Publication 2015.06 du 26/03/2015

Transcription

Gazette de l'OMPIC N° 2015/06 du 26/03/2015
Page1
I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE
161650
(151) 25/08/2014
(180) 26/11/2024
(732) RIADABDELILAH
(180) 26/08/2024
(732) Commercial
84 KISSARIAT ESSAHRA CASABLANCA
international
group
-
shareholding
Egyptian
MA
company.
Flat No. 3, building No. 4, Street No. 275, New Maadi- Cairo.
EG
(591) Marron,
(511)
23 FILS A USAGE TEXTILE
(591)
25 Vêtements, chaussures, chapellerie.
(511)
(300)
29 Beurre, caviar, fromages, croquettes alimentaires, dates, graisses
comestibles, huiles comestibles, oeufs *, mets à base de poisson,
163622
poisson, poisson conserve, poisson saumuré, conserves de poisson,
(151) 27/11/2014
fruits conserves, harengs, lentilles [légumes] conserves, foie, viande,
(180) 27/11/2024
lait, champignons conserves, olives conserves, piccalilli, saumon,
(732) WANA CORPORATE
sardines, saucisses, crevettes grises non vivantes, coquillages non
LOTISSEMENT LA COLLINE,SIDI MAAROUF,20190
vivants, tahini [pâte de graines de sésame], purée de tomates, thon,
CASABLANCA
légumes conserves, conserves de legumes, yaourt.
MA
(300)
163416
(151) 19/11/2014
(180) 19/11/2024
(732) British American Tobacco (Brands) Limited
Globe House, 4 Temple Place, London, WC2R 2PG
(591)
GB
(511)
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau.
38 Télécommunications.
9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(591)
(sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la
(511)
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou
34 Cigarettes; tabac; produits de tabac; briquets; allumettes; articles
pour fumeurs.
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
(300) GB, 2014-05-29 00:00:00.0, 00003057650
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; et mécanismes
163581
(151) 26/11/2014
la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la
pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; extincteurs.
Page2
(300)
CASABLANCA
MA
163826
(151) 03/12/2014
(180) 03/12/2024
(732) LABEL G
76,angle rue Adam et Bizet
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
30 Boissons glacées à base de thé ; thé glacé.
32
Sirop et autres préparations pour faire des boissons, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de
fruits et jus de fruits.
(300)
(591)
(511)
163938
14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en
(151) 08/12/2014
plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres
(180) 09/12/2024
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
(732) Société Parisienne de Parfums et Cosmétiques
18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris
11, rue Margueritte, 75017 Paris,
dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies,
FR
parasols et cannes; fouets et sellerie.
(300)
163842
(151) 04/12/2014
(180) 04/12/2024
(732) British American Tobacco (Brands) Inc.
2711 Centerville Road, Suite 300, Wilmington, Delaware 19808
(591)
(511)
US
3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
(591)
(511)
pour fumeurs.
(300)
(300) GB, 2014-07-01 00:00:00.0, 00003062302
163903
164461
(151) 30/12/2014
(151) 05/12/2014
(180) 30/12/2024
(180) 05/12/2024
(732) Envirosystems Inc.
(732) RIFAI HOLDING INVESTISSEMENT - RHI
127 BIS AV. HASSAN II 11° ETAGE APPT N° 115
11 Brown Avenue, Dartmouth, NOVA SCOTIA, B3B 1Z7 ,
CA
Page3
informatique ; Tenue de livres et suivi de facturation ; rédaction et
saisie
de
correspondance
administrative
et
commerciale
;
établissement et vérification de relevés de comptes, de déclarations et
de documents fiscaux, comptables et sociaux ; analyses comptables
notamment analyses des coûts de production et commerciaux ;
informations et études statistiques ; Publicité, y compris publicité sur
supports électroniques et informatiques, diffusion d’échantillons et de
(591)
prospectus y compris via les réseaux de communication électroniques
(511)
et informatiques ; Location d’espaces publicitaires y compris sur
39 Services de chargement de catalyseurs; Location.
supports électroniques et informatiques ; Organisation d’opérations
(300)
commerciales de fidélisation d’une clientèle ; Services de promotion
des ventes ; Location et diffusion de matériel publicitaire (tracts,
164525
prospectus, échantillons et imprimés) ; Publicité et mise à jour de
(151) 31/12/2014
documentation publicitaire y compris via les réseaux de communication
(180) 31/12/2024
électronique et informatique ; Relations publiques ; Organisation
(732) SAKALY NAJIB
d’expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris
BP 8295 POSTE OASIS 20000 CASABLANCA
sur support électronique et informatique ; Sélection et recrutement de
MA
personnel pour des tiers, y compris via des réseaux de communication
électronique et informatique ; Estimations en affaires commerciales
36
Emission, compensation, remboursement de bons, tickets,
coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre
moyen de paiement notamment par réseau informatique, permettant
l'organisation du paiement de la fourniture de repas et de produits
alimentaires et tout autre produit ou service; Services de cartes de
crédit et de cartes de fidélité; gestion d'avantages financiers liés à
(591) Gris, Jaune, Orange, Rouge-Grenat,
l'utilisation d'une carte de fidélité, services de cartes de fidélité(autres
(511)
35 Mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires
dans le domaine des affaires ; Organisation administrative et
commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels
d’équipements neufs et occasions ou entre clients et prestataires de
services ;
35
Assurances, affaires financières et monétaires; Conseils, consultations,
informations et expertises dans le domaine financier; Affacturage,
gestion de trésorerie(pour des tiers), recouvrement de créances,
transfert électronique de fonds; Services de financement d'acquisition
de biens ou de services au moyen de cartes électroniques, coupons,
Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement
d’informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives
aux domaines de l’hôtellerie, de la restauration (alimentation), du
commerce, des affaires et de la finance ; Administration des
commandes
qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages;
(achats)
commerciales
;
gestion
des
affaires
commerciales, administration commerciale ; Services d’administration
commerciale pour l’acquisition de biens ou de services au moyen de
cartes électroniques, coupons, bons ou contremarques ; conseils,
consultations, informations, expertises en matière d’organisation et de
direction des affaires ; services d’informations ou renseignements
d’affaires relatifs à la diffusion et à l’utilisation de cartes prépayées, de
cartes cadeaux et autres titres de paiement ; Gestion de comptes
clients comportant des informations relatives à des cartes prépayées,
des cartes cadeaux et autres titres de paiement ; Conseils
administratifs pour l’organisation de l’épargne en entreprise ; étude et
recherche de marchés ; investigations pour affaires ; prévisions
économiques ; Recueil (notamment compilation) et systématisation de
données dans un fichier central notamment dans une base de données
bons
ou
immobiliers;
contre-marques;
location
Gérance
d'appartements
d'immeubles
et
de
et
biens
de
biens
immobiliers;
contitution et placement de capitaux; investissements de capitaux;
contitution et placement de fonds, contitution et gestion de fonds
commeuns de placement, contitution et gestion de portefueilles de
participations financières, opérations financières de constitution et de
gestion de l'épargne salariale; conseils en matière de constitution et de
gestion de l'épargne en entreprise.
42 Conseil, analyse et expertise en matière d’évaluation des moyens
administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats)
commerciales, la fourniture de repas, de produits alimentaires et de
services domestiques ; Recrutement et gestion de personnel
intérimaire et temporaire ; études, recherches et consultations relatives
à l’évaluation et l’amélioration des conditions de travail des salariés
(audit en organisation des affaires).
43
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation); services de
traiteurs(restauration) et de cuisiniers à domicile; services de
Page4
réservation d'hôtels, de pensions, services d'informations en matière
recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de
d'hôtellerie
recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et
et
de
restauration(alimentation);
pouponnières,
haltes-garderies, crèche d'enfants.
de logiciels
9
45
Cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des
électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra-rouge ou
biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des
autres), jetables ou rechargeables utilisables de manière prépayée ou
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus
postpayée,
(300)
pouvant
contenir
un
ou
plusieurs
porte-monnaie
électroniques, valables pour tous types d’applications et notamment
contrôle
d’accès
physique,
contrôle
d’accès
aux
164668
systèmes
informatiques, contrôle de cartes de fidélité pour la fourniture d'accès à
(151) 12/01/2015
un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à
(180) 13/01/2025
un réseau de communication mondiale(de type internet) ou à accès
(732) Education Trademark, B.V.
pricé ou réservé (de type intranet); serveurs informatiques, terminaux
Claude Debussylaan 24, 1082 MD Amsterdam
informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les
NL
réseaux de communication mondiale(de type internet) ou à accès privé
ou réservé(de type intranet); périphériques d'ordinateurs y compris
écrans
d'ordinateurs;
modems;
connecteurs
à
un
réseau
de
communication, notamment informatique ou téléphonique; appareils
émetteurs et récepteurs de communications; dispositifs informatiques
interactifs; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux
informatiques à savoir équipements pour le traitement de l'information,
logiciels(programmes
enregistrés);
publications
(511)
électroniques(téléchargeables).
16
(591) GRENADINE, Gris,
produits de l'imprimerie y compris magazines, journaux,
prospectus, guides brochures; jetons, cartes, tickets, coupons, articles
9
de papeterie et de bureau(à l'exception des meubles).
(sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la
(300)
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou
164665
(151) 10/01/2015
(180) 10/01/2025
(732) AOUCHARAmina
15 B avenue Melouya
MA
la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques;
Disques
compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques;
Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses,
machines
à
calculer,
équipement
de
traitement
de
données,
ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Agendas électroniques; Tapis de
souris; Fichiers d'images téléchargeables; Audiovisuel (appareils
d'enseignement
-);
Calculatrices;
Cordonnets
pour
téléphones
portables; Scolaires (appareils -); Boîtiers spécialement conçus pour
instruments et appareils photographiques; Pochettes pour lunettes;
Récipients pour lentilles de contact; Housses, sacs adaptés pour
ordinateurs portables; Housses pour téléphones mobiles; Housses et
(591)
étuis pour tablettes et liseuses électroniques; Lunettes de sport;
(511)
Lunettes de soleil; Lunettes [optique]; Aimants décoratifs; Kits mains
35
libres pour téléphones; Crayons électroniques pour unité d'affichage
visuel;
ordinateurs; Clés USB; Publications électroniques téléchargeables;
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles.
Liseuses
électroniques;
Dispositifs
de
mémoire
pour
Publications électroniques enregistrées sur support informatique;
Pointeurs électroniques à émission de lumière; Souris [périphérique
d'ordinateur]; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Claviers
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de
d'ordinateur; Traducteurs électroniques de poche.
16
Page5
Papier, carton; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures;
libres pour téléphones; Crayons électroniques pour unité d'affichage
Photographies; Papeterie; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage;
visuel;
Matériel pour les artistes; Brosses pour peintres; Machines à écrire et
ordinateurs; Clés USB; Publications électroniques téléchargeables;
de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou
Publications électroniques enregistrées sur support informatique;
d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour
Pointeurs électroniques à émission de lumière; Souris [périphérique
l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères [chiffres
d'ordinateur]; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Claviers
et lettres]; Clichés d'imprimerie; Coupe-papier [articles de bureau];
d'ordinateur; Traducteurs électroniques de poche; Papier, carton;
Albums; Almanachs; Classeurs [articles de bureau]; Bacs à courrier;
Produits
Blocs [papeterie]; Blocs à dessin; Calendriers; Chemises pour
Papeterie; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les
documents; Biblorhaptes; Lettres (papier à -); Porte-affiches en papier
artistes; Brosses pour peintres; Machines à écrire et de bureau (à
ou en carton; Brochures; Agrafes de bureau; Livres pour le dessin et
l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'écriture; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie];
l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non
Brochures; Formulaires; Couvertures [papeterie]; Porte-documents;
comprises dans d'autres classes); Caractères [chiffres et lettres];
Gommes à effacer; Presses à agrafer [papeterie]; Instruments
Clichés d'imprimerie; Coupe-papier [articles de bureau]; Albums;
d'écriture;
géographiques;
Almanachs; Classeurs [articles de bureau]; Bacs à courrier; Blocs
Surligneurs; Marque-pages; Fournitures scolaires; Presse-papiers;
[papeterie]; Blocs à dessin; Calendriers; Chemises pour documents;
Plumiers; Porte-crayons; Porte-mines [crayons munis d'un dispositif de
Biblorhaptes; Lettres (papier à -); Porte-affiches en papier ou en carton;
sortie
bureau];
Brochures; Agrafes de bureau; Livres pour le dessin et l'écriture;
Périodiques;
Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Brochures;
de
Carnets;
mines];
Porte-plume;
Livres;
Planchettes
Prospectus;
Manuels;
à
Cartes
pinces
Publications
[articles
de
imprimées;
Liseuses
de
électroniques;
l'imprimerie;
Dispositifs
Articles
pour
de
reliures;
mémoire
pour
Photographies;
Baguettes pour tableaux non électroniques; Revues [périodiques];
Formulaires; Couvertures [papeterie];
Taille-crayons, électriques ou non électriques; Supports pour plumes et
35
crayons; Serre-livres.
[papeterie]; Instruments d'écriture; Carnets; Livres; Manuels; Cartes
géographiques; Surligneurs; Marque-pages; Fournitures scolaires;
35
Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration
Presse-papiers; Plumiers; Porte-crayons; Porte-mines [crayons munis
commerciale; Travaux de bureau; Compilation d'informations au sein
d'un dispositif de sortie de mines]; Planchettes à pinces [articles de
de base de données informatiques; Étude de marché; Foires
bureau];
(organisation de -) à buts commerciaux ou de publicité; Gestion de
Périodiques; Baguettes pour tableaux non électroniques; Revues
fichiers informatisée; Marketing; Services de vente au détail dans les
[périodiques]; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Supports
commerces et à travers des réseaux informatiques mondiaux
pour
d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques,
chapellerie; Sacs à dos, porte-documents, cartables d'écoliers,
cinématographiques,
porte-cartes (portefeuilles), sacs, sacs à mains, sacs de sport.
optiques,
de
pesage,
de
mesurage,
de
Porte-documents; Gommes à effacer; Presses à agrafer
Porte-plume;
plumes
et
Prospectus;
crayons;
Publications
Serre-livres;
imprimées;
Vêtements,
chaussures,
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
38 Télécommunications; Fournitures d'accès utilisateur à des réseaux
d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la
informatiques mondiaux; Location de temps d'accès à des réseaux
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
informatiques mondiaux; Services de communication par terminaux
commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
informatiques; Services de téléphonie et de téléphonie mobile;
transmission, la reproduction du son ou des images; Supports
Messagerie électronique; Télédiffusion; Envoi de messages; Fourniture
d'enregistrement
Disques
d'accès à des bases de données; Fourniture de forums de discussion
compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques;
[chat] sur Internet; Information en matière de télécommunications; Mise
Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses,
à disposition de forums en ligne; Radiodiffusion; Radiotéléphonie
machines
magnétiques,
disques
acoustiques;
données,
mobile; Services de diffusion sans fils; Services de vidéoconférence;
ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Agendas électroniques; Tapis de
Téléconférences (services de -); Télévision par câbles; Transmission
souris; Fichiers d'images téléchargeables; Audiovisuel (appareils
de fichiers numériques; Transmission de messages et d'images
d'enseignement
assistée par ordinateur.
à
calculer,
-);
équipement
Calculatrices;
de
traitement
Cordonnets
de
pour
téléphones
portables; Scolaires (appareils -); Boîtiers spécialement conçus pour
41
instruments et appareils photographiques; Pochettes pour lunettes;
culturelles;
Récipients pour lentilles de contact; Housses et sacs adaptés pour
perfectionnement
ordinateurs portables; Housses pour téléphones mobiles; Housses et
[divertissement]; Cours de fitness; Clubs de sport [mise en forme et
étuis pour tablettes et liseuses électroniques; Lunettes de sport;
fitness]; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Coaching
Lunettes de soleil; Lunettes [optique]; Aimants décoratifs; Kits mains
[formation];
Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et
Académies
sportif;
Recyclage
[éducation];
Services
de
professionnel;
Camps
camps
[stages]
de
de
vacances
Enseignement
par
Page6
correspondance; Épreuves pédagogiques; Services de projection de
3
films; Mise à disposition d'équipements et d'installations sportifs;
Formation pratique [démonstration]; Pensionnats; Organisation de bals;
Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement;
dentifrices.; amandes (huile d'-); amandes (savon d'-); ambre
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation et
[parfumerie]; assouplisseurs; bain (préparations cosmétiques pour le -);
conduite de colloques; Organisation et conduite de concerts;
bain (sels pour le -) non à usage médical; bâtons d'encens; beauté
Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de
(masques de -); bergamote (essence de -); blanchir la peau (crème
congrès; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et
pour -); blanchir (soude pour -); blanchissage (colorants pour le -);
conduite de symposiums; Organisation et conduite d'ateliers de
blanchissage (produits de -); bois odorants; boissons (aromates pour -)
formation; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation
[huiles essentielles]; bouche (produits pour les soins de la -) non à
ou de formation]; Services de bibliothèque; Publication de livres;
usage médical; capillaires (lotions -); carbures métalliques [abrasifs];
Publication de textes (autres que publicitaires); Publication électronique
cèdre (huiles essentielles de -); cendres volcaniques pour le nettoyage;
de livres et de périodiques en ligne; Services d'écoles [éducation];
cheveux (colorants pour -); cheveux (préparations pour l'ondulation des
Interprétation
publications
-); cheveux (teintures pour -); cils (cosmétiques pour -); cils postiches;
électroniques en ligne non téléchargeables; Traduction (services de -);
cils postiches (adhésifs pour fixer les -); cirages; cire à épiler; cire à
Services de bibliothèque; Services de bibliothèques électroniques.
moustaches; cire à parquet; cire à parquet (décapants pour -); cire à
42
parquet (décapants pour -); cire à polir; cire antidérapante pour
recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de
planchers; cire pour cordonniers; cire pour la blanchisserie; Cologne
recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et
(eau de -); colorants pour la lessive et le blanchissage; conservation du
de logiciels; Mise à jour de logiciels; Hébergement de sites
cuir (produits pour la -) [cirages]; cordonniers (cire pour -); corindon
informatiques [sites web]; Location d'ordinateurs; Location de serveurs
[abrasif]; cosmétique (motifs décoratifs à usage -); cosmétique
web; Location de logiciels informatiques; Analyse de systèmes
(nécessaires de -); cosmétiques; cosmétiques (préparations -) pour
informatiques; Services de protection antivirus; Conseils en technologie
l'amincissement; couleurs (produits chimiques pour l'avivage des -) à
de l'information; Télésurveillance de systèmes informatiques; Contrôle
usage domestique [b; couleurs (produits chimiques pour l'avivage des
de qualité; Conversion de données ou de documents d'un support
-) à usage domestique [blanchisserie]; couleurs (produits pour enlever
physique vers un support électronique; Conversion de données et de
les -); craie (blanc de -); crayons à usage cosmétique; crèmes à polir;
programmes informatiques autre que conversion physique; Création et
décolorants à usage cosmétique; décoratifs (motifs -) à usage
maintenance de sites Web pour des tiers; Numérisation de documents
cosmétique; démaquillage (produits de -); dentaires (préparations pour
[scanning]; Conception de systèmes informatiques; Conception de
polir les prothèses -); dentifrices; dents (gels pour blanchir les -);
logiciels; Dessin industriel; Services de copie de programmes
dépilatoires; dérouillement (produits pour le -); désinfectants (savons -);
informatiques; Étude de projets techniques; Maintenance de logiciels;
désodorisants à usage personnel [parfumerie]; désodorisants (savons
Services de laboratoires scientifiques.
-); détachants; détartrants à usage domestique; détergent (torchons
(300)
imprégnés d'un -) pour le nettoyage; détergents [détersifs] autres que
linguistique;
Mise
à
disposition
de
ceux utilisés au cours d'opérations de; détergents [détersifs] autres que
164695
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage
(151) 14/01/2015
médical; diamantine [abrasif]; eau de Cologne; eau de lavande; eaux
(180) 14/01/2025
de senteur; eaux de toilette; encens; encens (bâtons d'-); épilatoires
(732) ISA BABA
(produits -); essence de térébenthine [produit de dégraissage];
55 RUE SOULAYMANE EL FARISSI 3 EME ETAGE N7
essences éthériques; essentielles (huiles -); éthérées (huiles -); gelée
20350CASABLANCA AIN SBAA HAY MOHAMMADI
de pétrole à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; géraniol;
MA
glaçage (produits de -) pour le blanchissage; glaces (liquides pour lave-); graisses à usage cosmétique; haleine (aérosols pour rafraîchir l'-);
haleine (aérosols pour rafraîchir l'-); héliotropine; huile d'amandes;
3
huiles à usage cosmétique; huiles essentielles; huiles pour la
parfumerie; hydrogène (peroxyde d'-) à usage cosmétique; lait
d'amandes à usage cosmétique; laques pour les cheveux; laques pour
les ongles; laques (produits pour enlever les -); lavande (eau de -);
lavande (huile de -); lessive (colorants pour la -); lèvres (rouge à -);
(591)
(511)
liquides antidérapants pour planchers; lisser (produits pour -); lotions à
Page7
usage cosmétique; lotions après-rasage; lotions capillaires; lotions
cosmétiques (serviettes imprégnées de -); maquillage (produits de -);
mascara; masques de beauté; menthe (essence de -); menthe pour la
parfumerie; moustaches (cire à -); musc [parfumerie]; nécessaires de
cosmétique; nettoyage des prothèses dentaires (préparations pour le
-); ondulation des cheveux (préparations pour l'-); ongles (laques pour
les -); ongles postiches; ongles (produits pour le soin des -); ouate à
usage cosmétique; papier à polir; papier de verre [verré]; papier émeri;
(591)
(511)
papiers abrasifs; papie
(300)
164697
(151) 14/01/2015
(180) 14/01/2025
(732) Société Parisienne de Parfums et Cosmétiques.
3
FR
dentifrices.
(300)
164706
(151) 12/01/2015
(180) 12/01/2025
(591)
(732) Abbott Laboratories
(511)
3
100 Abbott Park Road, Abbott Park, Illinois, 60064
US
dentifrices.
(591)
(511)
9 Logiciels à savoir les applications utilisées dans le traitement du
(300)
diabète; instruments de dépistage sanguin; analyseurs de laboratoire
164698
(151) 14/01/2015
(180) 14/01/2025
(732) Société Parisienne de Parfums et Cosmétiques.
FR
pour mesurer, tester et analyser le sang, les fluides et/ou les tissus
corporels; analyseurs hématologiques; analyseurs chimiques à usage
clinique; analyseurs d'immunoessai; Instruments automatisés pour
laboratoires cliniques moléculaires; instruments de laboratoire pour le
prélèvement d'échantillons; systèmes de diagnostic moléculaire
comprenant des séquenceurs, des spectromètres, des capteurs et des
ordinateurs, pour l'analyse de séquences d'acide nucléique, d'acide
nucléique, de matériaux génétiques, d'agents infectieux et/ou de
pathogènes;
instruments
de
laboratoire
pour
le
dépistage
et
l'identification de microbes; logiciels et matériel informatique pour
l'identification et l'analyse de séquences d'acide nucléique, acides
nucléiques pour identifier des pathogènes, caractéristiques liées à la
Page8
pharmacorésistance et profils médico-légaux; appareils de laboratoire,
traitement de données ; applications pour les dispositifs électroniques ;
à savoir, capteurs de diagnostic moléculaire pour l'analyse de
appareils et instruments scientifiques et pièces et parties constitutives ;
séquences d'acide nucléique, d'acides nucléiques, de matériaux
appareils et instruments de laboratoire et pièces et parties constitutives
génétiques, d'agents infectieux et/ou de pathogènes; logiciels pour le
;
traitement frontal, le contrôle d'instruments, l'analyse et le compte
thermocycleurs ; dessaleurs ; instruments de préparation d'échantillon ;
rendu de données pour instruments de diagnostic moléculaire; matériel
kits de test et de collecte, comprenant des appareils de collecte et des
informatique et logiciels à savoir pour appareils et instruments
appareils de laboratoire ; récipients de laboratoire ; appareil de
scientifiques et de laboratoire; matériel informatique et logiciels
bio-identification permettant l'identification, la caractérisation et le
destinés au domaine du diagnostic médical à savoir pour appareils et
génotypage pour l'analyse de séquences d'acides nucléiques, d'acides
instruments du diagnostic médical; publications électroniques, à savoir
nucléiques, de matériaux génétiques nucléiques, d'agents infectieux
fiches et manuels d'instruction pour instruments de diagnostic in vitro,
et/ou pathogènes; tubes d'agitation à billes de préparation de l'ADN ;
systèmes d'automatisation pour laboratoires, et logiciels connexes;
tubes d'agitation à billes de préparation de l'ARN ; tubes de procédé de
logiciels de gestion de données pour instruments de diagnostic
préparation de l'ADN ; tubes de préparation de l'ARN ; tubes de
médical;
logiciels
gestion
;
capteurs
;
biocapteurs
;
préparation d'élution d'ADN ; tubes de préparation d'élution d'ARN ;
clinique,
analyseurs
flacons de mélange enzymatiques ; tubes de mélange enzymatiques;
d'immunoessais et instruments de dépistage sanguin; logiciels et
logiciels, à savoir, pour permettre l’interfaçage de données, destinés
matériel informatique pour instruments de diagnostic médical; logiciels
spécifiquement à l’usage dans la recherche et le diagnostic en
et matériel informatique pour analyseurs hématologiques, analyseurs
laboratoire; pièces et parties constitutives des produits précités.
de chimie clinique, analyseurs d'immunoessais et instruments de
16
dépistage sanguin; logiciels et matériel informatique pour la gestion
d'information,
d'interfaces entre instruments de laboratoire de diagnostic médical;
dépliants, affiches et publications relatives à la citoyenneté mondiale,
logiciels et matériel informatique pour la gestion du flux des tâches d'un
aux programmes de responsabilité d'entreprise et aux sujets de santé,
laboratoire de diagnostic médical; logiciels et matériel informatique
aux troubles médicaux, aux produits et traitements et aux questions de
pour la gestion d'informations de laboratoire; logiciels et matériel
communauté, d'environnement et de nutrition ; matériel pour
informatique pour le support et/ou la surveillance d'instruments de
l'imprimerie d'instruction, d’éducation et d'enseignement (à l'exclusion
diagnostic
des appareils); matériel pour l'imprimerie dans le domaine de la
médical
et/ou
en
de
données
spectromètres
analyseurs
analyseurs
de
;
pour
hématologiques,
de
séquenceurs
chimie
laboratoire;
logiciels
et
matériel
Produits
pour
l'imprimerie
manuels,
brochures,
à
savoir
livres,
publications,
plaquettes,
lettres
bulletins,
informatique pour le dépannage d'instruments de diagnostic médical
publicité.
et/ou en laboratoire; logiciels pour le traitement de données relatives
29 Lait et produits laitiers ; préparations à base de lait en poudre ;
aux tests de diagnostic médical; logiciels et matériel informatique
dérivés laitiers; préparations contenant des dérivés laitiers ; barres
destiné aux tests de diagnostic médical; matériel informatique et
alimentaires prêtes à consommer à base de protéines de soja ou de
logiciels pour la surveillance
petit-lait ; boissons alimentaires protéinées instantanées à base de
9
produits laitiers.
à distance d'instruments de diagnostic in vitro; colonnes
préemballées contenant de la résine et destinées à la séparation et à la
32 Boissons alimentaires protéinées à base de petit-lait en poudre ;
purification d'ADN et d'échantillons d'ARN; logiciels destinés à l’usage
boissons alimentaires protéinées à base de soja en poudre n’étant pas
pendant la chirurgie ophtalmique; logiciels destinés à calculer la
un succédané du lait.
réfringence de lentilles intraoculaires phaques; un logiciel informatique
pour commander des dispositifs médicaux et machines chirurgicaux
ophtalmologiques à utiliser pendant la chirurgie oculaire ; lunettes pour
37 Réparation ; installation et maintenance de logiciels, du matériel et
des parties structurelles des dispositifs médicaux, y compris les lasers
à usage ophtalmique.
correction et/ou amélioration de la vision et verres de contact ; cartes à
mémoire des données de patient à codage magnétique destinées à
être utilisées avec des systèmes de chirurgie ophtalmologique au laser
; logiciels et matériel supportant les instruments d’analyse du sang ;
logiciel et matériel de gestion de données dans le domaine d’analyse
du sang ; logiciel et matériel de gestion de données pour les
instruments de diagnostic médical ; logiciel et matériel de gestion de
41
Éducation et formation ; ateliers et séminaires et matériels
d’enseignement constitutifs distribués, y compris dans le domaine de la
nutrition et de l’utilisation, développement du fonctionnement et de la
pratique des systèmes et des dispositifs de chirurgie ophtalmologique
constitutifs utilisés ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès et symposiums ; activités sportives et culturelles.
données dans le domaine de la gestion des communications de
42
données entre le logiciel et le matériel de gestion des données pour les
instruments et les systèmes médicaux et de diagnostic de laboratoire,
Fourniture de services de soutien technique concernant les
analyseurs de sang ; logiciel et matériel informatique pour la
les instruments de laboratoire du diagnostic in vitro, les systèmes
surveillance à distance des instruments de test de sang et/ou des
d'automatisation de laboratoire, et logiciels et matériel informatique
instruments de diagnostic médical ; équipement et appareils de
médicaux et de laboratoire, y compris dans le domaine du diagnostic in
Page9
vitro ; fourniture de services de dépannage électronique à distance
1 Préparations de contrôle et fluides d'étalonnage pour instruments de
pour les laboratoires, y compris dans le domaine du diagnostic in vitro ;
diagnostic médical ; préparations de contrôle et d'étalonnage pour les
fourniture de services de surveillance opérationnelle pour instruments
instruments de laboratoire utilisés pour les essais de diagnostic in vitro
de diagnostic médical et de matériel de laboratoire, y compris dans le
et/ou les analyses ; réactifs chimiques pour le diagnostic et/ou l'analyse
domaine du diagnostic in vitro ; surveillance à distance des instruments
médicale ; réactifs pour utilisation en laboratoire ; amorces d'ADN ;
de diagnostic médical et des systèmes de diagnostic de laboratoire ;
sondes d'ADN ; substances utilisées pour extraire l'acide nucléique à
assurer une surveillance électronique à distance de matériel de
partir d'échantillons biologiques ; polymérase et tampons à utiliser dans
diagnostic in vitro, instruments de diagnostic médical et des systèmes
le domaine de la biotechnologie ; produits chimiques destinés à
d'automatisation de laboratoire ; fourniture d’une plate-forme logicielle
l'analyse et l'identification des séquences d'acides nucléiques, des
basée sur le Web pour le laboratoire et la gestion de l'information de
acides nucléiques, des matériaux génétiques, des agents et/ou des
l'équipement de diagnostic, de suivi et d'analyse, y compris dans le
pathogènes infectieux ; composés et réactifs pour utilisation dans
domaine du diagnostic in vitro ; logiciel en tant que Service (services
l'analyse et l'identification des séquences d'acides nucléiques, des
SAAS) proposant des logiciels pour une utilisation dans la gestion des
données et de l'information, y compris dans le domaine du diagnostic in
pathogènes infectieux; des kits de diagnostic comprenant des réactifs
vitro ; fourniture de publications électroniques, y compris les notices et
et des dosages pour l'analyse et l'identification des séquences d'acides
manuels d’instruction pour les instruments du diagnostic in vitro, les
nucléiques, des acides nucléiques, les matériaux génétiques, des
systèmes d'automatisation de laboratoire, et les logiciels connexes ;
agents et/ou des pathogènes infectieux ; préparations de diagnostic
services
et
pour l'analyse et l'identification des séquences d'acides nucléiques, des
développement ; services de tests médicaux à des fins de diagnostic
scientifiques
ou de traitement et de découverte de bio-marqueurs ; fourniture des
pathogènes infectieux ; contrôle de l'extraction de l'ADN ; contrôle de
services de soutien technique de logiciels d’ordinateurs dans le
l'extraction d'ARN ; contrôles négatifs ; solutions d'étalonnage ; kits de
domaine du diagnostic médical ; fourniture d’une plate-forme logicielle
préparation des échantillons pour la recherche en laboratoire.
basée sur le Web pour la gestion des données, la surveillance et
35 Promotion de la sensibilisation du public et du militantisme dans le
l'analyse dans le domaine des diagnostics médicaux; Software as a
domaine de la santé et de la citoyenneté mondiale et des programmes
Service (SAAS) services dans le domaine du diagnostic médical;
de responsabilité d’entreprise ; promotion de la sensibilisation du public
hébergement,
des
en matière de santé et de nutrition grâce à des services de marketing
applications, des logiciels et des sites Web liés aux instruments et
direct ; médias sociaux, Marketing de moteurs de recherche, marketing
systèmes médicaux de diagnostic; services informatiques, y compris la
des enquêtes, marketing mobile,blogging et d'autres formes de canaux
gestion des données à distance pour les instruments de diagnostic
de communication passives, partageables ou virales.
médical, la gestion à distance des systèmes de diagnostic médical et
(300)
gestion,
et
technologiques
développement
et
de
recherche
maintenance
de surveillance et de rapports sur la performance et les erreurs
d'instruments de diagnostic médical ; fourniture d’un environnement de
164758
réseau en ligne disposant de la technologie qui permet aux utilisateurs
(151) 16/01/2015
de partager des données dans le domaine du diagnostic médical ;
(180) 16/01/2025
utilisation temporaire de logiciels et d'applications pour le suivi des
(732) GlaxoSmithKline LLC
instruments de diagnostic médical et de la gestion des données des
Corporation Service Company, 2711 Centerville Road, Suite
instruments de diagnostic médical non-téléchargeables.
400, Wilmington, County of New Castle, Delaware
44
US
Services médicaux, y compris les services médicaux pour le
diagnostic des conditions du corps humain; fourniture d'informations
dans le domaine des diagnostics médicaux ; traitement des maladies et
conditions oculaires ; chirurgie ophtalmique ; lasik et autres
interventions chirurgicales pour corriger et améliorer la vision ;
fourniture d’un site internet pour les professionnels de la santé et les
patients médicaux contenant des informations sur les dispositifs
médicaux ophtalmologiques; diagnostic et traitement.
45
Promotion de la citoyenneté sociétale et les programmes de
responsabilité sociale des entreprises qui favorisent l'innovation, la
(591)
(511)
science, l'accès aux soins de santé, la participation communautaire, la
5
protection de l'environnement, le bien-être et la santé.
vaccins.
Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales;
(300)
Page10
(732) D D RUSS COMPANY
164776
DOUAR SOUALEM, AIT AMIRA CHTOUKA AIT BAHA
(151) 16/01/2015
MA
(180) 16/01/2025
(732) ATTIJARIWAFA BANK
2 BD MOULAY YOUSSEF
CASABLANCA
MA
(591) VERT ARIS, Noir, Orange, Rouge, Vert,
(511)
39 Transport; emballage et entreposage de marchandises.
31 Fruits,Oranges,légumes,plantes et fleurs naturelles.
(300)
(591)
(511)
36
164876
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires
(151) 22/01/2015
immobilières.
(180) 22/01/2025
44 Assistance médicale ; Services médicaux; services vétérinaires;
(732) FRITOSA
soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
ZONE INDUSTRIELLE ROUTE DE MARTIL BP 6048
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
TETOUAN
45
MA
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
(300)
164822
(151) 20/01/2015
(180) 20/01/2025
(591) Bleu, Jaune, Noir, Rouge, Vert,
(732) INTERFIT
(511)
38 RUE AHMED EL BRIHI
30 Snacks faits à base de maïs et céréales
CASABLANCA
(300)
MA
164877
(151) 22/01/2015
(180) 22/01/2025
(732) FRITOSA
ZONE INDUSTRIELLE ROUTE DE MARTIL BP 6048
TETOUAN
(591) Gris, Noir, Rouge,
MA
(511)
12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Accessoires motocycles.
(300)
164829
(151) 20/01/2015
(180) 20/01/2025
(591) Bleu, Gris, Jaune, Noir, Rouge, Vert,
Page11
(511)
(151) 23/01/2015
30 Snacks faits à base de maïs et céréales
(180) 23/01/2025
(300)
(732) DUBAI ISLAMIC BANK PJSC
P.O. BOX 1080 DUBAI
164895
AE
(151) 23/01/2015
(180) 23/01/2025
(732) Unilever N.V.
Weena 455, 3013 AL, Rotterdam,
NL
(591)
(511)
35 Publicité, gestion des affaires, administration des affaires, travaux
de bureau, services d’affaires et de l’information commerciale,
planification d’entreprise, l’analyse du marché et de la recherche.
(591) Blanc, Gris, Bleu foncé, Bleu clair, Argent,
36
(511)
immobilières; financement immobilier; actifs et la gestion de fonds, y
3
Détergents ; produits et substances pour la lessive ; produits
compris les actifs et la gestion de fonds en relation avec les
assouplissants et assouplisseurs pour le linge ; produits pour blanchir ;
investissements de capitaux dans l’immobilier et les fonds communs de
produits détachants ; produits désodorisants et rafraîchissants pour les
placement dans le secteur de l’immobilier; la gestion immobilière et de
vêtements et les matières textiles ; savons ; savons d'avivage ; produits
courtage;
de lavage à la main de vêtements et de matières textiles ; amidon
management);
[apprêt] ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
développement de produits et services d’investissement dans le
(300)
domaine des investissements en capital dans l’immobilier; financement
Services financiers; affaires monétaires; assurance; affaires
location
et
services
location
de
financiers
biens
pour
la
immobiliers
planification
(facility
et
le
immobilier, services financiers pour le développement de concepts de
164901
financement dans le cadre de l’immobilier; services de conseil en
(151) 23/01/2015
rapport avec tous les services précités.
(180) 23/01/2025
16
(732) Unilever N.V.
d’autres classes; imprimés; matériel de reliure; photographies;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
Weena 455, 3013 AL, Rotterdam,
papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
NL
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles); matériel didactique et pédagogique (à
l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés.
(300)
164921
(151) 23/01/2015
(591)
(180) 23/01/2025
(511)
(732) UNIMER
30 Crèmes glacées ; glaces à l’eau ; yaourt glacé ; confiserie glacée.
KM 11 ROUTE DE ZENATAS RUE L AIN SEBAA
43 Services de restauration (alimentation) ; services de restaurant, à
CASABLANCA
savoir, préparation et service de crèmes glacées et autres produits
MA
laitiers, gâteaux à la crème glacée, pâtisseries, café, thé et boissons
gazeuses à consommer sur place ou à emporter ; services de glacerie.
(300)
164904
Page12
164923
(151) 23/01/2015
(180) 23/01/2025
(732) BALTIMAR
Z.I. DU SAHEL, HAD SOUALEM
BERRECHID
MA
(591)
(511)
29
Poisson conservé; poisson saumuré; sardines; mets à base de
poisson; conserves de poisson ; Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles
et graisses comestibles.
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou;
(591)
farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie;
(511)
glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; oeufs; lait et
faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
à rafraîchir.
(300)
30
32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool;
164929
boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
(151) 26/01/2015
(300)
(180) 27/01/2025
(732) SOCIETE NAJAH LIFE D' AMEUBLEMENT
AVENUE DES FAR N° 64 ET 50 INZEGANE
164922
MA
(151) 23/01/2015
(180) 23/01/2025
(732) DOUMALIANCE
120, RUE NICHAKRA RAHAL (EX RUE DE TOURS)
CASABLANCA
MA
(591) Argenté, Noir,
(511)
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes
(591)
ces matières ou en matières plastiques.
(511)
23 Fils à usage textile.
20 Matelas mousse; matelas à ressorts ; ameublement ; banquettes ;
24
baquettes en polystyrène ; salons Marocains ; Meubles, glaces
couvertures de lit et de table, Matelas, Mousse, Pongé et Oreillers.
(miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois,
(300)
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
164934
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
(151) 26/01/2015
24
(180) 26/01/2025
couvertures de lit et de table.
(300)
(732) HIGHT SERVICES PIECES AUTOS
RUE 3, N°2 AIN MAAZA MEKNES
MEKNES
Page13
MA
(591)
(591) Blanc, Bleu,
(511)
(511)
31 fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.
12 PIECES ET ACCESSOIRES AUTOMOBILES.
(300)
39
DISTRIBUTION
DES
PIECES
ET
ACCESSOIRES
164956
D'AUTOMOBILES.
35
IMPORTATION
DES
PIECES
ET
ACCESSOIRES
(151) 27/01/2015
D'AUTOMOBILES.
(180) 27/01/2025
(300)
(732) Rotam Agrochem International Company Limited.
Unit 6, 26/F, Trend Centre, 29 Cheung Lee Street, Chai Wan,
HK
164943
(151) 27/01/2015
(180) 27/01/2025
(732) Mahabbat Commercial Company (LTD).
Madina Road – Near Fitaihi Center JeddahSA
(591)
(511)
5
Préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires, à
savoir,
préparations
et
substances
hygiéniques,
pesticides,
antiparasitaires, désinfectants et insecticides; aliments et substances
(591)
diététiques à usage médical ou vétérinaire; tous pour utilisation pour
(511)
les animaux; denrées médicamenteuses pour animaux; préparations
de vitamines pour animaux; compléments alimentaires pour animaux,
compléments diététiques pour animaux; Préparations vétérinaires, à
savoir, médicaments pour le soulagement de la douleur; Produits
anti-infectieux à usage vétérinaire; Préparations bactériennes et
bactériologiques à des fins médicales ou vétérinaires; Préparations
vétérinaires pour détruire les parasites; Enzymes à usage vétérinaire;
Produits de diagnostic à usage médical ou vétérinaire; Aliments
(300)
médicamenteux
164944
(151) 27/01/2015
(180) 27/01/2025
(732) H M FRUITS MAROC
N° 64 HAY TINML ARGANA AIT MELLOUL INZEGANE
MA
pour
animaux;
suppléments
alimentaires
pour
animaux.
31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d'autres classes; denrées alimentaires pour les animaux, animaux
vivants; fruits et légumes frais; semences de plantes, plantes et fleurs
naturelles, malt pour brassage et distillation [céréales non transformés];
aliments pour animaux.
35 Services de vente en gros et au détail dans le domaine de produits
pharmaceutiques, vétérinaires et de produits chirurgicaux; services de
vente en gros et au détail dans le domaine de fongicides, herbicides,
insecticides, pesticides, antiparasitaires, produits pour la destruction
Page14
des animaux nuisibles; services de vente en gros et au détail dans le
(300)
domaine des aliments pour animaux, préparations de vitamines pour
165040
animaux et compléments alimentaires pour animaux ; publicité et
marketing; gestion d'entreprise; gestion des affaires, administration
(151) 30/01/2015
commerciale; et travaux de bureau.
(180) 30/01/2025
(300)
(732) ayadWAID
RUE IBN KHALDOUN N°21 MAGASIN N°12 VN MEKNES
164961
MA
(151) 28/01/2015
(180) 28/01/2025
(732) PROSPECTICE
90 AV MOULAY ABDELAZIZ RESIDENCE DES JARDINS
BUREAU N°3 MIMOSAS
KENITRA
MA
(591) vert (pantone 349 C), Noir, Bleu pantone 313,
(511)
8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires.
(591) Blanc, Bleu,
21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et
(511)
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
25 VETEMENTS-CHAUSSURES-CHAPELLERIE
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à
41
l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence
EDUCATION-FOTMATION-DIVERTISSEMENT-ACTIVITES
SPORTIVES ET CULTURELLES.
35
PUBLICITE-GESTION
non comprises dans d'autres classes.
DES
AFFAIRES
(300)
COMMERCIALES-ADMINISTRATION COMMERCIALE-TRAVAUX DE
165041
BUREAU.
(151) 31/01/2015
(300)
(180) 31/01/2025
165000
(732) SOCIETE GENERALE DU DROGUERIE ISTAIN (DISTAIN)
(151) 29/01/2015
LOT B 159 Z.I TASSILA DCHEIRA INZEGANE
(180) 29/01/2025
MA
(732) NEW GREEN
DOUAR OLED ASSEM KARIAT BENAOUDA
SOUK LARBAA
MA
(591) Bleu, Rouge,
(511)
2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles
(591) Blanc, Vert,
à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.
(511)
3
31 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.
29 FRUITS ET LEGUMES CONGELES
19
Page15
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions
dentifrices
transportables non métalliques; monuments non métalliques, Article de
(300)
Droguerie.
165108
(300)
(151) 04/02/2015
165043
(180) 04/02/2025
(732) ABDERRAHIMEL MASKINI
(151) 02/02/2015
(180) 02/02/2025
MASSIRA I D N° 84 MARRAKECH
(732) FASTAGRO
MA
IMM 28 APPT 8 RUE TARIK IBN ZIAD GUELIZ
MARRAKECH
MA
(591) Bleu, Noir, Rouge, Vert,
(511)
41
Education; formation; divertissemen; activités sportives et
(591) Blanc, Vert,
culturelles.
(511)
(300)
165130
dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
(151) 05/02/2015
29
(180) 05/02/2025
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures,
(732) GUERMAI INFORMATIQUE
compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
30 AVENUE MOULAY RCHID 40000
35
MARRAKECH
MA
(300)
165083
(151) 04/02/2015
(180) 04/02/2025
(732) MARCOSTRIE
LOT. AFAQUE 1ERE TRANCHE SAADA N° 880
MARRAKECH
MA
(591)
(511)
42
de logiciels
(300)
165146
(591) Bleu,
(151) 06/02/2015
(511)
(180) 06/02/2025
3
(732) FONDATION SERGE LUTENS
DERB EL BAROUD HART SOURA N° 69
Page16
MARRAKECH
24 Couvertures de lit; couvre-lits; dessus-de-lit [couvre-lits]; doublures
MA
[étoffes]; draps; embrasses en matières textiles; enveloppes de
matelas; étoffe pour meubles; étoffes; housses de protection pour
meubles; housses d'oreillers; housses pour coussins; linge de lit; literie
[linge]; portières [rideaux]; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques; taies d'oreillers; tentures murales en matières textiles; tissu
pour meubles; tissus ; tissus à usage textile; tissus d'ameublement;
tissus élastiques; toile à matelas; vitrages [rideaux] ; Tissus et produits
textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.
(591)
(300)
(511)
16
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
165168
(151) 06/02/2015
(180) 06/02/2025
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
2 BD MOULAY YOUSSEF
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
CASABLANCA
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);
MA
caractères d'imprimerie; clichés.
41
culturelles.
(300)
165166
(151) 06/02/2015
(180) 06/02/2025
(591)
(732) UNICONFORT MAROC DOLIDOL
(511)
ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE MOULAY THAMI - DAR
35 Services d’abonnement à des services de télécommunications pour
BOUAZZA
des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de
CASABLANCA
commandes d'achats ; location de distributeurs automatiques ; recueil
MA
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
établissement de relevés de comptes. ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique
;
Publicité;
gestion
des
affaires
commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau.
9
Logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels
téléchargeables ; logiciels de commerce électronique permettant aux
utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie
électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; appareils
(591)
(511)
20
Appuie-tête [meubles]; armoires; bancs [meubles]; étagères de
bibliothèques; buffets; cadres; canapés; chaises [sièges]; chariots
[mobilier]; coffrets [meubles]; commodes; coussins; divans; fauteuils;
lits; matelas, literie; meubles; miroirs; oreillers; pans de boiseries pour
meubles; pièces d'ameublement; rideaux; salons marocains; sommiers
de lits; tables; tabourets; travaux d'ébénisterie; traversins ; Meubles,
glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes,
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques.
pour le traitement de paiements électroniques ; Cartes magnétiques ;
lecteurs de codes à barres ; détecteurs de fausse monnaie ;
distributeurs de billets [tickets] ; périphériques d'ordinateurs ;
mécanismes pour appareils à prépaiement ; supports de données
magnétiques ; supports de données optiques ; téléphones portables ;
transmetteurs téléphoniques ; appareils pour le traitement de
l'information ; transmetteurs [télécommunication]
36 Affacturage ; analyse financière ; banque directe [home-banking] ;
cautions [garanties] ; consultation en matière financière ; émission de
chèques de voyage ; estimations financières [assurances, banques,
immobilier]
;
expertises
fiscales
;
informations
financières
;
Page17
investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations de
mécanismes pour appareils à prépaiement ; supports de données
compensation [change]. ; paiement par acomptes ; services de cartes
magnétiques ; supports de données optiques ; téléphones portables ;
de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement ;
transmetteurs téléphoniques ; appareils pour le traitement de
transfert électronique de fonds ; Cote en Bourse ; courtage en Bourse ;
l'information ; transmetteurs [télécommunication]
informations financières ; Collectes de bienfaisance; constitution de
fonds; parrainage financier ; Assurances ; affaires financières et
des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de
monétaires ; prestations bancaires ; affaires immobilières.
commandes d'achats ; location de distributeurs automatiques ; recueil
38 Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ;
de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
services
établissement de relevés de comptes. ; Publicité en ligne sur un réseau
d'affichage
communications
par
électronique
terminaux
[télécommunications]
d'ordinateurs
;
;
communications
informatique
;
Publicité;
gestion
des
affaires
commerciales;
téléphoniques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
administration commerciale; travaux de bureau.
aux services de télé-achat ; location d'appareils de télécommunication ;
36 Affacturage ; analyse financière ; banque directe [home-banking] ;
location d'appareils pour la transmission de messages ; location de
cautions [garanties] ; consultation en matière financière ; émission de
modems ; messagerie électronique ; transmission de messages ;
chèques de voyage ; estimations financières [assurances, banques,
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
immobilier]
mondial ; transmission par satellite.
investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations de
41 Organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à
compensation [change]. ; paiement par acomptes ; services de cartes
buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication
de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement ;
électronique de livres et de périodiques en ligne ; académies
transfert électronique de fonds ; Cote en Bourse ; courtage en Bourse ;
[éducation]; coaching [formation]; divertissement; éducation ; formation;
informations financières ; Collectes de bienfaisance; constitution de
divertissement; activités sportives et culturelles.
fonds; parrainage financier ; Assurances ; affaires financières et
monétaires ; prestations bancaires ; affaires immobilières.
38 Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ;
services
(300)
communications
;
expertises
d'affichage
par
fiscales
;
électronique
terminaux
informations
financières
[télécommunications]
d'ordinateurs
;
;
;
communications
téléphoniques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
165169
aux services de télé-achat ; location d'appareils de télécommunication ;
(151) 06/02/2015
location d'appareils pour la transmission de messages ; location de
(180) 06/02/2025
modems ; messagerie électronique ; transmission de messages ;
2 BD MOULAY YOUSSEF
mondial ; transmission par satellite.
CASABLANCA
41 Organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à
MA
buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; académies
[éducation]; coaching [formation]; divertissement; éducation ; formation;
divertissement; activités sportives et culturelles.
(300)
(591)
(511)
9
Logiciels d'application pour téléphones mobiles ; logiciels
téléchargeables ; logiciels de commerce électronique permettant aux
utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie
électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; appareils
pour le traitement de paiements électroniques ; Cartes magnétiques ;
lecteurs de codes à barres ; détecteurs de fausse monnaie ;
distributeurs de billets [tickets] ; périphériques d'ordinateurs ;
165171
(151) 09/02/2015
(180) 10/02/2025
(732) Rothmans of Pall Mall Limited
Zaehlerweg 4, Zug, CH 6300
CH
Page18
(591) Bleu, Gris, Jaune,
(591)
(511)
(511)
42
pour fumeurs.
(300) CH, 2014-08-20 00:00:00.0, 597072014
de logiciels
165184
(151) 09/02/2015
37 Construction; réparation; services d'installation.
(300)
(180) 09/02/2025
165186
(732) BELKHAYAT ZOUGARIMEHDI
IMM. 03 B APPT. 05 NAKHIL NORD MARRAKECH
(151) 09/02/2015
MA
(180) 09/02/2025
MA
(591)
(511)
45
(591)
(511)
41
culturelles.
42
42
de logiciels
de logiciels
(300)
(300)
165187
165185
(151) 09/02/2015
(151) 09/02/2015
(180) 10/02/2025
(180) 09/02/2025
(732) FMTM Distribution Ltd.
MA
3A and 3B Freeport, Ballasalla, IM9 2AP,
IM
Page19
montres; boîtiers de montres; mouvements d'horlogerie; composants;
cadrans; aiguilles; verres de montres; couronnes et boucles de
montres; écrins et étuis pour l'horlogerie; boîtes et étuis de présentation
pour montres. Pierres précieuses et semi-précieuses; Diamants;
Pierres fines; Joaillerie; Articles de bijouterie; Accessoires de joaillerie;
Coffrets et étuis à bijoux; Boîtes et étuis de présentation de joaillerie et
d'articles de bijouterie; Boîtes en métaux précieux et notamment
(591)
coffrets à bijoux; Epingles de cravates; Boutons de manchettes;
(511)
Porte-clés; Pince à billets. Ecrins et étuis en cuir pour montres,
joaillerie, boutons de manchettes, épingles de cravates, porte-clés,
plaqué non compris dans d'autres classes; Horlogerie à savoir montres,
pince à billets; Malles pour le transport de produits horlogers et de
montres-bracelets, Horloges; Instruments chronométriques à savoir
joaillerie .
chronographes,
chronomètres,
appareils
de
chronométrage
de
(300)
manifestations sportives; Pièces et accessoires de produits horlogers
compris dans cette classe incluant notamment les bracelets de
165189
(151) 09/02/2015
(180) 10/02/2025
IM
joaillerie .
(591)
(300)
(511)
165188
(151) 09/02/2015
(180) 10/02/2025
chronographes,
chronomètres,
appareils
de
chronométrage
de
IM
(591)
(511)
joaillerie .
chronographes,
chronomètres,
appareils
de
chronométrage
de
(300)
165190
Page20
(151) 09/02/2015
29 FRUITS ET LEGUMES CONSERVES CONGELES ET SECHES
(180) 10/02/2025
31
produits agricoles frais
FRUITS ET LEGUMES FRAIS champignons et fraises frais
(300)
IM
165200
(151) 10/02/2015
(180) 10/02/2025
(732) AL JIONE DE COMMERCE GENERAL
07 LOT AL BOUSTANE
BOUJAAD
MA
(591)
(511)
chronographes,
chronomètres,
appareils
de
chronométrage
de
(591)
(511)
3
dentifrices.; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; adhésifs
pour fixer les postiches; adoucir (pierres à -); aérosols pour rafraîchir
l'haleine; aérosols pour rafraîchir l'haleine; amandes (huile d'-);
amandes (savon d'-); ambre [parfumerie]; animaux de compagnie
(shampooings
cosmétiques pour le bronzage de la peau]; aromates [huiles
essentielles]; assouplisseurs; astringents à usage cosmétique; avivage
joaillerie .
(savons d'-); bain (préparations cosmétiques pour le -); bain (sels pour
(300)
le -) non à usage médical; barbe (savon à -); bâtonnets ouatés à usage
pour
-);
antisolaires
(produits
-)
[préparations
cosmétique; bâtons d'encens; beauté (masques de -); blanc de craie;
165195
blanchiment (produits de -) [lessive]; blanchir la peau (crème pour -);
(151) 09/02/2015
boissons (aromates pour -) [huiles essentielles]; bouche (produits pour
(180) 09/02/2025
les soins de la -) non à usage médical; cheveux (colorants pour -);
(732) MK BASSATINE MAGHREB
cheveux (préparations pour l'ondulation des -); cheveux (teintures pour
IMM BRIKA FRERE AV MED V N°1 SIDI YAHIA GHARB
-); cils (cosmétiques pour -); cils postiches; cils postiches (adhésifs
SIDI SLIMANE
pour fixer les -); cire à épiler; cire à moustaches; cire à parquet; cire à
MA
parquet (décapants pour -); cire à parquet (décapants pour -); cire à
polir; cire antidérapante pour planchers; cire pour la blanchisserie;
Cologne (eau de -); colorants pour la lessive et le blanchissage;
colorants pour la toilette; cosmétique (motifs décoratifs à usage -);
cosmétique
(nécessaires
de
-);
cosmétiques;
cosmétiques
(préparations -) pour l'amincissement; crayons à usage cosmétique;
démaquillage (produits de -); dentaires (préparations pour polir les
(591) Blanc, Vert,
(511)
prothèses -); dentifrices; dents (gels pour blanchir les -); dépilatoires;
désinfectants
(savons
-);
désodorisants
à
usage
personnel
[parfumerie]; désodorisants (savons -); eau de Cologne; encens;
Page21
encens (bâtons d'-); épilatoires (produits -); essentielles (huiles -);
pour voitures de course; pneus pour automobiles; pneus rechapés pour
extraits de fleurs [parfumerie]; feuilles des plantes (produits pour faire
voitures de tourisme; pneus rechapés pour camions; pneus rechapés
briller les -); fleurs (bases pour parfums de -); fleurs (extraits de -)
pour autobus; pneus rechapés pour voitures de course; pneus
[parfumerie];
gâteaux
rechapés pour automobiles; pneus rechapés pour aéronefs; chambres
(aromates pour -) [huiles essentielles]; gelée de pétrole à usage
à air pour voitures de tourisme; chambres à air pour camions;
cosmétique; gels pour blanchir les dents; haleine (aérosols pour
chambres à air pour autobus; chambres à air pour voitures de course;
rafraîchir l'-); haleine (aérosols pour rafraîchir l'-); huile d'amandes;
chambres à air pour automobiles; roues pour voitures de tourisme;
huiles à usage cosmétique; huiles de nettoyage; huiles de toilette;
roues pour camions; roues pour autobus; roues pour voitures de
huiles essentielles; huiles éthérées; huiles pour la parfumerie;
course; roues pour automobiles; bandes de rechapage pour le
hydrogène (peroxyde d'-) à usage cosmétique; jasmin (huile de -); lait
rechapage des pneus des véhicules précités; véhicules à deux roues
d'amandes à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; lotions
motorisés, ainsi que leurs parties et garnitures; pneus pour véhicules à
après-rasage; lotions capillaires; lotions cosmétiques (serviettes
deux roues motorisés; chambres à air pour véhicules à deux roues
imprégnées de -); maquillage (produits de -); mascara; masques de
motorisés; roues pour véhicules à deux roues à moteur; bicyclettes,
beauté; menthe (essence de -); menthe pour la parfumerie;
ainsi que leurs parties et garnitures; pneus de bicyclettes; chambres à
nécessaires de cosmétique; ongles (laques pour les -); ongles
air pour bicyclettes; roues pour bicyclettes; bandes de rechapage pour
postiches; ongles
le rechapage des pneus de véhicules à deux roues motorisés ou
3
(produits pour le soin des -); ouate à usage cosmétique; papier à
bicyclettes; pneus et chambres à air pour aéronefs; bandes de
polir; parfumer le linge (produits pour -); parfumerie (produits de -);
rechapage pour le rechapage des pneus d'aéronefs; rondelles
parfums; parfums de fleurs (bases pour -); parquet (cire à -); pâtes pour
adhésives de caoutchouc pour la réparation de pneus ou de chambres
cuirs à rasoir; peau (crème pour blanchir la -); peau (produits
à air; jantes et enjoliveurs pour roues de véhicules; chambres à air pour
cosmétiques pour les soins de la -); Préparations pour blanchir et
roues
autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
amortisseurs pneumatiques [ressorts pneumatiques pour véhicules
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
terrestres];
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.; rose (huile de -);
pare-battages pour navires; coussins de sièges pour véhicules;
rouge à lèvres; savons; savons contre la transpiration; savons
chenilles pour véhicules [tracteurs]; flexibles hydrauliques, non
d'avivage;
métalliques, pour véhicules; composants de suspension de véhicules;
fumigations
savons
(produits
désinfectants;
pour
savons
-)
[parfums];
désodorisants;
savons
de
véhicules;
amortisseurs
accouplements
d'arbre
[pour
[pour
véhicules
véhicules
terrestres];
terrestres];
médicinaux; sels pour blanchir; sels pour le bain non à usage médical;
ressorts pneumatiques.
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; shampooings; soins de
35
la bouche (produits pour les -) non à usage médical; soins de la peau
d'automobiles, pneus, ainsi que de parties et garnitures d'automobiles.
(produits cosmétiques pour les -); sourcils (cosmétiques pour les -);
37 Réparation et entretien de moteurs pour véhicules et leurs parties;
sourcils (crayons pour les -); teintures
réparation et entretien de pneus de moteurs pour véhicules; réparation
(300)
et entretien de moteurs pour véhicules à deux roues et leurs parties;
Services de vente au détail ou services de vente en gros
réparation et entretien de pneus de moteurs pour véhicules à deux
165201
roues; réparation et entretien de bicyclettes et leurs parties; réparation
(151) 10/02/2015
et entretien de pneus pour bicyclettes; réparation et entretien de pneus
(180) 10/02/2025
pour aéronefs; rechapage de pneus; lavage de voitures.
(732) Bridgestone Middle East & Africa FZE
(300)
P.O. BOX 16813, Jebel Ali Free Zone, Dubai
165269
AE
(151) 12/02/2015
(180) 12/02/2025
(732) BABY FOOD MAGHREB
5 RUE SIJILMASSA BELVEDERE
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Noir, Rouge,
(511)
12
Automobiles ainsi que leurs parties et garnitures; pneus pour
voitures de tourisme; pneus pour camions; pneus pour autobus; pneus
Page22
274 HAY EL MASSOUDIA TAZA 35000
MA
(591)
(511)
30 CHEWIN GUM
(591)
(300)
(511)
7 Instruments agricoles
165270
9
Appareils et instruments pour la conduite la distribution, la
(151) 12/02/2015
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
(180) 12/02/2025
électrique.Panneaux solaires Spécial, Pompage Solaire Agricole et
(732) SCA Hygiene Products AB
pour la production d’électricité .
SE-405 03 GÖTEBORG
(300)
SE
165288
(151) 13/02/2015
(180) 13/02/2025
(732) The Quaker Oats Company
555 West Monroe, Chicago IL 60661
US
(591)
(511)
3 Savons, préparations de nettoyage, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, ouate de cellulose à usage cosmétique, écouvillons de
coton à usage cosmétique, préparations de démaquillage, lotions à
usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lingettes
imprégnées de préparations cosmétiques pour le démaquillage et le
(591)
soin de la peau, produits en papier à usage ménager et hygiénique
(511)
(pour autant qu'ils soient contenus dans cette classe 3), à savoir papier
29
hygiénique humidifié; lingettes cosmétiques imbibées de liquides;
mouchoirs de poche imbibés de liquides.
compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
5
(300)
Coton à usage médical, serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques, désinfectants, lotions à usage pharmaceutique,
165293
ouate de cellulose à usage médical.
16 Papier, carton et produits obtenus à partir de ces matériaux, Non
(151) 13/02/2015
compris dans d'autres classes, essuie-mains en papier, essuie-mains
(180) 13/02/2025
en papier, serviettes de toilette en papier, mouchoirs de poche en
(732) R&S FAST FOOD
papier, papier toilette, serviettes de démaquillage en papier, serviettes
AV DES FAR RESIDENCE BEL AIR N° 8
de table, linge de table, rouleaux de papier ménager.
BEN SLIMANE
(300)
MA
165287
(151) 12/02/2015
(180) 12/02/2025
(732) BOUCHYOUAROCHDI
Page23
(300)
165303
(151) 13/02/2015
(180) 13/02/2025
(732) The Quaker Oats Company
555 West Monroe, Chicago IL 60661
(591) Rose Foncé, Vert pharmaceutique,
US
(511)
43 SERVICE DE RESTAURATION (ALIMENTATION)
(300)
165294
(151) 13/02/2015
(180) 13/02/2025
(591)
(732) ESPACE ZEMMOURI
AV 10MARS BLOC 58 N°86 TER SIDI OTHMANE
(511)
CASABLANCA
29
MA
compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
30
farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et
confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
épices; glace à rafraîchir.
(300)
(591)
(511)
165310
7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); distributeurs
(151) 13/02/2015
(180) 13/02/2025
(732) Nissin Foods Holdings Co., Ltd
automatiques; instruments agricoles autres que ceux actionnés
1-1, 4-chome, Nishinakajima, Yodogawa-Ku, Osaka 532-8524
manuellement; couveuses pour les oeufs.
9
JP
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour
(591)
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
(511)
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
30
extincteurs.
farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie;
6
glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
matériaux
faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à
métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non
rafraîchir; préparations aromatiques à usage alimentaire; condiments;
électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
assaisonnements; essences pour l’alimentation [à l’exception des
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes;
essences éthériques et des huiles essentielles]; mets à base de farine;
minerais.
nouilles; pâtes alimentaires; nouilles instantanées; nouilles surgelées;
métalliques;
constructions
transportables
métalliques;
Page24
nouilles réfrigérées; nouilles sèches; mets préparés contenant
[principalement] des nouilles dans la classe 30.
(300)
165311
(151) 13/02/2015
(180) 13/02/2025
(732) SOCIETE AFRIQUIA MAROCAINE DE DISTRIBUTION DE
(591) Bleu, Rose, Mauve,
(511)
CARBURANTS
3 GELÉE DE PÉTROLE A USAGE COSMÉTIQUE
RUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA
(300)
CASABLANCA
MA
165315
(151) 16/02/2015
(180) 17/02/2025
(732) KATE SPADE LLC
2 Park Avenue, New York, NY, 10016,
US
(591)
(511)
37 Stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; entretien
et réparation d'automobiles ; lavage d'automobiles ; assistance en cas
de pannes de véhicules [réparation].
35 Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et
de services pour d'autres entreprises] ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration
de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution]
(591)
(511)
20 Meubles faits en cuir.
d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
24 Tissus et textiles pour fabrication de mobilier intérieur, À savoir,
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; Publicité; gestion des
Produits rembourrés, Pièces d'ameublement, Rideaux, Revêtements
affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
muraux, Linge de maison, Rideaux, Oreillers, Draps, Dessus-de-lit
43
Services de restauration (alimentation); services de traiteurs ;
cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ;
[couvre-lits] et Patères de rideaux; Tissus décoratifs en fibre tissée,
imprimée, naturelle et synthétique; Tissus satinés; Tissus en dentelle;
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration
26 Tissus et Garnitures d'ameublement, à savoir, Rubans décoratifs
[repas].
en matières textiles, Dentelles, Houppes [passementerie], Soutaches,
Franges et Cordes décoratives.
(300)
27
165314
Papiers peints, Revêtements muraux en textile, À savoir,
Revêtements muraux en papier, tissus végétaux, vinyle et polymères
(151) 16/02/2015
ou tissu; Tapis, paillassons; Tapis grande largeur; Tapis, paillassons et
(180) 16/02/2025
nattes; Matériaux, à savoir, tapis, carpettes pour le revêtement de sols
(732) A2Z PHARMA
existants.
BLOC N°14 LOT 945 QUARTIRT ERIAD
(300)
SAFI
165316
MA
(151) 16/02/2015
(180) 16/02/2025
(732) RHAZOULIABDELKARIM
CENTRE GUISSER SETTAT
MA
Page25
l’animation envoyées par télévision, câble, satellite, Internet, média,
audio et vidéo, communications sans fil et communication filaire;
Services de divertissement sous forme d'une série de fiction
dramatique télévisée ; information de divertissement ; mise à
disposition d'un site Web contenant de l'information de divertissement ;
divertissement interactif en ligne sous forme d'un site Web contenant la
photographique, la présentations vidéo et de la prose, extraits de films
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Noir, Rouge,
et autres contenus multimédia représentant des séries d'émissions
(511)
télévisées ; revues en ligne, à savoir, blogs représentant le
2 COLORANT ALIMENTAIRE
divertissement et la télévision ; mise à disposition de bulletins en ligne
(300)
dans le domaine de divertissement et de la télévision par courrier
électronique ; mise à disposition de jeux informatiques en ligne, jeux
165317
vidéo et jeux électroniques ; services de divertissement, à savoir, la
(151) 16/02/2015
compilation et la publication de la liste de lecture du musique ; mise à
(180) 17/02/2025
disposition
(732) SUNDANCE ENTERPRISES, INC.,
enregistrements sonores ; Mise à disposition des informations en ligne
d’un
site
Web
représentant
des
liens
vers
des
3000 North University Avenue, Suite 250, Provo, Utah 84604,
dans le domaine de la musique ; services de divertissement, à savoir,
US
Organisation et conduite de concours ; organisation et conduite des
expositions pour le divertissement ; Services de divertissement sous
forme de conduite d'expositions et de conventions concernant la
télévision et les personnages de télévision ; divertissement sous forme
d'apparitions
41
de personnalités par célébrités, divertissement de personnages et
personnage costumé ; services de club d’amusement.
(591)
38 Audio et la vidéo ; services de radiodiffusion télévisuelle ; services
(511)
de télédiffusion par câble ; services de diffusion sur le Web ; services
41 Services de divertissement, à savoir, la production et la distribution
d'émissions télévisées et de films cinématographiques ; services de
production de média de divertissement pour le cinéma, la télévision et
l’Internet ; services de programmation de télévision ; programmation de
la télévision par câble ; programmation sur un réseau informatique
mondial ; Télévision en cours sur IP et sur les services alternatifs (OTT)
de divertissement pour programmation des segments dans les
domaines de l'art dramatique, la téléréalité, la comédie, l’action,
l’aventure, les documentaires, le suspense et l’animation ; mise à
disposition de nouvelles et des informations dans le domaine de
divertissement à travers un réseau informatique mondial, télévision,
câble, satellite et appareils de communication sans fil ; services de
divertissement
sous
forme
de
fourniture
des
émissions
de
de diffusion Internet ; Télévision par protocole Internet (IPTV) et sur les
premiers services de transmission (OTT) ; diffusion en continu de
matériel audio, visuel et audiovisuel via un réseau informatique mondial
; services de transmission de vidéo sur demande ; services de
transmission par satellite ; radiodiffusion sans fil ; services de médias
mobiles sous forme de transmission électronique de contenu de
médias de divertissement ; services de radiodiffusion, nommément
diffusion d'émissions de télévision sur la télévision, câble, satellite,
informatique
mondial
réseau,
audio
et
vidéo
de contenu
(300) US, 2014-08-29 00:00:00.0, 86381205
165320
films cinématographiques et clips vidéo y relatifs, graphiques et
information dans les domaines de l'art dramatique, la téléréalité, la
(151) 16/02/2015
comédie, l’action, l’aventure, les documentaires, le suspense et
(180) 17/02/2025
l’animation ; mise à disposition de programmes de télévision en cours
(732) AHMED MOHAMED SALEH BAESHEN & CO.
dans les domaines de l'art dramatique, la téléréalité, la comédie,
P.O.BOX 18, JEDDAH 21411,
l’action, l’aventure, les documentaires, le suspense et l’animation ;
SA
spectacles continus mettant en vedette la drame, la, téléréalité, la
comédie, l’action, l’aventure, les documentaires, le suspense et
les
protocole Internet (IPTV) et sur le dessus (OTT) méthodes de livraison
divertissement et contenu, à savoir, émission de télévision en cours,
services de divertissement, notamment, mise à disposition de continuer
media,
communications sans fil, les communications par câble, télévision par
Page26
(591)
(511)
32 Eaux pures, gazeuses, minérales et aromatisées et autres boissons
non-alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits et de légumes,
sirops et essence de jus et boissons aromatisées et glacées; eau de
malt, boissons et sirops et préparations pour la préparation de boissons
non alcoolisées (à l'exception des huiles de base), nectars, limonades,
sodas, boissons au yogourt fermenté, boissons à base de soja,
boissons à base de malt, boissons raffinés et tous les autres produits
inclus dans la classe 32.
(300)
165322
(151) 16/02/2015
(180) 16/02/2025
(732) HAMDIAZIZ
N°129 HAY EL KASSAM BD. FILISTINE SETTAT
MA
(511)
(300)
165324
(151) 16/02/2015
(180) 17/02/2025
(732) Dextra Asia Co., Ltd.
Lumpini II Building, 247 Sarasin Road,Lumpini, Pathumwan ,
Bangkok 10330,
TH
Page27
(591)
(591)
(511)
(511)
6 Raccords métalliques pour la construction, matériaux de construction
9
forgés, manchons métalliques, connecteurs pour une armature en acier
de construction en béton, barres filetées, coupleurs filetés, produits
métalliques
filetées,
coupleurs
d’armature
de
barres,
joints
mécaniques, armature de barre à tête et ancre à tête.
(300)
165328
(151) 16/02/2015
(180) 16/02/2025
(732) ASTUTE
extincteurs.
DIOUR SIDI ABBAD HAY MOHAMMADI N°64
(300)
MARRAKECH
165345
MA
(151) 17/02/2015
(180) 17/02/2025
(732) SOCIETE EDICOLA
HAY PAM N°114 CENTRE GUISSER
SETTAT
MA
(591)
(511)
35
publicité, gestion des affaires commerciales; administration
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Noir, Rouge, Marron,
d'eau et installations sanitaires
(511)
(300)
(300)
165329
165346
(151) 16/02/2015
(180) 16/02/2025
(151) 17/02/2015
(732) ASTUTE SARL A.U
(180) 17/02/2025
DIOUR SIDI ABBAD HAY MOHAMMADI N° 64
(732) SOCIETE EDICOLA
MARRAKECH
HAY PAM N°114 CENTRE GUISSER
MA
SETTAT
MA
Page28
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Noir, Rouge, Marron,
(591) Blanc, Noir, Mauve,
(511)
(511)
35
(300)
commerciale ; travaux de bureau.
44
165348
publicité; gestion des affaires commerciales; administration
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture,
(151) 16/02/2015
d'horticulture et de sylviculture.
(180)
(300)
(732) Sedar Decor Factory L.L.C
165399
Behind 1st Industrial Street, Industrial 2, P.O. Box 6797,
Sharjah,
(151) 19/02/2015
AE
(180) 19/02/2025
(732) Elizabeth Arden, Inc
2400 S.W, 145 Avenue, 2nd Floor Miramar, Florida 33027,
US
(591)
(511)
20
(591)
(511)
3
24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés
parfumés, gels pour le bain, gels pour la douche ; exfoliants pour le
de lit; tapis de table.
corps et lotions pour le corps ; brumes et sprays pour le corps; et
35
poudre pour le corps.
Parfum, eau de toilette, eau de parfum ; lotions pour le corps
(300)
(300)
165403
165363
(151) 19/02/2015
(151) 18/02/2015
(180) 19/02/2025
(180) 18/02/2025
(732) VIVALU
(732) EL MAYSOURMOUNIA
RESIDENCE EL FADL TRANCHE 3 BATIMENT B2 ENTREE
46 MARRAKECH
MA
N° E 21 Bd IBN LHAITAM TASSILA INZEGANE
MA
Page29
(591) Noir, Bleu ciel, Bleu pétrole, Vert bouteille, Vert clair,
aux clients de visualiser et d’acheter ces produits commodément ; à
(511)
partir des magasins de bijoux et d'or et en ligne sur les sites Web.
6
(300)
métalliques; Menuiserie aluminium, Inox et PVC, constructions
165415
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
(151) 19/02/2015
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
(180) 19/02/2025
métalliques non compris dans d'autres classes.
(732) Intercontinental Great Brands LLC
35
100 Deforest Avenue, East Hanover New Jersey 07936
US
commerciale; travaux de bureau, Import Export; Commercialisation des
profils en Aluminium,PVC et INOX.
(300)
165410
(151) 19/02/2015
(180) 19/02/2025
(732) BUREAU
D’ETUDE
MAROCAIN
DU
TEXTILE
ET
DE
L’HABILLEMENT – BEMTEX
(591) Blanc, Noir,
(511)
40 RUE CHAOUIA ESPACE No. 2 CASABLANCA
30 Cookies, crackers et biscuits.
MA
(300)
165416
(151) 19/02/2015
(180) 19/02/2025
(732) MAISONS DU MONDE
Lieu-dit Le Portereau 44120 VERTOU
FR
(591)
(511)
(300)
165413
(151) 19/02/2015
(180) 19/02/2025
(732) Rossella Jewellery L.L.C.
P.O.Box; 41001, Dubai
AE
(591)
(511)
24 Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus
élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non
en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; boites en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières
(rideaux) ; rideaux de douche ; embrases en matière textile ; housses
pour coussins.
27 Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols
(à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non
(591)
en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ;
(511)
35
tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
35 Services de promotion, de vente et de conseils lors de la vente
commerciale; travaux de bureau ; le rassemblement, au profit de tiers,
d'articles d'ameublement, de décoration, ainsi que des produits
d'une variété de marchandises (à l'exclusion du transport), permettant
suivants : couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la détérioration
Page30
du bois ; colorants, matières tinctoriales ; préparations pour nettoyer,
lanternes japonaises en papier ; boules lumineuses ; lampes colorées ;
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ;
abat-jours ; porte abat-jours ; lustres appareils de chauffage, de
cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, fontaine à
; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
eau décoratives ; appareils ou installations de climatisation ;
senteurs ; eaux de senteurs ; fragrances ; parfums d'intérieur ;
congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
parfumerie ; eaux de toilette ; encens ; brumes d'oreillers ; céramiques
diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ; ventilateurs ; joaillerie ;
parfumées à savoir produits pour parfumer les locaux ; cônes
bijouterie
parfumés, sachets et coussins parfumés, recharges de produits
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets
odorants pour diffuseur de parfums ; pots-pourris (mélange de fleurs et
d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux
de plantes odorantes destinées à parfumer l'air) ; bouquets parfumés à
précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; portes-clef de
savoir flacons de parfum d'intérieur et bâtonnets diffuseurs présentés
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis
en kit ; cires pour sols et meubles ; combustibles (y compris les
ou écrins pour l'horlogerie ; médaille ; instruments de musique ;
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches
instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour
pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ;
instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures
bougies de décoration et pour arbre de Noël ; bougies chauffe-plat ;
; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
veilleuses (bougies) parfumées ; métaux communs et leurs alliages ;
pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ;
fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boites aux lettres
caractères d'imprimerie ; tampons encreurs ; clichés ; papier ; papier
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets de décoration en
lumineux décoratifs ; articles décoratifs en papier et carton ; lettres et
métaux commun ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
chiffres autocollant décoratifs ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques métalliques
boites à crayons, à papier ; boites cadeaux ; boites à chapeaux en
décoratives ; cloches métalliques ; distributeur et dérouleur métalliques
carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
de papier et serviettes ; patères et crochets métalliques pour vêtements
brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; corbeille à
et chapeaux ; porte-nom métalliques ; heurtoirs ; serres métalliques
papier ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; objets
transportables ; outils et instruments à main entraînés manuellement ;
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; tableau magnétiques ;
manuellement pour le jardinage ; outils à main actionnés manuellement
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge
pour la cuisine ; tondeuses (instruments à main) ; appareils et
de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de
instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques,
verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ;
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
secours
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons
(sauvetage)
et
d'enseignement
;
appareils
pour
;
pierres
précieuses
;
horlogerie
et
instruments
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du
35 pour la couture ; cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles
son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques
et valises ; coffres de voyage ; boites en cuir ; boites de voyage à
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ;
chapeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers
gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle
ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
35
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; vitraux ; bois de
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
construction ; bois façonnés ; objets d'art en pierre, béton ou en marbre
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
; statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre ; objets
sablier ; minuteur de cuisine ; balances de cuisines ; thermomètres ;
de décoration en pierre, béton ou marbre ; serres non métalliques
aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à
transportables ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de
signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ;
décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
tapis de souris ; loupes (optiques) ; application pour téléphone portable
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
et tablettes ; appareils d'éclairage ; lampes et luminaires ; bougies
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements
électriques ; lampions ; lanternes à bougies ; lanternes d'éclairage ;
; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et
Page31
chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ;
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes
chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ;
funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières
dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ;
plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ;
épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à
porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ;
l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou
coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis
dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à
; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à
rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour
l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en
tailleur ; mobiles décoratifs ; ustensiles et récipients non électriques
matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ;
pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux ; jouets ; décorations
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; guirlandes
pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
artificielles ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de
décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; plantes
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
séchées pour la décoration, plantes et fleurs naturelles ; articles pour
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ;
vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage
papiers à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums
cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis
d'appartement ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de
35
parfum ; photophores ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots
non en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux
de fleurs ; caches pots non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ;
précieux.
vases ; récipients à pot pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ;
20 Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en
boites à biscuits, à pain ; boites à thé ; boites et bocaux en verre pour
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
la cuisine ; bonbonnières ; cloches à gâteaux et à fromages ; récipients
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
pour la cuisine ; bâtonnets à
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants
35 cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ;
pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux
bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères
; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ;
et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ;
égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à
porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ;
oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à
porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres
usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ;
(meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs
porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique
muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ;
nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques ; cordes (ni
crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ;
en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ;
mobiles décoratifs.
tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
21
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ;
d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ;
l'emballage (en matières textiles) ; tissus ; couvertures de lit et de table
faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en
; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine,
de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ;
en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boites en tissus ; rideaux
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en
embrases en matière textile ; housses pour coussins ; vêtements ;
métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brûle parfum ;
chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation
à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs)
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
Page32
vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ;
(591)
chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots de fleurs ; caches pots
(511)
non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot
7 Segments de pistons ; chemises de cylindres ; sièges de soupapes ;
pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ; boites à biscuits, à pain ;
guides de soupapes ; soupapes.
boites à thé ; boites et bocaux en verre pour la cuisine ; bonbonnières ;
(300)
cloches à gâteaux et à fromages ; récipients pour la cuisine ; bâtonnets
165438
à cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ;
bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères
(151) 20/02/2015
et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ;
(180) 20/02/2025
moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de
(732) CHAOUIBRAHIM
bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ;
134 BD ZERKTOUNI CASABLANCA
égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à
MA
oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à
usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ;
porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique
nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques.
(300)
165420
(151) 19/02/2015
(591) Gris, Rouge,
(180) 19/02/2025
(511)
(732) TPR Kabushiki Kaisha (TPR Co., Ltd.)
6
6-2, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo
métalliques;
constructions
transportables
métalliques;
matériaux
JP
électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes;
minerais.
(300)
165439
(151) 20/02/2015
(591) Rouge,
(180) 20/02/2025
(511)
(732) SOCIETE ATLAS CITRUS FOOD
7 Segments de pistons ; chemises de cylindres ; sièges de soupapes ;
N° 16 IMM IBN ZOHR APPT. 151, ESSALAM AGADIR
guides de soupapes ; soupapes.
MA
(300)
165434
(151) 20/02/2015
(180) 20/02/2025
(732) TPR Kabushiki Kaisha (TPR Co., Ltd.)
JP
(591)
(511)
31
Produits agricoles fruits et légumes frais, plantes et fleurs
naturelles; .
(300)
165440
(151) 20/02/2015
Page33
165448
(180) 20/02/2025
(732) SPECTRA SYSTEM INC
(151) 20/02/2015
Torre Global Bank
(180) 20/02/2025
PA
(732) RICHBOND
265, BD MOULAY ISMAIL
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
20
(591)
(511)
20 Matelas mousse; matelas à ressorts ; ameublement ; banquettes ;
29
baquettes en polystyrène ; salons Marocains ; Meubles, glaces
(miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés
(300)
de lit; tapis de table.
(300)
165447
165453
(151) 20/02/2015
(180) 20/02/2025
(151) 20/02/2015
(732) GROUPE PALMERAIE DEVELOPPEMENT
(180) 20/02/2025
CIRCUIT DE LA PALMERAIE, PALMERAIE VILLAGE B.P.
(732) ESPACE ZEMMOURI
1487
AV 10MARS BLOC 58 N°86 TER SIDI OTHMANE
MARRAKECH
CASABLANCA
MA
MA
(591)
(591)
(511)
(511)
36
6 Profiles en Aluminium, Métaux communs et leurs alliages; matériaux
immobilières.
de construction métalliques; constructions transportables métalliques;
41
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques
culturelles.
43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
(300)
non
électriques;
serrurerie
et
quincaillerie
métalliques;
tuyaux
métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans
d'autres classes; minerais.
(300)
Page34
165455
(151) 20/02/2015
(180) 20/02/2025
(732) SODASAMI
34 RUE RAS EL MAA - HAY ESSALAM - CIL - CASABLANCA
MA
(591) Noir, Rouge,
(511)
dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et
fleurs naturelles; .
39
(591) Vert,
Transport;
emballage
et
entreposage
de
marchandises;
organisation de voyages.
(511)
35 Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services
l'exception du verre de construction); Ustensiles de cuisine générale
d'agences
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
d'import-export
;
Publicité;
gestion
des
affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
39
Services de livraison de repas par des restaurants ; dépôt de
marchandises ; emmagasinage ; empaquetage de marchandise ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de
voyages.
24
couvertures de lit et de table Tapis.
(300)
41 Services de maîtres de cérémonie dans le cadre de réceptions ou
événements spéciaux ; services de clubs [divertissement ou éducation]
; services de disc-jockeys ; services de discothèques ; mise à
disposition d'équipements de karaoké ; organisation de concours
165512
(151) 24/02/2015
(180) 24/02/2025
(732) BENMELLOUKBOUTEYNA
[éducation ou divertissement] ; production de spectacles ; Éducation;
133 RUE ZOUKANE SECT A QUARTIER RAHMA SALE
formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
MA
43 Services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de
restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de
restauration d'entreprise ; cafés-restaurants ; Services de restauration
(alimentation); hébergement temporaire.
(300)
165456
(591)
(151) 20/02/2015
(511)
(180) 20/02/2025
20
(732) SOCIETE FAST EXPO
C/O N° 5, 2ème ETAGE, AVENUE ALLAL EL FASSI
BOUARGANE AGADIR
MA
24
(300)
165520
Page35
(151) 24/02/2015
(180) 24/02/2025
(732) SOCIETE ZAK VET
IMM AZIZ 2-3 LOT RIAD ZAITOUNE MARJANE 3
MEKNES
MA
(511)
30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire
lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
(591) Blanc, Noir, Jaune Moutarde,
rafraîchir.
(511)
(300)
165555
(300)
(151) 25/02/2015
165528
(151) 24/02/2015
(180) 25/02/2025
(732) ARTISANAT WORLD
(180) 24/02/2025
IMM. 134 PLM 4 1ER ETAGE C1 TAMANSOURT
(732) CROUSTI FOOD
MARRAKECH
ROUTE DE KARIA HAY MOULAY ISMAIL
MA
SALE
MA
(591) Blanc, Noir, Marron,
(511)
(591) Blanc, Jaune, Noir, Rouge,
27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
(511)
tentures murales non en matières textiles.
20
ces matières ou en matières plastiques
rafraîchir.
3
(300)
165529
(151) 24/02/2015
(180) 24/02/2025
(732) CROUSTY FOOD
ROUTE DE KARIA HAY MOULAY ISMAIL
SALE
MA
dentifrices.
parasols et cannes; fouets et sellerie
l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence
Page36
non comprises dans d'autres classes.
LAAYOUNE
25 Vêtements, chaussures, chapellerie
MA
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
(300)
165557
(151) 25/02/2015
(591) Blanc, Jaune, Noir, Rouge, Vert,
(180) 25/02/2025
(511)
(732) ALSA COMMUNICATION
N°4 IMM MOUSSAOUI AV.MOHAMED V
INEZGANE-AIT MELLOUL
MA
(300)
165565
(151) 25/02/2015
(180) 25/02/2025
(732) GOFIO LA PIÑA SAHARA
N° 55 PLACE SAMARA, HAY CHOUHADA SOUK LAMKHAKH
(591) Vert,
LAAYOUNE
(511)
MA
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement.
Gestion
de
fichiers
informatiques.
Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques.
16
(591) Blanc, Bleu, Gris, Bleu ciel, Sable,
(511)
30 Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;
sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
(300)
caractères d'imprimerie; clichés
165575
(151) 25/02/2015
(180) 25/02/2025
(732) APILK
173 AV IMAM ALI RES.SARA BUREAU 2
(300)
KENITRA
165563
(151) 25/02/2015
(180) 25/02/2025
(732) GOFIO LA PIÑA SAHARA
N° 55 PLACE SAMARA, HAY CHOUHADA SOUK LAMKHAKH
MA
Page37
42
de logiciels
(300)
165585
(591) Blanc, Bleu, Rouge,
(151) 26/02/2015
(511)
(180) 26/02/2025
37 CONSTRUCTION
(732) LAYADIABDELMAJID
(300)
KROGNSKAMP 64-22301 HAMBRUG ALLEMANE RD
MA
165580
(151) 26/02/2015
(180) 26/02/2025
(732) YASIR MOUSTADRAF
ASSIF C N° 205 MARRAKECH
MA
(591) Bleu, Vert,
(511)
35
39
Transport;
emballage
et
entreposage
de
marchandises;
(591) Noir, Mauve, Rouge dégradé,
41
(511)
culturelles.
41 divertissement; activités sportives et culturelles.
42
(300)
165581
(151) 26/02/2015
de logiciels
(180) 26/02/2025
45
(732) Maroc Telecommerce
space Jet Business Class - 3ème étage - Lot. Attaoufik 16/18
-Sidi Maarouf- Route de Nouaceur 3ème étage
(300)
CASABLANCA
165587
MA
(151) 26/02/2015
(180) 26/02/2025
(732) LAYADIABDELMAJID
KROGNSKAMP 64-22301 HAMBRUG ALLEMANE RD
MA
(591)
(511)
36
immobilières.
Page38
(591) Bleu, Noir, Rouge, Moutarde, Vert,
(511)
35
39
Transport;
emballage
et
entreposage
de
marchandises;
41
culturelles.
42
(591) Blanc, Orange, Vert,
(511)
41 LOCATION DE MATERIEL DE SURF
(300)
de logiciels
45
165596
(151) 26/02/2015
(180) 26/02/2025
(732) KHADIRIKHALID
(300)
KSAR KASBA GDIDA C.R M`DAGHRA ERRACHIDIA
MA
165589
(151) 26/02/2015
(180) 26/02/2025
(732) GOUNOUAR
103 TOUALT BELLARJ BERRIMA
MARRAKECH
MA
(591) Bleu, Noir,
(511)
37 réparation; services d'installation.
9 Appareils et instruments pour conduite
(300)
165597
(591)
(151) 26/02/2015
(511)
(180) 26/02/2025
12 véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou par eau.
35
(732) HAJJISMAIL
publicité; gestion des affaires commerciales; administration
KSAR NEMIRO FERKLA EL OULIA TINJDAD
MA
(300)
165590
(151) 26/02/2015
(180) 26/02/2025
(732) SURF AND CHILL
N°9, RUE 7, HAY CHEIKH MOHAMED LAGHDAF
TAN-TAN
(591)
MA
(511)
30 thé
(300)
165598
Page39
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(732) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE "IRB"
PARC
DÀCTIVITE
SUD
LOIRE
BOUFFERE
85612
MONTAIGU CEDEX
FR
(591)
(511)
20 Meubles de cuisine, PLACARD, meuble tv.
(300)
165600
(591)
(151) 27/02/2015
(511)
(180) 27/02/2025
5
(732) ESCA ECOLE DE MANAGEMENT
Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage
médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques
7 RUE ABOU YOUSSEF AL KINDY BD MOULAY YOUSSEF
à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments
20070
pour bébés ; produits diététiques à usage médical ; compléments
CASABLANCA
alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage
MA
médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de
vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales;
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine ;
compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à
usage médical ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide,
de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ;
boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre,
capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants,
(591)
reconstituants,
(511)
stimulants,
en-cas
sous
forme
de
préparations
alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ;
35
compléments nutritionnels; compléments alimentaires destinés à la
grossesse et l’allaitement; compléments nutritionnels destinés à la
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d’abonnement à
grossesse
préparations
des journaux (pour des tiers).Conseils en organisation et direction des
pharmaceutiques pour prévenir l’apparition de vergetures; préparations
pour spray nasal ; gel à base d’arnica; éosine; antiseptique.
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’exposition
(300)
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
et
l’allaitement;
sérum;
liniment;
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
165599
communication ; publications de textes publicitaires ; location
(151) 27/02/2015
d’espaces publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires relations
(180) 27/02/2025
publiques.
(732) M.A.O
41
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
39 RUE NAJIB MAHFOUD (EX OLLIER ) QUARTIER
culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
GAUTHIER
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livre. Dressage
CASABLANCA
d’animaux. Productions de films sur bandes vidéos. Location de films
MA
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de
décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
Page40
places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
(511)
réseau
25 slips; souliers de sport; souliers; souliers de gymnastique; souliers
informatique).
Services
de
jeux
d’argent.
Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
de bain; soutiens-gorge; tabliers [vêtements]; talonnettes pour les bas;
(300)
talonnettes pour chaussures; talons; tee-shirts; tiges de bottes; toges;
trépointes de chaussures; tricots [vêtements]; turbans; uniformes;
165602
valenki [bottes en feutre]; vareuses; vestes; vestes de pêcheurs;
(151) 27/02/2015
vêtements confectionnés; sous-vêtements absorbant la transpiration;
(180) 27/02/2025
vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements
(732) ESCA ECOLE DE MANAGEMENT
imperméables; vêtements de dessus; vêtements / articles d'habillement
7 RUE ABOU YOUSSEF AL KINDY BD MOULAY YOUSSEF
/ habits; vêtements de gymnastique; vêtements en papier; visières
20070
[chapellerie]; visières de casquettes; voiles [vêtements] / voilettes.
CASABLANCA
18 sangles de cuir; articles de sellerie; selles pour chevaux; serviettes
MA
[maroquinerie] / porte-documents; serviettes d'écoliers / cartables /
sacs
d'écoliers;
traits
[harnachement];
trousses
de
voyage
[maroquinerie]; valises; valves en cuir; œillères [harnachement]
20
cuves non métalliques; décorations en matières plastiques pour
aliments; dessertes; dessertes pour ordinateurs; dévidoirs non
métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes
de serviettes non métalliques; divans; douves; produits d'ébénisterie;
écaille; écailles d'huîtres; échalas; échelles en bois ou en matières
(591)
plastiques; écrans de cheminée [mobilier]; écriteaux en bois ou en
(511)
35
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d’abonnement à
des journaux (pour des tiers).Conseils en organisation et direction des
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’exposition
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires relations
publiques.
matières plastiques; écrous non métalliques; écume de mer;
emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles
/ enveloppes pour bouteilles en bois; embrasses non en matières
textiles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux
flexibles; enseignes en bois ou en matières plastiques; escabeaux non
métalliques; escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de
passagers; établis; étagères / rayonnages; étagères de bibliothèques /
rayons de bibliothèques; étaux-établis non métalliques; éventails;
fauteuils;
fauteuils
métalliques;
de
fermetures
coiffeurs;
de
fermetures
récipients
non
de
bouteilles
métalliques;
non
fichiers
[meubles] / cartothèques [meubles]; figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en
(300)
plâtre ou en matières plastiques; finitions en matières plastiques pour
165610
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(732) KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (d/b/a Hitachi,
Ltd)
JP
meubles; fûts en bois pour décanter le vin; gabarits de chargement non
métalliques pour chemins de fer; galets pour rideaux; garde-manger
non métalliques; garnitures de portes non métalliques; garnitures de
fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures
de cercueils non métalliques; garnitures de meubles non métalliques;
glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; griffes d'animaux; hachoirs [tables de
bouchers]; hampes; harasses; housses à vêtements [penderie];
housses pour vêtements [rangement]; ivoire brut ou mi-ouvré;
jardinières [meubles]; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes
[liteaux] d'encadrement; literie à l'exception du linge de lit / matériel de
couchage à l'exclusion du linge; lits hydrostatiques non à usage
médical; lits d'hôpital; lits; loquets non métalliques; lutrins; manches à
balais non métalliques; manches d'outils non métalliques; manches de
faux non métalliques; manches de couteaux non métalliques;
(591)
mannequins;
mannes
[paniers];
marchepieds
non
métalliques;
Page41
marteaux de portes non métalliques; matelas à air non à usage
métalliques; tablettes pour machines à écrire; tablettes de rangement;
médical; matelas; métiers à broder / cadres à broderie; meubles /
tabourets; tampons [chevilles] non métalliques; tapis de change pour
pièces d'ameublement; meubles de bureau; meubles gonflables
bébés; tapis pour parcs pour bébés; tapis de sol pour le couchage /
20
meubles métalliques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette];
nattes pour le couchage; tiroirs; tonneaux non métalliques / barriques
mobiles décoratifs produisant des sons; mobiles [objets pour la
non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques;
décoration]; mobilier scolaire; montures de brosses; moulures pour
transatlantiques [chaises longues]; traversins; tresses de paille;
cadres [encadrements]; nacre brute ou mi-ouvrée; niches pour animaux
tréteaux [mobilier]; tringles de tapis d'escaliers; tringles de rideaux;
d'intérieur; niches de chiens; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur;
trotteurs pour enfants; urnes funéraires; vaisseliers; vannerie; verre
numéros de maisons non métalliques, non lumineux; oiseaux
argenté [miroiterie]; verrous de porte non métalliques; vis non
empaillés; oreillers à air non à usage médical; oreillers; paillasses /
métalliques; vitrines [meubles].
paillots; paille tressée à l'exception des nattes; palanches de transport;
19
palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non
constructions non métalliques; constructions transportables non
métalliques; palettes [plateaux] de chargement non métalliques /
métalliques; corniches non métalliques; cornières non métalliques;
plateaux [palettes] de chargement non métalliques; panetons; paniers
cornières pour toitures non métalliques; couvercles de trous d'homme
de pêche; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; parcs
non métalliques; couvertures de toits non métalliques; craie brute;
pour bébés; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques;
cristal de roche; dalles de pavage non métalliques; dalles non
patères de rideaux; pattes d'attache non métalliques pour câbles et
métalliques pour la construction; dalles funéraires non métalliques /
tubes; perches non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; piquets
dalles tumulaires non métalliques; degrés [marches] d'escaliers non
de tente non métalliques; plaques de verre pour miroirs; plaques
métalliques / marches d'escaliers non métalliques; échafaudages non
d'ambroïne; plaques d'immatriculation non métalliques / plaques
métalliques; éléments de construction en béton; encadrements de
minéralogiques non métalliques; plaques d'identité non métalliques;
tombes non métalliques; enduits bitumineux pour toitures; enduits de
plateaux non métalliques; plateaux de tables; poignées de portes non
ciment pour l'ignifugation; enduits [matériaux de construction]; escaliers
métalliques;
porte-parapluies;
non métalliques; étables non métalliques; étançons non métalliques /
porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles];
étais non métalliques / étrésillons; fenêtres non métalliques; feuilles et
portes de meubles; poulies en matières plastiques pour stores;
bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; feutre
présentoirs à bijoux; présentoirs pour journaux; présentoirs; objets de
pour la construction; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en
publicité gonflables; pupitres; rails pour rideaux; ramures de cerfs;
marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre; géotextiles;
râteliers à fourrage; râteliers à fusils; rayons pour classeurs [meubles];
glaces [vitres] pour la construction; glissières de sécurité non
rayons de meubles; rayons de miel; récipients d'emballage en matières
métalliques pour routes; goudron de houille; goudron / brai [matériau
plastiques; récipients non métalliques pour combustibles liquides;
de construction]; granit; granulés de verre pour le marquage des
réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; revêtements amovibles pour
routes; gravier pour aquariums; gravier; grès de construction; gypse;
éviers; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; rivets
jalousies non métalliques; lambris non métalliques; lames de parquets;
non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques / cannelles de
lames de plancher en bois; lattes non métalliques; liants pour l'entretien
tonneaux non métalliques; roseau [matière à tresser]; rotin / jonc
des routes / liaisons pour l'entretien des routes; liants pour le
d'Inde; roulettes de lits non métalliques; roulettes de meubles non
briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes / liants pour la
métalliques; rubans de paille; rubans de bois; ruches pour abeilles;
fabrication des briquettes; liège aggloméré; limons [parties d'escaliers]
sabots d'animaux; sacs de couchage pour le camping; secrétaires;
non métalliques; linteaux non métalliques; macadam; maisons
serre-câbles
préfabriquées
porte-chapeaux;
non
métalliques;
porte-livres;
serrures
non
métalliques
autres
matériaux de construction réfractaires non métalliques;
[prêts-à-monter]
non
métalliques;
manteaux
de
qu'électriques; serrures non métalliques pour véhicules; sièges
cheminées; marbre; marnes calcaires; marquises [construction] non
métalliques; sofas; sommiers de lits; sonnettes de portes, ni
métalliques; mâts [poteaux] non métalliques; merrains; mitres de
métalliques, ni électriques
cheminées non métalliques; moellons; monuments funéraires non
20
soupapes non métalliques autres que parties de machines /
métalliques; monuments non métalliques; mortier pour la construction;
vannes non métalliques autres que parties de machines; statues en
mortier d'amiante; mosaïques pour la construction; moules pour la
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores de fenêtre
fonderie non métalliques; moulures de corniches non métalliques;
d'intérieur en matières textiles; stores en papier; stores d'intérieur pour
moulures [construction] non métalliques; moustiquaires [châssis non
fenêtres [mobilier]; stores en bois tissé [mobilier]; stores d'intérieur à
métalliques]; noues [construction] non métalliques; olivine pour la
lamelles; succédanés de l'écaille; tableaux accroche-clefs; tableaux
construction; ouvrages de tailleurs de pierres; palissades non
d'affichage; tables à dessin; tables; tables de toilette; tables de toilette
métalliques
[mobilier]; tables à langer murales; tables de massage; tables
19
palplanches non métalliques; panneaux pour la construction non
Page42
métalliques; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni
21
mécaniques; panneaux de portes non métalliques; pannes [tuiles];
aquariums d'appartement; cribles [ustensiles de ménage]; cristaux
papier de construction; installations pour parquer des bicyclettes non
[verrerie]; cruches / brocs / cruchons; cuillères pour arroser la viande
métalliques; parquets; patinoires [constructions] non métalliques;
[ustensiles de cuisson]; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine];
matériaux de pavage en bois; matériaux de pavage en asphalte; pavés
cuiseurs à vapeur non électriques; curedents; cuviers à lessive;
lumineux; pavés non métalliques; perchoirs; pierre; pierre artificielle;
dames-jeannes / bonbonnes; débouchoirs à ventouse; déchets de
pierres réfractaires; pierres de scories; pierres à bâtir / pierres de
coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le nettoyage; appareils
construction; pierres funéraires / pierres tumulaires / pierres tombales;
pour le démaquillage; démêloirs; dépoussiéreurs non électriques;
pierres calcaires / liais [pierre]; pieux d'amarrage non métalliques;
appareils de désodorisation à usage personnel; dessous-de-plat
piscines
[constructions
[piscines,
[ustensiles de table]; dessous de carafes, non en papier et autres que
constructions non métalliques]; placages en bois; plafonds non
linge de table; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de
métalliques;
de
savon; douches buccales; écouvillons pour nettoyer les récipients;
plaques
emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs non électriques à
commémoratives non métalliques; plaques funéraires non métalliques;
usage domestique; enseignes en porcelaine ou en verre; entonnoirs;
plâtre; plongeoirs non métalliques; poix; porcheries non métalliques;
services à épices; éponges abrasives pour la peau; éponges de
porphyre [pierre]; portails non métalliques; portes non métalliques;
ménage; éponges de toilette; éponges pour le maquillage; essoreuses
portes battantes non métalliques; portes blindées non métalliques;
de balais à franges; essuiemeubles; éteignoirs; étendoirs à linge;
poteaux télégraphiques non métalliques; poteaux non métalliques pour
étoupe de nettoyage; étrilles / étrilles pour le bétail; étuis pour peignes;
lignes électriques; poteaux en ciment; poteaux non métalliques; poudre
faïence; fermetures pour couvercles de marmites; fibres de verre
d'ardoise; poulaillers non métalliques; poutrelles non métalliques;
autres que pour l'isolation ou à usage textile; fibres de silice vitrifiée
poutres non métalliques; quais flottants non métalliques pour
non à usage textile; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique,
l'amarrage des bateaux; quais préfabriqués non métalliques; quartz;
en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en
rails en vinyle [matériaux de construction]; rallonges de cheminées non
faïence ou en verre; fil dentaire; fils de verre non à usage textile; filtres
métalliques; rampes de lancement de fusées non métalliques;
pour le ménage; filtres à café non électriques; flacons; flasques de
réservoirs en maçonnerie; matériaux pour le revêtement des
poche;
chaussées; matériaux pour la construction et le revêtement des
[embauchoirs, tendeurs] pour chaussures / embauchoirs [formes] pour
chaussées; revêtements de parois [construction] non métalliques;
chaussures
revêtements de murs [construction] non métalliques; revêtements
[embauchoirs] pour chaussures; fouets non électriques à usage
[construction] non métalliques; roseau pour la construction; sable pour
ménager; friteuses non électriques; frottoirs [brosses]; fumivores à
aquariums; sable à l'exception du sable pour fonderie; sable
usage domestique; gamelles; gants de jardinage; gants à polir; gants
argentifère; schistes; scories [matériaux de construction] / laitiers
de ménage; gants pour le lavage de voitures; gants de cuisine / gants
[matériaux de construction]; serres transportables non métalliques;
de barbecue; gaufriers non électriques / fers à bricelets non
seuils non métalliques; signalisation non métallique, non lumineuse et
électriques; glaces [matières premières]; glacières portatives non
non mécanique; silice [quartz]; silos non métalliques; stèles funéraires
électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; gourdes;
non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; stores
grils [ustensiles de cuisson]; guipons; hanaps; houppes à poudrer;
d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; terre à briques; terre
housses pour planches à repasser; huiliers; laine de verre autre que
cuite; toitures non métalliques
pour l'isolation; lances pour tuyaux d'arrosage; lèchefrites; légumiers;
19
services à liqueurs
construction];
planchers
plaques
non
métalliques]
non
métalliques;
en
ciment;
/
bassins
couvercles de pots; couvercles de plats; couvercles pour
planches
contre-plaqués;
[bois
toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
formes
/
[embauchoirs,
formes
tendeurs]
[embauchoirs]
pour
pour
bottes;
souliers
/
formes
formes
tombes non métalliques; tonnelles [constructions non métalliques];
21
tourniquets [portillons tournants] non métalliques; traverses de chemins
mangeoires pour animaux; maniques; marmites; mosaïques en verre
de fer non métalliques; treillis non métalliques / treillages non
non pour la construction; moules à glaçons; moules à gâteaux; moules
métalliques; tuf; tuiles non métalliques pour toitures; tuyaux rigides non
de cuisine; moules [ustensiles de cuisine]; moulins à poivre à main;
métalliques [construction]; tuyaux en grès; tuyaux d'embranchement
moulins à usage domestique à main; moulins de cuisine non
non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; tuyaux de
électriques; moulins à café à main; mugs; nécessaires pour
descente non métalliques; tuyaux de cheminées non métalliques;
pique-niques [vaisselle]; nécessaires de toilette; instruments de
vasistas non métalliques; verre armé; verre pour vitres à l'exception du
nettoyage actionnés manuellement; nichets; appareils à faire des
verre pour vitres de véhicules; verre isolant [construction]; verre de
nouilles [instruments à main]; opalines; ouvrebouteilles, électriques et
construction; verre d'albâtre; vitraux; vitres [verre de construction];
non électriques; ouvre-gants; paille de fer pour le nettoyage; pailles
volets non métalliques; volières [constructions] non métalliques;
pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la
voliges; xylolithe.
dispositifs pour maintenir en forme les cravates; majolique;
Page43
dégustation des boissons; passe-thé / filtres à thé; passoires; peaux de
verre émaillé; verre en poudre pour la décoration; verre peint; verres à
daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage; peignes;
boire; verres [récipients]; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux.
peignes pour animaux; peignes électriques; pelles [accessoires de
22
table]; pelles à tartes; percolateurs à café non électriques; photophores
métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles de chanvre;
pour recevoir une bougie; pièges à mouches; pièges à insectes;
schappe [bourre]; sciure de bois; seines coulissantes / sennes
pinceaux de cuisine; pinces à linge; planches à pain; planches à
coulissantes; sisal; soie brute / bourrette; stores d'extérieur en matières
découper pour la cuisine; planches à laver; planches à repasser;
textiles; tentes; matières textiles fibreuses brutes; toile à voiles; toiles
plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage
d'aérage; toisons [poils d'animaux]; tonte; voiles pour ski à voile; voiles
domestique en papier; plateaux à usage domestique; plats en papier;
[gréement].
plats; plumeaux; poêles à frire; poches à douilles; poêlons; poils pour la
24
brosserie; poires à jus; poivriers; matériel pour polir [rendre brillant] à
soie; tissus de rayonne; tissus de ramie; tissus de soie pour patrons
l'exception des préparations, du papier et de la pierre; appareils et
d'imprimerie; tissus élastiques; tissus de chanvre; tissus de jute; toile /
machines non électriques à polir à usage domestique; cuir à polir;
étoffes; toile à matelas; toile de chanvre; toiles cirées [nappes]; toiles
pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-blaireaux; porte-cartes de
gommées autres que pour la papeterie; toiles à fromage; treillis [toile
menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-éponges;
de chanvre]; tricots [tissus]; tulles; velours; voilages [rideaux]; zéphyr
porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-savon; porte-serviettes;
[tissu].
poteries; pots à fleurs; pots à colle; pots; pots de chambre / vases de
nuit;
poubelles;
poudriers;
presse-ail
[ustensiles
de
cuisine];
presse-fruits non électriques à usage ménager; presses pour
pantalons; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage
médical; ramasse-miettes; râpes de cuisine; ratières; récipients
calorifuges pour les aliments; récipients à boire; récipients pour le
ménage ou la cuisine; récipients calorifuges pour boissons; récipients
calorifuges; récipients pour la cuisine; ronds de serviettes; rouleaux à
pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; seaux à glace / seaux à
rafraîchir; seaux en étoffe; seaux / baquets / seilles; seringues pour
l'arrosage des fleurs et des plantes
21
sacs de lavage de bonneterie; sacs postaux; sangles non
tissus en fibres de verre à usage textile; tissus de spart; tissus de
31 Agrumes frais; ail frais; algarobilla [aliments pour animaux]; algues
pour l'alimentation humaine ou animale; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les
animaux / fourrages fortifiants; aliments pour oiseaux; aliments pour
animaux / produits alimentaires pour animaux; amandes [fruits];
animaux vivants; animaux de ménagerie; appâts vivants pour la pêche;
arachides fraîches; arbres de Noël; arbres [végétaux]; arbustes;
artichauts frais; avoine; bagasses de canne à sucre à l'état brut; baies
de genévrier; baies [fruits]; betteraves fraîches; biscuits pour chiens;
blanc de champignon [semis]; blé / froment; bois en grume; bois bruts;
boissons pour animaux de compagnie; cannes à sucre; caroubes
serpillières [wassingues]; services [vaisselle]; shakers; silice
brutes;
céréales
en
grains
non
travaillés;
champignons
frais;
fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; siphons à
châtaignes fraîches / marrons frais; chaux pour fourrage; chicorée
eaux gazeuses; soies de porc; soies d'animaux [brosserie et pinceaux];
fraîche; citrons frais; objets comestibles à mâcher pour animaux;
sorbetières; soucoupes; soupières; souricières; spatules [ustensiles de
concombres frais; cônes de houblon; confits [aliments pour animaux];
cuisine]; spatules à usage cosmétique; statues en porcelaine, en
copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la
céramique, en faïence ou en verre; sucriers; supports pour plantes
fabrication de pâte de bois; copra; coques de noix de coco; coquillages
[arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux];
vivants; courges fraîches; couronnes en fleurs naturelles; crustacés
supports de grils; supports de fers à repasser / dessous de fers à
vivants; drêches; écorces brutes; écrevisses vivantes; produits de
repasser; surtouts de table; tamis [ustensiles de ménage]; tamiseurs de
l'élevage; produits pour l'engraissement des animaux; épinards frais;
cendres [ustensiles de ménage]; tampons abrasifs pour la cuisine;
farine de lin pour l'alimentation animale; farine de poisson pour
tampons à nettoyer; tampons à récurer métalliques; tapettes pour
l'alimentation animale; farine d'arachides pour animaux; farine de lin
battre les tapis; tapettes à mouches; tapis à pâtisserie; tasses; tâte-vin
[fourrage]; farine de riz [fourrage]; farines pour animaux; fèves brutes
[pipettes] / pipettes [tâte-vin]; tendeurs de vêtements; terrariums
de cacao; fèves fraîches; fleurs séchées pour la décoration; fleurs
d'appartement
d'appartement
naturelles; foin; fourrages / aliments pour le bétail / aliments pour
[vivariums]; services à thé; théières; tire-bottes; tire-bouchons,
bestiaux / pâture; fruits frais; fruits à coque; gazon naturel; germes
électriques et non électriques; tire-boutons; tirelires; torchons [chiffons]
[botanique]; germes de blé pour l'alimentation animale; graines à
pour épousseter; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de
planter / semences à planter; graines de lin pour l'alimentation animale;
nettoyage; urnes; ustensiles de ménage; ustensiles de cuisine;
grains [céréales]; grains pour l'alimentation animale; gruaux pour la
ustensiles cosmétiques; ustensiles de cuisson non électriques;
volaille; harengs vivants; herbes potagères fraîches; holothuries
ustensiles de toilette; vaisselle; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs
[concombres de mer] vivantes; homards vivants; houblon; huîtres
de parfum; vases; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini];
vivantes; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches; langoustes
verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre
vivantes; légumes frais; lentilles [légumes] fraîches; levure pour
[culture
des
plantes];
terrariums
opale; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction;
Page44
l'alimentation animale; liège brut; produits pour litières; maïs; malt pour
brasserie et distillerie; marc [résidu de fruits]; moules vivantes;
des tiers; services d’abonnement à des journaux pour des tiers;
noisettes; noix de cola / noix de kola; noix de coco; nourriture pour
administration commerciale de licences de produits et de services de
animaux de compagnie
tiers; affichage; services d’agences d’informations commerciales;
32 Apéritifs sans alcool; bière de gingembre; bière de malt; bières;
services d’agences d’import-export; services d’agences de publicité;
préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool à l'aloe
aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles f aide à
vera; boissons sans alcool à base de miel; boissons isotoniques;
la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; aide à la
boissons sans alcool; boissons à base de petit-lait; boissons de fruits
direction
ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de
d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services
légumes mixés]; boissons de fruits sans alcool; boissons à base de
pour
soja, autres que succédanés de lait; cocktails sans alcool; cocktails à
commerciales]; services de bureaux de placement; services de
base de bière; eau de Seltz; eaux de table; eaux gazeuses; eaux
comparaison de prix; compilation d’informations dans des bases de
minérales [boissons]; eaux lithinées; eaux [boissons]; produits pour la
données informatiques; comptabilité / tenue de livres; conception de
fabrication des eaux minérales; produits pour la fabrication des eaux
matériels publicitaires; services de conseils pour la direction des
gazeuses; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits
affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation
sans alcool; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; jus de
et direction des affaires; services de conseils en gestion de personnel;
pommes; jus de tomates [boissons]; jus végétaux [boissons]; jus de
consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle
fruits; kwas [boisson sans alcool]; lait d'arachides [boisson sans alcool];
d’affaires; services de dactylographie; établissement de déclarations
lait d'amandes [boisson]; limonades; préparations pour faire des
fiscales; décoration de vitrines; organisation de défilés de mode à des
liqueurs; moût de malt; moût de bière; moût de raisin; moûts; nectars
fins promotionnelles; démonstration de produits; services de dépôt de
de fruits; orgeat; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour
déclaration fiscale; diffusion [distribution] d’échantillons; diffusion
boissons gazeuses; salsepareille [boisson sans alcool]; sirops pour
d’annonces
limonades; sirops pour boissons; sodas; sorbets [boissons].
artistiques; location de distributeurs automatiques; distribution de
33 Alcool de menthe; alcool de riz; amers [liqueurs]; anis [liqueur];
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] /
anisette; apéritifs; arak / arac [arack]; baijiu [boisson chinoise d'alcool
diffusion
distillé]; boissons distillées; boissons alcoolisées contenant des fruits;
échantillons]; location d’espaces publicitaires; mise à disposition
boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons alcoolisées
d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et
pré-mélangées autres qu'à base de bière; cidres; cocktails; curaçao;
services; estimation en affaires commerciales; étude de marché;
digestifs [alcools et liqueurs]; eaux-de-vie; essences alcooliques;
services d’expertise en productivité d’entreprise; facturation; production
extraits de fruits avec alcool; extraits alcooliques; genièvre [eau-de-vie];
de films publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de
hydromel; kirsch; liqueurs; nira [boisson alcoolisée à base de canne à
publicité; gérance administrative d’hôtels; gestion commerciale de
sucre]; piquette; poiré; rhum; saké; spiritueux; vins; vodka; whisky.
programmes de remboursement pour des tiers; gestion administrative
34 Allumettes; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans
des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles,
pour tabacs; blagues à tabac; boîtes à cigares pourvues d'un
humidificateur; boîtes à allumettes; bouts pour fume-cigarette; bouts de
cigarettes; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette;
des
affaires;
d’autres
de
analyse
entreprises];
publicitaires;
matériel
du
prix
audits
direction
publicitaire
de
revient;
d’entreprises
professionnelle
[tracts,
services
[analyses
des
prospectus,
affaires
imprimés,
externalisée d’entreprises; services de gestion de projets commerciaux
dans le cadre de projets de construction; gestion d’affaires pour le
compte de sportifs; gestion de fichiers informatiques; informations
commerciales par le biais de sites web; informations d’affaires;
informations en matière de contacts d’affaires et commerciaux
briquets pour fumeurs; cahiers de papier à cigarettes; cendriers pour
36
fumeurs; cigares; cigarettes électroniques; cigarettes; cigarettes
établissement de baux; services d’agences de recouvrement de
Actuariat; affacturage; affermage de biens immobiliers /
contenant des succédanés du tabac non à usage médical; cigarillos;
créances; services d’agences de crédit; agences de logement
coupe-cigares; crachoirs pour consommateurs de tabac; cure-pipes;
[propriétés immobilières]; services d’agences immobilières; analyse
étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes; étuis à cigares
financière; location d’appartements; services bancaires en ligne;
/ boîtes à cigares / coffrets à cigares / porte-cigares; filtres pour
services bancaires; émission de bons de valeur; location de bureaux
cigarettes; fume-cigare; fume-cigarette; herbes à fumer; liquides
[immobilier]; services de caisses de paiement de retraites; services de
contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; papier
caisses de prévoyance; services de cartes de débits; services de
absorbant pour la pipe; papier à cigarettes; pierres à feu; pipes;
cartes de crédits; émission de cartes de crédit; cautions [garanties] /
appareils de poche à rouler les cigarettes; porteallumettes; pots à
garanties [cautions]; émission de chèques de voyage; services de
tabac; râteliers à pipes; réservoirs à gaz pour briquets; tabac à chiquer;
collecte de bienfaisance; organisation de collectes; conseils en matière
tabac à priser; tabac; tabatières; vaporisateurs oraux pour fumeurs.
d’endettement; constitution de fonds / constitution de capitaux;
consultation
matière
télégrammes; transmission de fichiers numériques; transmission de
d’assurances; cote en Bourse; courtage d’actions et d’obligations;
cartes de voeux en ligne; transmission de messages et d’images
courtage de crédits de carbone; courtage; services de courtage en
assistée par ordinateur; transmission de télécopies; services de
douane; courtage de valeurs boursières; courtage de valeurs
visioconférence.
mobilières; courtage en biens immobiliers; courtage en assurances;
39
crédit-bail; dépôt en coffres-forts; dépôt de valeurs; estimation
actionnement
financière en matière de laine; estimation financière de bois sur pied;
d’aéronefs; affranchissement du courrier affrètement; assistance en
estimation de timbres; estimation numismatique; estimation de bijoux;
cas de pannes de véhicules [remorquage]; services d’autobus; location
estimation
estimations
d’autocars; services de bateaux de plaisance; location de bateaux;
immobilières / évaluation [estimation] de biens immobiliers; estimations
services de brise-glace; camionnage; charroi; services de chauffeurs;
financières
financières
location de chevaux; location de cloches à plongée; location de
[assurances, banques, immobilier]; expertises fiscales / estimations
congélateurs; location de conteneurs d’entreposage; courtage de fret;
fiscales; location d’exploitations agricoles; services fiduciaires; services
courtage maritime; courtage de transport; organisation de croisières;
de financement; gérance d’immeubles; gérance de biens immobiliers;
déchargement; déménagement / déménagement de mobilier; dépôt de
gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers;
marchandises; distribution de journaux; distribution de colis / livraison
gestion financière; informations financières par le biais de sites web;
de colis; distribution d’énergie; distribution d’électricité; distribution des
informations
d’assurances;
eaux; distribution du courrier; services d’emballage de cadeaux;
investissement de capitaux; services de liquidation d’entreprises
emballage de produits / conditionnement de produits; empaquetage de
[affaires financières]; opérations bancaires hypothécaires; opérations
marchandises; entreposage de bateaux; entreposage de supports de
de compensation [change]; opérations de change; organisation du
données ou de documents stockés électroniquement; entreposage /
financement de projets de construction; paiement par acomptes;
emmagasinage / stockage; location d’entrepôts; services d’expédition /
services d’épargne bancaire; parrainage financier; placement de fonds;
services de transit; location de fauteuils roulants; fret [transport de
prêt
marchandises; location de galeries pour véhicules; location de garages;
sur
en
matière
d’objets
des
financière;
Page45
d’art;
coûts
nantissement;
recouvrement
prêt
loyers;
d’antiquités;
réparation;
informations
sur
en
estimations
en
gage;
prêts
[financement];
portes
d’écluses;
adduction
d’eau;
location
informations en matière d’itinéraires routiers; informations en matière
d’entreposage; informations en matière de trafic; informations en
l’incendie; souscription d’assurances; souscription d’assurances sur la
matière de transport; lancement de satellites pour des tiers; livraison de
vie
fleurs; livraison de marchandises commandées par correspondance;
38 Services d’acheminement et de jonction pour télécommunications;
livraison de marchandises / distribution [livraison] de produits; services
services d’affichage électronique [télécommunications]; agences de
de logistique en matière de transport; messagerie [courrier ou
presse
d’informations
d’assurances
des
souscription d’assurances maladie; souscription d’assurances contre
agences
souscription
matière
Accompagnement de voyageurs; aconage; services d’aconage;
maritimes;
/
de
estimation
de
financières;
consultation
d’appel
marchandises]; mise en bouteilles; location de moteurs d’aéronefs;
radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications
opérations de secours [transport]; services de parcs de stationnement;
électroniques]; fourniture de canaux de télécommunication destinés
pilotage; location de places de stationnement; portage; location de
aux services de télé-achat; services de communication par téléphones
réfrigérateurs; remorquage; renflouage de navires; réservation de
portables;
communications
places de voyage; réservations pour les voyages; réservations pour le
télégraphiques; communications par réseaux de fibres optiques;
transport; sauvetage de navires; sauvetage sous-marin; services de
communications
communications
par
[nouvelles];
radiophoniques;
terminaux
communications
sauvetage; location de scaphandres lourds; location de systèmes de
téléphoniques; location d’appareils de télécommunication; location
navigation; services de trams; transport en taxi; transport de
d’appareils pour la transmission de messages; services de diffusion
voyageurs; transport de passagers; transport en chaland; transport en
sans fil; mise à disposition de forums en ligne; mise à disposition de
automobile; transport de meubles; transport par oléoducs / transport
forums de discussion sur l’internet; fourniture d’accès utilisateur à des
par pipelines; transport protégé de valeurs; transport et entreposage de
réseaux informatiques mondiaux; fourniture d’accès à des bases de
déchets; transport en véhicules blindés; transport
données; informations en matière de télécommunications; messagerie
40
électronique; services de messagerie vocale; location de modems;
apprêtage du papier; apprêtage de textiles; argenture (argentage];
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; blanchiment
mondial; radiodiffusion; services de téléconférences; location de
de tissus; travaux sur bois; bordage d’étoffes; broderie; calandrage
télécopieurs;
d’étoffes;
télédiffusion
par
d’ordinateurs;
services
câble;
télédiffusion;
services
Abattage d’animaux; abattage et débitage du bois; abrasion;
travaux
sur
céramique;
location
de
chaudières;
télégraphiques; location de téléphones; services téléphoniques;
chaudronnerie; chromage; coloration des vitres par traitement de
services télex; location de temps d’accès à des réseaux informatiques
surface; congélation d’aliments; conservation des aliments et des
mondiaux: transmission de données en flux continu [streaming];
boissons; services de copie de clés; coulage des métaux; couture;
transmission par satellite; transmission de messages; transmission de
Page46
services de cryoconservation; location d’appareils de chauffage
radiophonique;
d’appoint;
location
d’appareils
d’animaux;
services
décapage;
d’éducation physique; écoles maternelles [éducation]; éducation
religieuse; éducation I enseignement I instruction; enregistrement
désodorisation de l’air; destruction d’ordures; développement de
[filmage] sur bandes vidéo; location d’enregistrements sonores;
pellicules photographiques; dorure; encadrement d’oeuvres d’art;
enseignement de la gymnastique; enseignement par correspondance /
production d’énergie; étamage; façonnage des fourrures; travaux de
cours
forge; foulage d’étoffes; fraisage; fumage d’aliments; galvanisation;
d’équipement pour les sports à l’exception des véhicules; location
location de générateurs; gravure; ignifugation [ignifugeage] de tissus /
d’équipements
ignifugation de tissus / ignifugation de textiles / ignifugation d’étoffes;
d’équipements de karaoké; production de films autres que films
imperméabilisation
impression
de
plongée
épreuves
pédagogiques;
sous-marine;
mise
à
location
disposition
publicitaires; location de films cinématographiques; formation pratique
[démonstration]; informations en matière de récréation; informations en
incinération d’ordures; informations en matière de traitement de
matière de divertissement; informations en matière d’éducation; mise à
matériaux; laminage; lustrage des fourrures; location de machines à
disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations de
tricoter; magnétisation / aimantation; services d’un mécanicien-dentiste;
loisirs; interprétation du langage gestuel; services d’interprètes
meulage; mouture de grains de céréales; nickelage; ourdissage;
linguistiques; services de jardins zoologiques; services de jeu proposés
travaux de peausserie; photocomposition; photogravure; placage d’or;
en ligne à partir d’un réseau informatique; jeux d’argent; location de
placages au cadmium; polissage du verre optique; polissage
jouets; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise
[abrasion]; pressurage de fruits; purification de l’air; rabotage; raffinage;
à disposition en ligne de musique non téléchargeable
rafraîchissement de l’air; recyclage d’ordures et de déchets; reliure;
42
retouche de vêtements / retouche d’habits, rétrécissement d’étoffes;
gisements pétrolifères; analyse de systèmes informatiques; analyses
revêtement [placage] des métaux / placage des métaux; revêtement
graphologiques; services d’architecture; audits en matière d’énergie;
[placage] par électrolyse / placage [revêtement] par électrolyse;
authentification d’oeuvres d’art; services de cartographie [géographie];
services de sablage au jet; satinage des fourrures; sciage; travaux de
services de chimie; services de conception d’art graphique; conception
sellerie; sérigraphie; services de soudage; soudure / brasage; soufflage
de systèmes informatiques; conseils en technologie de l’information;
[verrerie]; surpiquage de tissus; services de tailleurs; services de
services de conseils en technologies des télécommunications; services
tannerie; taxidermie; teinture d’étoffes / teinture de tissus; teinture de
de conseils en technologies informatiques; services de conseils
textiles; teinture du cuir; teinture des fourrures; teinture de chaussures;
technologiques; conseils en conception de sites web; conseils en
services de teinturerie; tirage de photographies; traçage par laser;
matière d’économie d’énergie; conseils en architecture; consultation en
traitement des déchets [transformation]; traitement antimite des étoffes
matière de conception et de développement d’ordinateurs; consultation
/ traitement antimite d’étoffes
en matière de logiciels; contrôle technique de véhicules automobiles;
41
Académies [éducation]; services d’artistes de spectacles;
contrôle de qualité; contrôle de puits de pétrole; conversion de données
organisation de bals; location de bandes vidéo; services de
et de programmes informatiques autre que conversion physique;
bibliothèques itinérantes; services de billetterie [divertissement];
conversion de données ou de documents d’un support physique vers
services de boîtes de nuit; services de calligraphes; location de
un support électronique; création et entretien de sites web pour des
caméras vidéo; services de camps sportifs; services de camps de
tiers; décoration intérieure; dessin industriel; services de dessinateurs
vacances [divertissement]; services de casino [jeux]; chronométrage
pour emballages; services de dessinateurs de mode; duplication de
des manifestations sportives; cirques; clubs de sport [mise en forme et
programmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels;
fitness]; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching
ensemencement de nuages; essai de textiles; essai de matériaux;
[formation]; services d’écoles [éducation]; organisation et conduite de
essais cliniques; étalonnage [mesurage]; étude de projets techniques;
colloques; organisation de compétitions sportives; services de
évaluation qualitative en matière de laine; évaluation qualitative de bois
composition
concerts;
sur pied; expertises géologiques; expertises [travaux d’ingénieurs];
expertises de gisements pétrolifères; exploration sous-marine; services
de concours de beauté; organisation et conduite de conférences;
externalisés en matière de technologies de l’information; hébergement
organisation et conduite de congrès; cours de fitness; location de
de serveurs; hébergement de sites informatiques [sites web];
courts de tennis; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
informations et conseils scientifiques en matière de compensation de
théâtre ou des studios de télévision; location d’appareils audio; location
carbone; services d’informations météorologiques; informations en
d’appareils et accessoires cinématographiques; location de décors de
matière de technologie informatique et de programmation par le biais
spectacles; location de décors de théâtre; organisation de défilés de
de sites web; informatique en nuage; ingénierie; installation de
mode à des fins de divertissement; services de disc-jockeys; services
logiciels; services de laboratoires scientifiques; levés de terrain I
de
arpentage; logiciel-service [SaaS]; location de logiciels informatiques;
divertissement
conduite
télévisé;
de
Analyse d’eau; analyse chimique; analyse pour l’exploitation de
organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation
discothèques;
et
offset;
correspondance;
services
organisation
en
par
d’impression; impression lithographique; impression de dessins;
musicale;
tissus;
climatisation;
dressage
décontamination de matériaux dangereux; découpage d’étoffes;
de
de
divertissement;
divertissement
Page47
maintenance de logiciels d’ordinateurs; mise à jour de logiciels;
télémédecine; services thérapeutiques; toilettage d'animaux; services
fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; numérisation de
de visagistes.
documents [scanning]; location d’ordinateurs; planification en matière
45
d’urbanisme;
I
administration juridique de licences; services d'agences d'adoption;
prévision
services d'agences matrimoniales; services d'agences de détectives;
établissement
établissement
de
plans
de
plans
pour
[construction];
la
services
construction
de
Accompagnement en société [personnes de compagnie];
météorologique
services d'agences de surveillance nocturne; services d'arbitrage;
43 Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; services de
location d'avertisseurs d'incendie; services de clubs de rencontres;
bars; services de cafés-restaurants; services de cafétérias; services de
location de coffres-forts; concession de licences de propriété
camps de vacances [hébergement]; services de cantines; location de
intellectuelle; concession de licences de logiciels [services juridiques];
chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions
conseils en propriété intellectuelle; consultation en matière de sécurité;
transportables; services de crèches d'enfants; location d'appareils de
services de contentieux; services de crémation; enquêtes sur
cuisson;
fontaines
personnes portées disparues / recherches de personnes portées
[distributeurs] à eau potable; services hôteliers; location de logements
location
d'appareils
d'éclairage;
location
de
disparues; enregistrement de noms de domaine [services juridiques];
temporaires; services de maisons de vacances; services de maisons
enterrement; location d'extincteurs; services d'extinction de feu;
de retraite pour personnes âgées; services de motels; services de
services extrajudiciaires de résolution de différends; garde d'enfants à
pensions pour animaux; services de pensions; réservation de
domicile; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; gérance de
logements temporaires; réservation de pensions; réservation d'hôtels;
droits d'auteur; établissement d'horoscopes; inspection d'usines en
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; services de
matière de sécurité; inspection de bagages à des fins de sécurité;
restaurants en libre-service; services de restauration; location de salles
investigations sur les antécédents de personnes; services d'élaboration
de réunions; sculpture culinaire; location de tentes; mise à disposition
de documents juridiques; services de lâcher de colombes lors
de terrains de camping; services de traiteurs.
d'événements particuliers; services de localisation d'objets volés;
services
médiation; services d'occupation de logements en l'absence des
d'aromathérapie; art dentaire; art vétérinaire; assistance médicale;
habitants; ouverture de serrures; planification et préparation de
services de bains turcs; services de bains publics à des fins d'hygiène;
cérémonies de mariage; services de pompes funèbres; services de
services de banques de sang; chiropractie [chiropraxie]; chirurgie
protection civile; protection rapprochée [escorte] / escorte [protection
esthétique; chirurgie des arbres; services de cliniques médicales;
rapprochée];
composition florale; conception d'aménagements paysagers; confection
recherches judiciaires; services de réseautage social en ligne; retour
de couronnes [art floral]; conseils médicaux auprès d'individus
des objets trouvés; organisation de réunions religieuses; surveillance
présentant un handicap; conseils en matière de santé; consultation en
des alarmes anti-intrusion; services de surveillance de droits de
matière de pharmacie; désintoxication de toxicomanes; destruction des
propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique; location de
animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
tenues de soirée; services de thanatopraxie; location de vêtements /
destruction des mauvaises herbes; services de dispensaires; élevage
location d'habits.
d'animaux; entretien de pelouses; épandage, aérien ou non, d'engrais
1
et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; épilation à la cire;
vulcanisation; acétate de cellulose à l’état brut; acétate de chaux;
location d'équipements médicaux; services de fécondation in vitro;
acétate d’amyle; acétate de plomb; acétate d’alumine; acétates
services de gardes-malades; horticulture; services d'hospices [maisons
[produits chimiques]; acétone; acétylène; acide chlorhydrique; acide
d'assistance]; services hospitaliers; implantation de cheveux; services
cholique; acide carbonique; acide borique à usage industriel; acide
d'insémination artificielle; location d'installations sanitaires; jardinage;
benzoïque; acide azotique; acide arsénieux; acide anthranilique; acide
services de jardinierspaysagistes; services de maisons de repos /
gallotannique; acide tannique; acide fluorhydrique; acide citrique à
services de maisons de convalescence; services de maisons
usage industriel; acide chromique; acide tartrique; acide sulfureux;
médicalisées; services de manucure; massage; location de matériel
acide sulfurique; acide stéarique; acide sébacique; acide salicylique;
pour exploitations agricoles; services de médecine alternative; services
acide
d'opticiens; services d'orthodontie; services d'orthophonie; pansage
persulfurique; acide oxalique; acide oléique; acide lactique; acide
d'animaux; services de pépiniéristes; services de pharmaciens
iodique; acide tungstique; acide glutamique à usage industriel; acide
[préparation d'ordonnances]; physiothérapie; plantation d'arbres dans
gallique pour la fabrication de l’encre; acide formique; acides; acides de
le cadre de la compensation de carbone; services d'un psychologue;
la série du benzène; acides gras; acides sulfoniques; acides minéraux;
services de salons de coiffure; services de salons de beauté; services
actinium; produits pour activer la cuisson à usage industriel; additifs
de sanatoriums; services de santé; services de saunas; services de
détergents pour l’essence; additifs chimiques pour carburants; additifs
solariums; services de stations thermales; tatouage; services de
chimiques pour boues de forage; additifs chimiques pour huiles; additifs
44
Aide
à
l'accouchement;
services
d'aquaculture;
recherches
généalogiques;
recherches
légales
/
Matières synthétiques pour l’absorption d’huile; accélérateurs de
pyrogallique;
acide
picrique;
acide
phosphorique;
acide
Page48
chimiques aux insecticides; additifs chimiques aux fongicides; adhésifs
pastilles de peinture repositionnables; pâtes d’imprimerie [encres];
pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages
peintures antifouling; peintures ignifuges; peintures pour la céramique;
chirurgicaux; adhésifs [matières collantes] pour l’industrie / matières
peintures bactéricides; peintures à l’amiante; peintures aluminium;
collantes pour l’industrie; adhésifs pour carreaux de revêtement;
peintures; pigments; poudre d’aluminium pour la peinture; poudre de
produits pour adoucir l’eau; affaiblisseurs photographiques; agar-agar;
bronze pour la peinture; poudres à argenter; préservatifs contre la
agglutinants pour le béton; albumine [animale ou végétale, matière
rouille / produits antirouille [préservatifs contre la rouille]; produits pour
première]; albumine animale [matière première]; albumine de malt;
la protection des métaux
albumine iodée; alcali caustique; alcali volatil [ammoniaque] à usage
3 Abrasifs; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; adhésifs
industriel / ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel; alcalis;
pour fixer les cils postiches; adhésifs pour fixer les postiches; aérosols
alcaloïdes; alcool vinique; alcool éthylique; alcool; alcool amylique;
pour rafraîchir l’haleine; produits pour aiguiser / produits pour l’affûtage;
aldéhyde
crotonique;
air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage;
aldéhyde-ammoniaque; aldéhydes; alginates à usage industriel;
préparations d’aloe vera à usage cosmétique; ambre [parfumerie];
alginates pour l’industrie alimentaire; algues [fertilisants]; alumine; alun;
amidon [apprêt] / apprêt d’amidon / empois; amidon à lustrer;
alun d’alumine; alun d’ammoniaque; alun de chrome; préparations pour
ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil
l’amendement des sols; américium; amidon à usage industriel / fécule à
[ammoniaque] utilisé comme détergent; après- shampooings; aromates
usage industriel; ammoniaque; ammoniaque anhydre; anhydride
pour boissons [huiles essentielles]; aromates [huiles essentielles];
acétique;
anhydrides;
aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; assouplisseurs; matières à
anti-incrustants / produits antitartriques; antidétonants pour moteurs à
astiquer; astringents à usage cosmétique; autocollants de stylisme
explosion; antigels; antimoine; apprêts pour l’industrie textile; argile
ongulaire; préparations pour le bain, non à usage médical; bains de
expansée pour la culture hydroponique [substrat]
bouche non à usage médical; bandelettes rafraîchissantes pour
2 Anhydride titanique [pigment]; apprêts [peintures]; argent sous forme
l’haleine; bases pour parfums de fleurs; bâtonnets ouatés à usage
de pâte; auramine; badigeons; bandes protectrices contre la corrosion;
cosmétique; bâtons d’encens; baumes autres qu’à usage médical;
baume du Canada; blanc de chaux; bois colorant / bois de teinture;
blanc de craie; produits pour blanchir le cuir; produits de blanchissage /
caramels [colorants alimentaires]; carbonyle pour la préservation du
produits de blanchiment pour la lessive; bleu de lessive; bois odorants;
bois; carmin de cochenille; cartouches de toner remplies pour
brillants à lèvres: produits pour faire briller les feuilles des plantes;
imprimantes et photocopieurs; céruse; colophane; colorants d’aniline;
produits pour faire briller; carbure de silicium [abrasif]; carbures
colorants d’alizarine; colorants / matières tinctoriales; colorants pour
métalliques [abrasifs]; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits
liqueurs; colorants pour la bière; colorants pour le beurre; colorants
chimiques
pour aliments / teintures pour aliments; colorants pour boissons;
[blanchisserie]; cils postiches; cirages pour chaussures; cire à épiler;
produits pour la conservation du bois; copal; produits contre la
cire à moustaches; cire pour tailleurs; cire antidérapante pour
corrosion / produits anticorrosion; créosote pour la conservation du
planchers; cire à polir cire à parquet; cire pour cordonniers; cire à
bois; curcuma [colorant]; détrempes; diluants pour laques; diluants pour
chaussures; cire pour la blanchisserie; colorants pour la toilette /
peintures; émaux [vernis]; émaux pour la peinture; émulsions d’argent
teintures pour la toilette; produits pour la conservation du cuir [cirages];
[pigments]; encres pour la gravure; encres pour la peausserie; encres
corindon [abrasif]; cosmétiques pour les sourcils; cosmétiques pour
pour marquer les animaux; encres d’imprimerie; encres pour le cuir;
cils; cosmétiques pour animaux; préparations cosmétiques pour
encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et
l’amincissement; cosmétiques; préparations cosmétiques pour le
machines à photocopier; enduits [peintures]; enduits pour le carton
bronzage de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau;
bitumé [peintures]; enduits pour le bois [peintures]; épaississants pour
préparations cosmétiques pour le bain; craie pour le nettoyage;
peintures; extraits de bois colorant; fixatifs pour l’aquarelle; fixatifs
crayons pour les sourcils; crayons à usage cosmétique; crème pour
[vernis]; fustine [colorant]; glaçures [enduits]; gommes-guttes pour la
blanchir la peau; crèmes cosmétiques; crèmes à polir; crèmes pour le
peinture; gommes-laques; gommes- résines; graisses contre la rouille;
cuir; crèmes pour chaussures; cristaux de soude pour le nettoyage;
gris de zinc [pigment]; huiles contre la rouille; huiles pour la
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement; décapants pour
conservation du bois; indigo [colorant]; lait de chaux; laques de
cire à parquet; décapants; décolorants à usage cosmétique; produits
bronzage; laques; liants pour peintures / agglutinants pour peintures;
de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d’opérations de
litharge; malt caramélisé [colorant alimentaire]; malt-colorant; mastic
fabrication
[résine naturelle]; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs,
4 Compositions pour absorber la poussière; additifs non chimiques
imprimeurs et artistes; métaux en poudre pour peintres, décorateurs,
pour carburants; agglomérants de poussière; alcool à brûler alcool
imprimeurs et artistes; minium; mordants pour le cuir; mordants pour le
utilisé
bois; mordants; noir de fumée [pigment]; noir de charbon [pigment];
antidérapants pour courroies [préparations]; compositions pour le
formique
anhydride
à
usage
titanique
chimique;
à
usage
aldéhyde
industriel;
oxyde de cobalt [colorant]; papier pour teindre les oeufs de Pâques;
pour
comme
l’avivage
des
combustible;
couleurs
allume-feu;
à
usage
amadou;
domestique
anthracite;
Page49
balayage pour lier la poussière; bandes de papier pour l’allumage;
du
benzène; benzine; benzol; bois à brûler / bois de feu; bougies
bactériennes
parfumées; bougies [éclairage] / chandelles / cierges; bougies pour
bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; préparations pour le
arbres de Noël; boulets de charbon; briquettes de bois; briquettes
bain à usage médical; bains vaginaux; bains d’oxygène; balsamiques à
combustibles;
usage médical; bandes périodiques; bandes pour pansements; bandes
cérésine;
briquettes
charbon
de
tourbe
[combustible]
[combustibles];
carburants;
médical
ou
vétérinaire;
préparations
préparations
bâtonnets ouatés à usage médical; bâtons de réglisse à usage
pour l’éclairage; cires à usage industriel; cires [matières premières];
pharmaceutique; baume antigel à usage pharmaceutique; baume de
coke;
minéraux;
gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical / baume de gurjum
combustibles; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses];
[gurjun] à usage médical / baume de gurgu [gurgum] à usage médical;
copeaux
baumes
de
bois
pour
d’alcool;
l’allumage;
combustibles
dégras;
produits
de
usage
attrape-mouches;
adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine;
base
charbon
à
antiuriques;
[combustible]; cire d’abeilles; cire pour courroies; cire de carnauba; cire
à
houille;
produits
bois
combustibles
/
soleil;
pour
le
a
usage
médical;
de
à
usage
usage
vétérinaire; préparations biologiques à usage médical; préparations de
gaz solidifiés [combustibles]; gaz combustibles; gaz d’éclairage; gaz
bismuth à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes;
d’huile; gazoline; gelée de pétrole à usage industriel; graisse pour
boissons diététiques à usage médical; bonbons médicamenteux; boue
courroies; graisse pour armes; graisses de graissage; graisses
pour bains; boues médicinales; bouillons de culture pour la
industrielles; graisses pour le cuir; graisses pour chaussures; graisses
bactériologie; bracelets à usage médical; bracelets antirhumatismaux /
pour l’éclairage; graphite lubrifiant; huile de navette industrielle; huile
bracelets contre les rhumatismes; brome à usage pharmaceutique;
de coupe; huile de ricin industrielle; huile de tournesol industrielle;
préparations pour bronchodilatateurs; produits contre les brûlures
préparations d’huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des
6
ustensiles de cuisson; huile de poisson non comestible; huile d’os
métalliques; ajutages métalliques; alliage argent- nickel; alliages d’étain
industrielle; huile de houille; huile de goudron de houille; huiles pour la
argenté; alliages d’acier; alliages de métaux communs; aluminium;
peinture; huiles de mouillage; huiles pour les tissus I huiles d’ensimage;
ancres;
huiles de graissage; huiles de décoffrage; huiles industrielles; huiles
métalliques pour clefs; anneaux de cuivre; armatures métalliques pour
pour moteurs; huiles pour la conservation du cuir huiles pour la
la
conservation de la maçonnerie; huiles combustibles; kérosène; lignite;
métalliques pour conduites; armatures pour conduites d’air comprimé
ligroïne; lubrifiants; mazout; mèches pour bougies; mèches de lampes;
métalliques; armatures métalliques pour courroies; arrêts de portes
mélanges carburants gazéifiés; naphte; oléine; ozocérite [ozokérite];
métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; objets d’art en métaux
paraffine; pétrole brut ou raffiné; poussier [combustible]; stéarine; suint
communs; auges à mortier métalliques; baguettes métalliques pour le
/ lanoline; tourbe [combustible]; veilleuses [bougies]; xylène; xylol.
soudage; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage;
5 Abrasifs à usage dentaire; acaricides; acétate d’alumine à usage
baguettes
pharmaceutique; acétates à usage pharmaceutique; acide gallique à
[constructions métalliques]; balises métalliques, non lumineuses;
usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique; aconitine;
bandes à lier métalliques; barreaux de grilles métalliques; barres
adhésifs pour prothèses dentaires; adjuvants à usage médical;
d’appui métalliques pour baignoires; barriques métalliques; beryllium
préparations albumineuses à usage médical; alcaloïdes à usage
[glucinium] / glucinium [beryllium]; bigornes; billes d’acier / boules
médical; alcools à usage pharmaceutique; alcools médicinaux;
d’acier; blindages; boîtes aux lettres métalliques; boîtes à outils vides
aldéhyde formique à usage pharmaceutique; aldéhydes â usage
en métal; boîtes en métaux communs; boîtes à conserves métalliques;
pharmaceutique;
anneaux
construction;
métalliques
armatures
métalliques
pour
/
bagues
métalliques
le
métalliques;
pour
brasage;
béton;
baignoires
anneaux
armatures
d’oiseaux
pharmaceutique;
bondes métalliques; bornes routières métalliques, non lumineuses et
non mécaniques; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; boucles
usage médical; aliments pour bébés; aliments médicamenteux pour
en métaux communs [quincaillerie]; bouées de corps-morts en métal
animaux; alliages de métaux précieux à usage dentaire; préparations
[amarrage]; boulons métalliques; bouteilles [récipients métalliques]
d’aloe vera à usage pharmaceutique; amalgames dentaires en or;
pour le gaz sous pression ou l’air liquide; boutons [poignées] en métal;
amalgames dentaires; amidon à usage diététique ou pharmaceutique;
bracelets d’identification métalliques; brames; brasures; bretelles
aminoacides à usage vétérinaire; aminoacides à usage médical;
métalliques pour la manutention de fardeaux; brides [colliers]
analgésiques; anesthésiques; anneaux antirhumatismaux / anneaux
métalliques; bronze; bronzes [objets d’art]; bronzes [monuments
contre les rhumatismes; anneaux pour cors aux pieds / bagues pour
funéraires]; bustes en métaux communs; butoirs en métal; cabines
cors aux pieds; antibiotiques; produits anticryptogamiques; produits
téléphoniques en métal; cabines pour la peinture au pistolet
antihémorroïdaux;
métalliques; cabines de bain métalliques; câbles métalliques non
articles
usage
Acier brut ou mi-ouvré; agrafes de courroies de machines
aliments diététiques à usage médical; aliments à base d’albumine à
antimérule;
à
biologiques
à
[carburants]; éthanol [carburant]; éther de pétrole; gasoil; gaz pauvre;
alginates
préparations
soude
pharmaceutique;
algicides;
biocides;
bicarbonate
dépoussiérage; matières éclairantes; énergie électrique; essences
antimigraineux;
produits
antimites; produits antiparasitaires; antiseptiques; produits antisolaires
électriques;
[onguents contre les brûlures du soleil] / onguents contre les brûlures
métalliques pour animaux sauvages; caillebotis métalliques; caniveaux
câbles
téléphériques;
cadenas;
cadmium;
cages
Page50
métalliques; capsules de bouteilles métalliques; capsules de bouchage
diamants; écrins pour l’horlogerie; épingles [bijouterie]; épingles de
métalliques;
carreaux
cravates; épingles de parure; étuis pour l’horlogerie; fermoirs pour la
métalliques pour murs; carreaux métalliques pour la construction;
capuchons
bijouterie; figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en
carreaux métalliques pour sols; carrelages métalliques pour sols;
métaux précieux; fils d’or [bijouterie] / filés d’or [bijouterie]; fils de
cassettes de sûreté; cassettes à argent métalliques; caveaux
métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie]; fils
métalliques; celtium [hafnium] / hafnium [celtium]; cercles métalliques
d’argent [bijouterie] / filés d’argent [bijouterie]; fixe-cravates; horloges
pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils; cermets
électriques;
13 Acétyl-nitrocellulose; affûts de canons; amorces fulminantes autres
atomiques; horloges; insignes en métaux précieux; iridium; jais brut ou
que les jouets / capsules fulminantes autres que les jouets / capsules
mi-ouvré; jetons de cuivre; lingots de métaux précieux; médailles;
d'allumage; amorces explosives; armes de poing [armes à feu]; armes
médaillons [bijouterie]; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; monnaies;
à feu de chasse; armes à feu; armes de protection à base de gaz
montres; montres-bracelets; mouvements d’horlogerie; olivine [pierre
lacrymogène; armes automotrices; bandes-chargeurs pour armes
précieuse] / péridot; or brut ou battu; ornements en jais; ornements de
automatiques; bandoulières pour armes; bouchons détonants; canons
chapeaux en métaux précieux; osmium; palladium; parures [bijouterie];
de fusils; canons; carabines; cartouches; cartouches explosives;
parures d’ambre jaune; parures pour chaussures [en métaux précieux];
cartouchières; appareils à remplir les cartouchières; ceintures spéciales
perles [bijouterie]; perles pour la confection de bijoux; perles
pour munitions; appareils à charger les cartouches; chars de combat;
d’ambroïne; pierres fines; pierres précieuses / pierreries; platine
chiens de fusils; cordeaux d'allumage pour explosifs; cornes d'amorce;
[métal]; porte-clefs de fantaisie; ressorts de montres; réveille-matin;
coton-poudre / fulmicoton; culasses d'armes à feu; détonateurs;
rhodium; rouleaux à bijoux; ruthénium; spinelles [pierres précieuses];
douilles de cartouches; dynamite; écouvillons pour nettoyer les armes à
statues en métaux précieux; strass; verres de montres.
feu; engins balistiques; étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs;
15
étuis pour fusils; explosifs / produits fulminants; explosifs au nitrate
instruments de musique; baguettes de tambours; baguettes d'archets;
d'ammonium; feux de Bengale; feux d'artifice; fusées de signalisation;
baguettes pour battre la mesure; balalaïkas [instruments de musique à
fusées [projectiles] / roquettes [projectiles]; fusils lance-harpons
cordes]; bandes musicales perforées; bandes musicales; bandonéons;
[armes]; fusils [armes]; fûts de fusils / bois de fusils; sous-gardes de
banjos; basses [instruments de musique]; boîtes à musique; boyaux
fusils; grenades à main; grenaille [plomb de chasse]; lance-roquettes;
d'instruments de musique; buccins [trompettes]; carillons [instruments
mèches de mines; mines [explosifs]; miroirs de pointage pour fusils;
de musique]; castagnettes; chapeaux chinois [instruments de musique];
mitrailleuses; mortiers [armes à feu]; munitions pour armes à feu;
chevalets pour timbales; chevalets pour instruments de musique;
munitions; obus; pétards; pièces d'artillerie; pistolets à air [armes];
chevilles pour instruments de musique; cithares; clairons; clarinettes;
pistolets [armes]; pistolets lance-fusées; poudre à canon; poudres
claviers de pianos; claviers d'instruments de musique; clochettes
explosives; projectiles [armes]; matières pyrophoriques; produits
[instruments de musique]; concertinas; contrebasses; cordes de
pyrotechniques; revolvers; signaux de brume explosifs / signaux de
harpes; cordes d'instruments de musique; instruments à cordes
brouillard explosifs; silencieux pour armes; sprays de défense
[musique]; cordes de pianos; cornemuses; cornets à pistons; cors
personnelle; torpilles; tourillons d'armes lourdes; tréteaux [supports]
[instruments de musique]; crins pour archets; cymbales; diapasons;
pour le tir; dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les
embouchures d'instruments de musique / becs d'instruments de
lunettes de visée; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les
musique; étuis pour instruments de musique; flûtes de bambou; flûtes;
lunettes de visée.
gongs; guimbardes [instruments de musique]; guitares; harmonicas;
14
Agates; aiguilles [horlogerie]; alliages de métaux précieux;
harmoniums; harpes; hausses d'archets pour instruments de musique;
amulettes [bijouterie]; ancres [horlogerie]; apprêts pour la bijouterie;
hautbois; huqin [violons chinois]; lyres; mandolines; médiators /
argent brut ou battu; argent filé; objets d’art en métaux précieux;
plectres
bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; balanciers [horlogerie];
violons;instruments de musique électroniques; instruments de musique;
barillets [horlogerie]; articles de bijouterie / joaillerie; bijoux en ivoire;
ocarinas; orgues; orgues de Barbarie; peaux de tambours; pédales
bijoux en cloisonné; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres;
d'instruments de musique; pianos; pipa [guitares chinoises]; porte-vent
boucles d’oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie];
pour orgues; pupitres à musique; régulateurs d'intensité pour pianos
bracelets de montres; breloques; broches [bijouterie]; bustes en
mécaniques; saxophones; sheng [instruments de musique à vent
métaux précieux; cabinets [boîtes] d’horloges / boîtes [cabinets]
chinois]; socles pour instruments de musique; souffleries d'instruments
d’horloges; cadrans solaires; cadrans [horlogerie]; cadratures; chaînes
de musique; sourdines; suona [trompettes chinoises]; synthétiseurs
[bijouterie];
[montres];
musicaux; tam-tams; tambourins; tambours [instruments de musique] /
chronomètres à arrêt; chronomètres; instruments chronométriques;
caisses [instruments de musique]; timbales [instruments de musique];
chronoscopes; coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; colliers [bijouterie];
touches de pianos; touches pour instruments de musique; appareils à
chaînes
de
de
cheminées
montres;
métalliques;
chronographes
horloges
de
contrôle
[horloges
mères];
horloges
Accordéons; accordoirs de cordes; anches; archets pour
pour
instruments
à
cordes;
mentonnières
de
tourner les pages de cahiers de musique; triangles [instruments de
Page51
musique]; trombones [instruments de musique]; trompettes; valves
d’amiante; compositions chimiques pour obturer les fuites; clapets en
pour instruments de musique; violes; violons; xylophones
caoutchouc; cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc; coton à
16
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage /
étouper; diélectriques (isolants]; dissolutions de caoutchouc; draps
matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; machines
d’amiante; écorces pour l’isolation acoustique; matières d’emballage
d’affranchissement de courrier [machines de bureau]; agrafes de
[rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; enduits
porte-plume; agrafes de bureau; albums; almanachs; appuie-main pour
isolants; matières à étouper; feuilles anti-éblouissantes pour vitres
peintres; aquarelles; ardoises pour écrire; argile à modeler; objets d’art
[feuilles teintées]; feuilles en matières plastiques à usage agricole;
lithographiés; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bacs à
feuilles de cellulose régénérée autres que pour l’emballage; feuilles de
peinture; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues
viscose autres que pour l’emballage; feuilles métalliques isolantes;
de cigares; baguettes pour tableaux, non électroniques; bandes
feutre d’amiante; feutre pour l’isolation; fibre vulcanisée; fibres de
adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la
carbone, autres qu’à usage textile; fibres en matières plastiques non à
papeterie ou le ménage; bandes gommées [papeterie]; bandes en
usage textile; fibres de verre pour l’isolation; filaments d’amiante; fils à
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur;
souder en matières plastiques; fils de caoutchouc non à usage textile;
bâtons d’encre; bavoirs en papier / bavettes en papier; biblorhaptes;
fils élastiques non à usage textile; fils en matières plastiques non à
billes pour stylos; billets [tickets] / tickets [billets]; blanchets pour
usage textile; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses
l’imprimerie non en matières textiles; blocs à dessin; blocs [papeterie];
mi-ouvrées]; gants isolants; garnitures pour joints à expansion;
bloque-pages; bobines pour rubans encreurs; boîtes en carton ou en
garnitures d’étanchéité; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins;
papier boîtes de peinture [matériel scolaire]; bracelets pour instruments
garnitures d’embrayages / garnitures d’accouplements; gomme brute
à écrire; brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie];
ou mi-ouvrée; gomme pour le rechapage des pneus; gutta-percha;
brochures; brosses pour peintres; brosses pour l’écriture; machines de
huile isolante pour transformateurs; huiles isolantes; matières pour
bureau à fermer les enveloppes; articles de bureau à l’exception des
l’insonorisation; compositions isolantes contre l’humidité dans les
meubles; buvards; cache-pot en papier; machines à cacheter de
bâtiments; matières isolantes; isolants pour câbles; isolateurs pour
bureau; matières à cacheter cadres à composer [imprimerie] / châssis
voies
à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; calques; caractères
d’électricité; joints de cylindres; joints; joints pour conduites; joints en
d’imprimerie; caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques
caoutchouc pour bocaux; laine de verre pour l’isolation; laine de laitier
/ lettres [caractères d’imprimerie]; carnets; carrelets [règles]; cartes;
[isolant] / laine de scorie [isolant]; laine minérale [isolant]; latex
cartes géographiques; cartes postales; cartes à échanger autres que
[caoutchouc]; lut; manchons de tuyaux non métalliques
pour jeux; cartes de voeux musicales; cartes de souhaits; carton de
18 Alpenstocks / bâtons d'alpinistes; anneaux pour parapluies; arçons
pâte de bois [papeterie]; carton; cartons à chapeaux [boîtes]; cartons
de selles; attaches de selles; baleines pour parapluies ou parasols;
perforés pour métiers Jacquard; catalogues; cavaliers pour fiches;
bandoulières [courroies] en cuir; baudruche; boîtes en cuir ou en
chansonniers; chapelets; chemises pour documents; chevalets pour la
carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée;
peinture;
boîtes
chiffres
[caractères
d’imprimerie];
chromolithographies
ferrées;
à
isolateurs
chapeaux
en
/
isolants;
cuir;
isolateurs
bourses
de
pour
mailles;
conduites
bourses
/
[chromos] / chromos; circulaires; cire à cacheter; cires à modeler non à
porte-monnaie; boyaux de saucisses; brides [harnais]; bridons;
usage dentaire; classeurs [articles de bureau]; clichés d’imprimerie;
buffleterie; caisses en cuir ou en carton-cuir; cannes; cannes de
clichés à adresses / timbres à adresses; coffrets pour la papeterie
parapluies; cannes-sièges; carcasses de parapluies ou de parasols;
[articles de bureau]; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets
carcasses de sacs à main; carton-cuir; chevreau; coffres de voyage;
[timbres]; appareils pour le collage des photographies; colle d’amidon
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases";
pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage;
colliers pour animaux; colliers de chevaux; cordons en cuir; courroies
compas de tracé; composteurs
en cuir [sellerie]; courroies de harnais; courroies de patins; couvertures
17
Acétate de cellulose mi-ouvré; amiante / asbeste; anneaux en
de chevaux; croupons; cuir brut ou mi-ouvré; dessous de selles
caoutchouc; ardoise d’amiante; armatures non métalliques pour
d'équitation; écharpes pour porter les bébés; étriers; étrivières; étuis
conduites; armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques;
pour clés; fers à cheval; filets à provisions; fils de cuir; fouets; fourreaux
bagues d’étanchéité; balata; bandes adhésives autres que pour la
de parapluies; fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux
médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour
d'animaux]; gaines de ressorts en cuir; garnitures de harnachement;
la médecine, la papeterie ou le ménage; bandes isolantes I rubans
garnitures de cuir pour meubles; genouillères pour chevaux; gibecières
isolants; barrages flottants antipollution; bouchons en caoutchouc;
/ carnassières / carniers; habits pour animaux; harnachements /
bourrelets d’étanchéité; butoirs en caoutchouc; matières à calfeutrer;
bourrellerie / harnais pour animaux; havresacs; housses de selles pour
produits calorifuges; caoutchouc durci [ébonite] / ébonite; caoutchouc
chevaux; imitations de cuir / similicuir; laisses; lanières de cuir; licous /
liquide; caoutchouc synthétique; caoutchouc brut ou mi-ouvré; cartons
licols / licous de chevaux; malles; mallettes pour documents; mallettes;
martinets [fouets]; mentonnières [bandes en cuir]; moleskine [imitation
Page52
du cuir]; mors [harnachement]; muselières; musettes mangeoires /
de climatisation; matériaux de construction non métalliques / matériaux
musettes à fourrage; parapluies; parasols / ombrelles; peaux
à bâtir non métalliques
chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux de
20 Ambre jaune; animaux empaillés; anneaux de rideaux; anneaux
boucherie; peaux corroyées; peaux d'animaux / dépouilles d'animaux;
non métalliques pour clés; appuie-tête [meubles]; arbres à griffes pour
pièces en caoutchouc pour étriers; poignées de parapluies; poignées
chats; armoires à pharmacie; armoires; objets d'art en bois, en cire, en
de valises; poignées de cannes; porte-cartes de visite; porte-cartes de
plâtre ou en matières plastiques; auges à mortier non métalliques;
crédit
porte-musique;
baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; bancs [meubles]; bancs de sciage
portefeuilles; rênes / guides [rênes]; revêtements de meubles en cuir;
[meubles]; barils non métalliques; barres d'ambroïne; barres d'appui
sacoches à outils vides; sacoches pour porter les enfants; sacs; sacs
non métalliques pour baignoires; bâtis de machines à calculer;
kangourou [porte-bébés]; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
berceaux; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; bois de lit; boîtes
l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage;
aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; bondes non métalliques;
sacs de plage; sacs de campeurs; sacs d'alpinistes; sacs à main; sacs
bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; bouchons de liège;
à provisions; sacs à roulettes; sacs à dos; sacs de sport; sacs de
bouchons de bouteilles; bouées de corps-morts, non métalliques
voyage; sacshousses pour vêtements pour le voyage
[amarrage];
19
Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de
métalliques; bracelets d'identification non métalliques; buffets; buffets
construction]; albâtre; aquariums [constructions]; ardoise; ardoises pour
roulants [meubles]; bureaux [meubles]; bustes pour tailleurs; bustes en
toitures; argile / glaise; argile de potier; armatures non métalliques pour
bois,
la construction; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; asphalte;
[encadrements]; cadres de ruches; caisses en bois ou en matières
baguettes
plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques; caisses non
[portefeuilles];
en
[constructions
bois
non
porte-cartes
pour
le
[portefeuilles];
lambrissage;
métalliques];
balises
baignoires
non
d'oiseaux
métalliques,
en
boulons
cire,
en
non
métalliques;
plâtre
ou
en
boutons
matières
[poignées]
plastiques;
non
cadres
non
métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques /
lumineuses; ballast; balustres; bandes goudronnées [construction];
coffrets [meubles] / huches non métalliques; canapés; capsules de
baraques de foires; baraques; bardeaux; béton; bitume; produits
bouteilles non métalliques; capsules de bouchage non métalliques;
bitumeux pour la construction; bois de placage; bois pour la fabrication
cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques;
d'ustensiles domestiques; bois de construction / bois d'œuvre; bois
casiers; casiers à bouteilles; cercles non métalliques pour tonneaux /
propre à être moulé; bois façonnés; bois de sciage; bois mi-ouvrés;
cerceaux non métalliques pour barils; cercueils; chaises longues;
boiseries; boîtes aux lettres en maçonnerie; bornes routières non
chaises hautes pour enfants; chaises [sièges] / sièges; chantiers
métalliques, non lumineuses et non mécaniques; briques; bustes en
[supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non
pierre, en béton ou en marbre; cabines pour la peinture au pistolet non
métalliques
métalliques; cabines de bain non métalliques; cabines téléphoniques
métalliques; chevalets de sciage; chevilles non métalliques; cintres
non métalliques; caillebotis non métalliques; caissons pour la
pour vêtements; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduites d'eau
construction sous l'eau; caniveaux non métalliques; capuchons de
en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières
cheminées non métalliques; carreaux non métalliques pour la
plastiques; cloisons autoportantes [meubles]; coffres à jouets; colliers
construction; carreaux non métalliques pour sols; carreaux non
d'attache non métalliques pour tuyaux; commodes; comptoirs [tables];
métalliques pour murs; carrelages non métalliques pour sols; carton
conteneurs non métalliques; conteneurs flottants non métalliques;
bitumé; carton de pâte de bois [construction]; carton pour la
coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles]; corail; corbeilles non
construction; caveaux non métalliques; matières premières pour la
métalliques / paniers non métalliques; corne brute ou mi-ouvrée;
céramique; chamotte; charpentes non métalliques; châssis de serres
cornes d'animaux; corozo; couchettes pour animaux d'intérieur;
non métalliques; châssis de portes non métalliques / armatures de
coussins pour animaux de compagnie; coussins à air non à usage
portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries
médical; coussins; crochets de portemanteaux non métalliques;
non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques / cadres de
crochets de rideaux
fenêtres non métalliques; chaux; cheminées non métalliques; chéneaux
21
non métalliques / gouttières non métalliques; chevrons pour toitures /
volaille; aquariums d'appartement; instruments d'arrosage; arroseurs;
arêtiers de toits; ciment de magnésie; ciment pour hauts fourneaux;
arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en
ciment pour fourneaux; ciment; ciment d'amiante / amiante-ciment /
verre; assiettes; assiettes jetables; dispositifs électriques pour attirer et
ciment d'asbeste; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en
détruire les insectes; auges; autocuiseurs non électriques / casseroles
matières plastiques; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en
à pression non électriques / marmites autoclaves non électriques; bacs
matières plastiques; cloisons non métalliques; clôtures non métalliques;
à fleurs; bacs de propreté pour animaux / bacs à litière; bagues pour
coffrages pour le béton non métalliques; colonnes d'affichage non
oiseaux; baguettes [instruments de cuisine]; baignoires d'oiseaux;
métalliques; conduites forcées non métalliques; conduites d'eau non
baignoires portatives pour bébés; balais; balais à franges; balais
métalliques; conduits non métalliques pour installations de ventilation et
pour
tonneaux;
chariots
[mobilier];
charnières
non
Abreuvoirs; ampoules en verre [récipients]; anneaux pour la
Page53
mécaniques; ballons en verre [récipients]; barres et anneaux
lacets [pièges]; lacis; laine peignée; laine cardée; laine brute ou traitée;
porte-serviettes
bassins
laine de bois; laine de rembourrage; liber; liens non métalliques; liens
[récipients]; bâtonnets pour cocktails; batteries de cuisine; batteurs non
/
anneaux
et
barres
porte-serviettes;
non métalliques à usage agricole; liens de gerbes non métalliques;
électriques; becs verseurs; beurriers; blaireaux / blaireaux à barbe;
ligneuls; lin brut [teillé]; linters; ouate pour le rembourrage ou le
bobèches; bocaux; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes à casse-croûte;
capitonnage; ouate à filtrer; paille pour le rembourrage; parcs en filet
boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à biscuits; boîtes pour la
pour la pisciculture; plumes pour le rembourrage; plumes pour la literie;
distribution de serviettes en papier; bols / cuvettes / écuelles / jattes;
poils de chameau; raphia; matières de rembourrage ni en caoutchouc,
bonbonnières; bouchons de verre; bouilloires non électriques; boules
ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton / capitons ni en
de verre; boules à thé; bouteilles réfrigérantes; bouteilles; bouteilles
caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton /
isolantes; brûle-parfums; brochettes [aiguilles métalliques] pour la
matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni
cuisson; matériaux pour la brosserie; brosserie; brosses pour laver la
en papier ou en carton; rubans de jalousies; sacs mortuaires; sacs pour
vaisselle; brosses électriques à l'exception des parties de machines;
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; sacs
brosses à chaussures; brosses pour verres de lampes; brosses de
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets
toilette; brosses à ongles; brosses; brosses à dents électriques;
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage
brosses à dents; brosses pour chevaux; brosses à sourcils; broyeurs
23
de cuisine non électriques; burettes; bustes en porcelaine, en
plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile; fils de
céramique, en faïence ou en verre; cabarets [plateaux à servir];
caoutchouc à usage textile; fils de verre à usage textile; fils à repriser;
cache-pot non en papier; services à café; cafetières non électriques;
fils de rayonne; fils de lin; fils de jute; fils à coudre; fils de soie; fils de
cages pour animaux de compagnie; carafes; carrousels [articles de
coco; fils à broder; fils de coton; fils de laine; fils de chanvre; fils; laine
cuisine]; casseroles; produits céramiques pour le ménage; chandeliers
filée; soie filée.
/ bougeoirs / candélabres [chandeliers]; chaudrons; chauffe-biberons
24 Bannières; basins / futaine; blanchets pour l'imprimerie en matières
non électriques; chausse-pieds / cornes à souliers / cornes à
textiles; bougran; brocarts; calicot; canevas pour la tapisserie ou la
chaussures; chinoiseries [porcelaines]; chopes à bière; cireuses
broderie; chemins de table; cheviottes [étoffes]; coiffes de chapeaux;
[appareils non électriques]; cireuses pour chaussures non électriques;
cotonnades / tissus de coton; coutil; couvertures de lit en papier;
cloches à beurre; cloches à fromage; cocottes pour cuire à l'étuvée,
couvertures de lit; couvertures de voyage / plaids; couvre-lits /
non électriques; coquetiers; corbeilles à pain; corbeilles à papier;
courtepointes / couvre-lits [dessus-de-lit] / couvre-pieds / dessus-de-lit
corbeilles à usage domestique; cornes à boire; cosys pour théières;
[couvre-lits]; crêpe [tissu]; crépon; damas [étoffe]; dessous de carafes
coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes à fruits
[linge de table]; doublures [étoffes]; drapeaux non en papier / fanions
22
Algues de mer pour le rembourrage; auvents en matières
non en papier / pavillons [drapeaux]; draps pour sacs de couchage;
synthétiques; auvents en matières textiles; bâches de camouflage;
draps; droguet; édredons [couvre-pieds de duvet]; embrasses en
bâches de véhicules; bâches / prélarts / toile goudronnée; bandelettes
matières textiles; enveloppes de matelas; essuie-verres; étamine;
pour attacher la vigne; bandes à lier non métalliques; bourres
étamine de blutoir; étiquettes en tissu; étoffe pour meubles / tissu pour
[rembourrures]; bretelles non métalliques pour la manutention de
meubles / tissus d'ameublement; étoffes imperméables aux gaz pour
fardeaux; câbles non métalliques; capoc / kapok; chanvre; cocons;
ballons aérostatiques; étoffes à doublure pour chaussures; étoffes de
copeaux de bois; cordages non métalliques; cordes de remorquage de
laine / tissus de laine; feutre; matières filtrantes [matières textiles];
véhicules; cordes d'emballage; cordes de fouets / mèches de fouets;
flanelle de santé; flanelle [tissu]; frise [étoffe]; gants de toilette; gaze
cordes; cordons pour la suspension de cadres; cordons de fenêtres à
[tissu]; haire [étoffe]; housses pour coussins; housses d'oreillers;
guillotine; coton brut; crin / poils d'animaux; crins de cheval; déchets de
housses pour abattants de toilettes; housses de protection pour
coton [bourre]; duvet [plumes]; échelles de corde; édredon [plumes];
meubles; indienne; jersey [tissu]; linceuls; linge de maison; linge de
élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; matières
bain à l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de table non en
d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques,
papier; linge ouvré; literie [linge]; marabout [étoffe]; matières plastiques
ni en papier ou en carton; emballages en paille pour bouteilles /
[succédanés du tissu]; moleskine [tissu]; mouchoirs de poche en
enveloppes en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en
matières textiles; moustiquaires; nappes non en papier / tapis de table
paille / paillons pour bouteilles; étoupe; étoupe de coton; fibres en
non en papier; portières [rideaux]; revêtements de meubles en matières
matières plastiques à usage textile; fibres de verre à usage textile;
textiles; revêtements de meubles en matières plastiques; rideaux de
fibres de silice vitrifiée à usage textile; fibres de spart; fibres de coco;
douche en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux en
fibres de ramie; fibres textiles; fibres de carbone à usage textile; ficelles
matières textiles ou en matières plastiques; ronds de table non en
en papier; ficelles d'emballage; ficelles; filets; filets de camouflage; filets
papier; serviettes de toilette en matières textiles; serviettes de toilette
de pêche; fils de filets; fils à lier non métalliques; fleurets de soie;
en matières textiles pour le visage; serviettes pour le démaquillage;
flocons de laine; garcettes; hamacs; herbes pour le rembourrage; jute;
Cannetilles; chenille [fil]; filés de coton; filés; fils en matières
Page54
serviettes de table en matières textiles; sets de table non en papier;
aiguilles; attaches de bretelles; badges ornementaux; baguettes pour
taffetas [tissu]; taies d'oreillers; tapis de billards; tentures murales en
cols / baguettes de faux-cols; baleines de corsets; bandeaux pour les
matières textiles; matières textiles; non-tissés [textile]; tissu chenillé;
cheveux; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; barbes
tissus; tissus à usage textile; tissus de lin; tissus pour la lingerie; tissus
postiches; barrettes à cheveux; bigoudis; bobines pour l'enroulement
imitant la peau d'animaux; tissus adhésifs collables à chaud; tissus à
de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; boîtes à
langer pour bébés; tissus recouverts de motifs dessinés pour la
couture; bonnets à mèches; bordures [bords] pour vêtements / bords
broderie; tissus pour chaussures
[bordures] pour vêtements / bords pour vêtements; boucles de souliers;
25
Antidérapants pour chaussures; aubes; bandanas [foulards];
boucles [accessoires d'habillement]; boules à ravauder [repriser] /
bandeaux pour la tête [habillement]; bas sudorifuges; bas; bavoirs non
boules à repriser / boules à ravauder; boutons; boutonspression;
en papier / bavettes non en papier; bérets; blouses; boas [tours de
bracelets pour remonter les manches; brassards; brides pour guider les
cou]; body [justaucorps] / justaucorps [body]; bonneterie; bonnets de
enfants; broches [accessoires d'habillement]; broderies en or; broderies
douche; bonnets de bain; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes /
en argent; broderies / colifichets [broderies]; cassettes à aiguilles /
coiffes; bottes; bottines; bouts de chaussures; bretelles; brodequins;
boîtes
cache-cols; cache-corset; caleçons de bain; caleçons [courts]; calottes;
postiches; chiffres pour marquer le linge; chiffres ou lettres pour
camisoles; capuchons [vêtements]; carcasses de chapeaux; ceintures
marquer le linge; clinquant [passementerie] / oripeaux [ornements de
[habillement];
châles;
vêtements]; cordelières [cordons] / cordons pour vêtements; cordons à
chancelières non chauffées électriquement; chandails / pull-overs;
border / lacets à border; cordons en laine; couronnes en fleurs
chapeaux; chapeaux en papier [habillement]; chasubles; chaussettes;
artificielles; crochets [mercerie]; crochets à broder; crochets pour
chaussures de ski; chaussures de sport; chaussures de plage;
chaussures / crochets de souliers; crochets à tapis; articles décoratifs
chaussures de football; chaussures; chemises; chemisettes; coiffures
pour la chevelure; dés à coudre; dossards; épaulettes pour vêtements;
[chapellerie] / chapellerie; collants; cols; combinaisons de ski nautique;
épingles à cheveux; épingles à onduler les cheveux; épingles autres
combinaisons [vêtements]; combinaisons [sous-vêtements]; corselets;
qu'articles de bijouterie; extensions capillaires; faux ourlets; fermetures
corsets; costumes de mascarade; costumes de plage; costumes;
pour vêtements; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à
couvre-oreilles [habillement]; crampons de chaussures de football;
glissière; fermoirs de ceintures; festons [broderies]; filets pour les
cravates; culottes; culottes [sous-vêtements]; culottes pour bébés;
cheveux / résilles; fleurs artificielles; franges; fruits artificiels; galons à
débardeurs de sport; dessous-de-bras; dessous [sous-vêtements] /
border; guimperie [passementerie]; guirlandes artificielles; houppes
sous-vêtements; doublures confectionnées [parties de vêtements];
[passementerie] / glands [passementerie]; insignes non en métaux
écharpes; empeignes / empeignes de chaussures; empiècements de
précieux; jabots [dentelles]; lacets [cordons] / galons / soutaches /
chemises; espadrilles; étoles [fourrures]; faux-cols; ferrures de
tresses; lacets de chaussures; lettres pour marquer le linge; articles de
chaussures;
foulards;
mercerie à l'exception des fils; motifs à appliquer [mercerie];
gaines
moustaches postiches; navettes pour la confection des filets de pêche;
[sous-vêtements]; galoches; gants de ski; gants [habillement]; gilets;
nœuds pour les cheveux; ornements de chapeaux [non en métaux
guêtres;
précieux]
fourrures
ceintures
porte-monnaie
fixe-chaussettes
[vêtements];
guimpes
/
[habillement];
supports-chaussettes;
gabardines
[vêtements];
[vêtements];
habillement
pour
automobilistes;
à
aiguilles;
chenille
[passementerie];
cheveux;
cheveux
habillement pour cyclistes; hauts-de-forme; jambières; jarretelles;
27 Descentes de bain [tapis]; gazon artificiel; gratte-pieds [paillassons]
jarretières; jerseys [vêtements]; jupes; jupes-shorts; jupons; lavallières;
/ paillassons / tapis-brosses [paillassons]; nattes de corde tissée pour
layettes; leggins [pantalons]; livrées; maillots de bain / costumes de
pistes de ski; nattes de roseau; nattes; papiers peints textiles; papiers
bain;
manchons
peints / papiers de tenture; revêtements de sols en vinyle; revêtements
[habillement]; manipules [liturgie]; manteaux; mantilles; masques pour
de planchers / revêtements de sols / produits servant à recouvrir les
dormir; mitaines / mitons; mitres [habillement]; pantalons; pantoufles /
planchers; tapis antiglissants; tapis / carpettes; sous-tapis; tapis de
chaussons; pardessus / paletots / surtouts [vêtements]; parkas;
gymnastique; tapis pour automobiles; tentures murales décoratives,
peignoirs de bain; peignoirs / robes de chambre; pèlerines; pelisses;
non en matières textiles; toile cirée [linoléum] / linoléum.
sous-pieds; plastrons de chemises; poches de vêtements; pochettes
28
[habillement]; ponchos; pyjamas; robes; robes-chasubles; sabots
fulminantes [jouets] / capsules fulminantes [jouets]; amorces pour
[chaussures]; sandales; sandales de bain; saris; sarongs; semelles;
pistolets [jouets]; appeaux pour la chasse; arbres de Noël en matières
semelles intérieures
synthétiques; arcs de tir; arêtes de skis; armes d'escrime; ascendeurs
26 Agrafes de corsages; agrafes pour chaussures; agrafes de corsets;
[équipements d'alpinisme]; attirail de pêche; babyfoot; balançoires;
aiguilles à tricoter; aiguilles de selliers; aiguilles à repriser; aiguilles à
balles de jeu; ballons de jeu; bandes de billard; baudriers d'escalade;
relier / aiguilles pour la reliure; aiguilles pour peigneuses de laine;
biberons de poupées; bicyclettes fixes d'entraînement; billes de billard;
aiguilles à coudre; aiguilles de cordonniers; aiguilles; aiguilliers / étuis à
billes pour jeux; blocs de départ pour le sport; blocs de construction
maillots
de
sport;
manchettes
[habillement];
Ailes delta; amorces artificielles pour la pêche; amorces
Page55
[jouets]; bobsleighs; body boards; bonbons à pétards; bottines-patins
coque préparés; fruits cuits à l'étuvée; fruits congelés; fruits confits /
[combiné]; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; boules à neige;
fruits cristallisés; fruits conservés; gélatine; gelées de fruits; gelées de
boules de jeu; boyaux de raquettes; brassards de natation; bulles de
viande; gelées comestibles; gingembre [confiture]; graines préparées;
savon [jouets]; cannes à pêche; cannes de majorettes; cartes de bingo;
graines de tournesol préparées; graines de soja conservées à usage
cartes à jouer / jeux de cartes; ceintures d'haltérophilie [articles de
alimentaire; graisse de coco; graisses comestibles / graisses
sport]; ceintures de natation / sangles de natation; cerfs-volants;
alimentaires; matières grasses pour la fabrication de graisses
chambres à air pour ballons de jeu; chambres de poupées; chapeaux
comestibles; harengs non vivants; holothuries [concombres de mer]
de cotillon en papier; chariots pour sacs de golf; chevaux à bascule
non vivantes; homards non vivants; hoummos [pâte de pois chiches];
[jouets]; cibles; cibles électroniques; clochettes pour arbres de Noël;
huile de maïs; huile de colza comestible / huile de navette comestible;
commandes pour consoles de jeu; commandes pour jouets; confettis;
huile de graines de lin à usage culinaire; huile de coco; huile de
cordes de raquettes; objets de cotillon; craie pour queues de billards /
tournesol comestible; huile d'os comestible; huile d'olive comestible;
craie pour queues de billard; crosses de hockey; crosses de golf [clubs
huile de sésame; huile de palme [alimentation]; huile de palmiste à
de golf] / cannes de golf; appareils pour le culturisme; damiers;
usage alimentaire; huiles comestibles; huîtres non vivantes; ichtyocolle
décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les
à usage alimentaire; jambon; jaune d'œuf; juliennes [potages]; jus de
sucreries; dés [jeux]; détecteurs de touche [attirail de pêche]; disques
tomates pour la cuisine; jus végétaux pour la cuisine; képhir; kimchi
pour le sport; disques volants [jouets]; échiquiers; écrans de
[plat à base de légumes fermentés]
camouflage [articles de sport]; engins pour exercices corporels;
30 Additifs de gluten à usage culinaire; ail émincé [condiment]; algues
épuisettes pour la pêche; exerciseurs [extenseurs] / extenseurs
[condiments]; aliments à base d'avoine; amidon à usage alimentaire /
[exerciseurs]; farces [attrapes] / attrapes [farces]; fart; fers à cheval
fécule à usage alimentaire; anis étoilé; anis [grains]; aromates pour
pour jeux; figurines [jouets]; filets de tennis; filets [articles de sport];
boissons autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux,
filets à papillons; fixations de skis; fléchettes; flotteurs pour la pêche /
autres que les huiles essentielles; aromates de café; préparations
flottes pour la pêche; fusils lance-harpons [articles de sport]; gants de
aromatiques à usage alimentaire; arômes alimentaires, autres qu'huiles
golf; gants de base-ball; gants d'escrime; gants [accessoires de jeux];
essentielles; assaisonnements; produits pour attendrir la viande à
gants de boxe; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de
usage domestique; avoine mondée; avoine écachée; barres de
natation; gobelets pour jeux; appareils de gymnastique / appareils de
céréales hyperprotéinées; barres de céréales; bâtons de réglisse
culture physique; haltères longs; haltères courts; hameçons; harnais
[confiserie]; bicarbonate de soude pour la cuisson; biscottes; biscuits
pour planches à voile; hochets; housses spécialement conçues pour
de malt; biscuits; boissons à base de thé; boissons à base de cacao;
skis et planches de surf; appareils de jet de balles de tennis
boissons à base de café; boissons à base de chocolat; bonbons à la
29
Ail conservé; ajvar [poivrons conservés]; albumine à usage
menthe; bonbons; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait; brioches;
culinaire; alginates à usage culinaire; aloe vera préparé pour
cacao au lait; cacao; café au lait; café vert; café; cannelle [épice];
l'alimentation
arachides
câpres; caramels [bonbons]; en-cas à base de riz; en-cas à base de
préparées; artichauts conservés; beignets aux pommes de terre;
céréales; chapelure; cheeseburgers [sandwichs]; chicorée [succédané
beurre de coco; beurre de cacao; beurre; beurre d'arachides; blanc
du café]; chocolat; chocolat au lait [boisson]; chow-chow [condiment];
d'œuf; boissons lactées où le lait prédomine; boudin [charcuterie];
chutneys [condiments]; clous de girofle; condiments; confiserie /
préparations pour faire des bouillons; bouillons; bouquets [crevettes
sucreries; confiserie à base d'arachides; confiserie à base d'amandes;
roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes; en-cas à
coulis de fruits [sauces]; couscous [semoule]; crackers; crème de tartre
base de fruits; caviar; champignons conservés; charcuterie; chasse
à
[gibier] / gibier; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses;
[alimentation]; curcuma; curry [condiment] / cari [condiment] / cary
chips de fruits; choucroute; chrysalides de vers à soie pour
[condiment]; décorations au chocolat pour gâteaux; desserts sous
l'alimentation humaine; compote de canneberges; compote de
forme de mousses [confiserie]; eau de mer pour la cuisine; édulcorants
pommes; compotes; concentré de tomates; concentrés [bouillons];
naturels; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;
confitures; conserves de poisson; conserves de viande; conserves de
épices; essences pour l'alimentation à l'exception des essences
légumes; conserves de fruits; coquillages non vivants; cornichons;
éthériques
crème fouettée; crème [produit laitier]; crème de beurre; crevettes
l'alimentation; préparations faites de céréales; farine de tapioca; farine
grises non vivantes; croquettes alimentaires; crustacés non vivants;
de pommes de terre; farine de soja; farine d'orge; farine de moutarde;
dattes; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits; écrevisses non
farine de maïs; farine de fèves; farines; farines de fruits à coque;
vivantes; extraits de viande; extraits d'algues à usage alimentaire;
ferments pour pâtes; fleur de farine / farine de blé; fleurs ou feuilles en
farine de poisson pour l'alimentation humaine; ferments lactiques à
tant que succédanés de thé; flocons de céréales séchées; flocons
usage culinaire; fèves conservées; filets de poissons; flocons de
d'avoine; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs; fondants
pommes de terre; foie; fromages; fruits conservés dans l'alcool; fruits à
[confiserie]; fruits à coque enrobés de chocolat; gâteaux; gâteaux de
humaine;
amandes
moulues;
anchois;
usage
culinaire;
et
des
crème
huiles
anglaise;
essentielles;
crèmes
extraits
glacées;
de
malt
crêpes
pour
Page56
riz; gaufres / bricelets; gelée royale; germes de blé pour l'alimentation
métalliques; mâts [poteaux] métalliques; mâts en acier; menottes;
humaine; gingembre [condiment]; préparations de glaçage pour
métal
jambons; glaçages pour gâteaux; glace brute, naturelle ou artificielle
pyrophoriques; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; minerais
6
métalliques; minerais de fer; minerais de chrome; mitres de cheminées
échafaudages métalliques; échelles métalliques; éclisses de rails;
blanc;
métal
antifriction;
poudre;
métalliques pour la manutention de fardeaux; emballages en fer-blanc;
monuments métalliques; mordaches [quincaillerie métallique]; moules
embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de Cannes;
pour la fonderie métalliques; moules à glace métalliques; moulures de
encadrements
enrouleurs
corniches métalliques; moustiquaires [châssis métalliques]; nickel;
métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enseignes en
niobium; noues [Construction] métalliques; numéros de maisons
métal;
métalliques;
enclumes;
funéraires
métaux
métalliques;
tombes
monuments
en
écrous métalliques; écussons métalliques pour véhicules; élingues
de
molybdène;
métaux
métalliques;
escabeaux
métalliques, non lumineux; dispositifs non électriques pour l’ouverture
métalliques; escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de
de fenêtres; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes;
passagers; escaliers métalliques; espagnolettes métalliques; étables
palettes de transport métalliques; palettes [plateaux] de chargement
métalliques;
métalliques;
métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques; palettes
étaux-établis métalliques; étriers de tension; fenêtres métalliques; fer
de manutention métalliques; palissades métalliques; palplanches
brut ou mi-ouvré; fer-blanc; ferme-porte non électriques; dispositifs non
métalliques; panneaux pour la construction métalliques; panneaux de
électriques pour la fermeture de fenêtres; fermetures pour sacs
portes métalliques; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux,
métalliques; fermetures de boîtes métalliques; fermetures de récipients
ni mécaniques; installations pour parquer des bicyclettes métalliques;
métalliques;
patères
éperons;
équerres
étain;
métalliques
étançons
fermetures
de
[construction];
métalliques
bouteilles
/
étais
métalliques;
ferrochrome;
[crochets]
métalliques
pour
vêtements;
patinoires
ferromolybdène; ferrosilicium; ferrotitane; ferrotungstène; ferrures pour
[constructions] métalliques; pattes d’attache de câbles ou de tubes
la construction; ferrures de fenêtres; ferrures de portes; feuillards
métalliques; pavés métalliques; pênes de serrures; pentures; perches
d’acier; feuillards de fer; feuilles d’étain; feuilles d’aluminium; feuilles
métalliques; pièges pour animaux sauvages; pieux d’amarrage
métalliques pour emballage et empaquetage; fiches [quincaillerie];
métalliques; piquets de tente métalliques; piscines [constructions
figurines [statuettes] en métaux communs / statuettes en métaux
métalliques] / bassins [piscines, constructions métalliques]; pitons
communs; fil de fer; fil de fer barbelé; filins d’acier; fils à lier
métalliques; plafonds métalliques; planchers métalliques; plaques
métalliques; fils en alliages de métaux communs à l’exception des
tournantes;
fusibles; fils métalliques; fils d’aluminium; fils d’acier; fils à souder en
minéralogiques métalliques; plaques métalliques de calage / lames
métal; fils de cuivre non isolés; matériel fixe de funiculaires; fonte
métalliques de calage; plaques d’ancrage; plaques commémoratives
d’acier; fonte brute ou mi-ouvrée; gabarits de chargement métalliques
métalliques;
pour chemins de fer; galène [minerai]; galets de fenêtres; galets de
métalliques; plateaux métalliques; plomb brut ou mi-ouvré; plombs de
portes;
garantie
garde-feu
métalliques
pour
fourneaux;
garde-manger
plaques
plaques
d’immatriculation
funéraires
métalliques
métalliques;
/
plaques
plaques
d’identité
métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; garnitures en alfénide
16
pour bâtiments ou pour meubles; garnitures de lits métalliques;
bureau];
corbeilles à courrier; cornets de papier; coupe-papier [articles de
garnitures de meubles métalliques; garnitures de portes métalliques;
d’enseignement]; coupes histologiques [matériel d’enseignement];
garnitures de cercueils métalliques; germanium; girouettes; glissières
couvertures [papeterie]; craie pour la lithographie; craie à écrire; craie
de sécurité métalliques pour routes; grilles métalliques; houssets
pour tailleurs; craie à marquer; crayons fusains; crayons; crayons
[serrures]; indium; jalousies métalliques; laiton brut ou mi-ouvré;
d’ardoise; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau;
lambris métalliques; lattes métalliques; lettres et chiffres en métaux
cylindres de machines à écrire; décalcomanies; déchiqueteurs de
communs à l’exception des caractères d’imprimerie; liens métalliques;
papier [articles de bureau]; instruments de dessin; dessins; dessous de
liens de gerbes métalliques: liens métalliques à usage agricole;
chopes à bière; dessous de carafes en papier diagrammes;
limailles; limonite; limons [parties d’escaliers] métalliques
distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; doigtiers [articles
6
lingots de métaux communs; linteaux métalliques; loquets
de bureau]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier! fanions en
métalliques; loupes [métallurgie]; magnésium; maillechort / argentan;
papier; duplicateurs; matières d’emballage [rembourrage] en papier ou
maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; manches de faux
en carton; eaux-fortes [gravures]; échoppes pour graver à l’eau-forte;
métalliques; manches de couteaux métalliques: manches à balais
machines à écrire [électriques ou non électriques]; écriteaux en papier
métalliques; manches d’outils métalliques; manchons de tuyaux
ou en carton; écritoires; instruments d’écriture; écussons [cachets en
métalliques;
coupes
biologiques
pour
la
microscopie
[matériel
manganèse;
papier]; produits pour effacer; effaceurs pour tableaux; élastiques de
manifolds métalliques pour canalisations; marchepieds métalliques;
bureau; matériaux d’emballage en fécule ou amidon; emballages en
marches d’escaliers métalliques / degrés [marches] d’escaliers
carton ou en papier pour bouteilles I emballages pour bouteilles en
métalliques; marquises métalliques [construction]; marteaux de portes
carton ou en papier; emporte-pièce [articles de bureau]; encres de
manchons
[quincaillerie
métallique];
Chine; encres à corriger [héliographie]; encres; encriers; enseignes en
Page57
papier ou en carton; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles
pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des
/ enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; enveloppes
courbes; planches à graver; planches à dessin; planches [gravures];
[papeterie]; équerres à dessin; essuie-mains en papier, essuie- plumes;
planchettes à pince [articles de bureau]; plans; plaques à adresses
appareils à main à étiqueter; étiquettes non en tissu; étoffes pour
pour machines à adresser; plaques à timbrer; appareils pour plastifier
reliures; étuis pour patrons; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou
des documents [articles de bureau]
matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; feuilles
26
absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de
parures pour chaussures [non en métaux précieux]; passe-cordons /
produits alimentaires; feuilles de viscose pour l’emballage; feuilles de
passe-lacets; passementerie / dentelles; pelotes d'aiguilles; pelotes
cellulose régénérée pour l’emballage; feuilles bullées en matières
d'épingles; perles autres que pour la confection de bijoux; perruques;
plastiques pour l’emballage ou le conditionnement; feuilles [papeterie];
picots [dentelles]; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
fiches [papeterie]; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en
textiles [mercerie]; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles
papier mâché; fils pour reliures; matières filtrantes [papier]; filtres à café
textiles; pinces à cheveux; pinces de cyclistes; plantes artificielles;
en papier; flyers / tracts; formulaires f formules; fournitures pour le
plumes d'autruche [accessoires d'habillement]; plumes [accessoires
dessin; fournitures scolaires; fournitures pour l’écriture / fournitures
d'habillement]; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement]; pompons;
pour
galées
rosettes [passementerie] / cocardes [passementerie]; rubans fronceurs
[typographie]; galvanotypes / clichés de galvanotypie; globes terrestres;
pour rideaux; rubans [récompenses]; rubans élastiques; rubans
gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage
[passementerie]; ruches [habillement]; toupets; tresses de cheveux /
16
nattes de cheveux; volants de robes; œillets pour vêtements; œillets
écrire;
gabarits
à
effacer;
gabarits
[papeterie];
godets pour la peinture; gommes à effacer, gommes [colles] pour
paillettes pour vêtements; paillettes de mica; papillotes [bigoudis];
la papeterie ou le ménage; grattoirs de bureau; gravures / objets d’art
pour chaussures.
gravés; hectographes; horaires imprimés; humecteurs [articles de
28
bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; images; machines
électroniques; jeux automatiques [machines] à prépaiement; appareils
à imprimer des adresses; produits de l’imprimerie / impressions /
pour jeux; jeux de dominos; jeux de dames; jeux d'échecs; jeux de
imprimés;
matériel
table; jeux de société; jeux; jeux de construction; jeux d'anneaux; jeux
d’instruction à l’exception des appareils / matériel d’enseignement à
portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeux
l’exception des appareils; journaux de bandes dessinées; journaux;
vidéo; machines pour jeux d'argent; jeux de pachinko; jouets; jouets
lettres d’acier; linge de table en papier; lingettes en papier pour le
pour animaux domestiques; jouets rembourrés; kaléidoscopes; kayaks
démaquillage; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies;
de mer; machines lance-balles; lance-pierres [articles de sport]; leurres
livres; livrets; sous-main; manifolds; manuels; maquettes d’architecture;
odorants pour la chasse ou la pêche; leurres pour la chasse ou la
marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; modèles
pêche; lignes pour la pêche; lits de poupées; luges [articles de sport];
d’écriture; modèles de broderie; matériaux pour le modelage /
machinerie et appareils pour le jeu de quilles; machines à sous
matériaux à modeler; matières plastiques pour le modelage; mouchoirs
[machines de jeu]; mah-jongs; maisons de poupées; manèges forains;
de poche en papier; mouilleurs de bureau; moules pour argile à
maquettes [jouets]; marionnettes; dispositifs à marquer les points pour
modeler [matériel pour artistes]; nappes en papier / tapis de table en
billards; masques d'escrime; masques de carnaval; masques de
papier; nécessaires pour écrire [papeterie]; nécessaires pour écrire
théâtre; masques [jouets]; mâts pour planches à voile; mobiles [jouets];
(écritoires]; numéroteurs; noeuds en papier [papeterie]; oléographies;
modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter [jouets];
onglets [reliure]; pains à cacheter; palettes pour peintres; pantographes
moulinets pour la pêche; munitions pour pistolets à peinture
[instruments de dessin]; articles de papeterie; papier Xuan pour
[accessoires de sport]; nasses [casiers de pêche]; neige artificielle pour
peinture et calligraphie chinoises; papier paraffiné; papier mâché;
arbres de Noël; ours en peluche; outils de remise en place des mottes
papier calque; papier d’emballage; papier à copier [articles de
de terre [accessoires de golf]; palets; palmes pour nageurs;
papeterie]; papier d’armoire parfumé ou non; papier hygiénique; papier
parapentes; patins à roulettes en ligne; patins à glace; patins à
de bois; papier pour radiogrammes; papier lumineux; papier pour
roulettes; peaux de phoques [revêtements de skis]; peluches [jouets];
électrocardiographes; papier pour appareils enregistreurs; papier
perches pour le saut à la perche; pigeons d'argile [cibles]; piñatas;
d’argent; papier; papier à lettres; papier carbone; papier-filtre;
piscines [articles de jeu] / bassins [piscines, articles de jeu ou de sport];
papier-parchemin; faire-part [papeterie]; pastels [crayons]; pâte à
pistolets à peinture [articles de sport]; pistolets à air [jouets]; pistolets
modeler; pâtes à modeler polymères; patrons pour la couture; peignes
[jouets]; planches pour le surf; planches à roulettes; planches à voile;
à marbrer; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles,
planches de natation pour battements de pieds; plateaux tournants de
pour la palettisation; pellicules en matières plastiques pour l’emballage;
roulette; porte-bougies pour arbres de Noël; poupées; poupées
perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées];
matriochkas [poupées russes en bois]; appareils de prestidigitateurs;
photogravures; pierres lithographiques; pierres d’encre [récipients à
procédés pour queues de billard; protège-coudes [articles de sport];
imprimeries
portatives
[articles
de
bureau];
encre]; pince-notes; pinceaux / brosses [pinceaux]; pinces à billets;
jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent; machines de jeu vidéo
Page58
protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport];
la papeterie; toiles d’encrage de machines pour la reproduction de
punching-balls; puzzles; queues de billard; quilles de billard; quilles
documents; toiles d’encrage pour duplicateurs; touches de machines à
[jeu]; racines pour la pêche; racloirs pour skis; raquettes à neige;
écrire; transparents [papeterie]; trousses à dessin; tubes en carton;
raquettes; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport];
appareils à vigneter.
résine utilisée par les athlètes; revêtements de skis; rouleaux pour
17
bicyclettes fixes d'entraînement; sacs pour crosses de golf, avec ou
machines; mastics pour joints; matières plastiques mi-ouvrées; mica
sans roulettes
brut ou mi-ouvré; moules en ébonite; papier isolant; papier pour
28
sacs de cricket; sangles pour planches de surf; skis nautiques;
condensateurs électriques; papiers d’amiante; peintures isolantes;
skis; slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; snowboards
pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage;
[planches de surf des neiges]; supports pour arbres de Noël; tables de
pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; raccords de tuyaux non
billard à prépaiement; tables de billard; tables pour tennis de table;
métalliques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur
tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de
dans les chaudières; matières pour empêcher le rayonnement de la
loterie; matériel pour le tir à l'arc; tirs au pigeon; toboggan [jeu]; toupies
chaleur; matériaux réfractaires isolants; matières de rembourrage en
[jouets]; tournettes pour cerfs-volants; trampolines; tremplins [articles
caoutchouc ou en matières plastiques / matériel de calage en
de sport]; trictracs; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés
caoutchouc ou en matières plastiques / capitons en caoutchouc ou en
[jouets]; véhicules [jouets]; vêtements de poupées; volants [jeux].
matières plastiques / matières d’embourrage en caoutchouc ou en
16
plateaux pour ranger et compter la monnaie; plioirs [articles de
matières plastiques; résines synthétiques [produits semi-finis] / résines
bureau]; plumes [articles de bureau]; plumes à écrire en or; plumes à
artificielles [produits semi-finis]; résines acryliques [produits semi-finis];
écrire; plumes d’acier; plumiers; pochettes pour documents; pochettes
revêtements d’amiante; rideaux de sécurité en amiante; rondelles en
pour passeports; pochoirs; pointes à tracer pour le dessin; appareils et
caoutchouc ou en fibre vulcanisée; rubans auto-adhésifs autres que
machines à polycopier; porte-affiches en papier ou en carton;
pour la médecine, la papeterie ou le ménage; sachets [enveloppes,
porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume;
pochettes] en caoutchouc pour l’emballage / sacs [enveloppes,
portraits; presse-papiers; presses à cartes de crédit, non électriques;
pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; tampons amortisseurs en
prospectus; publications imprimées; punaises [pointes] / broquettes
caoutchouc; tissus d’amiante; tissus en fibres de verre pour l’isolation;
[punaises]; registres [livres]; règles à dessiner; réglettes [composteurs];
tissus
appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; articles pour
raccordement pour radiateurs de véhicules; tuyaux de lin; tuyaux en
reliures; reliures; matières de rembourrage en papier ou en carton;
matières textiles; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d’arrosage;
répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques;
valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; vernis isolants.
revues [périodiques]; ronds de table en papier; rouleaux de peintres en
29
bâtiment; rubans encreurs; rubans pour machines à écrire; rubans de
alcool; lait de soja [succédané du lait]; lait; lait caillé; lait de riz
papier; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans
[succédané de lait]; lait d'amandes à usage culinaire; lait d'arachides à
auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs
usage culinaire; produits laitiers; langoustes non vivantes; lard;
[articles de bureau]; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs;
lécithine à usage culinaire; légumes séchés; légumes cuits; légumes
sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets (enveloppes,
conservés; lentilles [légumes] conservées; margarine; marmelades;
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage / sacs
mélanges contenant de la graisse pour tartines; mets à base de
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour
poisson; milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; moelle à
l’emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
usage alimentaire; moules non vivantes; mousses de poisson;
sceaux [cachets] I cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de toilette
mousses de légumes; nids d'oiseaux comestibles; noix de coco
en papier; serviettes de table en papier; sets de table en papier;
séchées; oignons [légumes] conservés; olives conservées; palourdes
signets; stéatite [craie pour tailleurs]; stencils; stylographes I stylos;
non vivantes; pâte d'aubergine; pâte de courge à moelle; pâtés de foie;
supports pour photographies; supports à timbres [cachets] ! supports à
pectine à usage culinaire; petit-lait; piccalilli; pickles; pois conservés;
cachets [timbres]; supports pour plumes et crayons; tableaux
poisson saumuré; poisson conservé; poissons non vivants; pollen
[peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non;
préparé pour l'alimentation; pommes chips / chips [pommes de terre];
tableaux noirs; tables arithmétiques; taille-crayons, électriques ou non
préparations pour faire du potage; potages / consommés; présure;
électriques; machines à tailler les crayons, électriques ou non
prostokvasha [lait caillé]; pulpes de fruits; purée de tomates; raisins
électriques; tampons pour sceaux; tampons encreurs / tampons pour
secs; ryazhenka [lait fermenté cuit au four]; saindoux; salades de fruits;
cachets; tampons d’oblitération; tés à dessin; timbres à cacheter;
salades de légumes; salaisons; sardines non vivantes; saucisses /
timbres [cachets]; timbres-poste; tire-lignes f plumes à dessin; toile à
saucissons; saucisses panées; saumon [poissons non vivants];
calquer; toile pour reliures; toiles pour la peinture; toiles gommées pour
smetana [crème aigre]; suif comestible; tahini [pâte de graines de
manchons en caoutchouc pour la protection de parties de
isolants;
toile
d’amiante;
tresses
d’amiante;
tuyaux
de
koumys; lait concentré sucré; lait albumineux; lait de poule sans
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sésame]; thon [poissons non vivants]; tofu; tripes; truffes conservées;
poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais; pois frais; poissons
varech comestible grillé; viande de porc; viande conservée; viande;
vivants; pollen [matière première]; pommes de pin; pommes de terre;
volaille [viande]; yaourt; œufs en poudre; œufs; œufs de poisson
produits pour la ponte de la volaille; pouture; racines alimentaires;
préparés; œufs d'escargots pour la consommation.
racines de chicorée; raisins frais; résidus du traitement des grains de
2
résines naturelles à l’état brut; revêtements de protection pour
céréales pour l'alimentation animale; résidus de distillerie [aliments
châssis de véhicules; rocou; safran [colorant]; sandaraque; siccatifs
pour animaux]; rhubarbe fraîche; riz non travaillé; rosiers; sable
pour peintures; suie [colorant]; sumac pour les vernis; teintures pour
aromatique pour animaux domestiques [litière]; sardines vivantes;
chaussures; teintures pour le bois; teintures; térébenthine [diluant pour
saumons vivants; seigle; sel pour le bétail; sésame comestible non
peintures]; produits contre la ternissure des métaux; terre de Sienne;
transformé; vers à soie; son de céréales; thons vivants; tourbe pour
vernis au copal; vernis au bitume; vernis d’asphalte; vernis.
litières; tourteaux d'arachides pour animaux; tourteaux de maïs;
30
glace à rafraîchir; glaces alimentaires; glucose à usage culinaire;
tourteaux e colza; tourteaux; troncs d'arbres; truffes fraîches; vinasse
gluten préparé pour l'alimentation; gommes à mâcher; graines de lin
[résidu de vinification]; volaille [animaux vivants]; œufs de vers à soie;
pour l'alimentation humaine; gruau d'avoine; gruaux pour l'alimentation
œufs de poissons; œufs à couver.
humaine; halvas; herbes potagères conservées [assaisonnements];
42
infusions non médicinales; jus de viande [sauces]; ketchup [sauce];
prospection géologique; services de protection contre les virus
levain; levure; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses; liants
informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour
pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires; macaronis;
des tiers; recherches scientifiques; recherches en mécanique;
macarons [pâtisserie]; maïs grillé et éclaté [pop corn]; maïs grillé; maïs
recherches en cosmétologie; recherches techniques; recherches
moulu;
marinades;
biologiques; recherches en physique; recherches en bactériologie;
massepain; mayonnaises; mélasse; menthe pour la confiserie; mets à
recherches en chimie; recherches en matière de protection de
base de farine; miel; mousses au chocolat; moutarde; muesli; noix
l’environnement; recherches géologiques; récupération de données
muscade; nouilles; orge mondé; orge égrugé; pain d'épice; pain azyme;
informatiques; sauvegarde externe de données; location de serveurs
pain; pastilles [confiserie]; pâte à tarte; pâte de fèves de soja
web;
[condiment]; pâte d'amandes; pâte à gâteaux; pâte à cuire; pâtés en
industrielle]; télésurveillance de systèmes informatiques.
croûte; pâtés à la viande; pâtes alimentaires; pâtes de fruits
41
[confiserie]; pâtisserie; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande];
matériel de jeux; micro-édition; microfilmage; mise en pages, autre qu’à
pesto [sauce]; petits fours [pâtisserie]; petits pains; petits-beurre;
buts publicitaires; services de modèles pour artistes; montage de
piments [assaisonnements]; pizzas; poivre; poudings; poudre pour
bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de
gâteaux; poudre à lever; poudres pour glaces alimentaires; pralines;
télévision I montage de programmes de télévision et radiophoniques;
propolis; quatre-épices; quiches; ravioli; réglisse [confiserie]; relish
services de musées (présentation, expositions]; music-hall; production
[condiment]; repas préparés à base de nouilles; riz; riz au lait; rouleaux
musicale; services d’orchestres; organisation d’expositions à buts
de printemps; safran [assaisonnement]; sagou; sandwiches; sauce
culturels ou éducatifs; organisation et conduite d’ateliers de formation;
piquante de soja; sauce tomate; sauces [condiments]; sauces pour
orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de
pâtes alimentaires; sauces à salade; sel de céleri; sel de cuisine; sel
formation]; mise à disposition de parcours de golf; services de parcs
pour conserver les aliments; semoule de maïs; semoule; sirop de
d’attractions / services de jardins d’attractions; pensionnats; services
mélasse; sorbets [glaces alimentaires]; spaghetti; produits pour
de photographie; planification de réceptions [divertissement]; location
stabiliser la crème fouettée; succédanés du café; sucre candi; sucre de
de postes de radio et de télévision I location de postes de télévision et
palme; sucre; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; sucreries
de radio; postsynchronisation; services de préparateurs physiques
pour la décoration de gâteaux; sushi; taboulé; tacos; tapioca; tartes;
[fitness]; prêt de livres; projection de films cinématographiques;
thé; thé glacé; tortillas; tourtes; vanille [aromate]; vanilline [succédané
publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication
de la vanille]; vareniki [boulettes de pâte farcies]; préparations
de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; mise à
végétales remplaçant le café; vermicelles; vinaigre de bière; vinaigres;
disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables;
yaourt glacé [glaces alimentaires].
recyclage professionnel; rédaction de textes autres que textes
31 oignons [bulbes de fleurs] / bulbes; oignons [légumes] frais; olives
publicitaires; rédaction de scénarios; reportages photographiques;
fraîches; oranges fraîches; orge; orties; os de seiche pour oiseaux;
services de reporters; représentation de spectacles; représentations
paille [tiges de céréales]; paille [fourrage]; paillis [couverture d'humus];
théâtrales; réservation de places de spectacles; services de salles de
palmes [feuilles de palmiers]; palmiers; papier sablé pour animaux
jeux; organisation et conduite de séminaires; organisation de
domestiques [litière]; pâtées; pieds de vigne; piments [plantes]; plantes
spectacles [services d’imprésarios]; production de spectacles; location
d'aloe vera; plantes séchées pour la décoration; plantes; plants;
de stades; services de studios d’enregistrement; services de studios de
malt
pour
l'alimentation
humaine;
maltose;
programmation pour ordinateurs; prospection de pétrole;
stockage
électronique
de
données;
stylisme
[esthétique
organisation de loteries; location de magnétoscopes; location de
Page60
cinéma; organisation et conduite de symposiums; location de terrains
administratif de commandes d’achats; transcription de communications
de sport; sous-titrage; services de traduction; tutorat.
[travaux de bureau]; vente aux enchères; services de vente au détail ou
40
en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques
traitement pour l’infroissabilité des tissus; traitement antimite des
fourrures; traitement de textiles / traitement de tissus; traitement de
ainsi que de fournitures médicales.
l’eau; traitement de séparation des couleurs; traitement des films
5
cinématographiques; traitement du pétrole; traitement du papier;
pharmaceutique; cachou à usage pharmaceutique; produits contre la
traitement des métaux; traitement de la laine; travail du cuir, travail des
callosité; calmants / sédatifs; calomel; camphre à usage médical;
fourrures; trempe des métaux; tri de déchets et de matières premières
caoutchouc à usage dentaire; capsules pour médicaments; carbonyle
de
[antiparasitaire]; cataplasmes; caustiques à usage pharmaceutique;
récupération
[transformation];
valorisation
des
déchets;
caches
oculaires
à
usage
médical;
cachets
à
usage
vulcanisation [traitement de matériaux].
ceintures pour serviettes périodiques; cellules souches à usage
39
transport en navire transbordeur; transport en chemin de fer;
vétérinaire; cellules souches à usage médical; charbon de bois à usage
transport fluvial; transport en ambulance; transport en bateau;
pharmaceutique; charpie; produits à base de chaux à usage
transports aériens / transports aéronautiques; transports maritimes;
pharmaceutique;
location de véhicules; visites touristiques; location de voitures de train;
chimiques pour le traitement du mildiou; préparations chimiques à
location de voitures de course; location de voitures; organisation de
usage pharmaceutique; préparations chimiques pour diagnostiquer la
voyages organisés; location de wagons.
grossesse; produits chimiques pour le traitement de la nielle; produits
36
chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; produits
souscription d’assurances contre les accidents; transfert
électronique de fonds; vérification des chèques.
35
informations et conseils commerciaux aux consommateurs;
services d’intermédiation commerciale [conciergerie]; investigations
pour affaires; location de machines et d’appareils de bureau; services
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;
marketing I mercatique; location de matériel publicitaire; mise à jour et
maintenance de données dans des bases de données informatiques;
mise en pages à buts publicitaires; mise à jour de documentation
publicitaire; négociation et conclusion de transactions commerciales
pour des tiers; optimisation du trafic pour des sites web; optimisation de
moteurs de recherche; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité; location de panneaux publicitaires; services de
photocopie; location de photocopieurs; portage salarial; préparation de
feuilles de paye; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail; prévisions économiques;
promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires;
services publicitaires facturables au duc; publicité; publicité par
correspondance; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité
télévisée; publicité radiophonique; recherche de marché; recherche de
données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherche de
parraineurs; recherches pour affaires; recrutement de personnel;
rédaction de curriculum vitae pour des tiers; rédaction de textes
publicitaires; relations publiques; établissement de relevés de comptes;
services de relogement pour entreprises; renseignements d’affaires;
services de réponse téléphonique pour abonnés absents; reproduction
de documents; services de revues de presse; services de secrétariat;
produits
chimico-pharmaceutiques;
produits
chimiques pour le traitement du phylloxéra; préparations chimiques à
usage vétérinaire; préparations chimiques à usage médical; chlorai
hydraté à usage pharmaceutique; chloroforme; cigarettes sans tabac à
usage médical; ciment pour sabots d’animaux; ciment d’os pour la
chirurgie et l’orthopédie; ciments dentaires; cires à modeler à usage
dentaire;
clous
fumants;
cocaïne;
colles
chirurgicales;
colliers
antiparasitaires pour animaux; collodion à usage pharmaceutique;
collyre; compléments alimentaires pour animaux; compléments de
protéine pour animaux; compléments alimentaires de protéine;
compléments alimentaires de caséine; compléments alimentaires
d’alginates; compléments alimentaires de lécithine; compléments
alimentaires
de
glucose;
compléments
alimentaires
d’enzymes;
compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires de
propolis; compléments alimentaires de gelée royale; compléments
alimentaires de levure; compléments alimentaires de germes de blé;
compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments
alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires d’albumine;
compléments nutritionnels; compresses; conducteurs chimiques pour
électrodes d’électrocardiographe; contraceptifs chimiques; substances
de contraste radiologique à usage médical; produits contre les cors aux
pieds! coricides; coton antiseptique; coton à usage médical; coton
aseptique; couches pour animaux de compagnie; couches pour bébés;
couches hygiéniques pour incontinents; couches-culottes; coupe-faim à
usage médical; produits contre les coups de soleil à usage
pharmaceutique; coussinets d’allaitement; coussinets pour oignons;
crayons antimigraineux
sélection du personnel par procédés psychotechniques; sondage
5
crayons hémostatiques; crayons caustiques; crayons antiverrue;
d’opinion; location de stands de vente; établissement de statistiques;
crème de tartre à usage pharmaceutique; créosote à usage
services de sténographie; systématisation d’informations dans des
pharmaceutique; culottes hygiéniques pour incontinents; culottes
bases de données informatiques; services de télémarketing; location
hygiéniques I slips périodiques; cultures de micro-organismes à usage
de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de
médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes à usage
sous-traitance [assistance commerciale]; traitement de texte; traitement
médical ou vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage
Page61
vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; curare;
hydrastinine; implants chirurgicaux composés de tissus vivants;
décoctions à usage pharmaceutique; préparations pour faciliter la
infusions
dentition; dépuratifs; désinfectants; désinfectants à usage hygiénique;
pharmaceutique; iodoforme; iodures alcalins à usage pharmaceutique;
désinfectants pour W.-C. chimiques; désodorisants d’atmosphère;
iodures à usage pharmaceutique; isotopes à usage médical; jalap; lait
désodorisants; désodorisants pour vêtements ou matières textiles;
d’amandes à usage pharmaceutique; lait malté à usage médical;
produits pour la destruction des animaux nuisibles; détergents
laques dentaires; préparations de lavage vaginal à usage médical;
[détersifs] à usage médical; produits pour détruire les limaces; produits
préparations pour lavages oculaires; produits pour laver les chiens;
pour détruire les souris; produits pour détruire les larves; produits pour
produits pour laver les bestiaux; produits pour laver les animaux;
détruire la vermine; préparations pour le diagnostic à usage médical;
laxatifs; lécithine à usage médical; levure à usage pharmaceutique;
préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire; diastases à usage
liniments; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire;
médical; substances diététiques à usage médical; digestifs à usage
lotions
pharmaceutique; digitaline; drogues à usage médical; droguiers de
pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; malt à usage
voyage; eau blanche; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de
pharmaceutique;
mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux
désinfection;
préparations
thermales;
médicaments
sérothérapiques;
écorce
de
croton;
écorce
de
condurango;
écorce
médicinales;
pour
insecticides;
chiens;
lubrifiants
mastics
insectifuges;
sexuels;
dentaires;
lupuline
mèches
médicales
à
à
soufrées
pour
médicaments
iode
usage
usage
pour
la
l’amincissement;
pour
la
médecine
d’angosture à usage médical / écorce d’angusture à usage médical;
humaine / remèdes pour la médecine humaine; médicaments à usage
écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; écorce de
dentaire / remèdes à usage dentaire; médicaments à usage vétérinaire
manglier à usage pharmaceutique; écorces à usage pharmaceutique;
/ remèdes à usage vétérinaire; préparations médicinales pour la
élixirs [préparations pharmaceutiques]; matières pour empreintes
croissance des cheveux; menthe à usage pharmaceutique; menthol;
dentaires; encens répulsif pour insectes; produits contre les engelures;
moleskine à usage médical; mort-aux-rats; mousse d’Irlande à usage
préparations
médical; moutarde à usage pharmaceutique; narcotiques; nervins;
enzymatiques
à
usage
vétérinaire;
préparations
enzymatiques à usage médical; enzymes à usage vétérinaire; enzymes
sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique
à usage médical; éponges vulnéraires; essence d’aneth à usage
5
médical; essence de térébenthine à usage pharmaceutique; esters à
d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; onguents
usage pharmaceutique; esters de cellulose à usage pharmaceutique;
à
éthers à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage
opodeldoch; produits opothérapiques; ouate à usage médical; ouate
pharmaceutique; étoffes pour pansements; eucalyptol à usage
hydrophile / coton hydrophile; oxygène à usage médical; pain pour
pharmaceutique; eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits de tabac
diabétiques à usage médical; articles pour pansements; papier
[insecticides]; extraits de houblon à usage pharmaceutique; farine de
antimite; papier réactif à usage médical ou vétérinaire; papier à
poisson
sinapismes; parasiticides; pastilles à usage pharmaceutique; pâte de
à
usage
pharmaceutique;
farine
de
lin
à
usage
substances nutritives pour micro-organismes; préparations
usage
pharmaceutique;
onguents
mercuriels;
opiats;
opium;
pharmaceutique; farines lactées pour bébés; farines à usage
jujube;
pharmaceutique; fébrifuges; fenouil à usage médical; ferments à usage
pharmaceutique;
pharmaceutique
d’hydrogène à usage médical; pesticides; produits pharmaceutiques
5
ferments lactiques à usage pharmaceutique; fibres alimentaires;
contre les pellicules; produits pharmaceutiques pour les soins de la
fleur de soufre à usage pharmaceutique; fongicides; produits pour
peau; préparations pharmaceutiques; pharmacies portatives; phénol à
fumigations à usage médical; gaïacol à usage pharmaceutique /
usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; pilules
gayacol à usage pharmaceutique; gaz à usage médical; gaze pour
antioxydantes; pilules autobronzantes; pilules amaigrissantes / pilules
pansements; gélatine à usage médical; gelée de pétrole à usage
amincissantes; pilules coupe-faim; plasma sanguin; matières pour
médical; gelée royale à usage pharmaceutique; gentiane à usage
plomber les dents; poisons; poisons bactériens; pommades à usage
pharmaceutique; germicides; glu contre les mouches; glucose à usage
médical; porcelaine pour prothèses dentaires; potions médicinales;
médical; glycérine à usage médical; glycérophosphates; gommes à
poudre de pyrèthre; poudre de cantharide; poudre de perles à usage
mâcher à usage médical; gommes à usage médical; gommes-guttes à
médical; propolis à usage pharmaceutique; protège-slips [produits
usage médical; graines de lin à usage pharmaceutique; graisse à traire;
hygiéniques]; purgatifs / évacuants; produits pour la purification de l’air;
graisses à usage vétérinaire; graisses à usage médical; hématogène;
quassia à usage médical; quebracho à usage médical; quinine à usage
hémoglobine; herbes à fumer à usage médical; herbes médicinales;
médical; quinoléine à usage médical; quinquina à usage médical;
herbicides / désherbants / produits pour la destruction des végétaux /
racines médicinales; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique;
produits pour la destruction des herbes / produits pour la destruction
produits radioactifs à usage médical; radium à usage médical; réactifs
des plantes; hormones à usage médical; huile de foie de morue; huile
chimiques à usage médical ou vétérinaire; réactifs de biomarquage
de ricin à usage médical; huile camphrée à usage médical; huile de
pour le diagnostic à usage médical; reconstituants [médicaments];
moutarde à usage médical; huiles à usage médical; hydrastine;
préparations pour réduire l’activité sexuelle; réglisse à usage
pectine
à
usage
peptones
pharmaceutique;
à
usage
pepsines
pharmaceutique;
à
usage
peroxyde
Page62
pharmaceutique; remèdes contre la transpiration des pieds; remèdes
constructions
contre la constipation; remèdes contre la transpiration; répulsifs pour
transportables
chiens; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique
conteneurs métalliques; coquilles [fonderie]; corbeilles métalliques /
ou médical; salsepareille à usage médical; sang à usage médical;
paniers métalliques; cordages métalliques; corniches métalliques;
sangsues à usage médical; scapulaires à usage chirurgical; seigle
cornières pour toitures métalliques; cornières métalliques; cosses de
ergoté à usage pharmaceutique; sels de soude à usage médical; sels
câbles / cosses de cordages; coudes de tuyaux métalliques; couverdes
contre l’évanouissement sels odorants; sels à usage médical; sels de
de trous d’homme métalliques; couvertures de toits métalliques;
potassium à usage médical; sels d’eaux minérales; sels pour bains
crampons pour fers à cheval; crampons d’escalade; crampons
d’eaux minérales; sels pour le bain à usage médical; sérums; serviettes
métalliques; crémaillères; crémones; crochets de portemanteaux
hygiéniques / serviettes périodiques; serviettes imprégnées de lotions
métalliques; crochets pour ardoises; crochets [quincaillerie métallique];
pharmaceutiques
cuivre brut ou mi-ouvré; cuvelages métalliques; cuves métalliques;
5
dalles métalliques pour la construction; dalles de pavage métalliques;
siccatifs à usage médical; sinapismes; sirops à usage
métalliques;
constructions
métalliques;
métalliques;
solvants pour enlever le sparadrap; somnifères; sparadrap; sperme
pour l’insémination artificielle; sprays réfrigérants à usage médical;
flexibles; distributeurs fixes de serviettes métalliques
produits stérilisants pour sols; produits pour la stérilisation; stéroïdes;
6 plongeoirs métalliques; poignées de portes en métal; pointes [clous]
strychnine; styptiques; sucre candi à usage médical; sucre à usage
/ semences [clous]; porcheries métalliques; portails métalliques; portes
médical; sucre de lait à usage pharmaceutique / lactose à usage
métalliques; portes blindées métalliques; poteaux métalliques pour
pharmaceutique; sulfamides [médicaments]; suppléments alimentaires
lignes électriques; poteaux télégraphiques métalliques; poteaux
minéraux; suppositoires; tampons hygiéniques / tampons pour la
métalliques; poulaillers métalliques; poulies métalliques autres que
menstruation; tartre à usage pharmaceutique; teinture d’iode; teintures
pour machines; poutrelles métalliques; poutres métalliques; protections
à
d’arbres métalliques; quais flottants métalliques pour l’amarrage des
bateaux; quais préfabriqués métalliques; quincaillerie métallique;
bain; thymol à usage pharmaceutique; tisanes; préparations pour
raccords de tuyaux métalliques; raccords pour chaînes; raccords
traitements antiacnéiques; tue-mouches; vaccins; vermifuges; solutions
métalliques de câbles non électriques; raccords de graissage; rails;
pour verres de contact; préparations pour le nettoyage des verres de
contre-rails; rampes de lancement de fusées métalliques; récipients
contact; vésicants; produits vétérinaires; préparations de vitamines.
métalliques pour combustibles liquides; récipients d’emballage en
6
chaînes de sûreté; chaînes métalliques; chaînes pour bestiaux;
métal; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide /
changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer;
récipients pour le gaz sous pression métalliques; récipients métalliques
chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports]
pour acides; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent
métalliques
charpentes
contre les oiseaux; réservoirs en métal; ressorts [quincaillerie
métalliques; châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres
métallique]; revêtements [construction] métalliques; revêtements de
métalliques; châssis de serres métalliques; châssis métalliques
parois [construction] métalliques; revêtements de murs [construction]
[construction]; châssis de portes métalliques / armatures de portes
métalliques; rivets métalliques; robinets de tonneaux métalliques;
métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques;
rondelles en métal; roulettes de meubles métalliques; roulettes de lits
cheminées métalliques; chéneaux métalliques / gouttières métalliques;
métalliques; sabots de Denver sangles métalliques pour la manutention
chenets; chevilles métalliques; chrome; clapets de conduites d’eau en
de
métal; clapets de tuyaux de drainage en métal; clavettes métalliques;
métalliques; serrures métalliques pour véhicules i serrures pour
clefs [dés] / clés [clefs]; clenches; cloisons métalliques; clôtures
véhicules métalliques; serrures métalliques autres qu’électriques; seuils
métalliques; clous / articles de clouterie; cobalt brut [métal]; coffrages
métalliques; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique;
pour le béton métalliques; coffrages métalliques pour puits de pétrole;
silos métalliques; sonnailles; sonnettes / cloches / clochettes / grelots;
coffres à outils vides en métal; coffres métalliques / bahuts [coffres]
sonnettes métalliques de portes, non électriques; soudure d’or;
métalliques I caisses en métal I huches métalliques; coffres-forts;
soudure d’argent; soupapes métalliques autres que parties de
colliers d’attache métalliques pour tuyaux; colonnes métalliques
machines / vannes métalliques autres que parties de machines; stèles
[parties de constructions]; colonnes d’affichage métalliques; conduites
funéraires métalliques; statues en métaux communs; stores d’extérieur
forcées métalliques; conduites d’eau métalliques; conduits métalliques
métalliques; stores en acier; tôles d’acier; tôles; tampons [chevilles] en
d’installations de ventilation et de climatisation; conduits métalliques de
métal; tantale [métal]; targettes; tasseaux [enclumes portatives];
chauffage central; matériaux de construction réfractaires métalliques;
tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; tendeurs de fils
matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques;
métalliques [étriers de tension] raidisseurs [quincaillerie métallique];
charnières
pharmaceutique;
métalliques;
thé
tonneaux;
usage
tumulaires
antiasthmatique; thé médicinal; préparations thérapeutiques pour le
pour
à
dalles
flottants
décrottoirs; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux
térébenthine
/
constructions
dalles
médical;
métalliques
acier;
pharmaceutique; produits pour les soins de la bouche à usage médical;
usage
funéraires
conteneurs
en
métalliques;
fardeaux;
serre-câbles
métalliques;
serres
transportables
tendeurs de courroies métalliques; tendeurs de bandes métalliques
Page63
[étriers de tension]; tire-fond; tissus métalliques / toiles métalliques;
préparations pour le recuit des métaux; agents de refroidissement pour
titane; toitures métalliques
moteurs de véhicules; préparations pour la régulation de la croissance
6
des plantes; renforçateurs chimiques pour caoutchouc
toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
tombac; tombes métalliques; tonneaux métalliques / barils métalliques;
1 renforçateurs chimiques pour papier; produits pour la rénovation des
tonnelles [constructions métalliques]; tourniquets [portillons tournants]
disques
métalliques;
traverses
chemins
fer
la
réparation
des
pneumatiques / compositions pour la réparation des bandages de
roues; compositions pour la réparation des chambres à air; résidus du
pour toitures; tungstène / wolfram; tuyauteries métalliques; tuyaux
traitement des grains de céréales à usage industriel; résines acryliques
d’embranchement métalliques; tuyaux de descente métalliques; tuyaux
à l’état brut; résines artificielles à l’état brut; résines synthétiques à
métalliques / tubes métalliques; tuyaux de drainage métalliques; tuyaux
l’état brut; résines époxy à l’état brut; révélateurs photographiques;
d’acier / tubes d’acier; tuyaux de cheminées métalliques; tuyères
rhénium; rubidium; sable de fonderie; saccharine; salpêtre; samarium;
métalliques;
porte
sauce pour le tabac; savons métalliques à usage industriel; scandium;
métalliques; viroles; viroles pour manches; vis métalliques; matériaux
scories [engrais]; sel ammoniac; sel brut; sel d’oseille; sel gemme; sel
pour
pour conserver, autre que pour les aliments; sélénium; sels
voies
ferrées
métalliques;
métalliques;
pour
treillis
vasistas
de
compositions
métalliques; trémies métalliques non mécaniques; tuiles métalliques
vanadium;
de
acoustiques;
métalliques;
volets
verrous
métalliques;
de
volières
[constructions] métalliques; zinc; zirconium.
d’ammonium; sels ammoniacaux; solutions de sels d’argent pour
1
manganate; mastic à l’huile; mastic de vitrier; mastic pour
l’argenture / solutions pour l’argenture; sels chromiques; sels de
carrosseries; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture];
chrome; sels de calcium; sels de sodium [composés chimiques]; sels
mastic à greffer les arbres; mastics pour le cuir; mastics pour
[engrais]; sels [produits chimiques]; sels d’or; sels à usage industriel;
pneumatiques; mastics pour chaussures; matières plastiques à l’état
sels de métaux précieux à usage industriel; sels de mercure; sels
brut; mercure; métalloïdes; métaux alcalino-terreux; métaux alcalins;
d’iode; sels de fer; sels pour éléments galvaniques; sels pour colorer
méthane; préparations de micro-organismes autres qu’à usage médical
les métaux / sels pour la coloration des métaux; sels de métaux des
ou vétérinaire; modérateurs pour réacteurs nucléaires; mordants pour
terres rares; sels de métaux alcalins; sels de virage [photographie];
métaux; produits de mouillage pour l’industrie textile; produits de
sensibilisateurs
mouillage [blanchisserie]; produits de mouillage [teinturerie]; produits
silicium; silicones; sodium; soude de barille; soude calcinée; soude
de moulage pour la fonderie; naphtalène; néodyme; néon; neptunium;
caustique à usage industriel; soufre; spath pesant; spinelles [minéral
neutralisants de gaz toxiques; nitrate d’urane; sous-nitrate de bismuth à
oxydé]; strontium; substrats pour la culture hors sol [agriculture]; suie à
usage chimique; nitrate d’argent / azotate d’argent; nitrates / azotates;
usage industriel ou agricole; sulfate de baryum; sulfates; sulfimide
noir de charbon à usage industriel; noir de fumée à usage industriel;
benzoïque; sulfure d’antimoine; sulfures; sumac pour la tannerie;
noir animal; noix de galle; préparations d’oligo-éléments pour les
superphosphates [engrais]; talc [silicate de magnésium]; tan; matières
plantes; olivine [minéral silicaté]; produits pour opacifier le verre;
tannantes; tannin / tanin; tartre non à usage pharmaceutique;
produits pour opacifier l’émail; oxalates; oxyde nitreux / oxyde de
technétium; tellure; agents tensio-actifs; terbium; produits contre la
diazote / protoxyde d’azote; oxyde d’antimoine; oxyde de chrome;
ternissure du verre; produits contre la ternissure des vitres; produits
oxyde de plomb; oxyde mercurique; oxyde de cobalt à usage industriel;
contre la ternissure des lentilles; terre à diatomées; terre de foulage
oxygène; papier pour la photographie; papier barytique; papier
pour l’industrie textile; terre pour la culture; terre végétale; terreau;
autovireur [photographie]; papier albuminé; papier réactif autre qu’à
terres rares; tétrachlorure d’acétylène; tétrachlorure de carbone;
usage médical ou vétérinaire; papier chimique pour essais; papier
tétrachlorures; thallium; thiocarbanilide; thorium; thulium; tissu pour
sensible; papier photométrique; papier de tournesol; papier nitré; papier
photocalques; titanite; toile sensibilisée pour la photographie; toluène /
diazo; papier pour photocalques; pâte à papier; pâte de bois; pectine à
toluol; tourbe [engrais]; préparations pour la trempe des métaux /
usage industriel; pectine pour l’industrie alimentaire; pectine à usage
préparations pour le revenu des métaux; urane; uranium; verre soluble
photographique; perborate de soude; percarbonates; perchlorates;
[silicate]; vinaigre de bois (acide pyroligneux] / acide pyroligneux
persulfates;
[vinaigre de bois]
phosphatides;
phénol
à
usage
phosphore;
industriel;
plaques
phosphates
[engrais];
photosensibles;
plaques
1
photographiques;
silicate
d’aluminium;
silicates;
viscose; vitriol bleu / sulfate de cuivre [vitriol bleu]; produits de
photographiques sensibilisées; plaques ferrotypiques [photographie];
vulcanisation; withérite; xénon; ytterbium; yttrium; zircone.
plaques sensibilisées pour offset; plastifiants; plastisols; plutonium;
3
polonium; potasse; potassium; pots en tourbe pour l’horticulture;
compagnie; déodorants [parfumerie]; dépilatoires / produits épilatoires;
praséodyme; produits pour préserver les semences; prométhium;
détachants; détartrants à usage domestique; détergents [détersifs]
protactinium; protéine [matière première]; produits pour la purification
autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à
des huiles; quebracho à usage industriel; radium à usage scientifique;
usage médical; diamantine [abrasif]; eau de lavande; eau de Cologne;
radon; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire;
eau de Javel; eaux de toilette; eaux de senteur; écorce de quillaja pour
produits de démaquillage; dentifrices; déodorants pour animaux de
Page64
le lavage; préparations d’écrans solaires; produits contre l’électricité
toilette contre la transpiration; torchons imprégnés d’un détergent pour
statique à usage ménager; émeri; encaustiques; encens; produits pour
le nettoyage; tripoli pour le polissage.
l’enlèvement de la rouille; produits pour enlever la peinture; produits
1 argon; arséniate de plomb; arsenic; astate; produits pour attendrir la
pour enlever les vernis; produits pour enlever les teintures; produits
viande à usage industriel; azote; bactéricides oenologiques [produits
pour enlever les laques; matières à essanger le linge; essence de
chimiques utilisés dans la fabrication de vin]; préparations bactériennes
menthe; essence de bergamote; essence de badiane; essence de
autres qu’à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques
térébenthine [produit de dégraissage]; essences éthériques; étuis pour
pour l’acétification; préparations bactériologiques autres qu’à usage
rouges à lèvres; extraits de fleurs [parfumerie]; fards; produits pour
médical ou vétérinaire; bains de virage [photographie]; bains de fixage
fumigations [parfums]; gelée de pétrole à usage cosmétique; gels pour
[photographie]; bains de galvanisation; baryte; composés du baryum;
blanchir les dents; gels de massage autres qu’à usage médical;
baryum; bases [produits chimiques]; baume de guijun [gurgu, gurgum
géraniol; produits de glaçage pour le blanchissage; graisses à usage
ou gurjum] pour la fabrication de vernis / baume de gurgu [gurgum]
cosmétique; héliotropine; henné [teinture cosmétique]; huile de rose;
pour la fabrication de vernis / baume de gurjum [gujun] pour la
huile de lavande; huile de jasmin; huile de gaulthérie; huile d’amandes;
fabrication de vernis; bauxite; bentonite; benzène méthylé; benzol
huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; huiles à usage cosmétique;
méthylé; berkélium; bicarbonate de soude à usage chimique; bichlorure
huiles essentielles / huiles éthérées; huiles essentielles de citrons;
d’étain; bichromate de soude; bichromate de potasse; préparations
huiles essentielles de cédrats; huiles essentielles de cèdre; huiles de
biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; bioxalate de
nettoyage; ionone [parfumerie]; lait d’amandes à usage cosmétique;
potasse; bioxyde de manganèse; bismuth; produits pour blanchir les
laits de toilette; laques pour les ongles; laques pour les cheveux;
huiles; produits pour blanchir les graisses; bois à tanner; borax; boues
préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour
pour faciliter le forage; produits pour le brasage; brome à usage
l’hygiène; lessive de soude; lessives; lingettes imprégnées de
chimique; produits pour éviter la buée; cachou; californium; camphre à
préparations
liquides
usage industriel; carbonate de chaux; carbonate de magnésie;
antidérapants pour planchers; préparations pour le lissage des
carbonates; carbone; carbonyle pour la protection des plantes; carbure
cheveux; produits pour lisser; lotions après-rasage; lotions capillaires;
de calcium; carbures; caséine à usage industriel; caséine pour
lotions à usage cosmétique; produits de maquillage; mascara;
l’industrie alimentaire; cassiopeium [lutécium] / lutécium [cassiopeium];
masques de beauté; menthe pour la parfumerie; motifs décoratifs à
catalyseurs chimiques; catalyseurs biochimiques; caustiques à usage
usage cosmétique; musc [parfumerie]; nécessaires de cosmétique;
industriel; cellules souches autres qu’à usage médical ou vétérinaire;
produits de nettoyage à sec; produits de nettoyage; neutralisants pour
cellulose; céments; compositions pour la fabrication de la céramique
permanentes; préparations pour l’ondulation des cheveux; ongles
technique; matériaux céramiques en particules utilisés en tant que
postiches; ouate à usage cosmétique; papier à polir; papier de verre
milieux filtrants; compositions céramiques pour le frittage [granules et
[verré] / papier de verre; papier émeri; papiers abrasifs; produits pour le
poudres]; cérium; césium; cétones; charbon pour filtres; préparations
nettoyage des papiers peints
de charbon animal; charbon de sang; charbon animal; charbon d’os;
3
produits pour parfumer le linge; produits de parfumerie; parfums;
charbon actif; produits chimiques pour la protection contre les maladies
parfums d’ambiance; pâtes pour cuirs à rasoir; peroxyde d’hydrogène à
de la vigne; produits chimiques pour la sylviculture à l’exception des
usage cosmétique; pierre ponce; pierre à polir; pierres d’alun
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques
[astringents]; pierres à barbe [astringents]; pierres à adoucir; poix pour
destinés à faciliter l’alliage de métaux; compositions chimiques
cordonniers;
démaquillantes;
préparations
liquides
pour
polir
pour
les
lave-glaces;
dentaires;
résistant aux acides; produits chimiques de condensation; produits
préparations pour polir; pommades à usage cosmétique; pots-pourris
prothèses
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir; produits chimiques pour
odorants; poudre pour le maquillage; préparations pour le nettoyage
l’imprégnation
des prothèses dentaires; produits de rasage; rouge à lèvres; rouge à
l’imperméabilisation des matières textiles
polir; safrol; savon d’amandes; savon à barbe; savonnettes; savons
1
contre la transpiration; savons désodorisants; savons contre la
étoffes; produits chimiques pour l’imprégnation du cuir produits
transpiration des pieds; savons médicinaux; savons désinfectants;
chimiques pour rafraîchir le cuir; produits chimiques pour blanchir les
savons; savons d’avivage; agents de séchage pour lave-vaisselle; sels
cires; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles; produits
pour le bain non à usage médical; sels pour blanchir; serviettes
chimiques pour la purification de l’eau; produits chimiques contre
imprégnées de lotions cosmétiques; shampooings pour animaux de
l’humidité de la maçonnerie à l’exception des peintures / produits
compagnie; shampooings secs; shampooings; produits pour le soin des
chimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l’exception des peintures;
ongles; soude pour blanchir; talc pour la toilette; teintures pour la
produits chimiques pour l’aération du béton; préparations chimiques à
barbe; teintures cosmétiques; teintures pour cheveux I colorants pour
usage scientifique autres qu’à usage médical ou vétérinaire; produits
cheveux; térébenthine [produit de dégraissage]; terpènes; toile verrée;
chimiques pour analyses en laboratoire autres qu’à usage médical ou
toile à polir [rendre lisse]; toile émeri; produits de toilette; produits de
des
matières
textiles;
produits
chimiques
pour
produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les
Page65
vétérinaire; produits chimiques pour l’industrie; produits chimiques pour
dépolir; dérivés du benzène; dérivés chimiques de la cellulose;
le nettoyage des cheminées; produits chimiques pour la fabrication des
déshydratants à usage industriel; désincrustants; détartrants, autres
émaux à l’exception des pigments; produits chimiques pour le
qu’à usage domestique; détergents [détersifs] utilisés au cours
décalaminage des moteurs; produits chimiques pour la ternissure des
d’opérations de fabrication; dextrine [apprêt]; préparations pour le
émaux; produits chimiques pour la ternissure du verre; produits
diagnostic autres qu’à usage médical ou vétérinaire; diastases à usage
chimiques pour mater le verre; préparations chimiques pour le
industriel; dispersants d’huiles; dispersants de pétrole; dispersions de
soudage; produits chimiques pour la protection contre la nielle; produits
matières plastiques; compositions pour la fabrication de disques
chimiques pour la protection contre le mildiou; produits chimiques pour
acoustiques; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la
la fabrication de pigments; produits chimiques de curage pour
dissociation des graisses; dissolvants pour vernis; produits de
radiateurs; produits chimiques pour la fabrication de peintures; produits
distillation de l’esprit-de-bois; disulfure de carbone; dolomite à usage
chimiques pour l’avivage des couleurs à usage industriel; produits
industriel; préparations pour durcir les métaux; dysprosium; eau lourde;
chimiques pour la conservation des aliments; agents chimiques pour
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; eau distillée; eau
fluidifier l’amidon [agents de décollage] / agents de décollage [agents
oxygénée; eau de mer à usage industriel; eaux potassiques;
chimiques pour fluidifier l’amidon]; produits chimiques pour la
préparations contre l’ébullition pour agents de refroidissement de
photographie; produits chimiques pour l’imperméabilisation du ciment à
moteurs
l’exception des peintures; produits chimiques pour l’agriculture à
1 échangeurs d’ions [produits chimiques]; produits pour économiser le
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides;
charbon; produits pour économiser les combustibles; écorce de
produits chimiques pour l’horticulture à l’exception des fongicides,
manglier à usage industriel; édulcorants artificiels [produits chimiques];
herbicides,
chlore;
produits contre l’électricité statique non à usage ménager; éléments
chlorhydrates; chlorure d’aluminium; chlorure de chaux; chlorure de
radioactifs à usage scientifique; éléments chimiques fissiles; émollients
palladium; chlorure de magnésium; chlorures; chromates; ciments pour
pour
la réparation des objets cassés; cire à greffer les arbres; préparations
photographiques; produits pour l’encollage; produits d’engluement pour
de clarification; produits pour la clarification et la conservation de la
l’arboriculture; engrais pour les terres / engrais pour l’agriculture;
bière; produits pour le collage des moûts; colle à vin; colle d’amidon
engrais azotés; produits pour l’enlèvement des papiers peints;
autre que pour la papeterie ou le ménage; colles [apprêts]; colles pour
préparations
l’industrie; colles pour affiches; colles pour le cuir; colles pour papiers
enzymatiques pour l’industrie alimentaire; enzymes à usage industriel;
peints; collodion; comburants [additifs chimiques pour carburants]
enzymes pour l’industrie alimentaire; produits pour l’épuration du gaz;
1
insecticides
et
parasiticides;
chlorates;
l’industrie;
émulsifiants
enzymatiques
à
/
émulsificateurs;
usage
industriel;
émulsions
préparations
combustibles pour piles atomiques; compost / paillis [engrais];
erbium; esprit-de-sel; esprit de vinaigre; esprit-de-bois; esprit de sel
confits [mégisserie]; produits pour la conservation des tuiles à
ammoniac; esters; esters de cellulose à usage industriel; éthane; éther
l’exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation de
sulfurique; éther méthylique; éther éthylique; éthers de glycol; éthers;
la maçonnerie à l’exception des peintures et des huiles; produits pour
éthers de cellulose à usage industriel; europium; compositions
la conservation des briques à l’exception des peintures et des huiles;
extinctrices; farine de pommes de terre à usage industriel; farine de
produits pour la conservation du béton à l’exception des peintures et
tapioca à usage industriel; farines à usage industriel; ferments lactiques
des huiles; produits pour la conservation du ciment à l’exception des
à usage industriel; ferments lactiques pour l’industrie alimentaire;
peintures et des huiles; produits pour la conservation du caoutchouc;
ferments lactiques à usage chimique; ferments à usage chimique;
produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; produits
fermium [centurium] / centurium [fermium]; ferrocyanures; fertilisants de
pour la conservation de la bière; produits pour la conservation des
farine de poisson; produits fertilisants; compositions pour le filetage;
fleurs; corps fissiles pour l’énergie nucléaire; produits corrosifs; produits
films sensibilisés mais non exposés / pellicules sensibilisées mais non
pour le corroyage des peaux; produits pour le corroyage des cuirs;
exposées; films cinématographiques sensibilisés mais non exposés;
couvertures d’humus; crème de tartre à usage industriel; crème de
films radiographiques sensibilisés mais non exposés; agents de filtrage
tartre à usage chimique; crème de tartre pour l’industrie alimentaire;
pour
créosote à usage chimique; produits cryogéniques; cultures de tissus
végétales];
biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; cultures de
filtrantes [matières plastiques à l’état brut]; matières filtrantes [produits
micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire; curium;
chimiques]; fixateurs [photographie]; produits pour la production de
cyanamide calcique [engrais]; solutions pour la cyanotypie; cyanures
flashes; fleur de soufre à usage chimique; floculants; produits pour la
[prussiates] / prussiates; cymène; produits pour décoller décolorants à
fluatation; fluide magnétique à usage industriel; fluides auxiliaires pour
usage industriel / produits de blanchiment [décolorants] à usage
abrasifs; fluides frigorigènes; fluides pour direction assistée; fluides de
industriel; produits de décreusage; défoliants; produits de dégraissage
transmission / liquides de transmission; composés de fluor; fluor;
utilisés au cours d’opérations de fabrication; produits pour empêcher le
fondants pour le soudage; fondants pour le brasage; solutions pour
démaillage des bas; produits pour faciliter le démoulage; matières à
prévenir la formation d’écume dans les accumulateurs; produits de
l’industrie
des
matières
boissons;
filtrantes
matières
[substances
filtrantes
[substances
minérales];
matières
Page66
foulage pour l’industrie textile; matières à foulon; francium; produits
volatil [ammoniaque] à usage industriel / ammoniaque [alcali volatil] à
pour fumiger la viande
usage industriel; alcalis; alcaloïdes; alcool vinique; alcool éthylique;
1
gadolinium; gallate basique de bismuth; gallium; produits pour la
alcool; alcool amylique; aldéhyde formique à usage chimique; aldéhyde
galvanisation; gambir gaz propulseurs pour aérosols; gaz solidifiés à
crotonique; aldéhyde-ammoniaque; aldéhydes; alginates à usage
usage industriel; gaz protecteurs pour le soudage; gélatine à usage
industriel; alginates pour l’industrie alimentaire; algues [fertilisants];
industriel; gélatine à usage photographique; gels électrophorétiques
alumine; alun; alun d’alumine; alun d’ammoniaque; alun de chrome;
autres qu’à usage médical ou vétérinaire; gènes de semences pour la
préparations pour l’amendement des sols; américium; amidon à usage
production agricole; produits contre la germination des légumes;
industriel / fécule à usage industriel; ammoniaque; ammoniaque
getters [matières réactives] / matières réactives [getters]; glace sèche
anhydre; anhydride acétique; anhydride titanique à usage industriel;
[carbonique]; glaçures pour la céramique; glu; glucose pour industrie
anhydrides; anti-incrustants / produits antitarbiques; antidétonants pour
alimentaire; glucose à usage industriel; glucosides; gluten à usage
moteurs à explosion; antigels; antimoine; apprêts pour l’industrie textile;
industriel; gluten pour l’industrie alimentaire; gluten [colle] autre que
argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; argon;
pour la papeterie ou le ménage; glycérides; glycérine à usage
arséniate de plomb; arsenic; astate; produits pour attendrir la viande à
industriel; glycol; gomme adragante à usage industriel; gomme
usage industriel; azote; bactéricides oenologiques [produits chimiques
arabique à usage industriel; gommes [colles] autres que pour la
utilisés dans la fabrication de vin]; préparations bactériennes autres
papeterie ou le ménage; graphite à usage industriel; guano; produits
qu’à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques pour
pour l’habillage des cuirs; hélium; holmium; hormones pour activer la
l’acétification; préparations bactériologiques autres qu’à usage médical
maturation des fruits; huiles pour la tannerie; huiles pour l’habillage des
ou vétérinaire; bains de virage [photographie]; bains de fixage
cuirs; huiles pour le corroyage des cuirs; huiles pour la conservation
des aliments; humus; hydrate d’alumine; hydrates; hydrates de
baryum; bases [produits chimiques]
carbone; hydrazine; hydrogène; hypochlorite de soude; hyposulfites;
1
ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage
vernis / baume de gurgu [gurgum] pour la fabrication de vernis / baume
alimentaire; ignifuges / produits pour la protection contre le feu; iode à
de gurjum [gujun] pour la fabrication de vernis; bauxite; bentonite;
usage chimique; iodure d’aluminium; iodures à usage industriel;
benzène méthylé; benzol méthylé; berkélium; bicarbonate de soude à
iodures alcalins à usage industriel; isotopes à usage industriel; kaïnite;
usage chimique; bichlorure d’étain; bichromate de soude; bichromate
kaolin;
le
de potasse; préparations biologiques autres qu’à usage médical ou
perfectionnement de l’acier; lactose [matière première]; lactose à usage
vétérinaire; bioxalate de potasse; bioxyde de manganèse; bismuth;
industriel; lactose pour l’industrie alimentaire; lanthane; lécithine à
produits pour blanchir les huiles; produits pour blanchir les graisses;
usage industriel; lécithine [matière première]; lécithine pour l’industrie
bois à tanner; borax; boues pour faciliter le forage; produits pour le
alimentaire; liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie; liquides
brasage; brome à usage chimique; produits pour éviter la buée;
pour circuits hydrauliques; liquides pour désulfater les accumaluteurs
cachou; californium; camphre à usage industriel; carbonate de chaux;
électriques ; liquides pour freins ; lithine ; lithium ; magnésite.
carbonate de magnésie; carbonates; carbone; carbonyle pour la
1
protection des plantes; carbure de calcium; carbures; caséine à usage
kieselgur;
krypton
/
crypton;
préparations
pour
acide sulfureux; acide sulfurique; acide stéarique; acide sébacique;
acide
salicylique;
acide
pyrogallique;
acide
picrique;
acide
baume de guijun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de
industriel; caséine pour l’industrie alimentaire; cassiopeium [lutécium] /
phosphorique; acide persulfunque; acide oxalique; acide oléique; acide
lutécium
lactique; acide iodique; acide tungstique; acide glutamique à usage
biochimiques; caustiques à usage industriel; cellules souches autres
industriel; acide gallique pour la fabrication de l’encre; acide formique;
qu’à usage médical ou vétérinaire; cellulose; céments; compositions
acides; acides de la série du benzène; acides gras; acides sulfoniques;
pour la fabrication de la céramique technique; matériaux céramiques
acides minéraux; actinium; produits pour activer la cuisson à usage
en particules utilisés en tant que milieux filtrants; compositions
industriel; additifs détergents pour l’essence; additifs chimiques pour
céramiques pour le frittage [granules et poudres]; cérium; césium;
carburants; additifs chimiques pour boues de forage; additifs chimiques
cétones; charbon pour filtres; préparations de charbon animal; charbon
pour huiles; additifs chimiques aux insecticides; additifs chimiques aux
de sang; charbon animal; charbon d’os; charbon actif; produits
fongicides; adhésifs pour bandages chirurgicaux / matières collantes
chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; produits
pour bandages chirurgicaux; adhésifs [matières collantes] pour
chimiques pour la sylviculture à l’exception des fongicides, herbicides,
l’industrie I matières collantes pour l’industrie; adhésifs pour carreaux
insecticides et parasiticides; produits chimiques destinés à faciliter
de
l’alliage de métaux; compositions chimiques résistant aux acides;
revêtement;
produits
pour
adoucir
l’eau;
affaiblisseurs
[cassiopeium];
chimiques
de
catalyseurs
condensation;
chimiques;
produits
catalyseurs
photographiques; agar-agar; agglutinants pour le béton; albumine
produits
[animale ou végétale, matière première]; albumine animale [matière
l’imperméabilisation du cuir; produits chimiques pour l’imprégnation des
chimiques
pour
première]; albumine de malt; albumine iodée; alcali caustique; alcali
matières textiles; produits chimiques pour l’imperméabilisation des
matières textiles; produits chimiques pour empêcher la formation de
Page67
taches sur les étoffes; produits chimiques pour l’imprégnation du cuir
ciment pour l'ignifugation; enduits [matériaux de construction]; escaliers
produits chimiques pour rafraîchir le cuir; produits chimiques pour
non métalliques; étables non métalliques; étançons non métalliques /
blanchir les cires; produits chimiques pour l’avivage des matières
étais non métalliques / étrésillons; fenêtres non métalliques; feuilles et
textiles; produits chimiques pour la purification de l’eau; produits
bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; feutre
chimiques contre l’humidité de la maçonnerie à l’exception des
pour la construction; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en
peintures / produits chimiques hydrofuges pourlfater les accumulateurs
marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre; géotextiles;
électriques; liquides pour freins; lithine; lithium; magnésite
glaces [vitres] pour la construction; glissières de sécurité non
(300)
métalliques pour routes; goudron de houille; goudron / brai [matériau
de construction]; granit; granulés de verre pour le marquage des
165611
routes; gravier pour aquariums; gravier; grès de construction; gypse;
(151) 27/02/2015
jalousies non métalliques; lambris non métalliques; lames de parquets;
(180) 27/02/2025
lames de plancher en bois; lattes non métalliques; liants pour l'entretien
(732) KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (d/b/a Hitachi,
des routes / liaisons pour l'entretien des routes; liants pour le
Ltd)
briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes / liants pour la
fabrication des briquettes; liège aggloméré; limons [parties d'escaliers]
JP
non métalliques; linteaux non métalliques; macadam; maisons
préfabriquées
[prêts-à-monter]
non
métalliques;
manteaux
de
cheminées; marbre; marnes calcaires; marquises [construction] non
métalliques; mâts [poteaux] non métalliques; merrains; mitres de
cheminées non métalliques; moellons; monuments funéraires non
métalliques; monuments non métalliques; mortier pour la construction;
mortier d'amiante; mosaïques pour la construction; moules pour la
fonderie non métalliques; moulures de corniches non métalliques;
(591)
moulures [construction] non métalliques; moustiquaires [châssis non
(511)
métalliques]; noues [construction] non métalliques; olivine pour la
18 sangles de cuir; articles de sellerie; selles pour chevaux; serviettes
construction; ouvrages de tailleurs de pierres; palissades non
[maroquinerie] / porte-documents; serviettes d'écoliers / cartables /
métalliques
sacs
d'écoliers;
traits
[harnachement];
trousses
de
voyage
[maroquinerie]; valises; valves en cuir; œillères [harnachement]
19
palplanches non métalliques; panneaux pour la construction non
métalliques; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni
25 slips; souliers de sport; souliers; souliers de gymnastique; souliers
mécaniques; panneaux de portes non métalliques; pannes [tuiles];
de bain; soutiens-gorge; tabliers [vêtements]; talonnettes pour les bas;
papier de construction; installations pour parquer des bicyclettes non
talonnettes pour chaussures; talons; tee-shirts; tiges de bottes; toges;
métalliques; parquets; patinoires [constructions] non métalliques;
trépointes de chaussures; tricots [vêtements]; turbans; uniformes;
matériaux de pavage en bois; matériaux de pavage en asphalte; pavés
valenki [bottes en feutre]; vareuses; vestes; vestes de pêcheurs;
lumineux; pavés non métalliques; perchoirs; pierre; pierre artificielle;
vêtements confectionnés; sous-vêtements absorbant la transpiration;
pierres réfractaires; pierres de scories; pierres à bâtir / pierres de
vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements
construction; pierres funéraires / pierres tumulaires / pierres tombales;
imperméables; vêtements de dessus; vêtements / articles d'habillement
pierres calcaires / liais [pierre]; pieux d'amarrage non métalliques;
/ habits; vêtements de gymnastique; vêtements en papier; visières
piscines
[chapellerie]; visières de casquettes; voiles [vêtements] / voilettes.
constructions non métalliques]; placages en bois; plafonds non
19
métalliques;
matériaux de construction réfractaires non métalliques;
[constructions
planchers
non
métalliques]
non
métalliques;
en
ciment;
/
bassins
planches
[piscines,
[bois
de
constructions non métalliques; constructions transportables non
construction];
métalliques; corniches non métalliques; cornières non métalliques;
commémoratives non métalliques; plaques funéraires non métalliques;
cornières pour toitures non métalliques; couvercles de trous d'homme
plâtre; plongeoirs non métalliques; poix; porcheries non métalliques;
non métalliques; couvertures de toits non métalliques; craie brute;
porphyre [pierre]; portails non métalliques; portes non métalliques;
cristal de roche; dalles de pavage non métalliques; dalles non
portes battantes non métalliques; portes blindées non métalliques;
métalliques pour la construction; dalles funéraires non métalliques /
poteaux télégraphiques non métalliques; poteaux non métalliques pour
dalles tumulaires non métalliques; degrés [marches] d'escaliers non
lignes électriques; poteaux en ciment; poteaux non métalliques; poudre
métalliques / marches d'escaliers non métalliques; échafaudages non
d'ardoise; poulaillers non métalliques; poutrelles non métalliques;
métalliques; éléments de construction en béton; encadrements de
poutres non métalliques; quais flottants non métalliques pour
tombes non métalliques; enduits bitumineux pour toitures; enduits de
l'amarrage des bateaux; quais préfabriqués non métalliques; quartz;
plaques
contre-plaqués;
plaques
Page68
rails en vinyle [matériaux de construction]; rallonges de cheminées non
métalliques / matériaux à bâtir métalliques; constructions métalliques;
métalliques; rampes de lancement de fusées non métalliques;
constructions en acier; constructions transportables métalliques;
réservoirs en maçonnerie; matériaux pour le revêtement des
conteneurs flottants métalliques; conteneurs métalliques; coquilles
chaussées; matériaux pour la construction et le revêtement des
[fonderie]; corbeilles métalliques / paniers métalliques; cordages
chaussées; revêtements de parois [construction] non métalliques;
métalliques; corniches métalliques; cornières pour toitures métalliques;
revêtements de murs [construction] non métalliques; revêtements
cornières métalliques; cosses de câbles / cosses de cordages; coudes
[construction] non métalliques; roseau pour la construction; sable pour
de tuyaux métalliques; couverdes de trous d’homme métalliques;
aquariums; sable à l'exception du sable pour fonderie; sable
couvertures de toits métalliques; crampons pour fers à cheval;
argentifère; schistes; scories [matériaux de construction] / laitiers
crampons d’escalade; crampons métalliques; crémaillères; crémones;
[matériaux de construction]; serres transportables non métalliques;
crochets de portemanteaux métalliques; crochets pour ardoises;
seuils non métalliques; signalisation non métallique, non lumineuse et
crochets [quincaillerie métallique]; cuivre brut ou mi-ouvré; cuvelages
non mécanique; silice [quartz]; silos non métalliques; stèles funéraires
métalliques; cuves métalliques; dalles métalliques pour la construction;
non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; stores
dalles de pavage métalliques; dalles funéraires métalliques / dalles
d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; terre à briques; terre
tumulaires
cuite; toitures non métalliques
mécaniques, pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes de serviettes
19
métalliques échafaudages métalliques
toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
métalliques;
décrottoirs;
dévidoirs
métalliques,
non
tombes non métalliques; tonnelles [constructions non métalliques];
21
tourniquets [portillons tournants] non métalliques; traverses de chemins
aquariums d'appartement; cribles [ustensiles de ménage]; cristaux
de fer non métalliques; treillis non métalliques / treillages non
[verrerie]; cruches / brocs / cruchons; cuillères pour arroser la viande
métalliques; tuf; tuiles non métalliques pour toitures; tuyaux rigides non
[ustensiles de cuisson]; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine];
métalliques [construction]; tuyaux en grès; tuyaux d'embranchement
cuiseurs à vapeur non électriques; curedents; cuviers à lessive;
non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; tuyaux de
dames-jeannes / bonbonnes; débouchoirs à ventouse; déchets de
descente non métalliques; tuyaux de cheminées non métalliques;
coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le nettoyage; appareils
vasistas non métalliques; verre armé; verre pour vitres à l'exception du
pour le démaquillage; démêloirs; dépoussiéreurs non électriques;
verre pour vitres de véhicules; verre isolant [construction]; verre de
appareils de désodorisation à usage personnel; dessous-de-plat
construction; verre d'albâtre; vitraux; vitres [verre de construction];
[ustensiles de table]; dessous de carafes, non en papier et autres que
volets non métalliques; volières [constructions] non métalliques;
linge de table; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de
voliges; xylolithe.
savon; douches buccales; écouvillons pour nettoyer les récipients;
6
chaînes métalliques; chaînes pour bestiaux; changements de voie
emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs non électriques à
[chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer; chantiers [supports]
usage domestique; enseignes en porcelaine ou en verre; entonnoirs;
métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux;
services à épices; éponges abrasives pour la peau; éponges de
charnières métalliques; charpentes métalliques; châssis de fenêtres
ménage; éponges de toilette; éponges pour le maquillage; essoreuses
métalliques / cadres de fenêtres métalliques; châssis de serres
de balais à franges; essuiemeubles; éteignoirs; étendoirs à linge;
métalliques; châssis métalliques [construction]; châssis de portes
étoupe de nettoyage; étrilles / étrilles pour le bétail; étuis pour peignes;
métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes
faïence; fermetures pour couvercles de marmites; fibres de verre
métalliques / huisseries métalliques; cheminées métalliques; chéneaux
autres que pour l'isolation ou à usage textile; fibres de silice vitrifiée
métalliques / gouttières métalliques; chenets; chevilles métalliques;
non à usage textile; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique,
chrome; clapets de conduites d’eau en métal; clapets de tuyaux de
en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en
drainage en métal; clavettes métalliques; clefs [dés] / clés [clefs];
faïence ou en verre; fil dentaire; fils de verre non à usage textile; filtres
clenches; cloisons métalliques; clôtures métalliques; clous / articles de
pour le ménage; filtres à café non électriques; flacons; flasques de
clouterie; cobalt brut [métal]; coffrages pour le béton métalliques;
poche;
coffrages métalliques pour puits de pétrole; coffres à outils vides en
[embauchoirs, tendeurs] pour chaussures / embauchoirs [formes] pour
métal; coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en
chaussures
métal / huches métalliques; coffres-forts; colliers d’attache métalliques
[embauchoirs] pour chaussures; fouets non électriques à usage
pour tuyaux; colonnes métalliques [parties de constructions]; colonnes
ménager; friteuses non électriques; frottoirs [brosses]; fumivores à
d’affichage métalliques; conduites forcées métalliques; conduites d’eau
usage domestique; gamelles; gants de jardinage; gants à polir; gants
métalliques; conduits métalliques d’installations de ventilation et de
de ménage; gants pour le lavage de voitures; gants de cuisine / gants
climatisation; conduits métalliques de chauffage central; matériaux de
de barbecue; gaufriers non électriques / fers à bricelets non
construction
électriques; glaces [matières premières]; glacières portatives non
réfractaires
métalliques;
matériaux
de
construction
couvercles de pots; couvercles de plats; couvercles pour
formes
/
[embauchoirs,
formes
tendeurs]
[embauchoirs]
pour
pour
bottes;
souliers
/
formes
formes
électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; gourdes;
Page69
grils [ustensiles de cuisson]; guipons; hanaps; houppes à poudrer;
métalliques [construction]; marteaux de portes métalliques; mâts
housses pour planches à repasser; huiliers; laine de verre autre que
[poteaux] métalliques; mâts en acier; menottes; métal blanc; métal
pour l'isolation; lances pour tuyaux d'arrosage; lèchefrites; légumiers;
antifriction; métaux en poudre; métaux pyrophoriques; métaux
services à liqueurs
communs bruts ou mi-ouvrés; minerais métalliques; minerais de fer;
6 échelles métalliques; éclisses de rails; écrous métalliques; écussons
minerais de chrome; mitres de cheminées métalliques; molybdène;
métalliques pour véhicules; élingues métalliques pour la manutention
monuments
funéraires
métalliques;
de fardeaux; emballages en fer-blanc; embouts de cannes métalliques /
mordaches
[quincaillerie
métallique];
embouts
tombes
métalliques; moules à glace métalliques; moulures de corniches
métalliques; enclumes; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour
métalliques; moustiquaires [châssis métalliques]; nickel; niobium;
tuyaux flexibles; enseignes en métal; éperons; équerres métalliques
noues [Construction] métalliques; numéros de maisons métalliques,
[construction]; escabeaux métalliques; escaliers mobiles métalliques
non lumineux; dispositifs non électriques pour l’ouverture de fenêtres;
pour
dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; palettes de
métalliques
de
l’embarquement
Cannes;
de
encadrements
passagers;
de
escaliers
métalliques;
monuments
moules
pour
métalliques;
la
fonderie
étançons
transport métalliques; palettes [plateaux] de chargement métalliques /
métalliques / étais métalliques; étaux-établis métalliques; étriers de
plateaux [palettes] de chargement métalliques; palettes de manutention
tension; fenêtres métalliques; fer brut ou mi-ouvré; fer-blanc;
métalliques;
ferme-porte non électriques; dispositifs non électriques pour la
panneaux pour la construction métalliques; panneaux de portes
fermeture de fenêtres; fermetures pour sacs métalliques; fermetures de
métalliques; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni
boîtes métalliques; fermetures de récipients métalliques; fermetures de
mécaniques; installations pour parquer des bicyclettes métalliques;
bouteilles métalliques; ferrochrome; ferromolybdène; ferrosilicium;
patères
ferrotitane; ferrotungstène; ferrures pour la construction; ferrures de
[constructions] métalliques; pattes d’attache de câbles ou de tubes
fenêtres; ferrures de portes; feuillards d’acier; feuillards de fer; feuilles
métalliques; pavés métalliques; pênes de serrures; pentures; perches
d’étain; feuilles d’aluminium; feuilles métalliques pour emballage et
métalliques; pièges pour animaux sauvages; pieux d’amarrage
empaquetage; fiches [quincaillerie]; figurines [statuettes] en métaux
métalliques; piquets de tente métalliques; piscines [constructions
communs / statuettes en métaux communs; fil de fer; fil de fer barbelé;
métalliques] / bassins [piscines, constructions métalliques]; pitons
filins d’acier; fils à lier métalliques; fils en alliages de métaux communs
métalliques; plafonds métalliques; planchers métalliques; plaques
à l’exception des fusibles; fils métalliques; fils d’aluminium; fils d’acier;
tournantes;
fils à souder en métal; fils de cuivre non isolés; matériel fixe de
minéralogiques métalliques; plaques métalliques de calage / lames
funiculaires; fonte d’acier; fonte brute ou mi-ouvrée; gabarits de
métalliques de calage; plaques d’ancrage; plaques commémoratives
chargement métalliques pour chemins de fer; galène [minerai]; galets
métalliques;
de fenêtres; galets de portes; garde-feu métalliques pour fourneaux;
métalliques; plateaux métalliques; plomb brut ou mi-ouvré; plombs de
garde-manger
garantie plongeoirs métalliques
espagnolettes
métalliques;
étables
métalliques;
métalliques;
garnitures
de
étain;
fenêtres
métalliques;
palissades
[crochets]
plaques
plaques
métalliques;
métalliques
pour
d’immatriculation
funéraires
palplanches
métalliques;
vêtements;
métalliques
métalliques;
patinoires
/
plaques
plaques
d’identité
garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles; garnitures de
21
lits métalliques; garnitures de meubles métalliques; garnitures de
mangeoires pour animaux; maniques; marmites; mosaïques en verre
portes métalliques; garnitures de cercueils métalliques; germanium;
non pour la construction; moules à glaçons; moules à gâteaux; moules
girouettes; glissières de sécurité métalliques pour routes; grilles
de cuisine; moules [ustensiles de cuisine]; moulins à poivre à main;
métalliques; houssets [serrures]; indium; jalousies métalliques; laiton
moulins à usage domestique à main; moulins de cuisine non
brut ou mi-ouvré; lambris métalliques; lattes métalliques; lettres et
électriques; moulins à café à main; mugs; nécessaires pour
chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie;
pique-niques [vaisselle]; nécessaires de toilette; instruments de
liens métalliques; liens de gerbes métalliques: liens métalliques à
nettoyage actionnés manuellement; nichets; appareils à faire des
usage
nouilles [instruments à main]; opalines; ouvrebouteilles, électriques et
agricole;
limailles;
limonite;
limons
[parties
d’escaliers]
dispositifs pour maintenir en forme les cravates; majolique;
métalliques lingots de métaux communs
non électriques; ouvre-gants; paille de fer pour le nettoyage; pailles
6
pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la
linteaux métalliques; loquets métalliques; loupes [métallurgie];
préfabriquées
dégustation des boissons; passe-thé / filtres à thé; passoires; peaux de
[prêts-à-monter] métalliques; manches de faux métalliques; manches
daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage; peignes;
de couteaux métalliques: manches à balais métalliques; manches
peignes pour animaux; peignes électriques; pelles [accessoires de
d’outils métalliques; manchons de tuyaux métalliques; manchons
table]; pelles à tartes; percolateurs à café non électriques; photophores
[quincaillerie métallique]; manganèse; manifolds métalliques pour
pour recevoir une bougie; pièges à mouches; pièges à insectes;
canalisations;
d’escaliers
pinceaux de cuisine; pinces à linge; planches à pain; planches à
métalliques / degrés [marches] d’escaliers métalliques; marquises
découper pour la cuisine; planches à laver; planches à repasser;
magnésium;
maillechort
/
marchepieds
argentan;
métalliques;
maisons
marches
plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage
Page70
domestique en papier; plateaux à usage domestique; plats en papier;
d'aérage; toisons [poils d'animaux]; tonte; voiles pour ski à voile; voiles
plats; plumeaux; poêles à frire; poches à douilles; poêlons; poils pour la
[gréement].
brosserie; poires à jus; poivriers; matériel pour polir [rendre brillant] à
26
l'exception des préparations, du papier et de la pierre; appareils et
parures pour chaussures [non en métaux précieux]; passe-cordons /
machines non électriques à polir à usage domestique; cuir à polir;
passe-lacets; passementerie / dentelles; pelotes d'aiguilles; pelotes
pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-blaireaux; porte-cartes de
d'épingles; perles autres que pour la confection de bijoux; perruques;
menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-éponges;
picots [dentelles]; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-savon; porte-serviettes;
textiles [mercerie]; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles
poteries; pots à fleurs; pots à colle; pots; pots de chambre / vases de
textiles; pinces à cheveux; pinces de cyclistes; plantes artificielles;
nuit;
cuisine];
plumes d'autruche [accessoires d'habillement]; plumes [accessoires
presse-fruits non électriques à usage ménager; presses pour
d'habillement]; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement]; pompons;
pantalons; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage
rosettes [passementerie] / cocardes [passementerie]; rubans fronceurs
médical; ramasse-miettes; râpes de cuisine; ratières; récipients
pour rideaux; rubans [récompenses]; rubans élastiques; rubans
calorifuges pour les aliments; récipients à boire; récipients pour le
[passementerie]; ruches [habillement]; toupets; tresses de cheveux /
ménage ou la cuisine; récipients calorifuges pour boissons; récipients
nattes de cheveux; volants de robes; œillets pour vêtements; œillets
calorifuges; récipients pour la cuisine; ronds de serviettes; rouleaux à
pour chaussures
pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; seaux à glace / seaux à
6
rafraîchir; seaux en étoffe; seaux / baquets / seilles; seringues pour
porcheries métalliques; portails métalliques; portes métalliques; portes
l'arrosage des fleurs et des plantes
blindées métalliques; poteaux métalliques pour lignes électriques;
21
serpillières [wassingues]; services [vaisselle]; shakers; silice
poteaux télégraphiques métalliques; poteaux métalliques; poulaillers
fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; siphons à
métalliques; poulies métalliques autres que pour machines; poutrelles
eaux gazeuses; soies de porc; soies d'animaux [brosserie et pinceaux];
métalliques; poutres métalliques; protections d’arbres métalliques;
sorbetières; soucoupes; soupières; souricières; spatules [ustensiles de
quais flottants métalliques pour l’amarrage des bateaux; quais
cuisine]; spatules à usage cosmétique; statues en porcelaine, en
préfabriqués métalliques; quincaillerie métallique; raccords de tuyaux
céramique, en faïence ou en verre; sucriers; supports pour plantes
métalliques; raccords pour chaînes; raccords métalliques de câbles
[arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux];
non électriques; raccords de graissage; rails; contre-rails; rampes de
supports de grils; supports de fers à repasser / dessous de fers à
lancement
repasser; surtouts de table; tamis [ustensiles de ménage]; tamiseurs de
combustibles liquides; récipients d’emballage en métal; récipients
cendres [ustensiles de ménage]; tampons abrasifs pour la cuisine;
métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide / récipients pour le
tampons à nettoyer; tampons à récurer métalliques; tapettes pour
gaz sous pression métalliques; récipients métalliques pour acides;
battre les tapis; tapettes à mouches; tapis à pâtisserie; tasses; tâte-vin
dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les
[pipettes] / pipettes [tâte-vin]; tendeurs de vêtements; terrariums
oiseaux; réservoirs en métal; ressorts [quincaillerie métallique];
d'appartement
poubelles;
poudriers;
[culture
des
presse-ail
plantes];
[ustensiles
terrariums
de
d'appartement
paillettes pour vêtements; paillettes de mica; papillotes [bigoudis];
poignées de portes en métal; pointes [clous] / semences [clous];
de
fusées
métalliques;
récipients
métalliques
revêtements
[construction]
métalliques;
revêtements
[vivariums]; services à thé; théières; tire-bottes; tire-bouchons,
[construction]
métalliques;
revêtements
de
électriques et non électriques; tire-boutons; tirelires; torchons [chiffons]
métalliques; rivets métalliques; robinets de tonneaux métalliques;
pour épousseter; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de
rondelles en métal; roulettes de meubles métalliques; roulettes de lits
nettoyage; urnes; ustensiles de ménage; ustensiles de cuisine;
métalliques; sabots de Denver sangles métalliques pour la manutention
ustensiles cosmétiques; ustensiles de cuisson non électriques;
de
ustensiles de toilette; vaisselle; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs
métalliques; serrures métalliques pour véhicules i serrures pour
de parfum; vases; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini];
véhicules métalliques; serrures métalliques autres qu’électriques; seuils
verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre
métalliques; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique;
opale; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction;
silos métalliques; sonnailles; sonnettes / cloches / clochettes I grelots;
verre émaillé; verre en poudre pour la décoration; verre peint; verres à
sonnettes métalliques de portes, non électriques; soudure d’or;
boire; verres [récipients]; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux.
soudure d’argent; soupapes métalliques autres que parties de
22
fardeaux;
serre-câbles
métalliques;
murs
serres
de
pour
parois
[construction]
transportables
sacs de lavage de bonneterie; sacs postaux; sangles non
machines / vannes métalliques autres que parties de machines; stèles
métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles de chanvre;
funéraires métalliques; statues en métaux communs; stores d’extérieur
schappe [bourre]; sciure de bois; seines coulissantes / sennes
métalliques; stores en acier; tôles d’acier; tôles; tampons [chevilles] en
coulissantes; sisal; soie brute / bourrette; stores d'extérieur en matières
métal; tantale [métal]; targettes; tasseaux [enclumes portatives];
textiles; tentes; matières textiles fibreuses brutes; toile à voiles; toiles
tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; tendeurs de fils
Page71
métalliques [étriers de tension] raidisseurs [quincaillerie métallique];
yaourt glacé [glaces alimentaires].
tendeurs de courroies métalliques; tendeurs de bandes métalliques
16
[étriers de tension]; tire-fond; tissus métalliques / toiles métalliques;
bureau];
titane; toitures métalliques toitures métalliques incorporant des cellules
d’enseignement]; coupes histologiques [matériel d’enseignement];
photovoltaïques
couvertures [papeterie]; craie pour la lithographie; craie à écrire; craie
6
tombac; tombes métalliques; tonneaux métalliques / barils
métalliques;
tonnelles
biologiques
pour
la
microscopie
[matériel
pour tailleurs; craie à marquer; crayons fusains; crayons; crayons
d’ardoise; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau;
[portillons tournants] métalliques; traverses de chemins de fer
cylindres de machines à écrire; décalcomanies; déchiqueteurs de
métalliques; treillis métalliques; trémies métalliques non mécaniques;
papier [articles de bureau]; instruments de dessin; dessins; dessous de
tuiles métalliques pour toitures; tungstène / wolfram; tuyauteries
chopes à bière; dessous de carafes en papier diagrammes;
métalliques; tuyaux d’embranchement métalliques; tuyaux de descente
distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; doigtiers [articles
métalliques; tuyaux métalliques / tubes métalliques; tuyaux de drainage
de bureau]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier! fanions en
métalliques; tuyaux d’acier / tubes d’acier; tuyaux de cheminées
papier; duplicateurs; matières d’emballage (rembourrage] en papier ou
métalliques; tuyères métalliques; vanadium; vasistas métalliques;
en carton; eaux-fortes [gravures]; échoppes pour graver à l’eau-forte;
verrous de porte métalliques; viroles; viroles pour manches; vis
machines à écrire [électriques ou non électriques]; écriteaux en papier
métalliques;
ou en carton; écritoires; instruments d’écriture; écussons [cachets en
pour
voies
métalliques];
coupes
tourniquets
matériaux
[constructions
corbeilles à courrier; cornets de papier; coupe-papier [articles de
ferrées
métalliques;
volets
métalliques; volières [constructions] métalliques; zinc; zirconium.
papier]; produits pour effacer; effaceurs pour tableaux; élastiques de
30
glace à rafraîchir; glaces alimentaires; glucose à usage culinaire;
bureau; matériaux d’emballage en fécule ou amidon; emballages en
gluten préparé pour l'alimentation; gommes à mâcher; graines de lin
carton ou en papier pour bouteilles I emballages pour bouteilles en
pour l'alimentation humaine; gruau d'avoine; gruaux pour l'alimentation
carton ou en papier; emporte-pièce [articles de bureau]; encres de
humaine; halvas; herbes potagères conservées [assaisonnements];
Chine; encres à corriger [héliographie]; encres; encriers; enseignes en
infusions non médicinales; jus de viande [sauces]; ketchup [sauce];
papier ou en carton; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles
levain; levure; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses; liants
/ enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; enveloppes
pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires; macaronis;
[papeterie]; équerres à dessin; essuie-mains en papier, essuie- plumes;
macarons [pâtisserie]; maïs grillé et éclaté [pop corn]; maïs grillé; maïs
appareils à main à étiqueter; étiquettes non en tissu; étoffes pour
moulu;
marinades;
reliures; étuis pour patrons; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou
massepain; mayonnaises; mélasse; menthe pour la confiserie; mets à
matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; feuilles
base de farine; miel; mousses au chocolat; moutarde; muesli; noix
absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de
muscade; nouilles; orge mondé; orge égrugé; pain d'épice; pain azyme;
produits alimentaires; feuilles de viscose pour l’emballage; feuilles de
pain; pastilles [confiserie]; pâte à tarte; pâte de fèves de soja
cellulose régénérée pour l’emballage; feuilles bullées en matières
[condiment]; pâte d'amandes; pâte à gâteaux; pâte à cuire; pâtés en
plastiques pour l’emballage ou le conditionnement; feuilles [papeterie];
croûte; pâtés à la viande; pâtes alimentaires; pâtes de fruits
fiches [papeterie]; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en
[confiserie]; pâtisserie; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande];
papier mâché; fils pour reliures; matières filtrantes [papier]; filtres à café
pesto [sauce]; petits fours [pâtisserie]; petits pains; petits-beurre;
en papier; flyers / tracts; formulaires f formules; fournitures pour le
piments [assaisonnements]; pizzas; poivre; poudings; poudre pour
dessin; fournitures scolaires; fournitures pour l’écriture / fournitures
gâteaux; poudre à lever; poudres pour glaces alimentaires; pralines;
pour
propolis; quatre-épices; quiches; ravioli; réglisse [confiserie]; relish
[typographie]; galvanotypes / clichés de galvanotypie; globes terrestres;
[condiment]; repas préparés à base de nouilles; riz; riz au lait; rouleaux
gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage
de printemps; safran [assaisonnement]; sagou; sandwiches; sauce
24
piquante de soja; sauce tomate; sauces [condiments]; sauces pour
soie; tissus de rayonne; tissus de ramie; tissus de soie pour patrons
pâtes alimentaires; sauces à salade; sel de céleri; sel de cuisine; sel
d'imprimerie; tissus élastiques; tissus de chanvre; tissus de jute; toile /
pour conserver les aliments; semoule de maïs; semoule; sirop de
étoffes; toile à matelas; toile de chanvre; toiles cirées [nappes]; toiles
mélasse; sorbets [glaces alimentaires]; spaghetti; produits pour
gommées autres que pour la papeterie; toiles à fromage; treillis [toile
stabiliser la crème fouettée; succédanés du café; sucre candi; sucre de
de chanvre]; tricots [tissus]; tulles; velours; voilages [rideaux]; zéphyr
palme; sucre; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; sucreries
[tissu].
pour la décoration de gâteaux; sushi; taboulé; tacos; tapioca; tartes;
31 Agrumes frais; ail frais; algarobilla [aliments pour animaux]; algues
thé; thé glacé; tortillas; tourtes; vanille [aromate]; vanilline [succédané
pour l'alimentation humaine ou animale; substances alimentaires
de la vanille]; vareniki [boulettes de pâte farcies]; préparations
fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les
végétales remplaçant le café; vermicelles; vinaigre de bière; vinaigres;
animaux / fourrages fortifiants; aliments pour oiseaux; aliments pour
malt
pour
l'alimentation
humaine;
maltose;
écrire;
gabarits
à
effacer;
gabarits
[papeterie];
galées
tissus en fibres de verre à usage textile; tissus de spart; tissus de
Page72
animaux / produits alimentaires pour animaux; amandes [fruits];
boissons gazeuses; salsepareille [boisson sans alcool]; sirops pour
animaux vivants; animaux de ménagerie; appâts vivants pour la pêche;
limonades; sirops pour boissons; sodas; sorbets [boissons].
arachides fraîches; arbres de Noël; arbres [végétaux]; arbustes;
33 Alcool de menthe; alcool de riz; amers [liqueurs]; anis [liqueur];
artichauts frais; avoine; bagasses de canne à sucre à l'état brut; baies
anisette; apéritifs; arak / arac [arack]; baijiu [boisson chinoise d'alcool
de genévrier; baies [fruits]; betteraves fraîches; biscuits pour chiens;
distillé]; boissons distillées; boissons alcoolisées contenant des fruits;
blanc de champignon [semis]; blé / froment; bois en grume; bois bruts;
boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons alcoolisées
boissons pour animaux de compagnie; cannes à sucre; caroubes
pré-mélangées autres qu'à base de bière; cidres; cocktails; curaçao;
brutes;
frais;
digestifs [alcools et liqueurs]; eaux-de-vie; essences alcooliques;
châtaignes fraîches / marrons frais; chaux pour fourrage; chicorée
extraits de fruits avec alcool; extraits alcooliques; genièvre [eau-de-vie];
fraîche; citrons frais; objets comestibles à mâcher pour animaux;
hydromel; kirsch; liqueurs; nira [boisson alcoolisée à base de canne à
concombres frais; cônes de houblon; confits [aliments pour animaux];
sucre]; piquette; poiré; rhum; saké; spiritueux; vins; vodka; whisky.
copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la
34 Allumettes; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans
fabrication de pâte de bois; copra; coques de noix de coco; coquillages
des cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles,
vivants; courges fraîches; couronnes en fleurs naturelles; crustacés
pour tabacs; blagues à tabac; boîtes à cigares pourvues d'un
vivants; drêches; écorces brutes; écrevisses vivantes; produits de
humidificateur; boîtes à allumettes; bouts pour fume-cigarette; bouts de
l'élevage; produits pour l'engraissement des animaux; épinards frais;
cigarettes; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette;
farine de lin pour l'alimentation animale; farine de poisson pour
briquets pour fumeurs; cahiers de papier à cigarettes; cendriers pour
l'alimentation animale; farine d'arachides pour animaux; farine de lin
fumeurs; cigares; cigarettes électroniques; cigarettes; cigarettes
[fourrage]; farine de riz [fourrage]; farines pour animaux; fèves brutes
contenant des succédanés du tabac non à usage médical; cigarillos;
de cacao; fèves fraîches; fleurs séchées pour la décoration; fleurs
coupe-cigares; crachoirs pour consommateurs de tabac; cure-pipes;
naturelles; foin; fourrages / aliments pour le bétail / aliments pour
étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes; étuis à cigares
bestiaux / pâture; fruits frais; fruits à coque; gazon naturel; germes
/ boîtes à cigares / coffrets à cigares / porte-cigares; filtres pour
[botanique]; germes de blé pour l'alimentation animale; graines à
cigarettes; fume-cigare; fume-cigarette; herbes à fumer; liquides
planter / semences à planter; graines de lin pour l'alimentation animale;
contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; papier
grains [céréales]; grains pour l'alimentation animale; gruaux pour la
absorbant pour la pipe; papier à cigarettes; pierres à feu; pipes;
volaille; harengs vivants; herbes potagères fraîches; holothuries
appareils de poche à rouler les cigarettes; porteallumettes; pots à
[concombres de mer] vivantes; homards vivants; houblon; huîtres
tabac; râteliers à pipes; réservoirs à gaz pour briquets; tabac à chiquer;
vivantes; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches; langoustes
tabac à priser; tabac; tabatières; vaporisateurs oraux pour fumeurs.
céréales
en
grains
non
travaillés;
champignons
vivantes; légumes frais; lentilles [légumes] fraîches; levure pour
l'alimentation animale; liège brut; produits pour litières; maïs; malt pour
brasserie et distillerie; marc [résidu de fruits]; moules vivantes;
noisettes; noix de cola / noix de kola; noix de coco; nourriture pour
animaux de compagnie
des tiers; services d’abonnement à des journaux pour des tiers;
administration commerciale de licences de produits et de services de
tiers; affichage; services d’agences d’informations commerciales;
services d’agences d’import-export; services d’agences de publicité;
32 Apéritifs sans alcool; bière de gingembre; bière de malt; bières;
aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles f aide à
préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool à l'aloe
la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; aide à la
vera; boissons sans alcool à base de miel; boissons isotoniques;
direction
boissons sans alcool; boissons à base de petit-lait; boissons de fruits
d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services
ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de
pour
légumes mixés]; boissons de fruits sans alcool; boissons à base de
commerciales]; services de bureaux de placement; services de
soja, autres que succédanés de lait; cocktails sans alcool; cocktails à
comparaison de prix; compilation d’informations dans des bases de
base de bière; eau de Seltz; eaux de table; eaux gazeuses; eaux
données informatiques; comptabilité / tenue de livres; conception de
minérales [boissons]; eaux lithinées; eaux [boissons]; produits pour la
matériels publicitaires; services de conseils pour la direction des
fabrication des eaux minérales; produits pour la fabrication des eaux
affaires; conseils en organisation des affaires; conseils en organisation
gazeuses; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits
et direction des affaires; services de conseils en gestion de personnel;
sans alcool; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; jus de
consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle
pommes; jus de tomates [boissons]; jus végétaux [boissons]; jus de
d’affaires; services de dactylographie; établissement de déclarations
fruits; kwas [boisson sans alcool]; lait d'arachides [boisson sans alcool];
fiscales; décoration de vitrines; organisation de défilés de mode à des
lait d'amandes [boisson]; limonades; préparations pour faire des
fins promotionnelles; démonstration de produits; services de dépôt de
liqueurs; moût de malt; moût de bière; moût de raisin; moûts; nectars
déclaration fiscale; diffusion [distribution] d’échantillons; diffusion
de fruits; orgeat; pastilles pour boissons gazeuses; poudres pour
des
d’autres
affaires;
analyse
entreprises];
du
audits
prix
de
revient;
d’entreprises
services
[analyses
d’annonces
publicitaires;
direction
Page73
professionnelle
des
affaires
prêt
sur
nantissement;
gage;
[financement];
recouvrement
souscription d’assurances maladie; souscription d’assurances contre
diffusion
l’incendie; souscription d’assurances; souscription d’assurances sur la
publicitaire
[tracts,
prospectus,
imprimés,
souscription
prêts
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] /
matériel
loyers;
sur
artistiques; location de distributeurs automatiques; distribution de
de
de
prêt
d’assurances
maritimes;
échantillons]; location d’espaces publicitaires; mise à disposition
vie
d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et
38 Services d’acheminement et de jonction pour télécommunications;
services; estimation en affaires commerciales; étude de marché;
services d’affichage électronique [télécommunications]; agences de
services d’expertise en productivité d’entreprise; facturation; production
presse
de films publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de
radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications
publicité; gérance administrative d’hôtels; gestion commerciale de
électroniques]; fourniture de canaux de télécommunication destinés
programmes de remboursement pour des tiers; gestion administrative
aux services de télé-achat; services de communication par téléphones
externalisée d’entreprises; services de gestion de projets commerciaux
portables;
dans le cadre de projets de construction; gestion d’affaires pour le
télégraphiques; communications par réseaux de fibres optiques;
compte de sportifs; gestion de fichiers informatiques; informations
communications
commerciales par le biais de sites web; informations d’affaires;
téléphoniques; location d’appareils de télécommunication; location
informations en matière de contacts d’affaires et commerciaux
d’appareils pour la transmission de messages; services de diffusion
36
/
agences
d’informations
communications
par
[nouvelles];
radiophoniques;
terminaux
d’ordinateurs;
services
d’appel
communications
communications
Actuariat; affacturage; affermage de biens immobiliers /
sans fil; mise à disposition de forums en ligne; mise à disposition de
établissement de baux; services d’agences de recouvrement de
forums de discussion sur l’internet; fourniture d’accès utilisateur à des
créances; services d’agences de crédit; agences de logement
réseaux informatiques mondiaux; fourniture d’accès à des bases de
[propriétés immobilières]; services d’agences immobilières; analyse
données; informations en matière de télécommunications; messagerie
financière; location d’appartements; services bancaires en ligne;
électronique; services de messagerie vocale; location de modems;
services bancaires; émission de bons de valeur; location de bureaux
[immobilier]; services de caisses de paiement de retraites; services de
mondial; radiodiffusion; services de téléconférences; location de
caisses de prévoyance; services de cartes de débits; services de
télécopieurs;
cartes de crédits; émission de cartes de crédit; cautions [garanties] /
télégraphiques; location de téléphones; services téléphoniques;
garanties [cautions]; émission de chèques de voyage; services de
services télex; location de temps d’accès à des réseaux informatiques
collecte de bienfaisance; organisation de collectes; conseils en matière
mondiaux: transmission de données en flux continu [streaming];
d’endettement; constitution de fonds / constitution de capitaux;
transmission par satellite; transmission de messages; transmission de
consultation
matière
télégrammes; transmission de fichiers numériques; transmission de
d’assurances; cote en Bourse; courtage d’actions et d’obligations;
cartes de voeux en ligne; transmission de messages et d’images
courtage de crédits de carbone; courtage; services de courtage en
assistée par ordinateur; transmission de télécopies; services de
douane; courtage de valeurs boursières; courtage de valeurs
visioconférence.
mobilières; courtage en biens immobiliers; courtage en assurances;
39
crédit-bail; dépôt en coffres-forts; dépôt de valeurs; estimation
actionnement
financière en matière de laine; estimation financière de bois sur pied;
d’aéronefs; affranchissement du courrier affrètement; assistance en
estimation de timbres; estimation numismatique; estimation de bijoux;
cas de pannes de véhicules [remorquage]; services d’autobus; location
estimation
estimations
d’autocars; services de bateaux de plaisance; location de bateaux;
immobilières / évaluation [estimation] de biens immobiliers; estimations
services de brise-glace; camionnage; charroi; services de chauffeurs;
financières
financières
location de chevaux; location de cloches à plongée; location de
[assurances, banques, immobilier]; expertises fiscales / estimations
congélateurs; location de conteneurs d’entreposage; courtage de fret;
fiscales; location d’exploitations agricoles; services fiduciaires; services
courtage maritime; courtage de transport; organisation de croisières;
de financement; gérance d’immeubles; gérance de biens immobiliers;
déchargement; déménagement / déménagement de mobilier; dépôt de
gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers;
marchandises; distribution de journaux; distribution de colis / livraison
gestion financière; informations financières par le biais de sites web;
de colis; distribution d’énergie; distribution d’électricité; distribution des
informations
d’assurances;
eaux; distribution du courrier; services d’emballage de cadeaux;
investissement de capitaux; services de liquidation d’entreprises
emballage de produits / conditionnement de produits; empaquetage de
[affaires financières]; opérations bancaires hypothécaires; opérations
marchandises; entreposage de bateaux; entreposage de supports de
de compensation [change]; opérations de change; organisation du
données ou de documents stockés électroniquement; entreposage /
financement de projets de construction; paiement par acomptes;
emmagasinage / stockage; location d’entrepôts; services d’expédition /
en
matière
d’objets
des
financière;
d’art;
coûts
financières;
de
consultation
estimation
d’antiquités;
réparation;
informations
en
en
estimations
matière
services d’épargne bancaire; parrainage financier; placement de fonds;
télédiffusion
par
câble;
télédiffusion;
services
Accompagnement de voyageurs; aconage; services d’aconage;
des
portes
d’écluses;
adduction
d’eau;
location
Page74
services de transit; location de fauteuils roulants; fret [transport de
services de sablage au jet; satinage des fourrures; sciage; travaux de
marchandises; location de galeries pour véhicules; location de garages;
sellerie; sérigraphie; services de soudage; soudure / brasage; soufflage
informations en matière d’itinéraires routiers; informations en matière
[verrerie]; surpiquage de tissus; services de tailleurs; services de
d’entreposage; informations en matière de trafic; informations en
tannerie; taxidermie; teinture d’étoffes / teinture de tissus; teinture de
matière de transport; lancement de satellites pour des tiers; livraison de
textiles; teinture du cuir; teinture des fourrures; teinture de chaussures;
fleurs; livraison de marchandises commandées par correspondance;
services de teinturerie; tirage de photographies; traçage par laser;
livraison de marchandises / distribution [livraison] de produits; services
traitement des déchets [transformation]; traitement antimite des étoffes
de logistique en matière de transport; messagerie [courrier ou
/ traitement antimite d’étoffes
marchandises]; mise en bouteilles; location de moteurs d’aéronefs;
41
opérations de secours [transport]; services de parcs de stationnement;
organisation de bals; location de bandes vidéo; services de
pilotage; location de places de stationnement; portage; location de
bibliothèques itinérantes; services de billetterie [divertissement];
réfrigérateurs; remorquage; renflouage de navires; réservation de
services de boîtes de nuit; services de calligraphes; location de
places de voyage; réservations pour les voyages; réservations pour le
caméras vidéo; services de camps sportifs; services de camps de
transport; sauvetage de navires; sauvetage sous-marin; services de
vacances [divertissement]; services de casino [jeux]; chronométrage
sauvetage; location de scaphandres lourds; location de systèmes de
des manifestations sportives; cirques; clubs de sport [mise en forme et
navigation; services de trams; transport en taxi; transport de
fitness]; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching
voyageurs; transport de passagers; transport en chaland; transport en
[formation]; services d’écoles [éducation]; organisation et conduite de
automobile; transport de meubles; transport par oléoducs / transport
colloques; organisation de compétitions sportives; services de
par pipelines; transport protégé de valeurs; transport et entreposage de
composition
déchets; transport en véhicules blindés; transport
organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation
40
Abattage d’animaux; abattage et débitage du bois; abrasion;
de concours de beauté; organisation et conduite de conférences;
apprêtage du papier; apprêtage de textiles; argenture (argentage];
organisation et conduite de congrès; cours de fitness; location de
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; blanchiment
courts de tennis; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
de tissus; travaux sur bois; bordage d’étoffes; broderie; calandrage
théâtre ou des studios de télévision; location d’appareils audio; location
d’étoffes;
travaux
sur
et
conduite
de
concerts;
d’appareils et accessoires cinématographiques; location de décors de
spectacles; location de décors de théâtre; organisation de défilés de
surface; congélation d’aliments; conservation des aliments et des
mode à des fins de divertissement; services de disc-jockeys; services
boissons; services de copie de clés; coulage des métaux; couture;
de
services de cryoconservation; location d’appareils de chauffage
radiophonique;
d’appoint;
divertissement
divertissement;
télévisé;
dressage
divertissement
d’animaux;
services
décapage;
d’éducation physique; écoles maternelles [éducation]; éducation
religieuse; éducation / enseignement / instruction; enregistrement
désodorisation de l’air; destruction d’ordures; développement de
[filmage] sur bandes vidéo; location d’enregistrements sonores;
pellicules photographiques; dorure; encadrement d’oeuvres d’art;
enseignement de la gymnastique; enseignement par correspondance /
production d’énergie; étamage; façonnage des fourrures; travaux de
cours
forge; foulage d’étoffes; fraisage; fumage d’aliments; galvanisation;
d’équipement pour les sports à l’exception des véhicules; location
location de générateurs; gravure; ignifugation [ignifugeage] de tissus /
d’équipements
ignifugation de tissus / ignifugation de textiles / ignifugation d’étoffes;
d’équipements de karaoké; production de films autres que films
imperméabilisation
tissus;
climatisation;
discothèques;
décontamination de matériaux dangereux; découpage d’étoffes;
de
de
de
organisation
chaudières;
d’appareils
location
musicale;
chaudronnerie; chromage; coloration des vitres par traitement de
location
céramique;
Académies [éducation]; services d’artistes de spectacles;
impression
en
offset;
par
correspondance;
de
plongée
épreuves
pédagogiques;
sous-marine;
mise
à
location
disposition
services
publicitaires; location de films cinématographiques; formation pratique
d’impression; impression lithographique; impression de dessins;
[démonstration]; informations en matière de récréation; informations en
incinération d’ordures; informations en matière de traitement de
matière de divertissement; informations en matière d’éducation; mise à
matériaux; laminage; lustrage des fourrures; location de machines à
disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations de
tricoter; magnétisation / aimantation; services d’un mécanicien-dentiste;
loisirs; interprétation du langage gestuel; services d’interprètes
meulage; mouture de grains de céréales; nickelage; ourdissage;
linguistiques; services de jardins zoologiques; services de jeu proposés
travaux de peausserie; photocomposition; photogravure; placage d’or;
en ligne à partir d’un réseau informatique; jeux d’argent; location de
placages au cadmium; polissage du verre optique; polissage
jouets; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise
[abrasion]; pressurage de fruits; purification de l’air; rabotage; raffinage;
à disposition en ligne de musique non téléchargeable
rafraîchissement de l’air; recyclage d’ordures et de déchets; reliure;
42
retouche de vêtements / retouche d’habits, rétrécissement d’étoffes;
gisements pétrolifères; analyse de systèmes informatiques; analyses
revêtement [placage] des métaux / placage des métaux; revêtement
graphologiques; services d’architecture; audits en matière d’énergie;
[placage] par électrolyse / placage [revêtement] par électrolyse;
Analyse d’eau; analyse chimique; analyse pour l’exploitation de
Page75
authentification d’oeuvres d’art; services de cartographie [géographie];
44
services de chimie; services de conception d’art graphique; conception
d'aromathérapie; art dentaire; art vétérinaire; assistance médicale;
de systèmes informatiques; conseils en technologie de l’information;
services de bains turcs; services de bains publics à des fins d'hygiène;
services de conseils en technologies des télécommunications; services
services de banques de sang; chiropractie [chiropraxie]; chirurgie
de conseils en technologies informatiques; services de conseils
esthétique; chirurgie des arbres; services de cliniques médicales;
technologiques; conseils en conception de sites web; conseils en
composition florale; conception d'aménagements paysagers; confection
matière d’économie d’énergie; conseils en architecture; consultation en
de couronnes [art floral]; conseils médicaux auprès d'individus
matière de conception et de développement d’ordinateurs; consultation
présentant un handicap; conseils en matière de santé; consultation en
en matière de logiciels; contrôle technique de véhicules automobiles;
matière de pharmacie; désintoxication de toxicomanes; destruction des
contrôle de qualité; contrôle de puits de pétrole; conversion de données
animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
et de programmes informatiques autre que conversion physique;
destruction des mauvaises herbes; services de dispensaires; élevage
conversion de données ou de documents d’un support physique vers
d'animaux; entretien de pelouses; épandage, aérien ou non, d'engrais
un support électronique; création et entretien de sites web pour des
et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; épilation à la cire;
tiers; décoration intérieure; dessin industriel; services de dessinateurs
location d'équipements médicaux; services de fécondation in vitro;
pour emballages; services de dessinateurs de mode; duplication de
services de gardes-malades; horticulture; services d'hospices [maisons
programmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels;
d'assistance]; services hospitaliers; implantation de cheveux; services
ensemencement de nuages; essai de textiles; essai de matériaux;
d'insémination artificielle; location d'installations sanitaires; jardinage;
essais cliniques; étalonnage [mesurage]; étude de projets techniques;
services de jardinierspaysagistes; services de maisons de repos /
évaluation qualitative en matière de laine; évaluation qualitative de bois
services de maisons de convalescence; services de maisons
sur pied; expertises géologiques; expertises [travaux d’ingénieurs];
médicalisées; services de manucure; massage; location de matériel
expertises de gisements pétrolifères; exploration sous-marine; services
pour exploitations agricoles; services de médecine alternative; services
externalisés en matière de technologies de l’information; hébergement
d'opticiens; services d'orthodontie; services d'orthophonie; pansage
de serveurs; hébergement de sites informatiques [sites web];
d'animaux; services de pépiniéristes; services de pharmaciens
informations et conseils scientifiques en matière de compensation de
[préparation d'ordonnances]; physiothérapie; plantation d'arbres dans
carbone; services d’informations météorologiques; informations en
le cadre de la compensation de carbone; services d'un psychologue;
matière de technologie informatique et de programmation par le biais
services de salons de coiffure; services de salons de beauté; services
de sites web; informatique en nuage; ingénierie; installation de
de sanatoriums; services de santé; services de saunas; services de
logiciels; services de laboratoires scientifiques; levés de terrain I
solariums; services de stations thermales; tatouage; services de
arpentage; logiciel-service [SaaS]; location de logiciels informatiques;
télémédecine; services thérapeutiques; toilettage d'animaux; services
maintenance de logiciels d’ordinateurs; mise à jour de logiciels;
de visagistes.
fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; numérisation de
45
documents [scanning]; location d’ordinateurs; planification en matière
administration juridique de licences; services d'agences d'adoption;
d’urbanisme;
I
services d'agences matrimoniales; services d'agences de détectives;
prévision
services d'agences de surveillance nocturne; services d'arbitrage;
établissement
établissement
de
plans
de
plans
pour
[construction];
la
services
construction
de
Aide
à
l'accouchement;
services
d'aquaculture;
services
Accompagnement en société [personnes de compagnie];
météorologique
location d'avertisseurs d'incendie; services de clubs de rencontres;
43 Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; services de
location de coffres-forts; concession de licences de propriété
bars; services de cafés-restaurants; services de cafétérias; services de
intellectuelle; concession de licences de logiciels [services juridiques];
camps de vacances [hébergement]; services de cantines; location de
conseils en propriété intellectuelle; consultation en matière de sécurité;
chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions
services de contentieux; services de crémation; enquêtes sur
transportables; services de crèches d'enfants; location d'appareils de
personnes portées disparues / recherches de personnes portées
cuisson;
fontaines
disparues; enregistrement de noms de domaine [services juridiques];
[distributeurs] à eau potable; services hôteliers; location de logements
enterrement; location d'extincteurs; services d'extinction de feu;
temporaires; services de maisons de vacances; services de maisons
services extrajudiciaires de résolution de différends; garde d'enfants à
de retraite pour personnes âgées; services de motels; services de
domicile; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; gérance de
pensions pour animaux; services de pensions; réservation de
droits d'auteur; établissement d'horoscopes; inspection d'usines en
logements temporaires; réservation de pensions; réservation d'hôtels;
matière de sécurité; inspection de bagages à des fins de sécurité;
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; services de
investigations sur les antécédents de personnes; services d'élaboration
restaurants en libre-service; services de restauration; location de salles
de documents juridiques; services de lâcher de colombes lors
de réunions; sculpture culinaire; location de tentes; mise à disposition
d'événements particuliers; services de localisation d'objets volés;
location
d'appareils
d'éclairage;
de terrains de camping; services de traiteurs.
location
de
Page76
médiation; services d'occupation de logements en l'absence des
de pâte; auramine; badigeons; bandes protectrices contre la corrosion;
habitants; ouverture de serrures; planification et préparation de
baume du Canada; blanc de chaux; bois colorant / bois de teinture;
cérémonies de mariage; services de pompes funèbres; services de
caramels [colorants alimentaires]; carbonyle pour la préservation du
protection civile; protection rapprochée [escorte] / escorte [protection
bois; carmin de cochenille; cartouches de toner remplies pour
rapprochée];
/
imprimantes et photocopieurs; céruse; colophane; colorants d’aniline;
recherches judiciaires; services de réseautage social en ligne; retour
recherches
colorants d’alizarine; colorants / matières tinctoriales; colorants pour
des objets trouvés; organisation de réunions religieuses; surveillance
liqueurs; colorants pour la bière; colorants pour le beurre; colorants
des alarmes anti-intrusion; services de surveillance de droits de
pour aliments / teintures pour aliments; colorants pour boissons;
propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique; location de
produits pour la conservation du bois; copal; produits contre la
tenues de soirée; services de thanatopraxie; location de vêtements /
corrosion / produits anticorrosion; créosote pour la conservation du
location d'habits.
bois; curcuma [colorant]; détrempes; diluants pour laques; diluants pour
1
Matières synthétiques pour l’absorption d’huile; accélérateurs de
peintures; émaux [vernis]; émaux pour la peinture; émulsions d’argent
vulcanisation; acétate de cellulose à l’état brut; acétate de chaux;
[pigments]; encres pour la gravure; encres pour la peausserie; encres
acétate d’amyle; acétate de plomb; acétate d’alumine; acétates
pour marquer les animaux; encres d’imprimerie; encres pour le cuir;
[produits chimiques]; acétone; acétylène; acide chlorhydrique; acide
encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et
cholique; acide carbonique; acide borique à usage industriel; acide
machines à photocopier; enduits [peintures]; enduits pour le carton
benzoïque; acide azotique; acide arsénieux; acide anthranilique; acide
bitumé [peintures]; enduits pour le bois [peintures]; épaississants pour
gallotannique; acide tannique; acide fluorhydrique; acide citrique à
peintures; extraits de bois colorant; fixatifs pour l’aquarelle; fixatifs
usage industriel; acide chromique; acide tartrique; acide sulfureux;
[vernis]; fustine [colorant]; glaçures [enduits]; gommes-guttes pour la
acide sulfurique; acide stéarique; acide sébacique; acide salicylique;
peinture; gommes-laques; gommes- résines; graisses contre la rouille;
acide
acide
gris de zinc [pigment]; huiles contre la rouille; huiles pour la
persulfurique; acide oxalique; acide oléique; acide lactique; acide
conservation du bois; indigo [colorant]; lait de chaux; laques de
iodique; acide tungstique; acide glutamique à usage industriel; acide
bronzage; laques; liants pour peintures / agglutinants pour peintures;
gallique pour la fabrication de l’encre; acide formique; acides; acides de
litharge; malt caramélisé [colorant alimentaire]; malt-colorant; mastic
la série du benzène; acides gras; acides sulfoniques; acides minéraux;
[résine naturelle]; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs,
actinium; produits pour activer la cuisson à usage industriel; additifs
imprimeurs et artistes; métaux en poudre pour peintres, décorateurs,
détergents pour l’essence; additifs chimiques pour carburants; additifs
imprimeurs et artistes; minium; mordants pour le cuir; mordants pour le
chimiques pour boues de forage; additifs chimiques pour huiles; additifs
bois; mordants; noir de fumée [pigment]; noir de charbon [pigment];
chimiques aux insecticides; additifs chimiques aux fongicides; adhésifs
oxyde de cobalt [colorant]; papier pour teindre les oeufs de Pâques;
pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages
pastilles de peinture repositionnables; pâtes d’imprimerie [encres];
chirurgicaux; adhésifs [matières collantes] pour l’industrie / matières
peintures antifouling; peintures ignifuges; peintures pour la céramique;
collantes pour l’industrie; adhésifs pour carreaux de revêtement;
peintures bactéricides; peintures à l’amiante; peintures aluminium;
produits pour adoucir l’eau; affaiblisseurs photographiques; agar-agar;
peintures; pigments; poudre d’aluminium pour la peinture; poudre de
agglutinants pour le béton; albumine [animale ou végétale, matière
bronze pour la peinture; poudres à argenter; préservatifs contre la
première]; albumine animale [matière première]; albumine de malt;
rouille I produits antirouille [préservatifs contre la rouille]; produits pour
albumine iodée; alcali caustique; alcali volatil [ammoniaque] à usage
la protection des métaux résines naturelles à l’état brut
industriel / ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel; alcalis;
3 Abrasifs; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; adhésifs
alcaloïdes; alcool vinique; alcool éthylique; alcool; alcool amylique;
pour fixer les cils postiches; adhésifs pour fixer les postiches; aérosols
aldéhyde
crotonique;
pour rafraîchir l’haleine; produits pour aiguiser / produits pour l’affûtage;
aldéhyde-ammoniaque; aldéhydes; alginates à usage industriel;
air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’époussetage;
alginates pour l’industrie alimentaire; algues [fertilisants]; alumine; alun;
préparations d’aloe vera à usage cosmétique; ambre [parfumerie];
alun d’alumine; alun d’ammoniaque; alun de chrome; préparations pour
amidon [apprêt] / apprêt d’amidon / empois; amidon à lustrer;
l’amendement des sols; américium; amidon à usage industriel / fécule à
ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil
usage industriel; ammoniaque; ammoniaque anhydre; anhydride
[ammoniaque] utilisé comme détergent; après- shampooings; aromates
acétique;
anhydrides;
pour boissons [huiles essentielles]; aromates [huiles essentielles];
anti-incrustants / produits antitartriques; antidétonants pour moteurs à
aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; assouplisseurs; matières à
explosion; antigels; antimoine; apprêts pour l’industrie textile; argile
astiquer; astringents à usage cosmétique; autocollants de stylisme
expansée pour la culture hydroponique [substrat] argon
ongulaire; préparations pour le bain, non à usage médical; bains de
2 Anhydride titanique [pigment]; apprêts [peintures]; argent sous forme
bouche non à usage médical; bandelettes rafraîchissantes pour
pyrogallique;
formique
anhydride
généalogiques;
acide
à
picrique;
usage
titanique
acide
chimique;
à
usage
recherches
légales
phosphorique;
aldéhyde
industriel;
l’haleine; bases pour parfums de fleurs; bâtonnets ouatés à usage
Page77
cosmétique; bâtons d’encens; baumes autres qu’à usage médical;
peinture; huiles de mouillage; huiles pour les tissus / huiles d’ensimage;
blanc de craie; produits pour blanchir le cuir; produits de blanchissage /
huiles de graissage; huiles de décoffrage; huiles industrielles; huiles
produits de blanchiment pour la lessive; bleu de lessive; bois odorants;
pour moteurs; huiles pour la conservation du cuir huiles pour la
brillants à lèvres: produits pour faire briller les feuilles des plantes;
conservation de la maçonnerie; huiles combustibles; kérosène; lignite;
produits pour faire briller; carbure de silicium [abrasif]; carbures
ligroïne; lubrifiants; mazout; mèches pour bougies; mèches de lampes;
métalliques [abrasifs]; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits
mélanges carburants gazéifiés; naphte; oléine; ozocérite [ozokérite];
chimiques
paraffine; pétrole brut ou raffiné; poussier [combustible]; stéarine; suint
pour
l’avivage
des
couleurs
à
usage
domestique
[blanchisserie]; cils postiches; cirages pour chaussures; cire à épiler;
/ lanoline; tourbe [combustible]; veilleuses [bougies]; xylène; xylol.
cire à moustaches; cire pour tailleurs; cire antidérapante pour
5 Abrasifs à usage dentaire; acaricides; acétate d’alumine à usage
planchers; cire à polir cire à parquet; cire pour cordonniers; cire à
pharmaceutique; acétates à usage pharmaceutique; acide gallique à
chaussures; cire pour la blanchisserie; colorants pour la toilette /
usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique; aconitine;
teintures pour la toilette; produits pour la conservation du cuir [cirages];
adhésifs pour prothèses dentaires; adjuvants à usage médical;
corindon [abrasif]; cosmétiques pour les sourcils; cosmétiques pour
préparations albumineuses à usage médical; alcaloïdes à usage
cils; cosmétiques pour animaux; préparations cosmétiques pour
médical; alcools à usage pharmaceutique; alcools médicinaux;
l’amincissement; cosmétiques; préparations cosmétiques pour le
aldéhyde formique à usage pharmaceutique; aldéhydes â usage
bronzage de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau;
pharmaceutique;
préparations cosmétiques pour le bain; craie pour le nettoyage;
aliments diététiques à usage médical; aliments à base d’albumine à
crayons pour les sourcils; crayons à usage cosmétique; crème pour
usage médical; aliments pour bébés; aliments médicamenteux pour
blanchir la peau; crèmes cosmétiques; crèmes à polir; crèmes pour le
animaux; alliages de métaux précieux à usage dentaire; préparations
cuir; crèmes pour chaussures; cristaux de soude pour le nettoyage;
d’aloe vera à usage pharmaceutique; amalgames dentaires en or;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement; décapants pour
amalgames dentaires; amidon à usage diététique ou pharmaceutique;
cire à parquet; décapants; décolorants à usage cosmétique; produits
aminoacides à usage vétérinaire; aminoacides à usage médical;
de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d’opérations de
analgésiques; anesthésiques; anneaux antirhumatismaux / anneaux
fabrication produits de démaquillage
contre les rhumatismes; anneaux pour cors aux pieds / bagues pour
4 Compositions pour absorber la poussière; additifs non chimiques
cors aux pieds; antibiotiques; produits anticryptogamiques; produits
pour carburants; agglomérants de poussière; alcool à brûler alcool
antihémorroïdaux;
utilisé
anthracite;
antimites; produits antiparasitaires; antiseptiques; produits antisolaires
antidérapants pour courroies [préparations]; compositions pour le
[onguents contre les brûlures du soleil] / onguents contre les brûlures
balayage pour lier la poussière; bandes de papier pour l’allumage;
du
benzène; benzine; benzol; bois à brûler / bois de feu; bougies
bactériennes
parfumées; bougies [éclairage] / chandelles / cierges; bougies pour
bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; préparations pour le
arbres de Noël; boulets de charbon; briquettes de bois; briquettes
bain à usage médical; bains vaginaux; bains d’oxygène; balsamiques à
combustibles;
usage médical; bandes périodiques; bandes pour pansements; bandes
comme
cérésine;
combustible;
briquettes
charbon
de
allume-feu;
tourbe
[combustibles];
carburants;
usage
médical
antimigraineux;
attrape-mouches;
ou
vétérinaire;
produits
préparations
préparations
pour l’éclairage; cires à usage industriel; cires [matières premières];
pharmaceutique; baume antigel à usage pharmaceutique; baume de
coke;
minéraux;
gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical / baume de gurjum
combustibles; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses];
[gurjun] à usage médical / baume de gurgu [gurgum] à usage médical;
copeaux
baumes
de
bois
pour
l’allumage;
combustibles
dégras;
produits
de
à
antiuriques;
pharmaceutique;
bâtonnets ouatés à usage médical; bâtons de réglisse à usage
d’alcool;
charbon
produits
articles
usage
adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine;
base
houille;
antimérule;
à
[combustible]; cire d’abeilles; cire pour courroies; cire de carnauba; cire
à
/
soleil;
alginates
bois
combustibles
[combustible]
amadou;
algicides;
pour
le
a
usage
médical;
préparations
de
soude
biologiques
à
usage
à
usage
pharmaceutique;
[carburants]; éthanol [carburant]; éther de pétrole; gasoil; gaz pauvre;
vétérinaire; préparations biologiques à usage médical; préparations de
gaz solidifiés [combustibles]; gaz combustibles; gaz d’éclairage; gaz
bismuth à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes;
d’huile; gazoline; gelée de pétrole à usage industriel; graisse pour
boissons diététiques à usage médical; bonbons médicamenteux; boue
courroies; graisse pour armes; graisses de graissage; graisses
pour bains; boues médicinales; bouillons de culture pour la
industrielles; graisses pour le cuir; graisses pour chaussures; graisses
bactériologie; bracelets à usage médical; bracelets antirhumatismaux /
pour l’éclairage; graphite lubrifiant; huile de navette industrielle; huile
bracelets contre les rhumatismes; brome à usage pharmaceutique;
de coupe; huile de ricin industrielle; huile de tournesol industrielle;
préparations pour bronchodilatateurs; produits contre les brûlures
préparations d’huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des
caches oculaires à usage médical
ustensiles de cuisson; huile de poisson non comestible; huile d’os
6
industrielle; huile de houille; huile de goudron de houille; huiles pour la
biocides;
bicarbonate
dépoussiérage; matières éclairantes; énergie électrique; essences
Acier brut ou mi-ouvré; agrafes de courroies de machines
Page78
métalliques; ajutages métalliques; alliage argent- nickel; alliages d’étain
feu; engins balistiques; étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs;
argenté; alliages d’acier; alliages de métaux communs; aluminium;
étuis pour fusils; explosifs / produits fulminants; explosifs au nitrate
ancres;
anneaux
d'ammonium; feux de Bengale; feux d'artifice; fusées de signalisation;
métalliques pour clefs; anneaux de cuivre; armatures métalliques pour
fusées [projectiles] / roquettes [projectiles]; fusils lance-harpons
la
anneaux
construction;
métalliques
armatures
/
bagues
armatures
[armes]; fusils [armes]; fûts de fusils / bois de fusils; sous-gardes de
métalliques pour conduites; armatures pour conduites d’air comprimé
fusils; grenades à main; grenaille [plomb de chasse]; lance-roquettes;
métalliques; armatures métalliques pour courroies; arrêts de portes
mèches de mines; mines [explosifs]; miroirs de pointage pour fusils;
métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; objets d’art en métaux
mitrailleuses; mortiers [armes à feu]; munitions pour armes à feu;
communs; auges à mortier métalliques; baguettes métalliques pour le
munitions; obus; pétards; pièces d'artillerie; pistolets à air [armes];
soudage; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage;
pistolets [armes]; pistolets lance-fusées; poudre à canon; poudres
baguettes
d’oiseaux
explosives; projectiles [armes]; matières pyrophoriques; produits
[constructions métalliques]; balises métalliques, non lumineuses;
pyrotechniques; revolvers; signaux de brume explosifs / signaux de
bandes à lier métalliques; barreaux de grilles métalliques; barres
brouillard explosifs; silencieux pour armes; sprays de défense
d’appui métalliques pour baignoires; barriques métalliques; beryllium
personnelle; torpilles; tourillons d'armes lourdes; tréteaux [supports]
[glucinium] / glucinium [beryllium]; bigornes; billes d’acier / boules
pour le tir; dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les
d’acier; blindages; boîtes aux lettres métalliques; boîtes à outils vides
lunettes de visée; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les
en métal; boîtes en métaux communs; boîtes à conserves métalliques;
lunettes de visée.
bondes métalliques; bornes routières métalliques, non lumineuses et
14
non mécaniques; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; boucles
amulettes [bijouterie]; ancres [horlogerie]; apprêts pour la bijouterie;
en métaux communs [quincaillerie]; bouées de corps-morts en métal
argent brut ou battu; argent filé; objets d’art en métaux précieux;
[amarrage]; boulons métalliques; bouteilles [récipients métalliques]
bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; balanciers [horlogerie];
pour le gaz sous pression ou l’air liquide; boutons [poignées] en métal;
barillets [horlogerie]; articles de bijouterie / joaillerie; bijoux en ivoire;
bracelets d’identification métalliques; brames; brasures; bretelles
bijoux en cloisonné; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres;
métalliques pour la manutention de fardeaux; brides [colliers]
boucles d’oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie];
métalliques; bronze; bronzes [objets d’art]; bronzes [monuments
bracelets de montres; breloques; broches [bijouterie]; bustes en
funéraires]; bustes en métaux communs; butoirs en métal; cabines
métaux précieux; cabinets [boîtes] d’horloges / boîtes [cabinets]
téléphoniques en métal; cabines pour la peinture au pistolet
d’horloges; cadrans solaires; cadrans [horlogerie]; cadratures; chaînes
métalliques; cabines de bain métalliques; câbles métalliques non
[bijouterie];
électriques;
cages
chronomètres à arrêt; chronomètres; instruments chronométriques;
métalliques pour animaux sauvages; caillebotis métalliques; caniveaux
chronoscopes; coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; colliers [bijouterie];
métalliques; capsules de bouteilles métalliques; capsules de bouchage
diamants; écrins pour l’horlogerie; épingles [bijouterie]; épingles de
métalliques;
carreaux
cravates; épingles de parure; étuis pour l’horlogerie; fermoirs pour la
métalliques pour murs; carreaux métalliques pour la construction;
bijouterie; figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en
carreaux métalliques pour sols; carrelages métalliques pour sols;
métaux précieux; fils d’or [bijouterie] / filés d’or [bijouterie]; fils de
cassettes de sûreté; cassettes à argent métalliques; caveaux
métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie]; fils
métalliques; celtium [hafnium] / hafnium [celtium]; cercles métalliques
d’argent [bijouterie] / filés d’argent [bijouterie]; fixe-cravates; horloges
pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils; cermets chaînes de
électriques;
sûreté
atomiques; horloges; insignes en métaux précieux; iridium; jais brut ou
13 Acétyl-nitrocellulose; affûts de canons; amorces fulminantes autres
mi-ouvré; jetons de cuivre; lingots de métaux précieux; médailles;
que les jouets / capsules fulminantes autres que les jouets / capsules
médaillons [bijouterie]; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; monnaies;
d'allumage; amorces explosives; armes de poing [armes à feu]; armes
montres; montres-bracelets; mouvements d’horlogerie; olivine [pierre
à feu de chasse; armes à feu; armes de protection à base de gaz
précieuse] / péridot; or brut ou battu; ornements en jais; ornements de
lacrymogène; armes automotrices; bandes-chargeurs pour armes
chapeaux en métaux précieux; osmium; palladium; parures [bijouterie];
automatiques; bandoulières pour armes; bouchons détonants; canons
parures d’ambre jaune; parures pour chaussures [en métaux précieux];
de fusils; canons; carabines; cartouches; cartouches explosives;
perles [bijouterie]; perles pour la confection de bijoux; perles
cartouchières; appareils à remplir les cartouchières; ceintures spéciales
d’ambroïne; pierres fines; pierres précieuses / pierreries; platine
pour munitions; appareils à charger les cartouches; chars de combat;
[métal]; porte-clefs de fantaisie; ressorts de montres; réveille-matin;
chiens de fusils; cordeaux d'allumage pour explosifs; cornes d'amorce;
rhodium; rouleaux à bijoux; ruthénium; spinelles [pierres précieuses];
coton-poudre / fulmicoton; culasses d'armes à feu; détonateurs;
statues en métaux précieux; strass; verres de montres.
métalliques
câbles
pour
métalliques
métalliques;
le
brasage;
téléphériques;
capuchons
de
pour
baignoires
cadenas;
cheminées
béton;
cadmium;
métalliques;
douilles de cartouches; dynamite; écouvillons pour nettoyer les armes à
Agates; aiguilles [horlogerie]; alliages de métaux précieux;
chaînes
horloges
de
de
montres;
contrôle
chronographes
[horloges
mères];
[montres];
horloges
Page79
Accordéons; accordoirs de cordes; anches; archets pour
à écrire; brocheuses [papeterie] I presses à agrafer [papeterie];
instruments de musique; baguettes de tambours; baguettes d'archets;
brochures; brosses pour peintres; brosses pour l’écriture; machines de
baguettes pour battre la mesure; balalaïkas [instruments de musique à
bureau à fermer les enveloppes; articles de bureau à l’exception des
cordes]; bandes musicales perforées; bandes musicales; bandonéons;
meubles; buvards; cache-pot en papier; machines à cacheter de
banjos; basses [instruments de musique]; boîtes à musique; boyaux
bureau; matières à cacheter cadres à composer [imprimerie] / châssis
d'instruments de musique; buccins [trompettes]; carillons [instruments
à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; calques; caractères
de musique]; castagnettes; chapeaux chinois [instruments de musique];
d’imprimerie; caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques
chevalets pour timbales; chevalets pour instruments de musique;
/ lettres [caractères d’imprimerie]; carnets; carrelets [règles]; cartes;
chevilles pour instruments de musique; cithares; clairons; clarinettes;
cartes géographiques; cartes postales; cartes à échanger autres que
claviers de pianos; claviers d'instruments de musique; clochettes
pour jeux; cartes de voeux musicales; cartes de souhaits; carton de
[instruments de musique]; concertinas; contrebasses; cordes de
pâte de bois [papeterie]; carton; cartons à chapeaux [boîtes]; cartons
harpes; cordes d'instruments de musique; instruments à cordes
perforés pour métiers Jacquard; catalogues; cavaliers pour fiches;
[musique]; cordes de pianos; cornemuses; cornets à pistons; cors
chansonniers; chapelets; chemises pour documents; chevalets pour la
[instruments de musique]; crins pour archets; cymbales; diapasons;
peinture;
embouchures d'instruments de musique / becs d'instruments de
[chromos] / chromos; circulaires; cire à cacheter; cires à modeler non à
musique; étuis pour instruments de musique; flûtes de bambou; flûtes;
usage dentaire; classeurs [articles de bureau]; clichés d’imprimerie;
gongs; guimbardes [instruments de musique]; guitares; harmonicas;
clichés à adresses / timbres à adresses; coffrets pour la papeterie
harmoniums; harpes; hausses d'archets pour instruments de musique;
[articles de bureau]; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets
hautbois; huqin [violons chinois]; lyres; mandolines; médiators /
[timbres]; appareils pour le collage des photographies; colle d’amidon
plectres
pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage;
15
pour
instruments
à
cordes;
mentonnières
de
chiffres
[caractères
d’imprimerie];
chromolithographies
violons;instruments de musique électroniques; instruments de musique;
compas de tracé; composteurs
ocarinas; orgues; orgues de Barbarie; peaux de tambours; pédales
17
d'instruments de musique; pianos; pipa [guitares chinoises]; porte-vent
caoutchouc; ardoise d’amiante; armatures non métalliques pour
pour orgues; pupitres à musique; régulateurs d'intensité pour pianos
conduites; armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques;
mécaniques; saxophones; sheng [instruments de musique à vent
bagues d’étanchéité; balata; bandes adhésives autres que pour la
chinois]; socles pour instruments de musique; souffleries d'instruments
médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour
de musique; sourdines; suona [trompettes chinoises]; synthétiseurs
la médecine, la papeterie ou le ménage; bandes isolantes I rubans
musicaux; tam-tams; tambourins; tambours [instruments de musique] /
isolants; barrages flottants antipollution; bouchons en caoutchouc;
caisses [instruments de musique]; timbales [instruments de musique];
bourrelets d’étanchéité; butoirs en caoutchouc; matières à calfeutrer;
touches de pianos; touches pour instruments de musique; appareils à
produits calorifuges; caoutchouc durci [ébonite] / ébonite; caoutchouc
tourner les pages de cahiers de musique; triangles [instruments de
liquide; caoutchouc synthétique; caoutchouc brut ou mi-ouvré; cartons
musique]; trombones [instruments de musique]; trompettes; valves
d’amiante; compositions chimiques pour obturer les fuites; clapets en
pour instruments de musique; violes; violons; xylophones
caoutchouc; cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc; coton à
16
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage /
étouper; diélectriques (isolants]; dissolutions de caoutchouc; draps
matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; machines
d’amiante; écorces pour l’isolation acoustique; matières d’emballage
d’affranchissement de courrier [machines de bureau]; agrafes de
[rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; enduits
porte-plume; agrafes de bureau; albums; almanachs; appuie-main pour
isolants; matières à étouper; feuilles antiéblouissantes pour vitres
peintres; aquarelles; ardoises pour écrire; argile à modeler; objets d’art
[feuilles teintées]; feuilles en matières plastiques à usage agricole;
lithographiés; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bacs à
feuilles de cellulose régénérée autres que pour l’emballage; feuilles de
peinture; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues
viscose autres que pour l’emballage; feuilles métalliques isolantes;
de cigares; baguettes pour tableaux, non électroniques; bandes
feutre d’amiante; feutre pour l’isolation; fibre vulcanisée; fibres de
adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la
carbone, autres qu’à usage textile; fibres en matières plastiques non à
papeterie ou le ménage; bandes gommées [papeterie]; bandes en
usage textile; fibres de verre pour l’isolation; filaments d’amiante; fils à
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur;
souder en matières plastiques; fils de caoutchouc non à usage textile;
bâtons d’encre; bavoirs en papier / bavettes en papier; biblorhaptes;
fils élastiques non à usage textile; fils en matières plastiques non à
billes pour stylos; billets [tickets] / tickets [billets]; blanchets pour
usage textile; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses
l’imprimerie non en matières textiles; blocs à dessin; blocs [papeterie];
mi-ouvrées]; gants isolants; garnitures pour joints à expansion;
bloque-pages; bobines pour rubans encreurs; boîtes en carton ou en
garnitures d’étanchéité; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins;
papier boîtes de peinture [matériel scolaire]; bracelets pour instruments
garnitures d’embrayages / garnitures d’accouplements; gomme brute
Acétate de cellulose mi-ouvré; amiante / asbeste; anneaux en
ou mi-ouvrée; gomme pour le rechapage des pneus; gutta-percha;
Page80
huile isolante pour transformateurs; huiles isolantes; matières pour
baguettes
l’insonorisation; compositions isolantes contre l’humidité dans les
[constructions
bâtiments; matières isolantes; isolants pour câbles; isolateurs pour
lumineuses; ballast; balustres; bandes goudronnées [construction];
voies
conduites
baraques de foires; baraques; bardeaux; béton; bitume; produits
d’électricité; joints de cylindres; joints; joints pour conduites; joints en
bitumeux pour la construction; bois de placage; bois pour la fabrication
caoutchouc pour bocaux; laine de verre pour l’isolation; laine de laitier
d'ustensiles domestiques; bois de construction / bois d'œuvre; bois
[isolant] / laine de scorie [isolant]; laine minérale [isolant]; latex
propre à être moulé; bois façonnés; bois de sciage; bois mi-ouvrés;
[caoutchouc]; lut; manchons de tuyaux non métalliques
boiseries; boîtes aux lettres en maçonnerie; bornes routières non
18 Alpenstocks / bâtons d'alpinistes; anneaux pour parapluies; arçons
métalliques, non lumineuses et non mécaniques; briques; bustes en
de selles; attaches de selles; baleines pour parapluies ou parasols;
pierre, en béton ou en marbre; cabines pour la peinture au pistolet non
bandoulières [courroies] en cuir; baudruche; boîtes en cuir ou en
métalliques; cabines de bain non métalliques; cabines téléphoniques
carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée;
non métalliques; caillebotis non métalliques; caissons pour la
boîtes
/
construction sous l'eau; caniveaux non métalliques; capuchons de
porte-monnaie; boyaux de saucisses; brides [harnais]; bridons;
cheminées non métalliques; carreaux non métalliques pour la
buffleterie; caisses en cuir ou en carton-cuir; cannes; cannes de
construction; carreaux non métalliques pour sols; carreaux non
parapluies; cannes-sièges; carcasses de parapluies ou de parasols;
métalliques pour murs; carrelages non métalliques pour sols; carton
carcasses de sacs à main; carton-cuir; chevreau; coffres de voyage;
bitumé; carton de pâte de bois [construction]; carton pour la
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases";
construction; caveaux non métalliques; matières premières pour la
colliers pour animaux; colliers de chevaux; cordons en cuir; courroies
céramique; chamotte; charpentes non métalliques; châssis de serres
en cuir [sellerie]; courroies de harnais; courroies de patins; couvertures
non métalliques; châssis de portes non métalliques / armatures de
de chevaux; croupons; cuir brut ou mi-ouvré; dessous de selles
portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries
d'équitation; écharpes pour porter les bébés; étriers; étrivières; étuis
non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques / cadres de
pour clés; fers à cheval; filets à provisions; fils de cuir; fouets; fourreaux
fenêtres non métalliques; chaux; cheminées non métalliques; chéneaux
de parapluies; fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux
non métalliques / gouttières non métalliques; chevrons pour toitures /
d'animaux]; gaines de ressorts en cuir; garnitures de harnachement;
arêtiers de toits; ciment de magnésie; ciment pour hauts fourneaux;
garnitures de cuir pour meubles; genouillères pour chevaux; gibecières
ciment pour fourneaux; ciment; ciment d'amiante / amiante-ciment /
/ carnassières / carniers; habits pour animaux; harnachements /
ciment d'asbeste; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en
bourrellerie / harnais pour animaux; havresacs; housses de selles pour
matières plastiques; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en
chevaux; imitations de cuir / similicuir; laisses; lanières de cuir; licous /
matières plastiques; cloisons non métalliques; clôtures non métalliques;
licols / licous de chevaux; malles; mallettes pour documents; mallettes;
coffrages pour le béton non métalliques; colonnes d'affichage non
martinets [fouets]; mentonnières [bandes en cuir]; moleskine [imitation
métalliques; conduites forcées non métalliques; conduites d'eau non
du cuir]; mors [harnachement]; muselières; musettes mangeoires /
métalliques; conduits non métalliques pour installations de ventilation et
musettes à fourrage; parapluies; parasols / ombrelles; peaux
de climatisation; matériaux de construction non métalliques / matériaux
chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux de
à bâtir non métalliques
boucherie; peaux corroyées; peaux d'animaux / dépouilles d'animaux;
20 Ambre jaune; animaux empaillés; anneaux de rideaux; anneaux
pièces en caoutchouc pour étriers; poignées de parapluies; poignées
non métalliques pour clés; appuie-tête [meubles]; arbres à griffes pour
de valises; poignées de cannes; porte-cartes de visite; porte-cartes de
chats; armoires à pharmacie; armoires; objets d'art en bois, en cire, en
crédit
ferrées;
à
isolateurs
chapeaux
[portefeuilles];
en
/
isolants;
cuir;
isolateurs
bourses
porte-cartes
de
pour
mailles;
[portefeuilles];
bourses
en
bois
non
pour
le
lambrissage;
métalliques];
balises
baignoires
non
d'oiseaux
métalliques,
non
porte-musique;
plâtre ou en matières plastiques; auges à mortier non métalliques;
portefeuilles; rênes / guides [rênes]; revêtements de meubles en cuir;
baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; bancs [meubles]; bancs de sciage
sacoches à outils vides; sacoches pour porter les enfants; sacs; sacs
[meubles]; barils non métalliques; barres d'ambroïne; barres d'appui
kangourou [porte-bébés]; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
non métalliques pour baignoires; bâtis de machines à calculer;
l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage;
berceaux; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; bois de lit; boîtes
sacs de plage; sacs de campeurs; sacs d'alpinistes; sacs à main; sacs
aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; bondes non métalliques;
à provisions; sacs à roulettes; sacs à dos; sacs de sport; sacs de
bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; bouchons de liège;
voyage; sacshousses pour vêtements pour le voyage
bouchons de bouteilles; bouées de corps-morts, non métalliques
19
[amarrage];
Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de
boulons
non
métalliques;
boutons
[poignées]
non
construction]; albâtre; aquariums [constructions]; ardoise; ardoises pour
métalliques; bracelets d'identification non métalliques; buffets; buffets
toitures; argile / glaise; argile de potier; armatures non métalliques pour
roulants [meubles]; bureaux [meubles]; bustes pour tailleurs; bustes en
la construction; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; asphalte;
bois,
en
cire,
en
plâtre
ou
en
matières
plastiques;
cadres
[encadrements]; cadres de ruches; caisses en bois ou en matières
Page81
plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques; caisses non
cuisine]; casseroles; produits céramiques pour le ménage; chandeliers
métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques /
/ bougeoirs / candélabres [chandeliers]; chaudrons; chauffe-biberons
coffrets [meubles] / huches non métalliques; canapés; capsules de
non électriques; chausse-pieds / cornes à souliers / cornes à
bouteilles non métalliques; capsules de bouchage non métalliques;
chaussures; chinoiseries [porcelaines]; chopes à bière; cireuses
cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques;
[appareils non électriques]; cireuses pour chaussures non électriques;
casiers; casiers à bouteilles; cercles non métalliques pour tonneaux /
cloches à beurre; cloches à fromage; cocottes pour cuire à l'étuvée,
cerceaux non métalliques pour barils; cercueils; chaises longues;
non électriques; coquetiers; corbeilles à pain; corbeilles à papier;
chaises hautes pour enfants; chaises [sièges] / sièges; chantiers
corbeilles à usage domestique; cornes à boire; cosys pour théières;
[supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non
coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes à fruits
métalliques
22
pour
tonneaux;
chariots
[mobilier];
charnières
non
Algues de mer pour le rembourrage; auvents en matières
métalliques; chevalets de sciage; chevilles non métalliques; cintres
synthétiques; auvents en matières textiles; bâches de camouflage;
pour vêtements; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduites d'eau
bâches de véhicules; bâches / prélarts / toile goudronnée; bandelettes
en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières
pour attacher la vigne; bandes à lier non métalliques; bourres
plastiques; cloisons autoportantes [meubles]; coffres à jouets; colliers
[rembourrures]; bretelles non métalliques pour la manutention de
d'attache non métalliques pour tuyaux; commodes; comptoirs [tables];
fardeaux; câbles non métalliques; capoc / kapok; chanvre; cocons;
conteneurs non métalliques; conteneurs flottants non métalliques;
copeaux de bois; cordages non métalliques; cordes de remorquage de
coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles]; corail; corbeilles non
véhicules; cordes d'emballage; cordes de fouets / mèches de fouets;
métalliques / paniers non métalliques; corne brute ou mi-ouvrée;
cordes; cordons pour la suspension de cadres; cordons de fenêtres à
cornes d'animaux; corozo; couchettes pour animaux d'intérieur;
guillotine; coton brut; crin / poils d'animaux; crins de cheval; déchets de
coussins pour animaux de compagnie; coussins à air non à usage
coton [bourre]; duvet [plumes]; échelles de corde; édredon [plumes];
médical; coussins; crochets de portemanteaux non métalliques;
élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; matières
crochets de rideaux
d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques,
21
Abreuvoirs; ampoules en verre [récipients]; anneaux pour la
ni en papier ou en carton; emballages en paille pour bouteilles /
volaille; aquariums d'appartement; instruments d'arrosage; arroseurs;
enveloppes en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en
arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en
paille / paillons pour bouteilles; étoupe; étoupe de coton; fibres en
verre; assiettes; assiettes jetables; dispositifs électriques pour attirer et
matières plastiques à usage textile; fibres de verre à usage textile;
détruire les insectes; auges; autocuiseurs non électriques / casseroles
fibres de silice vitrifiée à usage textile; fibres de spart; fibres de coco;
à pression non électriques / marmites autoclaves non électriques; bacs
fibres de ramie; fibres textiles; fibres de carbone à usage textile; ficelles
à fleurs; bacs de propreté pour animaux / bacs à litière; bagues pour
en papier; ficelles d'emballage; ficelles; filets; filets de camouflage; filets
oiseaux; baguettes [instruments de cuisine]; baignoires d'oiseaux;
de pêche; fils de filets; fils à lier non métalliques; fleurets de soie;
baignoires portatives pour bébés; balais; balais à franges; balais
flocons de laine; garcettes; hamacs; herbes pour le rembourrage; jute;
mécaniques; ballons en verre [récipients]; barres et anneaux
lacets [pièges]; lacis; laine peignée; laine cardée; laine brute ou traitée;
porte-serviettes
bassins
laine de bois; laine de rembourrage; liber; liens non métalliques; liens
[récipients]; bâtonnets pour cocktails; batteries de cuisine; batteurs non
/
anneaux
et
barres
porte-serviettes;
non métalliques à usage agricole; liens de gerbes non métalliques;
électriques; becs verseurs; beurriers; blaireaux / blaireaux à barbe;
ligneuls; lin brut [teillé]; linters; ouate pour le rembourrage ou le
bobèches; bocaux; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes à casse-croûte;
capitonnage; ouate à filtrer; paille pour le rembourrage; parcs en filet
boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à biscuits; boîtes pour la
pour la pisciculture; plumes pour le rembourrage; plumes pour la literie;
distribution de serviettes en papier; bols / cuvettes / écuelles / jattes;
poils de chameau; raphia; matières de rembourrage ni en caoutchouc,
bonbonnières; bouchons de verre; bouilloires non électriques; boules
ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton / capitons ni en
de verre; boules à thé; bouteilles réfrigérantes; bouteilles; bouteilles
caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton /
isolantes; brûle-parfums; brochettes [aiguilles métalliques] pour la
matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni
cuisson; matériaux pour la brosserie; brosserie; brosses pour laver la
en papier ou en carton; rubans de jalousies; sacs mortuaires; sacs pour
vaisselle; brosses électriques à l'exception des parties de machines;
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; sacs
brosses à chaussures; brosses pour verres de lampes; brosses de
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets
toilette; brosses à ongles; brosses; brosses à dents électriques;
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage
brosses à dents; brosses pour chevaux; brosses à sourcils; broyeurs
23
de cuisine non électriques; burettes; bustes en porcelaine, en
plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile; fils de
céramique, en faïence ou en verre; cabarets [plateaux à servir];
caoutchouc à usage textile; fils de verre à usage textile; fils à repriser;
cache-pot non en papier; services à café; cafetières non électriques;
fils de rayonne; fils de lin; fils de jute; fils à coudre; fils de soie; fils de
cages pour animaux de compagnie; carafes; carrousels [articles de
Cannetilles; chenille [fil]; filés de coton; filés; fils en matières
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coco; fils à broder; fils de coton; fils de laine; fils de chanvre; fils; laine
chaussures de ski; chaussures de sport; chaussures de plage;
filée; soie filée.
chaussures de football; chaussures; chemises; chemisettes; coiffures
24 Bannières; basins / futaine; blanchets pour l'imprimerie en matières
[chapellerie] / chapellerie; collants; cols; combinaisons de ski nautique;
textiles; bougran; brocarts; calicot; canevas pour la tapisserie ou la
combinaisons [vêtements]; combinaisons [sous-vêtements]; corselets;
broderie; chemins de table; cheviottes [étoffes]; coiffes de chapeaux;
corsets; costumes de mascarade; costumes de plage; costumes;
cotonnades / tissus de coton; coutil; couvertures de lit en papier;
couvre-oreilles [habillement]; crampons de chaussures de football;
couvertures de lit; couvertures de voyage / plaids; couvre-lits /
cravates; culottes; culottes [sous-vêtements]; culottes pour bébés;
courtepointes / couvre-lits [dessus-de-lit] / couvre-pieds / dessus-de-lit
débardeurs de sport; dessous-de-bras; dessous [sous-vêtements] /
[couvre-lits]; crêpe [tissu]; crépon; damas [étoffe]; dessous de carafes
sous-vêtements; doublures confectionnées [parties de vêtements];
[linge de table]; doublures [étoffes]; drapeaux non en papier / fanions
écharpes; empeignes / empeignes de chaussures; empiècements de
non en papier / pavillons [drapeaux]; draps pour sacs de couchage;
chemises; espadrilles; étoles [fourrures]; faux-cols; ferrures de
draps; droguet; édredons [couvre-pieds de duvet]; embrasses en
chaussures;
matières textiles; enveloppes de matelas; essuie-verres; étamine;
fourrures
étamine de blutoir; étiquettes en tissu; étoffe pour meubles / tissu pour
[sous-vêtements]; galoches; gants de ski; gants [habillement]; gilets;
meubles / tissus d'ameublement; étoffes imperméables aux gaz pour
guêtres;
ballons aérostatiques; étoffes à doublure pour chaussures; étoffes de
habillement pour cyclistes; hauts-de-forme; jambières; jarretelles;
laine / tissus de laine; feutre; matières filtrantes [matières textiles];
jarretières; jerseys [vêtements]; jupes; jupes-shorts; jupons; lavallières;
flanelle de santé; flanelle [tissu]; frise [étoffe]; gants de toilette; gaze
layettes; leggins [pantalons]; livrées; maillots de bain / costumes de
[tissu]; haire [étoffe]; housses pour coussins; housses d'oreillers;
bain;
housses pour abattants de toilettes; housses de protection pour
[habillement]; manipules [liturgie]; manteaux; mantilles; masques pour
meubles; indienne; jersey [tissu]; linceuls; linge de maison; linge de
dormir; mitaines / mitons; mitres [habillement]; pantalons; pantoufles /
bain à l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de table non en
chaussons; pardessus / paletots / surtouts [vêtements]; parkas;
papier; linge ouvré; literie [linge]; marabout [étoffe]; matières plastiques
peignoirs de bain; peignoirs / robes de chambre; pèlerines; pelisses;
[succédanés du tissu]; moleskine [tissu]; mouchoirs de poche en
sous-pieds; plastrons de chemises; poches de vêtements; pochettes
matières textiles; moustiquaires; nappes non en papier / tapis de table
[habillement]; ponchos; pyjamas; robes; robes-chasubles; sabots
non en papier; portières [rideaux]; revêtements de meubles en matières
[chaussures]; sandales; sandales de bain; saris; sarongs; semelles;
textiles; revêtements de meubles en matières plastiques; rideaux de
semelles intérieures
douche en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux en
26 Agrafes de corsages; agrafes pour chaussures; agrafes de corsets;
matières textiles ou en matières plastiques; ronds de table non en
aiguilles à tricoter; aiguilles de selliers; aiguilles à repriser; aiguilles à
papier; serviettes de toilette en matières textiles; serviettes de toilette
relier / aiguilles pour la reliure; aiguilles pour peigneuses de laine;
en matières textiles pour le visage; serviettes pour le démaquillage;
aiguilles à coudre; aiguilles de cordonniers; aiguilles; aiguilliers / étuis à
serviettes de table en matières textiles; sets de table non en papier;
aiguilles; attaches de bretelles; badges ornementaux; baguettes pour
taffetas [tissu]; taies d'oreillers; tapis de billards; tentures murales en
cols / baguettes de faux-cols; baleines de corsets; bandeaux pour les
matières textiles; matières textiles; non-tissés [textile]; tissu chenillé;
cheveux; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; barbes
tissus; tissus à usage textile; tissus de lin; tissus pour la lingerie; tissus
postiches; barrettes à cheveux; bigoudis; bobines pour l'enroulement
imitant la peau d'animaux; tissus adhésifs collables à chaud; tissus à
de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; boîtes à
langer pour bébés; tissus recouverts de motifs dessinés pour la
couture; bonnets à mèches; bordures [bords] pour vêtements / bords
broderie; tissus pour chaussures
[bordures] pour vêtements / bords pour vêtements; boucles de souliers;
25
Antidérapants pour chaussures; aubes; bandanas [foulards];
boucles [accessoires d'habillement]; boules à ravauder [repriser] /
bandeaux pour la tête [habillement]; bas sudorifuges; bas; bavoirs non
boules à repriser / boules à ravauder; boutons; boutonspression;
en papier / bavettes non en papier; bérets; blouses; boas [tours de
bracelets pour remonter les manches; brassards; brides pour guider les
cou]; body [justaucorps] / justaucorps [body]; bonneterie; bonnets de
enfants; broches [accessoires d'habillement]; broderies en or; broderies
douche; bonnets de bain; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes /
en argent; broderies / colifichets [broderies]; cassettes à aiguilles /
coiffes; bottes; bottines; bouts de chaussures; bretelles; brodequins;
boîtes
cache-cols; cache-corset; caleçons de bain; caleçons [courts]; calottes;
postiches; chiffres pour marquer le linge; chiffres ou lettres pour
camisoles; capuchons [vêtements]; carcasses de chapeaux; ceintures
marquer le linge; clinquant [passementerie] / oripeaux [ornements de
[habillement];
châles;
vêtements]; cordelières [cordons] / cordons pour vêtements; cordons à
chancelières non chauffées électriquement; chandails / pull-overs;
border / lacets à border; cordons en laine; couronnes en fleurs
chapeaux; chapeaux en papier [habillement]; chasubles; chaussettes;
artificielles; crochets [mercerie]; crochets à broder; crochets pour
ceintures
porte-monnaie
[habillement];
fixe-chaussettes
[vêtements];
guimpes
maillots
à
de
aiguilles;
/
gabardines
[vêtements];
sport;
chenille
supports-chaussettes;
[vêtements];
habillement
manchettes
pour
gaines
automobilistes;
[habillement];
[passementerie];
foulards;
cheveux;
manchons
cheveux
chaussures / crochets de souliers; crochets à tapis; articles décoratifs
Page83
pour la chevelure; dés à coudre; dossards; épaulettes pour vêtements;
pour jeux; figurines [jouets]; filets de tennis; filets [articles de sport];
épingles à cheveux; épingles à onduler les cheveux; épingles autres
filets à papillons; fixations de skis; fléchettes; flotteurs pour la pêche /
qu'articles de bijouterie; extensions capillaires; faux ourlets; fermetures
flottes pour la pêche; fusils lance-harpons [articles de sport]; gants de
pour vêtements; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à
golf; gants de base-ball; gants d'escrime; gants [accessoires de jeux];
glissière; fermoirs de ceintures; festons [broderies]; filets pour les
gants de boxe; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de
cheveux / résilles; fleurs artificielles; franges; fruits artificiels; galons à
natation; gobelets pour jeux; appareils de gymnastique / appareils de
border; guimperie [passementerie]; guirlandes artificielles; houppes
culture physique; haltères longs; haltères courts; hameçons; harnais
[passementerie] / glands [passementerie]; insignes non en métaux
pour planches à voile; hochets; housses spécialement conçues pour
précieux; jabots [dentelles]; lacets [cordons] / galons / soutaches /
skis et planches de surf; appareils de jet de balles de tennis
tresses; lacets de chaussures; lettres pour marquer le linge; articles de
29
mercerie à l'exception des fils; motifs à appliquer [mercerie];
culinaire; alginates à usage culinaire; aloe vera préparé pour
moustaches postiches; navettes pour la confection des filets de pêche;
l'alimentation
nœuds pour les cheveux; ornements de chapeaux [non en métaux
préparées; artichauts conservés; beignets aux pommes de terre;
précieux]
beurre de coco; beurre de cacao; beurre; beurre d'arachides; blanc
27 Descentes de bain [tapis]; gazon artificiel; gratte-pieds [paillassons]
d'œuf; boissons lactées où le lait prédomine; boudin [charcuterie];
/ paillassons / tapis-brosses [paillassons]; nattes de corde tissée pour
préparations pour faire des bouillons; bouillons; bouquets [crevettes
pistes de ski; nattes de roseau; nattes; papiers peints textiles; papiers
roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes; en-cas à
peints / papiers de tenture; revêtements de sols en vinyle; revêtements
base de fruits; caviar; champignons conservés; charcuterie; chasse
de planchers / revêtements de sols / produits servant à recouvrir les
[gibier] / gibier; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses;
planchers; tapis antiglissants; tapis / carpettes; sous-tapis; tapis de
chips de fruits; choucroute; chrysalides de vers à soie pour
gymnastique; tapis pour automobiles; tentures murales décoratives,
l'alimentation humaine; compote de canneberges; compote de
non en matières textiles; toile cirée [linoléum] / linoléum.
pommes; compotes; concentré de tomates; concentrés [bouillons];
28
Ailes delta; amorces artificielles pour la pêche; amorces
confitures; conserves de poisson; conserves de viande; conserves de
fulminantes [jouets] / capsules fulminantes [jouets]; amorces pour
légumes; conserves de fruits; coquillages non vivants; cornichons;
pistolets [jouets]; appeaux pour la chasse; arbres de Noël en matières
crème fouettée; crème [produit laitier]; crème de beurre; crevettes
synthétiques; arcs de tir; arêtes de skis; armes d'escrime; ascendeurs
grises non vivantes; croquettes alimentaires; crustacés non vivants;
[équipements d'alpinisme]; attirail de pêche; babyfoot; balançoires;
dattes; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits; écrevisses non
balles de jeu; ballons de jeu; bandes de billard; baudriers d'escalade;
vivantes; extraits de viande; extraits d'algues à usage alimentaire;
biberons de poupées; bicyclettes fixes d'entraînement; billes de billard;
farine de poisson pour l'alimentation humaine; ferments lactiques à
billes pour jeux; blocs de départ pour le sport; blocs de construction
usage culinaire; fèves conservées; filets de poissons; flocons de
[jouets]; bobsleighs; body boards; bonbons à pétards; bottines-patins
pommes de terre; foie; fromages; fruits conservés dans l'alcool; fruits à
[combiné]; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; boules à neige;
coque préparés; fruits cuits à l'étuvée; fruits congelés; fruits confits /
boules de jeu; boyaux de raquettes; brassards de natation; bulles de
fruits cristallisés; fruits conservés; gélatine; gelées de fruits; gelées de
savon [jouets]; cannes à pêche; cannes de majorettes; cartes de bingo;
viande; gelées comestibles; gingembre [confiture]; graines préparées;
cartes à jouer / jeux de cartes; ceintures d'haltérophilie [articles de
graines de tournesol préparées; graines de soja conservées à usage
sport]; ceintures de natation / sangles de natation; cerfs-volants;
alimentaire; graisse de coco; graisses comestibles / graisses
chambres à air pour ballons de jeu; chambres de poupées; chapeaux
alimentaires; matières grasses pour la fabrication de graisses
de cotillon en papier; chariots pour sacs de golf; chevaux à bascule
comestibles; harengs non vivants; holothuries [concombres de mer]
[jouets]; cibles; cibles électroniques; clochettes pour arbres de Noël;
non vivantes; homards non vivants; hoummos [pâte de pois chiches];
commandes pour consoles de jeu; commandes pour jouets; confettis;
huile de maïs; huile de colza comestible / huile de navette comestible;
cordes de raquettes; objets de cotillon; craie pour queues de billards /
huile de graines de lin à usage culinaire; huile de coco; huile de
craie pour queues de billard; crosses de hockey; crosses de golf [clubs
tournesol comestible; huile d'os comestible; huile d'olive comestible;
de golf] / cannes de golf; appareils pour le culturisme; damiers;
huile de sésame; huile de palme [alimentation]; huile de palmiste à
décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les
usage alimentaire; huiles comestibles; huîtres non vivantes; ichtyocolle
sucreries; dés [jeux]; détecteurs de touche [attirail de pêche]; disques
à usage alimentaire; jambon; jaune d'œuf; juliennes [potages]; jus de
pour le sport; disques volants [jouets]; échiquiers; écrans de
tomates pour la cuisine; jus végétaux pour la cuisine; képhir; kimchi
camouflage [articles de sport]; engins pour exercices corporels;
[plat à base de légumes fermentés]
épuisettes pour la pêche; exerciseurs [extenseurs] / extenseurs
30 Additifs de gluten à usage culinaire; ail émincé [condiment]; algues
[exerciseurs]; farces [attrapes] / attrapes [farces]; fart; fers à cheval
[condiments]; aliments à base d'avoine; amidon à usage alimentaire /
Ail conservé; ajvar [poivrons conservés]; albumine à usage
humaine;
amandes
moulues;
anchois;
arachides
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fécule à usage alimentaire; anis étoilé; anis [grains]; aromates pour
produits chimiques pour le traitement du mildiou; préparations
boissons autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux,
chimiques à usage pharmaceutique; préparations chimiques pour
autres que les huiles essentielles; aromates de café; préparations
diagnostiquer la grossesse; produits chimiques pour le traitement de la
aromatiques à usage alimentaire; arômes alimentaires, autres qu'huiles
nielle; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne;
essentielles; assaisonnements; produits pour attendrir la viande à
produits chimiques pour le traitement du phylloxéra; préparations
usage domestique; avoine mondée; avoine écachée; barres de
chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques à usage
céréales hyperprotéinées; barres de céréales; bâtons de réglisse
médical; chlorai hydraté à usage pharmaceutique; chloroforme;
[confiserie]; bicarbonate de soude pour la cuisson; biscottes; biscuits
cigarettes sans tabac à usage médical; ciment pour sabots d’animaux;
de malt; biscuits; boissons à base de thé; boissons à base de cacao;
ciment d’os pour la chirurgie et l’orthopédie; ciments dentaires; cires à
boissons à base de café; boissons à base de chocolat; bonbons à la
modeler à usage dentaire; clous fumants; cocaïne; colles chirurgicales;
menthe; bonbons; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait; brioches;
colliers
cacao au lait; cacao; café au lait; café vert; café; cannelle [épice];
pharmaceutique; collyre; compléments alimentaires pour animaux;
câpres; caramels [bonbons]; en-cas à base de riz; en-cas à base de
compléments de protéine pour animaux; compléments alimentaires de
céréales; chapelure; cheeseburgers [sandwichs]; chicorée [succédané
protéine;
du café]; chocolat; chocolat au lait [boisson]; chow-chow [condiment];
alimentaires d’alginates; compléments alimentaires de lécithine;
chutneys [condiments]; clous de girofle; condiments; confiserie /
compléments alimentaires de glucose; compléments alimentaires
sucreries; confiserie à base d'arachides; confiserie à base d'amandes;
d’enzymes;
coulis de fruits [sauces]; couscous [semoule]; crackers; crème de tartre
alimentaires de propolis; compléments alimentaires de gelée royale;
à
crêpes
compléments alimentaires de levure; compléments alimentaires de
[alimentation]; curcuma; curry [condiment] / cari [condiment] / cary
germes de blé; compléments alimentaires d’huile de graines de lin;
[condiment]; décorations au chocolat pour gâteaux; desserts sous
compléments alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires
forme de mousses [confiserie]; eau de mer pour la cuisine; édulcorants
d’albumine; compléments nutritionnels; compresses; conducteurs
naturels; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;
chimiques
épices; essences pour l'alimentation à l'exception des essences
chimiques; substances de contraste radiologique à usage médical;
éthériques
pour
produits contre les cors aux pieds! coricides; coton antiseptique; coton
l'alimentation; préparations faites de céréales; farine de tapioca; farine
à usage médical; coton aseptique; couches pour animaux de
de pommes de terre; farine de soja; farine d'orge; farine de moutarde;
compagnie;
farine de maïs; farine de fèves; farines; farines de fruits à coque;
incontinents; couches-culottes; coupe-faim à usage médical; produits
ferments pour pâtes; fleur de farine / farine de blé; fleurs ou feuilles en
contre les coups de soleil à usage pharmaceutique; coussinets
tant que succédanés de thé; flocons de céréales séchées; flocons
d’allaitement; coussinets pour oignons; crayons antimigraineux crayons
d'avoine; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs; fondants
hémostatiques; crayons caustiques
[confiserie]; fruits à coque enrobés de chocolat; gâteaux; gâteaux de
5
riz; gaufres / bricelets; gelée royale; germes de blé pour l'alimentation
créosote
humaine; gingembre [condiment]; préparations de glaçage pour
incontinents; culottes hygiéniques / slips périodiques; cultures de
jambons; glaçages pour gâteaux; glace brute, naturelle ou artificielle
micro-organismes à usage médical ou vétérinaire / préparations de
2
usage
culinaire;
et
des
crème
huiles
anglaise;
essentielles;
crèmes
extraits
glacées;
de
malt
antiparasitaires
compléments
de
alimentaires
électrodes
couches
animaux;
alimentaires
compléments
pour
pour
pour
de
collodion
caséine;
pollen;
d’électrocardiographe;
bébés;
couches
à
usage
compléments
compléments
contraceptifs
hygiéniques
pour
crayons antiverrue; crème de tartre à usage pharmaceutique;
à
usage
pharmaceutique;
culottes
hygiéniques
pour
revêtements de protection pour châssis de véhicules; rocou; safran
micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; cultures de tissus
[colorant]; sandaraque; siccatifs pour peintures; suie [colorant]; sumac
biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage
pour les vernis; teintures pour chaussures; teintures pour le bois;
médical; curare; décoctions à usage pharmaceutique; préparations
teintures; térébenthine [diluant pour peintures]; produits contre la
pour faciliter la dentition; dépuratifs; désinfectants; désinfectants à
ternissure des métaux; terre de Sienne; vernis au copal; vernis au
usage hygiénique; désinfectants pour W.-C. chimiques; désodorisants
bitume; vernis d’asphalte; vernis.
d’atmosphère; désodorisants; désodorisants pour vêtements ou
5 cachets à usage pharmaceutique; cachou à usage pharmaceutique;
matières textiles; produits pour la destruction des animaux nuisibles;
produits contre la callosité; calmants / sédatifs; calomel; camphre à
détergents [détersifs] à usage médical; produits pour détruire les
usage
pour
limaces; produits pour détruire les souris; produits pour détruire les
médicaments; carbonyle [antiparasitaire]; cataplasmes; caustiques à
larves; produits pour détruire la vermine; préparations pour le
usage pharmaceutique; ceintures pour serviettes périodiques; cellules
diagnostic à usage médical; préparations pour le diagnostic à usage
souches à usage vétérinaire; cellules souches à usage médical;
vétérinaire; diastases à usage médical; substances diététiques à usage
charbon de bois à usage pharmaceutique; charpie; produits à base de
médical; digestifs à usage pharmaceutique; digitaline; drogues à usage
chaux à usage pharmaceutique; produits chimico-pharmaceutiques;
médical; droguiers de voyage; eau blanche; eau de mélisse à usage
médical;
caoutchouc
à
usage
dentaire;
capsules
pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à
Page85
usage médical; eaux thermales; écorce de croton; écorce de
protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport];
condurango; écorce d’angosture à usage médical / écorce d’angusture
punching-balls; puzzles; queues de billard; quilles de billard; quilles
à usage médical; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage
[jeu]; racines pour la pêche; racloirs pour skis; raquettes à neige;
pharmaceutique; écorce de manglier à usage pharmaceutique; écorces
raquettes; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport];
à usage pharmaceutique; élixirs [préparations pharmaceutiques];
résine utilisée par les athlètes; revêtements de skis; rouleaux pour
matières pour empreintes dentaires; encens répulsif pour insectes;
bicyclettes fixes d'entraînement; sacs pour crosses de golf, avec ou
produits contre les engelures; préparations enzymatiques à usage
sans roulettes
vétérinaire; préparations enzymatiques à usage médical; enzymes à
28
usage vétérinaire; enzymes à usage médical; éponges vulnéraires;
skis; slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; snowboards
essence d’aneth à usage médical; essence de térébenthine à usage
[planches de surf des neiges]; supports pour arbres de Noël; tables de
pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; esters de cellulose à
billard à prépaiement; tables de billard; tables pour tennis de table;
usage pharmaceutique; éthers à usage pharmaceutique; éthers de
tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de
cellulose
loterie; matériel pour le tir à l'arc; tirs au pigeon; toboggan [jeu]; toupies
eucalyptol
à
usage
à
pharmaceutique;
usage
étoffes
pharmaceutique;
pour
eucalyptus
pansements;
à
sacs de cricket; sangles pour planches de surf; skis nautiques;
usage
[jouets]; tournettes pour cerfs-volants; trampolines; tremplins [articles
pharmaceutique; extraits de tabac [insecticides]; extraits de houblon à
de sport]; trictracs; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés
usage pharmaceutique; farine de poisson à usage pharmaceutique;
[jouets]; véhicules [jouets]; vêtements de poupées; volants [jeux].
farine de lin à usage pharmaceutique; farines lactées pour bébés;
5
farines à usage pharmaceutique; fébrifuges; fenouil à usage médical;
fongicides; produits pour fumigations à usage médical; gaïacol à usage
ferments à usage pharmaceutique ferments lactiques à usage
pharmaceutique / gayacol à usage pharmaceutique; gaz à usage
pharmaceutique
médical; gaze pour pansements; gélatine à usage médical; gelée de
28
jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent; machines de jeu vidéo
pétrole à usage médical; gelée royale à usage pharmaceutique;
électroniques; jeux automatiques [machines] à prépaiement; appareils
gentiane à usage pharmaceutique; germicides; glu contre les mouches;
pour jeux; jeux de dominos; jeux de dames; jeux d'échecs; jeux de
glucose
table; jeux de société; jeux; jeux de construction; jeux d'anneaux; jeux
glycérophosphates; gommes à mâcher à usage médical; gommes à
portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeux
usage médical; gommes-guttes à usage médical; graines de lin à
vidéo; machines pour jeux d'argent; jeux de pachinko; jouets; jouets
usage pharmaceutique; graisse à traire; graisses à usage vétérinaire;
pour animaux domestiques; jouets rembourrés; kaléidoscopes; kayaks
graisses à usage médical; hématogène; hémoglobine; herbes à fumer
de mer; machines lance-balles; lance-pierres [articles de sport]; leurres
à usage médical; herbes médicinales; herbicides / désherbants /
odorants pour la chasse ou la pêche; leurres pour la chasse ou la
produits pour la destruction des végétaux / produits pour la destruction
pêche; lignes pour la pêche; lits de poupées; luges [articles de sport];
des herbes / produits pour la destruction des plantes; hormones à
machinerie et appareils pour le jeu de quilles; machines à sous
usage médical; huile de foie de morue; huile de ricin à usage médical;
[machines de jeu]; mah-jongs; maisons de poupées; manèges forains;
huile camphrée à usage médical; huile de moutarde à usage médical;
maquettes [jouets]; marionnettes; dispositifs à marquer les points pour
huiles à usage médical; hydrastine; hydrastinine; implants chirurgicaux
billards; masques d'escrime; masques de carnaval; masques de
composés de tissus vivants; infusions médicinales; insecticides;
théâtre; masques [jouets]; mâts pour planches à voile; mobiles [jouets];
insectifuges; iode à usage pharmaceutique; iodoforme; iodures alcalins
modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter [jouets];
à usage pharmaceutique; iodures à usage pharmaceutique; isotopes à
moulinets pour la pêche; munitions pour pistolets à peinture
usage médical; jalap; lait d’amandes à usage pharmaceutique; lait
[accessoires de sport]; nasses [casiers de pêche]; neige artificielle pour
malté à usage médical; laques dentaires; préparations de lavage
arbres de Noël; ours en peluche; outils de remise en place des mottes
vaginal à usage médical; préparations pour lavages oculaires; produits
de terre [accessoires de golf]; palets; palmes pour nageurs;
pour laver les chiens; produits pour laver les bestiaux; produits pour
parapentes; patins à roulettes en ligne; patins à glace; patins à
laver les animaux; laxatifs; lécithine à usage médical; levure à usage
roulettes; peaux de phoques [revêtements de skis]; peluches [jouets];
pharmaceutique; liniments; lotions à usage pharmaceutique; lotions à
perches pour le saut à la perche; pigeons d'argile [cibles]; piñatas;
usage vétérinaire; lotions pour chiens; lubrifiants sexuels; lupuline à
piscines [articles de jeu] / bassins [piscines, articles de jeu ou de sport];
usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; malt à
pistolets à peinture [articles de sport]; pistolets à air [jouets]; pistolets
usage pharmaceutique; mastics dentaires; mèches soufrées pour la
[jouets]; planches pour le surf; planches à roulettes; planches à voile;
désinfection;
préparations
planches de natation pour battements de pieds; plateaux tournants de
médicaments
sérothérapiques;
roulette; porte-bougies pour arbres de Noël; poupées; poupées
humaine / remèdes pour la médecine humaine; médicaments à usage
matriochkas [poupées russes en bois]; appareils de prestidigitateurs;
dentaire / remèdes à usage dentaire; médicaments à usage vétérinaire
procédés pour queues de billard; protège-coudes [articles de sport];
fibres alimentaires; fleur de soufre à usage pharmaceutique;
à
usage
médical;
glycérine
médicales
à
usage
pour
médicaments
médical;
l’amincissement;
pour
la
médecine
Page86
/ remèdes à usage vétérinaire; préparations médicinales pour la
pour la stérilisation; stéroïdes; strychnine; styptiques; sucre candi à
croissance des cheveux; menthe à usage pharmaceutique; menthol;
usage médical; sucre à usage médical; sucre de lait à usage
moleskine à usage médical; mort-aux-rats; mousse d’Irlande à usage
pharmaceutique / lactose à usage pharmaceutique; sulfamides
médical; moutarde à usage pharmaceutique; narcotiques; nervins;
[médicaments]; suppléments alimentaires minéraux; suppositoires;
sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique substances nutritives
tampons hygiéniques / tampons pour la menstruation; tartre à usage
pour micro-organismes
pharmaceutique;
5
teinture
d’iode;
teintures
à
usage
médical;
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
térébenthine à usage pharmaceutique; thé antiasthmatique; thé
animale; onguents à usage pharmaceutique; onguents mercuriels;
médicinal; préparations thérapeutiques pour le bain; thymol à usage
opiats; opium; opodeldoch; produits opothérapiques; ouate à usage
pharmaceutique; tisanes; préparations pour traitements antiacnéiques;
médical; ouate hydrophile / coton hydrophile; oxygène à usage
tue-mouches; vaccins; vermifuges; solutions pour verres de contact;
médical; pain pour diabétiques à usage médical; articles pour
préparations pour le nettoyage des verres de contact; vésicants;
pansements; papier antimite; papier réactif à usage médical ou
produits vétérinaires; préparations de vitamines.
vétérinaire; papier à sinapismes; parasiticides; pastilles à usage
29
pharmaceutique; pâte de jujube; pectine à usage pharmaceutique;
alcool; lait de soja [succédané du lait]; lait; lait caillé; lait de riz
pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique;
[succédané de lait]; lait d'amandes à usage culinaire; lait d'arachides à
peroxyde
produits
usage culinaire; produits laitiers; langoustes non vivantes; lard;
pharmaceutiques contre les pellicules; produits pharmaceutiques pour
lécithine à usage culinaire; légumes séchés; légumes cuits; légumes
les soins de la peau; préparations pharmaceutiques; pharmacies
conservés; lentilles [légumes] conservées; margarine; marmelades;
portatives; phénol à usage pharmaceutique; phosphates à usage
mélanges contenant de la graisse pour tartines; mets à base de
pharmaceutique; pilules antioxydantes; pilules autobronzantes; pilules
poisson; milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; moelle à
amaigrissantes / pilules amincissantes; pilules coupe-faim; plasma
usage alimentaire; moules non vivantes; mousses de poisson;
sanguin; matières pour plomber les dents; poisons; poisons bactériens;
mousses de légumes; nids d'oiseaux comestibles; noix de coco
pommades à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires;
séchées; oignons [légumes] conservés; olives conservées; palourdes
potions médicinales; poudre de pyrèthre; poudre de cantharide; poudre
non vivantes; pâte d'aubergine; pâte de courge à moelle; pâtés de foie;
de perles à usage médical; propolis à usage pharmaceutique;
pectine à usage culinaire; petit-lait; piccalilli; pickles; pois conservés;
protège-slips [produits hygiéniques]; purgatifs / évacuants; produits
poisson saumuré; poisson conservé; poissons non vivants; pollen
pour la purification de l’air; quassia à usage médical; quebracho à
préparé pour l'alimentation; pommes chips / chips [pommes de terre];
usage médical; quinine à usage médical; quinoléine à usage médical;
préparations pour faire du potage; potages / consommés; présure;
quinquina à usage médical; racines médicinales; racines de rhubarbe à
prostokvasha [lait caillé]; pulpes de fruits; purée de tomates; raisins
usage pharmaceutique; produits radioactifs à usage médical; radium à
secs; ryazhenka [lait fermenté cuit au four]; saindoux; salades de fruits;
usage médical; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire;
salades de légumes; salaisons; sardines non vivantes; saucisses /
réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical;
saucissons; saucisses panées; saumon [poissons non vivants];
reconstituants [médicaments]; préparations pour réduire l’activité
smetana [crème aigre]; suif comestible; tahini [pâte de graines de
sexuelle; réglisse à usage pharmaceutique; remèdes contre la
sésame]; thon [poissons non vivants]; tofu; tripes; truffes conservées;
transpiration des pieds; remèdes contre la constipation; remèdes
varech comestible grillé; viande de porc; viande conservée; viande;
contre la transpiration; répulsifs pour chiens; résidus du traitement des
volaille [viande]; yaourt; œufs en poudre; œufs; œufs de poisson
grains de céréales à usage diététique ou médical; salsepareille à usage
préparés; œufs d'escargots pour la consommation.
médical; sang à usage médical; sangsues à usage médical;
31 oignons [bulbes de fleurs] / bulbes; oignons [légumes] frais; olives
scapulaires à usage chirurgical; seigle ergoté à usage pharmaceutique;
fraîches; oranges fraîches; orge; orties; os de seiche pour oiseaux;
sels de soude à usage médical; sels contre l’évanouissement sels
paille [tiges de céréales]; paille [fourrage]; paillis [couverture d'humus];
odorants; sels à usage médical; sels de potassium à usage médical;
palmes [feuilles de palmiers]; palmiers; papier sablé pour animaux
sels d’eaux minérales; sels pour bains d’eaux minérales; sels pour le
domestiques [litière]; pâtées; pieds de vigne; piments [plantes]; plantes
bain à usage médical; sérums; serviettes hygiéniques / serviettes
d'aloe vera; plantes séchées pour la décoration; plantes; plants;
périodiques;
poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais; pois frais; poissons
d’hydrogène
serviettes
à
usage
imprégnées
médical;
de
pesticides;
lotions
pharmaceutiques
koumys; lait concentré sucré; lait albumineux; lait de poule sans
siccatifs à usage médical
vivants; pollen [matière première]; pommes de pin; pommes de terre;
5 sinapismes; sirops à usage pharmaceutique; produits pour les soins
produits pour la ponte de la volaille; pouture; racines alimentaires;
de la bouche à usage médical; solvants pour enlever le sparadrap;
racines de chicorée; raisins frais; résidus du traitement des grains de
somnifères; sparadrap; sperme pour l’insémination artificielle; sprays
céréales pour l'alimentation animale; résidus de distillerie [aliments
réfrigérants à usage médical; produits stérilisants pour sols; produits
pour animaux]; rhubarbe fraîche; riz non travaillé; rosiers; sable
Page87
aromatique pour animaux domestiques [litière]; sardines vivantes;
traitement des métaux; traitement de la laine; travail du cuir, travail des
saumons vivants; seigle; sel pour le bétail; sésame comestible non
fourrures; trempe des métaux; tri de déchets et de matières premières
transformé; vers à soie; son de céréales; thons vivants; tourbe pour
de
litières; tourteaux d'arachides pour animaux; tourteaux de maïs;
vulcanisation [traitement de matériaux].
tourteaux e colza; tourteaux; troncs d'arbres; truffes fraîches; vinasse
39
[résidu de vinification]; volaille [animaux vivants]; œufs de vers à soie;
transport fluvial; transport en ambulance; transport en bateau;
œufs de poissons; œufs à couver.
transports aériens / transports aéronautiques; transports maritimes;
42
programmation pour ordinateurs; prospection de pétrole;
location de véhicules; visites touristiques; location de voitures de train;
prospection géologique; services de protection contre les virus
location de voitures de course; location de voitures; organisation de
informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour
voyages organisés; location de wagons.
des tiers; recherches scientifiques; recherches en mécanique;
36
recherches en cosmétologie; recherches techniques; recherches
électronique de fonds; vérification des chèques.
biologiques; recherches en physique; recherches en bactériologie;
35
recherches en chimie; recherches en matière de protection de
services d’intermédiation commerciale [conciergerie]; investigations
l’environnement; recherches géologiques; récupération de données
pour affaires; location de machines et d’appareils de bureau; services
informatiques; sauvegarde externe de données; location de serveurs
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;
web;
marketing I mercatique; location de matériel publicitaire; mise à jour et
stockage
électronique
de
données;
stylisme
[esthétique
récupération
[transformation];
valorisation
des
déchets;
transport en navire transbordeur; transport en chemin de fer;
souscription d’assurances contre les accidents; transfert
informations et conseils commerciaux aux consommateurs;
industrielle]; télésurveillance de systèmes informatiques.
maintenance de données dans des bases de données informatiques;
41
organisation de loteries; location de magnétoscopes; location de
mise en pages à buts publicitaires; mise à jour de documentation
matériel de jeux; micro-édition; microfilmage; mise en pages, autre qu’à
publicitaire; négociation et conclusion de transactions commerciales
buts publicitaires; services de modèles pour artistes; montage de
pour des tiers; optimisation du trafic pour des sites web; optimisation de
bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de
moteurs de recherche; organisation d’expositions à buts commerciaux
télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques;
ou de publicité; location de panneaux publicitaires; services de
services de musées (présentation, expositions]; music-hall; production
photocopie; location de photocopieurs; portage salarial; préparation de
musicale; services d’orchestres; organisation d’expositions à buts
feuilles de paye; présentation de produits sur tout moyen de
culturels ou éducatifs; organisation et conduite d’ateliers de formation;
communication pour la vente au détail; prévisions économiques;
orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de
promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires;
formation]; mise à disposition de parcours de golf; services de parcs
services publicitaires facturables au duc; publicité; publicité par
d’attractions / services de jardins d’attractions; pensionnats; services
correspondance; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité
de photographie; planification de réceptions [divertissement]; location
télévisée; publicité radiophonique; recherche de marché; recherche de
de postes de radio et de télévision / location de postes de télévision et
données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherche de
de radio; postsynchronisation; services de préparateurs physiques
parraineurs; recherches pour affaires; recrutement de personnel;
[fitness]; prêt de livres; projection de films cinématographiques;
rédaction de curriculum vitae pour des tiers; rédaction de textes
publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication
publicitaires; relations publiques; établissement de relevés de comptes;
de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; mise à
services de relogement pour entreprises; renseignements d’affaires;
disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables;
services de réponse téléphonique pour abonnés absents; reproduction
recyclage professionnel; rédaction de textes autres que textes
de documents; services de revues de presse; services de secrétariat;
publicitaires; rédaction de scénarios; reportages photographiques;
sélection du personnel par procédés psychotechniques; sondage
services de reporters; représentation de spectacles; représentations
d’opinion; location de stands de vente; établissement de statistiques;
théâtrales; réservation de places de spectacles; services de salles de
services de sténographie; systématisation d’informations dans des
jeux; organisation et conduite de séminaires; organisation de
bases de données informatiques; services de télémarketing; location
spectacles [services d’imprésarios]; production de spectacles; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de
de stades; services de studios d’enregistrement; services de studios de
sous-traitance [assistance commerciale]; traitement de texte; traitement
cinéma; organisation et conduite de symposiums; location de terrains
administratif de commandes d’achats; transcription de communications
de sport; sous-titrage; services de traduction; tutorat.
[travaux de bureau]; vente aux enchères; services de vente au détail ou
40
en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques
traitement pour l’infroissabilité des tissus; traitement antimite des
fourrures; traitement de textiles / traitement de tissus; traitement de
ainsi que de fournitures médicales.
l’eau; traitement de séparation des couleurs; traitement des films
3
cinématographiques; traitement du pétrole; traitement du papier;
[parfumerie]; dépilatoires / produits épilatoires; détachants; détartrants
dentifrices; déodorants pour animaux de compagnie; déodorants
Page88
à usage domestique; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au
talc pour la toilette; teintures pour la barbe; teintures cosmétiques;
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; diamantine
teintures pour cheveux / colorants pour cheveux; térébenthine [produit
[abrasif]; eau de lavande; eau de Cologne; eau de Javel; eaux de
de dégraissage]; terpènes; toile verrée; toile à polir [rendre lisse]; toile
toilette; eaux de senteur; écorce de quillaja pour le lavage; préparations
émeri; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration;
d’écrans solaires; produits contre l’électricité statique à usage
torchons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage; tripoli pour le
ménager; émeri; encaustiques; encens; produits pour l’enlèvement de
polissage.
la rouille; produits pour enlever la peinture; produits pour enlever les
16
vernis; produits pour enlever les teintures; produits pour enlever les
la papeterie ou le ménage; grattoirs de bureau; gravures I objets d’art
laques; matières à essanger le linge; essence de menthe; essence de
gravés; hectographes; horaires imprimés; humecteurs [articles de
bergamote; essence de badiane; essence de térébenthine [produit de
bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; images; machines
dégraissage]; essences éthériques; étuis pour rouges à lèvres; extraits
à imprimer des adresses; produits de l’imprimerie / impressions /
de fleurs [parfumerie]; fards; produits pour fumigations [parfums]; gelée
imprimés;
de pétrole à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; gels de
d’instruction à l’exception des appareils / matériel d’enseignement à
massage autres qu’à usage médical; géraniol; produits de glaçage pour
l’exception des appareils; journaux de bandes dessinées; journaux;
le blanchissage; graisses à usage cosmétique; héliotropine; henné
lettres d’acier; linge de table en papier; lingettes en papier pour le
[teinture cosmétique]; huile de rose; huile de lavande; huile de jasmin;
démaquillage; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies;
huile de gaulthérie; huile d’amandes; huiles pour la parfumerie; huiles
livres; livrets; sous-main; manifolds; manuels; maquettes d’architecture;
de toilette; huiles à usage cosmétique; huiles essentielles / huiles
marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; modèles
éthérées; huiles essentielles de citrons; huiles essentielles de cédrats;
d’écriture; modèles de broderie; matériaux pour le modelage /
huiles essentielles de cèdre; huiles de nettoyage; ionone [parfumerie];
matériaux à modeler; matières plastiques pour le modelage; mouchoirs
lait d’amandes à usage cosmétique; laits de toilette; laques pour les
de poche en papier; mouilleurs de bureau; moules pour argile à
ongles; laques pour les cheveux; préparations de lavage pour la toilette
modeler [matériel pour artistes]; nappes en papier / tapis de table en
intime, déodorantes ou pour l’hygiène; lessive de soude; lessives;
papier; nécessaires pour écrire [papeterie]; nécessaires pour écrire
lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; liquides pour
(écritoires]; numéroteurs; noeuds en papier [papeterie]; oléographies;
lave-glaces; liquides antidérapants pour planchers; préparations pour le
onglets [reliure]; pains à cacheter; palettes pour peintres; pantographes
lissage des cheveux; produits pour lisser; lotions après-rasage; lotions
[instruments de dessin]; articles de papeterie; papier Xuan pour
capillaires; lotions à usage cosmétique; produits de maquillage;
peinture et calligraphie chinoises; papier paraffiné; papier mâché;
mascara; masques de beauté; menthe pour la parfumerie; motifs
papier calque; papier d’emballage; papier à copier [articles de
décoratifs à usage cosmétique; musc [parfumerie]; nécessaires de
papeterie]; papier d’armoire parfumé ou non; papier hygiénique; papier
cosmétique; produits de nettoyage à sec; produits de nettoyage;
de bois; papier pour radiogrammes; papier lumineux; papier pour
neutralisants pour permanentes; préparations pour l’ondulation des
électrocardiographes; papier pour appareils enregistreurs; papier
cheveux; ongles postiches; ouate à usage cosmétique; papier à polir;
d’argent; papier; papier à lettres; papier carbone; papier-filtre;
papier de verre [verré] / papier de verre; papier émeri; papiers abrasifs;
papier-parchemin; faire-part [papeterie]; pastels [crayons]; pâte à
produits pour le nettoyage des papiers peints produits pour parfumer le
modeler; pâtes à modeler polymères; patrons pour la couture; peignes
linge
à marbrer; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles,
3
godets pour la peinture; gommes à effacer, gommes [colles] pour
imprimeries
portatives
[articles
de
bureau];
matériel
produits de parfumerie; parfums; parfums d’ambiance; pâtes pour
pour la palettisation; pellicules en matières plastiques pour l’emballage;
cuirs à rasoir; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; pierre
perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées];
ponce; pierre à polir; pierres d’alun [astringents]; pierres à barbe
photogravures; pierres lithographiques; pierres d’encre [récipients à
[astringents]; pierres à adoucir; poix pour cordonniers; préparations
encre]; pince-notes; pinceaux I brosses [pinceaux]; pinces à billets;
pour polir les prothèses dentaires; préparations pour polir; pommades à
pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des
usage cosmétique; pots-pourris odorants; poudre pour le maquillage;
courbes; planches à graver; planches à dessin; planches [gravures];
préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; produits de
planchettes à pince [articles de bureau]; plans; plaques à adresses
rasage; rouge à lèvres; rouge à polir; safrol; savon d’amandes; savon à
pour machines à adresser; plaques à timbrer; appareils pour plastifier
barbe;
des documents [articles de bureau]
savonnettes;
savons
contre
la
transpiration;
savons
désodorisants; savons contre la transpiration des pieds; savons
20
médicinaux; savons désinfectants; savons; savons d’avivage; agents
aliments; dessertes; dessertes pour ordinateurs; dévidoirs non
de séchage pour lave-vaisselle; sels pour le bain non à usage médical;
métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes
sels pour blanchir; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;
de serviettes non métalliques; divans; douves; produits d'ébénisterie;
shampooings pour animaux de compagnie; shampooings secs;
écaille; écailles d'huîtres; échalas; échelles en bois ou en matières
shampooings; produits pour le soin des ongles; soude pour blanchir;
cuves non métalliques; décorations en matières plastiques pour
Page89
plastiques; écrans de cheminée [mobilier]; écriteaux en bois ou en
plateaux non métalliques; plateaux de tables; poignées de portes non
matières plastiques; écrous non métalliques; écume de mer;
métalliques;
emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles
porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles];
/ enveloppes pour bouteilles en bois; embrasses non en matières
portes de meubles; poulies en matières plastiques pour stores;
textiles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux
présentoirs à bijoux; présentoirs pour journaux; présentoirs; objets de
flexibles; enseignes en bois ou en matières plastiques; escabeaux non
publicité gonflables; pupitres; rails pour rideaux; ramures de cerfs;
métalliques; escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de
râteliers à fourrage; râteliers à fusils; rayons pour classeurs [meubles];
passagers; établis; étagères / rayonnages; étagères de bibliothèques /
rayons de meubles; rayons de miel; récipients d'emballage en matières
rayons de bibliothèques; étaux-établis non métalliques; éventails;
plastiques; récipients non métalliques pour combustibles liquides;
fauteuils;
fauteuils
réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; revêtements amovibles pour
éviers; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; rivets
[meubles] / cartothèques [meubles]; figurines [statuettes] en bois, en
non métalliques; robinets de tonneaux non métalliques / cannelles de
cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en
tonneaux non métalliques; roseau [matière à tresser]; rotin / jonc
plâtre ou en matières plastiques; finitions en matières plastiques pour
d'Inde; roulettes de lits non métalliques; roulettes de meubles non
meubles; fûts en bois pour décanter le vin; gabarits de chargement non
métalliques; rubans de paille; rubans de bois; ruches pour abeilles;
métalliques pour chemins de fer; galets pour rideaux; garde-manger
sabots d'animaux; sacs de couchage pour le camping; secrétaires;
non métalliques; garnitures de portes non métalliques; garnitures de
serre-câbles
fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures
qu'électriques; serrures non métalliques pour véhicules; sièges
de cercueils non métalliques; garnitures de meubles non métalliques;
métalliques; sofas; sommiers de lits; sonnettes de portes, ni
glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; griffes d'animaux; hachoirs [tables de
métalliques, ni électriques
bouchers]; hampes; harasses; housses à vêtements [penderie];
20
housses pour vêtements [rangement]; ivoire brut ou mi-ouvré;
vannes non métalliques autres que parties de machines; statues en
jardinières [meubles]; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores de fenêtre
[liteaux] d'encadrement; literie à l'exception du linge de lit / matériel de
d'intérieur en matières textiles; stores en papier; stores d'intérieur pour
couchage à l'exclusion du linge; lits hydrostatiques non à usage
fenêtres [mobilier]; stores en bois tissé [mobilier]; stores d'intérieur à
médical; lits d'hôpital; lits; loquets non métalliques; lutrins; manches à
lamelles; succédanés de l'écaille; tableaux accroche-clefs; tableaux
balais non métalliques; manches d'outils non métalliques; manches de
d'affichage; tables à dessin; tables; tables de toilette; tables de toilette
faux non métalliques; manches de couteaux non métalliques;
[mobilier]; tables à langer murales; tables de massage; tables
mannequins;
métalliques;
métalliques; tablettes pour machines à écrire; tablettes de rangement;
marteaux de portes non métalliques; matelas à air non à usage
tabourets; tampons [chevilles] non métalliques; tapis de change pour
médical; matelas; métiers à broder / cadres à broderie; meubles /
bébés; tapis pour parcs pour bébés; tapis de sol pour le couchage /
pièces d'ameublement; meubles de bureau; meubles gonflables
nattes pour le couchage; tiroirs; tonneaux non métalliques / barriques
20
mannes
de
fermetures
récipients
[paniers];
non
de
bouteilles
porte-parapluies;
non
fermetures
coiffeurs;
porte-livres;
fichiers
métalliques;
de
porte-chapeaux;
métalliques;
marchepieds
non
non
métalliques;
serrures
non
métalliques
autres
soupapes non métalliques autres que parties de machines /
meubles métalliques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette];
non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques;
mobiles décoratifs produisant des sons; mobiles [objets pour la
transatlantiques [chaises longues]; traversins; tresses de paille;
décoration]; mobilier scolaire; montures de brosses; moulures pour
tréteaux [mobilier]; tringles de tapis d'escaliers; tringles de rideaux;
cadres [encadrements]; nacre brute ou mi-ouvrée; niches pour animaux
trotteurs pour enfants; urnes funéraires; vaisseliers; vannerie; verre
d'intérieur; niches de chiens; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur;
argenté [miroiterie]; verrous de porte non métalliques; vis non
numéros de maisons non métalliques, non lumineux; oiseaux
métalliques; vitrines [meubles].
empaillés; oreillers à air non à usage médical; oreillers; paillasses /
1 gallium; produits pour la galvanisation; gambir gaz propulseurs pour
paillots; paille tressée à l'exception des nattes; palanches de transport;
aérosols; gaz solidifiés à usage industriel; gaz protecteurs pour le
palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non
soudage; gélatine à usage industriel; gélatine à usage photographique;
métalliques; palettes [plateaux] de chargement non métalliques /
gels électrophorétiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire;
plateaux [palettes] de chargement non métalliques; panetons; paniers
gènes de semences pour la production agricole; produits contre la
de pêche; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; parcs
germination des légumes; getters [matières réactives] / matières
pour bébés; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques;
réactives [getters]; glace sèche [carbonique]; glaçures pour la
patères de rideaux; pattes d'attache non métalliques pour câbles et
céramique; glu; glucose pour industrie alimentaire; glucose à usage
tubes; perches non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; piquets
industriel; glucosides; gluten à usage industriel; gluten pour l’industrie
de tente non métalliques; plaques de verre pour miroirs; plaques
alimentaire; gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage;
d'ambroïne; plaques d'immatriculation non métalliques / plaques
glycérides; glycérine à usage industriel; glycol; gomme adragante à
minéralogiques non métalliques; plaques d'identité non métalliques;
Page90
usage industriel; gomme arabique à usage industriel; gommes [colles]
produits pour la purification des huiles; quebracho à usage industriel;
autres que pour la papeterie ou le ménage; graphite à usage industriel;
radium à usage scientifique; radon; réactifs chimiques autres qu’à
guano; produits pour l’habillage des cuirs; hélium; holmium; hormones
usage médical ou vétérinaire; préparations pour le recuit des métaux;
pour activer la maturation des fruits; huiles pour la tannerie; huiles pour
agents de refroidissement pour moteurs de véhicules; préparations
l’habillage des cuirs; huiles pour le corroyage des cuirs; huiles pour la
pour la régulation de la croissance des plantes; renforçateurs
conservation des aliments; humus; hydrate d’alumine; hydrates;
chimiques pour caoutchouc renforçateurs chimiques pour papier;
hydrates de carbone; hydrazine; hydrogène; hypochlorite de soude;
produits pour la rénovation des disques acoustiques; compositions
hyposulfites; ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à
pour la réparation des pneumatiques / compositions pour la réparation
usage alimentaire; ignifuges / produits pour la protection contre le feu;
des bandages de roues; compositions pour la réparation des chambres
iode à usage chimique; iodure d’aluminium; iodures à usage industriel;
à air; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel;
iodures alcalins à usage industriel; isotopes à usage industriel; kaïnite;
résines acryliques à l’état brut; résines artificielles à l’état brut; résines
kaolin;
synthétiques à l’état brut; résines époxy à l’état brut; révélateurs
kieselgur;
krypton
/
crypton;
préparations
pour
le
perfectionnement de l’acier; lactose [matière première]; lactose à usage
photographiques
industriel; lactose pour l’industrie alimentaire; lanthane; lécithine à
1
usage industriel; lécithine [matière première]; lécithine pour l’industrie
samarium; sauce pour le tabac; savons métalliques à usage industriel;
alimentaire; liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie; liquides
scandium; scories [engrais]; sel ammoniac; sel brut; sel d’oseille; sel
pour circuits hydrauliques; liquides pour désulfater les accumulateurs
gemme; sel pour conserver, autre que pour les aliments; sélénium; sels
électriques ; liquides pour freins ; lithine ; lithium ; magnésite,
d’ammonium; sels ammoniacaux; solutions de sels d’argent pour
manganate; mastic à l’huile; mastic de vitrier; mastic pour carrosseries;
l’argenture / solutions pour l’argenture; sels chromiques; sels de
mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; mastic à
chrome; sels de calcium; sels de sodium [composés chimiques]; sels
greffer les arbres; mastics pour le cuir; mastics pour pneumatiques;
[engrais]; sels [produits chimiques]; sels d’or; sels à usage industriel;
mastics pour chaussures; matières plastiques à l’état brut; mercure;
sels de métaux précieux à usage industriel; sels de mercure; sels
métalloïdes; métaux alcalino-terreux; métaux alcalins; méthane;
d’iode; sels de fer; sels pour éléments galvaniques; sels pour colorer
préparations de micro-organismes autres qu’à usage médical ou
les métaux / sels pour la coloration des métaux; sels de métaux des
vétérinaire; modérateurs pour réacteurs nucléaires; mordants pour
terres rares; sels de métaux alcalins; sels de virage [photographie];
métaux
sensibilisateurs
1
produits de mouillage pour l’industrie textile; produits de mouillage
silicium; silicones; sodium; soude de barille; soude calcinée; soude
[blanchisserie]; produits de mouillage [teinturerie]; produits de moulage
caustique à usage industriel; soufre; spath pesant; spinelles [minéral
pour la fonderie; naphtalène; néodyme; néon; neptunium; neutralisants
oxydé]; strontium; substrats pour la culture hors sol [agriculture]; suie à
de gaz toxiques; nitrate d’urane; sous-nitrate de bismuth à usage
usage industriel ou agricole; sulfate de baryum; sulfates; sulfimide
chimique; nitrate d’argent / azotate d’argent; nitrates / azotates; noir de
benzoïque; sulfure d’antimoine; sulfures; sumac pour la tannerie;
charbon à usage industriel; noir de fumée à usage industriel; noir
superphosphates [engrais]; talc [silicate de magnésium]; tan; matières
animal; noix de galle; préparations d’oligo-éléments pour les plantes;
tannantes; tannin / tanin; tartre non à usage pharmaceutique;
olivine [minéral silicaté]; produits pour opacifier le verre; produits pour
technétium; tellure; agents tensio-actifs; terbium; produits contre la
opacifier l’émail; oxalates; oxyde nitreux / oxyde de diazote / protoxyde
ternissure du verre; produits contre la ternissure des vitres; produits
d’azote; oxyde d’antimoine; oxyde de chrome; oxyde de plomb; oxyde
contre la ternissure des lentilles; terre à diatomées; terre de foulage
mercurique; oxyde de cobalt à usage industriel; oxygène; papier pour la
pour l’industrie textile; terre pour la culture; terre végétale; terreau;
photographie; papier barytique; papier autovireur [photographie]; papier
terres rares; tétrachlorure d’acétylène; tétrachlorure de carbone;
albuminé; papier réactif autre qu’à usage médical ou vétérinaire; papier
tétrachlorures; thallium; thiocarbanilide; thorium; thulium; tissu pour
chimique pour essais; papier sensible; papier photométrique; papier de
photocalques; titanite; toile sensibilisée pour la photographie; toluène /
tournesol; papier nitré; papier diazo; papier pour photocalques; pâte à
toluol; tourbe [engrais]; préparations pour la trempe des métaux /
papier; pâte de bois; pectine à usage industriel; pectine pour l’industrie
préparations pour le revenu des métaux; urane; uranium; verre soluble
alimentaire; pectine à usage photographique; perborate de soude;
[silicate]; vinaigre de bois (acide pyroligneux] / acide pyroligneux
percarbonates; perchlorates; persulfates; phénol à usage industriel;
[vinaigre de bois] viscose; vitriol bleu / sulfate de cuivre [vitriol bleu];
phosphates
[engrais];
photosensibles;
ferrotypiques
plaques
phosphatides;
photographiques
[photographie];
plaques
rhénium; rubidium; sable de fonderie; saccharine; salpêtre;
photographiques;
silicate
d’aluminium;
silicates;
phosphore;
plaques
produits de vulcanisation; withérite; xénon; ytterbium; yttrium; zircone.
sensibilisées;
plaques
16
sensibilisées
pour
plateaux pour ranger et compter la monnaie; plioirs [articles de
offset;
bureau]; plumes [articles de bureau]; plumes à écrire en or; plumes à
plastifiants; plastisols; plutonium; polonium; potasse; potassium; pots
écrire; plumes d’acier; plumiers; pochettes pour documents; pochettes
en tourbe pour l’horticulture; praséodyme; produits pour préserver les
pour passeports; pochoirs; pointes à tracer pour le dessin; appareils et
semences; prométhium; protactinium; protéine [matière première];
Page91
machines à polycopier; porte-affiches en papier ou en carton;
pochettes] en caoutchouc pour l’emballage / sacs [enveloppes,
porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume;
pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; tampons amortisseurs en
portraits; presse-papiers; presses à cartes de crédit, non électriques;
caoutchouc; tissus d’amiante; tissus en fibres de verre pour l’isolation;
prospectus; publications imprimées; punaises [pointes] / broquettes
tissus
[punaises]; registres [livres]; règles à dessiner; réglettes [composteurs];
raccordement pour radiateurs de véhicules; tuyaux de lin; tuyaux en
appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; articles pour
matières textiles; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d’arrosage;
reliures; reliures; matières de rembourrage en papier ou en carton;
valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; vernis isolants.
répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques;
1 arséniate de plomb; arsenic; astate; produits pour attendrir la viande
revues [périodiques]; ronds de table en papier; rouleaux de peintres en
à
bâtiment; rubans encreurs; rubans pour machines à écrire; rubans de
chimiques utilisés dans la fabrication de vin]; préparations bactériennes
papier; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans
autres qu’à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques
auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs
pour l’acétification; préparations bactériologiques autres qu’à usage
[articles de bureau]; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs;
médical ou vétérinaire; bains de virage [photographie]; bains de fixage
sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets (enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage / sacs
baryum; bases [produits chimiques]; baume de guijun [gurgu, gurgum
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour
ou gurjum] pour la fabrication de vernis / baume de gurgu [gurgum]
l’emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
pour la fabrication de vernis / baume de gurjum [gujun] pour la
sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de toilette
fabrication de vernis; bauxite; bentonite; benzène méthylé; benzol
en papier; serviettes de table en papier; sets de table en papier;
méthylé; berkélium; bicarbonate de soude à usage chimique; bichlorure
signets; stéatite [craie pour tailleurs]; stencils; stylographes / stylos;
d’étain; bichromate de soude; bichromate de potasse; préparations
supports pour photographies; supports à timbres [cachets] ! supports à
biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; bioxalate de
cachets [timbres]; supports pour plumes et crayons; tableaux
potasse; bioxyde de manganèse; bismuth; produits pour blanchir les
[peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non;
huiles; produits pour blanchir les graisses; bois à tanner; borax; boues
tableaux noirs; tables arithmétiques; taille-crayons, électriques ou non
pour faciliter le forage; produits pour le brasage; brome à usage
électriques; machines à tailler les crayons, électriques ou non
chimique; produits pour éviter la buée; cachou; californium; camphre à
électriques; tampons pour sceaux; tampons encreurs / tampons pour
usage industriel; carbonate de chaux; carbonate de magnésie;
cachets; tampons d’oblitération; tés à dessin; timbres à cacheter;
carbonates; carbone; carbonyle pour la protection des plantes; carbure
timbres [cachets]; timbres-poste; tire-lignes / plumes à dessin; toile à
de calcium; carbures; caséine à usage industriel; caséine pour
calquer; toile pour reliures; toiles pour la peinture; toiles gommées pour
l’industrie alimentaire; cassiopeium [lutécium] / lutécium [cassiopeium];
la papeterie; toiles d’encrage de machines pour la reproduction de
catalyseurs chimiques; catalyseurs biochimiques; caustiques à usage
documents; toiles d’encrage pour duplicateurs; touches de machines à
industriel; cellules souches autres qu’à usage médical ou vétérinaire;
écrire; transparents [papeterie]; trousses à dessin; tubes en carton;
cellulose; céments; compositions pour la fabrication de la céramique
appareils à vigneter.
technique; matériaux céramiques en particules utilisés en tant que
17
manchons en caoutchouc pour la protection de parties de
milieux filtrants; compositions céramiques pour le frittage [granules et
machines; mastics pour joints; matières plastiques mi-ouvrées; mica
poudres]; cérium; césium; cétones; charbon pour filtres; préparations
brut ou mi-ouvré; moules en ébonite; papier isolant; papier pour
de charbon animal; charbon de sang; charbon animal; charbon d’os;
condensateurs électriques; papiers d’amiante; peintures isolantes;
charbon actif; produits chimiques pour la protection contre les maladies
pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage;
de la vigne; produits chimiques pour la sylviculture à l’exception des
pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; raccords de tuyaux non
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques
métalliques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur
destinés à faciliter l’alliage de métaux; compositions chimiques
dans les chaudières; matières pour empêcher le rayonnement de la
résistant aux acides; produits chimiques de condensation; produits
chaleur; matériaux réfractaires isolants; matières de rembourrage en
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir; produits chimiques pour
caoutchouc ou en matières plastiques / matériel de calage en
l’imprégnation
caoutchouc ou en matières plastiques / capitons en caoutchouc ou en
l’imperméabilisation des matières textiles produits chimiques pour
matières plastiques / matières d’embourrage en caoutchouc ou en
empêcher la formation de taches sur les étoffes
matières plastiques; résines synthétiques [produits semi-finis] / résines
1
artificielles [produits semi-finis]; résines acryliques [produits semi-finis];
pour rafraîchir le cuir; produits chimiques pour blanchir les cires;
revêtements d’amiante; rideaux de sécurité en amiante; rondelles en
produits chimiques pour l’avivage des matières textiles; produits
caoutchouc ou en fibre vulcanisée; rubans auto-adhésifs autres que
chimiques pour la purification de l’eau; produits chimiques contre
pour la médecine, la papeterie ou le ménage; sachets [enveloppes,
isolants;
usage
toile
industriel;
des
d’amiante;
azote;
matières
tresses
bactéricides
textiles;
d’amiante;
tuyaux
oenologiques
produits
de
[produits
chimiques
pour
produits chimiques pour l’imprégnation du cuir produits chimiques
Page92
l’humidité de la maçonnerie à l’exception des peintures / produits
[engrais]; solutions pour la cyanotypie; cyanures [prussiates] /
chimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l’exception des peintures;
prussiates; cymène; produits pour décoller décolorants à usage
produits chimiques pour l’aération du béton; préparations chimiques à
industriel / produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel;
usage scientifique autres qu’à usage médical ou vétérinaire; produits
produits de décreusage; défoliants; produits de dégraissage utilisés au
chimiques pour analyses en laboratoire autres qu’à usage médical ou
cours
vétérinaire; produits chimiques pour l’industrie; produits chimiques pour
démaillage des bas; produits pour faciliter le démoulage; matières à
le nettoyage des cheminées; produits chimiques pour la fabrication des
dépolir; dérivés du benzène; dérivés chimiques de la cellulose;
émaux à l’exception des pigments; produits chimiques pour le
déshydratants à usage industriel; désincrustants; détartrants, autres
décalaminage des moteurs; produits chimiques pour la ternissure des
qu’à usage domestique; détergents [détersifs] utilisés au cours
émaux; produits chimiques pour la ternissure du verre; produits
d’opérations de fabrication; dextrine [apprêt]; préparations pour le
chimiques pour mater le verre; préparations chimiques pour le
diagnostic autres qu’à usage médical ou vétérinaire; diastases à usage
soudage; produits chimiques pour la protection contre la nielle; produits
industriel; dispersants d’huiles; dispersants de pétrole; dispersions de
chimiques pour la protection contre le mildiou; produits chimiques pour
matières plastiques; compositions pour la fabrication de disques
la fabrication de pigments; produits chimiques de curage pour
acoustiques; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la
radiateurs; produits chimiques pour la fabrication de peintures; produits
dissociation des graisses; dissolvants pour vernis; produits de
chimiques pour l’avivage des couleurs à usage industriel; produits
distillation de l’esprit-de-bois; disulfure de carbone; dolomite à usage
chimiques pour la conservation des aliments; agents chimiques pour
industriel; préparations pour durcir les métaux; dysprosium; eau lourde;
fluidifier l’amidon [agents de décollage] / agents de décollage [agents
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; eau distillée; eau
chimiques pour fluidifier l’amidon]; produits chimiques pour la
oxygénée; eau de mer à usage industriel; eaux potassiques;
photographie; produits chimiques pour l’imperméabilisation du ciment à
préparations contre l’ébullition pour agents de refroidissement de
l’exception des peintures; produits chimiques pour l’agriculture à
moteurs échangeurs d’ions [produits chimiques]
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides;
1
produits chimiques pour l’horticulture à l’exception des fongicides,
combustibles; écorce de manglier à usage industriel; édulcorants
herbicides,
insecticides
produits
pour
empêcher
le
produits pour économiser le charbon; produits pour économiser les
artificiels [produits chimiques]; produits contre l’électricité statique non
à usage ménager; éléments radioactifs à usage scientifique; éléments
palladium; chlorure de magnésium; chlorures; chromates; ciments pour
chimiques
la réparation des objets cassés; cire à greffer les arbres; préparations
émulsificateurs; émulsions photographiques; produits pour l’encollage;
de clarification; produits pour la clarification et la conservation de la
produits d’engluement pour l’arboriculture; engrais pour les terres /
bière; produits pour le collage des moûts; colle à vin; colle d’amidon
engrais pour l’agriculture; engrais azotés; produits pour l’enlèvement
autre que pour la papeterie ou le ménage; colles [apprêts]; colles pour
des papiers peints; préparations enzymatiques à usage industriel;
l’industrie; colles pour affiches; colles pour le cuir; colles pour papiers
préparations enzymatiques pour l’industrie alimentaire; enzymes à
peints; collodion; comburants [additifs chimiques pour carburants]
usage industriel; enzymes pour l’industrie alimentaire; produits pour
combustibles pour piles atomiques
l’épuration
1
compost / paillis [engrais]; confits [mégisserie]; produits pour la
esprit-de-bois; esprit de sel ammoniac; esters; esters de cellulose à
conservation des tuiles à l’exception des peintures et des huiles;
usage industriel; éthane; éther sulfurique; éther méthylique; éther
produits pour la conservation de la maçonnerie à l’exception des
éthylique; éthers de glycol; éthers; éthers de cellulose à usage
peintures et des huiles; produits pour la conservation des briques à
industriel; europium; compositions extinctrices; farine de pommes de
l’exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation du
terre à usage industriel; farine de tapioca à usage industriel; farines à
béton à l’exception des peintures et des huiles; produits pour la
usage industriel; ferments lactiques à usage industriel; ferments
conservation du ciment à l’exception des peintures et des huiles;
lactiques pour l’industrie alimentaire; ferments lactiques à usage
produits pour la conservation du caoutchouc; produits pour la
chimique; ferments à usage chimique; fermium [centurium] / centurium
conservation
la
[fermium]; ferrocyanures; fertilisants de farine de poisson; produits
conservation de la bière; produits pour la conservation des fleurs; corps
fertilisants; compositions pour le filetage; films sensibilisés mais non
fissiles pour l’énergie nucléaire; produits corrosifs; produits pour le
exposés
corroyage des peaux; produits pour le corroyage des cuirs; couvertures
cinématographiques
d’humus; crème de tartre à usage industriel; crème de tartre à usage
radiographiques sensibilisés mais non exposés; agents de filtrage pour
chimique; crème de tartre pour l’industrie alimentaire; créosote à usage
l’industrie des boissons; matières filtrantes [substances végétales];
chimique; produits cryogéniques; cultures de tissus biologiques autres
matières filtrantes [substances minérales]; matières filtrantes [matières
qu’à usage médical ou vétérinaire; cultures de micro-organismes autres
plastiques à l’état brut]; matières filtrantes [produits chimiques];
qu’à usage médical ou vétérinaire; curium; cyanamide calcique
fixateurs [photographie]; produits pour la production de flashes; fleur de
pharmaceutiques;
chlorates;
fabrication;
chlore;
produits
parasiticides;
de
chlorhydrates; chlorure d’aluminium; chlorure de chaux; chlorure de
des
et
d’opérations
produits
pour
fissiles;
du
/
émollients
gaz;
pellicules
erbium;
pour
l’industrie;
esprit-de-sel;
sensibilisées
sensibilisés
mais
mais
émulsifiants
esprit
non
non
de
/
vinaigre;
exposées;
films
exposés;
films
Page93
soufre à usage chimique; floculants; produits pour la fluatation; fluide
(151) 27/02/2015
magnétique à usage industriel; fluides auxiliaires pour abrasifs; fluides
(180) 27/02/2025
frigorigènes; fluides pour direction assistée; fluides de transmission /
(732) MASOMO
liquides de transmission; composés de fluor; fluor; fondants pour le
192, AVENUE FAYCAL IBN ABDELAZIZ
soudage; fondants pour le brasage; solutions pour prévenir la formation
TANGER
d’écume dans les accumulateurs; produits de foulage pour l’industrie
MA
textile; matières à foulon; francium; produits pour fumiger la viande
gadolinium; gallate basique de bismuth
(300)
165612
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(591) Jaune citron, Orange, Rouge, Vert, Violet, Bleu marine,
(732) IBB MANAGEMENT
(511)
11 RUE 6 OCTOBRE RACINE
41
CASABLANCA
Education; Formation; Divertissement; activités sportives et
culturelles.
MA
(300)
165615
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(732) EL MAMOUNABDERRAHIM
LOT DIAR EL JADIDA RUE 07 NO 122 AIN CHOK
(591)
CASABLANCA
(511)
MA
35 Externalisation Paie et Gestion des Ressources Humaines
41 Formation
(300)
165613
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(591)
(732) TISSOTEMILE MARIE GABRIEL
LOTISSEMENT BASSATINE SAIDIA BERKANE BP 287
MAROC
(511)
25 Fabrication de toute sorte de chaussures FEMMES - HOMMES
(300)
MA
165616
(151) 27/02/2015
(180) 27/02/2025
(732) CAPRIA
ZONE BASSE ZONE INDUSTRIELLE
SAFI
MA
(591)
(511)
33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
(300)
165614
Page94
(511)
41 Éducation
(300)
165621
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(591) Jaune, Vert,
(732) M.AMANDISTRIBUTION
(511)
QUARTIER AL QUODS AL AAROUI
29 OLIVES
NADOR
30 CAPRES
MA
(300)
165619
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) ZEMZAMIABDERRAHIM
12 BIS RUE MEZIATA SOUISSI RABAT
(591) Gris, Noir, Rose,
MA
(511)
16 Papier hygiénique; linge de table en papier; essuie main en papier.
(300)
165622
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(591)
(732) AL BARAKA POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL
(511)
RUE SOUMAYA RES SHAHRAZED 3-5EME ETG NR 22
PALMIER MAARIF 11700000
CASABLANCA
MA
rafraîchir.
(300)
165620
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) LAKHALMOHAMMED
(591) Bleu, Vert,
100 LOTISSEMENT SALAM EL AIOUAN 65450
(511)
BOUJAAD
MA
31 Graines et produits agricoles, fruits et légumes frais; semences,
plantes et fleurs naturelles.
(300)
165624
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(591) Gris, Noir, Rouge,
(732) AL AKHAWAYN COSMETIQUE
DOUAR MY BRAHIM DAR IGUIDER TAHANOUATE
Page95
MARRAKECH
MA
(591) Jaune, Rouge, Vert, Bleu ciel,
(511)
(591) Vert,
41 divertissement; activités sportives et culturelles.
(511)
(300)
3
165627
(151) 02/03/2015
dentifrices
(180) 02/03/2025
35 IMPORT EXPORT
(732) PRODUCTOS ELECTRICOS S.L
OCTAVI LECANTE 8-10 08100 MOLLET DEL VALLES
(300)
BARCELONA
165625
ES
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) STE AL AKHAWAYN COSMETIQUE
DOUAR MY BRAHIM DAR IGUIDER TAHANOUATE
MARRAKECH
MA
(591)
(511)
35 Commercialisation, vente au détail, vente en gros et par Internet
concernant matériel électrique, plomberie, climatisation, chauffage,
bâtiment à presque énergie zéro, et matériel électrique.
(300)
(591) Vert,
165628
(511)
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) BRANDS INTERNATIONAL FZE
3
dentifrices
JEBEL ALI, DUBAI, UNITED ARAB EMIRATES, P.O. BOX
35 IMPORT EXPORT
261506
(300)
AE
165626
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) KINDER CLUB
N° 33 RES. LOUZA AV. MY ABDELLAH APPT. 20
MARRAKECH
MA
(591)
(511)
25 Vêtements, chaussures, chapellerie; chaussures; chaussures de
Page96
plage; chaussures de sport; sandales ; Chaussons; casquettes
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
[chapellerie]; chapeaux; Bandeaux pour la tête [habillement].
autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs,
(300)
distributeurs automatiques.
165629
17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en
(151) 02/03/2015
ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières
(180) 02/03/2025
plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
(732) AFRINEGOCE
tuyaux flexibles non métalliques.
12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT NR 6
(300)
CASABLANCA
MA
165634
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(732) LABORATOIRE ACOFARMA MEDICAL
21 RUE EL BANAFSSAJ BEAUSEJOUR
CASABLANCA
MA
(511)
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs,
distributeurs automatiques.
(591) Bleu, Vert,
(511)
35
PARAPHARMACIE ET PARFUMERIE.
3 RHUME EN PARFUMERIE.
5 RHUME EN PHARMACIE ET PARAPHARMACIE.
(300)
(300)
LA COMMERCIALISATION DU RHUME EN PHARMACIE ET
165630
165635
(151) 02/03/2015
(151) 02/03/2015
(180) 02/03/2025
(180) 02/03/2025
(732) AFRINEGOCE
12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT NR 6
CASABLANCA
MA
MA
(511)
(591) Blanc, Jaune, Orange, Rouge, Marron,
(511)
41
culturelles; organisation des marathons et rallyes
Page97
(300)
le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages
et dispositifs électroniques qui permettent à l’utilisateur de suivre ou de
165636
gérer des renseignements personnels; appareils pour l’enregistrement
(151) 02/03/2015
et la reproduction du son; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de
(180) 02/03/2025
format numérique; enregistreurs numériques audio; enregistreurs et
(732) AGRO MAC
lecteurs numériques vidéo; enregistreurs et lecteurs de cassettes
AV. KHALED IBN WALID N° 1 APPT. 38
audio; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo; enregistreurs et
MARRAKECH
lecteurs de disques compacts; enregistreurs et lecteurs de disques
MA
numériques
polyvalents;
enregistreurs
et
lecteurs
de
bandes
numériques audio; radios et émetteurs et récepteurs radio; mixeurs
audio, vidéo et numériques; amplificateurs audio; récepteurs audio;
décodeurs audio; appareils audio pour voiture; écouteurs oreillette et
écouteurs;
haut-parleurs
audio;
microphones;
composantes
et
accessoires audio; modems; appareils pour communication des
réseaux; équipements et instruments électroniques de communication;
appareils d’enseignement audiovisuels; appareils et instruments
(591)
optiques ; appareils et instruments de télécommunications; dispositifs
(511)
pour système de positionnement mondial (GPS); téléphones; dispositifs
35 IMPORT EXPORT
de communication sans fil pour la transmission de voix, de données ou
d’images; câbles; appareils pour le stockage de données; supports de
données
programmes et de logiciels informatiques ou destinés à leur
(300)
enregistrement;
magnétiques;
puces,
télécopieurs;
disques
caméras;
et
bandes
batteries;
portant
de
télévisions;
récepteurs de télévision; écrans de télévision; boîtiers décodeurs;
165637
logiciels informatiques; jeux informatiques et électroniques; logiciels
(151) 02/03/2015
informatiques pour système de positionnement mondial (GPS); logiciels
(180) 02/03/2025
informatiques pour les voyages et le tourisme, la planification de
(732) APPLE INC
voyages, la navigation, la planification d’itinéraires de voyages, les
1 INFINITE LOOP, CUPERTINO, CALIFORNIE 95014
renseignements géographiques, les renseignements relatifs aux
US
destinations, aux moyens de transport et la circulation routière, les
instructions routières et de marche, la cartographie personnalisée des
lieux, les renseignements relatifs aux atlas des rues, l’affichage
électronique des cartes et renseignements relatifs aux destinations
14
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; horloges;
garde-temps; chronographes utilisés en tant que garde-temps;
chronomètres; bracelets de montres; montres-bracelets; boîtes pour
montres, horloges, horlogerie et instruments chronométriques ; pièces
(591)
pour montres, horloges, horlogerie et instruments chronométriques;
(511)
9
joaillerie, bijouterie.
Ordinateurs; périphériques d’ordinateur; matériel informatique;
machines de jeux informatiques ordinateurs portables; ordinateurs
tablettes;
assistants
électroniques;
numériques
bloc-notes
personnels;
électroniques;
lecteurs
organisateurs
de
livres
électroniques; unités de jeux électroniques portables conçues pour être
utilisées avec un écran d’affichage ou un moniteur externe; dispositifs
électroniques numériques portables et logiciels qui lui sont associés;
dispositifs électroniques numériques mobiles portables capables de
fournir un accès à l’internet et pour l’envoi, la réception et le stockage
d’appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique et autres
données numériques; unités électroniques portables pour la réception,
9 logiciels informatiques pour la création, la production, la distribution,
le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le montage,
l’extraction, le codage, le décodage, l’affichage, le stockage et
l’organisation de textes, de données, illustrations graphiques, images,
contenus audio, vidéo et autres contenus multimédias, publications
électroniques et jeux électroniques; logiciels informatiques pour
utilisation dans l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la
manipulation et le revue des textes, données, fichiers audio, fichiers
vidéo et jeux électroniques en liaison avec des ordinateurs, télévisions,
boîtiers décodeurs de télévision, lecteurs audio, lecteurs vidéo, lecteurs
multimédia,
téléphones
et
dispositifs
Page98
électroniques
numériques
chaussettes réchauffées par voie électrique; alarmes, capteurs
portables ; logiciels informatiques permettant aux utilisateurs de
d’alarmes et systèmes de contrôle des alarmes; systèmes de sécurité
programmer et de distribuer des textes, données, illustrations
et de surveillance résidentiels; détecteurs de fumée et de monoxyde de
graphiques, images, contenus audio et vidéo et autres contenus
carbone; thermostats, moniteurs, capteurs et commandes pour les
multimédia à travers des réseaux de communication globale et d’autres
appareils et les systèmes de climatisation, de chauffage et de
réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels
ventilation; serrures et loquets électriques et électroniques pour portes
informatiques pour identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer
et fenêtres; ouvre-portes de garage; ouvreurs de rideaux, tentures,
des données et des liens entre serveurs informatiques et utilisateurs
couvre-fenêtres et stores; commandes d’éclairage.
d’ordinateur reliés à des réseaux de communication globale et autres
(300) JM, 2014-09-03 00:00:00.0, 65344
réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels
165638
informatiques à utiliser sur dispositifs électroniques numériques
mobiles portables et autres électroniques grand public; logiciels pour
(151) 02/03/2015
publication
(180) 02/03/2025
électronique;
logiciels
pour
lecteur
de
publications
électroniques; logiciels informatiques pour la gestion des informations
personnelles;
contenus
audio
et
audiovisuels,
informations
(732) KABBAJZINEB
et
RUE 94, RESIDENCE LE MUGUET, APPT 9 , QUARTIER
commentaires téléchargeables et préenregistrés; livres, magazines,
FAMILLE FRANCAISE, CASABLANCA
périodiques,
MA
bulletins,
journaux,
revues
et
autres
publications
électroniques téléchargeables; logiciels pour la gestion des bases de
données; logiciels pour la reconnaissance des caractères logiciels pour
la reconnaissance de la voix; logiciels pour courrier électronique et
messagerie; logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la
recherche des bases de données en ligne; affichages électroniques;
logiciels
pour
synchronisation
de
données;
logiciels
pour
le
développement d’applications; manuels d’utilisation sous forme lisible
électroniquement, par machine ou ordinateur conçus pour être utilisés
(591) Rose, Vert,
et vendus ensemble avec tous les produits précités; connecteurs,
(511)
coupleurs, fils, câbles, chargeurs, docks, stations d’accueil, interfaces
31
et adaptateurs électriques et électroniques pour utilisation avec tous les
fleurs séchées pour décoration, plantes séchées pour la décoration
produits précités
35 Import / Export
9
44 Soins d’hygiène et de beauté
équipements informatiques pour utilisation avec tous les produits
Fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles,
précités; appareils électroniques à fonctions multimédias conçus pour
3 Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
être utilisés avec tous les produits précités; appareils électroniques à
les cheveux; dentifrices
fonctions interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits
4 Bougies et mèches pour l’éclairage.
précités; accessoires, pièces, appareillages et appareils d’examen et
de mise à l’épreuve pour tous les produits précités; housses, sacs et
étuis conçus ou façonnés pour comprendre tous les produits précités;
5 Produits hygiéniques pour la médecine; aliments diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; compléments alimentaires, conseils en
matière de santé.
instruments de navigation; appareils pour le contrôle du courrier
affranchi; caisses enregistreuses; mécanismes pour appareils à
20 Objets pour la décoration
prépaiement; dictaphones; marqueurs d’ourlet; machines à voter;
30 Thé, sucre, miel, sel, sauces (condiments); épices.
étiquettes électroniques pour marchandises; machines pour sélection
(300)
de prix; appareils et instruments de pesage; mesures; tableaux
165644
d’affichage électroniques; appareils de mesurage; appareils et
instruments optiques; plaquettes [tranches de silicone]; circuits
(151) 03/03/2015
intégrés; écrans fluorescents; appareils de commande à distance;
(180) 03/03/2025
filaments conducteurs de lumières [fibres optiques]; installations
(732) CENTRE SECURITE ET TRAITEMENT
électriques pour la commande à distance des opérations industrielles;
25 RUE LAHCEN AL ARJOUN QUARTIER DES HOPITAUX
parafoudres, électrolyseurs; extincteurs; appareils radiologiques à
CASABLANCA
usage industriel; appareils et équipements de secours; avertisseurs à
MA
sifflet d’alarme; lunettes de soleil; dessins animés; mire-oeufs; sifflets
pour appeler les chiens; aimants décoratifs; clôtures électrifiées;
Page99
165647
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
45 Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(300)
165645
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(591)
(511)
CASABLANCA
(300)
MA
165649
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) BOULLAMMOHAMED
HAY EL MANSOUR RUE 3 NR 3 CASABLANCA
MA
(591)
(511)
(300)
165646
(151) 03/03/2015
(591)
(180) 03/03/2025
(511)
29 Confitures, huiles d’olives à usage alimentaire
30 Ketchup, mayonnaise, miel, moutarde, vinaigre, sirp
CASABLANCA
(300)
MA
165650
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) BARID CASH
374 BD ABDELMOUMEN
CASABLANCA
(591)
(511)
(300)
MA
Page100
(300)
165653
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) UNKNOWN WEALTH CLUB COMPANY
N°18 LOT LIRAK N°1
(591) Taupe, Orange,
SKHIRATE-TEMARA
(511)
36
MA
immobilières.
(300)
165651
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(591)
(732) ASTORAL PEINTURE
DR EL MRAHNA OLAD ABDOUNE
(511)
KHOURIBGA
35
MA
36
immobilières.
(300)
165654
(151) 03/03/2015
(591) Jaune, Rouge, Vert,
(180) 03/03/2025
(511)
(732) GLACES SABRINE
2 PEINTURES ET VERNIS
LOTISSEMENT MOUNA , RUE 21 N° 29 AIN CHOCK
(300)
CASABLANCA
MA
165652
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) COLLEGE SCIENTIFIQUE ABBOUD
10 RUE JAAFAR ESSADIK AGDAL
RABAT
MA
(591) Bleu, Jaune, Rouge, Violet,
(511)
30 Glace à rafraîchir.
(300)
165655
(591) Blanc, Gris, Rouge,
(511)
41
culturelles.
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) SERVESOLAR
N°184 HAY EL HASSANI KASTOR
OUARZAZATE
Page101
MA
40 Production de l'énergie
(300)
165660
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(732) SANICA DIS TICARET A.S
KAVAKLI MAHALLESI ISTANBUL CADDESI N 8-10 34520
(591) Bleu, Rouge, Vert, Marron clair,
BEYLIKDUZU/ISTANBUL TURKEY
(511)
44
TR
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture.
(300)
165656
(151) 03/03/2015
(180) 03/03/2025
(591) Bleu, Turquoise,
(732) EMAD ELDINABDALLA
(511)
16 BIS, BD AL MASSIRA MAARIF CASABLANCA
MA
19
(591)
transportables non métalliques; monuments non métalliques.
(511)
20
(300)
165659
(151) 03/03/2015
(300)
(180) 03/03/2025
165666
(732) SAFI ENERGY COMPANY "SAFIIEC"
TWIN CENTER TOUR A 24EME ETAGE BD MASSIRA AL
(151) 04/03/2015
KHADRA
(180) 04/03/2025
CASABLANCA
(732) OUGHLANIZAR
MA
RES EL MAWLID 10 RDC APT 2 G RTE TADDARET
CASABLANCA
MA
(591) Jaune, Magenta,
(511)
(591) Orange,
Page102
(511)
FES
30 FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES
MA
(300)
165667
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) OUGHLANIZAR
CASABLANCA
(591) Noir, Rouge,
(511)
MA
43 RESTAURATION(snack)
(300)
165673
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) SOULAIMANE AHMED
(591) Bleu ciel,
110 ROUTE TADERT CASABLANCA
(511)
MA
30 FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES
(300)
165671
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) LSM
(591)
18 CXE BD IBNO SINA
(511)
CASABLANCA
35
MA
Import et vente des pièces détachées et accessoires pour
Vélomoteurs et Motocycles, et Scooters
12 Pièces détachées et accessoire pour Vélomoteurs et Motocycles, et
Scooters
16 Emballage en carton, ou en papier, ou en plastic
(300)
165674
(591) Rose,
(151) 04/03/2015
(511)
(180) 04/03/2025
37 Réparation, services d’installation (équipements de sonorisation et
d’éclairage)
41
MA
Animation, sonorisation et éclairage des événements de
divertissement Dj et animateur des activités sportives et culturelles.
(300)
165672
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) SAKA SUSHI
MAG 7 N°12 RUE AHMED CHAOUKI
(591) Bleu, Vert,
Page103
(511)
35
35
Import et vente des pièces détachées et accessoires pour
Vélomoteurs et Motocycles, et Scooters
36
7 Segments de pistons pour Motocycles, et Scooters, et Vélomoteurs
immobilières.
Scooters
(300)
165677
(300)
(151) 04/03/2015
165675
(180) 04/03/2025
(732) AL AKARIA DEVELOPPEMENT
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
66 BD ABDELLATIF BEN KADDOUR IMPASSE RIF Q.
RACINE
CASABLANCA
MA
MA
(591) Noir, Orange,
(591) Beige,
(511)
(511)
35
36 Affaires immobilières.
Import et vente les pièces détachées et accessoires, et huile
(300)
lubrifiant pour Vidange
4 Huile et graisses industrielle lubrifiant pour vidange
165679
(151) 04/03/2015
Scooters
(180) 04/03/2025
(732) LEMKADEM MOHAMED
(300)
GALERIE COMMERCIALE GRAND MAGHREB BLOC C N°
102 NADOR
165676
MA
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) BANQUE
MAROCAINE
POUR
LE
COMMERCE
ET
LÌNDUSTRIE
26, PLACE DES NATIONS UNIS
CASABLANCA
MA
(511)
12 Pièces de rechange pour motocycles; pneumatiques et chambres à
air pour motocycles.
(300)
165680
(591)
(511)
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
Page104
102 NADOR
MA
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Rouge,
(511)
(300)
165681
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
102 NADOR
MA
(591) Blanc, Bleu, Rouge,
(511)
(300)
165682
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) SOCIETE KICHK DES TRAVAUX DES SERRES
N° 249 LOT AL IKHLASS BIOUGRA
CHTOUKA-AIT BAHA
MA
Page105
MA
(591)
(511)
(591) Blanc, Bleu, Noir,
37 SERVICE D'INSTALLATION ET DE TRAVAUX DE SERRES
(511)
6
CHASSIS
COURROIES
DE
DE
SERRES
MACHINES
METALLIQUES,
METALLIQUES,
AGRAFES
DE
ARMATURES
METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, FIL DE FER, FILS
35
(300)
D'ACIER, TUBES D'ACIER.
165687
(300)
(151) 04/03/2015
165685
(180) 04/03/2025
(732) MRABETMOHAMED AZIZ
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
LOT CHRIFA 02 NR 14 CALIFORNIE CASABLANCA
(732) MAYDANE
KENITRA
MA
ROMANDIE 1 8EME ETAGE N 119 ANGLE RUE DE LIBYE ET
BD BIR ANZARANE
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
30 Café
(300)
(511)
35
165690
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
39
Transport;
emballage
et
entreposage
de
marchandises;
(732) PLANTE DOUKALA
61 LOT JAWHARA
41
EL JADIDA
MA
culturelles.
(300)
165686
(151) 04/03/2015
(180) 04/03/2025
(732) MAYDANE
ROMANDIE 1 8EME ETAGE N 119 ANGLE RUE DE LIBYE ET
(591) Gris, Vert,
BD BIR ANZARANE
(511)
CASABLANCA
3 HENNA
Page106
(300)
pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de
fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
165691
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
(151) 04/03/2015
24
(180) 04/03/2025
(732) STE MARONA
27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
52 ,AV HASSAN II
tentures murales non en matières textiles.
CASABLANCA
(300)
MA
165695
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) STE TITAN FER
BD YOUSSEF IBN TACHFINE N°178
NADOR
MA
(591)
(511)
37 CONSTRUCTION ET REPARATION.
29
POISSONS,
HUILES
ET
GRAISSES
COMESTIBLES,
CONSERVES.
30
LEVURE, SEL, MOUTARDE, VINAIGRE, SAUCESA SALADE,
SAUCES.
39 TRANSPORT ET ENTREPOSAGE.
(591) Blanc, Noir, Orange,
31 ANIMAUX VIVANTS, ALIMENTS POUR ANIMAUX.
(511)
(300)
19
165694
(151) 05/03/2015
1
(180) 05/03/2025
photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la
(732) STE TITAN FER
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais
BD YOUSSEF IBN TACHFINE N°178
pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe
NADOR
et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les
MA
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie.
à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
17 Caoutchouc, goutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en
(591)
(511)
20
(300)
21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
165698
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) AISSE
Page107
138 BD YACCOUB EL MANSOUR
RUE BORJ AL HAML N°19 LALLA CHAFIA
CASABLANCA
TANGER
MA
MA
(591) Mauve,
(591) Noir, Orange, Vert,
(511)
(511)
45
31 Fruits, légumes et agrumes
(300)
35
165703
(151) 05/03/2015
36
(180) 05/03/2025
(732) MOUNSSITMILOUD
immobilières.
41
QUARTIER EL MASJID RUE EL KODS MUNICIPALITE
GZOULA N° 38 SAFI
culturelles.
MA
(300)
165699
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) AISSE
138 BD YACCOUB EL MANSOUR
CASABLANCA
(591)
MA
(511)
37 REPARATION DES POIDS ET MESURES
9 BALANCES
(300)
165704
(151) 05/03/2015
(591)
(180) 05/03/2025
(511)
(732) GOLDSTAR
36
Z.I. RTE AIN SAYARNI P.O.BOX ; 315 C.P. 26100
BERRECHID
immobilières.
41
MA
culturelles.
(300)
165702
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) TROPICAL FRESH
(591)
Page108
(511)
(180) 05/03/2025
5 SERVIETTES IMPREGNEES AVEC DES LOTIONS MEDICALES
(732) GOLDSTAR
OU DESINFECTANTES, TISSUS POUR LE NETTOYAGE DE
Z.I. ROUTE AIN SAYARNI P.O.BOX ; 315 C.P. 26100
L’HUMIDITE
BERRECHID
POUR
USAGE
SANITAIRE,
DESINFECTANTS,
MA
MATERIEL POUR PANSEMENT, CHIFFONS DE NETTOYAGE
IMPREGNES DE PROPRIETES ANTI-BACTERIENNES.
16 ARTICLES EN PAPIER ET /OU EN CELLULOSE, CARTON ET
PRODUITS EN CES MATIERES Y COMPRIS COUCHES JETABLES.
25
BONNETS, VÊTEMENTS TELS QUE VÊTEMENTS POUR
BÉBÉS, VESTES, COSTUMES, JUPES, PANTALONS, PARDESSUS,
PYJAMAS,
CHANDAILS
ET
CALEÇONS,
CHAUSSURES,
SOUS-VÊTEMENTS TELS QUE TRICOTS, CULOTTES, SHORTS,
CALEÇONS, SOUTIEN-GORGE, CORSETS ET CACHE-CORSETS,
MAILLOTS DE BAIN, BONNET DE BAIN.
(591)
(511)
(300)
165705
(151) 05/03/2015
L’HUMIDITE
POUR
USAGE
SANITAIRE,
DESINFECTANTS,
(180) 05/03/2025
(732) GOLDSTAR
Z.I. RTE AIN SAYARNI P.O.BOX ; 315 C.P. 26100
25
BERRECHID
MA
PYJAMAS,
CHANDAILS
ET
CALEÇONS,
CHAUSSURES,
(300)
165708
(591)
(151) 05/03/2015
(511)
(180) 05/03/2025
(732) BABONA
LOTISSEMENT AL WAHDA 1 LOT N° 3 SIDI OTHMANE
L’HUMIDITE
CASABLANCA
POUR
USAGE
SANITAIRE,
DESINFECTANTS,
MA
25
PYJAMAS,
CHANDAILS
ET
CALEÇONS,
CHAUSSURES,
(511)
11
(300)
INSTALLATIONS POUR LA DISTRIBUTION DE FLUIDES,
INSTALLATIONS SANITAIRES, DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION
165706
(151) 05/03/2015
(591)
OU DE CONDITIONNEMENT D’AIR
(300)
Page109
165709
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) BABONA
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Jaune, Noir, Orange, Vert foncé, Vert clair,
(511)
4
Huile et graisse industrielle, lubrifiants, produits pour absorber,
arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage
(lubrifiants)
(300)
(591) Noir, Marron,
165714
(511)
11
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) MOUNSSIT MOHAMMED
(300)
QUARTIER EL MASJID RUE EL KODS MUNICIPALITE
GZOULA N° 38 SAFI
165710
MA
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) BABONA
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
37 REPARATION DES POIDS ET MESURES
9 BALANCES
(300)
(591) Bleu, Rouge, Bleu ciel,
165716
(511)
11
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) LES DOMAINES AGRICOLES
KM 5 ROUTE DÀZEMMOUR 21000 - BP 15634
(300)
CASABLANCA
MA
165711
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) SOCIETE PROPLAT
RUE 3 HAY FLORENCIA N°2
TANGER
MA
(591)
Page110
(511)
(180) 05/03/2025
29
CASABLANCA
(300)
MA
165717
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
CASABLANCA
(591) Jaune, Bordeaux,
MA
(511)
29
30 Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, tapioca, et sagou;
glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
(591)
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
(511)
à rafraîchir.
29
(300)
165720
(300)
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
165718
(732) AZRANMAURICE
(151) 05/03/2015
10 RUE TATA ANGLE BD SLAOUI CASABLANCA
(180) 05/03/2025
MA
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
boissons à base de fruits; et jus de fruits; sirops et autres préparations
(591)
pour faire des boissons.
(511)
33 Boissons alcoolisées (à l’exception des bières).
29
(300)
(300)
165721
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
165719
(151) 05/03/2015
(732) MATISAR
KM 15 ROUTE 3010, COMMUNE SIDI HAJJAJ, TIT MELLIL
Page111
CASABLANCA
MA
(591) Bleu,
(511)
(591) Rose,
20
(511)
20
24
24
(300)
165724
(300)
(151) 05/03/2015
165722
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) MATISAR
(180) 05/03/2025
(732) MATISAR
CASABLANCA
MA
CASABLANCA
MA
(591) Rose,
(511)
(591) Rose,
20
(511)
20
24
24
(300)
165728
(300)
(151) 05/03/2015
165723
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) MOUSSAOUITOUFIK
(180) 05/03/2025
QUARTIER AL OUMMALI RUE OSLO N° 5 SEGHAGAN
(732) MATISAR
P/NADOR
MA
MA
Page112
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) EPSILONLAB
5, RUE DE LÒLYMPE, 2 MARS
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
2 Peintures comprises dans la classe 2.
(300)
165729
(151) 05/03/2015
(591)
(180) 05/03/2025
(511)
(732) MOUSSAOUITOUFIK
QUARTIER AL OUMMALI RUE OSLO N° 5 SEGHAGAN
9
P/NADOR
MA
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;mécanismes pour
(591)
extincteurs.
(511)
(300)
(300)
165732
165730
(151) 05/03/2015
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) BOXCOM
(180) 05/03/2025
39 AV LALLA YACOUT 5EME ETG APPT D
(732) MOKADEMABDELOUAHAB
CASABLANCA
QUARTIER OULED BOUTAYEB ROUTE SEGAGAN NADOR
MA
MA
(591)
(591)
(511)
(511)
41 Edition d’un guide urbain pour étudiants
(300)
(300)
165731
165733
(151) 05/03/2015
Page113
(180) 05/03/2025
(732) CODIPROD
394 IMMEUBLE G2 RES LES JARDINS ABDEMOUMEN BD
ABDELMOUMEN
CASABLANCA
MA
(591) Noir, Rouge,
(511)
43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
(300)
165734
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) FDILI ALAOUIFATIMA ZOHRA
35 RESIDENCE EL YASMINE RTE AIN SMEN FES
MA
(591) Vert, Marron,
(511)
30 GÂTEAUX, PÂTISSERIES ET CONFISSERIES
(300)
165735
(151) 05/03/2015
(180) 05/03/2025
(732) DEB JAM MAROC
DOUAR SOUDANI, VILLA WASSIM, FERME SOUDANI
DEBBOUZE ANNEXE ADM SIDI GHANEM
MARRAKECH
MA
Page114
(732) LA FEDERATION NATIONALE DE LA COIFFURE AU MAROC
FNCM
7 RUE MEKNESS HASSAN
RABAT
MA
(591) Blanc, Jaune, Orange,
(511)
38
Emission télévisées, diffusion de programme de télévision,
télévision
41
Divertissement télévisé, bandes vidéo (production de film J,
(591) Blanc, Bleu, Vert, Violet,
montage de programme de télévision, spectacles (organisation de -)
9
Cinématographiques,
appareils
pour
l’enregistrement,
la
(511)
35 ORGANISATION DE SALON INTERNATIONAL DE COIFFURE ET
transmission, la reproduction de son ou des images
BEAUTE
(300)
41 FORMATION CONTINUE EN COIFFURE ET ESTHETIQUE
165736
(300)
(151) 05/03/2015
165744
(180) 05/03/2025
(151) 06/03/2015
(732) STE SEFLET
RESIDENCE ZINEB N° 2 , 4 EME ETAGE RUE LAKHDAR
(180) 06/03/2025
GHILAN, B.D CHEFCHAOUNI VN
(732) BEN HADJ FRERES
FES
CHEMIN DES GIROFLEES AIN SEBAA
MA
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Bleu, Gris, Violet,
(511)
(591) Blanc, Jaune, Noir,
42 Services technologiques ainsi que services de recherches et de
(511)
conception y relatifs; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels
35
commerciale
9
Géodésiques,appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation appareils pour l’enregistrement, la
d’enregistrement magnétiques, logiciels
38 Télécommunication
19
(300)
165743
(300)
(151) 06/03/2015
165745
(180) 06/03/2025
(151) 06/03/2015
Page115
(180) 06/03/2025
(732) BEN HADJ FRERES
19
CHEMIN DES GIROFLEES AIN SEBAA
CASABLANCA
MA
(300)
165747
(151) 06/03/2015
(180) 06/03/2025
(732) AKAAYOUSMOHAMED
HY TIPPIR 2 RUE 5 NR 162 CASA
MA
(591) Blanc, Noir, Vert,
(511)
(591) Rose, Doré,
(511)
35 Administration commerciale
19
25 Vente de vêtements pour femme
(300)
165749
(300)
(151) 06/03/2015
165746
(151) 06/03/2015
(180) 06/03/2025
(732) AL HALABI FOOD INDUSTRIE AND TRADE
(180) 06/03/2025
LOT N° 46 ZONE INDUSTRIELLE
(732) RAMACOLOR
BERRECHID
Q.I EST BD MAADANA LOT A AIN SEBAA
MA
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Noir,
(511)
29
(511)
rafraîchir; chips.
Page116
(300)
165753
(151) 06/03/2015
(180) 06/03/2025
(732) SPIRIT PHARMA FRANCE
BD LA RESISTANCE DIYAR 7 IMM 6 APT 34 20032
(591)
CASABLANCA
(511)
MA
pour faire des boissons, tous les produits inclus dans la classe 32.
29
compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles,
purée de tomates, tous les produits inclus dans la classe 29.
(591)
(300)
(511)
3 Produits cosmétique
165757
(300)
(151) 06/03/2015
(180) 06/03/2025
165755
(732) HODAGRI
(151) 06/03/2015
IMM SIDID AVENUE MOHAMED V ROUTE TAROUDANT
(180) 06/03/2025
OULED TAIMA
(732) KHADDARTOURIA
TAROUDANNT
HAY MY ABDELLAH RUE 301 N 49 CASABLANCA
MA
MA
(591)
(591) Bleu, Vert,
(511)
(511)
1 Engrais
41 Education; formation; divertissement; activités culturelles.
(300)
(300)
165760
165756
(151) 06/03/2015
(180) 06/03/2025
(180) 06/03/2025
(732) UNITED
(151) 06/03/2015
(732) HODAGRI
COMPANY
FOR
CONCENTRATES
IMM SIDID AVENUE MOHAMED V ROUTE TAROUDANT
MANUFACTURING
OULED TAIMA
BADR INDUSTRIAL CITY, HALWAN PROVINCE
TAROUDANNT
EG
MA
Page117
(591)
(591) Blanc, Vert,
(511)
(511)
1 Engrais
35
(300)
9
165766
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) NIHAW TRADING
241 RUE 100 LOT MOUNA AIN CHOCK
CASABLANCA
MA
extincteurs.
(300)
165769
(151) 09/03/2015
(591)
(180) 09/03/2025
(511)
(732) TAWSSIL
5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour
4EME
la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou
ETAGE
1
RUE
DES
PLEIADES
ANGLE
BD
ABDELMOUMEN
vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres
CASABLANCA
humains et animaux emplâtres, matériel pour pansements matières
MA
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction d’animaux nuisibles fongicides herbicides.
(300)
165768
(591) Bleu, Jaune,
(151) 09/03/2015
(511)
(180) 09/03/2025
39
(732) RHARRABI KHALIL
Transport;
emballage
et
entreposage
de
marchandises;
263 RUE TAOUNATE RTE.DE KENITRA SAID HAJJI SALE
42
MA
de logiciels
(300)
165773
Page118
(151) 09/03/2015
129 RUE PALISTINE EL KASSAM
(180) 09/03/2025
SETTAT
(732) ALPHA GROUP
MA
Z.I LISSASFA LOT KADIRIA N 53
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Bleu, Gris, Noir, Rouge,
(511)
(591) Orange, Bleu ciel,
(300)
(511)
35
165776
(151) 09/03/2015
6
(180) 09/03/2025
métalliques;
constructions
transportables
métalliques;
matériaux
(732) DIMATIT
239 BD MOHAMMED V
électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques.
CASABLANCA
(300)
MA
165774
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) BIGOR
N°33 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BOUATHMANE
BEN GUERIR
(591) Bleu,
MA
(511)
17 Tubes en polyester renforcés à la fibre de verre (TUBES PRV)
(300)
165779
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(591) Blanc, Rouge, Bleu ciel, Bleu clair,
(732) AGRO JUICE PROCESSING
(511)
RESIDENCE NOURIA, IMM D N°26, LOTISSEMENT LA
PATROUILLEUSE VN
MEKNES
MA
rafraîchir.
(300)
165775
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) HAMDI EMBALLAGE
(591)
Page119
(511)
(300)
31 Céréales
165783
29 Chips
(151) 09/03/2015
30 Confiserie
(180) 09/03/2025
(300)
(732) BCI FARM
133 AV.DE LA RESISTANCE OCEAN
165780
RABAT
(151) 09/03/2015
MA
(180) 09/03/2025
(732) ACTIF EVENTS
N° 18 RUE AL HABACHA, 3EME ETAGE 20130
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
1
(591) Bleu, Jaune, Noir, Rose, Vert, Beige, Mauve,
(511)
35
Organisation de salons professionnels et grand public à but
commercial etlou promotionnel
l'industrie.
(300)
(300)
165781
165784
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) BCI FARM
MA
RABAT
MA
(591)
(511)
29
(591)
(511)
1
rafraîchir.
l'industrie.
Page120
(300)
(300)
165785
165787
(151) 09/03/2015
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(180) 09/03/2025
(732) BCI FARM
(732) EL MOATASIMIABDESSAMAD
DR AAYADA BENI CHIKER NADOR
RABAT
MA
MA
(591) Noir, Rouge,
(591)
(511)
(511)
7 Filtres à huiles pour moteurs des véhicules et machines.
1
(300)
165788
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) ECOCLAIR
l'industrie.
17 RUE BADER SAYAB ANG RUE EL BOUHTOURI ANFA
(300)
20000
CASABLANCA
165786
MA
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(732) BCI FARM
RABAT
MA
(591) Bleu, Rouge,
(511)
37 PRESSING (Blanchisserie, Nettoyage, Détachage)
(300)
165789
(591)
(151) 09/03/2015
(511)
(180) 09/03/2025
1
(732) BCI FARM
RABAT
MA
l'industrie.
Page121
(591)
(591)
(511)
(511)
1
1
l'industrie.
l'industrie.
(300)
(300)
165790
165792
(151) 09/03/2015
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(180) 09/03/2025
(732) BCI FARM
(732) BCI FARM
RABAT
RABAT
MA
MA
(591)
(591)
(511)
(511)
1
1
l'industrie.
l'industrie.
(300)
(300)
165791
165793
(151) 09/03/2015
(151) 09/03/2015
(180) 09/03/2025
(180) 09/03/2025
(732) BCI FARM
(732) AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 JORF LASFAR
RABAT
EL JADIDA
MA
MA
Page122
CASABLANCA
MA
(591) Bleu,
(511)
16 papier mouchoir
(591) Rouge,
(300)
(511)
30 Farines et préparations faites de céréales
165796
(300)
(151) 09/03/2015
165799
(180) 09/03/2025
(732) LA CENTRALE TECHNIQUE DU PNEUMATIQUE DAKHLA
(151) 10/03/2015
AV 11 JANVIER CITE DAKHLA
(180) 10/03/2025
AGADIR - IDA OU TANANE
(732) OUGHLANIZAR
MA
CASABLANCA
MA
(591) Blanc, Jaune, Noir,
(511)
37 Construction ; informations en matière de construction ; conseils en
(591) Jaune,
construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
(511)
Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de
couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de
(300)
constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de
165800
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
(151) 10/03/2015
véhicules
(180) 10/03/2025
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou
(732) OUGHLANIZAR
des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation,
CASABLANCA
entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et
MA
réparation
de
machines.
Installation,
entretien
et
réparation
d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
(300)
165798
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) OUGHLANIZAR
(591) Mauve,
(511)
Page123
(300)
165801
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) OUGHLANIZAR
CASABLANCA
(591) Rouge, Doré, Marron foncé,
(511)
MA
30 Biscuit, cake, gaufrette
(300)
165805
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) FRIG MACH
(591) Vert,
SECTEUR 7 N°81 HAY SALAM TABRIQUET
(511)
SALE
MA
(300)
165803
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) SYM DISTRIBUTION
GR ATTAKADOUM GH2-17 ETAGE 2 SIDI AL BERNOUSSI
CASABLANCA
(591) Noir, Rouge, Bleu ciel, Bleu marine,
(511)
MA
35
(300)
(591) Rouge, Doré,
165806
(511)
(151) 10/03/2015
30 BISCUIT,CAKE,GAUFRETTE
(180) 10/03/2025
(300)
(732) AIR ARABIA PJSC (AIR ARABIA)
P. O. Box 132, Sharjah
165804
AE
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) SYM DISTRIBUTION
GR ATTAKADOUM GH2-17 ETAGE 2 SIDI AL BERNOUSSI
CASABLANCA
MA
(591)
(511)
Page124
35 Information d’affaires; renseignements d’affaires; recherches pour
affaires; services de cartes de fidélité; services de programme de
fidélité; services de fidélité et de programme de motivation et de bonus;
organisation, opération et supervision de programmes de fidélisation de
la clientèle; gestion de la fidélité de la clientèle, programmes d’incitation
ou promotionnelle ; l’organisation et la gestion d’incitation de
l’entreprise et programmes de fidélité; services de fidélisation de la
clientèle à buts commerciaux, promotionnels et / ou de publicité;
organisation, opération et supervision de programmes de fidélisation et
(511)
3
de programmes d’incitation.
39
(591)
Transports aériens, organisation d’excursions, transport en
chaland, réservation de places de voyage, services d’autobus,
Parfumerie, cosmétique, savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
(300)
messagerie [courrier ou marchandises], distribution [livraison] de
165809
produits, livraison de marchandises commandées par correspondance ,
accompagnement de voyageurs, services d’expédition, fret [transport
de marchandises], affrètement, transport de valeurs, camionnage,
conditionnement de produits, transport de passagers, pilotage,
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) OMHADIS
30 RUE 41 HADAOUIA III AIN CHOCK
déménagement, (informations en matière d’entreposage , transport,
CASABLANCA
courtage de transport, informations en matière de transport, transport
MA
de voyageurs , réservations pour le transport , réservations pour les
voyages , déchargement.
(300)
165807
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) FOOTBALL CLUB ATLANTIQUE
(591)
10. RUE LIBERTE 3EME ETAGE AP N 6
(511)
CASABLANCA
3
MA
Parfumerie, cosmétique, savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
(300)
165811
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) HONEY4EVER
28,AV.IBN KHALDOUN N°2 AGDAL
(591) Bleu,
RABAT
(511)
MA
41 Activités sportives
(300)
165808
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) OMHADIS
30 RUE 41 HADAOUIA III AIN CHOCK
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Marron,
CASABLANCA
(511)
MA
Page125
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) SAPPE PUBLIC COMPANY LIMITED
rafraîchir.
9/3 BANGCHAN INDUSTRIAL ESTATE, SERITHAI ROAD,
(300)
KANNAYAO, BANGKOK 10230
TH
165814
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) ALZWARA'A FOR TOBACCO AND CIGARETTES TRADING
P.O. BOX 941936 AMMAN 11194
JO
(591)
(511)
32
Boissons sans alcool, à savoir, eaux minérales, jus de fruits,
Sodas: Eau potable, boissons mélangées d’aloe vera , jus de fruits
avec nata de coco, Boissons énergétiques et boissons pour sportifs,
boissons fonctionnelles sans alcool contenant des vitamines et
(591)
nutriments à usage non médical; bière.
(511)
35 Exportation et vente de boissons, jus de fruits, boissons aux fruits
et eaux minérales.
30
pour faire des boissons. Eaux gazeuses; Produits pour la fabrication
boissons à base de caca, boissons à base de Thé glacé.
des eaux gazeuses ; Lait d’amandes [boisson]; boissons sans alcool à
(300)
Cafés, cacaos, chocolats; costarde; Boissons à base de café,
l’aloe vera, Apéritifs sans alcool, bière , Moût de bière; Boissons sans
alcool; préparations pour faire des boissons; Boissons à base de
165817
petit-lait; Cidre sans alcool, Cocktails sans alcool ; Pastilles pour
(151) 10/03/2015
boissons gazeuses; Poudres pour boissons gazeuses; Essences pour
(180) 10/03/2025
la préparation de boissons ; Extraits de fruits sans alcool; boissons aux
(732) STE ATATAR DES TRAVAUX
jus de fruits sans alcool; jus de fruits; Nectars de fruits [non
HAY ARRAHA N° 168
alcooliques]; bière au gingembre; bière de gingembre; Mout de raisin
LAAYOUNE
non fermenté; Boissons sans alcool à base de miel; Extraits de houblon
MA
pour la fabrication de bière; Boissons isotoniques, jus de fruits; Kwas
[boisson sans alcool], Limonades , préparations pour la fabrication de
liqueurs; Eaux lithinées; Bière de malt; Moût de malt; Lait d’amandes
[boisson]
;
Lait
d’arachides
[boisson
sans
alcool],
Eau
minérale[boisson}; Produits pour la fabrication des eaux minérales;
moûts; Nectars de fruits; Boissons sans alcool; Extraits de fruits sans
alcool ; Boissons de fruits sans alcool; Boissons sans alcool à. base de
miel; Orgeat; Pastilles pour boissons gazeuses; Lait d’arachides
(591) Blanc, Bleu, Jaune, Rouge, Sable,
[boisson sans alcool] ; Poudres pour boissons gazeuses; Salsepareille
(511)
[boisson sans alcool]; Eau de Seltz; Sorbets [boissons]; Sodas; Sorbets
[boissons]; sirops pour boissons; Sirops pour limonades; Eaux de table
; Jus de tomates [boissons]; jus de légumes (boissons) ; Eaux lithinées;
Eau de Seltz; Eaux [boissons] ; Eaux de table; Boissons à base de
petit-lait.
rafraîchir.
(300)
(300)
165815
165818
Page126
(151) 10/03/2015
centrifugeuses et essoreuses en général; machines sécher le linge;
(180) 10/03/2025
batteurs, broyeurs et mixeurs à usage domestique; appareils pour les
(732) DAMANDIS
déchets de nourriture, concasseurs de déchets de nourriture et de
70-74 ANGLE RUE OULED ZIANE ET MOHAMED SMIHA
rebus appareils électriques à traiter les aliments ; lessiveuses, et
CASABLANCA
pièces et/ou composants et accessoires pour tous les produits précités.
MA
9 Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques
;
disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d’enregistrement numériques.
(300)
165824
(151) 11/03/2015
(591)
(180) 11/03/2025
(511)
(732) STE AL KHITAB D'IMPRESSION
35 Publicité; gestion des affaires commerciales.
N° 106 MARJANE I TRANCHE I
4 Bougies.
21
MEKNES
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
MA
cuisine; verres [récipients]; verrerie porcelaines; faïence; bouteilles;
objets d’art; statues ou figurines; vaisselle; tasses; bols; assiettes;
soucoupes; sucriers, boules à thé; bottes à thé; passe-thé; services à
thé; théières; filtres à thé.
30 Thé, Thé sous forme de granules et de filaments conditionné, thé
en feuilles, thé en sachets, thé vert avec mélange de plantes
conditionné, tisanes à base de plantes et conditionné; thé instantané
enrichi en arômes, thé instantané enrichi en vitamines, thé instantané
(591) Bleu, Jaune, Noir, Rouge, Vert,
enrichi en minéraux, thé instantané enrichi d’épices; extraits de thé et
(511)
de plantes aromatiques; thé glacé et infusion de thé sous forme de
16
boisson prête à consommer, biscuit; pâtisserie.
(300)
165819
(151) 10/03/2015
(180) 10/03/2025
(732) YAK ELECTRONICS
caractères d'imprimerie; clichés.
70-74 ANGLE RUES OULED ZIANE ET MOHAMED SMIHA
(300)
CASABLANCA
165833
MA
(151) 11/03/2015
(180) 11/03/2025
(732) ARABI PROMO
36, BOULEVARD MED DERFOUFI IMM. COLYSE 2EME
ETAGE N° 09
OUJDA
MA
(591)
(511)
7 Machines et machines-outils machines à laver le linge domestiques
et industrielles et leurs parties; lave- vaisselle domestiques et
industriels et leurs parties; machines à laver et essoreuses; essoreuses
Page127
(591) Gris, Orange,
(591) vert-jaune, Gris, Vert foncé, Vert clair, Vert bouteille, Vert,
(511)
(511)
36
3
HUILES
ESSENTIELLES/
immobilières.
PARFUMERIE
31
(300)
FLEUR NATURELLES
SAVONS/
COSMETIQUES/
PRODUITS AGRICOLE/FORESTIER ET GRAIN PLANTES ET
(300)
165835
165862
(151) 11/03/2015
(180) 11/03/2025
(151) 11/03/2015
(732) LABO ZAMAN
(180) 11/03/2025
IMMEUBLE NADA REC N°2
(732) AQUA OCEAN
TAZA
AVENUE PRINCE MOULAY ABDELLAH N° 23
MA
LAAYOUNE
MA
(591) Bleu, Noir,
(511)
3
(511)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abrase, savons,
29
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices.
compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour
(300)
la médecines, substances diététiques à usage médical, aliments pour
165865
bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la
(151) 11/03/2015
destruction des animaux nuisibles,
(180) 11/03/2025
(300)
(732) ICE AFRICA
BLOC 110 APP 52 CHARAFE
165845
(151) 11/03/2015
(180) 11/03/2025
(732) DETROIT NECTAR
AV MOULAY YOUSSEF N°28 IMM EL FATH
TANGER
MA
AGADIR - IDA OU TANANE
IS
Page128
(591) Blanc, Bleu, Gris, Noir, Rouge,
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines
(511)
pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
29 Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
19
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
constructions transportables non métalliques ; monuments non
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
(300)
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non
de construction ; bois façonnés.
165872
37 Construction ; informations en matière de construction ; conseils en
(151) 12/03/2015
construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
(180) 12/03/2025
Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de
(732) COMMINPHILIPPE
couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de
10 RUE AL FALAH CITE NAJAH AGADIR
constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de
MA
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou
des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et
réparation
(591) Blanc, Bleu, Gris, Noir,
machines.
Installation,
entretien
et
réparation
d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de
(511)
9
de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
(300)
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
165898
(151) 12/03/2015
(180) 12/03/2025
(732) PROESTPSUD
BD. EL MAGHREB EL ARABI HY. MLY RACHID N°15
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
disques
compacts,
DVD,
et
autres
supports
LAAYOUNE
d’enregistrement
MA
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements
de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
(591) Bleu, Noir, Vert Pistache,
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non
(511)
à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
41
sauvetage.
culturelles.
(300)
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
d'eau
et
installations
sanitaires.
Appareils
ou
installations
165907
de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de
(151) 12/03/2015
Page129
(180) 12/03/2025
MA
(732) LA COOPERATIVE AGRICOLE COPAG
BP 1001, AIT LAZZA
TAROUDANNT
MA
(591) Bleu, Jaune, Vert,
(511)
30 Café
(300)
(591)
165936
(511)
29
(151) 13/03/2015
(180) 13/03/2025
(732) SOULTANA ESMAIL
(300)
QT LAFERAILLE ZAIO
MA
165910
(151) 12/03/2015
(180) 12/03/2025
(732) CHAMBRE DE COMMERCE DÌNDUSTRIE ET DE SERVICES
DE RABAT
1 RUE GHANDI BP 131
RABAT
(591)
MA
(511)
9 INSTRUMENTS DE PESAGE
37 RÉPARATION DES BALANCES
(300)
(591) Bleu foncé, Bleu clair, Vert foncé, Marron foncé, VERT
TENDRE,
(511)
3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;
dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation
du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
(300)
165916
(151) 13/03/2015
(180) 13/03/2025
(732) HAMI KHALID
MDAGHRA KSAR SIDI ABOOUABDELLAH ERRACHIDIA
Page130
Page131
II. OPPOSITIONS
164688 LÉANA
Num opp : 6502
2015-03-09 10:02:00.0
1234249 URGO
2015-03-03 09:59:00.0
Num opp : 6513
164365 DAR DMANA
Num opp : 6503
2015-03-09 13:02:00.0
164419 WAFF STAR
2015-03-03 11:24:00.0
Num opp : 6514
164791 CLAN MAC GREGOR
Num opp : 6504
2015-03-09 13:25:00.0
164313 AROMAS DEL DESIERTO - EAU DE TOILETTE
2015-03-03 12:48:00.0
Num opp : 6515
164351 TRAVELEX
Num opp : 6505
2015-03-10 11:43:00.0
164840 SANICA PIPE
2015-03-03 14:46:00.0
Num opp : 6516
163920 CANDY CRUSH
Num opp : 6506
2015-03-10 12:05:00.0
164336 DAR EL ATTAR
2015-03-05 15:20:00.0
Num opp : 6517
163921 CANDY CRUSH YO
Num opp : 6507
2015-03-10 12:02:00.0
164591 ASSAHRAOUIA
2015-03-05 15:31:00.0
Num opp : 6518
164273 GLYCERINE
Num opp : 6508
2015-03-10 12:31:00.0
164182 VACANCES
2015-03-06 11:17:00.0
Num opp : 6519
164276 GLYCERINE SOFT
Num opp : 6509
2015-03-10 12:33:00.0
164679 TANGINE
2015-03-06 12:44:00.0
Num opp : 6520
164275 GLYCERINE GOLD
Num opp : 6510
2015-03-10 12:35:00.0
165006 DIGREL
2015-03-09 10:00:00.0
Num opp : 6521
164274 GLYCERINE BABY
Num opp : 6511
2015-03-10 12:38:00.0
Page132
Num opp : 6522
Num opp : 6534
164606 FALUX
164154 ASSMAA ALBARAKA D'HUILE D'OLIVES
2015-03-10 15:11:00.0
2015-03-13 13:58:00.0
Num opp : 6523
Num opp : 6535
164113 JAZZAR TV
164223 LES ELLES
2015-03-10 15:53:00.0
2015-03-13 14:06:00.0
Num opp : 6524
Num opp : 6536
164375 KOOCHICOO
164084 GOLD LAND
2015-03-11 09:07:00.0
2015-03-13 14:01:00.0
Num opp : 6525
Num opp : 6537
164317 ARITOS
163922 COLLECTION SIGMA
2015-03-11 09:09:00.0
2015-03-13 14:03:00.0
Num opp : 6526
Num opp : 6538
164239 CHEECOS
164586 SINTA MARIA
2015-03-11 09:10:00.0
2015-03-13 14:22:00.0
Num opp : 6529
Num opp : 6539
164261 BLUM
164118 AURA DU MAROC
2015-03-11 11:57:00.0
2015-03-13 14:33:00.0
Num opp : 6530
Num opp : 6540
164224 EDAR LAKBIRA
164388 KENZO
2015-03-12 11:17:00.0
2015-03-13 14:36:00.0
Num opp : 6531
Num opp : 6541
164809 BALARA
164283 YOKO
2015-03-13 10:55:00.0
2015-03-13 14:38:00.0
Num opp : 6532
164203 KOOKY
2015-03-13 13:49:00.0
Num opp : 6533
164422 GOF GOF
2015-03-13 13:54:00.0
Num opp : 6500
161775 THONY
2015-02-27
12 :11 :00.0
III. Gazettes OMPI des marques internationales
GAZETTE N° : 49/2014, PRESENTATION DES
OPPOSITIONS A PARTIR DU : 01/02/2015
Page133

Publication 2015.06 du 26/03/2015

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