211
080004
080005
080092
080006
080037
080201
080003
080007
080008
080009
080010
080011
080012
P 0061 080013
S 0508 080019
S 0540 080001
A 0321 080020
B 0596 080021
S 0468 080203
S
N
D
B
S
0404
0006
0139
0212
0993
080022
080023
080204
080025
080160
B 0226 080026
C 1033
C 1114
H 0054
M 0051
S 0700
M 0410
R 0065
H 0219
L 0293
080250
080027
080028
080155
080111
080029
080211
080030
080031
C 0255 080032
C 0252 080033
S 0508 080019
S 0540 080001
76
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0005 080034
T 0227 080212
H 0219
M 0333
C 0073
P 0339
S 0509
080030
080253
080169
080036
080018
S 0540 080001
R 0265
P 0131
T 0549
G 0266
C 0258
P 0229
N 0135
S 0947
T 0351
J 0044
H 0316
N 0011
F 0530
F 0457
L 0066
080038
080039
080042
080043
080045
080046
080215
080047
080247
080048
080053
080050
080051
080054
080056
F 0212 080255
H 0019 080126
H 0013 080219
E 0227
S 0299
S 0296
S 0150
S 0703
R 0076
N 0006
W 0220
A 0513
B 0226
080252
080060
080061
080040
080064
080065
080023
080068
080069
080026
V 0054 080073
N 0004 080221
P
C
T
C
P
K
C
T
0429
0554
0510
1108
0776
0055
1105
0002
080249
080077
080075
080076
080015
080205
080078
080059
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
D
D
D
D
D
D
1546
1578
1579
1580
1606
1607
0004
0006
0044
0069
0102
0104
D 0190
D 0309
E 0073
E 0082
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0094
0159
0176
0258
0271
0321
0366
0378
0385
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0387
0393
0410
0451
0462
0463
0480
0484
0513
0530
0541
0568
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0024
0027
0031
0032
0036
0037
0093
0100
0101
0102
0103
0104
0110
0112
0113
0196
crics à main
cueille-fruits
cuillers *
cuillers [outils]
cuirs à aiguiser
cuirs à rasoir
dalles pour aiguiser les faux
dames [outils de paveurs]
découpoirs [outils]
demoiselles [outils de paveurs]
déplantoirs
dépouille des animaux (appareils et
outils pour la --- )
diamants de vitriers [parties d’outils
à main]
drilles
écaillères [couteaux]
échardonnettes [échardonnets,
échardonnoirs]
échenilloirs
écussonnoirs
élagueurs
émeri (meules en --- )
emporte-pièce [outils]
enfile-aiguilles
envies (pinces à --- )
épées
épilation (appareils pour l’ --- ),
électriques ou non électriques
épiler (pinces à --- )
épissoirs
équerres [outils]
esserets
estampes [outils]
estampeurs [outils]
étampes [outils]
étaux
étourdir le bétail (appareils à --- )
étuis pour rasoirs
évidoirs
extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour l’ --- )
fauchettes
faucilles
faux
faux (anneaux de --- )
faux (pierres à --- )
faux (queux à --- )
fers [outils non électriques]
fers à friser
fers à gaufrer
fers à glacer
fers à marquer au feu
fers à moulurer
fers à tuyauter
fers de guillaumes
fers de rabots
filières [outils]
N°(angl.)
D’ORDRE
L
F
S
L
L
R
S
E
C
E
T
S
0187
0502
0755
0030
0129
0090
0190
0012
1119
0012
0492
0508
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0231 fils métalliques (tendeurs de --- )
[outils]
F 0336 fonte (instruments à main pour
transporter la --- )
F 0346 forces [ciseaux]
F 0347 forets [outils]
F 0348 forets (porte- --- ) [outils]
F 0354 formes pour chaussures [outils de
cordonniers]
F 0364 fossoirs [outils]
F 0372 fouloirs [outils]
F 0374 fourches
F 0375 fourchettes
F 0395 fourreaux de sabres
F 0411 fraises [outils]
F 0437 friser les cheveux (appareils à main
à --- ) non électriques
F 0452 fruits (cueille- --- )
F 0506 fusils à aiguiser
G 0012 gaines de rasoirs
G 0100 gaufrer (fers à --- )
G 0146 gazon (tondeuses à --- ) [instruments
à main]
G 0203 glace (piolets à --- )
G 0207 glacer (fers à --- )
G 0253 golf (râteaux de --- )
G 0269 gonfleurs [instruments à main]
G 0277 gouges
G 0318 grattoirs [outils]
G 0324 gravoirs
G 0329 greffoirs
G 0358 guillaumes
G 0359 guillaumes (fers de --- )
H 0007 hache-légumes
H 0009 haches
H 0010 hachettes
H 0012 hache-viande [outils]
H 0013 hachoirs [couteaux]
H 0015 hachottes
H 0039 harpons
H 0048 havage (barres de --- )
H 0070 herminettes [outils]
H 0073 hies
H 0100 houes [outils]
H 0122 hoyaux
H 0175 huîtres (ouvre- --- )
I 0096 insecticides (pulvérisateurs pour --- )
[outils]
I 0097 insecticides (seringues pour
projeter des --- )
I 0098 insecticides (vaporisateurs pour --- )
[outils]
J 0014 jardinage (outils à main pour le --- )
J 0049 joints (serre- --- )
L 0068 lames [armes]
L 0069 lames [outils]
L 0071 lames de cisailles
L 0076 lames de rasoirs
080024
080079
080080
080081
080006
080082
080115
080083
080230
080083
080086
080019
G 0164 080089
D 0325 080094
S 0133 080095
T 0202 080096
P
B
T
E
P
N
C
S
D
0747
0741
0456
0117
0775
0045
1104
1120
0074
080098
080099
080100
080226
080228
080004
080101
080208
080242
H 0041
M 0105
S 0796
C 0159
S 0822
E 0105
S 0822
V 0129
C 0255
R 0089
H 0220
G 0338
080102
080103
080017
080104
080084
080105
080084
080244
080032
080107
080108
080232
B 0564
S 0403
S 0191
S 0189
S 0190
S 0190
I 0180
C 1072
G 0211
P 0547
B 0656
M 0440
C 1026
B 0445
P 0438
D 0129
080112
080189
080113
080114
080115
080115
080116
080058
080117
080118
080122
080120
080121
080119
080177
080066
77
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0993 080160
F 0446 080176
S 0299
G 0121
D 0318
L 0066
080060
080124
080218
080056
D 0205
F 0533
F 0440
T 0003
S 1119
M 0295
H 0019
080234
080052
080220
080070
080125
080085
080126
F 0502
S 0281
R 0089
G 0211
L 0090
080079
080037
080107
080117
080127
I 0015
P 0547
S 0072
H 0057
G 0228
S 0161
E 0145
G 0234
R 0001
B 0445
V 0047
A 0513
H 0116
M 0302
C 0451
H 0247
H 0104
C 1114
A 0098
E 0012
W 0174
M 0155
O 0141
I 0116
080128
080118
080254
080245
080129
080235
080131
080134
080135
080119
080136
080069
080137
080236
080138
080139
080140
080027
080141
080083
080184
080142
080143
080144
S 1127 080202
I 0116 080144
G 0042 080145
C
B
B
S
R
0522
0448
0446
0296
0088
080147
080150
080149
080061
080148
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0078 lames de scies [parties d’outils]
L 0079 lames (instruments pour le
repassage des --- )
L 0179 légumes (coupe- --- )
L 0183 légumes (hache- --- )
L 0213 leviers
L 0256 limes
L 0257 limes à ongles électriques
M 0007 machettes
M 0031 maillets
M 0087 manchons d’alésoirs
M 0094 mandrins [outils]
M 0120 manucure (nécessaires de --- )
électriques
M 0121 manucures (trousses de --- )
M 0155 marquer au feu (fers à --- )
M 0159 marquer les bestiaux (instruments
à --- )
M 0166 marteaux [outils]
M 0190 masses [maillets]
M 0191 massettes [marteaux]
M 0200 mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion
de --- )
M 0224 matoirs
M 0225 matraques
M 0237 mèches [parties d’outils]
M 0353 meules à aiguiser à main
M 0441 molettes [outils]
M 0449 monnaie (ramasse- --- )
M 0476 mortiers pour le pilage
M 0508 mouchettes [ciseaux]
M 0534 moulurer (fers à --- )
N 0034 nécessaires de manucure
électriques
N 0035 nécessaires de rasage
N 0090 noix (casse- --- )
N 0110 numéroter (pinces à --- )
O 0061 ongles (coupe- --- ) électriques ou
non électriques
O 0063 ongles (limes à --- )
O 0064 ongles (pinces à --- )
O 0068 onglets (boîtes à --- )
O 0105 oreilles (appareils pour percer
les --- )
O 0144 outils à main actionnés
manuellement
O 0146 outils (ceintures porte- --- )
O 0155 ouvre-boîtes non électriques
O 0158 ouvre-huîtres
P 0139 parasites des plantes (appareils
pour détruire les --- )
P 0251 pêche (harpons pour la --- )
P 0260 pédicures (trousses de --- )
P 0294 pelles [outils]
P 0318 percer les oreilles (appareils
pour --- )
P 0324 perçoirs
P 0327 perforateurs [outils]
P 0421 pics [outils]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0116 080151
B 0442 080093
V 0054
V 0047
L 0174
F 0139
N 0008
M 0004
S 0541
R 0102
E 0201
M 0077
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
080073
080136
080153
080227
080213
080154
080157
080011
080090
080243
M 0076 080231
B 0656 080122
L 0293 080031
H 0048
S 0541
M 0122
G 0338
080156
080157
080158
080232
C 0439
T 0500
B 0428
G 0299
B 0638
M 0386
M 0408
W 0241
M 0440
M 0077
080159
080130
080016
080201
080161
080162
080163
080164
080120
080243
S
N
N
N
0287
0135
0127
0004
080166
080215
080167
080221
N 0007
N 0009
M 0333
E 0006
080168
080074
080253
080241
P 0576
P 0582
P 0688
P 0694
P
P
P
P
080247
080169
080143
080088
H
P
S
E
080170
080106
080110
080241
0105
0204
0381
0006
0699
0702
0705
0737
P 0802
P 0845
P 1022
Q 0014
R 0002
R 0003
R 0015
R 0063
R 0071
R 0080
R 0082
R 0084
H 0058 080072
T 0351
C 0073
O 0141
P 0447
0426
0437
0447
0448
0451
0453
0477
0494
0497
0498
0500
0501
0502
0505
0506
0507
0508
0529
0533
B 0565 080067
P 0255 080062
P 0343 080171
78
R
R
R
R
R
R
0085
0086
0087
0088
0097
0223
R
R
R
R
R
R
S
0226
0234
0327
0328
0330
0360
0012
pied (rogne- --- )
pieds-de-biche [outils]
pierres à affûter
pierres à aiguiser
pierres à faux
pierres (casse- --- )
pilons [outils]
pinces
pinces à envies
pinces à épiler
pinces à numéroter
pinces à ongles
pinces à sucre
pinces pour recourber les cils
pincettes
pioches
piolets à glace
pistolets [outils]
pistolets actionnés manuellement
pour l’extrusion de mastics
planes
plantes (appareils pour détruire les
parasites des --- )
poignards
poil des animaux (tondeuses pour
la coupe du --- )
poinçons [outils]
pointeaux [outils]
pointes (chasse- --- )
polissoirs d’ongles électriques ou
non électriques
porte-forets [outils]
porte-scie
pulvérisateurs pour insecticides
[outils]
queux à faux
rabots
rabots (fers de --- )
racloirs
ramasse-monnaie
râpes [outils]
rasage (nécessaires de --- )
rasoir (cuirs à --- )
rasoirs électriques ou non
électriques
rasoirs (étuis pour --- )
rasoirs (lames de --- )
râteaux [outils]
râteaux de golf
ratissoires
repassage des lames (instruments
pour le --- )
repasser (fers à --- ) non électriques
repoussoirs
ringards [tisonniers]
ripes
rivetiers [outils]
rogne-pied
sabres
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0039
N 0005
S 0282
S 0282
S 0190
S 0947
R 0063
P 0500
C 1104
H 0041
N 0127
N 0009
S 1034
E 0227
P 0376
P 0338
I 0015
G 0337
G 0338
080132
080034
080003
080003
080115
080047
080172
080206
080101
080102
080167
080074
080173
080252
080207
080044
080128
080174
080232
D 0290 080049
P 0447 080088
D 0001 080246
H 0012 080222
P
C
N
F
0779
0300
0011
0181
080229
080175
080050
080214
D 0318 080218
S 0118 080186
I 0116 080144
S 0190
P 0440
P 0438
S 0163
M 0386
R 0073
S 0287
R 0090
R 0092
080115
080071
080177
080237
080162
080178
080166
080082
080179
R
R
R
S
S
B
0089
0088
0057
0072
0163
0442
080107
080148
080109
080254
080237
080093
F
P
F
S
R
F
S
0292
0369
0200
0163
0264
0039
0001
080224
080180
080181
080237
080182
080132
080209
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0013
0084
0087
0132
0136
0138
0140
0142
0153
0230
0233
S
S
S
S
0236
0237
0242
0437
S 0447
S
S
S
T
T
T
0474
0483
0557
0060
0127
0128
T 0130
T 0141
T 0179
T 0182
T 0288
T 0383
T 0385
T 0387
T
T
T
T
T
0418
0429
0455
0457
0458
T 0459
T 0494
T 0526
T
T
T
T
T
T
0536
0537
0540
0546
0574
0597
V 0032
V 0125
V 0222
sabres (fourreaux de --- )
sapes [petites faux]
sarcloirs
scie (porte- --- )
scies [outils]
scies à main (châssis de --- )
scies (archets de --- )
scies (lames de --- ) [parties d’outils]
sécateurs
sérans [outils]
seringues pour projeter des
insecticides
serpes
serpettes
serre-joints
soufflets pour cheminées
[instruments à main]
souliers (formes pour --- ) [outils de
cordonniers]
soutirer (appareils à main à --- )
spatules [outils]
sucre (pinces à --- )
taillanderie (produits de --- )
tarauds [outils]
tarauds (allonges de vilebrequins
pour --- )
tarières [outils]
tatouages (appareils pour imprimer
des --- )
tenailles
tendeurs de fils et bandes
métalliques [outils]
tisonniers
tondeuses [instruments à main]
tondeuses à gazon [instruments à
main]
tondeuses pour la coupe des
cheveux, électriques et non
électriques
tourne-à-gauche
tournevis
tranches [outils]
tranchets
tranchoirs à fromage non
électriques
tranchoirs à oeufs non électriques
trépans [outils]
tronçonner les tuyaux (instruments
à --- )
trousses de manucures
trousses de pédicures
truelles
tube (coupe- --- ) [outils]
tuyauter (fers à --- )
tuyaux (instruments à tronçonner
les --- )
vaporisateurs pour insecticides
[outils]
vérins à main
viande (hache- --- ) [outils]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S
H
H
S
S
F
B
S
P
H
S
1119
0008
0210
0118
0122
0457
0596
0116
0746
0002
1127
080125
080183
080185
080186
080055
080054
080021
080151
080097
080187
080202
B
P
C
F
0373
0745
0522
0212
080188
080146
080147
080255
N°(fr.)
D’ORDRE
V 0240 vilebrequins [outils]
V 0284 vitriers (diamants de --- ) [parties
d’outils à main]
V 0332 vrilles [outils]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0678 080199
G 0164 080089
G 0121 080124
L 0066 080056
D
S
S
E
T
E
0025
0708
1034
0024
0078
0211
080191
080014
080173
080192
080193
080012
A 0488 080194
T 0095 080256
P 0500 080206
S 0993 080160
F 0200 080181
S 0297 080223
L 0090 080127
H 0013 080219
W 0366
S 0176
P 0681
P 0132
C 0368
080063
080195
080196
080133
080248
E 0039 080251
B 0427 080197
T 0511 080198
M 0076
P 0204
T 0491
T 0510
C 1026
T 0511
080231
080106
080087
080075
080121
080198
I 0116 080144
L 0187 080024
M 0302 080236
79
IIe partie
Classe 9
N°(fr.)
D’ORDRE
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; extincteurs.
A 0017 accélérateurs de particules
A 0019 accidents de la circulation (disques
réflecteurs individuels pour la
prévention des --- )
A 0020 accidents (dispositifs de protection
personnelle contre les --- )
A 0021 accidents (filets de protection
contre les --- )
A 0022 accidents, les irradiations et le feu
(vêtements de protection contre
les --- )
A 0027 accouplements électriques
A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- )
A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- )
A 0035 accumulateurs électriques
A 0036 accumulateurs électriques
(appareils pour la recharge des --- )
A 0037 accumulateurs électriques (grilles
pour --- )
A 0039 accumulateurs électriques (plaques
pour --- )
A 0040 accumulateurs électriques pour
véhicules
A 0041 accumulateurs (pèse-acide pour --- )
A 0059 acide (pèse- --- )
A 0083 acoustiques (avertisseurs --- )
A 0084 acoustiques (conduits --- )
A 0086 acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour disques --- )
A 0087 acoustiques (disques --- )
A 0089 acoustiques (tubes --- )
A 0094 actinomètres
A 0103 additionner (machines à --- )
A 0137 aéromètres
A 0159 affranchissement (appareils de
contrôle de l’ --- )
A 0168 agendas électroniques
A 0182 agrandissements (appareils pour --- )
[photographie]
A 0201 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrodynamiques
pour la commande à distance
des --- )
A 0204 aiguilles de tourne-disques
(dispositifs pour changer les --- )
A 0222 aimants
A 0223 aimants (bobines d’électro- --- )
A 0224 aimants décoratifs [magnets]
A 0228 air (appareils pour l’analyse de l’ --- )
A 0249 air (manches à --- ) [indicateurs de
vent]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0267 alambics pour expériences en
laboratoire
A 0268 alarme (avertisseurs à sifflet d’ --- )
A 0269 alarme (instruments d’ --- )
A 0308 alcoomètres
A 0327 alidades à lunettes
A 0339 aliments (appareils pour l’analyse
des --- )
A 0358 alliages métalliques (fils en --- )
[fusibles]
A 0360 allumage à distance [mise à feu]
(dispositifs électriques d’ --- )
A 0362 allumage (batteries d’ --- )
A 0371 allume-cigares pour automobiles
A 0383 altimètres
A 0431 amiante (gants en --- ) pour la
protection contre les accidents
A 0436 amiante (vêtements en --- ) pour la
protection contre le feu
A 0471 ampèremètres
A 0473 amplificateurs
A 0474 amplificateurs (tubes - ou lampes
d’ --- )
A 0475 amplification des sons (appareils
pour l’ --- )
A 0476 ampoules de flash
A 0482 ampoules thermo-ioniques
A 0488 analyse (appareils pour l’ --- ) non à
usage médical
A 0496 anémomètres
A 0552 anneaux à calibrer
A 0565 annihilateurs [extincteurs]
A 0566 annonciateurs [électricité]
A 0568 anodes
A 0569 anodes (batteries d’ --- )
A 0570 antennes
A 0577 anticathodes
A 0587 antiéblouissantes (lunettes --- )
A 0588 antiéblouissantes (visières --- )
A 0608 antiparasites (dispositifs --- )
[électricité]
A 0625 apertomètres [optique]
A 0673 arc (appareils de soudure
électrique à l’ --- )
A 0675 arc électrique (appareils de coupe à
l’ --- )
A 0704 argent (machines à compter et trier
l’ --- )
A 0723 arithmétiques (machines --- )
A 0739 armes à feu (lunettes de visée
pour --- )
P 0143 090002
R 0136 090003
P 0732 090004
N 0059 090259
C 0601 090005
C
B
B
A
C
0959
0209
0207
0024
0354
090220
090008
090009
090361
090083
G 0290 090287
P 0478 090012
B 0202 090007
A
A
A
A
C
0045
0043
0053
0051
0538
090010
090387
090014
090015
090230
P
S
A
A
A
F
0299
0711
0057
0060
0108
0468
090016
090017
090018
090019
090020
090149
A 0120 090628
E 0148 090021
E 0082 090022
R 0112 090503
M 0030
E 0085
M 0031
A 0130
W 0250
090023
090024
090660
090025
090678
80
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0932 090504
W 0232
A 0174
A 0194
A 0203
F 0402
090013
090026
090027
090028
090029
F 0584 090505
I 0029 090030
B
C
A
A
0203
0489
0232
0453
090031
090032
090033
090034
A 0448 090035
A 0258 090036
A 0269 090037
A 0270 090038
A 0269 090037
F 0286 090639
T 0187 090506
T 0170 090249
A
C
E
I
A
A
A
A
A
A
A
0287
0053
0212
0059
0323
0322
0106
0330
0347
0337
0351
090039
090040
090041
090042
090043
090044
090045
090507
090046
090047
090048
A 0386 090050
E 0062 090052
E 0061 090051
M 0385 090053
C 0049 090103
S 0416 090509
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
0752
0758
0759
0765
0789
A 0790
A 0792
A 0811
A 0812
A 0826
A 0829
A 0830
A 0846
A
A
A
A
A
0847
0864
0867
0868
0869
A
A
A
A
0870
0873
0875
0876
A
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0889
0002
0005
0007
0038
0087
0095
0104
0109
0118
0136
B 0137
B 0142
B 0151
B 0159
B
B
B
B
B
B
B
0169
0195
0219
0243
0256
0257
0259
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
armoires de distribution [électricité] D 0202 090054
arpentage (instruments d’ --- )
S 1086 090055
arpenteur (chaînes d’ --- )
S 1085 090056
arrondisseurs pour la couture
H 0182 090313
asbeste (paravents d’ --- ) pour
A 0460 090689
pompiers
asbeste (vêtements en --- ) pour la
A 0448 090035
protection contre le feu
ascenseurs (dispositifs de
E 0102 090057
commande pour --- )
astronomie (appareils et
A 0477 090384
instruments pour l’ --- )
astrophotographie (objectifs pour
L 0155 090059
l’ --- )
attraction et destruction des
A 0486 090528
insectes (dispositifs électriques
pour l’ --- )
audions [radio]
T 0188 090060
audiovisuel (appareils
A 0487 090061
d’enseignement --- )
automates à musique à
J 0061 090062
prépaiement
automatiques (distributeurs --- )
D 0204 090065
autopompes à incendie
M 0422 090297
avertisseurs à sifflet d’alarme
W 0232 090013
avertisseurs acoustiques
A 0053 090014
avertisseurs automatiques de perte P 0672 090069
de pression dans les
pneumatiques
avertisseurs contre le vol
A 0378 090511
avertisseurs d’incendie
F 0187 090068
avertisseurs (timbres --- ) électriques A 0172 090071
aviateurs (combinaisons spéciales P 0739 090070
de protection pour --- )
azimutaux (instruments --- )
A 0517 090512
bâches de sauvetage
S 0025 090261
bacs d’accumulateurs
B 0209 090008
bacs de rinçage [photographie]
W 0063 090390
baguettes de sourciers
R 0295 090072
baladeurs
S 0909 090663
balances
S 0131 090074
balises lumineuses
B 0216 090513
ballasts pour appareils d’éclairage
L 0204 090672
ballons météorologiques
M 0247 090075
bande magnétique (enregistreurs
T 0062 090077
à --- )
bande magnétique (unités à --- )
M 0027 090609
[informatique]
bandes [rubans] magnétiques
M 0028 090078
bandes de nettoyage de têtes de
H 0125 090535
lecture
bandes magnétiques (appareils
D 0048 090076
démagnétiseurs de --- )
bandes vidéo
V 0135 090495
baromètres
B 0131 090079
bascules [appareils de pesage]
W 0179 090081
bateaux-pompes à incendie
F 0191 090601
batteries d’allumage
B 0203 090031
batteries d’anodes
A 0322 090044
batteries électriques
B 0201 090360
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0261
0334
0412
0434
0504
0505
0595
0608
0609
0611
0625
0628
0642
0650
0651
B 0679
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0680
0695
0696
0697
0728
0732
0739
0767
0784
B 0792
B 0793
B 0874
B 0888
B 0897
B 0901
81
C
C
C
C
C
C
0014
0016
0019
0020
0021
0022
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0039
0069
0097
0098
0103
0106
0119
0120
0121
0123
0129
0130
0144
battes pour incendie
bêtatrons
bigoudis électrothermiques
billets [tickets] (distributeurs de --- )
bobines électriques
bobines électriques (supports de --- )
boîtes à clapets [électricité]
boîtes de branchement [électricité]
boîtes de dérivation [électricité]
boîtes de jonction [électricité]
boîtiers de haut-parleurs
bombes [équitation]
bonnettes [optique]
bornes [électricité]
bornes routières lumineuses ou
mécaniques
bouchons indicateurs de pression
pour valves
bouchons pour les oreilles
bouées de repérage
bouées de sauvetage
bouées de signalisation
bouliers compteurs
bourdons électriques
boussoles
boutons de sonnerie
bracelets magnétiques
d’identification
branchement (boîtes de --- )
[électricité]
bras acoustiques pour tournedisques
brouillard (signaux de --- ), non
explosifs
brume (signaux de --- ) non explosifs
bulle (niveaux à --- )
bureau (machines de --- ) à cartes
perforées
câbles à fibres optiques
câbles coaxiaux
câbles de démarrage pour moteurs
câbles électriques
câbles électriques (gaines pour --- )
câbles électriques (manchons de
jonction pour --- )
cache-prise
cadres pour diapositives
caisses comptables
caisses d’accumulateurs
caisses enregistreuses
caissons de décompression
calcul (disques à --- )
calcul (règles à --- )
calculatrices de poche
calculer (machines à --- )
calibrer (anneaux à --- )
calibres
caméras [appareils
cinématographiques]
N°(angl.)
D’ORDRE
F
B
H
T
C
H
S
B
B
J
C
R
L
T
R
0189
0328
0039
0225
0682
0213
1116
0653
0653
0063
0005
0237
0154
0161
0274
N° DE
BASE
090082
090085
090548
090086
090001
090514
090131
090094
090094
090145
090087
090690
090088
090089
090516
P 0673 090090
E 0003
M 0099
L 0178
S 0422
A 0001
B 0814
C 0747
P 0791
B 0624
090681
090583
090517
090518
090627
090521
090523
090093
090692
B 0653 090094
T 0342 090095
F 0390 090524
F 0390 090524
S 0738 090096
P 0777 090097
F
C
S
C
S
J
0116
0015
0852
0016
0301
0064
090666
090665
090647
090215
090098
090626
C
F
A
B
C
D
C
S
P
C
C
C
C
0980
0458
0020
0207
0209
0030
0048
0562
0523
0049
0053
0057
0508
090667
090099
090135
090009
090525
090595
090101
090102
090644
090103
090040
090066
090107
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
0145
0159
0201
0203
0249
C 0288
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0294
0295
0313
0322
0323
0324
0335
0343
0353
0354
0365
0420
0431
0441
0458
0459
C 0475
C 0552
C 0581
C 0612
C 0630
C 0678
C 0716
C 0748
C 0754
C 0795
C 0805
C 0819
C 0857
C 0858
C 0859
C
C
C
C
C
C
0864
0867
0868
0909
0924
0935
caméras vidéo
canalisations électriques
capacité (mesures de --- )
capillaires (tubes --- )
carburants (distributeurs de --- ) pour
stations-service
cartes à mémoire ou à
microprocesseur
cartes magnétiques
cartes magnétiques d’identification
cartouches de jeux vidéo
casques à écouteurs
casques de protection
casques de protection pour le sport
cassettes vidéo
cathodes
ceintures de natation
ceintures de sauvetage
cellules photovoltaïques
chaînes d’arpenteur
chaînettes de pince-nez
chaleur (appareils de contrôle de --- )
chambres noires [photographie]
chambres noires (lampes pour --- )
[photographie]
changeurs de disques
[informatique]
châsses de lunettes
chaudières (instruments de contrôle
de --- )
chaussettes chauffées
électriquement
chaussures de protection contre les
accidents, irradiations et le feu
chemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la
commande à distance des
aiguilles de --- )
cheveux (appareils
électrothermiques à onduler les --- )
chiens (sifflets pour appeler les --- )
chimie (appareils et instruments
de --- )
chromatographie (appareils de --- )
de laboratoire
chronographes [appareils
enregistreurs de durées]
cigares (allume- --- ) pour
automobiles
cinématographiques (appareils --- )
cinématographiques (dispositifs
pour le montage des films --- )
cinématographiques (films --- )
impressionnés
circuit (coupe- --- )
circuits imprimés
circuits intégrés
clapets (boîtes à --- ) [électricité]
claviers d’ordinateur
clignotants [signaux lumineux]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
D
C
C
F
0060
0363
0098
0100
0519
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
090630
090216
090108
090109
090110
C
C
C
C
C
C
C
C
I 0141 090640
E
I
V
H
P
H
V
C
S
L
P
S
E
H
D
D
0131
0026
0131
0131
0734
0178
0130
0245
1106
0177
0327
1085
0223
0147
0009
0008
090599
090529
090651
090671
090112
090656
090650
090543
090544
090547
090531
090056
090115
090116
090117
090318
0940
0946
0954
0981
0999
1022
1058
1060
C 1063
C 1071
C 1076
C 1078
C 1083
C 1084
E 0082 090022
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
H 0039 090548
C 1133
C 1144
C 1146
J 0060 090604
S 0713 090359
B 0518 090120
S 0620 090121
S 0365 090645
D 0226 090508
C 0388 090549
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C 0464 090585
C 0475 090586
C 0489 090032
C 0508 090107
E 0034 090124
0513
0683
0142
1116
0766
0282
1151
1167
1168
1169
1170
1171
1200
1201
1202
C 1213
C 0510 090550
C
P
I
S
C
F
1085
1087
1088
1089
1090
1091
1109
1110
1112
1113
1114
1120
1122
1131
C 1214
C 1215
090191
090125
090538
090131
090537
090126
C 1216
C 1218
C 1224
82
clinomètres
cloches de signalisation
clôtures électrifiées
codes à barres (lecteurs de --- )
coffrets pour lames de microscopes
collecteurs électriques
combinaisons de plongée
combinaisons spéciales de
protection pour aviateurs
combustible (pompes
autorégulatrices à --- )
commande à distance d’opérations
industrielles (installations
électriques pour la --- )
commande (dispositifs de --- ) pour
ascenseurs
commande (tableaux de --- )
[électricité]
commutateurs
commutation (appareils électriques
de --- )
commutatrices
compacts (disques --- ) [audio-vidéo]
compacts (disques optiques --- )
comparateurs
compas [instruments de mesure]
compas de marine
comptables (machines --- )
compte-fils
compte-pas [podomètres]
compte-tours
compteurs
condensateurs électriques
condensateurs optiques
conducteur (verre revêtu d’un
dépôt --- )
conducteurs électriques
conduites d’électricité
conduites d’électricité (matériel
pour --- ) [fils, câbles]
conduits acoustiques
conjoncteurs
connecteurs
connexion (boîtes de --- )
connexion (tableaux de --- )
connexions
contact (verres de --- )
contacts électriques
contacts électriques en métaux
précieux
contrôle (appareils électriques
de --- )
contrôle de chaleur (appareils de --- )
contrôle de chaudières (instruments
de --- )
contrôle de l’affranchissement
(appareils de --- )
contrôleurs de vitesse pour
véhicules
convertisseurs électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
F
B
C
C
D
P
0577
0419
0075
0114
0831
0702
0214
0739
N° DE
BASE
090299
090127
090669
090581
090128
090129
090162
090070
S 0239 090406
E 0065 090130
E 0102 090057
C 0845 090217
C 0742 090132
C 0741 090163
C 0849
C 0744
C 0745
C 0746
C 0749
M 0095
A 0020
T 0205
P 0205
R 0218
C 0954
C 0790
C 0792
G 0138
090153
090587
090588
090067
090200
090133
090135
090136
090137
090485
090138
090140
090592
090224
C 0800 090141
E 0073 090142
E 0074 090553
A
C
C
J
S
C
C
C
C
0051
0514
0818
0063
1115
0818
0822
0825
0826
090015
090143
090144
090145
090146
090144
090554
090148
090147
R 0164 090150
H 0147 090116
B 0518 090120
F 0468 090149
S 0718 090152
C 0849 090153
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
1265
1291
1292
1301
1324
1328
1370
1372
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1376
1394
1395
1400
1401
1454
1457
1468
1479
C 1509
C 1538
C 1582
C 1609
C 1629
C 1640
C 1693
D 0020
D 0027
D 0034
D 0059
D 0061
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0073
0074
0099
0110
0143
0149
0160
0161
0162
0164
D 0182
D
D
D
D
0192
0193
0194
0195
D 0196
D 0197
D 0200
D 0203
cordons de pince-nez
cornues
cornues (dessous de --- )
correcteurs (verres --- ) [optique]
cosmographie (instruments de --- )
costumes de plongée
coulisse (pieds à --- )
coupe à l’arc électrique (appareils
de --- )
coupe-circuit
coupleurs [informatique]
coupleurs acoustiques
courant (prises de --- )
courant (redresseurs de --- )
couture (arrondisseurs pour la --- )
couturières (mètres de --- )
couvertures coupe-feu
couveuses pour la culture
bactérienne
crayons électroniques pour unités
d’affichage visuel
creusets
cuillers doseuses
cuirs (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
cuivre (fils de --- ) isolés
culture bactérienne (couveuses
pour la --- )
cyclotrons
décharges électriques (tubes à --- )
autres que pour l’éclairage
déclencheurs [photographie]
décompression (caissons de --- )
démagnétiseurs de bandes
magnétiques (appareils --- )
démaquillage (appareils pour le --- )
électriques
densimètres
densitomètres
dents (protège- --- )
dérivation (boîtes de --- ) [électricité]
dessins animés
dessous de cornues
détecteurs
détecteurs de fausse monnaie
détecteurs de fumée
détecteurs d’objets métalliques à
usage industriel ou militaire
diagnostic (appareils pour le --- ) non
à usage médical
diaphragmes [acoustique]
diaphragmes [photographie]
diapositives
diapositives (appareils de cadrage
pour --- )
diapositives (appareils de projection
de --- )
diapositives (cadres pour --- )
diastimètres
dicter (machines à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E
R
R
C
C
D
S
E
0224
0215
0216
0920
0936
0214
0556
0061
090156
090157
090158
090159
090161
090162
090104
090051
C
C
C
S
C
H
D
F
I
0513
0958
0957
0618
1074
0182
0314
0190
0052
090191
090594
090593
090166
090167
090313
090169
090638
090556
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0209 diffraction (appareils de --- )
[microscopie]
D 0221 disjoncteurs
D 0226 disques à calcul
D 0227 disques acoustiques
D 0229 disques acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour --- )
D 0231 disques (changeurs de --- )
[informatique]
D 0232 disques compacts [audio-vidéo]
D 0233 disques magnétiques
D 0234 disques optiques
D 0235 disques optiques compacts
D 0237 disques réflecteurs individuels pour
la prévention des accidents de la
circulation
D 0238 disques (tourne- --- )
D 0240 disquettes souples
D 0241 dissection (trousses de --- )
[microscopie]
D 0245 distillation (appareils pour la --- ) à
usage scientifique
D 0249 distributeurs automatiques
D 0250 distributeurs de billets [tickets]
D 0251 distributeurs de carburants pour
stations-service
D 0259 distribution (armoires de --- )
[électricité]
D 0263 distribution (pupitres de --- )
[électricité]
D 0264 distribution (tableaux de --- )
[électricité]
D 0266 divertissement (appareils pour le --- )
conçus pour être utilisés avec un
écran d’affichage indépendant ou
un moniteur
D 0276 données optiques (supports de --- )
D 0277 données (supports de --- )
magnétiques
D 0279 dosage (appareils de --- )
D 0280 doseurs
D 0320 dynamomètres
E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- )
E 0089 échelles de sauvetage
E 0100 éclairage (ballasts pour appareils
d’ --- )
E 0102 éclairage de scène (régulateurs
d’ --- )
E 0120 écouteurs (casques à --- )
E 0121 écouteurs téléphoniques
E 0125 écrans [photographie]
E 0129 écrans de projection
E 0130 écrans fluorescents
E 0131 écrans pour la protection du visage
des ouvriers
E 0132 écrans radiologiques à usage
industriel
E 0134 écrans vidéo
E 0172 égouttoirs pour travaux
photographiques
E 0089 090598
C 1034 090170
M 0172 090641
L 0108 090171
C 0885 090558
I 0052 090556
C 1141 090172
D 0157 090559
S 0392 090174
D 0030 090595
D 0048 090076
M 0049 090560
D 0050
D 0051
T 0123
B 0653
A 0314
R 0216
D 0085
C 0952
S 0583
M 0235
090175
090532
090414
090094
090176
090158
090180
090173
090623
090178
D 0102 090633
D
D
T
C
0116
0118
0427
0295
090182
090562
090185
090183
S 0559 090186
F 0458 090099
D 0192 090187
D 0126 090188
83
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0135 090189
C
C
P
C
0513
0048
0299
0538
090191
090101
090016
090230
J 0060 090604
C 0744
D 0178
O 0085
C 0745
R 0136
090587
090533
090617
090588
090003
R 0113 090192
F 0331 090534
C 0197 090563
D 0196 090564
D 0204 090065
T 0225 090086
F 0519 090110
D 0202 090054
D 0203 090198
D 0201 090197
A 0273 090576
O 0084 090616
M 0024 090607
D 0266
D 0266
D 0392
W 0099
F 0195
L 0204
090565
090565
090203
090204
090205
090672
S 0801 090682
H 0131
T 0136
S 0172
P 0718
F 0366
W 0350
090671
090207
090211
090209
090208
090210
R 0024 090526
V 0133 090652
D 0280 090212
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0182 électricité (conduites d’ --- )
E 0185 électricité (matériel pour conduites
d’ --- ) [fils, câbles]
E 0188 électrique (indicateurs de perte --- )
E 0189 électriques (batteries --- )
E 0190 électriques (canalisations --- )
E 0193 électriques (piles --- )
E 0194 électriques (raccordements --- )
E 0195 électriques (raccords de lignes --- )
E 0197 électriques (relais --- )
E 0198 électriques (transformateurs --- )
E 0205 électrodes pour la soudure
E 0206 électrolyseurs
E 0207 éléments galvaniques
E 0261 émetteurs [télécommunication]
E 0262 émetteurs de signaux électroniques
E 0292 encodeurs magnétiques
E 0331 enregistrement de temps (appareils
pour l’ --- )
E 0332 enregistrement des distances
(appareils pour l’ --- )
E 0333 enregistrement des sons (films pour
l’ --- )
E 0334 enregistrement du son (appareils
pour l’ --- )
E 0335 enregistrements sonores (supports
d’ --- )
E 0336 enregistreurs à bande magnétique
E 0337 enregistreurs de pression
E 0338 enregistreurs kilométriques pour
véhicules
E 0340 enregistreuses (caisses --- )
E 0341 enrouleurs [photographie]
E 0345 enseignement (appareils d’ --- )
E 0351 enseignes lumineuses
E 0352 enseignes mécaniques
E 0373 épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l’ --- )
E 0374 épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l’ --- )
E 0384 épidiascopes
E 0403 épreuves photographiques
(appareils à glacer les --- )
E 0404 épreuves photographiques
(appareils à sécher les --- )
E 0405 éprouvettes
E 0414 équilibrage (dispositifs d’ --- )
E 0416 ergomètres
E 0436 essais de matériaux (instruments et
machines pour --- )
E 0443 essence (distributeurs de --- ) pour
stations-service
E 0444 essence (niveaux d’ --- )
E 0496 étincelles (pare- --- )
E 0499 étiquettes électroniques pour
marchandises
E 0522 étuis à lunettes
E 0529 étuis pour pince-nez
E 0531 étuis pour verres de contact
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0532 étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques
E 0548 expériences en laboratoire
(fourneaux pour --- )
E 0549 expériences en laboratoire (fours
pour --- )
E 0550 explorateurs [scanneurs]
[informatique]
E 0556 exposimètres [posemètres]
E 0559 extincteurs
F 0002 facturer (machines à --- )
F 0063 fermentation (appareils de --- )
[appareils de laboratoire]
F 0067 ferme-porte électriques
F 0106 fers à repasser électriques
F 0109 fers à souder électriques
F 0120 feu (vêtements pour la protection
contre le --- )
F 0138 feux de signalisation pour la
circulation
F 0156 fibres optiques [fils conducteurs de
rayons lumineux]
F 0157 fibres optiques (câbles à --- )
F 0190 filets de protection contre les
accidents
F 0191 filets de sauvetage
F 0198 films [pellicules] impressionnés
F 0200 films (appareils à couper les --- )
F 0201 films cinématographiques
(dispositifs pour le montage
des --- )
F 0202 films pour l’enregistrement des
sons
F 0206 fils à plomb
F 0207 fils à plomb (plombs de --- )
F 0208 fils conducteurs de rayons lumineux
[fibres optiques]
F 0219 fils d’identification pour fils
électriques
F 0222 fils électriques
F 0223 fils électriques (fils d’identification
pour --- )
F 0224 fils électriques (gaines
d’identification pour --- )
F 0228 fils magnétiques
F 0233 fils (serre- --- ) [électricité]
F 0234 fils télégraphiques
F 0235 fils téléphoniques
F 0258 filtres pour la photographie
F 0260 filtres pour masques respiratoires
F 0262 filtres pour rayons ultraviolets pour
la photographie
F 0277 flashes [photographie]
F 0305 flotteurs pour la natation
F 0314 fluorescents (écrans --- )
F 0384 fourneaux pour expériences en
laboratoire
F 0405 fours pour expériences en
laboratoire
F 0425 fréquence (appareils à haute --- )
E 0073 090142
E 0074 090553
E 0067
B 0201
D 0363
B 0201
C 0959
C 0817
R 0177
T 0412
W 0189
E 0084
G 0017
T 0426
T 0424
M 0025
T 0254
090213
090360
090216
090360
090220
090219
090222
090049
090223
090226
090218
090228
090227
090608
090478
D 0193 090194
S 0680 090231
S 0677 090451
S 0678 090111
T 0062 090077
P 0674 090410
M 0275 090232
C 0209
S 0754
T 0108
S 0434
M 0189
L 0108
090525
090233
090440
090329
090234
090171
S 0511 090386
E 0160 090235
G 0167 090283
D 0357 090282
T 0168
B 0064
E 0166
M 0142
090236
090237
090239
090240
G 0080 090196
G 0079 090243
S 0704 090245
E 0092 090637
S 0712 090567
E 0222 090248
C 0829 090555
84
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0193 090246
F 0558 090568
F 0558 090568
S 0136 090622
E
E
I
F
0210
0212
0149
0083
090251
090041
090252
090253
D 0242
F 0291
S 0648
G 0048
090527
090569
090570
090413
T 0404 090687
O 0086 090571
F 0116 090666
N 0059 090259
S
F
F
E
0022
0153
0148
0034
090260
090515
090262
090124
S 0680 090231
P 0512 090258
P 0511 090257
O 0086 090571
I 0025 090293
W 0296 090255
I 0025 090293
I 0024 090294
M 0029
W 0286
T 0128
T 0138
F 0179
F 0173
F 0175
090256
090442
090469
090572
090264
090263
090574
F 0281
W 0115
F 0366
F 0558
090206
090265
090208
090568
F 0558 090568
H 0204 090267
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0426
F 0475
F 0504
G 0002
G 0014
G 0015
G 0018
G 0032
G 0033
G 0035
G 0038
G 0039
G 0053
G 0054
G 0059
G 0068
G 0111
G 0143
G 0169
G 0171
G 0186
G 0188
G 0189
G 0190
G 0208
G 0339
G 0354
H 0003
H 0033
H
H
H
H
H
H
I
0044
0045
0055
0077
0200
0210
0006
I 0007
I 0008
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0028
0048
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0059
0065
fréquencemètres
fumée (détecteurs de --- )
fusibles
gabarits [instruments de mesure]
gaines d’identification pour fils
électriques
gaines pour câbles électriques
galènes [détecteurs]
galvaniques (éléments --- )
galvaniques (piles --- )
galvanisation (appareils de --- )
galvanomètres
galvanoplastie (appareils de --- )
gants de plongée
gants de protection contre les
rayons X à usage industriel
gants pour la protection contre les
accidents
garde-vue
gaz (appareils pour l’analyse des --- )
gazomètres
genouillères pour ouvriers
géodésiques (appareils et
instruments --- )
gicleurs d’incendie
gilets de natation
gilets de sauvetage
gilets pare-balles
glacer les épreuves
photographiques (appareils à --- )
grilles pour accumulateurs
électriques
guichets automatiques [DAB]
habillement pour la protection
contre le feu
harnais de sécurité [autres que
pour sièges de véhicules ou
équipement de sport]
haut-parleurs
haut-parleurs (boîtiers de --- )
héliographiques (appareils --- )
hologrammes
hydromètres
hygromètres
identification (bracelets
magnétiques d’ --- )
identification (fils d’ --- ) pour fils
électriques
identification (gaines d’ --- ) pour fils
électriques
imprimantes d’ordinateurs
imprimés (circuits --- )
incendie (autopompes à --- )
incendie (avertisseurs d’ --- )
incendie (bateaux-pompes à --- )
incendie (battes pour --- )
incendie (lances à --- )
incendie (pompes à --- )
inclinomètres
indicateurs [électricité]
N°(angl.)
D’ORDRE
F
S
F
J
I
N° DE
BASE
0474
0583
0586
0042
0024
090268
090623
090269
090105
090294
S 0301
G 0005
G 0017
G 0015
G 0019
G 0022
E 0095
G 0176
G 0182
090098
090271
090218
090272
090273
090092
090225
090275
090276
N°(fr.)
D’ORDRE
I
I
I
I
0068
0069
0070
0071
I
I
I
I
I
I
I
0072
0073
0074
0075
0079
0080
0084
I 0091
G 0181 090274
I 0105
E 0237
G 0068
G 0081
K 0044
S 1084
090277
090278
090279
090605
090280
I
I
I
I
I
I
S 0783
S 1107
L 0179
B 0767
G 0167
090646
090545
090546
090582
090283
J 0006
J 0020
J 0026
G 0290 090287
J 0035
A 0492 090686
C 0602 090288
S 0023 090621
L
C
H
H
H
H
B
0334
0005
0174
0222
0342
0349
0624
090190
090087
090290
090291
090011
090292
090692
I 0025 090293
0112
0113
0114
0115
0116
0126
J
J
J
J
L
L
L
0043
0051
0059
0062
0003
0004
0005
L
L
L
L
0018
0019
0053
0074
I 0024 090294
L 0096
L 0107
L 0109
P 0690
P 0683
M 0422
F 0187
F 0191
F 0189
F 0199
F 0194
S 0577
I 0059
L
L
L
L
L
L
L
L
L
090618
090125
090297
090068
090601
090082
090296
090298
090299
090042
85
0111
0121
0132
0134
0135
0148
0172
0173
0174
indicateurs de niveau d’eau
indicateurs de pente
indicateurs de perte électrique
indicateurs de pression
(bouchons --- ) pour valves
indicateurs de quantité
indicateurs de température
indicateurs de vide
indicateurs de vitesse
inducteurs [électricité]
induits [électricité]
information (appareils pour le
traitement de l’ --- )
insectes (dispositifs électriques
pour l’attraction et la destruction
des --- )
inspection (miroirs d’ --- ) pour
travaux
intercommunication (appareils d’ --- )
interfaces [informatique]
intermédiaires [photographie]
interrupteurs
inverseurs [électricité]
ionisation (appareils d’ --- ) non pour
le traitement de l’air
jalons [instruments d’arpentage]
jauges
jeton (mécanismes pour appareils
déclenchés par l’introduction
d’un --- )
jeux (appareils pour --- ) conçus pour
être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un
moniteur
jeux (logiciels de --- )
jonction (boîtes de --- ) [électricité]
judas optiques pour portes
jumelles [optique]
laboratoire (mobilier spécial de --- )
laboratoire (plateaux de --- )
laboratoires (vêtements spéciaux
pour --- )
lacto-densimètres
lactomètres
lait (pèse- --- )
lames de microscopes (coffrets
pour --- )
lampes de poche (batteries de --- )
lampes optiques
lampes pour chambres noires
[photographie]
lampes thermo-ioniques
lances à incendie
lanternes à signaux
lanternes magiques
lanternes optiques
lasers non à usage médical
lecteurs [informatique]
lecteurs de cassettes
lecteurs de codes à barres
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0099
S 0577
E 0067
P 0673
090204
090299
090213
090090
Q 0001
T 0151
V 0007
S 0720
I 0070
A 0409
D 0018
090301
090477
090302
090303
090304
090305
090306
A 0486 090528
M 0324 090307
I
I
C
S
I
I
0144
0145
0172
1117
0148
0160
090308
090603
090309
090164
090310
090311
L 0172 090281
G 0087 090242
C 0953 090064
G 0030 090542
C
J
P
B
F
L
C
0765
0063
0208
0397
0569
0007
0596
090670
090145
090312
090475
090315
090177
090691
L
L
L
C
0021
0022
0022
0831
090316
090317
090317
090128
B 0204 090320
O 0090 090319
D 0008 090318
T 0187
F 0199
S 0420
M 0016
O 0090
L 0063
R 0095
C 0224
B 0114
090506
090296
090322
090321
090319
090323
090620
090631
090581
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0175
L 0176
L 0177
L 0191
L 0192
L 0206
L 0212
L 0245
L 0248
L 0258
L 0344
L 0348
L 0349
L 0350
L 0362
L 0367
L 0369
L 0370
L 0371
L 0372
L 0373
L 0374
L 0375
L 0376
L 0377
L 0378
L 0379
M 0011
M 0025
M 0026
M 0028
M 0072
M 0088
M 0114
M 0116
M 0178
M 0179
M 0183
M 0184
M 0218
M 0236
M 0254
M 0262
M 0281
M 0286
M 0287
M 0290
M 0291
M 0292
M 0293
M 0294
lecteurs de disques compacts
lecteurs DVD
lecteurs optiques
lentilles de contact
lentilles optiques
lettres (pèse- --- )
levés de plans (instruments pour --- )
lignes de sondes
lignes électriques (raccords de --- )
limiteurs [électricité]
lochs
logiciels [programmes enregistrés]
logiciels de jeux
longues-vues
loupes [optique]
lumineux (tubes --- ) pour la publicité
lunetterie (articles de --- )
lunettes [optique]
lunettes (alidades à --- )
lunettes (châsses [montures] de --- )
lunettes de soleil
lunettes de sport
lunettes de visée pour armes à feu
lunettes (étuis à --- )
lunettes (instruments à --- )
lunettes (niveaux à --- )
lunettes (verres de --- )
machines de traitement de texte
magnétiques (cartes --- )
magnétiques (fils --- )
magnétoscopes
manches à air [indicateurs de vent]
manchons de jonction pour câbles
électriques
mannequins pour exercices de
secours [appareils d’instruction]
manomètres
masques de plongée
masques de protection *
masques respiratoires autres que
pour la respiration artificielle
masques respiratoires (filtres
pour --- )
mathématiques (instruments --- )
mécanismes d’entraînement de
disques [informatique]
mégaphones
mémoires pour ordinateurs
mercure (niveaux à --- )
mesurage de la vitesse (appareils
pour le --- ) [photographie]
mesure (appareils électriques de --- )
mesure de précision (appareils
de --- )
mesure des distances (appareils
pour la --- )
mesure (instruments de --- )
mesures
mesureurs
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0743
D 0380
O 0082
C 0822
O 0091
L 0164
S 1086
S 0685
C 0817
L 0231
L 0322
C 0774
C 0765
T 0143
M 0032
N 0048
O 0088
S 0715
A 0203
S 0713
S 1059
G 0212
S 0416
S 0712
E 0235
S 1087
S 0714
W 0348
E 0131
M 0029
V 0132
W 0250
J 0064
090632
090685
090615
090554
090324
090325
090055
090327
090219
090165
090326
090591
090670
090476
090328
090330
090335
090331
090028
090359
090648
090654
090509
090567
090332
090333
090334
090541
090599
090256
090536
090678
090626
M 0320
M 0321
M 0328
M 0329
M 0357
M 0358
M 0366
M 0367
M 0368
M 0370
M 0400
M 0401
M 0404
M 0406
M 0423
M 0430
M 0445
M 0446
M 0447
M 0451
M 0461
M 0463
M 0569
N 0002
N 0004
N
N
N
N
N
R 0214 090680
P
D
P
R
0671
0209
0736
0211
090336
090597
090338
090113
N 0020
N 0025
F 0173 090263
N 0026
M 0146 090339
D 0177 090634
M 0213
C 0767
M 0229
S 0721
0011
0012
0013
0014
0018
N 0027
N 0037
090341
090342
090344
090345
N 0053
N 0076
N 0078
M 0169 090214
P 0643 090346
N 0079
N 0080
O 0001
O 0004
O 0006
O 0009
O 0010
D 0192 090187
M 0171 090347
M 0167 090201
M 0168 090202
86
météorologiques (ballons --- )
météorologiques (instruments --- )
mètres [instruments de mesure]
métronomes
micromètres
micrométriques (vis --- ) pour
instruments d’optique
microphones
microprocesseurs
microscopes
microtomes
minuteries [à l’exception de celles
pour l’horlogerie]
mire-oeufs
miroirs [optique]
miroirs d’inspection pour travaux
mobilier spécial de laboratoire
modems
moniteurs [matériel]
moniteurs [programmes
d’ordinateurs]
monnaie (détecteurs de fausse --- )
montage des films
cinématographiques (dispositifs
pour le --- )
montures [châsses] de lunettes
montures de pince-nez
musique (automates à --- ) à
prépaiement
nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la --- )
nageurs (pinces nasales pour
plongeurs et --- )
natation (ceintures de --- )
natation (flotteurs pour la --- )
natation (gilets de --- )
natation (sangles de --- )
nautiques (appareils et
instruments --- )
navale (appareils de
signalisation --- )
navigation (appareils de --- ) par
satellite
navigation (appareils de --- ) pour
véhicules [ordinateurs de bord]
navigation (instruments pour la --- )
nécessaires mains libres pour
téléphones
nettoyage (dispositifs de --- ) pour
disques acoustiques
niveau d’eau (indicateurs de --- )
niveaux [instruments pour donner
l’horizontale]
niveaux d’essence
nivellement (instruments de --- )
objectifs [optique]
observation (instruments d’ --- )
obturateurs [photographie]
octants
oculaires
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0247
M 0248
R 0377
M 0255
M 0261
M 0260
090075
090348
090349
090139
090379
090350
M 0267
M 0268
M 0270
M 0271
T 0255
090351
090610
090193
090352
090353
E 0041
M 0328
M 0324
F 0569
M 0353
M 0388
M 0389
090241
090354
090307
090315
090611
090612
090613
C 0952 090173
E 0034 090124
S 0713 090359
P 0375 090364
J 0061 090062
B 0684 090355
N 0110 090655
S 1106
W 0115
S 1107
S 1106
N 0029
090544
090265
090545
090544
090356
N 0030 090357
S 0097 090674
N 0031 090659
N 0032 090358
H 0081 090688
C 0538 090230
W 0099 090204
L 0173 090362
G 0079
L 0171
O 0008
O 0011
S 0397
O 0014
E 0234
090243
090363
090160
090366
090181
090367
090134
N°(fr.)
D’ORDRE
O 0026
O 0028
O 0056
O 0058
O 0080
O 0091
O 0092
O 0093
O 0094
O 0095
O 0096
O 0097
O 0106
O 0109
O 0132
O 0169
O 0173
P 0050
P 0061
P
P
P
P
P
0135
0142
0144
0146
0147
P
P
P
P
P
0151
0155
0171
0232
0240
P
P
P
P
P
P
0298
0311
0330
0331
0340
0341
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0342
0343
0344
0345
0346
0378
0383
0387
0392
0393
P 0394
oeufs (mire- --- )
ohmmètres
ondemètres
onduler les cheveux (appareils
électrothermiques à --- )
optiques (appareils et
instruments --- )
ordinateurs
ordinateurs blocs-notes
ordinateurs (imprimantes d’ --- )
ordinateurs (mémoires pour --- )
ordinateurs (périphériques d’ --- )
ordinateurs (programmes d’ --- )
[logiciels téléchargeables]
ordinateurs (programmes d’ --- )
enregistrés
oreilles (bouchons [tampons] pour
les --- )
oreilles (tampons d’ --- ) pour la
plongée
oscillographes
oxygène (appareils pour transvaser
l’ --- )
ozoniseurs [ozonisateurs]
palmers
panneaux de signalisation lumineux
ou mécaniques
parafoudres
paratonnerres
paravents d’asbeste pour pompiers
parcomètres [parcmètres]
parcs à voitures (portillons à
prépaiement pour --- )
pare-balles (gilets --- )
pare-étincelles
particules (accélérateurs de --- )
pavillons de haut-parleurs
peaux (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
pellicules [films] impressionnées
pente (indicateurs de --- )
périphériques d’ordinateurs
périscopes
perte électrique (indicateurs de --- )
pesage (appareils et instruments
de --- )
pesage (machines de --- )
pèse-acide
pèse-lait
pèse-lettres
pèse-sels
photocalques (appareils pour --- )
photocopieurs
photographie (sécheuses pour la --- )
photographiques (appareils --- )
photographiques (appareils à
glacer les épreuves --- )
photographiques (appareils à
sécher les épreuves --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0041
O 0019
W 0144
H 0039
090241
090368
090369
090548
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0395 photographiques (égouttoirs pour
travaux --- )
P 0397 photographiques (étuis spéciaux
pour appareils et instruments --- )
P 0398 photographiques (pieds
d’appareils --- )
P 0402 photographiques (viseurs --- )
P 0403 photogravure (trames pour la --- )
P 0405 photomètres
P 0408 phototélégraphie (appareils pour
la --- )
P 0411 physique (appareils et instruments
de --- )
P 0428 pieds à coulisse
P 0432 pieds d’appareils photographiques
P 0473 piles électriques
P 0474 piles galvaniques
P 0475 piles solaires
P 0479 pilotage automatique (dispositifs
de --- ) pour véhicules
P 0488 pince-nez
P 0489 pince-nez (chaînettes de --- )
P 0490 pince-nez (cordons de --- )
P 0491 pince-nez (étuis pour --- )
P 0492 pince-nez (montures de --- )
P 0504 pinces nasales pour plongeurs et
nageurs
P 0514 pipettes
P 0574 planchettes [instruments
d’arpentage]
P 0577 planimètres
P 0580 plans (instruments pour levés de --- )
P 0608 plaquettes de silicium pour circuits
intégrés
P 0622 plateaux de laboratoire
P 0638 plomb (fils à --- )
P 0641 plombs de fils à plomb
P 0643 plombs de sondes
P 0645 plongée (combinaisons de --- )
P 0646 plongée (costumes de --- )
P 0647 plongée (gants de --- )
P 0648 plongée (masques de --- )
P 0650 plongée (tampons d’oreilles pour
la --- )
P 0666 pneumatiques (avertisseurs
automatiques de perte de
pression dans les --- )
P 0683 podomètres [compte-pas]
P 0687 poids
P 0706 pointeurs [horloges pointeuses]
P 0707 pointeurs électroniques à émission
de lumière
P 0710 poires électriques [interrupteurs]
P 0726 polarimètres
P 0761 pompes à incendie
P 0764 pompes autorégulatrices à
combustible
P 0770 pompiers (paravents d’asbeste
pour --- )
O 0081 090370
C
N
P
C
C
C
0775
0113
0690
0767
0769
0773
090372
090642
090618
090342
090590
090658
C 0772 090373
E 0003 090681
E 0004 090401
O 0121 090374
O 0140 090377
O 0146 090378
M 0261 090379
S 0423 090380
L
L
A
P
C
0213
0213
0460
0136
0688
090381
090381
090689
090383
090382
B
S
P
H
S
0767
0704
0143
0266
0511
090582
090245
090002
090575
090386
F 0153
S 0577
C 0769
P 0264
E 0067
W 0180
090515
090299
090590
090337
090213
090388
W 0181
A 0043
L 0022
L 0164
S 0044
B 0487
P 0307
D 0360
C 0063
G 0167
090080
090387
090317
090325
090389
090106
090154
090122
090184
090283
D 0357 090282
87
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0280 090212
C 0193 090246
S 0835 090391
V
S
P
P
0136
0167
0323
0326
090392
090286
090393
090394
P 0331 090395
S 0556
S 0835
B 0201
G 0015
S 0637
S 0899
090104
090391
090360
090272
090557
090396
P
E
E
E
P
N
090397
090115
090156
090248
090364
090655
0371
0223
0224
0222
0375
0110
P 0414 090398
P 0439 090399
P 0441 090400
S 1086 090055
W 0004 090584
L 0007
P 0512
P 0511
S 0684
D 0214
D 0214
G 0176
D 0209
E 0004
090177
090258
090257
090454
090162
090162
090275
090597
090401
P 0672 090069
P 0205
W 0183
T 0253
P 0532
090137
090403
090649
090679
S
P
F
S
090164
090404
090298
090406
1117
0535
0194
0239
A 0460 090689
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0826 portes (dispositifs électriques pour
l’ouverture des --- )
P 0834 portes (judas optiques pour --- )
P 0851 porte-voix
P 0853 portillons à prépaiement pour parcs
à voitures
P 0855 posemètres
P 0858 postes de T.S.F.
P 0859 postes radiotélégraphiques
P 0860 postes radiotéléphoniques
P 0930 prépaiement (mécanismes pour
appareils à --- )
P 0947 pression (bouchons indicateurs
de --- ) pour valves
P 0950 pression (enregistreurs de --- )
P 0951 pression (mesureurs de --- )
P 0957 prise (cache- --- )
P 0960 prises de courant
P 0961 prismes [optique]
P 0963 processeurs [unités centrales de
traitement]
P 0965 programmes d’ordinateurs [logiciels
téléchargeables]
P 0966 programmes d’ordinateurs
enregistrés
P 0967 programmes du système
d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs
P 0970 projection (appareils de --- )
P 0971 projection (écrans de --- )
P 0980 protection (casques de --- )
P 0981 protection (casques de --- ) pour le
sport
P 0982 protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour la --- )
P 0984 protection du visage des ouvriers
(écrans pour la --- )
P 0985 protection (filets de --- ) contre les
accidents
P 0986 protection (masques de --- ) *
P 0987 protection personnelle (dispositifs
de --- ) contre les accidents
P 0989 protection (vêtements de --- ) contre
les accidents, les irradiations et le
feu
P 0992 protège-dents
P 1011 publications électroniques
téléchargeables
P 1012 puces [circuits intégrés]
P 1013 puces à ADN
P 1027 pupitres de distribution [électricité]
P 1041 pylônes de T.S.F.
P 1045 pyromètres
R 0004 raccordements électriques
R 0006 raccords de lignes électriques
R 0017 radars
R 0018 radeaux de sauvetage
R 0026 radio (appareils de --- )
R 0027 radio (appareils de --- ) pour
véhicules
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0255 090376
R 0028 radio (appareils de téléappel --- )
R 0034 radiographies autres qu’à usage
médical
R 0035 radiologie (appareils de --- ) à usage
industriel
R 0038 radiologiques (écrans --- ) à usage
industriel
R 0040 radiotélégraphiques (postes --- )
R 0041 radiotéléphoniques (postes --- )
R 0055 rails électriques pour le montage de
projecteurs
R 0074 rapporteurs [instruments de
mesure]
R 0111 rayons Roentgen (tubes à --- ) non à
usage médical
R 0113 rayons ultraviolets (filtres pour --- )
pour la photographie
R 0117 rayons X (appareils et installations
pour la production de --- ) non à
usage médical
R 0119 rayons X (dispositifs de protection
contre les --- ) non à usage médical
R 0129 récepteurs [audio, vidéo]
R 0133 recharge des accumulateurs
électriques (appareils pour la --- )
R 0158 redresseurs de courant
R 0159 réducteurs [électricité]
R 0165 réfracteurs
R 0166 réfractomètres
R 0178 règles [instruments de mesure]
R 0179 règles à calcul
R 0181 réglets [règles à coulisse]
R 0186 régulateurs [variateurs] de lumière
R 0187 régulateurs contre les surtensions
R 0191 régulateurs de vitesse de tournedisques
R 0192 régulateurs de voltage pour
véhicules
R 0194 régulateurs d’éclairage de scène
R 0197 relais électriques
R 0225 repasser (fers à --- ) électriques
R 0231 répondeurs téléphoniques
R 0232 repose-poignets pour matériel
informatique
R 0241 reproduction du son (appareils pour
la --- )
R 0265 résistances électriques
R 0267 respirateurs pour le filtrage de l’air
R 0268 respiration (appareils pour la --- ), à
l’exception de ceux pour la
respiration artificielle
R 0270 respiratoires (filtres pour
masques --- )
R 0271 respiratoires (masques --- ) autres
que pour la respiration artificielle
R 0301 rhéostats
R 0323 rinçage (bacs de --- ) [photographie]
R 0353 Roentgen (appareils --- ) non à
usage médical
P 0208 090312
S 0711 090017
C 0688 090382
E
R
R
R
C
0210
0026
0028
0029
0686
090251
090270
090408
090407
090063
P 0673 090090
P
P
C
S
P
P
0674
0675
0980
0618
0706
0711
090410
090409
090667
090166
090365
090619
C 0773 090658
C 0772 090373
C 0768 090589
P
P
P
H
0717
0718
0734
0178
090411
090209
090112
090656
C 0246 090412
W 0350 090210
N 0059 090259
P 0736 090338
P 0732 090004
C 0601 090005
T 0123 090414
P 0749 090657
C 0437
D 0216
D 0203
M 0136
P 0800
C 0959
C 0817
R 0009
L 0182
R 0026
V 0073
090540
090684
090198
090471
090415
090220
090219
090416
090073
090270
090417
88
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0016 090673
X 0005 090625
R 0021 090418
R 0024 090526
R 0028 090408
R 0029 090407
E 0076 090635
P 0744 090419
X 0011 090421
F 0175 090574
X 0007 090420
P 0731 090422
R 0108 090289
C 0354 090083
C
C
R
R
R
S
C
L
V
S
1074
0272
0140
0139
0375
0562
0160
0196
0164
0722
090167
090168
090424
090250
090284
090102
090343
090606
090676
090486
V 0163 090498
S 0801
R 0177
F 0291
A 0324
W 0368
090682
090222
090569
090629
090664
S 0681 090452
R 0207 090427
R 0209 090430
B 0683 090431
F 0173 090263
R 0211 090113
R 0221 090432
W 0063 090390
R 0301 090425
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0355 Roentgen (dispositifs de protection P 0731 090422
contre les rayons --- ) non à usage
médical
R 0356 Roentgen (films --- ) impressionnés
X 0002 090573
R 0359 Roentgen (tubes à rayons --- ) non à X 0011 090421
usage médical
R 0361 romaines [balances]
B 0063 090433
R 0368 ronfleurs
B 0813 090522
R 0396 rouille (dispositifs cathodiques pour C 0246 090412
la protection contre la --- )
R 0424 routières (bornes --- ) lumineuses ou R 0274 090516
mécaniques
R 0444 rubans magnétiques
M 0028 090078
S 0006 sabliers
E 0040 090683
S 0014 saccharimètres
S 0003 090435
S 0077 sangles de natation
S 1106 090544
S 0085 saphirs de tourne-disques
N 0042 090462
S 0097 090674
S 0090 satellite (appareils de navigation
par --- )
S 0091 satellites à usage scientifique
S 0098 090437
S 0106 sauvetage (dispositifs de --- )
L 0181 090295
S 0136 090622
S 0121 scanneurs [explorateurs]
[informatique]
S 0122 scaphandres
D 0214 090162
S 0123 scaphandriers (appareils pour --- )
D 0208 090438
S 0801 090682
S 0128 scène (régulateurs d’éclairage
de --- )
D 0117 090439
S 0133 scientifiques (membranes pour
appareils --- )
S 0145 scolaires (appareils --- )
T 0108 090440
D 0357 090282
S 0156 sécher les épreuves
photographiques (appareils à --- )
S 0160 sécheuses pour la photographie
D 0360 090122
S 0163 secours (dispositifs de --- )
L 0181 090295
S 0168 sécurité (harnais de --- ) [autres que S 0023 090621
pour sièges de véhicules ou
équipement de sport]
S 0188 self (bobines de --- )
C 0449 090441
S 0208 sels (pèse- --- )
S 0044 090389
S 0222 semi-conducteurs
S 0243 090539
S 0241 serre-fils [électricité]
W 0286 090442
S 0249 serrures électriques
L 0314 090443
S 0282 sextants
S 0269 090444
S 0300 sifflets de signalisation
S 0426 090445
S 0301 sifflets pour appeler les chiens
D 0226 090508
S 0302 signalisation (bouées de --- )
S 0422 090518
S 0303 signalisation (feux de --- ) pour la
T 0404 090687
circulation
S 0428 090434
S 0305 signalisation lumineuse ou
mécanique
V 0062 090446
S 0308 signalisation (triangles de --- ) pour
véhicules en panne
S 0309 signaux (appareils
E 0083 090447
électrodynamiques pour la
commande à distance des --- )
S 0311 signaux de brouillard non explosifs F 0390 090524
S 0313 signaux de brume non explosifs
F 0390 090524
T 0424 090227
S 0314 signaux électroniques (émetteurs
de --- )
S 0329 simulateurs pour la conduite ou le
contrôle de véhicules
S 0332 sirènes
S 0383 son (appareils pour la transmission
du --- )
S 0385 sonars
S 0386 sondage (appareils et machines
de --- )
S 0389 sondes à usage scientifique
S 0390 sondes (lignes de --- )
S 0391 sondes (plombs de --- )
S 0392 sondeurs de fonds marins
S 0394 sonnerie (boutons de --- )
S 0395 sonneries [appareils avertisseurs]
S 0398 sonnettes de portes, électriques
S 0399 sonomètres
S 0416 souder (appareils à --- ) électriques
S 0417 souder des emballages en matières
plastiques (appareils électriques
pour --- )
S 0419 souder (fers à --- ) électriques
S 0424 soudeurs (masques de --- )
S 0427 soudure électrique (appareils de --- )
S 0428 soudure (électrodes pour la --- )
S 0457 sourciers (baguettes de --- )
S 0463 souris [informatique]
S 0465 souris (tapis de --- )
S 0485 spectrographes
S 0486 spectroscopes
S 0488 sphéromètres
S 0495 sport (casques de protection pour
le --- )
S 0497 sport (lunettes de --- )
S 0523 stéréoscopes
S 0524 stéréoscopiques (appareils --- )
S 0547 subaquatique (appareils
respiratoires pour la nage --- )
S 0570 sulfitomètres
S 0582 supports de données magnétiques
S 0583 supports de données optiques
S 0594 sûreté du trafic ferroviaire
(appareils pour la --- )
S 0600 surveillance (appareils électriques
de --- )
S 0601 survolteurs
T 0024 tableaux d’affichage électroniques
T 0025 tableaux de commande [électricité]
T 0026 tableaux de connexion
T 0027 tableaux de distribution [électricité]
T 0044 tables traçantes [traceurs]
T 0053 tachomètres
T 0054 tachymètres
T 0069 talkies-walkies
T 0090 tampons d’oreilles pour la plongée
T 0093 tampons pour les oreilles
T 0114 tapis de souris
T 0125 taraudage (jauges de --- )
T 0142 taximètres
T 0151 téléappel radio (appareils de --- )
89
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0477 090448
S 0483 090449
S 0682 090450
S 0664 090179
S 0683 090453
P 0709
S 0685
S 0684
M 0096
P 0791
B 0284
E 0063
S 0676
S 0643
S 0207
090436
090327
090454
090668
090093
090402
090566
090455
090456
090375
S 0648
S 0642
E 0070
W 0189
R 0295
M 0456
M 0457
S 0716
S 0717
S 0723
H 0178
090570
090114
090428
090223
090072
090614
090662
090457
090426
090458
090656
G 0212
S 0910
S 0911
B 0684
090654
090460
090461
090355
S 1042
M 0024
O 0084
R 0052
090463
090607
090616
090254
M 0387 090151
B 0208
N 0114
C 0845
S 1115
D 0201
P 0501
T 0029
T 0029
W 0019
E 0004
E 0003
M 0457
S 0182
T 0096
R 0016
090266
090643
090217
090146
090197
090596
090465
090465
090677
090401
090681
090662
090466
090300
090673
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
0152
0154
0155
0158
0159
0161
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0162
0163
0164
0166
0167
0168
0169
0170
0171
0172
0174
0175
T 0177
T 0178
T 0239
T 0245
T 0247
T
T
T
T
T
T
T
0249
0250
0268
0270
0406
0420
0421
T 0422
T 0423
T 0424
T 0430
T
T
T
T
0433
0440
0442
0443
T 0451
T
T
T
T
T
T
0453
0461
0463
0464
0485
0495
T 0507
télécopieurs
télégraphes [appareils]
télégraphiques (fils --- )
téléguidage (appareils de --- )
télémètres
téléphones (nécessaires mains
libres pour --- )
téléphones portables
téléphonie sans fil (pylônes de --- )
téléphoniques (appareils --- )
téléphoniques (écouteurs --- )
téléphoniques (fils --- )
téléphoniques (transmetteurs --- )
téléprompteurs
télérupteurs
télescopes
téléscripteurs
télévision (appareils de --- )
télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils de --- )
température (indicateurs de --- )
temps (appareils pour
l’enregistrement de --- )
théodolites
thermo-ioniques (ampoules et
lampes --- )
thermomètres, non à usage
médical
thermostats
thermostats pour véhicules
timbres avertisseurs électriques
timbres-poste (compteurs de --- )
totalisateurs
tourne-disques
tourne-disques (bras acoustiques
pour --- )
tourne-disques (dispositifs pour
changer les aiguilles de --- )
tourne-disques (régulateurs de
vitesse de --- )
tourne-disques (saphirs de --- )
tourniquets [portillons tournants]
automatiques
tours (compte- --- )
traceurs [tables traçantes]
traducteurs électroniques de poche
trafic ferroviaire (appareils pour la
sûreté du --- )
traitement de l’information
(appareils pour le --- )
trames pour la photogravure
transformateurs
transistors [électronique]
transmetteurs [télécommunication]
trébuchets [balances]
trépieds pour appareils
photographiques
triangles de signalisation pour
véhicules en panne
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
F
T
T
R
R
H
N° DE
BASE
0017
0129
0128
0182
0067
0081
090600
090467
090469
090470
090195
090688
T 0139
M 0136
T 0131
T 0136
T 0138
T 0137
T 0141
T 0142
T 0143
T 0140
T 0146
C 0689
090661
090471
090423
090207
090572
090473
090472
090474
090476
090464
090468
090340
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0535 trousses de dissection
[microscopie]
T 0543 trusquins
T 0544 T.S.F. (postes de --- )
T 0545 T.S.F. (pylônes de --- )
T 0547 tubes à décharges électriques
autres que pour l’éclairage
T 0549 tubes acoustiques
T 0550 tubes amplificateurs ou lampes
d’amplificateurs
T 0551 tubes capillaires
T 0556 tubes lumineux pour la publicité
T 0559 tubes vacuum [T.S.F.]
U 0002 ultraviolets (filtres pour rayons --- )
pour la photographie
U 0006 unités à bande magnétique
[informatique]
U 0007 unités centrales de traitement
[processeurs]
U 0018 uromètres
V 0002 vacuomètres
V 0003 vacuum (tubes --- ) [T.S.F.]
V 0014 valves solénoïdes [interrupteurs
électromagnétiques]
V 0036 variateurs [régulateurs] de lumière
V 0038 variomètres
V 0052 véhicules (appareils de navigation
pour --- ) [ordinateurs de bord]
V 0065 véhicules (contrôleurs de vitesse
pour --- )
V 0074 véhicules en panne (triangles de
signalisation pour --- )
V 0075 véhicules (enregistreurs
kilométriques pour --- )
V 0095 véhicules (régulateurs de voltage
pour --- )
V 0129 verniers
V 0153 verre optique
V 0161 verre revêtu d’un dépôt conducteur
V 0165 verrerie graduée
V 0168 verres correcteurs [optique]
V 0169 verres de contact
V 0170 verres de contact (étuis pour --- )
V 0175 verres de lunettes
V 0193 vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu
V 0208 vêtements pour la protection contre
le feu
V 0211 vêtements spéciaux pour
laboratoires
V 0232 vide (indicateurs de --- )
V 0234 vidéo (bandes --- )
V 0256 vis micrométriques pour
instruments d’optique
V 0261 viscosimètres
V 0263 visée (lunettes de --- ) pour armes à
feu
V 0264 viseurs photographiques
V 0266 visières antiéblouissantes
V 0267 visiophones
T 0151 090477
T 0254 090478
T 0182 090479
T 0187 090506
T 0191 090429
T
T
A
P
T
R
T
0193
0194
0172
0575
0376
0113
0342
090238
090481
090071
090482
090484
090192
090095
R 0112 090503
S 0722 090486
N 0042 090462
T 0543 090487
R
P
E
R
0218
0501
0090
0052
090485
090596
090636
090254
D 0018 090306
S
T
T
T
P
T
0167
0412
0414
0425
0642
0475
090286
090049
090624
090488
090489
090577
V 0062 090446
90
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0197 090563
M 0101
R 0026
M 0136
D 0157
090490
090270
090471
090559
S 0711 090017
A 0270 090038
C
N
V
F
0100
0048
0009
0175
090109
090330
090491
090574
M 0027 090609
P 0711 090619
U
V
V
S
0041
0007
0009
0655
090492
090302
090491
090675
L 0196 090606
V 0036 090493
N 0031 090659
S 0718 090152
V 0062 090446
M 0275 090232
V 0163 090498
V 0116
O 0087
G 0138
M 0170
C 0920
C 0822
C 0829
S 0714
C 0601
090494
090371
090224
090285
090159
090554
090555
090334
090005
G 0048 090413
C 0596 090691
V 0007 090302
V 0135 090495
M 0260 090350
V 0153 090496
S 0416 090509
V 0136 090392
A 0337 090047
V 0134 090653
N°(fr.)
D’ORDRE
V 0269 vitesse (appareils pour le mesurage
de la --- ) [photographie]
V 0270 vitesse (contrôleurs de --- ) pour
véhicules
V 0271 vitesse (indicateurs de --- )
V 0273 vitesse (régulateurs de --- ) de
tourne-disques
V 0302 vol (avertisseurs contre le --- )
V 0304 vol (installations électriques pour
préserver du --- )
V 0324 voltage (régulateurs de --- ) pour
véhicules
V 0325 voltmètres
V 0326 voter (machines à --- )
V 0333 vue (garde- --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0721 090345
S 0718 090152
S 0720 090303
S 0722 090486
A 0378 090511
T 0181 090497
V 0163 090498
V 0165 090500
V 0166 090499
E 0237 090277
91
IIe partie
Classe 10
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0004
0005
0025
0082
A 0085
A 0095
A 0141
A
A
A
A
0176
0196
0199
0233
A 0234
A
A
A
A
A
A
A
0241
0250
0252
0265
0313
0351
0481
A 0487
A 0489
A 0497
A 0499
A 0561
A 0784
A
B
B
B
0823
0130
0131
0132
B 0133
B 0154
B
B
B
B
B
B
B
0165
0212
0213
0229
0230
0282
0314
B 0315
B 0323
B 0359
B 0363
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
abdominales (ceintures --- )
A 0002 100001
abdominaux (corsets --- )
A 0003 100003
accouchement (matelas pour l’ --- )
C 0412 100004
acoustiques (appareils --- ) pour
H 0135 100005
personnes dures d’oreille
acoustiques (cornets --- )
E 0005 100006
acupuncture (instruments
E 0059 100202
électriques pour l’ --- )
aérosols (appareils destinés à la
A 0114 100160
projection d’ --- ) à usage médical
agrafes chirurgicales
C 0567 100007
aiguilles à usage médical
N 0041 100008
aiguilles d’acupuncture
A 0059 100199
air chaud (appareils thérapeutiques H 0294 100011
à --- )
air chaud (vibrateurs à --- ) à usage
H 0295 100012
médical
air (coussins à --- ) à usage médical A 0144 100162
air (matelas à --- ) à usage médical
A 0151 100163
air (oreillers à --- ) à usage médical
A 0153 100161
alaises
D 0298 100013
alèses
D 0298 100013
allaitement (appareils pour l’ --- )
N 0134 100016
ampoules radiogènes à usage
R 0033 100017
médical
analyse (appareils pour l’ --- ) à
T 0169 100180
usage médical
analyse du sang (appareils pour
B 0476 100087
l’ --- )
anesthésie (appareils d’ --- )
A 0277 100057
anesthésiques (masques --- )
A 0278 100112
anneaux pour calmer ou faciliter la T 0125 100018
dentition
articulations (bandages
B 0091 100020
orthopédiques pour les --- )
attelles [chirurgie]
S 0745 100021
bandages élastiques
B 0089 100022
bandages herniaires
T 0505 100039
bandages orthopédiques pour les
B 0091 100020
articulations
bandages plâtrés
P 0455 100206
bandes galvaniques à usage
G 0016 100023
médical
bandes plâtrées
P 0455 100206
bas élastiques [chirurgie]
E 0052 100165
bas pour les varices
S 0940 100166
bassins à usage médical
B 0154 100026
bassins hygiéniques
B 0246 100025
bébés (couveuses pour --- )
I 0051 100177
béquilles (embouts de --- ) pour
T 0272 100126
infirmes
béquilles pour infirmes
C 1042 100168
bestiaux (appareils obstétricaux
C 0251 100027
pour --- )
biberons
F 0064 100028
biberons (fermetures de --- )
F 0063 100169
IIe partie
B
B
B
B
B
B
B
B
C
0364
0454
0512
0658
0702
0790
0791
0801
0143
C
C
C
C
C
0150
0189
0341
0342
0350
C
C
C
C
C
C
C
C
0358
0359
0360
0436
0468
0568
0643
0646
C 0770
C 0771
C 0772
C
C
C
C
C
C
0774
0775
0776
0902
0907
1104
C
C
C
C
C
1105
1111
1208
1281
1294
C 1296
C
C
C
C
1310
1315
1377
1431
C 1433
C 1435
C 1437
C 1438
C 1446
92
biberons (tétines de --- )
bistouris
bocks à injections
bottes à usage médical
bougies [chirurgie]
brancards pour malades
brancards roulants
brayers [bandages herniaires]
cambrures de chaussures (ressorts
pour --- )
camisoles de force
canules
catgut
cathéters
cavités du corps (appareils à rincer
les --- )
ceintures médicales
ceintures médicales électriques
ceintures orthopédiques
chaises percées
champs opératoires [draps stériles]
châtrer (tenailles à --- )
chaussures orthopédiques
chaussures (ressorts pour
cambrures de --- )
chirurgicales (agrafes --- )
chirurgicales (éponges --- )
chirurgicaux (appareils et
instruments --- )
chirurgiens (fils de --- )
chirurgiens (miroirs pour --- )
chirurgiens (trousses de --- )
ciseaux pour la chirurgie
civières
compresses thermoélectriques
[chirurgie]
compresseurs [chirurgie]
compte-gouttes à usage médical
contraceptifs non chimiques
cornets acoustiques
corporels (appareils médicaux pour
exercices --- )
corps (appareils à rincer les cavités
du --- )
cors (coupe- --- )
corsets abdominaux
coupe-cors
coussinets pour empêcher la
formation d’escarres
coussinets thermiques pour
premiers soins
coussins à air à usage médical
coussins à usage médical
coussins chauffés électriquement à
usage médical
couteaux de chirurgie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F
K
S
B
B
A
S
T
A
0062
0059
1125
0554
0590
0253
0996
0505
0404
100170
100029
100080
100031
100033
100037
100036
100039
100040
S
C
C
C
B
0966
0090
0242
0244
0513
100041
100042
100035
100015
100044
B
B
B
C
S
C
F
A
0294
0291
0303
0739
0913
0236
0430
0404
100045
100175
100047
100210
100172
100049
100051
100040
C 0567 100007
S 0751 100053
S 1076 100054
T 0210
M 0325
I 0121
S 0152
A 0253
T 0189
100056
100118
100055
100058
100037
100059
C
D
C
E
P
100060
100061
100184
100006
100176
0764
0342
0841
0005
0329
B 0513 100044
C
A
C
P
0906
0003
0906
0028
100062
100003
100062
100195
T 0183 100209
A 0144 100162
C 1096 100064
H 0159 100050
K 0059 100029
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1452 coutellerie chirurgicale
C 1466 couvertures chauffantes, à usage
médical
C 1477 couveuses médicales
C 1478 couveuses pour bébés
C 1484 crachoirs à usage médical
C 1548 crin (gants de --- ) pour massages
C 1583 cuillers pour médicaments
C 1653 cure-langue
C 1654 cure-oreilles
D 0024 déchets médicaux (récipients
spéciaux pour --- )
D 0048 défibrillateurs
D 0077 dentaires (appareils --- ) électriques
D 0078 dentaires (appareils et
instruments --- )
D 0083 dentaires (pivots --- )
D 0088 dentiers
D 0090 dentistes (fauteuils de --- )
D 0091 dentistes (miroirs pour --- )
D 0092 dentition (anneaux pour calmer ou
faciliter la --- )
D 0094 dents artificielles
D 0181 diagnostic (appareils pour le --- ) à
usage médical
D 0186 dialyseurs
D 0225 dispositifs pour déplacer les
invalides
D 0272 doigtiers à usage médical
D 0299 drains à usage médical
D 0304 draps chirurgicaux
D 0306 draps pour incontinents
E 0037 eau (poches à --- ) à usage médical
E 0085 écharpes [bandages de soutien]
E 0108 éclisses [attelles]
E 0123 écouvillons pour nettoyer les
cavités du corps
E 0133 écrans radiologiques à usage
médical
E 0201 électrocardiographes
E 0203 électrodes à usage médical
E 0248 embouts de béquilles pour infirmes
E 0396 éponges chirurgicales
E 0425 escarres (coussinets pour
empêcher la formation d’ --- )
E 0467 esthétiques (appareils pour
massages --- )
E 0545 exercices corporels (appareils
médicaux pour --- )
E 0558 extension (appareils d’ --- ) à usage
médical
F 0029 fauteuils à usage médical ou
dentaire
F 0070 fermetures de biberons
F 0212 fils de chirurgiens
F 0214 fils de guidage médicaux
F 0261 filtres pour rayons ultraviolets à
usage médical
F 0273 flacons compte-gouttes à usage
médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1106 100065
B 0450 100191
I
I
S
H
S
T
E
C
0054
0051
0743
0275
0757
0346
0002
0828
F
F
F
F
100067
100177
100034
100068
100069
100070
100071
100216
G 0011
G 0030
G 0031
G 0047
G 0060
G 0092
G 0167
G 0204
G 0344
H 0058
H 0071
H 0203
D 0037 100211
D 0055 100179
D 0054 100073
P 0380
D 0065
D 0063
M 0323
T 0125
100074
100076
100048
100078
100018
H
H
H
H
I
I
I
I
I
I
I
I
I
L
L
L
L
L
L
A 0440 100052
D 0101 100201
D 0108 100212
I 0147 100204
F 0180
D 0279
S 1079
I 0048
W 0084
S 0574
S 0745
B 0728
100079
100081
100207
100014
100082
100217
100021
100178
R 0025 100083
E
E
T
S
P
0079
0081
0272
0751
0028
100084
100174
100126
100053
100195
0207
0212
0213
0214
0021
0058
0062
0087
0088
0090
0103
0111
0131
0057
0091
0124
0129
0147
0190
L 0327
L 0333
M 0014
M 0058
E 0178 100063
M 0175
M 0185
P 0329 100176
T 0400 100215
M 0186
M 0187
A 0411 100088
F 0063
T 0210
G 0313
F 0174
0344
0345
0412
0481
M 0188
M 0206
M 0209
M 0245
M 0249
M 0251
100169
100056
100213
100181
D 0341 100089
93
force (camisoles de --- )
forceps
fraises à usage dentaire
fumigations (appareils pour --- ) à
usage médical
gaines à usage médical
galvaniques (appareils
thérapeutiques --- )
galvaniques (bandes --- ) à usage
médical
gants à usage médical
gants pour massages
gastroscopes
genouillères orthopédiques
glace (sacs à --- ) à usage médical
grossesse (ceintures de --- )
hématimètres
herniaires (bandages --- )
hydrostatiques (lits --- ) à usage
médical
hygiéniques (bassins --- )
hypodermiques (seringues --- )
hypogastriques (ceintures --- )
hypogastriques (pelotes --- )
implants artificiels
inciseurs à usage chirurgical
incontinents (draps pour --- )
inhalateurs
injecteurs à usage médical
injections (bocks à --- )
insomnie (oreillers contre l’ --- )
insufflateurs
irrigateurs à usage médical
lait (tire- --- )
lampes à usage médical
lancettes
langue (cure- --- )
lasers à usage médical
lentilles [prothèses intra-oculaires]
pour implantation chirurgicale
lits construits spécialement pour les
soins médicaux
lits hydrostatiques à usage médical
mâchoires artificielles
mallettes spéciales pour
instruments médicaux
masques anesthésiques
masques utilisés par le personnel
médical
massage (appareils de --- )
massages esthétiques (appareils
pour --- )
massages (gants pour --- )
matelas à air à usage médical
matelas pour l’accouchement
médecins (trousses de --- )
médicaments (cuillers pour --- )
médicaments (récipients pour
l’application de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
S
F
B
F
0966
0435
0788
0536
N° DE
BASE
100041
100090
100072
100182
C 0925 100183
G 0018 100091
G 0016 100023
G 0180
G 0179
G 0082
K 0041
I 0001
M 0145
H 0180
T 0505
B 0254
100043
100092
100093
100193
100094
100046
100095
100039
100096
B
H
H
A
S
K
I
I
I
S
S
I
E
B
L
L
T
L
L
100025
100097
100002
100098
100208
100029
100014
100099
100100
100080
100101
100103
100104
100107
100108
100077
100070
100106
100194
0246
0352
0353
0004
1081
0059
0048
0083
0085
1125
0668
0123
0134
0679
0048
0051
0346
0062
0156
B 0256 100173
B 0254 100096
A 0432 100111
C 0195 100116
A 0278 100112
M 0115 100205
M 0124 100113
E 0178 100063
G 0179
A 0151
C 0412
C 0196
S 0757
R 0110
100092
100163
100004
100152
100069
100115
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0252 médicaux (appareils et
instruments --- )
M 0253 médicaux (mallettes spéciales pour
instruments --- )
M 0261 membres artificiels
M 0289 mesure de la tension artérielle
(appareils pour la --- )
M 0408 miroirs pour chirurgiens
M 0409 miroirs pour dentistes
M 0422 mobilier spécial à usage médical
O 0005 obstétricaux (appareils --- )
O 0053 ombilicales (ceintures --- )
O 0073 opération (tables d’ --- )
O 0074 ophtalmomètres
O 0075 ophtalmoscopes
O 0100 oreillers à air à usage médical
O 0102 oreillers contre l’insomnie
O 0108 oreilles (cure- --- )
O 0125 orthodontie (appareils d’ --- )
O 0126 orthopédiques (articles --- )
O 0139 ouïe (appareils pour la protection
de l’ --- )
P 0233 peau artificielle à usage chirurgical
P 0306 pelotes hypogastriques
P 0347 pessaires
P 0410 physiothérapie (appareils pour la --- )
P 0433 pieds plats (supports pour --- )
P 0480 pilulaires
P 0542 pivots dentaires
P 0762 pompes à usage médical
P 0933 préservatifs
P 0999 prothèses
P 1000 prothèses capillaires
P 1005 prothèses intra-oculaires [lentilles]
pour implantations chirurgicales
P 1019 pulvérisateurs à usage médical
Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage
médical
R 0031 radiogènes (ampoules --- ) à usage
médical
R 0033 radiographies à usage médical
R 0036 radiologie (appareils de --- ) à usage
médical
R 0039 radiologiques (écrans --- ) à usage
médical
R 0042 radiothérapie (appareils pour la --- )
R 0110 rayons Roentgen (tubes à --- ) à
usage médical
R 0112 rayons ultraviolets (filtres pour --- ) à
usage médical
R 0114 rayons ultraviolets (lampes à --- ) à
usage médical
R 0116 rayons X (appareils et installations
pour la production de --- ) à usage
médical
R 0118 rayons X (dispositifs de protection
contre les --- ) à usage médical
R 0128 réanimation (appareils de --- )
R 0150 récipients pour l’application de
médicaments
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0152 récipients spéciaux pour déchets
médicaux
R 0266 respirateurs pour la respiration
artificielle
R 0269 respiration artificielle (appareils
pour la --- )
R 0278 ressorts pour cambrures de
chaussures
R 0325 rincer les cavités du corps
(appareils à --- )
R 0352 Roentgen (appareils --- ) à usage
médical
R 0354 Roentgen (dispositifs de protection
contre les rayons --- ) à usage
médical
R 0358 Roentgen (tubes à rayons --- ) à
usage médical
S 0028 sacs à glace à usage médical
S 0073 sang (appareils pour l’analyse du --- )
S 0119 scalpels
S 0139 scies à usage chirurgical
S 0178 seins artificiels
S 0218 semelles orthopédiques
S 0231 seringues à usage médical
S 0388 sondes à usage médical
S 0450 souliers orthopédiques
S 0451 souliers (ressorts pour cambrures
de --- )
S 0489 sphygmomanomètres
S 0490 sphygmotensiomètres
S 0494 spiromètres [appareils médicaux]
S 0531 stéthoscopes
S 0532 stimulateurs cardiaques
S 0550 sucettes [tétines]
S 0590 surdité (appareils pour le traitement
de la --- )
S 0605 suspensoirs [bandages]
S 0606 sutures (aiguilles pour --- )
S 0607 sutures (matériel pour --- )
T 0039 tables d’opération
T 0180 tenailles à châtrer
T 0189 tension artérielle (appareils pour la
mesure de la --- )
T 0218 tétines [sucettes]
T 0219 tétines de biberons
T 0240 thérapeutiques galvaniques
(appareils --- )
T 0246 thermomètres à usage médical
T 0280 tire-lait
T 0523 trocarts
T 0534 trousses de chirurgiens ou de
médecins
U 0001 ultraviolets (filtres pour rayons --- ) à
usage médical
U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- ) à
usage médical
U 0011 urétrales (seringues --- )
U 0012 urétrales (sondes --- )
U 0013 urinaux
M 0194 100114
C 0195 100116
A 0433 100117
S 0725 100129
M 0325
M 0323
F 0570
O 0012
U 0004
O 0074
O 0075
O 0080
A 0153
S 0668
E 0002
O 0112
O 0117
H 0136
100118
100078
100119
100120
100121
100150
100122
100123
100161
100101
100071
100214
100038
100124
A
A
P
P
S
B
P
P
C
A
H
L
100125
100098
100010
100196
100146
100127
100074
100086
100128
100117
100192
100194
0437
0004
0270
0332
1069
0068
0380
0770
0797
0433
0034
0156
V 0034 100109
Q 0003 100130
R 0033 100017
X 0004 100132
R 0022 100133
R 0025 100083
R 0030 100134
X 0010 100136
F 0174 100181
U 0001 100105
X 0006 100131
P 0730 100137
R 0213 100135
R 0110 100115
94
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0828 100216
R 0208 100138
A 0436 100139
A 0404 100040
B 0513 100044
R 0300 100024
P 0730 100137
X 0010 100136
I
B
S
S
A
S
S
P
F
A
0001
0476
0134
0121
0425
0658
1126
0708
0430
0404
100094
100087
100030
100140
100141
100171
100164
100085
100051
100040
S
S
S
S
H
D
D
0725
0725
0742
0919
0137
0368
0022
100129
100129
100197
100144
100203
100145
100147
S 1093
S 1095
S 1094
O 0074
C 0236
S 0725
100148
100009
100149
100150
100049
100129
D 0368 100145
F 0062 100170
G 0018 100091
T
B
T
C
0190
0679
0478
0196
100198
100107
100151
100152
F 0174 100181
U 0001 100105
U 0038 100154
U 0037 100153
U 0040 100110
N°(fr.)
D’ORDRE
U 0017 urologiques (appareils et
instruments --- )
U 0023 utérines (seringues --- )
V 0004 vaginales (seringues --- )
V 0030 vaporisateurs à usage médical
V 0037 varices (bas pour les --- )
V 0122 ventouses médicales
V 0212 vêtements spéciaux pour salles
d’opération
V 0214 vétérinaires (appareils et
instruments --- )
V 0229 vibrateurs à air chaud à usage
médical
V 0230 vibratoires (appareils --- ) pour lits
V 0231 vibromasseurs
Y 0005 yeux artificiels
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
U 0044 100102
U
V
V
S
C
C
0046
0010
0034
0940
1059
0595
100142
100143
100109
100166
100155
100200
V 0122 100156
H 0295 100012
B 0247 100157
V 0125 100158
A 0427 100159
95
IIe partie
Classe 11
N°(fr.)
D’ORDRE
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
A 0001 abat-jour
A 0002 abat-jour (porte- --- )
A 0013 abreuvage (installations
automatiques d’ --- )
A 0032 accumulateurs de chaleur
A 0033 accumulateurs de vapeur
A 0053 acétylène (becs à --- )
A 0054 acétylène (brûleurs à --- )
A 0055 acétylène (générateurs d’ --- )
A 0056 acétylène (phares à --- )
A 0122 adoucissement de l’eau (appareils
et installations pour l’ --- )
A 0130 aération (hottes d’ --- )
A 0131 aération (hottes d’ --- ) pour
laboratoires
A 0132 aériens (installations d’éclairage
pour véhicules --- )
A 0149 aérothermes
A 0225 air (appareils d’ionisation pour le
traitement de l’ --- )
A 0226 air (appareils et machines pour la
A 0227 air (appareils pour la désodorisation
de l’ --- )
A 0231 air chaud (appareils à --- )
A 0232 air chaud (appareils pour bains
d’ --- )
A 0244 air (dispositifs pour le
refroidissement de l’ --- )
A 0245 air (filtres à --- ) pour la climatisation
A 0246 air (installations de
conditionnement d’ --- )
A 0247 air (installations de
conditionnement d’ --- ) pour
véhicules
A 0248 air (installations de filtrage d’ --- )
A 0259 air (réchauffeurs d’ --- )
A 0260 air (sécheurs d’ --- )
A 0261 air (stérilisateurs d’ --- )
A 0266 alambics *
A 0293 alcool (becs à --- )
A 0295 alcool (brûleurs à --- )
A 0334 alimentateurs de chaudières de
chauffage
A 0368 allumage du gaz (briquets pour l’ --- )
A 0373 allume-gaz
A 0377 allumeurs de gaz
A 0378 allumoirs *
A 0477 ampoules d’éclairage
A 0478 ampoules d’indicateurs de direction
pour véhicules
A 0479 ampoules électriques
A 0576 antibuée (dispositifs chauffants --- )
pour véhicules
A 0590 antiéblouissants (dispositifs --- ) pour
véhicules [garnitures de lampes]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0596 antigivre (dispositifs chauffants --- )
pour véhicules
A 0628 appliques pour becs de gaz
A 0664 arbres de Noël (lampes électriques
pour --- )
A 0674 arc (charbon pour lampes à --- )
A 0676 arc (lampes à --- )
A 0725 armatures de fours
A 0753 armoires frigorifiques
A 0815 atomiques (piles --- )
A 0840 autoclaves (marmites --- ) électriques
A 0843 autocuiseurs électriques
A 0850 automobiles (ampoules
d’indicateurs de direction pour --- )
A 0856 automobiles (dispositifs
antiéblouissants pour --- )
[garnitures de lampes]
A 0857 automobiles (feux pour --- )
A 0859 automobiles (phares pour --- )
B 0008 bacs refroidisseurs pour fours
B 0048 baignoires
B 0052 baignoires (garnitures de --- )
B 0054 baignoires pour bains de siège
B 0061 bain (installations de --- )
B 0071 bains à remous
B 0072 bains (appareils pour --- )
B 0074 bains (chauffe- --- )
B 0075 bains d’air chaud (appareils pour --- )
B 0078 bains de siège (baignoires pour --- )
B 0084 bains turcs (cabines transportables
pour --- )
B 0184 barbecue (pierres de lave destinées
aux grillades sur --- )
B 0185 barbecues
B 0224 bassinoires
B 0287 becs à acétylène
B 0288 becs à alcool
B 0289 becs à incandescence
B 0290 becs à pétrole
B 0291 becs de gaz
B 0292 becs de gaz (appliques pour --- )
B 0293 becs de lampes
B 0360 biberons (chauffe- --- ) électriques
B 0382 bicyclettes (feux pour --- )
B 0397 bidets
B 0569 boissons (appareils pour le
refroidissement de --- )
B 0671 bouches à eau
B 0675 bouchons de radiateurs
B 0710 bouilleurs
B 0713 bouilloires électriques
B 0718 bouillottes
B 0719 boulangerie (fours de --- )
B 0808 bricelets (fers à --- ) électriques
B 0823 briquets pour l’allumage du gaz
B 0830 brise-jet
L 0040 110237
L 0050 110238
W 0125 110001
H 0139
S 0871
A 0037
A 0037
A 0040
A 0039
W 0111
110002
110242
110003
110003
110004
110005
110243
V 0110 110006
V 0111 110244
L 0208 110007
H 0293 110008
I 0159 110174
A 0159 110207
A 0146 110009
H 0291 110016
H 0292 110017
A 0140 110010
F 0170 110011
A 0138 110014
A 0136 110079
A
A
A
A
S
A
A
F
0148
0161
0147
0162
0931
0186
0186
0061
110015
110012
110013
110245
110246
110247
110247
110273
F 0475
G 0059
G 0059
L 0199
L 0191
L 0193
110018
110019
110019
110020
110021
110071
L 0192 110022
H 0156 110250
A 0346 110249
96
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0156 110250
B 0634 110251
L 0215 110195
C
A
S
R
N
A
P
L
0128
0403
1012
0149
0124
0490
0670
0047
110072
110023
110025
110026
110253
110254
110029
110255
A 0503 110030
L
H
C
B
B
B
B
S
B
H
H
B
T
0216
0130
0870
0181
0171
0182
0168
0698
0166
0149
0292
0182
0537
110256
110031
110032
110033
110034
110035
110039
110291
110037
110038
110017
110035
110036
L 0086 110326
B 0116
W 0042
A 0037
A 0186
I 0042
P 0278
G 0052
B 0634
B 0781
H 0148
B 0361
B 0372
B 0335
110265
110306
110003
110247
110043
110248
110161
110251
110044
110257
110045
110046
110119
H 0322
R 0011
W 0094
K 0013
H 0298
B 0058
W 0005
F 0475
A 0370
110049
110050
110052
110303
110302
110053
110258
110018
110055
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
C
C
0834
0855
0881
0882
0883
0884
0889
0005
0011
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0013
0073
0074
0079
0083
0085
0136
0158
0220
0267
C 0269
C 0329
C 0378
C
C
C
C
0382
0440
0443
0455
C 0457
C 0464
C 0469
C 0510
C 0516
C 0517
C
C
C
C
C
C
0553
0554
0570
0571
0572
0573
C 0574
C 0575
C 0585
C 0586
C 0587
broches de rôtisserie
bronzer (appareils à --- )
brûleurs
brûleurs de laboratoire
brûleurs germicides
brûloirs à café
buanderie (chaudières de --- )
cabines de douche
cabines transportables pour bains
turcs
cabinets d’aisances transportables
café (brûloirs à --- )
café (filtres à --- ) électriques
café (percolateurs à --- ) électriques
café (torréfacteurs à --- )
cafetières électriques
calorifères
canalisation (robinets de --- )
capteurs solaires [chauffage]
carneaux de chaudières de
chauffage
carneaux de cheminées
casseroles à pression
[autocuiseurs] électriques
cendre (installations automatiques
pour transporter la --- )
cendriers de foyers
chaleur (accumulateurs de --- )
chaleur (récupérateurs de --- )
chambres blanches [installations
sanitaires]
chambres frigorifiques
chamotte (garnitures de fours en --- )
chancelières chauffées
électriquement
charbon pour lampes à arc
chargement (appareils de --- ) pour
fours
chargement des fours (supports
pour le --- )
chasses d’eau
chasses d’eau (réservoirs de --- )
chaudières à bouilleur
chaudières de buanderie
chaudières de chauffage
chaudières de chauffage
(alimentateurs de --- )
chaudières de chauffage (carneaux
de --- )
chaudières de chauffage (tubes
de --- )
chauffage à eau chaude
(installations de --- )
chauffage à vapeur (purgeurs non
automatiques pour installations
de --- )
chauffage (appareils de --- ) à
combustible solide, liquide ou
gazeux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0281
T 0056
B 0779
L 0005
G 0115
R 0278
L 0082
S 0385
T 0537
110057
110271
110060
110058
110061
110062
110063
110298
110036
T
R
C
C
C
C
H
T
S
F
110064
110062
110260
110261
110066
110262
110067
110068
110269
110264
0318
0278
0663
0670
0672
0669
0154
0074
0638
0359
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0588 chauffage (appareils électriques
de --- )
C 0590 chauffage central (humidificateurs
pour radiateurs de --- )
C 0591 chauffage central (radiateurs de --- )
C 0592 chauffage (chaudières de --- )
C 0594 chauffage pour aquariums
(appareils de --- )
C 0595 chauffage pour véhicules
C 0596 chauffants (corps --- )
C 0597 chauffants (filaments électriques --- )
C 0598 chauffe (installations de --- )
C 0599 chauffe-bains
C 0600 chauffe-biberons électriques
C 0602 chauffe-eau
C 0603 chauffe-fers
C 0604 chauffe-lits
C 0605 chauffe-pieds électriques ou non
électriques
C 0606 chauffe-plats
C 0607 chaufferettes
C 0608 chaufferettes de poche
C 0661 cheminées (carneaux de --- )
C 0662 cheminées d’appartement
C 0674 cheminées (tiroirs de --- )
C 0727 cheveux (sèche- --- )
C 0779 chloration pour piscines (appareils
de --- )
C 0794 chromatographie (appareils de --- ) à
usage industriel
C 0936 climatisation (appareils de --- )
C 0938 climatisation (installations de --- )
C 0939 climatisation pour véhicules
C 1017 colle (appareils à chauffer la --- )
C 1023 collecteurs solaires [chauffage]
C 1038 colonnes à distiller
C 1065 combustibles (économiseurs de --- ) *
C 1066 combustibles (installations pour le
traitement de modérateurs
nucléaires et --- )
C 1125 condenseurs de gaz autres que
parties de machines
C 1128 conditionnement d’air (appareils
de --- )
C 1129 conditionnement d’air (installations
de --- )
C 1130 conditionnement d’air (installations
C 1136 conduites de gaz (accessoires de
réglage et de sûreté pour --- )
C 1140 conduites d’eau (installations de --- )
C 1143 conduites d’eaux (robinets
mélangeurs pour --- )
C 1150 conduits [parties d’installations
sanitaires]
C 1165 congélateurs
C 1297 corps chauffants
C 0420 110093
P 0670 110029
A 0467 110231
F
H
H
C
0550
0139
0146
0535
110154
110002
110069
110325
R 0150 110156
O 0126 110070
F 0424 110088
C 0128 110072
L 0297 110074
K 0027 110279
W 0092
F 0370
B 0522
L 0082
H 0158
F 0061
110272
110075
110047
110063
110077
110273
F 0359 110264
B 0519 110078
H 0165 110076
A 0164 110205
H 0157 110080
97
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0155 110082
H 0309 110084
C 0297 110083
H 0158 110077
A 0397 110308
H 0152 110081
H 0161
H 0162
H 0163
H 0149
H 0148
W 0094
H 0151
B 0259
F 0427
110085
110293
110073
110038
110257
110052
110086
110304
110087
P
S
P
C
F
C
H
S
110089
110140
110280
110093
110267
110094
110095
110318
0475
0962
0529
0420
0213
0416
0023
1108
C 0463 110292
A 0137 110099
A 0138 110014
A 0136 110079
G 0197
S 0638
D 0197
F 0520
P 0710
110100
110269
110101
110102
110193
G 0054 110294
A 0137 110099
A 0138 110014
A 0136 110079
R 0162 110240
W 0088 110104
M 0337 110239
P 0406 110103
F 0472 110106
H 0161 110085
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C 1439 coussins chauffés électriquement,
non à usage médical
C 1467 couvertures chauffantes, non à
usage médical
C 1612 cuiseurs
C 1619 cuisinières
C 1620 cuisson à micro-ondes (appareils
de --- )
C 1621 cuisson (appareils et installations
de --- )
C 1625 cuisson (ustensiles de --- )
électriques
C 1662 cuvettes de toilettes [W.-C.]
C 1676 cycles (feux pour --- )
D 0021 décharges électriques (tubes à --- )
pour l’éclairage
D 0052 dégivreurs pour véhicules
D 0121 déshydratation (appareils de --- ) des
matières organiques alimentaires
D 0124 désinfectants (distributeurs de --- )
pour toilettes
D 0127 désinfection (appareils de --- )
D 0134 désodorisation (appareils de --- ) non
à usage personnel
D 0135 dessalement de l’eau de mer
D 0138 dessiccation (appareils de --- )
D 0210 diffuseurs [éclairage]
D 0211 diffuseurs d’irrigation goutte-àgoutte [accessoires d’irrigation]
D 0218 direction (ampoules d’indicateurs
D 0244 distillation (appareils pour la --- )
D 0247 distiller (colonnes à --- )
D 0252 distributeurs de désinfectants pour
toilettes
D 0262 distribution d’eau (installations
de --- )
D 0286 douche (cabines de --- )
D 0287 douches *
D 0290 douilles de lampes électriques
E 0001 eau (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à --- )
E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- )
E 0004 eau (appareils de prise d’ --- )
E 0005 eau (appareils et installations pour
l’adoucissement de l’ --- )
E 0006 eau (appareils et machines pour la
E 0008 eau (bouches à --- )
E 0009 eau (chasses d’ --- )
E 0010 eau chaude (installations de
chauffage à --- )
E 0011 eau (chauffe- --- )
E 0023 eau de mer (installations de
dessalement de l’ --- )
E 0029 eau (installations de conduites d’ --- )
E 0030 eau (installations de distribution
d’ --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0031 eau (installations pour la
E 0032 eau (installations pour
l’approvisionnement d’ --- )
E 0033 eau (installations pour le
refroidissement de l’ --- )
E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux
E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- )
E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- ) [appareils]
E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- )
[installations]
E 0045 eau sous pression (réservoirs d’ --- )
E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- )
E 0079 échangeurs thermiques
E 0097 éclairage (ampoules d’ --- )
E 0098 éclairage (appareils d’ --- ) pour
véhicules
E 0099 éclairage (appareils et installations
d’ --- )
E 0105 éclairage (lampes d’ --- )
E 0114 économiseurs de combustibles *
E 0170 égouts (installations pour la
purification des eaux d’ --- )
E 0196 électriques (radiateurs --- )
E 0407 épuration de l’huile (appareils pour
l’ --- )
E 0408 épuration du gaz (appareils pour
l’ --- )
E 0533 étuver le fourrage (appareils
pour --- )
E 0539 évaporateurs
E 0542 éviers
F 0005 falots
F 0095 fers à bricelets électriques
F 0105 fers à pâtisserie électriques
F 0111 fers (chauffe- --- )
F 0139 feux pour véhicules
F 0173 filaments de lampes électriques
F 0174 filaments électriques chauffants
F 0215 fils de magnésium [éclairage]
F 0245 filtration pour aquariums (appareils
de --- )
F 0250 filtres [parties d’installations
domestiques ou industrielles]
F 0251 filtres à café électriques
F 0274 flambeaux
F 0334 fontaines
F 0352 forges portatives
F 0378 fourneaux à l’exception des
fourneaux pour expériences
F 0382 fourneaux (garnitures façonnées
de --- )
F 0383 fourneaux (grilles de --- )
F 0386 fourrage (appareils pour étuver
le --- )
F 0398 fours à l’exception des fours pour
expériences
F 0399 fours à micro-ondes à usage
industriel
H 0160 110296
B 0451 110305
K 0028 110048
C 0854 110108
M 0273 110317
C 0859 110109
C 0866 110107
T 0307 110235
C 1130 110110
D 0156 110111
D 0039 110112
D 0045 110321
D 0171 110114
D 0170 110115
D 0073 110275
D 0079 110116
D 0080 110117
L 0195 110118
D 0334 110323
L 0193 110071
D 0195 110120
D 0197 110101
D 0171 110114
W 0090 110096
S
S
S
R
0385
0387
0617
0163
110298
110121
110122
110241
W 0091 110124
W 0098 110276
W 0111 110243
W 0104 110206
H 0322 110049
W 0092 110272
H 0165 110076
W 0094 110052
D 0079 110116
W 0088 110104
W 0090 110096
98
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0103 110123
W 0113 110252
C 0878 110125
O 0100
F 0172
W 0095
C 0878
110175
110147
110211
110125
P 0679
W 0112
H 0142
L 0191
L 0203
110127
110128
110129
110021
110229
L 0202 110130
L 0043 110040
F 0520 110102
P 0785 110135
R 0014 110137
O 0053 110277
G 0066 110138
D 0356 110141
E 0193
S 0479
L 0054
W 0005
W 0005
H 0151
L 0217
F 0136
H 0162
M 0023
A 0395
110142
110299
110144
110258
110258
110086
110027
110145
110293
110190
110307
F 0177 110146
C
F
F
F
F
0663
0280
0453
0438
0560
110260
110148
110126
110149
110150
F 0262 110151
F 0553 110152
D 0356 110141
F 0560 110150
M 0274 110328
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0297 110074
F 0400 fours (appareils de chargement
pour --- )
F 0401 fours (armatures de --- )
S 1012 110025
F 0402 fours (bacs refroidisseurs pour --- )
C 0870 110032
F 0403 fours dentaires
D 0061 110311
F 0404 fours (garnitures façonnées de --- )
F 0262 110151
F 0406 fours solaires
S 0639 110270
F 0407 fours (supports pour le chargement K 0027 110279
des --- )
F 0408 foyers
F 0554 110153
F 0409 foyers (cendriers de --- )
F 0550 110154
F 0410 foyers (grilles de --- )
F 0553 110152
R 0146 110155
F 0428 frigorifiques (appareils et
machines --- )
F 0429 frigorifiques (armoires --- )
R 0149 110026
F 0430 frigorifiques (chambres --- )
R 0150 110156
F 0432 frigorifiques (récipients --- )
R 0151 110157
F 0436 friser (lampes à --- )
C 1071 110158
F 0438 friteuses électriques
D 0035 110266
F 0466 fruits (torréfacteurs à --- )
F 0509 110159
F 0482 fumigations (appareils pour --- ) non
F 0537 110278
à usage médical
G 0069 garnitures de baignoires
B 0171 110034
G 0088 garnitures façonnées de fourneaux F 0262 110151
G 0089 garnitures façonnées de fours
F 0262 110151
G 0103 gaufriers électriques
W 0005 110258
R 0161 110259
G 0108 gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à --- )
G 0109 gaz (accessoires de réglage et de
R 0162 110240
sûreté pour conduites de --- )
G 0110 gaz (allume- --- )
G 0059 110019
G 0066 110138
G 0112 gaz (appareils pour l’épuration
du --- )
G 0113 gaz (becs de --- )
G 0052 110161
G 0114 gaz (brûleurs à --- )
G 0052 110161
G 0115 gaz (chaudières à --- )
G 0051 110162
G 0117 gaz (condenseurs de --- ) autres que G 0054 110294
parties de machines
G 0120 gaz (générateurs de --- )
G 0057 110295
G 0122 gaz (lampes à --- )
G 0058 110163
G 0065 110160
G 0123 gaz (laveurs de --- ) [parties
d’installations à gaz]
G 0161 générateurs d’acétylène
A 0040 110004
G 0162 générateurs de gaz
G 0057 110295
S 0872 110165
G 0163 générateurs de vapeur autres que
parties de machines
G 0180 germicides (brûleurs --- )
G 0115 110061
G 0116 110166
G 0181 germicides (lampes --- ) pour la
purification de l’air
G 0198 glace (appareils et machines à --- )
I 0010 110167
G 0216 glacières
I 0002 110168
G 0226 globes de lampes
L 0037 110169
G 0334 grille-pain
B 0676 110171
G 0335 grilles de fourneaux
F 0553 110152
G 0336 grilles de foyers
F 0553 110152
G 0340 grils [appareils de cuisson]
R 0279 110172
H 0094 hottes aspirantes de cuisine
E 0214 110314
H 0095 hottes d’aération
V 0110 110006
H 0096 hottes d’aération pour laboratoires
V 0111 110244
H 0126 huile (appareils pour l’épuration de
l’ --- )
H 0127 huile (brûleurs à --- )
H 0137 huile (lampes à --- )
H 0178 humidificateurs pour radiateurs de
chauffage central
I 0049 incandescence (becs à --- )
I 0057 incinérateurs
I 0066 indicateurs de direction (ampoules
d’ --- ) pour véhicules
I 0127 ionisation (appareils d’ --- ) pour le
traitement de l’air
I 0132 irrigation (machines d’ --- ) pour
l’agriculture
J 0025 jet (brise- --- )
J 0029 jets d’eau ornementaux
L 0001 laboratoire (brûleurs de --- )
L 0002 laboratoire (lampes de --- )
L 0051 lait (installations pour le
refroidissement du --- )
L 0084 lampadaires
L 0085 lampes à arc
L 0086 lampes à arc (charbon pour --- )
L 0087 lampes à friser
L 0088 lampes à gaz
L 0089 lampes à huile
L 0090 lampes à souder
L 0092 lampes (becs de --- )
L 0094 lampes de laboratoire
L 0095 lampes de poche
L 0097 lampes de sûreté
L 0098 lampes d’éclairage
L 0099 lampes d’éclairage pour aquariums
L 0100 lampes électriques
L 0101 lampes électriques (douilles de --- )
L 0102 lampes électriques pour arbres de
Noël
L 0103 lampes germicides pour la
L 0104 lampes (globes de --- )
L 0105 lampes (manchons de --- )
L 0108 lampes pour appareils de projection
L 0110 lampes (réflecteurs de --- )
L 0112 lampes (tubes de --- )
L 0113 lampes (verres de --- )
L 0114 lampions
L 0133 lanternes d’éclairage
L 0136 lanternes vénitiennes
L 0152 lavabos
L 0153 lavabos (appareils à sécher les
mains pour --- )
L 0166 laveurs de gaz [parties
d’installations à gaz]
L 0303 liquides (refroidisseurs de --- )
[installations]
L 0326 lits (chauffe--)
L 0368 lumineux (tubes --- ) pour l’éclairage
L 0381 lustres
M 0024 magnésium (fils de --- ) [éclairage]
99
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0053 110277
O 0020 110199
O 0028 110179
H 0309 110084
I 0042 110043
I 0045 110173
L 0193 110071
I 0159 110174
W 0126 110327
A 0370
O 0100
L 0005
L 0006
M 0283
110055
110175
110058
110176
110177
S 0988
A 0403
C 0128
C 1071
G 0058
O 0028
S 0650
B 0781
L 0006
P 0527
S 0021
L 0043
A 0399
E 0066
S 0617
L 0215
110263
110023
110072
110158
110163
110179
110181
110044
110176
110051
110182
110040
110309
110024
110122
110195
G 0116 110166
L 0037
L 0038
P 0719
L 0039
L 0035
L 0036
C 0432
L 0055
C 0432
W 0050
H 0055
110169
110042
110132
110183
110092
110091
110185
110041
110185
110186
110223
G 0065 110160
C 0876 110188
B 0259
L 0350
C 0345
M 0023
110304
110189
110133
110190
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0034 mains (appareils à sécher les --- )
pour lavabos
M 0050 maisons (numéros de --- ) lumineux
M 0068 malt (torréfacteurs à --- )
M 0089 manchons de lampes
M 0149 marmites autoclaves électriques
M 0359 micro-ondes (fours à --- ) à usage
industriel
M 0396 mineurs (lampes de --- )
M 0431 modérateurs nucléaires
(installations pour le traitement de
combustibles et --- )
N 0077 niveau (soupapes régulatrices
de --- ) dans les réservoirs
N 0106 nucléaires (installations pour le
traitement de combustibles et
modérateurs --- )
N 0107 numéros de maisons lumineux
O 0161 oxhydriques (brûleurs --- )
P 0023 pain (grille- --- )
P 0025 pain (machines pour cuire du --- )
P 0184 pasteurisateurs
P 0219 pâtisserie (fers à --- ) électriques
P 0325 percolateurs à café électriques
P 0358 pétrole (brûleurs à --- )
P 0364 phares de véhicules
P 0429 pieds (chauffe- --- ) électriques ou
non électriques
P 0430 pieds (chaufferettes pour les --- )
P 0456 pierres de lave destinées aux
grillades sur barbecue
P 0471 piles atomiques
P 0548 plafonniers
P 0590 plaques chauffantes
P 0593 plaques de chauffage
P 0630 plats (chauffe- --- )
P 0649 plongée (projecteurs de --- )
P 0679 poches jetables de stérilisation
P 0684 poêles [appareils de chauffage]
P 0742 polymérisation (installations de --- )
P 0760 pompes à chaleur
P 0870 potagers [fourneaux]
P 0958 prise d’eau (appareils de --- )
P 0968 projecteurs de plongée
P 0972 projection (lampes pour appareils
de --- )
P 1031 purgeurs non automatiques pour
installations de chauffage à
vapeur
P 1033 purification de l’air (appareils et
machines pour la --- )
P 1035 purification de l’eau (appareils et
machines pour la --- )
P 1037 purification des eaux d’égouts
(installations pour la --- )
R 0019 radiateurs [chauffage]
R 0020 radiateurs (bouchons de --- )
R 0021 radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour --- )
R 0024 radiateurs électriques
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
H 0055 110223
L 0347
M 0061
L 0038
A 0490
M 0274
110196
110191
110042
110254
110328
M 0314 110192
P 0710 110193
L 0170 110194
P 0710 110193
L 0347
O 0135
B 0676
B 0667
P 0159
W 0005
C 0670
P 0278
V 0070
F 0427
110196
110197
110171
110329
110178
110258
110261
110248
110200
110087
F 0427 110087
L 0086 110326
N 0124
C 0268
H 0296
H 0166
P 0475
D 0213
P 0606
S 0963
P 0559
H 0145
K 0034
W 0098
D 0213
P 0719
110253
110136
110170
110201
110089
110322
110324
110143
110203
110268
110204
110276
110322
110132
A 0164 110205
A 0159 110207
W 0104 110206
P 0785 110135
R 0015 110198
R 0011 110050
H 0309 110084
R 0014 110137
100
R 0047 raffinage (tours de --- ) pour la
distillation
R 0049 rafraîchir (installations et machines
à --- )
R 0115 rayons ultraviolets (lampes à --- ) non
à usage médical
R 0120 réacteurs nucléaires
R 0134 réchauds
R 0135 réchauffeurs d’air
R 0136 réchauffeurs d’eau [appareils]
R 0145 récipients frigorifiques
R 0156 récupérateurs de chaleur
R 0160 réflecteurs de lampes
R 0161 réflecteurs pour véhicules
R 0169 réfrigérateurs
R 0170 réfrigération (appareils et
R 0172 refroidissement (appareils et
R 0174 refroidisseurs de liquides
[installations]
R 0176 registres de tirage [chauffage]
R 0177 réglage (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d’eau ou de gaz
R 0189 régulateurs de tirage [chauffage]
R 0216 remous dans l’eau (appareils pour
faire des --- )
R 0247 réservoirs de chasses d’eau
R 0248 réservoirs d’eau sous pression
R 0252 réservoirs (soupapes régulatrices
de niveau dans les --- )
R 0342 robinets *
R 0344 robinets de canalisation
R 0347 robinets mélangeurs pour conduites
d’eau
R 0362 rondelles de robinets d’eau
R 0379 rôtisserie (broches de --- )
R 0380 rôtissoires
S 0083 sanitaires (appareils et
installations --- )
S 0105 sauna (installations de --- )
S 0154 séchage (appareils et installations
de --- )
S 0155 sèche-cheveux
S 0157 sécher les mains (appareils à --- )
pour lavabos
S 0158 sécheurs d’air
S 0159 sécheurs de linge électriques
S 0161 séchoirs [appareils]
S 0235 serpentins [parties d’installations de
distillation, de chauffage ou de
refroidissement]
S 0293 sièges de toilettes [W.-C.]
S 0422 souder (lampes à --- )
S 0430 souffleries [parties d’installations
d’aération]
S 0455 soupapes régulatrices de niveau
dans les réservoirs
S 0527 stérilisateurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0135 110208
C 0875 110209
U 0002 110180
N 0124
C 0863
A 0161
W 0095
R 0151
H 0146
L 0039
V 0074
R 0154
R 0147
110253
110210
110012
110211
110157
110069
110183
110212
110274
110213
C 0873 110214
C 0876 110188
D 0006 110215
R 0160 110216
D 0006 110215
W 0228 110320
F 0370 110075
P 0679 110127
L 0170 110194
T 0075 110218
T 0074 110068
M 0337 110239
W 0047
R 0281
R 0349
S 0081
110219
110057
110220
110221
S 0109 110297
D 0355 110222
H 0023 110095
H 0055 110223
A
L
D
C
0147
0079
0354
0685
110013
110316
110097
110224
T 0313 110236
S 0650 110181
F 0036 110225
L 0170 110194
S 0916 110226
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0528 stérilisation (poches jetables de --- )
S 0584 supports pour le chargement des
fours
S 0591 sûreté (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d’eau ou de gaz
T 0004 tabac (installations pour le
refroidissement du --- )
T 0008 tabac (torréfacteurs à --- )
T 0110 tapis chauffés électriquement
T 0243 thermiques (échangeurs --- )
T 0248 thermoplongeurs
T 0274 tirage (registres de --- ) [chauffage]
T 0275 tirage (régulateurs de --- )
[chauffage]
T 0285 tiroirs de cheminées
T 0313 toasteurs
T 0351 toilettes [W.-C.]
T 0352 toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- )
T 0353 toilettes [W.-C.] (sièges de --- )
T 0400 torches pour l’éclairage
T 0404 torréfacteurs
T 0419 tournebroches
T 0436 tours de raffinage pour la distillation
T 0548 tubes à décharges électriques pour
l’éclairage
T 0553 tubes de chaudières de chauffage
T 0554 tubes de lampes
T 0557 tubes lumineux pour l’éclairage
T 0589 tuyaux flamboyants [industrie du
pétrole]
U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- ) non
à usage médical
U 0014 urinoirs
U 0020 ustensiles de cuisson électriques
V 0022 vannes thermostatiques [parties
d’installations de chauffage]
V 0024 vapeur (accumulateurs de --- )
V 0026 vapeur (générateurs de --- ) autres
que parties de machines
V 0027 vapeur (installations de production
de --- )
V 0031 vaporisateurs faciaux [saunas]
V 0042 vases d’expansion pour
installations de chauffage central
V 0050 véhicules (ampoules d’indicateurs
de direction pour --- )
V 0053 véhicules (appareils d’éclairage
pour --- )
V 0069 véhicules (dégivreurs pour --- )
V 0071 véhicules (dispositifs
[garnitures de lampes]
V 0072 véhicules (dispositifs chauffants
antibuée [antigivre] pour --- )
V 0076 véhicules (feux pour --- )
V 0082 véhicules (installations de
chauffage pour --- )
V 0083 véhicules (installations de
climatisation pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0606 110324
K 0027 110279
S 0015 110217
C 0877 110227
T
C
H
I
D
D
0302
0166
0142
0037
0006
0006
110228
110310
110129
110090
110215
110215
C
B
T
T
T
T
R
R
R
D
0416
0676
0319
0307
0313
0368
0277
0280
0135
0156
110094
110171
110105
110235
110236
110202
110230
110056
110208
110111
B
L
L
F
0519
0035
0350
0279
110078
110092
110189
110059
V
V
V
V
0088
0094
0115
0117
V 0119
V 0120
V 0173
V 0286
Y 0004
véhicules (phares de --- )
véhicules (réflecteurs pour --- )
ventilateurs [climatisation]
ventilateurs électriques à usage
personnel
ventilation [climatisation] (appareils
de --- )
ventilation [climatisation]
(installations de --- ) pour véhicules
verres de lampes
vitrines frigorifiques
yaourtières électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
V
V
F
F
0070
0074
0031
0032
N° DE
BASE
110200
110212
110065
110315
V 0108 110233
V 0109 110234
L 0036 110091
R 0152 110330
E 0060 110312
U 0002 110180
U 0039 110301
C 0866 110107
V 0025 110319
S 0871 110242
S 0872 110165
S 0876 110232
S 0875 110300
E 0204 110313
L 0193 110071
L 0203 110229
D 0039 110112
A 0346 110249
H 0156 110250
L 0217 110027
H 0152 110081
A 0136 110079
101
IIe partie
Classe 12
N°(fr.)
D’ORDRE
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
A 0029 accouplements pour véhicules
terrestres
A 0133 aériens (transporteurs --- )
A 0134 aériens (véhicules --- )
A 0136 aéroglisseurs
A 0138 aéronautique (appareils, machines
et dispositifs pour l’ --- )
A 0140 aéronefs
A 0146 aérostatiques (ballons --- )
A 0148 aérostats
A 0230 air (chambres à --- ) pour
pneumatiques
A 0423 ambulances
A 0467 amortisseurs de suspension pour
véhicules
A 0469 amortisseurs (ressorts --- ) pour
véhicules
A 0472 amphibies (avions --- )
A 0582 antidérapants pour bandages de
véhicules
A 0589 antiéblouissants (dispositifs --- ) pour
véhicules *
A 0622 antivols pour véhicules
A 0635 appuie-tête pour sièges de
véhicules
A 0668 arbres de transmission pour
A 0771 arroseuses [véhicules]
A 0821 attelages de chemins de fer ou de
wagons
A 0822 attelages de remorques pour
véhicules
A 0837 autobus
A 0838 autocaravanes
A 0839 autocars
A 0848 automobiles
A 0849 automobiles (amortisseurs pour --- )
A 0851 automobiles (bandages pour --- )
A 0852 automobiles (capots pour --- )
A 0853 automobiles (carrosseries pour --- )
A 0854 automobiles (chaînes pour --- )
A 0855 automobiles (châssis pour --- )
A 0858 automobiles (pare-chocs pour --- )
A 0860 automobiles (stores [pare-soleil]
pour --- )
A 0863 autoneiges
A 0871 avertisseurs contre le vol des
véhicules
A 0872 avertisseurs de marche arrière pour
véhicules
A 0874 avertisseurs sonores pour
véhicules
A 0877 avions
A 0879 avirons
B 0003 bâches de voitures d’enfants
B 0004 bacs [bateaux]
B 0022 bagages (porte- --- ) pour véhicules
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0960 120003
A
A
A
A
0105
0165
0142
0109
120004
120005
120237
120203
A
A
A
I
0167
0132
0132
0106
120184
120006
120006
120007
A 0254 120233
S 1091 120010
S 0343 120011
A 0268 120012
N 0100 120013
A 0335 120204
A 0377 120200
H 0132 120015
T 0419 120246
S 0787 120016
R 0045 120002
T 0406 120017
M 0419
C 0071
M 0421
A 0502
S 0340
A 0501
A 0499
A 0494
A 0497
A 0498
B 0768
S 1053
120018
120249
120019
120205
120210
120206
120023
120207
120024
120025
120209
120245
S 0599 120256
A 0376 120211
R 0217 120026
H 0267 120212
A 0113
O 0001
C 0976
F 0098
L 0343
120027
120041
120164
120028
120029
102
B 0112 ballons aérostatiques [aérostats]
B 0116 ballons dirigeables
B 0127 bandages de roues de chemins de
fer (boudins de --- )
B 0128 bandages de roues pour véhicules
B 0129 bandages de véhicules
(antidérapants pour --- )
B 0134 bandages (valves de --- ) pour
véhicules
B 0152 bandes de roulement pour le
rechapage des pneus
B 0200 barres de torsion pour véhicules
B 0217 bascule (chariots à --- )
B 0232 bateaux
B 0233 bateaux (coques de --- )
B 0234 bateaux (crochets de --- )
B 0235 bateaux (dispositifs de commande
pour --- )
B 0236 bateaux (dispositifs pour dégager
les --- )
B 0238 bateaux (mâts pour --- )
B 0240 bateaux (plans inclinés pour --- )
B 0241 bateaux (propulseurs à hélice
pour --- )
B 0242 bateaux (rames de --- )
B 0301 bennes de camions
B 0302 bennes (roues de --- )
B 0313 béquilles de cycles
B 0347 bétonnières automobiles
B 0375 bicycles
B 0376 bicyclettes
B 0377 bicyclettes (bandages pour --- )
B 0378 bicyclettes (béquilles de --- )
B 0379 bicyclettes (cadres de --- )
B 0380 bicyclettes (chambres à air pour --- )
B 0383 bicyclettes (filets pour --- )
B 0386 bicyclettes (freins de --- )
B 0387 bicyclettes (guidons de --- )
B 0388 bicyclettes (indicateurs de direction
pour --- )
B 0391 bicyclettes (jantes de --- )
B 0393 bicyclettes (pompes de --- )
B 0394 bicyclettes (rayons de --- )
B 0395 bicyclettes (selles de --- )
B 0396 bicyclettes (sonnettes de --- )
B 0400 bielles pour véhicules terrestres,
autres que parties de moteurs
B 0515 bogies pour wagons de chemins de
fer
B 0613 boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres
B 0655 bossoirs d’embarcations
B 0681 bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules
B 0689 boudins de bandages de roues de
chemins de fer
B 0691 boue (garde- --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0132 120006
D 0155 120030
F 0275 120033
T 0569 120031
N 0100 120013
V 0016 120032
T 0451 120156
T 0372
G 0227
B 0502
S 0332
B 0501
S 0900
120034
120065
120021
120035
120036
120037
D 0162 120038
M 0134 120259
I 0046 120039
S 0178 120040
O 0001
T 0269
M 0304
C 1136
C 0784
B 0370
B 0370
B 0369
B 0368
F 0456
I 0105
D 0302
B 0649
H 0068
D 0153
120041
120042
120043
120097
120213
120044
120044
120084
120046
120221
120214
120122
120086
120080
120045
R
P
S
B
B
C
120088
120093
120094
120096
120098
120242
0247
0768
0747
0366
0281
0814
B 0516 120047
G 0092 120217
D 0020 120048
C 0103 120241
F 0275 120033
M 0474 120049
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
C
0692
0776
0829
0872
0894
0006
C 0015
C
C
C
C
C
C
C
0063
0105
0146
0147
0148
0186
0199
C
C
C
C
C
0207
0209
0234
0280
0285
C 0355
C 0419
C 0422
C 0423
C 0429
C
C
C
C
0438
0444
0452
0453
C 0454
C
C
C
C
C
0526
0527
0528
0529
0530
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0531
0538
0539
0542
0563
0663
0664
0679
0680
C 0681
boue (pare- --- )
boyaux pour cycles
brise (pare- --- )
brouettes
buffets roulants [voitures]
cabines pour installations de
transport par câbles
câbles (appareils et installations de
transport par --- )
cadres de cycles
caissons [véhicules]
camionnettes
camions
camions (bennes de --- )
canots
caoutchouc (rondelles adhésives
de --- ) pour la réparation des
chambres à air
capotes de véhicules
capots de moteurs pour véhicules
caravanes
carrosseries
carters pour organes de véhicules
terrestres autres que pour
moteurs
ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules
chaînes antidérapantes
chaînes de commande pour
chaînes de cycles
chaînes motrices pour véhicules
terrestres
chalands
chaloupes
chambres à air pour pneumatiques
chambres à air (rondelles
adhésives de caoutchouc pour la
réparation des --- )
chambres à air (trousses pour la
chariots à provisions
chariots de coulée
chariots de manutention
chariots de nettoyage
chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles
chariots élévateurs
charrettes
charrettes de golf
chars
châssis de véhicules
cheminées de locomotives
cheminées de navires
chemins de fer (attelages de --- )
chemins de fer (bogies pour
wagons de --- )
chemins de fer (boudins de
bandages de roues de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0474
T 0512
W 0273
W 0210
D 0146
C 0175
120049
120234
120154
120218
120220
120051
C 0013 120188
F
C
V
L
T
B
P
0456
0029
0032
0327
0269
0502
0168
120221
120052
120125
120022
120042
120021
120194
H
H
C
B
C
0232
0231
0116
0510
0999
120055
120054
120056
120222
120058
S 0016 120059
A 0369 120014
D 0337 120225
C 0327 120061
T 0415 120226
B
L
I
P
0119
0076
0106
0168
120063
120064
120007
120194
R 0192 120008
S 0373
C 0232
G 0227
C 0550
H 0281
120255
120067
120065
120251
120066
L 0186
C 0183
G 0222
C 0183
V 0064
F 0545
F 0546
R 0045
B 0516
120001
120219
120068
120219
120069
120229
120073
120002
120047
F 0275 120033
103
C 0684 chemins de fer (matériel roulant
de --- )
C 0700 chenilles pour véhicules
C 0785 choc (tampons de --- ) [matériel
ferroviaire roulant]
C 0866 circuits hydrauliques pour véhicules
C 0961 clous pour pneus
C 0991 coffres spéciaux pour véhicules à
deux roues
C 1073 commande (chaînes de --- ) pour
C 1077 commande (dispositifs de --- ) pour
bateaux
C 1223 convertisseurs de couple pour
C 1231 coques de bateaux
C 1232 coques de navires
C 1282 cornets avertisseurs pour véhicules
C 1352 couchettes pour véhicules
C 1358 coulée (chariots de --- )
C 1392 couple (convertisseurs de --- ) pour
C 1393 couples de navires
C 1441 coussins d’air gonflants [dispositifs
de sécurité pour automobiles]
C 1559 crochets de bateaux [gaffes]
C 1634 culbuteurs de wagons [parties de
wagons]
C 1667 cyclecars
C 1668 cycles
C 1669 cycles (avertisseurs sonores
pour --- )
C 1670 cycles (bandages pour --- )
C 1671 cycles (béquilles de --- )
C 1672 cycles (boyaux pour --- )
C 1673 cycles (cadres de --- )
C 1674 cycles (chambres à air pour --- )
C 1675 cycles (engrenages de --- )
C 1677 cycles (freins de --- )
C 1678 cycles (garde-boue pour --- )
C 1679 cycles (guidons de --- )
C 1680 cycles (jantes de --- )
C 1681 cycles (manivelles de --- )
C 1682 cycles (moteurs de --- )
C 1683 cycles (moyeux de --- )
C 1684 cycles (pédales de --- )
C 1685 cycles (pneumatiques de --- )
C 1686 cycles (pompes de --- )
C 1687 cycles (rayons de --- )
C 1688 cycles (roues de --- )
C 1689 cycles (selles de --- )
C 1690 cycles (sonnettes de --- )
D 0047 défenses pour bateaux [parebattage]
D 0072 démultiplicateurs pour véhicules
terrestres
D 0173 dévidoirs (chariots --- ) pour tuyaux
flexibles
D 0180 diables
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0319 120072
T 0453 120074
B 0742 120078
H 0328 120079
S 0728 120155
P 0081 120254
D 0337 120225
S 0900 120037
T 0370 120227
S
S
H
S
C
T
0332
0332
0267
0547
0232
0370
120035
120035
120212
120081
120067
120227
T 0252 120082
A 0131 120247
B 0501 120036
T 0268 120201
C 1125 120099
B 0370 120044
B 0281 120098
B 0369
C 1136
T 0512
F 0456
I 0105
G 0095
B 0649
C 1131
H 0068
R 0247
C 1001
M 0436
C 1129
P 0201
B 0369
P 0768
S 0747
W 0213
B 0366
B 0281
F 0081
120084
120097
120234
120221
120214
120085
120086
120087
120080
120088
120089
120090
120091
120092
120084
120093
120094
120095
120096
120098
120252
R 0121 120235
H 0281 120066
T 0553 120050
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0219 direction (indicateurs de --- ) pour
véhicules
D 0220 dirigeables (ballons --- )
D 0292 dragueurs [bateaux]
D 0300 draisines
E 0192 électriques (moteurs --- ) pour
E 0199 électriques (véhicules --- )
E 0213 élévateurs (chariots --- )
E 0215 élévateurs (hayons --- ) [parties de
véhicules terrestres]
E 0240 embarcations (bossoirs d’ --- )
E 0256 embrayages pour véhicules
terrestres
E 0318 enfants (sièges de sécurité pour --- )
pour véhicules
E 0320 enfants (voitures d’ --- )
E 0329 engrenages pour véhicules
terrestres
E 0330 enjoliveurs
E 0360 enveloppes [pneumatiques]
E 0413 équilibrage des roues de véhicules
(plombs pour l’ --- )
E 0431 espars [marine]
E 0452 essieux
E 0453 essieux (fusées d’ --- )
E 0455 essuie-glace
F 0030 fauteuils roulants pour malades
F 0193 filets porte-bagages pour véhicules
F 0194 filets pour bicyclettes
F 0376 fourgonnettes
F 0377 fourgons [véhicules]
F 0416 freins de véhicules
F 0418 freins (garnitures de --- ) pour
véhicules
F 0422 freins (sabots de --- ) pour véhicules
F 0424 freins (segments de --- ) pour
véhicules
F 0427 frettes de moyeux
F 0433 frigorifiques (véhicules --- )
F 0495 funiculaires
F 0497 funiculaires (matériel roulant de --- )
F 0501 fusées d’essieux
G 0008 gaffes [marine]
G 0063 garde-boue
G 0078 garnitures de freins pour véhicules
G 0090 garnitures intérieures de véhicules
[capitonnage]
G 0201 glace (essuie- --- )
G 0248 godilles
G 0250 golf (charrettes de --- )
G 0281 gouvernails
G 0357 guidons de cycles
H 0034 harnais de sécurité pour sièges de
véhicules
H 0051 hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres]
H 0053 hélice (propulseurs à --- )
H 0054 hélices de navires
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0154 120228
D 0155
D 0299
T 0479
M 0433
120030
120105
120106
120109
E 0069 120110
L 0186 120001
T 0037 120243
D 0020 120048
C 0612 120111
S 0024 120112
P 0794 120163
G 0094 120103
H 0306 120124
C 0211 120114
B 0061 120116
S 0706
A 0516
A 0514
W 0275
W 0211
L 0344
D 0302
V 0032
V 0032
B 0650
B 0643
120118
120119
120120
120121
120062
120123
120122
120125
120125
120126
120215
B 0647 120216
B 0645 120236
B 0106
R 0145
F 0543
R 0318
A 0514
B 0501
M 0474
B 0643
U 0031
120127
120128
120189
120071
120120
120036
120049
120215
120195
W 0275
S 0186
G 0222
R 0370
H 0068
S 0228
120121
120131
120068
120070
120080
120244
T 0037 120243
S 0177 120166
S 0181 120151
104
H 0110 housses de selles pour bicyclettes
ou motocyclettes
H 0112 housses de véhicules
H 0117 housses pour sièges de véhicules
H 0119 housses pour volants de véhicules
H 0123 hublots
H 0187 hydrauliques (circuits --- ) pour
véhicules
H 0192 hydravions
H 0198 hydroglisseurs
I 0067 indicateurs de direction pour
véhicules
J 0012 jantes de roues de véhicules
L 0345 locomobiles
L 0346 locomotives
L 0347 locomotives (cheminées de --- )
M 0112 manivelles de cycles
M 0124 manutention (chariots de --- )
M 0139 marchepieds de véhicules
M 0231 mâts pour bateaux
M 0377 militaires (véhicules --- ) de transport
M 0483 moteurs (capots de --- ) pour
véhicules
M 0491 moteurs pour véhicules terrestres
M 0497 motocycles
M 0499 motocyclettes
M 0501 motrices (chaînes --- ) pour véhicules
terrestres
M 0503 motrices (machines --- ) pour
M 0552 moyeux de roues de véhicules
M 0553 moyeux (frettes de --- )
N 0019 nautiques (véhicules --- )
N 0028 navires
N 0029 navires (cheminées de --- )
N 0030 navires (coques de --- )
N 0031 navires (couples de --- )
N 0032 navires (hélices de --- )
O 0055 omnibus
P 0001 pagaies
P 0060 paniers spéciaux pour cycles
P 0133 parachutes
P 0152 pare-boue
P 0153 pare-brise
P 0154 pare-chocs de véhicules
P 0156 pare-soleil [stores] pour
automobiles
P 0258 pédales de cycles
P 0312 pentes (remonte--)
P 0579 plans inclinés pour bateaux
P 0644 plombs pour l’équilibrage des roues
de véhicules
P 0665 pneumatiques
P 0673 pneus [pneumatiques]
P 0674 pneus (bandes de roulement pour
le rechapage des --- )
P 0675 pneus (clous pour --- )
P 0756 pompes à air [accessoires de
véhicules]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0008 120232
V
S
C
P
H
0068
0217
0982
0573
0328
120224
120132
120260
120133
120079
S 0214 120134
H 0343 120135
D 0154 120228
R 0246
T 0401
L 0320
F 0545
C 1001
G 0227
V 0075
M 0134
M 0278
H 0231
120174
120137
120138
120229
120089
120065
120141
120259
120144
120054
E 0140
M 0428
M 0428
T 0415
120130
120147
120147
120226
D 0339 120139
H 0307
B 0106
W 0114
S 0331
F 0546
S 0332
T 0252
S 0181
O 0066
P 0018
B 0156
P 0125
M 0474
W 0273
V 0063
S 1053
120060
120127
120149
120150
120073
120035
120082
120151
120152
120153
120248
120113
120049
120154
120077
120245
P
S
I
B
120092
120170
120039
120116
0201
0500
0046
0061
P 0520 120157
P 0520 120157
T 0451 120156
S 0728 120155
A 0158 120009
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
0774
0786
0825
0849
0915
0916
0975
0977
R
R
R
R
0064
0107
0108
0126
R 0130
R 0213
R 0214
R 0215
R 0245
R 0274
R 0276
R 0280
R 0382
R 0384
R
R
R
R
R
0386
0387
0388
0389
0391
R
R
S
S
0392
0415
0011
0165
S 0169
S 0172
S 0192
S 0194
S 0289
S 0292
S 0294
S 0295
S 0296
S 0297
S 0345
S 0397
pontons
porte-bagages pour véhicules
portes de véhicules
porte-skis pour automobiles
poussettes
poussettes (capotes de --- )
propulseurs à hélice
propulsion (mécanismes de --- ) pour
rames de bateaux
rayons de roues de véhicules
rayons de roues (tendeurs de --- )
réaction (moteurs à --- ) pour
rechapage des pneus (bandes de
roulement pour le --- )
remonte-pentes
remorques [véhicules]
remorques (attelages de --- ) pour
véhicules
réservoirs à essence de véhicules
(bouchons pour --- )
ressorts amortisseurs pour
véhicules
ressorts de suspension pour
véhicules
rétroviseurs
roues (bandages de --- ) pour
véhicules
roues de chemins de fer (boudins
de bandages de --- )
roues de véhicules
roues de véhicules (jantes de --- )
roues de véhicules (moyeux de --- )
roues de véhicules (rayons de --- )
roues libres pour véhicules
terrestres
roues (tendeurs de rayons de --- )
roulettes pour chariots [véhicules]
sabots de freins pour véhicules
sécurité (ceintures de --- ) pour
sièges de véhicules
sécurité (harnais de --- ) pour sièges
de véhicules
segments de freins pour véhicules
selles (housses de --- ) pour
bicyclettes ou motocyclettes
selles pour bicyclettes ou
motocyclettes
sidecars
sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules
sièges de véhicules
sièges de véhicules (appuie-tête
pour --- )
sièges de véhicules (housses
pour --- )
sièges éjectables pour avions
skis (porte- --- ) pour automobiles
sonnettes de cycles
N°(angl.)
D’ORDRE
P
L
D
S
P
P
S
P
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
0562
0343
0263
0499
0794
0793
0177
0724
120159
120029
120160
120161
120163
120165
120166
120143
O 0001
V 0080
S 0746
J 0027
120041
120168
120169
120145
T 0451 120156
S 0500 120170
T 0407 120057
T 0406 120017
C 0103 120241
S 0343 120011
V 0077 120171
R 0107 120173
T 0569 120031
F 0275 120033
V
R
H
V
F
0082
0246
0307
0080
0470
120053
120174
120060
120168
120148
S
C
B
S
0746
0229
0647
0016
120169
120250
120216
120059
S 0228 120244
B 0645 120236
S 0008 120232
S 0012 120175
S 0405 120176
S 0024 120112
V 0076 120177
H 0132 120015
S 0217 120132
E 0048 120223
S 0499 120161
B 0281 120098
105
S 0482 spatiaux (véhicules --- )
S 0500 sport (voitures de --- )
S 0533 stores [pare-soleil] pour
automobiles
S 0603 suspension (amortisseurs de --- )
pour véhicules
S 0604 suspension (ressorts de --- ) pour
véhicules
T 0089 tampons de choc [matériel
ferroviaire roulant]
T 0124 taquets [marine]
T 0153 téléfériques
T 0160 téléphériques
T 0173 télésièges
T 0184 tendeurs de rayons de roues
T 0368 toletières
T 0369 tolets
T 0378 tombereaux
T 0441 tracteurs
T 0445 traîneaux [véhicules]
T 0446 traîneaux à pied
T 0447 trains de voitures
T 0454 tramways (voitures de --- )
T 0466 transmission (arbres de --- ) pour
T 0468 transmission (mécanismes de --- )
T 0474 transport (appareils et installations
de --- ) par câbles
T 0516 tricycles
T 0522 triporteurs
T 0530 trottinettes [véhicules]
T 0539 trousses pour la réparation des
chambres à air
T 0572 turbines pour véhicules terrestres
T 0590 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs
pour --- )
V 0010 valves de bandages pour véhicules
V 0048 véhicules à locomotion par terre,
par air, par eau et sur rail
V 0049 véhicules (amortisseurs de
suspension pour --- )
V 0051 véhicules (antidérapants pour
bandages de --- )
V 0054 véhicules (attelages de remorques
pour --- )
V 0055 véhicules (avertisseurs contre le vol
des --- )
V 0056 véhicules (avertisseurs de marche
arrière pour --- )
V 0057 véhicules (avertisseurs sonores
pour --- )
V 0059 véhicules (bandages de roues
pour --- )
V 0060 véhicules (capotes de --- )
V 0061 véhicules (ceintures de sécurité
pour sièges de --- )
V 0062 véhicules (châssis de --- )
V 0063 véhicules (chenilles pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0699 120117
S 0761 120178
S 1053 120245
S 1091 120010
V 0077 120171
B 0742 120078
C
T
T
C
S
R
R
T
T
S
K
U
T
T
0553
0150
0150
0332
0746
0353
0353
0245
0402
0553
0023
0012
0408
0419
120179
120190
120190
120180
120169
120182
120182
120183
120075
120186
120253
120185
120187
120246
T 0421 120142
C 0013 120188
T
D
S
R
0467
0047
0155
0192
120191
120162
120258
120008
T 0530 120192
H 0281 120066
V 0016 120032
V 0091 120193
S 1091 120010
N 0100 120013
T 0406 120017
A 0376 120211
R 0217 120026
H 0267 120212
T 0569 120031
H 0232 120055
S 0016 120059
V 0064 120069
T 0453 120074
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
V 0064 véhicules (circuits hydrauliques
pour --- )
V 0067 véhicules (cornets avertisseurs
pour --- )
V 0068 véhicules (couchettes pour --- )
V 0070 véhicules (dispositifs
V 0073 véhicules électriques
V 0077 véhicules (freins de --- )
V 0078 véhicules frigorifiques
V 0079 véhicules (garnitures intérieures
de --- ) [capitonnage]
V 0080 véhicules (housses de --- )
V 0081 véhicules (indicateurs de direction
pour --- )
V 0084 véhicules (jantes de roues de --- )
V 0085 véhicules militaires de transport
V 0086 véhicules (moyeux de roues de --- )
V 0087 véhicules (pare-chocs de --- )
V 0089 véhicules (plombs pour l’équilibrage
des roues de --- )
V 0090 véhicules (pneumatiques pour --- )
V 0091 véhicules (porte-bagages pour --- )
V 0092 véhicules (portes de --- )
V 0093 véhicules (rayons de roues de --- )
V 0096 véhicules (ressorts amortisseurs
pour --- )
V 0097 véhicules (roues de --- )
V 0100 véhicules (sièges de --- )
V 0101 véhicules spatiaux
V 0103 véhicules télécommandés autres
que jouets
V 0104 véhicules terrestres (bielles pour --- ),
autres que parties de moteurs
V 0106 véhicules terrestres (moteurs
pour --- )
V 0107 véhicules (valves de bandages
pour --- )
V 0109 véhicules (vitres de --- )
V 0110 véhicules (volants pour --- )
V 0112 vélomoteurs
V 0113 vélos
V 0275 vitesses (boîtes de --- ) pour
V 0279 vitres de véhicules
V 0297 voitures
V 0298 voitures d’enfants
V 0299 voitures d’enfants (bâches de --- )
V 0300 voitures d’enfants (capotes de --- )
V 0301 voitures (trains de --- )
V 0303 vol de véhicules (avertisseurs
contre le --- )
V 0313 volants de véhicules (housses
pour --- )
V 0314 volants pour véhicules
W 0002 wagonnets
W 0003 wagons
W 0004 wagons (attelages de --- )
W 0005 wagons (culbuteurs de --- ) [parties
de wagons]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
H 0328 120079
H 0267 120212
S 0547 120081
A 0335 120204
E
B
R
U
0069
0650
0145
0031
120110
120126
120128
120195
V 0068 120224
D 0154 120228
R 0246
M 0278
H 0307
V 0063
B 0061
120174
120144
120060
120077
120116
V
L
D
V
S
0081
0343
0263
0080
0343
120158
120029
120160
120168
120011
V
V
S
R
0082
0076
0699
0186
120053
120177
120117
120257
C 0814 120242
E 0140 120130
V 0016 120032
W 0267
S 0902
M 0399
B 0370
G 0092
120198
120230
120196
120044
120217
W 0267
M 0420
P 0794
C 0976
P 0793
U 0012
A 0376
120198
120199
120163
120164
120165
120185
120211
C 0982 120260
S 0902
W 0009
C 0170
R 0045
T 0268
120230
120076
120140
120002
120201
106
W 0006 wagons de chemins de fer (bogies
pour --- )
W 0007 wagons frigorifiques
W 0008 wagons-lits
W 0009 wagons-restaurants
Y 0001 yachts
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0516 120047
W 0010
S 0548
D 0145
Y 0001
120129
120136
120172
120202
Classe 13
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
0058
0165
0254
0364
0366
A 0370
A 0399
A 0459
A 0461
A 0463
A 0465
A
A
A
A
0734
0735
0736
0737
A 0738
A
A
A
A
0740
0741
0742
0744
A
A
A
A
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
0747
0748
0785
0786
0107
0172
0300
0532
0677
0873
0887
0181
0182
0183
0184
0185
C 0212
C 0218
C 0224
C 0311
C 0312
C 0314
C 0316
C 0317
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice.
acétyl-nitrocellulose
affûts de canons
air (pistolets à --- ) [armes]
allumage (capsules d’ --- )
allumage (cordeaux d’ --- ) pour
explosifs
allumage (mèches d’ --- ) pour
explosifs
amadou
ammonium (explosifs au nitrate
d’ --- )
amorce (cornes d’ --- )
amorces explosives
amorces fulminantes autres que les
jouets
armes à feu
armes à feu (culasses d’ --- )
armes à feu de chasse
armes à feu (dispositifs de visée
pour --- ) autres que les lunettes de
visée
armes à feu (écouvillons pour
nettoyer les --- )
armes à feu (mires d’ --- )
armes à feu (munitions pour --- )
armes automotrices
armes de protection à base de gaz
lacrymogène
armes lourdes (tourillons d’ --- )
armes (silencieux pour --- )
artifice (feux d’ --- )
artillerie (pièces d’ --- )
balistiques (engins --- )
bandoulières pour armes
bengale (feux de --- )
bois de fusils
bouchons détonants
brouillard (signaux de --- ) explosifs
brume (signaux de --- ) explosifs
canon (poudre à --- )
canons
canons (affûts de --- )
canons de fusils
canons (dispositifs de visée pour --- )
autres que les lunettes de visée
capsules d’allumage
capsules fulminantes autres que les
jouets
carabines
cartouches
cartouches (appareils à charger
les --- )
cartouches (douilles de --- )
cartouchières
cartouchières (appareils à remplir
les --- )
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0042
G 0329
A 0156
D 0092
D 0094
130001
130002
130059
130066
130062
F 0587 130060
T 0263 130004
A 0265 130005
P 0621 130029
P 0682 130061
D 0092 130066
F
B
H
S
0203
0687
0314
0417
130009
130031
130026
130058
C 0541 130010
F 0202
F 0204
M 0432
T 0111
130011
130042
130007
130008
T 0504
N 0094
F 0219
A 0443
B 0070
S 0379
B 0311
G 0347
D 0095
F 0389
F 0389
G 0333
C 0089
G 0329
R 0239
S 0418
130056
130070
130013
130014
130015
130063
130017
130037
130018
130064
130064
130050
130020
130002
130021
130065
D 0092 130066
D 0092 130066
R 0241 130022
C 0181 130023
C 0179 130024
C 0178 130019
C 0180 130025
C 0177 130016
107
C 0523 charger les cartouches (appareils
à --- )
C 0543 chars de combat
C 0546 chasse (armes à feu de --- )
C 0743 chiens de fusils
C 1249 cordeaux d’allumage pour explosifs
C 1278 cornes d’amorce
C 1339 coton (fulmi- --- )
C 1342 coton-poudre
C 1632 culasses d’armes à feu
D 0171 détonateurs
D 0289 douilles de cartouches
D 0317 dynamite
E 0122 écouvillons pour nettoyer les armes
à feu
E 0323 engins balistiques
E 0512 étoupilles
E 0524 étuis pour fusils
E 0551 explosifs
E 0552 explosifs (mèches d’allumage
pour --- )
E 0553 explosives (amorces --- )
E 0554 explosives (cartouches --- )
E 0555 explosives (poudres --- )
F 0136 feux d’artifice
F 0137 feux de bengale
F 0469 fulmicoton
F 0470 fulminants (produits --- )
F 0499 fusées [projectiles]
F 0500 fusées de signalisation
F 0505 fusils [armes]
F 0507 fusils (bois de --- )
F 0508 fusils (canons de --- )
F 0509 fusils (chiens de --- )
F 0510 fusils (étuis pour --- )
F 0511 fusils (fûts de --- )
F 0512 fusils lance-harpons [armes]
F 0514 fusils (miroirs de pointage pour --- )
F 0516 fusils (sous-gardes de --- )
F 0523 fûts de fusils
G 0121 gaz lacrymogène (armes de
protection à base de --- )
G 0331 grenaille [plomb de chasse]
H 0040 harpons (fusils lance- --- ) [armes]
L 0012 lacrymogène (armes de protection
à base de gaz --- )
L 0115 lance-harpons (fusils --- ) [armes]
L 0120 lance-roquettes
M 0238 mèches d’allumage pour explosifs
M 0241 mèches de mines
M 0389 mines [explosifs]
M 0393 mines (mèches de --- )
M 0402 mires d’armes à feu
M 0405 miroirs de pointage pour fusils
M 0413 mitrailleuses
M 0475 mortiers [armes à feu]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0179 130024
T 0053
H 0314
H 0047
D 0094
P 0621
G 0331
G 0331
B 0687
D 0096
C 0178
D 0389
C 0541
130071
130026
130028
130062
130029
130030
130030
130031
130006
130019
130032
130010
B
F
R
E
F
0070
0587
0240
0209
0587
130015
130060
130033
130034
130060
P 0682
E 0207
E 0208
F 0219
B 0311
G 0331
E 0209
R 0289
S 0421
G 0346
G 0347
R 0239
H 0047
R 0240
G 0347
H 0103
S 0415
T 0469
G 0347
T 0111
130061
130003
130051
130013
130017
130030
130034
130068
130035
130036
130037
130021
130028
130033
130037
130069
130038
130040
130037
130008
L 0101 130041
H 0103 130069
T 0111 130008
H 0103
R 0286
F 0587
F 0588
M 0315
F 0588
F 0202
S 0415
M 0008
M 0407
130069
130043
130060
130044
130045
130044
130011
130038
130046
130047
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0555
N 0072
N 0075
O 0007
P 0349
P 0425
P 0526
P 0701
P 0901
P 0969
P 1046
P 1048
R 0297
R 0369
R 0370
S 0304
S 0310
S 0312
S 0316
S 0466
S 0502
T 0273
T 0416
T 0503
V 0262
munitions
nitrate d’ammonium (explosifs au --- )
nitrocellulose (acétyl- --- )
obus
pétards
pièces d’artillerie
pistolets [armes]
pointage (miroirs de --- ) pour fusils
poudres explosives
projectiles [armes]
pyrophoriques (matières --- )
pyrotechniques (produits --- )
revolvers
roquettes [projectiles]
roquettes (lance- --- )
signalisation (fusées de --- )
signaux de brouillard explosifs
signaux de brume explosifs
silencieux pour armes
sous-gardes de fusils
sprays de défense personnelle
tir (tréteaux [supports] pour le --- )
tourillons d’armes lourdes
tréteaux [supports] pour le tir
visée (dispositifs de --- ) pour armes
à feu autres que les lunettes de
visée
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
A
A
A
S
F
A
P
S
E
P
P
P
R
R
R
S
F
F
N
T
S
F
T
F
S
0267
0265
0042
0316
0207
0443
0418
0415
0208
0716
0802
0803
0219
0289
0286
0421
0389
0389
0094
0469
0773
0221
0504
0221
0417
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
130027
130005
130001
130048
130072
130014
130049
130038
130051
130052
130053
130054
130055
130068
130043
130035
130064
130064
130070
130040
130073
130057
130056
130057
130058
108
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 14
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
0167
0191
0356
0419
0421
0483
0495
0551
0698
0702
0703
0707
0779
0025
0096
0190
0413
0414
0415
0588
0620
0626
0685
0766
0778
0781
0785
0802
0833
0909
0012
0056
0057
0058
0418
0424
0491
C 0644
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0806
0807
0808
0809
0810
0928
0950
0994
1030
1217
C
C
D
E
1501
1502
0188
0138
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
agates
aiguilles [horlogerie]
alliages de métaux précieux
ambre jaune (parures d’ --- )
ambroïne (perles d’ --- )
amulettes [bijouterie]
ancres [horlogerie]
anneaux [bijouterie]
argent brut ou battu
argent filé
argent (fils d’ --- )
argent (parures d’ --- )
art (objets d’ --- ) en métaux précieux
bagues [bijouterie]
balanciers [horlogerie]
barillets [horlogerie]
bijouterie (articles de --- )
bijoux (coffrets à --- )
bijoux en cloisonné
boîtes [cabinets] d’horloges
boîtes en métaux précieux
boîtiers de montres
boucles d’oreilles
boutons de manchettes
bracelets [bijouterie]
bracelets de montres
bracelets (montres- --- )
breloques
broches [bijouterie]
bustes en métaux précieux
cabinets [boîtes] d’horloges
cadrans [horlogerie]
cadrans solaires
cadratures
chaînes [bijouterie]
chaînes de montres
chapeaux (ornements de --- ) [en
metaux précieux]
chaussures (parures pour --- ) [en
métaux précieux]
chronographes [montres]
chronomètres
chronomètres à arrêt
chronométriques (instruments --- )
chronoscopes
clefs (porte--) de fantaisie
cloisonné (bijoux en --- )
coffrets à bijoux
colliers [bijouterie]
contrôle (horloges de --- ) [horloges
mères]
cravates (épingles de --- )
cravates (fixe- --- )
diamants
écrins
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0119
C 0570
A 0217
J 0035
P 0188
A 0272
A 0285
R 0254
S 0474
S 0790
S 0473
S 0464
W 0353
R 0254
P 0227
B 0135
J 0033
J 0034
C 0575
C 0569
B 0617
W 0075
E 0007
C 1051
B 0627
W 0074
W 0371
C 0355
B 0715
B 0795
C 0569
D 0106
S 1056
C 0574
C 0329
W 0076
H 0114
140001
140002
140104
140004
140005
140006
140106
140107
140163
140008
140009
140010
140109
140107
140013
140014
140050
140166
140165
140044
140113
140144
140118
140122
140015
140017
140016
140018
140019
140123
140044
140021
140022
140023
140024
140025
140117
S 0355 140119
C
C
S
C
C
K
C
J
N
C
0476
0477
0961
0478
0479
0017
0575
0034
0033
0843
140027
140028
140164
140030
140029
140162
140165
140166
140031
140043
T
T
D
J
0230
0229
0110
0034
140151
140033
140035
140166
109
E
E
E
E
E
F
0139
0388
0390
0391
0526
0167
F 0176
F 0180
F 0216
F 0271
H 0084
H 0085
H 0086
H 0087
H 0088
H 0089
H 0090
I 0101
I 0130
I 0152
J 0003
J 0004
J 0027
J 0044
L 0290
M 0084
M 0243
M 0244
M 0307
M 0309
M 0310
M 0450
M 0454
M 0455
M 0456
M 0457
M 0458
M 0459
M 0460
M 0551
O 0050
O 0084
O 0085
O 0086
O 0107
O 0122
O 0124
O 0134
P 0047
P 0172
P 0173
P 0174
écrins pour l’horlogerie
épingles [bijouterie]
épingles de cravates
épingles de parure
étuis pour l’horlogerie
figurines [statuettes] en métaux
précieux
filé (argent --- )
filés de métaux précieux [bijouterie]
fils de métaux précieux [bijouterie]
fixe-cravates
horlogerie (écrins pour l’ --- )
horlogerie (étuis pour l’ --- )
horlogerie (mouvements d’ --- )
horloges
horloges atomiques
horloges (cabinets [boîtes] d’ --- )
horloges électriques
insignes en métaux précieux
iridium
ivoire (parures d’ --- )
jais brut ou mi-ouvré
jais (ornements en --- )
jetons de cuivre
joaillerie
lingots de métaux précieux
manchettes (boutons de --- )
médailles
médaillons [bijouterie]
métaux précieux (alliages de --- )
métaux précieux bruts ou mi-ouvrés
métaux précieux (lingots de --- )
monnaies
montres
montres (boîtiers de --- )
montres (bracelets de --- )
montres (chaînes de --- )
montres (ressorts de --- )
montres (verres de --- )
montres-bracelets
mouvements d’horlogerie
olivine [pierre précieuse]
or brut ou battu
or (filés d’ --- ) [bijouterie]
or (fils d’ --- ) [bijouterie]
oreilles (boucles d’ --- )
ornements de chapeaux [en
métaux précieux]
ornements en jais
osmium
palladium
parure (épingles de --- )
parures [bijouterie]
parures d’argent
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0201
P 0383
T 0230
O 0102
C 0198
F 0132
140145
140150
140151
140069
140039
140146
S 0790
T 0218
T 0218
T 0229
C 0201
C 0198
M 0466
C 0571
A 0480
C 0569
C 0572
B 0028
I 0162
I 0190
J 0030
O 0108
C 0883
J 0033
I 0082
C 1051
M 0192
M 0191
A 0217
P 0640
I 0082
C 0691
W 0081
W 0075
W 0074
W 0076
W 0079
W 0078
W 0371
M 0466
O 0065
G 0219
G 0218
G 0218
E 0007
H 0114
140008
140040
140040
140033
140145
140039
140060
140011
140042
140044
140032
140152
140045
140046
140048
140047
140049
140050
140003
140122
140052
140051
140104
140055
140003
140034
140057
140144
140017
140025
140058
140059
140016
140060
140062
140063
140064
140064
140118
140117
O 0108
O 0122
P 0067
O 0102
O 0107
S 0464
140047
140066
140067
140069
140068
140010
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0175 parures pour chaussures [en
métaux précieux]
P 0309 pendules [horlogerie]
P 0332 perles [bijouterie]
P 0446 pierreries
P 0459 pierres fines
P 0463 pierres précieuses
P 0626 platine [métal]
P 0794 porte-clefs de fantaisie
R 0275 ressorts de montres
R 0281 réveille-matin
R 0302 rhodium
R 0452 ruthénium
S 0375 solaires (cadrans --- )
S 0491 spinelles [pierres précieuses]
S 0508 statues en métaux précieux
S 0513 statuettes en métaux précieux
S 0539 strass
V 0176 verres de montres
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0355 140119
C 0571
P 0187
P 0641
S 0244
P 0641
P 0491
K 0017
W 0079
A 0173
R 0222
R 0385
S 1056
S 0731
S 0861
F 0132
P 0151
W 0078
140011
140070
140074
140073
140074
140075
140162
140058
140082
140083
140085
140022
140095
140096
140146
140097
140059
110
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 15
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
0023
0024
0491
0678
0679
0681
A 0682
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
C
0036
0039
0042
0162
0163
0170
0178
0223
0294
0599
0775
0890
0092
C
C
C
C
0096
0262
0337
0488
C 0703
C 0733
C
C
C
C
C
0903
0908
0919
0923
0948
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
D
E
1118
1210
1252
1256
1258
1275
1280
1308
1550
1700
0191
0244
E 0525
F 0316
F 0317
G 0270
G 0360
Instruments de musique.
accordéons
accordoirs de cordes
anches
archets (baguettes d’ --- )
archets (crins pour --- )
archets (hausses d’ --- ) pour
instruments de musique
archets pour instruments de
musique
baguettes d’archets
baguettes de tambours
baguettes pour battre la mesure
bandes musicales
bandes musicales perforées
bandonéons
Barbarie (orgues de --- )
basses [instruments de musique]
becs d’instruments de musique
boîtes à musique
boyaux d’instruments de musique
buccins [trompettes]
cahiers de musique (appareils à
tourner les pages de --- )
caisses [instruments de musique]
carillons [instruments de musique]
castagnettes
chapeaux chinois [instruments de
musique]
chevalets pour instruments de
musique
chevilles pour instruments de
musique
cithares
clairons
clarinettes
claviers d’instruments de musique
clochettes [instruments de
musique]
concertinas
contrebasses
cordes (accordoirs de --- )
cordes d’instruments de musique
cordes (instruments à --- ) [musique]
cornes [instruments sonores]
cornets à pistons
cors [instruments de musique]
crins pour archets
cymbales
diapasons
embouchures d’instruments de
musique
étuis pour instruments de musique
flûtes
flûtes de bambou
gongs
guimbardes [instruments de
musique]
N°(angl.)
D’ORDRE
A
T
R
S
H
B
0019
0528
0124
0926
0274
0595
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
150001
150002
150003
150006
150007
150005
G 0365
H 0028
H 0029
H 0037
H 0038
H 0042
B 0601 150004
S 0926
D 0348
C 0798
M 0486
P 0254
B 0100
B 0134
B 0162
M 0463
M 0490
C 0243
B 0734
T 0541
150006
150010
150009
150078
150079
150011
150012
150013
150034
150052
150015
150016
150053
D
C
C
H
150066
150017
150018
150019
0346
0156
0228
0119
B 0693 150054
P 0209 150021
Z
C
C
K
H
0008
0526
0525
0019
0061
150022
150071
150023
150024
150086
C 0779
D 0268
T 0528
S 1001
S 0998
H 0268
C 0914
H 0268
H 0274
C 1147
T 0527
M 0463
150026
150027
150002
150028
150029
150030
150031
150030
150007
150032
150033
150034
C 0199
F 0371
B 0087
G 0226
J 0041
150035
150036
150082
150037
150038
111
H
H
I
I
0043
0183
0107
0108
I 0109
L 0385
M 0032
M 0093
M 0246
M 0276
M 0288
M 0564
M 0566
M 0567
M 0568
M 0570
M 0571
M 0572
M 0573
M 0574
M 0575
M 0576
M 0577
M 0578
M 0579
M 0580
M 0582
M 0583
M 0584
M 0585
O 0008
O 0117
O 0118
P 0246
guitares
harmonicas
harmoniums
harpes
harpes (cordes de --- )
hausses d’archets pour instruments
de musique
hautbois
huqin [violons chinois]
instruments de musique (chevalets
pour --- )
électroniques
lyres
mailloches [musique]
mandolines
médiators
mentonnières de violons
mesure (baguettes pour battre la --- )
musettes [instruments de musique]
musicales (bandes --- )
musique (appareils à tourner les
pages de cahiers de --- )
musique (archets pour instruments
de --- )
musique (boîtes à --- )
musique (boyaux d’instruments
de --- )
musique (chevalets pour
instruments de --- )
musique (chevilles pour
instruments de --- )
musique (claviers d’instruments
de --- )
musique (cordes d’instruments
de --- )
musique (embouchures
d’instruments de --- )
musique (étuis pour instruments
de --- )
musique (instruments de --- )
musique (instruments de --- )
électroniques
musique (pédales d’instruments
de --- )
musique (pupitres à --- )
musique (souffleries d’instruments
de --- )
musique (touches pour instruments
de --- )
musique (valves pour instruments
de --- )
ocarinas
orgues
orgues (porte-vent pour --- )
peaux de tambours
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0314
H 0090
H 0091
H 0106
H 0101
B 0595
150039
150014
150040
150041
150042
150005
O 0010
H 0317
M 0492
B 0693
150043
150081
150025
150054
E 0087 150044
L 0358
B 0161
M 0065
P 0499
C 0428
C 0798
B 0033
M 0486
T 0541
150046
150047
150049
150048
150050
150009
150051
150078
150053
B 0601 150004
M 0490 150052
C 0243 150015
B 0693 150054
P 0209 150021
K 0019 150024
S 1001 150028
M 0463 150034
C 0199 150035
M 0492 150025
E 0087 150044
P 0202 150060
M 0487 150080
B 0276 150064
K 0021 150077
V 0015 150073
O 0013
O 0098
W 0249
D 0345
150056
150057
150058
150059
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0259
0412
0413
0414
0415
P
P
P
P
P
P
R
0416
0509
0539
0633
0850
1026
0195
S 0286
S 0353
S 0433
S
S
S
T
T
T
T
T
T
T
T
0461
0578
0609
0074
0075
0076
0078
0094
0259
0260
0408
T 0506
T 0524
T 0525
V 0013
V
V
V
X
0249
0250
0251
0005
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
pédales d’instruments de musique
P 0202 150060
pianos
P 0336 150008
pianos (claviers de --- )
P 0333 150061
pianos (cordes de --- )
P 0335 150062
pianos mécaniques (régulateurs
I 0143 150045
d’intensité pour --- )
pianos (touches de --- )
P 0334 150063
pipa [guitares chinoises]
P 0389 150083
pistons (cornets à --- )
C 0914 150031
plectres pour instruments à cordes P 0499 150048
porte-vent pour orgues
W 0249 150058
pupitres à musique
M 0487 150080
régulateurs d’intensité pour pianos
I 0143 150045
mécaniques
sheng [instruments de musique à
S 0320 150084
vent chinois]
socles pour instruments de
S 0833 150088
musique
souffleries d’instruments de
B 0276 150064
musique
sourdines
M 0505 150065
suona [trompettes chinoises]
S 1062 150085
synthétiseurs musicaux
M 0488 150087
tambourins
T 0045 150067
tambours [instruments de musique] D 0346 150066
tambours (baguettes de --- )
D 0348 150010
tambours (peaux de --- )
D 0345 150059
tam-tams
T 0341 150068
timbales [instruments de musique]
K 0012 150069
timbales (chevalets pour --- )
K 0011 150020
touches pour instruments de
K 0021 150077
musique
triangles [instruments de musique]
T 0466 150055
trombones [instruments de
T 0482 150070
musique]
trompettes
T 0499 150072
valves pour instruments de
V 0015 150073
musique
violes
V 0147 150074
violons
V 0148 150075
violons (mentonnières de --- )
C 0428 150050
xylophones
X 0016 150076
IIe partie
112
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 16
N°(fr.)
D’ORDRE
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes); caractères d’imprimerie; clichés.
A 0072 acier (lettres d’ --- )
A 0074 acier (plumes d’ --- )
A 0106 adhésifs [matières collantes] pour
la papeterie ou le ménage
A 0114 adhésifs (rubans --- ) pour la
A 0118 adhésives (bandes --- ) pour la
A 0125 adresses (clichés à --- )
A 0126 adresses (machines à imprimer
des --- )
A 0127 adresses (plaques à --- ) pour
machines à adresser
A 0128 adresses (timbres à --- )
A 0154 affiches
A 0156 affiches (porte- --- ) en papier ou en
carton
A 0160 affranchissement (machines pour
l’ --- ) pour coller les timbres-poste
ou imprimer l’affranchissement
A 0175 agrafer (presses à --- ) [papeterie]
A 0177 agrafes de bureau
A 0179 agrafes de porte-plume
A 0279 albums
A 0379 almanachs
A 0445 amidon (colle d’ --- ) pour la
A 0554 anneaux de cigares
A 0633 appuie-main pour peintres
A 0637 aquarelles
A 0683 architecture (maquettes d’ --- )
A 0687 ardoise (crayons d’ --- )
A 0691 ardoises pour écrire
A 0706 argent (papier d’ --- )
A 0719 argile à modeler
A 0724 arithmétiques (tables --- )
A 0749 armoire (papier d’ --- ) parfumé ou
non
A 0782 art (objets d’ --- ) gravés
A 0783 art (objets d’ --- ) lithographiés
A 0813 atlas
A 0836 auto-adhésifs (rubans --- ) pour la
A 0842 autocollants [articles de papeterie]
B 0027 bagues de cigares
B 0044 baguettes pour tableaux, non
électroniques
B 0147 bandes adhésives pour la papeterie
ou le ménage
B 0149 bandes collantes pour la papeterie
ou le ménage
B 0153 bandes dessinées (journaux de --- )
B 0155 bandes gommées [papeterie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0887 160001
S 0889 160002
A 0093 160265
A 0083 160266
A 0075 160267
A 0071 160004
A 0072 160005
A 0070 160268
A 0071 160004
P 0578 160007
A 0095 160008
F 0469 160009
S
C
P
A
A
S
0840
0563
0217
0184
0220
0847
160012
160010
160011
160013
160269
160271
C 0485
H 0079
A 0391
A 0406
S 0537
W 0383
S 0466
M 0346
A 0408
D 0286
160016
160019
160020
160021
160024
160023
160025
160026
160027
160344
E
L
A
S
160028
160029
160034
160274
0147
0282
0479
0236
S 0923 160328
C 0485 160016
P 0531 160350
A 0075 160267
A 0075 160267
C 0738 160331
G 0325 160036
113
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0254
0275
0277
0367
0404
0431
0433
0436
0470
B
B
B
B
0495
0496
0508
0521
B 0548
B 0615
B 0746
B 0748
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0786
0836
0837
0845
0858
0863
0871
0899
0900
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0916
0037
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0051
0062
0075
0091
0126
0140
0141
0142
0225
0229
0238
bâtons d’encre
bavettes en papier
bavoirs en papier
biblorhaptes
bière (dessous de chopes à --- )
billes pour stylos
billets [tickets]
billets (pinces à --- )
blanchets pour l’imprimerie non en
matières textiles
blocs [papeterie]
blocs à dessin
bobines pour rubans encreurs
bois (carton de pâte de --- )
[papeterie]
bois (papier de --- )
boîtes en carton ou en papier
bouteilles (emballages pour --- ) en
carton ou en papier
bouteilles (enveloppes pour --- ) en
carton ou en papier
bracelets pour instruments à écrire
brocheuses [papeterie]
brochures
broderie (modèles de --- )
broquettes [punaises]
brosses [pinceaux]
brosses pour l’écriture
bureau (agrafes de --- )
bureau (articles de --- ) à l’exception
des meubles
buvards
cache-pot en papier
cacheter (cire à --- )
cacheter (machines à --- ) de bureau
cacheter (matières à --- )
cacheter (pains à --- )
cacheter (timbres à --- )
cachets [sceaux]
cachets [timbres] (coffrets à --- )
cachets [timbres] (supports à --- )
cachets (tampons pour --- )
cadres à composer [imprimerie]
café (filtres à --- ) en papier
cahiers
calendriers
calque (papier --- )
calquer (toile à --- )
calques
caractères [chiffres et lettres]
carafes (dessous de --- ) en papier
carbone (papier --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0090
B 0347
B 0347
L 0326
M 0150
B 0076
T 0226
M 0384
P 0688
160334
160276
160276
160035
160037
160253
160038
160353
160177
P 0029
D 0292
S 0753
W 0316
160042
160041
160043
160278
W 0317 160279
B 0611 160280
B 0584 160304
B 0574 160282
W 0370
S 0840
P 0077
E 0109
D 0294
P 0042
W 0373
C 0563
O 0018
160045
160012
160046
160047
160048
160273
160342
160010
160159
B 0478
F 0346
S 0210
S 0206
S 0203
S 0209
S 0208
S 0213
C 0200
H 0215
I 0094
C 0751
F 0176
W 0380
C 0051
T 0398
T 0396
T 0399
T 0555
C 0625
C 0130
160051
160229
160055
160056
160057
160206
160053
160149
160259
160258
160054
160084
160324
160058
160270
160062
160063
160061
160097
160283
160066
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0270
0279
0286
0290
C
C
C
C
C
C
C
C
0292
0293
0298
0302
0304
0306
0307
0309
C 0338
C 0346
C 0375
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0476
0487
0494
0555
0691
0704
0750
0766
0790
0803
0804
0820
0869
0870
0889
C
C
C
C
C
0920
0933
0934
0996
0998
C 1010
C 1011
C 1013
C 1026
C
C
C
C
C
1092
1094
1095
1100
1157
C 1241
C 1283
C 1300
C 1302
carnets
carrelets [règles]
cartes *
cartes de crédit (presses à --- ), non
électriques
cartes de voeux musicales
cartes géographiques
carton *
carton de pâte de bois [papeterie]
carton (tubes en --- )
cartonnages
cartons à chapeaux [boîtes]
cartons perforés pour métiers
Jacquard
catalogues
cavaliers pour fiches
cellulose régénérée (feuilles de --- )
pour l’emballage
chansonniers
chapeaux (cartons à --- ) [boîtes]
chapelets
châssis à composer [imprimerie]
chemises pour documents
chevalets pour la peinture
chiffres [caractères d’imprimerie]
Chine (encres de --- )
chopes à bière (dessous de --- )
chromolithographies [chromos]
chromos
cigares (bagues [anneaux] de --- )
circulaires
cire à cacheter
cires à modeler non à usage
dentaire
classeurs [articles de bureau]
clichés à adresses
clichés d’imprimerie
coffrets à timbres [cachets]
coffrets pour la papeterie [articles
de bureau]
collage des photographies
(appareils pour le --- )
collantes (bandes --- ) pour la
collantes (matières --- ) pour la
colles pour la papeterie ou le
ménage
compas de tracé
composer (cadres à --- ) [imprimerie]
composer (châssis à --- ) [imprimerie]
composteurs
confection de vêtements (patrons
pour la --- )
corbeilles à courrier
cornets de papier
correcteurs (liquides --- ) [articles de
bureau]
corriger (encres à --- ) [héliographie]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N
S
C
C
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
0112
0794
0151
1018
160068
160069
160070
160345
M 0491
G 0109
C 0145
W 0316
C 0148
C 0146
H 0109
P 0253
160336
160164
160075
160278
160078
160079
160076
160077
C 0238 160080
T 0035 160081
S 0308 160288
S 0665
H 0109
R 0341
C 0751
F 0398
P 0044
N 0131
I 0058
M 0150
C 0473
C 0473
C 0485
N 0070
S 0210
M 0351
160082
160076
160083
160084
160085
160087
160088
160089
160037
160090
160090
160016
160337
160055
160091
F
A
P
C
C
160092
160004
160040
160259
160289
0138
0071
0693
0200
0006
M 0455 160219
A 0075 160267
A 0093 160265
G 0195 160290
C 0748
C 0751
C 0751
O 0009
P 0173
160096
160084
160084
160098
160212
L 0165 160101
B 0034 160102
C 0918 160103
C 0919 160104
114
C 1346 couches à jeter en papier ou en
cellulose
C 1350 couches-culottes à jeter en papier
ou en cellulose
C 1381 coupe-papier [articles de bureau]
C 1387 coupes biologiques pour la
microscopie [matériel
d’enseignement]
C 1388 coupes histologiques [matériel
d’enseignement]
C 1402 courbes (instruments pour le tracé
des --- )
C 1408 courrier (corbeilles à --- )
C 1456 couture (patrons pour la --- )
C 1465 couvertures [papeterie]
C 1487 craie à écrire
C 1488 craie à marquer
C 1491 craie (porte- --- )
C 1492 craie pour la lithographie
C 1495 craie pour tailleurs
C 1503 crayons
C 1508 crayons d’ardoise
C 1511 crayons (machines à tailler les --- ),
C 1512 crayons (mines de --- )
C 1513 crayons (porte- --- )
C 1514 crayons (taille- --- ), électriques ou
non électriques
C 1530 crémières [petits vases] en papier
C 1560 crochets de bureau
C 1695 cylindres de machines à écrire
D 0015 décalcomanies
D 0026 déchiqueteurs de papier [articles de
bureau]
D 0065 démaquiller (serviettes à --- ) en
papier
D 0139 dessin (fournitures pour le --- )
D 0140 dessin (instruments de --- )
D 0142 dessins
D 0146 dessous de carafes en papier
D 0148 dessous de chopes à bière
D 0185 diagrammes
D 0254 distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie]
D 0268 documents (appareils pour plastifier
des --- ) [articles de bureau]
D 0269 documents (chemises pour --- )
D 0271 doigtiers [articles de bureau]
D 0282 dossiers [papeterie]
D 0301 drapeaux en papier
D 0313 duplicateurs
D 0314 duplicateurs (toiles d’encrage
pour --- )
E 0066 eaux-fortes [gravures]
E 0096 échoppes pour graver à l’eau-forte
E 0140 écrire (cylindres de machines à --- )
E 0141 écrire (fournitures pour --- )
E 0142 écrire (machines à --- ) [électriques
ou non électriques]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0002 160321
B 0004 160322
P 0105 160291
B 0407 160039
H 0208 160106
F 0473 160107
L 0165
P 0173
C 0988
W 0376
M 0100
C 0338
C 0337
T 0039
P 0224
S 0537
P 0223
160101
160212
160108
160109
160193
160112
160110
160111
160031
160024
160017
P 0221 160105
P 0219 160113
P 0222 160293
C
P
R
T
P
1008
0094
0312
0410
0112
160115
160116
160118
160119
160287
N 0025 160294
D 0291
D 0289
G 0247
C 0625
M 0150
D 0105
A 0081
160124
160125
160121
160283
160037
160126
160003
L 0031 160346
F
F
D
F
D
I
0398
0182
0219
0270
0369
0098
160085
160064
160022
160286
160128
160199
E 0180
E 0179
R 0312
W 0379
T 0561
160129
160309
160118
160136
160132
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0143 écrire (nécessaires pour --- )
[écritoires]
E 0144 écrire (plumes à --- )
E 0145 écrire (plumes à --- ) en or
E 0146 écrire (tablettes à --- )
E 0147 écrire (touches de machines à --- )
E 0149 écriteaux en papier ou en carton
E 0150 écritoires
E 0151 écriture (brosses pour l’ --- )
E 0152 écriture (fournitures pour l’ --- )
E 0153 écriture (instruments d’ --- )
E 0154 écriture (modèles d’ --- )
E 0160 écussons [cachets en papier]
E 0166 effacer (gabarits à --- )
E 0167 effacer (gommes à --- )
E 0168 effacer (produits pour --- )
E 0169 effaceurs pour tableaux
E 0177 élastiques de bureau
E 0202 électrocardiographes (papier
pour --- )
E 0229 emballage en fécule ou amidon
(matériaux d’ --- )
E 0233 emballage (papier d’ --- )
E 0237 emballages en carton ou en papier
pour bouteilles
E 0270 emporte-pièce [articles de bureau]
E 0294 encrage (toiles d’ --- ) pour
duplicateurs
E 0296 encre (bâtons d’ --- )
E 0297 encre (pierres d’ --- ) [récipients à
encre]
E 0298 encres *
E 0300 encres à corriger [héliographie]
E 0306 encreurs (bobines pour rubans --- )
E 0307 encreurs (rubans --- )
E 0308 encreurs (tampons --- )
E 0309 encriers
E 0339 enregistreurs (papier pour
appareils --- )
E 0346 enseignement (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
E 0349 enseignes en papier ou en carton
E 0359 enveloppes [papeterie]
E 0363 enveloppes en carton ou en papier
pour bouteilles
E 0365 enveloppes (machines de bureau à
fermer les --- )
E 0380 éphémérides
E 0411 équerres à dessin
E 0457 essuie-mains en papier
E 0459 essuie-plumes
E 0497 étiqueter (appareils à main à --- )
E 0501 étiquettes non en tissu
E 0506 étoffes pour reliures
E 0527 étuis pour patrons
F 0004 faire-part [papeterie]
F 0007 fanions en papier
F 0123 feuilles [papeterie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
W 0374 160302
N 0073
N 0074
W 0381
T 0559
P 0431
I 0100
W 0373
W 0379
W 0378
H 0082
S 0325
E 0164
R 0356
E 0163
E 0162
E 0050
E 0078
160131
160134
160255
160257
160305
160301
160342
160136
160343
160303
160137
160138
160139
160135
160348
160275
160140
P 0005 160338
W 0363 160130
B 0584 160304
P 0780 160141
I 0098 160199
I 0090 160334
I 0091 160335
I
C
S
I
I
I
P
0086
0919
0753
0095
0094
0101
0102
160142
160104
160043
160143
160054
160144
160067
T 0109 160071
S 0431 160327
E 0152 160127
B 0574 160282
E 0149 160146
T
D
T
P
H
L
F
S
A
F
P
0112
0296
0383
0218
0056
0002
0009
0903
0320
0270
0111
160060
160297
160306
160148
160176
160308
160150
160214
160284
160286
160074
115
F 0125 feuilles bullées en matières
plastiques pour l’emballage ou le
conditionnement
F 0161 fiches [papeterie]
F 0163 fiches (cavaliers pour --- )
F 0168 figurines [statuettes] en papier
mâché
F 0232 fils pour reliures
F 0241 filtrantes (matières --- ) [papier]
F 0246 filtre (papier- --- )
F 0252 filtres à café en papier
F 0359 formulaires
F 0360 formules
F 0385 fournitures scolaires
F 0498 fusains (crayons --- )
G 0003 gabarits [papeterie]
G 0004 gabarits à effacer
G 0016 galées [typographie]
G 0040 galvanotypes
G 0041 galvanotypie (clichés de --- )
G 0172 géographiques (cartes --- )
G 0227 globes terrestres
G 0236 gluten [colle] pour la papeterie ou le
ménage
G 0247 godets pour la peinture
G 0257 gommées (toiles --- ) pour la
papeterie
G 0259 gommes [colles] pour la papeterie
ou le ménage
G 0260 gommes à effacer
G 0312 graphiques (représentations --- )
G 0319 grattoirs de bureau
G 0321 graver (planches à --- )
G 0326 gravures
H 0052 hectographes
H 0083 horaires imprimés
H 0177 humecteurs [articles de bureau]
H 0205 hygiénique (papier --- )
I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou le
ménage
I 0014 images
I 0027 impressions
I 0029 imprimantes d’ordinateurs (rubans
encreurs pour --- )
I 0031 imprimer des adresses (machines
à --- )
I 0034 imprimerie (blanchets pour l’ --- ) non
en matières textiles
I 0035 imprimerie (caractères d’ --- )
I 0036 imprimerie (clichés d’ --- )
I 0043 imprimerie (produits de l’ --- )
I 0046 imprimeries portatives [articles de
bureau]
I 0047 imprimés
I 0106 instruction (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
I 0110 instruments d’écriture
J 0002 Jacquard (cartons perforés pour
métiers --- )
J 0056 journaux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0733 160285
I 0056 160072
T 0035 160081
F 0130 160155
C 0891
F 0161
F 0155
F 0176
F 0444
F 0444
S 0149
C 0352
S 0906
E 0164
G 0008
E 0096
E 0096
G 0109
T 0166
G 0200
160239
160157
160156
160324
160158
160158
160248
160160
160161
160138
160162
160163
160163
160164
160165
160264
A 0444 160166
G 0323 160312
G 0326 160311
R 0356
G 0248
S 0159
E 0146
E 0147
H 0169
P 0686
M 0355
T 0310
I 0184
160139
160168
160169
160170
160028
160171
160172
160173
160094
160313
P 0350 160014
P 0684 160175
I 0096 160326
A 0072 160005
P 0688 160177
P
P
P
P
0704
0693
0684
0703
160065
160040
160175
160178
P 0684 160175
T 0109 160071
W 0378 160343
P 0253 160077
N 0072 160032
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
J 0057 journaux de bandes dessinées
L 0125 langes à jeter en papier ou en
cellulose
L 0200 lettres [caractères d’imprimerie]
L 0205 lettres (papier à --- )
L 0250 lignes (tire- --- )
L 0276 linge de table en papier
L 0319 lithographie (craie pour la --- )
L 0320 lithographies
L 0321 lithographiés (objets d’art --- )
L 0322 lithographiques (pierres --- )
L 0339 livres
L 0340 livres (marques pour --- )
L 0342 livres (serre- --- )
L 0343 livrets
L 0365 lumineux (papier --- )
M 0004 mâché (papier --- )
M 0009 machines à écrire [électriques ou
non électriques]
M 0036 mains (essuie- --- ) en papier
M 0106 manifolds
M 0122 manuels
M 0133 maquettes d’architecture
M 0137 marbrer (peignes à --- )
M 0156 marquer (craie à --- )
M 0160 marques pour livres
M 0216 matériaux d’emballage en fécule ou
amidon
M 0223 matières plastiques pour le
modelage
M 0327 métiers Jacquard (cartons perforés
pour --- )
M 0360 micro-ondes (sachets pour la
cuisson par --- )
M 0369 microscopie (coupes biologiques
pour la --- ) [matériel
d’enseignement]
M 0391 mines de crayons
M 0394 mines (porte- --- )
M 0424 modelage (matériaux pour le --- )
M 0426 modeler (matériaux à --- )
M 0427 modeler (moules pour argile à --- )
[matériel pour artistes]
M 0428 modèles de broderie
M 0448 monnaie (plateaux pour ranger et
compter la --- )
M 0510 mouchoirs de poche en papier
M 0516 mouilleurs de bureau
M 0526 moules pour argile à modeler
[matériel pour artistes]
N 0007 nappes en papier
N 0038 nécessaires pour écrire [écritoires]
N 0081 noeuds en papier [papeterie]
N 0111 numéroteurs
O 0044 oléographies
O 0067 onglets [reliure]
O 0090 ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ --- )
P 0028 pains à cacheter
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0738 160331
B 0005 160181
T 0555
W 0382
D 0293
T 0005
C 0337
L 0283
L 0282
L 0281
B 0545
B 0544
B 0542
B 0543
L 0348
P 0124
T 0561
160097
160182
160185
160186
160110
160187
160029
160188
160095
160249
160018
160189
160190
160191
160132
T 0383
M 0080
M 0087
A 0406
G 0239
M 0100
B 0544
P 0005
160306
160192
160180
160021
160122
160193
160249
160338
P 0469 160195
P 0253 160077
B 0042 160323
B 0407 160039
P 0221
P 0220
M 0349
M 0349
M 0450
160105
160114
160196
160196
160352
E 0109 160047
T 0448 160059
H 0066 160198
M 0356 160049
M 0450 160352
T 0015
W 0374
B 0603
N 0126
O 0059
B 0391
P 0114
160200
160302
160351
160203
160204
160205
160231
S 0209 160206
116
P 0040 palettes pour peintres
P 0041 palettisation (pellicules en matières
plastiques adhérentes,
extensibles, pour la --- )
P 0071 pantographes [instruments de
dessin]
P 0073 papeterie (articles de --- )
P 0074 papeteries [nécessaires pour écrire]
P 0075 papier *
P 0077 papier à copier [articles de
papeterie]
P 0086 papier calque
P 0087 papier carbone
P 0089 papier (coupe- --- ) [articles de
bureau]
P 0090 papier d’argent
P 0091 papier d’armoire parfumé ou non
P 0098 papier hygiénique
P 0102 papier lumineux
P 0103 papier mâché
P 0107 papier paraffiné
P 0110 papier pour appareils enregistreurs
P 0112 papier pour électrocardiographes
P 0115 papier pour radiogrammes
P 0120 papier Xuan pour peinture et
calligraphie chinoises
P 0121 papier-filtre
P 0122 papier-parchemin
P 0130 papiers (presse- --- )
P 0145 parchemin (papier- --- )
P 0180 passeports (pochettes pour --- )
P 0183 pastels [crayons]
P 0188 pâte à modeler
P 0193 pâte de bois (carton de --- )
[papeterie]
P 0222 patrons (étuis pour --- )
P 0223 patrons pour la couture
P 0262 peignes à marbrer
P 0267 peintres (appuie-main pour --- )
P 0268 peintres (brosses pour --- )
P 0269 peintres en bâtiment (rouleaux
de --- )
P 0273 peinture (boîtes de --- ) [matériel
scolaire]
P 0274 peinture (chevalets pour la --- )
P 0282 peinture (toiles pour la --- )
P 0284 peintures [tableaux] encadrées ou
non
P 0300 pellicules en matières plastiques
adhérentes, extensibles, pour la
palettisation
P 0302 pellicules en matières plastiques
pour l’emballage
P 0328 perforateurs de bureau
P 0329 périodiques
P 0388 photographies
P 0389 photographies (appareils pour le
collage des --- )
P 0390 photographies (supports pour --- )
P 0404 photogravures
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0062 160207
P 0459 160325
P 0085 160208
S 0856
W 0375
P 0090
C 0888
160209
160300
160006
160332
T 0398 160062
C 0130 160066
P 0105 160291
S
D
T
L
P
P
P
E
R
X
0466
0286
0310
0348
0124
0116
0102
0078
0020
0012
160025
160344
160094
160190
160191
160339
160067
160140
160233
160347
F 0155
P 0130
P 0123
P 0130
P 0147
P 0154
M 0350
W 0316
160156
160210
160183
160210
160340
160211
160197
160278
S 0903
P 0173
G 0239
H 0079
P 0043
H 0302
160214
160212
160122
160019
160050
160215
P 0033 160217
P 0044 160087
C 0092 160216
P 0046 160030
P 0459 160325
P 0462 160218
O 0017
P 0262
P 0319
M 0455
160093
160033
160147
160219
P 0310 160220
P 0309 160221
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0458 pierres d’encre [récipients à encre]
P 0461 pierres lithographiques
P 0486 pince (planchettes à --- ) [articles de
bureau]
P 0487 pinceaux
P 0493 pince-notes
P 0495 pinces à billets
P 0536 pistolets pour le tracé des courbes
P 0559 planches [gravures]
P 0561 planches à dessin
P 0562 planches à graver
P 0575 planchettes à pince [articles de
bureau]
P 0578 plans
P 0589 plaques à adresses pour machines
à adresser
P 0615 plastiques (matières --- ) pour le
modelage
P 0624 plateaux pour ranger et compter la
monnaie
P 0634 plioirs [articles de bureau]
P 0653 plume (porte- --- )
P 0656 plumes [articles de bureau]
P 0657 plumes à dessin
P 0658 plumes à écrire
P 0659 plumes à écrire en or
P 0660 plumes (essuie- --- )
P 0663 plumiers
P 0681 pochettes pour passeports
P 0682 pochoirs
P 0704 pointes à tracer pour le dessin
P 0741 polycopier (appareils et machines
à --- )
P 0791 porte-chéquiers
P 0796 porte-craie
P 0797 porte-crayons
P 0809 porte-mines
P 0815 porte-plume
P 0854 portraits
P 0856 postales (cartes --- )
P 0857 poste (timbres- --- )
P 0867 pot (cache- --- ) en papier
P 0938 presse-papiers
P 0940 presses à agrafer [papeterie]
P 0941 presses à cartes de crédit, non
électriques
P 0964 programmes d’ordinateur (bandes
en papier ou cartes pour
l’enregistrement des --- )
P 0978 prospectus
P 1010 publications
P 1023 punaises [pointes]
R 0032 radiogrammes (papier pour --- )
R 0175 registres [livres]
R 0180 règles à dessiner
R 0182 réglettes [composteurs]
R 0201 reliure (appareils et machines pour
la --- ) [matériel de bureau]
R 0202 reliures
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
I 0091 160335
L 0281 160188
C 0559 160349
P 0042
P 0118
M 0384
F 0473
P 0705
D 0288
E 0146
C 0559
160273
160202
160353
160107
160015
160123
160170
160349
B 0490 160223
A 0070 160268
P 0469 160195
T 0448 160059
F 0399
P 0228
P 0231
D 0293
N 0073
N 0074
P 0218
P 0216
P 0147
S 0904
T 0397
M 0301
160224
160299
160242
160185
160131
160134
160148
160133
160340
160226
160184
160230
H
C
P
P
P
P
P
P
F
P
S
C
160333
160112
160113
160114
160299
160228
160174
160260
160229
160183
160012
160345
0212
0338
0219
0220
0228
0574
0577
0576
0346
0123
0840
1018
P 0114 160231
P
P
D
R
L
R
P
B
0726
0685
0294
0020
0146
0374
0692
0537
160232
160179
160048
160233
160153
160234
160235
160330
B 0541 160237
117
R
R
R
R
0203
0230
0235
0240
R
R
R
R
R
0242
0298
0366
0401
0427
R 0433
R
R
R
R
0437
0439
0440
0441
R 0445
S 0019
S 0020
S 0026
S 0030
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
T
T
T
T
T
0125
0126
0146
0243
0258
0261
0263
0278
0315
0441
0467
0514
0519
0522
0543
0544
0545
0585
0012
0014
0016
0018
0020
T 0022
T
T
T
T
0028
0029
0032
0045
reliures (articles pour --- )
répertoires
représentations graphiques
reproduction de documents (toiles
d’encrage de machines pour la --- )
reproductions graphiques
revues [périodiques]
ronds de table en papier
rouleaux de peintres en bâtiment
ruban adhésif (distributeurs de --- )
[articles de papeterie]
rubans adhésifs pour la papeterie
ou le ménage
rubans de papier
rubans encreurs
rubans encreurs (bobines pour --- )
rubans encreurs pour imprimantes
d’ordinateurs
rubans pour machines à écrire
sachets [enveloppes, pochettes] en
papier ou en matières plastiques
pour l’emballage
sachets pour la cuisson par microondes
sacs [enveloppes, pochettes] en
papier ou en matières plastiques
pour l’emballage
sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques
sceaux [cachets]
sceaux (tampons pour --- )
scolaires (fournitures --- )
serre-livres
serviettes à démaquiller en papier
serviettes de table en papier
serviettes de toilette en papier
sets de table en papier
signets
souhaits (cartes de --- )
sous-main
statuettes en papier mâché
stéatite [craie pour tailleurs]
stencils
stylographes
stylos
stylos (billes pour --- )
supports pour plumes et crayons
table (linge de --- ) en papier
table (ronds de --- ) en papier
table (serviettes de --- ) en papier
table (tapis de --- ) en papier
tableaux [peintures] encadrés ou
non
tableaux (baguettes pour --- ), non
électroniques
tableaux (effaceurs pour --- )
tableaux noirs
tables arithmétiques
tablettes à écrire
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0540
I 0057
G 0248
I 0097
160236
160154
160168
160241
G 0249
M 0015
T 0017
H 0302
A 0081
160167
160243
160254
160215
160003
A 0083 160266
P
I
S
I
0110
0095
0753
0096
160244
160143
160043
160326
T 0560 160245
B 0036 160246
B 0042 160323
B 0036 160246
G 0037 160292
S 0213
S 0818
S 0149
B 0542
N 0025
T 0006
F 0013
P 0434
B 0544
G 0286
W 0381
F 0130
S 0883
S 0905
F 0452
F 0452
B 0076
S 0834
T 0005
T 0017
T 0006
T 0015
P 0046
160149
160247
160248
160018
160294
160295
160307
160296
160249
160250
160255
160155
160251
160227
160225
160225
160253
160281
160186
160254
160295
160200
160030
P 0531 160350
E 0162
B 0438
A 0408
W 0381
160348
160201
160027
160255
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0061 taille-crayons, électriques ou non
électriques
T 0062 tailler les crayons (machines à --- ),
T 0065 tailleurs (craie pour --- )
T 0091 tampons encreurs
T 0115 tapis de table en papier
T 0216 tés à dessin
T 0257 tickets [billets]
T 0262 timbrer (plaques à --- )
T 0263 timbres [cachets]
T 0264 timbres [cachets] (coffrets à --- )
T 0265 timbres [cachets] (supports à --- )
T 0266 timbres à adresses
T 0267 timbres à cacheter
T 0269 timbres-poste
T 0281 tire-lignes
T 0318 toile à calquer
T 0325 toile pour reliures
T 0330 toiles d’encrage de machines pour
la reproduction de documents
T 0331 toiles d’encrage pour duplicateurs
T 0333 toiles gommées pour la papeterie
T 0335 toiles pour la peinture
T 0347 toilette (serviettes de --- ) en papier
T 0407 touches de machines à écrire
T 0439 tracer (pointes à --- ) pour le dessin
T 0471 transparents [papeterie]
T 0533 trousses à dessin
T 0555 tubes en carton
T 0606 typographiques (caractères --- )
V 0206 vêtements (patrons pour la
confection de --- )
V 0239 vigneter (appareils à --- )
V 0260 viscose (feuilles de --- ) pour
l’emballage
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0222 160293
P 0223 160017
T
I
T
D
T
S
S
C
H
A
S
P
D
T
C
I
0039
0094
0015
0297
0226
0819
0825
0200
0215
0071
0208
0576
0293
0396
0584
0097
160111
160054
160200
160298
160038
160261
160052
160259
160258
160004
160053
160260
160185
160063
160238
160241
I 0098
G 0323
C 0092
F 0013
T 0559
T 0397
T 0428
D 0295
C 0148
T 0555
P 0174
160199
160312
160216
160307
160257
160184
160262
160151
160078
160097
160213
V 0137 160263
V 0150 160310
118
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 17
N°(fr.)
D’ORDRE
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques.
A 0028 accouplements (garnitures d’ --- )
A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré
A 0090 acryliques (résines --- ) [produits
semi-finis]
A 0112 adhésifs (rubans --- ) autres que pour
la médecine, la papeterie ou le
ménage
A 0116 adhésives (bandes --- ) autres que
pour la médecine, la papeterie ou
le ménage
A 0236 air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) non métalliques
A 0429 amiante
A 0434 amiante (revêtements d’ --- )
A 0435 amiante (rideaux de sécurité en --- )
A 0470 amortisseurs (tampons --- ) en
caoutchouc
A 0556 anneaux en caoutchouc
A 0586 antiéblouissantes (feuilles --- ) pour
vitres [feuilles teintées]
A 0609 antipollution (barrages flottants --- )
A 0688 ardoise d’amiante
A 0732 armatures non métalliques pour
conduites
A 0769 arrosage (tuyaux d’ --- )
A 0787 asbeste
A 0835 auto-adhésifs (rubans --- ) autres que
pour la médecine, la papeterie ou
le ménage
B 0030 bagues d’étanchéité
B 0098 balata
B 0145 bandes adhésives autres que pour
la médecine, la papeterie ou le
ménage
B 0158 bandes isolantes
B 0196 barrages flottants antipollution
B 0511 bocaux (joints en caoutchouc
pour --- )
B 0678 bouchons en caoutchouc
B 0733 bourrelets d’étanchéité
B 0914 butoirs en caoutchouc
C 0023 câbles (isolants pour --- )
C 0110 calage (matériel de --- ) en
caoutchouc ou en matières
plastiques
C 0128 calfeutrer (matières à --- )
C 0137 calorifuges (produits --- )
C 0191 caoutchouc (bouchons en --- )
C 0192 caoutchouc brut ou mi-ouvré
C 0193 caoutchouc (dissolutions de --- )
C 0194 caoutchouc durci [ébonite]
C 0196 caoutchouc (fils de --- ) non à usage
textile
C 0197 caoutchouc liquide
C 0200 caoutchouc synthétique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0611 170039
C 0275 170001
A 0054 170002
A 0076 170085
A 0076 170085
C 0758 170086
A
A
A
S
0445
0449
0459
0342
170091
170078
170003
170021
R 0257 170004
A 0336 170115
A 0360 170108
A 0462 170005
R 0170 170089
W 0124 170006
A 0445 170091
S 0237 170092
W 0143 170009
B 0065 170010
A 0076 170085
I 0136 170107
A 0360 170108
B 0112 170012
R
D
S
C
P
0364
0282
0960
0018
0016
170018
170013
170093
170094
170014
W 0170
N 0099
R 0364
R 0361
R 0363
E 0021
T 0219
170015
170016
170018
170017
170114
170036
170095
L 0270 170113
S 1124 170020
119
C 0204 capitons en caoutchouc ou en
C 0308 cartons d’amiante
C 0368 cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré
C 0374 cellulose régénérée (feuilles de --- )
autres que pour l’emballage
C 0442 chaleur (matières pour empêcher le
rayonnement de la --- )
C 0582 chaudières (matières pour
empêcher le rayonnement de la
chaleur dans les --- )
C 0917 clapets en caoutchouc
C 1121 condensateurs électriques (papier
pour --- )
C 1135 conduites (armatures non
C 1145 conduites d’électricité (isolateurs
pour --- )
C 1149 conduites (joints pour --- )
C 1257 cordes en caoutchouc
C 1267 cordons en caoutchouc
C 1331 coton à étouper
C 1698 cylindres (joints de --- )
D 0204 diélectriques [isolants]
D 0242 dissolutions de caoutchouc
D 0305 draps d’amiante
E 0068 ébonite
E 0069 ébonite (moules en --- )
E 0119 écorces pour l’isolation acoustique
E 0179 élastiques (fils --- ) non à usage
textile
E 0184 électricité (isolateurs pour
conduites d’ --- )
E 0226 emballage [rembourrage] (matières
d’ --- ) en caoutchouc ou en
E 0245 embourrage (matières d’ --- ) en
plastiques
E 0255 embrayages (garnitures d’ --- )
E 0313 enduits isolants
E 0481 étanchéité (garnitures d’ --- )
E 0511 étouper (matières à --- )
F 0124 feuilles antiéblouissantes pour
vitres [feuilles teintées]
F 0129 feuilles en matières plastiques à
usage agricole
F 0130 feuilles métalliques isolantes
F 0133 feutre d’amiante
F 0135 feutre pour l’isolation
F 0144 fibre vulcanisée
F 0146 fibres de carbone, autres qu’à
usage textile
F 0151 fibres de verre pour l’isolation
F 0153 fibres de verre (tissus en --- ) pour
l’isolation
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0016 170014
A 0454 170087
C 0275 170001
F 0393 170053
R 0010 170024
B 0517 170026
C 0518 170019
P 0099 170029
R 0170 170089
I 0140 170098
P
C
C
C
C
D
R
A
E
E
B
E
0391
0895
0895
0951
1143
0128
0363
0461
0021
0022
0123
0056
170030
170031
170031
170032
170033
170034
170114
170035
170036
170100
170037
170038
I 0140 170098
P 0008 170101
P 0016 170014
C 0611
I 0134
W 0134
C 0259
A 0336
170039
170110
170011
170040
170115
P 0465 170111
F
A
I
V
C
0396
0451
0126
0172
0127
170059
170044
170045
170046
170096
F 0120 170103
F 0008 170104
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0155 fibres en matières plastiques non à
usage textile
F 0172 filaments d’amiante
F 0211 fils de caoutchouc non à usage
textile
F 0221 fils élastiques non à usage textile
F 0227 fils en matières plastiques non à
usage textile
F 0238 filtrantes (matières --- ) [matières
plastiques ou mousses miouvrées]
F 0420 freins (matières mi-ouvrées pour
garnitures de --- )
F 0468 fuites (compositions chimiques pour
obturer les --- )
G 0057 gants isolants
G 0077 garnitures de freins (matières miouvrées pour --- )
G 0086 garnitures d’embrayages
G 0087 garnitures d’étanchéité
G 0255 gomme brute ou mi-ouvrée
G 0370 gutta-percha
H 0156 huiles isolantes
H 0179 humidité dans les bâtiments
(compositions isolantes contre
l’ --- )
I 0056 incendie (tuyaux à --- )
I 0104 insonorisation (matières pour l’ --- )
I 0133 isolant (papier --- )
I 0136 isolantes (compositions --- ) contre
l’humidité dans les bâtiments
I 0137 isolantes (feuilles métalliques --- )
I 0138 isolantes (huiles --- )
I 0139 isolantes (matières --- )
I 0140 isolantes (peintures --- )
I 0141 isolants
I 0142 isolants (gants --- )
I 0143 isolants (rubans --- )
I 0144 isolants (tissus --- )
I 0145 isolants (vernis --- )
I 0146 isolateurs
I 0147 isolation acoustique (écorces pour
l’ --- )
J 0045 joints *
J 0047 joints à expansion (garnitures
pour --- )
L 0025 laine de laitier [isolant]
L 0028 laine de verre pour l’isolation
L 0034 laine minérale [isolant]
L 0059 laitier (laine de --- ) [isolant]
L 0149 latex [caoutchouc]
L 0270 lin (tuyaux de --- )
L 0382 lut
M 0091 manchons de tuyaux non
métalliques
M 0092 manchons en caoutchouc pour la
protection de parties de machines
M 0202 mastics pour joints
M 0217 matériaux réfractaires isolants
M 0222 matières plastiques mi-ouvrées
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0461 170102
A 0452 170088
T 0219 170095
E 0056 170038
T 0217 170105
F 0162 170106
M 0355
M 0525
P 0101
P 0111
P 0124
P 0289
P 0301
P 0516
B 0642 170048
L 0106 170042
I 0129 170049
B 0642 170048
C 0611
W 0134
R 0361
G 0353
I 0131
M 0361
170039
170011
170017
170050
170052
170058
F 0198
S 0686
I 0133
M 0361
170054
170008
170055
170058
F
I
I
I
I
I
I
I
I
I
B
170059
170052
170023
170060
170099
170049
170107
170056
170057
170099
170037
P 0614
P 0676
R 0008
R 0023
R 0104
R 0131
R 0162
R 0206
R 0259
0396
0131
0130
0132
0139
0129
0136
0125
0137
0139
0123
G 0075 170043
E 0203 170041
S 0534
G 0155
M 0313
S 0534
L 0070
C 0094
L 0355
P 0394
170061
170063
170062
170061
170064
170065
170066
170067
R 0362 170068
S 0199 170069
I 0135 170116
P 0466 170097
120
R 0263
R 0288
R 0315
R 0363
R 0431
R 0443
S 0016
S 0023
S 0147
S 0216
S 0420
T 0088
T 0300
T 0303
T 0306
T 0322
T 0462
T
T
T
T
0499
0576
0577
0586
T 0588
mica brut ou mi-ouvré
moules en ébonite
papier isolant
papier pour condensateurs
électriques
papiers d’amiante
peintures isolantes
pellicules en matières plastiques
autres que pour l’emballage
pique-fleurs en mousse [produits
semi-finis]
plastiques (matières --- ) mi-ouvrées
pneus (gomme pour le rechapage
des --- )
raccords de tuyaux non métalliques
radiateurs de véhicules (tuyaux de
raccordement pour --- )
rayonnement de la chaleur
(matières pour empêcher le --- )
rechapage des pneus (gomme pour
le --- )
réfractaires (matériaux --- ) isolants
rembourrage (matières de --- ) en
plastiques
résines artificielles [produits semifinis]
résines synthétiques [produits
semi-finis]
revêtements d’amiante
rideaux de sécurité en amiante
rondelles en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée
rubans adhésifs autres que pour la
médecine, la papeterie ou le
ménage
rubans isolants
caoutchouc pour l’emballage
caoutchouc pour l’emballage
scorie (laine de --- ) [isolant]
semelles d’amiante
souder (fils à --- ) en matières
plastiques
tampons amortisseurs en
caoutchouc
tissus d’amiante
tissus en fibres de verre pour
l’isolation
tissus isolants
toile d’amiante
transformateurs (huile isolante
pour --- )
tresses d’amiante
tuyaux à incendie
tuyaux d’arrosage
tuyaux de raccordement pour
radiateurs de véhicules
tuyaux en matières textiles
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0256
E 0022
I 0133
P 0099
170070
170100
170055
170029
A 0458 170071
I 0132 170060
P 0463 170072
F 0383 170112
P 0466 170097
R 0359 170109
J 0065 170073
C 0813 170074
R 0010 170024
R 0359 170109
I 0135 170116
P 0016 170014
S 1122 170075
S 1122 170075
A 0449 170078
A 0459 170003
W 0049 170076
A 0076 170085
I 0136 170107
B 0037 170077
B 0037 170077
S 0534 170061
A 0463 170027
T 0215 170047
S 0342 170021
A 0450 170079
F 0008 170104
I 0125 170056
A 0447 170080
T 0413 170051
A 0456
F 0198
W 0124
C 0813
170081
170054
170006
170074
H 0284 170025
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0596 tuyaux flexibles non métalliques
T 0599 tuyaux (manchons de --- ) non
métalliques
T 0602 tuyaux (raccords de --- ) non
métalliques
V 0011 valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée
V 0132 vernis isolants
V 0145 verre (fibres de --- ) pour l’isolation
V 0151 verre (laine de --- ) pour l’isolation
V 0164 verre (tissus en fibres de --- ) pour
l’isolation
V 0259 viscose (feuilles de --- ) autres que
pour l’emballage
V 0290 voies ferrées (isolateurs pour --- )
V 0337 vulcanisée (fibre --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0308 170022
P 0394 170067
J 0065 170073
V 0019 170082
I 0137
F 0120
G 0155
F 0008
170057
170103
170063
170104
V 0152 170083
R 0051 170084
V 0172 170046
121
IIe partie
Classe 18
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
B
0380
0381
0516
0525
0537
0564
0684
0819
0103
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
0171
0250
0269
0283
0591
0616
0617
0670
0688
0734
0737
0738
0777
0812
0814
0895
0100
0101
0154
0171
0176
0178
0179
0256
C
C
C
C
C
C
C
0257
0264
0271
0283
0296
0305
0461
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0485
0701
0708
0709
0710
0711
0712
0735
0742
0932
0988
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
alpenstocks
alpinistes (sacs d’ --- )
animaux (colliers pour --- )
animaux (dépouilles d’ --- )
animaux (peaux d’ --- )
anneaux pour parapluies
arçons de selles
attaches de selles
baleines pour parapluies ou
parasols
bandoulières [courroies] en cuir
bâtons d’alpinistes
baudruche
bébés (écharpes pour porter les --- )
boîtes à chapeaux en cuir
boîtes en cuir ou en carton-cuir
boîtes en fibre vulcanisée
boucherie (peaux d’animaux de --- )
boudin (boyaux pour faire le --- )
bourrellerie
bourses
bourses de mailles
boyaux pour la charcuterie
brides [harnais]
bridons
buffleterie
caisses en cuir ou en carton-cuir
caisses en fibre vulcanisée
campeurs (sacs de --- )
cannes
cannes de parapluies
cannes (poignées de --- )
cannes-sièges
carcasses de parapluies ou de
parasols
carcasses de sacs à main
carnassières
carniers
cartables
cartes (porte- --- ) [portefeuilles]
carton-cuir
chamoisées (peaux --- ) autres que
pour le nettoyage
chapeaux (boîtes à --- ) en cuir
cheval (fers à --- )
chevaux (colliers de --- )
chevaux (couvertures de --- )
chevaux (housses de selles pour --- )
chevaux (licous de --- )
chevaux (selles pour --- )
chevreau
chiens (colliers de --- )
clés (étuis pour --- ) [maroquinerie]
coffres de voyage
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0454
B 0041
C 0699
A 0306
A 0306
U 0008
S 0009
F 0044
U 0007
180001
180074
180030
180002
180002
180003
180004
180006
180007
S 0376
M 0454
G 0213
S 0571
H 0110
B 0615
B 0618
C 0254
G 0351
H 0094
P 0790
C 0321
G 0351
B 0695
B 0696
S 0969
C 0204
B 0618
B 0040
C 0087
U 0010
W 0022
W 0023
F 0459
180096
180001
180008
180122
180023
180089
180098
180088
180009
180055
180010
180090
180009
180112
180011
180012
180091
180098
180075
180015
180014
180060
180016
180018
H 0059
G 0026
G 0026
S 0146
C 0143
L 0134
C 0344
180065
180019
180019
180020
180021
180022
180094
H
H
H
H
C
H
R
K
D
K
T
180023
180121
180025
180026
180097
180059
180081
180027
180095
180113
180029
0110
0278
0272
0270
0981
0043
0238
0025
0222
0016
0445
N°(fr.)
D’ORDRE
122
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V 0031 180093
C 0997 coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “vanity
cases”
C 1033 colliers pour animaux
C 0699 180030
C 1268 cordons en cuir
L 0119 180031
C 1307 corroyées (peaux --- )
C 1075 180032
C 1414 courroies de harnais
H 0099 180033
C 1417 courroies de patins
S 0968 180035
C 1421 courroies en cuir [sellerie]
S 0976 180034
C 1469 couvertures de chevaux
H 0270 180026
C 1476 couvertures en peaux [fourrures]
C 0972 180037
C 1571 croupons
B 0812 180038
C 1585 cuir brut ou mi-ouvré
L 0133 180039
C 1586 cuir (carton- --- )
L 0134 180022
C 1590 cuir (fils de --- )
L 0132 180040
C 1591 cuir (garnitures de --- ) pour meubles T 0472 180041
C 1592 cuir (imitations de --- )
I 0036 180042
C 1593 cuir (lanières de --- )
L 0128 180036
D 0105 dépouilles d’animaux
A 0306 180002
D 0151 dessous de selles d’équitation
P 0025 180117
D 0270 documents (porte- --- )
B 0697 180083
E 0086 écharpes pour porter les bébés
S 0571 180122
E 0110 écoliers (sacs d’ --- )
S 0146 180020
E 0111 écoliers (serviettes d’ --- )
S 0146 180020
S 0569 180044
E 0317 enfants (sacoches pour porter
les --- )
E 0515 étriers
S 0934 180119
S 0935 180045
E 0516 étriers (pièces en caoutchouc
pour --- )
E 0518 étrivières
S 0933 180046
E 0523 étuis pour clés [maroquinerie]
K 0016 180113
F 0097 fers à cheval
H 0278 180121
F 0186 filets à provisions
N 0054 180114
F 0365 fouets
W 0227 180049
F 0388 fourrage (musettes à --- )
N 0109 180050
F 0394 fourreaux de parapluies
U 0005 180051
F 0396 fourrures [peaux d’animaux]
F 0547 180067
G 0013 gaines de ressorts en cuir
C 0212 180052
G 0073 garnitures de cuir pour meubles
T 0472 180041
G 0079 garnitures de harnachement
H 0093 180120
G 0168 genouillères pour chevaux
K 0043 180053
G 0184 gibecières
G 0026 180019
G 0356 guides [rênes]
R 0175 180072
H 0006 habits pour animaux
C 0975 180054
H 0030 harnachement (garnitures de --- )
H 0093 180120
H 0031 harnachements
H 0094 180055
H 0035 harnais pour animaux
H 0094 180055
H 0050 havresacs
H 0122 180100
H 0111 housses de selles pour chevaux
C 0981 180097
L 0037 laisses
L 0107 180005
L 0130 lanières de cuir
L 0128 180036
L 0230 licols
H 0043 180059
L 0231 licous
H 0043 180059
M 0055 malles
T 0502 180092
M 0056 mallettes *
S 1037 180115
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0057
M 0100
M 0172
M 0275
M 0339
M 0345
M 0438
M 0469
M 0563
M 0565
M 0581
O 0012
O 0054
P 0137
P 0141
P 0217
P 0241
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
R
R
R
R
R
S
0243
0297
0551
0689
0690
0693
0788
0799
0801
0810
0812
1007
1008
0218
0277
0279
0289
0416
0017
S 0021
S 0022
S 0024
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0027
0029
0031
0032
0033
0034
0039
0040
0041
0042
0050
S
S
S
S
S
0076
0099
0189
0190
0191
mallettes pour documents
mangeoires (musettes --- )
martinets [fouets]
mentonnières [bandes en cuir]
meubles (garnitures de cuir pour --- )
meubles (revêtements de --- ) en cuir
moleskine [imitation du cuir]
mors [harnachement]
muselières
musettes mangeoires
musique (porte- --- )
oeillères [harnachement]
ombrelles
parapluies
parasols
patins (courroies de --- )
peaux chamoisées autres que pour
le nettoyage
peaux d’animaux
pelleteries [peaux d’animaux]
plage (sacs de --- )
poignées de cannes
poignées de parapluies
poignées de valises
porte-cartes [portefeuilles]
porte-documents
portefeuilles
porte-monnaie
porte-musique
provisions (filets à --- )
provisions (sacs à --- )
rênes
ressorts (gaines de --- ) en cuir
réticules [sacs à main]
revêtements de meubles en cuir
roulettes (sacs à --- )
cuir pour l’emballage
sacoches à outils vides
sacoches pour porter les enfants
cuir pour l’emballage
sacs à dos
sacs à main
sacs à provisions
sacs à roulettes
sacs d’alpinistes
sacs de campeurs
sacs de plage
sacs de sport*
sacs de voyage
sacs d’écoliers
sacs-housses pour vêtements pour
le voyage
sangles de cuir
saucisses (boyaux de --- )
sellerie (articles de --- )
selles (attaches de --- )
selles d’équitation (dessous de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0485
N 0109
C 0237
C 0429
T 0472
F 0565
M 0380
B 0426
M 0506
N 0109
M 0485
B 0469
P 0129
U 0011
P 0129
S 0968
C 0344
180073
180050
180061
180062
180041
180116
180063
180017
180028
180050
180013
180056
180066
180043
180066
180035
180094
A 0306
F 0547
B 0213
W 0022
U 0006
S 1036
C 0143
B 0697
P 0528
P 0790
M 0485
N 0054
S 0372
R 0175
C 0212
H 0060
F 0565
W 0212
B 0035
180002
180067
180076
180060
180068
180086
180021
180083
180069
180010
180013
180114
180071
180072
180052
180077
180116
180070
180079
S
S
S
S
S
S
S
T
T
V
V
V
V
0193
0195
0256
0264
0291
0328
0498
0452
0538
0008
0009
0012
0209
selles (housses de --- ) pour chevaux
selles pour chevaux
serviettes [maroquinerie]
serviettes d’écoliers
sièges (cannes- --- )
similicuir
sport (sacs de --- )*
traits [harnachement]
trousses de voyage [maroquinerie]
valises
valises (poignées de --- )
valves en cuir
vêtements (sacs-housses pour --- )
pour le voyage
V 0327 voyage (coffres de --- )
V 0330 voyage (sacs de --- )
V 0331 voyage (trousses de --- )
[maroquinerie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0981
R 0238
B 0697
S 0146
W 0023
I 0036
B 0043
T 0395
T 0444
V 0012
S 1036
V 0020
G 0046
180097
180081
180083
180020
180016
180042
180118
180057
180084
180085
180086
180087
180111
T 0445 180029
T 0442 180078
T 0444 180084
T 0350 180047
S 0569 180044
B 0035 180079
R 0369
H 0060
S 0372
W 0212
B 0041
B 0040
B 0213
B 0043
T 0442
S 0146
G 0046
180058
180077
180071
180070
180074
180075
180076
180118
180078
180020
180111
B 0110
G 0351
S 0011
F 0044
P 0025
180080
180009
180082
180006
180117
123
IIe partie
Classe 19
N°(fr.)
D’ORDRE
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
A 0152 affichage (colonnes d’ --- ), non
métalliques
A 0171 agglomérés de bagasses de canne
à sucre [matériau de construction]
A 0264 alabastrique (verre --- )
A 0270 albâtre
A 0412 amarrage des bateaux (quais
flottants non métalliques pour l’ --- )
A 0414 amarrage (pieux d’ --- ) non
métalliques
A 0430 amiante (ciment d’ --- )
A 0432 amiante (mortier d’ --- )
A 0437 amiante-ciment
A 0638 aquariums [constructions]
A 0641 aquariums (gravier pour --- )
A 0643 aquariums (sable pour --- )
A 0686 ardoise
A 0689 ardoise (poudre d’ --- )
A 0692 ardoises pour toitures
A 0694 arêtiers de toits
A 0715 argentifère (sable --- )
A 0718 argile *
A 0720 argile de potier
A 0727 armatures de portes non
métalliques
A 0733 armatures non métalliques pour la
construction
A 0780 art (objets d’ --- ) en pierre, en béton
ou en marbre
A 0788 asbeste (ciment d’ --- )
A 0794 asphalte
A 0795 asphalte (pavés en --- )
B 0024 bagasses de canne à sucre
(agglomérés de --- ) [matériau de
construction]
B 0040 baguettes en bois pour le
lambrissage
B 0051 baignoires d’oiseaux [constructions
non métalliques]
B 0057 bain (cabines de --- ) non métalliques
B 0106 balises non métalliques, non
lumineuses
B 0108 ballast
B 0120 balustres
B 0156 bandes goudronnées [construction]
B 0176 baraques
B 0188 bardeaux
B 0227 bassins [piscines, constructions
non métalliques]
B 0245 bâtir (matériaux à --- ) non
métalliques
B 0255 battantes (portes --- ) non
métalliques
B 0338 béton
B 0342 béton (coffrages pour le --- ) non
métalliques
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0096 190001
B 0031 190231
A 0171 190002
A 0170 190003
F 0312 190188
M 0395 190187
A
A
A
A
A
A
S
S
R
H
S
C
P
D
0446
0455
0446
0394
0396
0400
0535
0538
0330
0207
0471
0529
0601
0247
190004
190005
190004
190190
190233
190234
190006
190008
190007
190009
190010
190096
190011
190209
R 0169 190191
W 0354 190193
A
A
A
B
0446
0472
0473
0031
190004
190013
190014
190231
F 0581 190015
B 0409 190194
C 0001 190203
B 0217 190195
C
B
T
H
S
S
0556
0084
0087
0321
0328
1111
190105
190016
190018
190019
190021
190196
B 0751 190197
F 0400 190022
C 0780 190023
S 0393 190198
124
B 0343 béton (éléments de construction
en --- )
B 0390 bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) non métalliques
B 0455 bitume
B 0456 bitumé (carton --- )
B 0459 bitumeux (produits --- ) pour la
construction
B 0530 bois de construction
B 0534 bois de placage
B 0535 bois de sciage
B 0537 bois d’oeuvre
B 0541 bois façonnés
B 0545 bois mi-ouvrés
B 0550 bois (pavés en --- )
B 0553 bois propre à être moulé
B 0558 boiseries
B 0605 boîtes aux lettres en maçonnerie
B 0653 bornes routières non métalliques,
non lumineuses et non
mécaniques
B 0788 brai [matériau de construction]
B 0818 briques
B 0820 briques (terre à --- )
B 0821 briquetage (liants pour le --- )
B 0828 briquettes (liants pour la fabrication
des --- )
B 0910 bustes en pierre, en béton ou en
marbre
C 0004 cabines de bain non métalliques
C 0008 cabines pour la peinture au pistolet
non métalliques
C 0010 cabines téléphoniques non
métalliques
C 0065 cadres de fenêtres non métalliques
C 0067 cadres de portes non métalliques
C 0095 caillebotis non métalliques
C 0107 caissons pour la construction sous
l’eau
C 0114 calcaires (marnes --- )
C 0115 calcaires (pierres --- )
C 0168 caniveaux
C 0223 capuchons de cheminées non
métalliques
C 0276 carreaux pour la construction non
métalliques
C 0278 carrelages non métalliques
C 0299 carton bitumé
C 0301 carton de pâte de bois
[construction]
C 0303 carton pour la construction
C 0348 caveaux non métalliques
C 0390 céramique (matières premières
pour la --- )
C 0463 chamotte
C 0536 charpentes non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0782 190024
B 0362 190199
B 0430 190017
B 0746 190046
B 0434 190025
B 0759
V 0105
T 0248
W 0307
T 0247
W 0319
W 0311
M 0439
W 0310
L 0162
S 0435
190027
190034
190031
190030
190029
190026
190032
190127
190035
190228
190164
T
B
E
B
B
190171
190038
190039
190040
190040
0080
0690
0009
0385
0385
B 0796 190202
C 0001 190203
P 0037 190205
T 0132 190041
W 0258
D 0247
D 0361
C 0028
190208
190209
190241
190042
C 0042
L 0229
G 0356
C 0418
190211
190043
190044
190212
T 0240 190213
F 0322 190214
B 0746 190046
W 0315 190201
P 0117 190045
V 0045 190215
C 0534 190047
F 0206 190048
F 0464 190050
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0557
0559
0562
0609
C 0651
C 0660
C 0666
C 0669
C 0670
C 0672
C 0676
C 0686
C
C
C
C
C
C
C
0695
0736
0843
0844
0845
0846
0848
C
C
C
C
0849
0850
0851
0912
C 0916
C 0953
C 0956
C 0985
C 1040
C 1139
C 1142
C 1148
C 1154
C 1194
C 1196
C 1198
C 1211
C 1286
C 1287
C 1290
C 1462
châssis de fenêtres non métalliques
châssis de portes non métalliques
châssis de serres non métalliques
chaussées (matériaux pour la
construction et le revêtement
des --- )
chaux
cheminées (capuchons de --- ) non
métalliques
cheminées (manteaux de --- )
cheminées (mitres de --- ) non
métalliques
cheminées non métalliques
cheminées (rallonges de --- ) non
métalliques
cheminées (tuyaux de --- ) non
métalliques
chemins de fer (traverses de --- ) non
métalliques
chéneaux non métalliques
chevrons pour toitures
ciment *
ciment (amiante- --- )
ciment d’amiante
ciment d’asbeste
ciment (enduits de --- ) pour
l’ignifugation
ciment (plaques en --- )
ciment (poteaux en --- )
ciment pour fourneaux
clapets de conduites d’eau ni en
métal, ni en matières plastiques
clapets de tuyaux de drainage ni en
cloisons non métalliques
clôtures non métalliques
coffrages pour le béton non
métalliques
colonnes d’affichage non
métalliques
conduites d’eau (clapets de --- ) ni en
conduites d’eau non métalliques
conduites forcées non métalliques
conduits non métalliques pour
installations de ventilation et de
climatisation
construction (matériaux de --- ) non
métalliques
constructions non métalliques
constructions transportables non
métalliques
contre-plaqués
corniches (moulures de --- ) non
métalliques
corniches non métalliques
cornières non métalliques
couvercles de trous d’homme non
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
W 0258
D 0247
G 0282
R 0276
190208
190209
190210
190051
L 0221 190052
C 0418 190212
M 0086 190049
C 0421 190216
C 0426 190055
L 0153 190217
C 0423 190218
R 0048 190176
G 0356
H 0207
C 0283
A 0446
A 0446
A 0446
F 0214
190044
190009
190036
190004
190004
190004
190056
C 0293
C 0291
F 0555
W 0127
190057
190058
190092
190077
D 0275 190221
P 0144 190060
F 0076 190135
S 0393 190198
A 0096 190001
W 0127 190077
W 0131 190076
P 0232 190232
D 0364 190235
B 0751 190197
B 0761 190061
B 0763 190119
P 0517 190028
M 0446 190065
C 0915 190064
A 0289 190067
M 0074 190070
125
C 1473 couvertures de toits non
métalliques
C 1490 craie brute
C 1551 cristal de roche
D 0003 dalles non métalliques
D 0058 degrés [marches] d’escaliers non
métalliques
D 0116 descente (tuyaux de --- ) non
métalliques
D 0295 drainage (clapets de tuyaux de --- )
ni en métal, ni en matières
plastiques
D 0298 drainage (tuyaux de --- ) non
métalliques
E 0014 eau (conduites d’ --- ) non
métalliques
E 0076 échafaudages non métalliques
E 0107 éclairants (pavés --- )
E 0251 embranchement (tuyaux d’ --- ) non
métalliques
E 0282 encadrements de tombes non
métalliques
E 0310 enduits [matériaux de construction]
E 0312 enduits de ciment pour
l’ignifugation
E 0357 entretien des routes (liants pour
l’ --- )
E 0419 escaliers (degrés [marches] d’ --- )
non métalliques
E 0421 escaliers non métalliques
E 0468 étables
E 0477 étais non métalliques
E 0483 étançons non métalliques
E 0514 étrésillons
F 0046 fenêtres (cadres de --- ) non
métalliques
F 0048 fenêtres (châssis de --- ) non
métalliques
F 0053 fenêtres non métalliques
F 0128 feuilles en matière artificielle pour le
marquage des routes
F 0134 feutre pour la construction
F 0169 figurines [statuettes] en pierre, en
béton ou en marbre
F 0322 foires (baraques de --- )
F 0330 fonderie (moules pour la --- ) non
métalliques
F 0379 fourneaux (ciment pour --- )
F 0380 fourneaux (ciment pour hauts --- )
F 0488 funéraires (dalles --- ) non
métalliques
F 0490 funéraires (monuments --- ) non
métalliques
F 0492 funéraires (plaques --- ) non
métalliques
F 0494 funéraires (stèles --- ) non
métalliques
F 0503 fusées (rampes de lancement de --- )
non métalliques
G 0173 géotextiles
G 0211 glaces [vitres] pour la construction
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0322 190071
C
R
P
S
0340
0284
0178
0814
190072
190073
190219
190074
G 0354 190075
D 0275 190221
D 0273 190220
W 0131 190076
S 0125 190078
L 0349 190115
B 0654 190080
T 0327 190081
C 0629 190129
F 0214 190056
R 0272 190110
S 0814 190074
S 0811
S 0798
P 0722
P 0722
P 0722
W 0258
190222
190085
190086
190086
190086
190208
W 0258 190208
W 0268 190068
R 0271 190122
F 0073 190090
F 0133 190224
F 0018 190020
F 0449 190091
F 0555 190092
B 0452 190093
G 0261 190088
T 0330 190225
G 0261 190088
T 0337 190226
R 0287 190108
G 0110 190236
P 0473 190095
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
G 0221 glaise
G 0225 glissières de sécurité non
G 0272 goudron
G 0275 goudronnées (bandes --- )
[construction]
G 0280 gouttières non métalliques
G 0310 granit
G 0311 granulés de verre pour le marquage
des routes
G 0322 gravier
G 0323 gravier pour aquariums
G 0332 grès de construction
G 0333 grès (tuyaux en --- )
G 0376 gypse
H 0046 hauts fourneaux (ciment pour --- )
H 0102 houille (goudron de --- )
H 0172 huisseries non métalliques
I 0011 ignifugation (enduits de ciment pour
l’ --- )
I 0134 isolant (verre --- ) [construction]
J 0008 jalousies non métalliques
L 0060 laitiers [matériaux de construction]
L 0066 lambris non métalliques
L 0067 lambrissage (baguettes en bois
pour le --- )
L 0075 lames de parquets
L 0118 lancement de fusées (rampes de --- )
non métalliques
L 0151 lattes non métalliques
L 0201 lettres (boîtes aux --- ) en
maçonnerie
L 0219 liais [pierre]
L 0221 liaisons pour la fabrication des
briquettes
L 0225 liants pour le briquetage
L 0226 liants pour l’entretien des routes
L 0232 liège aggloméré
L 0247 lignes électriques (poteaux de --- )
non métalliques
L 0263 limons [parties d’escaliers] non
métalliques
L 0294 linteaux non métalliques
L 0366 lumineux (pavés --- )
M 0001 macadam
M 0020 magnésie (ciment de --- )
M 0118 manteaux de cheminées
M 0136 marbre
M 0143 marches d’escaliers non
métalliques
M 0152 marnes calcaires
M 0153 marquage des routes (feuilles et
plaques en matière artificielle pour
le --- )
M 0154 marquage des routes (granulés de
verre pour le --- )
M 0162 marquises [construction] non
métalliques
M 0213 matériaux de construction non
métalliques
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0529 190096
C 1003 190227
T 0080 190171
T 0087 190018
G 0356 190044
G 0243 190098
G 0142 190121
G 0260
A 0396
S 0078
S 0079
G 0362
B 0452
C 0621
D 0247
F 0214
190099
190233
190100
190101
190102
190093
190097
190209
190056
I 0128
J 0010
S 0531
W 0013
F 0581
190180
190103
190104
190189
190015
P 0139 190106
R 0287 190108
L 0072 190109
L 0162 190228
L 0229 190043
B 0385 190040
B
R
C
P
0385
0272
0898
0580
190040
190110
190111
190079
S 0999 190113
L 0261
L 0349
M 0001
M 0017
M 0086
M 0091
S 0814
190114
190115
190116
190118
190049
190120
190074
C 0042 190211
R 0271 190122
G 0142 190121
P 0569 190123
B 0751 190197
126
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0141 190242
réfractaires non métalliques
M 0229 mâts [poteaux] non métalliques
M 0138 190124
M 0285 merrains
C 0218 190125
M 0416 mitres de cheminées non
C 0421 190216
métalliques
M 0434 moellons
R 0367 190237
M 0465 monuments non métalliques
M 0391 190117
M 0474 mortier pour la construction
M 0404 190053
M 0479 mosaïques pour la construction
M 0412 190126
F 0449 190091
M 0528 moules pour la fonderie non
métalliques
M 0445 190128
M 0536 moulures [construction] non
métalliques
I 0111 190239
M 0543 moustiquaires [châssis non
métalliques]
W 0026 190130
M 0560 murs (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
F 0283 190131
N 0102 noues [construction] non
métalliques
B 0409 190194
O 0037 oiseaux (baignoires d’ --- )
[constructions non métalliques]
O 0052 olivine pour la construction
O 0064 190132
P 0046 palissades non métalliques
P 0063 190134
P 0056 palplanches non métalliques
P 0360 190136
P 0063 panneaux de signalisation non
S 0424 190137
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
P 0065 panneaux pour la construction non B 0754 190223
métalliques
P 0066 pannes [tuiles]
T 0239 190151
P 0092 papier de construction
B 0756 190062
W 0031 190138
P 0166 parois (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
P 0169 parquets
P 0141 190112
P 0170 parquets (lames de --- )
P 0139 190106
W 0315 190201
P 0192 pâte de bois (carton de --- )
[construction]
S 0495 190139
P 0212 patinoires [constructions] non
métalliques
P 0227 pavés éclairants
L 0349 190115
P 0228 pavés lumineux
L 0349 190115
P 0230 pavés non métalliques
P 0175 190200
P 0037 190205
P 0272 peinture au pistolet (cabines pour
la --- ) non métalliques
P 0323 perchoirs
P 0247 190140
P 0440 pierre
S 0946 190094
P 0443 pierre artificielle
A 0438 190142
P 0450 pierres à bâtir
B 0758 190141
P 0455 pierres de construction
B 0758 190141
P 0457 pierres de scories
S 0533 190143
P 0460 pierres funéraires
G 0263 190144
P 0462 pierres (ouvrages de tailleurs de --- ) S 0949 190146
P 0464 pierres réfractaires
F 0192 190012
P 0465 pierres tombales
G 0263 190144
P 0466 pierres tumulaires
G 0263 190144
P 0468 pieux d’amarrage non métalliques
M 0395 190187
S 1111 190196
P 0523 piscines [constructions non
métalliques]
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0525 pistolet (cabines pour la peinture
au --- ) non métalliques
P 0544 placage (bois de --- )
P 0545 placages en bois
P 0547 plafonds non métalliques
P 0556 planchers non métalliques
P 0558 planches [bois de construction]
P 0592 plaques commémoratives non
métalliques
P 0599 plaques en matière artificielle pour
le marquage des routes
P 0601 plaques funéraires non métalliques
P 0628 plâtre
P 0652 plongeoirs non métalliques
P 0724 poix
P 0780 porcheries
P 0783 portails non métalliques
P 0821 portes (cadres de --- ) non
métalliques
P 0823 portes (châssis de --- ) non
métalliques
P 0837 portes non métalliques *
P 0839 portes (panneaux de --- ) non
métalliques
P 0877 poteaux de lignes électriques non
métalliques
P 0879 poteaux non métalliques
P 0881 poteaux télégraphiques non
métalliques
P 0883 potier (argile de --- )
P 0904 poulaillers non métalliques
P 0923 poutrelles non métalliques
P 0925 poutres non métalliques
Q 0002 quais flottants non métalliques pour
l’amarrage des bateaux
Q 0004 quais préfabriqués non métalliques
Q 0005 quartz
R 0056 rails en vinyle [matériaux de
construction]
R 0068 rampes de lancement de fusées
non métalliques
R 0164 réfractaires (matériaux de
construction --- ) non métalliques
R 0249 réservoirs en maçonnerie
R 0284 revêtement des chaussées
(matériaux pour le --- )
R 0286 revêtements [construction] non
métalliques
R 0350 roche (cristal de --- )
R 0374 roseau pour la construction
R 0417 routes (feuilles et plaques en
matière artificielle pour le
marquage des --- )
R 0419 routes (glissières de sécurité non
R 0420 routes (granulés de verre pour le
marquage des --- )
R 0421 routes (liaisons pour l’entretien
des --- )
R 0422 routes (liants pour l’entretien des --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0037 190205
V 0105
W 0324
C 0269
F 0329
P 0443
M 0215
190034
190033
190148
190147
190149
190089
R 0271 190122
G 0261
P 0454
D 0211
P 0425
P 0359
G 0085
D 0247
190088
190054
190152
190037
190084
190153
190209
D 0247 190209
D 0264 190069
D 0257 190154
P 0580 190079
P 0579 190206
T 0126 190155
P
C
J
B
F
0601
0406
0049
0221
0312
190011
190156
190157
190083
190188
P 0489 190158
R 0284 190073
V 0146 190238
R 0287 190108
R 0141 190242
T 0051 190160
R 0269 190161
L 0251 190150
R 0284 190073
R 0125 190163
R 0271 190122
C 1003 190227
G 0142 190121
R 0272 190110
R 0426 routières (bornes --- ) non
métalliques, non lumineuses et
non mécaniques
S 0001 sable à l’exception du sable pour
fonderie
S 0002 sable argentifère
S 0005 sable pour aquariums
S 0130 schistes
S 0131 sciage (bois de --- )
S 0149 scories [matériaux de construction]
S 0150 scories (pierres de --- )
S 0167 sécurité (glissières de --- ) non
S 0245 serres (châssis de --- ) non
métalliques
S 0247 serres transportables non
métalliques
S 0281 seuils non métalliques
S 0307 signalisation non métallique, non
lumineuse et non mécanique
S 0319 silice [quartz]
S 0327 silos non métalliques
S 0509 statues en pierre, en béton ou en
marbre
S 0515 statuettes en pierre, en béton ou en
marbre
S 0521 stèles funéraires non métalliques
S 0535 stores d’extérieur ni métalliques, ni
en matières textiles
T 0066 tailleurs de pierres (ouvrages de --- )
T 0157 télégraphiques (poteaux --- ) non
métalliques
T 0165 téléphoniques (cabines --- ) non
métalliques
T 0206 terre à briques
T 0208 terre cuite
T 0356 toits (arêtiers de --- )
T 0358 toits (couvertures de --- ) non
métalliques
T 0359 toitures (chevrons pour --- )
T 0361 toitures (cornières pour --- ) non
métalliques
T 0362 toitures (enduits bitumineux pour --- )
T 0364 toitures non métalliques
T 0365 toitures non métalliques incorporant
des cellules photovoltaïques
T 0377 tombales (pierres --- )
T 0380 tombes (encadrements de --- ) non
métalliques
T 0382 tombes non métalliques
T 0398 tonnelles [construction]
T 0483 traverses de chemins de fer non
métalliques
T 0486 treillages non métalliques
T 0489 treillis non métalliques
T 0532 trous d’homme (couvercles de --- )
non métalliques
T 0561 tuf
T 0563 tuiles non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0435 190164
S 0069 190166
S
A
S
T
S
S
C
0471
0400
0145
0248
0531
0533
1003
190010
190234
190059
190031
190104
190143
190227
G 0282 190210
G 0285 190167
S 0456 190162
S 0438 190165
S 0441 190168
S 0458 190169
S 0862 190170
F 0133 190224
T 0337 190226
B 0467 190107
S 0949 190146
T 0126 190155
T 0132 190041
E
T
H
R
0009
0163
0207
0322
190039
190172
190009
190071
H 0207 190009
R 0324 190066
B 0433 190082
R 0327 190173
R 0328 190240
G 0263 190144
T 0327 190081
T 0333 190174
A 0402 190175
R 0048 190176
L 0074 190177
L 0074 190177
M 0074 190070
T 0521 190145
T 0239 190151
R 0272 190110
127
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0567 tumulaires (dalles --- ) non
métalliques
T 0580 tuyaux de cheminées non
métalliques
T 0581 tuyaux de descente non
métalliques
ni en métal, ni en matières
plastiques
T 0585 tuyaux de drainage non métalliques
T 0603 tuyaux rigides non métalliques
[construction]
V 0044 vasistas non métalliques
V 0135 verre alabastrique
V 0137 verre armé
V 0140 verre de construction
V 0148 verre (granulés de --- ) pour le
marquage des routes
V 0149 verre isolant [construction]
V 0156 verre pour vitres à l’exception du
verre pour vitres de véhicules
V 0277 vitraux
V 0278 vitres [verre de construction]
V 0282 vitres (verre pour --- ) à l’exception
du verre pour vitres de véhicules
V 0319 volets non métalliques
V 0322 volières [constructions] non
métalliques
V 0323 voliges
X 0004 xylolithe
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
G 0261 190088
C 0423 190218
G 0354 190075
D 0275 190221
D 0273 190220
P 0411 190178
C 0187
A 0171
S 0020
B 0750
G 0142
190179
190002
190192
190063
190121
I 0128 190180
W 0260 190181
S 0803 190182
W 0261 190183
W 0260 190181
S 0395 190133
A 0506 190184
S 0137 190185
X 0015 190186
128
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 20
N°(fr.)
D’ORDRE
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
A 0007 abeilles (ruches pour --- )
A 0153 affichage (tableaux d’ --- )
A 0242 air (coussins à --- ) non à usage
médical
A 0251 air (matelas à --- ) non à usage
médical
A 0253 air (oreillers à --- ) non à usage
médical
A 0342 aliments (décorations en matières
plastiques pour --- )
A 0417 ambre jaune
A 0420 ambroïne (barres d’ --- )
A 0422 ambroïne (plaques d’ --- )
A 0427 ameublement (pièces d’ --- )
A 0517 animaux (cornes d’ --- )
A 0521 animaux de compagnie (coussins
pour --- )
A 0526 animaux d’intérieur (couchettes
pour --- )
A 0527 animaux d’intérieur (niches pour --- )
A 0528 animaux d’intérieur (nids pour --- )
A 0532 animaux empaillés
A 0534 animaux (griffes d’ --- )
A 0542 animaux (sabots d’ --- )
A 0555 anneaux de rideaux
A 0634 appuie-tête [meubles]
A 0656 arbres à griffes pour chats
A 0712 argenté (verre --- ) [miroiterie]
A 0750 armoires
A 0751 armoires à pharmacie
A 0777 art (objets d’ --- ) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques
A 0817 attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) en matières
plastiques
A 0833 auges à mortier non métalliques
B 0035 baguettes [liteaux] d’encadrement
B 0046 bahuts [coffres] non métalliques
B 0093 balais (manches à --- ) non
métalliques
B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée
B 0121 bambou
B 0122 bancs [meubles]
B 0173 bannetons
B 0192 barils (cerceaux non métalliques
pour --- )
B 0194 barils non métalliques
B 0205 barriques non métalliques
B 0247 bâtis de machines à calculer
B 0284 bébés (parcs pour --- )
B 0285 bébés (tapis pour parcs pour --- )
B 0316 berceaux
B 0365 bibliothèques (étagères de --- )
B 0366 bibliothèques (rayons de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0261 200001
D 0186 200002
A 0145 200201
A 0152 200202
A 0154 200158
D 0033 200003
Y
A
A
F
A
P
0008
0251
0252
0562
0303
0273
200005
200203
200204
200041
200035
200271
B 0252 200007
K 0006
N 0053
S 1017
C 0528
A 0302
C 1086
H 0133
S 0164
S 0475
C 1057
M 0205
W 0355
200009
200008
200006
200010
200179
200011
200052
200264
200013
200014
200015
200205
C 0012 200016
T
P
B
B
0484
0347
0399
0716
200206
200226
200207
200208
W 0198
B 0085
B 0306
F 0235
C 0215
200018
200019
200020
200021
200211
B 0137
C 0219
S 0831
P 0497
M 0151
C 0939
L 0176
L 0176
200210
200119
200212
200022
200275
200023
200024
200024
129
B 0506 bobines en bois pour fil, soie,
cordonnet
B 0533 bois de lit
B 0554 bois (rubans de --- )
B 0559 boiseries (pans de --- ) pour meubles
B 0583 boissons (pailles pour la
dégustation des --- )
B 0607 boîtes aux lettres ni en métal, ni en
maçonnerie
B 0614 boîtes en bois ou en matières
plastiques
B 0635 bondes non métalliques
B 0664 bouchage (capsules de --- ) non
métalliques
B 0673 bouchons de bouteilles
B 0674 bouchons de liège
B 0694 bouées de corps-morts, non
métalliques [amarrage]
B 0730 boulons non métalliques
B 0742 bouteilles (bouchons de --- )
B 0744 bouteilles (capsules de --- ) non
métalliques
B 0745 bouteilles (casiers à --- )
B 0747 bouteilles (enveloppes pour --- ) en
bois
B 0751 bouteilles (fermetures de --- ) non
métalliques
B 0783 bracelets d’identification non
B 0842 broder (métiers à --- )
B 0844 broderie (cadres à --- )
B 0869 brosses (montures de --- )
B 0892 buffets
B 0893 buffets roulants [meubles]
B 0902 bureau (meubles de --- )
B 0903 bureaux [meubles]
B 0907 bustes en bois, en cire, en plâtre ou
en matières plastiques
B 0912 bustes pour tailleurs
C 0028 câbles (serre- --- ) non métalliques
C 0059 cadres [encadrements]
C 0060 cadres [encadrements] (moulures
pour --- )
C 0061 cadres à broderie
C 0068 cadres de ruches
C 0099 caisses en bois ou en matières
plastiques
C 0104 caisses non métalliques
C 0122 calculer (bâtis de machines à --- )
C 0161 canapés
C 0170 cannelles de tonneaux non
métalliques
C 0214 capsules de bouchage non
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0133 200025
B 0258
W 0318
F 0577
S 0987
200026
200027
200148
200028
L 0161 200244
C 0205 200228
P 0507 200213
S 0957 200214
C 0901 200029
C 0900 200030
M 0397 200251
B 0528 200218
C 0901 200029
B 0569 200219
B 0580 200031
B 0571 200238
B 0572 200220
I 0022 200221
E 0110
E 0110
B 0722
S 0406
D 0148
O 0016
D 0082
B 0797
200032
200032
200033
200034
200222
200037
200036
200223
C
C
P
P
200038
200224
200225
200190
0937
0010
0348
0349
E 0110 200032
S 0227 200040
C 0205 200228
B
S
S
T
0399
0831
0261
0076
200207
200212
200184
200042
S 0957 200214
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0216 capsules de bouteilles non
métalliques
C 0297 cartes-clefs en matières plastiques
non codées
C 0310 cartothèques [meubles]
C 0321 casiers
C 0395 cerceaux non métalliques pour
barils
C 0397 cercles non métalliques pour
tonneaux
C 0398 cercueils
C 0400 cercueils (garnitures de --- ) non
métalliques
C 0410 cerfs (ramures de --- )
C 0432 chaises [sièges]
C 0434 chaises hautes pour enfants
C 0435 chaises longues
C 0445 chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons
C 0478 chantiers [supports] non
métalliques pour fûts
C 0493 chapeaux (porte- --- )
C 0519 chargement (gabarits de --- ) non
C 0521 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) non métalliques
C 0525 chariots [mobilier]
C 0534 charnières non métalliques
C 0569 chats (arbres à griffes pour --- )
C 0665 cheminées (écrans de --- )
C 0683 chemins de fer (gabarits de
chargement non métalliques
pour --- )
C 0702 chevalets de sciage
C 0732 chevilles non métalliques
C 0745 chiens (niches de --- )
C 0861 cintres pour vêtements
C 0878 cire (figures en --- )
C 0879 cire gaufrée pour ruches
C 0910 clapets de conduites d’eau en
C 0914 clapets de tuyaux de drainage en
C 0921 classeurs (rayons pour --- )
[meubles]
C 0929 clefs (tableaux accroche--)
C 0986 coffres à jouets
C 0990 coffres non métalliques
C 0993 coffrets [meubles]
C 1003 coiffeurs (fauteuils de --- )
C 1068 combustibles liquides (récipients
non métalliques pour --- )
C 1082 commodes
C 1115 comptoirs [tables]
C 1137 conduites d’eau (clapets de --- ) en
C 1204 conteneurs flottants non
métalliques
C 1206 conteneurs non métalliques
C 1235 coquillages [coquilles]
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0569 200219
K 0015 200260
I 0055 200043
F 0140 200044
C 0215 200211
C 0215 200211
C 0679 200047
C 0678 200048
S
S
H
E
S
0800
0218
0201
0019
0987
200049
200050
200257
200051
200028
C 0216 200120
H 0115 200053
L 0298 200055
L 0301 200054
T
H
S
F
L
0481
0205
0164
0209
0298
200254
200056
200264
200046
200055
S 0119
D 0269
D 0223
C 0627
W 0149
C 0729
W 0129
200263
200217
200058
200059
200060
200039
200236
C
C
C
C
C
C
C
C
1238
1240
1244
1269
1274
1279
1293
1343
C 1345
C
C
C
C
1351
1434
1436
1443
C 1449
C 1562
C
C
D
D
1563
1660
0016
0038
D
D
D
D
0136
0137
0141
0177
D 0258
D 0265
D 0291
D 0293
D 0277 200231
E
E
E
E
E
E
S 0317 200062
E 0093
K
C
B
B
H
C
0018
0396
0399
0399
0040
0832
200197
200256
200207
200207
200241
200065
C 0398 200066
C 0956 200067
W 0129 200236
0067
0071
0072
0074
0077
0090
E 0127
E 0148
E 0156
E 0158
E 0234
E 0236
E 0242
F 0310 200069
C 0833 200068
S 0315 200233
130
E 0253
E 0264
coquilles [coquillages]
corail
corbeilles non métalliques *
cordons en liège
corne brute ou mi-ouvrée
cornes d’animaux
corozo
couchage (matériel de --- ) à
l’exclusion du linge
couchage (sacs de --- ) pour le
camping
couchettes pour animaux d’intérieur
coussins
coussins à air non à usage médical
coussins pour animaux de
compagnie
couteaux (manches de --- ) non
métalliques
crochets de portemanteaux non
métalliques
crochets de rideaux
cuves non métalliques
décanter le vin (fûts en bois pour --- )
décorations en matières plastiques
pour aliments
dessertes
dessertes pour ordinateurs
dessin (tables à --- )
dévidoirs non métalliques, non
distributeurs fixes de serviettes non
métalliques
divans
douves
drainage (clapets de tuyaux de --- )
ébénisterie (travaux d’ --- )
écaille
écaille (succédanés de l’ --- )
écailles d’huîtres
échalas
échelles en bois ou en matières
plastiques
échelles non métalliques mobiles
pour l’embarquement des
passagers
écrans de cheminées
écriteaux en bois ou en matières
plastiques
écrous non métalliques
écume de mer
emballage (récipients d’ --- ) en
emballages en bois pour bouteilles
embarquement des passagers
(échelles non métalliques mobiles
pour l’ --- )
embrasses non en matières textiles
empaillés (animaux --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
S
C
T
C
H
A
C
B
0315
0889
0450
0897
0263
0303
0917
0248
N° DE
BASE
200233
200071
200072
200073
200074
200035
200076
200077
S 0545 200234
B
C
A
P
0252
1094
0145
0273
200007
200078
200201
200271
K 0047 200075
C 0628 200080
C
V
C
D
1084
0043
0221
0033
200176
200081
200017
200003
T
T
D
R
0106
0480
0284
0131
200082
200266
200083
200103
T 0380 200084
D 0207 200085
S 0870 200087
D 0277 200231
C 0004
T 0374
T 0375
O 0142
S 0815
L 0026
200088
200089
200045
200090
200091
200092
B 0494 200093
F 0209 200046
P 0432 200096
N 0141 200097
M 0212 200098
P 0003 200100
B 0571 200238
B 0494 200093
C 1082 200101
S 1017 200006
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0280 encadrement (baguettes [liteaux]
d’ --- )
E 0316 enfants (chaises hautes pour --- )
E 0319 enfants (trotteurs pour --- )
E 0344 enrouleurs non métalliques, non
E 0347 enseignes en bois ou en matières
plastiques
E 0362 enveloppes en bois pour bouteilles
E 0423 escaliers (tringles de tapis d’ --- )
E 0469 établis
E 0471 établis (étaux--) non métalliques
E 0472 étagères
E 0486 étaux-établis non métalliques
E 0540 éventails
E 0543 éviers (revêtements amovibles
pour --- )
F 0028 fauteuils
F 0034 faux (manches de --- ) non
métalliques
F 0051 fenêtres (garnitures de --- ) non
métalliques
F 0073 fermetures de bouteilles non
métalliques
F 0075 fermetures de récipients non
métalliques
F 0117 feu (garde- --- ) de ménage
F 0164 fichiers [meubles]
F 0165 figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières
plastiques
F 0291 fleurs (piédestaux pour pots à --- )
F 0303 flottants (conteneurs --- ) non
métalliques
F 0390 fourrage (râteliers à --- )
F 0515 fusils (râteliers à --- )
F 0518 futailles
F 0520 fûts [tonneaux] non métalliques
F 0522 fûts (chantiers [supports] non
F 0524 fûts en bois pour décanter le vin
G 0006 gabarits de chargement non
G 0021 galets pour rideaux
G 0064 garde-feu de ménage
G 0067 garde-manger non métalliques
G 0071 garnitures de cercueils non
métalliques
G 0075 garnitures de fenêtres non
métalliques
G 0081 garnitures de lits non métalliques
G 0083 garnitures de meubles non
métalliques
G 0085 garnitures de portes non
métalliques
G 0210 glaces [miroirs]
H 0014 hachoirs [tables de bouchers]
H 0024 hampes
H 0026 harasses
H 0082 hôpital (lits d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0347 200226
H 0201 200257
I 0076 200258
W 0253 200104
S 0433 200253
B 0571
S 0808
W 0349
V 0126
R 0007
V 0126
F 0034
M 0154
200238
200105
200106
200209
200108
200209
200110
200099
A 0410 200063
S 0187 200111
W 0257 200123
B 0572 200220
C 0579 200112
F 0209 200046
I 0055 200043
F 0134 200239
F 0347 200116
F 0310 200069
F 0388
G 0332
C 0219
C 0219
C 0216
200117
200118
200119
200119
200120
C 0221 200017
L 0298 200055
C 1088
F 0209
M 0175
C 0678
200121
200046
200122
200048
W 0257 200123
B 0244 200124
F 0571 200113
D 0245 200125
M 0327
C 0452
F 0268
C 1005
H 0290
200193
200126
200127
200128
200138
131
H 0108 housses à vêtements [penderie]
H 0118 housses pour vêtements
[rangement]
H 0125 huches non métalliques
H 0173 huîtres (écailles d’ --- )
H 0204 hydrostatiques (lits --- ) non à usage
médical
I 0005 identification (bracelets d’ --- ) non
I 0010 identité (plaques d’ --- ) non
métalliques
I 0016 immatriculation (plaques d’ --- ) non
métalliques
I 0151 ivoire brut ou mi-ouvré
J 0015 jardinières [meubles]
J 0050 jonc d’Inde
J 0054 jouets (coffres à --- )
J 0058 journaux (présentoirs pour --- )
L 0203 lettres (boîtes aux --- ), ni en métal,
ni en maçonnerie
L 0233 liège (bouchons de --- )
L 0306 lit (bois de --- )
L 0311 liteaux [baguettes] d’encadrement
L 0313 literie à l’exception du linge de lit
L 0325 lits *
L 0330 lits d’hôpital
L 0332 lits (garnitures de --- ) non
métalliques
L 0334 lits hydrostatiques, non à usage
médical
L 0336 lits (roulettes de --- ) non métalliques
L 0337 lits (sommiers de --- )
L 0341 livres (porte- --- )
L 0352 loquets non métalliques
L 0384 lutrins
M 0052 maisons (numéros de --- ) non
M 0074 manches à balais non métalliques
M 0077 manches de couteaux non
métalliques
M 0079 manches de faux non métalliques
M 0081 manches d’outils non métalliques
M 0103 manger (garde- --- ) non métalliques
M 0113 mannequins
M 0115 mannes [paniers]
M 0132 manutention (palettes de --- ) non
métalliques
M 0141 marchepieds non métalliques
M 0205 matelas *
M 0207 matelas à air non à usage médical
M 0325 métiers à broder
M 0332 meubles
M 0333 meubles de bureau
M 0336 meubles (finitions en matières
plastiques pour --- )
M 0338 meubles (garnitures de --- ) non
métalliques
M 0341 meubles métalliques
M 0342 meubles (pans de boiseries pour --- )
M 0343 meubles (portes de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0977 200129
G 0047 200252
B 0399 200207
O 0142 200090
B 0255 200230
I 0022 200221
N 0015 200154
N 0128 200130
I
F
R
C
N
L
0191
0356
0077
0396
0071
0161
200131
200115
200133
200256
200134
200244
C
B
P
B
B
H
B
0900
0258
0347
0248
0250
0290
0244
200030
200026
200226
200077
200102
200138
200124
B 0255 200230
B
S
B
L
L
H
0239
0776
0535
0068
0145
0300
200139
200185
200270
200140
200141
200155
B 0716 200208
K 0047 200075
S 0187
T 0354
M 0175
T 0040
H 0052
H 0077
200111
200142
200122
200064
200143
200146
S 0907
M 0158
A 0152
E 0110
F 0562
O 0016
E 0028
200147
200079
200202
200032
200041
200037
200173
F 0571 200113
F 0575 200132
F 0577 200148
D 0262 200170
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0344 meubles (rayons de --- )
M 0349 meubles (roulettes de --- ) non
métalliques
M 0373 miel (rayons de --- )
M 0386 minéralogiques (plaques --- ) non
métalliques
M 0403 miroirs [glaces]
M 0407 miroirs (plaques de verre pour --- )
M 0410 miroirs tenus à la main [miroirs de
toilette]
M 0419 mobiles [objets pour la décoration]
M 0420 mobiles décoratifs produisant des
sons
M 0421 mobilier scolaire
M 0462 montures de brosses
M 0473 mortier (auges à --- ) non métalliques
M 0537 moulures pour cadres
[encadrements]
N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée
N 0063 niches pour animaux d’intérieur
N 0065 nichoirs
N 0068 nids pour animaux d’intérieur
N 0109 numéros de maisons non
O 0003 objets de publicité gonflables
O 0040 oiseaux empaillés
O 0099 oreillers
O 0101 oreillers à air non à usage médical
O 0151 outils (manches d’ --- ) non
métalliques
P 0002 paillasses
P 0010 paille (rubans de --- )
P 0011 paille tressée à l’exception des
nattes
P 0012 paille (tresses de --- )
P 0013 pailles pour la dégustation des
boissons
P 0019 paillots
P 0030 palanches de transport
P 0035 palettes [plateaux] de chargement
non métalliques
P 0037 palettes de manutention non
métalliques
P 0039 palettes de transport non
métalliques
P 0057 panetons
P 0059 paniers non métalliques
P 0138 parapluies (porte- --- )
P 0143 paravents [meubles]
P 0148 parcs pour bébés
P 0149 parcs pour bébés (tapis pour --- )
P 0200 patères [crochets] pour vêtements,
non métalliques
P 0201 patères de rideaux
P 0224 pattes d’attache de câbles ou de
tubes en matières plastiques
P 0321 perches non métalliques
P 0333 perles (rideaux de --- ) pour la
décoration
P 0368 pharmacie (armoires à --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0580 200172
F 0563 200149
H 0227 200150
N 0128 200130
M 0327 200193
M 0322 200261
H 0064 200274
P
P
P
P
P
P
0424
0427
0519
0594
0596
0598
P 0603
P 0619
M 0343 200151
W 0248 200268
S
B
T
P
0147
0722
0484
0349
200094
200033
200206
200190
M 0416
K 0006
N 0052
N 0053
H 0300
200153
200009
200109
200008
200155
I
B
P
A
T
200259
200156
200157
200158
200142
P
P
P
P
P
P
0623
0692
0790
0805
0806
0808
P
P
P
P
0814
0816
0824
0833
P 0841
0078
0416
0365
0154
0354
P 0847
P 0887
P 0907
S 0983 200159
S 0378 200265
L 0301 200054
P
P
R
R
R
R
R
R
R
R
R
H 0077 200146
R 0144
T 0431 200145
R 0149
B 0057
B 0159
U 0009
S 0169
P 0497
M 0151
C 0587
R 0251
S 0983 200159
S 0979 200162
P 0436 200160
S 0985 200161
S 0987 200028
200163
200243
200164
200165
200022
200275
200166
C 1089 200177
C 0012 200016
P 0536 200242
B 0219 200167
M 0205 200015
132
0932
1025
0058
0069
0092
0093
0101
0105
0106
0109
0140
R
R
R
R
R
R
0287
0299
0310
0311
0312
0314
R
R
R
R
R
0318
0319
0320
0322
0332
pièces d’ameublement
piédestaux pour pots à fleurs
piquets de tente non métalliques
plaques de verre pour miroirs
plaques d’identité non métalliques
plaques d’immatriculation non
métalliques
plaques minéralogiques non
métalliques
plateaux [palettes] de chargement
non métalliques
plateaux de tables
poignées de portes non métalliques
porte-chapeaux
porte-livres
portemanteaux [meubles]
portemanteaux (crochets de --- ) non
métalliques
porte-parapluies
porte-revues
portes de meubles
portes (garnitures de --- ) non
métalliques
portes (poignées de --- ) non
métalliques
porte-serviettes [meubles]
pots à fleurs (piédestaux pour --- )
poulies en matières plastiques pour
stores
présentoirs
pupitres
rails pour rideaux
ramures de cerfs
râteliers à fourrage
râteliers à fusils
rayonnages
rayons de meubles
rayons de miel
rayons de ruches
récipients d’emballage en matières
plastiques
récipients (fermetures de --- ) non
métalliques
récipients non métalliques pour
combustibles liquides
réservoirs ni en métal, ni en
maçonnerie
revêtements amovibles pour éviers
revues (porte- --- )
rideaux (anneaux de --- )
rideaux (crochets de --- )
rideaux de bambou
rideaux de perles pour la
décoration
rideaux (galets pour --- )
rideaux (patères de --- )
rideaux (rails pour --- )
rideaux (tringles de --- )
rivets non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0562
F 0347
T 0157
M 0322
N 0015
N 0128
200041
200116
200168
200261
200154
200130
N 0128 200130
L 0301 200054
T
D
H
B
C
C
0012
0249
0115
0535
0634
0628
200169
200273
200053
200270
200144
200080
U 0009
M 0014
D 0262
D 0245
200164
200135
200170
200125
D 0249 200273
T 0379 200276
F 0347 200116
P 0757 200262
D 0188
D 0081
C 1085
S 0800
F 0388
G 0332
R 0007
F 0580
H 0227
F 0445
P 0003
200057
200152
200171
200049
200117
200118
200108
200172
200150
200004
200100
C 0579 200112
C 0832 200065
R 0197 200174
M 0154
M 0014
C 1086
C 1084
B 0086
B 0219
200099
200135
200011
200176
200255
200167
C
C
C
C
R
200121
200177
200171
200175
200216
1088
1089
1085
1087
0267
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0346 robinets de tonneaux non
métalliques
R 0372 roseau [matière à tresser]
R 0378 rotin
R 0413 roulettes de meubles non
métalliques
R 0434 rubans de bois
R 0436 rubans de paille
R 0448 ruches (cadres de --- )
R 0449 ruches (cire gaufrée pour --- )
R 0450 ruches pour abeilles
R 0451 ruches (rayons de --- )
S 0008 sabots d’animaux
S 0036 sacs de couchage pour le camping
S 0144 scolaire (mobilier --- )
S 0164 secrétaires
S 0240 serre-câbles non métalliques
S 0252 serrures non métalliques autres
qu’électriques
S 0253 serrures non métalliques pour
véhicules
S 0266 serviettes (distributeurs fixes de --- )
non métalliques
S 0274 serviettes (porte- --- ) [meubles]
S 0290 sièges
S 0298 sièges métalliques
S 0357 sofas
S 0381 sommiers de lits
S 0454 soupapes non métalliques autres
que parties de machines
S 0506 statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques
S 0511 statuettes en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques
S 0536 stores d’intérieur à lamelles
S 0537 stores d’intérieur pour fenêtres
[mobilier]
S 0538 stores en bois tissé [mobilier]
T 0021 tableaux accroche-clefs
T 0023 tableaux d’affichage
T 0030 tables *
T 0031 tables à dessin
T 0036 tables de massage
T 0037 tables de toilette
T 0038 tables de toilette [mobilier]
T 0040 tables métalliques
T 0041 tables (plateaux de --- )
T 0046 tablettes de rangement
T 0047 tablettes pour machines à écrire
T 0051 tabourets
T 0063 tailleurs (bustes pour --- )
T 0085 tampons [chevilles] non métalliques
T 0117 tapis d’escaliers (tringles de --- )
T 0119 tapis pour parcs pour bébés
T 0192 tente (piquets de --- ) non
métalliques
T 0217 tête (appuie- --- ) [meubles]
T 0284 tiroirs
T 0348 toilette (tables de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0076 200042
R 0126 200178
R 0077 200133
F 0563 200149
W 0318
S 0979
S 0227
C 0729
B 0261
F 0445
A 0302
S 0545
S 0147
W 0377
C 0010
L 0319
200027
200162
200040
200039
200001
200004
200179
200234
200094
200180
200224
200240
L 0315 200181
T 0380 200084
T
S
S
S
S
V
0379
0218
0219
0630
0776
0018
200276
200050
200182
200183
200185
200186
S 0863 200187
F 0134 200239
S 0539 200136
I 0069 200272
W 0357
K 0018
D 0186
T 0018
D 0284
M 0126
D 0309
W 0065
T 0024
T 0012
S 0318
T 0562
F 0426
C 0937
P 0505
S 0808
M 0151
T 0157
200269
200197
200002
200070
200083
200229
200189
200137
200188
200169
200191
200095
200235
200038
200232
200105
200275
200168
T 0389 tonneaux (cannelles de --- ) non
métalliques
T 0391 tonneaux (cercles non métalliques
pour --- )
T 0393 tonneaux (chantiers [supports] non
T 0395 tonneaux non métalliques
T 0397 tonneaux (robinets de --- ) non
métalliques
T 0460 transatlantiques [chaises longues]
T 0476 transport (palanches de --- )
T 0478 transport (palettes de --- ) non
métalliques
T 0484 traversins
T 0501 tresses de paille
T 0502 tréteaux [mobilier]
T 0518 tringles de rideaux
T 0519 tringles de tapis d’escaliers
T 0528 trotteurs pour enfants
T 0592 tuyaux flexibles (dévidoirs non
pour --- )
T 0595 tuyaux flexibles (enrouleurs non
pour --- )
U 0016 urnes funéraires
V 0005 vaisseliers
V 0018 vannerie
V 0021 vannes non métalliques autres que
parties de machines
V 0098 véhicules (serrures non métalliques
pour --- )
V 0136 verre argenté [miroiterie]
V 0190 vêtements (cintres pour --- )
V 0200 vêtements (housses à --- ) [penderie]
V 0201 vêtements (housses pour --- )
[rangement]
V 0205 vêtements (patères [crochets]
pour --- ) non métalliques
V 0257 vis non métalliques
V 0285 vitrines [meubles]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0076 200042
C 0215 200211
C 0216 200120
C 0219 200119
T 0076 200042
D 0027 200194
S 0378 200265
T 0431 200145
B
S
T
C
S
I
D
0523
0985
0465
1087
0808
0076
0277
200195
200161
200196
200175
200105
200258
200231
R 0131 200103
W 0253 200104
U 0043
P 0474
W 0242
V 0018
200267
200198
200199
200186
L 0315 200181
S 0475
C 0627
C 0977
G 0047
200013
200059
200129
200252
C 0587 200166
S 0179 200215
S 0383 200200
H 0133 200052
L 0313 200192
D 0309 200189
133
IIe partie
Classe 21
N°(fr.)
D’ORDRE
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
A 0014 abreuvoirs
A 0142 aérosols (appareils destinés à la
projection d’ --- ) non à usage
médical
A 0348 aliments (récipients calorifuges
pour les --- )
A 0480 ampoules en verre [récipients]
A 0514 animaux (bacs de propreté pour --- )
A 0520 animaux de compagnie (cages
pour --- )
A 0538 animaux (peignes pour --- )
A 0544 animaux (soies d’ --- ) [brosserie et
pinceaux]
A 0557 anneaux et barres porte-serviettes
A 0563 anneaux pour la volaille
A 0639 aquariums d’appartement
A 0640 aquariums d’appartement
(couvercles pour --- )
A 0766 arrosage des fleurs et des plantes
(seringues pour l’ --- )
A 0767 arrosage (instruments d’ --- )
A 0768 arrosage (lances pour tuyaux d’ --- )
A 0770 arroseurs
A 0772 arrosoirs
A 0773 arrosoirs (pommes d’ --- )
A 0781 art (objets d’ --- ) en porcelaine, en
terre cuite ou en verre
A 0805 assiettes
A 0806 assiettes jetables
A 0831 auges *
A 0841 autoclaves (marmites --- ) non
électriques
A 0844 autocuiseurs non électriques
B 0006 bacs de propreté pour animaux
B 0033 bagues pour oiseaux
B 0034 baguettes [instruments de cuisine]
B 0049 baignoires d’oiseaux *
B 0053 baignoires portatives pour bébés
B 0088 balais
B 0089 balais à franges
B 0094 balais mécaniques
B 0117 ballons en verre [récipients]
B 0175 baquets
B 0179 barbe (blaireaux à --- )
B 0201 barres et anneaux porte-serviettes
B 0228 bassins [récipients]
B 0249 bâtonnets pour cocktails
B 0258 batteries de cuisine *
B 0264 batteurs non électriques
B 0281 bébés (baignoires portatives
pour --- )
B 0295 becs verseurs
B 0325 bestiaux (crèches pour --- )
B 0331 bétail (étrilles pour le --- )
B 0351 beurre (cloches à --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0330 210001
A 0115 210233
T 0185 210007
G 0134 210009
L 0285 210306
C 0026 210302
C 0734 210075
B 0704 210010
T
P
I
A
0382
0614
0065
0398
210334
210011
210336
210337
S 1128 210206
W 0123
N 0120
S 0784
W 0122
N 0121
W 0352
210013
210012
210015
210016
210183
210234
T
D
F
A
0008
0190
0068
0491
210235
210333
210002
210236
A 0491
L 0285
R 0252
C 0453
B 0408
B 0009
B 0718
M 0400
C 0163
G 0140
B 0735
S 0286
T 0382
B 0155
C 0642
C 0860
B 0235
B 0009
210236
210306
210018
210311
210019
210301
210020
210135
210021
210022
210023
210240
210334
210025
210314
210026
210238
210301
S
T
C
B
210027
210095
210028
210031
0766
0483
1077
0808
134
B 0358 beurriers
B 0361 biberons (chauffe- --- ) non
électriques
B 0398 bidons [gourdes]
B 0402 bière (chopes à --- )
B 0461 blaireaux
B 0462 blaireaux (porte- --- )
B 0502 bobèches
B 0510 bocaux
B 0516 boire (récipients à --- )
B 0586 boissons (récipients calorifuges
pour --- )
B 0589 boîtes à biscuits
B 0590 boîtes à casse-croûte
B 0602 boîtes à pain
B 0603 boîtes à savon
B 0604 boîtes à thé
B 0618 boîtes en métal pour la distribution
de serviettes en papier
B 0621 boîtes en verre
B 0627 bols
B 0629 bonbonnes
B 0630 bonbonnières
B 0660 bottes (tire- --- )
B 0676 bouchons de verre
B 0682 bouchons (tire- --- )
B 0701 bougeoirs
B 0714 bouilloires non électriques
B 0723 boules à thé
B 0726 boules de verre
B 0740 bouteilles
B 0752 bouteilles isolantes
B 0756 bouteilles (ouvre- --- )
B 0758 bouteilles réfrigérantes
B 0765 boutons [poignées] en porcelaine
B 0768 boutons (tire- --- )
B 0809 bricelets (fers à --- ) non électriques
B 0835 brochettes [aiguilles métalliques]
pour la cuisson
B 0838 brocs
B 0859 brosserie
B 0860 brosserie (matériaux pour la --- )
B 0861 brosses *
B 0865 brosses à dents
B 0866 brosses à dents électriques
B 0868 brosses électriques à l’exception
des parties de machines
B 0870 brosses pour laver la vaisselle
B 0878 broyeurs ménagers non électriques
B 0880 brûle-parfums
B 0904 burettes
B 0911 bustes en porcelaine, en terre cuite
ou en verre
C 0001 cabarets [plateaux à servir]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0804 210030
H 0150 210239
D 0327
B 0267
S 0286
S 0285
C 0078
G 0144
D 0331
B 0340
210144
210032
210240
210241
210242
210033
210034
210035
C
L
B
S
T
B
0857
0351
0670
0606
0099
0616
210317
210325
210310
210037
210038
210036
B 0613
B 0598
D 0049
C 0083
B 0548
G 0151
C 0902
C 0075
K 0014
T 0103
G 0132
B 0585
I 0127
B 0579
R 0148
K 0063
B 0810
W 0006
C 0865
210243
210039
210040
210244
210041
210042
210043
210245
210246
210248
210044
210045
210046
210048
210047
210249
210223
210309
210049
J
B
B
B
T
T
B
0056
0721
0732
0723
0360
0361
0726
210271
210053
210054
210014
210250
210276
210251
D 0168
M 0341
P 0256
C 1036
B 0793
210304
210158
210056
210057
210252
C 0003 210058
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0038
0076
0077
0080
C
C
C
C
C
C
C
C
0082
0086
0087
0090
0138
0162
0227
0230
C
C
C
C
0282
0291
0328
0330
C 0380
C 0393
C 0448
C 0462
C
C
C
C
C
C
C
C
0472
0512
0548
0584
0601
0610
0620
0623
C 0624
C 0636
C
C
C
C
C
C
C
0692
0707
0749
0767
0789
0892
0895
C 0944
C 0945
C 0980
C
C
C
C
C
C
C
1019
1234
1242
1276
1277
1323
1335
C 1382
C 1386
cache-pot non en papier
café (filtres à --- ) non électriques
café (moulins à --- ) à main
café (percolateurs à --- ) non
électriques
café (services à --- )
cafetières non électriques
cages à oiseaux
cages pour animaux de compagnie
calorifuges (récipients --- )
candélabres [chandeliers]
carafes
carafes (dessous de --- ) non en
papier et autres que linge de table
carrousels [articles de cuisine]
cartes de menus (porte- --- )
casseroles
casseroles à pression non
électriques
cendres (tamiseurs de --- )
[ustensiles de ménage]
céramiques (produits --- ) pour le
ménage
chambre (pots de --- )
chamoisées (peaux --- ) pour le
nettoyage
chandeliers
charbon (seaux à --- )
chasse-mouches
chaudrons
chauffe-biberons non électriques
chausse-pieds
chaussures (brosses à --- )
chaussures (cireuses pour --- ) non
électriques
chaussures (cornes à --- )
chaussures (formes [embauchoirs,
tendeurs] pour --- )
chemises (tendeurs de --- )
chevaux (brosses pour --- )
chiffons de nettoyage
chinoiseries [porcelaines]
chopes à bière
cireuses [appareils non électriques]
cireuses pour chaussures non
électriques
cloches à beurre
cloches à fromage
cocottes pour cuire à l’étuvée, non
électriques
colle (pots à --- )
coquetiers
corbeilles à usage domestique
cornes à boire
cornes à chaussures
cosmétiques (ustensiles --- )
coton (déchets de --- ) pour le
nettoyage
coupe-pâte [couteau de boulanger]
coupes à fruits
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F
C
C
C
0345
0664
0667
0671
210253
210256
210254
210257
C
C
B
C
H
C
D
C
0673
0677
0412
0026
0167
0075
0024
0624
210255
210287
210059
210302
210062
210245
210063
210258
L 0094
M 0225
S 0920
A 0491
210324
210064
210065
210236
C 0506 210067
C 0310 210068
C 0341 210192
C 0343 210263
C 0075
C 0620
F 0380
C 0257
H 0150
S 0351
B 0730
W 0165
210245
210060
210069
210070
210239
210213
210071
210264
S 0351 210213
S 0358 210120
S 0336
H 0271
C 0548
C 0430
B 0267
W 0164
W 0165
210072
210073
210077
210078
210032
210080
210264
B 0808 210031
C 0369 210265
H 0297 210322
G 0198
E 0037
B 0158
H 0265
S 0351
C 0933
C 0949
210084
210165
210266
210086
210213
210087
210268
P 0166 210328
F 0491 210089
135
C 1450 couteaux (porte- --- ) pour la table
C 1458 couvercles de marmites
(fermetures pour --- )
C 1459 couvercles de plats
C 1460 couvercles de pots
C 1463 couvercles pour aquariums
d’appartement
C 1500 cravates (dispositifs pour maintenir
en forme les --- )
C 1515 crèches pour bestiaux
C 1542 cribles [ustensiles de ménage]
C 1553 cristaux [verrerie]
C 1572 cruches
C 1573 cruchons
C 1581 cuillers à mélanger [ustensiles de
cuisine]
C 1584 cuir à polir
C 1613 cuisine (batteries de --- ) *
C 1615 cuisine (moules de --- )
C 1616 cuisine (récipients pour la --- )
C 1618 cuisine (ustensiles de --- )
C 1626 cuisson (ustensiles de --- ) non
électriques
C 1651 cure-dents
C 1652 cure-dents (porte- --- )
C 1661 cuvettes
C 1663 cuviers à lessive
D 0001 daim (peaux de --- ) pour le
nettoyage
D 0008 dames-jeannes
D 0011 déborder (plaques pour empêcher
le lait de --- )
D 0013 débouchoirs à ventouse
D 0023 déchets de laine pour le nettoyage
D 0042 découper (planches à --- ) pour la
cuisine
D 0062 démaquillage (appareils pour le --- )
non électriques
D 0068 démêloirs
D 0095 dents (brosses à --- )
D 0096 dents (brosses à --- ) électriques
D 0108 dépoussiéreurs non électriques
D 0133 désodorisation (appareils de --- ) à
usage personnel
D 0147 dessous de carafes, non en papier
et autres que linge de table
D 0150 dessous de fers à repasser
D 0153 dessous-de-plat [ustensiles de
table]
D 0253 distributeurs de papier hygiénique
D 0256 distributeurs de savon
D 0261 distribution de serviettes en papier
(boîtes en métal pour la --- )
D 0288 douches buccales
E 0055 eaux gazeuses (siphons pour --- )
E 0124 écouvillons pour nettoyer les
récipients
E 0157 écuelles
E 0221 émaillé (verre --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0049 210090
C 0578 210091
D 0163 210269
P 0584 210092
A 0398 210337
T 0232 210094
T 0483
S 0412
C 1045
J 0056
J 0056
M 0342
210095
210061
210098
210271
210271
210326
P
C
C
K
K
C
0548
0860
0855
0031
0035
0867
210100
210026
210103
210272
210273
210274
T
T
B
L
C
0363
0362
0598
0357
0343
210105
210275
210039
210106
210263
D 0049 210040
P 0487 210107
P 0514 210329
W 0342 210163
C 1116 210108
M 0045 210109
C
T
T
D
D
0735
0360
0361
0378
0072
210110
210250
210276
210111
210277
C 0624 210258
F 0293 210112
T 0477 210270
T 0311 210116
S 0611 210117
B 0616 210036
W 0083 210262
S 0482 210118
B 0729 210278
B 0598 210039
E 0125 210119
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0243 embauchoirs [formes] pour
chaussures
E 0272 emporte-pièces [articles de cuisine]
E 0275 émulseurs non électriques à usage
domestique
E 0350 enseignes en porcelaine ou en
verre
E 0354 entonnoirs
E 0383 épices (services à --- )
E 0395 éponges abrasives pour la peau
E 0397 éponges de ménage
E 0398 éponges de toilette
E 0399 éponges (porte- --- )
E 0401 épousseter (torchons [chiffons]
pour --- )
E 0458 essuie-meubles
E 0487 éteignoirs
E 0488 étendoirs à linge
E 0503 étoffe (seaux en --- )
E 0510 étoupe de nettoyage
E 0517 étrilles
E 0528 étuis pour peignes
F 0003 faïence
F 0059 fer (paille de --- ) pour le nettoyage
F 0076 fermetures pour couvercles de
marmites
F 0096 fers à bricelets non électriques
F 0107 fers à repasser (supports de --- )
F 0148 fibres de silice vitrifiée non à usage
textile
F 0150 fibres de verre autres que pour
l’isolation ou à usage textile
F 0170 figurines [statuettes] en porcelaine,
en terre cuite ou en verre
F 0171 fil dentaire
F 0218 fils de verre non à usage textile
F 0253 filtres à café non électriques
F 0254 filtres à thé
F 0259 filtres pour le ménage
F 0272 flacons
F 0292 fleurs (pots à --- )
F 0295 fleurs (supports pour --- )
[arrangements floraux]
F 0353 formes [embauchoirs] pour
chaussures
F 0369 fouets non électriques à usage
ménager
F 0434 frire (poêles à --- )
F 0439 friteuses non électriques
F 0441 fromage (cloches à --- )
F 0445 frottoirs [brosses]
F 0451 fruits (coupes à --- )
F 0463 fruits (presse- --- ) non électriques à
usage ménager
F 0486 fumivores à usage domestique
G 0043 gamelles
G 0046 gants à polir
G 0051 gants de jardinage
G 0052 gants de ménage
G 0058 gants (ouvre- --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0358 210120
C 0856 210316
B 0464 210096
S 0432 210279
F
S
A
S
T
S
D
0544
0726
0009
0750
0314
0749
0379
210121
210122
210331
210280
210123
210124
210282
F
C
D
F
C
C
C
E
S
C
0568
0076
0359
0007
0549
1077
0728
0014
0896
0578
210125
210295
210126
210127
210312
210028
210128
210129
210005
210091
W 0006 210309
F 0293 210112
V 0157 210283
G 0097
G 0104
G 0205
G 0209
G 0217
G 0218
G 0244
G 0245
G 0278
G 0341
G 0342
G 0363
H 0025
H 0107
H 0116
H 0170
I 0093
I 0135
J 0013
J 0019
L 0027
L 0029
L 0055
S 0358 210120
L 0093
L 0122
L 0165
L 0169
L 0187
L 0196
L 0197
L 0278
L 0284
L 0299
L 0323
L 0360
M 0053
M 0101
M 0148
M 0150
W 0230 210134
M 0151
F
D
C
S
F
F
M 0256
M 0263
M 0264
M 0277
M 0334
M 0374
M 0478
F 0121 210284
F 0131 210285
F
F
C
T
S
F
F
H
0332
0123
0664
0105
0965
0288
0343
0214
210320
210286
210256
210288
210088
210289
210133
210132
0516
0036
0369
0185
0491
0506
210136
210260
210265
210137
210089
210138
S 0582
M 0231
P 0546
G 0043
G 0178
G 0171
210139
210140
210294
210321
210290
210141
136
M 0505
M 0521
M 0523
M 0524
gâteaux (moules à --- )
gaufriers non électriques
glace (seaux à --- )
glaces [matières premières]
glacières portatives, non
électriques
glaçons (moules à --- )
gobelets
gobelets en papier ou en matières
plastiques
gourdes
grils [ustensiles de cuisson]
grils (supports de --- )
guipons
hanaps
houppes à poudrer
housses pour planches à repasser
huiliers
insectes (pièges à --- )
isolantes (bouteilles --- )
jardinage (gants de --- )
jattes
laine de verre autre que pour
l’isolation
laine (déchets de --- ) pour le
nettoyage
lait (plaques pour empêcher le --- )
de déborder
lampes (brosses pour verres de --- )
lances pour tuyaux d’arrosage
laver (planches à --- )
lèchefrites
légumiers
lessive (cuviers à --- )
lessive (séchoirs à --- )
linge (étendoirs à --- )
linge (pinces à --- )
liqueurs (services à --- )
litière (bacs à --- )
louches de cuisine
majolique
mangeoires pour animaux
marmites
marmites autoclaves non
électriques
marmites (fermetures pour
couvercles de --- )
mélangeurs manuels [shakers]
ménage (éponges de --- )
ménage (ustensiles de --- )
menus (porte-cartes de --- )
meubles (essuie- --- )
miettes (ramasse- --- )
mosaïques en verre non pour la
construction
mouches (chasse- --- )
moules [ustensiles de cuisine]
moules à glaçons
moules de cuisine
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0031
W 0006
I 0003
P 0472
C 0695
210142
210309
210196
210143
210261
I 0007 210099
G 0210 210232
C 1064 210318
D 0327
G 0294
G 0291
T 0081
T 0048
P 0624
I 0174
O 0024
I 0113
I 0127
G 0043
B 0598
G 0156
210144
210145
210146
210147
210291
210148
210093
210292
210150
210046
210321
210039
210152
W 0342 210163
P 0487 210107
L 0042
N 0120
W 0053
F 0516
V 0048
L 0357
C 0589
D 0359
C 0590
L 0265
L 0285
B 0164
M 0043
F 0069
C 0861
A 0491
210052
210012
210006
210136
210154
210106
210205
210126
210313
210155
210306
210156
210157
210074
210101
210236
C 0578 210091
M 0339
S 0750
U 0045
M 0225
F 0568
C 1037
M 0413
210082
210280
210159
210064
210125
210160
210161
F 0380
M 0452
I 0007
C 0855
210069
210079
210099
210103
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0532 moulins à usage domestique à
main
N 0036 nécessaires de toilette
N 0039 nécessaires pour pique-niques
[vaisselle]
N 0049 nettoyage (déchets de laine pour
le --- )
N 0054 nettoyage (étoupe de --- )
N 0056 nettoyage (instruments de --- )
N 0059 nettoyage (torchons [chiffons] de --- )
N 0060 nettoyer (tampons à --- )
N 0064 nichets
N 0104 nouilles [instruments à main]
(appareils à faire des --- )
O 0034 oiseaux (bagues pour --- )
O 0035 oiseaux (baignoires d’ --- ) *
O 0038 oiseaux (cages à --- )
O 0060 ongles (brosses à --- )
O 0071 opales (verres --- )
O 0072 opalines
O 0156 ouvre-bouteilles
O 0157 ouvre-gants
P 0006 paille de fer pour le nettoyage
P 0021 pain (corbeilles à --- )
P 0026 pain (planches à --- )
P 0069 pantalons (presses pour --- )
P 0070 pantalons (tendeurs de --- )
P 0099 papier hygiénique (distributeurs
de --- )
P 0100 papier hygiénique (porte-rouleaux
pour --- )
P 0157 parfum (pulvérisateurs de --- )
P 0158 parfum (vaporisateurs à --- )
P 0162 parfums (brûle- --- )
P 0181 passe-thé
P 0182 passoires
P 0220 pâtisserie (rouleaux à --- )
P 0236 peau (éponges abrasives pour la --- )
P 0242 peaux chamoisées pour le
nettoyage
P 0244 peaux de daim pour le nettoyage
P 0261 peignes
P 0263 peignes électriques
P 0264 peignes (étuis pour --- )
P 0293 pelles [accessoires de table]
P 0295 pelles à tartes
P 0326 percolateurs à café non électriques
P 0431 pieds (chausse- --- )
P 0439 pièges à insectes
P 0499 pinces à linge
P 0515 pipettes [tâte-vin]
P 0517 pique-niques (nécessaires pour --- )
[vaisselle]
P 0560 planches à découper pour la
cuisine
P 0563 planches à laver
P 0564 planches à pain
P 0565 planches à repasser
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0297 210162
T 0309 210115
P 0344 210170
W 0342 210163
C 0549 210312
C 0544 210104
C
S
N
N
0548
0156
0051
0107
210077
210168
210164
210327
R 0252
B 0408
B 0412
N 0001
O 0070
O 0071
B 0579
G 0171
S 0896
B 0669
B 0671
T 0487
T 0489
T 0311
210018
210019
210059
210050
210166
210167
210048
210141
210005
210017
210169
210171
210172
210116
T 0312 210335
P
P
P
T
S
R
A
C
0258
0258
0256
0105
0964
0317
0009
0343
210228
210228
210056
210288
210174
210175
210331
210263
C
C
C
C
S
P
C
S
I
C
P
P
0343
0732
0733
0728
0153
0351
0671
0351
0113
0590
0415
0344
210263
210076
210176
210128
210102
210177
210257
210213
210150
210313
210178
210170
C 1116 210108
W 0053 210006
B 0671 210169
I 0175 210179
137
P 0566 planches à repasser (housses
pour --- )
P 0587 plantes (supports pour --- )
[arrangements floraux]
P 0620 plateaux à usage domestique
P 0621 plateaux à usage domestique en
papier
P 0629 plats
P 0631 plats (couvercles de --- )
P 0632 plats en papier
P 0654 plumeaux
P 0677 poches à douilles
P 0685 poêles à frire
P 0686 poêlons
P 0696 poils pour la brosserie
P 0721 poivre (moulins à --- ) à main
P 0723 poivriers
P 0727 polir [rendre brillant] (matériel
pour --- ) à l’exception des
préparations, du papier et de la
pierre
P 0729 polir (appareils et machines non
électriques à --- ) à usage
domestique
P 0730 polir (cuir à --- )
P 0747 pommes d’arrosoirs
P 0777 porc (soies de --- )
P 0779 porcelaines
P 0787 porte-blaireaux
P 0789 porte-cartes de menus
P 0795 porte-couteaux pour la table
P 0798 porte-cure-dents
P 0800 porte-éponges
P 0817 porte-rouleaux pour papier
hygiénique
P 0844 porte-savon
P 0846 porte-serviettes
P 0848 porte-serviettes (anneaux et
barres --- )
P 0868 pot (cache- --- ) non en papier
P 0882 poteries
P 0885 pots
P 0886 pots à fleurs
P 0889 pots (couvercles de --- )
P 0890 pots de chambre
P 0894 poubelles
P 0900 poudrer (houppes à --- )
P 0902 poudriers
P 0935 presse-ail [ustensiles de cuisine]
P 0937 presse-fruits non électriques à
usage ménager
P 0945 presses pour pantalons
P 1020 pulvérisateurs de parfum
R 0050 rafraîchir (seaux à --- )
R 0062 ramasse-miettes
R 0072 râpes [ustensiles de ménage]
R 0095 ratières
R 0138 récipients à boire
R 0139 récipients calorifuges
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0174 210093
H 0214 210132
T 0446 210267
T 0447 210180
D
D
P
F
C
F
S
H
P
P
P
0164
0163
0108
0053
0807
0516
0103
0026
0235
0237
0550
210208
210269
210173
210281
210315
210136
210181
210055
210184
210185
210187
P 0544 210186
P 0548
N 0121
P 0355
P 0568
S 0285
M 0225
K 0049
T 0362
S 0749
T 0312
210100
210183
210188
210189
210241
210064
210090
210275
210124
210335
S 0614 210191
N 0018 210210
T 0382 210334
F
P
P
F
P
C
D
P
P
P
F
0345
0603
0598
0343
0584
0341
0376
0624
0618
0662
0506
210253
210193
210153
210133
210092
210192
210194
210148
210195
210332
210138
T 0487
P 0258
I 0003
C 1037
G 0255
R 0075
D 0331
H 0167
210171
210228
210196
210160
210197
210198
210034
210062
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
R 0142 récipients (écouvillons pour
nettoyer les --- )
R 0151 récipients pour le ménage ou la
cuisine
R 0157 récurer (tampons à --- ) métalliques
R 0167 réfrigérantes (bouteilles --- )
R 0171 réfrigération d’aliments (articles
de --- ) contenant des fluides
d’échange de chaleur, à usage
domestique
R 0227 repasser (planches à --- )
R 0228 repasser (supports de fers à --- )
R 0365 ronds de serviettes
R 0399 rouleaux à pâtisserie
S 0045 sacs isothermes
S 0061 saladiers
S 0064 salières
S 0107 savon (boîtes à --- )
S 0109 savon (distributeurs de --- )
S 0110 savon (porte- --- )
S 0151 seaux
S 0162 séchoirs à lessive
S 0177 seilles
S 0232 seringues pour l’arrosage des fleurs
et des plantes
S 0238 serpillières [wassingues]
S 0255 services [vaisselle]
S 0259 serviettes (anneaux et barres porte--- )
S 0267 serviettes en papier (boîtes pour la
distribution de --- ) métalliques
S 0273 serviettes (porte- --- )
S 0275 serviettes (ronds de --- )
S 0320 silice fondue [produit mi-ouvré]
autre que pour la construction
S 0322 silice vitrifiée (fibres de --- ) non à
usage textile
S 0331 siphons pour eaux gazeuses
S 0364 soies d’animaux [brosserie et
pinceaux]
S 0400 sorbetières
S 0403 soucoupes
S 0444 souliers (cornes à --- )
S 0446 souliers (formes [embauchoirs]
pour --- )
S 0456 soupières
S 0458 sourcils (brosses à --- )
S 0462 souricières
S 0484 spatules [ustensiles de cuisine]
S 0510 statues en porcelaine, en terre cuite
ou en verre
S 0516 statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre
S 0561 sucriers
S 0599 surtouts de table
T 0017 table (surtouts de --- )
T 0081 tamis [ustensiles de ménage]
T 0083 tamiseurs de cendres [ustensiles
de ménage]
T 0086 tampons à nettoyer
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0729 210278
C 0830 210199
S 0102 210066
R 0148 210047
F 0404 210293
I
F
N
R
I
S
S
S
S
S
B
C
B
S
0175
0293
0019
0317
0186
0039
0047
0606
0611
0614
0735
0589
0735
1128
210179
210112
210200
210175
210323
210203
210204
210037
210117
210191
210023
210205
210023
210206
C 0585 210303
S 0257 210207
T 0382 210334
B 0616 210036
N 0018 210210
N 0019 210200
F 0585 210308
V 0157 210283
S 0482 210118
B 0704 210010
V
S
S
S
0118
0105
0351
0358
210211
210212
210213
210120
S 0687
E 0219
M 0458
S 0709
S 0860
210214
210215
210216
210330
210217
F 0131 210285
S
E
E
S
C
1030
0159
0159
0409
0506
210218
210219
210219
210097
210067
S 0156 210168
138
T
T
T
T
T
T
T
T
0087
0104
0121
0133
0139
0140
0185
0203
T 0204
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
U
U
U
0229
0230
0231
0234
0235
0237
0276
0277
0278
0283
0336
0339
0343
0350
0401
0578
0015
0019
0021
U
V
V
V
V
V
0022
0006
0029
0039
0040
0108
V 0138
V 0139
V 0141
V 0142
V 0144
V 0147
V 0150
V 0155
V 0157
V
V
V
V
V
V
V
0166
0167
0174
0178
0182
0213
0242
tampons abrasifs pour la cuisine
tapettes pour battre les tapis
tapis (tapettes pour battre les --- )
tartes (pelles à --- )
tasses
tâte-vin [pipettes]
tendeurs de vêtements
terrariums d’appartement [culture
des plantes]
terrariums d’appartement
[vivariums]
thé (boîtes à --- )
thé (boules à --- )
thé (filtres à --- )
thé (passe- --- )
thé (services à --- )
théières
tire-bottes
tire-bouchons
tire-boutons
tirelires non métalliques
toilette (brosses de --- )
toilette (éponges de --- )
toilette (nécessaires de --- )
toilette (ustensiles de --- )
torchons [chiffons] de nettoyage
tuyaux d’arrosage (lances pour --- )
urnes*
ustensiles de cuisine
ustensiles de cuisson non
électriques
ustensiles de ménage
vaisselle
vaporisateurs à parfum
vases
vases de nuit
véhicules (verre pour vitres de --- )
[produit semi-fini]
verre auquel sont incorporés de fins
conducteurs électriques
verre brut ou mi-ouvré à l’exception
du verre de construction
verre émaillé
verre en poudre pour la décoration
verre (fibres de --- ) autres que pour
l’isolation ou à usage textile
verre (fils de --- ) non à usage textile
verre (laine de --- ) autre que pour
l’isolation
verre peint
verre pour vitres de véhicules
[produit semi-fini]
verres [récipients]
verres à boire
verres de lampes (brosses pour --- )
verres opales
verseurs (becs --- )
vêtements (tendeurs de --- )
vin (tâte- --- ) [pipettes]
N°(angl.)
D’ORDRE
A
C
C
P
C
P
C
I
0007
0161
0161
0351
1060
0415
0606
0067
N° DE
BASE
210259
210008
210008
210177
210220
210178
210221
210305
I 0068 210338
T
T
T
T
T
T
B
C
B
P
T
T
T
T
C
N
U
K
C
0099
0103
0105
0105
0104
0110
0548
0902
0810
0356
0308
0314
0309
0315
0548
0120
0042
0035
0867
210038
210248
210288
210288
210209
210222
210041
210043
210223
210224
210051
210123
210115
210225
210077
210012
210226
210273
210274
U 0045
T 0027
P 0258
V 0042
C 0341
G 0141
210159
210227
210228
210190
210192
210231
G 0143 210229
G 0152 210149
E 0125 210119
P 0626 210114
F 0121 210284
F 0123 210286
G 0156 210152
G 0161 210230
G 0141 210231
G 0149
D 0328
L 0042
O 0070
S 0766
C 0606
P 0415
210085
210319
210052
210166
210027
210221
210178
N°(fr.)
D’ORDRE
V 0280 vitres de véhicules (verre pour --- )
[produit semi-fini]
V 0307 volaille (anneaux pour la --- )
V 0320 volières [cages à oiseaux]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0141 210231
P 0614 210011
B 0412 210059
139
IIe partie
Classe 22
N°(fr.)
D’ORDRE
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes); matières de rembourrage (à
l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
A 0129 aérage (cloisons d’ --- ) en toile à
voiles goudronnée [pour les
mines]
A 0324 algues de mer [matières de
rembourrage]
A 0540 animaux (poils d’ --- )
B 0001 bâches *
B 0141 bandelettes pour attacher la vigne
B 0144 bandes à lier non métalliques
B 0526 bois (copeaux de --- )
B 0543 bois (laine de --- )
B 0555 bois (sciure de --- )
B 0638 bonneterie (sacs de lavage de --- )
B 0735 bourres [rembourrures]
B 0736 bourrette
B 0749 bouteilles (enveloppes pour --- ) en
paille
B 0757 bouteilles (paillons pour --- )
B 0806 bretelles non métalliques pour la
C 0025 câbles non métalliques
C 0151 camouflage (bâches de --- )
C 0153 camouflage (filets de --- )
C 0205 capitons ni en caoutchouc, ni en
C 0206 capoc
C 0460 chameau (poils de --- )
C 0480 chanvre
C 0714 cheveux
C 0951 cloisons d’aérage en toile à voiles
goudronnée [pour les mines]
C 0973 coco (fibres de --- )
C 0979 cocons
C 1227 copeaux de bois
C 1247 cordages non métalliques
C 1248 corde (échelles de --- )
C 1251 cordes *
C 1253 cordes de fouets
C 1255 cordes de remorquage de véhicules
C 1264 cordons de fenêtres à guillotine
C 1266 cordons de suspension
C 1333 coton brut
C 1334 coton (déchets de --- ) [bourre]
C 1336 coton (étoupe de --- )
C 1547 crin *
C 1549 crins de cheval
D 0022 déchets de coton [bourre]
D 0316 duvet [plumes]
E 0088 échelles de corde
E 0162 édredon [plumes]
E 0218 élingues non métalliques pour la
E 0227 emballage [rembourrage] (matières
d’ --- ) ni en caoutchouc, ni en
E 0228 emballage (cordes d’ --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0085 220001
S 0223 220074
A 0301
T 0084
S 1005
B 0109
W 0320
W 0326
S 0120
B 0044
F 0318
R 0085
S 0986
220065
220002
220003
220078
220004
220005
220006
220106
220007
220008
220080
S 0986 220080
B 0631 220081
C
C
C
P
0020
0065
0066
0015
220084
220085
220009
220030
K
C
H
H
T
0004
0061
0187
0009
0085
220047
220012
220013
220017
220001
C 0654
C 0658
W 0320
R 0339
R 0335
R 0337
W 0224
C 0113
S 0092
C 0893
R 0081
C 0948
C 0947
A 0301
H 0273
C 0948
D 0270
R 0335
E 0046
S 0572
220018
220019
220004
220020
220023
220021
220022
220103
220088
220089
220025
220090
220026
220065
220027
220090
220028
220023
220029
220083
P 0007 220031
P 0012 220091
140
E 0231 emballage (ficelles d’ --- )
E 0239 emballages en paille pour bouteilles
E 0246 embourrage (matières d’ --- ) ni en
caoutchouc, ni en matières
plastiques
E 0364 enveloppes en paille pour bouteilles
E 0509 étoupe
F 0043 fenêtres à guillotine (cordons de --- )
F 0145 fibres de carbone à usage textile
F 0147 fibres de silice vitrifiée à usage
textile
F 0149 fibres de verre à usage textile
F 0154 fibres en matières plastiques à
usage textile
F 0158 fibres textiles
F 0160 ficelles
F 0183 filets *
F 0187 filets de pêche
F 0192 filets (fils de --- )
F 0205 fils à lier non métalliques
F 0213 fils de filets
F 0240 filtrantes (matières --- ) [ouate]
F 0283 fleurets de soie
F 0298 flocons de laine
F 0366 fouets (cordes de --- )
F 0368 fouets (mèches de --- )
G 0062 garcettes
G 0176 gerbes (liens de --- ) non métalliques
G 0274 goudronnée (toile --- )
H 0022 hamacs
H 0067 herbes pour le rembourrage
J 0009 jalousies (rubans de --- )
J 0071 jute
K 0004 kapok
L 0007 lacets [pièges]
L 0011 lacis
L 0021 laine brute ou traitée
L 0022 laine cardée
L 0024 laine de bois
L 0026 laine de rembourrage
L 0033 laine (flocons de --- )
L 0035 laine peignée
L 0155 lavage de bonneterie (sacs de --- )
L 0229 liber
L 0237 liens non métalliques
L 0238 liens non métalliques à usage
agricole
L 0240 lier (bandes à --- ) non métalliques
L 0242 lier (fils à --- ) non métalliques
L 0251 ligneuls
L 0264 lin brut [teillé]
L 0295 linters
L 0314 literie (plumes pour la --- )
M 0126 manutention de fardeaux (bretelles
non métalliques pour la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0013 220032
S 0986 220080
P 0015 220030
S
T
S
C
V
0986
0378
0092
0126
0156
220080
220014
220088
220087
220037
G 0139 220093
P 0460 220092
T 0172
S 0997
N 0057
F 0237
T 0550
T 0207
T 0550
F 0167
S 0449
W 0332
W 0224
W 0224
G 0076
S 0295
T 0084
H 0051
G 0254
L 0024
J 0068
K 0004
S 0595
N 0067
R 0084
C 0149
W 0326
U 0033
W 0332
C 0730
B 0044
L 0175
W 0361
B 0393
220076
220035
220094
220011
220039
220079
220039
220095
220040
220041
220022
220022
220036
220042
220002
220043
220044
220045
220046
220047
220048
220049
220050
220051
220005
220033
220041
220052
220106
220054
220063
220086
B 0109
T 0207
W 0148
R 0083
L 0263
F 0055
B 0631
220078
220079
220055
220056
220101
220057
220081
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0128 manutention de fardeaux (élingues
M 0130 manutention de fardeaux (sangles
M 0163 marquises en matières
synthétiques
M 0164 marquises en matières textiles
M 0239 mèches de fouets
M 0390 mines (cloisons d’aérage en toile à
voiles goudronnée pour les --- )
O 0135 ouate à filtrer
O 0138 ouate pour le rembourrage ou le
capitonnage
P 0009 paille pour le rembourrage
P 0018 paillons pour bouteilles
P 0097 papier (ficelles en --- )
P 0250 pêche (filets de --- )
P 0661 plumes pour la literie
P 0662 plumes pour le rembourrage
P 0695 poils d’animaux
P 0929 prélarts
R 0065 ramie (fibres de --- )
R 0073 raphia
R 0204 rembourrage (herbes pour le --- )
R 0205 rembourrage (laine de --- )
R 0207 rembourrage (matières de --- ) ni en
caoutchouc, ni en matières
plastiques
R 0208 rembourrage (plumes pour le --- )
R 0435 rubans de jalousies
S 0018 sachets [enveloppes, pochettes] en
matières textiles pour l’emballage
S 0025 sacs [enveloppes, pochettes] en
matières textiles pour l’emballage
S 0038 sacs de lavage de bonneterie
S 0046 sacs postaux
S 0049 sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises
en vrac
S 0075 sangles de chanvre
S 0079 sangles non métalliques pour la
S 0129 schappe [bourre]
S 0143 sciure de bois
S 0321 silice vitrifiée (fibres de --- ) à usage
textile
S 0336 sisal
S 0358 soie brute
S 0361 soie (fleurets de --- )
S 0479 spart (fibres de --- )
T 0193 tentes
T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses
brutes
T 0324 toile goudronnée
T 0355 toisons [poils d’animaux]
T 0399 tonte
V 0033 varech [matière de rembourrage]
V 0058 véhicules (bâches de --- )
V 0066 véhicules (cordes de remorquage
de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0572 220083
S 0975 220082
A 0511 220102
V 0143 verre (fibres de --- ) à usage textile
V 0235 vigne (bandelettes pour attacher
la --- )
V 0293 voiles [gréement]
V 0295 voiles pour ski à voile
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0139 220093
S 1005 220003
S 0033 220059
S 0034 220105
A 0512 220058
W 0224 220022
T 0085 220001
W 0001 220060
W 0003 220061
S 0980
S 0986
T 0551
F 0237
F 0055
F 0056
A 0301
T 0084
R 0061
R 0035
G 0254
U 0033
P 0015
220062
220080
220038
220011
220057
220064
220065
220002
220066
220067
220044
220033
220030
F 0056 220064
L 0024 220045
S 0006 220069
S 0006 220069
B 0044 220106
M 0034 220104
B 0051 220068
H 0188 220015
S 0975 220082
S 0144 220016
S 0120 220006
V 0156 220037
S
R
S
E
T
R
0484
0085
0449
0170
0159
0082
220077
220008
220040
220070
220071
220010
T
F
S
S
V
C
0084
0305
0374
0223
0067
0113
220002
220072
220073
220074
220075
220103
141
IIe partie
Classe 23
N°(fr.)
D’ORDRE
Fils à usage textile.
B 0841 broder (fils à --- )
C 0195 caoutchouc (fils de --- ) à usage
textile
C 0481 chanvre (fils de --- )
C 0697 chenille [fil]
C 0974 coco (fils de --- )
C 1337 coton (filés de --- )
C 1338 coton (fils de --- )
C 1356 coudre (fils à --- )
E 0178 élastiques (fils --- ) à usage textile
F 0179 filés
F 0203 fils *
F 0210 fils de caoutchouc à usage textile
F 0217 fils de verre à usage textile
F 0220 fils élastiques à usage textile
F 0226 fils en matières plastiques à usage
textile
J 0072 jute (fils de --- )
L 0031 laine filée
L 0032 laine (fils de --- )
L 0267 lin (fils de --- )
R 0102 rayonne (fils de --- )
R 0239 repriser (fils à --- )
S 0359 soie filée
S 0360 soie (fils de --- )
V 0146 verre (fils de --- ) à usage textile
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0111 230003
R 0366 230018
H
C
C
S
C
S
E
S
Y
R
F
E
T
0191
0391
0692
0788
0946
0268
0053
0791
0002
0366
0122
0053
0216
230005
230031
230006
230008
230002
230009
230019
230010
230001
230018
230017
230019
230020
J 0070
S 0792
W 0347
L 0242
R 0087
D 0013
S 0789
S 0451
F 0122
230011
230012
230004
230013
230014
230015
230016
230007
230017
142
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 24
N°(fr.)
D’ORDRE
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table.
A 0115 adhésifs (tissus --- ) collables à
chaud
A 0147 aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour
ballons --- )
A 0428 ameublement (tissus d’ --- )
B 0062 bain (linge de --- ) à l’exception de
l’habillement
B 0113 ballons aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour --- )
B 0174 bannières
B 0222 basins
B 0425 billards (tapis de --- )
B 0469 blanchets pour l’imprimerie en
matières textiles
B 0500 blutoir (étamine de --- )
B 0709 bougran
B 0831 brocarts
B 0846 broderie (tissus recouverts de
motifs dessinés pour la --- )
C 0131 calicot
C 0166 canevas pour la tapisserie ou la
broderie
C 0228 carafes (dessous de --- ) [linge de
table]
C 0482 chanvre (tissus de --- )
C 0483 chanvre (toile de --- )
C 0489 chapeaux (coiffes de --- )
C 0634 chaussures (étoffes à doublure
pour --- )
C 0649 chaussures (tissus pour --- )
C 0687 chemins de table
C 0699 chenillé (tissu --- )
C 0734 cheviottes [étoffes]
C 0886 cirées (toiles --- ) [nappes]
C 1002 coiffes de chapeaux
C 1340 coton (tissus de --- )
C 1341 cotonnades
C 1344 couchage (sacs de --- ) [enveloppes
cousues remplaçant les draps]
C 1425 courtepointes
C 1442 coussins (housses pour --- )
C 1453 coutil
C 1470 couvertures de lit
C 1471 couvertures de lit en papier
C 1474 couvertures de voyage
C 1481 couvre-lits
C 1483 couvre-pieds
C 1535 crêpe [tissu]
C 1537 crépon
D 0005 damas [étoffe]
D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) en
matières textiles
D 0145 dessous de carafes [linge de table]
D 0155 dessus-de-lit [couvre-lits]
D 0283 doublures [étoffes]
D 0302 drapeaux non en papier
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0077 240001
F 0003 240002
U 0029 240004
B 0170 240005
F 0003 240002
B
F
B
P
0113
0589
0375
0689
240006
240054
240007
240106
B
B
B
T
0524
0739
0705
0394
240009
240010
240011
240049
C 0054 240095
C 0093 240015
C 0626 240096
H
H
H
L
0190
0189
0112
0246
240017
240018
240019
240020
F 0002
T 0010
C 0389
C 0401
O 0034
H 0112
C 0941
C 0941
S 0546
240021
240022
240111
240023
240025
240019
240028
240028
240100
B
C
T
B
B
T
B
B
C
C
D
T
0242
0978
0224
0238
0243
0443
0242
0242
1023
1024
0003
0286
240029
240115
240031
240114
240032
240034
240029
240029
240035
240036
240037
240101
C
B
L
F
0626
0242
0254
0269
240096
240029
240039
240042
143
D
D
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
F
F
F
0303
0311
0163
0181
0252
0361
0456
0460
0478
0479
0500
0504
0008
0132
0152
F 0239
F 0275
F 0276
F 0435
F 0442
F 0519
G 0055
G 0134
G 0256
H 0017
H 0109
H
H
H
I
0113
0114
0115
0033
I 0045
I
J
J
L
L
L
L
L
0076
0023
0073
0030
0036
0269
0271
0273
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0274
0275
0277
0283
0288
0307
0308
0309
0310
0312
0328
draps
droguet
édredons [couvre-pieds de duvet]
élastiques (tissus --- )
embrasses en matières textiles
enveloppes de matelas
essuie-mains en matières textiles
essuie-verres
étamine
étamine de blutoir
étiquettes en tissu
étoffes *
fanions non en papier
feutre *
fibres de verre (tissus en --- ) à
usage textile
filtrantes (matières --- ) [matières
textiles]
flanelle [tissu]
flanelle de santé
frise [étoffe]
fromage (toiles à --- )
futaine
gants de toilette
gaze [tissu]
gommées (toiles --- ) autres que pour
la papeterie
haire [étoffe]
housses de protection pour
meubles
housses d’oreillers
housses pour abattants de toilettes
housses pour coussins
imprimerie (blanchets pour l’ --- ) en
matières textiles
imprimerie (tissus de soie pour
patrons d’ --- )
indienne
jersey [tissu]
jute (tissus de --- )
laine (étoffes de --- )
laine (tissus de --- )
lin (tissus de --- )
linceuls
linge de bain à l’exception de
l’habillement
linge de lit
linge de maison
linge de table non en papier
linge ouvré
lingerie (tissus pour la --- )
lit (couvertures de --- )
lit (couvertures de --- ) en papier
lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits]
lit (linge de --- )
literie [linge]
lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0310
D 0343
E 0047
E 0055
C 1083
M 0156
T 0384
G 0137
B 0774
B 0524
L 0003
M 0143
F 0269
F 0071
F 0119
240040
240044
240045
240046
240047
240030
240072
240048
240043
240009
240102
240012
240042
240027
240104
F 0160 240105
F 0277
S 0082
F 0476
C 0367
F 0589
W 0060
G 0090
G 0324
240050
240051
240052
240053
240054
240055
240056
240057
H 0038 240058
C 0984 240059
P
C
C
P
0363
0974
0978
0689
240112
240118
240115
240106
S 0448 240060
C 0055
J 0025
J 0069
W 0344
W 0344
L 0235
S 0390
B 0170
240061
240062
240063
240064
240064
240067
240041
240005
B
H
T
D
L
B
B
B
B
B
B
240068
240071
240070
240069
240038
240114
240032
240029
240068
240099
240029
0245
0303
0004
0112
0244
0238
0243
0242
0245
0241
0242
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
M 0035 mains (essuie- --- ) en matières
textiles
M 0048 maison (linge de --- )
M 0135 marabout [étoffe]
M 0208 matelas (enveloppes de --- )
M 0210 matelas (toile à --- )
M 0219 matières plastiques [succédanés du
tissu]
M 0335 meubles (étoffe pour --- )
M 0340 meubles (housses de protection
pour --- )
M 0346 meubles (revêtements de --- ) en
M 0347 meubles (revêtements de --- ) en
matières textiles
M 0350 meubles (tissu pour --- )
M 0439 moleskine [tissu]
M 0509 mouchoirs de poche en matières
textiles
M 0541 moustiquaires
M 0557 murales (tentures --- ) en matières
textiles
N 0008 nappes non en papier
N 0100 non-tissés [textile]
O 0103 oreillers (housses d’ --- )
O 0104 oreillers (taies d’ --- )
P 0221 patrons d’imprimerie (tissus de soie
pour --- )
P 0231 pavillons [drapeaux]
P 0235 peau d’animaux (tissus imitant la --- )
P 0552 plaids
P 0612 plastiques (matières --- )
[succédanés du tissu]
P 0852 portières [rideaux]
R 0066 ramie (tissus de --- )
R 0103 rayonne (tissus de --- )
R 0290 revêtements de meubles en
R 0291 revêtements de meubles en
matières textiles
R 0313 rideaux de douche en matières
textiles ou en matières plastiques
R 0317 rideaux en matières textiles ou en
R 0367 ronds de table non en papier
S 0035 sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps]
S 0257 serviettes à démaquiller en
matières textiles
S 0260 serviettes de table en matières
textiles
S 0262 serviettes de toilette en matières
textiles
S 0279 sets de table non en papier
S 0362 soie (tissus de --- )
S 0480 spart (tissus de --- )
T 0010 table (chemins de --- )
T 0013 table (linge de --- ) non en papier
T 0015 table (serviettes de --- ) en matières
textiles
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
T 0384 240072
H 0303
M 0090
M 0156
T 0228
P 0464
240071
240073
240030
240074
240081
U 0029 240004
C 0984 240059
F 0566 240075
F 0567 240117
U 0029 240004
M 0378 240077
H 0067 240078
M 0414 240079
W 0029 240103
T
N
P
P
S
0014
0106
0363
0364
0448
240033
240098
240112
240080
240060
F
F
T
P
0269
0004
0443
0464
240042
240003
240034
240081
D
R
R
F
0244
0060
0086
0566
240082
240083
240084
240075
F 0567 240117
S 0386 240119
C 1093 240085
T 0016 240097
S 0546 240100
T 0286 240101
T 0007 240076
F 0014 240087
P
S
E
T
T
T
0433
0447
0169
0010
0004
0007
240113
240088
240090
240022
240070
240076
144
T
T
T
T
T
T
0019
0056
0059
0112
0116
0194
T
T
T
T
T
T
0293
0295
0296
0297
0301
0302
T 0305
T 0308
T
T
T
T
T
0317
0319
0328
0329
0332
T 0340
T 0346
T 0354
T
T
T
V
V
0487
0513
0565
0114
0163
V
V
V
Z
0177
0276
0328
0001
table (tapis de --- ) non en papier
taffetas [tissu]
taies d’oreillers
tapis de billards
tapis de table non en papier
tentures murales en matières
textiles
tissu chenillé
tissus *
tissus à usage textile
tissus adhésifs collables à chaud
tissus élastiques
tissus en fibres de verre à usage
textile
tissus imitant la peau d’animaux
tissus recouverts de motifs
dessinés pour la broderie
toile *
toile à matelas
toiles à fromage
toiles cirées [nappes]
toiles gommées autres que pour la
papeterie
toilette (gants de --- )
toilette (serviettes de --- ) en
matières textiles
toilettes (housses pour abattants
de --- )
treillis [toile de chanvre]
tricots [tissus]
tulles
velours
verre (tissus en fibres de --- ) à
usage textile
verres (essuie- --- )
vitrages [rideaux]
voyage (couvertures de --- )
zéphyr [tissu]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0014
T 0033
P 0364
B 0375
T 0014
W 0029
240033
240091
240080
240007
240033
240103
C
F
F
A
E
F
240111
240008
240116
240001
240046
240104
0389
0001
0010
0077
0055
0119
F 0004 240003
T 0394 240049
C 0581
T 0228
C 0367
O 0034
G 0324
240013
240074
240053
240025
240057
W 0060 240055
F 0014 240087
C 0974 240118
T
K
T
V
F
0461
0051
0522
0103
0119
240016
240092
240089
240026
240104
G 0137
N 0055
T 0443
Z 0001
240048
240093
240034
240094
Classe 25
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0583
0862
0055
0058
0059
0063
0064
0067
0070
0135
0139
0202
0211
0215
0216
0276
0278
0317
0499
0501
0513
0636
0639
0641
0657
0659
0661
0770
0794
0803
0839
0035
0036
0124
0125
0139
0149
0221
0255
0325
0352
0361
C 0439
C 0449
C 0470
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0471
0484
0486
0490
0495
0566
0611
0613
0614
Vêtements, chaussures, chapellerie.
antidérapants pour chaussures
automobilistes (habillement pour --- )
bain (bonnets de --- )
bain (caleçons de --- )
bain (costumes de --- )
bain (maillots de --- )
bain (peignoirs de --- )
bain (sandales de --- )
bain (souliers de --- )
bandanas [foulards]
bandeaux pour la tête [habillement]
barrettes [bonnets]
bas
bas sudorifuges
bas (talonnettes pour les --- )
bavettes non en papier
bavoirs non en papier
bérets
blouses
boas [tours de cou]
body [justaucorps]
bonneterie
bonnets
bonnets de douche
bottes *
bottes (tiges de --- )
bottines
bouts de chaussures
bras (dessous-de- --- )
bretelles
brodequins
cache-col
cache-corset
caleçons
caleçons de bain
calottes
camisoles
capuchons [vêtements]
carcasses de chapeaux
casquettes
ceintures [habillement]
ceintures porte-monnaie
[habillement]
châles
chambre (robes de --- )
chancelières non chauffées
électriquement
chandails
chapeaux
chapeaux (carcasses de --- )
chapeaux en papier [habillement]
chapellerie
chasubles
chaussettes
chaussettes (fixe- --- )
chaussettes (supports- --- )
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0102
M 0430
B 0183
B 0186
B 0185
B 0185
B 0175
B 0178
B 0179
B 0097
H 0128
C 0104
S 0938
S 0943
H 0172
B 0346
B 0346
B 0322
O 0131
B 0500
T 0117
H 0287
C 0104
S 0384
B 0552
B 0551
H 0042
T 0273
D 0303
S 1089
L 0008
C 0696
C 0064
P 0086
B 0186
S 0527
B 0509
H 0228
H 0111
C 0104
B 0289
B 0299
250001
250002
250124
250125
250126
250126
250127
250004
250005
250148
250142
250012
250006
250007
250008
250128
250128
250009
250010
250011
250147
250013
250012
250158
250014
250040
250015
250016
250017
250018
250019
250021
250022
250023
250125
250024
250025
250027
250028
250012
250031
250160
S 0292 250032
D 0308 250033
F 0425 250133
S
H
H
P
H
C
S
S
S
1099
0117
0111
0103
0129
0362
0619
0616
0616
250034
250046
250028
250162
250047
250035
250036
250037
250037
145
C
C
C
C
C
C
0615
0616
0618
0619
0627
0628
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0629
0631
0632
0633
0635
0647
0650
0688
0689
0690
0693
1001
1004
1006
1015
1029
1051
1053
1056
1057
1059
1158
1298
1299
1312
1313
1314
1326
1327
1347
1349
1482
1497
C
C
C
C
C
C
D
D
D
D
1499
1603
1604
1635
1636
1691
0144
0152
0154
0284
D
E
E
E
0285
0084
0266
0267
chaussons
chaussures *
chaussures (antidérapants pour --- )
chaussures (bouts de --- )
chaussures de football
chaussures de football (crampons
de --- )
chaussures de plage
chaussures de ski
chaussures de sport *
chaussures (empeignes de --- )
chaussures (ferrures de --- )
chaussures (talonnettes pour --- )
chaussures (trépointes de --- )
chemises
chemises (empiècements de --- )
chemises (plastrons de --- )
chemisettes
coiffes
coiffures [chapellerie]
col (cache- --- )
collants
collets [vêtements]
cols
cols (faux- --- )
combinaisons [sous-vêtements]
combinaisons [vêtements]
combinaisons de ski nautique
confectionnés (vêtements --- )
corps (lingerie de --- )
corps (lingerie de --- ) sudorifuge
corselets
corset (cache- --- )
corsets
costumes
costumes de mascarade
couches en matières textiles
couches-culottes *
couvre-oreilles [habillement]
crampons de chaussures de
football
cravates
cuir (vêtements en --- )
cuir (vêtements en imitations du --- )
culottes
culottes (couches--) *
cyclistes (habillement pour --- )
dessous [sous-vêtements]
dessous-de-bras
dessus (vêtements de --- )
doublures confectionnées [parties
de vêtements]
douche (bonnets de --- )
écharpes
empeignes
empiècements de chemises
N°(angl.)
D’ORDRE
S
F
N
T
F
S
N° DE
BASE
0575
0428
0102
0273
0422
1014
250101
250003
250001
250016
250075
250134
B 0215
S 0498
B 0555
F 0432
F 0260
H 0171
W 0193
S 0338
S 0337
S 0335
J 0062
C 0104
H 0129
C 0696
T 0235
C 0698
C 0698
D 0084
S 0576
C 0731
W 0194
R 0097
U 0018
S 1098
C 0922
C 0064
C 0927
S 1038
M 0123
B 0003
B 0008
E 0001
S 1014
250105
250145
250141
250061
250048
250116
250118
250042
250072
250043
250044
250012
250047
250021
250051
250020
250020
250050
250146
250053
250052
250057
250026
250054
250055
250022
250078
250056
250153
250091
250058
250059
250134
N 0034
C 0604
C 0603
B 0686
B 0008
C 1139
U 0018
D 0303
O 0125
R 0098
250060
250151
250150
250063
250058
250065
250026
250017
250066
250068
S
S
F
S
250158
250070
250061
250072
0384
0095
0432
0337
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
F
F
F
F
F
0429
0508
0038
0089
0270
0337
0338
F 0371
F 0397
G 0001
G 0010
G 0028
G 0045
G 0187
G 0271
G 0353
G 0362
G 0374
H 0002
H 0004
H 0047
I 0020
J 0010
J 0016
J 0017
J 0024
J 0063
J 0064
J 0070
L 0126
L 0158
L 0168
L 0286
L 0287
L 0338
M 0033
M 0083
M 0085
M 0110
M 0117
M 0119
M 0182
M 0411
M 0412
M 0414
P 0032
P 0068
P 0072
P 0150
P 0164
P 0254
P 0266
P 0291
P 0292
P 0436
P 0549
P 0550
P 0617
espadrilles
étoles [fourrures]
faux-cols
ferrures de chaussures
fixe-chaussettes
football (chaussures de --- )
football (crampons de chaussures
de --- )
foulards
fourrures [vêtements]
gabardines [vêtements]
gaines [sous-vêtements]
galoches
gants [habillement]
gilets
gorge (soutiens- --- )
guêtres
guimpes [vêtements]
gymnastique (souliers de --- )
habillement (articles d’ --- ) *
habits *
hauts-de-forme
imperméables
jambières
jarretelles
jarretières
jerseys [vêtements]
jupes
jupons
justaucorps [body]
langes en matières textiles
lavallières
layettes
lingerie de corps
lingerie de corps sudorifuge
livrées
maillots
manchettes [habillement]
manchons [habillement]
manipules [liturgie]
manteaux
mantilles
masques pour dormir
mitaines
mitons
mitres [habillement]
paletots
pantalons
pantoufles
pardessus
parkas
pêcheurs (vestes de --- )
peignoirs
pèlerines
pelisses
pieds (sous- --- )
plage (chaussures de --- )
plage (costumes de --- )
plastrons de chemises
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
E
F
D
F
S
F
S
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
0171
0548
0084
0260
0616
0422
1014
250073
250074
250050
250048
250037
250075
250134
S 0140
F 0582
G 0001
G 0130
G 0014
G 0174
W 0015
B 0660
S 0707
W 0246
G 0360
C 0592
C 0592
T 0364
W 0133
L 0149
S 0937
G 0049
J 0026
S 0519
P 0293
T 0117
B 0003
A 0464
L 0093
U 0018
S 1098
L 0291
S 0478
C 1052
M 0478
M 0081
C 0632
M 0085
S 0542
M 0335
M 0335
M 0334
O 0132
T 0490
S 0575
O 0132
P 0134
V 0121
D 0308
P 0213
P 0214
T 0488
B 0215
B 0214
S 0335
250069
250049
250077
250079
250080
250067
250082
250114
250062
250084
250085
250045
250045
250076
250087
250088
250039
250038
250089
250090
250144
250147
250091
250157
250092
250026
250054
250093
250094
250095
250097
250098
250086
250152
250163
250099
250099
250100
250115
250064
250101
250115
250143
250159
250033
250102
250103
250083
250105
250104
250043
146
P 0678 poches de vêtements
P 0680 pochettes [habillement]
P 0811 porte-monnaie (ceintures --- )
[habillement]
P 1016 pull-overs
P 1040 pyjamas
R 0339 robes
R 0340 robes de chambre
S 0007 sabots [chaussures]
S 0069 sandales
S 0089 saris
S 0215 semelles
S 0217 semelles intérieures
S 0337 ski (chaussures de --- )
S 0339 ski nautique (combinaisons de --- )
S 0349 slips
S 0442 souliers *
S 0468 sous-pieds
S 0470 sous-vêtements
S 0471 sous-vêtements sudorifuges
S 0473 soutiens-gorge
S 0496 sport (chaussures de --- ) *
S 0499 sport (souliers de --- ) *
S 0562 sudorifuges (sous-vêtements --- )
S 0586 supports-chaussettes
S 0598 surtouts [vêtements]
T 0048 tabliers [vêtements]
T 0071 talonnettes pour les bas
T 0072 talonnettes pour les chaussures
T 0073 talons
T 0144 tee-shirts
T 0258 tiges de bottes
T 0316 toges
T 0496 trépointes de chaussures
T 0514 tricots [vêtements]
T 0570 turbans
U 0005 uniformes
V 0035 vareuses
V 0184 vestes
V 0185 vestes de pêcheurs
V 0186 vêtements *
V 0191 vêtements de gymnastique
V 0195 vêtements en cuir
V 0196 vêtements en imitations du cuir
V 0197 vêtements en papier
V 0207 vêtements (poches de --- )
V 0210 vêtements (sous--)
V 0265 visières [chapellerie]
V 0294 voiles [vêtements]
V 0296 voilettes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0530 250106
P 0526 250161
B 0299 250160
P 0759
P 0796
F 0481
D 0308
W 0327
S 0073
S 0089
S 0657
I 0103
S 0498
W 0194
U 0016
S 0362
T 0488
U 0018
S 1098
B 0660
B 0555
S 0765
S 1098
S 0616
O 0132
A 0389
H 0172
H 0171
H 0173
T 0120
B 0551
T 0306
W 0193
K 0054
T 0529
U 0023
S 1016
J 0001
V 0121
C 0592
C 0599
C 0604
C 0603
P 0095
P 0530
U 0018
C 0095
V 0102
V 0102
250107
250108
250109
250033
250110
250111
250154
250129
250041
250145
250052
250112
250130
250083
250026
250054
250114
250141
250132
250054
250037
250115
250096
250008
250116
250131
250155
250040
250117
250118
250071
250156
250119
250120
250121
250159
250045
250149
250151
250150
250122
250106
250026
250030
250123
250123
Classe 26
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0180
0181
0190
0192
0193
0194
0195
0197
0198
0202
0203
0206
0208
0209
0211
0697
0820
0866
B
B
B
B
B
B
0018
0037
0043
0102
0140
0148
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0187
0203
0411
0597
0640
0644
0645
0646
0647
0648
0683
0684
0722
0763
0769
0787
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
0798
0804
0811
0813
0832
0840
0847
0180
0331
0357
0492
C 0617
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
agrafes pour chaussures
agrafes pour vêtements
aiguilles *
aiguilles à coudre
aiguilles à relier
aiguilles à repriser
aiguilles à tricoter
aiguilles (boîtes à --- )
aiguilles (cassettes à --- )
aiguilles de cordonniers
aiguilles de selliers
aiguilles (étuis à --- )
aiguilles (pelotes d’ --- )
aiguilles pour peigneuses de laine
aiguilliers
argent (broderies en --- )
attaches pour vêtements
autruche (plumes d’ --- ) [accessoires
d’habillement]
badges ornementaux
baguettes de faux-cols
baguettes pour cols
baleines de corsets
bandeaux pour les cheveux
bandes auto-agrippantes [articles
de mercerie]
barbes postiches
barrettes [pinces à cheveux]
bigoudis *
boîtes à couture
bonnets à mèches
border (cordons à --- )
border (galons à --- )
border (lacets à --- )
bords pour vêtements
bordures [bords] pour vêtements
boucles [accessoires d’habillement]
boucles de souliers
boules à ravauder [repriser]
boutons *
boutons-pression
bracelets pour remonter les
manches
brassards
bretelles (attaches de --- )
brides [confection]
brides pour guider les enfants
broches [accessoires d’habillement]
broder (crochets à --- )
broderies
cannetilles
cassettes à aiguilles
ceintures (fermoirs de --- )
chapeaux (ornements de --- ) [non en
métaux précieux]
chaussures (agrafes pour --- )
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0349
F 0043
N 0039
S 0266
B 0387
D 0012
K 0053
B 0606
B 0606
S 0360
S 0010
N 0036
N 0037
N 0043
N 0036
S 0460
F 0043
O 0123
260001
260010
260002
260004
260006
260007
260009
260092
260092
260003
260008
260091
260078
260005
260091
260093
260010
260011
O 0101
C 0697
C 0697
C 0923
H 0010
H 0234
260113
260046
260046
260012
260013
260116
F
B
H
S
H
C
L
C
E
E
B
S
D
B
S
E
0021
0140
0018
0264
0017
0894
0009
0894
0026
0026
0736
0345
0010
0811
0594
0202
260014
260040
260017
260049
260115
260096
260019
260096
260018
260018
260097
260088
260020
260021
260022
260023
B
F
F
R
B
E
E
T
B
B
H
0659
0045
0043
0176
0714
0107
0108
0208
0606
0285
0113
260024
260026
260010
260025
260027
260051
260028
260029
260092
260031
260016
S 0349 260001
147
C
C
C
C
0626
0640
0642
0645
C 0698
C 0713
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
D
0717
0719
0720
0721
0722
0723
0724
0730
0752
0941
0967
1008
1052
1250
1260
1263
1270
1271
1311
1316
1317
1329
1354
1355
1406
1455
1555
1557
1558
1564
1692
0035
D
D
D
E
E
E
E
0086
0113
0281
0180
0315
0377
0389
E
E
F
F
F
F
F
0392
0519
0035
0039
0069
0078
0080
chaussures (crochets pour --- )
chaussures (lacets de --- )
chaussures (oeillets pour --- )
chaussures (parures pour --- ) [non
en métaux précieux]
chenille [passementerie]
chevelure (articles décoratifs pour
la --- )
cheveux (bandeaux pour les --- )
cheveux (épingles à --- )
cheveux (épingles à onduler les --- )
cheveux (filets pour les --- )
cheveux (nattes de --- )
cheveux (pinces à --- ) [barrettes]
cheveux postiches
cheveux (tresses de --- )
chiffres pour marquer le linge
clinquant [passementerie]
cocardes [passementerie]
colifichets [broderies]
cols (baguettes pour --- )
cordelières [cordons]
cordonniers (aiguilles de --- )
cordons à border
cordons (passe- --- )
cordons pour vêtements
corsages (agrafes de --- )
corsets (agrafes de --- )
corsets (baleines de --- )
cosys pour théières
coudre (aiguilles à --- )
coudre (dés à --- )
couronnes en fleurs artificielles
couture (boîtes à --- )
crochets [mercerie]
crochets à broder
crochets à tapis
crochets pour chaussures
cyclistes (pinces de --- )
décoratifs (articles --- ) pour la
chevelure
dentelles
dés à coudre
dossards
élastiques (rubans --- )
enfants (brides pour guider les --- )
épaulettes pour vêtements
épingles autres qu’articles de
bijouterie
épingles (pelotes d’ --- )
étuis à aiguilles
faux ourlets
faux-cols (baguettes de --- )
fermetures à glissière
fermetures pour vêtements
fermoirs de ceintures
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
S
S
0350
0352
0348
0354
N° DE
BASE
260033
260034
260036
260035
C 0390 260037
H 0031 260038
H 0010
H 0032
H 0021
H 0030
P 0435
B 0140
F 0024
P 0435
N 0132
T 0267
R 0345
E 0108
C 0697
C 0892
S 0360
C 0894
B 0511
C 0892
B 0479
H 0239
C 0923
T 0101
S 0266
S 0267
W 0364
S 0264
H 0241
E 0107
R 0371
S 0350
T 0486
H 0031
260013
260041
260039
260042
260044
260040
260043
260044
260045
260075
260085
260028
260046
260047
260003
260096
260090
260047
260048
260098
260012
260030
260004
260050
260099
260049
260052
260051
260122
260033
260119
260038
L
S
C
E
R
S
P
0011
0267
0750
0051
0176
0377
0386
260068
260050
260112
260095
260025
260118
260100
P
N
F
C
Z
F
B
0368
0036
0026
0697
0004
0043
0285
260055
260091
260056
260046
260053
260010
260031
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0115 festons [broderies]
F 0188 filets de pêche (navettes pour la
confection des --- )
F 0195 filets pour les cheveux
F 0285 fleurs artificielles
F 0286 fleurs artificielles (couronnes en --- )
F 0415 franges
F 0446 fruits artificiels
G 0029 galons
G 0222 glands [passementerie]
G 0223 glissière (fermetures à --- )
G 0361 guimperie [passementerie]
G 0364 guirlandes artificielles
H 0005 habits (fermetures pour --- )
H 0106 houppes [passementerie]
I 0102 insignes non en métaux précieux
J 0001 jabots [dentelles]
L 0006 lacets [cordons]
L 0008 lacets à border
L 0009 lacets de chaussures
L 0010 lacets (passe- --- )
L 0023 laine (cordons en --- )
L 0207 lettres pour marquer le linge
L 0272 linge (chiffres pour marquer le --- )
L 0279 linge (lettres pour marquer le --- )
M 0075 manches (bracelets pour remonter
les --- )
M 0157 marquer le linge (chiffres ou lettres
pour --- )
M 0279 mercerie * (articles de --- ) à
l’exception des fils
M 0356 mica (paillettes de --- )
M 0540 moustaches postiches
N 0016 nattes de cheveux
N 0024 navettes pour la confection des
filets de pêche
O 0013 oeillets pour chaussures
O 0014 oeillets pour vêtements
O 0041 oiseaux (plumes d’ --- ) [accessoires
d’habillement]
O 0059 onduler les cheveux (épingles à --- )
O 0083 or (broderies en --- )
O 0119 oripeaux [ornements de vêtements]
O 0120 ornement d’articles textiles (pièces
collables à chaud pour l’ --- )
[mercerie]
O 0121 ornementaux (badges --- )
O 0123 ornements de chapeaux [non en
métaux précieux]
O 0141 ourlets (faux --- )
P 0015 paillettes pour vêtements
P 0132 papillotes [bigoudis]
P 0176 parures pour chaussures [non en
métaux précieux]
P 0177 passe-cordons
P 0178 passe-lacets
P 0179 passementerie
P 0265 peigneuses de laine (aiguilles
pour --- )
P 0304 pelotes d’aiguilles
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0101 260057
S 0399 260058
H 0030
A 0428
W 0364
F 0480
A 0429
B 0640
T 0094
Z 0004
T 0471
A 0430
F 0043
T 0094
B 0026
F 0479
B 0640
C 0894
S 0352
B 0511
W 0346
L 0167
N 0132
L 0167
E 0202
260042
260059
260099
260060
260061
260062
260063
260053
260064
260065
260010
260063
260101
260066
260062
260096
260034
260090
260067
260069
260045
260069
260023
M 0390 260032
H 0001 260070
M 0257
F 0027
P 0435
S 0399
260071
260072
260044
260058
S 0348 260036
E 0231 260073
B 0415 260074
H 0021
G 0215
T 0267
P 0169
260039
260094
260075
260111
O 0101 260113
H 0113 260016
F
S
H
S
0026
0702
0020
0354
260056
260077
260121
260035
B
B
L
N
0511
0511
0011
0043
260090
260090
260068
260005
N 0037 260078
148
P
P
P
P
0305
0337
0419
0422
P 0423
P
P
P
P
P
P
P
P
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
S
S
S
S
S
S
T
T
T
T
T
T
V
V
V
0496
0503
0655
0771
0862
0863
0865
0948
0098
0200
0237
0238
0257
0321
0341
0375
0429
0430
0438
0442
0447
0043
0196
0248
0443
0445
0472
0111
0238
0409
0498
0500
0508
0187
0188
0189
V
V
V
V
V
0198
0199
0202
0203
0312
pelotes d’épingles
perruques
picots [dentelles]
pièces collables à chaud pour la
réparation d’articles textiles
pièces collables à chaud pour
l’ornement d’articles textiles
[mercerie]
pinces à cheveux [barrettes]
pinces de cyclistes
plumes [accessoires d’habillement]
pompons
postiches (barbes --- )
postiches (cheveux --- )
postiches (moustaches --- )
pression (boutons- --- )
ravauder (boules à --- )
reliure (aiguilles pour la --- )
repriser (aiguilles à --- )
repriser (boules à --- )
résilles
rideaux (rubans fronceurs pour --- )
robes (volants de --- )
rosettes [passementerie]
rubans [passementerie]
rubans [récompenses]
rubans élastiques
rubans fronceurs pour rideaux
ruches [habillement]
sacs (fermetures à glissière pour --- )
selliers (aiguilles de --- )
serre-tête
souliers (boucles de --- )
souliers (crochets de --- )
soutaches
tapis (crochets à --- )
théières (cosys pour --- )
toupets
tresses
tresses de cheveux
tricoter (aiguilles à --- )
vêtements (agrafes pour --- )
vêtements (attaches pour --- )
vêtements (bords [bordures]
pour --- )
vêtements (épaulettes pour --- )
vêtements (fermetures pour --- )
vêtements (oeillets pour --- )
vêtements (paillettes pour --- )
volants de robes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0368
W 0245
P 0345
H 0140
260055
260079
260080
260081
P 0169 260111
H
T
F
T
F
F
F
S
D
B
D
D
H
T
S
R
R
P
E
T
F
S
S
B
S
S
B
R
T
T
B
P
K
F
F
E
0027
0486
0054
0366
0021
0024
0027
0594
0010
0387
0012
0010
0030
0068
0518
0345
0227
0707
0051
0068
0478
0558
0010
0602
0345
0350
0640
0371
0101
0377
0640
0435
0053
0043
0043
0026
260015
260119
260082
260083
260014
260043
260072
260022
260020
260006
260007
260020
260042
260120
260084
260085
260076
260117
260095
260120
260086
260087
260008
260114
260088
260033
260062
260122
260030
260089
260062
260044
260009
260010
260010
260018
S
F
E
S
S
0377
0043
0231
0702
0518
260118
260010
260073
260077
260084
Classe 27
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0597
A 0861
B 0060
C 0273
C 0885
D 0117
G 0144
G 0317
G 0375
L 0292
M 0558
N 0015
N 0017
P
P
P
P
P
R
0003
0125
0126
0270
0557
0154
R
R
R
R
S
0292
0295
0296
0373
0338
S
S
T
T
T
T
T
T
0379
0469
0108
0109
0113
0118
0122
0123
T 0195
T 0321
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
antiglissants (tapis --- )
automobiles (tapis pour --- )
bain (descentes de --- ) [tapis]
carpettes
cirée (toile --- ) [linoléum]
descentes de bain [tapis]
gazon artificiel
gratte-pieds [paillassons]
gymnastique (tapis de --- )
linoléum
murales (tentures --- ) non en
matières textiles
nattes
nattes de corde tissée pour pistes
de ski
paillassons
papiers de tenture
papiers peints
peints (papiers --- )
planchers (revêtements de --- )
recouvrir les planchers (produits
servant à --- )
revêtements de planchers
revêtements de sols
revêtements de sols en vinyle
roseau (nattes de --- )
ski (nattes de corde tissée pour
pistes de --- )
sols (revêtements de --- )
sous-tapis
tapis *
tapis antiglissants
tapis de gymnastique
tapis pour automobiles
tapis-brosses [paillassons]
tapisserie [tentures murales] non en
matières textiles
tentures murales non en matières
textiles
toile cirée [linoléum]
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0101
C 0167
B 0172
C 0165
L 0257
B 0172
A 0442
D 0252
G 0359
L 0257
T 0069
270012
270010
270001
270011
270014
270001
270003
270008
270004
270014
270013
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0149 270006
M 0152 270017
D 0252
W 0038
W 0038
W 0038
F 0321
F 0321
270008
270007
270007
270007
270002
270002
F 0321
F 0321
V 0145
R 0123
M 0152
270002
270002
270016
270009
270017
F 0321
C 0164
C 0165
N 0101
G 0359
C 0167
D 0252
T 0069
270002
270015
270011
270012
270004
270010
270008
270013
T 0069 270013
L 0257 270014
149
IIe partie
Classe 28
N°(fr.)
D’ORDRE
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël.
A 0221 ailes delta
A 0229 air (chambres à --- ) pour ballons de
jeu
A 0255 air (pistolets à --- ) [jouets]
A 0462 amorces artificielles pour la pêche
A 0464 amorces fulminantes [jouets]
A 0466 amorces pour pistolets [jouets]
A 0529 animaux domestiques (jouets
pour --- )
A 0558 anneaux (jeux d’ --- )
A 0627 appeaux pour la chasse
A 0662 arbres de Noël (décorations pour --- )
excepté les articles d’éclairage et
les sucreries
A 0663 arbres de Noël en matières
synthétiques
A 0666 arbres de Noël (supports pour --- )
A 0677 arc (matériel pour le tir à l’ --- )
A 0685 arcs de tir
A 0693 arêtes de skis
A 0745 armes d’escrime
A 0828 attrapes [farces]
B 0097 balançoires
B 0110 balles de jeu
B 0111 balles de tennis (appareils de jet
de --- )
B 0114 ballons de jeu
B 0115 ballons de jeu (chambres à air
pour --- )
B 0150 bandes de billard
B 0218 bascule (chevaux à --- ) [jouets]
B 0220 base-ball (gants de --- )
B 0225 bassins [piscines, articles de jeu ou
de sport]
B 0263 batteurs (gants pour --- )
[accessoires de jeux]
B 0268 baudriers d’escalade
B 0362 biberons de poupées
B 0384 bicyclettes fixes d’entraînement
B 0385 bicyclettes fixes d’entraînement
(rouleaux pour --- )
B 0416 billard (bandes de --- )
B 0417 billard (billes de --- )
B 0418 billard (craie pour queues de --- )
B 0419 billard (procédés pour queues de --- )
B 0420 billard (queues de --- )
B 0421 billard (quilles de --- )
B 0422 billard (tables de --- )
B 0423 billard (tables de --- ) à prépaiement
B 0424 billards (dispositifs à marquer les
points pour --- )
B 0428 billes de billard
B 0430 billes pour jeux
B 0497 blocs de construction [jouets]
B 0498 blocs de départ pour le sport
B 0509 bobsleighs
B 0514 body boards
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0083 280127
B 0440 280001
A
B
P
C
T
0155
0055
0252
0102
0391
280117
280002
280118
280003
280004
R 0248 280005
H 0315 280180
O 0103 280119
C 0460 280006
C
A
B
E
F
P
S
B
T
0456
0405
0600
0025
0080
0634
1114
0077
0153
280120
280008
280007
280009
280130
280062
280010
280011
280173
P 0493 280012
B 0440 280001
B
R
B
S
0379
0291
0150
1110
280013
280014
280141
280095
B 0210 280015
C
D
S
R
0555
0232
0855
0311
280142
280016
280017
280059
B
B
C
B
B
S
B
C
B
0379
0374
0336
0376
0377
0525
0380
0687
0378
280013
280019
280020
280122
280121
280022
280123
280124
280021
B 0374
M 0092
B 0744
S 0854
B 0508
B 0512
280019
280023
280025
280174
280026
280177
150
B 0632 bonbons à pétards
B 0662 bottines-patins [combiné]
B 0672 bouchons [flotteurs] [attirail de
pêche]
B 0707 bougies (porte- --- ) pour arbres de
Noël
B 0721 boules à neige
B 0725 boules de jeu
B 0773 boxe (gants de --- )
B 0774 boyaux de raquettes
B 0898 bulles de savon [jouets]
C 0152 camouflage (écrans de --- ) [articles
de sport]
C 0172 cannes à pêche
C 0174 cannes de golf
C 0175 cannes de majorettes
C 0217 capsules fulminantes [jouets]
C 0266 carnaval (masques de --- )
C 0287 cartes à jouer
C 0289 cartes de bingo
C 0356 ceintures d’haltérophilie [articles de
sport]
C 0411 cerfs-volants
C 0412 cerfs-volants (tournettes pour --- )
C 0451 chambres à air pour ballons de jeu
C 0456 chambres de poupées
C 0545 chasse (appeaux pour la --- )
C 0706 chevaux à bascule [jouets]
C 0813 cibles
C 0814 cibles électroniques
C 0949 clochettes pour arbres de Noël
C 1159 confettis
C 1192 construction (jeux de --- )
C 1254 cordes de raquettes
C 1295 corporels (engins pour exercices --- )
C 1330 cotillon (objets de --- )
C 1494 craie pour queues de billards
C 1544 cricket (sacs de --- )
C 1566 crosses de golf [clubs de golf]
C 1567 crosses de golf (sacs pour --- ), avec
ou sans roulettes
C 1568 crosses de hockey
C 1641 culture physique (appareils de --- )
C 1646 culturisme (appareils pour le --- )
D 0007 dames (jeux de --- )
D 0009 damiers
D 0039 décorations pour arbres de Noël
excepté les articles d’éclairage et
les sucreries
D 0100 départ (blocs de --- ) pour le sport
D 0112 dés [jeux]
D 0163 détecteurs de touche [attirail de
pêche]
D 0236 disques pour le sport
D 0239 disques volants [jouets]
D 0275 dominos (jeux de --- )
E 0087 échecs (jeux d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0206 280027
S 0494 280028
B 0424 280154
C 0077 280029
S 0597
P 0495
B 0623
G 0352
S 0607
C 0067
280175
280030
280032
280033
280162
280195
R 0294
G 0223
T 0552
P 0252
T 0387
C 0155
B 0396
B 0305
280035
280034
280164
280118
280090
280191
280178
280176
K 0037
K 0036
B 0440
D 0234
H 0315
R 0291
T 0082
E 0093
B 0282
C 0811
B 0749
S 1002
P 0330
N 0115
C 0336
C 1025
G 0223
G 0221
280036
280037
280001
280104
280180
280014
280038
280193
280039
280192
280041
280042
280043
280045
280020
280047
280034
280061
H 0209
G 0361
B 0514
D 0285
D 0283
O 0103
280048
280129
280044
280049
280057
280119
S 0854 280174
D 0124 280050
B 0425 280155
D
F
D
C
0161
0381
0237
0392
280052
280158
280054
280055
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0095 échiquiers
E 0126 écrans de camouflage [articles de
sport]
E 0324 engins pour exercices corporels
E 0355 entraînement (bicyclettes fixes d’ --- )
E 0406 épuisettes pour la pêche
E 0417 escalade (baudriers d’ --- )
E 0426 escrime (armes d’ --- )
E 0427 escrime (gants d’ --- )
E 0428 escrime (masques d’ --- )
E 0546 exercices corporels (engins pour --- )
E 0547 exerciseurs [extenseurs]
E 0557 extenseurs [exerciseurs]
F 0009 farces [attrapes]
F 0023 fart
F 0099 fers à cheval pour jeux
F 0184 filets [articles de sport]
F 0185 filets à papillons
F 0269 fixations de skis
F 0279 fléchettes
F 0284 fleurets pour l’escrime
F 0304 flottes pour la pêche
F 0306 flotteurs pour la pêche
F 0339 football de salon (tables pour --- )
F 0513 fusils lance-harpons [articles de
sport]
G 0044 gants [accessoires de jeux]
G 0048 gants de base-ball
G 0049 gants de boxe
G 0050 gants de golf
G 0056 gants d’escrime
G 0246 gobelets pour jeux
G 0249 golf (cannes de --- )
G 0251 golf (crosses de --- ) [clubs de golf]
G 0252 golf (gants de --- )
G 0254 golf (sacs pour crosses de --- ), avec
ou sans roulettes
G 0373 gymnastique (appareils de --- )
H 0019 haltères
H 0020 haltérophilie (ceintures d’ --- )
[articles de sport]
H 0023 hameçons
H 0036 harnais pour planches à voile
H 0041 harpons (fusils lance- --- ) [articles de
sport]
H 0074 hochets
H 0075 hockey (crosses de --- )
H 0120 housses spécialement conçues
pour skis et planches de surf
J 0028 jetons pour jeux
J 0030 jeu (balles de --- )
J 0031 jeu (ballons de --- )
J 0032 jeu (boules de --- )
J 0033 jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le --- )
J 0034 jeux *
J 0036 jeux automatiques [machines] à
prépaiement
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0393 280056
C 0067 280195
P 0330
S 0855
L 0052
C 0555
F 0080
F 0078
F 0079
P 0330
C 0394
C 0394
P 0634
W 0151
H 0276
N 0060
N 0058
S 0497
D 0014
F 0395
F 0315
F 0315
T 0021
H 0102
280043
280017
280060
280142
280130
280132
280131
280043
280051
280051
280062
280063
280159
280064
280165
280066
280067
280068
280069
280069
280070
280071
G 0177
B 0150
B 0623
G 0224
F 0078
C 1062
G 0223
G 0223
G 0224
G 0221
280072
280141
280032
280153
280132
280074
280034
280034
280153
280061
G 0361 280129
D 0367 280075
B 0305 280176
F 0225 280076
H 0095 280167
H 0102 280071
R 0078 280077
H 0209 280048
B 0039 280166
C
B
P
P
B
0955
0077
0493
0495
0597
280040
280011
280012
280030
280031
G 0029 280079
A 0274 280189
151
J 0037 jeux autres que ceux conçus pour
moniteur
J 0038 jeux autres que ceux conçus pour
moniteur (appareils pour --- )
J 0039 jeux (billes pour --- )
J 0040 jeux de cartes
J 0041 jeux de table
J 0042 jeux (jetons pour --- )
J 0052 jouer (cartes à --- )
J 0053 jouets
J 0055 jouets pour animaux domestiques
K 0002 kaléidoscopes
L 0116 lance-harpons (fusils --- ) [articles de
sport]
L 0119 lance-pierres [articles de sport]
L 0208 leurres odorants pour la chasse ou
la pêche
L 0209 leurres pour la chasse ou la pêche
L 0249 lignes pour la pêche
L 0329 lits de poupées
M 0029 mah-jongs
M 0049 maisons de poupées
M 0096 manèges forains
M 0146 marionnettes
M 0177 masques de carnaval
M 0180 masques de théâtre
M 0181 masques d’escrime
M 0232 mâts pour planches à voile
M 0418 mobiles [jouets]
M 0429 modèles réduits de véhicules
M 0530 moulinets pour la pêche
M 0556 munitions pour pistolets à peinture
[accessoires de sport]
N 0003 nageurs (palmes pour --- )
N 0010 nasses [engins de pêche]
N 0041 neige artificielle pour arbres de
Noël
O 0142 ours en peluche
O 0148 outils de remise en place des
mottes de terre [accessoires de
golf]
P 0033 palets
P 0052 palmes pour nageurs
P 0131 papillons (filets à --- )
P 0136 parapentes
P 0213 patins à glace
P 0214 patins à roulettes
P 0215 patins à roulettes en ligne
P 0216 patins (bottines- --- ) [combiné]
P 0245 peaux de phoques [revêtements de
skis]
P 0249 pêche (attirail de --- )
P 0278 peinture (pistolets à --- ) [articles de
sport]
P 0307 peluche (ours en --- )
P 0308 peluches [jouets]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0035 280053
G 0036 280128
M 0092
C 0155
B 0493
C 0955
C 0155
T 0390
T 0391
K 0002
H 0102
280023
280191
280156
280040
280191
280024
280004
280190
280071
S 0570 280188
S 0141 280194
D 0034
L 0243
D 0230
M 0033
D 0233
F 0019
P 0783
T 0387
T 0180
F 0079
M 0135
M 0344
S 0128
R 0128
P 0041
280082
280084
280085
280160
280086
280157
280087
280090
280089
280131
280169
280145
280091
280092
280171
F 0309 280093
C 1019 280094
S 0596 280096
T 0119 280151
D 0215 280179
Q 0012
F 0309
N 0058
P 0127
I 0016
R 0309
I 0102
S 0494
S 0198
280097
280093
280165
280146
280099
280098
280182
280028
280100
F 0238 280083
G 0342 280170
T 0119 280151
P 0515 280161
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0350 pétards (bonbons à --- )
P 0372 phoques (peaux de --- ) [revêtements
de skis]
P 0469 pigeons d’argile [cibles]
P 0485 piñatas
P 0521 piscines [articles de jeu]
P 0527 pistolets [jouets]
P 0532 pistolets à peinture [articles de
sport]
P 0534 pistolets (amorces pour --- ) [jouets]
P 0567 planches à roulettes
P 0568 planches à voile
P 0569 planches à voile (harnais pour --- )
P 0570 planches à voile (mâts pour --- )
P 0571 planches de surf (sangles pour --- )
P 0572 planches pour le surfing
P 0625 plateaux tournants de roulette
P 0909 poupées
P 0910 poupées (biberons de --- )
P 0911 poupées (chambres de --- )
P 0912 poupées (lits de --- )
P 0913 poupées (maisons de --- )
P 0914 poupées (vêtements de --- )
P 0931 prépaiement (tables de billard à --- )
P 0955 prestidigitateurs (appareils de --- )
P 0962 procédés pour queues de billard
P 0988 protection (rembourrages de --- )
[parties d’habillement de sport]
P 0991 protège-coudes [articles de sport]
P 0993 protège-genoux [articles de sport]
P 0995 protège-tibias [articles de sport]
P 1024 punching-balls
P 1039 puzzles
Q 0011 queues de billard
Q 0012 queues de billard (craie pour --- )
Q 0013 queues de billard (procédés pour --- )
Q 0017 quilles [jeu]
Q 0018 quilles de billard
R 0014 racines pour la pêche
R 0016 racloirs pour skis
R 0075 raquettes
R 0076 raquettes à neige
R 0077 raquettes (boyaux de --- )
R 0078 raquettes (cordes de --- )
R 0209 rembourrages de protection [parties
d’habillement de sport]
R 0258 résine utilisée par les athlètes
R 0294 revêtements de skis
R 0404 rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entraînement
R 0411 roulette (plateaux tournants de --- )
R 0414 roulettes (patins à --- ) en ligne
S 0037 sacs de cricket
S 0048 sacs pour crosses de golf, avec ou
sans roulettes
S 0080 sangles pour planches de surf
S 0108 savon (bulles de --- ) [jouets]
S 0340 skis
S 0341 skis (arêtes de --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
E 0206 280027
S 0198 280100
C 0533
P 0370
S 1110
T 0388
G 0342
280101
280183
280095
280058
280170
C 0102
S 0489
S 0030
H 0095
M 0135
S 1075
S 1071
R 0352
D 0229
D 0232
D 0234
D 0230
D 0233
D 0231
C 0687
C 0812
B 0376
P 0737
280003
280148
280126
280167
280169
280172
280102
280181
280088
280016
280104
280085
280086
280103
280124
280105
280122
280147
E 0057
K 0042
S 0327
P 0781
J 0043
B 0377
C 0336
B 0376
S 0526
S 0525
G 0350
S 0160
R 0004
S 0600
G 0352
S 1002
P 0737
280143
280144
280046
280184
280168
280121
280020
280122
280106
280022
280107
280108
280081
280187
280033
280042
280147
R 0346 280186
S 0654 280109
R 0311 280059
R 0352
I 0102
C 1025
G 0221
280181
280182
280047
280061
S
S
S
E
280172
280162
280110
280009
1075
0607
0520
0025
152
S 0342 skis et planches de surf (housses
spécialement conçues pour --- )
S 0343 skis (fixations de --- )
S 0344 skis nautiques
S 0346 skis pour le surfing
S 0347 skis (racloirs pour --- )
S 0348 skis (revêtements de --- )
S 0350 slips de soutien pour sportifs
[articles de sport]
S 0352 société (jeux de --- )
S 0501 sportifs (slips de soutien pour --- )
[articles de sport]
S 0595 surf (housses spécialement
conçues pour skis et planches
de --- )
S 0596 surf (sangles pour planches de --- )
S 0597 surfing (planches pour le --- )
T 0033 tables de billard
T 0034 tables de billard à prépaiement
T 0042 tables pour football de salon
T 0043 tables pour tennis de table
T 0186 tennis de table (tables pour --- )
T 0187 tennis (filets de --- )
T 0236 théâtre (masques de --- )
T 0256 tibias (protège- --- ) [articles de sport]
T 0272 tir à l’arc (matériel pour le --- )
T 0286 tirs au pigeon
T 0314 toboggan [jeu]
T 0410 toupies [jouets]
T 0428 tournettes pour cerfs-volants
T 0444 traîneaux [articles de sport]
T 0493 tremplins [articles de sport]
T 0515 trictracs
T 0529 trottinettes
V 0046 véhicules [jouets]
V 0102 véhicules télécommandés [jouets]
V 0192 vêtements de poupées
V 0310 volants [jeux]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0039 280166
S 0497
W 0141
S 1072
S 0160
S 0654
M 0218
280066
280152
280125
280108
280109
280196
P 0138 280078
M 0218 280196
B 0039 280166
S
S
B
C
T
T
T
T
T
S
A
C
S
S
K
S
S
B
S
T
R
D
S
1075
1071
0380
0687
0021
0023
0023
0154
0180
0327
0405
0532
0566
0734
0036
0552
0774
0012
0154
0389
0019
0231
0398
280172
280102
280123
280124
280070
280111
280111
280065
280089
280046
280008
280080
280149
280112
280037
280113
280150
280114
280115
280163
280185
280103
280116
Classe 29
N°(fr.)
D’ORDRE
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
A 0272 albumine à usage alimentaire
A 0321 alginates à usage alimentaire
A 0325 algues (extraits d’ --- ) à usage
alimentaire
A 0330 alimentaires (graisses --- )
A 0337 aliments à base de légumes
fermentés [kimchi]
A 0344 aliments (gélatine pour --- )
A 0409 amandes préparées
A 0492 anchois
A 0647 arachides (beurre d’ --- )
A 0651 arachides préparées
B 0297 beignets aux pommes de terre
B 0350 beurre
B 0353 beurre (crème de --- )
B 0354 beurre d’arachides
B 0355 beurre de cacao
B 0356 beurre de coco
B 0466 blanc d’oeuf
B 0580 boissons lactées où le lait
prédomine
B 0687 boudin [charcuterie]
B 0715 bouillons
B 0717 bouillons (préparations pour faire
des --- )
B 0731 bouquets [crevettes roses] non
vivants
C 0031 cacao (beurre de --- )
C 0319 caséine à usage alimentaire
C 0349 caviar
C 0466 champignons conservés
C 0513 charcuterie
C 0544 chasse [gibier]
C 0768 chips [pommes de terre]
C 0791 choucroute
C 0811 chrysalides de vers à soie pour
l’alimentation humaine
C 0971 coco (beurre de --- )
C 0975 coco (graisse de --- )
C 0976 coco (huile de --- )
C 0978 coco (noix de --- ) séchées
C 1054 colza (huile de --- ) comestible
C 1101 compote de canneberges
C 1102 compote de pommes
C 1117 concentrés [bouillons]
C 1163 confits (fruits --- )
C 1164 confitures
C 1166 congelés (fruits --- )
C 1185 conserves de fruits
C 1186 conserves de légumes
C 1187 conserves de poisson
C 1188 conserves de viande
C 1189 consommés
C 1236 coquillages non vivants
C 1288 cornichons
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0177 290001
A 0201 290116
W 0173 290002
E 0030 290005
F 0084 290162
G 0098
A 0227
A 0286
P 0180
P 0186
P 0595
B 0799
B 0807
P 0180
C 0447
C 0651
W 0235
M 0281
290003
290117
290006
290007
290118
290148
290008
290011
290007
290009
290010
290012
290072
P 0751 290013
B 0719 290014
B 0593 290015
P 0638 290135
C 0447
C 0185
C 0265
M 0484
C 0353
G 0028
P 0591
S 0108
S 0453
290009
290119
290016
290120
290018
290050
290019
290020
290151
C 0651
C 0653
C 0655
C 0652
R 0069
C 0996
A 0388
B 0720
C 1046
J 0012
F 0485
F 0515
V 0060
F 0233
M 0187
S 0690
S 0314
G 0119
290010
290121
290122
290021
290022
290156
290155
290023
290035
290024
290025
290146
290152
290144
290147
290026
290082
290028
153
C
C
C
C
1518
1522
1539
1540
C
C
C
D
E
E
E
E
1552
1565
1574
0010
0116
0136
0284
0424
F 0015
F 0141
F 0189
F 0300
F 0318
F 0320
F 0443
F 0449
F 0450
F 0453
F 0454
F 0455
F 0459
F 0464
F 0465
F 0467
G 0148
G 0157
G 0185
G 0192
G 0284
G 0295
G 0296
G 0300
G 0301
H 0027
H 0078
H
H
H
H
I
J
J
J
J
K
0080
0105
0145
0174
0001
0011
0021
0061
0069
0005
crème [produit laitier]
crème fouettée
crevettes grises non vivantes
crevettes roses [bouquets] non
vivantes
cristallisés (fruits --- )
croquettes alimentaires
crustacés non vivants
dattes
écorces [zestes] de fruits
écrevisses non vivantes
en-cas à base de fruits
escargots (oeufs d’ --- ) pour la
consommation
farine de poisson pour
l’alimentation humaine
fèves conservées
filets de poissons
flocons de pommes de terre
foie
foie (pâtés de --- )
fromages
fruits conservés
fruits conservés dans l’alcool
fruits cuits
fruits (écorces [zestes] de --- )
fruits (en-cas à base de --- )
fruits (gelées de --- )
fruits (pulpes de --- )
fruits (salades de --- )
fruits (tranches de --- )
gélatine à usage alimentaire
gelées comestibles
gibier
gingembre [confiture]
graines de soja conservées à
usage alimentaire
graisse de coco
graisse (mélanges contenant de
la --- ) pour tartines
graisses comestibles
graisses comestibles (matières
grasses pour la fabrication de --- )
harengs
holothuries [concombres de mer]
non vivants
homards non vivants
hoummos [pâte de pois chiches]
huiles comestibles
huîtres non vivantes
ichtyocolle à usage alimentaire
jambon
jaune d’oeuf
juliennes [potages]
jus végétaux pour la cuisine
képhir
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 1009
W 0225
S 0389
P 0638
290033
290141
290138
290135
C
C
C
D
F
C
S
S
290035
290036
290037
290038
290115
290040
290160
290139
1046
1030
1041
0019
0501
1007
0591
0593
F 0241 290145
B 0225
F 0223
P 0592
L 0289
L 0290
C 0366
F 0503
F 0504
F 0511
F 0501
S 0591
F 0496
F 0507
F 0510
F 0490
G 0098
J 0020
G 0028
G 0125
S 0694
290123
290041
290154
290124
290088
290034
290017
290133
290043
290115
290160
290044
290045
290104
290131
290003
290048
290050
290051
290052
C 0653 290121
F 0048 290054
E 0030 290005
F 0051 290053
H 0200 290055
S 0197 290150
L 0310
H 0311
E 0032
O 0144
I 0183
H 0045
Y 0017
V 0055
V 0050
K 0007
290057
290158
290032
290061
290062
290063
290064
290066
290067
290070
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
K 0011 koumys
L 0013 lactées (boissons --- ) où le lait
prédomine
L 0038 lait
L 0043 lait caillé
L 0050 lait de soja [succédané du lait]
L 0054 lait (petit- --- )
L 0061 laitiers (produits --- )
L 0127 langoustes non vivantes
L 0145 lard
L 0178 légumes conservés
L 0180 légumes cuits
L 0181 légumes fermentés (aliments à
base de --- ) [kimchi]
L 0185 légumes (salades de --- )
L 0186 légumes séchés
L 0188 lentilles [légumes] conservées
M 0043 maïs (huile de --- )
M 0144 margarine
M 0147 marmelades
M 0255 mélanges contenant de la graisse
pour tartines
M 0331 mets à base de poisson
M 0433 moelle à usage alimentaire
M 0442 mollusques comestibles non
vivants
M 0518 moules [mollusques] non vivantes
N 0021 navette (huile de --- ) comestible
N 0067 nids d’oiseaux comestibles
N 0093 noix de coco séchées
N 0097 noix de palmiers (huile de --- )
[alimentation]
N 0099 noix préparées
O 0016 oeuf (blanc d’ --- )
O 0017 oeuf (jaune d’ --- )
O 0018 oeufs *
O 0023 oeufs d’escargots pour la
consommation
O 0024 oeufs en poudre
O 0030 oignons [légumes] conservés
O 0047 olive (huile d’ --- ) comestible
O 0048 olives conservées
O 0130 os (huile d’ --- ) comestible
P 0049 palme (huile de --- ) [alimentation]
P 0054 palourdes non vivantes
P 0206 pâtés de foie
P 0252 pêche (produits de la --- )
P 0255 pectine à usage alimentaire
P 0351 petit-lait
P 0417 piccalilli
P 0418 pickles
P 0711 pois conservés
P 0714 poisson
P 0715 poisson conservé
P 0717 poisson saumuré
P 0739 pollen préparé pour l’alimentation
P 0745 pommes chips
P 0746 pommes (compote de --- )
P 0752 pommes de terre (flocons de --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
K 0069 290071
M 0281 290072
M 0279
C 1067
S 0696
W 0222
M 0289
S 0737
B 0014
V 0059
V 0056
F 0084
290039
290161
290163
290073
290074
290075
290076
290029
290030
290162
V 0052
V 0057
L 0160
M 0041
M 0094
M 0106
F 0048
290102
290031
290077
290058
290078
290079
290054
F 0412 290125
A 0305 290081
M 0495 290083
M 0495
R 0069
E 0029
C 0652
P 0073
290083
290022
290143
290021
290059
N 0143
W 0235
Y 0017
E 0042
S 0593
290085
290012
290064
290086
290139
P 0625
O 0068
O 0060
O 0062
B 0533
P 0074
C 0523
L 0290
F 0227
P 0197
W 0222
P 0337
P 0340
P 0190
F 0227
F 0230
S 0054
P 0556
P 0591
A 0388
P 0592
290087
290089
290091
290090
290092
290084
290132
290088
290047
290093
290073
290094
290095
290096
290047
290136
290149
290134
290019
290155
290154
154
P 0869 potage (préparations pour faire
du --- )
P 0871 potages
P 0956 présure
P 0998 protéine pour l’alimentation
humaine
P 1017 pulpes de fruits
P 1028 purée de tomates
R 0061 raisins secs
S 0055 saindoux
S 0058 salades de fruits
S 0059 salades de légumes
S 0062 salaisons
S 0088 sardines
S 0098 saucisses
S 0102 saucisses panées
S 0103 saucissons
S 0104 saumon
S 0277 sésame (huile de --- )
S 0370 soja (graines de --- ) conservées à
usage alimentaire
S 0371 soja (lait de --- ) [succédané du lait]
S 0565 suif comestible
T 0058 tahini [pâte de graines de sésame]
T 0134 tartines (mélanges contenant de la
graisse pour --- )
T 0252 thon
T 0315 tofu
T 0374 tomates (jus de --- ) pour la cuisine
T 0375 tomates (purée de --- )
T 0425 tournesol (huile de --- ) comestible
T 0456 tranches de fruits
T 0520 tripes
T 0541 truffes conservées
V 0034 varech comestible grillé
V 0216 viande
V 0217 viande conservée
V 0218 viande de porc
V 0219 viande (extraits de --- )
V 0220 viande (gelées de --- )
V 0306 volaille [viande]
Y 0002 yaourt
Z 0002 zestes de fruits
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0688 290099
S 0690 290026
R 0189 290042
P 0742 290100
F
T
R
L
F
V
S
S
S
S
S
S
S
S
0507
0325
0055
0060
0510
0052
0055
0088
0112
0114
0112
0045
0260
0694
290045
290101
290027
290103
290104
290102
290098
290106
290097
290153
290097
290107
290060
290052
S
S
T
F
0696
1028
0036
0048
290163
290108
290157
290054
T 0523
T 0305
T 0324
T 0325
S 1057
F 0490
T 0474
T 0498
T 0293
M 0173
M 0183
P 0571
M 0178
M 0180
P 0613
Y 0012
F 0501
290109
290140
290110
290101
290111
290131
290112
290113
290159
290046
290137
290142
290068
290049
290114
290065
290115
Classe 30
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0322
0329
0331
0332
A
A
A
A
A
A
A
0403
0408
0440
0547
0549
0648
0665
A 0755
A 0756
A 0757
A 0804
A 0824
A
A
A
A
A
A
B
B
0884
0885
0886
0887
0888
0896
0251
0370
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0408
0445
0446
0447
0487
0560
0561
0562
0564
0571
B 0631
B 0711
B 0712
B
B
C
C
C
C
C
C
0807
0817
0030
0032
0034
0070
0071
0072
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
algues [condiments]
alimentaires (glaces --- )
alimentaires (pâtes --- )
alimentaires (poudres pour
glaces --- )
amandes (confiserie à base d’ --- )
amandes (pâte d’ --- )
amidon à usage alimentaire
anis [grains]
anis étoilé
arachides (confiserie à base d’ --- )
arbres de Noël (sucreries pour la
décoration d’ --- )
aromates autres que les huiles
essentielles
aromates pour gâteaux, autres que
les huiles essentielles
aromatiques (préparations --- ) à
usage alimentaire
assaisonnements
attendrir la viande (produits pour --- )
à usage domestique
avoine (aliments à base d’ --- )
avoine écachée
avoine (flocons d’ --- )
avoine (gruau d’ --- )
avoine mondée
azyme (pain --- )
bâtons de réglisse [confiserie]
bicarbonate de soude pour la
cuisson
bière (vinaigre de --- )
biscottes
biscuiterie
biscuits
blé (farine de --- )
boissons à base de cacao
boissons à base de café
boissons à base de chocolat
boissons à base de thé
boissons (aromates pour --- ) autres
que les huiles essentielles
bonbons
bouillie alimentaire à base de lait
bouillie de farine de maïs à l’eau ou
au lait
bricelets
brioches
cacao
cacao (boissons à base de --- )
cacao (produits de --- )
café
café (aromates de --- )
café (boissons à base de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0177
E 0031
P 0148
P 0629
300002
300136
300003
300137
A
A
S
A
S
P
C
300138
300004
300065
300006
300007
300139
300008
0221
0224
0843
0316
0841
0182
0809
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0300 300140
C 0039 300070
A 0416 300011
S 0216 300012
M 0185 300135
O 0003
O 0006
O 0002
O 0004
O 0007
U 0025
S 0921
B 0060
300144
300142
300145
300146
300143
300013
300147
300200
B 0270
R 0383
C 0858
B 0417
W 0203
C 0650
C 0676
C 0448
T 0107
B 0338
300148
300015
300018
300016
300063
300150
300149
300151
300187
300141
S 1104 300020
G 0306 300021
H 0223 300197
W 0007
B 0773
C 0645
C 0650
C 0649
C 0660
C 0666
C 0676
300022
300023
300024
300150
300025
300026
300010
300149
155
C 0081 café (préparations végétales
remplaçant le --- )
C 0084 café vert
C 0108 cake au riz
C 0163 candi (sucre --- ) à usage alimentaire
C 0169 cannelle [épice]
C 0210 câpres
C 0232 caramels [bonbons]
C 0261 cari [condiment]
C 0318 cary [condiment]
C 0364 céleri (sel de --- )
C 0403 céréales (en-cas à base de --- )
C 0404 céréales (préparations faites de --- )
C 0408 céréales séchées (flocons de --- )
C 0496 chapelure
C 0738 chicorée [succédané du café]
C 0786 chocolat
C 0787 chocolat (boissons à base de --- )
C 0792 chow-chow [condiment]
C 0812 chutneys [condiments]
C 0959 clous de girofle
C 1127 condiments
C 1160 confiserie
C 1426 couscous [semoule]
C 1486 crackers
C 1519 crème anglaise
C 1523 crème fouettée (produits pour
stabiliser la --- )
C 1527 crèmes glacées
C 1536 crêpes [alimentation]
C 1617 cuisine (sel de --- )
C 1622 cuisson (bicarbonate de soude pour
la --- )
C 1623 cuisson de produits alimentaires
(épaississants pour la --- )
C 1650 curcuma à usage alimentaire
C 1657 curry [condiment]
D 0037 décorations comestibles pour
gâteaux
E 0025 eau de mer pour la cuisine
E 0165 édulcorants naturels
E 0283 en-cas à base de céréales
E 0285 en-cas à base de riz
E 0376 épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires
E 0381 épice (pain d’ --- )
E 0382 épices
E 0449 essences pour l’alimentation à
l’exception des essences
éthériques et des huiles
essentielles
E 0566 extraits de malt pour l’alimentation
F 0017 farine (mets à base de --- )
F 0020 farines alimentaires
F 0041 fécule à usage alimentaire
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V 0061 300028
C
R
C
C
C
C
C
C
C
S
C
C
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
S
0675
0233
0084
0512
0099
0115
1076
1076
0271
0590
0311
0434
0677
0408
0445
0448
0454
0482
0609
0795
0808
0965
0991
1102
0930
300027
300178
300153
300030
300031
300032
300033
300033
300123
300195
300034
300161
300189
300036
300038
300151
300162
300182
300040
300041
300042
300163
300174
300175
300045
I
P
C
B
0005
0078
0864
0060
300046
300047
300049
300200
T 0196 300050
T 0539 300051
C 1076 300033
D 0032 300052
S
S
S
S
T
0192
1103
0590
0592
0196
300169
300053
300195
300196
300050
G 0127 300055
S 0727 300054
E 0173 300048
M 0057
F 0038
M 0164
S 0843
300164
300064
300057
300065
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0066
F 0142
F 0280
F 0296
F 0297
F 0299
F 0323
G 0093
G 0095
G 0096
G 0098
G 0099
G 0101
G 0156
G 0191
G 0194
G 0197
G 0199
G 0212
G 0213
G 0214
G 0231
G 0237
G 0262
G 0348
H 0021
H 0065
I
J
K
L
L
L
L
L
L
0086
0067
0007
0041
0042
0044
0211
0215
0217
L 0220
L 0222
L 0223
L 0228
M 0002
M 0003
M 0006
M 0038
M 0039
M 0040
M 0041
M 0042
M 0044
M 0045
ferments pour pâtes
fèves (farine de --- )
fleur de farine
flocons d’avoine
flocons de céréales séchées
flocons de maïs
fondants [confiserie]
gâteaux
gâteaux (aromates pour --- ) autres
que les huiles essentielles
gâteaux (décorations comestibles
pour --- )
gâteaux (pâte pour --- )
gâteaux (poudre pour --- )
gaufres
gelée royale pour l’alimentation
humaine non à usage médical
gingembre [condiment]
girofle (clous de --- )
glace à rafraîchir
glace brute, naturelle ou artificielle
glaces alimentaires
glaces alimentaires (liants pour --- )
glaces alimentaires (poudres
pour --- )
glucose à usage alimentaire
gluten à usage alimentaire
gommes à mâcher, non à usage
médical
gruaux pour l’alimentation humaine
halvas
herbes potagères conservées
[assaisonnements]
infusions non médicinales
jus de viande [sauces]
ketchup [sauce]
lait (cacao au --- )
lait (café au --- )
lait (chocolat au --- ) [boisson]
levain
levure *
levure en comprimés non à usage
médical
liaisons pour glaces alimentaires
liaisons pour saucisses
liants pour glaces alimentaires
liants pour saucisses
macaronis
macarons [pâtisserie]
mâcher (gommes à --- ), non à usage
médical
maïs (bouillie de farine de --- ) à l’eau
ou au lait
maïs (farine de --- )
maïs (flocons de --- )
maïs grillé
maïs grillé et éclaté [pop corn]
maïs moulu
maïs (paillettes de --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0087
B 0222
W 0203
O 0002
C 0434
C 0903
F 0401
C 0037
C 0039
300066
300058
300063
300145
300161
300043
300067
300029
300070
D 0032 300052
C 0033
C 0035
W 0007
R 0354
300072
300071
300022
300168
G 0126
C 0609
I 0009
I 0013
E 0031
B 0384
P 0629
300073
300040
300076
300075
300136
300074
300137
G 0189 300077
G 0199 300078
C 0403 300035
G 0301 300080
H 0044 300191
G 0041 300201
I 0080
M 0179
K 0009
C 0647
C 0662
C 0446
L 0141
Y 0004
Y 0007
300009
300193
300082
300083
300084
300085
300086
300087
300180
B 0384
S 0110
B 0384
S 0110
M 0002
M 0003
C 0403
300074
300088
300074
300088
300090
300089
300035
H 0223 300197
C
C
C
P
C
C
0904
0903
0913
0566
0908
0903
300059
300043
300092
300044
300091
300043
156
M 0046 maïs (semoule de --- )
M 0062 malt (biscuits de --- )
M 0064 malt (extraits de --- ) pour
l’alimentation
M 0067 malt pour l’alimentation humaine
M 0071 maltose
M 0189 massepain
M 0234 mayonnaises
M 0257 mélasse
M 0258 mélasse (sirop de --- )
M 0270 menthe (bonbons à la --- )
M 0272 menthe pour la confiserie
M 0330 mets à base de farine
M 0371 miel
M 0399 minoterie (produits de --- )
M 0544 moutarde
M 0546 moutarde (farine de --- )
M 0554 muesli
M 0562 muscade (noix --- )
N 0098 noix muscade
N 0103 nouilles
O 0113 orge égrugé
O 0114 orge (farine d’ --- )
O 0115 orge mondé
P 0014 paillettes de maïs
P 0020 pain
P 0022 pain d’épice
P 0029 pains (petits --- )
P 0185 pastilles [confiserie]
P 0190 pâte d’amandes
P 0195 pâte de fèves de soja [condiment]
P 0197 pâte pour gâteaux
P 0202 pâtés [pâtisserie]
P 0203 pâtés à la viande
P 0204 pâtes alimentaires
P 0207 pâtes de fruits [confiserie]
P 0209 pâtes (ferments pour --- )
P 0218 pâtisserie
P 0353 petits fours [pâtisserie]
P 0354 petits pains
P 0355 petits-beurre
P 0482 piments [assaisonnements]
P 0543 pizzas
P 0720 poivre
P 0750 pommes de terre (farine de --- ) à
usage alimentaire
P 0895 poudings
P 0896 poudre à lever
P 0898 poudre pour gâteaux
P 0927 pralines
P 0974 propolis pour l’alimentation
humaine [produit d’apiculture]
Q 0008 quatre-épices
Q 0015 quiches
R 0048 rafraîchir (glace à --- )
R 0100 ravioli
R 0183 réglisse [confiserie]
R 0198 relish [condiment]
R 0334 riz
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0224 300198
M 0054 300017
M 0057 300164
M 0059
M 0064
M 0109
M 0161
M 0362
G 0220
P 0239
M 0319
F 0038
H 0225
F 0339
M 0498
M 0500
M 0476
N 0136
N 0136
N 0108
B 0128
B 0130
B 0129
C 0903
B 0666
G 0127
B 0675
L 0335
A 0224
S 0693
C 0033
P 0167
M 0182
P 0148
F 0497
F 0087
P 0164
P 0276
B 0675
P 0275
P 0241
P 0430
P 0234
P 0593
300165
300094
300039
300172
300095
300096
300019
300097
300064
300098
300099
300101
300060
300177
300102
300102
300103
300105
300061
300100
300043
300093
300055
300110
300107
300004
300194
300072
300134
300133
300003
300176
300066
300108
300068
300110
300109
300111
300112
300113
300114
P
B
C
P
P
0752
0059
0035
0635
0721
300115
300199
300071
300116
300166
A 0219
Q 0007
I 0009
R 0079
L 0275
R 0179
R 0231
300056
300192
300076
300117
300118
300167
300119
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0336
0402
0051
0054
0057
0071
0093
0095
0096
0097
0100
0180
0185
0224
0225
0333
0369
0372
S
S
S
S
S
S
S
S
0374
0402
0476
0549
0551
0553
0558
0559
S
T
T
T
T
0602
0050
0055
0105
0106
T
T
T
T
T
T
T
V
V
V
V
V
V
0132
0227
0228
0232
0372
0405
0438
0016
0017
0126
0223
0224
0225
V 0245
Y 0003
riz (en-cas à base de --- )
rouleaux de printemps
safran [assaisonnement]
sagou
salade (sauces à --- )
sandwiches
sauce piquante de soja
sauce tomate
sauces [condiments]
sauces à salade
saucisses (liaisons pour --- )
sel de cuisine
sel pour conserver les aliments
semoule
semoule de maïs
sirop de mélasse
soja (farine de --- )
soja (pâte de fèves de --- )
[condiment]
soja (sauce piquante de --- )
sorbets [glaces alimentaires]
spaghetti
succédanés du café
sucre *
sucre candi à usage alimentaire
sucreries
sucreries pour la décoration
d’arbres de Noël
sushi
taboulé
tacos
tapioca
tapioca (farine de --- ) à usage
alimentaire
tartes
thé
thé (boissons à base de --- )
thé glacé
tomate (sauce --- )
tortillas
tourtes
vanille [aromate]
vanilline [succédané de la vanille]
vermicelles
viande (jus de --- ) [sauces]
viande (pâtés à la --- )
viande (produits pour attendrir la --- )
à usage domestique
vinaigres
yaourt glacé [glaces alimentaires]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
S 0592
S 0777
S 0027
S 0029
D 0310
S 0080
S 0697
T 0326
S 0107
D 0310
S 0110
C 0864
S 0050
S 0245
H 0224
G 0220
S 0695
S 0693
300196
300183
300120
300121
300188
300106
300179
300171
300122
300188
300088
300049
300014
300124
300198
300096
300062
300194
S
S
S
A
S
C
C
C
0697
0322
0701
0426
1029
0084
0808
0809
300179
300125
300126
300152
300069
300153
300042
300008
S
T
T
T
T
1088
0001
0032
0071
0072
300170
300190
300184
300127
300128
T 0093
T 0097
T 0107
T 0102
T 0326
T 0373
P 0353
V 0028
V 0029
V 0112
M 0179
M 0182
M 0185
300129
300037
300187
300186
300171
300185
300104
300130
300131
300132
300193
300133
300135
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V 0141 300081
Y 0013 300181
157
IIe partie
Classe 31
N°(fr.)
D’ORDRE
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
A 0102 additifs pour fourrages non à usage
médical
A 0189 agrumes
A 0317 algarobilla [aliments pour animaux]
A 0326 algues pour l’alimentation humaine
ou animale
A 0328 alimentaires fortifiantes
(substances --- ) pour les animaux
A 0333 alimentaires (produits --- ) pour
animaux
A 0345 aliments pour animaux
A 0402 amandes [fruits]
A 0512 animaux (aliments pour --- )
A 0519 animaux de compagnie (boissons
pour --- )
A 0522 animaux de compagnie (nourriture
pour --- )
A 0524 animaux de ménagerie
A 0530 animaux domestiques (papier sablé
pour --- ) [litière]
A 0531 animaux domestiques (sable
aromatique pour --- ) [litière]
A 0536 animaux (objets comestibles à
mâcher pour --- )
A 0545 animaux (substances alimentaires
fortifiantes pour-)
A 0546 animaux vivants
A 0626 appâts vivants pour la pêche
A 0646 arachides [fruits]
A 0649 arachides (farine d’ --- ) pour
animaux
A 0652 arachides (tourteaux d’ --- ) pour
animaux
A 0655 arbres [végétaux]
A 0660 arbres de Noël
A 0671 arbres (troncs d’ --- )
A 0672 arbustes
A 0883 avoine
B 0023 bagasses de canne à sucre à l’état
brut
B 0047 baies [fruits]
B 0322 bestiaux (aliments pour --- )
B 0327 bestiaux (levure pour --- )
B 0329 bétail (aliments pour le --- )
B 0332 bétail (sel pour le --- )
B 0349 betteraves
B 0448 biscuits pour chiens
B 0463 blanc de champignon [semis]
B 0486 blé
B 0488 blé (issues de --- )
B 0490 blé (son de --- )
B 0520 bois bruts
B 0527 bois (copeaux de --- ) pour la
fabrication de pâte de bois
B 0538 bois en grume
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
A 0069 310001
C 0517 310002
A 0198 310124
A 0197 310003
S 0989 310059
A 0299 310007
A
A
A
B
0299
0226
0299
0339
310007
310125
310007
310142
P 0274 310138
M 0219 310005
S 0076 310146
A 0417 310147
A 0308 310141
S 0989 310059
L
F
P
P
0288
0234
0185
0183
310006
310132
310126
310127
P 0181 310128
T 0459
C 0457
T 0503
S 0391
O 0005
B 0032
310008
310009
310010
310011
310012
310131
B 0325
F 0384
Y 0005
F 0384
S 0049
B 0274
D 0221
M 0482
W 0200
B 0651
B 0651
U 0026
W 0303
310013
310060
310077
310060
310014
310015
310031
310025
310061
310016
310016
310017
310018
U 0020 310019
158
B 0584 boissons pour animaux de
compagnie
B 0896 bulbes
C 0033 cacao (fèves brutes de --- )
C 0173 cannes à sucre
C 0272 caroubes
C 0402 céréales en grains non travaillés
grains de --- ) pour l’alimentation du
bétail
C 0465 champignon (blanc de --- ) [semis]
C 0467 champignons frais
C 0567 châtaignes fraîches
C 0657 chaux pour fourrage
C 0737 chicorée [salade]
C 0739 chicorée (racines de --- )
C 0740 chiens (biscuits pour --- )
C 0905 citrons
C 0972 coco (coques de noix de --- )
C 0977 coco (noix de --- )
C 1007 cola (noix de --- )
C 1055 colza (tourteaux de --- )
C 1119 concombres
C 1156 cônes de houblon
C 1161 confits [aliments pour animaux]
C 1228 copeaux de bois pour la fabrication
de pâte de bois
C 1230 copra
C 1233 coques de noix de coco
C 1237 coquillages vivants
C 1403 courges
C 1407 couronnes en fleurs naturelles
C 1575 crustacés vivants
D 0248 distillerie (résidus de --- ) [aliments
pour animaux]
D 0307 drêches
E 0118 écorces brutes
E 0137 écrevisses vivantes
E 0209 élevage (produits de l’ --- )
E 0210 élevage (volaille pour l’ --- )
E 0327 engraissement des animaux
(produits pour l’ --- )
F 0011 farine de lin [fourrage]
F 0014 farine de poisson pour
l’alimentation animale
F 0016 farine de riz [fourrage]
F 0022 farines pour animaux
F 0140 fèves brutes de cacao
F 0143 fèves fraîches
F 0289 fleurs naturelles
F 0290 fleurs naturelles (couronnes en --- )
F 0294 fleurs séchées pour la décoration
F 0321 foin
F 0361 fortifiantes (substances
alimentaires --- ) pour animaux
F 0362 fortifiants (fourrages --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0339 310142
F
C
S
L
C
B
0341
0646
1035
0321
0312
0815
310091
310020
310021
310022
310023
310129
M 0482
M 0483
C 0395
L 0225
C 0410
C 0409
D 0221
L 0152
C 0656
C 0657
K 0066
R 0068
C 1048
H 0255
B 0652
W 0303
310025
310024
310027
310028
310030
310029
310031
310032
310033
310034
310074
310036
310037
310038
310039
310018
C 0887
C 0656
S 0313
S 0797
W 0365
C 1040
D 0200
310040
310033
310041
310043
310044
310134
310048
D
R
C
B
P
A
310049
310139
310133
310050
310051
310052
0271
0080
1006
0685
0611
0298
F 0303 310079
F 0240 310143
R 0234
M 0165
C 0646
B 0223
F 0351
W 0365
F 0349
H 0123
S 0989
310053
310088
310020
310054
310055
310044
310056
310058
310059
S 0989 310059
N°(fr.)
D’ORDRE
F 0387 fourrage (chaux pour --- )
F 0391 fourrages
F 0393 fourrages (additifs pour --- ) non à
usage médical
F 0444 froment
F 0458 fruits frais
G 0145 gazon naturel
G 0165 genévrier (baies de --- )
G 0178 germes [botanique]
G 0282 graines [semences]
G 0285 graines pour l’alimentation animale
G 0286 grains [céréales]
G 0347 gruaux pour la volaille
G 0351 grume (bois en --- )
H 0066 herbes potagères fraîches
H 0079 holothuries [concombres de mer]
vivants
H 0081 homards vivants
H 0097 houblon
H 0176 huîtres vivantes
I 0150 issues de blé
K 0010 kola (noix de --- )
L 0064 laitues
L 0128 langoustes vivantes
L 0182 légumes frais
L 0189 lentilles [légumes] fraîches
L 0218 levure pour bestiaux
L 0234 liège brut
L 0265 lin (farine de --- ) [fourrage]
L 0324 litières (produits pour --- )
M 0037 maïs
M 0047 maïs (tourteaux de --- )
M 0066 malt pour brasserie et distillerie
M 0138 marc [résidu de fruits]
M 0165 marrons frais
M 0265 ménagerie (animaux de --- )
M 0443 mollusques vivants
M 0519 moules [mollusques] vivantes
N 0088 noisettes
N 0089 noix
N 0091 noix de coco
N 0092 noix de coco (coques de --- )
N 0094 noix de cola
N 0096 noix de kola
N 0105 nourriture pour animaux de
compagnie
O 0002 objets comestibles à mâcher pour
animaux
O 0019 oeufs à couver
O 0021 oeufs de poissons
O 0022 oeufs de vers à soie
O 0029 oignons [bulbes de fleurs]
O 0031 oignons [légumes] frais
O 0033 oiseaux (aliments pour --- )
O 0049 olives fraîches
O 0089 oranges
O 0112 orge *
O 0127 orties
O 0129 os de seiche pour oiseaux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
L 0225 310028
F 0384 310060
A 0069 310001
W 0200
F 0494
T 0535
J 0067
G 0112
G 0242
G 0241
G 0240
G 0302
U 0020
G 0040
S 0196
310061
310062
310063
310064
310065
310068
310067
310066
310069
310019
310070
310145
L 0309
H 0258
O 0143
B 0651
K 0066
L 0169
S 0736
V 0058
L 0159
Y 0005
R 0351
F 0303
L 0287
M 0035
M 0036
M 0058
F 0508
C 0395
M 0219
M 0494
M 0494
H 0124
N 0139
C 0657
C 0656
K 0066
K 0066
P 0274
310135
310073
310137
310016
310074
310075
310140
310042
310076
310077
310078
310079
310080
310082
310083
310084
310086
310027
310005
310136
310136
310087
310004
310034
310033
310074
310074
310138
A 0308 310141
E 0043
F 0232
S 0454
F 0341
O 0067
B 0411
O 0061
O 0093
B 0127
N 0066
C 1120
310045
310089
310090
310091
310092
310035
310093
310094
310095
310096
310097
159
P
P
P
P
P
P
0004
0005
0016
0051
0053
0118
P 0194
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0198
0226
0248
0483
0484
0581
0586
0588
0709
0712
0718
0719
0738
0748
0749
0773
P
P
P
R
R
R
0781
0926
0997
0011
0060
0253
R 0256
R
R
R
R
S
0303
0337
0338
0376
0003
S
S
S
S
S
S
S
S
S
T
T
T
T
V
V
V
V
0060
0174
0175
0186
0220
0276
0363
0384
0555
0414
0437
0527
0542
0180
0181
0236
0246
paille [fourrage]
paille [tiges de céréales]
paillis [couverture d’humus]
palmes [feuilles de palmiers]
palmiers
papier sablé pour animaux
domestiques [litière]
pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de --- )
pâtées
pâture
pêche (appâts vivants pour la --- )
piments [plantes]
pin (pommes de --- )
plantes
plantes séchées pour la décoration
plants
poireaux [porreaux]
pois frais
poissons (oeufs de --- )
poissons vivants
pollen [matière première]
pommes de pin
pommes de terre
ponte de la volaille (produits pour
la --- )
porreaux [poireaux]
pouture
protéine pour l’alimentation animale
racines alimentaires
raisins frais
résidus de distillerie [aliments pour
animaux]
résidus du traitement des grains de
céréales pour l’alimentation du
bétail
rhubarbe
riz (farine de --- ) [fourrage]
riz non travaillé
rosiers
sable aromatique pour animaux
domestiques [litière]
salades vertes [plantes]
seiche (os de --- ) pour oiseaux
seigle
sel pour le bétail
semences [graines]
sésame
soie (vers à --- )
son de céréales
sucre (cannes à --- )
tourbe pour litières
tourteaux
troncs d’arbres
truffes fraîches
vers à soie
vers à soie (oeufs de --- )
vigne (pieds de --- )
vinasse [résidu de vinification]
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
S
P
P
S
0981
0982
0984
0076
0075
0076
N° DE
BASE
310099
310098
310046
310100
310101
310146
W 0303 310018
M 0111
F 0384
F 0234
P 0240
P 0378
P 0449
P 0450
S 0232
L 0148
P 0189
F 0232
F 0226
P 0557
P 0378
P 0596
E 0038
310102
310060
310132
310106
310105
310071
310107
310072
310108
310109
310089
310103
310057
310105
310110
310111
L 0148
S 0817
P 0741
R 0333
G 0246
D 0200
310108
310112
310113
310114
310115
310048
B 0815 310129
R
R
R
R
A
0223
0234
0235
0342
0417
310116
310053
310144
310117
310147
L 0169
C 1120
R 0386
S 0049
G 0242
S 0259
S 0455
B 0651
S 1035
L 0286
O 0021
T 0503
T 0497
S 0455
S 0454
V 0140
R 0198
310075
310097
310118
310014
310068
310120
310119
310016
310021
310081
310026
310010
310121
310119
310090
310104
310122
IIe partie
N°(fr.)
D’ORDRE
V 0305 volaille [animaux vivants]
V 0308 volaille pour l’élevage
V 0309 volaille (produits pour la ponte de
la --- )
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
P 0612 310123
P 0611 310051
E 0038 310111
160
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 32
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
0294
0301
0304
0405
0624
0650
B
B
B
B
0405
0409
0563
0575
B 0577
B 0578
B 0579
B 0581
B 0582
B 0585
B
C
E
E
E
E
E
0587
0970
0026
0047
0049
0052
0054
E 0056
E 0057
E 0060
E 0448
E 0565
F 0448
F 0457
F 0461
G 0138
G 0139
G 0140
G 0141
G 0193
H 0099
J
J
J
K
L
0065
0066
0068
0013
0040
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
alcool (boissons sans --- )
alcool (extraits de fruits sans --- )
alcooliques (boissons non --- )
amandes (lait d’ --- ) [boisson]
apéritifs sans alcool
arachides (lait d’ --- ) [boissons non
alcooliques]
bière (moût de --- )
bières
boissons à base de petit-lait
boissons (essences pour la
préparation de --- )
boissons gazeuses (pastilles
pour --- )
boissons gazeuses (poudres
pour --- )
boissons isotoniques
boissons non alcooliques
boissons non alcooliques à base de
miel
boissons (préparations pour faire
des --- )
boissons (sirops pour --- )
cocktails sans alcool
eau de Seltz
eaux [boissons]
eaux de table
eaux gazeuses
eaux gazeuses (produits pour la
eaux lithinées
eaux minérales [boissons]
eaux minérales (produits pour la
essences pour la préparation de
boissons
extraits de fruits sans alcool
fruits (boissons de --- ) non
alcooliques
fruits (extraits de --- ) sans alcool
fruits (jus de --- )
gazeuses (eaux --- )
gazeuses (pastilles pour
boissons --- )
gazeuses (poudres pour
boissons --- )
gazeuses (produits pour la
gingembre (bière de --- )
houblon (extraits de --- ) pour la
fabrication de la bière
jus de fruits
jus de pommes
jus végétaux [boissons]
kwas [boissons non alcooliques]
lait (boissons à base de petit- --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N°(fr.)
D’ORDRE
N 0095
N 0096
N 0095
M 0286
A 0385
P 0184
320031
320001
320031
320032
320042
320046
B 0271
B 0264
W 0223
E 0174
320005
320002
320007
320009
P 0161 320033
P 0628 320034
I 0187 320045
N 0095 320031
H 0226 320049
B 0343 320008
S 1129
C 0644
S 0241
W 0138
T 0013
A 0100
A 0102
320011
320043
320017
320012
320018
320035
320013
L 0279 320014
M 0308 320015
M 0311 320016
L 0045 lait d’amandes [boisson]
L 0048 lait d’arachides [boissons non
alcooliques]
L 0259 limonades
L 0260 limonades (sirops pour --- )
L 0298 liqueurs (préparations pour faire
des --- )
L 0317 lithinées (eaux --- )
M 0061 malt (bière de --- )
M 0065 malt (moût de --- )
M 0372 miel (boissons non alcooliques à
base de --- )
M 0381 minérales (eaux --- ) [boissons]
M 0383 minérales (produits pour la
M 0549 moûts
N 0040 nectars de fruits
O 0116 orgeat
P 0187 pastilles pour boissons gazeuses
P 0352 petit-lait (boissons à base de --- )
P 0753 pommes (jus de --- )
R 0059 raisin (moût de --- )
S 0066 salsepareille [boisson non
alcoolique]
S 0214 Seltz (eau de --- )
S 0335 sirops pour boissons
S 0355 sodas
S 0401 sorbets [boissons]
T 0011 table (eaux de --- )
T 0373 tomates (jus de --- ) [boissons]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0286 320032
P 0184 320046
L 0151 320020
S 1130 320023
L 0268 320024
L 0279
M 0053
M 0062
H 0226
320014
320004
320025
320049
M 0308 320015
M 0311 320016
M 0496
F 0500
O 0099
P 0161
W 0223
C 0484
G 0245
S 0091
320019
320044
320027
320033
320007
320047
320026
320041
S
S
S
S
T
T
320017
320011
320028
320029
320018
320030
0241
1129
0626
0321
0013
0323
E 0174 320009
N 0096 320001
N 0097 320006
N
F
A
P
0096
0499
0100
0161
320001
320010
320035
320033
P 0628 320034
A 0102 320013
G 0124 320003
H 0259 320021
F 0499
C 0484
V 0049
K 0070
W 0223
320010
320047
320022
320048
320007
161
IIe partie
Classe 33
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0297
0298
0300
0303
A
A
A
A
A
A
A
A
B
0305
0306
0426
0548
0550
0623
0645
0653
0566
B 0567
B
C
C
C
D
E
E
E
E
F
0574
0815
0969
1647
0212
0065
0446
0562
0564
0447
F 0456
G 0166
H 0199
K 0009
L 0296
M 0269
P 0520
P 0708
R 0305
R 0335
S 0056
S 0493
V 0248
V 0288
W 0010
Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
alcool de menthe
alcool de riz
alcool (extraits de fruits avec --- )
alcooliques (boissons --- ) à
l’exception des bières
alcooliques (essences --- )
alcooliques (extraits --- )
amers [liqueurs]
anis [liqueur]
anisette
apéritifs *
arac [arack]
arak
boissons alcooliques à l’exception
des bières
boissons alcooliques contenant des
fruits
boissons distillées
cidres
cocktails *
curaçao
digestifs [alcools et liqueurs]
eaux-de-vie
essences alcooliques
extraits alcooliques
extraits de fruits avec alcool
fruits (boissons alcooliques
contenant des --- )
fruits (extraits de --- ) avec alcool
genièvre [eau-de-vie]
hydromel
kirsch
liqueurs
menthe (alcool de --- )
piquette
poiré
rhum
riz (alcool de --- )
saké
spiritueux
vins
vodka
whisky
IIe partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N°(fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P
R
F
A
0238
0232
0492
0191
330001
330032
330002
330026
A
A
B
A
A
A
A
A
A
0192
0193
0429
0315
0317
0384
0419
0419
0191
330024
330025
330003
330004
330005
330006
330007
330007
330026
B 0334 330031
D
C
C
C
D
B
A
A
F
B
0198
0483
0643
1065
0137
0657
0192
0193
0492
0334
330008
330009
330010
330011
330012
330019
330024
330025
330002
330031
F 0492
G 0122
H 0341
K 0030
L 0266
P 0238
P 0417
P 0266
R 0378
R 0232
S 0035
S 0739
W 0277
V 0159
W 0231
330002
330014
330016
330017
330015
330001
330020
330021
330033
330032
330022
330018
330013
330034
330023
162
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 34
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0374
0375
0376
0418
B 0460
B 0592
B 0593
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
0594
0771
0772
0822
0824
0093
0383
0769
0817
0818
0821
0822
C
C
C
C
C
C
0823
0824
0825
0826
0827
0828
C 0829
C 0830
C 0831
C
C
C
C
C
C
C
C
0832
0833
0835
0836
0838
0995
1375
1485
C 1655
E 0520
E 0521
F 0118
F 0257
F 0472
F 0473
F 0474
F 0478
F 0480
G 0128
H 0062
P 0076
P 0080
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
allumettes
allumettes (boîtes à --- )
allumettes (porte- --- )
ambre jaune (bouts d’ --- ) pour
fume-cigare et fume-cigarette
blagues à tabac
boîtes à cigares
boîtes à cigares pourvues d’un
humidificateur
boîtes à cigarettes
bouts de cigarettes
bouts pour fume-cigarette
briquets pour fumeurs
briquets (réservoirs à gaz pour --- )
cahiers de papier à cigarettes
cendriers pour fumeurs
chiquer (tabac à --- )
cigare (fume- --- )
cigares
cigares (boîtes à --- )
cigares (boîtes à --- ) pourvues d’un
humidificateur
cigares (coffrets à --- )
cigares (coupe- --- )
cigares (étuis à --- )
cigarette (fume- --- )
cigarettes
cigarettes (appareils de poche à
rouler les --- )
cigarettes (boîtes à --- )
cigarettes (bouts de --- )
cigarettes contenant des
succédanés du tabac non à usage
médical
cigarettes (étuis à --- )
cigarettes (filtres pour --- )
cigarettes (papier à --- )
cigarettes (porte- --- )
cigarillos
coffrets à cigares
coupe-cigares
crachoirs pour consommateurs de
tabac
cure-pipes
étuis à cigares
étuis à cigarettes
feu (pierres à --- )
filtres pour cigarettes
fume-cigare
fume-cigarette
fume-cigarette (bouts pour --- )
fumer (herbes à --- )
fumeurs (cendriers pour --- )
gaz (réservoirs à --- ) pour briquets
herbes à fumer *
papier à cigarettes
papier absorbant pour la pipe
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0141
M 0139
M 0140
M 0464
340001
340035
340031
340002
T 0300 340004
C 0486 340015
H 0310 340038
C 0491
C 0498
M 0462
L 0200
G 0055
B 0546
A 0471
C 0404
C 0488
C 0504
C 0486
H 0310
340016
340005
340023
340007
340008
340010
340036
340012
340017
340013
340015
340038
C
C
C
C
C
C
340015
340014
340015
340022
340020
340021
0486
0487
0486
0493
0499
0501
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
R
R
R
0452
0510
0511
0512
0513
0785
0792
0793
0888
0959
0094
0246
0410
T
T
T
T
0001
0002
0006
0009
pierres à feu
pipe (papier absorbant pour la --- )
pipes
pipes (cure- --- )
pipes (râteliers à --- )
porte-allumettes
porte-cigares
porte-cigarettes
pots à tabac
priser (tabac à --- )
râteliers à pipes
réservoirs à gaz pour briquets
rouler les cigarettes (appareils de
poche à --- )
tabac
tabac (blagues à --- )
tabac (pots à --- )
tabatières
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0217
A 0014
T 0299
P 0390
P 0397
M 0140
C 0486
C 0491
T 0298
S 0601
P 0397
G 0055
C 0501
340027
340011
340009
340026
340030
340031
340015
340016
340032
340033
340030
340008
340021
T
T
T
S
340003
340004
340032
340034
0295
0300
0298
0602
C 0491 340016
C 0498 340005
C 0500 340019
C
C
C
C
C
C
C
S
0491
0492
0496
0491
0503
0486
0487
0744
340016
340006
340024
340016
340025
340015
340014
340037
P 0390
C 0486
C 0491
F 0217
C 0492
C 0488
C 0493
M 0462
H 0194
A 0471
G 0055
H 0194
C 0496
A 0014
340026
340015
340016
340027
340006
340017
340022
340023
340028
340036
340008
340028
340024
340011
163
IIe partie
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES SERVICES DANS
L’ORDRE DES CLASSES
LISTE DES SERVICES DANS L’ORDRE DES CLASSES
Classe 35
N° (fr.)
D’ORDRE
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
INDICATION DES SERVICES
A 0003 abonnement à des journaux
(services d’ --- ) pour des tiers
A 0004 abonnement à des services de
télécommunications (services
d’ --- ) pour des tiers
A 0017 administration commerciale de
licences de produits et de
services de tiers
A 0021 affaires (aide à la direction des --- )
A 0022 affaires artistiques (direction
professionnelle des --- )
A 0024 affaires commerciales (estimation
en --- )
A 0025 affaires (conseils en organisation et
direction des --- )
A 0026 affaires (consultation pour la
direction des --- )
A 0027 affaires (consultation
professionnelle d’ --- )
A 0028 affaires (expertises en --- )
A 0030 affaires (informations d’ --- )
A 0031 affaires (investigations pour --- )
A 0033 affaires (recherches pour --- )
A 0034 affaires (renseignements d’ --- )
A 0036 affichage
A 0047 agences de publicité
A 0050 agences d’import-export
A 0052 agences d’informations
commerciales
A 0058 aide à la direction des affaires
A 0070 analyse du prix de revient
A 0083 annonces publicitaires (diffusion
d’ --- )
A 0091 approvisionnement pour des tiers
(services d’ --- ) [achat de produits
et de services pour d’autres
entreprises]
B 0033 bois sur pied (estimation de --- )
B 0046 bureau (location de machines et
d’appareils de --- ) *
B 0047 bureaux de placement
C 0069 commandes d’achats (traitement
administratif de --- )
C 0070 commerciales (aide à la direction
d’entreprises industrielles ou --- )
C 0071 communication (présentation de
produits sur tout moyen de --- )
pour la vente au détail
C 0077 communications (transcription de --- )
C 0078 comparaison de prix (services de --- )
C 0083 comptabilité
C 0095 conseils commerciaux (informations
et --- ) aux consommateurs
C 0098 conseils en organisation et direction
des affaires
C 0101 consommateurs (informations et
conseils commerciaux aux --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0068 350076
A 0072 350094
C 0067 350096
B 0060 350001
B 0063 350079
B 0053 350032
B 0059 350018
B 0061 350020
C 0113 350062
E
B
B
B
B
B
A
I
C
0008
0055
0057
0065
0056
0013
0016
0002
0068
350029
350065
350033
350041
350002
350003
350047
350005
350006
B 0060 350001
C 0122 350007
D 0035 350008
P 0068 350085
E 0032 350010
O 0002 350013
E 0017 350012
A 0013 350095
C 0070 350025
P 0057 350092
T
P
B
C
0060
0060
0031
0069
350045
350091
350015
350093
B 0059 350018
C 0069 350093
165
C 0118 consultation pour la direction des
affaires
C 0119 consultation pour les questions de
personnel
C 0120 consultation professionnelle
d’affaires
C 0139 courrier publicitaire
D 0001 dactylographie (services de --- )
D 0005 déclarations fiscales (établissement
de --- )
D 0007 décoration de vitrines
D 0013 démonstration de produits
D 0036 diffusion [distribution] d’échantillons
D 0037 diffusion d’annonces publicitaires
D 0038 diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés,
échantillons]
D 0040 direction d’entreprises
commerciales ou industrielles
(aide à la --- )
D 0041 direction des affaires (aide à la --- )
D 0042 direction des affaires (consultation
pour la --- )
D 0043 direction des affaires (services de
conseils pour la --- )
D 0044 direction professionnelle des
affaires artistiques
D 0047 distributeurs automatiques (location
de --- )
D 0052 distribution de matériel publicitaire
échantillons]
D 0060 documentation publicitaire (mise à
jour de --- )
D 0061 documents (reproduction de --- )
E 0006 échantillons (diffusion [distribution]
d’ --- )
E 0029 enchères (vente aux --- )
E 0050 entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la direction
d’ --- )
E 0051 entreprises (services de relogement
pour --- )
E 0064 estimation de bois sur pied
E 0067 estimation en affaires
commerciales
E 0068 estimation en matière de laine
E 0074 établissement de statistiques
E 0086 étude de marché
E 0094 expertises en affaires
E 0103 export (agences d’import- --- )
E 0104 expositions (organisation d’ --- ) à
buts commerciaux ou de publicité
F 0002 facturation
F 0006 fichier central (recueil de données
dans un --- )
F 0007 fichier central (systématisation de
données dans un --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0061 350020
P 0022 350019
C 0113 350062
P 0098 350021
T 0084 350022
T 0004 350073
S
D
D
D
D
0041
0016
0037
0035
0032
350046
350023
350028
350008
350024
C 0070 350025
B 0060 350001
B 0061 350020
M 0007 350048
B 0063 350079
R 0081 350089
D 0032 350024
U 0008 350027
D 0041 350026
D 0037 350028
A 0080 350030
C 0070 350025
R 0030 350069
E 0032 350010
B 0053 350032
G 0017
C 0080
M 0017
E 0008
I 0002
O 0020
350050
350100
350031
350029
350005
350064
I 0041 350098
C 0083 350080
C 0084 350081
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
F 0008 fichiers informatiques (gestion de --- )
F 0019 fiscales (établissement de
déclarations --- )
F 0023 foires (organisation de --- ) à buts
commerciaux ou de publicité
G 0012 gérance administrative d’hôtels
G 0017 gestion de fichiers informatiques
H 0005 héliographie (reproduction par --- )
H 0013 hôtels (gérance administrative d’ --- )
I 0011 import-export (agences d’ --- )
I 0020 industrielles (aide à la direction
d’entreprises commerciales ou --- )
I 0022 informations commerciales
(agences d’ --- )
I 0023 informations d’affaires
I 0024 informations dans des fichiers
informatiques (recherches d’ --- )
pour des tiers
I 0036 informations et conseils
commerciaux aux consommateurs
I 0049 investigations pour affaires
J 0010 journaux (services d’abonnement à
des --- ) pour des tiers
L 0012 licences de produits et de services
de tiers (administration
commerciale de --- )
L 0023 livres (tenue de --- )
L 0047 location de distributeurs
automatiques
L 0059 location de machines et d’appareils
de bureau *
L 0062 location de matériel publicitaire
L 0064 location de photocopieurs
L 0075 location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication
L 0087 location d’espaces publicitaires
M 0013 mannequins (services de --- ) à des
fins publicitaires ou de promotion
des ventes
M 0015 marché (étude de --- )
M 0016 marché (recherche de --- )
M 0048 mise à jour de documentation
publicitaire
M 0049 mise en pages à buts publicitaires
O 0011 opinion (sondage d’ --- )
O 0032 organisation des affaires (conseils
en --- )
O 0034 organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité
P 0013 parraineurs (recherche de --- )
P 0015 paye (préparation de feuilles de --- )
P 0028 personnel (consultation pour les
questions de --- )
P 0029 personnel (recrutement de --- )
P 0030 personnel (sélection du --- ) par
procédés psychotechniques
P 0057 placement (bureaux de --- )
P 0083 présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la
vente au détail
P 0090 prévisions économiques
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
M 0009 350061
T 0004 350073
O 0025 350082
B 0062
M 0009
P 0029
B 0062
I 0002
C 0070
350078
350061
350009
350078
350005
350025
C 0068 350006
B 0055 350065
D 0003 350086
C 0069 350093
B 0057 350033
A 0068 350076
C 0067 350096
B 0031 350015
R 0081 350089
O 0002 350013
P 0099 350035
R 0062 350083
R 0037 350087
R 0036 350070
M 0042 350049
M 0017 350031
M 0016 350051
U 0008 350027
L 0009 350101
O 0013 350066
B 0064 350036
O 0020 350064
S 0062 350102
P 0017 350067
P 0022 350019
P 0023 350068
T 0033 350090
E 0017 350012
P 0057 350092
E 0001 350063
166
P 0092 prix de revient (analyse du --- )
P 0093 prix (services de comparaison de --- )
P 0105 projets [aide à la direction des
affaires]
P 0107 promotion des ventes pour des tiers
P 0118 psychotechniques (sélection du
personnel par procédés --- )
P 0121 publication de textes publicitaires
P 0123 publicitaire (courrier --- )
P 0124 publicitaire (diffusion de matériel --- )
échantillons]
P 0125 publicitaire (location de matériel --- )
P 0126 publicitaire (mise à jour de
documentation --- )
P 0127 publicitaires (diffusion
d’annonces --- )
P 0128 publicitaires (location d’espaces --- )
P 0129 publicitaires (publication de
textes --- )
P 0130 publicité
P 0131 publicité en ligne sur un réseau
informatique
P 0132 publicité par correspondance
P 0133 publicité radiophonique
P 0134 publicité télévisée
P 0135 publiques (relations --- )
R 0007 radiophonique (publicité --- )
R 0016 recherche de marché
R 0017 recherche de parraineurs
R 0021 recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des
tiers
R 0029 recherches pour affaires
R 0035 recrutement de personnel
R 0036 recueil de données dans un fichier
central
R 0040 rédaction de textes publicitaires
R 0043 relations publiques
R 0044 relevés de comptes (établissement
de --- )
R 0046 relogement pour entreprises
(services de --- )
R 0054 renseignements d’affaires
R 0059 réponse téléphonique (services
de --- ) pour abonnés absents
R 0064 reproduction de documents
R 0065 reproduction par héliographie
R 0085 revues de presse (services de --- )
S 0015 secrétariat (services de --- )
S 0018 sélection du personnel par
procédés psychotechniques
S 0028 sondage d’opinion
S 0034 sous-traitance (services de --- )
[assistance commerciale]
S 0045 statistiques (établissement de --- )
S 0046 sténographie (services de --- )
S 0057 systématisation de données dans
un fichier central
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0122 350007
P 0060 350091
B 0060 350001
S 0005 350071
T 0033 350090
P 0094 350038
P 0098 350021
D 0032 350024
P 0099 350035
U 0008 350027
D 0035 350008
R 0036 350070
P 0094 350038
A 0015 350039
O 0009 350084
A 0017
R 0001
T 0024
P 0091
R 0001
M 0016
S 0062
D 0003
350077
350040
350044
350042
350040
350051
350102
350086
B 0065 350041
P 0023 350068
C 0083 350080
W 0033 350099
P 0091 350042
S 0069 350016
R 0030 350069
B 0056 350002
T 0019 350074
D
P
N
S
T
0041
0029
0002
0026
0033
350026
350009
350088
350072
350090
O 0013 350066
O 0027 350097
C 0080 350100
S 0042 350043
C 0084 350081
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0015 télécommunications (services
A 0072 350094
d’abonnement à des services
de --- ) pour des tiers
T 0026 télévisée (publicité --- )
T 0024 350044
T 0032 tenue de livres
B 0031 350015
T 0036 textes publicitaires (rédaction de --- ) W 0033 350099
A 0013 350095
T 0058 traitement administratif de
commandes d’achats
T 0064 traitement de texte
W 0027 350075
T 0072 transcription de communications
T 0060 350045
V 0015 vente au détail (présentation de
P 0057 350092
produits sur tout moyen de
communication pour la --- )
V 0016 vente aux enchères
A 0080 350030
V 0017 ventes (promotion des --- ) pour des S 0005 350071
tiers
V 0018 vérification de comptes
A 0081 350017
V 0033 vitrines (décoration de --- )
S 0041 350046
167
IIe partie
Classe 36
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0008
0013
0015
0020
0023
0029
0032
0035
0041
0044
A 0048
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0053
0054
0057
0071
0086
0087
0099
0109
0110
A 0111
B
B
B
B
B
B
B
B
0002
0005
0010
0019
0022
0023
0024
0025
B
B
B
B
B
C
0026
0027
0036
0039
0040
0004
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0005
0014
0015
0018
0019
0022
0026
0038
0039
0061
0065
0066
0079
C 0102
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.
accidents (assurance contre les --- )
acomptes (paiement par --- )
actuariat
affacturage
affaires bancaires
affaires financières
affaires monétaires
affermage de biens immobiliers
agences de crédit
agences de logement [propriétés
immobilières]
agences de recouvrement de
créances
agences en douane
agences immobilières
agricoles (location d’exploitations --- )
analyse financière
antiquités (estimation d’ --- )
appartements (location d’ --- )
art (estimation d’objets d’ --- )
assurances
assurances (consultation en
matière d’ --- )
assurances (informations en
matière d’ --- )
bail (crédit- --- )
bancaires (affaires --- )
banque directe [home-banking]
baux (établissement de --- )
bienfaisance (collectes de --- )
biens immobiliers (affermage de --- )
biens immobiliers (courtage en --- )
biens immobiliers (évaluation
[estimation] de --- )
biens immobiliers (gérance de --- )
bijoux (estimation de --- )
bons de valeur (émission de --- )
Bourse (cote en --- )
Bourse (courtage en --- )
caisses de paiement de retraites
(services de --- )
caisses de prévoyance
capitaux (constitution de --- )
capitaux (investissement de --- )
cartes de crédits (services de --- )
cartes de débits (services de --- )
cautions [garanties]
change (opérations de --- )
chèques de voyage (émission de --- )
chèques (vérification des --- )
coffres-forts (dépôt en --- )
collectes
collectes de bienfaisance
compensation (opérations de --- )
[change]
constitution de capitaux
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
A
I
A
F
B
B
B
L
C
A
0004
0025
0011
0005
0005
0005
0005
0013
0126
0005
N° (fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
360001
360002
360003
360027
360013
360013
360013
360004
360006
360045
D 0007 360009
C
R
L
A
A
R
A
I
I
0133
0009
0012
0036
0044
0091
0073
0031
0029
360011
360007
360036
360046
360051
360035
360052
360012
360055
I 0030 360060
H
B
H
L
C
L
H
R
0011
0005
0014
0013
0024
0013
0030
0010
360042
360013
360072
360004
360015
360004
360008
360014
R
A
I
S
S
R
0013
0051
0045
0072
0027
0116
360032
360061
360065
360067
360043
360070
S 0017
M 0060
C 0014
C 0127
D 0006
S 0091
E 0037
I 0046
C 0027
S 0002
O 0018
C 0024
C 0045
360041
360016
360017
360056
360057
360018
360019
360020
360053
360022
360023
360015
360021
M 0060 360016
168
C 0112 consultation en matière
d’assurances
C 0117 consultation en matière financière
C 0134 cote en Bourse
C 0141 courtage *
C 0144 courtage en assurances
C 0145 courtage en biens immobiliers
C 0146 courtage en Bourse
C 0148 coûts de réparation (estimations
financières des --- )
C 0150 créances (agences de
recouvrement de --- )
C 0153 crédit
C 0154 crédit-bail
D 0019 dépôt de valeurs
D 0020 dépôt en coffres-forts
D 0063 douane (agences en --- )
E 0021 émission de bons de valeur
E 0022 émission de cartes de crédit
E 0023 émission de chèques de voyage
E 0056 épargne
E 0062 estimation d’antiquités
E 0063 estimation de bijoux
E 0065 estimation de timbres
E 0066 estimation d’objets d’art
E 0069 estimation numismatique
E 0070 estimations financières
[assurances, banques, immobilier]
E 0071 estimations financières des coûts
de réparation
E 0072 estimations fiscales
E 0073 estimations immobilières
E 0095 expertises fiscales
E 0100 exploitations agricoles (location
d’ --- )
F 0009 fiduciaires (services --- )
F 0013 financement (services de --- )
F 0014 financière (consultation en
matière --- )
F 0015 financières (affaires --- )
F 0016 financières (estimations --- )
[assurances, banques, immobilier]
F 0017 financières (informations --- )
F 0018 fiscales (estimations --- )
F 0020 fiscales (expertises --- )
F 0024 fonds (constitution de --- )
F 0025 fonds (placement de --- )
F 0026 fonds (transfert électronique de --- )
F 0030 fortunes (gérance de --- )
G 0001 gage (prêt sur --- )
G 0005 garanties [cautions]
G 0013 gérance de biens immobiliers
G 0015 gérance de fortunes
G 0016 gérance d’immeubles
I 0003 immeubles (gérance d’ --- )
I 0004 immobilières (agences --- )
I 0005 immobilières (estimations --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0029 360055
F
S
B
I
H
S
R
0014
0072
0038
0028
0030
0027
0092
360054
360067
360005
360010
360008
360043
360103
D 0007 360009
C
H
D
S
C
I
C
I
S
A
A
S
A
N
F
0126
0011
0019
0002
0133
0045
0128
0046
0017
0044
0051
0068
0073
0009
0015
360006
360042
360066
360022
360011
360065
360068
360020
360041
360051
360061
360064
360052
360062
360026
R 0092 360103
F
R
F
L
0027
0010
0027
0012
360025
360014
360025
360036
T 0081 360028
F 0019 360029
F 0014 360054
B 0005 360013
F 0015 360026
F 0016
F 0027
F 0027
M 0060
C 0014
T 0061
F 0017
P 0016
S 0091
R 0013
F 0017
A 0046
A 0046
R 0009
R 0010
360059
360025
360025
360016
360017
360058
360030
360031
360018
360032
360030
360033
360033
360007
360014
N° (fr.)
D’ORDRE
I 0006 immobiliers (affermage de biens --- )
I 0007 immobiliers (évaluation [estimation]
de biens --- )
I 0008 immobiliers (gérance de biens --- )
I 0016 incendie (assurance contre l’ --- )
I 0025 informations en matière
d’assurances
I 0037 informations financières
I 0051 investissement de capitaux
L 0016 liquidation d’entreprises (services
de --- ) [affaires financières]
L 0031 location d’appartements
L 0038 location de bureaux [immobilier]
L 0089 location d’exploitations agricoles
L 0106 loyers (recouvrement de --- )
M 0011 maladie (assurance --- )
M 0017 maritime (assurance --- )
M 0056 monétaires (affaires --- )
N 0001 nantissement (prêt sur --- )
N 0018 numismatique (estimation --- )
O 0008 opérations de change
O 0009 opérations financières
O 0010 opérations monétaires
P 0001 paiement par acomptes
P 0012 parrainage financier
P 0058 placement de fonds
P 0087 prêt [finances]
P 0089 prêt sur gage
P 0091 prévoyance (caisses de --- )
R 0032 recouvrement de créances
(agences de --- )
R 0033 recouvrement de loyers
T 0045 timbres (estimation de --- )
T 0071 transactions financières
T 0073 transfert électronique de fonds
V 0004 valeurs (dépôt de --- )
V 0019 vérification des chèques
V 0028 vie (assurance sur la --- )
V 0037 voyage (émission de chèques de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0013 360004
R 0010 360014
R 0013 360032
F 0023 360034
I 0030 360060
F 0016 360059
C 0014 360017
B 0058 360073
R 0091
R 0061
L 0012
R 0033
H 0007
M 0014
B 0005
M 0046
N 0009
E 0037
B 0005
B 0005
I 0025
S 0061
C 0014
L 0032
P 0016
S 0017
D 0007
360035
360069
360036
360063
360038
360039
360013
360040
360062
360019
360013
360013
360002
360071
360017
360024
360031
360041
360009
R
S
B
T
D
C
L
I
360063
360064
360013
360058
360066
360053
360044
360020
0033
0068
0005
0061
0019
0027
0025
0046
169
IIe partie
Classe 37
N° (fr.)
D’ORDRE
Construction; réparation; services d’installation.
A 0060 aiguisage de couteaux
A 0063 air (installation et réparation
d’appareils pour le
conditionnement de l’ --- )
A 0078 animaux nuisibles (destruction
des --- ) autres que dans
l’agriculture
A 0103 ascenseurs (installation et
réparation d’ --- )
A 0104 asphaltage
A 0107 assistance en cas de pannes de
véhicules [réparation]
A 0117 automobiles (entretien et réparation
d’ --- )
A 0118 automobiles (lavage d’ --- )
A 0121 avions (entretien et réparation d’ --- )
B 0018 bâtiments (nettoyage de --- )
[ménage]
B 0030 blanchissage du linge
B 0031 blanchisserie
B 0032 boilers (nettoyage et réparation
de --- )
B 0038 bouldozeurs (location de --- )
B 0044 brûleurs (entretien et réparation
de --- )
B 0045 bureau (installation, entretien et
réparation d’appareils de --- )
C 0016 capitonnages (réparation de --- )
C 0017 carrières (exploitation de --- )
C 0020 cartouches d’encre [toner] (services
de recharge de --- )
C 0025 chambres fortes (entretien et
réparation de --- )
C 0027 chantier (location de machines
de --- )
C 0029 chaudières (nettoyage et réparation
de --- )
C 0032 chauffage (installation et réparation
de --- )
C 0034 chaussures (réparation de --- )
C 0037 cheminées (ramonage de --- )
C 0049 cinéma (réparation et entretien de
projecteurs de --- )
C 0062 coffres-forts (entretien et réparation
de --- )
C 0088 conditionnement de l’air (installation
et réparation d’appareils pour
le --- )
C 0103 construction *
C 0105 construction de stands de foire et
de magasins
C 0107 construction (informations en
matière de --- )
C 0108 construction navale
C 0109 construction (supervision [direction]
de travaux de --- )
C 0110 constructions (démolition de --- )
C 0130 cordonnerie (travaux de --- )
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0003 370106
A 0023 370028
V 0019 370091
E 0015 370004
A 0077 370005
V 0011 370089
M 0051 370006
C 0018 370007
A 0029 370008
C 0042 370009
L 0007 370010
L 0007 370010
B 0026 370011
R 0040 370013
B 0050 370012
O 0001 370014
U 0010 370017
Q 0002 370108
R 0023 370130
S 0083 370018
R 0045 370020
B 0026 370011
H 0010 370024
S 0039 370025
C 0031 370026
F 0013 370046
S 0003 370027
A 0023 370028
C 0103 370029
B 0043 370115
C 0106 370104
S 0037 370021
B 0041 370031
D 0015 370036
S 0039 370025
170
C 0133 costumes (réparation de --- )
C 0135 couches [lingerie] (nettoyage de --- )
C 0157 cuir (entretien, nettoyage et
réparation du --- )
C 0160 cuisines (équipement de --- )
D 0012 démolition de constructions
D 0015 déparasitage d’installations
électriques
D 0021 dératisation
D 0022 désinfection
D 0030 destruction des animaux nuisibles
autres que dans l’agriculture
E 0004 ébénisterie (travaux d’ --- )
[réparation]
E 0005 échafaudages (montage d’ --- )
E 0010 édifices (nettoyage d’ --- ) [surface
extérieure]
E 0016 électriques (installation et
réparation d’appareils --- )
E 0034 enneigement artificiel (services
d’ --- )
E 0041 enseignes (peinture ou réparation
d’ --- )
E 0048 entrepôts (installation et réparation
d’ --- )
E 0054 entretien de piscines
E 0058 équipement de cuisines
E 0077 étanchéité (services d’ --- )
[construction]
E 0088 excavateurs (location d’ --- )
E 0097 exploitation de carrières
E 0108 extraction minière
F 0004 fenêtres (installation de portes et
de --- )
F 0005 fenêtres (nettoyage de --- )
F 0027 forage de puits
F 0033 fourneaux (installation et réparation
de --- )
F 0039 fourrures (entretien, nettoyage et
G 0021 graissage de véhicules
H 0002 habits (nettoyage d’ --- )
H 0007 horlogerie [entretien et réparation]
I 0017 incendie (installation et réparation
de dispositifs signalant l’ --- )
I 0026 informations en matière de
construction
réparation
I 0045 installation de portes et de fenêtres
I 0047 instruments de musique
(restauration d’ --- )
I 0052 irrigation (installation et réparation
de dispositifs d’ --- )
I 0053 isolation (services d’ --- )
[construction]
L 0005 lavage d’automobiles
L 0006 lavage de véhicules
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0059 370032
D 0030 370102
L 0014 370034
K 0002 370035
D 0015 370036
I 0035 370117
R 0008 370076
D 0034 370038
V 0019 370091
C 0001 370092
S 0019 370093
C 0041 370112
E 0009 370003
S 0053 370123
S 0047 370040
W 0002 370041
S 0098 370129
K 0002 370035
B 0044 370042
R 0049
Q 0002
M 0039
I 0024
370044
370108
370107
370128
W 0021 370045
D 0047 370114
F 0058 370047
F 0051 370048
V
C
C
F
0007
0043
0048
0020
370049
370050
370051
370015
C 0106 370104
R 0093 370105
I 0024 370128
R 0111 370127
I 0043 370053
B 0042 370054
C 0018 370007
V 0015 370055
N° (fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
0007
0008
0014
0015
0034
L 0037
L 0053
L 0056
L 0058
L 0088
M 0001
M 0002
M 0038
M 0052
M 0053
M 0055
M 0059
N 0002
N 0007
N 0008
N 0009
N 0010
N 0011
N 0012
N 0013
N 0014
N 0015
O 0006
O 0018
P 0003
P
P
P
P
P
0007
0008
0009
0019
0044
P
P
P
P
P
0052
0065
0066
0068
0069
P
P
P
P
0071
0074
0075
0078
P
P
P
P
P
0079
0080
0081
0084
0103
lavage du linge
lessivage
linge (blanchissage du --- )
linge (repassage du --- )
location de balayeuses
automotrices
location de bouldozeurs
location de grues [machines de
chantier]
location de machines à nettoyer
location de machines de chantier
location d’excavateurs
machines (installation, entretien et
maçonnerie
meubles (rembourrage de --- )
mobilier (entretien de --- )
mobilier (restauration de --- )
môles (construction de --- )
montage d’échafaudages
navale (construction --- )
nettoyage à sec
nettoyage de bâtiments [ménage]
nettoyage de couches [lingerie]
nettoyage de fenêtres
nettoyage de routes
nettoyage de véhicules
nettoyage de voitures
nettoyage d’édifices [surface
extérieure]
nettoyage d’habits
oléoducs (installation et entretien
d’ --- )
ordinateurs (installation, entretien et
réparation d’ --- )
pannes de véhicules (assistance en
cas de --- ) [réparation]
papiers peints (pose de --- )
parapluies (réparation de --- )
parasols (réparation de --- )
peinture (travaux de --- )
photographiques (réparation
d’appareils --- )
piscines (entretien de --- )
plâtrerie (travaux de --- )
plomberie (travaux de --- )
pneus (rechapage de --- )
pneus (vulcanisation de --- )
[réparation]
polissage de véhicules
pompes (réparation de --- )
ponçage
portes et de fenêtres (installation
de --- )
ports (construction de --- )
pose de briques [maçonnerie]
pose de papiers peints
pressage à vapeur de vêtements
projecteurs de cinéma (réparation
et entretien de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
W 0008
W 0007
L 0007
L 0028
R 0064
370056
370057
370010
370079
370121
R 0040 370013
R 0046 370120
C 0040
R 0045
R 0049
M 0001
370090
370020
370044
370058
M 0019
U 0009
F 0059
F 0060
P 0040
S 0019
S 0037
D 0048
C 0042
D 0030
W 0021
S 0080
V 0006
V 0006
C 0041
370059
370067
370001
370060
370061
370093
370021
370103
370009
370102
370045
370124
370087
370087
370112
C 0043 370050
P 0042 370063
C 0086 370116
V 0011 370089
P
U
P
P
P
0006
0001
0008
0004
0030
370064
370065
370066
370068
370002
S
P
P
R
V
0098
0047
0051
0117
0029
370129
370070
370071
370077
370113
V
P
P
I
0009
0103
0102
0024
370072
370073
370069
370128
H
B
P
P
F
0003
0034
0006
0059
0013
370074
370101
370064
370062
370046
171
P
R
R
R
R
0137
0002
0012
0014
0015
R 0042
R 0047
R 0048
R 0049
R 0053
R 0055
R 0056
R
R
R
R
0057
0058
0074
0075
R 0076
R 0077
R 0084
R 0086
R 0087
R 0088
R 0089
S 0001
S 0023
S 0025
S 0031
S 0032
S 0044
S 0051
T 0003
T 0022
T 0061
T 0068
T 0092
U 0001
V 0007
V
V
V
V
V
V
0008
0009
0010
0012
0013
0014
V 0020
puits (forage de --- )
raccommodage
ramonage de cheminées
rechapage de pneus
recharge de cartouches d’encre
[toner] (services de --- )
réfrigération (installation et
réparation d’appareils de --- )
rembourrage de meubles
remise à neuf de machines usées
ou partiellement détruites
remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits
rénovation de vêtements
réparation de serrures
réparation (informations en matière
de --- )
réparation sous-marine
repassage du linge
restauration de mobilier
restauration d’instruments de
musique
restauration d’oeuvres d’art
rétamage
revêtements routiers (réalisation
de --- )
rivetage
rouille (traitement contre la --- )
rouille (traitement préventif contre
la --- ) pour véhicules
routiers (réalisation de
revêtements --- )
sablage
serrures (réparation de --- )
service (stations- --- ) [remplissage
en carburant et entretien]
sous-marine (construction --- )
sous-marine (réparation --- )
stations-service [remplissage en
carburant et entretien]
supervision [direction] de travaux
de construction
tapissiers (travaux de --- )
téléphones (installation et
traitement contre la rouille
traitement préventif contre la rouille
pour véhicules
travaux de couverture de toits
usines (construction d’ --- )
véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [réparation]
véhicules (entretien de --- )
véhicules (graissage de --- )
véhicules (lavage de --- )
véhicules (nettoyage de --- )
véhicules (polissage de --- )
véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour --- )
vernissage (travaux de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0047
M 0027
C 0031
R 0117
R 0023
370114
370075
370026
370077
370130
F 0038 370078
U 0009 370067
R 0015 370119
R 0014 370118
R 0032 370022
R 0094 370125
R 0093 370105
U
L
F
R
0005
0028
0060
0111
370111
370079
370060
370127
R 0112 370126
R 0114 370080
R 0120 370109
R 0119 370081
R 0123 370037
A 0045 370082
R 0120 370109
S 0013 370110
R 0094 370125
V 0013 370083
U 0003 370030
U 0005 370111
V 0013 370083
B 0041 370031
P 0006 370064
T 0021 370084
R 0123 370037
A 0045 370082
R 0122 370122
F 0006 370052
V 0011 370089
V
V
V
V
V
A
0008
0007
0015
0006
0009
0045
370085
370049
370055
370087
370072
370082
V 0005 370086
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
V 0023 vêtements (nettoyage de --- )
V 0024 vêtements (pressage à vapeur
de --- )
V 0025 vêtements (rénovation de --- )
V 0032 vitres (nettoyage de --- )
V 0035 voitures (nettoyage de --- )
V 0036 vol (installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas de --- )
V 0043 vulcanisation de pneus [réparation]
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
C 0043 370050
P 0059 370062
R 0032
W 0021
V 0006
B 0049
370022
370045
370087
370016
V 0029 370113
172
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 38
N° (fr.)
D’ORDRE
Télécommunications.
A 0007 accès à des réseaux informatiques
mondiaux (location de temps d’ --- )
A 0012 acheminement (services d’ --- ) et de
jonction pour télécommunications
A 0037 affichage électronique (services
d’ --- ) [télécommunications]
A 0046 agences de presse
A 0051 agences d’informations [nouvelles]
A 0088 appel radioélectrique (services d’ --- )
[radio, téléphone ou autres
moyens de communications
électroniques]
C 0072 communications par réseau de
fibres optiques
C 0073 communications par terminaux
d’ordinateurs
C 0074 communications radiophoniques
C 0075 communications télégraphiques
C 0076 communications téléphoniques
D 0016 dépêches (expédition de --- )
D 0017 dépêches (transmission de --- )
D 0039 diffusion de programmes de
télévision
E 0024 émissions radiophoniques
E 0025 émissions télévisées
E 0090 expédition de dépêches
F 0031 forums de discussion (fourniture
de --- ) sur l’internet
F 0034 fourniture d’accès à des bases de
données
F 0035 fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial
F 0036 fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux
services de télé-achat
F 0037 fourniture de forums de discussion
sur l’internet
I 0021 informations [nouvelles] (agences
d’ --- )
télécommunications
J 0008 jonction (services d’acheminement
et de --- ) pour télécommunications
L 0027 location d’appareils de
télécommunication
L 0030 location d’appareils pour la
transmission de messages
L 0063 location de modems
L 0072 location de télécopieurs
L 0073 location de téléphones
L 0074 location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux
M 0029 messagerie électronique
M 0030 messagerie vocale (services de --- )
M 0031 messages (transmission de --- )
O 0015 ordinateur (transmission de
messages et d’images assistée
par --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0035 380041
T 0012 380038
E 0011 380036
N 0001 380012
N 0001 380012
P 0003 380028
C 0073 380030
C 0072 380023
R
C
C
S
S
T
0004
0074
0075
0032
0032
0025
380003
380008
380010
380002
380002
380005
R
T
S
P
0004
0025
0032
0080
380003
380005
380002
380043
P 0077 380044
P 0087 380040
P 0085 380042
P 0080 380043
N 0001 380012
I 0007 380027
T 0012 380038
O 0016 ordinateurs (communications par
terminaux d’ --- )
P 0085 presse (agences de --- )
P 0099 programmes de télévision (diffusion
de --- )
P 0101 programmes radiophoniques
(diffusion de --- )
R 0003 raccordement par
télécommunications à un réseau
informatique mondial
R 0005 radiodiffusion
R 0009 radiotéléphonie mobile
S 0006 satellite (transmission par --- )
T 0012 télé-achat (fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux
services de --- )
T 0013 télécommunication (fourniture de
canaux de --- ) destinés aux
services de télé-achat
T 0014 télécommunications (informations
en matière de --- )
T 0016 téléconférences (services de --- )
T 0017 télécopies (transmission de --- )
T 0018 télégrammes (transmission de --- )
T 0019 télégraphiques (communications --- )
T 0020 télégraphiques (services --- )
T 0023 téléphoniques (communications --- )
T 0024 téléphoniques (services --- )
T 0027 télévision (diffusion de programmes
de --- )
T 0030 télévision par câbles
T 0031 télex (services --- )
T 0075 transmission de dépêches
T 0076 transmission de messages
T 0077 transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur
T 0078 transmission de messages (location
d’appareils pour la --- )
T 0079 transmission de télécopies
T 0080 transmission de télégrammes
T 0081 transmission par satellite
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0072 380023
N 0001 380012
T 0025 380005
R 0004 380003
P 0086 380037
R
C
S
P
0004
0022
0014
0085
380003
380022
380035
380042
P 0085 380042
I 0007 380027
T
F
T
C
T
C
T
T
0013
0004
0065
0074
0017
0075
0022
0025
380039
380026
380006
380008
380007
380010
380009
380005
C 0002
T 0030
S 0032
M 0029
C 0081
380021
380011
380002
380004
380024
R 0056 380029
F 0004 380026
T 0065 380006
S 0014 380035
R 0074 380033
R 0056 380029
R
R
R
R
0057
0050
0075
0035
380032
380031
380034
380041
E 0013
V 0027
M 0029
C 0081
380025
380045
380004
380024
173
IIe partie
Classe 39
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0009
0014
0016
0018
0019
0038
0039
0068
0106
A
A
A
B
B
0115
0116
0119
0014
0015
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0016
0017
0042
0008
0024
0028
0033
0036
0040
0057
0064
0089
0121
C
C
C
C
C
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
E
E
E
0138
0142
0143
0147
0156
0003
0011
0018
0048
0049
0050
0051
0053
0054
0055
0001
0003
0007
E
E
E
E
E
E
E
0015
0019
0026
0027
0030
0044
0045
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
accompagnement de voyageurs
aconage
adduction d’eau
aériens (transports --- )
aéronautiques (transports --- )
affranchissement du courrier
affrètement
ambulance (transport en --- )
assistance en cas de pannes de
véhicules [remorquage]
autobus (services d’ --- )
automobile (transport en --- )
automobiles (location d’ --- )
bateau (transport en --- )
bateaux de plaisance (services
de --- )
bateaux (entreposage de --- )
bateaux (location de --- )
brise-glace (services de --- )
camionnage
chaland (transport en --- )
charroi
chauffeurs (services de --- )
chemin de fer (transport en --- )
chevaux (location de --- )
cloches à plongée (location de --- )
colis (livraison de --- )
conditionnement de produits
conteneurs d’entreposage (location
de --- )
courrier (distribution du --- )
courtage de fret
courtage de transport
courtage maritime
croisières (organisation de --- )
déchargement
déménagement
dépôt de marchandises
distribution [livraison] de produits
distribution de colis
distribution de journaux
distribution de l’électricité
distribution d’énergie
distribution des eaux
distribution du courrier
eau (adduction d’ --- )
eaux (distribution des --- )
écluses (actionnement des portes
d’ --- )
électricité (distribution de l’ --- )
emballage de produits
emmagasinage
empaquetage de marchandises
énergie (distribution d’ --- )
entreposage
entreposage de bateaux
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0028
S 0071
W 0015
A 0028
A 0028
F 0037
F 0043
A 0031
V 0014
390002
390093
390003
390004
390004
390097
390039
390006
390007
B
C
C
B
P
0052
0017
0016
0024
0050
390010
390009
390008
390049
390011
B
B
I
H
B
C
C
R
H
R
P
P
R
0023
0022
0001
0004
0008
0019
0026
0007
0020
0047
0009
0002
0073
390071
390012
390013
390014
390016
390017
390074
390018
390019
390078
390020
390022
390080
M 0028
F 0040
T 0069
S 0036
A 0070
U 0007
R 0031
S 0078
D 0012
P 0009
D 0014
E 0010
E 0018
W 0014
M 0028
W 0015
W 0014
O 0011
390087
390072
390073
390023
390024
390026
390065
390028
390027
390020
390088
390031
390090
390030
390087
390003
390030
390032
E 0010
P 0002
S 0074
W 0031
E 0018
S 0074
B 0023
390031
390022
390034
390086
390090
390034
390071
174
E 0046 entreposage de supports de
données ou de documents
stockés électroniquement
E 0047 entreposage (informations en
matière d’ --- )
E 0049 entrepôts (location d’ --- )
E 0089 excursions (organisation d’ --- )
E 0091 expédition (services d’ --- )
F 0021 fleurs (livraison de --- )
F 0022 fluvial (transport --- )
F 0047 fret [transport de marchandises]
F 0048 fret (courtage de --- )
G 0002 galeries pour véhicules (location
de --- )
G 0004 garages (location de --- )
I 0031 informations en matière de trafic
transport
I 0035 informations en matière
d’entreposage
J 0009 journaux (distribution de --- )
L 0003 lancement de satellites pour des
tiers
L 0018 livraison de fleurs
L 0019 livraison de marchandises
L 0020 livraison de marchandises
commandées par correspondance
L 0032 location d’automobiles
L 0036 location de bateaux
L 0041 location de chevaux
L 0042 location de cloches à plongée
L 0044 location de conteneurs
d’entreposage
L 0048 location de fauteuils roulants
L 0050 location de galeries pour véhicules
L 0051 location de garages
L 0065 location de places de
stationnement
L 0067 location de réfrigérateurs
L 0069 location de scaphandres lourds
L 0078 location de véhicules
L 0080 location de voitures
L 0081 location de voitures de course
L 0082 location de wagons
L 0084 location d’entrepôts
M 0018 maritime (courtage --- )
M 0019 maritimes (transports --- )
M 0028 messagerie [courrier ou
marchandises]
M 0039 meubles (transport de --- )
M 0051 mobilier (déménagement de --- )
N 0003 navigation (services de --- )
N 0004 navire transbordeur (transport en --- )
N 0005 navires (renflouage de --- )
N 0006 navires (sauvetage de --- )
O 0007 oléoducs (transport par --- )
O 0028 organisation de croisières
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0079 390094
S 0077 390076
R
A
F
F
R
F
F
R
0085
0071
0041
0030
0118
0042
0040
0080
390035
390050
390060
390096
390037
390038
390072
390081
G 0004 390040
T 0056 390098
T 0073 390077
S 0077 390076
D 0014 390088
L 0006 390095
F 0030 390096
D 0012 390027
D 0013 390089
C
B
H
R
R
0016
0022
0020
0047
0073
390008
390012
390019
390078
390080
R 0087
R 0080
G 0004
P 0010
390092
390081
390040
390042
R 0026
R 0048
V 0010
C 0062
R 0059
T 0080
R 0085
S 0036
M 0015
C 0123
390043
390079
390044
390045
390091
390046
390035
390023
390061
390075
T
R
T
F
R
S
T
A
390047
390065
390048
390036
390055
390015
390041
390024
0074
0031
0066
0008
0025
0008
0070
0070
N° (fr.)
D’ORDRE
O 0031 organisation de voyages
O 0033 organisation d’excursions
P 0002 pannes de véhicules (assistance en
cas de --- ) [remorquage]
P 0011 parcs de stationnement (services
de --- )
P 0014 passagers (transport de --- )
P 0050 pilotage
P 0051 pipelines (transport par --- )
P 0059 places de stationnement (location
de --- )
P 0060 places (réservation de --- ) de
voyage
P 0061 plaisance (services de bateaux
de --- )
P 0076 portage
P 0077 portes d’écluses (actionnement
des --- )
R 0041 réfrigérateurs (location de --- )
R 0050 remorquage
R 0052 renflouage de navires
R 0069 réservation de places de voyage
S 0009 sauvetage de navires
S 0010 sauvetage (services de --- )
S 0011 sauvetage sous-marin
S 0012 scaphandres lourds (location de --- )
S 0014 secours (opérations de --- )
[transport]
S 0042 stationnement (location de places
de --- )
S 0047 stockage
T 0006 taxis (services de --- )
T 0054 touristiques (visites --- )
T 0057 trafic (informations en matière de --- )
T 0070 trams (services de --- )
T 0074 transit (services de --- )
T 0082 transport (courtage de --- )
T 0083 transport de valeurs
T 0084 transport en ambulance
T 0085 transport en bateau
T 0086 transport en chaland
T 0087 transport en chemin de fer
T 0088 transport et décharge d’ordures
T 0089 transport fluvial
T 0090 transport (informations en matière
de --- )
T 0091 transport (réservations pour le --- )
V 0005 valeurs (transport de --- )
V 0006 véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [remorquage]
V 0011 véhicules (location de --- )
V 0031 visites touristiques
V 0034 voitures (location de --- )
V 0038 voyages (organisation de --- )
V 0039 voyages (réservations pour les --- )
V 0040 voyageurs (accompagnement de --- )
V 0041 voyageurs (transport de --- )
W 0001 wagons (location de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0071 390050
A 0071 390050
V 0014 390007
C 0015 390033
P
P
T
P
0013
0041
0070
0010
390051
390052
390041
390042
B 0030 390056
P 0050 390011
P 0054 390021
O 0011 390032
R
T
R
B
S
S
U
R
R
0026
0054
0025
0030
0008
0010
0006
0048
0098
390043
390054
390055
390056
390015
390057
390085
390079
390082
P 0010 390042
S 0074
T 0005
S 0045
T 0056
T 0059
F 0041
T 0069
G 0025
A 0031
B 0024
B 0008
R 0007
T 0068
R 0118
T 0073
390034
390058
390025
390098
390059
390060
390073
390062
390006
390049
390016
390018
390064
390037
390077
T 0072 390083
G 0025 390062
V 0014 390007
V
S
C
A
T
E
T
T
0010
0045
0062
0071
0075
0028
0071
0080
390044
390025
390045
390050
390084
390002
390063
390046
175
IIe partie
Classe 40
Traitement de matériaux.
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0001
0002
0005
0061
0062
0064
0065
0066
0067
0074
0084
0085
A
A
A
A
0089
0090
0095
0105
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
0029
0034
0037
0041
0043
0001
0006
0023
0030
0031
C 0035
C 0047
C 0053
C 0056
C 0068
C 0093
C 0100
C
C
C
C
C
D
D
0129
0136
0149
0158
0159
0002
0004
D 0006
D
D
D
D
D
0010
0024
0029
0033
0035
D 0062
abattage d’animaux
abattage et débitage du bois
abrasion
aimantation
air (désodorisation de l’ --- )
air (purification de l’ --- )
air (rafraîchissement de l’ --- )
aliments (congélation d’ --- )
aliments (fumage d’ --- )
animaux (abattage d’ --- )
antimite (traitement --- ) des étoffes
antimite (traitement --- ) des
fourrures
apprêtage de textiles
apprêtage du papier
argenture [argentage]
assemblage de matériaux sur
commande pour des tiers
blanchiment de tissus
bois (travaux sur --- )
bordage d’étoffes
brasage
broderie
cadmium (placages au --- )
calandrage d’étoffes
céramique (travaux sur --- )
chaudronnerie
chauffage d’appoint (location
d’appareils de --- )
chaussures (teinture de --- )
chromage
cinématographiques (traitement
des films --- )
climatisation (location d’appareils
de --- )
coloration des vitres par traitement
de surface
congélation d’aliments
conservation des aliments et des
boissons
copie de clés (services de --- )
coulage des métaux
couture
cuir (teinture du --- )
cuir (travail du --- )
décapage
déchets (traitement des --- )
[transformation]
décontamination de matériaux
dangereux
découpage d’étoffes
désodorisation de l’air
dessins (impression de --- )
destruction d’ordures
développement de pellicules
photographiques
dorure
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0051
T 0045
A 0001
M 0002
A 0025
A 0027
A 0026
F 0039
F 0032
S 0051
T 0035
F 0056
400094
400067
400001
400004
400081
400003
400082
400117
400033
400094
400059
400030
A
P
S
C
0048
0005
0049
0131
400005
400006
400007
400083
F 0001
W 0025
C 0051
S 0058
E 0016
C 0003
P 0019
P 0055
C 0118
R 0069
400008
400009
400010
400011
400063
400013
400014
400015
400099
400119
S 0040 400016
C 0033 400017
C 0036 400002
R 0038 400118
W 0022 400065
F 0039 400117
F 0031 400066
K 0001
M 0030
D 0046
L 0015
L 0016
S 0082
W 0012
400108
400100
400012
400019
400064
400095
400097
D 0008 400109
C 0049
A 0025
P 0014
W 0009
P 0031
400021
400081
400022
400105
400023
G 0010 400024
176
E 0002 eau (traitement de l’ --- )
E 0017 électrolyse (placage [revêtement]
par --- )
E 0028 encadrement d’oeuvres d’art
E 0031 énergie (production d’ --- )
E 0076 étamage
E 0078 étoffes (bordage d’ --- )
E 0079 étoffes (calandrage d’ --- )
E 0080 étoffes (découpage d’ --- )
E 0081 étoffes (foulage d’ --- )
E 0082 étoffes (ignifugation d’ --- )
E 0083 étoffes (rétrécissement d’ --- )
E 0084 étoffes (teinture d’ --- )
E 0085 étoffes (traitement antimite d’ --- )
F 0001 façonnage des fourrures
F 0028 forge (travaux de --- )
F 0032 foulage d’étoffes
F 0040 fourrures (façonnage des --- )
F 0041 fourrures (lustrage des --- )
F 0042 fourrures (satinage des --- )
F 0043 fourrures (teinture des --- )
F 0044 fourrures (traitement antimite
des --- )
F 0045 fourrures (travail des --- )
F 0046 fraisage
F 0049 fruits (pressurage de --- )
F 0050 fumage d’aliments
G 0003 galvanisation
G 0022 gravure
H 0003 habits (retouche d’ --- )
I 0001 ignifugation [ignifugeage] de tissus
I 0009 imperméabilisation de tissus
I 0012 impression de dessins
I 0013 impression en offset
I 0014 impression lithographique
I 0015 imprimerie
I 0018 incinération d’ordures
traitement de matériaux
I 0039 infroissabilité des tissus (traitement
pour l’ --- )
L 0001 laine (traitement de la --- )
L 0002 laminage
L 0017 lithographique (impression --- )
L 0025 location d’appareils de chauffage
d’appoint
L 0026 location d’appareils de climatisation
L 0052 location de générateurs
L 0057 location de machines à tricoter
L 0107 lustrage des fourrures
M 0003 magnétisation
M 0024 mécanicien-dentiste (services
d’un --- )
M 0032 métaux (coulage des --- )
M 0033 métaux (placage des --- )
M 0034 métaux (revêtement [placage]
des --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0016 400025
E 0014 400026
F
E
T
C
P
C
F
C
C
C
T
C
B
F
C
F
F
F
F
0036
0019
0047
0051
0019
0049
0046
0052
0053
0050
0035
0132
0015
0046
0132
0055
0057
0054
0056
400084
400103
400027
400010
400014
400021
400120
400037
400069
400060
400059
400028
400029
400120
400028
400070
400071
400072
400030
F 0052
M 0038
F 0045
F 0032
G 0001
E 0022
C 0056
C 0052
C 0055
P 0014
P 0063
P 0062
P 0061
W 0010
M 0022
400020
400031
400032
400033
400034
400035
400098
400037
400036
400022
400113
400110
400111
400106
400087
C 0124 400038
W 0026
L 0001
P 0062
R 0069
400039
400040
400110
400119
R 0038
R 0053
K 0004
F 0055
M 0002
D 0017
400118
400104
400112
400070
400004
400102
M 0030 400100
M 0031 400018
M 0031 400018
N° (fr.)
D’ORDRE
M 0035
M 0036
M 0040
M 0041
N 0016
O 0004
O 0005
O 0013
O 0021
O 0022
O 0023
O 0044
P 0005
P 0006
P 0018
P 0020
P
P
P
P
0036
0040
0042
0043
P 0046
P 0053
P
P
P
P
P
P
P
P
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0054
0055
0056
0070
0072
0086
0096
0138
0001
0010
0011
0037
0045
0078
0079
0081
0082
0083
S
S
S
S
S
S
S
T
T
T
T
T
T
T
0007
0013
0019
0021
0029
0030
0052
0001
0002
0005
0007
0008
0009
0010
métaux (traitement des --- )
métaux (trempe des --- )
meulage
meunerie
nickelage
oeuvres d’art (encadrement d’ --- )
offset (impression en --- )
or (placage d’ --- )
ordures (destruction d’ --- )
ordures et de déchets (recyclage
d’ --- )
ordures (incinération d’ --- )
ourdissage
papier (apprêtage du --- )
papier (traitement du --- )
peausserie (travaux de --- )
pellicules photographiques
(développement de --- )
pétrole (traitement du --- )
photocomposition
photographies (tirage de --- )
photographiques (développement
de pellicules --- )
photogravure
placage [revêtement] par
électrolyse
placage des métaux
placage d’or
placages au cadmium
polissage [abrasion]
polissage du verre optique
pressurage de fruits
production d’énergie
rabotage
raffinage
rafraîchissement de l’air
recyclage d’ordures et de déchets
reliure
retouche de vêtements
retouche d’habits
rétrécissement d’étoffes
revêtement [placage] des métaux
revêtement [placage] par
électrolyse
satinage des fourrures
sciage
sellerie (travaux de --- )
sérigraphie
soudure
soufflage [verrerie]
surpiquage de tissus
tailleurs (services de --- )
tannerie (services de --- )
taxidermie
teinture de textiles
teinture des fourrures
teinture d’étoffes
teinture du cuir
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0033
M 0032
G 0020
F 0028
N 0006
F 0036
P 0063
G 0013
W 0009
R 0022
400042
400043
400041
400044
400045
400084
400113
400085
400105
400068
W 0010
W 0005
P 0005
P 0007
S 0050
P 0031
400106
400046
400006
400061
400047
400023
P
P
P
P
400091
400114
400089
400023
0066
0028
0032
0031
N° (fr.)
D’ORDRE
P 0035 400090
E 0014 400026
M 0031
G 0013
C 0003
B 0051
O 0014
F 0045
E 0019
A 0027
P 0044
R 0024
A 0026
R 0022
B 0028
C 0056
C 0056
C 0053
M 0031
E 0014
400018
400085
400013
400048
400088
400032
400103
400003
400050
400093
400082
400068
400049
400098
400098
400069
400018
400026
F 0057
S 0018
S 0001
S 0048
S 0058
G 0011
Q 0003
T 0001
T 0002
T 0006
D 0054
F 0054
C 0050
L 0015
400071
400052
400051
400115
400011
400062
400092
400053
400054
400055
400057
400072
400060
400019
177
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0011
0038
0040
0041
0042
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
T
T
T
T
0055
0059
0060
0062
T 0063
T 0065
T 0066
T 0067
T 0093
T 0094
T
V
V
V
0095
0021
0026
0042
teinturerie (services de --- )
textiles (apprêtage de --- )
textiles (ignifugation de --- )
textiles (teinture de --- )
textiles (traitement de --- )
tirage de photographies
tissus (blanchiment de --- )
tissus (ignifugation de --- )
tissus (imperméabilisation de --- )
tissus (teinture de --- )
tissus (traitement de --- )
tissus (traitement pour
l’infroissabilité des --- )
traçage par laser
traitement antimite des étoffes
traitement antimite des fourrures
traitement de matériaux
(informations en matière de --- )
traitement de séparation des
couleurs
traitement des déchets
[transformation]
traitement des films
cinématographiques
traitement du pétrole
trempe des métaux
tri de déchets et de matières
premières de récupération
[transformation]
tricoter (location de machines à --- )
verre optique (polissage du --- )
vêtements (retouche de --- )
vulcanisation [traitement de
matériaux]
N° (angl.)
D’ORDRE
D
A
C
D
T
P
F
C
C
C
T
C
N° DE
BASE
0053
0048
0052
0054
0037
0032
0001
0052
0055
0050
0037
0124
400056
400005
400037
400057
400058
400089
400008
400037
400036
400060
400058
400038
L 0005
T 0035
F 0056
M 0022
400086
400059
400030
400087
C 0066 400107
W 0012 400097
C 0036 400002
P 0066 400091
M 0032 400043
S 0059 400116
K 0004
O 0014
C 0056
V 0028
400112
400088
400098
400101
IIe partie
Classe 41
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0006
0045
0076
0101
A 0112
B 0006
B 0007
B 0008
B 0009
B 0021
B 0028
B 0035
C 0007
C 0010
C 0011
C 0021
C 0048
C 0050
C 0051
C 0052
C 0054
C 0059
C 0060
C 0067
C 0080
C 0082
C 0087
C 0090
C 0092
C 0094
C 0131
C 0140
C 0161
D 0009
D 0045
D 0056
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
académies [éducation]
agences de modèles pour artistes
animaux (dressage d’ --- )
artistes de spectacles (services
d’ --- )
attractions (parcs d’ --- )
bandes vidéo (enregistrement
[filmage] sur --- )
bandes vidéo (location de --- )
bandes vidéo (montage de --- )
bandes vidéo (production de films
sur --- )
bibliothèques itinérantes (services
de --- )
billetterie (services de --- )
[divertissement]
boîtes de nuit
calligraphes (services de --- )
camps [stages] de
perfectionnement sportif
camps de vacances (services de --- )
[divertissement]
casino [jeux] (services de --- )
chronométrage des manifestations
sportives
cinéma (studios de --- )
cinématographiques (location
d’appareils et accessoires --- )
cinématographiques (location de
films --- )
cirques
clubs de santé [mise en forme
physique]
clubs (services de --- )
[divertissement ou éducation]
colloques (organisation et conduite
de --- )
compétitions sportives
(organisation de --- )
composition musicale (services
de --- )
concours (organisation de --- )
[éducation ou divertissement]
conduite de concerts (organisation
et --- )
conférences (organisation et
conduite de --- )
congrès (organisation et conduite
de --- )
correspondance (enseignement
par --- )
cours par correspondance
culture physique
décors de spectacles (location
de --- )
discothèques (services de --- )
divertissement
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0002
M 0043
A 0040
E 0023
410002
410036
410005
410007
A 0033 410003
V 0024 410106
R 0084 410069
V 0021 410090
V 0022 410074
M 0041 410041
T 0043 410183
N 0007 410098
C 0007 410186
S 0063 410071
H 0012 410055
C 0020 410042
T 0046 410073
M 0054 410008
R 0060 410006
R 0043 410019
C 0037 410009
H 0006 410054
C 0061 410043
A 0061 410044
O 0024 410059
M 0057 410097
O 0019 410010
A 0062 410185
A 0063 410045
A 0064 410046
C 0120 410011
C 0120 410011
P 0036 410012
R 0066 410013
D 0033 410047
E 0024 410004
178
D 0057 divertissement (informations en
matière de --- )
D 0058 divertissement radiophonique
D 0059 divertissement télévisé
D 0064 dressage d’animaux
E 0008 écoles maternelles [éducation]
E 0011 éducation
E 0012 éducation (informations en matière
d’ --- )
E 0013 éducation religieuse
E 0036 enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo
E 0038 enregistrements sonores (location
d’ --- )
E 0039 enseignement
E 0040 enseignement par correspondance
E 0057 épreuves pédagogiques
E 0098 exploitation de publications
électroniques en ligne non
téléchargeables
E 0099 exploitation de salles de jeux
E 0105 expositions (organisation d’ --- ) à
buts culturels ou éducatifs
F 0010 films cinématographiques (location
de --- )
F 0011 films cinématographiques
(projection de --- )
F 0012 films (production de --- )
F 0029 formation pratique [démonstration]
G 0020 golf (mise à disposition de parcours
de --- )
G 0023 gymnastique (enseignement de
la --- )
I 0002 imagerie numérique (services d’ --- )
divertissement
récréation
I 0034 informations en matière d’éducation
I 0046 instruction
I 0048 interprétation du langage gestuel
J 0003 jardins d’attractions
J 0004 jardins zoologiques (exploitation
de --- )
J 0005 jeu (services de --- ) proposés en
ligne à partir d’un réseau
informatique
J 0006 jeux d’argent
J 0007 jeux (exploitation de salles de --- )
L 0004 langage gestuel (interprétation
du --- )
L 0021 livres (prêt de --- )
L 0022 livres (publication de --- )
L 0024 location d’appareils audio
L 0028 location d’appareils d’éclairage
pour les décors de théâtre ou des
studios de télévision
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0025 410050
R
T
A
N
T
E
0006
0027
0040
0010
0007
0004
410015
410031
410005
410058
410017
410048
E 0005 410080
V 0024 410106
R 0068 410018
T
C
E
P
0007
0120
0006
0082
410017
410011
410049
410099
P 0078 410084
O 0021 410051
R 0043 410019
C 0035 410057
F 0012 410020
P 0056 410061
G 0014 410053
G 0029 410021
D 0031 410096
E 0025 410050
R 0020 410064
E
T
S
A
Z
0004
0007
0046
0033
0001
410048
410017
410105
410003
410033
G 0002 410094
G 0003 410052
P 0078 410084
S 0046 410105
L
P
R
R
0019
0092
0039
0054
410023
410024
410085
410086
N° (fr.)
D’ORDRE
L 0029 location d’appareils et accessoires
cinématographiques
L 0035 location de bandes vidéo
L 0039 location de caméras vidéo
L 0045 location de courts de tennis
L 0046 location de décors de spectacles
L 0049 location de films
cinématographiques
L 0060 location de magnétoscopes
L 0066 location de postes de radio et de
télévision
L 0071 location de stades
L 0083 location d’enregistrements sonores
L 0085 location d’équipement pour les
sports à l’exception des véhicules
L 0086 location d’équipements de plongée
sous-marine
L 0104 loisirs (services de --- )
L 0105 loteries (organisation de --- )
M 0004 magnétoscopes (location de --- )
M 0012 manifestations sportives
(chronométrage des --- )
M 0022 maternelles (écoles --- ) [éducation]
M 0042 micro-édition
M 0043 microfilmage
M 0044 mise à disposition de parcours de
golf
M 0046 mise à disposition d’équipements
de karaoké
M 0047 mise à disposition d’installations
sportives
M 0050 mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires
M 0057 montage de bandes vidéo
M 0058 montage de programmes
radiophoniques et de télévision
M 0062 musées (services de --- )
[présentation, expositions]
M 0063 music-hall
O 0014 orchestres (services d’ --- )
O 0024 organisation de bals
O 0025 organisation de compétitions
sportives
O 0026 organisation de concours
[éducation ou divertissement]
O 0027 organisation de concours de beauté
O 0030 organisation de spectacles
[services d’imprésarios]
O 0035 organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs
O 0036 organisation et conduite d’ateliers
de formation
O 0037 organisation et conduite de
colloques
concerts
conférences
O 0040 organisation et conduite de congrès
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
R 0060 410006
R
R
R
R
R
0084
0082
0077
0066
0043
410069
410088
410087
410013
410019
R 0083 410068
R 0063 410025
R 0071 410067
R 0068 410018
R 0070 410066
R 0067 410065
R
L
R
T
0019
0036
0083
0046
410014
410081
410068
410073
N 0010
E 0012
M 0035
G 0014
410058
410092
410182
410053
P 0081 410095
P 0084 410035
L 0010 410187
V 0021 410090
P 0070 410026
M 0056 410062
M 0059
O 0016
O 0017
O 0024
410027
410028
410082
410059
O 0019 410010
A 0069 410077
O 0023 410083
O 0021 410051
A 0067 410076
A 0061 410044
A 0062 410185
A 0063 410045
A 0064 410046
179
séminaires
symposiums
O 0043 orientation professionnelle [conseils
en matière d’éducation ou de
formation]
P 0010 parcs d’attractions
P 0022 pensionnats
P 0027 perfectionnement sportif (camps
[stages] de --- )
P 0041 photographie
P 0045 photographiques (reportages --- )
P 0048 physique (culture --- )
P 0062 planification de réceptions
[divertissement]
P 0067 plongée sous-marine (location
d’équipements de --- )
P 0082 postsynchronisation
P 0088 prêt de livres
P 0094 production de films
P 0095 production de films sur bandes
vidéo
P 0097 professionnelle (orientation --- )
[conseils en matière d’éducation
ou de formation]
P 0102 programmes radiophoniques et de
télévision (montage de --- )
P 0104 projection de films
cinématographiques
P 0119 publication de livres
P 0120 publication de textes autres que
textes publicitaires
P 0122 publication électronique de livres et
de périodiques en ligne
R 0004 radio (location de postes de
télévision et de --- )
R 0006 radiophonique (divertissement --- )
R 0008 radiophoniques (montage de
programmes de télévision et --- )
R 0013 réceptions (planification de --- )
[divertissement]
R 0034 récréation (informations en matière
de --- )
R 0038 rédaction de scénarios
R 0039 rédaction de textes autres que
R 0060 reportages photographiques
R 0061 reporters (services de --- )
R 0063 représentations théâtrales
R 0068 réservation de places de spectacles
S 0020 séminaires (organisation et
conduite de --- )
S 0033 sous-titrage
S 0035 spectacles (location de décors
de --- )
S 0036 spectacles (organisation de --- )
[services d’imprésarios]
S 0037 spectacles (production de --- )
S 0038 spectacles (représentation de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0065 410070
A 0066 410072
V 0026 410102
A 0033 410003
B 0021 410075
S 0063 410071
P
P
P
P
0034
0033
0036
0012
410101
410100
410012
410060
R 0067 410065
D
L
F
V
0049
0019
0012
0022
410079
410023
410020
410074
V 0026 410102
P 0070 410026
C 0035 410057
P 0092 410024
P 0095 410016
P 0093 410091
R 0063 410025
R 0006 410015
P 0070 410026
P 0012 410060
R 0020 410064
S 0023 410089
W 0034 410184
P
R
T
B
A
0033
0096
0042
0029
0065
410100
410103
410029
410078
410070
S 0089 410093
R 0066 410013
O 0023 410083
P 0071 410030
L 0031 410056
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
S 0039 spectacles (réservation de places
de --- )
S 0040 sports (location d’équipement pour
les --- ) à l’exception des véhicules
S 0041 stades (location de --- )
S 0048 studios de cinéma
S 0049 studios d’enregistrement (services
de --- )
S 0056 symposiums (organisation et
conduite de --- )
T 0025 télévisé (divertissement --- )
T 0028 télévision (location de postes de
radio et de --- )
T 0029 télévision (montage de
programmes radiophoniques et
de --- )
T 0035 textes (publication de --- ) autres que
T 0037 textes (rédaction de --- ) autres que
T 0043 théâtrales (représentations --- )
T 0044 théâtre (location de décors de --- )
T 0056 traduction (services de --- )
V 0002 vacances (services de camps de --- )
[divertissement]
Z 0001 zoologiques (exploitation de
jardins --- )
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
B 0029 410078
R 0070 410066
R 0071 410067
M 0054 410008
R 0017 410063
A 0066 410072
T 0027 410031
R 0063 410025
P 0070 410026
P 0095 410016
W 0034 410184
T
R
T
H
0042
0072
0062
0012
410029
410032
410104
410055
Z 0001 410033
180
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 42
N° (fr.)
D’ORDRE
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services
d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
A 0069 analyse chimique
A 0072 analyse pour l’exploitation de
gisements pétrolifères
A 0073 analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateur
A 0094 architecture
A 0097 arpentage
A 0102 arts graphiques (services de
dessinateurs d’ --- )
A 0114 authentification d’oeuvres d’art
B 0013 bases de données (reconstitution
de --- )
C 0041 chimie (recherches en --- )
C 0042 chimie (services de --- )
C 0043 chimique (analyse --- )
C 0085 conception de systèmes
informatiques
C 0096 conseils en construction
C 0097 conseils en matière d’économie
d’énergie
C 0104 construction (conseils en --- )
C 0106 construction (établissement de
plans pour la --- )
C 0113 consultation en matière de logiciels
C 0116 consultation en matière
d’ordinateurs
C 0123 contrôle de puits de pétrole
C 0124 contrôle de qualité
C 0125 contrôle technique de véhicules
automobiles
C 0127 conversion de données et de
programmes informatiques autre
que conversion physique
C 0128 conversion de données ou de
documents d’un support physique
vers un support électronique
C 0132 cosmétologie (recherches en --- )
C 0151 création et entretien de sites web
pour des tiers
D 0008 décoration intérieure
D 0025 dessin industriel
D 0026 dessinateurs d’arts graphiques
(services de --- )
D 0027 dessinateurs de mode (services
de --- )
D 0028 dessinateurs pour emballages
(services de --- )
D 0066 duplication de programmes
informatiques
E 0009 économie d’énergie (conseils en
matière d’ --- )
E 0014 élaboration [conception] de logiciels
E 0020 emballages (services de
dessinateurs pour --- )
E 0042 ensemencement de nuages
E 0052 entretien (création et --- ) de sites
web pour des tiers
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
C 0028 420007
A 0037 420008
C 0097 420177
A 0058 420011
L 0002 420079
G 0018 420144
A 0082 420132
C 0082 420175
C
C
C
C
0029
0030
0028
0096
420031
420030
420007
420194
A 0057 420036
C 0110 420207
A 0057 420036
C 0104 420038
E
E
E
E
E
0060
0075
0087
0092
0093
E 0096
E 0102
F 0038
G 0009
G 0010
G 0011
G 0018
G 0019
H 0004
I 0019
I 0038
O 0008 420042
Q 0001 420157
V 0012 420195
I
I
L
L
L
L
L
D 0002 420203
L 0099
C 0090 420204
C 0109 420141
C 0117 420198
0040
0044
0009
0055
0070
0093
0098
L 0100
L 0101
C 0121 420045
C 0125 420199
D 0023 420048
I 0005 420049
G 0018 420144
D 0045 420142
P 0001 420050
D 0050 420197
C 0110 420207
C 0091 420139
P 0001 420050
C 0060 420202
C 0125 420199
181
L 0102
L 0103
M 0005
M 0021
M 0025
M 0037
M 0054
M 0061
O 0003
O 0017
O 0019
O 0020
P 0034
P 0035
essai de matériaux
étalonnage [mesurage]
étude de projets techniques
expertises [travaux d’ingénieurs]
expertises de gisements
pétrolifères
expertises géologiques
exploration sous-marine
fourniture de moteurs de recherche
pour l’internet
géologique (prospection --- )
géologiques (expertises --- )
géologiques (recherches --- )
gisements pétrolifères (analyse
pour l’exploitation de --- )
gisements pétrolifères (expertises
de --- )
hébergement de sites informatiques
[sites web]
industriel (dessin --- )
informations météorologiques
(services d’ --- )
ingénierie
installation de logiciels
levés de terrain
location de logiciels informatiques
location de serveurs web
location d’ordinateurs
logiciels (consultation en matière
de --- )
logiciels d’ordinateurs
(maintenance de --- )
logiciels (élaboration [conception]
de --- )
logiciels informatiques (location
de --- )
logiciels (installation de --- )
logiciels (mise à jour de --- )
maintenance de logiciels
d’ordinateurs
matériaux (essai de --- )
mécanique (recherches en --- )
météorologiques (services
d’informations --- )
mode (services de dessinateurs
de --- )
moteurs de recherche (fourniture
de --- ) pour l’internet
oeuvres d’art (authentification d’ --- )
ordinateurs (consultation en
matière d’ --- )
ordinateurs (location d’ --- )
ordinateurs (programmation pour --- )
pétrole (contrôle de puits de --- )
pétrole (prospection de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0021
C 0006
P 0073
S 0094
O 0007
420058
420136
420061
420193
420063
G 0009 420062
U 0004 420167
P 0083 420209
G 0007
G 0009
G 0008
A 0037
420118
420062
420119
420008
O 0007 420063
H 0024 420200
I 0005 420049
W 0018 420076
E
I
L
R
R
C
C
0021
0023
0002
0044
0086
0089
0090
420064
420201
420079
420159
420205
420083
420204
C 0094 420176
C 0091 420139
R 0044 420159
I 0023 420201
C 0095 420140
C 0094 420176
M 0021 420058
M 0023 420101
W 0018 420076
D 0045 420142
P 0083 420209
A 0082 420132
C 0109 420141
C 0089
C 0087
O 0008
O 0005
420083
420090
420042
420095
IIe partie
N° (fr.)
D’ORDRE
P 0037 pétrolifères (expertises de
gisements --- )
P 0049 physique (recherches en --- )
P 0063 planification en matière
d’urbanisme
P 0064 plans (établissement de --- )
[construction]
P 0098 programmation pour ordinateurs
P 0100 programmes informatiques
(duplication de --- )
P 0106 projets techniques (étude de --- )
P 0111 prospection de pétrole
P 0112 prospection géologique
P 0114 protection contre les virus
informatiques (services de --- )
P 0115 protection de l’environnement
(recherches en matière de --- )
P 0136 puits de pétrole (contrôle de --- )
R 0018 recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers
R 0019 recherches biologiques
R 0022 recherches en bactériologie
R 0023 recherches en chimie
R 0024 recherches en cosmétologie
R 0025 recherches en matière de
protection de l’environnement
R 0026 recherches en mécanique
R 0027 recherches géologiques
R 0030 recherches techniques
R 0031 reconstitution de bases de données
S 0024 serveurs web (location de --- )
S 0050 stylisme [esthétique industrielle]
T 0034 terrain (levés de --- )
T 0039 textiles (essai de --- )
V 0029 virus informatiques (services de
protection contre les -)
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
O 0007 420063
P 0038 420096
U 0011 420192
C 0104 420038
C 0087 420090
D 0050 420197
P 0073
O 0005
G 0007
C 0099
420061
420095
420118
420206
R 0103 420208
O 0008 420042
R 0099 420161
R
B
C
C
R
0100
0002
0029
0121
0103
420190
420017
420031
420045
420208
M 0023
G 0008
T 0008
C 0082
R 0086
S 0086
L 0002
T 0036
C 0099
420101
420119
420040
420175
420205
420165
420079
420109
420206
182
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Classe 43
N° (fr.)
D’ORDRE
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
A 0043 agences de logement [hôtels,
pensions]
A 0081 animaux (pensions pour --- )
B 0012 bars (services de --- )
C 0002 cafés-restaurants
C 0003 cafétérias
C 0009 camping (mise à disposition de
terrains de --- )
C 0012 camps de vacances (services de --- )
[hébergement]
C 0013 cantines
C 0111 constructions transportables
(location de --- ) *
C 0152 crèches d’enfants
H 0012 hôteliers (services --- )
H 0014 hôtels (réservation d’ --- )
L 0010 libre-service (restaurants --- )
L 0040 location de chaises, tables, linge de
table et verrerie
L 0043 location de constructions
transportables *
L 0054 location de logements temporaires
L 0068 location de salles de réunions
L 0076 location de tentes
L 0094 logement (agences de --- ) [hôtels,
pensions]
L 0096 logements temporaires (location
de --- )
L 0097 logements temporaires (réservation
de --- )
M 0008 maisons de retraite pour personnes
âgées
M 0009 maisons de vacances
M 0045 mise à disposition de terrains de
camping
M 0060 motels (services de --- )
P 0023 pensions
P 0024 pensions pour animaux
P 0025 pensions (réservation de --- )
P 0031 personnes âgées (maisons de
retraite pour --- )
R 0066 réservation de logements
temporaires
R 0067 réservation de pensions
R 0070 réservation d’hôtels
R 0071 restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars]
R 0072 restaurants libre-service
R 0073 restauration [repas]
T 0069 traiteurs (services de --- )
V 0001 vacances (maisons de --- )
V 0003 vacances (services de camps de --- )
[hébergement]
N° (angl.)
D’ORDRE
N° (fr.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0006 430004
B
B
C
C
P
0018
0007
0004
0005
0079
430134
430138
430024
430025
430026
H 0013 430145
C 0013 430027
R 0079 430160
D
H
H
S
R
0005
0026
0025
0029
0042
430098
430073
430105
430107
430186
R 0079 430160
R
R
R
A
0076
0055
0078
0006
430028
430187
430189
430004
R 0076 430028
R 0106 430162
R 0115 430013
T 0052 430071
P 0079 430026
M 0047
B 0020
B 0018
B 0019
R 0115
430183
430066
430134
430104
430013
R 0106 430162
B 0019 430104
H 0025 430105
S 0052 430108
S
R
C
T
H
0029
0108
0021
0052
0013
430107
430102
430010
430071
430145
183
IIe partie
Classe 44
N° (fr.)
D’ORDRE
Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
A 0011 accouchement (aide à l’ --- )
A 0056 agricoles (location de matériel pour
exploitations --- )
A 0059 aide à l’accouchement
A 0077 animaux (élevage d’ --- )
A 0079 animaux nuisibles (destruction
des --- ) dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture
A 0080 animaux (pansage d’ --- )
A 0082 animaux (toilettage d’ --- )
A 0093 arbres (chirurgie des --- )
A 0096 aromathérapie (services d’ --- )
A 0098 art dentaire
A 0100 art vétérinaire
A 0108 assistance médicale
B 0003 bains publics à des fins d’hygiène
B 0004 bains turcs
B 0011 banques de sang (services de --- )
B 0020 beauté (salons de --- )
C 0044 chiropractie [chiropraxie]
C 0045 chirurgie des arbres
C 0046 chirurgie esthétique
C 0063 coiffure (salons de --- )
C 0081 composition florale
C 0084 conception d’aménagements
paysagers
C 0091 confection de couronnes [art floral]
C 0114 consultation en matière de
pharmacie
C 0126 convalescence (maisons de --- )
C 0137 couronnes (confection de --- ) [art
floral]
D 0014 dentaire (art --- )
D 0023 désintoxication de toxicomanes
D 0031 destruction des animaux nuisibles
dans l’agriculture, l’horticulture et
la sylviculture
D 0032 destruction des mauvaises herbes
D 0046 dispensaires
E 0018 élevage d’animaux
E 0033 engrais et autres produits
chimiques destinés à l’agriculture
(épandage, aérien ou non, d’ --- )
E 0053 entretien de pelouses
E 0055 épandage, aérien ou non, d’engrais
et autres produits chimiques
destinés à l’agriculture
E 0061 esthétique (chirurgie --- )
E 0101 exploitations agricoles (location de
matériel pour --- )
F 0003 fécondation in vitro (services de --- )
G 0007 gardes-malades (services de --- )
H 0006 herbes (destruction des
mauvaises --- )
H 0009 horticulture
H 0010 hospices [maisons d’assistance]
IIe partie
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
M 0036 440152
F 0007 440084
M 0036 440152
A 0038 440009
V 0018 440168
G 0022
G 0023
S 0093
A 0060
D 0018
V 0020
M 0025
P 0090
T 0083
B 0017
B 0012
C 0032
S 0093
S 0092
H 0002
F 0029
L 0003
440131
440173
440166
440193
440113
440111
440087
440018
440019
440133
440020
440032
440166
440156
440034
440143
440199
W 0032 440037
P 0027 440154
C 0116 440043
W 0032 440037
D 0018 440113
R 0028 440195
V 0018 440168
W 0019
M 0026
A 0038
A 0022
440171
440021
440009
440115
L 0008 440148
A 0022 440115
S 0092 440156
F 0007 440084
I 0003 440196
N 0012 440153
W 0019 440171
H 0021 440072
H 0022 440147
184
H 0011 hospitaliers (services --- )
I 0010 implantation de cheveux
I 0041 insémination artificielle (services
d’ --- )
J 0001 jardinage
J 0002 jardiniers-paysagistes (services
de --- )
L 0061 location de matériel pour
exploitations agricoles
L 0092 location d’installations sanitaires
M 0006 maisons de convalescence
M 0007 maisons de repos
M 0010 maisons médicalisées
M 0014 manucure (services de --- )
M 0020 massage
M 0027 médicale (assistance --- )
O 0012 opticiens (services d’ --- )
P 0004 pansage d’animaux
P 0016 paysagers (conception
d’aménagements --- )
P 0017 paysagistes (services de jardiniers--- )
P 0021 pelouses (entretien de --- )
P 0026 pépiniéristes (services de --- )
P 0038 pharmacie (consultation en matière
de --- )
P 0039 pharmaciens (services de --- )
[préparation d’ordonnances]
P 0047 physiothérapie
P 0117 psychologue (services d’un --- )
R 0062 repos (maisons de --- )
S 0002 salons de beauté
S 0003 salons de coiffure
S 0004 sanatoriums
S 0005 santé (services de --- )
S 0008 saunas (services de --- )
S 0027 solariums (services de --- )
S 0043 stations thermales (services de --- )
T 0004 tatouage
T 0021 télémédecine (services de --- )
T 0053 toilettage d’animaux
T 0096 turcs (bains --- )
V 0027 vétérinaire (art --- )
V 0030 visagistes (services de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0023 440059
H 0001 440180
A 0074 440194
G 0005 440077
L 0004 440012
F 0007 440084
R 0065
C 0116
C 0116
N 0011
M 0013
M 0020
M 0025
O 0015
G 0022
L 0003
440188
440043
440043
440114
440151
440086
440087
440092
440131
440199
L 0004 440012
L 0008 440148
P 0046 440094
P 0027 440154
P 0026 440204
P 0039
P 0089
C 0116
B 0012
H 0002
S 0012
H 0005
S 0016
S 0057
H 0008
T 0003
T 0018
G 0023
T 0083
V 0020
V 0025
440097
440185
440043
440020
440034
440106
440060
440200
440201
440202
440197
440198
440173
440019
440111
440203
Classe 45
N° (fr.)
D’ORDRE
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
A 0010 accompagnement en société
[personnes de compagnie]
A 0040 agences d’adoption (services d’ --- )
A 0042 agences de détectives
A 0049 agences de surveillance nocturne
A 0055 agences matrimoniales
A 0075 animaux de compagnie
(gardiennage à domicile d’ --- )
A 0092 arbitrage (services d’ --- )
A 0113 auteur (gérance de droits d’ --- )
A 0120 avertisseurs d’incendie (location
d’ --- )
B 0001 bagages à des fins de sécurité
(inspection de --- )
C 0055 civile (protection --- )
C 0058 clubs de rencontres
C 0086 concession de licences de logiciels
[services juridiques]
C 0099 conseils en propriété intellectuelle
C 0115 consultation en matière de sécurité
C 0122 contentieux (services de --- )
C 0155 crémation (services de --- )
D 0034 détectives (agences de --- )
D 0065 droits d’auteur (gérance de --- )
E 0032 enfants à domicile (garde d’ --- )
E 0035 enquêtes sur personnes portées
disparues
E 0037 enregistrement de noms de
domaine [services juridiques]
E 0043 enterrement
E 0059 escorte [protection rapprochée]
E 0106 extincteurs (location d’ --- )
E 0107 extinction de feu (services d’ --- )
F 0051 funèbres (pompes --- )
G 0006 garde d’enfants à domicile
G 0008 gardiennage à domicile d’animaux
de compagnie
G 0014 gérance de droits d’auteur
H 0001 habits (location d’ --- )
H 0008 horoscopes (établissement d’ --- )
I 0042 inspection de bagages à des fins
de sécurité
I 0043 inspection d’usines en matière de
sécurité
I 0050 investigations sur les antécédents
de personnes
J 0011 judiciaires (recherches --- )
L 0011 licences de logiciels (concession
de --- ) [services juridiques]
L 0013 licences de propriété intellectuelle
(concession de --- )
L 0033 location d’avertisseurs d’incendie
L 0077 location de tenues de soirée
L 0079 location de vêtements
L 0090 location d’extincteurs
L 0091 location d’habits
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N° (fr.)
D’ORDRE
C 0023 450002
A 0014
D 0028
G 0027
M 0018
P 0025
450193
450003
450006
450112
450198
A 0056 450205
C 0119 450207
R 0051 450203
B 0003 450196
G 0026 450099
D 0004 450005
L 0023 450212
I
C
L
C
D
C
B
I
0032
0114
0030
0129
0028
0119
0001
0038
450206
450117
450211
450047
450003
450207
450195
450053
R 0027 450213
F
B
R
F
U
B
P
0050
0025
0052
0024
0002
0001
0025
450056
450001
450204
450179
450057
450195
450198
C
C
H
B
0119
0058
0019
0003
450207
450081
450146
450196
I 0022 450202
P 0020 450199
L 0095 logements (services d’occupation
de --- ) en l’absence des habitants
M 0023 matrimoniales (agences --- )
M 0026 médiation
N 0017 noms de domaine (enregistrement
de --- ) [services juridiques]
O 0001 objets trouvés (retour des --- )
O 0002 occupation de logements en
l’absence des habitants (services
d’ --- )
O 0029 organisation de réunions
religieuses
O 0045 ouverture de serrures
P 0032 personnes (investigations sur les
antécédents de --- )
P 0033 personnes portées disparues
(enquêtes sur --- )
P 0073 pompes funèbres
P 0108 propriété intellectuelle (concession
de licences de --- )
P 0109 propriété intellectuelle (conseils
en --- )
P 0110 propriété intellectuelle (services de
surveillance en matière de --- )
P 0113 protection civile
P 0116 protection rapprochée [escorte]
R 0020 recherches de personnes portées
disparues
R 0028 recherches légales
R 0051 rencontres (clubs de --- )
R 0080 retour des objets trouvés
S 0016 sécurité (consultation en matière
de --- )
S 0017 sécurité (inspection d’usines en
matière de --- )
S 0022 serrures (ouverture de --- )
S 0026 société (accompagnement en --- )
[personnes de compagnie]
S 0053 surveillance des alarmes antiintrusion
S 0054 surveillance nocturne (agences
de --- )
S 0055 surveillance (services de --- ) en
matière de propriété intellectuelle
T 0033 tenues de soirée (location de --- )
V 0022 vêtements (location de --- )
N° (angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0028 450197
M 0018 450112
M 0024 450201
R 0027 450213
L 0035 450200
H 0028 450197
O 0022 450184
O 0010 450033
P 0020 450199
I 0038 450053
U 0002 450057
L 0022 450208
I 0032 450206
I 0034 450209
G 0026 450099
B 0025 450001
I 0038 450053
L
D
L
C
0017
0004
0035
0114
450210
450005
450200
450117
I 0022 450202
O 0010 450033
C 0023 450002
M 0045 450194
G 0027 450006
I 0034 450209
E 0035 450046
C 0058 450081
L 0017 450210
L 0023 450212
L 0022 450208
R
E
C
R
C
0051
0035
0058
0052
0058
450203
450046
450081
450204
450081
185
IIe partie

NCL(9): Partie II

Transcription

Documents pareils

Val de Rennes Viaduc de la Rocade

Lycée Luxembourg Vesoul T.A. 2011

Offre emploi PDF - BAUDIN CHATEAUNEUF

Plaquette chaudronnier

Silence, ça pousse - Les Atomes Crochus

Offre emploi PDF - BAUDIN CHATEAUNEUF

Offre emploi PDF - BAUDIN CHATEAUNEUF

Serrurier, ferronier

Les CAP, les BEP et les Bac Pro pour les TP

Offre emploi PDF - BAUDIN CHATEAUNEUF