Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2014

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Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2014
Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2014
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Etaient présents les conseillers suivants : ALCARAZ Dominique, ARJO Sébastien, BLANC
Mélanie, CAZENAVE Yannick, GAFFIÉ Hélène, GAILLARD Joëlle, GRAMONT Joël,
GUAY Pascal, LECLERC Sandrine, PONS Daniel, RAUFAST Emmanuelle, SICRE
Béatrice, SIRGANT Hermine, SOUQUET Philippe et THABARET Daniel.
M. Jean CAZABET, Maire sortant.
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La séance est ouverte à 21h05.
1 – Installation du Conseil Municipal
–
Proclamation du résultat des élections des conseillers municipaux du 23 mars 2014
par Monsieur Jean CAZABET, Maire sortant.
–
« Mot du Maire » : bilan de ses mandats et remerciements.
Monsieur Daniel THABARET, le plus âgé du Conseil a pris la présidence. Le Conseil a
choisi pour secrétaire Madame Sandrine LECLERC.
2 – Election du Maire et des Adjoints
Il est procédé à l'élection du Maire :
Monsieur Philippe SOUQUET, seul candidat, est élu par 14 voix et un bulletin blanc.
Monsieur Philippe SOUQUET prend la présidence du Conseil. Il adresse ses remerciements
et fait lecture de la « Charte de l'élu local » en douze points.
Il est procédé à l'élection des Adjoints :
–
Madame Joëlle GAILLARD, seule candidate, a été élue premier Adjoint par 15 voix.
–
Monsieur Daniel THABARET, seul candidat, a été élu deuxième Adjoint par 15 voix.
–
Monsieur Pascal GUAY, seul candidat, a été élu troisième Adjoint par 14 voix et un
bulletin blanc.
–
Monsieur Sébastien ARJO, seul candidat, a été élu quatrième Adjoint par 14 voix et
un bulletin blanc.
3 – Désignation des délégués aux structures intercommunales
–
Syndicat Intercommunal CASSAGNE MAZERES MARSOULAS (gestion stade
intercommunal et regroupement pédagogique intercommunal) (voté à l'unanimité) :
M. Philippe SOUQUET et Mme Hermine SIRGANT (titulaires),
M. Sébastien ARJO et Mme Emmanuelle RAUFAST (suppléants).
–
Communauté des communes du canton de SALIES DU SALAT (le Maire et le
premier Adjoint) : M. Philippe SOUQUET et Mme Joëlle GAILLARD.
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–
SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples) de la région de SALIES
DU SALAT (voté à l'unanimité) :
M. Sébastien ARJO et Mme Mélanie BLANC (titulaires),
Mme Hélène GAFFIÉ et Mme Béatrice SICRE (suppléantes).
–
SIEA (Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement) (voté à l'unanimité) :
Mme Dominique ALCARAZ et M. Daniel PONS (titulaires),
Mme Mélanie BLANC et M. Joël GRAMONT (suppléants).
–
et
SYGES (Syndicat Garonne et Salat) (voté à l'unanimité) : Mme Joëlle GAILLARD
M. Daniel THABARET.
–
SDEHG (Syndicat Départemental de l'Electricité de la Haute-Garonne) (voté à
l'unanimité) :
Mme Hélène GAFFIÉ et Mme Emmanuelle RAUFAST.
–
CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) (voté à l'unanimité) : M. Philippe
SOUQUET, Mme Joëlle GAILLARD, Mme Sandrine LECLERC, Mme Béatrice SICRE et
Mme Hermine SIRGANT.
–
AGEDI (système informatique, comptabilité, paye et Etat Civil équipant la
Mairie) (voté à l'unanimité) : M. Daniel THABARET.
–
Référent(s) sécurité (information, alerte préfecture, armée...) : M. Philippe
SOUQUET,
M. Pascal GUAY, Mme Béatrice SICRE et M. Daniel THABARET.
4 – Constitution de commissions internes
Monsieur Philippe SOUQUET, de par son statut de Maire, fait partie de toutes les
commissions.
–
École : Mme Sandrine LECLERC, Mme Emmanuelle RAUFAST et Mme Hermine
SIRGANT.
–
Communication : Mme Dominique ALCARAZ, M. Sébastien ARJO, M. Philippe
SOUQUET et M. Daniel THABARET.
–
Entretien, voirie : Mme Hélène GAFFIÉ, M. Joël GRAMONT, M. Pascal GUAY,
Mme Emmanuelle RAUFAST et M. Philippe SOUQUET.
–
Animation, sport, culture : M. Sébastien ARJO, Mme Mélanie BLANC, Mme
Joëlle GAILLARD, M. Daniel PONS et Mme Béatrice SICRE.
–
Budget, finances : M. Sébastien ARJO, Mme Hélène GAFFIÉ et M. Daniel
THABARET.
–
Développement économique, urbanisation : Mme Dominique ALCARAZ, M.
Sébastien ARJO, Mme Mélanie BLANC, Mme Sandrine LECLERC, Mme Emmanuelle
RAUFAST et Mme Hermine SIRGANT.
–
Environnement et développement durable : M. Yannick CAZENAVE, Mme Joëlle
GAILLARD et M. Daniel PONS.
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