AAP1_08.02

Mise en place de systèmes agroforestiers
Sous-mesure 08.02 du Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020
1er appel à projets 2015
Région BASSE-NORMANDIE
Date limite de réception des dossiers complets* en 1 exemplaire :
31 décembre 2015 (cachet de La Poste faisant foi)
à la DDT (M) de votre département
Les notices, imprimés et liste des pièces à fournir sont disponibles auprès de votre DDT(M).
Le présent appel à projets est consultable sur les sites de la Région Basse-Normandie et
de la DRAAF de Basse-Normandie.
(*) : Nous attirons votre attention sur le fait que tout dossier doit être déposé complet pour être
instruit dans le cadre de cet appel à projets.
En effet, un dossier s’avérant incomplet devra être redéposé au prochain appel à projets.
Il est vivement conseillé de transmettre son dossier le plus en amont possible de la date limite de
réception, afin de pouvoir être assuré par accusé de réception que le dossier est complet et pourra
être instruit.
Tél. : 02 31 43 17 38
DDTM du Calvados
Service Eau et Biodiversité
10 bd du général Vanier
CS 75224 - 14052 CAEN Cedex
Tél. : 02 33 06 39 00
DDTM de la Manche
Service Environnement
477 boulevard de la Dollée
BP 60355 - 50015 SAINT-LO CEDEX
DDT de l’Orne
Service Economie des territoires
[email protected]
Cité Administrative
Place Bonet - BP 537- 61013 ALENCON Cedex
Région Basse-Normandie
Direction de l’Agriculture et des Ressources
Marines
Abbaye aux Dames – CS 50523
14035 CAEN CEDEX 1
Erwann RIOU
[email protected]
Laetitia ANDOH
[email protected]
Tél. : 02 33 32 50 47
Tél. : 02 31 06 78 79
Tél : 02 31 06 98 01
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En sa qualité d’autorité de gestion du FEADER et conformément au descriptif de la sousmesure 8.2 « Mise en place de systèmes agroforestiers» du Programme de Développement
Rural (FEADER 2014-2020), validé par la Commission Européenne le 25 août 2015, la
Région met en place pour la période 2015-2020, un processus d’appels à projets pour la
gestion de la sous-mesure 8.2.
Le présent appel à projets vise à sélectionner les dossiers pouvant bénéficier de cette aide
dans la limite de l’enveloppe de crédits à engager pour l’année 2016 (les dossiers déposés
avant fin 2015 seront en effet instruits et engagés dans le cadre de l’exercice budgétaire
2016).
Les services déconcentrés de l’Etat assurent la gestion et l’instruction des dossiers. La
sélection des dossiers sera effectuée conjointement par les services de l’Etat, de la Région et
des autres co-financeurs de l’opération.
1. Objectifs et priorités définies au niveau régional
L’agroforesterie vise à développer sur une même parcelle des cultures annuelles agricoles
et/ou des animaux et la plantation d’arbres.
Il s’agit de contribuer à la préservation des sols, de la biodiversité et de la qualité de l’eau,
ainsi que d’encourager le stockage de carbone, par la plantation d’arbres dans des parcelles
agricoles, en lien avec la politique agro-écologique portée par les pouvoirs publics.
Les objectifs retenus au titre de cette mesure sont aussi de permettre une sécurisation du
revenu des bénéficiaires, à moyen terme, en cumulant les revenus liés aux cultures agricoles
annuelles et ceux liés à la production forestière, sur les mêmes parcelles. Les systèmes
agroforestiers permettent en effet de dégager une véritable valeur ajoutée, résultant de la
combinaison d’une production agricole et de plantation d’arbres visant à la production de
bois de valeur et d’autres produits forestiers.
L’agroforesterie est ainsi une alternative intéressante dans des zones à enjeux
environnementaux, d’autant plus qu’elle est nécessairement associée à des évolutions de
méthodes culturales (travail du sol notamment). La plantation d’essences forestières peut
être complétée par la plantation d’autres espèces d’arbres, comme les arbres fruitiers ou des
arbres à valorisation multiple (à la fois fruits et bois). Il est pertinent de favoriser les espèces
et variétés locales, ainsi que celles qui sont favorables à la biodiversité (par exemple celles
qui fournissent des ressources alimentaires aux pollinisateurs), à la lutte contre l’érosion, à la
protection contre le vent…
Par ailleurs, les systèmes agroforestiers contribuent aux objectifs fixés dans la stratégie
Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive, en contribuant à la
production de biomasse, à une meilleure qualité de l’eau, en augmentant l’infiltration et en
ralentissant le lessivage des nitrates, en participant au contrôle de l’érosion, à l’atténuation
des événements liés au changement climatique.
En outre, l’agroforesterie permet également une création de microclimats spécifiques qui
peuvent fonctionner comme des brise-vents.
Le dispositif va ainsi permettre la mise en place des plantations de projets agroforestiers,
actuellement peu présents en Basse-Normandie.
Champ du dispositif :
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Ce dispositif vise à accompagner la mise en place de systèmes agroforestiers. Seules les
parcelles ayant fait antérieurement l’objet d’une exploitation agricole sont éligibles.
Dans le cadre du présent appel à projets ne seront retenus que les projets qui sont localisés
dans des zones à fort enjeu environnemental, ou dans des zones concernées par un
problème d’érosion, ou les projets liés à la mise en œuvre d’une mesure agroenvironnementale et climatique (MAEC), les projets collectifs déposés dans le cadre d’un
Groupement d’Intérêt Economique et Environnemental (GIEE), d’une association de
développement de l’agroforesterie, d’une collectivité.
2. Critères de recevabilité, d’éligibilité et de sélection
2.1 Critères de recevabilité
Les dossiers sont acceptés s’ils sont déposés complets avant la date du 31/12/2015.
Seuls les dossiers complets seront examinés. Le dossier de demande dûment rempli doit
être accompagné de l’ensemble des pièces à joindre nécessaires à l’instruction de la
demande et à l’appréciation du projet (cf. formulaire de demande). Il devra être fourni sous
forme papier en 1 exemplaire.
Démarrage des travaux : à l’exception des études préalables nécessaires à la définition du
projet, il est interdit de commencer les travaux, ou même de passer commande de travaux
ou de matériels (ex : signature des devis non autorisée), avant d’avoir reçu un récépissé
de dépôt. Ce récépissé de dépôt ne constitue en rien une décision d’attribution d’aide. Vous
n’êtes pas autorisé à démarrer vos travaux avant autorisation de commencement de travaux
accordée par la Région. Votre dossier devra être complet avant la date de fin d’appel à
projets.
2.2 Critères d’éligibilité d’une candidature
Les dossiers doivent répondre aux critères d’éligibilité définis ci-après :
2.2.1 Bénéficiaires éligibles
- les propriétaires privés ou locataires de terres (y compris les exploitants et sociétés
agricoles), les communes et leurs groupements,
- les associations de propriétaires privés ou de locataires de terres ou de municipalités,
- les associations de développement de l’agroforesterie composées de propriétaires
privés, de locataires de terres, de communes ou de leurs groupements.
2.2.2 Eligibilité des projets
Seuls sont éligibles les projets concernant les investissements localisés sur le territoire de la
Basse-Normandie.
Chaque projet devra préalablement faire l’objet d’un diagnostic permettant de définir la
localisation de l’implantation, la densité de plantation, les essences à planter et les bénéfices
attendus pour l’environnement.
Les parcelles concernées doivent être non boisées et avoir fait l’objet d’une exploitation
agricole dans les 2 dernières années, avant le dépôt de la demande d’aide.
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Les propriétaires devront s’engager à maintenir et entretenir les boisements pendant au
moins 15 ans à compter de la date d’attribution de l’aide.
Les essences choisies devront être adaptées au contexte pédoclimatique des parcelles
concernées, et composées majoritairement d’espèces forestières, appartenant à une liste
définie. Cette liste figure en annexe. Le nombre minimal et le nombre maximal d’arbres
pouvant être plantés par hectare est également fixé par essence dans cette même annexe.
Dans tous les cas la densité totale de la plantation (quel que soit le nombre d’essences) sera
comprise entre 30 et 99 arbres par hectare. Les sapins de noël et les espèces à croissance
rapide cultivées en rotation courte sont exclus.
Chaque projet doit comporter au minimum deux essences. Un projet doit concerner une
surface minimum d’un hectare.
Dans un souci de préservation de la ressource en eau, l’usage de produits de désherbage
sur la ligne de plantation est interdit, ainsi que le travail en plein du sol, dès lors que la
parcelle concernée est en prairie de longue durée. Les arbres de haut-jet devront être munis
de protection (contre le gibier, les animaux, les machines). Un espacement minimum de 10 à
40 m entre les rangées d’arbres et de 4 m minimum entre chaque arbre sur la ligne devra
être respecté.
2.1.3 Coûts éligibles
Sont éligibles au présent dispositif la mise en place de systèmes agroforestiers.
Les coûts éligibles de la mesure sont :
• Les dépenses immatérielles liées à la maîtrise d’œuvre du projet et au suivi du projet
(étude préalable à la mise en place du système, conseil et diagnostic sur le choix des
essences, conception du projet, plan de gestion, suivi des travaux, conseil apporté quant à
l’entretien), dans la limite de 15 % des coûts HT des travaux.
• Les coûts de mise en place des systèmes agroforestiers, sur des terres non boisées et déjà
cultivées (démontré par une déclaration PAC) :
- travaux préalables pour la préparation et la protection du sol, analyses de sols,
- traitement des semis, réalisation de fosses de plantation,
- fourniture et mise en place des plants, y compris transport et stockage,
- pose de tuteurs,
- protection des arbres ou de la parcelle contre le gibier ou les animaux d’élevage (type
clôture électrique),
- paillage biodégradable des arbres.
Les dépenses d’achat de fournitures et matériaux réalisées par le bénéficiaire ou un
prestataire, acquittées par le bénéficiaire, sont éligibles.
Ne sont pas éligibles dans le cadre du présent appel à projets :
- le temps passé par le bénéficiaire au titre de l’auto-construction.
2.3 Critères de sélection
Les projets feront l’objet d’une notation à partir d’un système à points selon différents critères
permettant de définir un ordre de sélection des projets pour leur éventuel accompagnement.
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Il appartient donc au maître d’ouvrage d’exposer dans son dossier en quoi son projet
répond aux objectifs de l’appel à projets. Pour ce faire, il apportera les éléments
explicatifs et justificatifs en rapport avec les critères de sélection suivants :
- projet donnant une priorité aux projets localisés dans les zones à fort enjeu
environnemental (zone de captage prioritaire, zones Natura 2000, zones à enjeu eau en lien
avec la directive cadre sur l’eau) : 4 points
- projet situé dans un zonage concerné par une problématique érosion en lien avec les
SDAGE et précisé par les documents des SAGE : 4 points
- projet dont le porteur est engagé dans une Mesure Agro-Environnementale et Climatique
(MAEC) ou dans une production en agriculture biologique, en lien le projet agroforestier :
3 points
- projet déposé avec l’accompagnement d’un GIEE, par ou avec l’accompagnement d’une
association de développement de l’agroforesterie, ou par une commune ou un groupement
de communes : 2 points
Les projets seront sélectionnables s’ils obtiennent un nombre minimum de 2 points. Les
dossiers obtenant le plus de points seront retenus, dans la limite de consommation de
l’enveloppe disponible.
Les dossiers non éligibles feront l’objet d’une décision explicite de rejet. Il en est de même
des dossiers non sélectionnés ; toutefois, toute demande rejetée suite à un appel à projets
peut être renouvelée pour participer à un prochain appel à projets, sous réserve de non
commencement de l’opération.
3. Dispositions relatives au financement
Les projets retenus seront financés par :
Le Fonds Européen Agricole pour le DEveloppement Rural (FEADER)
L’Agence de l’Eau Seine-Normandie, ou l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, ou le
Département de l’Orne, ou la Région Basse-Normandie, en fonction de la
localisation et de la nature du projet.
Les différents financeurs et l’Europe ont prévu de doter ce dispositif d’une enveloppe
prévisionnelle totale de 98 000 € pour l’année 2016 (68 000 € des co-financeurs et 30 000 €
du FEADER).
Le taux d’aide publique de base de la sous-mesure est de 80 % des dépenses éligibles,
avec une répartition de 25 % de co-financement national et de 75% de financement
FEADER. Afin de respecter le taux d’aide publique, le top-up éventuel sera déduit du total
des aides publiques préalablement au calcul du FEADER et de la dépense publique
nationale dans le respect du ratio 75 %/25 %.
Pour être finançable, un projet devra totaliser un montant minimum d’aide cumulé (Cofinanceur + FEADER) de 1 000 €.
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Les financements apportés seront versés sous forme d’une subvention. L’aide à l’installation
du système agroforestier est accordée sous la forme d’une subvention unique pour un seul
chantier de mise en place sur la surface considérée. Elle prend la forme d’un montant
calculé par hectare.
La subvention est calculée sur la base d’un taux appliqué à la dépense réelle éligible, limitée
aux plafonds d’investissements détaillés ci-dessous.
Les plafonds de dépenses éligibles sont les suivants :
- Coûts d’installation (dépenses immatérielles comprises) : 2 000 €/ha.
La contribution du FEADER à une opération concernant un investissement dans une
infrastructure ou un investissement productif doit être remboursée si, dans les cinq ans à
compter du paiement final au bénéficiaire ou dans la période fixée dans les règles
applicables aux aides d’Etat, selon le cas, elle subit d’un des événements suivants :
a) arrêt ou délocalisation d’une activité productive en dehors de la zone couverte par le
programme
b) un changement de propriété d’une infrastructure qui procure à une entreprise ou à un
organisme public un avantage indû
c) un changement substantiel affectant sa nature, ses objectifs ou ses conditions de mise en
œuvre, ce qui porterait atteinte à ses objectifs initiaux.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux contributions versées à des opérations qui
subissent l’arrêt d’une activité productive en raison d’une faillite non frauduleuse.
4. Composition du dossier
Le dossier de demande de subvention peut être téléchargé sur les sites internet de la
DRAAF, des DDT(M), de la Région Basse-Normandie www.region-basse-normandie.fr., du
Conseil Départemental de l’Orne, de l’Agences de l’Eau Loire-Bretagne.
5. Calendrier de déroulement de l’appel à projets
L’appel à projet est ouvert jusqu’au 31 décembre 2015 (date limite de dépôt des dossiers
réputés complets, le cachet de La Poste faisant foi).
Les dossiers de demande de subvention sont déposés ou adressés à la DDT (M) de votre
département :
Tél. : 02 31 43 17 38
DDTM du Calvados
Service Eau et Biodiversité
10 bd du général Vanier
CS 75224
14052 CAEN Cedex
Tél. : 02 33 06 39 00
DDTM de la Manche
Service Environnement
477 boulevard de la Dollée
BP 60355
50015 SAINT-LO CEDEX
DDT de l’Orne
Service Economie des territoires
Cité Administrative
Place Bonet
BP 53761013 ALENCON Cedex
Tél. : 02 33 32 50 47
[email protected]
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Le dossier de présentation du projet devra comporter l’ensemble des éléments nécessaires
à l’instruction et à la sélection du projet. Il sera composé des documents listés dans le
formulaire de demande.
Le porteur du projet recevra un récépissé de dépôt du projet.
Instruction des projets :
Le dossier est soumis aux règles de la confidentialité pendant toute la durée de l’instruction
du projet et de la réalisation du programme. L’entreprise devra préciser dans quelle mesure
elle accepte qu’au-delà, son cas puisse être cité pour son exemplarité dans le cadre d’une
action de communication publique organisée par la Région, autorité de gestion du
Programme de Développement Rural.
Après examen de leur éligibilité, les projets sont évalués.
Sélection des projets :
Après la réception, l’instruction et l’établissement d’un ordre de sélection pour l’ensemble
des projets présentés, la liste des projets, dans la limite de l’enveloppe financière affectée à
cet appel à projets, est soumise au Comité Régional de Programmation inter-fonds, après
accord des services du ou des co-financeurs.
Notification de l’aide :
Après avis du Comité Régional de Programmation et accord des services du ou des cofinanceurs ou délibération des Commissions Permanentes, le porteur du projet reçoit un
courrier lui notifiant l’acceptation (ou le refus) de financement de son projet. Une convention
avec le porteur sera ensuite établie par le service instructeur en cas d’avis favorable.
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Annexe Agroforesterie
Liste des essences pouvant bénéficier de l’aide et densité (densité de 30 à 99 arbres
pour chaque essence) de plantation autorisée
Essences arborées :
Alisier torminal – Sorbus torminalis
Aulne de Corse – Alnus cordata
Aulne glutineux – Alnus glutinosa
Cerisier à grappes – Prunus padus
Charme commun – Carpinus betulus
Châtaignier – Castanea sativa
Chêne rouge – Quercus rubra
Chêne sessile – Quercus petraea
Chêne des Marais – Quercus Palustris
Chêne pédonculé – Quercus robur
Chêne pubescent – Quercus pubescens
Cormier – Sorbus domestica
Douglas Vert – Pseudotsuga Menziesii
Érable champêtre – Acer campetre
Erable plane – Acer platanoides
Erable sycomore – Acer pseudoplatanus
Hêtre commun – Fagus sylvatica
Mélèze d’Europe et hybride – Larix decidua
Merisier – Prunus avium
Micocoulier – Celtis australis
Noyer commun et hybride – Juglans regia et Juglans major/nigra x regia
Noyer noir – Juglans nigra
Orme de Lutèce (hybride) – Ulmus lutece
Orme champêtre – Ulmus minor
Poirier franc – Pyrus pyraster
Peuplier – Populus sp
Peuplier noir – Populus nigra
Peuplier tremble – Populus tremula
Poirier - Pyrus sp.
Pommier franc – Malus sp.
Robinier faux-acacia – Robinia pseudacacia
Saule blanc – Salix alba
Saule marsault – Salix caprea
Sorbier des oiseleurs – Sorbus Aucuparia
Tilleul a petites feuilles – Tilia cordata
Tilleul a grandes feuilles – Tilia Platiphyllos
Tulipier de Virginie – Liriodendron tulipifera
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Essences arbustives complémentaires (plantées entre les hauts-jets – ne rentrent pas
dans le calcul de la densité) :
Aubépine commune ou épineuse – Cratægus oxyacantha
Aubépine monogyne – Cratægus oxyacantha
Bourdaine – Frangula alnus, Rhamnus frangula
Cognassier – Cydonia oblonga
Cornouiller sanguin – Cornus sanguinea
Fusain d’Europe – Euonymus europaeus
Houx commun – Ilex aquifolium
Laurier tin – Viburnum tinus
Néflier – Mespilus germanica
Nerprun purgatif – Rhamnus catharticus
Noisetier coudrier – Corylus avellana
Prunellier – Prunus spinosa
Prunier domestique – Prunus domestica
Sureau noir – Sambucus nigra
Tilleul des bois – Tilia cordata
Troène des bois – Ligustrum vulgare
Viorne lantane – Viburnum lantana
Viorne obier – Viburnum opulus
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