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ANALYSE
2015
QUEL RÔLE JOUE L’ÉTAT
POUR GARANTIR (OU NON)
LA NEUTRALITÉ DU NET ?
Par Maxime Verbesselt
Une publication ARC - Action et Recherche Culturelles asbl
Avec le soutien du service de
l’Éducation permanente de la
Fédération Wallonie-Bruxelles
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LES GÉANTS DU WEB DÉFENDENT-ILS LA NEUTRALITÉ DU NET ?
Une publication ARC - Action et Recherche Culturelles
Les deux premières analyses de ce cahier exposaient le concept de neutralité du Net
et s’interrogeaient sur l’implication des fournisseurs d’accès à Internet (Belgacom,Voo,
etc.) et des « géants du web » (Google, Amazon, Netflix, etc.) Dans cette troisième
et dernière publication, nous allons nous intéresser à la position des institutions publiques et des états. Quels sont les enjeux de la gouvernance du net ? Peut-on imaginer une régulation du réseau sans entraver la neutralité du Net ?
Une analyse de Maxime Verbesselt
P
our rappel, la neutralité du Net a été consacrée par un texte voté au Parlement européen
le 4 avril 2014. Mais comment s’opère l’application réelle de ce principe ? En dehors des devoirs imposés aux FAI1, quelles sont les implications pour les pouvoirs publics ? Un Internet
« neutre », cela signifie-t-il que les pouvoirs publics n’ont pas le droit de trifouiller les données qui
circulent via le réseau ?
UN RÉSEAU, DES DIZAINES DE LÉGISLATIONS
Nos États de droits sont organisés autour de textes législatifs. Contrairement à ce que certains affirment, la toile n’est pas une « zone de non-droit. » S’il est évident que le numérique et Internet en
particulier ont bouleversé certains aspects du fonctionnement de nos sociétés (expression publique,
partage de fichiers audio-visuels, droits d’auteur, droit à l’image...) nous devons adapter le cadre
législatif existant à ces évolutions plutôt qu’inventer de nouvelles lois propres aux technologies
contemporaines, celles-ci risquant d’être déjà dépassées par d’autres dans les années à venir.
Cependant, nos lois sont sensiblement différentes d’un pays à l’autre, tandis que le réseau, lui, ne
s’arrête pas aux frontières nationales. Cela provoque donc certaines absurdités : par exemple, certains sites de partage de fichiers ont été rendus inaccessibles suite à une décision de la Cour de
justice d’Anvers depuis 2011 en Belgique. Le prétexte : ces sites permettraient de télécharger des
contenus protégés par le droit d’auteur. Ainsi, en se rendant sur un site incriminé, l’internaute belge
se retrouve face à l’avertissement suivant.
Mais ce ne sont pas les méthodes de contournement qui manquent : VPN2, proxy3, ou encore plus
simple, accéder à la page via le cache4 de Google ou son outil de traduction.
En dehors de l’inefficacité évidente de ce type de mesure se pose la question de sa légitimité : avonsnous affaire dans ce cas à une atteinte à la neutralité du Net ? Autrement dit, s’agit-il de censure ?
Nous pouvons faire plusieurs constats qui vont dans ce sens : d’abord, ces sites ne mettent pas
techniquement en ligne du matériel protégé par copyright, mais uniquement des petits fichiers per1 (cfr. l’analyse de l’ARC « Quelles responsabilités pour les fournisseurs d’accès à Internet »)
2 Pour Virtual Personal Network (réseau virtuel personnel) http://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9seau_priv%C3%A9_virtuel
3 Il s’agit d’un intermédiaire entre notre ordinateur et le serveur que l’on tente de joindre. Il est ainsi possible de « faire
croire » au réseau que l’on accède au site interdit pour la Belgique depuis la France, alors que l’on est effectivement situé
en Belgique. http://fr.wikipedia.org/wiki/Proxy
4 Le « cache » de Google est constitué d’énormes serveurs qui stockent tous les sites web référencés par Google sur
ses propres serveurs. Ainsi, on ne peut pas accéder au vrai site « pirate bay » depuis la Belgique, mais on peut par contre
accéder à sa copie conforme présente dans les ordinateurs de Google.
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mettant d’échanger du contenu d’un ordinateur privé à un autre. Ensuite, ce réseau est utilisé pour
partager de nombreux contenus de façon tout à fait légale : début 2013, Epic Meal Time totalisait
plus de partages (légaux) via BitTorrent5 que Game of thrones (dont la société productrice, HBO, a
d’ailleurs reconnu l’impact publicitaire positif pour le succès commercial de la série). Autre exemple :
Thom Yorke, le chanteur de Radiohead, a sorti fin 2014 un album qu’il n’a distribué que via BitTorrent. Cela signifie que si l’ensemble des accès aux fichiers partagés via BitTorrent sont bloqués en
Belgique, il est techniquement impossible d’acheter cet album légalement. Ensuite, les sites ciblés par
la loi belge, s’ils sont parmi les plus célèbres, ne sont pas les seuls, loin de là, à permettre un accès aux
fichiers partagés sur le réseau BitTorrent. Au final, c’est un peu comme si on fermait arbitrairement
l’un ou l’autre bureau de poste en Belgique sous le prétexte qu’il y a beaucoup de colis renfermant
de la marchandise contrefaite qui circulent via le réseau postal international. CHASSER DES MOUCHES AVEC UN BAZOOKA
La Belgique n’est pas la seule à avoir adopté ce type de mesure controversée. Le 18 septembre
2014, et pour des raisons complètement différentes, la France a voté de nouveaux articles dans le
cadre de projet de loi « lutte contre le terrorisme. » Ainsi, l’article 9 autorise le blocage administratif
(c’est-à-dire sans passer par l’intervention d’un juge) de sites faisant l’ « apologie du terrorisme ». Le
Conseil national du numérique a estimé que « le dispositif de blocage proposé était techniquement
inefficace, inadapté aux enjeux de la lutte contre le recrutement terroriste. En minimisant le rôle
de l’autorité judiciaire, il n’offre pas de garanties suffisantes en matière de libertés. » Cette loi a été
fortement critiquée par les défenseurs du web libre et ouvert, car considérée comme au mieux
complètement inefficace, au pire franchement liberticide.
Les récents événements du 7 janvier 2015 en ont attesté. Le meilleur fertilisant du terrorisme,
ce n’est pas Internet, c’est la prison et l’exclusion sociale. Soulignons l’ironie de la situation dans
laquelle, au nom de la défense de la liberté d’expression, le gouvernement français pourrait bien
prendre de nouvelles mesures entravant davantage cette liberté d’expression sur Internet, à la façon
du Patriot Act décrété par les États-Unis à la suite du 11 septembre 2001.
Les critiques ne nient pas l’utilisation d’Internet par les recruteurs djihadistes, mais l’inadéquation
des réponses législatives. Comme l’explique Jean-Marc Manach dans son enquête pour Arrêt sur
Image, ce sont notamment les grands réseaux sociaux qui sont utilisés par les djihadistes pour communiquer. « La facilité avec laquelle ces cyberdjihadistes ouvrent -et rouvrent- des comptes Facebook, leur
permettant tout autant de communiquer avec leurs proches et parents que d’appeler au djihad, montre qu’il
sera bien évidemment impossible de les empêcher de communiquer. Sauf à bloquer Facebook en France,
ce dont il est permis de douter. » Filtrer préventivement des contenus circulant sur la toile, c’est un
5 Le protocole BitTorrent est utilisé pour télécharger des fichiers par petits paquets via plusieurs autres ordinateurs
connectés sur lesquels se trouve la totalité ou une partie des fichiers recherchés.
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peu comme si l’on voulait chasser des moustiques en s’armant d’un lance-roquettes. En outre, en
s’attaquant massivement aux communications visibles, les autorités administratives poussent les
terroristes à user de stratégies de plus en plus sophistiquées pour échapper aux filtres, donnant
davantage de fil à retordre à ceux qui enquêtent dans le but de démanteler ces réseaux.
Pourquoi les blocages administratifs sont-ils une menace insidieuse pour la neutralité du Net ? Parce
que les autorités ont besoin de passer par les FAI (fournisseurs d’accès à Internet) pour que ceux-ci
effectuent les barrages. Une fois que l’on a ouvert cette porte – empêcher à la population d’accéder
à un site sur simple demande du gouvernement - pour un ou plusieurs cas particuliers (terrorisme
et pédopornographie), on peut étendre ces mesures à de plus en plus de situations problématiques,
par exemple la sacro-sainte propriété intellectuelle, dans lesquelles les intérêts des citoyens vont à
l’encontre de ceux des gouvernements ou des grands groupes industriels et commerciaux. Plusieurs
dérives ont d’ailleurs déjà été constatées.
Par exemple en Australie, en mars 2013, quand 250 000 sites ont été accidentellement fermés par
la commission de régulation, alors qu’un seul était visé. Également au Maroc, où la lutte contre le
terrorisme a été utilisée comme prétexte pour poursuivre en justice des journalistes qui avaient
simplement publié à titre illustratif une vidéo postée par Al-Qaïda. Quand ce n’est pas, de façon encore moins subtile, une province entière de la Chine qui, en proie à quelques troubles politiques, se
voit déconnectée purement et simplement.
DES RÈGLES CONTRACTUELLES POUR DES PROBLÈMES POLITIQUES
Lorsque la logique du blocage est enclenchée, il est facile de projeter l’escalade qu’elle peut entrainer. Imaginez que vous dirigez l’instance de filtrage de votre pays. Vous commencez donc à bloquer
les sites correspondant aux critères plus ou moins précis établis par le législateur. Mais pour que
cela soit utile, il faudra aussi bloquer les sites qui expliquent aux internautes les différentes façons de
contourner ce blocage. Difficile d’estimer les coûts et les moyens à mettre en œuvre pour que cette
démarche soit, si pas efficace, au moins fonctionnelle. Sans compter que ces informations peuvent
être présentes sur des forums de discussion, ou même sur des réseaux sociaux comme Facebook. Ce qui signifie qu’il faut que les autorités collaborent étroitement avec les géants du web.
Vu la place quasi centrale qu’occupent Google et Facebook dans la réception et le partage des
informations, on ne peut concevoir une censure efficace d’Internet sans passer par eux. Si leurs responsabilités ont été pointées du doigt dans le cadre de l’affaire Snowden et de l’espionnage massif
du web, on connait peu de cas où ceux-ci ont collaboré directement avec les gouvernements pour
censurer leur contenu sans passer par un processus légal6. Cependant, cela pourrait se mettre en
place prochainement, les états pouvant compter sur des règles contractuelles propres aux services
des grandes entreprises du web, qui ne sont pas soumises à un quelconque processus démocratique.
Ainsi, plusieurs cas de censure, décidés unilatéralement et arbitrairement par ces géants du web en
fonction de leurs conditions d’utilisation, ont déjà été constatés. Facebook, par exemple, est régulièrement critiqué pour sa façon de supprimer sans aucune forme de procès du contenu jugé érotique,
même si celui-ci est une œuvre d’art. Les internautes ne se sont d’ailleurs pas privés de le rappeler
à Mark Zuckerberg lorsque celui-ci s’est targué d’être un ardent défenseur de la liberté d’expression suite à l’attentat dans les locaux de Charlie Hebdo. Apple est quant à lui moins ambigu dans sa
politique morale et refuse qu’il y ait la moindre trace de pornographie qui transite via son appstore.
Enfin, Google, hégémonique sur le marché des moteurs de recherche, peut à tout moment déréfé6 Ce fut le cas par exemple en 2013 entre l’Union des Étudiants Juifs de France et Twitter lors de l’affaire du hashtag
#unbonjuif.
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rencer n’importe quel site de ses résultats, volontairement ou -officiellement- par erreur.
On peut rétorquer qu’il ne s’agit pas de censure proprement dite puisqu’en utilisant un service
(réseau social, moteur de recherche, magasin d’application…) un internaute doit respecter sa part
du contrat auquel il a adhéré en s’inscrivant. Les géants du web, malgré leur place quasi incontournable, sont des entreprises privées et peuvent à ce titre définir ce qu’on peut faire ou non via leurs
services. Cependant, étant des points de passage utilisés par la majorité écrasante des internautes,
il est tentant pour les gouvernements de leur « déléguer » le pouvoir de décider ce qui peut être
visible et ce qui ne le peut pas. Nous avions déjà évoqué le cas ambigu du « droit à l’oubli » lors de
la précédente analyse. Nous entendons aujourd’hui des hommes politiques responsables de la lutte
contre le terrorisme au niveau européen prôner l’exploitation pure et simple des CGU7 des géants
du web pour ne pas devoir passer par des lourdes et lentes démarches judiciaires démocratiques.
Le raisonnement est logique : il est plus facile de faire appliquer une règle dans le cadre d’un contrat
commercial valable pour 1,5 milliards d’utilisateurs à travers le monde qu’à travers une liste de législations nationales différentes.
GOUVERNER INTERNET
C’est ici que le débat sur la neutralité du Net s’élargit. De la question des droits et devoirs des FAI,
nous atteignons celle de la gouvernance du net ; c’est-à-dire de la façon dont les différents acteurs
des secteurs publics, privés et associatifs, établissent des règles et des normes juridiques et techniques dont dépend le bon fonctionnement du réseau. Le concept est pour le moins flou8, et le processus itératif. Il s’agit concrètement de la gestion de l’attribution de quelques ressources critiques
liées au réseau : les noms de domaine et les adresses IP. Il faut avoir en tête que l’expansion fulgurante d’Internet entre 1998 et 2014 (nous sommes passés de 150 millions à 3 milliards d’utilisateurs)
a complexifié la gestion du réseau. Pour l’instant, cette responsabilité est assumée par l’ICANN9,
donc par les États-Unis. Aux yeux des défenseurs d’un Internet libre et ouvert, le fait que la gérance
de cette question centrale, pourtant souvent ignorée du grand public, soit assurée unilatéralement
par un seul État pose problème. Ce point a donc été mis à l’ordre du jour du sommet NETmundial
qui s’est tenu en 2014 à Sao Polo.
Le sommet NETmundial organisé au Brésil le 23 avril 2014 sous la tutelle de l’ONU devait aborder
cette question parmi d’autres tels que la propriété intellectuelle, le scandale de la surveillance de
masse par la NSA dévoilé par Edward Snowden et, bien entendu, la neutralité du réseau. S’il s’agissait
d’un pétard mouillé pour certains observateurs, cet événement revêtait une certaine importance
symbolique, puisqu’un accord a été trouvé pour que l’ICANN ne soit plus sous tutelle exclusive des
États-Unis dans le courant de 2015. Par contre, le sommet a brillé par son absence de décision forte
à propos de la neutralité du net, symptôme du manque de moyens de la société civile pour faire
entendre sa voix face aux États et aux sociétés commerciales10.
7 « Conditions Générales d’Utilisation », c’est-à-dire le règlement interne des services utilisés sur Internet, pour
lesquels l’internaute doit cocher la case « lu et approuvé », la plupart du temps sans les avoir lues –elles sont souvent très
longues- et donc sans connaitre ses propres droits ni ceux que s’octroient l’entreprise qui fournit le service utilisé.Voir à
ce propos l’émission d’Arrêt sur Image présenté par Jean Marc Manach.
8 Pour Benjamin Bayart, parler de la gouvernance du net équivaut à s’interroger sur la manière de « gouverner une
flaque d’eau : on peut tout au mieux la contenir. »
9 Internet Corporation for Assigned Names and Numbers, autorité de régulation des noms de domaine, société de
droit californien.
10 Plus de 90% des membres de la « communauté technique » à NETmundial, comme au Forum pour la gouvernance
de l’internet, sont par ailleurs membres de gouvernements ou d’entreprises. http://netmundial.br/blog/2014/04/20/netmundial-announces-list-of-registered-participants/
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CONCLUSION Ce cahier avait pour objectif d’expliciter la question de la neutralité du Net et son imbrication dans
les problématiques plus larges qui découlent de la place prépondérante qu’Internet a prise dans nos
vies ces dix dernières années. Même si ce sont des sujets complexes pour la plupart des utilisateurs,
c’est dans l’intérêt de la société de pouvoir les appréhender, les comprendre et les vulgariser pour
rendre visible à l’ensemble des citoyens ce qui se passe derrière leur écran.
Utilisons ? Prenons ? Optons pour ? la métaphore d’Internet comme gigantesque réseau postal dont
les facteurs seraient les FAI. Il parait dès lors nettement plus évident que ceux-ci ont pour rôle de
distribuer le courrier de la manière la plus efficace possible. Qu’ils ne peuvent pas se permettre de
favoriser un paquet plutôt qu’un autre en fonction du destinataire ou du destinateur, que celui-ci
soit un simple quidam ou une grande entreprise privée. Qu’ils n’ont pas non plus à ouvrir chaque
enveloppe sous prétexte qu’un gouvernement le lui demande, et que seule la décision d’une instance
judiciaire dans un processus démocratique peut décider a posteriori si un contenu publié est illégal
ou non. Qu’il n’est pas nécessaire d’inventer des nouvelles lois chaque fois qu’un nouveau type de
colis est mis en circulation, que c’est d’ailleurs contre-productif d’un point de vue juridique et dangereux pour les droits (vie privée, correspondance, liberté d’expression…) des citoyens. Que, de
toute façon, il est très facile pour les criminels de créer au sein du réseau des circuits alternatifs qui
échappent à la surveillance des contrôleurs. Que légiférer en liant une loi à une technologie n’a pas
plus de sens que compter sur le règlement interne d’une multinationale pour régler des questions
de société essentielles.
Dans une conférence de 2011 traitant de la neutralité du Net, Benjamin Bayart a expliqué que celleci était concomitante au réseau lui-même. Le réseau que nous utilisons est Internet parce qu’il est
neutre. Il s’agit de son fonctionnement normal. En altérant le réseau, notre fournisseur d’accès agit
donc contre sa nature et contre les évolutions culturelles qu’Internet a pu faire advenir dans nos
sociétés. « Le respect de la neutralité du Net est un outil de mesure de la qualité de la démocratie. »
Maxime Verbesselt
Chargé de projet à l’ARC asbl
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