Office notarial de Lille 2 E 102 / 1-20

Archives départementales du Nord - 2 E 102 / 1-20
Office notarial de
Lille
2 E 102 / 1-20
(ancien J 1525)
1887-1891
Répertoire numérique
Versement effectué à une date inconnue de Maître Frédéric ROUSSEL, notaire à
Lille.
2,80 mètres linéaires.
Suite des versements 2 E 72
Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel.
Noms des notaires
Charles Emile ROUSSEL
Sommaire du versement
Dates
1887-1891
1
Cotes extrêmes
2 E 102 / 1-20
Archives départementales du Nord - 2 E 102 / 1-20
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 268 / 24 : Pierre ROUSSEL (1918-1921) et Charles Gaston ROUSSEL (1922)
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
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Office notarial de Lille
Versements précédents
Cotes
2 E 72 / 1-51
2 E 72 / 52-62
2 E 72 / 63-116
2 E 102 / 1-20
Notaires
Constantin DESMOTTES
Thomas BOUTEMY
Charles Emile ROUSSEL
Minutes de Charles Emile ROUSSEL
1-4
5-8
9-12
13-16
17-20
1887
1
Janvier-mars
2
Avril-juin
3
Juillet-septembre
4
Octobre-décembre
1888
5
janvier-mars
6
avril-juin
7
juillet-septembre
8
octobre-décembre
1889
9
janvier-mars
10
avril-juin
11
juillet-septembre
12
octobre-décembre
1890
13
janvier-mars
14
avriil-juin
15
Juillet-septembre
16
Octobre-décembre
1891
17
janvier-mars
18
avril-juin
19
juillet-septembre
20
octobre-décembre
3
Dates
1825-1863
1864-1871
1871-1886
1887-1891