grille de tarification - Ville de Sainte

SERVICE SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE
Renseignements : 450 632-0590, poste 5210
Courriel : [email protected]
Tarification des salles du centre municipal Aimé-Guérin 2016
(prix à l'heure taxes incluses)
Organismes et partenaires
Pour les organismes reconnus par la municipalité
Nom de salle
Du Phare
Portage, Marais, Rapides,
Ruisseau, Berges
De l'Étang ou de la Source
Des Amarres, ETSO
Gymnase
Des Amarres et Gymnase
Capacité légale
Nombre de
personnes
Préparation
Événement
Préparation
lucratif
Événement
lucratif
30
20.05 $
40.11 $
25.07 $
50.13 $
30
10.03 $
20.05 $
12.53 $
25.07 $
60
125
325
450
10.03 $
15.67 $
27.16 $
37.60 $
20.05 $
31.33 $
54.31 $
75.20 $
12.53 $
19.58 $
33.95 $
47.00 $
25.07 $
39.17 $
67.89 $
94.00 $
Résidants
1-particuliers 2-organismes non-reconnus par le SSCLVC avec siège social à VSC 3-propriétaires d'immeubles ou de compagnies à VSC
Nom de salle
Du Phare
Portage, Marais, Rapides,
Ruisseau, Berges
De l'Étang ou de la Source
Des Amarres, ETSO
Gymnase
Des Amarres et Gymnase
Capacité légale
Nombre de
personnes
Préparation
Événement
Préparation
lucratif
Événement
lucratif
30
26.74 $
53.48 $
40.11 $
80.22 $
30
13.37 $
26.74 $
20.05 $
40.11 $
60
125
325
450
13.37 $
20.89 $
36.21 $
50.13 $
26.74 $
41.78 $
72.42 $
100.27 $
20.05 $
31.33 $
54.31 $
75.20 $
40.11 $
62.67 $
108.63 $
150.40 $
Non-résidants
1-particuliers 2-organismes non-reconnus par le SSCLVC avec siège social hors territoire 3-compagnies hors territoire et autres
Capacité légale
Nombre de
personnes
Préparation
Événement
Préparation
lucratif
Événement
lucratif
Du Phare
Portage, Marais, Rapides,
Ruisseau, Berges
30
33.42 $
66.85 $
66.85 $
133.69 $
30
16.71 $
33.42 $
33.42 $
66.85 $
De l'Étang ou de la Source
60
16.71 $
33.42 $
33.42 $
33.42 $
Des Amarres, ETSO
Gymnase
Des Amarres et Gymnase
125
325
450
26.11 $
45.26 $
62.67 $
52.22 $
90.52 $
125.34 $
52.22 $
90.52 $
125.34 $
104.45 $
181.04 $
250.67 $
Nom de salle
Notes sur la tarification des salles au centre municipal Aimé-Guérin :
 Pour chacune des réservations, le locataire signe un contrat de location dont il doit respecter intégralement
les conditions.
 Pour les locations lors d'un congé férié, les frais reliés à l’entretien seront au tarif de location de la salle, et ce,
au taux du salaire de l’employé en vigueur à taux double, plus les avantages sociaux
(pour 2016 : 68.27 $ / heure). Un minimum de 3 heures sera également ajouté en main-d’œuvre à la facture
pour la préparation et le nettoyage après l'événement.
 SOCAN : Le coût réel du tarif 8 de la SOCAN en vigueur, plus les taxes applicables, sera facturé à tout
utilisateur de locaux faisant jouer de la musique dans le centre lors d'événements.
 Un dépôt de garantie de 250 $ est exigé pour toute demande de réservation de salle (pour toute activité
à caractère social) pour un résidant ou non-résidant.
 Rabais de 10% avant taxes sur une location de 8 heures consécutives et plus.