mandat - Jedeclare.com

MANDAT
Nous vous invitons à imprimer ce
document pré-rempli à partir de
votre espace privé (configuration
des relevés bancaires) et ce afin
d’assurer
la
fiabilité
des
informations.
Afin de mettre en place la collecte de relevés bancaires, vous devez :
 Compléter le mandat (si non pré-rempli)
Concernant votre client
Raison Sociale
Adresse
N° de SIRET
Nom et prénom du représentant
Concernant votre cabinet
Raison sociale
Adresse
Inscrire le ou les RIB à mettre en place
Seuls les comptes commençant par 08 sont éligibles au service de collecte de relevés bancaires.
Le groupe bancaire Caisse d’Epargne est dans l'impossibilité technique et réglementaire de transmettre les
comptes PMU/FDJ ainsi que les comptes d'excédents.
 Le dater et le signer
La date d’entrée en vigueur est un élément important.
Cette date sera prise en compte pour toute éventuelle relance auprès de la banque.
 Le faire signer à votre client
 L’envoyer à la banque
Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
Direction des Services Bancaires PRO BDRͲ^ĞƌǀŝĐĞĨůƵdž
1 Parvis Corto Maltese
CS 31271
33076 Bordeaux Cedex
 A tout moment, vous pouvez arrêter la collecte pour un dossier.
Pour cela vous devez faire un courrier à la banque puis désactiver le relevé en question sur votre espace
privé jedeclare.com. Un courrier type de résiliation pré-rempli est disponible dans votre espace privé
jedeclare.com. Nous vous rappelons que la collecte de relevés bancaires est facturée jusqu’à ce que votre
demande de désactivation auprès de la banque soit effective (fin de collecte + 31 jours) et que vous ayez
désactivé le RIB dans votre espace privé jedeclare.com.
Si votre demande date de plus d’un mois et que vous ne
collectez toujours pas, merci de nous faire parvenir une copie
du (ou des) mandat(s) ou du courrier de demande d’arrêt de
la collecte à [email protected]
Une copie des mandats signés doit être conservée par votre cabinet et par votre client.
14/02/17
MANDAT DE
TÉLÉTRANSMISSION DES RELEVÉS DE COMPTE
TÉLÉCOLLECTE DES DOCUMENTS COMPTABLES
EXEMPLAIRE CAISSE D’EPARGNE
L’entreprise ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Ci après désignée “le mandant” ou « le client » dont le siège social est situé …………………………………………………………………………………………………………………………….
……..………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
représentée par …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...
agissant en qualité de (dirigeant, gérant...) …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Client de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
Agence de ……………………………………………………………………………………………………………………
 Donne, par la présente, autorisation expresse à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, de communiquer par télétransmission au portail
déclaratif “jedeclare.com” dont le propriétaire est Expert-Comptable Média Association, ayant l’Ordre des Experts-comptables comme unique membre,
partenaire EDI-DGI,Association enregistrée à la Préfecture de police de Paris le 6 mars 2001 sous le N° 95/2019, sise 19 rue Cognacq-Jay 75341 Paris cedex
07 et dont le prestataire technique est DOCAPOST BPO, ayant son siège social : 10 avenue Charles de Gaulle – 94220 Charenton-le-Pont, ayant pour N°
unique d’identification 320.217.144 (RCS Nanterre), les relevés de(s) compte(s) indiqué(s) ci-après, dont l’entreprise est titulaire dans ses livres :
Code Banque
Code Guichet
N° de compte
Clé RIB
13335
13335
13335
En conséquence le mandant, délie par cette autorisation, la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes du respect du secret professionnel et renonce
à engager la responsabilité de l’établissement quant aux conséquences directes ou indirectes que pourrait avoir la communication des informations
susvisées au portail. Le portail “jedeclare.com” se chargera de les transmettre à l’expert comptable du mandant.
 Le Client donne, par la présente, autorisation expresse au Cabinet d’Expertise Comptable……………………………………………………………………………………………….,
l
SIREN……………………………………………..de
télétransmettre à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes les liasses fiscales relatives à son activité
professionnelle (ensemble des formulaires fiscaux dûment renseignés répondant à l’obligation de déclaration annuelle d’activité de l’entreprise).
L’établissement s’engage à n’utiliser les informations fiscales de son Client que pour les besoins bancaires le concernant, sauf obligation réglementaire
contraire. Il ne pourra en faire aucune cession à des tiers à titre gratuit ou onéreux.
Le Client mandate le Cabinet d’Expertise Comptable pour notifier, si nécessaire, dans les meilleurs délais la présente autorisation à la Caisse d’Epargne
Aquitaine Poitou-Charentes susvisée.
Le Client peut résilier à tout moment l’une ou l’autre de ces autorisations par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la
Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour l’autorisation concernant l’envoi des relevés de compte et au Cabinet d’Expertise Comptable pour
l’autorisation concernant l’envoi des liasses fiscales. Cette résiliation sera effective au terme d’un délai maximal d’un mois.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel portant sur les personnes physiques recueillies dans le
présent mandat par la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, responsable du traitement, de même que celles qui sont recueillies
ultérieurement, sont obligatoires et ont pour finalité la gestion du mandat et des services qui s'y rattachent. Certaines données peuvent être adressées à
des tiers pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires.
La Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes est autorisée à communiquer ces données à caractère personnel à BPCE, ainsi qu'à des partenaires,
sous-traitants et/ou prestataires. Les personnes physiques disposent d'un droit d'accès et de rectification pour toute information à caractère personnel les
concernant auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes.
LE MANDANT (CLIENT)
LE MANDATAIRE (CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE)
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Signature manuscrite du mandant précédée de la mention manuscrite
"Bon pour mandat et levée du secret bancaire".
Signature manuscrite du mandataire précédée de la mention manuscrite
"Bon pour acceptation de mandat".
Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par les articles L.512-85 et suivants du Code
Monétaire et Financier, Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance, au capital social de 794 625 500 euros - Siège
social : 1, parvis Corto Maltese - CS 31271 - 33076 Bordeaux cedex – RCS Bordeaux n°353 821 028 – Intermédiaire d’assurance, immatriculé à
l’ORIAS sous le n° 07 004 055 - Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce sans perception de fonds,
effets ou valeurs » n°33063-2863 délivrée par la Préfecture de la Gironde, garantie par la CEGI 16, rue Hoche – Tour Kupka B – 92919 Paris La
Défense cedex.
14/02/17
MANDAT DE
TÉLÉTRANSMISSION DES RELEVÉS DE COMPTE
TÉLÉCOLLECTE DES DOCUMENTS COMPTABLES
EXEMPLAIRE CLIENT
À CONSERVER
L’entreprise ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Ci après désignée “le mandant” ou « le client » dont le siège social est situé ……………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
représentée par …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
agissant en qualité de (dirigeant, gérant...) …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Client de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
Agence de ……………………………………………………………………………………………………………………
 Donne, par la présente, autorisation expresse à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes de communiquer par télétransmission au portail
déclaratif “jedeclare.com” dont le propriétaire est Expert-Comptable Média Association, ayant l’Ordre des Experts-comptables comme unique membre,
partenaire EDI-DGI,Association enregistrée à la Préfecture de police de Paris le 6 mars 2001 sous le N° 95/2019, sise 19 rue Cognacq-Jay 75341 Paris cedex
07 et dont le prestataire technique est DOCAPOST BPO, ayant son siège social : 10 avenue Charles de Gaulle – 94220 Charenton-le-Pont, ayant pour N°
unique d’identification 320.217.144 (RCS Nanterre), les relevés de(s) compte(s) indiqué(s) ci-après, dont l’entreprise est titulaire dans ses livres :
Code Banque
Code Guichet
N° de compte
Clé RIB
13335
13335
13335
En conséquence le mandant, délie par cette autorisation, la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes dépositaire du respect du secret
professionnel et le mandant renonce à engager la responsabilité de l’établissement quant aux conséquences directes ou indirectes que pourrait avoir la
communication des informations susvisées au portail. Le portail “jedeclare.com” se chargera de les transmettre à l’expert comptable du mandant.
 Le Client donne, par la présente, autorisation expresse au Cabinet d’Expertise Comptable……………………………………………………………………………………………….,
l
SIREN……………………………………………..de
télétransmettre à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes les liasses fiscales relatives à son activité
professionnelle (ensemble des formulaires fiscaux dûment renseignés répondant à l’obligation de déclaration annuelle d’activité de l’entreprise).
L’établissement s’engage à n’utiliser les informations fiscales de son Client que pour les besoins bancaires le concernant, sauf obligation réglementaire
contraire. Il ne pourra en faire aucune cession à des tiers à titre gratuit ou onéreux.
Le Client mandate le Cabinet d’Expertise Comptable pour notifier, si nécessaire, dans les meilleurs délais la présente autorisation à la Caisse d’Epargne
Aquitaine Poitou-Charentes susvisée.
Le Client peut résilier à tout moment l’une ou l’autre de ces autorisations par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la
Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour l’autorisation concernant l’envoi des relevés de compte et au Cabinet d’Expertise Comptable pour
l’autorisation concernant l’envoi des liasses fiscales. Cette résiliation sera effective au terme d’un délai maximal d’un mois.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel portant sur les personnes physiques recueillies dans le
présent mandat par la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, responsable du traitement, de même que celles qui sont recueillies
ultérieurement, sont obligatoires et ont pour finalité la gestion du mandat et des services qui s'y rattachent. Certaines données peuvent être adressées à
des tiers pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires.
La Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes est autorisée à communiquer ces données à caractère personnel à BPCE, ainsi qu'à des partenaires,
sous-traitants et/ou prestataires. Les personnes physiques disposent d'un droit d'accès et de rectification pour toute information à caractère personnel les
concernant auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes.
LE MANDANT (CLIENT)
LE MANDATAIRE (CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE)
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Signature manuscrite du mandant précédée de la mention manuscrite
"Bon pour mandat et levée du secret bancaire".
Signature manuscrite du mandataire précédée de la mention manuscrite
"Bon pour acceptation de mandat".
Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par les articles L.512-85 et suivants du Code
Monétaire et Financier, Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance, au capital social de 794 625 500 euros - Siège
social : 1, parvis Corto Maltese - CS 31271 - 33076 Bordeaux cedex – RCS Bordeaux n°353 821 028 – Intermédiaire d’assurance, immatriculé à
l’ORIAS sous le n° 07 004 055 - Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce sans perception de fonds,
effets ou valeurs » n°33063-2863 délivrée par la Préfecture de la Gironde, garantie par la CEGI 16, rue Hoche – Tour Kupka B – 92919 Paris La
Défense cedex.
14/02/17
MANDAT DE
TÉLÉTRANSMISSION DES RELEVÉS DE COMPTE
TÉLÉCOLLECTE DES DOCUMENTS COMPTABLES
EXEMPLAIRE EXPERT COMPTABLE
À CONSERVER
L’entreprise ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
ci après désignée “le mandant” ou « le client » dont le siège social est situé …………………………………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
représentée par …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...
agissant en qualité de (dirigeant, gérant...) …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Client de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
Agence de……………………………………………………………………………………………………………………
 Donne, par la présente, autorisation expresse à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes de communiquer par télétransmission au portail
déclaratif “jedeclare.com” dont le propriétaire est Expert-Comptable Média Association, ayant l’Ordre des Experts-comptables comme unique membre,
partenaire EDI-DGI,Association enregistrée à la Préfecture de police de Paris le 6 mars 2001 sous le N° 95/2019, sise 19 rue Cognacq-Jay 75341 Paris cedex
07 et dont le prestataire technique est DOCAPOST BPO, ayant son siège social : 10 avenue Charles de Gaulle – 94220 Charenton-le-Pont, ayant pour N°
unique d’identification 320.217.144 (RCS Nanterre), les relevés de(s) compte(s) indiqué(s) ci-après, dont l’entreprise est titulaire dans ses livres :
Code Banque
Code Guichet
N° de compte
Clé RIB
13335
13335
13335
En conséquence le mandant, délie par cette autorisation la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes du respect du secret professionnel et renonce
à engager la responsabilité de l’établissement quant aux conséquences directes ou indirectes que pourrait avoir la communication des informations
susvisées au portail. Le portail “jedeclare.com” se chargera de les transmettre à l’expert-comptable du mandant.
 Le Client donne, par la présente, autorisation expresse au Cabinet d’Expertise Comptable……………………………………………………………………………………………….,
l
SIREN……………………………………………..de
télétransmettre à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes les liasses fiscales relatives à son activité
professionnelle (ensemble des formulaires fiscaux dûment renseignés répondant à l’obligation de déclaration annuelle d’activité de l’entreprise).
L’établissement s’engage à n’utiliser les informations fiscales de son Client que pour les besoins bancaires le concernant, sauf obligation réglementaire
contraire. Il ne pourra en faire aucune cession à des tiers à titre gratuit ou onéreux.
Le Client mandate le Cabinet d’Expertise Comptable pour notifier, si nécessaire, dans les meilleurs délais la présente autorisation à la Caisse d’Epargne
Aquitaine Poitou-Charentes susvisée.
Le Client peut résilier à tout moment l’une ou l’autre de ces autorisations par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la
Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour l’autorisation concernant l’envoi des relevés de compte et au Cabinet d’Expertise Comptable pour
l’autorisation concernant l’envoi des liasses fiscales. Cette résiliation sera effective au terme d’un délai maximal d’un mois.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel portant sur les personnes physiques recueillies dans le
présent mandat par la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, responsable du traitement, de même que celles qui sont recueillies
ultérieurement, sont obligatoires et ont pour finalité la gestion du mandat et des services qui s'y rattachent. Certaines données peuvent être adressées à
des tiers pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires.
La Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes est autorisée à communiquer ces données à caractère personnel à BPCE, ainsi qu'à des partenaires,
sous-traitants et/ou prestataires. Les personnes physiques disposent d'un droit d'accès et de rectification pour toute information à caractère personnel les
concernant auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes.
LE MANDANT (CLIENT)
LE MANDATAIRE (CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE)
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Fait à ……………………………………... le ………………………………...
Signature manuscrite du mandant précédée de la mention manuscrite
"Bon pour mandat et levée du secret bancaire".
Signature manuscrite du mandataire précédée de la mention manuscrite
"Bon pour acceptation de mandat".
Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par les articles L.512-85 et suivants du Code
Monétaire et Financier, Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance, au capital social de 794 625 500 euros - Siège
social : 1, parvis Corto Maltese - CS 31271 - 33076 Bordeaux cedex – RCS Bordeaux n°353 821 028 – Intermédiaire d’assurance, immatriculé à
l’ORIAS sous le n° 07 004 055 - Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce sans perception de fonds,
effets ou valeurs » n°33063-2863 délivrée par la Préfecture de la Gironde, garantie par la CEGI 16, rue Hoche – Tour Kupka B – 92919 Paris La
Défense cedex.
14/02/17