CONSEIL MUNICIPAL - Mairie du Taillan

CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 31 MARS 2016 A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2016
URBANISME – TRANSPORTS
1.
Mme LE MAIRE
Cession parcelles AM 59 et 320 de la Ville du Taillan-Médoc à la Société Résidalya en vue de la création
d’un EHPAD
ACTION SOCIALE ET SOLIDAIRE – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – SENIORS – HANDICAP ET
LOGEMENT
Mme RICHARD
2.
Convention de prestation de service à vocation sociale avec l’Association intermédiaire Jalles
Solidarités
VOIRIE – PATRIMOINE – TRAVAUX – ASSAINISSEMENT - SECURITE
M. SAINT-VIGNES
3.
Réseau d’éclairage public première tranche du Chemin du Chai – Convention de maîtrise d’ouvrage
temporaire d’enfouissement des réseaux entre le SDEEG et la commune
4.
Réseau de télécommunication – Opération Chemin du Chai – Convention de maîtrise d’ouvrage
temporaire d’enfouissement de réseaux entre le SDEEG et la Commune
5.
Convention de co maîtrise d’ouvrage entre la Ville du Taillan-Médoc et Bordeaux Métropole – PUP DE
BRUN
6.
Rétrocession à la Commune du cheminement doux de la Résidence Le Patio appartenant à Domofrance
7.
Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) –
Programmation de chantiers 2016
EMPLOI – ECONOMIE – ENVIRONNEMENT - FORET
8.
Forêt communale – Exploitation de bois par l’Office National des Forêts – Désignation des parcelles
SPORTS – ASSOCIATIONS – COMITES DE QUARTIER
9.
Mme SABAROTS
M. MARET
Demandes de subvention pour la rénovation du terrain synthétique
CULTURE – ANIMATIONS – PATRIMOINE - JUMELAGE
Mme LACRAMPETTE
10.
Signature d’une convention de partenariat avec l’Association Parallèles Attitudes Diffusion (Rock
School Barbey)
11.
Signature d’une convention avec la Ville de Sarlat
FINANCES – BUDGET - AFFAIRES JURIDIQUES - STRATEGIE
M. BASTARD
12.
Mutualisation des moyens - Convention de remboursement des dépenses engagées par la Commune
pour les besoins des services communs mutualisés – Décision – Autorisation
13.
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
pour l’acquisition de deux radars pédagogiques
14.
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
pour l’équipement de panneaux d’information lumineux
15.
Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Gironde au titre du Fonds Départemental
d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) pour l’exercice 2016
16.
Budget Communal – Affectation anticipée du résultat de l’exercice 2015
17.
Budget Communal – Vote du Budget Primitif – Exercice 2016
18.
Contributions directes – Vote des taux 2016
19.
Budget Annexe du lotissement de Gelès – Vote du Budget primitif 2016
20.
Budget Annexe du lotissement Allée de Curé – Vote du Budget primitif 2016
21.
Autorisation de Programme n° AP200901 pour la construction d’un Pôle Culturel – Modification n° 8
22.
Autorisation de programme n° AP201002 – Groupe Scolaire Tabarly – Modification n° 6
INFORMATION MUNICIPALE :
DECISIONS MUNICIPALES :
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Décision n° 2015-42 : Cession à titre gracieux des livres désherbés de la médiathèque au profit de la
société Recyclivre.
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Décision n° 2015-43 : Souscription emprunt de 300 000 € auprès de la Banque Postale pour le
financement des opérations d’investissement prévues au budget communal 2015.
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Décision n° 2015-44 : Animations « mercredis 10/10 » les 20/01, 24/02, 22/03, 23/03, 20/04, 18/05 et
22/06/2016.
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Décision n° 2015-45 : Convention de sensibilisation artistique lors de répétitions publiques et
d’interventions théâtrales par la Cie Les Enfants du Paradis.
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Décision n° 2015-46 : Signature d’un avenant avec l’Union Pavillon Prévoyance concernant la
modification du contrat de prévoyance collective au 01.01.2016.
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Décision n° 2015-47 : Souscription emprunt de 300 000 auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine
Poitou Charente pour le financement des opérations d’investissement prévues au budget communal
2015.
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Décision n° 2015-48 : ANNULEE
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Décision n° 2015-49 : Prêt de photographies d’Emmanuelle MARTIN exposées du 12/01 au 02/02/2016
à la Médiathèque.
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Décision n° 2015-50 : Souscription emprunt de 854 158,98 € auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine
Poitou Charente pour le compactage de 3 prêts CEAPC.
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Décision n° 2015-51 : Souscription emprunt de 992 758,14 € auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine
Poitou Charente pour avenant au contrat 8553830 : Augmentation de la durée de 4 ans avec différé de
remboursement du capital de 2 ans.
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Décision n° 2015-52 : Signature avec l’organisme AC2F d’une convention de formation professionnelle
« Habilitation électrique » en faveur de Monsieur THERET Christophe.
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Décision n° 2016-01 : Ateliers chorégraphiques par la Klaus Compagnie du 09 au 12/02/2016.
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Décision n° 2016-02 : Représentations du spectacle « Encore 3 mn » par la Compagnie BOUGRELAS
les 5 et 6 février 2016 à la Médiathèque.
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Décision n° 2016-03 : Représentations du spectacle « Les Contes en tissu
l’Association Passerel’Insertion le 3/02/2016.
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Décision n° 2016-04 : Annule et remplace la décision municipale n° 43/2015 - Souscription emprunt de
300 000 € auprès de la Banque Postale pour le financement des opérations d’investissement.
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Décision n° 2016-05 : Modification des tarifs des marchés municipaux.
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Décision n° 2016-06 : Spectacle « Tiondeposicom » le 13 février 2016.
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Décision n° 2016-07 : Tarification billet entrée Spectacle « Tiondeposicom » le 13 février 2016.
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Décision n° 2016-08 : Représentation du spectacle « Kidostoc » par l’association Monts et Merveilles le
25 mai 2016.
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Décision n° 2016-09 : Souscription auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d’une offre de
réaménagement concernant trois lignes de prêt pour un montant total de 2 987 711,58 €.
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