Délibérations Bureaux année 2009

LISTE DES REUNIONS DE BUREAU DU SIAC
ET DELIBERATIONS
2003 à 2016
BUREAU
INTITULE DE LA DELIBERATION
2003
10/06/03
Aucune
09/07/03
Aucune
13/08/03
Aucune
10/09/03
Aucune
09/10/03
Aucune
14/11/03
Aucune
12/12/03
Aucune
7 Bureaux en 2003
2004
08/01/04
Aucune
12/02/04
Etude de faisabilité de développement d’activités de fret ferroviaire
dans le cadre de la nouvelle voie Machilly-Thonon
11/03/04
Projet porté par le SIAC en 2004 – Action 3.1du CODRA
« Structurer les acteurs du tourisme » - Opération : Observatoire
Chablaisien du tourisme
08/04/04
Aucune
13/05/04
Aucune
1
10/06/04
Schéma de cohérence territoriale du chablais – plan communication
et concertation du SCoT – N°1 : Supports écrits – Demande de
subvention auprès de la région au titre de l’action 1.1A du CODRA
08/07/04
Schéma de cohérence territoriale du Chablais – plan de financement
prévisionnel
Schéma de cohérence territoriale du Chablais – plan de
communication et concertation du SCoT – N°1 : supports écrits –
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’enveloppe « 1€
par habitant » pour l’élaboration du SCoT
16/09/04
 Mise à disposition de locaux à usage de bureaux – Convention
avec la ville de THONON
29/09/04
Aucune
14/10/04
Commission finances – Désignation des membres
Dénonciation de la convention SIAC-CLD
10/11/04
Contrat d’assurance des locaux du SIAC – Espace de Tully
Conventions pour la réalisation du diagnostic des sentiers
09/12/04
Acquisition de matériel informatique
Acquisition de mobilier de bureau
12 Bureaux en 2004
2
2005
25/02/05
 Attribution du marché d’animation du contrat de développement
Rhône-Alpes (CDRA)
 Etude du programme local de l’habitat (PLH) attribution du
marché.
10/03/05
Adhésion contrat d’assurance groupe du centre de gestion 74
Contrat d’assurance responsabilité civile du SIAC
Commission communication – désignation des membres
Acquisition d’un véhicule de service
Première tranche d’emprunt pour le financement du contournement
de THONON-LES-BAINS.
15/04/05
Consultation observatoire du tourisme déclarée sans suite
12/05/05
Aucune
09/06/05
Elaboration des outils de communication du Syndicat ; Attribution
du marché à bons de commande
Prestations d’outils graphiques pour le SCoT du Chablais ;
Attribution du marché à bons de commande
Cellule d’accueil des saisonniers ; validation du cahier des charges
Consultation suivi des logements locatifs réhabilités dans le cadre
du contrat de développement Rhône-Alpes déclarée sans suite
25/08/05
Aucune
15/09/05
Aucune
13/10/05
Aucune
03/11/05
Etude « Etat initial de l’environnement et évaluation
environnementale » - SCoT du Chablais » ; Attribution du marché
 Schéma d’orientation des déplacements a l’Est de la Dranse –
Attribution du marché
08/12/05
Impression du journal et de la lettre du SIAC ; Attribution du
marché à bons de commande
10 bureaux en 2005
3
2006
12/01/06
Aucune
09/02/06
Comptages routiers aux environs de Thonon-les-Bains ;
Attribution du marché
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) ;
décompte des jours 2006
09/03/06
Aucune
13/04/06
Animation et assistance-conseil pour le SCoT du Chablais ;
attribution du marché
18/05/06
Aucune
15/06/06
Résiliation par avenant du marché d’animation du contrat de
développement Rhône-Alpes (CDRA)
20/07/06
Etude de faisabilité des raccordements des voies communales et
départementales existantes sur le nouveaux axes VEIGYMACHILLY et MACHILLY-THONON ; Attribution du marché
Avenant N°1 au marché d’élaboration des outils de
communication du SIAC
05/10/06
Diagnostic du SCoT/ volet économique ; finalisation et enjeux
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
– désignation d’un représentant du SIAC
09/11/06
Comité de pilotage des sites « NATURA 2000 » du Bas-Chablais ;
désignation d’un représentant du SIAC
14/12/06
Aucune
10 bureaux en 2006
4
2007
11/01/07
Action en intervention pour le suivi de la procédure de défense :
recours contre la DUP Machilly-Thonon ; Désignation du cabinet
d’avocats retenu
08/02/07
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) ;
décompte des jours 2007
Etude d’aménagement routier du secteur du Larry, communes de
MARIN, PUBLIER et THONON-LES-BAINS ; Attribution du
marché
08/03/07
12/04/07
Duplication des documents du SCoT en 160 exemplaires ;
Attribution du marché
Résiliation du marché d’élaboration des outils de communication
du SIAC – Lot n°1
10/05/07
Aucune
07/06/07
Location maintenance d’un copieur pour le SIAC ; Attribution du
marché
Graphisme et mise en page des outils de communication du
SIAC ; Attribution du marché
peinture des nouveaux locaux du SIAC Square Voltaire ;
Attribution du marché
12/07/07
Audit du contrat de développement Rhône-Alpes du Chablais
(2003-2008) ; Attribution du marché
Avenant N°1 – Etude d’aménagement routier du secteur du Larry
16/08/07
Mise en place d’une signalétique pour les ports et les rives du Lac
Léman – Attribution du marché
11/09/07
Aucune
18/09/07
Arbitrage des emprunts 2005 et 2006 ; Emprunt 2007
23/10/07
Aucune
06/12/07
Aucune
18/12/07
Aucune
13 bureaux en 2007
5
2008
10/01/08
Aucune
29/01/08
Aucune
14/02/08
D1 Nernier PLU révision simplifiée n°1 - Bornée
D1 Nernier PLU révision simplifiée n°1 - Bornée -suite au bureau
du 27 fev
D2 Nernier PLU modification n°1 - Péreuse
D2 Nernier PLU modification n°1 - Péreuse-suite à bureau du 27
fév
D3 - Révision n°1 PLU Marin
D Décompte ARTT 2008
D Plan d'Approvisionnement territorial
27/02/08
Révision n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de
Morzine-Avoriaz
Révision n°2 du plan local d’urbanisme de la commun e de
Thollon-les-mémises
Transport en commun sur le Léman ; demande de subvention 2008
20/03/08
Aucune
09/06/08
Aucune
24/07/08
Aucune
11/09/08
Commission communication ; Désignation des membres
Commission finances ; Désignation des membres
17/09/08
D attribution Avocat défense Délib PLU
D Attribution Séminaires CDDRA
Délibération Emprunt 2008
02/10/08
Aucune
06/11/08
Aucune
11/12/08
Aucune
12 bureaux en 2008
6
2009
15/01/09
Décompte ARTT 2009
26/02/09
Convention pluriannuelle de financement contournement Thonon
12/03/10
Attribution diagnostic Plaisance
09/04/09
14/05/09
Résiliation marché graphisme&mise en page outils de
communication SIAC
Contrat d’assurance risques statutaires
Outils de communication Géoparc
PLU Morzine-Avoriaz
29/05/09
Aucune
11/06/09
Aucune
09/07/09
10/09/09
08/10/09
12/11/19
Attribution marché étude préliminaire pour la réouverture de la
ligne sud lémanique
PLU Orcier
PLU Douvaine révision
PLU Bellevaux révision simplifiée
PLU Abondance modifié
PLU Evian modifié
PLU Lugrin révision
Adhésion Réseau empreintes
Attribution marché graphisme&impression journal du SIAC
PLU Abondance modification
PLU Ballaison révision simplifiée
Renouvellement contrat assurance risques statutaires
10/12/09
Aucune
17/12/09
PLU Thonon révision simplifiée
13 Bureaux en 2009
7
2010
14/01/10
POS Evian modification
Avis du SIAC projet de DTA
11/02/10
Décompte ARTT 2010
18/03/10
 Révision du PLU de Draillant
CDAC : Demande d’extension du Super U de Loisin
Projet de délibération pour la route géologique
01/04/10
 Aucune
15/04/10
 Aucune
20/05/10
Modification n°4 du PLU de Bons-en-Chablais
Modification n°3 du PLU de Morzine-Avoriaz
Modification n°2 du PLU de Veigy-Foncenex
01/06/10
Aucune
24/06/10
Aucune
08/07/10
Elaborationdu PLU de Loisin
Révision du PLU de Lullin
Conseil juridique du SCoT – Attribution
29/07/10
Aucune
09/09/10
 Accompagnement juridique jusqu’à l’approbation du SCoT –
Attribution
Location/maintenance d’un copieur – attribution
Elaboration du PLU de Vinzier
23/09/10
Plan de prévision des risques naturels d’Abondance
Signalétique muséographie aménagement route géologique –
attribution
refonte du site internet du SIAC - attribution
8
21/10/10
Attribution étude Transport à la demande
Attribution reprographie SCoT
PLU de Draillant
13 Bureaux en 2010
2011
13/01/11
10/02/11
10/03/11
D- PLU Morzine-Avoriaz Modif 2011-01-13
D- PLU Morzine-Avoriaz Rev Simpl L.122.2 2011-01-13
D1 - PLU Le Biot modif 2011-02-10
D2 - PLU-POS Nernier Rev Simpl L.122.2 2011-02-10
D4 - Décompte ARTT 2011
D5 - Mutame Contribution 2011
 D - Attribution Gestion de la dette
D2- PLU Lullin Révision générale L.122.2 2011-03-10
07/04/11
D1 – PLU Saint-Paul-en-Chablais
D2 – PLU Veigy-Foncenex
D3 – PLU Perrignier
15/04/11
Aucune
05/05/11
D - Attribution Charte paysagère
D - Attribution Fournitures administratives
D - Attribution Prestations d'entretien des locaux
D - Délégation arbitrages emprunts
D - Maintenance informatique et de téléphonie
D - PLU Le Biot Rev Simpl L.122.2 2011-05-05
D - PLU Nernier modif 2011-05-05
09/06/11
Assistance et maintenance informatiques du SIAC
Prestations de traduction – Démarche Géoparc - Attribution
Conseils et assistance juridiques du SIAC - Attribution
23/06/11
Aucune
21/07/11
D1- 2011-07-21 PLU Abondance Modification n°3
D2- 2011-07-21 PLU Châtel
D3 - 2011-07-21 PLU Châtel Modification n°9
08/09/11
D1 PLU Maxilly-sur-Léman
D2 Projet Petite Rive Grande Rive
D3 PLU de Mieussy
D4 PLU de Taninges
06/10/11
D - PLU Saint-Paul-en-Chablais L.122.2 2011-10-06
9
10/11/11
D - PLU Perrignier L.122.2 2011-11-10
12/12/11
 Aucune
15/12/11
 Attribution marché reprographie du SCoT
 Attribution marché assurances du SIAC
2011-12-15 PLU Sciez.doc
2011-12-15 PLU Armoy.doc
 Avis sur le Plan Directeur Cantonal – Canton de Genève
15 Bureaux en 2011
2012
05/01/2012
 Avis du SIAC modification POS Larringes
16/02/2012
 Avis du SIAC PLU Publier accord par dérogation
 Avis du SIAC modification PLU Vinzier
 Décompte ARTT 2012
 Avenant marché Etude TAD
 Avenant marché charte graphique et mobilière géo-route
15/03/2012
 Avis du SIAC modification PLU Morzine Avoriaz
29/03/2012
Modification PLU La Chapelle d’Abondance
Exposition glaciaire - Attribution
26/04/2012
 Avis du SIAC modification PLU Cervens
 Protection sociale complémentaire des agents
24/05/2012
 Aucune
07/06/2012
 Avis du SIAC révision PLU Publier
 Avis du SIAC modification PLU Le Biot
 Avis du SIAC modification PLU Chens sur Léman
 Contrat de rivières : attribution étude multifonctionnelle
 Contrat de rivières : attribution étude qualité
 Conférence internationale des Geoparks
19/07/2012
Action en justice – Emprunt du SIAC
Révision des statuts – Attribution
Action en justice SCoT
Etude bois énergie – Attribution
Etude ressource en eau - Attribution
05/09/2012
Modification 2 PLU de les Gets
Modification 1 PLU de Lugrin
10
26/09/2012
Révision PLU de Larringes
Révision PLU de Bernex
Révision PLU de Veigy-Foncenex
Révision PLU de Messery
Révision PPR de Morzine
08/10/2012
Aucune
11/10/2012
Plan de financement bois énergie
Révision PLU de Nernier
Révision PLU d’Excenevex
Elaboration PLU de Féternes
Révision PLU de Sciez
Révision PLU d’Anthy-sur-Léman
07/11/2012
Aucune
28/11/2012
Aucune
14 Bureaux en 2012
2013
07/02/13
 Modification n°6 du PLU de Morzine-Avoriaz
Révision simplifiée n°2 du PLU de Morzine-Avoriaz
Révision n°2 du PLU de Massongy
 Décompte ARTT 2013
25/02/13
Aucune
07/03/13
 Révision PLU Publier
Attribution communication geopark
Attribution traductions geopark
Solution graphique observatoire SCoT
04/04/13
Avenant n°1 marché BURGEAP
02/05/13
 Aucune
05/06/13
 Extension site Natura 2000 Lac Léman
Modification n°6 du POS d'Evian
Modification n°7 du POS d'Evian
Modification n°8 du POS d'Evian
Révision du PLU de Bons-en-Chablais
Avenant n°1 marché PECH DE LACLAUSE
04/07/13
 Aucune
17/01/13
11
18/07/13
Révision PLU Thonon
Révision PLU Perrignier
Modification PPR Meillerie
Demande subvention formation guides 2012-2013
12/09/13
Modification n°1 du PLU de Marin
Modification n°1 du PLU de Fessy
18/09/13
Attribution location maintenance copieur
Convention tripartite de prélèvement SEPA
26/09/13
Révision PLU de Ballaison
10/10/13
Modification n°5 du PLU de Chens-Sur-Léman
Avenant n°1 marchés VUATTOUX et LONG ISLAND
17/10/13
Révision du PLU de Saint-Jean-D’aulps
Révision du PLU de Champanges
07/11/13
Zonage ABC aides locatives
05/12/13
Modification du PLU de Loisin
Modification simplifiée du PLU de Brenthonne
Modification simplifiée du PLU de Châtel
Modification n°7 du PLU de Morzine-Avoriaz
Projet de port d’Excenevex
16 Bureaux en 2013
2014
09/01/14
Révision du PLU d’Allinges
Attribution étude d’aménagement 3 Chablais
28/01/14
Attribution marché Evaluation du programme Leader 2007-2013
06/02/14
Modification simplifiée du PLU de Veigy-Foncenex
Décompte ARTT 2014
Contrat d’assurance des risques statutaires
Avenant à la convention d’assistance dossiers CNRACL
12
06/03/14
Modification simplifiée n°1 du POS de La Chapelle d’Abondance
Avenant n°2 du Marché APRORES
17/04/14
Modification n°1 du PLU de Mieussy
26/05/14
Modification n°1 du PLU de Douvaine
12/06/14
Désignation des membres de la Commission Finance
Désignation des membres de la Commission Communication
03/07/14
Attribution Prestations d’entretien des locaux
Maintenance informatique
Avis PLU de Machilly
PLH de la CCBC
07/08/14
Fournitures administratives du SIAC – attribution marché
Accompagnement pour la réalisation de la candidature du
programme européen LEADER du SIAC
11/09/14
Elaboration PLU Maxilly
Elaboration PLU Bonnevaux
Modification n°4 POS Publier
02/10/14
Pas de délibération
06/11/14
Modification N°1 PLU Cervens – Avis du SIAC
Modification N°2 PLU Vinzier – Avis du SIAC
Révision PPR Morzine – Avis du SIAC
04/12/14
Modification N°1 PLU Larringes – Avis du SIAC
Elaboration PLH CC Pays d’Evian – Avis du SIAC
Convention SIG SIAC et collectivités
13 Bureaux en 2014
2015
15/01/15
D1_JANV2015 – Modification simplifiée n°2 du PLU de la
commune de Saint Gingolph
 D2_JANV2015 – Modification simplifiée n°2 du PLU de la
commune de Veigy-Foncenex
 D3_JANV2015 – Modification simplifiée n°1 du PLU de la
commune de Messery
 D4_JANV2015 – Modification simplifiée n°1 du PLU de la
commune de Mieussy
 D5_JANV2015 – Marché signalisation directionnelle Geopark
13
05/02/15
 D6_FEVR2015 – Déclaration projet CCPE
 D7_FEVR2015 – Modification n°3 de la révision n°1 du PLU des
Gets
 D8_FEVR2015 – Modification simplifiée n°1 de la révision n°2
du PLU de Nernier
 D9_FEVR2015 – Décompte ARTT 2015
05/03/15
Pas de délibération
02/04/15
D10_AVRIL2015 – Modification n°8 PLU Morzine
D11_AVRIL2015 – RLP SCIEZ.doc
D12_AVRIL2015 – Révision Allégée PLU MARIN.doc
D13_AVRIL2015 – Modification n°1 du PPR de Châtel.doc
D14_AVRIL2015 – Convention de prestation « gestion active de
la dette et suivi de l’emprunt EURCHF »
04/06/15
D15_JUIN2015 – Modification Simplifiée n°1 PLU
VACHERESSE
D16_JUIN2015 – Modification n°5 POS ARMOY
D17_JUIN2015 – Révision du POS PERRIGNIER
D18_JUIN2015 – Révision du POS SAINT-JEAN-D'AULPS
D19_JUIN2015 – Modification Simplifiée n°2 PLU CERVENS
09/07/15
D20_JUIL2015 – Modification n°1 du PLU de la commune de
Bons-en-Chablais
D21_JUIL2015 – Modification simplifiée n°1 du PLU de la
commune de Douvaine
D22_JUIL2015 – Déclaration de projet valant mise en
compatibilité du POS d’Evian
D23_JUIL2015 – Avenant n°1 – Marché de nettoyage des locaux
– société SMS Nettoyage
D24_JUIL2015 – Avenant n°1 – Marché d’assurances des locaux
17/09/15
D25_SEPT2015 – Déclaration de projet valant mise en
compatibilité du PLU de THONON
D26_SEPT2015 – Règlement Local de Publicité de la commune
de SCIEZ
D27B_SEPT2015 – Règlement intérieur pour le personnel du
SIAC
D28_SEPT2015 – Marché d’acquisition d’un véhicule de tourisme
neuf avec reprise d’un véhicule d’occasion
14
15/10/15
D29_OCT2015 – Avis sur le projet de modification simplifiée n°3
du PLU de la commune de Veigy-Foncenex
D30_OCT2015 – Avis sur la modification simplifiée n°2 du POS
de la commune de Publier
D31_OCT2015 – Marché d’assistance juridique pour la
sécurisation de l’ensemble des documents dans le cadre de la révision
du SCoT du Chablais
D32_OCT2015 – Attribution du marché d’assistance et de conseil
pour la réalisation de l’état initial de l’environnement et pour
l’élaboration de l’évaluation environnementale dans le cadre de la
révision du SCoT du Chablais.
26/11/15
D33_NOV2015 – Avis sur le projet de modification simplifiée n°2
du PLU de Marin
D34_NOV2015 – Marchés d'assurances
9 bureaux en 2015
2016
14/01/16
D1_JANV2016 – Modification simplifiée n°2 du PLU de Châtel
D2_JANV2016 – Décompte ARTT 2016
11/02/16
D3_FEVR2016 – Marché d’études ligne ferroviaire du RER Sud
Léman
10/03/16
 Pas de délibération
28/04/16
 D4_AVRIL2016 – Avis sur la révision du POS de Saint-Paul en
Chablais valant élaboration de PLU
 D5_AVRIL2016 – Avis sur le règlement local de publicité de la
ville de Thonon-les-Bains
 D6_AVRIL2016 – Marché littoral et montagne_révision SCoT
Chablais
26/05/16
 D7_MAI2016 – Avis sur la révision du POS valant élaboration de
PLU – Commune de Publier
 D8_MAI2016 – Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU –
Commune d’Allinges
 D9_MAI2016 – Avis sur la modification n°1 du PLU – Commune
de Nernier
 D10_MAI2016 – Avis sur la modification simplifiée n°6 du PLU Commune de Chens-sur-Léman
15
21/07/16
D11_JUIL2016 – Avis sur le projet de modification n°9 du PLU de
la commune de Morzine-Avoriaz
D12_JUIL2016 – Avis sur le projet de révision allégée n°1 du PLU
de la commune de Morzine-Avoriaz
25/08/16
D13_AOUT2016 – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU
de la commune de Bons-en-Chablais
D14_AOUT2016 – Avis sur le projet de modification simplifiée
n°1 du PLU de la commune d’Allinges
D15_AOUT2016 – Avis sur le projet de modification n°1 du PLU
de la commune de Veigy-Foncenex
16