Conversion des devises Chapitre SP 2601

Juillet 2011
CCSP
Bases des conclusions
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Conversion des devises
Chapitre SP 2601
Bases des conclusions
AVANT-PROPOS
La lettre de mise à jour no 34 du Manuel de comptabilité de l’ICCA pour le secteur
public, publiée en juin 2011, comprenait le chapitre SP 2601, CONVERSION DES
DEVISES, qui modifie et remplace le chapitre SP 2600, CONVERSION DES DEVISES.
Le principal objectif d’un document «Bases des conclusions» est d’indiquer comment le
Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) est parvenu à ses conclusions.
Un tel document expose également les points importants soulevés dans les commentaires
reçus en réponse aux exposés-sondages et indique comment le CCSP a résolu les
problèmes soulevés.
Les Bases des conclusions visent à aider les utilisateurs, préparateurs et auditeurs d’états
financiers ainsi que les autres parties intéressées par l’information financière du secteur
public à comprendre la logique suivie par le CCSP lors de l’élaboration des normes.
Le présent document a été préparé par les permanents du CCSP. Il ne fait pas partie du
Manuel de comptabilité de l’ICCA pour le secteur public (Manuel du secteur public) ni
des principes comptables généralement reconnus (PCGR) du secteur public. D’ailleurs,
les Bases des conclusions ne comportent aucune indication sur l’application du chapitre
ou de la note d’orientation dont elles traitent.
Juillet 2011
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Chapitre SP 2601, Conversion des devises
TABLE DE MATIÈRES
Paragraphe
Contexte ......................................................................................
1-2
Objet et champ d’application.............................................................
3-4
Comptabilisation ............................................................................ 5-10
Présentation ................................................................................. 11-12
Comptabilité de couverture............................................................... 13-23
Autres points .................................................................................
24
Dispositions transitoires ................................................................... 25-28
CONTEXTE
1
Les travaux d’élaboration d’une norme destinée à remplacer le chapitre SP 2600,
CONVERSION DES DEVISES, ont débuté en juin 2006. Comme le risque de
change est un risque financier, ces travaux ont été coordonnés avec ceux du projet
sur les instruments financiers.
2
La nouvelle norme est essentiellement fondée sur l’exposé-sondage «Conversion
des devises» publié en octobre 2009. Les commentaires reçus en réponse à cet
exposé-sondage et à l’exposé-sondage «Instruments financiers» publié en
septembre 2009 ont été examinés en même temps et ont conduit le CCSP à
proposer la modification du chapitre SP 1200, PRÉSENTATION DES ÉTATS
FINANCIERS. Lorsque l’exposé-sondage sur la modification du
chapitre SP 1200 a été publié, en novembre 2010, le projet de libellé de la
présente norme était déjà publié. Les raisons de la publication du
chapitre SP 1201, PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS, sont exposées
dans des Bases des conclusions distinctes.
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
3
La nouvelle norme s’applique à toutes les entités du secteur public qui publient
des états financiers à usage général préparés conformément au Manuel du secteur
public. Par convention, dans le libellé de la norme, le terme «gouvernement»
s’entend de toute entité qui applique le Manuel du secteur public. Dans le présent
document, le terme «entité du secteur public» désigne toute entité du secteur
public qui applique le Manuel du secteur public.
4
Deux dispositions du libellé approuvé de la norme ne figuraient pas dans
l’exposé-sondage d’octobre 2009. La nouvelle norme ne s’applique pas :
(a) à la conversion des soldes découlant d’opérations libellées en devises qui
visent à soutenir les réserves de change et à préserver l’ordre du marché des
changes en faveur du dollar canadien ou pour venir en aide à des pays
étrangers;
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Bases des conclusions
(b) aux soldes auprès du Fonds monétaire international.
Ces limitations du champ d’application sont cohérentes avec celles du
chapitre SP 2600. La disposition prévoyant l’exclusion des soldes auprès du
Fonds monétaire international se trouve également dans la nouvelle norme sur les
instruments financiers.
COMPTABILISATION
5
La nouvelle norme :
(a) élimine le report des gains et pertes découlant de la conversion d’actifs et de
passifs monétaires à long terme;
(b) exige la présentation des gains et pertes découlant de la conversion de soldes
libellés en devise non encore réglés en tant que gains et pertes de réévaluation.
6
Certains répondants ont souligné la nécessité d’évaluer le risque de change de
façon uniforme et de communiquer les incidences des fluctuations des cours de
change. D’autres répondants ont mentionné, au nombre des avantages, la
transparence de l’image donnée quant à la performance de la stratégie de gestion
des risques.
7
Ceux qui s’opposaient à l’élimination du report des gains et pertes sur les actifs et
passifs monétaires à long terme craignaient que celle-ci engendre des fluctuations
en dents de scie dans les résultats présentés, fluctuations qui ne sont pas
représentatives de la substance économique sous-jacente d’un accord à long
terme.
8
Une entité du secteur public qui décide d’émettre une obligation libellée en devise
plutôt qu’une obligation remboursable en dollars canadiens est exposée à un
risque de change. Il s’agit d’une décision qui doit être claire pour les utilisateurs
des états financiers. La direction peut choisir d’atténuer ce risque ou non. Le
CCSP a déterminé que les états financiers doivent refléter les incidences
économiques de cette décision.
9
Ceux qui auraient préféré que le report des gains et pertes soit maintenu étaient
d’avis qu’il est injustifié d’utiliser des cours de change de clôture pour évaluer un
passif à long terme. Les cours de change peuvent subir des fluctuations
importantes et les cours en vigueur peuvent ne pas être prédictifs du règlement
définitif. On privilégiait plutôt le report, qui permet d’attribuer l’incidence
financière du risque de change aux périodes futures touchées. Toutefois, si dans le
cas de l’amortissement des immobilisations, un montant connu est attribué aux
périodes futures au cours desquelles on s’attend à consommer leur potentiel de
service, dans le cas du risque de change, l’incidence financière est inconnue.
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10
La méthode du report peut donc s’avérer inutile pour diminuer la volatilité. En
effet, dans la période au cours de laquelle le remboursement doit être effectué, le
dénominateur devient un, et il n’est plus possible de procéder à un report. Par
conséquent, lorsqu’il est appliqué au risque de change, le modèle de report ne fait
que reporter la responsabilité rattachée au risque auquel l’entité s’est exposée en
toute connaissance de cause.
PRÉSENTATION
11
Pour atténuer les préoccupations au sujet de la volatilité pouvant résulter de la
comptabilisation des gains et pertes sur les éléments monétaires à long terme
libellés en devise, les gains et pertes non réalisés associés au risque de change
font l’objet d’une présentation distincte dans les états financiers. L’exposésondage proposait que les gains et pertes de réévaluation soient présentés dans
une composante distincte de l’état des résultats. Les avis des répondants
relativement à un état des résultats à deux composantes étaient toutefois partagés.
12
La nouvelle norme exclut tous les gains et pertes de réévaluation de l’état des
résultats. Pour permettre l’adoption de la nouvelle approche, le CCSP a publié
dans un exposé-sondage les modifications maintenant incluses dans le
chapitre SP 1201, PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS. Par ailleurs,
des gains et pertes de réévaluation peuvent aussi résulter de l’évaluation à la juste
valeur lorsque celle-ci est exigée selon le chapitre SP 3450, INSTRUMENTS
FINANCIERS. C’est pourquoi une entité du secteur public qui adopte la nouvelle
norme sur la conversion des devises adopte également les chapitres SP 1201 et
SP 3450. (L’analyse détaillée des solutions de rechange considérées et des motifs
pour lesquels le CCSP a adopté cette approche en matière de présentation est
fournie dans les Bases des conclusions portant sur le chapitre SP 1201,
PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS.)
COMPTABILITÉ DE COUVERTURE
13
Les dispositions sur la comptabilité de couverture du chapitre SP 2600 se sont
révélées inadéquates en raison de la diversité actuelle des activités de couverture.
Les dérivés sont utilisés pour gérer l’exposition à un éventail de risques financiers
en plus du risque de change.
14
Lors de l’établissement d’états financiers condensés, les passifs sont généralement
groupés avec d’autres passifs, et les actifs, avec d’autres actifs. Un autre
inconvénient du chapitre SP 2600 était qu’il permettait de regrouper les actifs et
les passifs dans une relation de couverture lorsque l’exposition au risque de
chacun se compensait. Cette approche, qu’on appelle la comptabilité des
instruments synthétiques, a été abandonnée par d’autres normalisateurs parce
qu’elle obscurcissait l’information sur l’instrument de couverture sous-jacent et la
relation de couverture. Le chapitre SP 3450, INSTRUMENTS FINANCIERS,
limite considérablement le recours à la compensation.
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Bases des conclusions
15
Un instrument de couverture sert à compenser les variations de la valeur ou des
flux de trésorerie rattachées à un ou des facteurs de risque désignés de l’élément
couvert. Lorsque les variations attribuables au risque désigné sont entièrement
compensées, on considère que l’instrument de couverture est pleinement efficace.
16
La communication de la mesure dans laquelle un instrument de couverture n’est
pas pleinement efficace ou est carrément inefficace est devenue une question de
plus en plus importante en matière d’information financière. Si l’inefficacité n’est
pas manifeste, il est possible que les gains et pertes ne soient pas présentés
jusqu’à la cessation de la couverture. À cet égard, les exigences du
chapitre SP 2600 étaient peu contraignantes. Aucune disposition n’exigeait des
explications sur la façon dont :
(a) l’efficacité des relations de couverture était surveillée;
(b) les gains et pertes étaient comptabilisés;
(c) la comptabilité de couverture se répercutait sur les résultats présentés.
En l’absence de telles exigences, on pourrait être porté à croire que toutes les
relations de couverture sont pleinement efficaces.
17
Selon les commentaires reçus en réponse aux documents publiés dans le cadre de
la procédure officielle et lors d’entretiens informels avec des responsables de la
gestion des risques des gouvernements, certaines entités du secteur public
structurent soigneusement les relations de couverture en vue d’assurer la
concordance des dérivés de couverture avec les conditions essentielles associées
aux risques désignés de l’élément couvert 1. D’autres peuvent recourir à des
stratégies différentes en raison des montants couverts ou de la gestion des coûts.
Bien qu’elles soient plus poussées, ces stratégies sont plus susceptibles
d’introduire un certain degré d’inefficacité.
18
La présentation des gains et pertes attribuables à l’inefficacité des instruments de
couverture n’est pas simple et continue de soulever la controverse. Les
responsables de la gestion des risques structurent les relations de couverture de
manière qu’elles donnent des résultats sur une longue période, alors que les
utilisateurs se tournent vers les comptables pour obtenir de l’information axée sur
des cycles d’information financière donnés. Comme il peut arriver que des
variations à court terme se produisent lorsque les éléments individuels d’une
relation de couverture sont évalués et présentés, une inefficacité constatée au
cours d’une période peut être compensée ultérieurement. Ces variations peuvent
1
Un responsable de la gestion des risques peut présumer, avec raison, qu’il n’y a aucune inefficacité
lorsque les conditions du dérivé compensent toutes les conditions essentielles du risque couvert. En
général, il faut que les règlements nets spécifiés soient fondés sur le même indice ou le même taux de
change, qu’ils couvrent un montant notionnel équivalent, et que chaque règlement ait lieu à la même date
que les flux de trésorerie associés au risque couvert. Pour atteindre cet objectif, il faut souvent créer un
dérivé «sur mesure», car les dérivés négociés sur le marché répondent rarement à chacune de ces exigences.
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Chapitre SP 2601, Conversion des devises
toutefois indiquer que l’instrument de couverture ne donne pas les résultats
escomptés.
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Dans plusieurs milieux, la comptabilité de couverture continue de susciter un
intérêt important. Cela tient en partie au fait que la comptabilité de couverture
permet de rectifier les «décalages» perçus quant au moment de la
comptabilisation des gains et pertes. Sans la comptabilité de couverture, les
transactions destinées à couvrir le risque de taux d’intérêt lié à l’émission future
d’instruments d’emprunt peuvent faire en sorte que des gains ou pertes soient
présentés dans les résultats avant que les charges d’intérêts ne soient engagées.
Certains sont d’avis que cela donne une image transparente de l’évolution de la
conjoncture économique de l’entité. D’autres font valoir que la comptabilité de
couverture est nécessaire pour décrire la stratégie et ses résultats. Pour permettre
l’utilisation de la comptabilité de couverture, il faudrait des règles, plutôt que des
principes, pour encadrer l’évaluation de la performance de la stratégie choisie par
la direction et établir les situations dans lesquelles il faut déroger aux principes
qui s’appliquent habituellement à la présentation des revenus et des charges.
20
Selon les commentaires reçus en réponse à un document publié par le CCSP au
début de la procédure officielle, l’adoption du modèle de comptabilité de
couverture appliqué dans d’autres secteurs au Canada ne jouissait pas d’un fort
appui. Ce modèle est critiqué en raison de son caractère arbitraire quant aux
relations de couverture permises et de la complexité de son application. Les
travaux de l’International Accounting Standards Board (IASB) en vue d’élaborer
de nouvelles dispositions en matière de comptabilité de couverture avancent, mais
ne sont pas terminés, et certains aspects des propositions font l’objet de
controverses. Par ailleurs, on s’attend à ce que le Conseil des normes comptables
internationales du secteur public (IPSASB) examine ultérieurement l’applicabilité
des conclusions dégagées par l’IASB. Le CCSP surveille de près le projet de
l’IASB et pourrait décider d’évaluer cette option à une date future.
21
Compte tenu des lacunes du chapitre SP 2600, des commentaires reçus en réponse
aux documents publiés dans le cadre de la procédure officielle du projet sur les
instruments financiers, et de l’absence de consensus international quant au modèle
de comptabilité de couverture, le CCSP a décidé d’adopter une approche qui
exclut la comptabilité de couverture.
22
Le CCSP préconise cette approche, car elle permet de présenter de l’information
transparente sur le risque financier et la façon dont il est géré. Il estime que la
méthode de présentation qu’il a élaborée réduit la nécessité de recourir à la
comptabilité de couverture, car les variations non réalisées attribuables aux
dérivés et au risque de change n’ont pas d’incidence sur l’excédent ou le déficit de
l’exercice lié aux activités. Certains des principaux inconvénients de la
comptabilité de couverture sont ainsi évités, notamment la nécessité d’indications
détaillées pour appuyer l’exercice du jugement et la complexité associée à
l’appréciation de l’efficacité d’une couverture.
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23
Le CCSP reconnaît que les stratégies destinées à couvrir les risques associés aux
transactions prévues, comme le taux d’intérêt lié à une émission future
d’instruments d’emprunt et le risque de change lié à des achats attendus, ne
pourront être mises en œuvre sans la comptabilité de couverture. Il s’agit
d’ailleurs d’un argument avancé par des répondants pour montrer que la
comptabilité de couverture est nécessaire. Toutefois, dans l’ensemble, le CCSP
n’a pas jugé que les motifs invoqués à l’appui de la comptabilité de couverture
étaient assez convaincants pour justifier la complexité qu’elle implique.
AUTRES POINTS
24
Des modifications ont été apportées au chapitre SP 2125, PREMIÈRE
APPLICATION PAR DES ORGANISMES PUBLICS, afin de supprimer les
mentions relatives à la comptabilité de couverture. Les organismes publics qui
adoptent le Manuel du secteur public cesseront d’utiliser la comptabilité de
couverture dans l’exercice au cours duquel ils appliquent cette nouvelle norme.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
25
Le paragraphe SP 2601.25 traite des situations particulières relatives aux entités
qui passent du chapitre SP 2600 au chapitre SP 2601. L’arrêt complet de la
comptabilité de couverture s’effectuera de façon prospective.
26
Les organismes publics appliqueront la nouvelle norme pour les exercices ouverts
à compter du 1er avril 2012. À compter de 2011, de nombreux organismes publics
adopteront le Manuel du secteur public comme source première de PCGR. Dans
presque tous les cas, le passage s’effectuera à partir du Manuel de l’ICCA –
Comptabilité. Par conséquent, ces organismes appliquent déjà des normes qui
exigent la comptabilisation immédiate des gains et pertes associés au risque de
change. L’adoption de la présente norme entraînera toutefois une modification de
la présentation des gains et pertes.
27
Il convient que les organismes publics qui se préparent à adopter le Manuel du
secteur public se reportent au paragraphe SP 2601.26. Ce paragraphe s’applique
lorsqu’un organisme adopte la nouvelle norme dans l’exercice au cours duquel il
prépare ses premiers états financiers selon les Normes comptables du secteur
public. On y rappelle que la nouvelle norme ne s’applique pas de façon rétroactive
et on y indique que les montants comparatifs, y compris l’état de la situation
financière d’ouverture, sont présentés conformément aux méthodes comptables
appliquées par l’organisme public immédiatement avant l’adoption des Normes
comptables pour le secteur public. À cet égard, la transition à la nouvelle norme
prime sur les dispositions du chapitre SP 2125, PREMIÈRE APPLICATION PAR
DES ORGANISMES PUBLICS.
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Dans le cas des gouvernements, la nouvelle norme s’applique aux exercices
ouverts à compter du 1er avril 2015. Les gouvernements disposent d’un délai
supplémentaire pour opérer la transition, car les changements qu’il leur faudra
apporter ont davantage de conséquences. En indiquant dans la norme qu’un
examen sera entrepris d’ici le 31 décembre 2013, le CCSP reconnaît que les
activités de normalisation internationale sur le sujet et son propre projet sur les
fondements conceptuels de la performance financière pourraient faire ressortir des
concepts que le Conseil n’avait pas pris en considération auparavant.
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