departement du doubs répertoire numérique des archives

Transcription

DEPARTEMENT DU DOUBS
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
ANTÉRIEURES A 1790
REDIGÉ PAR
MAURIСE PIGALLET
ARCHIVISTE DU DOUBS
SÉRIE E – sous-série 4E
Communautés et municipalités
BESANÇON
IMPRIMERIE JACQUES ET DEMОNTROND
—
1928
Archives départementales du Doubs
4E Communautés et municipalités
PRÉFACE
Le présent catalogue analyse les documents classés dans la sous-série 4E, « communes
et municipalités ».
1500 liasses ou registres sont dépouillés et analysés, 1.240 communautés sont
représentées : 567 du Doubs : 291 du Jura; 341 de la Haute-Saône. Les autres articles
sont relatifs à quelques départements limitrophes : Vosges, Haute-Marne, Belfort, etc. et
aux confréries et corporations.
On trouvera plus loin la liste des communautés des départements franc-comtois. Pour le
département du Doubs, nous avons indiqué en outre : le nombre d’habitants (h.) ; le
canton (c.) ; le bailliage (b.) ; les dates extrêmes des registres paroissiaux (RP), ÉC.
(cathol.) ÉCR (réforme) ; des délibérations municipales (DM) ; l’existence d’archives
anciennes (AA) si elles sont déposées aux Archives dépales
(AD) ; si elles sont inventoriées (Inv.), etc.. Avec ces brèves mentions, il sera facile de
se rendre compte des documents anciens concernant une localité et conservés, soit dans
le dépôt municipal, soit dans le dépôt départemental.
*
**
On peut se demander comment il a pu être constitué aux Archives départementales une
sous-série assez importante, spécialement affectée aux titres des communautés,
indépendante des dépôts municipaux eux-mêmes ? A dire vrai, cette sous-série (4E) est
de création factice ; les documents qui y sont classés, par ordre alphabétique de
communes, proviennent soit de l’administration provinciale (Série C Intendance), soit
de la sous-série 3E (titres de famille). Ils sont d’ordre administratif et public :
administration municipale ; comptes d’échevins, bâtiments, impôts, délimitation, forêts,
droits de parcours, arpentements, terrains, registres paroiss, etc., ou d’ordre particulier :
rentes et actes divers, procédures, reconnaissances, etc. Beaucoup - de ces derniers
notamment - proviennent de dons ou acquisitions ; leur intérêt et leur importance sont
très inégaux. Pour certaines communautés comme Besançon, Chatel-Blanc par exemple,
il y a plus de vingt-cinq liasses ; pour d’autres une ou deux pièces d’intérêt médiocre.
Dans notre analyse, nous nous sommes efforcé d’être bref, sans être obscur ; nous
n’avons développé que ce qui était d’ordre historique et général. Les actes particuliers
(ventes, etc..) n’ont été généralement que mentionnés.
*
**
Le répertoire des sous-séries 4E et 5E n’analyse pas les riches archives d’un grand corps
comme la Chambre des Comptes, le Parlement, ou d’une glorieuse abbaye comme St
Paul ou St Vincent. Néanmoins, par la variété des documents, le nombre des
communautés, des personnes, des droits, privilèges, usages, procédures, etc., qui y
2
figurent, il pourra présenter un intérêt du point de vue juridique et pratique et être
consulté par tous ceux qui s’intéressent à l’histoire de notre illustre province.
3
4E COMMUNAUTÉS ET MUNICIPALITÉS
4E1
4E2/1
4E2/2
4E3
Abbans-Dessous. Pièces diverses. Ventes. Accensements. Achats
(parchemin et papier).
1368-1724
Abbans-Dessus.
Extrait de terrier contenant franchises du bourg devant Abbans, 1298.
Dénombrement de la seigneurie, 1787. Chapelle de Pierre d’Abbans.
Procédures : marquis de Jouffroy contre Marie. Prix des blés.
1298-1787
Ventes. Échanges. Constitution de rentes. Testament. Accords entre J.
d’Abbans et sa sœur.
1340-1715
Abbenans. Rentes. Mémoires des feux et ménages. Consultation sur la
main morte.
1412-1738
4E4
Abergement-le-Petit. (Jura). Achat.
4E5
Aboncourt (Haute-Saône). Pièces diverses : rentes, lettres. Mandement
de l’archevêque Claude d’Achey.
1645-1788
4E6/1-3 Accolans
4E6/1
[1596] Extraits de dénombrements de la seigneurie des Granges, depuis
1424, par les Comtes de Montbéliard aux Ctes de Bourgogne, à
Charles-Quint, Philippe II. Chasse : rapports, procédures ; remise
d’amende, 1503-1787. Reconnaissances générales des habitants.
Affouage du chatelain : remises, 1766.
1424-1787
4E6/2
[1597]. Requête des habitants au comte de M. pour la construction d’un
fourg banal sur les communaux, 1543. Sentence interdisant la dite
construction et ordonnant que le pain doit être cuit chez de Vy, 1549.
Procès à Ac. contre les sujets de Granges : refus de corvée pour
réparation du four, 1628-1632 Quarte de four : répartition, etc., 1733.
Reconnaissances générales : les habitants sont mainmortables et les
contrats soumis au droit de sceau, 1758.
4E6/3
Rentes.
4E7
Adam-les-Passavant. Échange. Partage. Vente, etc.
1656
1543-1780
1632
1560-1791
4
4E8
[1598]. Adrisans. Procès au bailliage de Vesoul (paiement de capitaux),
1577-1579. Amodiation du four banal par Cl. de Moustier, seigneur de
Nans, à P. Joly, de Chassey, 1725.
4E9
Aibre. Dénombrement de biens.
4E10
Aiglepierre (Jura). Déclaration de biens. Ventes. Échanges. Rentes.
4E11
Aillevans (Haute-Saône). (1 page s.d.) Extrait de cens.
4E12
Aillevillers (Haute-Saône). Les habitants contre le curé. Pièces
diverses.
1577-1725
1704
1624-1716
XVIIIe siècle
4E13
Aïsey (Haute-Saône). Mémoire pour procès.
1780
4E14
Aïssey. Vente. Éxécution du décret Vernier.
1671-1682
4E15
Alaincourt (Haute-Saône). Requête des habitants. Sentence du bailliage
de Vesoul (effets volés). État du village (dépend de Vauvillers), mipartie entre Sa Majesté et la Lorraine.
1622-1784
Allenjoie
[1599] Droits du comte de Montbéliard, 1499. Dénombrement de ce
que possède chaque famille, 1717-1739. Arrêt du Conseil de régence,
1775. Amodiations. Difficultés entre la seigneurie et divers particuliers
au sujet des impositions ; mémoires, s.d.
1499-1778
Dénombrement donné par Émm. Rottlin de la terre et seigneurie
d’Allenjoie, mouvante de la Baronnie de Belvoir, à Mme d’Epenoy.
1744
Allemands (Les), [Les Alliés] L’Arcenet ou le Cernet (hameau). 2
pages. Procès avec Hauterive, l’abbé de Montbenoit (copie).
1612-1685
4E16/1
4E16/2
4E17
4E18
[1600]. Allondans. État des écoliers.
4E19/1
Amagney
Justice : procès, vente ; cens ; rentes, etc.
1504-1721
[1601] Cure : inventaire des titres ; fonds et fondations. Ventes,
échanges. Donations.
1668-1743
Amance (Haute-Saône). Ventes. Cens. Rentes, etc.
1581-1632
4E19/2
4E20
1780
5
4E21/1
Amancey
Rentes. Procurations. Transaction. Accord. Répartements.
1539-1779
4E21/2
Échanges. Traités de mariage. Obligation. Ventes. Rentes.
XVIIe siècle
4E21/3
Ventes. Rentes. Repartement du 1/10e.
4E22
Amange (Jura). Déclaration de biens au sire Deschamps, écuyer.
4E23
Amathay-Vésigneux. Extraits de registres paroissiaux (inc.).
4E24
Ameuvelle (Vosges). Vente.
4E25/1
Amondans
[1602] Fondation d’une chapelle par C. de Montrichard ; nomination de
J.-Cl. Doroz, 1784.
1656-1784
4E25/2
Moulins. Four. Corvées.
1681-1733
4E26
Anchenoncourt (Haute-Saône). Ventes. Rentes, etc.
1533-1657
4E27
Andelot (Jura). Traité de mariage.
4E28
Angirey (Haute-Saône). Insinuation de donation. Rentes, etc.
4E29
Annoire (Jura). Copie de 1665 de la charte de franchise.
4E30
Anteuil. Achats 1652-1688. Domaine et seigneurie chats avec la haute,
moyenne et basse justice dans l’étendue des villages de Champvans,
Villers-le-Sec, Pont-les-Moulins, à charge de 1.000 francs de rente au
profit de M. D’Auxiron, 1725. Confirmation à M. Maire de Villers-leSec, moyennant une rente de 10 livres, 1782.
4E31
Antorpe (Jura). Cession d’héritages Tardevet.
4E32
Apremont (Haute-Saône). Procès au Parlement.
4E33
Arbecey (H.-S.) - Comptes d’échevin.
4E34/1
1627-1749
v. 1400
1726-1777
1624
1661
1610-1694
1305
1652-1784
1592
1600-1682
1631
Arbois (Jura)
Donation. Ventes. Accensements. Reconnaissances de cens. Échange,
1495. Érection des collégiales de Dole et Arbois : bulles, lettres. 13851597. Ventes et actes divers. Constitutions de rentes. Partages Bergeret.
6
4E34/2
4E34/3
4E35
4E36/1
4E36/2
4E37/1
4E37/2
4E37/3
4E37/4
4E37/5
1630. Procès entre Arbois et Mesnay (plantations d’arbres, forêt de
Chaumois) : arrêt du Conseil d’Etat, 1772.
1264-1772
Chapelle de Changin. Vente. Institution de chapelain et procès y relatif,
1603 (De Menoux contre Belon). Amodiation des revenus.
1712-1727
[1603] Prise de possession en l’église paroissiale d’une chapelle, par
L.-Th. de Pécault.
1784
[1604]. Arbouans. Reconnaissances des droits seigneuriaux dus aux
Ctes de M. par les habitants d’Arbouans, Courcelles-les-M. et
Bethoncourt.
1777
Arc-et-Senans
Reconnaissance. Extrait d’accensement au profit du marquis de Brun,
1707. Règlement des droits curiaux, 1741. Inventaire des titres
concernant les terres et seigneuries de Chatel-Rouillaud et Roche, en
conséquence de leur acquisition par le Roi, pour l’établissement des
salines, 1779. Information. Inventaire de papiers curiaux, 1784.
1588-1784
[1605] Amodiation par le chanoine J.-A. de Pillot, des biens d’une
chapelle à l’église.
1787
Arcey
[1606] Dénombrement et reconnaissances, 1424-1751. Redevances à la
seigneurie, 1424-1790. Condamnation des habitants à reconnaître les
droits seigneuriaux, 1751-1758. Demande d’affranchissement et refus
par le comte de M., 1754.
1424-1789
[1607] Quartes de four et guet au château de Granges : procès ; 15261687 Condamnation des habitants, 1747-1751. État des exempts, 1779.
1526-
[1608] Échutes : ventes, procès, mémoires, 1537-1787. Mainmorte :
reconnaissances, 1751.
1537-1787
[1609] Tailles : répartition ; procès condamnation des habitants, 15511693. Rentes, 1622-1687. Dîmes : reconnaissances, procès, règlement,
1747-1778. Corvées de bras et poules : traités avec le Sr de Salive, à
Arcey, 1752.
1551-1781
Ventes. Échanges. Requête du bailliage de Vesoul. Incendie en 16361674. 1604-1747
7
4E38
4E39/1
4E39/2
4E39/3
4E39/4
4E39/5
4E40
Archelange (Jura). Accensement. Procès contre les habitants de
Ménétru, 1589. Plans divers.
1521-1589
Arcier
[1610] Amodiation, 1633. Visite, 1643 ; les Jésuites contre Fiard, au
sujet de la banalité ; contre les habitants de Chalèze, a. s. de l’impôt,
1650-1700. Moulin de la Cana : cession des droits Nardin, 1651 ; droit
des Jésuites. Accensement par les Jésuites à Tarby ; vente par les dits
du cours d’eau à Prost, pour y bâtir un martinet, 1688. Vente par les
Jésuites de leur domaine à F. Bonnet.
1633-1788
Vidimus d’un accord fait en 1332 entre Jean de Vercel, chevalier, et
son fils Jean, chevalier ; à ce dernier est relâché 1/5 de la terre d’Arcier,
ce que le dit Jean père possédait à Beure, Arguel, tant en maisons
qu’autres immeubles, 1332. Moulin de la Cana : procès des Jésuites
avec Mlle S. Petremand, motifs, vers 1700. Ventes, échange, 15271584. Délimitation du territoire d’Arcier et du pâturage dudit lieu,
1610. Reconnaissance par le Sr Verny aux Jésuites, 1645. Accensement
du martinet, 1688. Procès des habitants avec M. Caboud : requête au
Conseil ; réponse, etc., 1770-1771.
1322-1790
Ventes. Rentes et cens. Partages. Procès Ant. Milloutet contre divers
habitants 1608. Décret sur les Bernard, 1623. Échange Bernard, 1623.
Ventes diverses par N. Bourgogne, 1625. Décret Bernard : État des
biens de J. Bernard, 1651, etc. Mémoire pour les Jésuites de Besançon
(biens sis à Ornans), 1661. Procès veuve Bergeret contre divers (la
marquise de Vilette, etc.), 1721-1725. Notes diverses pour la marquise
de Vilette (bois), 1742.
1565-1742
Partages divers, 1585-1636. Succession de Jacques Bulley ; décret,
déclaration du fonds acquis par Jacques Bulley, 1635. Décret Pichery ;
procès Pichery contre les Jésuites demandeurs ; état des biens de N. et
É. Pichery saisis par décret d’autorité du baillage d’Ornans sur leurs
héritiers, 1642-1694.
1585-1694
Règlement des tailles, 1626. Impôts : Imposition pour 1722, etc. ;
Répartement, 1753. Échanges divers : avec les Jésuites, J. Verny, etc.
Ventes d’immeubles à la marquise de Vilette, à la veuve du professeur
Bergeret, etc. Vente de communaux par autorité de justice :
réclamation, 1711.
1466-1820
Arc-les-Gray (H-S.). Procès des habitants de Maison-du-Bois contre
ceux d’Arc ; enquête. Achat.
1607-1620
8
4E41
4E42/1
Arçon. Vente, 1554. Titre clérical de M. Maugain. Échange. Procès des
habitants d’A. contre les habitants et le curé de Doubs. Mémoire pour
l’abbé de Montbenoît contre les les habitants d’A., a. s. de la
mainmorte, 1783.
1554-1786
Arc-sous-Cicon
Acquisition de la moitié de la Srie et de la justice de la ville de Cicon,
par Othon, comte de Bourgogne, d’Henri de Joux, chevalier, 1260.
Dépouillement du terrier. Inventaire des titres de la Chambre des
comptes de Dole. Affranchissement de la mainmorte, tant les personnes
que les biens, par la marquise de Lignéville, 1777. Traité dé 1537, au
sujet de la taille de 100 l., dite de bouchoyage. Baux divers. Traité
d’affranchissement par M. et Mme de Randan, seigneurs de Cicon et
Chateauvieux, de Quéret ingénieur, 1759.
1260-1792
4E42/2
Donation de biens par Ph. le Bon à Jacq. de Vauxtravers, pour les tenir
en fief, 1427. Achats divers, xvIe s. Règlement des bois. Assignaux.
Rentes. Arpentement. Accensement. Procès d’Arc contre Vuillafans.
Procès M. H. Girard contre M. H. Thirode, prêtre (au sujet de la
chapelle Saint-Renobert).
XVI-XVIIe siècles
4E43
Arc-sous-Montenot. Rente. Vente de la terre et seigneurie d’Arc par M.
Claudine-Charlotte du Dressier de Montenot, à M. J.-J. Jacques,
professeur à Besançon, 1786. Échanges entre le dit Jacques et divers,
1786.
1776-1790
Arguel
Vente, 1247. Confirmation des franchises par Hug. de Chalon, 1488.
Manuel des cens et redevances de la seigneurie, vers 1750. Partage des
communaux entre Arg. et Pugey, 1624. Échanges. Accensement. Plan.
Les habitants contre P. F. Coste et autres.
1247-1786
4E44/1
4E44/2
[1611] Rentier pour F. de la Tour de Saint-Quentin.
4E44/3
[1612] Affranchissement des habitants par J. de Chalon, 1488.
Fondations à l’église. Reconnaissances de la seigneurie de Vaite, 1502.
Droit de parcours aux habitants de Larnod, aux Essarts de la Chaux,
1583. Partage de communaux entre A. et Pugey, 1583-1629. Arrêt du
Parlement, qui déboute le prince d’Orange des droits de lods sur les
terres du village, 1614. Sentence des Gouverneurs de Besançon, qui
condamne les sujets du prince d’Orange à Arg., Beure, Fontain,
Aveney, etc., à moudre au moulin de la Gouille, 1670. Reprise de fief
par Michelot, 1729. Manuel des cens à M. Mareschal, seigneur de
Sourans. Notice de la maison d’Arguel, passée dans celle de Chalon, en
1583
9
4E45/1
1386, ensuite du testament de Gérard d’Arguel, en faveur d’H. de
Chalon, s.d.
1488-1729
Arlay (Jura).
Quittances. Rentes et cens au profit du marquis de Brun. Compte
d’échevins, 1651. Traité de mariage.
1643-1786
4E45/2
[1613] Prise de possession d’une chapelle par C.-Ig.-Fr. Duhaut.
4E46
Aroz (Haute-Saône). Dénombrement.
4E47
Arpenans (Haute-Saône). Accord en vue de mariage.
4E48
Arsures (Les) (Jura). Achats.
4E49
Arthena (Jura). Lettre d’appel pour les habitants.
4E50/1
Athose
Amodiation. Accensement d’une portion de communal, 1667. Copie de
l’arpentement, 1676. Correspondance des administr. du domaine. La
justice appartient à la communauté, 1789.
1788
XIIIe siècle
1680
1631-1678
1736
1591-1789
4E50/2
[1614] Bail des terres de la seigneurie de Lods.
4E51/1
Aubertans (Haute-Saône)
Vente. Traité de 1787 sur l’affranchissement des habitants. Avis de
droit, 1787.
1259-1789
[1615] Accensement par A. de Constable, seigneur d’Aubertans, d’un
cours d’eau, 1707. Vente de bois par le dit, 1766.
1707-1766
4E51/2
4E52
4E53/1
4E53/2
1733
Aubigney (Haute-Saône). Avis du comte de Champlitte (H.-S.), sur une
requête 1602.
Aubonne
Enquête au sujet du transfert de l’étape de Saint-Gorgon. Procès des
habitants avec le curé (dts curiaux), 1788. Procès avec l’abbé de
Montbenoît (enquête), 1677. Baux par J.-J. Marguier, seigneur d’A. et
divers, 1727-1737. Compte d’échevin, 1775. Délimitation avec les
villages voisins, 1784. Déclaration par A.-Fr. Marguier que la haute,
moyenne et basse justice n’est qu’un droit honorifique, 1789.
1591-1789
[1616] Biens D. Petit-Benoit : amodiations, ventes.
1660-1769
10
4E54
Audelange (Jura). Ventes de terres, vignes, près. Bulle de Clément VIII
annulant l’union faite en 1545 de la cure de Rochefort et Audelange à la
familiarité de Dole. 1594.
1250-1594
Audeux
Vente de prés à M. d’Achey. Transaction au sujet du droit de parcours
entre A. et Noironte, 1778. Procès divers ; Seb. Brie, accusé de
rébellion à justice ; interrogatoire, etc., 1784-1786.
1552-1808
[1619]. Audeux. Chapelle du château fondation ; dotations ; institution
de chapelains ; amodiations.
1721-1783
Audincourt. Forges : requête au duc ; observations sur leur état, 17911792 ; Vente au Sr Rochet, ci-devant fermier du duc de Wurtemberg
par l’administration du département du Mont-Terrible.
1731-1802
Augerans (Jura). Accensement, 1397. Droits du péage. Informations
contre Guilloux.
1397-1719
4E58/1
Augicourt (Haute-Saône)
Échanges, achats. Constitutions de rente.
1544-1630
4E58/2
[1620] Chapelle Saint-Michel en l’Église : amodiations.
1789
4E59
Augisey (Jura). Érection en paroisse : demande d’enregistrement des
lettres patentes.
1784
Autechaux (Baume). Compte de la communauté, 1672. Plan des bois
avec procès-verbal d’aménagement.
1742-1767
4E55/1
4E55/2
4E56
4E57
4E60
4E61/1
4E61/2
4E62
Autechaux (Blamont)
[1617]. Cure : revenus et comptes, 1542-1558 ; accensements, 1558 ;
défense par l’Archevêque de payer les charruages et dîmes qui sont dus
à la cure, 1559. Réparations au temple, 1615-1667. Les sujets de
l’Archevêque rattachés à la paroisse de Chatel (Pont-de-Roide), 1631,
Dénombrement des terres, 1678, Difficultés avec le curé de Chatel au
sujet des dîmes, 1699-1701. Difficultés entre catholiques et protestants
1748. 1542-1748
[1618] Reconstruction de l’église et du presbytère de Pont-de-Roide ;
procès de cette commune avec Autechaux et Écurcey, mémoire.
1741-1765
[1621]. Autet (Haute-Saône). Chapelle en l’église : nomination de H.-F.
Barberot.
1775
11
4E63
4E64
4E65
[1622]. Authoison (Haute-Saône). Chapelle de la Vierge en l’église :
nomination de J.-B. de Chaffoy ; amodiations.
1754-1782
Authume (Jura). Vente d’une maison, 1548. Traité (la terre d’Authume
vaut 9.000 francs comtois ou 6.000 l.), 1698.
1548-1698
Autoreille (Haute-Saône). Ventes de terres à J. Garnier ; Ét. Pigallet,
1628-1629. Accensement par le marquis de Brun, 1714.
1628-1714
4E66/1
Autrey (Echalanges) (Haute-Saône)
Procès, conclusions.
4E66/2
Requête à la Cour. Arrêt du Conseil d’Etat (forêts), 1781.
1626-1781
4E66/3
[1623] Prieuré Saint-Didier : prise de possession par Ch.-A. Gabriel de
Mongenet ; amodiations.
1777-1787
4E67
Auvet (Haute-Saône). Constitution de rente.
1622-1712
4E68
Auxange (Jura). Procès contre les habitants, 1626. Partage, 1629.
Réparations aux bâtiments du collège de Dole, 1767.
1626-1767
Auxon-Dessous
Moulin sur le ruisseau : autorisation, 1565. Traité avec les héritiers de
Cl.-Ant. Buson, seigneur du dit lieu, au sujet des corvées, 1658.
Délibération pour la réfection des fontaines, 1772. Actes divers (ventes,
donation, rentes, apposition de scellés à la mort du curé), 1668-1772.
1563-1772
4E69/1
v. 1500
4E69/2
[1624] Château : historique ; entretien, fin XVIIe s. Fonds appartenant
au seigneur : déclaration, arpentement, 1700-1750. Cure : rentes et
fondations ; réparations, XVIIe siècle.
1601-fin XVIIIe siècle
4E1236
Listes de terres et de mouvements de fonds (extraits de censiers et
terriers, en particulier familles Buson et Valle).
1629–1635
Auxon-Dessus
Actes divers : cession, obligation, vente. Reconnaissance de fief par Cl.
A. Buson. Extraits d’arpentement, 1780. Plans des prés. Inventaire
après le décès du curé, 1743.
1541-1780
[1625] Cure et église : fondations : procès entre les habitants et le curé,
1747-1752.
1665-1755
4E70/1
4E70/2
12
4E71
[1626]. Auxonne (Côte-d’Or). Chapelles Saint-André et Saint-Claude :
prise de possession. Amodiations.
Avanne
Ventes et actes divers. Registres paroissiaux, 1686-89. Dispense de
résidence pour le curé, 1538. Enquête, 1674. Apposition de scellés à la
cure, 1723. Procès contre les habitants au sujet de l’affouage des
fermiers du seigneur.
1538-1787
[1627] Cure : redevances et revenus ; amodiations ; dîmes : transaction,
1558-1622. Règlement des droits curiaux, procès, 1690.
1558-1690
[1628] Bois : transaction entre les habitants et le duc d’Aumont, 1712.
Cure : dîmes ; fondations de messes ; états des fonds, règlement des
droits curiaux pour Avanne et Aveney, 1773.
1690-1789
4E73
Aveney. Achats, échanges.
1620-1748
4E74
Avilley. Quittance dotale, 1334. Dépenses pour la bâtisse de l’Église :
quittances, 1727-1729. Constitution de rente au profit de Mme
d’Achey, baronne d’Avilley, 1699. Vente : 1778.
1334-1778
Avoudrey
Inventaire des titres de l’Église. Enquête au sujet des corvées que
prétendait M. de Vercel. Extrait des registres paroissiaux, 1728-1822.
Arrestation de contrerévolutionnaires, 1793.
1550-1793
[1629] Procès au baillage de Baume au sujet de la construction du
presbytère.
1764-1769
4E72/1
4E72/2
4E72/3
4E75/1
4E75/2
4E76/1
4E76/2
4E77
1733-1782
Avrigney (Haute-Saône)
Vente. Constitution de rente. Procès des habitants contre le curé, 1737.
Affranchissement du droit de banalité des habitants : pétition, 17881789. 1631-1789
[1630] Partages des terres de Cordiron et A., 1509. Hte Justice : procès,
1623-24. Dénombrement par Él. d’Andelot à Al. de Saint-Mauris de ses
fief et seigneurie, mouvants du château de Ruffey, 1619. Permission par
l’Archevêque et M. d’Andelot, coseigncurs, au curé d’avoir un four
particulier, 1629. Carnet des revenus de la seigneurie d’Andelot, 1637.
Arrêt du Parlement qui maintient à M. d’Andelot le droit d’établir un
tabellion, 1652. Bois communaux : règlement, 1659. Affouage : procès
au bailliage. M. de Villefrancon contre les habitants, 1748.
Aynans (Les) (Haute-Saône). Pétition. Procédures. Quittance.
1509-1780
1725
13
4E78
4E79
4E80/1
4E80/2
4E81/1
4E81/2
Azans (Jura). Procès entre le chapitre métropolitain de Besançon et
celui de Notre-Dame de Dole, au sujet de dîmes.
1680-1716
Badevel. Plainte du ministre d’Etupes contre la communauté de B. au
sujet de la nomination illégale d’un instituteur, 1743. Boîte et liste des
pauvres, 1759. État des vases sacrés, 1794.
1743-1794
Bannans.
Quittances. Extrait de terrier. Traité entre les frères Paquette.
1635-1707
[1631] Chapelle fondée en l’Église par les sieurs Travaillaud :
amodiations ; institutions ; inventaire des papiers, 1791.
1540-1791
Barboux (Le)
Registre de baptême, 1643-1723. Registre paroissial (nais.-mar.-mort.),
1724-35. Rentes, 1631-80-1755. Procès entre les habitants du B.
« partie bise, demand, et par vent défend. » ; nouvelle estimation des
fonds compris dans l’arpentement, 1774-76. (1 registre 106 p. papier).
[1842] Église : réparations ; construction d’un presbytère : devis et
plans.
1631-
1760-1783
4E82
Bartherans. Recette des dîmes de la fin Sous la Chapelle.
4E83/1
Bart-les-Pesmes (Haute-Saône)
Vente de la Sie, 1553. Ventes diverses.
1553-1723
4E83/2
[1632] Amodiations d’immeubles.
1741-1747
4E83/3
[1633] Chapelle Sainte-Catherine : nomination ; amodiations, 1780 et
suivants
1745-1784
Battenans (Maîche)
Accensement d’un moulin sis à Long-Sancey (le moulin des
Chaucheux) à Boucon, de B., par le procureur de Fr. Albert de Gand,
prieur et seigneur de Vaucluse.
1672-1746
[1634] Poat : transaction, 1549 ; condamnation par la justice de SaintJulien des communes de Mont-de-Vougney, le Friolais et Orgeans, à
contribuer aux réparations, enquêtes, 1789.
1549-1789
4E84/1
4E84/2
4E85
Battenans (Marchaux). Vente d’une pièce de terre.
1707
1754
14
4E86
Battrans (Haute-Saône). Extraits justificatifs de la banalité des moulins
et étangs.
1686-1697
4E87
Baudoncourt (Haute-Saône). Contrat de rente. Extrait d’arpentement
1744-1750
4E88
Baulay (Haute-Saône). Frais pour les gens d’armes. Échange.
1593-1666
Baume-les-Dames.
Ventes. Cens. Contrats de mariage. Lettres patentes de Philippe II,
instituant une mairie, 1576. Opposition à un édit sur la pêche, 1608.
Partage Jeannenot, 1648. État des revenus et charges de la ville, 1762.
Institutions de procureur d’office de Cusance et de procureur ordinaire
au siège de Baume, 1663.
1342-1762
Rentes. Lettres patentes de Louis XV pour l’administration de l’hôpital
1729. Procès A. D. Bassand, seigneur d’Anteuil, contre la ville de
Baume (excès) ; la ville de Baume contre la communauté de Cour et
Villers-le-Sec, le baron de Lanans. Plan de la forêt du Saulçois, 1739.
Revenus de la terre de B., affermée à M. Daguet, 1768. Carnet de
rentes. Règlement de police, 1781.
1708-1785
[1635] Moulins : donation à l’abbesse par les Ctes et privilèges, 12761296 ; mandement de garde, 1457. Magistrat : délibérations au sujet des
communaux engagés comme caution d’emprunts pour obtenir le
baillage ; au sujet de leur amodiation ; au sujet des murailles de la ville
(réparations, garde, etc.) ; au sujet de l’armement des citoyens, 15661645. Extrait du rentier des droits, revenus du Roi dans sa terre et
seigneurie de B. ; comptes des revenus, 1580-1784. Prix des grains,
1654-58. Octrois : concession ; revenus. Émprunts et revenus des
communes de la subdélégation, 1735-64.
1276-1784
[1636] Prisons et auditoire du baillage : visite ; baux ; reconstruction ;
mémoire, plans, adjudication, etc.
1762-1781
[1637] Chapelles Saint-Eugène : fondations, nominations : Pillot, etc.,
1422-1646 ; aux Vigniottes, à Sainte-Barbe : dotations, ventes de
terrains ; legs de 6.000 l. ; accensement, 1690-1778 ; à Saint-François
Xavier : fondations, 1695. Cure : déclaration des biens fonds, 1758.
Réunion des offices municipaux : vérification et liquidation des
sommes dues par la ville, 1765-1768.
1422-1781
Baumotte-les-Pin (Haute-Saône).
Droit de pêche au seigneur. Ventes.
1520-1616
4E89/1
4E89/2
4E89/3
4E89/4
4E89/5
4E90/1
15
4E90/2
Ventes diverses.
1618-27
4E90/3
Ventes. Rentes. Assignation. Reconnaissance.
1628-1775
4E90/4
[1638] Cens dus à l’abbé de Villefrancon et au comte de Mont-barrey,
1751-58. Vente. Rente. États des fonds de la seigneurie de Vaudrey,
1772.
1647-1772
4E91
Bay (Haute-Saône). Vente. Contrat de mariage. Information. Rapport.
1719-1739
4E92
Beaucourt (Belfort). Vente.
1558
Beaujeu (Haute-Saône)
Quittances. Sommations aux habitants de payer à Phil. de la Baulme,
1687. Dettes de la communauté. Compte des revenus de la seigneurie,
1655-58.
1550-1765
[1639] Bois : arrêt confirmant au seigneur les Éssarls, contre l’abbé de
Corneux, 1576-1605. Transaction entre le marquis d’Hyenne et les
habitants, 1665. Arrêt fixant les droits d’affouage dans la forêt de
Bellesaire ; les droits du seigneur, 1700-24 ; Droits de parcours dans la
dite forêt ; arrêt de la Maîtrise de Gray, 1727.
1576-1727
Belfahy (Haute-Saône). Inventaire des lettres d’achat fait par Gauthier
d’Andlau, seigneur de Belfort.
1600
[1640]. Belfays. Limites de la terre de Belfays : information au
Parlement, 1636. Procès au Baillage de Baume au sujet des droits de
pâture et d’usage dans la forêt de Montbaron ; les habitants contre
Tissot, de Trévillers, 1650-1683.
1636-1688
[1641]. Belfort. Chapelles de l’Annonciation : rente, nomination, 1732
et suivants ; de Sainte-Anne : amodiations, 1785.
1732-1785
Bélieu (Le). Compromis au sujet des seigneuries de Réaumont et
Morteau (analyses), 1348-1400. Registres de baptême, 1667-1724.
Ventes et rentes, 1646-91. Divers, 1780-1786.
1348-1786
4E98
Belleherbe et Ébey. Procédures. Partage Joly. Quittances.
1570-1789
4E99
[1642]. Belmont. Sentences de la justice de Passavant au sujet de
mesures non marquées, 1571-72. Enquêtes, mémoires contre A.
Chapois au sujet de l’usurpation d’un pré, 1660. Demande du droit de
retenue. 1571-XVIIIe siècle
4E93/1
4E93/2
4E94
4E95
4E96
4E97
16
4E100
Belmont-les-Dole (Jura). Amodiations des biens du marquis de Brun.
Ventes.
1521-1724
4E101
Belmont-les-Luxeuil (Haute-Saône). Vente par Mougenot.
4E102
[1654]. Belverne. Testament, 1591-1750. Visite de la maison
seigneuriale, 1727. Acquisitions d’immeubles, 1751-1769. Inventaires
matrimoniaux, 1745-1759 ; pupillaires, 1751-93. Bail du domaine de la
seigneurie, 1761. Procès civils et correctionnels, 1765-1774.
1591-1793
Belvoir
4E103/1 Confirmation des seconds fruits d’un pré par le seigneur Cl. de
Gusance. Inventaire des meubles du duc Ch. de Lorraine déposés au
château, 1649. Donation de bois à la communauté par Thiebaud, sire de
B., 1315, copie 1759. Répartement pour 1704.
1544-1759
4E103/2 [1643] Jeanne Ponsot contre P. Froissard, au sujet de créances, 15441545. Arrêt du Parlement pour Cl. de Cusance, baron de B., contre les
habitants qui refusaient de reconnaître la juridiction.
1544-1552
4E104
4E105
1647
Bénusse (uni à Saint-Vit). Vente. Transactions diverses au profit du
marquis de Bauffremont, baron de Corcondray, 1726. Achats de terres
par P. Louvrier, 1727-1732. Plans. Déclaration du décret sur les enfants
de Denis Chemailly.
1725-1778
Bersaillin (Jura). 2 Ventes.
1350-1783
Berthelange
4E106/1 Vente. Traité pour le parcours des bestiaux sur le finage d’Evans (Jura).
1441-1503
4E106/2 [1644] Titres divers des Billon, 1602-1665. Déclaration des ménages,
1661. Décret sur Cl. Garnache, 1692 ; sur Vve L. Lebrun, 1730.
Accensements. Procès (dégradations). Contrats : ventes ; échanges
1727-71.
1602-1771
4E107
Besain (Jura). Une vente.
1636
Besançon
4E108/1 Juifs et Lombards : reconnaissances, quittances, autorisations de rester
dans la ville, 1258-1360. Traité d’association avec Philippe-le-Bon,
1451. Relation de la surprise de Besançon, 1575. Confirmation des
franchises. Réponse à l’Emper. Ferdinand, par le Magistrat, au sujet de
l’élection de ses membres. Mémoire sur la justice qui doit appartenir au
17
Roi dans la ville de Besançon Démêlés entre le Parlement de Dole et la
cité de Besançon, 1601. Quittances diverses. Mairie : procédures.
Requêtes, mémoires, etc., XVIE-XVIIE s. Vicariat. Remontrances des
députés sur divers objets, 1627. Droits des Ctes de Bourgogne à
Besançon. Mesures contre les inondations, 1780-89.
1258-1789
4E108/2 Ventes. Éstimation de la Grange la Baume. Cens, 1366. Capitulation de
1668. Quittances. Pièces diverses.
1366-1765
4E108/3 Titres généraux. Actes entre particuliers. Confirmation de la remise
d’une vigne par l’Arch. Guillaume, 1221. Statuts du chap. Saint-Jean
pour la perception de la prébende, 1283. Amodiations. Transactions.
Traités divers.
1221-1252
4E108/4 Titres généraux. Ventes et autorisations de vers Accensements.
Affranchissement de la dîme de vin, par G. de Vergy, 1390.
1301-1390
4E108/5 Titres généraux. Traité entre le Roi de France et la ville, 1481-96.
Accensements.
1315-1595
4E108/6 Ventes. Taxe des vins, 1550-1648. Extrait des anc. ordonnances, 1583.
Accensement par les Gouverneurs, 1533. Ordonnance de Sa Majesté
réglant les métiers de menuisier et charpentier, 1530. Analyse des
pièces concernant la Gardienneté. Besogné sur la desserte de la chapelle
Saint-Théodule à Saint-Etienne de Besançon, 1596. Taxe des vins,
1550-1648.
1513-1648
4E108/7 Requête au Roi par les échevins (octroi et impôts), 1679. Extrait des
achats faits par les Greniers publics, 1690-1702. Lettres de citoyens,
1679. Copie de la capitulation, 1668. Traité entre les Gouverneurs et
l’Archevêque, au sujet de la juridiction, 1645. Pièces diverses. Traités
et partages.
1645-1702
4E108/8 Déliminations du territoire. « Transumpts de plusieurs actes, titres et
pièces par lesquels appert les lieux ci-après déclarés estre du territoire
et banlieue de l’impériale cité de B... » (1 registre, plusieurs cahiers
papier, couv. parchemin).
1535
4E108/9 Licitation. Perquisition. Procès Mégevand-Combolez. Devis pour la
construction de l’église métropolitaine, 1733. Lettres de maîtrise.
Inventaire aff. Courtois. Concordat entre le Parlement et le Magistrat,
au sujet de l’entrée des vins et vendanges, 1724. Conditions pour
l’élection du Magistrat, 1760. Transaction. Partages, etc. Confrérie des
maîtres tanneurs : procuration, reçus, etc.
1650-1788
18
4E108/10 Donations entre vifs ; diverses.
1247-1724
4E108/11 Lettres de citoyen.
1660-1724
4E108/12 Compte du trésorier de la cité J. Chevannay, des deniers, vin, blé. 1er
juin 1627 - 31 mai 1628 (1 registre 323 pages, couv. parchemin).
1627-1628
4E108/13 Obligations. Constitutions de cens ou rentes.
1295-1600
4E108/14 Cens et rentes (suite). Quittances.
1604-1700
4E108/15 Cens et rentes (suite).
1703-1785
4E108/16 Immeubles : ventes, échanges, partages.
1229-1379
4E108/17 Immeubles : ventes, échanges, partages.
1444-1597
4E108/18 Immeubles : ventes, échanges partages.
1603-1694
4E108/19 Immeubles : ventes, échangés, partages.
1701-1789
4E108/20 Ventes et mutations diverses, par rues : Arènes, Battant, Grande-Rue,
Charmont, du Clos, de Glères, de l’Ecole, Neuve, Ronchaux, Sachot,
Sainte-Anne, Saint-Esprit, Saint-Vincent.
1393-1789
4E108/21 Ventes (suite). Banlieue.
1320-1826
4E108/22 Ventes (suite). Banlieue.
1458-1782
4E108/23 Testaments à l’Officialité : devant notaires, etc.
1335-1695
4E108/24 Quittances dotales. Contrats de mariage.
1251-1786
4E108/25 Procès divers. Décret Pinguet, 1684. Décret d’ordre Barrey, 1688.
Jugement au sujet du droit d’aubaine, 1688. Procès Coutron-Bernard,
1785-1790 ; Chapot-Nélaton, 1790.
1450-an III
4E108/26 [1645] Achat d’une portion du Doubs, 1388. Traité au sujet de la
vicomté et mairie, 1435. Réparations aux moulins de l’Archevêque,
1682. Mémoires historiques sur la justice du Roi dans la ville, XVIIIe
siècle ; les divers états du corps de ville, XVIIe s. Traités au sujet de la
vicomté et mairie, 1736. Requête au Roi par les magistrats et échevins
sur la justice du Magistrat.. Augmentation des honoraires du Magistrat.
19
Difficultés du Magistrat avec l’Archevêque au sujet de la construction
d’une écurie près du moulin de ce dernier, à Chamars, 1745-46.
Mémoires au sujet du droit d’entrée sur le vin destiné à l’usage des
Magistrats, XVIIIe siècle. Suppression des réunions des justices
seigneuriales où il y a baillage, 1756.
1388-1756
4E108/27 [1646] Privilèges et immunités de la Cité : confirmation ; alliance avec
Fribourg et Soleure. Origine de Besançon. Catalogue des archevêques
jusqu’à F. de Rye (Copie), 1587.
XVIe siècle
4E108/28 [1647] Ventes, 1636-1752. Lettre d’Ant. de Vergy au prince d’Orange :
difficultés avec les Gouverneurs. Éxplication au sujet d’une monnaie.
Reconnaissance des dégâts, ensuite du siège de 1674 ; de l’incendie de
l’hôpital Saint-Jacques, 1764. Mémoire et devis pour la construction
d’un hôtel pour l’Intendance, 1771. Procès au Parlement pour l’exercice
illégal du métier de maréchal-taillandier, 1776-78. Partage. Baux des
biens du collège, 1788 ; divers.
1525-1789
4E108/29 [1648] Cures : déclaration des revenus et des charges, 1689. Procès : la
confrérie Saint-Martin contre Perron (rente) ; le curé Coste contre les
habitants et l’Archevêque (logement). 1743. Chapelles Saint-Nicolas et
Notre-Dame : prise de possession, 1758. Bresille : rentes par le curé,
1760.
1679-1789
4E108/30 [1649] Lettres patentes et arrêts du Conseil d’Etat qui autorisent la ville
à établir de nouveaux impôts et droits d’octroi (pont de Bregille,
fontaines, etc.), 1659-1751. Droits d’octroi et revenus : états, 1745-63.
Réunion des offices municipaux de 1733 : sommes dues, 1757.
1679-1764
4E108/31 [1650] Palais de justice : visite ; constructions de nouveaux bâtiments,
impositions, devis ; cession de terrain par l’autorité militaire ; paiement
des entrepreneurs ; ameublement, 1724-40. Construction d’un hangar
pour les potences, prisons, pour les archives, ensuite d’un
commencement d’incendie, 1750-81. Nécessité d’augmenter le ressort
du Baillage et du Présidial, mémoire vers 1780.
1724-1781
4E108/32 [1651] Agrandissement du polygone et établissement d’un champ de
Mars : état des terrains, correspondance.
1777-1784
4E109
Betoncourt (Haute-Saône)
Rente, 1710. Vente. Procuration par la communauté à J. Jacquinot,
1740. Copie de la capitation, 1746. Assignation aux habitants (guet),
1748. Procès avec le duc d’Orléans : réponse des avocats aux habitants,
1750. Vente au profit J. Jacquinot, 1754. État des jeunes gens qui n’ont
20
point d’état civil, 1793. Relevé de déportation de Cl.-Fr. Jacquinot, an
vers
1710-an V
4E110
État civil, an IV. Rôle de la capitation, 1746. Rentes, etc.
1670-an IV
4E111
Betoncourt-Saint-Pancras (Haute-Saône). Procès. Traité de mariage.
1698
4E112
Betoncourt-sur-Mance (Haute-Saône). Vente.
1680
Beure
4E113/1. Ventes. Amodiation du moulin de Gouilles et procès ; divers. Registre
paroissial, 1685-86. Terrier, 1750. Baux des terres de la marquise de
Monnier, 1786.
1257-an XI
4E113/2 [1652] Vente par Hugues de Chalon, prisonnier du Roi de France, de
ses cens et rentes pour paiement de sa rançon (copie), 1478.
Reconnaissances diverses, dep. 1552. Extrait du rentier, 1552. Journées
de la justice, 1556. Visites, dénombrement des tailles, cens, etc., due à
Louis de la Tour, seigneur en partie de Beure, 1584. Reprise de fief et
dénombrement par Phil. Boitouset, seigneur de Noironte, à Beure,
1619. Cure : sa construction ; droit de banvin et amodiation de la
boucherie ; transaction entre Louis de Gand de Mérode et les habitants ;
fondations diverses, 1679-1791.
1478-1791
4E113/3 [1653] Déclarations des dépendances de la seigneurie de Noironte vers
1500. Tenues de la justice de Noironte, dep. 1528, 1 registre Arrêt en
vertu duquel le seigneur d’Arguel n’a point la généralité des seigneuries
à Beure, 1614. Reconnaissances diverses au Srg, XVIIe s. Décret sur les
biens Bailly, De Mesmay, Chamblon. Procès Boitouset contre divers,
xvIIe s. Extrait de l’ancien rentier et de l’arpentement, 1705. Traité
entre M. Dagay, seigneur et le géomètre Dole pour le renouvellement
du terrier. Invent, des papiers Dagay, 1767.
1500-1767
Bians-les-Usiers
4E114/1 Ventes. Accensement. Marché de bois.
1584-1661
4E114/2 Procès entre les habitants de Sombacourt, contre D. B. Vernier,
seigneur de Bians, les habitants de Bians, Ouhans, Goux : appel au
Parlement (Eaux et forêts), 1756. Partage de communaux du val
d’Usier, 1768. Procès entre Goux, Sombacourt et Bians, 1729. Procès
contre Pissenavache. Arpentement du bois de Sappe.
4E114/3 Arpentement des communaux du val d’Usier.
XVIIIe siècle
1769
21
4E114/4 [1655] Dénombrement de la seigneurie par Girard de Watteville, 1584
(copie). Tailles et égalements, requêtes. États des habitants assujettis
aux impôts royaux, 1624-96. Mémoire pour établir que le bourg placé
devant le château d’Usier formait commune avant la guerre de 1639.
Communaux : procès entre Goux, Bians-les-Usiers, Sombacourt et le
bourg d’Usier, 1756.
4E115
Bief. Traité au sujet des communaux entre Chaux, Châtillon, Neuvier et
Bief.
1584-1756
1704
4E116
Bief-des-Maisons (Jura). Rentes.
1675-1681
4E117
[1656]. Bief-d’Etoz. Verrerie de Blancheroche : incendie et demande
d’indemnité ; rapport du subdélégué sur la dite verrerie, 1761.
Correspondance diverse.
1761-1773
Bief-du-Fourg (Jura). Délimitation avec Frasne.
1698-1777
4E118
Bizot (Le)
4E119/1 Constitution de rente. Enquête sur des dépend de la cure, 1733.
Fondation d’une mission : acceptation, 1746.
1691-1746
4E119/2 [1843] Construction du clocher du Bizot (paroisse de 10
communautés) : paiement ; saisie sur les échevins, 1736. Presbytère.
Réparations ; devis, reconnaissance, 1762-1783.
1736-1783
Blamont
4E120/1 Serment de fidélité par les bourgeois et sujets, 1631. Vente. Traité de
mariage.
1631-1667
4E120/2 [1657] Droits de lods et sceau : contestation, 1566-1788. Angal :
mémoire, comptes, 1584-1780. Meusons : mémoire et avis ; produits ;
répartition, 1659-1789. État des revenus et charges de B1. Droits et
revenus des curés catholiq. de B1., Clemont, Héricourt et Chatelot,
1762-66. Dégâts par. les sangliers, 1777. Quartes de fourg : produit,
dégrèvement.
1483-1788
4E121
Blanchefontaine. Famille Bouhelier : constitution de rente ; mariage,…
1770-1752
4E122
Blarians. Ventes.
1681-1696
4E123
Bletterans (Jura). Inventaire de papiers. Manuel du marquis de Brun :
paiements à lui effectués par les habitants.
1636-1686
22
4E124
Blondefontaine (Haute-Saône). Copie des institutions de curé, 1481.
Procès Raincourt contre B. au sujet de la desserte, 1707.
1481-1707
[1658]. Blussangeaux. Droit de parcours : difficultés avec les habitants
de la Pretière, 1565-1660. Comptes de la commune : 1648-1790.
Impositions : charges de guerre, 1704-05. Mairie : candidatures et
nominations, 1705-82. Tracs du loup : refus et sentences, 1787.
1565-1790
[1659]. Blussans. Temple : demande de secours, 1651-1703.
Contribution des protestants aux frais du culte catholique, 1700-52.
Temple : sa prise par le curé, 1700-1753 ; prières publiques :
interdictions. Cure : réparations, revenus et dîmes : procès avec le
comte de Montbéliard, 1702-1769 ; l’abbaye des Trois-Rois. Situation
des cultes des villages de Blussangeaux et Châtelot, 1748-1750.
1651-1786
4E127
Bois-la-Ville. Ventes. Échange et acte d’huisser.
1566-1700
4E128
Boismurie. Ventes. Extrait du terrier de Franey.
1733-1777
4E129
Bolandoz. Droit des habitants dans les bois du Franois, etc., 1400.
Baux. Procès avec le seigneur au sujet du pâturage : procès avec
Reugney. Vente de domaine à la communauté, 1698.
1400-1787
Bomboillon (Haute-Saône). Confirmation du droit de couper du bois,
au vicaire de Tromarey.
[1580]
[1660]. Bondeval. Comptes de la seigneurie de Blamont pour B., 15321718. Dîmes : adjudication, procès ; dîmes de vendange, 1712-88.
Instituteur luthérien : enquête ; sa suppression, 1755.
1532-1788
4E125
4E126
4E130
4E131
Bonnal
4E132/1 Institution de curé. Procès au sujet des écluses, an III.
1693-an III
4E132/2 [1661] Forge au seigneur : visite, réparations, 1717. Transaction au
sujet de biens de mainmorte entre Julleret et le comte de Moustier,
seigneur de Bonnal, 1733.
1717-1733
Bonnay
4E133/1 Obligation. Carnet de cens, 1540-1543. Arpentements, 1680-1689.
Ventes. Échanges. Constitution de rente. Inventaire de production
(prébendiers de Bonnay).
1343-1749
23
4E133/2 Carnet de rentes de Françoise Flamand, veuve Nicolas le Jeune, 1626.
Livres de comptes du curé, 1706. Catalogue des charrues, 1725-1748.
États de frais et quittances.
1626-1759
4E133/3 Comptes divers : réparations à l’Église et à la cure ; pêcheurs,
vignerons, etc. Décès du curé. Règle : inventaire, procès des créanciers,
livre de comptes du curé, 1763.
1744-1787
4E133/4 [1662] Église : fondation de messes ; rentes ; échanges, 1614-1660 ;
folios de chapelles, (Saint-Jean-Baptiste, etc.), 1628 ; rente ; échanges ;
déclarations de toutes les fondations, 1791.
1614-1791
Bonnétage
4E134/1 Constitutions de rentes. Registres paroissiaux, 1695-1736.
1655-1736
4E134/2 [1663] Réparations d’immeubles municipaux, clocher, fontaines, etc.,
1752-82. Quart en réserve : changement, 1787. Communaux ;
amodiations, 1788.
1752-1788
4E135
Bonnevaux (Mouthe). Sentence au sujet du péage. Ventes. Échanges.
Rentes.
1362-1777
Bonnevaux (Ornans). Amende pour chasse. Donations. Ventes.
Échange.
1510-1589
4E137
Bonnevent (Haute-Saône). Vente. Échange. Contrat de mariage. Baux.
1626-1761
4E138
[1664]. Botans (Belfort). Ordre de la Régence pour la déclaration des
biens des habitants, 1716. Dîme : procès ; condamnation des habitants
au Bailliage, 1729.
1716-1729
4E136
Bosse (La)
4E139/1 Rentes. Jet et repartement, 1732. Vente de meubles (Chatelain).
1630-1770
4E139/2 Repartements et procès y relatif. Partage, 1721. Vente.
1681-1738
4E139/3 [1830] Plaintes d’habitants contre l’administration municipale : enquête
par le subdélégué d’Ornans ; correspondance, 1768-1784.
1735-1784
4E140
Bouchoux (Les) (Jura). Lettres d’affranchissement de P. Memet.
1616
Bouclans
24
4E141/1 Échange de fourg. Ventes. Rentes. Scellés et inventaire chez le curé
Montargis. Procès entre Ambre et Bouclans (limites), 1779. Droit de
parcours dans les forêts de M. de Bouclans, 1789.
1593-1789
4E141/2 [1665] Cure : fondations, 1414-1780. Affranchissement des terres ;
permission par M. Cl. de Rye, seigneur de Bouclans, de construire un
fourg, à charge de messes, 1520. Traité au sujet de la desserte d’Osse,
1709.
1414-1780
4E142
Bougnon (Haute-Saône). Échange.
4E143
[1666]. Bouhans-les-Lure (Haute-Saône). Extrait de l’arpentement de
Montbozon, 1691-92. Déclarations des terres du collège de Besançon,
XVIIIe siècle Amodiations des terres de la chapelle Saint-Claude,
1773-1783
1611
1691-
4E144
Bouhans-les-Montbozon (Haute-Saône). Transaction. Achat.
1678-1731
4E145
Boujailles. Partage de biens de la famille d’Arçon, abornement et
délimitation, vente portant rente, 1774. Accensements de terres incultes
du domaine royal, 1785.
1581-1811
Bouligney (Haute-Saône)
4E146/1 Vente. 1781
4E146/2 [1667] Appointements contre les habitants, sujets du marquis de
Coublans, 1635. États des habitants ; des sujets de la baronne de SaintLoup, s.d. Droits du marquis de Coublans, s.d. Échange, 1723.
1635-1723
4E147
Boulot (Haute-Saône). Église : plan de chapelle, devis et réparations,
1773. Ventes. Inventaire de documents et notes concernant Boulot,
Étuz et Cussey.
1393-XIXe siècle
4E148
Boult (Haute-Saône). Donation, 1301. Ventes. Échanges. Obligation.
Rentes. Baux.
1573-1747
Bourbevelle (Haute-Saône). Vente. Rentes. Dénombrement de la
seigneurie. Règlement des droits casuels.
1448-1778
[1844]. Bourg (Le) (Sombacourt). Difficultés entre Le Bourg,
Sombacourt et Chaffois, au sujet du pâturage. Délimitations, 1683.
1620-1683
4E149
4E150
Bourguignon
4E151/1 Vente. Rentes. Résiliement d’accensement. Compte d’échevins.
1625-1789
25
4E151/2 [1668] Chapelle Sainte-Anne : rentes, 1554-1750 ; authenticité des
reliques. de la Légion thébaine, 1646 ; état des biens, 1769 ;
renouvellement de la fondation, 1684 ; transaction sur procès, 1687 ;
ventes de fonds, 1689-1741 ; amodiations, 1750 ; nomination de
chapelain, 1777 ; mémoire des messes, 1768.
4E152
1530-1777
Bourguignon-les-Conflans (Haute-Saône). Accensement. Échange de la
seigneurie de Bourguignon-les-Conflans contre celle de Genevreuille
(H.-S.), 1693.
1575-1777
Bourguignon-les-Morey (Haute-Saône). Délibération des habitants
(procuration, foins, vendanges). Requêtes (impôts). Titres de familles :
mariage, baux, etc.
1752-1787
Bournois
4E154/1 Ventes. Échanges. Reconnaissance par J. Monnier, sujet mainmortable
de la seigneurie de Granges.
1544-1713
4E154/2 [1669] Dénombrements aux Comtestes Bourgogne par les Comtes de
Montbéliard, 1424-1584. Reconnaissances générales et particulières,
1544-1751. Quartes de fourg : reconnaissances, abonnement, états, etc.,
1544-1767. Ventes. Guet et garde ; placets à l’Intendant pour décharges
d’impôts, 1645-1689. Tailles : carnet, 1667. Mémoire, 1667-1778.
1424-1778
4E154/3 [1670]
Dénombrements,
1544-1667.
Ventes,
1578-1778.
Reconnaissances de la seigneurie de Granges à B., 1688-1689.
Procédures diverses : le curé contre l’abbaye des Trois-Rois (paiement),
1698-1705. Redevances seigneuriales. Poursuites, paiements, 1756-60.
Délits de chasse, 1758-1771. Mutations des héritages de la seigneurie
des Granges, XVIIIe siècle. Échanges. Incendie de 1771 : pertes.
1526-1771
4E153
4E155
4E156
[1672]. Bourogne (Belfort). Engagements de terres, 1485.
Reconnaissances par les habitants au baron de Morimont, 1576. Arrêt
du Conseil d’Alsace qui condamne les habitants à payer les droits
seigneuriaux dus au dit seigneur, 1687. Vente, 1729.
Bousseraucourt (Haute-Saône). Mandement.
Boussières.
4E157/1 Accensement au Roi par les habitants, de communaux, 1568. Achats.
Échanges. Rentes. Accensements. Enquête (affaire Retrouvey contre
Richard, seigneur de Boussières).
1485-1732
1504
1568-1763
26
4E157/2 [1671] Chapelle de la Ste Vierge : nomination de chapelain.
1783
Bouverans
4E158/1 Donation des villages et seigneurie à Pierre de Jougne, 1492. Contrat de
retrait facultatif pour Philibert de Chalon, prince d’Orange, du fief de
qui est la seigneurie, 1507-12. Indemnités en argent au prince d’Orange
Philippe Guillaume, par les habitants au lieu de la cire et l’huile, dues
pour l’Église, 1603. Rentes. Reconnaissances (1 registre 162 folios).
Inventaire de différents titres, 1630.
1492-1630
4E158/2 [1673] Donation au luminaire, 1687. Testament M. Quentin, 1684.
Vente, 1724.
1657-1724
4E159
Bracon (Jura). Vente et rente.
1643-1663
4E160
Brainans (Jura)
Actes de procédures entre particuliers (Chatard contre Bobilier de
Braillans).
1702-1705
4E161
Vente d’un pré.
1381
Branne
4E162/1 Vente. Vol de titres du comte de Montbéliard concernant ses droits
seigneuriaux sur le village et les habitants : procès, 1711-13.
1389-1769
4E162/2 [1674] Dîmes : amodiations, transaction, 1739. Ventes par M. de la
Rochelle, seigneur de Cuse, etc., 1779. Quittances.
1739-1791
4E163
Brans (Jura). Ventes. Échanges. Donations. Rentes diverses. État des
rentes dues à la succession de J.-B. de Vaux, seigneur de Brans.
1509-1778
4E164
Breconchaux. Requête des habitants au bailli d’Amont.
4E165
Bremondans. Accensement des moulins et bois de la Charmotte.
1654-1656
4E166
Brères. Traité de mariage, 1568. Constitution de rente. Extrait du décret
sur les biens de P. Fourquet, 1664.
1568-1664
4E167
Bréry (Jura). Reconnaissance de dette.
4E168
Bresilley (Haute-Saône). Rente. Baux. État de fonds vendus.
Reconnaissances envers le marquis de la Baume.
1673
1619
1682-1786
27
4E169
4E170
4E1237
4E171
Bretigney (Baume). Vente de cens, 1709. Succession Bonnet (50
millions), 1834.
1709-1834
[1675]. Bretigney (Montbéliard). Reprise de fiefs, 1532. Délimitation
du bois Rodolphe, 1691. Rapport des messiers, 1737-40.
1532-1740
BRETIGNEY (ET DAMMARTIN)
Procédures de plusieurs causes de particuliers de Bretigney (et
Dammartin) appelant à la Chambre des Eaux–et–Forêts d’une sentence
de la justice de Dammartin.
1732–1733
Bretonvillers. Rentes. Règlement des droits curiaux : procès, 1765.
Quittance.
1626-1783
4E172
Breuches (Haute-Saône). Vente.
1699
4E173
Breurey-les-Faverney (Haute-Saône). Ventes. Traité de mariage.
4E174
Breurey-les-Sorans (commune de Sorans-les-Breurey (Haute-Saône).
Traité de mariage.
1710
4E175
Brevans (Jura). Journées de la justice.
1662
4E176
Briod (Jura). (Les Granges de Coldre). Carnet de comptes.
1721
4E177
Brognard. Fragment de terrier, 1 pièce parchemin.
4E178
Brotte-les-Ray (Haute-Saône). Mandement de paiement.
4E179
Broye-les-Pesmes (Haute-Saône). Procès Perron, contre marquis de la
Baume, 1669. Publication de monitoire, 1691. Règlements des droits
casuels, 1785.
1591-1696
v. 1580
1716
1669-1785
Brussey (Haute-Saône).
4E180/1 Requête. Partage. Ventes.
1615-1759
4E180/2 [1676] Fourg banal : amodiation au profit du Comte de Bosjan,
seigneur, 1661. Affranchissement du maire par le dit. Déclaration des
biens Despotot, 1691 et suivants Héritages dépendants de la seigneurie
de Ruffey au comte de Montbarrey ; 1678-96. État des biens GaulardRenaudot, XVIIIe siècle.
1661-1748
4E180/3 [1677] États des meix, maisons et habitants. Ventes, échanges de fonds
chargés de cens, lods, justice envers le seigneur de Ruffey, 1618-1750.
28
Affranchissement de divers par le seigneur de Ruffey, 1686. Fourg
banal : réparations, 1707. Procès Gte de Montbarrey contre Chandiot,
1736. 1662-1750
4E180/4 [1678] Le prince de Montbarrey, seigneur de B., contre les habitants au
sujet de l’imposition de ses bois ; arrêt définitif en faveur du premier,
1778. 1665-1782
4E181
Buc (Haut-Rhin). Compte de la fabrique.
1563
Bucey-les-Gy (Haute-Saône).
4E182/1 Achats. Ventes. Échanges. Rentes. Quittances. Traité entre Belin et les
habitants, au sujet du four banal, 1582. Carnet de naissance des enfants
Rigney, 1648. Procès entre Gy et Bucey. Procès entre les habitants et
les commis au cabinet des États de Dole, 1665. Règlement des droits
casuels, 1778.
1544-1778
4E182/2 [1679] Fourg banal : procès, enquêtes, etc., transactions ; les habitants
reconnaissent la banalité ; les Jésuites de Salins maintenus dans la
banalité ; le curé autorisé à avoir un petit fourg.
1581-1768
4E183
Buffard. Rentes, 1507 et suivants. Reconnaissance de dîmes, 1563.
Ventes. Échanges.
1507-1703
4E184
Buffignécourt (Haute-Saône). Publication de testament.
1576
4E185
Bugny. Instruction pour la délimitation du Val-du-Saugeais et du Val
d’Usier, s.d. Contrat de mariage Cl.-J. Léoutre et Dlle J.-B.-A. Bailly,
1760. Vente au curé Fornage, 1788.
XVIe siècle-1788
4E186
Bulle. Droit des habitants au bois Maubelin (usage et pâturage). Procès
avec la communauté de Boujailles (droit de passage), 1780. Rentes.
Partages. Famille Guidevaux : mariage, testament. Procès entre Bulle et
Bannans, 1786-90 (délimitations et impôts). J.-Cl. Chambellan contre
les habitants de Bulle et Dompierre (impositions), 1787.
1657-1793
Burgille-les-Marnay
4E187/1 Amodiation, 1581. Extrait de registre paroissial, 1686. Déclaration des
vignes nouvellement plantées, 1727. Inventaire depuis le décès du curé
Richard, 1760.
1581-1760
4E187/2 [1680] Délimitation de Chazoy et Burgille. ; arrêt en faveur du Comte
de Montbarrey, 1753. Chapelle Saint-Georges : nomination ;
amodiation, 1788-1791.
1753-1791
29
4E188
Burnevillers. Vente.
1648
Bussières (Haute-Saône)
4E189/1 Papiers du curé Monnier : état des dîmes qui lui sont dues ; état des
feux et ménages de Boulot ; quittances ; verbal de la visite de la cure,
1791. Vente, 1730. Cens, 1615. Lettres de terrier, 1706.
1615-1791
4E189/1 [1681] Cure : amodiation d’un pré ; nomination, 1789.
1780-1789
Busy
4E190/1 Ventes. Échange. Accensement Traités de mariage. 1606-1712.
Registre paroissial, 1686-1687. Inventaire des titres de la cure, 1736.
Inventaire à la cure, 1758. Accensement, 1584.1690. Imposition
ordinaire pour 1772 : 440 livres.
1524-1779
4E190/2 [1682] Journal des messes et fondations, 1591. Fondations diverses,
1763.
1591-1763
4E191
Buthiers (Haute-Saône). Ventes. Visite du château, 1684. Partage,
1744.
1608-1744
Buvilly (Jura)
4E192/1 Besogné contre les habitants. Ventes
1625-1720
4E192/2 [1683] Chapelle Saint-Sébastien : prise de possession, 1765 ;
amodiations de prés, 1785.
1742-1785
4E193
Byans. Ventes. Échanges. Capitation pour 1738 : 513 l. Repartement de
l’excédent des fourrages, 1738. Ventes et rentes. Arpentement, 1730.
1639-1740
4E194
Byarne (Jura). Procès de concubinage.
4E195
Cademène. Procès de M. de Montrichard contre les habitants au sujet
de la pêche (Loue). Procès Loigerol-Bazard. Arpentement des terres de
Mme Bourgeois.
1684-1750
4E196
Calmoutier (Haute-Saône). Ventes. Échanges.
1588-1634
4E197
Cemboing (Haute-Saône). Procès J. Marie R. de Cemboing, contre Ch.H. de Gulz, seigneur de C. Domaine et seigneurie : état des droits, cens,
etc., 1754.
1292-1787
Cenans (Haute-Saône). Comptes.
1667-1682
4E198
1595
30
4E199
Cendrecourt (Haute-Saône). Comptes.
XVIIe siècle
Cendrey
4E200/1 [1684]. Registre paroissial.
1651-1683
4E200/2 [1685] Fondations de messes et de services religieux. F. de la confrérie
du Mont-Carmel ou du Scapulaire, par noble Antide de Constable,
1709. Donation Bougeot, 1702. État des revenus fixes de la cure ; des
biens ecclésiastiques situés sur le territoire ; des biens fonds curiaux et
des biens de fondations. Vente d’une portion de communal à
Marguerite Colard. Amodiations. Marché de maître d’école, 1772.
Accensement par la communauté, 1781.
1686-1788
4E200/3 Procès des habitants contre le curé (trouble apporté au maître d’école),
1720. Diplôme de bachelier pour Vichot.
1720-1767
4E201
Censeau (Jura). Nantissement.
4E202
Cernans (Jura). Vente, 1654. Notes sur la famille Lambert des Cilleuls.
1654-1662
4E203
Cernay. Vente. Procès Ursule Clémence contre Darceot, 1743-1745.
1655-1745
4E204
Cessey. Ventes. Rentes. Bail. Transaction. Procès de la communauté
avec Vuillier, 1783. Reconnaissances.
1587-1783
Chaffois
Donation, 1390. Reconnaissance. Ventes. Rentes. Traité au sujet du
fourg, 1585. Répartition de l’imposition, 1784. Bail de la pêche
« creux ». Règlement des droits curiaux, 1741, et répartement pour le
curé, 1789.
1390-1789
4E205
4E1238
Amodiation de la pêche par la communauté.
Chagey (Haute-Saône)
4E206/1 [1686]. Contrats de mariage ; inventaire. 1638-1776. Vente de
communaux, 1700. État de la population avec la religion professée,
1715. Établissement d’un curé, 1740.
1591
1772
1638-1776
4E206/2 Prise de possession de la cure.
1740
4E207
1760
Chalêmes (Jura). Procès avec le curé Pidoux : enquête.
Chalèze
31
4E208/1 [1687]. Reconnaissances des fonds du meix Perrenot, 1595. Église :
fondations et donations 1613-1700. Rétablissement du clocher, 1753.
1595-1775
4E208/2 Présentation à la cure par Guillaume, dit Blondez, 1286. Rentes. Procès
de la communauté contre le meunier Tarby. Procès divers. Comptes
municipaux. Décret sur Vauthenin, 1664.
1286-an IX
4E208/3 Ventes. Rente, 1633. Registres paroissiaux, 1637, 1685 à 1688, 1745 à
1747. Reconnaissance de cens par les habitants au seigneur de
Montfaucon, 1571. Amodiations, 1691. Procès entre les RR. PP.
Jésuites du collège et les habitants (imposition du moulin du canal),
1686. Apposition de scellés et inventaire chez le curé, 1743.
1534-1785
Chalezeule
4E209/1 Sujets de la seigneurie de Montfaucon à Chalezeule, 1581. Extrait du
rentier de la seigneurie de M., 1590. Extraits des contrôles de la
seigneurie : ventes, rôle des feux, 1629. Droit de justice, haute,
moyenne et basse sur les habitants des villages de la dite seigneurie
(pour le prince d’Isenghien) et sur les communaux dudit Chai., acquis
des habitants de Thise. Vente d’une portion de rivière du Doubs,
dépendant de la seigneurie de M., avec ses charges, 1733. Baux et
comptes de la rivière, dite de Chalèze, vers 1750. Quittances et comptes
divers, XVIIIe s. Papiers Billet, vers et prose, concerne les Jésuites. 1
nobihaire ms.
1534-1812
4E209/2 Ventes. Échanges. État des héritages de la SEIGNEURie de M. à
Chalezeule, 1510-1730. Réponse au mémoire Lagré (rentier de
Montfaucon), 1510-1584. Quittances diverses. Procès Lagré - veuve de
Scoraille, dame de Chalezeule, 1736-1737. Procès de Lagré contre les
habitants. Baux. Arpentement : domaine de Grammont, 1805-1806.
1510-1821
4E209/3 Ventes. Mme de Scoraille, seule dame de Chalezeule, 1506, mémoire.
Reconnaissances tirées du rentier, 1510. Extrait des manuels et tenues
de justice de la seigneurie de M., 1576 et suivants. Procès Isenghien
contre M.-Fr. Aimée de Pouthier (au sujet maison), 1737. Procès de
Lagré et son fermier, contre les habitants (impôts), 1748. Bail aux Joliot
(biens de Lagré et papiers d’iceux), XVIIIe - XIXe siècles.
1506-1821
Chamblay (Jura)
4E210/1 [1688]. Chapelles : dite de Montbuson : biens en dépendant, 1701 ; de
Saint-Sébastien : prise de possession, 1754.
1701-1754
4E210/2 Vente. Procédures.
1630-1722
32
4E211
Chambornay-les-Bellevaux
Sentence et procédures.
(Haute-Saône).
Contrat
4E212
Chambornay-lès-Pin (Haute-Saône). Ventes. Rentes.
4E213
Chamesey. Extrait de baptême.
de
mariage.
1595-1740
1624-1787
1761
Chamesol
4E214/1 [1689]. Comptes d’échevins, 1781-1782 ; plaintes contre Donzelot.
Amodiation de communaux, 1784-1785. Procès contre l’entrepreneur
Gavret, 1784.
1781-1785
4E214/2 Procès des habitants contre Donzelot. État des frais, 1786.
1738-1786
Champagne (Jura).
4E215/1 [1690] Familles de Champagne et de Bancenel : états des biens,
transactions, ventes, etc., 1622-1785. Ventes. Déclarations de vignes.
Procès de Widrange, c. de Bancenel, 1789.
1622-1789
4E215/2 Rentes. Saisie pour Mme de Champagne, 1743.
1512-1743
4E216
Champagney (Audeux). Ventes. Rentes. Bail, 1734. Règlement des
droits curiaux, 1732.
1612-1804
4E217
Champagnole (Jura). Cession de biens.
1766
4E218
Champagnolot et Montmirey-le-Château (Jura). Traité entre Ch. et
Montmirey, au sujet des bois et essarts, 1461. Échange. Testament,
1465.
1461-1595
4E219
Champagny (Jura). Arpentements.
1539-1596
4E220
Champdivers (Jura). Procès au sujet du Grand Pillot (communal), 1588.
Ventes. Rentes, 1705, 1708, 1716. Échanges, 1615-1710.
1588-1716
Champey (Haute-Saône)
4E221/1 [1691]. Procès entre particuliers et transactions, saisies, anticipations,
donations et testaments, 1653-1657. Église : état des revenus, 1734.
1597-1780
4E221/2 Établissement d’un curé à Chagey : opposition des Luthériens, enquête.
1766
Champlitte (Haute-Saône)
4E222/1 [1692]. Mandement de guet et gardé au château. État des appointements
des maires, échevins, etc.
1626
33
4E222/2 Ventes. Échanges. Rentes. Reconnaissance par les habitants à M. J.-Fr.
de Clermont d’Amboise, comtesse de Champlitte, 1737. État des
revenus, 1774. Marché pour l’horloge, 1766.
4E222/3 Champlitte-la-Ville (Haute-Saône). Amodiations. Constitution de
rentes.
1528-
1627-1734
4E223
Champrougier (Jura). Procès Pelissard contre Duard.
4E224
Champtonnay (H.-S.). Comptes de la terre et seigneurie.
1660-1673
4E225
Champvans (Audeux). Rentes. A.-J.-B. Varin, seigneur, reconnaissance
par A. Vuillemey, 1632. Nantissement ensuite de vente de communaux,
1655. Famille Ragot : inventaire, partage, comptes, etc., vers 1750.
1622-1794
Champvans (Baume). Vente de la Justice par démembrement de la
prévoté de Baume à J. Bassand, seigneur d’Anteuil.
1703
Champvans-les-Dole (Jura). Ventes. Échanges. Rentes. Manuel de
cens, 1613-1648. Délits dans les bois, 1730-1734.
1375-1745
Champvans-les-Gray (Haute-Saône). Procès concernant les droits
curiaux.
1582-1753
4E229
Chancey (Haute-Saône). Ventes. Éxécution d’arrêt.
1548-1773
4E230
Chantonnay (Haute-Saône). seigneurie de Chantonnay : reprise de fief
et serment, 1584-1594. Extrait d’arpentement, 1747.
1584-1747
Chantrans. Fondation de messe, 1660. seigneurie de Chantrans à dame
Cl. de Chantrans, femme de Cl.-P. de Pillot : déclaration des meix et
maisons en dépendant, 1673. Registres paroissiaux, 1720-1736.
Inventaire des registres paroissiaux, après décès de Girod, curé, 1756.
Domaine de Chantrans et Silley : vente au Comte de Scey-Montbéhard,
nature et droits, 1774-1783-1790. Cession du droit de collation de la
chapelle Saint-Nicolas à II. de Scey, seigneur de Fertans. Répartition de
l’impôt, 1790.
1421-an VI
4E226
4E227
4E228
4E231
Chapelle-d’Huin.
4E232/1 Rôle des impositions ensuite de l’édit de 1749.
4E232/2 Arpentement, 1 registre.
1667
1752
1764-1766
34
4E232/3 Registre des délibérations municipales. Enregistrement des lois et
décrets, etc.
4E233
Chapelle-Saint-Quilain
Accensement.
(Haute-Saône).
Ventes.
1791-1844
Échanges.
1521-1697
4E234
Chapelle-Volant (Jura). Fragment d’enquête.
4E235
Chapois. Pièce dans laquelle N. Bourdet se qualifie seigneur de
Chapois.
(s. d.)
Charbonnières. Traité entre les habitants de Saules et Charbonnières
(pâturage), 1621. Traité de mariage. Procès avec Saules (maison
curiale), 1724. Arpentement, 1747.
1620-1747
Charcenne (Haute-Saône). Enquêtes. Rentes, 1691-1705. Vente, 1696.
Signification, 1775.
1624-1775
Charchilla (Jura). Procuration par les habitants, 1481. Lettres de
noblesse. Ventes. Échanges. Comptes de Charchilla, 1589.
Accordances. Amodiations de la seigneurie, 1556 ; reçus, 1676-1679.
1481-1679
Charentenay (Haute-Saône). Vente et procuration.
1553-1571
4E236
4E237
4E238
4E239
1669
Chargey-les-Gray (Haute-Saône)
4E240/1 [1694]. Chapelles Saint-Valère et Saint-Charles : amodiations, 1780 et
suivants. Mines de fer : procès entre le Comte d’Hennezel et le
Président de Montureux ; mémoire, vers 1780. Échange de la chapelle
Saint-Valère contre un canonicat, 1786.
1779-1789
4E2402
Achats. Rentes. Traité de mariage. Transport.
1527-1697
4E2411
Chariez (Haute-Saône)
[1695]. Chapelle Saint-Jean : nomination de Ph.-Ch.-F. Seguin,
chanoine à Besançon ; amodiation ; plan des fonds, 1773.
1752-1773
4E241/2 Amodiation. Déclarations d’habitants relatives aux impositions de
1653. 1611-1788
4E242
4E243
Charmauvillers. Traité de mariage. Concession de clos. Extrait de
baptême, 1744.
1666-1744
Charmoille. Bail au profit de Huot, seigneur de Charmoille, résidant au
château. 1781
35
4E244
Charmois (dépt de Belfort). Reconnaissance de dette.
4E245
Charnay. Vente. Échange.
1711
1600-1631
Charquemont
4E246/1 [1696]. Parcours : Règlement par les habitants, 1766. Choix d’un maître
d’école : procuration, 1770. Cure : requête, plans, devis, 1788.
1766-1788
4E246/2 Ventes. Rentes. Amodiations. Traité de mariage. Comptes d’échevin,
1741. Testaments de J. Chatelain, etc. ; sa succession, 1767.
Transaction, etc.
1622-1790
Chasnans
4E247/1 [1693]. Règlement au profit du Comte de Cantecroix, de tailles dues par
les habitants, 1598. Sentence de la justice de Vuil-lafans, contre Cl.-Et.
Pertuisier, 1599.
1598-1599
4E247/2 Ventes de prés, 1259. Rente, bail, quittance. Récolement et apposition
d’assiette, 1783-1789.
1259-1799
4E248
Chassai (Jura). Contrat de mariage Cherin-Thomasset.
Chassey-les-Montbozon (Haute-Saône)
4E249/1 [1697]. Chapelle Saint-Claude : prise de possession.
1678
1777
4E249/2 Rente. 1714
4E250
Chassey-les-Scey (Haute-Saône). Vente. Traité de mariage, 1617.
Affranchissement des habitants, 1702.
1617-1755
Château-Chalon (Jura)
4E251/1 [1698]. Chapelles Saint-Denis : manuel de cens et comptes, 1683 et
suivants. ; Sainte-Marguerite, bail des fonds, 1785.
1683-1785
4E251/2 Information. Lettre d’appel, 1756.
1597-1756
4E252
Château-Lambert (H.-S.). Lettres au sujet des mines.
Châteauvieux
4E253/1 [1699]. Chapelle Notre-Dame, prise de possession par Millot.
XVIIIe siècle
1754
4E253/2 Rente. Ventes. Répartition des charges communes et locales de la
communauté ; abonnement des 3/20, 1786. Contrôles de contrats
36
4E254
d’aliénation de fonds mouvants de la seigneurie, 1787-1789. Bail pour
Chevroz au profit de la marquise de Ligneville, 1786. Compte du
cofermier de la seigneurie, 1788-1795.
1689-1795
Châtelay (Jura). Ventes. Extraits de comptes.
1480-1631
Chatel-Blanc.
4E255/1 Franchises par Jean de Châlon, 1303 ; l’abbé Saint-Oyan, 1351. Copie
de plusieurs actes concernant la seigneurie de Ch., 1697. Traité de
François Ier avec les Suisses avec confirmations jusqu’à Louis XIV,
depuis 1516. Partage entre Ch. et Chaux-Neuve, 1678. Traité entre les
seigneur et dame de Châtel-Blanc, Chaux-Neuve, etc., et les habitants
et communauté de la seigneurie, 1691.
1303-1715
4E255/2 Procuration pour les habitants, 1698. Déclaration sur la situation de la
communauté, 1755. Règlement de l’Intendant de Boynes pour la
reddition des comptes des échevins, 1755. Déclaration pour le 1/20e et
les terres d’Église, 1757. Élection d’échevins, 1736-1778.
1698-1778
4E255/3 Impositions : répartement de l’Intendant entre les communautés : quotepart de Châtelblanc.
1689-1779
4E255/4 Impositions : répartement entre les habitants.
1674-1775
4E255/5 Comptes des échevins.
1637-1775
4E255/6 Comptabilité : quittances, mémoires, pièces justificatives. État des
rentes dues par les habitants, 1754-1771.
1734-1795
4E255/7 Chemins : entretien, corvées, ordonnances de l’Intendant. Transaction
entre Ch. et Chaux-Neuve au sujet de l’usage des bois. Répartement des
bois bannaux de la seigneurie. Arrêt du Roi au sujet des bois provenant
de la maison de Châlon, 1726. Procès entre Ch. et Chaux-Neuve, d’une
part, et M. Michaux, procureur du prince d’Orange, en la seigneurie, au
sujet des impôts. Rentes dues par la communauté, etc., 1688-1778.
Arpentement, extraits, correspondance, 1688-1755.
1688-1778
4E255/8 Sentence au profit des habitants contre la commune de Jougne et Ch.,
1632. Affaires militaires : le tirage au sort, levée de la milice ; frais de
transport de troupes. Répartition de la capitation.
1632-1778
4E255/9 Ventes. Échanges. Rentes. Traités de mariage. Émbornage de la
Sagnette.
1551-1779
37
4E255/10 Chapelle : consécration ; agrandissement, 1680 et suivants. ;
authentique des reliques de St Alexandre ; marché de la sacristie ;
Registre et carnets des fondations ; Comptes divers (confrérie, etc.) ;
droits d’amortissement. Incendie de 1759.
1633-1793
4E255/11 Chapelle (suite). Mémoires et requêtes. Procès des habitants contre les
chapelains (Blondeau), etc.
1760-1763
4E255/12 Église de la Chapelle-des-Bois. Curé de Chaux-Neuve. Chapelle de
Boujeons. Administration de la chapelle de Châtelblanc : procès par P.J. Blondeau pour le recouvrement de ce qui est dû, 1704-1750, etc.
1704-1750
4E255/13 Reconstruction de l’église de Mouthe : difficultés avec Châtelblanc,
Chaux-Neuve, Boujeons, 1729-1755. Marché de maître d’école pour
Ch. et Chaux-Neuve, 1760. Comptes et procès de la Charité (séparée
d’avec Chaux-Neuve, vers 1750. Transaction entre Châtelblanc et
Foncine (J.), au sujet de délimitation des Pasquiers.
1729-1785
4E255/14 Agriculture : arrêts du Parlement, requête, grêle, échenillage, marais.
Statistique du bétail, des feux. Déclarations et reconnaissances de la
communauté, 1750-1755. Tarifs du sel, 1736-1767.
1642-1784
4E255/15 Déserteurs : conventions et ordonnances, 1776-1777. Invalides :
ordonnance, 1778. Réquisitions de grains et foins, 1744-1748.
Salpétriers. Règlements.
1670-1778
4E255/16 Procès contre la Chapelle-des-Bois et divers, 1688-1779 ; contre
Foncine, 1662-1778. P.-Al. Blondeau, notaire royal à Châtelblanc
contre Ph.-Fr. Blondeau, juge gruyer à Pontarlier, 1725-1761 ; contre
H. Blondeau ; contre la communauté de la Chapelle-des-Bois (élections
d’échevins, 1776) ; affaire Bourgeois, 1682-1793.
1662-1793
4E255/17 Affaire Bourgeois (suite). Bail, affaires et procès Bouveret.
1662-1779
4E255/18 Procès Fauconnet contre Bourgeois, 1730-1740. Traité de la
communauté de Boujeons avec Cuinet, 1731. Familles Cordier,
Combette, Cart., Brocard (procès contre Bourgeois, 1717-1788. Rentes,
testaments, curatelle, etc.).
1669-1801
4E255/19 Familles Favrot, Gillard, Girardon, Griffond, Guichard, Guye (procès,
etc. Guyon (procès contre Bourgeois, etc.).
1660-an III
38
4E255/20 Familles Jacquin, Jeannin, procès Jeannin contre Demunier, 1740-1752;
Jeunet (procès Jeunet contre Guye), Jouffroy (1734-1743), Landry,
Letoublon.
1609-1774
4E255/21 Familles Michaud (procès, etc.), 1613-1677 ; Oudet, Pagnier (procès,
etc.), Pa-jot, Pasteur, Poux, procès, etc.
1613-1777
4E255/22 Papiers de la famille Blondeau, nominations : greffier de la justice,
notaire royal ; correspondance, amodiations, quittances, etc.
1660-1720
4E255/23 Papiers divers de la famille Blondeau : amodiations, quittances,
testaments, etc.
1723-1799
4E255/24 Famille Blondeau ; mélanges littéraires et théologiques : dissertations,
traités.
XVIIe-XVIIIe siècles
4E255/25 Papiers divers de la famille Blondeau (partie provenant d’un ancien
maire et concernant l’administration communale).
XVIIIe siècle-1847
4E256
Le Châtelot. Constitution de cens.
4E257
Châtenoy (Jura). Ventes. Rentes. Amodiations.
1700
1445-1569
Châtillon-Guyotte
4E258/1 [1701] Partage de parcours entre Ch.-G. et Pouligney, 1377. Traité
entre J. de Grammont, les habitants de Ch. et Chaudefontaine d’une
part et l’abbé de Belle-vaux, au sujet des droits de chasse et de parcours
dans les bois et sur le territoire de Champoux, 1560. Droits de
parcours :
transaction
entre
Châtillon-Guyotte,
Corcelles,
Chaudefontaine, 1569. Compromis des habitants pour la reconstruction
du village ensuite d’un incendie, 1575. Fondation d’une chapelle par le
seigneur A. de Grammont. Ventes. Échanges. Arbitrage entre
Châtillon-Guyotte et Pouligney au sujet du débornement des bois de la
Côte de Vaivre, 1581. Partage Coulon, 1695 ; Poignand, 1696, etc.
1377-1706
4E258/2 Vente. Rente. Registre des redevances de la seigneurie de ChâtillonGuyotte.
1758
Châtillon-le-Duc
4E259/1 [1700]. Traité portant communauté entre Ch. et Geneuille du bois de
Chassignole, 1435. Arpentement du Champ des Côles, 1736.
1435-1736
4E259/2 Ventes. Procès avec Devecey (délimitations) : descente, 1751.
Subrogation de bail, 1764. Testament, 1570 Droit sur une maison,
39
4E260
1317. Domaine royal : engagement, 1698 ; correspondance relative aux
baux, 1780-1787. État des cens et redevances de la seigneurie.
Dénombrement de la prévôté, 1699. État des particuliers qui possèdent
des héritages. Carnet des cens et redevances du domaine de Châtillonle-Duc appartenant au Roi, 1776-1777. Cure : institution, 1273. Achat
de la seigneurie, par Maistre, de Besançon, 1698 (copie). Accensement
de la place de Châtillon-le-Duc, 1625. Dénombrements, 1584 et 1749.
Bail à ferme, 1754. Observations de la Chambre des Comptes sur l’Etat
de seigneurie de Châtillon-le-Duc, et Cromary, à S. M., 1688. État des
cens et redevances, fin XVIIIe siècle.
1273-1789
Châtillon-sur-Lizon. Vente des forges aux frères Louvot, par Louis
Bourgeois.
1786
4E261
Châtillon-sur-Saône (Vosges). Église : présentation.
1273-1317
4E262
Chaucenne. Reconnaissance, 1628. Rente, 1684.
1628-1786
4E263
Chaudefontaine. Obligation, 1638. Défenses devant la justice de Roche,
1733. 1638-1733
4E264
Chaudron. Contrat de mariage.
4E265
[1702]. Chaumercenne (Haute-Saône). Chapelle
amodiation des revenus ; nomination de Ch. D. Buretel.
1779
Notre-Dame :
1736-1757
4E266
Chaumergy (Jura). Vente 1677. Règlement des droits curiaux, 1785.
1677-1785
4E267
Chaussin (Jura). Traité au sujet d’une rente sur les habitants. Saisie de
bestiaux. Contrats de mariage. Ventes. Testament. Traité sur procès.
1446-1635
Chauvillerain (commune de Faucogney) (Haute-Saône). État de la
seigneurie.
vers 1650
Chauvirey (Haute-Saône). Démission de vicaire, 1733. Cens. Ventes.
Reprise de fief. Recensement des feux et habitants, 1624. Terrier 1746.
1580-1746
4E268
4E269
4E270
Chaux-les-Crotenay (la) (Jura). Décret Guyot : opposition.
4E271
Chaux-de-Gilley (la). Échanges et contre-échanges. Ventes.
4E272
Chaux-du-Dombief (la) (Jura). Mandement d’appel pour Bruand.
1602
1569-1672
1657
40
4E273
Chaux-la-Lotière (Haute-Saône). Échange. Rente. Déclaration de biens.
Comptes divers.
1386-1775
4E274/1 [1704]. Chaux-les-Châtillon (Saint-Hippolyte). Réparation à l’église,
1760-1784. Marché de maître d’école, 1776. Fonte d’une cloche par le
curé : procès, 1779-1780. Bail d’un communal, 1788.
1760-1788
4E274/2 Chaux-les-Châtillon. Décret Bocquet, 1661. Déclaration des héritages
et fondations de la cure, 1790.
1661-1790
Chaux-les-Clerval
4E275/1 [1703]. Accensements, 1383-1434. Reconnaissances par les habitants,
1544-1589. Affaires de communauté (construction sur des communaux,
etc.), 1551-1713. Sentences de coupols dits du guet, contre des
particuliers, 1668. Institution de maire, 1776.
1383-1787
4E275/2 Requête pour acquérir des fonds, par la communauté, 1757. Ventes.
Traité entre le prieur, le vicaire perpétuel et les bourgeois de Clerval (la
dite église de Ch. demeurera mère Église de celle de Clerval), 1682.
Testament Filloy, 1719. Abbaye de la Grâce-Dieu : contestation entre le
Roi et l’Abbé au sujet de justice indivise, vers 1780. Le curé de Chaux
contre les Ursulines de Clerval, 1724. Procès pour « Sabat tenu en
assemblée de nuit », 1659.
1659-1780
41
4E276
4E1249
4E277
4E278
Chaux-les-Passavant
Procès avec la commune de la Villedieu, au sujet de la forêt des Aiges
de Coupol : mémoire pour Chaux.
vers 1780
Traité et sentences arbitrales entre Chaux et La Villedieu. (3 pièces
parchemin), 1448–1559
Vente d’un pré par 2 particuliers du lieu (1 pièce parchemin),1583
1448-1583
Chaux-les-Port (Haute-Saône). Arrêt de la Cour portant vue de lieu,
pour les habitants (aff. de bois).
1608
Chaux-Neuve. Procès Brocard, contre femme Brocard. Minutes
d’enquêtes. Échange. Titre clérical ou pension patrimoniale par P.-J.
Michaux, 1766. Partage Michaux, 1772.
1621-1772
4E279
Chaux-sur-Moutaine (Jura). Achat de terre par Jeanne Belin.
4E280
Chavannes (Jura). Vente. Fondation.
1567-1685
4E281
Chay. Vente. Afî. de sel : procès à la Cour, 1623. Procès des habitants
avec les frères Bourgeois (droit de pâture), 1711. Reconnaissance
particulière des habitants de la seigneurie de Chay, 1717.
1652-1717
4E282
Chazelle (Jura). Requête à la Cour par les habitants.
Chazelot
4E283/1 [1705]. État des habitants devant la taille.
4E283/2 Quittances. Ventes.
4E284
1570
1781
1464
1356-1768
Chazot et Orve. Documents et photos : collation de la chapelle, 1495.
Donation par un croisé, 1289 (copie). Concession de dîmes, 1589.
Règlement des droits curiaux, 1749. Vente.
1289-1749
Chazoy
4E285/1 [1706]. Fondation d’une chapelle : consentement de G. d’Etrabonne,
1355. État des fonds de l’abbaye de St-Paul, 1518. Ventes diverses,
1586-1769. Reconnaissances diverses par les habitants au profit des
seigneurs : de Vaux, de Voillans, d’Auquoy, de Gevigney, XVIIeXVIIIe siècles. Échanges.
1355-1769
4E285/2 [1707]. Plan du Vernoy (s.d.). Extrait de terrier, 1605. Dénombrement
par Béatrix de Vaux à Ant. d’Aumont, seigneur d’Etrabonne, 1619 ;
autre par G. d’Auquoy, 1709. Les seigneurs contre divers, 1619-1699.
42
Donation, 1623. Reprise de fief par A. de Rosières, 1670. Phil. Laborey
contre les habitants au sujet de rentes, 1675-1677. Chapelle St-Georges,
à Burgille, au seigneur de Ch. : requêtes, pièces diverses, 1702-1766.
Amodiations diverses par G. d’Auquoy, 1709-1760. Droit de
tabellionné pour G. d’Auquoy, 1718. Transaction fixant les droits de G.
d’Auquoy et J.-B. de Gevigney, co-seigneurs, 1720-1749.
1605-1766
4E285/3 [1708]. Procès aux baillages de Besançon et Dole : M. d’Auquoy contre
divers, 1712-1768. Délimitation entre Burgille et Chazoy : copie
d’arpentement, 1715. Bois : plans, difficultés et transaction entre M.
d’Auquoy et les habitants, 1716-1751. Dénombrement à la Chambre
des Comptes, par G. d’Auquoy, 1719. seigneurie de M. d’Auquoy :
extraits de terrier, déclarations de biens, etc., pièces diverses, XVIIIe
siècle.
1712-1768
4E285/4 [1709]. Bois communaux : transaction d’experts, 1725. Accensements,
1730-1731. Délimitations des seigneuries de Chazoy et Burgille, 17411744 ; de Ch. avec les villages voisins, 1744. Reprise de fief par G.
d’Auquoy, 1741. Procès avec les communautés voisines pour la
délimitation du territoire de Ch.. 1748-1753. Devis des réparations de la
maison de M. d’Auquoy. G.-J. d’Auquoy, successeur de son oncle,
1749. Plans divers et arpentements, vers 1750-1758. Droit d’échute au
profit de M. d’Auquoy, 1752. Procès entre M. d’Auquoy et M. de
Gevigney, au sujet de bans et sépulture dans l’église de Bur-gille, 1760.
Vente du château, 1762. Décret sur les biens de M. de Gevigney, 1767.
Procès de M. et Mme d’Auquoy, contre le curé pour propos indécents,
1773. Adjudication de fonds communaux, 1775-1776. Manuel des
terres composant la seigneurie (s.d.).
1722-1776
4E285/5 Vente. Bail.
1765-1791
4E285/6 Chazoy et Cordiron. Minutes reçues par Vivien, tabellion du marquisat
de Marnay. Rentes diverses, 1615-1630. Dénombrement de la
seigneurie, 1601-1744 ; état des héritages en dépendant. Vente du
château, 1679 ; des bâtiments de la seigneurie, 1730. Échanges
d’héritages. Réparations au château, 1724. Bail de la seigneurie, 1700
livres ; pot de vin, 1747. Dénombrement de la seigneurie et villages en
dépendant, vers 1750. Minutes du greffe de la Justice. Délibérations des
habitants pour les bois, 1759. Regains prétendus par les habitants au
préjudice de M. de Bauffremont, 1759. État des bois coupés pour le
prétendu rétablissement du château de Cordiron, 1789.
1601-1789
Chemaudin
4E286/1 Ventes. Rentes. Échanges.
1597-1731
43
4E286/2 Extraits des registres paroissiaux. Adjudications d’ouvrages.
Anticipation sur les communaux, 1749. État des communaux ; charges,
1767-1769. Amodiations, 1755-1790. Comptes d’échevins, 1761-1789.
Réparation de chemins.
1659-1790
4E287
Chemilly (Haute-Saône). Vente.
4E288
Chemin (Jura). Jets et répartement (capitation). Luminaire.
4E289
Chenalotte (la). Enquête et recours contre Isaye Petit.
4E290
[1710]. Chenebier (Haute-Saône). Transaction, 1612. Étang de la
seigneurie : procès, 1684. Crime d’impureté, 1692. Vente de bois
communal, 1705.
1612-1705
Chenecey-Buillon
4E291/1 [1711]. Bois : vente par la communauté annulée à la Maîtrise de
Besançon.
1713
4E291/2 Décès du curé Baudier : scellés, inventaire. Acte de vente de la terre de
Buillon, par M. Durand de Gevigney à M. Tissot, 1845.
1626-1845
4E292
1533-1727
Chenevrey (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Rentes.
1598
1616-1719
1610
4E293/1 [1712]. Chevigney (Audeux). Extrait du terrier de 1554. Procès de
Mme veuve G. d’Andelot, de Cugney, qui revendiquait la justice de
Chevigney, vers 1560. Église : adjudication de travaux, 1766-1773.
Communaux : location, 1775. Procès F. Carry contre J.-P. Billecard,
1783. 1554-1786
4E293/2 Chevigney (Audeux). Reliques de St-Fidel. Marché pour le luminaire.
Ventes.
1557-1659
4E294
Chevigney (Dole) (Jura). Vente. Cure : comptes et procès. Échange.
1585-1714
4E295
Chevigney (Vercel). Sentence. Bail. Bornage.
1671-1776
4E296
Chevrotaine (Jura). Sentence contre les échevins pour Roux.
4E297
Chevroz. Dénombrement par Louis de Scey au prince d’Orange à cause
de la baronnie de Montfaucon, 1619. Comptes de la seigneurie de
Chevroz, 1666.
1675
1619-1666
44
4E298
Chilly (Jura). Cession, 1380. Échange, 1435. Relation par laquelle D.
Arnold « a mis et réduict sous la main de S. M. » la seigneurie de
Chilly.
1380-1554
4E299/1 [1713]. Chissey (Jura). Partage du domaine de M. de Chenecey entre J.Cl. Cotet et D. Renard.
1692
4E299/2 Chissey (Jura). Chapelle : fondation ; amodiations. Ventes. Rentes.
Déclaration des terres des Jésuites ; du collège de Morteau ; de M. de
Nans ; de Broissia ; des confréries de Chissey.
1633-1720
4E300/1 [1714]. Choisey (Jura). Arpentement des fonds du prince de
Montbarrey, 1771. Devis pour le fourg seigneurial, 1780.
1771-1780
4E300/2 Choisey (Jura). Partage, 1506. Besoigné pour la chapelle St-Anthoine,
1590. Reconnaissances de rentes pour les chapelains de Trémonod,
1692-1762. Vente de rente, 1440.
1440-1762
4E301
Chouzelot. Rentes.
1606-1679
4E1239
Chouzelot. Arpentement concernant des terres sises au bailliage de
Quingey.
XVIIIe siècle
4E302/1 [1715]. Choye (Haute-Saône). Chapelles Saint-Nicolas, Saint-Cesarée,
Sainl-Jean-Baptiste : nominations ; amodiations.
1753-1787
4E302/2 Choye (Haute-Saône). Procédures contre le seigneur (pré de
l’Archevêque), 1460. Arpentement de la prairie, 1684. Procès du
seigneur de Choye : inventaire de pièces, 1646. Rentes. Inventaire de
biens, 1615. Ventes. Contrat de mariage.
1615-1785
4E303
Cirey-les-Bellevaux (H.-S). Ventes. Quittances. Citations.
1524-1765
4E304
Citey (Haute-Saône). Sentence pour le seigneur (montré d’armes).
Acquisition de la seigneurie par Paris Joffroy, 1457.
1456-1747
4E305
Cize (Jura). Mandement de l’Official.
4E306/1 [1716]. Clairvaux (Jura). Chapelles de la Vierge, Saint-Jean : legs,
1774 ; nomination de Ch.-Fr. Seguin, 1776. Prise de possession par Fr.
Marin, 1778 ; rentes, baux, 1781-1789.
1616
1774-1789
45
4E306/2 Clairvaux (Jura). Rentes, 1582. Inventaire de pièces (fief de Clairvaux),
1584. Vente, 1665. Procès au sujet de délimitations de forêts (prince de
Bauffremont contre la communauté), XVIIIe siècle. Reçus.
1582-1760
4E307/1 [1717]. Clémont. Procès à là Maîtrise de Baume et au Parlement (s.
décision), entre Éléonore-Charlotte de Sanderleben, Comtesse de
Coligny, veuve du Comte G. de Sponeck, et le Conseil de Régence de
Montbéliard pour le Comte, au sujet des bois de Clémont revendiqués
par la dite Comtesse.
1767-1773
4E307/2 Clémont. Reconnaissance. Justice de Clémont : compte des amendes
des délits de bois, 1747-1750. Bois. Procès avec le Comte de Pillot,
1758-1764.
1590-1764
4E308
Cléron. Arpentement, 1 registre, 117 folios, 1701. Factum pour P.-J.
Terrier, seigneur de Cléron contre P.-J. de Rye, comte de Poitiers, 1706.
1365-1793
4E309/1 Clerval. Donation de la maison où est le fourg banal, au Prieur de
Chaux, à charge de messe, 1420. Inventaire de titres et papiers
concernant la cure. Information. Enquête sur les chemins, 1628. Les
habitants contre G. de Moustier, 1652. Procès du prieur de Chaux
contre Gauderon, 1711-1715. Compte du produit de la ferme du sel,
1716-1717. Comptes et réflexions, 1734-1736. Corvée : état des
assujettis, 1756. Délimitation entre divers villages, 1791.
1420-1791
4E309/2 Clerval. Procédures. Compromis entre Clerval et Crosey, 1541.
Règlement de police. Assistance. Comptes, 1791. Partage Morfaut.
1450-1791
4E309/3 Clerval. Procédures et frais. Traité entre le prieur de Ch. et le curé de
Clerval ; entre Clerval et Saint-Georges. Arpentements.
1500-1767
4E309/4 Clerval. Procès : Cretiaz contre Vuillot, etc. Cens. Ventes.
1555-1770
4E309/5 Clerval. Procès Cretiaz ; contre divers, 1773. Églises de Chaux et
Clerval comptes du receveur, 1500-1692.
1500-1773
4E309/6 [1718] Clerval. Chapelle Saint-Nicolas : dîmes, amodiations, extrait
d’arpentement, 1649-1787. Dîmes : traité entre G. Boutechoux, Cl. de
Prel, seigneur de Gouhelans, et Cl. Boisot, seigneur de Chaux, 17181792. Moulins : baux, 1.739. Revenus de la ville : octrois, communaux,
etc., 1752-1782. Droits patrimoniaux : instance au sujet de la boucherie
particulière que prétendait la veuve Jussey, 1783-1785.
1649-1792
46
4E309/7 Clerval. Comptes du Bureau de Charité. Registre in-folio couverture
parchemin.
4E310
1737-an III
Cluse et Mijoux (la). Permission de bâtir une chapelle à la Cluse, 1543.
Achat et échange, 1585. Procurations. Accensements. Droit de scel dû
par les habitants, 1780.
1543-1787
4E311
Cognières (Haute-Saône). Abornement, 1441. Partage, 1787.
1441-1787
4E312
Coligny (Ain). Échange, 1537. Prieuré Saint-Martin : procès au sujet de
sa possession ; requête s.d. Procès au Parlement : Marin Benoît,
secrétaire de l’Empereur contre. G. Palnat : réajournement et
procédures, 1552-1553.
1537-1553
4E313
Collondon (Jura). Procédures. Quittances. Cession.
1698-1728
4E314
Colombier-Châtelot. Vente.
4E315
Colombier-Fontaine.
Procuration, 1703.
Extrait
1350
de
dénombrement,
1585
(сорie).
1585-1703
4E316
Colombier-les-Vesoul (Haute-Saône). Ventes. Rentes.
1500-1611
4E317
Colonne (Jura). Procès pour le règlement des droits curiaux. Procès
pour présentation de forestiers.
1590-1770
4E318
Comberjon (Haute-Saône). Amodiation. Vente.
1506-1613
4E319
Combes (les) (Morteau). Rentes. Sentence de la Justice de Morteau.
Marché de maître d’école, 1788.
1707-1788
4E320
Commenailles (Jura). Règlement de droits curiaux.
1753
4E321
Condal (Saône-èt-Loire). Concession de portions d’héritages par le
cellerier de Gîgny.
1370
4E322/1 [1719]. Conflandey (Haute-Saône). Rôle des cens dus à Mme de
Conflandey, par les habitants de Mailley, à Conflandey.
1606
4E322/2 Conflandey (Haute-Saône). Procès entre la marquise de Rosen et les
habitants, 1757. Procès-verbal des réparations à faire aux château,
maison, etc., dépendant de la terre de Conflandey, 1790.
1757-1790
4E323/1 Conflans (Haute-Saône). Rente.
1627
47
4E323/2 [1720]. Conflans (Haute-Saône). État des particuliers qui doivent
reconnaissance sur la seigneurie. Droits casuels : enquête.
4E324
Conliège (Jura). Accensement. Ventes. Déclaration de biens à J.
Andrey. Obligations. Grangeage, 1731. Règlement des droits curiaux,
1761.
1646
1514-1761
4E325
Contréglise (Haute-Saône). Commission.
4E326
Corcelles-Ferrières. Reconnaissance à terrier, au profit des religieuses
d’Onans, dames à Corcelles, 1772. Échanges. Arpentement, 1666.
1666-1772
4E327/1 [1721]. Corcelles-et-Lusans. 1 registre 777 folios papier. Délimitation.
Grosse de la descente de Barrière, géomètre.
1725
4E327/2 [1722]. Corcelles. Requête au Parlement par les habitants de G., au
sujet d’irrégularités dans les délimitations.
1726
4E327/3 [1723]. Corcelle-Mieslot. Droits de parcours entre C. et Lusans : traités
avec le seigneur, 1471 ; entre les habitants, 1518. Droit de parcours
avec Lusans : sentence arbitrale, 1534. Délimitation entre CorcelleMieslot et Châtillon, 1569. Reconnaissances diverses, échanges et
ventes 1550-1690. Traité entre le seigneur, M. de Chaffoy et les
habitants, au sujet des assemblées, 1578. Acquisition par Ben. de
Chaffoy, 1580-1581. Moulin : sentence maintenant à Melchior Chaffoy
la moitié du moulin, 1593. Délimitation entre Corcelle-Mieslot et
Rignosot : sentence, 1711. Accensements divers, 1630-1690.
Délimitation
entre
Corcelle-Mieslot,
Lusans,
Châtillon,
Chaudefontaine, 1700-1725. Ventes et amodiations par le marquis Du
Cheylard, 1770-1790.
1471-1790
4E327/4 [1724]. Corcelle-Mieslot. Droit de parcours dans le bois de la Bouloie :
procès de A. de Chaffoy, seigneur de Corcelle-Mieslot et les habitants
du dit C. ; CI.-J. Coulon, seigneur de Lusans et les habitants du dit :
requête en délimitation par C, 1492 ; sentence de 1518-1534 (cop.
1621) ; mémoires ; factum, etc. ; délimitation des bois de M. M. de
Chafïoy et Coulon. Amodiation de la Grange-Corcelles par le seigneur.
1492-1728
4E327/5 Corcelle-Mieslot. Accensement.
4E328/1 [1725]. Corcondray. Cure : revenus et terres, estimations.
1775
1773
1709-1712
48
4E328/2 Corcondray. Extrait tiré sur le rentier de la baronnie de Corcondray et
membres en dépendant, 1658. Reconnaissance de bois, 1720. Bail des
droits du marquis de Bauffremont à Chaucenne, 1741-1747. Mémoire
sur les droits du marquis de Baufïremont, 1747. Famille Pouitier,
seigneur de Chaucenne : partage, procès, etc., 1732 et 1755. Vente de
fonds à Chaucenne. Procès Baufrremont contre Carondelet. Ventes.
Reconnaissances de coupes. Production.
1566-1776
4E328/3 Corcondray. Extraits de baptêmes, 1685. Croisée de scellés à la cure,
1783. Déclaration des revenus de la cure, 1703. Reconnaissance de la
maison curiale, 1725. Enquête. Sommation.
1685-1783
4E329
Cordiron. Vente Cambarret-Demougeot (terre).
1617
4E330/1 [1726]. Cordonnet (le) (Haute-Saône). Vente de la terre et seigneurie à
Ch.-J. Petit Benoît de Chaffoy par Ch. A. comte d’Hennezel,
moyennant 30.000 livres.
1787
4E330/2 Cordonnet (le) (Haute-Saône). Seconde information (droit de parcours),
1750. Ventes.
1656-1750
4E331
Corneux (Haute-Saône). Contrat de mariage.
4E332
Cornot (Haute-Saône). Fondation, 1573. Ventes.
4E333
Corravillers (Haute-Saône). Mandement.
4E334
Corre (Haute-Saône). Ventes.
4E335
Côtebrune. Reconnaissance. Obligation, 1697.
4E336
Cottier. Vente. Arrêt pour S. Nardin.
4E337
Coublans (Haute-Marne). Observations sur les bois.
1777
4E338
Coulans. Lettres d’accensement du fourg.
1487
4E339
Coulevon (Haute-Saône). Ventes.
1517-1595
4E340
Courbenans (Haute-Saône). Accensement. Transaction, 1790.
1496-1790
4E341
Courbouzon (Jura). Ventes. Rente.
1648-1675
4E342/1 Courcelles-les-Montbéliard. Obligation.
1723
1573-1600
1646
1626-1658
XVIIe siècle
1589-1728
1763
49
4E342/2 [1727]. Courcelles-les-Montbéliard. État des biens que possède
Thiébaud de Saint-Maurice à G. et à Dung et qu’il tient en fief du
comte de M., XVe siècle. Procès au sujet du bac : vue de lieu, 1736.
XVe siècle-1736
4E343
Courcelotte et Vaire-le-Grand. Forêts : partage de bois entre la
communuaté et le seigneur, 1628 ; transaction entre le seigneur et la
communauté au sujet du bois de Courcelle, 1775. Procès entre la
communauté et le Procureur du Roi à la Maîtrise de Besançon
(mémoire pour le Procureur), 1784.
1628-1784
4E344/1 [1729]. Courchapon. Église : chapelle Saint-Joseph, fondation, 1660 ;
fondations de messes, 1667. Bénédictins du Mont-Roland (prieuré du
Moutherot), reconnaissances, 1692 ; sentence en leur faveur contre M.
J.-J. Pourcheresse d’Etrabonne, seigneur de C., au sujet d’une portion
de l’Ognon, 1730. Vignes : visite, arrêt pour l’arrachement, 1731. Baux
et déclarations, 1733. Abandon du droit de chasse par les dits religieux
dans la seigneurie d’Etrabonne, 1741. Acquisitions diverses par M.
Pourcheresse, vers 1750. Vente par le duc de Randan à J.-J.
Pourcheresse de la terre de Balançon avec tous les droits, 1741 ; par M.
et Mlle Pourcheresse de leur fief de C. pour 11.000 livres, 1751.
Reprise de fief et dénombrement au marquis de Bauffremont, en qualité
de marquis de Marnay par Mlle Pourcheresse, d’un fief à C. dépendant
de la seigneurie d’Audeux et acquis en 1751 de M. et Mlle Mareschal,
1758. Ventes diverses. Église et cloches. Église et cure : adjudication
de travaux ; traités avec le curé pour tours de charrue, réparations,
1766-1770. Communaux : adjudications, 1770-1783.
1658-1783
4E344/2 [1730]. Courchapon. Le seigneur contre les habitants qui refusaient du
bois pour les moulins bannaux, 1565-1582. Bois communaux : enquêtes
prouvant que les bois appartiennent aux habitants ; que le seigneur n’y
a droit que comme premier habitant ; que le village est de mainmorte,
1566. Procès de Jean d’Aumont contre les habitants, au sujet de la
mainmorte, 1568. Enquête établissant la haute justice pour le
d’Etrabonne, 1582. Affranchissements du village par A. d’Aumont,
1602. Vente des héritages des Bénédictins, de la seigneurie d’Etrabonne
au Sr Perrenot, 1619-1637. Portion de l’Ognon aux Bénédictins : procès
avec M. d’Aumont : sentence en faveur des premiers, 1636-1692.
Accensement d’étangs par Guillaume d’Etrabonne, 1650. Partages
Odille, 1672 ; François, 1697. Accensement des moulins au profit de
M. d’Aumont, 1686-1687. Bénédictins : état des accensements, 1704 ;
transaction avec les habitants, au sujet de la capitation et de certains
impôts, 1727 ; leur condamnation pour un cens de 3 sols à M.
Pourcheresse, 1728-1729. Reconnaissance des moulins, 1706.
1540-1729
50
4E344/3 Courchapon. Tenue de la justice, 1467. Ventes. Procès au sujet du
four ; avec Chenevrey (Haute-Saône). Procès divers : extraits des
registres de la baronnie d’Etrabonne. État des sujets du duc d’Aumont,
1684. Marché pour les réparations des moulins et écluse, 1596. Mme de
Durfort contre le curé, 1762. Procès-v. d’expertise pour les terrains
contestés être de leur directe par la comtesse de Roussillon, les
Bénédictins du Mont-Roland, prieurs du Mou-terot, 1776 ; plans.
Partages. Rentes.
1467-1776
4E345
1601-1660
Courchaton (Haute-Saône). Vente. Procès d’adultère.
4E346/1 [1728]. Courcuire (Haute-Saône). Extrait du testament de J. Anne de
Gevigney, 1721. Échanges et ventes par M. M. de Gevigney père et fils,
1742-1748. Chapelle de l’Assomplion : prise de possession par M. de
Poincte de Gevigney, 1789.
1721-1789
4E346/2 Courcuire (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Échanges. Rentier. 1 registre
24 folios, 1614-1709 (couv. parch.).
1529-1766
4E347
1616-1739
Courlans (Jura). Rente. Arrêt de reprise de fief, 1739.
4E348/1 [1731]. Courlaoux (Jura). Rente, 1689. Chapelle de la Vierge : prise de
possession par M. Seguin ; amodiations, 1776 et suivants.
4E348/2 Courlaoux (Jura). Laissée des revenus de la terre de Courlaoux.
1689-1787
1719
4E349/1 Cour-les-Baume. Assignal. Amodiations. Ventes. Obligations. Contrat
de mariage, 1580-1770.
1580-1770
4E349/2 [1732]. Cour-les-Baume. Chapelle des Cinq-Plaies : produit des dîmes
à C, Ésnans ; prise de possession par M. P.-Ch. Seguin ; baux.
1772-1785
4E350
4E351
4E352
[1733]. Courtefontaine (Jura). Donation par le prieur de meix, maisons,
à des particuliers, à charge par eux d’être mainmortables et de lui payer
60 s. de rente.
1492
Courtefontaine. Procédures. Punition d’un sacrilège, 1626. Contrats de
mariage, 1761-1782.
1592-1782
Courtetain-et-Salans. Déclaration d’héritages à la Grange de Salans.
1661
4E353/1 [1734]. Courvières. Communaux et droits de parcours : procès et
transaction entre Boujailles et Courvières, 1541-1536 ; M. de
51
Watteville contre Boujailles au sujet de bois, 1607-1636. Donation
entre vifs de Mme de Watteville et de son fils don Juan, 1656.
Affranchissement des habitants de la mainmorte par le marquis de
Monnier, 1776.
1541-1777
4E353/2 Courvières. Ventes, 1489. Procès entre contre et Boujailles.
1489-1766
4E354
Cousance (Jura). Ventes. Cens.
1459-1752
4E355
Coyron (Jura). Rentes.
1641-1673
4E356/1 [1735]. Cramans (Jura). Famille Maire : autorisation d’acquérir par Ét.
des Barrets, seigneur, 1594. Vente, 1622. Accensement à N. Broys du
clos Saint-Nicolas par les Jésuites de Salins, 1665 ; désistement dudit.
1594-1665
4E356/2 Cramans (Jura). Écritures diverses. Le Procureur général contre les
habitants, 1686.
1586-1699
4E357
Crans (Jura). Rente. Vente.
1681-1693
4E358
Cresancey (Haute-Saône). Plans de routes.
1745-1771
4E359
Cressia (Jura). Procédure.
1612
4E360
Creveney (Haute-Saône). Vente.
1715
4E361/1 [1736]. Crissey (Jura). Amodiation de la seigneurie par A. Ferdinand,
marquis de Brun, seigneur de Crissey, à Cl. Plainchant, de Marnay.
1713
4E361/2 Crissey (Jura). Ventes diverses. Dénombrement. Partage. Reprise de
fief. Détail des biens, droits, etc., de la marquise de Brun. Quittances,
correspondances.
1508-1771
4E362/1 Cromary (Haute-Saône). Ventes diverses. Échange. Écritures entre le
seigneur de la Vaivre et les habitants. Donation. Mariage.
1446-1737
4E362/2 [1737]. Cromary (Haute-Saône). Chapelle des Grevillets : amodiations.
1784
4E363
Cropet (Ain). Accordances.
1665
4E364
Crosets (les) (Saint-Lupicin) (Jura). (Chapelle vicariale, 1483, dépend,
de l’église de Saint-Lupicin, devint cure en 1782). Érection de la
chapelle, 1579. Enquête au sujet de l’érection d’une cure. 1783.
1579-1783
52
4E365
Crosey-le-Grand. Accord entre Cl.-Fr. de Rougemont, seigneur de
Valonne, Grosbois, etc., et les habitants de Vellerot-les-Belvoir, 1720.
Vente par Cl.-Fr. de Rougemont à J. Bourque-ney, d’une partie de
dîmes, 1738. Baux divers, 1738-1787.
1720-1787
Cubrial. Contrat de mariage. Donation. Liquidation des dettes de la
communauté, 1750.
1713-1750
4E367/1 [1738]. Cubry. Vente, 1343. Acquisition d’un chasal par Cl.-N. de
Moustier, 1723. Amodiations des fonds et dîmes de la seigneurie, 1710.
Transaction entre Cl.-Nicolas, Comte de Moustier et le curé Besuchet,
au sujet de la portion congrue, 1714. Incendie de 1716 : demande de
remise en imposition.
1343-1725
4E367/2 Cubry (Rougemont). Procès à la Cour pour le règlement des droits
curiaux, 1734.
1734
4E366
4E368
Cubry-les-Soing (H.-S). Vente. Éscritures pour les habitants.
4E369
Cuclos (Haute-Saône). Copie du décret Carrondelet.
1617-1657
1615
4E370/1 Cugney (Haute-Saône). Procuration. Procès Blanchard.
1621-1634
4E370/2 [1739]. Cugney (Haute-Saône). Chapelle Saint-Jean-Baptiste :
transaction entre le curé et le chapelain, 1752. Bail, 1766.
1752-1766
4E371/1 [1740]. Cuisance (le Prieuré). Transaction entre les frères Simon,
censitaires du moulin, et les frères Pouillet, au sujet de la pêche.
1717
4E371/2 Cuisance (le Prieuré). Traité avec Guillon, au sujet du droit de parcours.
Assignal.
1617-1640
4E372
Cult et Virey (Haute-Saône). Rentier de la seigneurie, 1610-1635.
Rentes. Ventes.
1610-1750
4E373/1 [1741]. Cuse. Richard Pouthier de Granges contre les habitants, au sujet
d’une rente, 1563-1580. Chapelle Saint-Jean-Baptiste et Sainte-Barbe :
prise de possession par l’abbé J.-Fr. Pourtier 1763 ; échange de terre,
1781. 1563-1782
4E373/2 Cuse. Ventes. Cessions diverses. Procès de la paroisse (Cuse, Nans,
Cubrial, Gondenans et Adrisans) avec le curé pour règlement des droits
curiaux, 1754.
1608-1754
53
4E374
Cussey-sur-Lison. Procès avec Échay au sujet des pâturages ; arbitrage,
1452. Accensement, 1534. Sentence arbitrale par C. contre les Grangessous-Châtillon, Rouhe, Goux-les-Quin-gey, 1556. Fondation de la
chapelle d’Echay. Traité au sujet des communaux « sur le Mont »
vendus à D. Mouret, seigneur de Châtillon, 1690. Acte concernant la
chapelle de Bartherans, 1743. Procès avec Rouhe (dont de parcours),
1785. Mandement de garde par Cussey-sur-Lison contre Pointvillers et
Montfort (maintien de la jouissance des communaux et bois), 15511586.
1452-1793
4E375/1 [1742]. Cussey-sur-l’Ognon. Acquisitions et transactions, par le curé,
1694-1772. Cure : fondations et legs, 1714-1730.
1694-1772
4E375/2 Cussey-sur-l’Ognon. Ventes. Affranchissement, 1575. Reconnaissances
par les habitants des redevances au Roi, 1580. Échanges.
1507-1612
4E375/3 Cussey-sur-l’Ognon. Échanges. Ventes. Fondation par laquelle est
consacrée une partie de la mairie de Cussey-sur-l’Ognon, 1524.
Quittances-partages. Rentes. Testament, 1692. Inventaire des biens Jean
Bertrand. Requête d’emploi : procès de C. avec A.-Fr. de Blisterwick.
de Montcley, prébendier, 1706. Contrat de mariage, 1780.
1524-1780
4E376
4E377
4E378
Dambelin. Comptes. Amodiations. Obligations. Cens. Échanges.
Rentes. Requête de Toussaint-Vautherin, ex-émigré, 1825.
1624-1825
Dambenois. Redevance au profit de Georges de Franquemont, seigneur
à Dambenois. Donation, 1555. Dénombrement et déclarations, 1624.
1555-1624
Dammartin. Registres paroissiaux, 1645-1693. Affranchissement de la
mainmorte. Requête pour présentation à la cure. Assignations.
Échanges. Pétitions de la commune.
1605-an III
4E379/1 [1743]. Damparis (Jura). État des habitants décédés de 1636 à 1642.
1642
4E379/2
Damparis (Jura). Échange. Rente.
1621-1625
4E380
Dampierre (Jura). Registres paroissiaux, 1775. Extraits de rentes et
cens.
1592-1777
4E381
[1744]. Dampierre-les-Bois. Constitutions de cens au profit de la cure
et registre d’iceux, 1522-1600. Temple : scandale, 1667 : réparations,
1728 ; reconstruction, 1750-1751. Boîte et liste des pauvres, 17501759. Régent d’école : demande de mission ; salaire, 1752-1769. Projet
rejeté par le Comte de Montbéliard ; formation d’une nouvelle paroisse,
54
dont Dampierre-les-Bois serait le chef-lieu, 1775. Fermeture du temple,
1794. 1522-1794
4E382
Dampierre-les-Montbozon (Haute-Saône). Accensement.
1657
4E383/1 [1745]. Dampierre-sur-le-Doubs. Reconnaissance par R. de Meligny
des droits du Comte de Montbéliard, sur le Doubs et l’écluse du
moulin, 1408 ; concessions diverses accordées aux de Meligny,
seigneurs de Dampierre (droit de pêche, 1497 ; écluse, 1521 ;
agrandissement de l’écluse, 1524 ; chasse aux canards, 1573). Avis des
officiers sur le patronage et le produit de la cure, 1723. Droit au
meunier de planter des piquets sur l’écluse, 1746.
1408-1746
4E383/2 Dampierre-sur-le-Doubs. Jours de la justice. Mémoire de causes.
Montre d’armes. Ventes. Reconnaissances à Rosières, au profit de
Desle de Meligny, seigneur de D., 1583. Écritures diverses, 1754.
1487-1754
4E1240
4E384
Dampierre-sur-le-Doubs. Procédure concernant la construction d’un
moulin–écluse, à l’encontre du comte de Montbéliard.
1613
Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône). Ventes. Rente. Dépense.
1452-1793
4E385/1 [1746]. Dampjoux. Communaux : amodiations, 1776. Presbytère :
réparations, devis, etc., 1789.
1776-1789
4E385/2 Dampjoux. Lettres concernant la chapelle. Scellés à la maison curiale,
1785. Bail de biens nationaux, 1791. Projet d’érection d’une
communauté avec les Granges de Mont-prevoir et la Chaux.
1583-1791
4E386/1 Damprichard Mémoire pour les habitants de D., du Boulois et des
Essarts-Cuenots (procès avec le Comte de Montjoye, banalité des
moulins). Rente à la fabrique. Fondation à la chapelle Saint-Claude.
Extrait de l’arpentement, 1699. Lettre au sujet de la répartition de
l’impôt. Échanges. Traités divers.
1630 1787
4E386/2 Damprichard. Quittances. Échanges. Lettres et procédures diverses.
1750-1760
4E387
Dampvalley-Saint-Pancras (Haute-Saône). Impositions. Reconstruction
du chœur de l’église, 1775. Réparations à l’église.
1593-1777
4E388/1 [1747]. Dannemarie (Audeux). Échange à Villers-Buson, 1568. Cure :
état des fonds et fondations, P.-Th. Courtot, prêtre, 1584-1585. Accord
entre le curé et les paroissiens pour la desserte, 1630. Reconnaissances
55
par les habitants de D., Villers-Buzon, Pouilley-Français, Boismurie,
1650. Fondations, 1692.
1568-1692
4E388/2 Dannemarie. Ventes. Échanges. Reconnaissances. Registres
paroissiaux, 1685-1687. Vente de la cure, an IV, 1547-an IV.
4E389
Darbonnay (Jura). Sentence. Rentes.
1722-1747
4E390/1 [1748]. Deluz. Église : fondations de messes, 1568-1713. État, 1744.
Cure : échanges ; amodiations et visites de fonds ; procès des curés
Besuchet et Bogillot, contre des habitants refusant le paiement de
certaines redevances et dîmes, 1746-1788.
1568-1788
4E390/2 Deluz. Reconnaissances. Délimitation de la côte d’Aigremont.
Impositions et répartements. Échange. Ventes. Comptes divers
1689-1789
4E391
4E392
Demangevelle (Haute-Saône). Enquête des habitants contre le curé
(dîmes).
1778-1779
Demie (la) (Haute-Saône). Saisie de communaux. Arrêt du Conseil
d’Etat condamnant à payer le cens.
1756
4E393/1 [1749]. Denèvre (Haute-Saône). Chapelle
nomination, 1776 ; amodiation, 1782.
de
l’Annonciation :
1776-1784
4E393/2 Denèvre (Haute-Saône). Requêtes.
1717
4E394
Deschaux (le) (Jura). Requête à la Cour.
1693
4E395
Déservillers. Traité pour la contribution des habitants de Labergement
au luminaire et à l’entretien de l’église, 1443. Extraits de registres
Paroissiaux, 1721. Inventaire des registres de la paroisse, 1764 ;
apposition de scellés à la cure, 1782. Vente à réachat de la seigneurie, à
S. Simonin et P. Patouillet, avec justice et droits, pour 650 livres, 1697 ;
pièces diverses fixant les droits des engagistes, 1780-1784. Gens et
baux 1443-1788.
4E396
Devecey. Reconnaissances par les habitants des redevances, etc.,
appartenant au Roi comme seigneur du château de Châtillon-le-Duc et
dépendances, 1580. Procédure entre les habitants et communautés de
Devecey et de Châtillon-le-Duc : mémoires, 1736-1782. Inventaire et
procédures, 1760-1767.
1580-1782
56
4E397
[1750]. Dijon (Côte-d’Or). Chapelle Saint-Hippolyte à l’église SaintJean-Baptiste : nomination de G.-Fr. X. Pusel de Boursières, chanoine
de la Madeleine de Besançon.
1754
4E398/1 [1751]. Dole (Jura). Collège : bulle de Grégoire XIII portant érection
d’un collège, lui unissant le prieuré de Mouthe, 1579 ; traités entre le
Parlement, le Magistrat et les Jésuites pour l’emplacement,
l’administration et l’achèvement du collège, 1592-1622. Émplacement
des greffes : correspondances, mémoire, etc., 1668-1670. Nourriture
des pauvres, 1720. Octroi : arrêt du Conseil d’Etat, 1732. Transfert du
couvent des Capucins ; correspondance, etc., 1736 et suivants. Palais de
la Chambre des comptes : plans, mémoires, devis, 1754 et suivants. État
des revenus et charges de la ville, 1764-1768. Casernes : difficultés
entre la ville et l’entrepreneur, 1770-1777. Remontrances du Magistrat
contre l’établissement d’une forge sur le territoire d’Audelange,
demandé par le marquis d’Arvisenet, s.d.
1579-1780
4E398/2 Dole (Jura). Échange. Érection de l’église en collégiale, 1306. Compte
de tutelle. Ventes. Rentes. Requêtes diverses. Police et grenier de la
ville. Testament. Règlement des droits curiaux. Chapitre. Déclaration
des réserves, 1758. Célébration des massacres de 1479, 1820.
1304-1820
4E399
Domblans (Jura). Testament du curé de Blandans (Jura). Séquestre et
amodiation de la seigneurie. Lettres d’appel : affaire Duard.
1615-1789
4E400/1 [1752]. Dommartin. Traité entre D. et Houtaud fixant les revenus
communs, 1669. Amodiation du fourg banal, 1689. Répartement, 16721680. Cure : règlement des droits, 1766 ; déclaration des revenus et
charges, 1780.
1645-1780
4E400/2 Dommartin. Vente, 1705. Inventaire des papiers de la cure, 1790.
1705-1790
4E1241
Dommartin (cure). Liste de messes, de fonds. Notes sur les gages de la
servante, fin XVIIIe siècle.
1791
4E401
Dampierre (Jura). Règlement des droits curiaux.
1772
4E402
Dompierre. Vente, 1617. Éxécution du décret Savary, 1655. Ventes.
Échanges. Éxécution du décret sur Jean Baverel, 1657 ; J. Minere, de
Dompierre, 1660 ; P. Conthiébaud, 1661. Échanges. État des héritages
situés à Dompierre appartenant aux héritiers Ant. Bolard, 1680. Partage
Bolard, 1695. Bail de la Grange de Dompierre, pour le Sr Bolard,
avocat, 1760. Extrait de registres paroissiaux de Dompierre, 1793-1807.
1617-1807
57
4E403/1 [1753]. Domprel. Procès du curé d’Eysson avec les habitants de
Domprel et Grandfontaine, au sujet de dîmes, 1600-1601. Transaction
entre le curé d’Eysson et le Comte de Montbéliard, au sujet des dîmes à
Domprel et Grandfontaine, 1752-1757. Église : reconstruction ;
convention entre les deux communautés ci-dessus ; secours de 500 fr.
par le duc de Wurtemberg, 1765-1768.
1600-1783
4E403/2 Domprel. Reprise de fief par Jacques, fils de Pierre de Domprel, de 14
sujets avec leur meix, 1292. Vente de 2 sujets, 1296. Accensement.
Traité de mariage. Cessions, 1780. Jugement du Tribunal
révolutionnaire relatif à des habitants inculpés de rébellion, 1793.
1292-1793
4E404
4E405
[1754]. Dorans (Belfort). Plainte des sujets au sujet d’une vente par la
communauté, 1566. Prestation de serment par les manants, 1587-16081617-1653-1726. Liste des sujets et dénombrement des fonds du Comte
de Mont., 1596, 1704, 1762, 1764.
1443-1764
Dortan (Ain). Déclaration du comte de Bussolin, au sujet du château,
1637. 1637
4E406/1 [1755]. Doubs. Donation des moulins, fourg, à l’abbaye de Montbenoît
par Jeanne de Joux (copie), 1407. Sentence arbitrale au sujet des
moulins, 1459. Procès de la communauté contre Fornage, salpêtrier,
pour dégâts, vexations, 1736. Transaction entre l’abbaye de Montbenoît
et les habitants, au sujet du cens de fourg, 1744.
1407-1744
4E406/2 Doubs. Accensements et ventes par Ch.-Et. de Saint-Mauris, 16261690. Lettres d’accen-sement sur Jean Navillet, 1687. Ventes diverses,
XVIIIe siècle.
1626-1790
4E407
Doucier (Jura). Rente de 3 francs sur Cl. Dubos.
4E408
Doulaize. Ventes. Plan des bois communaux, 1746. Procès : les
religieux de l’abbaye de Buillon, contre J.-B. Garnier, le comte
d’Eternoz et divers (vente d’immeubles, 1783-1790).
1615-1790
Doumon.
– Procédures (surtout jours du bailliage de Salins) à l’encontre de
Cernans et Salins à propos de bornages, 13 juillet 1594 – 22 novembre
1595
– vente par Pierre Ferdet le Vieux et Pierre Ferdet le Jeune, de
Dournon, de pièces de terre sise au dit Dournon, à Perrenin Ferdet, 12
avril 1656
1594-1656
4E1242
1667
58
4E409
Dournon (Jura). Change Montaigny, 1490.
4E410
Douvot (Ougney-Douvot). État des cens de l’abbaye de Saint-Paul de
Besançon, 1683. Vente d’une vigne, 1758.
1683-1758
Doye (Nozeroy, Jura.). Échange. Traité de mariage. Traité avec les
habitants de Miège, au sujet de pâturages, 1646. Vente et échanges
Passey, 1651. Rentes diverses. Jet et répartement, 1712.
1587-1717
[1756]. Dramelay (Jura). Procès au bailliage d’Orgelet, puis au
Parlement, au sujet du paiement des dîmes. Requêtes, mémoires, etc.
(sans décision).
1747-1753
4E411
4E412
4E413
Dung. Délit de chasse.
1490
1745
4E414/1 [1757]. Durnes. Chapelle du château : nomination de J. Gillet et prise
de possession.
1753
4E414/2 Durnes. Donation par Humbert, sire de Rougemont, à Jeannin, son
clerc, de tout ce que le dit H. possédait à R., 1313. Accensement de la
forêt de Champagnole, 1684. Ventes. État des lods et achats reçus par
les fermiers, 1718-1723. Compte du fermier Perrin, 1724 ; comptes
divers. Baux. Répartement, 1745. Baux au profit de l’abbaye de SaintPaul. 1753-1762. Laissées de l’ordinaire du sel, 1763-1771. Inventaire
des titres de la paroisse de Saint-Hippolyte, 1778. Scellés et inventaire à
la maison curiale de Saint-Hippolyte.
1780
4E415
[1758]. Écharquenans (commune de Gondenans-Montby). Procès en la
Maîtrise de Baume au sujet des bois de la Combe des Ormes et de la
Maltatre : enquêtes, plans, expertises.
1751-1758
4E416
Echavanne (Haute-Saône). Jugement de preuve.
1701
4E417
Echay. Ventes.
1680-1720
4E418
[1759]. Échenans-sur-l’Etang (Haute-Saône). États de prés, s.d.
Dénombrements et ventes d’immeubles provenant d’echutes
mainmorta-bles au profit de la seigneurie d’Héricourt, 1647. Maître
d’école : choix et protestation, 1754 et suivants. Actes divers :
reconnaissances de dettes ; traités de mariage, ventes, etc., 1720.
1612-1754
4E419/1 [1760]. Échenoz-la-Méline (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Barbe :
nomination de Ch.-D.-B. de Chaney et prise de possession.
1776
59
4E419/2 Echenoz-la-Méline (Haute-Saône). Ventes. Partages. Contrat de
mariage. Traité au sujet du champoyage, convention.
4E420
1523-1768
Echenoz-le-Sec (Haute-Saône). Impositions : répartement. Requêtes.
Vente de bois.
1593-1775
4E421
Echevanne. Amodiation. Marché pour le charroi du sel depuis Salins.
1709-1771
4E422
Echangeot (Jura). Mandement. Vente.
1617-1631
4E423
Eclans (Jura). Chapelle : fondations, etc. Dénombrement par A. de
Montrichard et sa femme.
1518-1572
4E424
Ecleux (Jura). Inventaire de titres (success.). Procuration.
1571-1620
4E425
Ecole. Droit de parcours entre Miserey et École : délimitation, 1552.
Ventes.
1552-1660
Ecorces (les). Traités de mariage. Rentes. Décret. Amodiations et baux
de communaux ; divers.
1662-1790
4E426
4E427
Ecot. Vente.
4E428
Ecouvotte (l’). Obligations. Pan du fief et domaine de l’Ecouvotte (aff.
de Montrichard-de Chilly), 1786. Vente.
1720-1786
[1761]. Écurcey. Legs à la cure, 1734. État des dîmes, s.d. Obligation,
1783.
1734-1783
Emagny. Vente d’une portion de maison, 1404. Inventaire Maillot,
1623. La communauté contre Jambard (au sujet du restant du 5e), 1778.
1404-1778
Enfonvelle (Haute-Marne). Libelle prouvant qu’Efonvelle, pour partie,
relève du comté de Bourgogne.
vers 1580
Epenouse. Donation. Rentes. Reconnaissance des habitants au terrier de
Vercel, 1591. Vente.
1591-1783
Epenoy. Rente. Prise de possession des chapelles d’Epenoy et du
Valdahon. Extrait de cadastre. Baux. Contrat de mariage.
1630-1791
Epeugney. Rente. Traité avec les habitants de Montrond, au sujet de
limites et droit de parcours, 1661 ; procès avec les mêmes (bois), 1734 ;
délimitations. Éxplication du plan.
1615-1772
4E429
4E430
4E431
4E432
4E433
4E434
1625
60
4E435/1 [1762]. Équevilley (Haute-Saône). Chapelle Saint-Claude : déclaration
des revenus.
XVIIIe siècle
4E435/2 Equevilley (Haute-Saône). Vente.
1597
4E436
Esboz [Brest] (Haute-Saône). Éxécutoire.
1787
4E437
Esnans. Affaire Briseux contre les habitants (rente). Vente, 1650.
Contrat de mariage, 1719.
1648-1719
4E438/1 [1763]. Ésprels. Chapelle Saint-Servois : nomination de Ch.-D. Buretel
de Chassey et prise de possession.
1777
4E438/2 Esprels (Haute-Saône). Ventes. Échange, 1563. Procès en règlement de
droits curiaux avec la paroisse de Moimay.
1564-1768
4E439
Essarts-Cuenot (les). (Commune de Charmauvillers). Renonciations à
des biens.
1780
4E440
Essavilly (Jura). Vente.
1608
4E441
Essertenne (Haute-Saône). Acquêt. Amodiation. Échange. Requêtes
diverses .
1503-1789
4E442
Esserval-Combe (Jura). Contrat de mariage.
4E443
Essia (Jura). Procès du prince d’Isenghien avec les habitants et
transaction entre les dits, au sujet des droits généraux et seigneuriaux.
1742-1743
4E444/1 [1764]. Étalans. Chapelle Sainte-Catherine au château : fondation par
l’Archevêque Guillaume, 1383 ; manuel des revenus, 1551 ; manuel
des cens assignés sur plusieurs immeubles, rue du Châteur, 1610-1666.
Démission ; nomination de Ph.-J. d’Agay, 1743.
1385-1743
4E444/2 Etalans. Ventes. Assignal, 1576. Échanges. Rente. Testament, 1742.
Extrait d’arpentement, 1717. Apposition de scellés et inventaire à la
cure, 1770-1786.
1563-1786
4E445
Eternoz. Accensement. Ventes. Transaction entre Cl. de Scey, seigneur
de Maillot Buthiers, etc., et la veuve d’H. de Scey, seigneur de Fertans,
au sujet de la collation de la cure d’Eternoz. Échanges. Moulins :
redevance au seigneur de Fertans, 1655-1661. Accensements. Droit de
patronage de la cure : maintien au Comte d’Eternoz, 1771.
1722
1499-1771
61
4E446
Etival (Jura). Verbal, 1668. Érection de la chapelle en cure : enquête,
requêtes, etc., 1780.
1648-1780
4E447
Etoile (l’) (Jura). Procuration.
4E448
[1765]. Étouvans. Constitutions de cens au profit du Comte Frédéric de
Montbéliard.
1567-1584
Etrabonne. Reconnaissance des habitants (inc.), 1730. Arpentement,
1697-1699. Transaction. Procédures. Échanges. Partage.
1450-1823
Etrappe. Bois du Côtel : droit de mort-bois et de pâture à l’abbaye de
Lieu-Croissant ; procès-verbal et apposition du quart en réserve, 1730.
Demande de réintégration dans la propriété du bois du Côtel, par la
commune ; arpentement au XVIIe-XVIIIe siècles ; procès contre
Bouchot, adjudicataire de la commune au XVIIIe siècle.
1551-1804
Etray. Vente, 1513. Règlement des droits curiaux. Baux. Contrat de
mariage, 1770.
1513-1770
Etrelle (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Contrat de mariage. Extrait
d’arpentement.
1592-1757
Etrepigney (Jura). Vente. Donation. Procès au sujet des dîmes entre les
habitants et le curé.
1606-1768
[1766]. Étupes. Plaintes du procureur fiscal de la justice seigneuriale
d’Etupes, contre des particuliers, pour avoir dansé le jour de la fête
patronale, 1772 ; contre une fille qui a changé de religion, 1775.
1772-1775
Etuz (Haute-Saône). Constitutions de cens. Comptes. Note de Marnotte
sur les châteaux et chapelle, 1890.
1627-1890
4E456
Evans (Jura). Rentes. Règlement des droits curiaux. Ventes. Échanges.
1623-1815
4E457
Evillers. Vente. Copie de registre paroisssial, 1720-1735. Registre
paroissial pour un prêtre insermenté, 1793-1797. Domaine. Aliénation à
titre d’inféodation, etc., 1702-1783. Inventaire des titres de l’église.
Compte du receveur de la Confrérie de Saint-Antoine, 1793.
1692-1793
4E449
4E450
4E451
4E452
4E453
4E454
4E455
1630
4E458/1 [1767]. Éxincourt. Droits curiaux : sentence arbitrale ; refus, 14571550 ; cens au profit de la cure et de la fabrique, 1522-1588. Fondation
de messes, 1552. Temple : réparations ; bancs ; inhumation de Sophie62
Marie de Planta, Comtesse de Rosen ; inventaire. 1669-1794. États de
ceux qui doivent charruages et poules, 1715 et 1792. Déclarations des
tailles, cens, corvées, quartes de fourg, etc., dues au de M., 1719. État
de la boîte des pauvres, 1750. Reconstruction de la maison d’école,
1755. Successions diverses (Béquillard, etc.), 1757-1789. Maître
d’école : traitement, nomination, 1770-1789. Matières judiciaires
(paiement de bœufs, ventes d’immeubles, etc.), 1773-1789.
Dénombrement des héritages (s.d.).
4E458/2 Exincourt. Envoi en possession.
4E459
1457-1794
1764
Eysson. Compte des revenus de la cure, 1573. Droit de parcours :
procès entre Villerschief et É., 1676. Ventes. Amodiation. Rente.
Impositions : 200 livres, 1700-1710. État des revenus de la seigneurie,
XVIIIe s. Amodiations des moulins de Creuse, 1773.
1563-1776
4E460
Faimbe. Cartes du terrier de L’Isle concernant Faimbe.
1584-1787
4E461
Faisses (les) (Jura). Lettres d’acquisition.
4E462
Fallerans. Reconnaissances, 1673. Répartition des dîmes d’orge. Procès
Belin, 1739-1742.
4E463
Falletans (Jura). Extrait de rente.
4E464
Fallon (Haute-Saône). Échange. Reçu.
1517
1673-1743
1709
1586-1705
4E465/1 [1768]. Faucogney (Haute-Saône). Difficultés entre le comte de
Bourgogne et le duc de Lorraine, au sujet de droits et fiefs sur la terre
de Faucogney : enquête par le Parlement de Dole, 1613. Chapelles
Saint-Claude, Saint-Michel, etc. : nomination de J.-E. Grosjean.
1613-1768
4E465/2 Faucogney (Haute-Saône). Traité entre H. de Faucogney et Olhon de
Saint-Loup, 1312. Comptes de la seigneurie de Faucogney. Décret
(incompl.). Enquêtes (procès avec les paroisses voisines), 1650.
Donation. Requêtes à la Cour. Éxécution d’arrêt et répartement sur les
paroisses de Corravillers, Saint-Martin, etc., 1653. Permission de tenir
des héritages, 1589. Ventes. Rentes. Affranchissement des habitants du
droit de gillerie, 1601 (copie).
1312-1653
4E466/1 [1769]. Faverney (Haute-Saône). Chapelle Notre-Dame-la-Blanche :
prise de possession par A.-J. Desbiez, 1766. Baux.
1766-1768
4E466/2 Faverney (Haute-Saône). Vente.
1371
63
4E467
Favière (la) (Jura). Testament.
1693
4E468/1 [1770]. Fédry (Haute-Saône). Donation par l’Archevêque Amédée de
l’église de Vanne à l’abbaye de la Charité, 1198 (copie). Institution de
maire, 1505. Amodiation du patronage de Vanne et Fédry, 1544.
Réparations à l’Église : procès au Parlement, 1776-1777.
1198-1777
4E468/2 Fédry (Haute-Saône). Écritures. Copie des titres de Fédry, 1 registre
214 folios, 1626.
1510-1739
4E469/1 [1771]. Ferrières (Audeux). Affranchissement des habitants par J.-A. de
Tinscau, chanoine, seigneur prébendier, 1739 (copie). Le comte de
Toulongeon, contre les habitants au sujet du bois de la Marl, 1759.
Arrêt du Conseil d’Etat annulant des ventes de communaux faites en
1666, 1777.
1739-1778
4E469/2 Ferrières (Audeux). Ventes.
1572-1781
4E470
Ferrières (Maîche). Concession aux habitants de moudre où bon leur
semblera, 1662. Chapelle : translation, nomination ; fondation ;
donation.
1662-1778
Ferrières-les-Scey (Haute-Saône). Ventes. Traité d’association. Procès
Monnayeur contre l’abbé de Bauffremont.
1572-1722
Fertans. Donation, 1365. Reprise de fief de Thiébaud de Battenans,
1392. Extrait de registres paroissiaux, 1685. Apposition de l’assiette
dans les bois communaux, 1720-1737. Procès : le curé Petitviennet
contre le curé d’Arbois, 1727. Inventaire de titres à la cure, 1732. G. de
Montrichard, curé de Fertans, contre le chapitre de Saint-Jean.
Réparations à l’église et à la cure. Devis de la maison curiale et
sacristie, 1738 ; de cloche, 1750. Amodiation de la seigneurie, 17401750. Érection en comté sous le nom de Villayer, en faveur de Cl.-P.
Renouard de Fleury, 1749. Construction d’un nouveau presbytère,
1757. Opposition aux sceaux de la charge de Grand-Maître des Éaux et
Forêts, possédée par N. de Marisy. Comptes pour de Fleury, 17711780. Inventaire à l’église, 1795.
1365-1795
4E473/1 [1772]. Fessevillers. Délibération de la communauté portant règlement
du pâturage.
1779
4E473/2 Fessevillers. Traité entre les habitants et H. Bez (droit de parcours).
1655
4E471
4E472
64
4E474
Feule. Reconnaissances par les habitants 1656. Abonnement au 1/20e,
1789.
1656-1789
4E475
Fignevelle (Vosges). Procès J. Bresson contre les habitants.
1608-1706
4E476
[1773]. Filain (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Catherine : prise de
possession par J.-A.-F. de Camus, 1745 ; amodiations, 1785.
1745-1785
Fins (les). Arpentement, 1683. Constitution de rente, 1698. Rentes (les
Frenolets), 1785-1786.
1683-1786
Flagey (Amancey). Partage et traité Courbey ; état de la succession.
Répartement, 1681.
1645-1749
4E479
Flagey-Rigney. Arpentement. Échange.
1680-1723
4E480
Flangebouche. Fondation, 1360. Plan et marché de la chaire à prêcher,
1704. Extraits de registres paroissiaux, 1709-1728. Rente, 1781.
Jugement du Tribunal révolutionnaire (émeutes), 1793. Vente de la
moitié des houillères et verreries du Grand-Denis, 1800.
1339-1800
4E481
Fleurey. Bail et obligation au profit de M. de Saint-Mauris, 1786-1788.
1786-1788
4E482
[1774]. Florimont (Belfort). Permission de contracter mariage, 1789.
État des revenus de la baronnie de Florimont et dépendances, s.d.
Fin XVIIIe s.
Foncine (Jura). Rente. Procès avec Châtel-blanc, Chaux-Neuve (D.)
(droit d’usage et bois de Joux). Cure : enquête et érection. 1785
1658-1785
Fondremand (Haute-Saône). Ventes. Curatelle. Envoi en possession
d’une chapelle, 1723.
1533-1723
4E485/1 [1775]. Fontain. Accensements du fourg, de divers héritages au profit
de J. Lallemand, seigneur, 1537-1556. Église : fondations, 1615-1681.
Reconnaissance et dénombrement de fief au prince d’Orange par Cl.
Buzon, comme seigneur d’Arguel, de la chevance de Fontain, acquise
de Fr. de la Tour, seigneur de la Tour Saint-Quentin, 1619. Chapelle du
Croc : état et plan des prés ; union avec l’église, 1694.
1537-1731
4E485/2 Fontain. Droit d’usage dans la forêt d’Arguel. Rentes.
1543-1726
4E477
4E478
4E483
4E484
4E486
[1776]. Fontaine (Belfort). Droits curiaux : transaction, 1712.
Amodiations, 1729. Transaction as du bois entre le duc de Durfort et les
habitants, 1730.
1712-1730
65
4E487
Fontaine-les-Clerval. Contrat de mariage.
4E488
Fontenelles (les). Élections municipales, 1782. Registres paroissiaux,
1707-1737. Traité de mariage, 1762. Procuration. Quittances, etc.
1707-1788
4E489/1 [1777]. Fontenelle-Montby. Transaction entre le curé et les habitants au
sujet de la desserte.
1714
4E489/2 Fontenelle-Montby. Mariage. Rente. Permission aux habitants de
s’assembler pour régler leurs affaires, 1507.
1499-1773
4E490
1715
Fontenois-le-Chateau (Vosges). Franchises, 1554. Procès et inventaire.
Ventes. Achat d’une portion de seigneurie.
1395-1680
4E491
Fontenois-les-Montbozon (H.-S). Vente. État des biens de J. Villot.
1639-1702
4E492
Fontenotte. Amodiations. Plan d’un bois indivis avec Baume, Verne,
etc. Propriété du bois Orge-Combe, 1780.
1660-1780
4E493
Fort-du-Plasne (Jura). 1 pièce de procédure.
1519
4E494
Fouchécourt (Haute-Saône). Vente.
1607
4E495/1 Foucherans. Ventes. Obligation. Reconnaissance par Fr. Themeloux à
l’Archevêque de Besançon, 1666 ; testament du dit, 1674 ; son procès
contre Maire ; sa succession. Droits de sa veuve C. Amyotte, les frères
Bourgon, héritiers ; cessions de rentes, 1675-1677.
1666-1677
4E495/2 Foucherans. Rente. Ventes. Accensement. Grangeage de Foucherans
appart. au seigneur de Montrond. Reconnaissance de la seigneurie de
Tarcenay par plus, particuliers de Foucherans. Partage. Échange, 1618.
Reconnaissances de la seigneurie de Tarcenay, 1619. Sentence
collocatoire, 1621. Éxécution du décret sur Claudine de Foucherans,
Jeanne de Foucherans, vieille et jeune, 1621. Traité de mariage, 1629.
1600-1630
4E495/3 Foucherans. Accensements. Partages. Ventes. Éxécution du décret sur
M. de Champvans, 1655-1656. Éxécution du décret sur les biens de A.
Boz, 1656. Échange, 1659.
1630-1660
4E495/4 Foucherans. Vente. Procès Bourgon contre les habitants (domaine
dépendant du fourg). Succession Themeloux, 1710-1713. Note pour le
dénombrement à donner à l’Archevêque. Accensement. Rente. Décret
sur les biens des frères Liégeon, 1715.
1703-1715
66
4E495/5 Foucherans. Échange. Ventes diverses. Reconnaissances au profit de
Cl. de Chantrans, femme de Pillot, seigneur de Naisey, 1680. Rentier,
1650-1700. Carnet de comptes. Amodiations, 1694-1791.
1650-1791
4E495/6 Foucherans. Décret Liégeon (biens acquis par Bourgon). Fourg banal.
Factum. Constitution de patrimoine pour Cl.-B. Bourgon, clerc tonsuré.
L’avocat Bourgon contre la Comtesse de Poitiers, 1727. Visite et
reconnaissance de vignes, 1730-1731. Ventes. Délimitations entre
Foucherans et Tarcenay, 1730. Vente par le duc de Randan à Mlle Th.
Alviset d’un domaine à F., 1743. Reprise de fief de Mlle Alviset à
l’Archevêque. Baux et amodiations.
1721-1749
4E495/7 Foucherans. Dénombrement donné par Besançon de Liesle à Th. de
Rougemont, 1406. Vente. Cens. Reprise de fief. Échange.
Reconnaissances de Tarcenay, 1549. Transaction entre F. et Ornans,
1550. Dénombrement de J. de Foucherans donné au Cal de la Baume,
1583 ; par Claudine de F., 1592. Accensement du fourg banal par
Claudine de Saint-Loup, veuve de J. de Foucherans, 1592. Ventes.
Traité de mariage.
1405-1598
4E495/8 Foucherans. Inventaire des titres de la cure, 1760. Impositions : 1/10 et
1/20. Bourgon contre les répartiteurs, 1764-1782. F. contre Bonnevaux
(appel au sujet du droit de parcours), 1771. Reprise de fief et foi et
hommage par Cl.-J. Bourgon à l’Archevêque, 1780. Ventes et baux.
1750-1799
4E495/9 Foucherans. Baux divers cédés par les Bourgon. Procès. Transaction.
1800-1850
4E496
Foucherans-les-Dole (Jura). Mandement de P. de la Baume. L.-M. de
Battefort : quittances, reconnaissance de foi et hommage 1581 ; reprise
de fief. Rentes.
1544-1633
Fougerolles (Haute-Saône). Procès : le Pr Général contre l’abbesse de
Remiremont, 1680. Procès de Felz contre de la Porte (1/4 de terre et
seigneurie de F.) 1722-1723. Transaction entre les habitants et leur
seigneur 1778.
1303-1778
4E498/1 [1778]. Foulenay (Jura). Arrêt du Parlement déboutant les habitants des
droits de vaine pâture dans les bois de Fay.
1760
4E497
4E498/2 Foulenay (Jura). Requête pour augmentation de sel.
4E499
Fourbanne. Vente. Échange.
v. 1600
1593-1622
67
4E500/1 [1779]. Fourg. Lettres patentes du duc Jean octroyant aux habitants la
permission de prendre dans la forêt de Chaux, du bois pour leurs
différents usages, moyennant un cens de 30 l. de cire, 1409 (copie).
Sentence du Bailliage pour Jacques de Suzanne, contre les habitants, au
sujet de la propriété des bois, 1567. Sentence de la Gruyerie de Fraisans
justifiant la séparation de la forêt de Chaux avec les communaux, 1583.
Amodiations des corvées de fourg ; de la seigneurie accensements pour
M. P. de Ceccaty, 1698-1700. Transaction entre M. de Ceccaty et les
habitants au sujet de prés, plans, 1755. Mme de Ceccaty contre les
habitants ; extrait d’arpentement, 1703. Plans et devis de l’église, 17611770. 1409-1782
4E500/2 Fourg. Traité entre le seigneur de Fourg et H. Minet, 1671. Procès
Marle. Traité entre le seigneur et les habitants ( au sujet de bois), 1705.
Dépendances et domaine du prieuré de Courtefontaine (J.), 1716.
Procès des habitants de F. contre le curé Nélaton, les habitants de
Byans mis en cause, 1739. Réparations à la cure, 1752. Devis de
l’Église, 1753. Institution de Rosaire, 1768.
1637-1768
4E501/1 [1846]. Fourgs (les). Procès au sujet d’un terrain, la Boussarde, entre le
prince d’Orange et la princesse d’Orange et les habitants ; adjugé à ces
derniers, 1507-1522. Église : fondations, rentes ; états des fonds, 16991784 ; inventaire des titres, 1790. Extrait d’arpentement pour la grange
de Jeanne A. Dubois, 1713.
1507-1790
4E501/2 Fourgs (les). Ventes. Amodiations. Les Fourgs contre la Cluse.
Enquête. État des héritages de Cl. Bérard, de Pontarlier, vers 1620.
Rentes. Nomination de Chapelain, 1783.
1348-1783
4E502
4E503
4E504
Fournet-Blancheroche et Bief d’Etoz. Contestations entre les maîtres
verriers de Blancheroche et Bief d’Etoz (France) et plusieurs
particuliers de la Chaux-de-Fonds, le Locle, les Brenets (Suisse).
Décisions des juridictions françaises et suisses intéressant les limites
entre les deux pays, 1763-1778. Vente. Procès par les verriers de
Blanche-roche appelans contre le Procureur d’office de Damprichard
(fériation du dimanche), vers 1780.
1543-1788
Fouvent (Haute-Saône). Titre pour prouver que Fouvent est du comté,
de Bourgogne (copie).
1473
Fraisans (Jura). Accensement. Partage, 1593. État des moulins, forges
et étangs, 1612. Accensements. Obligations. Rentes. Mandement de
terrier. Procédures : famille D’Accoste.
1576-1708
68
4E505
Frambouhans. Requête à la Cour.
1670
4E506
Francalmont (Haute-Saône). Logement indu de troupes ; enquêtes,
1633. Procès devant la Cour au sujet des droits curiaux, 1778.
1633-1778
4E507/1 [1780]. Franey. Chapelle Saint-Claude : nomination de Cl.-Et. Bernard.
1780
4E507/2 Franey. Pièces comptables et diverses.
1684-1790
4E508/1 [1781]. Franois. Requête des habitants pour être affranchis de certains
droits et dettes, 1656. Bail de la prébende, 1684.
1656-1684
4E508/2 Franois. Accensement. Quittance de curage du ruisseau, 1772.
Échanges et acquisition.
1699-1781
4E509
Franois-les-Champlitte (Haute-Saône). Constitution de rente.
1618
4E510
Fraroz (Jura). Sommations et contraintes.
1751
4E511/1 [1782]. Frasne. Église : rente au Rosaire, 1693 ; fondation, 1744.
1693-1744
4E511/2 Frasne. Ventes. Échanges. Besogné et comptes des prudhommes, 1590.
Rentes. Quittances. Cessions. Traités de mariage. Papiers et testament
Alix. 1573-1793
4E512
4E513
Frasne-le-Château (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Comptes de
l’amodiateur de la seigneurie 1654-1658. Procès pour les droits curiaux,
1745. Obligations, 1713-1720.
1616-1745
Frasne-les-Mouillières (Jura). Instance en cantonnement, 1734. Bail,
1771.
1729-1771
4E514
Frebuans (Jura). Vente.
1659
4E515
Fresne-Saint-Mamès (Haute-Saône). Information contre les officiers de
Fresne-Saint-Mamès, 1586. Demande de compte, 1686.
1586-1686
4E516/1 [1783]. Fretigney (Haute-Saône). Chapelle Sainte-Agathe : fondée en
1572 ; nominations ; baux.
1628-1789
4E516/2 Fretigney (Haute-Saône). Ventes.
1572-1717
4E517/1 [1784]. Friolais (le). Pont de Battenans : sentence de l’Intendant
condamnant les habitants de F. à contribuer aux réparations, 1785.
1777-1785
69
4E517/2 Friolais (le). Ventes.
4E518
4E519
1675-1677
Froideconche (Haute-Saône). Requête et consentement à mariage par
l’abbé et de Luxeuil.
1613
[1785]. Froidevaux. Requêtes des habitants au sujet d’une amodiation
illégale des communaux ; de la vente d’un moulin ; enquêtes devant le
Subdélégué de Baume, 1776-1785.
1776-1788
4E520
Frotey-les-Vesoul (Haute-Saône). Rente, 1773.
1773
4E521
Fuans. Vente. Rentes.
1621-1723
4E522
Gâtey (Haute-Saône). Rente et vente.
1625-1629
4E523/1 [1786]. Gellin. Érection d’une paroisse à Gellin et Boujeon : enquête,
mémoire, 1776. Moulins de la source du Doubs au prieuré de Mouthe :
devis et enchères de la reconstruction, 1781 ; chaussée, visite ; procèsverbal de rendue, 1785.
4E523/2 Gellin. Échute Lonchamp : enquête.
4E524
1773-1787
XVIIe-XVIIIe siècle
[1787]. Gémonval. Demande de secours à la Régence ; subvention de
30 francs pour achat de vase sacré à l’église de Marvelise.
1756
Gendrey (Jura). Ventes, 1517 et 1761. Transaction, 1620. Inventaire
(seigneurie de Gendrey), 1687.
1517-1761
[1788]. Genéchié (Haute-Saône). Accensement d’une place à bâtir un
moulin par le Comte de Montbéliard.
1710
4E527/1 [1789]. Geneuille. Ventes entre particuliers, 1516-1579. Fondation de
messes à l’église, 1687-1719.
1516-1779
4E527/2 [1790]. Geneuille. Extrait du manuel des revenus de la seigneurie de
Châtillon à G., 1650-1654. Reconnaissances à V. Vernerey, seigneur
prébendier, 1656 ; à M. et Mme Catet, co-seigneurs, 1747. Rôles de la
capitation, 1720-1750. Arpentement et extrait des fonds Cabet, seigneur
de Geneuille, 1742-1777.
1558-1783
4E525
4E526
4E527/3 Geneuille. Mandement de terrier, 1625, et reconnaissance au profit de
Cl. Cabet, ex-maire et co-Gr de Besançon, 1669. Inventaire, des titres
curiaux, 1760. Traité avec les habitants de Châtillon, au sujet de la
70
prairie Chassignol, 1683. Reconnaissance des droits seigneuriaux
(procès contre Chapitre métropolitain et Fr. de Varin, seigneur de
Champvans), 1685-1706.
1625-1760
Genevrey (Haute-Saône). Engagère de 2 vignes, 1340. 4 ventes au
profit de divers.
1340-1711
4E529/1 [1791]. Geney. Procès entre les habitants et l’abbaye des Trois-Rois :
sentence arbitrale interdisant aux habitants de couper du bois, 1316 ;
sentence maintenant la dite abbaye dans la possession du bois dit la
Côte de Geney, 1539. Rente d’avoine duc au seigneur de Clerval :
procès et condamnation des habitants, 1684. Délits de chasse, 17701776. Impositions sur le fermier de la dîme, 1781-1784.
1316-1784
4E529/2 Geney. Donation à cause de mort (Jeannin), 1686. Ventes diverses.
1686-1753
4E528
4E530
Gennes. Traité de mariage, 1601. Dénombrement, 1619. Échange.
Partage N. Deplantey, 1777. Abonnement au 20e, 1782.
1601-1782
4E531
Geraize (Jura). Fragment de collocation.
4E532
Germéfontaine. Quittance dotale, 1583. Vente, 1709.
1583-1709
4E533
Germigney (Haute-Saône). Rentes et vente.
1613-1615
4E534
Germondans. Reprise de fief, 1437. Inventaire de pièces produites, vers
1780. 1437-1780
4E535
Geruge (Jura). Vente.
4E536
Gésincourt (Haute-Saône). Rente et vente.
1688-1776
4E537
Gevigney (Haute-Saône). Partage de biens, 1602. Ventes. Construction
d’une chapelle, 1699. Acquisition de la seigneurie, 1694.
Reconnaissance des droits seigneuriaux, 1751. Arrêt du Conseil d’Etat
(vaine pâture), 1757.
1602-1757
4E538/1 [1792]. Gevingey (Jura). Chapelle Saint-Claude : nomination de T.-F.
Clerc.
1769
4E538/2 Gevingey (Jura). Accensement.
1688
4E539
Gevresin. Rente au profit de Blanchard, sur la communauté ;
liquidation. Inventaire de la cure, 1795.
1643
1766
1720-1828
71
4E540
4E541
4E542
Gevry (Jura). Rente sur la communauté. Comptes particuliers. Vente
judiciaire D. Brenier, 1673. Baux divers (des terres du marquis
d’Arvisenet, conseiller au Parlement, 1726 et suivants, etc. ; ses
comptes)
1633-1779
Gézier. (Haute-Saône). Ventes. Dénombrement par les frères et sœurs
Deschamps, seigneurs de Géziers, Émagny, Pin, Burgille, etc., 1619.
Délibérations municipales 1 registre 288 folios, 1790 (Registre remis
aux Archives départementales de Haute-Saône en 2004 pour y être
conservé définitivement).
1593-1810
Gigny (Jura). Inventaire pour le prieuré. Amodiation de grangeage.
1650-1680
4E543/1 [1793]. Gilley. Traité entre J.-B. de Guyot, baron de Maîche, Bermont
et les habitants, duquel il conste que la maison du dit de Guyot est sur
le territoire de Gilley, 1722 ; autre par lequel il a été reconnu qu’une
grange bâtie est du dit territoire et de condition mainmortable envers
l’abbé de Montbenoît, 1723. Déclaration des revenus fixes et casuels de
la cure et fondations de l’Église, 1780.
1722-1780
4E543/2 Gilley et la Chaux de Gilley. Rente. Fondation, 1669. L’abbé de
Montbenoît contre les habitants (quelques procédures), XVIIIe siècle.
Ventes. Échanges.
1661-1788
4E544
[1794]. Gillois (Jura). Prieuré de Moutbe (aux Jésuites de Dole) : état
des fonds de sa directe, vers 1500 ; reconnaissances par divers, 1556,
1592, 1622, 1767, 1699, 1739. Cens, 1594-1649-1690. Mémoires,
plans, notes au sujet de cens, 1700-1703.
v. 1500-1767
4E545
Giromagny (Belfort). Bois de Mlle de Duras : reconnaissance et droits.
1744
4E546
[1795]. Givria (Jura). Droits curiaux : traité, 1659. Procès au Parlement
entre les habitants et le curé, 1775 ; règlement.
1659-1775
4E547/1 [1796]. Glainans. Procès au Conseil d’Etat entre M. Égenod, Cr du
Magistrat de Besançon et la commune, au sujet d’une créance ; arrêt
contre la commune.
1755-1757
4E547/2 Glainans. Échanges et ventes.
1625-1787
4E548/1 [1797]. Glamondans. Rentes diverses sur les habitants, 1635-1723.
Délimitations avec Glamondans et Aïssey, 1772. Procès J-Cl. Angelot
72
contre la commune (anticipation de communaux), 1778-1783.
Amodiation de communaux, 1781-1788. Traité entre le vicaire
Daigney, de Bouclans, pour la desserte, 1789.
4E548/2 Glamondans. Ventes. Traité de mariage.
4E549
Glay. Affaire du curé Arnoulx, non accepté par les habitants.
1635-1789
1634-1712
1746
4E550/1 [1798]. Godoncourt (Vosges). Moulins : traité entre les habitants et
l’abbé de Flabemont ; reconnaissance de travaux. Extrait d’arrêt du
Parlement qui déclare le moulin banal pour Godoncourt et Fignevelle,
1774.
1771-1775
4E550/2 Godoncourt (Vosges). Extrait des titres de la cure (pour fondations),
vers 1660.
1660-1760
4E551/1 [1799]. Gonsans. État des revenus de la cure, 1668-1695. Forêt dite sur
la Roche : procès entre Gonsans et Chaux ; mémoire, s.d. Procès devant
les Gouverneurs de Besançon entre G. de Jouffroy, seigneur de
Gonsans, et le Comte de Montbéliard, au sujet de la mainmorte, 1676
1668-1753
4E551/2 Gonsans. Répartement de la cens foncière et seigneuriale, vers 1660.
Extrait du registre de la justice de G. (de Jouffroy, seigneur), 1730.
Bulle, 1743. Procès des communautés de Magny, demandeurs en
opposition, la Villedieu, Gonsans, Chaux et Cl.-Eman. de Jouffroy,
seigneur de G., Magny et Chatelard, etc., légende du plan de la descente
du Cr Cl.-A. Faivre du Bouvot (délimitation), 1781.
1660-1781
4E552
1508-1660
Gouhelans. Information.
4E553/1 [1800]. Gouhenans (Haute-Saône). Chapelle Saint-Jean-Baptiste :
amodiation au profit du chapelain Talbert de Nancray.
4E553/2 Gouhenans (Haute-Saône). Extrait de baptême. Quittance.
4E554
4E555
1788
1708-1783
Goux (Pont-de-Roide). Vente d’une part de dîmes au chapitre de la
Madeleine à Bes., 1245. Rente. Répertoire des ventes de la seigneurie
de Goux, Villars, Mambouhans, Voujeaucourt, etc., dépendant du
comte de Montbéliard, XVIIIe siècle. Rôle des contrats de la seigneurie
de Goux au Comte de Montbéliard, du dit lieu, l’ayant acquise du
Comte de Poitiers, 1709. Règlement des droits curiaux, 1753.
Arpentement des communaux, 1771.
1245-1785
Goux (Quingey). Ventes.
1620-1700
73
4E556/1 [1801]. Goux-lez-Usiers. Cession à Bugny de deux granges, l’une à
Mme de Verneuil et l’autre aux Annonciades de Pontarlier, 1718.
Règlement des bois, 1761.
1718-1761
4E556/2 [1802]. Goux et Byans-les-Usiers. Accensement aux habitants par
l’archiduc Albert et l’infante Éugénie d’un canton de bois, 1599 ; arrêt
du Parlement leur maintenant la propriété de ce bois.
1599-1706
4E556/3 Goux-les-Usiers. Ventes.
Arpentement, 1771.
1522-1774
Amodiations.
Contrats
de
mariage.
4E557/1 [1803]. Grammont (Haute-Saône). Reprise de fief par Gaspard de
Grammont, seigneur de Châtillon-Guyotte, au seigneur de l’Isle, pour la
terre de Grammont, 1589. Chapelle Notre-Dame Saint-Jacques :
nomination de G.-F.-X.-P. de Boursières ; amodiations, 1769-1779.
1589-1789
4E557/2 Grammont (Haute-Saône). Ventes. Comptes des revenus du comté de
Grammont (le Comte de Rosen, seigneur).
1573-1765
4E558
[1804]. Grand-Charmont. Dénombrements particuliers, XVIe-XVIIIe
siècles ; des prés, vergers, 1617. Curage d’un ruisseau par GrandCharmont et Charmontey ; requêtes, 1656-1689. Requêtes en décharge
d’impôts, 1704. Sommes dues à la commune. Aliénation d’immeubles,
1770-1787. Incendie de 1784 : quêtes.
XVIe siècle-1787
4E559
Grand’Combe (de Morteau). Inventaire de l’église, 1698. Comptes
d’échevins, 1658, 1768. Rente ; traité de mariage ; ventes.
1658-1784
Grand’Combe-des-Bois. Rentes. Ventes. Extraits de registres
paroissiaux, 1723-1730. Affranchissement par Jean de Neufchâtel,
moyennant 10 deniers, 1344 ; confirmation par Marg., Comtesse de
Bourgogne, 1400, 1424, 1530.
1630-1787
4E561/1 [1805]. Grandfontaine (Boussières). Remise de fonds, 1594. Ventes.
Obligations. Rentes, 1606-1621. Cure : fondations de messes ; bulle de
pension en faveur de l’ancien curé Bideaux, 1778. Bail du moulin au
profit du collège de Besançon, 1785.
1594-1785
4E560
4E561/2 Grandfontaine (Boussières). Vente de terre.
4E562
Grandfontaine-sur-Creuse. Ventes. Rentes. Abandonnement. Échanges.
Mandement de terrier pour Cl.-Fr. Vuillin, Lt-général de police de
Baume, seigneur de Grandfontaine-sur-Creuse, 1705.
1693
1533-1766
74
4E563
Grandvaux (Saint-Claude, J.). Procédures. Cession de biens, 1779.
1617-1779
4E564
[1810]. Grange (la). Chapelle du château : donation de dîmes par
Jeanne de Montbéliard, 1324 ; permission du Cardinal Guillaume, légat
de Clément VII, de chanter des messes, 1385.
1324-1385
[1811]. Grange d’Hyombre (Etrabonne). Amodiation pour MM.
d’Aumont et d’Esnans d’une mine de fer, 1527. Partage des bois
d’Hyombre entre MM. d’Aumont, d’Esnans et le prébendier de GrandMercey, 1556. Mariage de Fr. d’Aumont : droit d’indire sur les sujets,
1591. Paiement de cens : procès du duc d’Aumont contre Chancenotte,
1678-1679. Arrachement des vignes, 1731. Reconnaissances diverses,
1746-1747. Contrat de mariage de J.-Fr. Chancenotte, 1765.
1527-1765
[1812]. Granges-la-Ville (Haute-Saône). Chapelles Sainte-Croix et de
l’Immaculée Conception : prise de possession par J.-J. Bacoffe ;
amodiations.
1769-1786
Granges-le-Bourg (Haute-Saône). Procédures. Requête des habitants au
sujet de la glandée, 1773.
1663-1773
Granges-Maillot. Contrainte au profit de Louis, comte d’Achey,
seigneur de Maillot, sur son fermier. 1748. Requête de François, Comte
d’Achey, au sujet des communaux, 1758.
1748-1758
4E565
4E566
4E567
4E568
4E569
4E570
4E571
4E572
Granges-Narboz. Procès avec Pontarlier (au sujet de copropriété de
pâturages et bois). Délimitations avec la Planée, Sainte-Colombe, 1584.
1537-
Granges-sur-Baume (Jura). Réponse des officiers de S. M. au siège de
Montmorot, à une requête des habitants (impôts).
v. 1600
Granges-Vienney. Vente, 1603. Reconnaissances générales des
habitants, 1680. Cartes du terrier, 1771.
1603-1771
Grange-Villottey (Baume-les-Dames). Traité avec les bourgeois de
Baume-les-Dames (vaine pâture), 1515 ; avec les habitants d’Esnans,
1550 et suivants Arrêt du Conseil d’Etat (vente de bois pour réparations
à la cure de Cour), 1758 ; transaction au sujet de réparations à la dite
cure, 1761. Jugement qui déclare les habitants de la Grange-Villottey
exempts de prestation seigneuriale envers le seigneur d’Esnans, 1657.
Rôle des 14 villages composant la terre de Baume-les-Dames (la Gr.-V.
comprenait 12 chefs de famille), 1667. Mandement d’imposition, 1789.
Comptes de la Grange-Villottey, 1768.
1515-1790
75
4E573
Grangettes (Jura). Quittances.
1751-1790
4E574
Granvelle et le Perrenot (Haute-Saône). Vente, 1293. Arpentement,
1749. Procès divers contre la commune.
1293-1846
Gras (les). Inventaire de l’hoirie Ét. Moyse Philibert, 1713. Ventes.
Testament du curé Aubry, 1666.
1662-1792
4E575
4E576
Gratteris (le). Donation entre vifs.
1712
4E577
[1813]. Grattery (Vesoul, H.-S.). Procès des habitants contre V. Jolyet
(vaine pâture) : mémoire.
1753
4E578/1 [1814]. Gray (Haute-Saône). Franchises (copie), 1324. Concession de
péage et pontenage par le duc Philippe (copie), 1358. Privilège de la
mairie (copie), 1494. Concession de droits sur les vins dans le port par
Charles-Quint, copie, 1540. Ferme du Pontenage, 1686 ; règlements,
1724. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet de différentes questions
municipales : élections, emprunts, octrois, 1724. Requête de l’abbé de
Preigney demandant le rétablissement du droit de sceau pour les
prévôts de l’Église. 1736. État des revenus de la ville, 1775.
1324-1775
4E578/2 [1815]. Gray (Haute-Saône). Prix des denrées, 1753. État des dettes,
1753. Camp sous les murs : bois, vivres, 1753-1754. Mémoire des
officiers municipaux sur l’édit d’août 1764. Demande du couvent des
Cordeliers pour y établir une caserne, 1769.
1739-1769
4E578/3 [1816]. Gray (Haute-Saône). Chapelles du Saint Nom de Jésus et
Notre-Dame : fondations par s.d. Demougin, 1629 ; droit de nomination
à la famille d’Accolans, notes. Déclaration des biens, 1692, 1762-1780.
Nominations et prises de possession.
1629-1785
4E578/4 Gray (Haute-Saône). Actes divers : accord, partages, ventes, contrat de
mariage, requête pour la construction d’un pont, 1607 ; legs, rentes.
Réparations aux ponts-levis. Enquêtes (mascarades), 1603. Règlement
de l’Intendant au sujet du magistrat, 1736. Incendie de 1622. Logement
des troupes, 1595. Invent, de la fabrique, 1790. Projet de fête pour
l’Etre suprême, an II.
1377-an VIII
4E579/1 [1817]. Gredisans (Jura). Chapelle de l’Immaculée Conception :
amodiations.
1785-1787
4E579/2 Gredisans (Jura). Procès. Rente.
1669-1715
76
4E580
[1819]. Grosbois. Reconnaissance des dégâts causés par la grêle.
1762
4E581/1 [1818]. Grozon (Jura). Adjudication de la justice, 1718 ; du domaine
appartenant au Roi, 1726.
1718-1726
4E581/2 Grozon (Jura). Enquête : procès des habitants contre le chapitre de
Saint-Hippolyte de Poligny, 1680. Divers.
1545-1680
4E582
Guillon-les-Bains. Vente, 1659. Traité de mariage, 1669.
1659-1669
4E583
Guiseuil (commune de Cenans) (Haute-Saône). Procès Jean Bulle
contre J. Vasset, veuve de J. Nicole et héritière du curé L. Nicole, 16751676. Inventaire de la maison curiale, 1675.
1675-1676
Guyans-Durnes. Vente, 1307. Traite entre G. et Durnes au sujet de
communal, 1595. Rentes. Échangé. Répartition du sel, 1778. Devis ;
réparations aux fontaines, XVIIIe siècle.
1307-1814
Guyans-Vennes. Rentes. Ventes.. Traités de mariages. Double de
registre paroissial, 1725-1733. Procès Mougin contre habitants ;
enquêtes, 1669 et suivants.
1531-1780
4E586/1 [1820]. Gy (Haute-Saône). Fondation d’une chapelle : mandement de
l’archevêque Thiébaud, 1428. Domaine de Gy (fief de Thoraise) au
marquis de Brun : état (s.d.). Chapelle Sainte-Madeleine, SaintNicolas : amodiations, nominations, XVIIIe siècle. Rente sur la
communauté, 1672.
1428-1784
4E586/2 Gy. État des revenus de la ville. Chapelle du château et église, XVIIIe
s. Prise de Gy (copie, J. Grivel, ch. XVII). Traité entre l’archevêque
Quantin et les habitants de Gy, Bucey, etc. (tailles), 1454.
Reconnaissance de la seigneurie, 1557. Ventes. Rentes. Échanges.
Accensements. Testaments. Comptes des échevins, 1637. Procès entre
Gy et Bucey, 1570. Procès marquis de Brun-Goubot
1454-1794
4E1243
Gy. Montes sur pièces de terres.
1673–1677
4E587
Hautepierre (canton de Vercel). Traités de mariage. Transaction entre
particuliers.
1713-1743
Hauterive et la Fresse. Les habitants de la Fresse contre ceux de la
Ville-du-Pont (mesus), 1680. La fruitière de la Vie de l’Etroit contre J.Cl. Lambert, 1776. Vente, 1683.
1680-1776
4E584
4E585
4E588
77
4E589/1 [1821]. Héricourt (Haute-Saône). Émigration de protestants de la
seigneurie d’Héncourt dans les colonies anglaises : correspondance de
M. d’Argenson à l’Intendant ; mesures prohibitives ; état des émigrés ;
édit du roi.
1758
4E589/2 Héricourt (Haute-Saône). Vente. Procès pour infanticide, 1747.
Répartement de l’abonnement des deux vingtièmes, 1780.
1712-1780
4E590
4E591
4E592
4E593
4E594
[1822]. Hérimoncourt. Accensement du moulin d’Hérimoncourt,
dépendant de l’hôpital de Blamont, 1679. Confirmation par le Conseil
de régence, 1752.
1679-1752
Hôpital-du-Grosbois. Mémoire des possessions de l’Hôpital SaintEsprit de Besançon, XVIIIe siècle. Extrait du rentier d’Ornans : droits
appartenant à S. M., 1577. Forêt appartenant à S. M. : prétentions des
habitants du Valdahon, de la Villedieu ; procès ; plan, etc., XVIIIe s.
1577-1769
Hôpital Saint-Lieffroy (l’). Reconnaissances, 1584. Vente. Comptes.
Arpentement du domaine de l’Hôpital de Besançon, 1728.
1584-1728
Hôpitaux-Neufs (les). Abonnement pour les poses de charrues, 1748.
Inventaire des titres de la cure et des confréries, 1793.
1625-1793
Hôpitaux-Vieux (les). Franchises des Hôpitaux-Vieux et Neufs ;
Métabief, 1393 (copie). Privilèges aux habitants de la châtellenie de
Jougne, par Louis de Chalon, 1422. Procès contre les habitants de
Saint-Antoine, 1718. Procès contre Jougne : enquêtes ; accordances (au
sujet de l’usage dans les bois). Extrait du terrier de la seigneurie de
Jougne (droit de pâturage), 1672. Procès avec Saint-Antoine (pâturage),
vers 1715. Émbornage des bois du Miroir, 1723. Rentes, 1770.
1393-
4E595
Hotelans (Jura). Lettres de relief du Parlement.
4E596
Houtaud. Rente. Procès de la comtesse de Lauraguais contre J.-B.
Bourdin et divers, la communauté mise en cause (au sujet de pâturage).
1710-1785
Huanne-Montmartin. Ventes, 1579 et suivants. Donation, 1613. Procès
et transaction entre les communes de Tournans, Trouvans et Mont
martin au sujet du bois du Fahy, 1737-1823. Règlement de droits
curiaux, 1741. Inventaire pupillaire des enfants J.-Cl. Pillard, 1789.
1579-1823
4E598/1 [1823]. Hugier (H.-S). Chapelle Noire-Dame : nominations, 15811781 ; amodiations.
1581-1781
4E597
1697
78
4E598/2 Hugier (Haute-Saône). Rentes. Traité de mariage. Ventes. Journées et
carnets de la justice) 1704-1710. Informations. Ventes de meubles.
1612-1757
4E599
Hurécourt (Haute-Saône). Donation entre vifs Faivre-Jeannin.
1697
4E600
Hyémondans. Vente.
1622
4E601/1 [1824]. Hyèvre-Paroisse. Procès pour vols et homicide, 1573.
Institutions de maire pour le comte de Montbéliard, 1760-1787.
1573-1787
4E601/2 Hyèvre-Paroisse. Accensement des Essarts et divers, 1497. Ventes.
Expropriation des biens de Febvet par les Jésuites de Besançon,
héritiers de Gauthiot d’Ancier. Rente. Échange. Reconnaissance. 1717.
1497-1717
4E602
1609-1631
Igny (Haute-Saône). Amodiations des biens Bergerot de Beaujeu.
4E603/1 [1851]. Isle-sur-le-Doubs (l’). Franchise des Bourgeois (mentionné),
1308. Arrêt rendu au décret sur la seigneurie de l’lsle (et ratification de
la vente de la seigneurie par les Ctes d’Ortembourg), 1616. Reprise de
fief de la terre et baronnie de l’sle de S. M., par F. de Rye, Archevêque
de Besançon, 1622. Quittances de la vente faite à M. de Rye par les
Ctes d’Ortembourg de la seigneurie de l’Isle-sur-le-Doubs, 1626 ;
Chapelles Saint-Etienne, Sainte-Catherine, Saint-Claude : nomination
de Fr. Seguin : Notre-Dame : nomination du chanoine Athalin ; états
des fonds et revenus, baux, 1694-1780. Plans des bois de la seigneurie
et délimitation, 1713-1726. Pré du Paquier : procès sur décision devant
l’Intendant, 1728. Amodiations de la seigneurie pour le duc de Durfort,
1729. Mémoire du domaine de M. Maire, 1744. Inventaire des titres des
greffes de la seigneurie de l’Isle, 1776. Droits de Mme de Lorges à
Rang (s.d.).
1308-1786
4E603/2 Isle-sur-le-Doubs (l’). Extrait du rentier (seigneurs de l’Isle et Rang,
etc.) Copie dep.1384, 1781 Vente. Échange. Décret Pétrequin, 1655.
Carnet des cens, noms des sujets, etc., 1659. Cure : états, déclarations,
etc. des revenus ; curé Robardey : grosse du décret sur ses biens, 1721.
seigneurie de l’Isle : rôle des contrats passés, 1765-1772. Scellés sur les
biens J. Bressin, 1781.
1384-1781
4E604
Ivory (Jura). Ventes. Afî. J. de Chavirey contre Boussu (accensement),
1599 et suivants.
1469-1613
4E605/1 [1825]. Jallerange. Ventes, 1617-1710. Église : fondations, 1617-1720 ;
déclaration, 1693 ; Cure : règlement des droits curiaux, 1670.
1617-1782
79
4E605/2 Jallerange. Ventes. Rentes et cessions. Mandements. Mariage, 1720.
Reconnaissance, 1782.
4E606
Jasney (Haute-Saône). Inventaire.
1589-1782
1695
4E607/1 [1826]. Jonvelle (Haute-Saône). Chapelle du Rosaire : rente ; prise de
possession par J.-A. Clerc ; amodiations.
1746-1785
4E607/2 Jonvelle (Haute-Saône). Procurations. Rente. Procédures (la terre et
seigneurie de Jonvelle comprend 12 villages en France, Bassigny,
Lorraine).
1522-1633
4E608/1 [1827]. Jougne. Revenus des églises de Saint-Maurice de J., des
Hôpitaux de la Longeville, 1668. Traité entre le curé et les habitants au
sujet des dîmes de blé, 1585. Règlement des droits curiaux par l’évêque
de Lausanne, 1678. Fondations et legs, XVIIe-XVIIIe siècles.
Inventaires des rentes et fondations dues à la nation représentant le curé
de Jougne, 1790.
1582-1790
4E608/2 Jougne. Vente par J. de Chalon, 1401. Procès au sujet des dégâts dans
les bois (contre les habitants de Jougne, Hôpitaux, etc.), 1595. Procès
au sujet des mines de fer, le prince d’Orange contre les Dlles Caffod,
1690. Enquête du subdélégué de Pontarlier sur les charges dont le Gros
Péage est affecté, 1756 ; mémoire de M. le Mal d’Isenghien et divers,
1756-1773. Extrait des registres de la justice (arrêt du Conseil d’Etat
qui maintient M. d’Isenghien dans le droit de péage, sous charge de
l’entretien des chemins), 1759. Tibériade fixant les frontières (Comte
de Bourgogne et pays de Berne), s.d. Cens au profit de l’abbaye SainteMarie, 1621 1645. Provision du notaire Tissot des Hôpitaux, 1774 ; il
est institué tabellion de la seigneurie, 1781 ; ex-juge de paix, détenu, il
adresse plusieurs requêtes, 1791-1792.
1401-1792
4E609
Jouhe. Enquête. Rentes. Bail.
1614-1772
4E610
Joux (La Cluse-et-Mijoux). Inventaire par les habitants contre M.
Lescot, 1566. Droit de pêche dans le Doubs pour les commandants de
Pontarlier et du fort, 1787-1788.
1566-1788
4E611/1 [1828]. Jussey (Haute-Saône). Amodiations, 1759-1791. Oratoire
Notre-Dame : amodiations ; chapelle Saint-Sébastien : nomination de F.
Marin, 1778.
1720-1791
80
4E611/2 Jussey (Haute-Saône). Quittance des Lombards (pour rester à J.), 1281.
Bois à prendre pour la construction du donjon, 1365. Legs à l’église
Saint-Pierre, 1433. Refus par les habitants de payer l’aide aux 4 cas
(mariage de Béatrix de Cusance), 1580. Fourgs banaux ; achat,
réfection, reconnaissance, etc., 1622-1782. Vente de terres et biens
d’Ant. de Vaudrey à Jean Charles, 1700. Contrat de mariage, 1714.
Aliénation du domaine de J. (édit de 1722), 1724. Décret sur Cl.-J.
Charles, 1763. Rôles d’imposition, 1764. Vente, 1815.
4E612
Labergement-du-Navois. Donation entre époux, 1692. Copie de titres
divers, 1713. Extrait de registres paroissiaux, 1722-1723. Testament
d’A. Saulnier, 1724. Convention du curé et des habitants, 1784.
1281-1815
1692-1784
4E613/1 [1829]. Labergement-Sainte-Marie. Traité en vertu duquel le curé
Saint-Théodule résidera à L. qui deviendra paroisse des communes de
B., Remoray, Saint-Théodule et Labergement-Sainte-Marie, 1739.
Inventaire des titres de la communauté détenus par le curé Merenot,
1784. Mandement du duc Philippe enjoignant à son bailli d’aval de
faire jouir les religieux de l’abbaye de Sainte-Marie de leurs redevances
à L. et Remoray (copie s.d.)
XVe siècle-1784
4E613/2 Labergement-Sainte-Marie. Plans des communaux, de la forêt du
Rochat, des limites contestées entre Granges-Sainte-Marie et
Labergement-Sainte-Marie, etc. Procès avec l’abbé : mémoire, 1790. XVIIIe siècle-1810
4E614
Lac-ou-Villers. Les habitants du quartier du Lac Val-de-Morteau,
contre ceux des Bassots. Enquête, 1683. Rentes. Vente. Legs Binétruy :
requête au Préfet, an II. Érection de la paroisse, distincte de Morteau,
1788 : enquête, 1789.
1683-an XI
[1831]. Laire. Partage Metin, 1675. Difficultés entre les habitants de
Laire, paroissiens de Tavey (H.-S.), au sujet de la contribution au culte,
1695-1777. Inventaire des biens Tournier, 1701. Construction d’église
et érection de cimetière, 1731-1743. Abjuration J.-G. Metin, 1754.
1675-1775
Laissey. Accensement des moulins par F. Ph., comte de Lallemand,
baron de Vaite, Laissey, etc.
1777
Lambrey (Haute-Saône). Amodiation. Ventes. Quittance. Contrat de
mariage .
1507-1727
4E618/1 [1832]. Lanans. Ordre du capitaine Abriot pour la garde du trou de
l’Orsière où les habitants avaient déposé leurs meubles et effets.
1674
4E615
4E616
4E617
81
4E618/2 Lanans. Rente. Contrat de mariage. Assignal.
4E619
1657-1748
Landresse. Procès contre Ouvans, 1661. Affaire Comte de Montbéliard
contre le curé de Pierrefontaine : enquête secrète, 1713. Vente. Rôle
d’imposition, 1785. Amodiation des moulins d’Athose, 1733. Ventes,
1787-1788.
1661-1788
4E620/1 [1834]. Lantenne-Vertière. Sentence arbitrale établissant les droits de
justice à Vertière, 1450. Maintien des habitants dans le droit de
pâturage au Long-Pré, 1565. Décret sur les biens Prenet, 1567.
Affranchissement de la main morte en faveur des habitants par A.
d’Aumont, seigneur d’Etrabonne, 1602. Partage de la succession
d’Elisabeth de Digoine, dame de Vertière, 1631. Pré Bouquet :
accensement, 1677. Reconnaissances générales, 1667. Fourgs
particuliers : paiement d’une mesure de froment, 1678-1683. Décret
Poncelier, 1683. État des habitants 1684. Décret Cl. Callerand, 1685.
État des biens composant l’arrière-fief de Lantenne-Vertière suivant le
terrier de 1689 appartenant à la baronne d’Etrabonne. Accensement du
fourg banal, 1693. Acquisitions de terres par M. Bonne, seigneur de
l’arrière-fief de Vertière et de Lantenne, 1694-1726. Règlement des
droits curiaux, 1698. Notes sur l’arpentement de Lantenne, 1699.
Accensement des bois de la Raye par M. d’Aumont, 1701 ; plans.
1450-1726
4E620/2 [1835]. Lantenne. seigneurie de Jean de Saint-Claude : reconnaissances,
1545-1576 ; extraits de rentiers, 1594. État des cens dus à Jean de
Saint-Claude, 1579. Dénombrement, 1606 ; inventaire des titres et
papiers. 1659. Arpentement de 1701 : difficultés avec les Perrenet,
1701. État des héritages des Bénédictins du Mont-Roland. Vente.
Arrachement des vignes, 1730. Extrait des héritages qui ont été
reconnus mouvoir du seigneur de Balançon ; accensements, 1732.
Amodiations par le seigneur d’Etrabonne, 1733. Dîme sur le canton de
la Raye : transaction, 1733. Droits de M. de Bauffremont : protestation
à ses commissaires à terrier par M. d’Etrabonne, 1737. Accensements
de la tuilerie, 1728. Vente par les frères et sœurs Bouscaut à Mlles
Pourcheresse des arrière-fiefs de Vertière, 1747. État des droits et
revenus de la seigneurie de L. et V., arrière-fief dépendant de la
baronnie d’Etrabonne, 1766. Reconnaissances des testaments de M. le
comte de Roussillon, seigneur d’Etrabonne, etc., 1772.
Reconnaissances diverses.
1545-1786
4E620/3 [1836]. Lantenne. Accensements par J. de Sauvagney, 1440. Cure : état
des fonds et revenus de la cure ; accensements. Ventes diverses. Droit
d’aide pour le mariage de Mlle d’Aumont ; procès, requête, 1587-1592.
Fondations diverses.
1440-1761
82
4E620/4 Lantenne. Partage. Ventes. Échange. Fondation. Répartement des cens
du fourg dus au duc d’Aumont, 1724. Divers.
4E621
4E622
1589-1771
Lanthenans. Procès en règlement des droits curiaux ; conclusions pour
les habitants de Lanthenans, Hyémondans et Sorans.
1752
Larderet (Le) (Jura). Vente, 1530. Guet Belin : copie du droit des
habitants, 1559. Mandement de terrier, 1726.
1530-1726
4E623
Larnaud (Jura) : rente.
4E624
Larnod. Quittance. Réachapt. Compte.
1612-1707
4E625
Larret (Haute-Saône). Déclaration des cens, etc., par les habitants, vers
1500. Rôles d’imposition, 1570. Rente, 1623.
1500-1623
4E626
Latette (La) (Jura). Convention.
4E627/1 [1838]. Laval. Bois de la Cote et du Pissoux : procès, transaction entre
les habitants de L., Mont-de-Laval et le Prieur, 1628. Cure : bulles pour
J.-X. Damey, 1719. Procès, 1778. Prise de possession du prieuré par C.A.-Fr. Mareschal d’Audeux, chanoine de Saint-Jean, 1785. Presbytère :
réparations, 1786-1790. Tableau des cens, lods et redevances
ecclésiastiques, 1790.
1682
1626
1570-1790
4E627/2 Laval. Enquête, 1641. Extrait de registre paroissial, 1719-1735. État des
revenus du prieuré (tout le village, droit de seigneurie, etc.), s.d. Vente,
1751. 1641-1751
4E628
Lavangeot (Jura). Testament, 1555. Échanges.
1555-1615
4E629
Lavans (Quingey). Ventes. Rentes. Contrat de mariage.
1563-1725
4E630
Lavans (Vuillafans). Échange, 1539. Redevance du pré du Breuil, 1759.
Marché du sel, 1763-1771.
1539-1771
Lavans-les-Dole (Jura). Ventes.
1439-1684
4E631
4E632/1 [1839]. Lavernay. Église : fondations, 1528-1730 ; chapelle du
Rosaire : nomination de J.-Cl. Ramboz, 1745.
1528-1755
4E632/2 Lavernay. Biens possédés par P. Garnaud, de Franey, notaire à L.,
mouvants et dépendants de la seigneurie de Corcondray, à Ch.-Em. de
83
Gorrevod, marquis de Marnay, baron et seigneur de Corcondray, Fourg,
Licsle, Cordiron, 1655. Achats. Ventes. Échanges. Rentes.
1655-1760
4E632/3 Lavernay. Donation, 1400. État des meix, héritages Courdier, sous la
seigneurie Henri d’Orsans, seigneur de Lomont, 1491. Fondation à la
cure, 1508. Le curé Barrey contre L. et Placey (dîmes), 1688 et
suivants. ; contre Mme de Lavernay (dîmes). Vente. Extrait de registre
paroissial, 1685. Rôles de répartement, XVIIIe siècle. Procédures
XVIIIe siècle. Bulles de provision à la cure, 1770. Reconnaissance par
le curé du patronage qu’il doit à l’abbaye de Saint-Paul, 1774. Rôle des
charrues dues au curé (division en 3 classes), 1775-1778. Serments de
fidélité, 1793.
1400-1793
4E632/4 Lavernay. Arpentement (à l’exclusion des friches), seigneurie de
Marnay et Cordiron. Journal et faux de pré = 360 perches (33 ares
environ) ; perche = 9 pieds et 1/2 ; pied = 12 pouces.
1691 et suivants.
4E632/5 Lavernay. Terrier de la seigneurie et directe : à Ch. Ém. Broquard et à
ses sœurs compète et appartient la seigneurie de Roset, sise au dit L.
(haute, moyenne et basse justice, fourg, exemption de la dîme sur toutes
terres provenant des seigneurs d’Orsans, seigneurs d’Antorpe, Roset,
etc.) ; table ; Laurent Mussot, notaire royal, garde-note.
1703
4E632/6 Lavernay. Terrier. Fr. Broquard, seigneur de Bussière, Valdahon,
Lavernay ; A. Pr. Braconnier, notaire à Marnay.
1764
4E633
Lavigney (Haute-Saône). Dénombrement de la seigneurie.
1745
4E634
Lavigny (Jura). Achat de maison.
1678
4E635/1 [1840]. Laviron. Patronage de l’Église compétant au seigneur
d’Orsans : présentation de curés, 1531-1787 ; extrait du Pouillé, 1532 ;
rentes dues au seigneur à raison du dit patronage ; actes recognitifs,
1671-1787 ; état des fondations, 1792. Décret sur les biens de J.
Bouchard, 1733.
1531-1792
4E635/2 Laviron. Affranchissement Devillers, 1497. Ventes. Passation en clos
au profit du seigneur P.-Ph. Petit, 1725. Rentes. Échanges. Terrier,
1629. Extrait des reconnaissances au profit de Mme la princesse de
Rohan-Soubise, dame et baronne de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche,
1761. 1497-1761
4E1251
Laviron. Plans de parcelles ou de bois, brouillons ou minutes au propre
concernant :
84
- Ornans, un plan, XVIIIe siècle
- Pouligney, un plan, bois, 1700
- Rillans–Vigranne, bois, 1699
- Roche–lès–Beaupré, un plan, 1720
- Ronchaux, bois, 1709
- St–Juan, explication du plan, 1752
- Saône, 8 plans et 2 notices, 1708–1769
- Scey–en–Varais, 5 plans et 1 procès-verbal, 1702–1786
- Tallans–Rognon, 3 plans, XVIIIe siècle
- Trepot, 6 plans, 1755–1776
- Vaire–le–Grand, 3 plans, 1707–1781
- Vaux–le–prés, 2 plans, XVIIIe siècle
- Velesmes–Essarts, 2 plans, 1719
- Villers–Bozon, 1 plan, XVIIIe siècle
- Villers–sous–Montrond, 1728
- Trevillers, 1739–1750
4E636/1 [1841]. Lavoncourt
amodiations.
(Haute-Saône).
Chapelle
Sainte-Catherine ;
4E636/2 Lavoncourt (Haute-Saône). Compte des revenus de la terre de
Lavoncourt, à J. de Longwy, dit de Rye, 1544. Rente, 1754. Contrat de
vente à J.-B. Dufourg, de la terre et seigneurie de Lavoncourt, 1692.
4E637
4E638
4E639
1782
1544-1754
Leffond (Haute-Saône). Vente, 1611. Rente, 1614-1634. Assassinat de
J. de Viany : procédure, 1634.
1611-1634
Leugney. Un livre de comptes, 1750 et suivants. Convention pour la
desserte de la chapelle de Belmont. Procès : inventaire, 1728.
Amodiations diverses. Compte rendu de l’amodiation de la terre de
Leugney à M. de Thoraise, 1588-1625.
1588-1756
Levier. Concession de bois aux habitants à Montmahoux ; par H. de
Chaloh, 1378. Arrêt du Parlement en faveur des habitants (bois), 17111710 terriers, ou fragments, de la seigneurie de Levier (familles de
Molfré et de Crosey, 1580-1679). Extrait et analyse de titres relatifs à la
propriété des habitants de plusieurs cantons de bois et prés joignant la
forêt de Maubelin-Hautejoux. Reconnaissances, 1677-1679. Ventes.
Rentes.
1378-1775
4E640/1 [1849]. Liebvillers. Métairie d’Arsure : acquisition de terres par les Srs
Vaugier, 1545-1708 ; permission de bans ; de clôture, 1611 ; pâturages,
1571-1687 ; délimitations, 1701 ; donations et partages dans la famille
Vaugier ; vente au duc Léopold-Ebérard avec l’état des immeubles,
85
1715. Moulin : accensement aux manans de Montécheroux, 1687. Bois
pour les réparations à la charge de la seigneurie, 1753-1773 ;
transaction, 1779. Amodiation de communaux : protestation ; sentence
confirmative de l’Intendant, 1776-1777.
1545-1789
4E640/2 [1850]. Liebvillers. Construction d’un moulin par M. de Feule au
préjudice de la banalité de la seigneurie [de Clémont] ; transaction,
1787.
1785-1787
4E641/1 Liesle. Accensements. Ventes. Rentes. Comptes. Quittances.
Amodiations au profit du marquis de Brun, etc. Lettres diverses.
Chapelle : fondation, 1610 ; donation, 1684. Institution, 1673 ; procès.
Factum Cl.-Fr. Jobelot contre J. Jobelot. Vente mobilière Jobelot, an
VII. Comptes journaliers, 1712-1718.
1435-an VII
4E641/2 Liesle. Rentes. Reconnaissance de cens au profit du marquis de Roche,
1723. Vente des maisons et biens du marquis de Brun. 1726-1727.
Procès de Brun contre F. Éstevenon, 1727-1752. La marquise de Brun
contre les habitants, 1785-1786. Procès divers, 1723-1787.
1580-1787
4E642
Liévremont. Assignal. Lettre de réachat, 1688. Testament Marguet,
1793. Procès Létondal contre Létondal, 1757-1777.
1634-1793
Lizine. Procès avec Doulaize (communaux) ; sentence arbitrale, 14891584 ; avec Malans ; enquête, 1701. Accensement, 1607. Inventaire des
titres de la cure, 1755.
1489-1755
4E644/1 [1852]. Lods. Testament de Jean de Thoraise, seigneur de Torpes, et L.,
fondant une chapelle (N.-D., Sainte-Odille, etc.) sous sa maison forte,
1457. seigneurie : baux pour Fr. Perrenot de Granvelle à L. Mareschal
de Besançon, 1590 ; pour M. de Rye, archevêque, 1632 ; état des
recettes, baux, 1621. Chapelle Sainte-Odille : nominations, procès au
sujet d’accensement, 1656, baux. Chapelle Saint-Théodule :
accensement, 1645, baux, 1750.
1457-1786
4E643
4E644/2 Lods. Terrier, s.d. Sentence arbitrale entre les communautés de
Mouthier et L., confirmant le traité du 5 oct. 1466, au sujet du pâturage
du bois du Chevrier, 1484. Comptes des habitants, 1534. Contrat de
mariage, 1549. Sentence du bailliage de Dole, maintenant des habitants
dans le droit de percevoir les fruits à la Combe d’Estaing, 1540.
seigneurie à Th. Perrenot de Granvelle : reconnaissance, 1613. Droits
curiaux, 1642. Rentes. Ventes. Fourg banal : marché, construction,
vente, 1662-1756. Procès entre L. et Mouthier (bois), 1769.
1484-
86
4E644/3 Lods. Arpentement, dressé par Vicaire, géomètre. Registre cartonné infolio 526 pages. Table à la fin.
1746
4E644/4 Lods. Arpentement, 675 pages. Registre relié veau.
1779
4E644/5 Lods. Arpentement dressé par Charmoille, géomètre. Registre cartonné,
609 pages. Table à la fin.
1782
4E645
Lombard. Ventes. Reconnaissances. Rentes. Testament J.-F. Boitouset,
curé de Quingey, 1729. Rentes et comptes de l’Église, vers 1789.
1574-1789
4E646/1 [1853]. Lomont (Baume-les-Dames et seigneurie de Passavant). État de
population, 1603. Aliénations, 1628-1785. Donations, 1655-1657.
Procès au sujet d’un terrain, 1712-1729. Nomination de P. Huguenotte,
maire, 1768.
1603-1768
4E646/2 Lomont (Baume). Inventaire pupillaire des enfants H. Racine, 1668.
Lettres de nullité, 1736.
1668-1736
4E647
Longchaumois (Jura). Requête. Diminution du don gratuit, 1774.
1597-1774
4E648
Les Longeaux-Dessus (Deluz). Bail à cheptel, 1750. Comptes, 17841786.
1750-1786
[1854]. Longevelle (l’Isle). seigneurie de Chatelot. Mémoire du curé
Brocard sur la fréquentation des cabarets ; sur les dîmes contestées par
le Conseil de Régence ; sur l’état de la religion catholique.
1775
Longevelle (Haute-Saône, canton de Gy). Ventes. Cession de rente,
1714. Prise de possession de la cure, 1741.
1627-1741
Longeville (La) (Montbenoît). Contribution aux réparations dé l’église
des Hôpitaux-Neufs, 1465. Ventes. Échange. Traités de mariage.
Partages. Succession et affaires Bertin-Mourot ; titre clérical ; vente
mobilière ; prestation de serment, 1750-an II.
1465-an II
Longeville (Ornans). Traité de mariage. Partage, 1648. Vente, 1651.
Contre-échange, 1660. Affranchissement, 1665. Accensement des
moulins de Pierrefranche, 1687. Provision à la chapelle N.-D., 1786.
1624-1786
4E653/1 [1855]. Longwy (Jura). Chapelle Saint-Martin : prise de possession par
G.-E. de Bouttechoux, 1763 ; bail, 1783.
1763-1783
4E649
4E650
4E651
4E652
87
4E653/2 Longwy (Jura). Requêtes à la cour au sujet de la desserte du prieuré ; au
sujet du moulin, vers 1600. Traité de mariage, 1710.
v. 1600-1710
4E654/1 [1856]. Lons-le-Saunier (Jura). Procuration pour ester en justice par Ét.
Vauchier, 1461. Legs pour les familiers de Saint-Désiré, 1664. Rente,
1661. Remboursement d’offices municipaux : correspondance, 1738.
Monastère des Tiercelines affecté à un dépôt de mendicité : cession,
1765 ; devis, plans, affectation, 1766-1774 ; inventaire, 1773-1774 ;
projet d’établissement d’une manufacture de droguet (s.d.). Chapelle
Saint-Joseph dans l’église Saint-Désiré : prise de possession, 1786 ;
amodiation, 1789.
1461-1789
4E654/2 Lons-le-Saunier (Jura). Donation. Rentes. Ventes. Contrat de mariage,
1644. Accensements. Échange. Vente de l’ancienne église et
construction d’une nouvelle.
1437-1754
4E655
Loray. Licitation. Contrat de mariage. Extrait de registre paroissial,
1713. Échange. Reconnaissance, vers 1750. Saisie de biens, 1760.
4E656
Louvatange (Jura). Procédures.
4E657
La Loye (Jura). Vente. Sentence collocatoire. Compte des revenus de la
seigneurie, 1601. Succession Demougin : état des héritages, vers 1630.
Amodiations, 1771.
4E658
Lucelans. Transaction Marcoux-Vuillemenot.
4E659/1 [1857]. Luhier (Le). Église et clocher : reconstruction, devis et plans,
1742-1748. Communaux : traité avec les habitants du Luhier et
Guerittes et amodiation, 1786 ; réserve pour pâturage, 1786 ;
adjudication des réparations des fontaines du « Clos aux veaux», 1789.
4E659/2 Luhier (Le). Vente.
4E660
1667-1776
1582
1573-1771
1732
1742-1789
1741
Luisans. Échanges. Traité entre la communauté et les frères Myotte,
1699.
1656-1699
4E661/1 [1858]. Lure (Haute-Saône). Ventes diverses pour la ville, 1760-1768.
Chapelles Saint-Antoine, Saint-François... : déclarations des revenus
1780.
1760-1780
4E661/2 Lure (Haute-Saône). Quittance. Pension viagère, 1752. Échange entre
le curé de L. et le chapelain de Saint-Georges, à Gevigney, 1733.
1632-1752
88
4E662
Lusans. Contrat de mariage. Procès entre M. de Chaffoy, seigneur de
Courcelle et M. Coulon, seigneur de Lusans, 1723 et suivants.
1618-1804
4E663/1 [1858]. Luxeuil. Bains : règlements de police, 1698-1708. Arrêt du
Parlement maintenant les officiers municipaux dans l’administration
des bains et laissant aux baigneurs le soin de leur médecin, 1707.
Casernes : mémoires, plans, devis, 1740-1755. État des revenus, 1751.
Procès entre le Magistrat et Aubry, médecin des bains, prétendant avoir
seul le droit de les réglementer, 1762-1770. Lettres patentes autorisant
la ville à emprunter 20.000 livres pour réparer les bains, 1767.
Mémoires : pour le comte de Clermont-Tonnerre, abbé de Luxeuil
(droit de lever le sel d’ordinaire), 1770 ; pour Cl. Verney et sa femme
contre l’abbé, au sujet du droit de formariage, 1786.
1698-1786
4E663/2 Luxeuil (Haute-Saône). Enquête. Perception d’octroi à Saint-Sauveur,
au profit de L. : mémoire, correspondance, 1740 et suivants.
Convention du Magistrat avec les bouchers. Amodiation de la
seigneurie par le Cardinal de Grandvelle, 1585-1586. Impôt pour la
reconstruction des bains, en 1763 : requête des officiers municipaux,
1785.
1540-1785
4E664
Luxiol. Reconnais, du bois de la Vernoye, 1580 (copie de 1793).
Comptes de la communauté, 1691. Ventes. Rentes. Échanges.
Éxécution de décret, 1664. Plan des bois, 1751-1754.
1580-1793
4E665
Lyoffans (Haute-Saône). Procès en règlement de droits curiaux.
4E666
Macornay (Jura). Inventaire, des biens É. Bugnot, 1654. Accensement.
Traité de mariage, 1749.
1654-1749
[1847]. Magny (Les) (H.-S.) [Grands et Petits-Villersexel]. Mémoire
responsif au marquis de Grammont, 1733. Rôles des habitants, 17601762. État des redevances par les habitants, XVIIIe siècle.
1733-1772
Magny-Châtelard. Extrait des registres de la justice de Passavant
(affaire de chasse), 1566. Transaction, affaire de bois (M. Gonsans).
1566-1716
Magny-les-Jussey. (Haute-Saône). Traité entre le seigneur S. de Varoz
et les habitants (affranchissement, etc.), 1652. R.-Ph. Foillenot, cidevant seigneur, contre la communauté, mémoire, arrêt du tribunal de
Cassation, 1799.
1634-1799
Magny-Vernois (Haute-Saône). Traité de mariage. Rapport de deniers
des prix des forges, 1788.
1665-1788
4E667
4E668
4E669
4E670
1756
89
4E671/1 [1859]. Maîche. Contrat de mariage. 1527. Vente au profit de P.
Maillot, châtelain de la justice de M., 1681. Reconstruction de l’Église :
reconnaissances de dettes, 1753-1761. Communaux : accensement,
1766 ; requête d’homologation de transaction, 1788.
1527-1788
4E671/2 Maîche. Reprise de fief par Jeanne de Senecey, dame de Maîche, au
profit d’Henri, comte de Montbéliard, 1377. Traité entre Henri, comte
de la Roche, et le Sr de Granson, comte de Savoye et seigneur de
Maîche, 1381. Donations, 1438. Traité de mariage. Adjudication de
l’Église, 1753. Amodiations. Répartement. Procédures, 1758-1775.
1377-1775
4E672
Mailleroncourt (Haute-Saône). Partage. Vente. Dénombrement de la
seigneurie, 1607-1616, 2 registres. Donation, 1677. Traités de mariage
et requête en emploi de MM. de Mailleroncourt et Mailley, 1745.
Dénombrement, XVIIe siècle. Vente, 1757.
1435-1757
4E673/1 [1860]. Mailley (Haute-Saône). Reconnaissances par les habitants à
leur seigneur N. de Villers, 1581-1583. Rôle des graines et tailles dues
par les habitants au seigneur de Conflandey. Mandement de
reconnaissances par le Parlement pour A. de la Baume, abbé de
Luxeuil, contre les habitants de M. et Vellefaux, 1613. Reconnaissances
de divers sujets d’A. de la Baume et de Mme de Ray à M. et
Conflandey, 1616. Rôle des tailles dues à Mme d’Andelot, 1619.
Reconnaissances des sujets de Marie de Ray, 1627-1634. Mandement
de terrier par le Parlement à Fr. de Cléron-Voisey, seigneur de M. et
Cléron, 1629. Reconnaissances pour Fr. de Cléron, 1630-1631. Enquête
contre Marie Belin de Chazelot qui avait traité de « sorcier » N. Pagot,
de Mailley, 1660.
1581-1660
4E673/2 Mailley (Haute-Saône). Ventes. Accensement, 1568. Dîmes. Titre de
bourgeoisie, 1598 ; échanges, 1612 et suivants. ; sentence arbitrale,
1607 ; lettres d’affranchissement, 1604, pour J. Jobelin, de Lure.
Accensement, 1613. Rentes et divers.
1545-1776
4E674
4E1244
4E675
Maison-du-Bois. Vente, 1586. Arpentement
Montbenoît), 1736. Titre clérical Braillard, 1780.
(seigneurie
de
1586-1780
Maison-Neuve. Humbert Chagrot, de La Maison–Neuve vend à Jeanne
Maire (x Pierre Groffon) une pièce de terre sise à Maison–Neuve, 13
novembre 1583.
1583
Maisonnettes (Les). Grosse d’affranchissement, 1383. Vente, 1642.
Élection d’échevins, 1782.
1383-1782
90
4E676/1 [1861]. Maizières. Chapelle N.-D. : prise de possession par J.-A.-B.
Alviset ; amodiations.
1782-1790
4E676/2 Maizières. Rente. Reconnaissances du meix Philippot (de la seigneurie
de Montrond, Durfort de Lorges, duc de Randan), 1743. Abonnement
du fourg, 1711.
1609-1776
4E677
Maizod (Jura). Requête à la Cour.
4E678
Malachère (La) (Haute-Saône). Ventes. Transaction.
4E679
Malange (Jura). Liste des garçons.
1617
1613-1695
s.d.
4E680/1 [1861]. Malans. Usage et limitation des communaux de Malans, Lizine
et Doulaize : sentence de l’Official (copie), 1452.
1452
4E680/2 Malans. Décret Dlle Abry, Vve Pourcelot, 1651. Décret sur Cl.-L.
d’Eternoz, seigneur d’Alaise, 1657. Échanges. Ventes. Rentes.
Amodiations. Testament du curé, 1667. Accensement des moulins.
États des terres provenant de Suz. Alix. État des biens saisis au décret
sur G. et J. de Montrichard, 1717. Extrait de registres paroissiaux,
1722-1724.
1602-1724
4E681
Malbrans. Arbitrage entre Villers-sous-Montrond et Malans
(communaux), 1489. Ventes, 1646-1711. État des terres dépendant de
l’abbaye Saint-Paul à Besançon et de la chapelle du Pilier à Ornans (s.
d.). Inventaire des biens G. Druhot, 1677.
1489-1711
4E682
Malbuisson. Traité Cour-Picard.
4E683
Malpas. Vente, 1699. Rente, 1702. Inventaire des biens de la confrérie
des Trépassés, vers 1760. Extrait de Délibérations an II.
1699-an II
Mambouhans. Nantissement. Ventes.
1616-1680
4E684
4E685/1 [1861]. Mamirolle. Rente pour l’établissement d’une procession, 1738.
4E685/2 Mamirolle. Dénombrement des droits seigneuriaux dépendants du fief
du prince d’Orange, à cause de sa seigneurie de Montfaucon, par J.-S.
Demenoux, 1649. Déclaration de la terre et seigneurie de M. et des
droits et redevances en dépendant, s.d. Ventes. Décret. Assignal. Extrait
de rentier ; arpentement, vers 1740.
1665
1738
1558-1777
91
4E686
Mancenans (l’Isle). Échange. Sommation de payer la dîme, 1789.
1684-1789
4E687
Mancenans (Maîche). Érection de la chapelle Saint-Antoine, 1633.
Pièces de procédures, fin XVIIe siècle.
1633-1699
4E688
Mandeure. Amodiation.
4E689
Mantoche (Haute-Saône). Procédures et fragments de sentences
rendues par la justice de M. et Theuley.
1689-1777
Marchaux. Ventes. Décret pupillaire. Partage Barsot. Arpentement de la
prairie, 1695. Inventaire. Répartement de la capitation, 1779.
1597-1781
4E691
Margilley (Haute-Saône). Rentes. Échange.
1609-1658
4E692
Marigny (Jura). Cession. Sommation. Procès contre J.-Fr. de Marnix,
enfermier de l’abbaye de Saint-Claude, au sujet de droits curiaux, 1703
et suivants. Amodiations. Quittances.
1674-1765
4E693/1 [1861]. Marnay (Haute-Saône). Chapelles Saint-Jacques : du SaintSacrement, nomination de chapelain, 1766-1770.
1766-1770
4E693/2 Marnay (Haute-Saône). Cure de Marnay-la-Ville : la présentation au
chapitre de Sainte-Madeleine à Besançon et la nomination à
l’archevêque ; le dit chapitre contre Odet de Belgrant, mal pourvu,
1490. Traité de 1523, qui accorde aux habitants le droit de faire paître
leurs bestiaux dans la forêt de la Vaivre. Cession de rente, 1746.
Réglement des droits casuels, 1761. Chapelle de Saint-Christophe et
Sainte-Anne : fondation, revenus, institution. Ventes. Échanges.
Donations. Rentes. Procès entre M. de Bauffremont et les habitants de
Marnay (droit d’usage dans la forêt de la Vaivre), 1787. Vente du
marquisat et dépendances, 1790.
1460-1790
4E693/3 Marnay (Haute-Saône). Reconnaissance de l’état du château, 1773.
Récolement des bois de Frezon (Virey), à M. de Bauffremont, 17801782. Quittances. Procès Bauffremont contre les habitants de Marnay,
Chenevrey, etc., 1780.
1750-1782
4E693/4 Marnay (Haute-Saône). Ventes. Institution à la chapelle du château,
1473, procès Rabasse contre de Bauffremont. État des bois du
marquisat de M. et de la baronnie de Corcondray, 1750 ; noms des
usagers. Écluse et moulins à M. de B. : devis, visite, etc., 1755-1790.
Extrait des minutes du greffe de la justice du marquisat : visite et
rendue de M. à l’entrée en jouissance du Sr Roussel, 1763-1771.
1473-1790
4E690
1647
92
4E693/5 Marnay (Haute-Saône). Bois de M. de Bauffremont à M., Cordiron,
Corcondray, Pouilley-Français, Cult, Virey : états, reconnaissances,
plans ; procès contre les prétendus usagers et communautés ; arrêt des
commissaires de la Réformation, réglant le cantonnement des usagers,
1727 ; procès-verbal de partage et division des bois, mars 1727
4E694
4E695
4E696
4E697
4E698
4E699
1723-
Marnoz (Jura). Échange, 1647. Quittance. Procès CI. Sigonney contre
les habitants : enquêtes au sujet de délimitations, 1670
1647-1783
[1861]. Marpain (Jura). Chapelle Sainte-Anne : institution de F. Marin ;
amodiations, 1754-1789.
1754-1789
Martigna-sur-Jeurre (Jura). Pierre, dit Chapelain, reconnaît être
homme-lige, et tenir en fief ligement un mes de terre de Othenin
Guillaume, 1399. Titres divers concernant les biens de M. de Martigna
discutés de l’autorité du Parlement, 1630-1657. Rentes. Règlement des
droits casuels, 1787.
1399-1787
Mathay. Rente. Ventes. Déclarations de biens de P. Moulot, 1627.
Désignation des biens nationaux sur lesquels la Municipalité a fait des
soumissions, 1790-1791.
1571-1791
[1861]. Maussans (Haute-Saône). Fondation d’une chapelle à SaintPierre et à Sainte-Madeleine par P. Cornevin, juge-châtelain de
Montbozon, 1613.
1613
Mazerolle. Ventes. Rentes. Amodiations des prés de la chapelle SaintBlaise, 1634-1650. Accensement au profit de J.-Fr. Clerc, seigneur de
M., 1696. M. contre Audeux, au sujet d’un chemin : enquête secrète,
1782.
1575-1782
4E700
Médière. Vente.
1669
4E701
Melin (Haute-Saône). Vente.
1631
4E702
Melincourt (Haute-Saône). Rentes. Échanges. Ventes. Donation.
Amodiation.
4E703
1629-1684
Melisey (Haute-Saône). Engagement par R. de Dompré au curé de
Melisey, Guillaume, du tiers des dîmes et d’un sujet, 1245. Droitures du
seigneur de Faucogney, rière la terre de M., 1619. Requête du Sr de
Grandmont à la Cour, tendant à ce que les sujets du dit M., aux lieux de
Servance, Ternuay, Saint-Germain, etc., et autres, sis rière la terre de
93
Faucogney, devant faire guet et garde au château de Melisey, soient
exempts de garde au château de Faucogney, 1649. Amodiation, 1731.
1245-
4E704
Membrey (Haute-Saône). Vente.
4E705
Mémont (Le). Cession de rente. Règlement de forêts.
1692-1737
4E706
Menotey (Jura). Vente, 1518. Accord entre le seigneur et les habitants
de Frasne, de M., 1610 et suivants. Procédures. Rentes. Accensements
par le Chapitre de Dole.
1518-1697
Menoux (Haute-Saône). Notification d’imposition par de M. de
Raincourt.
1593
4E707
4E708
1625
Mer (La), dépend de Faucogney (Haute-Saône). Analyse de titres
communaux.
1478-1850
4E709/1 [1806]. Mercey-le-Grand. Droit de parcours : transaction avec les
habitants de Romain (J.), 1564. Ventes diverses, 1566-1767. Droit
d’aide à l’occasion du mariage de Mlle F. d’Aumont : procès,
condamnation des habitants, 1587. Extrait des reconnaissances de M.le-Grand au rentier de M.-le-Petit, 1619. Extraits de rentiers concernant
la seigneurie du Chapitre de В., 1619-1718. Cure : fondations, états des
fonds, 1612-1752. Reconnaissances générales des habitants, 1665.
Procès entre le Prébendier et le seigneur d’Etrabonne ; enquêtes ;
mémoires ; arrêt du Parlement maintenant le duc d’Aumont dans son
droit de haute justice à cause de sa baronnie d’Etrabonne, 1682. Achats
de terres par L.-Et. Bonne, co-seigneur de Vertière, 1699-1703.
1564-1767
4E709/2 [1807]. Mercey-le-Grand. Limites entre G.-M. et Cottier ; droits de
parcours, 1703. Décret sur les Ganarche et Collesole, 1704.
Accensements du bois de Saulcy, 1709. Extraits de la justice de la
baronnie d’Etrabonne (au sujet de poules dues au duc d’Aumont), 1716.
Reconnaissances générales des biens dépendants du Chapitre
métropolitain, 1718 ; des biens de l’arrière-fief de Romain, 1720-1723 ;
état des personnes qui ont possédé le fief de Romain au G.-Mercey
depuis J. de Vautravers, 1470, J.-J. Mairet, 1696. Procès au Parlement
entre J.-J. Pourcheresse, seigneur d’Etrabonne, et les héritiers de G.
Dumétier, au sujet de l’échute des biens de ce dernier, 1728-1729.
1703-1730
4E709/3 [1808]. Mercey-le-Grand. Fondations de messes, 1600-1623. Traité
entre le baron d’Etrabonne et le chanoine Duban, seigneur prébendier
du G.-M. portant reconnaissance et distinction des meix et maisons
94
dépendants de chaque seigneurie, 1736. Presbytère : devis, plans et
adjudications, 1751-1755. Décret G. Dumétier : prétentions de M.
d’Etrabonne, 1756. Procès du curé Fournier contre Chatelain, au sujet
d’un terrain, 1763.
1586-1763
4E709/4 Mercey-le-Grand. Vente. Rôle de la capitation, 1710. Contrat de
mariage, 1770. Règlement des droits casuels, 1780. Vente, 1829.
1628-1829
4E710
Mercey-les-Gevigney (Haute-Saône). Ventes. Échanges. Traité de
mariage .
1556-1680
4E711
Mérey-sous-Montrond. Traités de mariages. Ventes. Échanges. Décret
sur P. Nicolas. Plan de la Grange Sery à M. de Montrond, 1844.
XVIe siècle-1844
4E712
Mérey-Vieilley. Ventes. Émancipation de J. Nardin, 1708. Assiettes des
bois, 1719-1758.
1530-1758
Mersuay (Haute-Saône). Mandement d’exécution de sentence contre F.
Bailly.
1777
4E713
4E714
Mésandans. Amodiation. Accensement. Vente.
1603-1692
4E715
Mesmay. Bail à R. Demesmay. Rente au profit de J. de Mesmay.
Reconnaissance des Demoiselles Demesmay.
1619-1783
4E716/1 [1862]. Mesnay (Jura). Acquisition par la communauté du fourg banal
et des moulins appartenant au Roi, 1718 ; amodiation, 1727-1775 ;
plan, 1771 ; observations et réparations à y faire, 1771-1772.
1718-1775
4E716/2 Mesnay (Jura). Ventes. Procédures : remontrance par les habitants
contre le procureur général.
1409-1676
4E717
4E718
4E719
Métabief. Fondation d’une chapelle par Cl. Paillard, 1715. Échange
Barthelet-Cuinet, 1787.
1715-1787
Mièges (Jura). Fondation de chapelle, 1452. État des livres de P. Camu,
mis en garde au couvent de Nozeroy, 1639. Rentes. Donation, 1684.
Transaction, 1689.
1452-1789
Miéry (Jura). Procès de la communauté contre les mayeurs, échevins et
conseil de Poligny : au sujet de pâturage dans le bois de la Vaivre :
enquêtes ; conclusions du procureur général, 1680-1683. Lettre
d’anticipation, 1756.
1680-1756
95
4E720
Mignovillard (Jura). Requête à la Cour (sel) pour les habitants, 1634.
Ventes. Rentes, 1672-1697. Testament A. Tissot, 1750 ; donation entre
époux des dits, 1741. Quittances.
4E721
Mirebeau (Côte-d’Or). Vente.
4E722
Mirebel (Jura). Le prince d’Orange contre divers particuliers ; enquêtes,
1672. Extrait de l’arpentement, 1774.
4E723
Mirecourt (Vosges).
marchandises ».
Traité
1600-1797
1659
« d’association
et
société
1657-1774
de
1650
4E724/1 [1862]. Miserey. Rente, 1679. État des biens de fondation dépendant de
la cure, vers 1730. Mémoire historique sur la chapelle Belin, vers 1733.
Fondations à l’Église, 1755-1773.
1679-1773
4E724/2 Miserey. Extrait de testament de Marg. de Montferrand, femme d’A.
Varin, 1343. Procès J. Briet, inculpé de sortilège, 1659. Comptes de
l’amodiation de Miserey, 1698. Traités de mariage. Ventes, 1789.
1343-1789
4E725
4E726
4E727
4E728
Moirans (Jura). Requête des échevins et réponse pour l’abbaye de
Saint-Claude (répartement).
1659
Moiron (Jura). Accensements, 1704-1748. Traités de mariage. Vente.
Testament. Quittances. Baux.
1704-1861
Moissey (Jura). Ventes. Rentes. Donation entre vifs, 1752. Amodiation
de la tuilerie, 1798. Reconnaissances de cens et diverses, 1672-1682.
1599-1798
Molamboz (Jura). Ventes. Échanges. Reconnaissances et cens, 14851501. Reconnaissances détaillées pour J.-Fr. de Broissia, 1573. Achat
de la terre par J. Froissard de Broissia à Th. de Pontaillier, 1588.
Fondation et dotation de la chapelle. 1598. Reconnaissances de la
seigneurie de Vadans à Cl.-A. de Poitiers (copie concernant
Molamboz). 1701 ; rendue des vignes (copie), 1686. Visite d’experts de
la seigneurie, 1707 ; produits et descriptions des biens et chevances (de
Broissia) ; visite des vignes ; remontrances des habitants contre
l’amodiation de la seigneurie, vers 1720. Accord au sujet du fourg
banal, 1738. Partage entre la famille d’Eternoz, 1768. Concession d’un
droit de fornage, par M. d’Eternoz, 1768. Amodiation de la seigneurie
de Vadane, 1774. Note sur l’histoire de la seigneurie, s.d. Déclaration
des terres de la seigneurie, s.d. Déclaration des héritages à J.-S.-F. de
Broissia, s.d.
1485-1775
96
4E729
Mollans (Haute-Saône). Ventes, 1626. Lettres d’appel, 1756.
4E730
Molpré (Jura). Obligation sur Marguerite de Saint-Mauris, 156 francs.
4E731
Moncay. Accensement des moulins par J.-Fr. de Joux, dit couramment
baron et seigneur de Châtillon-Guyotte, Roche, Vellefaux, M., etc.,
1647. Pont-sur-l’Ognon : devis, mémoire, procès, 1680 et suivants.
Acte d’émancipation pour Cl. Jannot de M., 1684. Arpentement, 1691.
Bail du quatrième fourg banal, 1772.
1647-1810
Moncley. Écritures diverses (enquêtes, etc.) : La-Tour contre L. de
Combaroy, 1584 et suivants. ; contre le Procureur Général au Parlement
pour LL. Alt. S., xvIe s. Amodiation de la seigneurie et des forges,
1605. Journées de la justice de M., 1620 et suivants. Réparations au
château et aux forges, 1650 et suivants. Rente, 1714. Requête en reprise
de fief et prestation de foi et hommage par Fr.-F.-B. de Terrier-Santans,
acquéreur le 11 fév. 1778 de J.-M. Petit, baron de Lavigney des terre et
seigneurie d’Emagny, Baumotte, Moncley, etc. (extr.), 1780.
Description du château et dénombrement, s.d.
1584-1780
4E732
4E733
Mondon. Rente à la chapelle.
4E734
Monnières (Jura). Requête à la Cour (droit
Immatriculation d’office de greffier de Monnières.
1626-1760
1627
1620
de
pâturage).
1600-1776
4E735
Mont (Haute-Saône). Vente d’une vigne.
1303
4E736
Montagney. Reparation à l’église et au presbytère de Servigney.
1778
4E737
Montagney (Haute-Saône). Traité au sujet du champoiage d’une terre,
1444. Fondation de la chapelle. Arrêt de la Cour au sujet du fourg,
1567. Éxécution, 1570. Ventes. Rentes. Échanges. Partage Bertrand,
1592. Contrat de mariage. Comptes de l’échevin Barbier, 1670.
Répartement, 1680-1699. Plans de bois. Décret sur les biens Vanchard,
1694. Procès devant la Cour : A.-J. de Santans, seigneur de M., contre
J.-Fr. Maistre, seigneur de Sornay, au sujet du bois de la Gaillarde :
contredits, 1704. Comptes de l’échevin Guillemin, 1749.
1444-1764
Montaigu (Jura). Fourg banal à Sa Majesté et château. Réparations ;
visites.
1590-1600
Montaigu-les-Vesoul (commune de Colombier, H.-S.). Accensement,
1534. Vente, 1543. Manuel des revenus de la seigneurie, 1600. Rente
au profit de J. de Mesmay, 1691.
1534-1691
4E738
4E739
97
4E740
Montain (Jura). Échange.
4E741
Montandon. Ventes. Échanges. Contrainte de paiement, 1788.
1625-1788
4E742/1 Montarlot-les-Boult (Haute-Saône). Accensement par Étienne, seigneur
de M., 1541. Traité de mariage, 1572. Rôle des tailles, 1635. Extraits de
ventes, 1699-1709. Délimitations des bois de Sorans et M., plans, vers
1720. Droit de parcours ; transaction entre les seigneurs et les habitants,
1723. Accensement par le Cr Belin, seigneur, 1733. Inventaire des titres
de la seigneurie pour Mme de Chaffoy, 1782. Règlement de droits
curiaux, 1756. État des héritages de l’avocat de Saint-Germain, s.d.
1541-1782
4E742/2 Montarlot-les-Rioz (Haute-Saône). 1 registre de 32 folios contenant
analyse de 300 pièces environ concernant la seigneurie (par ordre
chronologique).
1389-1780
4E743
4E744
4E745
4E746
4E747
4E748
1629
Montarlot-les-Champlitte (Haute-Saône). Vente, 1584. Rente, 1587.
Quittances.
1584-1631
Montbarrey (Jura). Amodiation des terres et prés, vers 1600. Manuel du
revenu des tailles et cens, s.d. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet du
règlement de travaux pour la communauté, 1768.
1600-1768
Montbéliard. Nomination de chanoine, 1288. Serment de fidélité au
Cte, 1553. Éxécution du testament de Cl. Virot, 1565. Accensement,
1698. Information contre des particuliers de la Côte et Magnyd’Annegon, 1704. Affranchissement de Saint-Maurice, 1779. Sousamodiation d’un moulin sis à Saint-Maurice, 1785. Historique anonyme
de la ville, s.d.
1288-1785
Montbenoît. Testament. Vente, 1720. Procès de l’abbaye contre M. et
La Longeville, Lièvremont, etc., en règlement de droits curiaux :
enquêtes, 1753. Lettres patentes portant union de la mense abbatiale au
séminaire du diocèse, 1774.
1700-1788
Montboillon (Haute-Saône). Copie du rentier de la seigneurie, 1423.
Réparations au pont de la Courte Duche, 1765.
1423-1765
Montbozon (Haute-Saône). Déclaration des bois de Jeanne Oudin, vers
1660. Procès : le Procureur général prenant fait pour le procureur
substitut de M., contre les habitants au sujet du droit de banalité dans
les forêts, 1688.
1660-1688
98
4E749
Montby. Lettres de grâce du duc Philippe (faucheurs frappés), 1381.
Fragment d’enquête. Vente, 1632.
1381-1723
4E750
Montchauvier (Jura). Vente.
1683-1710
4E751
Mont-de-Laval. Rentes. Différend du curé avec les paroissiens au sujet
du vicariat, 1762-1766.
1690-1766
Mont-de-Villers (Belvoir). Gens. Fondations diverses en l’église, 16291690. Reconnaissances des terres mainmortables, corvéables, sises sur
le territoire de la paroisse, dépendant de la haute justice et seigneurie de
Belvoir, 1691.
1580-1691
4E753
Mont-de-Vougney. Partage Sichon, 1752. Obligations, 1788.
1752-1788
4E754
Montenois. Requête des habitants au sujet d’impôts, vers 1600.
Fondation à l’église, 1732. Procès des habitants contre S. Devaux,
entrepreneur, au sujet de travaux, 1788-1793.
1600-1793
Montfaucon. Comptes de la seigneurie, 1600-1609. Ventes. Rentes.
Accensement, 1705. Donation entre vifs, 1752. Reconnaissances
générales et particulières des droits seigneuriaux de la terre et baronnie
de M., pour le prince d’Orange, baron et seigneur de M., Chalèze,
Thise, Deluz, Morre, etc., registre 54 folios Copie, 1757.
1600-1784
4E756
Montferney. Vente, 1607. Bail, 1789.
1607-1789
4E757
Montferrand. Ventes. Échanges. Reconnaissance par Fr. Mossans et L.
Roubot de M., de 2 prés à Pouilley-Français, dépendant de la baronnie
de Corcondray.
1581-1742
4E752
4E755
4E758
Montfleur (Jura). Ventes. Quittance.
4E759
Montflovin. Fournitures pour les troupes : demande des habitants en
remboursement, 1660. Procès au Parlement en règlement de droits
curiaux, les habitants de la Longeville, Lièvremont, Ville-du-Pont, M.,
etc., contre l’abbaye de Montbenoît : arrêt, 1741. Procès de la
communauté contre Guichard au sujet de communaux, 1783 ; contre
Battandier au sujet exploitation de nitrière, 1783. Licitation. Contrat de
mariage.
4E760
1659
1660-1783
Montfort. Testament A. Pois, bourgeois de Salins, 1636. Rente.
Traduction de la vente (en italien) de la terre, baronnie et seigneurie de
99
4E761
4E762
4E763
Montfort, Alaise et dép. à Al-J. Dronier, seigneur du Villars, 1739.
Vente. Cens. Devis de travaux pour le château, 1757.
1522-1759
Montgesoye. Échange de terre, 1605. Registres paroissiaux (extr.),
1721-1733. Rentes sur Cl.-Ant. Bagailley, 1706. Reconnaissance
générale par les habitants (archevêque et abbé de Balerme ont toute
justice sur la seigneurie de Château-Neuf, appelée communément
Vuillafans), 1745. Marché de la communauté pour la livraison du sel,
1765 ; pour la laissée du sel, 1771. Rôle de tous les feux et ménages
aux fermiers de Mme de Ligneville et M. de Baufïremont, 1787.
1605-1787
Montigny-les-Arbois (Jura). Accord. Comptes, 1654. Vente, 1674.
Délibération de la communauté (procès pour anticipation de terrain),
1780.
1654-1780
Montigny-les-Vesoul (Haute-Saône). Vente, 1636. Reconnaissances
des habitants à l’abbé de Cherlieu, 1660. Procédures, 1733.
1576-1733
4E764
Montivernage. Lettres du droit de réachat de plusieurs meix.
4E765
Montjoie. Lettre d’investiture de la seigneurie par l’archiduc Frédéric
d’Autriche à J. de Gliers, 1412 ; à Dietrich de Thuillière, 1454 ; à N. de
Tuilier, 1500. Extrait d’un mémoire pour le comte de M. et de la Roche,
baron de Saint-Hippolyte, Maîche, défendeur, contre les habitants
d’Indevillers, Montnoirond…, les habitants de M. intervenants et
demandeurs, vers 1700.
4E766
Montjustin (Haute-Saône). Enquête au sujet d’un chemin.
4E767
Montlebon. Compte rendu aux habitants par Cl. Joly, 1605. Traités de
mariage. Rente par les échevins au profit d’A. Joly, 1669. Traité Joly.
Rentes diverses. Vente. Rente et titres de la chapelle des Fontenottes,
1791. Vérification des rôles du percepteur, 1804.
1590
1412-1762
1603
1605-1804
4E768
Mont-le-Franois (Haute-Saône). État des héritages Melecot.
1721
4E770
Mont-les-Seurre (Saône-et-Loire). Réparations à faire à l’église.
1755
4E771
Montmahoux. Inventaire de pièces pour procès Jean Lhoste, 1590.
Minutes des reconnaissances générales des habitants de la terre de M.,
1689. Extrait de rentier au sujet des droits seigneuriaux, 1712.
Institution de l’office de greffier de la seigneurie, 1744. Quittances
diverses. Répartition de rôle de 208 livres pour 1790.
1590-1791
100
4E772
4E773
4E774
4E775
Montmartin (actuellement commune d’Huanne-Montmartin). Requête
des habitants au sujet d’imposition, 1603. Rente, 1700. Donation.
Vente. Traités de mariage, 1700-1715. Reconnaissance de legs par G.
Bullet, au profit de F.-Al. de Jouffroy d’Uzelles, baron, seigneur de M.,
1740. Vente de la chapelle de Montmartin et terre en dépendant ;
inventaire des titres, 1778.
1603-1778
Montmirey (Jura). Ventes. Décret sur les biens P. Damougeot ; envoi
en possession, 1649. Verbal de visite d’un corps mort, 1639.
1472-1649
Montmorot (Jura). Reconnaissance de cens, 1461. Requête à la Cour au
sujet du ban des vendanges par Boquet, seigneur de Courbouzon, 1683
Montot (Haute-Saône). Inventaire des titres des seigneuries de Montot,
Achey, Delain, etc., 1 cahier 36 folios.
1461-
1791
4E776
Montperreux. Ventes. Rente au profit du luminaire, 1692.
1623-1692
4E777
Montrambert (Jura). Vente. Dénombrement de la chevance de M.,
1630. Déclaration des terres de M. acquises par le Sr de Nance, 1708.
1600-1708
Montrevel (Jura). Requête de M. Saint-Mauris pour assigner l’abbé de
Balerne à la Cour.
1597
Montroland (commune de Jouhe, J.). Vol sacrilège à l’église :
déposition.
1661
Montrond. Carnet de comptes et redevances, 1578. Vente, 1682. Terre
de Montrond : copie d’actes divers, 1698-1700.
1578-1774
Mont-sous-Vaudrey (Jura). Information contre P. de Montrond pour
outrage envers Dieu, 1594. Vente, 1618.
1594-1618
Mont-sur-Monnet (Jura). Traité de mariage, 1696. Contraintes de
paiements, 1739-1757.
1696-1757
4E778
4E779
4E780
4E781
4E782
4E783
Montureux-les-Gray (Haute-Saône). Ventes, 1551 et suivants. Ventes.
Échanges. Rente, 1557. Extrait de reprise de fief et dénombrement
d’une portion de la seigneurie par H.-F. de Mandre, 1620. Conditions
de l’affranchissement accordé en 1628, 1657. Testament B. de
Montureux, 1630. Traité entre le seigneur et les habitants au sujet du
fourg, 1692. Traité au sujet du droit de triage entre M. Jobelot et les
habitants, 1720. Extraits d’arpentement, 1736. Procès Vergennes-
101
Conflandez au sujet des forges, 1789. Mémoire : « Au lieu de
Montureux sont trois seigneuries... », s.d.
1551-1790
Montussaint. Traité de mariage, 1692. Vente au profit de Caubet des
droits utiles et honorifiques dans la paroisse, 1784
1692-1784
4E785
Morbier (Jura). Ventes.
1618-1626
4E786
Morez (Jura). Échange. Pièces de procès au sujet de vignes :
dépositions de témoins, s.d. Règlement des droits casuels, 1784.
XVIIe siècle-1784
4E1245
Morez. Sentence du parlement condamnant le curé de Longchaumois à
payer la portion congrue au vicaire de Morez.
1742
4E787/1 Morre. Reconnaissance au profit de J. Joffroy, seigneur de Marchaux,
1509. Copie de plusieurs reconnaissances au profit du seigneur de
Montfaucon, 1592. Enquête au sujet de la possession d’une vigne,
1592. Copie informe et non signée de reconnaissances particulières,
1592. Décret sur les biens N. Percyot, 1657. Procédure entre le Sr
d’Aigremont et le prince d’Orange, seigneur de Montfaucon, au sujet
des dits biens, 1657-1658 ; transaction, 1659. Accensement. Pâturage
sur la fin de la Borde (Fontain) : assignation devant la justice d’Arguel,
1693. Procès Cl.-J. Bonnefoy e. la communauté au sujet d’une vente de
communal, 1728. Délimitation de territoire entre M. et Fontain, 1730.
Reconnaissances de cens divers, channes de noix, etc., 1769.
Obligation. Ventes. Bois de Maillot ; procès Tinseau-Morel, expertises,
plans, 1798.
1509-1798
4E787/2 Morre. Prise de possession de plusieurs fonds par Jeanne, femme Jean
Dasu, 1468. Ventes, 1571-1774. Transaction Tinseau-Petitjean, etc.,
1696. Échange. État des terres du conseiller Tinseau, seigneur du dit
M., leur amodiation, 1697 ; échanges, acquisition du dit Tinseau, etc.,
1697-1716. Donation, 1776.
1468-1776
4E784
4E787/3 Morre. Ventes par la communauté de prés à la Vaivre, 1596-1611.
Notes pour servir à la délimitation de M. et Montfaucon. Amodiations
des biens A. Tinseau de la Grange-des-Planches, etc., 1623 et suivants.
Accensements par la communauté à Laithier, 1690-1694. Sentence
arbitrale portant délimitation du territoire de M., faisant partie de la
seigneurie de Montfaucon d’avec celui de la Vèze, relevant de la
seigneurie de Besançon, 1718. Procès-verbal de délimitation du
territoire de M., la Vèze et Arguel, en présence et participation de M.
Tinseau, seigneur de Morre, 1721. Ventes et échanges, par M. Tinseau
102
et divers. Procès-verbal de règlement pour la traite des tourbes et le
chauffage des habitants, 1755.
1551-1769
4E787/4 Morre. Délimitations de M. et Montfaucon, 1502-1663. Propriétés de
M. de Tinseau amodiations ; procès ; plan de la Grange, 1623-, 1772.
Arpentements, 1696. Mémoire et documents sur la route de Besançon,
Morre, Montfaucon, etc., vers 1750.
1502-1772
4E787/5 Morre. Ventes. Donations. Rentes. Décret sur les biens Jannot, M.
Tinseau, acquéreur, 1626 et suivants. Achat de la Grange-des-Planches
par M. Tinseau, 1627. Décret sur Jeanne Naisey, 1628. Échanges
Tinseau avec divers ; transaction du dit avec les habitants au sujet de
pâturages, 1629. Décret J. Crestin, 1630.
1530-1790
4E787/6 Morre. Ordonnance pour clore des héritages, 1630. Décret sur J.
Pètijean, 1632. Éxemption et droits ; quittance, 1633. Ventes.
Transaction Tinseau-Morel, 1635. Éxécution du décret sur les héritiers
feu D. Vezet, 1640. Succession P. Gaillard, 1640. Décret A. Gaillard,
1643. Accensements divers par M. Tinseau, 1722. Éxploitation de la
tourbe, 1722 : réglementation. Privilège de Rochejean. Procès F. Porro
contre A.-F. Nicole Chaboz, mémoire, vers 1730 ; procès les habitants
de M. contre le Magistrat de Besançon, 1730-1785. Biens à portion
colonique : déclaration, 1759. Procès Tinseau Burcey, 1766.
1630-1786
4E787/7 Morre. Impositions : répartement ; rôles ; abonnement au vingtième ;
requêtes à l’Intendant, 1750-1780. Communaux : amodiations. Travaux
communaux : chemins et bâtiments, 1760 et suivants. Comptes
d’échevins, 1780.
1633-1785
4E787/8 Morre. Inventaire des titres de la seigneurie à Ch.-A.-B. Tinseau,
compte-rendu au Parlement, seigneur de Montmirey-le-Château,
Amondans, etc…
1785
4E788
4E789
Morteau. Vente, 1588. Comptes : sommes payées par les habitants de
M. au quartier de Montlebon, 1658. Comptes de l’hoirie Buchin, 1678.
Partage Halland-Cuenot, 1675. Prieuré : logis du prieur ; bail.
Arpentement du val de Morteau par J.-B. Barrier, 1683 et suivants. ;
état des taxes suivant le dit arpentement. Procès divers : les Bénédictins
contre la paroisse (incendie), 1748 et suivants. Traités de mariage.
Ventes. Rentes : échanges. États de frais ; rapports d’experts de procès
divers, 1750-1780
1588-1780
Mottey-Besuche (Haute-Saône.). Ventes. Comptes du fermier du Gte de
Vaudrey, 1716.
1545-1716
103
4E790
4E791
4E792
4E793
Mouillevillers. Éxécution de décret, 1549. Émancipation de la
puissance paternelle (Perret), 1650
1549-1650
Moussières (commune de Longwy, Jura,). Renouvellement de rente sur
S.-J. Nicole, pour F. Guillet.
1754
Mouthe. Cessions. Fondations de Mouthe de Menoux pour les pauvres ;
pour l’entretien d’un maître d’école : élections des pauvres, quittances,
correspondance, etc., 1620 et suivants. Partage Thiébaud, 1724
1474-
Moutherot (Le). Procédure : les habitants contre J. Jacquot. Relevé par
P. Monnot, capitaine au château d’Etrabonne, procureur du Mai
d’Aumont, seigneur du dit Étrabonne.
1669
4E794/1 Mouthier-Hautepierre. Accensement, 1509. Cens, 1520-1522. Partage
Barboux, 1553. Sentence pour les habitants. Éxécution du décret
Cholyer : procédures, 1585 et suivants. Rentes. Décret sur Vve
Bretillot, 1651. Contrats de mariage divers (Outhenin, etc.), 1770.
Licitation Outhenin, 1781. Chapelle Saint-Nicolas fondation, institution
de chapelain, prise de possession de Saint-Nicolas, etc., 1790
1509-1790
4E794/2 Mouthier-Hautepierre. Quittances. Chapelles Saint-Nicolas et SainteCatherine ; fondations, XVIIIe siècle. Registres paroissiaux, 16881732. Ventes. Rentes. Cens. Traités de mariage. Obligations.
Testament. Testament Carmillet, 1698-1702.
1578-1732
4E794/3 Mouthier-Hautepierre (Le Châtelet). Demande pour le partage des
communaux, 1405. Rôle au profit de M. de Rye, pour la nouvelle
chevalerie, 1544. Reconnaissance du prieuré de M., 1545.
Reconnaissance J. Guignet, 1546. Dénombrement donné au roi par
Louise de Longwy, dame de Balançon, etc., pour le Châtelet, 1585.
Manuel incorporé des revenus de la seigneurie de Châteauvieux, dont la
communauté du Châtelet fait partie, 1608-1616-1634. Jugement
préparatoire par lequel il conste que les habitants du Châtelet faisaient
corps d’habitants séparés de Moutier, 1637. Rôle des cens de la
seigneurie de Châteauvieux dont la communauté du Châtelet fait partie,
1681. Partage d’une grange, 1733. Retrait du terrier de le Marnaux pour
M., Aubonne, Arcsous-Cicon, 1743. Le Châtelet contre Mouthier et
Hautepierre (griefs, mémoires, au sujet du droit de parcours), 17571780. Preuves de la constitution du monastère depuis l’an 700. Ventes.
1365-1780
4E795
Mutigney (Jura). Vente.
1604
104
4E796
Myon. Affranchissement de la commune par G. de Chalon, seigneur
d’Arguel et M., 1449. Amodiation de coupe de bois, 1570. Ventes
d’une coupe de bois, 1625, etc. Arrêt du Parlement de Dole en vertu
duquel les habitants ont le droit de vendre, à leur profit, leurs bois
communaux, 1628. Vente. Rente. Procès : les habitants contre P.
Projean et Alaise ; contre le seigneur J.-B. Dolard, 1720-1793. Partage
de communaux entre les habitants, XVIIIe siècle. Inventaire des titres
de la cure, 1764. Compte de l’échevin F. Bonnet, 1790.
1449-1800
4E797/1 Naisey. Ventes. Échanges. Dénombrement, 1405. Lettres patentes du
duc Jean autorisant les habitants à ester au Parlement de Dole par deux
procureurs, 1412. Transaction fixant les droits des seigneurs de
Bouclans sur les sujets de l’abbaye Saint-Paul à N., 1413.
Accensement, 1537. Cl. de Thurey contre L. de Byans au sujet du fourg
bannal, 1544. Reconnaissance des droits du Roi et des habitants de N.,
Gonsans, Chaux, Trepot et Granges-Vienney dans la forêt de Grosbois,
1577. Sentence réglant des droits d’usage des seigneurs de N., dans les
bois, 1623. Forêt de M. Bas de Bouclans : arrêt du Parlement
maintenant les droits de la commune, 1771.
1405-1777
4E797/2 Naisey. Terrier de la seigneurie de Chantrans-Andrenac, 1775, un
registre 279 folios : terrier de la seigneurie de Chantrans-Bouclans,
1775, un registre 175 folios: terrier de la seigneurie de Byans, 1775, un
registre 194 folios.
1775
4E798
4E799
4E800
4E801
Nanç (Jura). Procès J.-E. Vuillemot, écuyer, seigneur de Nanc, contre
les habitants ; mémoires.
1745-1747
Nancray. Rente. Ventes. Échanges. Reconnaissances, XVIIIe siècle.
Procès de Talbert, seigneur de N., contre les habitants, 1733. Arrêt du
Conseil d’Etat sur requête des habitants au sujet des impositions, 1755.
Notes sur l’emplacement de l’ancien château, 1765-1829. Inventaire de
la maison curiale, 1782.
1546-1846
Nans (Rougemont). Cens, 1577. Contrat de mariage, 1600. Amodiation
du domaine de Cl.-N., comte de Moustier, seigneur de Nans, Cubry,
etc, 1717-1729 ; marché pour la culture de la vigne, 1718. Vente, 1718.
1577-1729
Nans-sous-Sainte-Anne. Affranchissement de J. Rolet, 1619-1623.
Accensement des fours banaux par F. Jacques, seigneur de N., 1649.
Décret sur les biens d’Anatole Rolet, adjugés à Antoine Rolet, 1683.
Rente, 1683. Extraits des registres paroissiaux, 1725-1739.
1619-1739
105
4E802
Nantilly (Haute-Saône). Rentes. Extrait de l’instance entre les
bénedictins de Bèze (Gôte-d’Or) et les habitants, au sujet des bois.
1626-1737
Nantouard (Haute-Saône). Procès au sujet du pré des Iles, 1535.
Ventes. Décret sur les biens Carolet, 1746 et suivants : plan ; mémoire,
1788.
1535-1789
4E804
Navenne (H.rS.). 2 ventes, 1591-1659.
1591-1659
4E805
Nenon (Jura). Ventes.
1521-1557
4E806
Neublans (Jura). Requête des habitants au Procureur général, s.d.
Procuration, 1513. Extrait de rente, 1716.
1513-1716
4E807/1 Neuchatel-Urtière. Comptes divers. Obligations. États des fers exportés
de la forge de Neuchatel, 1764.
1613-1778
4E807/2 Neuchatel-Urtière. Amodiations. Rentes. Cens. Ventes. Comptes
divers.
1629-1637
4E807/3 Neuchatel. seigneurie : registre des lods : « Ils sont pour la franchise à
un blanc par franc qui est au 48e ; et, pour la mainmorte, à 4 blancs par
franc qui est au 12e. »
1741-1778
4E803
4E808
Neurey-les-la-Demie (Haute-Saône). Vente d’une pièce de terre.
1597
4E809/1 [1833]. La Nouvelle (Haute-Marne). Accensement par Jean Le Bœuf,
seigneur de Rocourt.
4E809/2 La Nouvelle (Haute-Marne).
communaux, 1574.
4E810
4E811
Accensement,
1518.
Vente
1518
de
1518-1574
Neuvelle-les-Cromary (Haute-Saône). Affranchissement d’un homme
par l’abbé de Saint-Vincent, G. de Quingey. Ventes, 1528-1548.
1412-1548
Neuvelle-lez-la-Charité (Haute-Saône). Comptes. Rentes. Procès
Moutenet contre la communauté, 1729-1734.
1625-1734
4E812
Neuvelle-les-Scey (Haute-Saône). Rente.
4E813
Névy-les-Dole (Jura). Inventaire J. Coutot contre le procureur fiscal au
bailliage de Dole, 1652. Jugement de mise en cause du notaire
Menestrier, 1720. Dénonciation de vente, 1756.
1600
1652-1756
106
4E814
4E815
4E816
4E817
4E818
4E819
4E820
4E821
4E822
4E823
Nods. Traité par lequel Jacques, seigneur de Nods, abandonne à l’abbé
de Montbenoît ses droits de patronage, cens, dîmes au village de Nods
(copie), 1273. Partages et papiers Bourquin, 1597. Testaments J.
Bourquin, 1640-1657. Comptes de tutelle, 1650. Inventaire P. Bourquin
contre la femme Vuillemin, 1657. P. Bourquin, contre Cl. Bourquin,
1660. Rente sur P. Bourquin, 1668. Bourquin contre divers, 1697-1727.
Extrait de registres paroissiaux, 1719-1723. Échanges. Baux divers,
1723-1778.
1273-1778
Noël-Cerneux. Traité par lequel Jacques, seigneur de Nods, abandonne
à l’abbé de Montbenoit ses droits de patronage, cens, dîmes au village
de Nods, copie , 1273. Extraits de registres paroissiaux, 1687-1733.
1273-1736
Noidans-le-Ferroux (Haute-Saône). Procès de chasse : requête à la
Cour.
1599
Noidans-lès-Vesoul (Haute-Saône). Ventes, 1574-1702. Plans de la
nouvelle église. Amodiations des fonds de la chapelle Saint-Antoine,
1783-1790.
1574-1790
Noir (Petit-Noir et le Saulcois) (Jura). Le procureur fiscal contre P.
Recordey, succession vers 1600. Procès entre les habitants et le marquis
de Broissia (mésus dans les bois), 1717.
v. 1600-1717
Noirefontaine. Impositions ordinaire, accessoires et capitation ;
abonnement au vingtième.
1789
Noiron (Haute-Saône). Échange entre F. de Balahu, seigneur de Noiron,
et Bergeret.
1712
Noironte. Vente des terre et seigneurie, par la Vve d’Et. de Fallerans, à
Cl. de Plaine, seigneur de Roche, 1553. Nantissement de la seigneurie:
adjugée à C.-Fr. Petitcuenot, Vve Bougnon, 1743. Famille Verne :
contrat de mariage, vente de mobilier, 1753-1786. Procès Sancey-Brye,
1775-1776. Vente de champ, an II.
1553-1803
Noroy-l’Archevêque [le Bourg] (H.-S). Enquête au sujet d’une coupe
de bois.
1609
Novillars. Actes divers : rentes, ventes, cens échanges, 1616-1727.
Limites entre N., Amagney, le Petit-Vaire : plans, arpentement, procèsverbal, correspondance, 1773-1815.
1616-1815
107
4E824
Nozeroy (Jura). Traité d’association entre le comte de Bourgogne Jean,
et l’abbaye de Saint-Oyant de Joux (cession en fief dé certains
territoires, notamment au prieuré de Mouthe) (copie), 1266. Franchises
octroyées par Jean de Chalon, 1283. Reconnaissances des bourgeois,
1283. Enquête au sujet des droits de la seigneurie (corvées, etc.), 1669.
Donation. Échange ; compte de tutelle ; vente. Rentes, 1650-1664.
Testament et publication P. Girardet, 1754.
1266-1760
Offlanges (Jura). Échange, 1513. P. Bouhelier contre les habitants :
enquêté et vue de lieu, 1649. Vente, 1732. Procès en règlement de
1513-1760
4E826/1 Oiselay (Haute-Saône). Actes divers : ventes, échanges, partage Morel,
1552-1642. Ventes ; transactions Hézard ; contrats de mariage, 16421790. Enquête et vue de lieu : Ét. de la Vallée contre P. Suchot, 1643.
Réponse des habitants à une requête présentée à la Cour par Jean de
Wateville, abbé de la Charité, au sujet de dîmes, 1644. Péage rière la
baronnie : déclaration des anciens officiers et habitants, 1692.
Cantonnement des bois, 1770-1787. Bail de la maison seigneuriale,
1775. Mémoire par les habitants contre le duc de Choiseul, ci-devant
seigneur d’Oiselay, pour restitution de bois, 1790.
1552-1790
4E826/2 Oiselay (Haute-Saône). Inventaire de titres justifiant que les quartes de
guet et miches de la porte sont dues par les sujets de la baronnie d’Ois.
et de la terre de Frasne, 1705. Enchère et délivrance de la dîme destinée
à la construction de l’église, 1722. Règlements de droit curiaux, 1753.
Procès au sujet du droit d’usage dans les bois, 1756. Registre des lods
et consentement des fonds aliénés et échangés de la baronnie d’Ois.,
1770-1789. Prestation de serment de fidélité d’Ermenfroy, François,
seigneur d’Oiselay, à M. le comte de Champlitte, gouverneur du comte
de B., avec promesse de dénombrement.
1619-1789
4E827
Ollans. Liste des seigneurs. Vente de terre par J.-A. de Belot, 1684.
1630-1634
4E828
Onans. Famille Bernardin : vente, procès au sujet de cette vente.
Moulin : accensement, 1783.
1771-1793
Onay (Haute-Saône). Fragments de comptes. Retenues de bétail sur
divers particuliers.
1543-1563
Orbey (Val d’) (H.-R.). Rejet de requête des habitants par le Roi (au
sujet de lettres patentes au prince de Birskenfeld).
1719
4E825
4E829
4E830
108
4E831
Orchamps (Jura). Mandement d’appel pour les habitants au sujet de
bois, 1626. Manuel des cens et redevances dues à S. M., à Or. et
Lavans, 1631. Requête à la Cour de mandement citatoire, contre le curé
de Chevigney, 1650. Pièces diverses. Provision de juge pour P. Moux,
1682. Revente du domaine du Roi, 1718-1726. Imposition ordinaire de
la communauté, 1769.
1626-1769
Orchamps-Vennes. Achats. Échanges. Donations. Besogné de décret
sur P. et Cl. Lambert, 1652. Décret sur Jean, fils de D. Jussy, 1653.
Généalogie de la famille Duquet depuis Ét. Myotte D., premier
acquéreur de part à la Joux d’Orchamps, 1687, xIxe s. Prise de
possession de la chapelle de N.-D. de Montaigu, 1694. Rentes. Extraits
de registre paroissial, 1723. Compte de la fabrique, 1741. Marché avec
le Sr Reville de Morteau au sujet du retable, 1759. Procès au sujet de la
forêt de Joux (Millot et divers contre la commune). Notes et mémoires,
1838. Jugement possessoire entre J.-A. Pourcelot, négociant, et la
commune au sujet des halles, 1843. Mémoire pour la commune contre
M. Pourcelot, se pretendant propriétaire de la halle, 1845. Note sur les
halles et marchés, XIXe siècle.
1652-1845
4E833
Orgeans. Contrats de mariage (Bouhelier, etc.) ; quittances dotales.
1723-1729
4E834
Orgelet (Jura). Contrôle des chariots répartis sur les communautés du
siège, vers 1620. Comptes d’échevins, 1637. Visite des registres du
bailliage, s.d. Adresse à Louis-Philippe, 1830.
1617-1830
Ormoy (Haute-Saône). Cens. Vente, 1616-1617.
1604-1623
4E832
4E835
4E836/1 Ornans. Chapelle Sainte-Catherine : cens, 1653. Dispense pour
mariage, 1638. Extraits de registres paroissiaux, 1709-1789. Bail des
moulins, 1723. Rentes au profit de l’avocat Richardin, 1760-1780.
Ventes. Rentes. Cens. Testament Vernier, 1783. Ventes diverses.
1563-1789
4E836/2 Ornans. Libelle diffamatoire contre les femmes d’Ornans : information,
1630. Testament F. Barthon, 1685. Titres J. Chandeleuse : fondation de
la chapelle des âmes du Purgatoire, rentes, testament, transaction, 17091723. Baux. Rentes. Moulins ; baux ; réparations ; établissement d’un
nouveau moulin, 1756-1774. Fondation de la chapelle Grandvelle :
cession de cens, 1767-an XIII. Requête à la Cour au sujet du mariage
Drouhin de Sagey, 1784. Inventaire des titres de la cure, 1791.
4E837
Orsans. Accensement de la forêt de Bucy, 1710. Donation entre vifs,
1724. Accord Bertin, 1787.
1682-
1710-1787
109
4E838
4E839
4E840
4E841
4E842
4E843
4E844
Orve et Chasot. Ventes de bois, 1700-an X. Reçus et comptes divers :
comptes de fabrique de la commune, 1707-1771. Échange JacquotCourgey, 1777. Vente, 1784.
1700-an X
Osse. Accensement de la Côte, 1528. Échanges, 1572. Vente de la
seigneurie par M. de Discey à Mme Franchet, 1588.
1528-1588
Osselle. Procès : la dame d’Abbans contre P. Guy-nemand ; enquête,
1677. Registres paroissiaux, 1686. Cure : reconnaissance des travaux,
1725. Inventaire des effets du curé, 1729.
1527-1729
Ougé (Haute-Saône). Vente. Requête au sujet de dîmes 1684. Requête.
Bail, 1757.
1679-1786
Ougney (Jura). Arpentements, 1627-1763. Échange, 1734. Rente.
Reconnaissance des biens des héritiers de Mme La Roche, 1778.
1627-1778
Ougney-Douvot. Vente de la terre d’Ougney à Marguerite Pierrard par
M. Cl. de Rye, chevalier, baron et seigneur de Discey, Bouclans, etc.,
1588. Éxécution du décret sur la terre et seigneurie d’Ougney, 1657.
1588-1657
Ouhans. Échange. Vente et aliénation du domaine, 1727. Déclaration
des engagistes, an II. Mémoire pour Goux contre Ouh., au sujet de bois,
1744. Mémoire pour les habitants contre M. Vernier, seigneur d’Uzier,
1762. Moulins : le directeur des domaines doit payer des cens arriérés à
l’hôpital, 1769. Rente au curé de Mouthier, 1776. Procès-verbal
d’arpentage des domaines du roi, 1775. Requête du curé aux
administrateurs, 1792.
1610-an II
4E845
Ounans. (J.) Sentence au sujet de la seigneurie, 1505. Ceesion de rente,
1714. 1505-1714
4E846
Our (Jura). Ventes. Reconnaissances au profit du marquis et de la
marquise de Brun par divers, 1724-1750. Noms de ceux qui possèdent
des héritages censables envers la seigneurie d’Amont, 1724.
1708-1750
4E847
Ouvans. Contrat de mariage.
1495
4E848
Ovanches (Haute-Saône). Retrait lignager de plusieurs fonds vendus
par Jean Dupont.
1421
Oye-et-Pallet. Rentes. Cens. Ventes. Procès Ph. Quartier et Cl. Navillet,
amodiateurs de la seigneurie de Joux, contre J., G. et P. Simon,
prudhommes du dit Oye, 1640. Bail pour J.-P. Cabaud, 1783.
1640-1783
4E849
110
4E850
Pagney (Jura). Ventes. Échanges. Enquêtes : les habitants de Pagney
contre le curé de Vitreux et l’abbé d’Acey, 1680. Reconnaissances
diverses ; au marquis de Bauffremont en sa qualité de baron de
Corcondray, etc., 1748.
1588-1748
4E851
Pagnoz (Jura). Assignation aux habitants.
4E852
Palantine. Extrait de rentier, 1543. Grange de Battant : achat, 1663.
Ventes. Échanges. Rentes. Accensements. Traités de mariage. Traité
entre les frères Vuillier, 1676. Plans de bois, 1703. Plan de Palantine et
Courcelles, 1746. Traité entre Monot, propriétaire et les habitants,
1768 ; plan.
1543-XIXe siècle
4E853
Palise. Extrait de la rente sur la communauté, 1633. Terrier, 1671 ;
arpentement, 1684. Testament du curé Jolyot, transaction, 1728.
Règlement des droits curiaux pour P. et Moncey, 1763.
1633-1763
Parcey (Jura). Rente au profit de P. Le Maire seigneur de Falletans,
1683. Requête à la Cour des Comptes par les amodiateurs du droit de
pêche, XVIIe siècle.
XVIIe siècle
Paroy. Chapelle : présentation et prise de possession de Cl. Nelaton,
1518 ; de Cl. Jannerot, 1663. Journées de la justice et chatellenie,
depuis 1592.
1518-1667
Passavant. Actes divers : ventes, échanges. Procédure pour homicide
1535. Reconnaissances au profit de la seigneurie par les habitants de
Pierrefontaine, 1585.
1464-1699
Passavant (Haute-Saône). Mémoire pour informer contre Ant.
Duchatelet, seigneur de Chateauneuf et bailli de Nancy, et divers.
1576
4E854
4E855
4E856
4E857
1580
4E858
Passonfontaine. Règlement des droits curiaux, 1675. Extraits de
registres paroissiaux, 1712-1734. Baux, 1733-1777. Inventaire des titres
et papiers de la cure, 1793. Condamnation de J.-J. Vernier aux fers,
1800. 1551-1800
4E859
Peintre (Jura). Ventes. Quittances. Subamodiation du moulin, 1655.
Inventaire des titres de la terre de Peintre, 1752.
1514-1800
Pelousey. Quittances dotales, 1300. Vente de la seigneurie, par M. de
Citey, 1560. Ventes. Registres paroissiaux, 1686. Obligation, 1786.
1300-1786
4E860
111
4E861
Pennesières (Haute-Saône). Double d’amodiation.
4E862
Percey-le-Grand (Haute-Saône). Ventes de la Grange-des-Hastels,
1617-1622. Rente, 1636. Achat d’héritages par M. Paris, seigneur de
Vereux, 1715. Forges et fourneaux : traité entre les créanciers AlibertDaclin, 1719.
1617-1719
Percey-le-Petit (H.-M.). Quittance, 1635. Chapelle Sainte-Anne :
institution, 1707.
1635-1707
4E863
1697
4E864
Perrena (La) (Jura). Cession de rentes sur Peccaud.
1692
4E865
Perrenot (Le) (Haute-Saône). Procès avec Grand-voile (forêts) :
Requête à la Chambre des eaux et forêts.
1751
Perrigny-sur-l’Ognon (Côte-d’Or). Éxemption de garde et guet au
château de Montaigu (J.) : requête des habitants au Roi, 1637. Vente
d’une dîme de vin. 1650.
1637-1650
Perrouse (Haute-Saône). Traité et échange de J.-P. Reglé avec les
Bénédictins au sujet de divers héritages, 1680-1698.
1680-1724
Pesmes (Haute-Saône). Accensement, 1417. Certificat d’H. Vurriot,
prêtre-chapelain, qui confesse tenir le régime et gouvernement des
écoles, 1512. Accensements et rentes divers. Compte de Fr. Mairot,
1638. Enquêtes diverses. Succession Fr. Dailly : procès, 1720-1727.
1417-1781
Petite-Chaux (La). Requête au bailliage de Pontarlier, par J. Simon
Letoublon (au sujet du paiement d’une dette).
1785
Pierrecourt (Haute-Saône). Achat par J. Menassier, de Champlitte,
1528. Sel et imposition sur les manans pour leur contribution au don
gratuit, 1570.
1528-1633
Pierrefontaine-les-Varans. Vente, 1352. Achat. Échange par P.-Fr. de
Sagey, seigneur de P., 1698-1701. Fondations, par Fr. Jacquot, 1715,
etc. Ventes, 1718-1721. Échange de terre entre Guillaume de Sagey,
seigneur de Naisey, Avoudrey, Pierrefontaine et les habitants, 1780.
Contrat de mariage Laprand-Richard, 1787. Délibérations Males, 18081828. Partages. Ventes. Procès à la Cour entre Cl.-V. Huot-Boley, de
Bretonvillers, et la commune au sujet du Mirmon (bois et pâturage) ;
consultation par Proudhon, 1832.
1352-1832
4E866
4E867
4E868
4E869
4E870
4E871
4E872
Pillemoine (.J.). Traité de mariage Racle-Pillon.
1666
112
4E873
Pin (Le) (Jura). Achat de vignes, par P. Tabourot, de Lons.
4E874
Pin-l’emagny (Haute-Saône). Procès avec Mme de Buhier : requêtes à
la Cour, 1600. Ventes. Délibération des habitants de Pin et Émagny, au
sujet de l’emplacement de l’Église, 1746. Acquisitions diverses par
Chr. Vorget, 1771. Plan do propriété. Extraits de l’état civil, 1793.
1600-1826
Pirey. Procès avec École, au sujet du droit de parcours, enquêtes, etc.,
1554-1571. Donations. Ventes. Échange. Fondations diverses, 1661 et
suivants. État et reconnaissance des revenus fixes et fonds dotaux de la
cure de Pirey, 1668. Autre manuel, 1679-1715. Le curé contre les
habitants, au sujet de la dîme, 1693. Rentes au profit du curé Th.
Barrier, 1713-1730. Baux de la seigneurie de Pirey par Mme de Pirey,
Vve de J.-B. Dumont, écuyer, seigneur de Vaux, 1733-1783.
1554-1783
Pisseloup (Haute-Saône). Extrait de l’instance en cantonnement entre
M. de Trestondans, demandeur et les habitants de Pisseloup,
défendeurs.
1735
Placey. Confirmation par Simon de Domprel, abbé de Saint-Paul, des
droits d’usage et de parcours dans les bois de l’abbaye, aux habitants,
1464. Rentier de la seigneurie de Franey : extrait concernant Placey : au
dit seigneur de Saint-Paul compète et appartient un bois bannal ; le
fourg, le moulin bannal ; les dîmes de froment, avoine et « autres
légumes », 1518-1666. Dîme : transaction entre les habitants et les
officiers de l’abbé, 1534. Vente d’un canton de bois par l’abbé, 1627.
Fondations : dépositions, 1676-1687. Transactions, 1677-1736. Église :
simple chapelle : les habitants doivent contribuer à l’église de Lavernay
1704. Procès des habitants avec le curé, au sujet d’usage dans les bois
communaux, 1711. Bois de la.communauté : plans suivant la
transaction de 1736. Ven e de bois pour la marine 1750 ; paiement,
1762. Transaction entre l’abbé et les habitants au sujet des quartes de
fourg, 1766. Adjudication de 80 arpents de bois de l’abbaye, 1787.
Consultations d’avocat au sujet du bois, 1789. Pièces et mémoires pour
établir la propriété des habitants, XVIIIe siècle.
1464-1789
Plaimbois-du-Miroir. Contrat de mariage Barthod-Barbier, 1681.
Vente. Reçu.
1681-1761
4E879
Plaimbois-Vennes. Extraits de registres paroissiaux.
1716-1768
4E880
Plainoiseau (Jura). Ventes. Nomination du curé Janneret, 1691.
1563-1691
4E875
4E876
4E877
4E878
1688
113
4E881/1 [1848]. Plains (Les). Sentence arbitrale au sujet des limites du territoire
des Plains et de Trévillers, 1528. Affranchissement de J. Voisard, par
Simon de Moustier, seigneur de Nans et Cubry, procureur de J.
Philibert de la Palud, baron et seigneur de Varambon, Villersexel,
Saint-Hippolyte, la Franche-Montagne.
1528
4E881/2 Plains et Grands-Essarts (Les). Reconnaissance générale des habitants
des Grands-Essarts au comte de Saint-Amour en raison de sa seigneurie
de Maîche, 1685. Ventes diverses.
1685-1769
4E882
4E883
Planches (Les) (Jura). Assignation à Cl.-N. Monnin, 1722. Bail de la
papeterie S. Vermot, d’Arbois, 1739. Érection de l’église en cure :
enquête, 1789.
1628-1789
Planée (La). Vente Barthet-Goguely, 1614. Lettres d’accensement, au
profit de D. Petit-benoît, 1633. Assignations. Sommations ; reçus
divers. Extrait du contrat d’engagement de la haute, moyenne et basse
justice appartenant à S. M. sur les villages de la Planée et Malpas par
démembrement de la chatellenie de Pontarlier, au profit du Sr Miget,
conseiller et avocat du Roi au bailliage de Pontarlier, 1704. Rente. Titre
clérical en faveur de D. Robbe, 1708 ; rentes, achats, amodiations par le
dit, 1785-1788.
1614-1790
4E884
Plasne (Jura). Traité de mariage Bailly.
1506
4E885
Plenise (Jura). Procès contre Lombarde pour avoir abattu quinze pieds
de sapin vifs, par le procureur Regnault ; procédures.
1631
4E886
Pleure (Jura). Rente, 1681. Lettres d’appel par Ét. Morin, 1781.
1681-1781
4E887
Plumont (Jura). Extraits de rente. Lettres d’accensissement, 1674.
Extrait d’inventaire de titres pour le marquis de Brun, 1717.
1674-1717
Pointre (Jura). États des habitants, 1739. Reçus divers et lettres,
quittances du droit de patronage de la cure de Pointre, à l’abbaye
d’Acey, 1767. Fondations à l’église, 1768.
1665-1779
Pointvillers. Sentence arbitrale au sujet des droits de parcours et
d’abreuvage entre les communes de Cussey, d’une part, et Montfort et
P., d’autre, 1586. Deux rentes, 1630-1648. Traité de mariage, 1651.
1586-1651
4E888
4E889
4E890
Poligny (J,). Accensement de vignes, 1580. Ventes. Rentes. Enquête
pour modération de prix de scel et tabellionné : procès Odot
Regnauldot, 1586. Procès des frères Merceret contre les mayeurs,
114
4E891
4E892
4E1246
4E893
4E894
échevin et conseil d’enquête, 1604. Donation par Jean de Vautravers à
sa sœur, d’une maison, 1643. Accensement au profit du marquis de
Brun, 1707. Partage. Ventes. Arrêt de la Cour pour Mme de Poligny et
ses fils contre Fr. Bachod, curé de Meynal (au sujet tombes), 1724.
1343-1750
Pompierre. Les Ctes d’Ortembourg, barons et seigneurs de l’Isle, contre
J. et H. Lombardet, au sujet de la redevance d’une livre de cire, due au
seigneur : enquête, 1577-1578. Journées tenues au bailliage de l’Isle
pour Jean et Bernard, Ctes d’Ortembourg, 1578. Extrait de
reconnaissances pour les dits Ctes, s.d. Contrats de mariage MessagierMorel, 1777 ; Ferriot-Morel, 1783.
1577-1783
Pontarlier. Fragment d’un titre concernant l’église Saint-Bénigne, vers
1400. Lettres d’accensissement pour G. Carnin, 1486. Procès des
habitants de P. avec ceux des Verrières-de-Joux, au sujet de pâturage et
champoiage [à S. M. appartiennent et compètent les seigneuries de P. et
de Joux], 1534-1580. Ventes. Partages. Rentes. Échanges. Requêtes
diverses. Donation entre vifs. Traité de mariage. Mandement de garde
(au sujet de pâturage) au profit de G. Girard, 1572. Mémoire pour
l’établissement d’un collège, s.d. Lettres de bourgeoisie pour D.
Raillard, libraire, 1722 ; Cl.-Fr. Berthet, officier invalide, 1761.
Acquisition de l’office de médecin royal au bailliage au profit de J.
Fornage, 1732. Engagement des domaines de Pontarlier, Joux et Uzier
au profit de F. Cabaud, 1775. Indemnité au dit pour la suppression du
droit d’éminage, 1777. Accensement du terrain de la Nitriére, 1780.
Droit de lods dû par les acquéreurs de la manufacture d’armes, 17801781. Vente de l’usine appelée la Scie Maillard : droit de retrait
censuel, 1780-1785. Amodiation des domaines du Roi : requête du Sr
Vernier, de Byans, propriétaire d’un fief au Val d’Usier, 1783 ; du Sr
Perron, de Pontarlier, amodiation du domaine de P., 1781. Rente de 56
émines de froment due par le domaine du Gouverneur de Pontarlier ;
mémoire pour établir les torts subis par les accensitaires, 1788.
1400-1788
Pontarlier. Accord et mesurage entre Pontarlier, Arçon et le propriétaire
de la « Grange de Prels dessuz de Rozel », au sujet des impositions
pesant sur celle–ci.
1779
Pontcey (Haute-Saône). Donation, par Jean d’Achey, à un de ses sujets,
1365. Vente, 1571. Procès du curé Fr. Collant contre les habitants au
sujet de dîmes, 1718.
1365-1718
Pont-de-Poitte (Jura). Compte de l’amodiation du péage.
1651-1654
115
4E895
4E896
4E897
4E898
4E899
4E900
4E901
4E902
4E903
Pont-de-Roide. Pont et route de Besançon : devis et règlement de
réparations.
1735-1758
Pont-d’Héry (Jura). Vente, 1624. Transaction sur procès entre les
habitants de P. et ceux d’Andelol, 1782.
1624-1782
Pont-les-Moulins. Convention pour la construction d’une usine, 1719.
Procès-verbal de ballivage à la Côte, an III.
1719-an III
Pont-sur-l’Ognon (Haute-Saône). Ventes. Consentement à un
accensement, par Jean de Sacqueney, baron et seigneur de Rougemont,
etc., 1593.
1593-1622
Port-Lesney (Jura). Lettres de réachat de trois ouvrées de vigne, 1602.
État de meubles.
1602-1660
Port-sur-Saône (Haute-Saône). Procès D. Beuque contre J. Ledere
(mesurage de champ), 1687. Ventes. Reçus. Lettre d’appel contre J.-Cl.
Ménétrier, 1789.
1596-1789
Pouilley-Français. Bois de Servole : vérification du plan, 1725 ; copie
de la procuration des habitants et des particuliers de Dannemarie, par
laquelle ils acceptent le quart du dit bois. Ventes. Échanges. Procès J.
Vernier Séb. Tardevet, huissier à Besançon, etc., 1741. Mémoire pour
le prince de Bauffremont contre les habitants qui voudraient se
soustraire aux droits de messerie, d’avoinerie, de corvées de charrue, de
dîme, 1792.
1560-1792
Pouilley-les-Vignes. Accensement du moulin, 1657. Registres
paroissiaux, 1685-1688-1689. Vente de moutons : enquête, 1720.
Ventes. Échanges. Rentes. Plan du château d’eau, 1776. Rente. Extrait
d’arpentement, s.d. Fontaines, devis, 1776. Visite d’une ferme du
chapitre métropolitain, 1789.
1572-1789
Pouligney. Extrait de reconnaissances pour Anne de Raye, dame de la
Roche, 1540. Ventes. Cens. Contrat de mariage. État des communaux,
vers 1660. Vente de terres par Cl.-Fr. de Plaine de Grammont, seigneur
de la Roche, etc., 1669.
1540-1744
4E904
Poyans (Haute-Saône). Cens sur N. Choignet.
4E905
Prantigny (Haute-Saône). Vente, 1593. Production d’un arrêt (affaire
Clairotet), 1697.
1632
1593-1697
116
4E906
Preigney (Haute-Saône). Les habitants contre J. Marguerite Mathieu, V
ve de contre Bavoux, seigneur de la Rochelle : enquête, 1746.
1746
4E907
Prémanon (Jura). Demande par les habitants de l’érection d’une cure :
enquête.1789
4E908
Prénovel (Jura). Aff. Janvier-Desboires : arrêt de la Cour des Comptes.
1738
4E909
Présentevillers. Hoirie Couleru : redevance ; enquête.
1765
4E910
Prétière (La). Cession de rente, 1689. Pétition pour coupe d’un bois,
1798.
1689-1798
Provenchère. Terrier, 1603. Chapelle : institution, 1694. Règlement des
droits curiaux, 1787. Bail d’un domaine de Mme Desbiez, 1789.
1603-1789
Publy (Binans, J.). Location de la Grange du Coldre, 1682. Règlement
de droits curiaux, 1768.
1682-1768
Puessans. Répartement de l’imposition ordinaire (310 1.), 1680. Ventes.
Donations. Famille Truchot : testament, 1748 ; donation, 1752 ;
Truchot contre Froidevaux : inventaire, 1781 ; contre Chauffardet,
1788. Livre de comptes de la seigneurie, 1759-1760. Inventaire des
meubles G. Pillard, 1780. Gaudy contre Michotey, 1797. Compte de
l’échevin Gaudy, 1788.
1606-1788
Pugey. Extrait des registres de la justice : état des amendes, 1761-1763.
Inventaire des titres remis au greffier, 1767. Rôle du 20e. 1769. Le
marquis de Bouclans contre Mme J.-Fr. Bertin : inventaire de
production, 1786.
1761-1792
4E915
Pupillin (Jura). Vente d’une vigne, 1329. Rentes et échanges.
1329-1611
4E916
Purgerot (Haute-Saône). Lettre d’acquêt au profit de N. Bailly,
seigneur, partiel de P., 1529. Ventes diverses. Quittances.
1529-1757
Pusy (Haute-Saône). Vente de la terre de P. par le marquis du Chatelet
au Sr Bonhomme : procès, 1722. Rente au profit du curé Gay, 1749.
1722-1759
4E911
4E912
4E913
4E914
4E917
4E918
Quers (Haute-Saône). Procès Chapuis-Pretot as d’un étang.
4E919
Quincey (Haute-Saône). Vente à P. Aillet, 1606. Violation de sépulture
par le curé : lettre du Parlement à l’Archevêque, 1631. Lettres d’appel,
1739.
1775
1606-1739
117
4E920/1 Quingey et Paroy. Reconnaissance de fief au comte Jean par Catherine
de la Tour, pour la Tour de Q., 1407. Fondation de l’église, par Jean de
Saint-Renobert, 1490. Chapelle de N.-D. : prise de possession par
divers, 1587-1760. Revision des comptes du Magistrat, 1654. Actes
divers : ventes, échanges, testaments. Scellés et inventaire à la maison
curiale, 1729. Domaine : pièces diverses ; état des particuliers qui
doivent des cens, baux, etc., XVIIIe siècle. Règlements de police, 1775.
1407-1775
4E920/2 Quingey. Délibérations municipales. Registre couverture parchemin,
300 folios papier
1781-1792
4E921
Raddon (Haute-Saône). Extrait de baptême.
4E922
Rahon. Nantissement des biens de J. Régnier, 1571. Éxécution de l’édit
de 1749 : déclaration des habitants, 1750. Compte d’échevin, 1769.
Affranchissement de la mainmorte, 1778.
1571-1778
Rainans (Jura). Accensement, 1412. Ventes. Procédures diverses :
enquêtes, informations. Rôle des monstres d’armes. Journées du juge de
la justice de R. Inventaire de titres aff. Regnard-Vignot, XVIe siècle
Accensement, 1604. Vente, 1608.
1412-1608
Raincourt (Haute-Saône). Requête présentée à la Cour au sujet du
pâturage.
1623
4E925
Rancenay. Vente d’héritage par le collège de Besançon.
1763
4E926
Ranchot (Jura). Rentes. Vente au profit du marquis de Brun.
4E927
Rancourt (Vosges). Coups et blessures par des habitants de Roches ;
poursuites.
4E923
4E924
1733
1690-1692
1691
4E928
Randey (Les) (Jura). Extraits de vente.
1616-1622
4E929
Rang-les-l’Isle. Extrait du dénombrement de Guillaume de Grammont
au comte Ét. de Montbéliard, sire de Montfaucon, baron de Granges,
1385. Reconnaissances des habitants au seigneur M. Maire, 1681. Arrêt
du Parlement condamnant les habitants à faire les corvées dues à leur
seigneur Guy Michel de Durfort, 1729. Sentence au profit du curé
contre les habitants au sujet de dîmes, 1738. Mémoire pour Fr. Mair
seigneur et le curé contre les habitants, M. de Beaumont, abbé des
Trois-Rois, intimé, au sujet des dîmes, 1785.
1385-1785
118
4E930
4E931
4E932
4E933
Rantechaux. Amodiations de communaux, 1737. Baux. Jugement du
Tribunal criminel acquittant J.-Fr. Vouillot, 1799.
1737-1799
Ranzevelle (Haute-Saône). Déclaration des biens de M. de Grammont,
1598. Vente de fonds, 1624.
1598-1624
Raynans. Terres dépendant du comté de Montbéliard, 1724. Opposition
à mariage, 1746.
1724-1746
Ray-sur-Saône (Haute-Saône). Extrait du rôle du Parlement, 1562.
Vente Tricornot, 1742. Contrat de mariage Vallet-Mougeot, 1789.
1562-1789
4E934
Récin (Jura). Vente.
4E935
Recologne. Vente de terres, 1317. Registre des baptêmes, mariages et
sépultures, 1685. R. contre Chevigney (au sujet du luminaire et de
l’église), fragments de procès, 1710-1740. Inventaire successoral du
curé Amidey, 1763. Extrait de registres paroissiaux, 1765. Baux. Reçus,
1827.
1317-1827
Recologne-les-Ray (Haute-Saône). Assignai au profit de Tiennette
Prêtre, 1559. État de prés 1598. Partage Jurain. 1697.
1529-1697
Recologne-les-Rioz (Haute-Saône). Vente, 1533. Contrat de mariage,
1766.
1533-1766
4E936
4E937
1737
4E938
Refranche. Cession de rente.
1621
4E939
Relans (Jura). Extrait de rente sur les habitants.
1637
4E940
Remiremont (Vosges). Vente. Conclusions contre Colin et divers.
1638
4E941
Remondans. Cens. Ventes. Échanges.
1627-1750
4E942
Remonot. État des terres ensemencées, 1789. Quittances.
1789-1792
4E943
Remoray. Titre clérical Renaud, 1767. Émancipation de F. Renaud,
1773. Procès pour l’érection d’une paroisse contre Labergement, 1787.
4E944
Renédale. Vente.
4E945
Resie (La) (Haute-Saône). Requête à la Cour au sujet de la réparation
des chemins, s.d. Le procureur fiscal de Gray contre la Grande Résie,
1584. Partage Oudot, 1710. Lettre de grâce pour Oudot, 1716. Procès
17671442
119
des habitants contre Mme de Chevigney, au sujet de bois, 1730. État
des contrats consentis pour la terre de la Résie, 1766-1778. Procès
contre le marquis de Choiseul, 1778.
1584-1778
Reugney. Copie des registres paroissiaux, 1683-1736. Marche des
habitants avec M. Lagier, géomètre, 1748.
1683-1792
Revigny (Jura). Requête au Parlement au sujet des dîmes de vin, 1594.
Échange, 1750.
1594-1750
Richecourt (Haute-Saône). Appointement pour M. de Richecourt contre
J. Briet, dit Patry.
1577
Rigney. Vente. R. contre Cirey : assignation à témoins (Maîtrise des
eaux et forêts de Besançon) ; arrêt du Conseil d’Etat au sujet des bois,
1778.
1490-1778
Rignosot. Requête à la Cour par Cl. Armounet, 1596. Lettres et reçus
de la communauté, 1750. Barbier contre Munnier, jugt de jonction,
1789.
1596-1789
Rigny-sur-Saône (Haute-Saône). Lettre de M. de Longueval, défenseur
du château, 1629. Dénombrement aux maîtres des requêtes par J.
Cornesse, des héritages qu’il tient, 1697. Lettre au sujet du décret
Carmes. 1776.
1629-1776
Rillans. Accensement d’un bois (copie), 1571. Décret.J. Partevide :
conclusions, 1586. Enquête au sujet d’immeubles : famille de Cointet,
1629. Vente. Impôt accessoire et capitation. 1783.
1571-1783
4E953/1 [1837]. Rivière (La). Droits curiaux : difficultés, 1693 ; règlement.
Chapelle proche le pont pour y recevoir la Vierge miraculeuse, fondée
en 1672. Église et familiarité : donations ; fondations ; amodiations ;
inventaire des titres, 1693-1790. Chapelle Saint-Nicolas : amodiations ;
dons ; apposition de scellés, 1788 ; inventaire, 1790.
1567-1790
4E946
4E947
4E948
4E949
4E950
4E951
4E952
4E953/2 Rivière (La). Donation pour le luminaire dans l’église de Bouverans par
J. de Montjoie (c), 1414. Mandement de J. de Chalon pour son
exécution, 1416. Chapelle Saint-Jacques : fondation, 1460.
Amodiations. Donations. Prise de possession. Mémoire pour les
habitants et Regnaud, pourvu, contre Guidevaux, prétendant, 14601784. Extrait de rentier (la seigneurie à M. le prince d’Isenghien) (c),
1538. Quittances, 1539. Ventes. Échanges, 1542-1745. Bouverans
contre la Rivière : enquêtes au sujet de limites, 1683. Délimitation de
120
l’étang, 1719 ; plan. Bail de la gypserie, 1739 et suivants. Accensement
du droit de pêche, 1750. Frais de procureur pour un procès avec
Chantegrue, 1751. Notice sur la commune, par Barthelet, vers 1860.
Plan de la délimitation entre la R. et Dompierre, s.d.
1414-1860
4E954
Rixouse (La) (Jura). Cession de rente.
4E955
Roche (La) (commune de Rigney). État des revenus et baux, 1749.
Documents historiques copiés par M. J. Gauthier.
1742-1749
Roche (La) (commune de Saint-Hippolyte). Copie inachevée d’un
inventaire « de plusieurs titres, papiers et mémoires concernant les
seigneuries comté de la Roche ; Saint-Hippolyte, Maîche, FrancheMontagne et villages membres en dépendans ».
XIXe siècle
Roche-lez-Beaupré. Vente par G. Clerc, dit Loup, 1249. Dépôt à
l’abbaye de Saint-Paul d’une somme d’argent offerte à l’Archevêque de
Besançon en rachat de la seigneurie de Roche-sur-le-Doubs, 1299.
Ventes. Testament Perrot. 1747. Journées de la justice, 1729 et
suivants. Comptes d’échevin, 1731. Vente, 1766.
1249-1766
Roche-sur-Linotte (Haute-Saône). Vente de terre par Jannette Bardenet.
Vente de la seigneurie par le baron de Lanans à Cl.-Fr.-Ig. H. de
Magnoncourt, 1766.
1612-1766
Roche-sur-Loue (Arc-et-Senans). Amodiation de la terre de R. par le
marquis de Brun, 4.650 fr., 1709-1712. Vente au Roi du marquisat de
R., par le baron de Lânans, 1779.
1709-1779
Roche-sur-Vanon (Haute-Saône). Enquête suivant laquelle il conste que
la plupart des bois et communaux de R. sont sis rière le comté de
Bourgogne, 1575.
1575
Rochefort (Jura). Donations au curé et à l’Église par Thiébaud, 1249.
Cession de dîmes au curé par Girard d’Amange, 1255. Vente par Jean,
fils de Girard, 1412. Échanges. Ventes. Plans du Pasquier. Chapelle N.D. : requête, amodiations, 1723-1785.
1249-1785
Rochejean. Ventes. Quittances. Arrêt de la Cour condamnant l’abbé du
Mont-Sainte-Marie (succession), 1724. Plan de la seigneurie, xvIIIe s.
Quittances, correspondance, 1789.
1645-1789
Rochelle (La) (Haute-Saône). Ventes, 1627-1714. Arrêt sur requête
pour P. Dubois, ci-devant seigneur de la. Rochelle, 1636.
1627-1714
4E956
4E957
4E958
4E959
4E960
4E961
4E962
4E963
1686
121
4E964
Rognon. Rente, 1631. Le curé Loret : pension viagère, 1734 ;
délibération des habitants au sujet de la desserte, 1735 ; convention ;
amodiation au profit de Lorret ; son décès, 1782 : scellés, inventaire,
etc…
1631-1783
Romain. Vente de fief, 1563. Accensement au profit de J. Desprels,
seigneur de Gouhelans, 1710.
1563-1710
4E966
Romange (Jura). Ventes.
1593-1695
4E967
Ronce (La) (Jura). Observations de M. de Saint-Léger sur son procès
avec Gallier, de Sellières, au sujet d’une vente.
1773
Ronchamp (Haute-Saône). Procès en règlement de droits curiaux, 1778.
Lettre au sujet de l’exploitation des houillères, 1783.
1778-1783
Ronchaux. Accensement, 1426. Règlement des droits curiaux, 1744.
Acquisition de fonds par L. Chauvelot, 1763.
1426-1763
4E965
4E968
4E969
4E970
Rondefontaine. Partage Maitrejean.
4E971
Rosey (Haute-Saône). Rente. Arrêt pour le procureur d’office
demandeur, contre les habitants au sujet de l’échantillonement des
mesures, 1627. Reçus divers.
1575-1627
Rosières. Hommage par Hugues d’Arbois à P. de Cour, pour le fief de
R., 1255. Biens de J. Carnet : vente de grains meubles, etc., 1597 et
suivants. Reprise de fief par M. de Rosières, vers 1600. Amodiations de
la seigneurie. 1620-1626.
1255-1634
Rosières-sur-Mance (Haute-Saône). Vente d’un pré communal.
Règlement des droits curiaux.
1526-1751
4E974
Rosureux. Cens sur les habitants, 1603. Amodiation des moulins, 1623.
1603-1623
4E975
Rotalier (Jura). Accensement du fief Saubief par R. Patournay.
4E976
Rouffange (Jura). Famille Chauveroiche : procès.
4E977
Rougemont. Pièce de procédure, vers 1500. Achat de la baronnie, par
M. de Rye, seigneur de Discey, 1556. Mandement de nouvelleté pour
Guill. de Nassau, 1563. Enquête au sujet de mutineries au château,
1596. Jet et répartement, 1680. Rente, 1698. Partage Bassand, 1719.
4E972
4E973
1754
1707
1776-1780
122
Transaction entre R. et Montagney, au sujet du bois Rablaut, 1719.
Rentes. Baux. Billets. Adjudication de travaux à l’Église, 1726. Procès
Jannon-Roy, 1746. Certificat de bonne religion, 1788.
vers 1500-1788
4E978
Rougemontot. Amodiation de vignes, 1309. Sous-bail d’une vigne
dépendant du marquisat, 1781.
4E979
Rouhe. Informations contre les habitants (dégradations dans les bois).
4E980
Roulans. Vente, 1438. Testament de J. Varon, seigneur de Roulans,
1633. Famille Ruffin-Flory : contrat de mariage, 1693 ; inventaire,
1700. Les habitants contre Perciot, 1714-1716 ; contre Ruffin, 17631764. Reconnaissances de fonds situés au val de Roulans au baron J. de
Lanans, seigneur de Roulans, 1763 ; affranchissement par ledit, 1775.
4E981
4E982
4E983
4E984
4E985
4E986
1309-1781
1612
1438-
Rousses (Les) (Jura). Compromis entre les curés de Longchaumois,
Septmoncel, d’une part et les habitants des Rousses, d’autre, au sujet de
la desserte, 1613. Cession de rente, 1710.
1613-1710
Routelle. Amodiation de fonds, 1717. Arpentement des terres du
marquis de Toulongeon, 1788.
1717-1788
Rozet-Fluans. Extraits de cens et rentes, 1566-1615. Lettres reversales
pour les habitants de la Corne de Chaux intimés contre M. de Salans,
appelant, 1610. Procuration et dénombrement des seigneuries de
Fluans, Rozet, etc., 1619. Vente de la seigneurie de l’autorité du
bailliage de Dole, 1625. Décret Rozet : déclaration de biens.
Ordonnance du Grand Maître pour les habitants de la Corne de Chaux
(au sujet de bois) ; plans, 1771.
1566-1771
Ruffey. Noms des habitants de Brussey relevant de la directe de M. de
Bauffremont dans son marquisat de Marnay ; état des terres, s.d. Vente.
1626. Transaction entre le comte de Montbarrey et le Sr Maire,
seigneur de Mondorey, 1722. Règlement de droits curiaux, 1778. Plan
du château, avenue y conduisant, travaux, XVIIIe siècle.
1626-1778
Ruffey (Jura). Cure : prise de possession, vers 1500. Nomination, 15051530. Cure et coramanderie : F.-G. Martin impétrant en matière de
nouvelleté, nominations, s.d. Procès du Lt local de Montmorot contre
les habitants, 1678. Ventes. 1680. Rentes dues par le curé.
1500-1718
Rupt (Jura). Dénombrement donné à J. de Rupt par dame de Poncey,
1412. Vente des terres de Rupt au marquis de Saint-Georges, 1659. Ét.
Druet, nommé capitaine des chasses de la baronnie, 1727.
1412-1727
123
4E987
Rurey. Distraction de 300 arpents de bois au profit de M. le comte de
Mouret, seigneur de Rurey (bois du marquis), 1774 ; jugement contre le
dit pour le maire, an XIII. Ventes diverses : d’un bois par le Pdt de
Chatillon, 1781 ; martelage. Procès Dubost, maître de forges, contre la
commune, 1827.
1650-1827
4E988/1 [1845]. Russey (Le). Partage, 1653. Baux, 1735-1750. Procès de la
communauté c, Bulliard (construction sur communaux), 1753). Notes
au sujet des cabaretiers, 1756. Grêle : demande de diminution d’impôts,
1783. 1653-1783
4E988/2 Russey (Le). Registre paroissial (bapt.), 1668-1722. Purge
d’hypothèque, 1680. Attestation en faveur de l’ecclésiastique BillotMorey, professeur, 1791 ; son école reconnue comme école secondaire
à Surmont, an XI.
1668-an XI
4E989
Saint-Amour (Jura). Information par la Cour contre les curé et vicaire,
1589. Jugement pour J. Bernard, seigneur de Domsure et Pellagey
contre le magistrat (impôts), 1755. Requête au Parlement pour
homologation d’un traité avec les Augustins (enseignement), 1789.
Notice historique, XIXe siècle.
1549-XIXe siècle
4E990
Saint-Antoine. Ant. Guignard : achat d’une terre ; quittance.
1594-1625
4E991
Saint-Aubin (Jura). Assignation devant la Cour à Al. de Montrichard,
1585. Compte rendu d’échevins, 1610. Information contre le curé
Chifflot par ordre de l’Official du prieur de Saint-Jean de Losne, 1657.
1585-1657
Saint-Bresson (Haute-Saône). Acte de l’Official duquel il conste que la
collation de la cure, avec deux portions des oblations, appartiennent à
l’abbé de Luxeuil.
1407
Saint-Broing (Haute-Saône). Requête à la Cour (règlement au sujet des
communaux), 1623. Rentes, 1631-1632.
1623-1632
Saint-Claude (Jura). Contrats de mariage, 1505-1611. Procédures
diverses (arrestation d’individus des Bouchoux, 1614. Rôle des soldats,
1617. Quittances. Échanges, 1636. Verbal au sujet de l’amodiation de
la Gde Cellerie de l’abbaye, 1648. L’abbé de St-Cl. contre les Dunod
(droit de chasse), 1654 ; contre les frères Pariset, 1657. Meurtre : prise
de corps, 1657. Affranchissement de Cl. Lamberthod, 1661.
Transaction entre les filles Sappel : insinuation, 1675. Établissement
d’un séminaire : requête, enquête, 1780.
1505-1780
4E992
4E993
4E994
124
4E995
Saint-Dizier (Belfort). Obligation au profit du comte de Montbéliard.
4E996
Saint-Georges (dépend d’Athesans, H.-S.). Procès des habitants avec H.
Pouthier, au sujet d’un pré, 1721-1722. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet
des mines de fer et établissement d’un lavoir, 1727-1728. Règlement de
1720-1759
Saint-Germain-les-Arlay (Jura). Lettre de grâce (mangé œufs et
fromage en temps prohibé), 1523. Rente, 1573. Compte Gabet, 1715.
1523-1715
Saint-Gorgon. Fondation de la chapelle Saint-Antoine, 1519. Traité de
mariage Bobillier-J. Lallemand, 1580. J. Colin, Sr de Valoreille, contre
M. Comte, curé de St-G. (exécution de mandement de nouvelleté),
1607. Procès de la communauté avec le prieur de Mouthier (redevance
en grains), 1785.
1519-1785
4E999
Saint-Hilaire. Rente, 1629. Plan de l’Église, 1769.
1629-1769
4E1000
Saint-Hippolyte. État des franchises accordées par les divers seigneurs,
depuis 1298. Contrat du droit d’affouage et de marrenage aux habitants
avec le pâturage dans les bois de la Tibre, de la Roche, de Châtillon, de
la Franche-Montagne (copie), 1310. Confirmation des franchises par
Richard de la Roche, qui accorde aux habitants des droits sur les bois
voisins, 1317. Rentes. Enquête H. Richardot contre les habitants, 1680.
Déclamation des grainiers, gerbiers, 1709. Procès-Bruno Huot et
consorts contre les habitants au sujet de clôture d’héritage, 1770-1773.
La municipalité de Saint-Hippolyte contre celle de Maîche : mémoire,
1790. 1298-1790
4E1001
Saint-Hippolyte-les-Durnes. Extraits de registres paroissiaux.
4E1002
Saint-Juan. Ventes, 1525-1559.
d’aménagement, 1744.
4E997
4E998
4E1003
4E1004
4E1005
Plan
des
bois
et
1650
1722-1771
pr.-verbal
1525-1744
Saint-Julien (canton du Russey). Rentier de la seigneurie, 1 registre 225
folios. Testament Marion, 1763 ; rente, 1776. Carnet de comptes de
Bouhélier, XVIIIe siècle.
1600-1791
Saint-Julien (Jura). Comptes du tuteur H. Borne, 1637. Enquête au sujet
du droit de parcours, 1753.
1637-1753
Saint-Lamain (Jura). Obligation sur Cl. Humbert.
1624
125
4E1006
Saint-Lambert (Château Lambert, H.-S.). Lettre du Président de la Cour
des Comptes de Nancy au sujet de l’amodiation des mines de cuivre.
1604
4E1007
Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). Règlement des droits curiaux.
1785
4E1008
Saint-Laurent-la-Roche (Jura). Vente, 1454. Besoigné au sujet de
l’accident arrivé au donjon du château. 1659. Quittance, 1759.
1454-1759
4E1009
Saint-Lothain (Jura). Ventes. Règlement de droits curiaux, 1761.
1555-1761
4E1010
Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône). Ventes, 1267. Une portion de
Saint-Loup, fief de Faucogney, 1267. Délimitation de Faucogney avec
la Lorraine, XVIIe siècle. Fonda tion de l’hôpital par Hélène de
Joinville, 1301. Commission donnée par les archiducs pour traiter des
limites de Saint-Loup, la Vic. d’Auxonne, etc., avec la France, 1610.
Besoigné du Procureur Général de Paris du fait de Saint-Loup, 1608.
Traité au sujet des limites de la France et de la Comté, 1611. État des
droits et revenus de la seigneurie, 1734. Procès entre Saint-Loup et
Aillevillers au sujet des bois communaux : enquête, etc., 1748. Rôle des
contrats passés à la seigneurie de Saint-Loup, 1750 et suivants.
1267-1780
Saint-Maurice-les-Bucey (Haute-Saône). Accensement, 1654. N.
Garnier : sentence dont appel, 1701. Déclaration de ses terres, 1719.
Rente. Vente.
1631-1719
Saint-Maurice-sur-le-Doubs. Journée de la seigneurie d’Héricourt
(fragm.) .
1548
Saint-Point. Vente par les commissaires généraux, au Sr Vannoz, de la
justice, haute, moyenne et basse de Saint-Point, les Grangettes,
Chaudron, Vézeney, Malbuisson, etc., avec tous droits utiles, 1704.
Érection d’une paroisse : enquête, etc., 1781. Titre clérical pour J.-Cl.
Monnot, 1786. Bail des revenus du Prieuré, 1787. Quittances, an III.
1704-an III
Saint-Rémy (Haute-Saône). Autorisation de rebâtir à J. de Ville,
seigneur de St-R., « une forte maison de monstrance », 1503.
Dénombrement, 1506.
1503-1506
Saint-Sauveur (Haute-Saône). Reconnaissance des objets du culte de la
paroisse.
1741
Saint-Thiébaud (Jura). Vente, 1588. Requête par les habitants à la Cour
au sujet des bois, 1610.
1588-1610
4E1011
4E1012
4E1013
4E1014
4E1015
4E1016
126
4E1017
Saint-Vit. Ventes, 1532 et suivants. Extraits de rentes sur divers. Baux.
Sentence pour les habitants obligeant P. Barthon à démolir un bâtiment,
1758. 1532-1774
4E1018
Saint-Ylie (Jura). Deux ventes.
1487-1545
4E1019
Sainte-Anne. Reconnaissance des Greniers, 1537. Ventes. Échanges.
Les habitants contre le Sr de Cambaron, 1651. Transaction au sujet des
pâturages sur les communaux, 1655. Enquêtes diverses.
1452-1660
Sainte-Colombe. Échange. J.-B. Jarraux : titre clérical, pension,
pétition, etc., 1760-an II.
1635-an II
Sainte-Marie. Terrier et manuel de la terre de Ste-M., dans lequel sont
rapportés tous les droits seigneuriaux, cens, redevances et tous autres
droit dépendants de la dite terre. 1 registres 148 folios.
1752-1771
Sainte-Marie-en-Chanois (Haute-Saône). Requête au
communaux, 1589. Règlement des droits curiaux, 1752.
1589-1752
4E1020
4E1021
4E1022
sujet
des
4E1023
Sainte-Marie-en-Chaux (Haute-Saône). Achat par Fr. Boulangier.
4E1024
Salans (Jura). Tenue de la justice de la baronnie, 1636. Extraits de
rente, 1660-1713. Certificats de vie et divers, ans XI-XIII.
4E1025
Saligney (Jura). Vente, 1521. Terrier, 1689.
4E1026/1 Salins (Jura). Traité entre les Bourgs-Dessus et Dessous, 1497-1531. 1
cahier contient assemblée du Magistrat et des habitants au sujet des
dîmes du Chapitre de Besançon, 1514-1517. Anciens comptes de la
ville, 1542. Extrait du livre : Recez des États des années 1564-1624.
Besogné au sujet des désordres ; informations et dépositions, 1612.
Libelle diffamatoire à la porte de la Grande Saunerie : informations,
1612. Ventes. Rentes. Échanges. Traités de mariage. Information contre
l’honneur du Magistrat, 1613-1617. Décret Pierre Courvoisier 1677.
Statuts de la collégiale de Saint-Maurice, s.d. La Chapelle-sousBracon : accensement, 1590.
1729
1636-an XIII
1521-1689
1338-1677
4E1026/2 Salins (Jura). Ventes. Rentes. Échanges. Contrats de mariage. Partage J.
Basson, 1632. Enquête au sujet des désordres pendant les fêtes de Noël,
1668. Procédures diverses. La ville contre les Cordeliers : enquête,
1678. Famille Borrichon ; ventes, rentes, quittances, 1691-1692.
1618-
127
4E1027
4E1028
Sampans (Jura). Ventes, 1597-1782. Requête à la Cour pour
essartement, 1598. Chapelle Saint-Claude : redevances jusqu’en 1752.
Samson. Vente.
1597-1782
1629
4E1029/1 [1809]. Grand-Sancey (Sancey-le-Grand). Accensements, 1443-1450.
Cens dont sont affectées certaines maisons envers la seigneurie de
Passavant, 1751.
1443-1751
4E1029/2 Sancey-le-Grand. Ventes. Inventaire à la maison curiale, 1785. Bail,
1787.
1544-1787
4E1030
4E1031
4E1032
Sancey-le-Long. Institution de Richard à la cure sur présentation du
comte Jean de la Roche, 1303. Reconnaissance des sujets et héritages
de la seigneurie de Belvoir, 1609. Précis du procès de S., avec Belvoir,
1771. État des rentes de la Visitation de Besançon (copie), 1786-1808.
1303-1808
Santans (Jura). Sentence permettant aux habitants de couper bois dans
la forêt de Chaux, 1610. Rentes. 1713.
1610-1713
Saône. Rentes. Ventes. Constitution de rente sur Jean Claude et Jean
Bidaut, 1626. Échange Guidet, 1771. Réponse au mémoire de M. de
Saône par les habitants (exhaussement des chaussées, etc.), vers 1780.
Comptes de la communauté, 1772-1783.
1594-1783
4E1033
Sapois (Jura). Quittance portant assignal.
1675
4E1034
Sarron (Jura). Grosse de vente, délivrance et nantissement de la
seigneurie, discutés par décret du bailliage d’Aval, siège d’Arbois, au
profit de P. Bancenel, seigneur du Lardenet, acheteur d’icelle.
1598
4E1035
Saules. Reconnaissances des dîmes, 1546. Décret sur les héritiers de P.F. Debief, huissier à la Table de marbre de Besançon, 1709. Devis des
réparations à l’Église, 1771 ; plans. Les habitants contre l’hôpital de B.,
1773. 1546-1788
4E1036
Saulnot (Haute-Saône). Règlement de droits curiaux.
1787
4E1037
Saulx. Traité de mariage.
1650
4E1038
Sauvagney. Ventes. Rentes diverses, dues par les habitants, 1810.
4E1039
Sauvigney-les-Pesmes (Haute-Saône). Reconnaissance de terrier faite
au profit de la seigneurie.
1561-1810
1772
128
4E1040
Savigna (Jura). Ventes.
1444-1619
4E1041
Savigny-en-Revermont (Saône-et-Loire). Vente d’une vigne, 1278.
Requête à la Cour, au sujet de la seigneurie, 1608.
1278-1608
4E1042
Savoyeux (Haute-Saône). Ventes. Accord entre les habitants et le comte
de Marinier, seigneur de Seveux, au sujet de la coupe des bois de
Seveux. 1570-1687
4E1043
Scey-en-Varais. Accensement, 1448. Renseignements sur la Grange du
Patel, 1820. Décret sur les biens de Philibert Trouillot, s.d. Extrait de
terrier, s.d.
1448-1820
Scey-sur-Saône (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Échanges. Donations.
Décret sur les biens A. de Fraisneau, 1662. Enquête Boilley contre
Courtot. 1680. Règlement des droits curiaux, 1722. Partage Demaçon,
1724. Extrait de testament de Mme Mareschal de Guerin, 1817.
1654-1817
Schaffelsheim (Bas-Rhin). Jugement de condamnation de paiement de
la dîme au pré-judice du curé.
1759
4E1046
Secenans (Haute-Saône). Vente.
1662
4E1047
Sechin. Requête à la Cour contre N. Nicoley (outrages).
1594
4E1048
Sellières (Jura). Rentes. Arpentement. 1 registre, 1683.
1622-1683
4E1049
Semmadon (Haute-Saône). Assignations.
1767-1786
4E1050
Senoncourt (Haute-Saône). Comptes de la seigneurie, 1 registre 242 f°,
1584-1610. Minutes d’enquête (les habitants contre le Magistrat de
Vesoul), 1657. Rentes. Contrat de mariage.
1584-1754
Septfontaines. Enquête (Cl. d’Achey contre les les habitants), 1697.
Extrait de registre, 1723-1725. Rapport de deniers, 1760. Ventes de
fonds, 1760-1768.
1697-1768
4E1044
4E1045
4E1051
4E1052
Septmoncel (Jura). Cure : procès au sujet des revenus et du temporel.
Institution de curé ; inventaire des pièces, 1574 et suivants. Vente,
1679. 1574-1679
4E1053
Sermange (Jura). Nantissement. Procès Sage contre Richard, 1696.
Rôle des juments, 1768.
1600-1768
129
4E1054
4E1055
4E1056
4E1057
4E1058
4E1059
4E1060
4E1061
4E1062
4E1063
4E1064
Serre-les-Moulières (Jura). Amodiation, 1583. Déclaration des biens de
mainmorte échus à S. pour les chanoines prébendiers du dit lieu, 1595.
1583-1595
Serre-les-Sapins. Vente de foin par O. Corne, 1483. Ventes diverses.
Échanges, 1592. Procès Gorret contre les habitants, 1635. Procès : le
curé de Pouilley contre les habitants de S., 1733.
1483-1733
Servance. (Haute-Saône). Accensement. Les habitants contre ceux de
Lure (pâturage), 1622. Enquête au sujet des dégâts commis par les
troupes de S. A. de Lorraine, 1634.
v. 1450-1634
Servigney-les-Mondon. Requête à la Cour par F. Belot et J. Pirouttot,
1612. Citations à la justice de S., 1759.
1612-1759
Servigny-les-Saulx (Haute-Saône). Vente, 1662-1686. Rente, 1697.
Échange, 1701.
1662-1701
Servin. Achat par N. Pinaire de Cusance le Châtel, 1736. Échanges. X.
Roy, fondeur contre la communauté (au sujet de cloche), 1787.
1719-1787
Seveux (Haute-Saône). Terre et forges : décret ; vente pour 2500
francs ; créances sur l’amodia-teur ; inventaire de production, 1681 ;
lettres de répit, 1690. Institution à la chapelle, 1733.
1658-1733
Silley (Amancey). Vente. Reçus, 1628-1632. Sous-bail des terres de la
seigneurie de Châteauvieux 1789.
1622-1789
Sirod (Jura). Rente, 1614. Vente. Mémoire sur la papeterie, s.d.
Émancipation de J. Fr. Proh. 1704.
1614-1704
Soing (Haute-Saône). Accordances. Extrait d’arpentement concernant
la seigneurie de Tavanne, 1679.
1626-1779
Sombacourt. Procédures contre les habitants pour leur dette de 15 livres
de cire, 1594. Accensement de deux portions de bois, 1612. Arrêt de la
Cour des Éaux et Forêts maintenant la communauté dans la propriété de
la côte des Sapins à elle accensée par les Archiducs, 1612. Rentes
diverses. Nomination du notaire Lancrenon, 1693. seigneurie d’Uzier, à
S. M. : manuel incorporel des tailles, cens, etc., 1738. Impositions,
1751-1777. Liste des bêtes imposées, 1772-1783 ; répartement et rôles,
1773-1777. État et dénombrement des personnes et bestiaux, 1777.
Mémoire pour la communauté contre le Préfet, vers 1850.
1594-XIXe siècle
130
4E1065
Sommette (La). Échange d’un pré.
1785
4E1066
Songeson (Jura). Quittance.
1690
4E1067
Sorans (Haute-Saône). Les habitants de Sorans contre ceux de Neuvelle
(bois). 1738
4E1068
Sornay (Haute-Saône). Cens. Échange, 1682. Éxécution du décret sur
les biens Clerc, 1719. Procès à la justice de Sornay (Cussey contre
Barbe, etc.), 1705 et suivants.
1553-1723
Soulce. Vente. Requête et délibération des habitants pour ester en
justice ; autorisation 1738. Reçu, 1753.
1615-1753
Souvans (Jura). Sentence de l’Official, 1480. Achat de la seigneurie de
S., 1660. Accensements et reconnaissances au profit du marquis de
Brun, XVIIIe s. Cantonnement des bois, 1718. Ventes (de Brun).
1480-1824
Soye. Don de la baronnie par Charles-Quint à A. de Precipiano, 1555.
Engagerie de la dite terre au profit d’Achille de Precipiano, (copie),
1630.
1555-1630
4E1069
4E1070
4E1071
4E1072
Soyria (Jura). Nantissement Saillard.
4E1073
Suaucourt (Haute-Saône). Vente. M. de Treston dans contre les
habitants (cantonnement des bois), (c), XVIIIe siècle Enquête, 1679.
1720
1626-1679
4E1074
Surmont. Vente. Testament Cl. Pepiot.
4E1075
Tallans. Fragment de parchemin au sujet du pâturage.
4E1076
Tallenay. Donation d’un meix par le comte de Scey, 1704. Registres
paroissiaux, 1728-1740. Requête au Parlement (délit forestier), 1746.
1704-1746
4E1077/1 Tarcenay. Ventes. Obligation. Extrait du terrier de la seigneurie de
Cléron (accensement), 1514. Partage, 1650. Accensements. État du fief
de Cléron appartenant au comte de Poitiers, à Tarcenay, 1680. Famille
Trésoret : partage, liste des terres, inventaire, amodiation, XVIIIe s.
Barbier, curé : apposition de scellés, 1751. Devis de travaux à l’Église,
1775.
1514-1789
4E1077/2 Tarcenay. Terrier des prébendes (au chapitre métropolitain).
1714
v. 1500
1756
131
4E1078
4E1079
4E1080
Tassenières (Jura). Les habitants contre l’ab-besse de St. Jean d’Autun :
inventaire d’adjonction ; exposition de griefs (droits de parochiage,
etc.).
1789-1790
Tavaux (Jura). Rentes. Ventes, 1559-1668. Acte de foi et hommage par
J.-Cl. Jaillet, acquéreur d’un fief à Tavaux, 1748.
1559-1748
Tavey (Haute-Saône). Rente, 1556. Vente, 1622. Laissée des dîmes
1698. Procès-verbaux de jurements, blasphèmes et menaces des
religion-naires et de l’opposition qu’ils ont formée par violence à la
perception des dîmes, 1698 et suivants. Enterrement d’enfants
luthériens, 1748.
1556-1748
4E1081
Taxenne (Jura). Traité de mariage.
4E1082
Thervay (Jura). Ordre de faire travailler les habitants de Thervay à la
démolition du château de Balançon, 1674. Ventes. Rentes. Procès au
sujet d’une vigne. P. Filanchère contre le curé de la Borde, 1725 et
suivants.
1634-1778
Thiébouhans. Achat. Échange. Règlement pour le parcours sur les
communaux, 1782.
1655-1782
Thiénans (Haute-Saône). Vente des fonds de la cure par le curé, 1558.
Amodiation du fourg aux habitants, 1660.
1558-1661
Thise. Vente de maison, 1556 ; diverses journées de la justice de
Montfaucon : affaires diverses ; adultère, etc., 1598. Dénombrement
des hommes de mainmorte ensemble des droits sis et situés au finage et
territoire de Th. et Chalèze, acquis par J.-B. Varin, 1620. Arpentement
de la prairie, 1720-1722.
1530-1722
Thoiria (Jura). Vente, 1588. Réponse du Procureur général aux
habitants (au sujet de l’accen-sement à eux fait du moulin de Reculot),
1676.
1588-1677
Thoraise. Concession d’hoirie par Pierre de Thoraise à Hugues de
Thoraise, 1319. Rente. Ventes. Échanges.
1319-1764
Thulay. Accensement de la Grange de Th., 1524. Échange entre les
habitants de Roche et le comte de Montbéliard, 1590. Extrait de la
reconnaissance des habitants, 1714. Extrait du traité de Vienne
concernant Roche et Thulay, 1761.
1524-1761
4E1083
4E1084
4E1085
4E1086
4E1087
4E1088
vers 1700
132
4E1089
Thurey. Reconnaissance à Jean de la Palud, 1528. Mémoire des revenus
de la cure, s.d. Partage. Échange. Vente. Mémoire sur la ferme de M. de
Thurey, 1757 ; extrait des terres lui appartenant.
1516-1759
4E1090
Tincey. Vente.
4E1091
Torpes. Vente, 1627. Arpentement, 1652.
1627-1652
4E1092
Tour-de Scay (La). Rente. Réponse du curé aux habitants (au sujet de la
desserte), 1708. Mesurage des chemins : procès, descente de lieu, etc.,
XVIIIe siècle.
1672-1750
4E1093
Tour-du-Meix (la) (Jura). Prise de possession et revenus de chapelles.
1767-1774
4E1094
Tourmont (Jura). Ventes.
1657-1733
4E1095
Tournans. Rente. Donation. Compte d’échevin, 1761. Répartition de la
route entre les habitants, 1780. Déclaration des revenus de la cure ;
1793.
1690-1793
4E1096
Tournedoz. Pierre Maillard, contre J. Vautherin (coups) : enquêtes.
4E1097
Traitiéfontaine (Haute-Saône). Reconnaissance de dîmes
Traitéfontaine et Neuvelle [les Cromary] à l’abbaye de St-Paul.
4E1098
1748
1671
à
Traves (Haute-Saône). Échange, 1663. État des débiteurs du curé,
1739 : bail par ledit. Droits seigneuriaux du châtelain, s.d.
XVIIe siècle
1663-1742
4E1099
Treffay (Jura). Rente sur les habitants.
1647
4E1100
Tremonzey (Vosges). Vente.
1672
4E1101
Trenal (Jura). Vente.
1630
4E1102/1 Trepot. Ventes, 1290-1325. Scellés et inventaire chez J. Ligier, curé,
1733. Arrêt au sujet du droit de justice à Trepot, que le prieur de
Bonne-vaux prétendait lui appartenir, 1737. Correspondance au sujet de
la vente de la justice par l’administration des Domaines, 1775-1784.
1290-1784
4E1102/2 Trepot. Terrier des prébendes de Tarcenay à Trepot (Les prébende et
seigneurie de Tarcenay au Chapitre métropolitain de Besançon.).
1756
4E1103
Tresilley (Haute-Saône). Vente. Rente. Besoigné de l’arpentement des
terres de Tresilley, 1668.
1619-1672
133
4E1104
Trévillers. Ventes. Rentes.
1507-1663
4E1252
Trévillers. Extraits de rôles de l'imposition ordinaire de la communauté
de 1739, 1749, 1750, 1757 ; amodiations de fonds par Claude Joseph
Lamoureux (1746) ; état des acquisitions faites par M. de Laviron,
seigneur de Trévillers, pour lesquelles il n'est point tiré sur le rôle de
l'imposition ordinaire de la communauté de Trévillers (1757).
1739-1757
Tromarey et Chancevigney (Haute-Saône). Garde des dîmes au profit
des chanoines de la Magdeleine de Besançon, 1568. Ventes.
1568-1711
Trouvans. Ventes. Échanges. Donations. Tutelle des enfants de Jos.
Renaud : inventaire, 1761.
1555-1762
Urtière. Rente. Vente. Arrêt du Conseil d’Etat pour la liquidation des
dettes des communautés, 1684.
1630-1684
Usier. Échanges. Droits de lods dans la seigneurie, 1780. Manuel
incorporel des tailles mammortables, cens, etc., dépendant de la
seigneurie à S. M., 1 registre 423 pages.
1580-1789
Uzelle. État de la communauté (M. le marquis de Bauffremont,
seigneur en toute justice ; Point d’arpentement, etc.), Procès d’Uzelle
contre Fontenelle, 1762.
1744-1792
Vadans-les-Arbois (Jura). Donation de la terre de V. à Mlle de Souze
par la duchesse de Bourgogne (copie), 1431. Procès des Febvre contre
le seigneur de Vadans, P. de Poitiers (franchise, mainmorte, etc.), 1501
et suivants. Rente. Accensement au profit du curé.
1431-1686
Vadans-les-Pesmes (Haute-Saône). Traité de mariage, 1557.
Remboursement de 41.000 francs par le marquis de Saint-Martin à la
comtesse de Visconti, 1680. Règlement des droits curiaux, 1753.
1557-1753
4E1105
4E1106
4E1107
4E1108
4E1109
4E1110
4E1111
4E1112
Vaire-le-Grand. Information contre P. Marry, 1538. Transaction entre
les habitants et le seigneur (les Jésuites et Mlle de la Tour), 1644.
Chapelle Saint-Nicolas : fondation, etc., 1614. Délimitation faite par les
habitants d’Osse, Deluz, Magney, Novillars, Corcellotte, Vaire, de la
seigneurie (M. G. Boisot, conseiller au Parlement, seigneur du dit
Vaire), 1684. Arpentement, 1691. Échange d’un héritage dépendant de
la chapelle du Clos à Arcier, 1714. Les habitants de V. contre ceux
d’Arcier (au sujet imposition), 1730. Vente de la Grange des Essarts par
le seigneur aux habitants, 1742. Procès et transac-tion de la
134
4E1113
4E1114
4E1115
communauté avec les héritiers Robert, 1775. Partage du canton des
Essarts 1776. Compte d’échevins, 1780. Inventaire chez le curé
Ravillon, 1781. Compte d’échevins, 1785.
1538-1785
Vaire-le-Petit. Partage, 1643. Reçus divers. Assignations. Déclarations
des biens et droits seigneuriaux de la terre et baronnie de V. à M. G.
Boisot, acquise pour moitié de G. Pouthier de Saône, 1682. Mémoire
pour les habitants appelans de sentence rendue en la Maîtrise de
Besançon contre les habitants de Deluz, Amagney, etc., intimés, les
seigneurs de Vaire, Deluz et Amagney, assignés sur l’appel (forêts),
1783.
1643-1783
Vaîte (Haute-Saône). État des revenus de la baronnie. Vente d’une
coupe de bois.
1731
Vaivre (Haute-Saône). Cens, 1581-1621. Ventes. Rente, 1613.
Amodiation.
1581-1629
4E1116
Vaivre (La) (Commune d’Aulx-les-Cromary) (Haute-Saône). Échange,
1385. Mme de Grammont et M. de Jouffroy, propriétaires. Enquête au
sujet des limites des communautés voisines, 1502. Pré de la Roche :
échange, parcours, 1522. Dénombrement de la seigneurie, 1570, 1620.
Décret sur la terre de la Vaivre, 1653 ; son octroi au seigneur de
Clairans, 1675 ; reprise de fiefs, 1676-1698. Droit de couper des chênes
dans les forêts de Perrouse pour le château : consul-tation. Procès avec
Perrouse au sujet de la jus-tice par le seigneur de la Vaivre, 1704-1705.
État des revenus ; 1786 ; vente, 1788. Chapelles des châteaux de la V.
et de Sorans : autorisation de dire la messe, 1805. Note historiques par
l’abbé Gaussin, XIXe siècle
1385-XIXe siècle
4E1117
Valay (Haute-Saône). Amodiation. Rente, 1601. Contrat de mariage,
1724.
4E1118
4E1248
1579-1724
Valdahon (Le). Engagère par le Prieur de Mouthier-Hautepierre entre
les mains de Ponce, curé, des grosses et menues dîmes moyennant 50
livres est., 1275. Vente d’une maison, 1303. Bail, 1633. Inventaire des
titres et papiers de la cure, 1738. Arrêt de la Cour au sujet de la desserte
de la chapelle d’Etray, 1745. Règlement des droits curiaux. 1765.
Valdahon (Le) (-Fallerans). Traité entre les habitants et communauté de
Fallerans et ceux du Valdahon, touchant leurs parcours réciproques. (1
pièce parchemin)
1275-
1497
135
4E1119
Val d’Amour (Dole). Démolition des moulins par tout le val :
procédure au Parlement.
1630
Val de Morteau. Les habitants des Frenelots contre ceux de Suchaux
(au sujet d’imposition de communaux).
1669
Val du Sauget. Les habitants contre Verdot, procureur pour S. M.
(reconnaissance de cens).
1591
Val d’Usier. Délimitation des bois communs aux habitants de Goux,
Byans, Sombacourt, Évillers : projet d’arrêt.
1743
Valfin-les-Saint-Claude (Jura). Règlement de droits curiaux, 1741.
Vente.
1741-1788
Valleroy-les-Bellevaux (Cirey, H.-S.). Procuration pour ester en justice
par les habitants.
1770
4E1125
Vallière (La) (commune de Blussans). Traité de mariage.
1616
4E1126
Valonne. Rentes. Mémoire pour Ph. Per-rey (au sujet de la construction
d’une maison).
1502-1774
Valoreille. Vente, 1608. Affranchissement de la mainmorte par L.
Colin, seigneur de V, au profit de G. Piernette, 1663. Échange, 1664.
Rente. Traité de mariage, 1687.
1608-1765
4E1128
Vanclans. Échanges. Baux.
1618-1743
4E1129
Vandelans (Haute-Saône). Quittance, 1537. Assignation, 1686.
1537-1686
4E1130
Vandoncourt. Vente, 1664. Obligation 1771.
1664-1771
4E1131
Vanne (Haute-Saône). Reçu. 1753. Vente, 1757.
1753-1757
4E1132
Vannoz (Jura). Réponses de contre Mignot « ayant prins les armes pour
suyvre la campagne du Sr baron de Vuatéville ».
1599
Vantoux (Haute-Saône). Sentence du bailli d’Amont contre des
particuliers, 1495. Ventes. Rentes sur Chausse, etc.
1495-1718
Vaucluse. Partage Journot, 1729. Arpentement, 1734.
1729-1734
4E1120
4E1121
4E1122
4E1123
4E1124
4E1127
4E1133
4E1134
136
4E1135
Vaucluse (Jura). Traités de mariage, 1541 et suivants. Quittance. Rente.
Permission de construire une chapelle, 1685 ; marché, 1685-1688.
Visite et bénédiction, 1695 ; messes ; fondations, rétributions, 17241776. 1541-1776
4E1136
Vauclusotte. Reçu, 1657. Arpentement, 1789.
1657-1789
4E1137
Vaudrey (Jura). Vente. Procès entre M. de Monciel, seigneur et les
habitants, l’abbaye de Rosières (au sujet du droit d’usage), 1733.
1679-1737
4E1138
Vauvenise (commune de Bonnevent, H.-S.). Contrat de mariage.
4E1139
Vauvillers (Haute-Saône). Ventes. Rentes. Procès. Cl.-Fr. Daviot,
épouse Bazelaire contre J. Be-noist Bourlier. Requête des seigneurs de
V., au sujet des marchés, 1591. Procès P. Dam contre Nicolas et Cl.
Françoise Melleçot, 1739.
1751
1546-1739
4E1140
Vaux-et-Chantegrue. Copie de différents titres et procédures, relatifs à
la délimitation des seigneuries de la Rivière et de Nozeroy (Jura), ainsi
qu’à la distinction des territoires de Frasne et Bonnevaux et au procès
entre ces deux communautés concernant les bois de Frasne, 1586.
Transaction entre l’Intendant du seigneur de Nozeroy et les habitants du
val de Miège, d’une part, et le prieur de Romain-Motier et les habitants
de Vaux-et-Chantegrue d’autre part, au sujet de parcours dans la HteJoux, 1609. Copie de transaction et procès-verbal de plantation de
bornes entre les seigneuries de Vaux et de Nozeroy, 1609. Notes et
observations pour les habitants de V.-et-Ch. contre Remoray (au sujet
Mont-des-Billes), XIXe siècle ; notes diverses ; désistement de baux,
1828. 1586-1828
4E1141
Vaux-le-Moncelot (Haute-Saône). Déclaration des héritages de Régis
(au collège de Besançon), 1643. Obligation, 1723
1643-1723
Vaux-les-Prés. Dénombrement et reprise de fief à S. M. par Fr.
Perrenot, 1585. Ventes. Affranchissement, 1727. Adjudication de
communaux et divers, 1764-1786. Traité pour la desserte de V., avec le
curé de Che-maudin, 1782. Bail de la tuilerie pour M. Doroz, seigneur,
1784. Procès verbal du bureau de conciliation : la municipalité contre
M. Doroz au sujet des biens communaux, pièces diverses, 1790-1791.
Mémoire sur les droits seigneuriaux, 1791.
1585-1792
Velesmes (Haute-Saône). Lettre de recréance, 1403. Obligation.
1403-1787
4E1142
4E1143
137
4E1144
4E1145
Velet (H.-S,). Jugement par M. Perron contre les habitants « restitution
de 19 livres ».
1714
Vellechevreux
monitoriales.
1778
(Haute-Saône).
Requête
pour
obtenir
lettres
4E1146
Velleclaire (Haute-Saône). Ventes. Échange.
1631-1729
4E1147
Vellefaux (Haute-Saône). Traité de mariage.
1696
4E1148
Vellefrey (Haute-Saône). Ventes.
1580-1592
4E1149
Velleguindry (Haute-Saône). Partage Guillard, 1539. Rentes. Ventes.
Appointement portant défaut et déclaration des droits, fonds, etc., de la
seigneurie de Velleguindry.
1539-1753
4E1150
Vellerot-les-Vercel. Vente.
4E1247
Vellerot-les-Vercel.
– Échange de fonds entre la communauté et des particuliers, 5 juin 1523
– Accord entre Vellerot, Landresse et Villers–la–Combe à propos de
communaux, 1525
– Échange entre Jean Magnin, de Vellerot, et la communauté (terres
sous la seigneurie de l’abbaye de Baume–les–Dames), 1535
– Traité, accommodement (et ratification) entre les communautés de
Vellerot et de Salans à propos de pâturages, 2 décembre 1537 - 10
janvier 1538
– Accord entre les habitants de Landresse et ceux de Vellerot à propos
de bornage, 26 mai – 18 octobre 1623
– Reconnaissances de mainmorte envers les prébendiers de Tarcenay,
1717
– Procédures à propos d’une redevance de 6 l. de glace envers lesdits
prébendiers, 1785
1523-1785
Vellexon (Haute-Saône). Assignation de témoins, 1544. Location de
chevaux militaires par des particuliers. Éxploit d’assignation, 1779.
1544-1779
Velloreille-les-Choye (Haute-Saône). Vente. Contrat de mariage.
Transaction. Quittance Bas-Grisot, 1776.
1623-1776
4E1151
4E1152
4E1153
Velorcey (Haute-Saône). Vente de meubles.
4E1154
Velotte (Besançon). Partage de vignes,
Adjudication du luminaire, 1782-1786.
1726
1776
1279.
Vente,
1322.
1279-1786
138
4E1155
Velotte-les-Montjustin (Haute-Saône). Partage Blandin, 1672. Reprises
de fief, 1680-1728.
1672-1728
Venère (Haute-Saône). Inventaire des titres chez le notaire Vuillemot,
1733. Règlement des droits casuels.
1733-1787
Venise. Transaction entre l’abbé de Belle-vaux M. d’Andelot et les
habitants au sujet du droit de parcours, 1555. Vente, 1581-1717.
Compte de la seigneurie et mairie, 1632.
1555-1767
4E1158
Venisey (Haute-Saône). Ventes. Rente.
1632-1752
4E1159
Vennans. Ventes. Dénombrement de la seigneurie, 1620.
1578-1620
4E1160
Vennes. Franchises aux habitants de Châtel-Neuf, 1383. Ventes.
Reconnaissances générales de la terre de Ch. par les habitants et
communauté d’Orchamps, approuvées et ratifiées par ceux de
Bonnétage, pour la marquise de Ligneville, le marquis de Choiseul,
1683. Dénombrement par F.-F. de Poitiers et de Rye, comte de Poitiers
et Neufchâtel, baron et seigneur de Balançon, Montrambert, Ougney,
Montrond, Lods, Cicon, Vuillafans, L’Isle, etc., en qualité d’héritier
fideicommissaire de F. de Longwy, dit de Rye, arch. de Besançon,
donné à S. M. Britannique, 1702. Adjudication par licitation de la
verrerie de Blancheroche aux Srs Briot et Chatelain, moyennant 40.000
livres, 1777 ; procès-verbaux de remis en place. Manuel des cens et
redevances de la seigneurie de Vennes, XVIe s. Assignation en
présentation de lettres et lods, déclaration des fonds et ventilation du
prix de la partie mouvante de Châteauneuf dans l’acquisition d’une
moitié de la verrerie de Blancheroche et dépendances, faite en 1777, par
licitation, les étrangers appelés, pour la marq. de Ligneville, le marquis
de Choiseul, seigneur, et dame de Bonnétage, et le fermier de
Châteauneuf, contre J.-B. Moutrille, brasseur à Besançon, 1785. Extrait
des rôles de la communauté de Bonnétage, 1773-1777-1780-1784, où
l’on a cotisé les possesseurs des îles sur le Doubs, dépendantes de la
verrerie de Blancheroche, pour la marq. de Ligneville, etc., 1785.
1383-1785
4E1156
4E1157
4E1161
Vercel. Relâche de dîme, 1264. Acte par lequel Jean de Montbéliard,
seigneur de Montfaucon, promet à Jean de Chalon de le garder de tout
dommage (au sujet de Lombards), 1285. Affranchissement par Louis,
comte de Neufchâtel, aux habitants de porter les lettres d s seigneurs,
moyennant 40 fl. par an, 1358. Extrait du traité de paix du 4 sept. 1516.
Dénombrement de la seigneurie (copie), 1584. Serment réciproque de
loyauté entre le seigneur M. Cl. de Rye, et les bourgeois, 1592.
139
4E1162
Reconnaissance par les habitants des droits seigneuriaux ensuite du
terrier de 1592 (copie). Amodiation du four banal, 1592. Testament
Perrenot, 1601. Traité entre Vercel et Épenouse (parcours), 1612. Achat
par décret d’autorité du Bailliage d’Ornans sur les biens de M. Cl. de
Rye de la moitié du four banal, ensemble de tous droits de justice et
seigneurie, fruits et émoluments pour 7.321 francs par Cl. Ant. Buson,
seigneur d’Auxon, 1621. Dénombrement de la seigneurie, 1678.
Donation aux familiers, 1683. Rentes. Ventes. Registres paroissiaux,
1718-1783. Les habitants contre le comte de V., J.-B. de St-André :
réponse au sujet du bois du Chesnoy, 1728 ; jugement pour le Cte,
1729. Dénombrement à la Ch. des Comptes par Ch. Marnay de StAndré, comte de Vercel, 1738. Inventaire des titres et registres de la
paroisse, 1745. Papiers Perrenot (contrat de mariage, etc.), 1761.
Lettres patentes accordant l’expectative de la terre de Vercel à M. G.
Desbrosses de Goulet, 1778. Chapelle N.-D. du Secret : prise de
possession, etc., 1760 et suivants ; autres chapelles : suppression, etc.,
1781. Bail de la terre de V., 1784. Inventaire des titres et papiers de la
communauté, 1790. Notes sur la terre de Vercel : relevé des biens, etc. ;
observations du receveur du domaine, XIXe s.
1264-1828
Verchamp (Haute-Saône). Enquête au sujet du droit de parcours
(glandée), 1683. Jugement de la justice de Verchamp, contre P. D. de
Boitouset d’Orme-nans (pâturage), 1707. État des rentes et échanges
dépendant de la seigneurie de Verchamp, 1722.
1683-1722
4E1163
Vercia (Jura). Vente.
1626
4E1164
Verdun-sur-Meuse (Meuse). Donation par l’Evêque Liebaud.
1385
4E1165
Vereux (Haute-Saône). Deux ventes d’immeubles.
4E1166
Vergranne. Achat de dîmes par Cl.-Fr. Bou-dot, 1716 ; accensement par
ledit, 1740. Plan des bois de la communauté, 1748. Assignation, an III.
1547-1645
1716-
4E1167
Veria (Jura). Procès au Parlement en règlement de droits curiaux :
enquête.1745
4E1168
Vermondans. Ventes. Plan des Grands Bois, 1727 ; des ponts de
Mathay et V., 1777-1781.
1465-1781
4E1169
Vernantois (Jura). Ventes.
1545-1573
4E1170
Verne. Échange. Famille de Cointet de Baume : titres divers, 15201568. Ventes diverses. Traité entre le curé de Verne et les habitants de
140
Fontenotte au sujet des dîmes novales, 1612. Rente sur les habitants,
1633. Plan des bois, 1753-1757.
1422-1761
4E1171/1 Vernierfontaine. Titres généraux. Vente d’une grange par Louis, comte
de Neufchâtel, à Henri, comte de Montbéliard, 1358. Transaction entre
V. et Fallerans (droit de faire boire à la fontaine de Crousot), 14941506. Autorisation de passage « derrière la Rerasse », par J. Jurand de
Fallerans aux échevins de V., 1510. Traité entre les habitants de V. et
ceux d’Etray au sujet droit de parcours sur les prés Rébillard, 1517.
Mandement de nouvelleté, en resumption de procès à. la requête du
seigneur de Châteauneuf, contre les habitants de V., 1522. Échanges
divers, 1527-1544. Délibération au sujet des seilles des fontaines
(redevance à payer par les pâtres), 1546. Jugement de la justice de
Cicon contre ceux d’Etray au sujet du droit de parcours sur les planches
des Vaux, 1563. Rentes, 1580-1592. Transaction au sujet de la forêt de
Brouchoux, 1583.
1358-
4E1171/2 Vernierfontaine. Titres généraux (suite). Délimitation entre V. et Étray
des prés Rebillard et des Preslots, sans préjudice des droits de parcours
èsdites places, 1603. Droit d’abreuvoir à la fontaine Crousot :
maintien ; transaction, 1607. Reconnaissances des habitants, s.d. Rentes
diverses. Traité avec Étray (parcours au « Bas Madame »), 1662. Traité
a. s. de l’élection de deux échevins, 1670. Comptes de Cl. Donzelot,
prudhomme, 1681 ; Cl. Ét. Amiotte, 1687 ; G. Charmoille, 1689 ; G.
Amiotte, etc., vers 1699.
1603-1699
4E1171/3 Vernierfontaine. Familles : Gaulard. Ventes. Traité de mariage.
Quittance, 1693-1787 ; Charmoille : ventes. Rentes, 1717-1802 ;
Coste : vente Coste-Beauquier, 1743 ; Bolard. Traités de mariage.
Procès B.-Pidancet. Quittances, etc., 1759-1767.
1693-1802
4E1171/4 Vernierfontaine. Impôts el capitation : jet et répartement de
l’imposition ordinaire, 1694 et s. Amodiation et baux ; de communaux ;
du domaine de Mme veuve Desbiez, 1787, etc. Tirage de la Milice,
1700 et suivants. Dettes de la communauté, 1790-1794. Recensement,
1791. Contribution personnelle et somptuaire, 1795-1814.
4E11715 Vernierfontaine. Registre par., 1603-1624. Comptes d’échevins, de
receveurs municipaux, 1700-1808. Partage Amiotte, 1713. Ventes de
bois 1756-1766. Traité de mariage Char-moille-Mourier, 1771. Procès
Isabey contre Gau-lard, les habitants appelés, 1780. Quittances et reçus.
Apposition de scellés chez le curé Desbiez, 1785.
1694-
1603-1814
141
4E11716 Vernierfontaine. Procès : Amiotte contre Girardier, 1746-1747 ; contre
Pauthier d’Ornans, 1749-1750 ; contre Donzelot, 1754-1762 ; Donzelot
contre Amiotte, 1755 ; Amiotte contre Gau-lard, 1757-1771 ; contre
Regnaud, 1761-1763 ; Amiotte contre Amiotte, 1763-1776 ; Amiotte
contre Barbe Lambert, 1774 ; contre Charmoille, le duc de Randan
intervenant, 1767-1782 ; Amiotte-Suchet contre Vve Proudhon et
consorts, 1767-1789.
4E1172
4E1173
4E1174
4E1175
4E1176
1746-1789
Vernois (Le) (Jura). Vente. Échange. Procès Brun, procureur au
Parlement, contre les habitants du Vernois ; requête en conclusions,
1738.
1656-1738
Verrières-de-Joux (Les). Ventes. Rente. Construction de l’église :
secours de 3.000 l. par le Roi, 1755. Bail du domaine royal, 1755.
Réponse du curé au sujet de ses revenus, an II.
1575-an II
Verrières-du-Gros-Bois (Les). Procès au Parlement pour outrages sur
G. Rebillon, substitut en la gruerie d’Ornans. Procédures MarchandToussaint, 1611. Accensement au profit de Cl.-L. de Belot, seigneur de
Chevigney-la-Verrière (copie), 1735. Arrêt du Conseil d’Etat au sujet
des bois, 1756.
1611-1756
Vers (Jura). Échange, 1404. Comptes des prudhommes, 1620. Traité de
mariage, 1625. Décret Piguet, 1655. Accensement du grand étang (300
francs), 1699. Obligation pour M. Doroz, de Salins. Ventes.
Cantonnement et arpentement du territoire, 1702.
1404-1756
Vers-sous-Sellières (Jura). Information contre div soldats pour voleries,
1594. Vente de rente, 1692. Fondation de messe, 1693.
1594-1693
4E1177
Vertamboz (Jura). Transaction au sujet d’une redevance en blé, 1382.
1382
4E1178
Vertière (Lantenne). Rente de 3 francs.
1620
4E1179/1 Vesoul (Haute-Saône). Ventes diverses. Gens, 1543. Comptes pour la
construction des prisons, 1560-1585. Partage des enfants Virot, 1592.
Traité de mariage, 1659. Échange. Fondation de messes, 1678.
Testament Mougin, 1754. État de frais de procès Bouguet-Durand
1809.
1480-1809
4E1179/2 Vesoul (Haute-Saône). Les maires, échevins de Vesoul contre les
seigneurs Nic. et J.-B. Huot frères, avocats au Parlement et bourgeois
de la ville (au sujet de la qualité de nobles devoirs de fief à cause de la
142
seigneurie de Bousseraucourt),
Bousseraucourt, 1682.
4E1180
4E1181
XVIIe
s.
Reconnaissances
de
XVIIe siècle
Vezet (Haute-Saône). Accordances (Roy impétrant en relief contre
Callaud).
1632
Vieilley. Reconnaissances par les habitants, 1601. Ventes. Extrait des
registres de la justice, 1687. Droits de fourg : traité des habitants avec le
chapitre métropolitain, 1711. Procédures diverses, XVIIIe siècle.
1601-1778
4E1182
Viéthorey. Affranchissement de biens de Marie Perriand.
4E1183
Vigearde (Jura). Vente, 1590. Traité de mariage.
1590-1671
4E1184
Villangrette (Jura). Vente, 1577. Procuration pour J.-B. Simard, 1699.
1577-1699
4E1185
Villard-les-Chalain (Jura). Quittances et reçus.
1656-1684
4E1186
Villars-les-Blamont. Impôts royaux : recouvrements. Réception de Cl.Fr. Aubry comme curé, 1746.
1746-1785
4E1187
Villars-Saint-Georges. Ventes.
4E1188
Villars-Saint-Marcellin (Haute-Marne). Ventes de bois, 1701. Bail au
profit du curé, 1754.
1667
1368
1701-1754
4E1189
Villars-sous-Dampjoux. Compte de M. Rollin, échevin.
4E1190
Villars-sous-Ecot. Rente de 10 francs, 1630. Accensement des moulins
la Jus (dépend. de la seigneurie Neufchâtel), 1650. Licitation des
moulins, 1782. Délibération Male (au sujet de volontaires), 1793.
1630-1793
Villedieu-les-Rochejean. Ventes. Décret Landy ; billet de prétentions,
etc., 1778-1780.
1535-1791
Villedieu-les-Vercel (La). Rente sur O. Colard, d’Ornans, 1662. Extrait
de registres paroissiaux, 1717-1723 ; Reconnaissances de l’état des dits
registres, 1785. Réparations de l’église : adjudications, 1778.
1662-1785
4E1191
4E1192
4E1193
1789
Ville-du-Pont (La). Publication du testament P. Jacquet, 1596. Rentes
au profit de Marguier, etc., 1676 et suivants. Billet pour fondation,
1782. 1596-1782
143
4E1194
Villefrancon (Haute-Saône). Chapelle du château : manque de desserte
et entretien ; requête à la Cour et information.
XVIe siècle
4E1195
Villeneuve (La) (Haute-Saône). Cens de 15 gros pour le seigneur de la
Villeneuve sur J. Jacquet, 1452. Vente. Rente. Compte de Foyot,
amodiateur de la seigneurie de la Villeneuve, 1648. Contrat de mariage,
1702. 1452-1702
4E1196
Villeneuve-d’Amont. Traité au sujet d’une maison par le curé, 1581.
Partage. Enquête au sujet d’un champ à Buchot, 1593. Accensement.
Les habitants contre Ph. d’Eternoz, seigneur de Molam-boz (au sujet
d’une fontaine pour le bétail), enquête, 1741. Reconnaissance du meix
Gros, de condition mainmortable, à Cl.-Fr. Renouard de Fleury, comte
de Villayer, seigneur haut justicier territorial d’Amancey, 1750. Bail à
ferme d’un domaine par le curé Micaud, à P. Masson, 1783.
1542-1783
Villeneuve-d’Aval (Jura). Répartement de la taille, 1660. Amende pour
non présentation d’étalon, 1721.
1660-1721
4E1197
4E1198
Villeparois (Haute-Saône). Vente.
4E1199
Villers-Bouton (Haute-Saône). Famille Lambert partage, 1771. Traité
de mariage, 1772.
1771-1772
4E1200
Villers-Buzon. Journées de la justice, XVIe siècle. Ventes, 1694-1717.
1589-1717
4E1201
Villers-Chemin (Haute-Saône). Vente, 1529 et suivants. Échanges,
1679-1773
1529-1785
Villers-Chief. Traité de mariage Cl.-Ig. Huot, de Vautrans, 1769.
Extraits de baptême. Famille Devillers : obligations, testament de
Marie-Agnès, 1780 ; quittance ; contrat de mariage de Cl. Philippe,
1788 ; donation entre vifs par Cl. Ant., curé de Bouclans, 1788. Traité
de mariage H. Mathey, d’Orsans, 1789.
1769-1789
4E1202
1629
4E1203
Villerserine (Jura). Rente de 4 francs.
4E1204
Villersexel (Haute-Saône). Traité de mariage, 1689. Procès-verbal de
vente des bois, 1727. Mémoire de J.-B. Bichot, s.d.
1689-1727
Villers-Farlay (Jura). Vente, 1467. Accensement, 1426. Extrait du
décret sur les biens d’A. Servant, de Salins, maître chirurgien, 1698.
Manuel des prés Paquin, vers 1700. Vente par L. Marion, seigneur de
Saint-Cyr de l/56e dans la seigneurie de V., 1760.
1467-1760
4E1205
1618
144
4E1206
4E1207
4E1208
4E1209
Villers-Grélot. B. Vezy reçu citoyen de Besançon, 1730. Vente de
vignes, 1776.
1594-1776
Villers-la-Combe. Rente au profit Louis le Viel, de Vercel, 1669.
Fondation de messes, 1687. Rentes, 1685-1686.
1669-1687
Villers-le-Sec. Achat, 1548 et suivants. Cens. Échanges, 1573 et,
suivants. Liste des héritages au Sr Jacoutot de Baume, 1631. Cens.
Vente, 1647. Minute de la procédure et distribution des terres et
héritages, 1685. Règlement des droits curiaux, 1725. Vente. Rôle de la
capitation, 1773. Vente de fonds (90 livres le journal), 1769.
1548-1783
Villers-les-Bois (Jura). Échange, 1551. Requête d’immatriculation de
lettres d’institution d’office de notaire pour J.-D. Boichot, 1781.
1551-1781
4E1210
Villers-les-Luxeuil (Haute-Saône). Arpentement.
4E1211
Villers-sous-Chalamont. Procès au sujet de cens entre l’abbé de
Goailles et le prince d’Orange d’une part, et plusieurs particuliers
d’autre, 1547. Rente, 1636. Règlements des droits d’usage, pâturage,
etc., des communaux de Villers-sous-Chalamont, Villeneuve-d’Amont
et Arc-sous-Montenot, 1727. Contrat de mariage Jacques avec J.-Cl.
Combette, 1789.
1547-1789
4E1212/1 Villers-sous-Montrond. Arpentement général, 1 registre 402 pages
papier, 1696. Requête à la Grand’Chambre par les habitants (banc à
l’église), 1777.
1686-1777
4E1212/2 Villers-sous-Montrond. Mémoire des héritages du curé Bart. Échange
pour le curé Bart, 1661. Accensement.
XVIIe siècle
4E1213
4E1214
4E1215
1697
Villers-Vaudey (Haute-Saône). Achat de la terre de V. avec les portions
de seigneuries de Fleurey, Combeaufontaine, etc., 1651. Vente.
Requête de prolongation pour reprise de fief, 1655.
1651-1659
Villette-les-Arbois (Jura). Échange, 1613. Arpentage des terres de M.
d’Auxange, 1739.
1613-1739
Villette-les-Dole (Jura). Monstre d’armes par les habitants, 1593. Prise
de corps contre Ét. Girard. Compte des échevins, 1620. Procédures,
XVIIIe siècle.
1554-1758
145
4E1216
Villevieux (Jura). C. rendu par les habitants contre Cl. Maisier, 1658.
Règlements des droits curiaux : procès avec Bletterans, 1770.
1658-1770
4E1217
Vincelles (Jura). Vente.
1574
4E1218
Virey (Haute-Saône). Éstimation des fonds curiaux.
1719
4E1219
Viseney (Jura). Sommation de paiement.
1763
4E1220
Vitreux (Jura). Carnet pour les cens de fourg (trois boisseaux par
ménage).
1721-1768
Vitrey (Haute-Saône). Règlement des droits curiaux ; procès, 1768.
Vol : information, 1773.
1768-1773
Voillans. Vente, 1567. Reconnaissances par les habitants (c), 1580.
Plan des bois, 1742-1754. Papiers divers : « récréations ». État des
ménages, 1778. Compte de la ferme, 1778.
1567-1791
Voires. Quartiers d’hiver (impositions), 1713. Délibération pour la
laissée du sel, 1763. Récolement des bois, 1787.
1713-1787
Voiteur (Jura). Procès en règlement des droits curiaux, 1752.
Succession Ph. Florin : partage, 1758.
1657-1758
Volon (Haute-Saône). Vente, 1453. Traité de mariage, 1596. État de
frais, 1744.
1453-1744
4E1221
4E1222
4E1223
4E1224
4E1225
4E1226
Voray (Haute-Saône). Procès du Procureur général contre J. Éscarnot et
divers ; avis des fiscaux, 1568. Vente, 1586. Pièces pour la démolition
de certains fourgs, 1603. Ventes diverses. Rentes, 1668-1690. Rendue
de l’église, 1779. Droits utiles de la justice de Voray, 1785.
4E1227
Vorges. Vente à réachat Bardey, 1594. Règlement du bois du fourg
banal, 1647. Procès divers : Masson, fermier de la seigneurie contre les
habitants, 1765 ; contre Vaillet, 1741 ; contre Simplot ; contre J.
Boguet, 1747. Le marquis de Falletans contre les habitants (chauffage
du fourg banal), 1745. Saisie sur Étiard ; comptes, 1763. Ventes
diverses, 1760. Échanges. Baux à R. Simplot par J.-B. Simard, 1783,
etc.
1594-1783
4E1228
Vregille (Haute-Saône). Ventes.
1568-
1626-1698
146
4E1229
4E1230
4E1231
4E1232
Vriange (Jura). Achats de terres par MM. de Saint-Mauris, 1550-1581.
seigneurie de. V. : famille de Saint-Mauris : état des terres, prés, etc., et
noms des anciens propriétaires, 1570-1600. Échanges et achats par
Jeanne Belin, Vve de Saint-Mauris, 1591. Amodiations. État des
héritages de MM. de la Bretenière, à cause de Jeanne de Saint-Mauris,
leur mère, vers 1597. Échanges et achats par A. Besancenot, de Dole,
1613. Amodiation. Testament de A. Claudine de Mt-St-Ligier, Vve de
Arvisenet, 1637. Arpentement du canton à Anterot, 1716. Baux et
accensements pour M. de Dortans, 1737-1738. Déclaration des terres
des héritiers de M. de Dortans, 1753. Accensements, 1778-1783.
1550-1783
Vuillafans. Fondation de chapelle par Agnès de Vergy, 1333.
Reconnaissance par les Bordey en faveur de Gérard de Rye, seigneur de
Balançon et Vuillafans-le-Vieux, 1545. Extrait des reconnaissances
générales des habitants au profit des seigneur et dame de V.-le-Vieux
(au sujet dîmes de pressurage), 1546. Couverture en fer-blanc de
l’aiguille du clocher, 1564. Accensements. Rentes. Ventes. Échanges.
Procès en paiement de cens devant la châtellenie de V., 1610. Mariage
J. Bardey avec J. Cordier, 1610. Registres paroissiaux baptêmes :
extraits, 1729-1732. Chemin de V. à la Grand’route de Pontarlier :
travaux, etc., 1739. Rendue des moulins de Bersaillin, 1762 ; bail des
dits, 1786. Procès de la comtesse de Lauraguais, dame d’Arlay, contre
les marquises de Lignéville et de Choiseul la Baume, héritières de la
maréchale de Lorges, et contre le procureur général du Roi (la terre et
seigneurie de Vuillafans. relève-t’elle immédiatement du Roi ou de la
baronnie d’Arlay?), 1780. Partage Tresoret, 1784. seigneurie de
Châteauneuf et Châteauvieux : baux, contrôle d’aliénation, etc., 17841789. Fondation de la messe de la maison de Poitiers : reconnaissance,
1834
1333-1834
Vuillecin. Accensement, 1466. Reconnaissances de cens à M. de SaintMauris, 1599 ; condamnation à payer cens à M. de Saint-Mauris 1628.
Comptes de la communauté, 1765-1766.
1466-1766
Vy-le-Ferroux (Haute-Saône). Vente d’une portion de maison au
conseiller Quyrot.
1767
4E1233
Vy-les-Filain (Haute-Saône). Ventes.
4E1234
Vy-les-Lure (Haute-Saône). Sommation de payer les tailles pour le
marquis de Grammont, 1706. Reconnaissance de dette 135 livres, 1722.
4E1235
1634-1654
1706-
Vyt-les-Belvoir. Guet et garde au château de Neufchâtel : sommation
aux habitants 1544 ; état des dîmes de Neufchâtel au village de Valonne
147
4E1253
4E1254
et amendes de la justice, 1679-1681. Laissée des revenus du val de Vyt
dépendant de Neufchatel, 1686. Comptes pupillaires Cl. Magnin, 1697.
Acte de protestation au seigneur de Bermont au sujet des
reconnaissances à son profit à B., 1702. Moulin de Courbahon : son
rétablissement, 1708. Relâche de plusieurs héritages à É. de la Cour,
1710. Bail au profit de M. le duc de Randan, seigneur de V., des
revenus de la seigneurie de Vyt-les-Belvoir, 1754. Donation. Ventes,
1727. État des revenus de la seigneurie de Vyt-les-Belvoir, s.d.
1544-1754
Plans de parcelles de bois concernant :
– Les Allemands (Les Alliés) 1700
– Arguel, XVIIIe siècle
– Auxon–Dessus, 1746–1786
– Avanne, 1715, 1743
– Avoudrey, 1700
– Belfays,1738
– Le Bélieu, 1737–1754
– Bellefontaine, 1719
– Besançon, XVIIIe siècle
– Bonnétage, XVIIIe siècle
– By, 1709
– Chapelle–d’Huin, XVIIIe siècle
– Chatillon–le–Duc, 1784
– Chemaudin, 1781
– Courtefontaine, 1738
– Doubs, 1700
– Epenouse, XVIIIe siècle
– Epeugney, XVIIIe siècle
– Essarts–Cuenot, 1739
– Etrabonne, XVIIIe siècle
– Fallerans, 1739–1765
– Fertans, 1709–1737
1700-1786
Plans de parcelles de bois concernant :
– Fessevillers, 1753
– Flangebouche, 1700
– Fontain, 1704
– Foucherans, XVIIIe siècle
– Fourg, 1779
– Les Fourgs, 1771
– Franey, 1768–1770
– La Grâce–Dieu, XVIIIe siècle
– Gonsans, 1750
– Grandfontaine, 1717–1719
148
– La Grange, 1723
– Grange de Scay, 1769–1782
– Grange–Narboz, XVIIIe siècle
– Lombard, 1779
– Le Luhier, 1737
– Luisans, 1721–1722
– Maison des Bois, 1700
– Malans, 1784
– Marchaux, 1783
– Mazerolle, 1727–1728
– Montaumont, XVIIIe siècle
– Montbéliardot, 1700
– Moncley, 1726
– Mont de Laval, XVIIIe siècle
– Montfaucon, XVIIIe siècle
– Montferrand (pont dessin du château), 1710
– Montflovin, 1740
– Montfort, 1709
– Montperreux, 1700
– Morteau, XVIIIe siècle
– Mouillevillers, 1738
– Mouthe, XVIIIe siècle
– Myon, XVIIIe siècle
– Orchamps–Vennes, XVIIIe siècle
– Osse, 1700
– Oye et Pallet, 1700
– Pelousey, XVIIIe siècle
– Pontarlier, 1703
– Pont–de–Roide, 1773
– Le Russey, 1700
– St–Hippolyte (dessin du couvent des Ursulines), 1730
– St–Gorgon, 1739–1748
– St–Point, 1700
– Sombacour, 1734
– Tremeux, XVIIIe siècle
– Urtière, 1753
– Ville–de–Pont, XVIIIe siècle
1700-1784
149

departement du doubs répertoire numérique des archives

Transcription

Documents pareils

Frédéric PERROT maintenu à la présidence de la FRSEA

Télécharger l`affiche

Tour de France : où voir passer les coureurs ? Une

Photo Club Jura Sud - Moirans-en

Création de l`Office d`Habitation à Bon Marché (OHBM), sous l

invit IUT V - DRDJSCS Bourgogne-Franche

Finage Val d`Amour et Forêt de Chaux Bresse Plaine Doloise