sous-série 6 p - Archives départementales du Territoire de Belfort

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT
SOUS-SÉRIE 6 P
6 P 1 à 6 P 101
Postes et
télécommunications
1817 - 1941
Répertoire numérique
établi par Jean-Christophe TAMBORINI
chargé d’études documentaires
sous la direction de
Xavier LAURENT
Conservateur du patrimoine
2006
Introduction
Intitulé : sous série 6 P, Postes, télégraphe et télécommunication.
Dates extrêmes : 1817-1941.
Importance matérielle : 101 boîtes.
Condition d’accès : immédiatement communicable.
Instrument de recherche : répertoire numérique.
Historique administratif :
Ce sont les décrets-lois du 26-29 août 1790 et du 23-24-30 juillet 1793 qui ont organisé le
fonctionnement des Postes et messageries à l’échelle régionales. Le Territoire de Belfort étant
inclus dans le cadre administratif du département du Haut-Rhin, la direction départementale
des Postes se trouvait à Colmar et ce jusqu’à la guerre de 1870-71.
Lors de la période intermédiaire précédant la création du département en 1922,
l’administration des postes et télégraphe fut rattachée à celle de la Haute-Saône, cette
situation a perduré jusqu’en 1970 date de la création d’une direction départementale à Belfort.
Modalités d’entrée :
La sous-série 6 P regroupe les fonds concernant l’administration des Postes et
télécommunication versés par la Préfecture du Territoire de Belfort à une époque
indéterminée et par la Direction Départementales des Postes du Territoire de Belfort en 1998
et 2006.
Présentation du contenu :
Il existait un bureau de poste à Belfort depuis 1719, à Delle depuis 1723, mais il fallut
attendre 1830 pour voir l’ouverture d’un bureau à Lachapelle Sous Rougemont, 1837 pour
celui de Giromagny et 1844 pour celui de Bourogne.
Le télégraphe fit son apparition officiellement en 1859 avec l’ouverture d’un bureau à Belfort,
en 1864 Giromagny en fut doté, puis Beaucourt, Delle, Morvillars et Méziré en 1867.
Le téléphone est encouragé par une circulaire ministérielle de 1888, mais l’étude préalable
lancée par l’administrateur du Territoire ne fut engagée qu’en 1897, et la première ligne
ouverte l’année suivante.
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Le fonds de la sous-préfecture, devenue préfecture en 1922 apporte un éclairage important sur
l’ouverture de bureaux de postes, la création de lignes de télégraphes puis de téléphone à
travers les voeux et les comptes-rendus des séances du Conseil général du Territoire de
Belfort et les correspondances avec les municipalités. L’impulsion pour la création de
nouvelles lignes vient aussi des industriels locaux comme le démontrent les dossiers et la
correspondance consacrés à l’établissement de lignes privées.
Le fonds de la direction départementale est exclusivement composé des dossiers du personnel
né entre 1880 et 1920. La plupart de ces dossiers sont peu fournis en renseignements sur la
carrière des agents. Il n’est pas certain que l’intégralité des dossiers de personnel né au cours
de cette période ait été versée. Quelques fiches de personnels nés entre 1851 et 1871 se
trouvent dans le fonds de la préfecture (dossier 6 P 9)
Bibliographie :
FONTAINES (Robert de), « Les postes dans le Territoire de Belfort », Bulletin de la société
belfortaine d’émulation, n° 62, 1959, p. 3-104 et n° 63, 1960-61,p.103-259.
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FONDS DE LA PREFECTURE
Postes
6 P 1 Instructions, circulaires.
1832-1902
6 P 2 Poste à pied et aux chevaux, organisation du service : instructions, correspondance,
états.
1821-1871
6 P 3 Projets de création d’une recette simple, puis d’une sous-direction à Belfort :
instructions, états, vœux, correspondance.
1892-1900
6 P 4 Conférences régionales des postes : convocations, procès-verbaux.
1928-1932
6 P 5 Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement :
instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.
1853-1939
6P6
Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets
de fusion : instructions, correspondance, plans (*), délibérations municipales.
1832-1937
Bureaux de Bavilliers* (1881-1901), Belfort (1878-1939), Bessoncourt (1895-1901),
Bourogne (1852-1902), Châtenois (1878-1894), Chèvremont (1894-1895), Danjoutin
(1898-1937), Delle (1861-1912), Etueffont (1880-1918), Evette* (1893-1897),
Fontaine (1858-1896), Giromagny (1844-1883), Lachapelle-sous-Rougemont (1832),
Montreux-Châteaux (1876-1900), Morvillars (1874-1904), Réchésy* (1878-1920),
Roppe (1886-1936), Rougemont-le-Château (1872-1900), Valdoie (1882-1935).
6 P 7 Ouverture des bureaux, fonctionnement les jours féries et les dimanches :
correspondance, délibérations.
1893-1919
6 P 8 Boîtes aux lettres, installation et gestion : correspondance, délibérations municipales.
1848-1900
6 P 9 Personnel : fiches individuelles, agents nés entre 1851 et 1871.
6 P 10-11
Nominations : correspondance, présentations, rapports, arrêtés.
6 P 10
6 P 11
1850-1941
Receveurs (1850-1882).
Facteurs (1850-1941).
6 P 12 Commissions de réforme, nominations et réunions : arrêtés, correspondance, dossiers
individuels.
1925-1935
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6 P 13 Plaintes contre des agents des postes : correspondance.
1817-1818
6 P 14 Postes et chemin de fer, ouverture de bureau de télégraphe dans les gares et ajustement
avec les horaires des trains : correspondance, rapports, délibérations.
1883-1920
6 P 15 Itinéraires des facteurs, demandes de modification des tournées : correspondance,
délibérations.
1876-1903
6 P 16 Poste automobile rurale, mise en place et modifications d’itinéraires : correspondance,
délibérations,plan de l’itinéraire.
1927-1936
6 P 17 Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château, modifications de
l’itinéraire suivi : correspondance, délibérations, rapports, pétitions.
1880-1904
6 P 18 Distributions supplémentaires de courrier, créations et suppressions : correspondance,
délibérations.
1878-1935
6 P 19 Acheminement du courrier : protestations pour retard et pour pertes : rapports,
correspondance.
1881-1913
6 P 20 Colis postaux, distribution : instructions, correspondance, vœux.
1906-1930
6 P 21 Port des dépêches télégraphiques, rétribution : instructions, correspondance, rapports,
délibérations.
1906-1936
6 P 22 Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon :
correspondance, carte.
1935
Télégraphe
6 P 23 Réglementation : instructions, circulaires, correspondance, affiches.
1848-1882
6 P 24 Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par
malveillance : correspondance.
1871-1883
6 P 25 Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions,
correspondance, arrêtés.
1854-1878
6 P 26 Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt, Belfort, Chevremont,
Delle, Fontaine, Foussemagne, Giromagny, Lachappelle-sous-Rougemont,
Meroux,
Méziré,
Morvillars,
Rougemont-le-Château :
instructions,
correspondance, délibérations, statistiques.
1853-1893
6 P 27 Ligne de Belfort à Giromagny, création d’un bureau à Valdoie : correspondance,
rapports, délibérations.
1882-1883
5
6 P 28 Lignes privées, demande de création : rapports.
1872-1886
6 P 29 Lignes militaires : rapports, délibérations.
1876-1905
Téléphone
6 P 30 Création d’une ligne Paris-Belfort : correspondance, rapports, vœux, délibérations.
1893-1897
6 P 31-38
Construction du réseau.
1883-1936
6 P 31 Généralités : correspondance, rapports, délibérations du Conseil général
du Territoire de Belfort, conventions, avenants.
1902-1937
6 P 32-38
Construction de lignes : correspondance, rapports, délibérations
du Conseil général du Territoire de Belfort.
1883 - 1937
6 P 32 Lignes extérieures au Territoire de Belfort (1924-1925).
6 P 33 Liaisons internes au Territoire de Belfort (1924-1925).
6 P 34
Projet de mise en place d’un circuit intercommunal puis
départemental (1901-1907).
6 P 35 Passage des lignes sur les propriétés privées (1894-1936).
6 P 36 Passage des lignes au-dessus et le long des voies ferrées (18831936).
6 P 37
Extension du réseau, rattachement de communes non
desservies (1905-1937).
6 P 38 Ligne de Giromagny au Ballon d’Alsace, établissement (1898).
6 P 39
Tarifs, demandes d’abaissement : correspondance, rapports, délibérations.
1897-1925
6 P 40 Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.
1905-1928
6 P 41 Relations téléphoniques avec l’étranger, rétablissement après la signature du traité de
Versailles : correspondance.
1919
6
6 P 42 Lignes électriques privées sur le domaine public, autorisations d’installation :
demandes, rapports, plans, arrêtés.
1884-1907
6 P 43 Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations : demandes, rapports,
enquêtes, délibérations, correspondance, arrêtés. (A noter : dossier sur les
installations industrielles)
1882-1911
6 P 44 Vandalisme, répression : instructions, correspondance, rapports.
6 P 45 Protection des câbles
délibérations.
souterrains,
instructions :
1881-1918
correspondance,
rapports,
1933-1937
6 P 46 Cabines téléphoniques, mise en place, gérance et entretien : correspondance,
délibérations.
1903-1934
6 P 47 Lignes téléphoniques militaires, construction et entretien, forts de Bessoncourt, Bois
d’Oye, Chèvremont, Lomont, Rondot, Salbert et Vézelois : rapports,
correspondance, arrêtés, plans, affiches.
1890-1906
6 P 48 Contrôle de l’utilisation du téléphone en temps de guerre, autorisation d’utilisation :
instructions, correspondance, décisions.
Oct 1939-mai 1940
Télégraphie sans fil
6 P 49 Réception des émissions de radio, suppression des troubles causés par les appareils
électriques : instructions, arrêtés, correspondance.
1932-1934
6 P 50 Autorisation de détention de postes émetteurs et récepteurs, contrôle et surveillance
des émissions : instructions, correspondance, états, rapports.
1925-1938
FONDS DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE
6 P 51-101
Dossiers individuels des agents (classement par année de naissance et par ordre
alphabétique)
1880-1920
6 P 51
1880 - 1888.
6 P 52
1889.
6 P 53
1890 ; 1891 (A à L).
6 P 54
1891 (M à Z) ; 1892-1893.
6 P 55
1894-1895.
7
6 P 56
1896 ; 1897 (A à C).
6 P 57
1897 (D à Z).
6 P 58
1898.
6 P 59
1899.
6 P 60
1900.
6 P 61
1901 (A à Ge).
6 P 62
1901 (Gi à Voi) ; 1902 (B à De).
6 P 63
1902 (Du à Mar).
6 P 64
1902 (Mat à W) ; 1903 (Be à Pe).
6 P 65
1903 (Po à Ve) ; 1904 (Bo à C).
6 P 66 1904 (D à Hel).
6 P 67
1904 (Hen à R).
6 P 68
1905 (A à Pl).
6 P 69
1905(Pr à S) ; 1906 (A à Heim).
6 P 70
1906 (Heiny à Troncin).
6 P 71
1906(W à Z); 1907 (B à Ca).
6 P 72
1907 (Ch à P).
6 P 73
1907(S à W) ; 1908 (A à C).
6 P 74
1908 (D à Mar).
6 P 75
1908 (Mat à T) ; 1909 (A à Ch).
6 P 76
1909 (Cu à Py).
6 P 77
1909 (R à T).
6 P 78
1910 (B à Per).
6 P 79
1910 (Pet à V) ; 1911 (B à G).
6 P 80
1911 (Gu à W) ; 1912 (A).
8
6 P 81
1912 (B à F).
6 P 82
1912 (G à L).
6 P 83
1912 (M à S) ; 1913 (A à Ch).
6 P 84
1913 (Cl à Mad).
6 P 85
1913 (Mat à V) ; 1914 (A à Ch).
6 P 86
1914 (Clerc à Marchiset).
6 P 87
1914 (Martin à Mouron).
6 P 88
1914 (R à W) ; 1915 (B).
6 P 89
1915 (C à Y); 1916 (Bandelier).
6 P 90
1916 (Bo à Co).
6 P 91
1916 (Cu à V).
6 P 92
1917 (A à L).
6 P 93
1917 (M à Pas).
6 P 94
1917 (Py à T).
6 P 95
1918 (Ca à Col).
6 P 96
1918 (Com à H).
6 P 97
1918 (K à V) ; 1919 (A à E).
6 P 98
1919 (F à T).
6 P 99
1920 (A à Cardot).
6 P 100
1920 (Carre à Man).
6 P 101
1920 (Mar à Y).
9
Tableau de concordance des cotes
Ancienne cotation
Nouvelle cotation
6P1
6P2
6P3
6P4
6P5
6P6
6P7
1330 W 1
1330 W 2
1330 W 3
1330 W 4
1330 W 5
1330 W 6
6P1à6P6
6 P 7 à 6 P 11
6 P 12 à 6 P 26
6 P 27 à 6 P 33
6 P 34 à 6 P 41
6 P 42
6 P 43 à 6 P 50
6 P 51 - 52
6 P 53
6 P 54
6 P 55
6 P 56
6 P 57
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