CREATION DE CLUB

CREATION DE CLUB
Objet : Procédure pour la création
d’un club de Badminton
Comité Départemental de Badminton
BAD’06
Chez Fabrice MELLANO
Bâtiment B
78 Route de Grenoble
06200 NICE
VOUS VOULEZ CREER UN CLUB DE BADMINTON ?
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à notre sport !
Afin d’essayer de vous aider dans vos démarches administratives, le Comité Bad’06 de badminton vous
propose ce petit livret qui reprend les étapes à suivre :
1 - Comment créer un club de badminton ?
a) Les opérations préalables
Il vous faudra d'abord déterminer si vous constituez un club autonome, ou si vous créez une section
Badminton au sein d'un club omnisports existant.
Dans le second cas, la plupart des démarches administratives seront facilitées.
Si vous partez de rien, votre club sera juridiquement une Association, constituée selon la loi du 1er juillet
1901.
De ce fait, vous aurez à réunir les conditions suivantes:




Regrouper un maximum de futurs adhérents au sein d'une Assemblée Constitutive ;
Parmi ceux-ci devront être désignés les élus du premier Bureau de l'association: le minimum légal
est de deux personnes (un Président et un trésorier);
Cette assemblée devra adopter des statuts. Vous pourrez vous inspirer très largement des statuts
types, afin d'éviter les incohérences avec les statuts de la fédération
(http://www.ffbad.org/espaces-dedies/dirigeants/la-boite-a-outils/documents-administratifs-ffbad)
Il est toutefois conseillé de faire contrôler vos statuts au préalable par le responsable Statuts de la
Ligue dont vous dépendez ;
L'association devra enfin se doter d'un siège social: Choisir la mairie, la maison des associations,...
en leur demandant d'abord leur accord. Si tel n'est pas le cas, ce sera le domicile de l'un d'entre
vous. Choisissez celui chez qui le courrier sera ramassé et diffusé le plus facilement, et où
quelqu'un d'averti pourra répondre au téléphone.
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
Chez Fabrice MELLANO Bâtiment B – 78 Route de Grenoble – 06200 NICE
Association Loi 1901 – Agrément DDJS – N° SIRET 448 838 227 00032
b) Les démarches administratives
1- Mise au propre des statuts. Prévoyez un nombre de copies suffisant.
2- Porter à la Préfecture ou à la sous-préfecture dont vous dépendez (bureau des associations):
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deux exemplaires des statuts,
une déclaration de constitution en deux exemplaires adressée au Préfet ou au Sous-préfet,
sur papier libre, indiquant le nom, l'objet et le siège social de l'association, la date de
constitution, la composition du bureau (nom, prénom, date et lieu de naissance, adresse,
profession, nationalité, fonction dans l'association - n'oubliez rien!!!); demandez-lui de
"bien vouloir vous adresser récépissé de votre déclaration",
Le procès-verbal de l'assemblée constitutive de l'association,
une autorisation du maire si le siège social est en mairie,
une demande d'insertion au journal officiel,
deux exemplaires du règlement intérieur (s'il y en a un).
Tous ces documents doivent dater de moins de trois mois.
3- La préfecture vous envoie le récépissé de déclaration, et vous invite par la même occasion à
communiquer la constitution de l'association au Journal Officiel.
Demandez au moins 3 exemplaires du numéro du J.O. où paraîtra l'avis (délai 3 à 4 semaines).
4- Ouvrez un compte bancaire ou un CCP. Il vous faudra pour cela un exemplaire des statuts, la
composition du bureau, un exemplaire du J.O. (copie), et une délibération du Comité Directeur désignant
les mandataires. Ceux-ci (Président, Trésorier, et éventuellement Trésorier-adjoint) devront aller déposer
leur signature à la banque.
5- Faites parvenir au responsable statuts de la Ligue:
Pour les clubs autonomes:
Un courrier précisant votre intention de vous affilier, incluant aussi :




un exemplaire des statuts (daté et signé),
la photocopie du récépissé de la Préfecture (en cas de création et/ou de modification),
une copie de l'avis au J.O.,
la liste des membres du bureau du club.
Pour les sections créées au sein d'un club omnisports:
Un courrier précisant votre intention de vous affilier, incluant aussi :


le compte rendu du comité directeur ou de l'assemblée générale de l'association omnisports
pendant laquelle a été décidé la création de la section badminton, et le souhait de s'affilier. Si la
section badminton vit déjà depuis quelques temps sans être affiliée, ces documents peuvent être
remplacés par un bilan financier, ou une déclaration sur l'honneur du président du club omnisport
comme quoi la section badminton existe bien.
un exemplaire des statuts du club omnisports, du règlement intérieur du club,
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
Chez Fabrice MELLANO Bâtiment B – 78 Route de Grenoble – 06200 NICE
Association Loi 1901 – Agrément DDJS – N° SIRET 448 838 227 00032

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
le règlement intérieur de la section,
la liste des membres du bureau de la section badminton, avec téléphone et coordonnées,
Les nom et coordonnées du président de l'association omnisports.
6- Tenir un registre spécial:
Le registre spécial est un cahier de 100 pages maximum, numérotées et paraphées par le Président. La
tenue de ce registre est obligatoire. Devront obligatoirement y être inscrits:

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Toutes les modifications statutaires,
Tous les changements survenant dans l'administration ou la direction de l'association,
Le changement du siège social,
Les acquisitions ou aliénations d'immeubles,
Les dates de récépissé préfectoraux relatifs aux dites modifications.
7- Adhérez à l'Office Municipal des Sports de votre commune, s'il en existe un.
8- Pour un club autonome, demandez votre agrément auprès de la Direction Départementale Jeunesse et
Sports (après 1 an d'exercice).
Il se peut toutefois que votre comité départemental (Codep) centralise les demandes des clubs du
département. Renseignez-vous.
Les formulaires sont à retirer auprès de la D.D.J.S. Cet agrément est nécessaire pour prétendre aux
subventions de l'Etat, mais aussi à celles du Conseil Général et du Fonds National de Développement
du Sport (F.N.D.S.). Dès que la D.D.J.S. aura accusé réception de votre courrier, vos demandes de
subventions seront recevables.
Pour une section, cette démarche ne s'impose pas, le numéro d'agrément ayant dû être attribué au club
omnisports.
NOTA:
Dans le cas d'un club omnisports déjà existant, seules les démarches 4-5-6 seront en principe nécessaires
pour la création d'une section. Renseignez-vous auprès du Président du club afin d'obtenir les éléments
dont vous aurez besoin (statuts, règlement intérieur, références de création, numéro d'agrément....).
Votre club aura alors une existence légale. Vous devrez alors organiser le fonctionnement de votre club
en terme de:
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

répartitions des tâches, confection d'un règlement intérieur,
préparation d'un budget, de façon à fixer les taux des cotisations (ni trop, ni trop peu), et du droit
d'entrée éventuel,
demandes de subventions à la commune et aux divers organismes institutionnels,
création de papier à lettre avec logo personnalisé, d'un tampon....
2 - Comment s’affilier à la FFBaD ?
Le secrétariat de la Ligue ou l’agent de développement du Comité va vous fournir :
 Le formulaire « Affiliation ou ré affiliation de club - déclaration du bureau »
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
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Association Loi 1901 – Agrément DDJS – N° SIRET 448 838 227 00032
 « Le formulaire de demande d’affiliation ou de ré-affiliation de club »
La demande d'affiliation d'un club ou d'une section à la Fédération se fait par l'intermédiaire de la Ligue
régionale, à qui elle adresse les documents indiqués précédemment (ces documents doivent bien être
envoyés au Responsable Statuts de la Ligue).
En retour, la ligue enverra au club la feuille vierge de demande d'affiliation, ainsi que les bordereaux de
licence vierges, la procédure licences et/ou le logiciel licences.
Pour être affiliée, une association :



doit avoir la jouissance d'au moins 6 terrains-heures par semaine,
doit compter au moins 10 licenciés.
tous les membres de l'association affiliée doivent être possesseurs d'une licence FFBaD
La demande d'affiliation remplie doit être renvoyée au secrétariat de la ligue dans les 10 jours, avec au
moins un bordereau de 10 licences, dont le premier inscrit est le président du club.
L'association doit s'acquitter chaque année auprès de la Ligue et du Comité du montant de la cotisation
statutaire, conformément à ce qui est prévu à l'article 4 des Statuts de la Ligue.
La décision d'affiliation ou de ré-affiliation est rendue par le Comité Directeur de la Ligue qui doit en
informer la Fédération dans les 15 jours. Un numéro d'affiliation est attribué à chaque club.
La ré-affiliation ne peut être effective qu'après paiement des cotisations, du respect des conditions
d'affiliation initiale et de l'envoi de la composition du bureau de l'association au début de chaque saison
sportive.
S'affilier signifie que l'on doit participer à la vie de l'association, ainsi qu'à celle des autres organes (Ligue
et Comités Départementaux). La participation aux assemblées générales en est un acte minimum.
1) Les avantages
a) La première année l’affiliation est gratuite. (Il faudra pour les années suivantes se renseigner
auprès de la Ligue sur les tarifs par Comités).
b) Une aide au démarrage vous sera attribuée, elle s’élève à 183 euros.
Attention : L’aide est mise en règlement dès que ces conditions sont réunies, selon les modalités
suivantes :
- Le club atteint 10 licenciés au cours de la saison de création :
L’aide est versée dès que les 10 licenciés sont atteints
- Le club n’a pas atteint les 10 licenciés au cours de la saison de création :
 Si la création est antérieure au 1er avril, le bénéfice de l’aide est alors perdu,
 Si la création a lieu entre le 1er avril et le 31 aout, l’aide est reportée sur la saison
suivante uniquement sous réserve que le club atteigne 10 licenciés.
c) L’assureur Generali de la FFBaD couvre toutes associations affiliées à la FFBaD ainsi que
tous les badistes détenteurs d’une licence.
Votre association sportive sera tenue de souscrire une assurance en responsabilité civile couvrant ses
dirigeants, préposés salariés ou bénévoles, permanents ou occasionnels et ses pratiquants
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
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d) Vous entrez dans la grande famille du Badminton et son réseau.
Vous avez accès aux informations concernant l’univers du badminton et une ouverture sur les
autres clubs.
Vous pouvez consulter le site Internet de la Ligue, vous y trouverez le calendrier regroupant les stages et
compétitions.
Tout au long de l’année, vous recevez les informations de la Ligue et du Comité départemental (souvent
par mail), les comptes rendus des réunions nationales et régionales, les courriers de la Ligue et de Bad’06.
Sur le plan sportif vous pouvez participer à divers stages organisés par la Ligue et/ou le Comité
départemental :
 Stages de formation pour l’obtention des diplômes d’animateur, d’initiateur jeune et adulte ;
 Stages d’organisateur de compétition ;
 Stage d’arbitre ;
 Stages pour les jeunes joueurs de notre comité et de notre ligue et la possibilité d’appartenir à des
équipes régionales.
Vous pourrez également participer aux diverses compétitions organisées par les clubs, les Comités
départementaux ou la Ligue: les grands prix jeunes et adultes, les trophées régionaux jeunes, les
championnats départementaux et régionaux jeunes et adultes.
Vous serez également conviés aux Assemblées Générales du Comité et de la Ligue qui ont lieu tous les
ans.
2) Quelles sont les règles à suivre ?
Lors de l’affiliation de votre club à la FFBaD, il vous sera remis deux documents incontournables : la
procédure de délivrance des licences et le règlement médical. (Vous pourrez trouver des informations
en ligne sur le site de la FFBaD : http://www.ffbad.org/espacesdedies/licencies/comment-se-licencier)
Il sera extrêmement important d’en conserver une copie, en effet, ces documents pourront être valables
pour plusieurs saisons. De même qu’il sera indispensable de les détruire s’ils sont remplacés par d’autres.
a) La procédure de délivrance des licences
La fédération a créé un logiciel pour lequel la FFBaD vous donnera des accès personnels dès qu’elle aura
reçu la demande de création de club.
Ce logiciel appelé POONA permet de saisir les licences et les transmettre à la Ligue par Internet afin que
celle-ci les valide.
Lorsque vous aurez saisi les premières licences vous devrez nous transmettre le N° de transaction avec le
chèque correspondant au montant des licences.
Il est indispensable de licencier au plus tôt les pratiquants, et ce pour au moins trois raisons essentielles:



un joueur non licencié n'est pas assuré et la responsabilité du club, donc de son président,
peut être engagée en cas d'accident,
la totalité des subventions envisagées, qu'elles soient demandées par le club, le Codep, la Ligue ou
la Fédération, sont calculées en fonction du nombre de licenciés. Licencier un joueur, c'est donc
permettre à tous de profiter d'aides accrues.
Si un joueur veut pouvoir participer à un tournoi officiel en cours de saison, il ne le pourra que s'il
est licencié compétition. Il est indispensable d'anticiper ce souhait.
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
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b) Le règlement médical des licences compétitions
Il existe un règlement médical fédéral.
Informations sur : http://www.ffbad.org/espaces-dedies/medical/documents-a-telecharger/
3 – Comment s’implanter ?
Dans le cas général, un club s'implantera sur des installations municipales.
C'est pourquoi la première démarche consiste en principe à aller convaincre les élus du bienfondé de cette
implantation.
Il est possible également d'utiliser des installations privées (cas de grands clubs omnisports, par exemple);
dans tous les cas, il y a des gens à convaincre.
Ensuite commencent les problèmes matériels : tracés, poteaux, filets.
Quelques arguments pour convaincre :

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

Ne faire absolument aucun complexe. Le Badminton est un grand sport, même si notre pays est en
retard. En 2014, la Fédération Française comptait près de 180 000 licenciés, avec une croissance
régulière).
On peut noter une très forte participation en milieu scolaire.
Dans les pays étrangers où le Badminton est largement développé (Angleterre, Danemark, PaysBas, Belgique), des salles spécifiques lui sont consacrées.
Rappelez son admission aux Jeux Olympiques de Barcelone en 1992 (avec le SH, SD, DH, DD),
et l'introduction du double mixte au programme des Jeux d'Atlanta en 1996.
L'équipement de base (poteaux, filets) est peu onéreux à l'achat et à l'entretien (environ 600 euros
par terrain comprenant le traçage, les poteaux et le filet).
Les tracés de Badminton ne gênent pas les autres sports, on peut le constater dans toutes les salles
équipées. Toutefois, cet argument est encore trop souvent avancé afin de nous interdire l'accès aux
installations sportives. Il existe un document multi-fédérations (édité conjointement par 5
Fédérations sportives, dont le badminton) indiquant l’organisation des tracés dans un gymnase en
fonction des sports pratiqués. Vous pouvez vous le procurer au secrétariat de la ligue.
En fait, le problème majeur réside dans l'attribution des créneaux horaires de gymnases omnisports, où
certaines disciplines y ont un monopole historique et n'acceptent pas une redistribution inévitable.
4 – Quelques conseils d’organisation
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


Il s'agit de ne pas confondre vitesse et précipitation : un minimum de structuration est nécessaire
au départ :
La disponibilité des installations doit être suffisante; vous aurez besoin de quatre heures
hebdomadaires dès la première année.
Vous devez disposer du matériel nécessaire au démarrage, à savoir essentiellement des poteaux et
des filets de qualité, adaptés à la salle dont vous disposez. Cet investissement initial n'est pas très
lourd et peut être pris en charge par la municipalité au même titre que les autres sports de salle.
Il faut vous entourer de bénévoles pour l'administration et l'encadrement, en rapport avec le
nombre de licenciés : il est dangereux de faire reposer toute l'organisation du club sur les épaules
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
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d'un seul. Il faut solliciter les licenciés en début de saison, en tenant compte de leurs compétences
si possible, ou de leur motivation.
Contactez les journaux locaux, afin qu'ils vous fassent un peu de publicité : donnez-leur un projet
d'article et quelques photos.
Organisez une ou deux opérations "portes ouvertes" avec matchs de démonstration, entrecoupés
d'initiations pour le public présent (prévoir un nombre de raquettes de prêt). Le comité
départemental peut vous aider à mettre en place ce type de démarche.
Prenez contact avec les instituteurs, les enseignants d’E.P.S., afin qu'ils fassent pratiquer le
Badminton à leurs élèves si tel n'est pas le cas.
Pour tous renseignements, contacter les responsables de la Ligue ou de votre Comité
Départemental.
Vous devez vous procurer auprès du Comité l'organigramme des dirigeants, des techniciens, et des
responsables de Commissions, idem au niveau de la Ligue PACA, avec lesquels vous aurez
nécessairement à traiter dans les jours à venir.
5 – Des erreurs à éviter au démarrage :




Ne fixez pas trop bas le prix de la cotisation annuelle, afin d'éviter une augmentation trop
importante l'année suivante.
Même si le Badminton est un sport nouveau dans votre commune, affirmez clairement et sans
complexe sa vitalité et son avenir (les jeunes en particulier).
Ne mendiez pas la collaboration des autres acteurs du sport (administration, scolaires, clubs
voisins...), faites vos propositions et vos demandes sans concession.
Pour vous faire reconnaître, il faut prendre part en tant que représentant de votre club à la vie de
votre commune, ne pas rester confiné dans votre discipline : participez à d'autres types
d'animations, avec les autres sports.
6 – Le club et ses membres :
Il y a diverses raisons qui font venir un adulte au Badminton:




pratiquer le Badminton,
se dépenser physiquement, voire découvrir le sport,
en venant d'un autre sport, se reconvertir dans une activité jugée plus agréable,
rencontrer d'autres personnes, accompagner ses enfants, etc...
Sachez reconnaître ces diverses motivations, et évitez en tous cas de limiter l'accès de votre club à un seul
type de pratiquants.
Ne laissez pas les joueurs seuls, surtout au début : présentez-leur les membres du club et le club luimême, expliquez les bases du Badminton si elles ne sont pas connues.
Faites participer au maximum les joueurs au montage et au démontage des poteaux et filets, ainsi qu'à
d'autres tâches de la vie du club.
Evitez que les joueurs ne pratiquent qu'avec les mêmes partenaires.
Essayez de proposer au minimum deux entraînements par semaines à ceux qui auraient tendance à n'en
faire qu'un (mieux vaut 2 fois une heure qu'une fois deux heures).
Essayer de créer un certain esprit de compétition qui cimentera le club et fera progresser les joueurs
(système de "défis", classements dans le club...).
Ne laissez pas les débutants se contenter de renvoyer le volant pour le plaisir de taper dedans : incitez-les
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à jouer des matchs, en simple au début (règles plus simples), puis en double.
Incitez les plus "mordus" à suivre des stages de formation pour animer puis entraîner.
Nous restons à votre entière disposition pour toutes informations complémentaires. Pour vous aider dans
ces démarches n’hésitez pas à joindre l’agent de développement du Comité départemental de Badminton
des Alpes Maritimes :
Sylvain CORMENIER : 06-24-56-94-79
Ou à l’adresse mail : [email protected]
Comité départemental de Badminton des Alpes-Maritimes
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