pvconseil 25 mai 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 25 mai 2010
L’an deux mille dix et le vingt-cinq mai à 19H30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr PAIN Jean-Paul, maire.
Présents : Mr Yann BOUCHERAT, Mme Isabelle CASSEL ; Mme Mireille COLOMB, Mr Benjamin COTTÉ, Mr Julien CRETENET,
Mme Marie-Dominique DANJAUME, Mr André HILAIRE, Mr Gilbert JOURDAN Mr Michel JUNILLON, Mme Nadine MANTEAUX,
Mr Jean-Paul PAIN, Mme Catherine PETIT, Mlle Sylvaine VASSY.
Excusé : Mr Jean-Claude LEZIN
Absent : Mr Alain VALLET
Secrétaire de séance : Mr Yann BOUCHERAT.
URBANISME
DECLARATIONS PREALABLES DE TRAVAUX
Zeller Alexis, Le Pré des Drix : clôture
Vallon Etienne, quartier les Dias : piscine
Mauro Salvatore, les Taureaux Ouest : volière
DENOMINATION DES VOIES ET CHEMINS RURAUX DE BESAYES - RACCORDEMENT POSTAL
Mr le Maire rappelle que la charte d’engagement et de partenariat avec la poste a été signée le 22.10.2008, avec
pour objectif l’amélioration de l’accès aux soins, premiers secours et services à la personne, des livraisons et de
la distribution du courrier, notamment pour les facteurs remplaçants, ainsi que des déplacements avec GPS.
La commission «Environnement » composée d’élus de la commune, a élaboré une liste de noms des voies
publiques.
Après avoir pris connaissance de cette liste,
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve les dénominations suivantes :
Allée du Petit Bois
ZD 330
Chemin Bellevue
ZD 76
Chemin Courlieu
ZC 42
Chemin Couronnelle
voie communale n° 4 du carrefour avec ZM 67 vers le nord puis ZM 36
Chemin Champmarié
ZM 67
Chemin de Chanouillet
chemin communal n° 1 de RD 101 à Saint Didier de Charpey
Chemin de l’Egalar
ZB 11 + ZB 23
Chemin de l’Evêque
ZI 52
Chemin de la Forge
ZM 71 et ancienne impasse Champmarié
Chemin de la Panetière
ZM 148
Chemin de la Passerelle
voie communale n° 4 du carrefour avec ZM 36 vers Charpey
Chemin de Malamort
chemin communal n° 5 de RD 101 à Marches
Chemin de Perpéca
chemin communal n° 1 de RD 101 à Chatuzange le Goubet
Chemin de Saint Flour
ZM 103
Chemin de Saint Jean
chemin limitrophe entre Chatuzange et Bésayes en limite nord section ZD entre
RD 102 et RD 302
Chemin des Badots
ZI 21
Chemin des Berges
ZK 27 et ZK 22 partie nord-sud
Chemin des Blachons
ZE 6 RD 101 à Marches
Chemin des Bosquets
ZD 71 et prolongement en direction de Marches
Chemin des Bourbourés
chemin limitrophe entre Marches et Bésayes en limite nord de la section ZH
Chemin des Chaux
Chemin communal n° 6 de RD 101 à Charpey
Chemin des Combes
ZI 33
Chemin des Coulemelles
ZL 16
Chemin des Frênes
ZD 18
Chemin des Garennes
chemin communal n° 3 de RD 101 à Marches
Chemin des Graines
ZI 5
Chemin des Holmes
ZC 18 et ZC 40 et ZC 41
Chemin des Lièvres
ZE 33 de ZE 6 à ZE 25 (partie Ouest Est)
Chemin des Lisières
ZM 35
Chemin des Massétides
ZL 44 et une partie du chemin communal n°5 entre carrefour avec Chemin du
Lac et RD 101
Chemin des Morilles
ZN 11
Chemin des Noyers
ZC 19
Chemin des Pierres
ZM 160
Chemin des Rouces
Chemin des Thévenins
Chemin des Tilleuls
Chemin des Verdiers
Chemin des Viorzes
Chemin des Voupes
ZD 34
ZN 44 ET ZN 23
ZK 43
ZC 37
ZM 149
chemin limitrophe entre Chatuzange et Bésayes en limite nord section ZC depuis
RD 102
Chemin du Canal
ZN 56 et ZN 89
Chemin du Gué
chemin communal n°5 entre carrefour Chemin des Massétides-Chemin du Lac et
Charpey
Chemin du Lac
ZK 22 partie Est-Ouest (du Chemin des Massétides au Chemin des Berges)
Chemin du Laitier
ZI 44
Chemin du Meunier
ZN 48
Chemin du Reliard
ZL 55
Chemin du Saule
ZI 62
Chemin du Verger
ZD 104, ZD 109, ZD 113 et ZD 107
Chemin Font du Pibou
ancienne Rue Fond du Pibou voie communale n° 4 de RD101 au carrefour avec
ZM 67
Chemin Pré du Drix
ZM 87
Chemin Source des Trembles
ZM 55
Chemin Vieux Hameau
ZH 1
Impasse Ancienne Station
ZC 15
Impasse Bois des Pies
ZL 29
Impasse de Berlhe
ZN 176
Impasse de l’Amandier
ZL 38
Impasse de l’Oseraie
ZN 99
Impasse de la Bergère
ZC 44
Impasse de la Bise
ZH 23
Impasse de la Fontaine
entre OC 53 et OC 54
Impasse de la Plaine
ZN 152
Impasse de Paradis
ZL 27
Impasse de Pélafol
ZI 16
Impasse de Ramas
ZB 66
Impasse de Savoye
début de ZB 50 puis ZB 52
Impasse des Abélias
ZD 228
Impasse des Bergerons
entre OD 104 et OD 106
Impasse des Bouleaux
ZM 214
Impasse des Buis
ZD 197
Impasse des Chènes
ZE 33 depuis RD 101 jusqu’à ZE 25 et ZE 25
Impasse des Estivants
entre ZM 116 et 118
Impasse des Fossés
ZM 19
Impasse des Grandes Terres
ZN 80
Impasse des Hérons
ZB 20
Impasse des Joncs
ZB 19
Impasse des Laboureurs
ZM 109
Impasse des Lavandins
ZD 336 ZD 343 ZD 354
Impasse des Massettes
ZB 52 en prolongement de l’impasse de Savoye
Impasse des Ormeaux
ZN 28
Impasse des Palombes
ZB 32
Impasse des Pariétaires
entre OD 199 et OD 228
Impasse des Petites Noix
ZC 22
Impasse des Petits Champs
ZB 56
Impasse des Presles
ZD 167
Impasse des Ramières
ZN 20
Impasse des Réservoirs
ZL 19
Impasse des Ronciers
ZM 154
Impasse des Sorbiers
ZD 175
Impasse des Turins
ZN 97
Impasse des Vignerons
ZM 135
Impasse du Busard
ZB 37
Impasse du Levain
Impasse du Puisatier
Impasse du Serre
Impasse du Soleil levant
Impasse du Torrent
Impasse du Vey
Impasse entre Deux Eaux
Impasse Fontaine de la Caille
Impasse Fontbérard
Impasse Varlope
Route de Baigne-Renard
Route de l’Hermitage
Route de Tourniol
Route des Bernards
Route des Croisées
Route des Quatre vents
Route du Moulin
Route du Royans
Route du Train
Route pont de Barberolle
Rue des Jardins
Rue des Sorghos
Ruelle des Frimas
Traverse du Moulin de Beaulieu
entre OC 194 et OC 35
ZD 352 ZD 344 ZD 343
ZB 80
ZD 401 ZD 402
ZK 39
entre OD 112 et OD 120
ZN 27
ZD 464
ZB 6
ZD 436 ZD 437
RD 149
RD 101 entre Alixan et le carrefour avec le chemin communal n° 1
RD 101 du carrefour avec le chemin communal n° 3 à Barbières
RD 302 du carrefour avec RD 102 au carrefour avec Chemin de Saint-Jean
RD 125 de Saint Vincent la Commanderie à Rochefort Samson
RD 102 entre Chatuzange le Goubet et l’entrée nord de Bésayes
ZH 15 ZI 15
RD 101 entre le rond-point et le carrefour avec le chemin communal n°3
RD 302 du carrefour avec Chemin de Saint-Jean vers Gare de Marches
RD 102 du carrefour avec ZM 103-ZM 67 jusqu’à Charpey
entre OC 105 ET OC 127
ZD 157 et ZD 171
ancienne Rue Rompe-cul
ZI 18
MARTELAGE ET VENTE BOIS – PROPOSITION ONF
Mr le maire fait part au conseil municipal de la proposition faite par l’ONF concernant le martelage et la vente
d’une partie du bois de la forêt communale de Bésayes.
Après avoir pris connaissance des conditions proposées par ONF,
Le conseil municipal, à l’unanimité :
- accepte la proposition de l’ONF aux conditions suivantes :
* vente de 350 m3 de bois au prix de 20€ le m3 ; commission ONF : 8% ; frais divers : 1 500€
REMPLACEMENT DU MATERIEL : AUTOLAVEUSE, TONDEUSE-DEBROUSSAILLEUSE, VEHICULE COMMUNAL
L’autolaveuse et la tondeuse n’étant plus réparables, le conseil municipal donne son accord pour remplacer ce
matériel : - autolaveuse : 2 607.28€ TTC (Fournisseur : Comodis)
- tondeuse débroussailleuse : 1 440€ TTC(fournisseur : Peillet Parcs et Jardins)
Le conseil municipal donne également son accord pour le remplacement du véhicule du service technique,
moyennant un coût net de reprise de 8 702.33€ TTC (marque Citroën).
DEMANDE DE GARANTIES LOGEMENTS LOCATIFS « PLUS » ET « PLAI » (ancien café Vallon)
Afin de compléter le dossier de financement du programme, Habitat Dauphinois sollicite la garantie d’emprunt
correspondant au financement PLUS (Programme Locatif à Usage social), PLUS Foncier, PLAI (Programme
Locatif Aidé d’Intégration) et PLAI foncier, contracté auprès de la caisse des Dépôts et Consignations.
Cette demande concerne les emprunts suivants :
- PLUS pour un montant de 12 997,50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant
garantis par le Département.
- PLUS Foncier pour un montant de 21 292.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires
étant garantis par le Département.
- PLAI pour un montant de 37 539.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires étant
garantis par le Département.
- PLAI Foncier pour un montant de 31 984.50€ qui correspond à 50% du prêt, les 50% complémentaires
étant garantis par le Département.
Le conseil municipal accepte ces garanties d’emprunt.
DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE
En ce qui concerne le voyage à Paris pour les classes CM1 et CM2 au mois de mars 2010, le départ ayant du être
avancé d’un jour en raison de la grève de la SNCF, l’école sollicite la commune pour un supplément de
subvention de 800€ (une subvention de 1 000€ ayant déjà été attribuée pour ce voyage scolaire). Le conseil
municipal, à l’unanimité, émet un avis défavorable à cette demande.
22h Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.