Office notarial de Quesnoy-sur-Deûle 2 E 253 / 1-115

Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
Office notarial de
Quesnoy-sur-Deûle
2 E 253 / 1-115
1908-1940
Répertoire numérique
Versement 2014/59 du 14 avril 2014 de la SCP Hervé KINDT & Elodie LEROY,
notaires associés à Quesnoy-sur-Deûle.
11 mètres linéaires.
Suite des versements 2 E 101 et 2 E 187.
Répertoire numérique rédigé en 2014 par Idir Feddi
Noms des notaires
Répertoires chronologiques et
tables
Robert VANDENBUSSCHE
Arsène DUPONT
Pierre DOUTRIAUX
Répertoires de protêts et
tables d’interdictions
Sommaire du versement
Dates
Cotes extrêmes
1730-1938
2 E 253 / 1-3
1908-1921
1921-1932
1932-1940
2 E 253 / 4-29
2 E 253 / 30-84
2 E 253 / 85-114
1808-1968
2 E 253 / 115
1
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 268 / 37 : Robert VANDENBUSSCHE (1914, 1919-1921)
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
Office notarial de Quesnoy-sur-Deûle
Versements précédents
Cote
2 E 101 / 1-2
2 E 101 / 3-19
2 E 101 / 20-34
2 E 101 / 35-65
Étude
Jean-Baptiste LELONG
Pierre MARCHAND
Jacques D’HALLUIN
Louis D’HALLUIN
Marie Fidèle Eugène René
VANDENBUSSCHE
Marie Fidèle Eugène René
VANDENBUSSCHE
Robert Eugène Alexandre Marie
VANDENBUSSCHE
2 E 101 / 66-100
2 E 187 / 5-45
2 E 187 / 46-48
Dates
An III-An XI
An XII-1823
1823-1850
1852-1877
1877-1891
1892-1906
1907
2 E 253 / 1
Répertoires chronologiques
1908-1938
2 E 253 / 2-3
Tables alphabétiques
1730-1914
2 E 253 / 4-29
2
1730-17595
3
1905-1914
Minutes de Robert VANDENBUSSCHE
4-7
8-11
12-14
1908
.
4
Janvier-Mars
5
Avril-Juin
6
Juillet-Septembre
7
Octobre-Décembre
1909
8
Janvier-Mars
9
Avril-Juin
10
Juillet-Septembre
11
Octobre-Décembre
1910
12
1908-1921
Janvier-Mars
5
Cette table alphabétique renvoie aux actes passés devant Pierre Lelong,
notaire à Quesnoy-sur-Deûle. Elle renvoie aux pages des registres de copies
d’actes, registres qui ne sont pas parvenus jusqu’à nous. En revanche, les
originaux de ces mêmes actes ont été conservés et sont classés sous les
cotes 2 E 3 / 7681-7723. La numérotation de ces derniers, à l’acte, ne
concorde malheureusement pas avec la numérotation à la page qui était
utilisée dans les registres disparus et dans la table alphabétique, rendant
cette dernière utilisable plus difficilement.
3
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
15-17
18-19
20-22
23-24
13
Avril-Septembre
14
Octobre-Décembre
1911
15
Janvier-Juin
16
Juillet-Septembre
17
Octobre-Décembre
1912
18
Janvier-Juin
19
Juillet-Décembre
1913
20
Janvier-Mars
21
Avril-Juin
22
Juillet-Décembre
1914
23
24
Avril-Juillet
6
25
1919, Mars-Décembre
26-27
1920
28-29
2 E 253 / 30-84
Janvier-Mars
26
Janvier-Juin
27
Juillet-Décembre
[incommunicable]
[incommunicable]
1921
28
Janvier-Juin
29
Juillet-12 novembre
Minutes d’Arsène DUPONT
30
1921, Novembre-Décembre
31-34
1922
35-39
31
Janvier-Mars
32
Avril-Juin
33
Juillet Septembre
34
Octobre-Décembre
1923
35
Janvier-Mars
36
Avril-Mai
6
Le dernier acte passé par Me VANDENBUSSCHE date du 6 août 1914 (n°
2431). Son répertoire est quand même visé le 1er octobre 1914 par les
services de l’enregistrement. Il ne reprend son activité que le 29 mars 1919.
4
1921-1932
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
40-44
45-50
51-55
56-60
61-64
65-69
37
Mai-Juin
38
Juillet-Septembre
39
Octobre-Décembre
1924
40
Janvier-Février
41
Mars-Mai
42
Juin-Août
43
Septembre-Novembre
44
Décembre
1925
45
Janvier-Février
46
Mars-Avril
47
Mai -Juin
48
Juillet-Août
49
Septembre-Octobre
50
Novembre-Décembre
1926
51
Janvier-Mars
52
Avril-Mai
53
Juin-Juillet
54
Août-Octobre
55
Novembre-Décembre
1927
56
Janvier-Mars
57
Avril-Juin
58
Juillet-Août
59
Septembre-Octobre
60
Novembre-Décembre
1928
61
Janvier-Mars
62
Avril-Juin
63
Juillet-Septembre
64
Octobres-Décembre
1929
65
Janvier-Mars
66
Avril-Mai
67
Juin-Août
68
Septembre-Octobre
69
Novembre-Décembre
5
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
70-74
75-79
80-84
1930
70
Janvier-Février
71
Mars-Avril
72
Mai-Juillet
73
Août-Octobre
74
Novembre-Décembre
1931
75
Janvier-Mars
76
Avril-Juin
77
Juillet-Août
78
Septembre-23 Novembre7
79
Décembre
1932
80
Janvier-Février
81
Mars-Juin
82
5 Juillet-5 Août
83
5 Août-30 Août
84
Septembre-8 Novembre
2 E 253 / 85-114 Minutes de Pierre DOUTRIAUX
85
1932, 10 Novembre-Décembre
86-89
1933
90-93
94-97
86
Janvier-Mars
87
Avril-Juin
88
Juillet-Septembre
89
Octobre-Décembre
1934
90
Janvier-Mars
91
Avril-Juin
92
Juillet-Septembre
93
Octobre-Décembre
1935
94
Janvier-Mars
95
Avril-Juin
7
Arsène Dupont décède le 26 novembre 1931. Par ordonnance du président
du tribunal civil de Lille du 26 novembre 1931, Maître Robert Vandenbussche,
notaire à Lille, est nommé administrateur de l’office notarial. Parfois absent, il
se fait remplacer par César Piat ou Jules Six, notaires à Lille.
6
1932-1940
Archives départementales du Nord - 2 E 253 / 1-115
98-101
102-104
105-108
109-112
113-114
2 E 253 / 115
96
Juillet-Septembre
97
Octobre-Décembre
1936
98
Janvier-Mars
99
Avril-Juin
100
Juillet-Septembre
101
Octobre-Décembre
1937
102
Janvier-Avril
103
Mai -Juillet
104
Août-Décembre
1938
105
Janvier-mars
106
Avril-Juin
107
Juillet-Septembre
108
Octobre-Décembre
1939
109
Janvier-Mars
110
Avril-Juin
111
Juillet-Août
112
Septembre-Décembre
1940
113
Janvier-Juin
114
Juillet-Décembre
Répertoires de protêts et tables d’interdictions
Versements suivants
Cotes
Néant
Notaires
Néant
7
1808-1968
Dates
Néant