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?RNGcW]U`Y - @YgYgdc]fgYhXVc]fYg XY`È]bXYab]gUh]cb AY:fXf]W6]VU` U n mélange de révolte et de désarroi. L’envie de crier à l’injustice et, parfois, d’en finir avec la vie. Autant de sentiments qui habitent Manuel Coelho-Gomes, 55 ans. Il endure l’une des pires situations que l’on puisse imaginer après un accident grave. Celui qui l’a laissé tétraplégique s’est produit le 21 avril 2001. Il débardait du bois pour le partager avec le propriétaire AUbiY`7cY`\c!;caYg 8f6YfbUfX8fYmZig du tracteur qu’il utilisait. Un travail non rémunéré. Le tracteur commence soudain à dévaler une pente. En essayant de l’arrêter, Manuel chute lourdement. Malgré son dynamisme, il a vécu, jusque-là, avec sa famille, modestement, en zone rurale. Résigné, il accepte son handicap comme une fatalité, lutte tant bien que mal contre la misère avec une petite pension d’invalidité. Quelques années plus tard, un membre de son entourage lui conseille de consulter un avocat. « Pourquoi pas ? », se dit Manuel, sans savoir dans quoi il s’engage. Invoquant une défaillance mécanique du tracteur, l’avocat obtient, le 15 février 2006, au tribunal de grande instance de Chartres (Eure-et-Loir), le versement immédiat d’une provision de 20 000 `, en attendant 5iWibYgcaaYbYfYbXfU`ÈigU[Y XYaYaVfYgdUfU`mgg"AU]g`U j]Wh]aYXÈibUWW]XYbhdYihd`ig ZUW]`YaYbhfYWcbghfi]fYgUj]YYbhUbh WcffYWhYaYbh]bXYab]gY g]Y``YmU Xfc]h":UihYXÈibaXYW]bWcbgY]`Yh XÈibUjcWUhgdW]U`]g Y``YgÈYldcgY {XYgXg]``ig]cbgciXYggcig! jU`iUh]cbgXYgcbdf^iX]WY" une indemnisation complète. Pareille somme représente une fortune pour Manuel. Après avoir remboursé quelques dettes, il part en vacances au Portugal avec sa femme. À son retour, il envisage de faire aménager une voiture d’occasion. L’espoir de reconduire, de ne plus se sentir isolé en pleine campagne, rien de tel pour rendre le moral à ce chauffeur de poids lourd. D’autant qu’il attend pour bientôt une autre provision, de 30 000 `, cette fois. F9GH=HIH=CB 89@5DFCJ=G=CB Il ne l’empochera jamais. Pire : devant la cour d’appel, le 13 septembre 2007, l’avocat de la compagnie d’assurance et du propriétaire du tracteur parvient à convaincre les juges qu’il n’y a pas eu défaillance ### B)GIDD@vA9BH5IB**&A5FG&$$, %$ ?RNGcW]U`Y ### mécanique de l’engin, mais négligence de Manuel qui aurait mal serré le frein. Résultat : Manuel, débouté, est « tenu » de restituer sa provision de 20 000 `. Assommé, il se replie complètement sur lui-même, ne quitte pas son lit pendant plus de trois semaines. « De l’argent que j’ai reçu, il ne me reste plus que 8 000 `. Impossible de rendre la totalité de la provision. En plus, je devrais payer les frais d’expertise et l’avocat que j’ai pris pour la cour d’appel. Je ferais mieux de disparaître, de m’enfuir au Portugal. » La même amertume habite Emmanuel Cazzaro, 34 ans : « J’ai fait plusieurs dépressions nerveuses, j’ai eu à de multiples reprises envie de tout laisser tomber, mais je ne pouvais pas parce que la machine judiciaire était en route. Cette procédure m’a fait beaucoup de mal, je n’ai eu que des déboires. Ma femme souffre aussi, d’après les médecins, d’une succession de chocs émotionnels. » Il en veut à ses avocats « qui n’étaient pas des spécialistes » et surtout au chirurgien qui l’a opéré une première fois, après sa chute d’un toit, quand il avait 14 ans. Un accident qui l’a rendu paraplégique. F97CIFG9B7CBG9=@ 8ÈvH5H ¾G5JC=F GYi`g($XYg WcbXiWhYifg cbhibYW`UigY XUbg`YifWcbhfUh XÈUggifUbWY WcijfUbh`Yifg XcaaU[Yg WcfdcfY`g eiUbX]`ggcbh fYgdcbgUV`Yg XY`ÈUWW]XYbh" @YbcaVfYXY WcbhfUhgWcijfUbh `YgUWW]XYbhgXY `Uj]YUi[aYbhY f[i`]fYaYbh" 9aaUbiY`7UnnUfc B)GIDD@vA9BH5IB**&A5FG&$$, Un autre chirurgien, consulté par la suite, lui apprend que des examens indispensables avaient été omis avant son opération. « Ils auraient permis de déceler la présence d’éclats de vertèbres. Et si ces éclats avaient été retirés, mon incapacité aurait été réduite de 30 %. » Un procès pour faute médicale lui rapporte, en 1995, une indemnité de près de 38 000 `. Une somme dont il doit restituer les deux tiers, en 2000, après un jugement en appel interjeté par l’hôpital. Le Conseil d’État, en 2006, rétablit finalement l’indemnité à son niveau initial. « Après déduction de tous les frais, d’avocat entre autres, il ne m’est resté que 23 568,49 `, argent vite englouti dans l’achat d’un fauteuil verticalisateur, d’un fauteuil de douche, d’un coussin et d’un matelas anti-escarres, dans le règlement de dettes et dans divers achats de la vie quotidienne. » Joël Touchais, 54 ans, a eu plus de chance dans son malheur. Le 24 juillet 1976, quatre jours avant son mariage, pour éviter un véhicule qui lui coupe la route, il déporte sa voiture et heurte violemment un obstacle. Transporté dans le coma à l’hôpital d’Angers (Maine-etLoire), il est opéré mais reste paraplégique. « Grâce à un témoin de l’accident que je ne remercierai jamais assez, ma responsabilité a été entièrement dégagée. Est-ce parce que >c`HciW\U]gYhgUZYaaY j’étais agent de police stagiaire ? Un avocat qui avait l’habitude de défendre des policiers m’a assisté. J’ai obtenu un capital accident et je perçois une rente. Ce qui me permet de vivre correctement avec ma famille. Mais j’en ai assez des réflexions autour de moi du style : “Tu es plein de pognon” ou, “Toi, tu ne gagnes pas ton argent, tu le touches, tu es tranquille pour la vie”. À chaque fois je réponds : Si vous pensez que ça rend heureux, rentrez donc dans un mur. » Pour préserver son bonheur, Charline, 46 ans, avait souscrit, pour toute sa famille, deux contrats d’assurance contre les accidents de la vie. L’un auprès de la compagnie qui assure sa maison, l’autre auprès de sa banque. « Il fallait que nous soyons bien couverts quand Philippe, mon mari, s’est mis à son compte comme artisan maçon. » Le 15 juillet 2005, Philippe, en chahutant, tombe dans la piscine de ses beaux-parents. IB9A5=GCB5AvB5;v9 Malgré une opération et une longue rééducation, il reste paralysé des membres inférieurs. « Aussitôt prévenues, ma banque et ma compagnie d’assurance %% 7\Uf`]bYYhD\]`]ddY sont intervenues. Le médecin conseil auquel j’avais demandé de nous assister s’est occupé de tout auprès d’elles. » À son retour du centre de rééducation, Philippe a retrouvé, après travaux, sa maison et les extérieurs parfaitement adaptés à son handicap. Il a pu acheter une voiture neuve et la faire aménager. Sans que le processus d’indemnisation soit terminé, le couple envisage d’acquérir, pour y passer des vacances, un appartement en Charente. On le voit, rien n’est gagné d’avance en matière d’indemnisation. Pourtant, observe Nathalie Zaccomer, psychologue et conseillère technique à l’APF, « l’indemnisation tout comme la rééducation ou l’aménagement de l’environnement, participe d’un processus de reconstruction identitaire qui peut être d’autant plus chaotique que ces différents points d’ancrage dans la réalité auront été malmenés ou longs à mettre en œuvre. Lorsque, lors d’un procès, tout le passé lié au contexte de l’accident et à ses conséquences, est réévoqué, parfois plusieurs années après celui-ci, les personnes peuvent être bousculées sur le plan psychologique, si les vécus traumatiques, non élaborés, sont alors réactivés ». Pour éviter ces écueils, mieux vaut être assisté par deux spécialistes que l’on a soi-même sollicités, un avocat et un médecin conseil. En tandem, ils vont largement participer à la reconstruction de la victime. « Dans sa souffrance, elle ne peut faire seule, le plus souvent, la somme des difficultés qu’elle rencontre, de ses doléances, indique le Dr Bernard Dreyfus, président de l’Anameva (1). Le rôle du médecin conseil est de décrire en détail les circonstances de l’accident, les conséquences qui en découlent et de les évaluer point par point. Cette évaluation technique pourra contrebalancer celle du médecin de la compagnie d’assurance et celle du médecin expert désigné par le tribunal, s’il y a procès. » « Pour bien défendre la victime, nous dressons d’abord le bilan de tout ce que l’accident a démoli chez elle, explique Me Frédéric Bibal, membre de l’Anadavi (2). Puis nous lui montrons comment elle pourra organiser chaque minute de sa vie quotidienne. Nous libérons son avenir, en donnant un coût à tout ce qu’il y a de négatif pour lui permettre de le compenser. » Reste à la victime à s’impliquer au maximum dans cet échange. L D\chcg8F %5bUaYjU 5ggcW]Uh]cbbUh]cbU`YXYgaXYW]bg WcbgY]`XYj]Wh]aYgXÇUWW]XYbhUjYWXcaaU[Y WcfdcfY`!6D%-+!+),*(DUf]gWYXYl%, H`".$%(+))%,,,!kkk"UbUaYjU"Wca WYg]hYXcbbY`U`]ghY dUff[]cb XYg aXYW]bgaYaVfYgXY`ÇUggcW]Uh]cb" &5bUXUj] 5ggcW]Uh]cbbUh]cbU`YXYgUjcWUhg XYj]Wh]aYgXYXcaaU[YgWcfdcfY`g &!( fiYXY<Uf`Um!+)$$%DUf]g H`".$%(,,+$'&)!kkk"UbUXUj]"Wca WYg]hYXcbbY[U`YaYbh`U`]ghYXYgUjcWUhg aYaVfYgXY`ÇUggcW]Uh]cb" 7cbgY]`gYhUgg]ghUbWY @YacbhUbhXY`Ç]bXYab]gUh]cbbYdYihhfY fY``YaYbhhUV`]UjUbheiY`ÇhUhXiV`Ygg aXi``U]fYbYgc]hÄWcbgc`]XÅ XYbYiZ {X]l!\i]hac]gUdfg`ÇUWW]XYbh"AU]g`U j]Wh]aYXc]hfYW\YfW\YfUid`ighhWcbgY]`g YhUgg]ghUbWY"9``YdYihdcifWY`UZU]fYUddY` {XYgUggcW]Uh]cbg Xcbh`Ç5D: XYdfZfYbWY j]UgUX`[Uh]cbXdUfhYaYbhU`Y aU]g Uigg]Ybh`d\cbUbhUi$%($+,*-,%" Ibg]hY=bhYfbYhYghUigg]{gUX]gdcg]h]cb. kkk"dUfUhYhfU"UdZ"Uggc"Zf"=`Ygh[U`YaYbh dcgg]V`YXYgYfZfYf dUfYlYad`Y {`ÇcijfU[Y XY`Ç5bUaYjU 8Y@Ç5WW]XYbh{`Ç]bXYab]gUh]cb X]gdcb]V`Ydcif'$ñUilX]h]cbg9g_U %& fiYXiEiUhfYGYdhYaVfY!+)$$&DUf]g H`".$%(&,*)),'!kkk"Yg_U"Zf"5ihfY`YWhifY ih]`Y.DUfU#hhfUg @Y;i]XYdfUh]eiY X]hdUf `Ç5D:jc]fdU[Yg(!) 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