l`ordre du jour - Ville de Langon

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 NOVEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
1
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016
2
Compte rendu des décisions et des MAPA
3
Décision Budgétaire Modificative- Année 2016- Ville de Langon
4
Régularisation écritures entre le budget Ville et Centre Culturel des Carmes
5
Annulation de la dette à la commune de Langon suite à un jugement du Tribunal
d’Instance de Bordeaux- 1647,49 €
6
Annulation de la dette au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
d’Instance de Bordeaux- 126,76 €
7
Annulation de la dette au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
d’Instance de Bordeaux- 81,70 € €
8
Annulation de la dette au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
d’Instance de Bordeaux- 542,58 €
9
Annulation de créances au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
de commerce Bordeaux- 285,11 €
11
Annulation de créances au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
de commerce Bordeaux- 407,95 €
12
Annulation de créances au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
de commerce Bordeaux- 148,23 €
13
Annulation de créances au service de l’Eau de Langon suite à un jugement du Tribunal
de commerce Bordeaux- 102,79 €
14
Produits irrécouvrables- Admission en non-valeur – Ville de Langon
15
Produits irrécouvrables- Admission en non-valeur- Service de l’Eau
16
Modification des statuts de la CdC du Sud Gironde
17
Communication du rapport d’activité 2014-2015 de la Communauté de Communes du
Sud-Gironde
18
Communications
19
Questions diverses