Le compte-rendu ci-dessous est diffusé à titre d`information, sous

Le compte-rendu ci-dessous est diffusé à titre d'information,
sous réserve d'approbation lors du prochain Conseil des Etudes et
de la Vie Universitaire
FA 03-09
COMPTE RENDU DU CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
séance du 29 octobre 2003
Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire s’est réuni en séance plénière le mercredi 29
octobre 2003 en la présence de Mme CAILLET-BREGER Vice-présidente du CEVU.
Présents :
Collège A : M. CALVET, M. GERKRATH, Mme SALLANON .
Collège B : Mme BEAUVICHE, Mme ADVIELLE, Mme TESTUD.
Collège étudiants : M. CANTE, M. FAVEREAU.
Représentés :
Mme LUYAT (procuration à M. CALVET) ;
Mme MARRAS (procuration à Mme ADVIELLE) ;
M. DIARRE (procuration à M. FAVEREAU).
Participaient à titre consultatif :
Mme SUDAC, Secrétaire Général ;
Mme ARFELLI, Bureau du CEVU.
Mme ALBERTI, Scolarité.
Invités :
M. BERTHOLLET, Directeur du SRI ;
Mme BOUSSAT, Responsable administratif UFR Sciences ;
M. BRADA, Directeur du SCUIO ;
M. CHARRE, Vice-président du Conseil Scientifique ;
M. DAVID, chargé de Mission Culture et Communication ;
Mme DELORME, Mission Pilotage et Prospectives ;
Mme FAGE, Responsable administratif UFR Droit ;
Mlle FEBVRE, Directrice du SCD ;
Mme FREIJ-DALLOZ, Directrice de l’IUT ;
M. GILLES, Responsable des Etudes de l’IUP GMI ;
M. JOUBERT, Directeur de la Formation Continue ;
M. LACOMBE, enseignant UFR Sciences ;
Mme LE FRIANT, Directrice UFR Droit ;
Mme MAYRAS, Responsable administratif UFR Lettres ;
M. PINI, Vice-président du Conseil d’Administration ;
M. REBOUL, Directeur du SUAPS ;
M.SERETTA, Directeur du CROUS d’Avignon.

Ordre du Jour :
1 – Informations générales
2 – Approbation du procès-verbal de la réunion du CEVU
23.09.2003
3 – Pédagogie :
o Modalités de contrôle des connaissances
o DU : tarifs
o Aménagement du calendrier universitaire 2003-2004
du
4 – LMD :
o Modalités de validation et d’obtention des diplômes
o Maquettes Licences et Masters
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CEVU
séance du 29 octobre 2003
La séance est ouverte à 14h00 par Mme CAILLET-BREGER, Vice-présidente du
Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire.
1 – Informations générales
-
Suite à la démission de M. SOUMILLE du Collège IATOS, et le suivant
de liste ayant refusé de siéger au CEVU, des élections seront organisées
le mardi 18 novembre 2003 afin de pourvoir ce siège.
Inscription : les effectifs étudiants sont stables en rapport de ceux de
l’année précédente, on remarque toutefois à la date du jour une légère
baisse en première année de Lettres Modernes, MIAS/SM, et AES.
Le travail sur la certification en langues n’a trouvé aucun aboutissement à
ce jour.
La remontée des demandes d’habilitation sur le serveur du Ministère sera
effectuée entre le 5 et le 17 novembre.
A l’occasion de la visite Mr.MONTEIL, Directeur de l’Enseignement
Supérieur, le Président a évoqué auprès de lui les perspectives de
développement de l’UAPV, qui ont reçu une écoute attentive.
2 – Approbation du PV de la réunion du CEVU du 23 septembre 2003
Vote : favorable à l’unanimité
Remarque : La nouvelle composition de la commission FSDIE, qui devait être votée
lors du dernier CEVU, sera proposée lors d’un conseil ultérieur.
3 – Pédagogie
Modalités de contrôle de connaissances :

Le détail des modifications demandées est disponible au service Scolarité, seules
les modifications majeures sont indiquées. (Annexe 1)
Vote : 1 contre, 1 abstention
Tarification des D.U : (Annexe 2)
Le service de scolarité souhaite disposer d’un document résumant les tarifs des DU en
fonction du régime d’inscription des étudiants. Les règles de fonctionnement des DU,
rappelant leur non financement par le ministère, sont rappelées afin d’expliciter le tableau
joint.
Vote des tarifs : Unanimité

Aménagement du calendrier universitaire 2003/2004 :
La mise en place du LMD à la rentrée 2004 nous amène à réfléchir sur le maintien de la
2ème session en septembre. La logique de la semestrialisation conduit à envisager la
session de rattrapage dans le semestre même. (J. Calvet dans le CR du CEVU du
1/04/2003)
Pour cette année universitaire 2003-04, de façon à assurer le mieux possible l’information
et la mise en place de nos formations à la rentrée prochaine, le CEVU propose d’avancer
la 2ème session.
Tout en préservant l’intérêt des étudiants et la crédibilité des contrôles des
connaissances, il est demandé la mise en place de dispositions pédagogiques
particulières de façon à organiser la 2ème session d’examen dans un délai inférieur à 2
mois.
Le calendrier proposé prévoit que cette 2ème session soit terminée avant le 14 juillet 2003.
Des dispositions dérogatoires existeront pour la validations des études des étudiants en
échanges ERASMUS, des étudiants en stage obligatoire et des étudiants soutenant un
mémoire pour lesquels les jurys auront lieu en septembre 2004.
Vote du CEVU : favorable à l’unanimité
Pour faciliter l’organisation des examens dans la période transitoire que constitue la
rentrée 2004, il est proposé de supprimer la disposition qui faisait que les notes au
dessous de la moyenne s’effaçaient automatiquement pour la 2ème session. Cela revient à
dire que les étudiants choisissent les matières qu’ils souhaitent repasser, la note définitive
étant la dernière acquise.
Vote du CEVU : favorable : 10 pour, une abstention
Les modalités d’application des ces dispositions sont laissées à la libre convenance de
chaque composante.
Vote du CEVU : unanimité moins une abstention
Recommandations :
Il faut organiser une information pour les étudiants, et prévenir en particulier le plus tôt
possible les dérogataires.
Pour la première session :
- renforcer le contrôle continu – l’épreuve terminale de contrôle continu peut valoir
examen.
- Pour chaque matière (UCE) il faut limiter le nombre de sujets et donc peut-être la
durée de l’épreuve.
- Regrouper le nombre d’épreuves chaque fois que possible.
Pour la 2ème session :
- on privilégiera les épreuves courtes et les oraux.
Les dispositions pédagogiques particulières :
Chacune des mesures suivantes peut être mise en place seule ou concomitamment.
- organisations de TD de révisions.
- conseils pédagogiques aux étudiants pour le choix des matières à repasser.
- tutorat de soutien.
- permanences d’enseignants.
- corrections commentées des copies d’examen.
- …
Vote : favorable à l’ unanimité
4 – Contrat d’établissement – LMD (Annexe 3)
-
Licences et Masters : Vote des domaines et mentions
Vote : Favorable à l’unanimité
Remarque : Le CEVU souhaite que les préparations aux concours d’enseignement
(CAPES/Agrégation), sans être des formations à part entière, puissent être intégrées
dans des parcours Master.
-
Passage de la mention AES en domaine principal Droit, domaine secondaire
Management du Commerce International.
Vote : 3 abstentions, 2 contre
-
Proposition de nouvelles formations de Licences professionnelles par l’IUT .
Vote : 3 abstentions, 8 contre
-
Projet de validation des cursus et d’obtention des diplômes : (Annexe 4)
Quelques corrections sont proposées.
Vote : unanimité moins 2 abstentions
La séance est levée à 18h20
C. CAILLET-BREGER
M. VOLLE
Annexe 1
SERVICE SCOLARITE
MR/03
MODALITES DE CONTROLES DES CONNAISSANCES
UFR
DEPARTEMENT &
DIPLOME
MODIFICATIONS A APPORTER
I.U.P.
- Maîtrise GMI :
Nouveaux modules
Optimisation OAD :
Programmation en nombres entiers pour 40H,
coeff. 4, 3.5 crédits ECTS.
Flots dans les réseaux pour 40H, coeff. 4, 3.5
crédits ECTS.
Ordonnancement pour 30H, coeff. 3, 3 crédits
ECTS .
Aide à la décision OAD
Aide à la décision multi-critères pour 40H,
coeff. 4, 3.5 crédits ECTS.
Algorythmes stochastiques pour 40H, coeff. 4,
3.5 crédits ECTS.
Information décisionnelle pour 30H, coeff. 4, 3
crédits ECTS.
- DESS IVDI :
Architecture réseaux nouvelle génération : 3
crédits ECTS au lieu de 4.
Sécurité et Cryptographie réseaux : 30H au lieu de
20.
Evolution des réseaux vers tout IP : 3 crédits
ECTS au lieu de 4.
Réseaux
mobiles
multimédia
remplace
Application multimédia et Synchronisation
pour 20H, coeff. 2, 3 crédits ECTS, ET.
Messageries
unifiées
devientMessageries
unifiées et Authentification pour 10H, coeff. 2, 1
crédit ECTS et ET.
Techniques des réseaux sans fil remplace
Authentification et Sécurité pour 30H, coeff. 3,
3 crédits ECTS et ET.
Dialogue oral : 20H au lieu de 10, coeff. 2 au lieu
de 1, 2 crédits ECTS au lieu de 1 et ET.
Dispositifs matériels d’acquisition de la parole :
20H au lieu de 15, coeff. 2 au lieu de 1, 2 crédits
ECTS au lieu de 1 et ET.
Valorisation industrielle disparaît.
VOTE
CEVU
UFR
DEPARTEMENT &
DIPLOME
MODIFICATIONS A APPORTER
VOTE
CEVU
UFR DROIT
- DESS ISIO :
UFR
DEPARTEMENT &
DIPLOME
Créationdonc vote des modalités de contrôle des
connaissances.
MODIFICATIONS A APPORTER
UFR LETTRES
- Maîtrise d’Espagnol
UFR
DEPARTEMENT &
DIPLOME
Changements des intitulés des séminaires :
Ecritures féminines I et II est remplacé par
Civilisation hispano-américaine.
Littérature et Psychanalyse I et II est remplacé par
Littérature Hispano- américaine.
MODIFICATIONS A APPORTER
VOTE
CEVU
UFR S.L.A.
- I.U.P. Métiers de la vigne et DEUG
des vins
UE Approche Métiers de la vigne et du vin 1S :
UCE Connaissance Production/Produits : 63H au lieu de 42, 3
crédits ECTS au lieu de 4.
UCE Connaissance Structures et Organisations : 24H au lieu de
42, coeff. 4 au lieu de 5, 3 crédits ECTS au lieu de 4, O en plus
de ET/CC.
Visite en entreprise : 18H au lieu de 8, 1 crédit ECTS au lieu de 2.
UE Outils méthodologiques et Quantification 1S :
3 nouvelles UCE
- Comptabilité générale pour 24H, coeff. 3, 3 crédits ECTS et
ET/CC.
- Marketing fondamental pour 30H, coeff. 4, 3 crédits ECTS
et ET/CC.
- Math., Stat., Probabilités pour 15H, coeff. 2, 2 crédits ECTS
et ET/CC.
Pour les UCE déjà existantes :
Droit : 21H au lieu de 27, 2 crédits ECTS au lieu de 4 et ET/CC
au lieu de ET.
Economie : 36H au lieu de 36H30, 2 crédits ECTS au lieu de 3 et
ET/CC au lieu de ET.
Géopolitique internationale : 12H au lieu de 13H30, 2 crédits
ECTS au lieu de 3 et ET/CC au lieu de ET.
UE Culture générale anglaise - hispanique, devient UE Culture
générale Expression 1S
UCE Livret professionnel : CC/ET au lieu de CC.
Toutes les autre UCE sont remplacéespar :
Langue B orale pour 12H, coeff. 1, 1 crédit ECTS et
ET/CC/O.
Langue B grammaire pour 12H, coeff. 1, 1 crédit ECTS et
ET/CC/O.
Langue B , Syntaxe et Textes ciblés pour 12H, coeff. 2, 1
crédit ECTS et ET/CC/O.
Anglais oral pour 12H, coeff. 1, 1 crédit ECTS et ET/CC/O.
Anglais grammaire pour 12H, coeff. 1, 1 crédit ECTS et
ET/CC/O.
Anglais , Syntaxe et Textes ciblés pour 24H, coeff. 2, 1 crédit
ECTS et ET/CC/O.
Expression et Culture générale pour 18H, coeff. 2, 2 crédits
ECTS et ET/CC/O.
UE Approche Métiers de la vigne 1S :
UCE Connaissance du Produit remplace Comptabilité
générale pour 72H, coeff. 3, 2 crédits ECTS et ET/CC/O.
Commercialisation des produits remplace Marketing
fondamental pour 12H, coeff. 2, 1 crédit ECTS et ET/CC/O.
Annexe 2
Tarifs des Diplômes d’Université pour l’année 2003-2004
Intitulé des D.U.
Inscription à titre
individuel
Déjà inscrit à
l’UAPV
Tarif FP
Tarif FC
/
/
/
1 800 €
1 098 €
1 098 €
1098 €
2196 €
930 €
930 €
930 €
1 860 €
/
/
/
3 200 €
Anthropologie
1 300 €
1 300 €
1 300 €
2 600 €
FRES
1 372 €
1 372 €
1 372 €
5 488 €
DUETI
230 €
/
/
/
DIU
153 €
/
/
/
1 372 €
1 372 €
1 372 €
2 744 €
IRAS
141 €
95 €
230 €
1 068 €
CPLF
1 120 € (semestre)
2 080 € (annuel)
/
/
/
DEF
1 120 € (semestre)
2 080 € (annuel)
/
/
/
DAEF
1 120 € (semestre)
2 080 € (annuel)
/
/
/
DSEF
1 120 € (semestre)
2 080 € (annuel)
/
/
/
230 €
95 €
230 €
1 372 €
Packaging
1 372 €
1 372 €
1 372 €
2 500 €
Droit des affaires
1 372 €
1 372 €
1 372 €
2 100 €
141 €
/
/
/
Management, Administration et
Gestion dans les établissements
de santé
Management des ressources
humaines
Comptabilité financière
Technicien de l’information
médicale
Ingénierie informatique
PREME
Pré-Capa
Annexe 3
Université d’Avignon
Projet d’offre de formation
Toutes les formations demandées pour habilitation s’inscrivent dans le cadre de la réforme LMD.
Pour le L : quels que soient les « parcours » proposés aux étudiants, il est présenté un dossier par
mention. Toutes les mentions de licence se déclinent en 6 semestres avec 70% d’enseignements
disciplinaires ou fondamentaux, 20% d’enseignements optionnels qui peuvent être des parcours ou
la matérialisation des passerelles, 10% au libre choix de l’étudiant encadré par l’équipe de
formation.
Les dossiers avaient été préalablement examinés par les membres du CEVU qui ont transmis leurs
remarques aux responsables de projet.
La MST cultures et administrations européennes disparaît.
Il est demandé de nouvelles licences professionnelles.
Les IUP s’intègrent dans le LMD en recrutant les étudiants au niveau L3. Certains seront fléchés par
des UE particulières dès le L2.
Pour le M : le découpage sera un peu différent de celui des licences quant aux domaines.
Chaque master se caractérise par un potentiel d’enseignements mutualisés. Chaque mention est
soutenue par une équipe de recherche. Il existe des masters professionnels et des masters recherche.
Offre de formation au niveau Licence
Domaine Sciences Humaines et Sociales
Avis du CEVU
Mention Géographie
favorable
Avis du CEVU
Mention Histoire
favorable
Avis du CEVU
Mention : information et communication
favorable
Avis du CEVU
IUP Métiers des Arts et de la Culture
Licence IUP
favorable
Domaine Lettres et Langues
Spécialité
Italien
Avis du CEVU
favorable e
Mention LLCE
Espagnol
favorable
Anglais
Favorable
Anglais-Espagnol
favorable
Avis du CEVU
Mention : Lettres Modernes
favorable
Avis du CEVU
Mention : Lettres Langues et Sciences*
favorable
Domaine Sciences et Technologies
Avis du CEVU
Mention Biologie
favorable
Mention Chimie
favorable
Mention Sciences Physiques
favorable
Mention Mathématiques
favorable
Mention STAPS
favorable
Mention Sciences, lettres et langues *
favorable
DUT Génie Biologique
favorable
DUT Génie du Conditionnement et de
l’Emballage
Favorable
Licence professionnelle(semestres 5 et 6)
Gestion de production dans
l’agroalimentaire
favorable
IUP Agrosciences
Licence IUP
favorable
IUP Génie Mathématique et Informatique
Licence IUP
favorable
Domaine Management des Organisations et Commerce International
Avis du CEVU
IUP métiers de la vigne et de l’industrie
vitivinicole
Licence IUP
favorable
DUT techniques de commercialisation
favorable
Licences professionnelles (semestres 5 et
6)
Gestion du personnel
favorable
Formation d’adultes
favorable
Management Hôtelier
favorable
Gestionnaire import/ export PME PMI
favorable
Commercialisation des produits
agroalimentaires à l’international
favorable
Avis du CEVU
Mention L.E.A.
favorable
Domaine Droit
Avis du CEVU
Mention Droit
favorable
Mention Administration Publique
favorable
Mention A.E.S.
favorable
Université d’Avignon
offre de formation au niveau Master
Domaine SCIENCES DE LA SOCIETE
Mention Histoire et identité
spécialités
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
R – Histoire et identités
P – Métiers de la conservation
Mention sciences géographiques
Spécialités
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
R – Structures et dynamiques spatiales
Cohabilitation Nice et Aix 1
P – Géomatique et conduite de projets de
développement
Mention Sciences de la culture et de la
communication
Spécialités
R – publics du cinéma, du spectacle vivant et des
festivals
R – muséologie et patrimoine
P – stratégie du développement culturel : publics et
médiations
IUP Métiers de la culture : communication des biens
culturels
Master
Préparation au CAPES Histoire-Géographie
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
Domaine Lettres, Langues et Représentation
Mention Théâtre et modalité de la représentation
Spécialités
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
R – Théâtre et modalités de la représentation
P – Théâtre vivant : itinéraires de la création dramatique
P – Traduction
Mention Français Langue Étrangère
Spécialités
P – Didactique du FLE / seconde et éducation
inteculturelle
R – FLE et variation linguistique
Préparation au CAPES Lettres modernes et Anglais
Préparation à l’agrégation de Lettres modernes
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
Domaine Sciences et Technologies
Mention Agrosciences
Spécialités
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
P – Qualité des aliments (Chimie)
R – Biologie et environment des plantes cultivées
méditerranéennes
P - Gestion de la qualité des productions végétales
(Biologie)
R – Transphère et aquifère (Hydrogéologie)
P – Hydrogéologie et environnement
IUP Agrosciences reste IUP, suivi d’une 5ème année en
master.
Mention GIM
Spécialités
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
R – analyse variationnelle (mathémathiques)
P et R – Informatique et mathématique de l’organisation
et de la décision
P et R – réseaux et télécoms
P et R – traitement automatique de l’information
multimédia
Mention Chimie – cohabilitation avec U3, U1, U2
Spécialités
R – synthèse, catalyse, chiralité, chimie médicinale
R – spectrométries, analyse
R – chimie du vivant
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
Mention STAPS
Avis du CEVU : favorable
Avis du CEVU : favorable
Sciences du mouvement humain
Cohabilitation réseau d’universités
Préparation au CAPES de Mathématiques
Domaine Management et Commerce International
Mentions
Avis du CEVU : favorable
R- Recherche sur l’internationalisation des échanges
P – Échanges avec les pays émergents
P – Négociation commerciale internationale
P – commerce électronique
P – Tourisme durable et dynamiques territoriales
IUP métiers de la vigne et industries du vin
Master
Domaine Droit
Mentions
Avis du CEVU : favorable
R– droit des contrats privés et publics
Cohabilitation Aix marseille 3
R – droit du produit culturel
P – droit de la sécurité civile et de la sûreté nucléaire
Cohabilitation montpellier 1
P – Juristes européens
Maîtrises : Droit notarial, carrières judiciaires
Annexe 4
PROJET
MODALITÉS DE VALIDATION DES CURSUS ET D’OBTENTION DES DIPLÔMES
Capitalisation
1 - Chaque UE est définitivement acquise dès lors que l’étudiant a obtenu une note au moins égale à 10/20 à cette
UE.
2 - Dès que l’étudiant valide une UE il obtient les crédits correspondants.
3 - Chaque semestre le bordereau de note figure : les UE fondamentales et les UE optionnelles notées et accréditées, et
les UE libres et UE optionnelles accréditées.
4 - Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque UE du parcours soit par application des
règles de compensation.
Compensation
5 – Chaque UE est obtenue par compensation de ses éléments constitutifs.
6 - La compensation entre les UE se fait à la fin de chaque semestre entre les UE notées.
Si l’étudiant obtient une note au moins égale à 10/20 il obtient les crédits correspondants aux UE compensées et
s’inscrit dans le semestre supérieur.
7 - La compensation générale des semestres se fait à fin d’obtention d’un diplôme (ou en cas de
réorientation) :
- la compensation se fera entre les semestres 1 à 6 pour l’obtention de la Licence
- la compensation se fera entre les semestres 1 à 4 pour la délivrance du DEUG
- pour l’obtention de la maîtrise : compensation des semestres M1S1 et M1S2.
8 - Crédits libres :
Ils sont attribués après validation des UE non notées ou dont la note ne participe pas à la moyenne
générale du semestre ou du diplôme ( C2I …).
L’étudiant doit valider ses crédits libres sur les 6 semestres de la licence.
Toutefois l’étudiant, pour accéder à un semestre supérieur, ne peut cumuler un déficit de plus de 6
crédits libres sur la totalité des semestres antérieurs.
9 – le passage à un semestre supérieur se fait de droit pour tout étudiant auquel ne manque au
maximum la validation d’un seul semestre, tenant compte des dispositions de l’article 8.
10 – le jury est souverain pour apprécier toute situation particulière.
Vote du CEVU : unanimité moins 2 abstentions