BCGE SYNCHRONY MARKET FUND

Transcription

Prospectus simplifié
Octobre 2010
exerçant la partie prépondérante de leur activité économique en Europe géographique.
Le compartiment est un fonds de fonds. Les investissements interviennent
exclusivement par l’intermédiaire de parts de placements collectifs de capitaux. La
direction du fonds ne peut pas effectuer de placements directs.
Compartiment BCGE Synchrony US Equity
BCGE SYNCHRONY MARKET FUND
Fonds contractuel de droit suisse de la catégorie «Autres fonds en placements
traditionnels» à compartiments multiples
§
§
§
§
§
L’objectif du compartiment est de réaliser une croissance à long terme par des
placements largement diversifiés en actions et autres titres ou droits de participation de
sociétés des Etats-Unis. La direction du fonds investit deux tiers au moins de la fortune
totale du compartiment, sur base consolidée, en actions ou autres titres ou droits de
participation de sociétés ayant leur siège ou exerçant la partie prépondérante de leur
activité économique aux Etats-Unis. Le compartiment est un fonds de fonds. Les
investissements interviennent exclusivement par l’intermédiaire de parts de placements
collectifs de capitaux. La direction du fonds ne peut pas effectuer de placements
directs.
Limites de placement
Compartiment BCGE Synchrony Swiss Government Bonds
La direction du fonds peut placer au maximum 10% de la fortune totale du
compartiment en valeurs mobilières d’un même émetteur. La valeur totale des valeurs
mobilières des émetteurs auprès desquels plus de 5% de la fortune d’un compartiment
ont été placés ne peut pas dépasser 60% de la fortune du compartiment. L’autorité de
surveillance a donné l'autorisation d'investir jusqu'à 100% de la fortune de ce
compartiment en valeurs mobilières de la Confédération et jusqu’à 35% en valeurs
mobilières émises par une centrale suisse d’émission de lettres de gage.
Compartiment BCGE Synchrony Swiss Equity
BCGE Synchrony Swiss Government Bonds
BCGE Synchrony Swiss Equity
BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH
BCGE Synchrony Europe Equity
BCGE Synchrony US Equity
1. Remarques
Ce prospectus simplifié contient un résumé des informations essentielles sur le fonds
ombrelle et ses compartiments. Les aspects juridiques et économiques sont régis à titre
exhaustif dans le prospectus détaillé avec contrat de fonds intégré. Ces documents
régissent, entre autres, les droits des investisseurs, les droits et les obligations de la
direction du fonds et de la banque dépositaire ainsi que la politique de placement de
chaque compartiment. Il est recommandé aux investisseurs de consulter le prospectus
détaillé. Les rapports annuels et semestriels renseignent sur les comptes de fortune et
de résultats. Ces documents peuvent être demandés sans frais à la direction du fonds,
à la banque dépositaire ainsi qu’à tous les distributeurs.
La direction du fonds peut placer au maximum 10% de la fortune totale du
compartiment en valeurs mobilières d'un même émetteur. Néanmoins, la direction est
autorisée à refléter dans ce compartiment la pondération des titres de l'indice de
référence, mais au maximum de 3% supplémentaire par rapport à l'indice pour les
valeurs mobilières d'émetteurs dont la pondération dans l’indice de référence est
supérieure à 10%. Aussi une concentration de la fortune du compartiment sur un
nombre restreint de valeurs mobilières peut en résulter. Les placements qui excèdent
10% de la fortune totale ne doivent pas représenter, ensemble, plus 75% de la fortune
totale sauf si, dans le cadre de l'indice, les titres qui excèdent 10% de pondération
représentent au total plus de 75% de sa composition. Dans ce cas, cette limite
maximale de 75% dans le compartiment n’est pas applicable, mais toute augmentation
de la pondération de ces placements par rapport à l'indice est exclue.
Compartiment BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH
2. Informations sur les placements des compartiments
2.1 Objectifs et politiques de placement des compartiments
L'objectif du compartiment est de réaliser sur le long terme une performance hors frais,
dividendes réinvestis, équivalente à l’indice de référence «Swiss Domestic Bonds,
Government».
Le compartiment investit au minimum 67% de sa fortune en obligations et autres titres
ou droits de créance à revenu fixe ou variable, émis ou garantis par la Confédération
helvétique. Le compartiment peut en outre investir 33% au maximum de sa fortune en
obligations et autres titres ou droits de créance émis ou garantis par d’autres
collectivités suisses de droit public (cantons ou communes) ou par une centrale suisse
d’émission de lettres de gage. Les créances comptables sont limitées à 10% au
maximum de la fortune du compartiment. Le compartiment n’investit pas en parts de
placements collectifs de capitaux.
Pour répliquer la performance de l’indice de référence du compartiment, le gestionnaire
utilise une approche par échantillonnage optimisé. Le portefeuille contient un nombre
de titres inférieur à celui des titres contenus dans l'indice. Le gestionnaire mesure à
intervalles réguliers l'écart de suivi de son portefeuille par rapport à l’indice de
référence. Il mesure également la volatilité annualisée des écarts de performances
entre le compartiment et l’indice (tracking error). Par l'application de cette méthode, les
coûts liés à la réplication de l'indice peuvent être minimisés.
La direction du fonds peut, y compris les dérivés, placer au maximum 15% de la fortune
du compartiment dans des valeurs mobilières d’un même émetteur. La valeur totale
des valeurs mobilières des émetteurs auprès desquels plus de 5% de la fortune du
compartiments ont été placés ne peut pas dépasser 40% de la fortune du
compartiments.
Compartiments BCGE Synchrony Europe Equity et BCGE Synchrony US Equity
Pour ces compartiments, la direction ne peut pas:
- Investir plus de 20% de la fortune d’un compartiment dans des parts d’un même
fonds cible;
- Investir plus de 20% de la fortune d’un compartiment dans des placements collectifs
de capitaux fermés non négociés en bourse ou sur un autre marché réglementé ouvert
au public;
L'objectif du compartiment est de réaliser sur le long terme une performance hors frais
hors dividendes équivalente à celle de l’indice de référence «SPI®» ex dividendes. Le
compartiment investit au minimum 90% de sa fortune en actions et autres titres ou
droits de participation de sociétés suisses qui font partie de cet indice de référence. Le
compartiment n’investit pas en parts de placements collectifs de capitaux.
Pour répliquer la performance de l’indice de référence du compartiment, le gestionnaire
utilise une approche par échantillonnage optimisé. Le portefeuille contient donc un
nombre de titres inférieur à celui des titres contenus dans l'indice. Le gestionnaire
mesure à intervalles réguliers l'écart de suivi de son portefeuille par rapport à l’indice
de référence. Il mesure également la volatilité annualisée des écarts de performances
entre le compartiment et l’indice (tracking error). Par l'application de cette méthode, les
coûts liés à la réplication de l'indice peuvent être minimisés.
de capitaux gérés par le même gestionnaire;
de capitaux dont les parts ne peuvent pas être rachetées au moins une fois par jour;
ces parts doivent pouvoir être rachetées au moins une fois par semaine; cette limite ne
peut pas être cumulée avec celle concernant les placements collectifs de capitaux
fermés non négociés en bourse ou sur un autre marché réglementé ouvert au public;
- Acquérir des parts de fonds de fonds.
Instruments financiers dérivés
La direction du fonds conclut des opérations avec des dérivés dans les limites d’une
gestion efficiente de la fortune de chaque compartiment. Les dérivés ne sauraient,
même en présence de circonstances exceptionnelles du marché, aboutir à une
déviation des objectifs de placement ou à une modification du caractère des
placements d’un compartiment. L’approche Commitment I vient en application dans la
mesure du risque des dérivés (procédure simplifiée). L’utilisation des instruments
financiers dérivés ne doit pas exercer d’effet de levier (Leverage) sur la fortune des
compartiments, même en présence de circonstances exceptionnelles du marché, ni
correspondre à une vente à découvert.
Pour les compartiments construits sous la forme de fonds de fonds, le recours aux
dérivés n’est autorisé que pour couvrir les risques de change en rapport avec les fonds
cibles. Pour les autres compartiments, les dérivés sont utilisés aux fins de couverture
des positions de placement.
Seules peuvent être utilisées des formes de base de dérivés, c’est-à-dire des options
call ou put, des swaps et des contrats à terme (futures et forwards), telles que décrites
plus en détail dans le contrat de fonds (voir § 12), pour autant que leurs sous-jacents
soient admis comme placements du compartiment concerné. Les dérivés peuvent être
négociés en bourse ou sur un autre marché réglementé ouvert au public ou être
conclus OTC (over-the-counter). Les dérivés sont sujets au risque de contrepartie,
outre le risque de marché. En d’autres termes, il y a risque que la partie contractante
n’honore pas ses engagements et occasionne ainsi un dommage financier.
L’objectif de placement du compartiment est l’accroissement du capital à long terme
par des investissements dans des titres ou droits de participation (par ex. actions) de
petites et moyennes sociétés ayant leur siège en Suisse et qui font partie de l’indice
«SPI Extra».
La direction du fonds investit, après déduction des liquidités:
- au minimum deux tiers de sa fortune en titres de participation et droits-valeurs
(actions, bons de jouissance, parts sociales, bons de participation ou assimilés) de
sociétés qui ont leur siège ou qui exercent la partie prépondérante de leur activité
économique en Suisse, qui font partie de l’indice «SPI Extra» et qui répondent en outre
à des critères financiers, sociaux et environnementaux développés par la Banque
Cantonale de Genève.
- en instruments financiers dérivés (y compris les warrants) sur les placements
énumérés ci-dessus;
- au maximum un tiers en avoirs en banque libellés en franc suisse ou dans une autre
monnaie convertible auprès de banques suisses ou étrangères.
Le compartiment n’investit pas en parts de placements collectifs.
Compartiment BCGE Synchrony Europe Equity
L’objectif du compartiment est de réaliser une croissance à long terme par des
placements largement diversifiés en actions et autres titres ou droits de participation de
sociétés européenne d’un point de vue géographique. La direction du fonds investit
deux tiers au moins de la fortune totale du compartiment, sur base consolidée, en
actions ou autres titres ou droits de participation de sociétés ayant leur siège ou
2.2 Profil de risques des compartiments
Le prospectus détaillé contient des informations plus étendues sur les risques
énumérés ci-après.
1
Compartiment BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH I
La valeur des placements peut aussi bien monter que baisser. L’investisseur peut, le
cas échéant, retirer moins que ce qu’il a engagé financièrement.
La valeur d’inventaire ainsi que le revenu des compartiments du fonds peuvent varier
selon l’évolution des marchés financiers et des taux d’intérêt. Les risques généraux
concernent également la solvabilité des émetteurs et les cours de change. Il n’existe
aucune garantie de réalisation de revenus déterminés ni de restitution à un prix défini.
Rendements annuels moyens 2006-2009
31.24%
16.11%
13.19%
2006
2007
2.3 Performances des compartiments (modification de la valeur d’inventaire après
réinvestissement de la distribution des revenus)
-39.67%
11.58%
8.84%
2009
Rendement annuel moyen
4.86%
4.22%
3.34% 3.30%
2008
3.74%
3 dernières années
: -10.38%
0.47%
-1.15%
-1.48%
-3.15%
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
36.92%
23.45%
14.89%
10.85%
5.05%
3 dernières années : 11.24%
27.71%
0.85%
-4.18%
-16.80%
-30.94%
-42.44%
34.60%
20.67%
10.11% 11.48%
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
22.10%
20.16%
5.98%
3 dernières années : -25.87%
-0.59%
-22.30%
-25.63%
-34.00%
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
28.90%
24.65%
19.14%
7.66%
2.39% 3.54%
5.10%
Compartiment BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH A
-9.89%
-14.63%
Rendem ents annuels m oyens 2006-2009
-23.63%
30.20%
16.11%
13.10%
-43.11%
1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
-40.16%
2006
2007
2008
2009
3 dernières années
La performance réalisée par le passé ne peut pas servir de référence à l’évolution
future de la valeur d’un compartiment. Cette évolution dépend de celle des marchés
financiers et du succès du gestionnaire dans la mise en œuvre de la politique de
placement de chaque compartiment.
: -11.88%
2.4 Profil de l’investisseur classique
Ce compartiment est destiné aux investisseurs voulant participer aux performances des
valeurs mobilières émises et garanties par la Confédération suisse, en référence à
l’indice «Swiss Domestic Bonds, Government».
2
actions de sociétés suisses, en référence à l’indice «SPI®».
Frais supplémentaires débités selon leurs
montants effectifs (taxe annuelle de
surveillance sur les compartiments en
Suisse, établissement des rapports annuels
et semestriels, etc, sans les frais de
transactions sur titres)
BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH A
BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH I
Le compartiment est destiné aux investisseurs voulant participer aux performances des
petites et moyennes sociétés suisses.
actions de sociétés européennes par un fonds de fonds largement diversifié.
actions de sociétés des Etats-Unis par un fonds de fonds largement diversifié.
2.6 Classes de parts
Les compartiments BCGE Synchrony Swiss Government Bonds, BCGE Synchrony
Swiss Equity, BCGE Synchrony Europe Equity et BCGE Synchrony US Equity ne sont
pas subdivisés en classes de parts.
Le compartiment BCGE Synchrony Small & Mid Caps CH est subdivisé en deux
classes de parts A et C:
o La classe A est ouverte à tous les investisseurs
o La classe I est ouverte à tous les investisseurs qualifiés au sens des art. 10 al. 3 et
4 LPCC et 6 OPCC. Sont considérés comme investisseurs qualifiés par ces
dispositions: les intermédiaires financiers soumis à une surveillance (tels que les
banques, négociants en valeurs mobilières, directions de fonds), les assurances
soumises à une surveillance, les corporations de droit public et les institutions de la
prévoyance professionnelle dont la trésorerie est gérée à titre professionnel, les
entreprises dont la trésorerie est gérée à titre professionnel, les particuliers fortunés au
sens de l’art. 6 al. 1 OPCC ainsi que les investisseurs qui ont conclu un contrat écrit de
gestion de fortune avec un intermédiaire financier soumis à une surveillance au sens
de l’art. 10 al. 3 let. a LPCC ou avec un gestionnaire indépendant répondant aux
conditions de l’art. 6 al. 2 OPCC.
2009
2.50%
2.50%
Commissions de rachat
Aucune
Aucune
Aucune
0.15%
0.15%
0.15%
Participation aux frais accessoires
perçue lors de l’émission et du rachat
des parts des compartiments BCGE
Synchrony Swiss Government Bonds et
0.35%
0.50%
1.50%
0.75%
0.50%
0.50%
0.35%
0.50%
1.50%
0.75%
0.80%
0.80%
Commissions de performance
Aucune
Aucune
Aucune
Intégrée
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
Intégrée
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
Intégrée
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
0.34%
0.49%
2.23%
1.69%
0.37%
0.50%
1.16%
0.75%
2.21%
1.81%
0.36%
0.50%
1.16%
0.78%
2.16%
1.86%
Portfolio Turnover Rate (PTR)
selon normes UE
-1.78%
6.16%
55.47%
14.83%
3.46%
8.16%
54.08%
87.01%
73.05%
15.17%
10.63%
35.90%
38.09%
107.85%
3.5 Fiscalité (investisseurs dont le domicile fiscal est à l’étranger)
Les distributions de revenus en faveur d’investisseurs domiciliés à l’étranger se font
sans déduction de l’impôt anticipé suisse, pour autant que les revenus du compartiment
proviennent pour 80% au moins de sources étrangères. Dans ce cas, une confirmation
d’une banque doit exister indiquant que les parts en question se trouvent chez elle
dans le dépôt d’un investisseur domicilié à l’étranger et que les revenus sont crédités
sur son compte (déclaration de domicile ou affidavit). Il ne peut pas être garanti que les
revenus proviennent pour 80% au moins de sources étrangères.
Les revenus distribués par le compartiment BCGE Synchrony Europe Equity sont
soumis en Suisse à la fiscalité de l’épargne de l’Union européenne. Les intérêts
réalisés lors de la vente des parts du compartiment BCGE Synchrony Europe Equity ne
sont pas soumis en Suisse à la fiscalité de l’épargne de l’Union européenne.
Les revenus distribués et/ou les intérêts réalisés lors de la vente des parts des autres
compartiments du présent fonds ombrelle ne sont pas soumis en Suisse à la fiscalité
de l’épargne de l’Union européenne.
Les autres conséquences fiscales pour l’investisseur en cas de détention, d’achat ou
de vente de parts des compartiments se réfèrent aux dispositions fiscales en vigueur
dans le pays de domicile de l’investisseur.
Commissions de banque dépositaire
Total Expense Ratio (TER)
(sans les frais de transactions sur titres)
Les distributions de revenus des compartiments à des investisseurs domiciliés en
Suisse sont soumises à l’impôt anticipé fédéral (impôt à la source) de 35%. D’éventuels
gains en capital distribués par coupon séparé ne sont pas soumis à l’impôt anticipé.
Les investisseurs domiciliés en Suisse peuvent demander le remboursement de l’impôt
anticipé déduit dans la déclaration fiscale ou par une demande de remboursement
séparée.
Commissionsforfaitaires de gestion
appliquées
0.35%
0.50%
1.50%
0.75%
0.50%
0.50%
3%
3.4 Fiscalité (investisseurs dont le domicile fiscal est en Suisse)
Rémunérations et frais perçus au fur et à
mesure sur la fortune des compartiments
3%
3.3 Fiscalité (placements collectifs de capitaux)
Le placement collectif ouvert est soumis à la législation suisse. En concordance avec
celle-ci, le placement collectif ouvert n’est soumis ni à un impôt sur le revenu ni à un
impôt sur le capital.
L’impôt fédéral anticipé déduit dans le placement collectif de capitaux sur les revenus
suisses est demandé intégralement en remboursement par la direction du fonds pour le
placement collectif de capitaux.
Les revenus et les gains en capital étrangers peuvent être soumis aux déductions
d’impôts à la source des pays de placement. Ces impôts sont restitués, pour autant que
cela soit possible, par la direction du fonds en raison des conventions de double
imposition ou de conventions correspondantes en faveur des investisseurs domiciliés
en Suisse.
Rémunérations et frais directement à la
charge de l’investisseur lors de l’achat et
de la vente des parts
2.50%
3%
3.2 Conventions de partage des frais et avantages pécuniaires (Soft
Commissions)
La direction du fonds n’a pas conclu de conventions de partage des frais ni de
conventions concernant des «Soft Commissions».
2008
Commissions d’émission maximale
Intégrés
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
La commission de direction peut être utilisée entièrement ou en partie pour des
rétrocessions destinées à certaines catégories d’investisseurs et/ou des indemnités
liées aux activités de distribution
3. Informations économiques
2010
Intégrée
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
Commissions de gestion des fonds
cibles dans lesquels il est investi,
au maximum
2.5 Politique de distribution
Les revenus nets des compartiments sont distribués annuellement en juin aux
investisseurs dans l’unité de compte respective de chaque compartiment.
3.1 Rémunérations et frais
Intégrés
dans la
commission
forfaitaire
de gestion
4. Informations relatives au commerce des parts
4.1 Publication des prix
Les valeurs nettes d’inventaire par part des compartiments sont publiées chaque jour
ouvrable bancaire au minimum sur la plateforme électronique www.swissfunddata.ch et
sur le site Internet de la direction du fonds (www.gerifonds.com).
4.2 Mode d’acquisition et de vente des parts
Les souscriptions et les ventes de parts sont réceptionnées chaque jour ouvrable
bancaire.
Les demandes de souscription et de vente des parts des compartiments BCGE
Synchrony Swiss Government Bonds, BCGE Synchrony Swiss Equity et BCGE
Synchrony Small & Mid Caps CH entrées au plus tard jusqu’à 11h00 d’un jour ouvrable
3
bancaire (jour de passation d’ordre) auprès de la banque dépositaire sont traitées le
jour ouvrable bancaire suivant (jour d’évaluation) sur la base des valeurs nettes
d’inventaire calculées ce jour-là (Forward Pricing).
Les demandes de souscription et de vente des parts des compartiments BCGE
Synchrony Europe Equity et BCGE Synchrony US Equity entrées au plus tard jusqu’à
11h00 d’un jour ouvrable bancaire (jour de passation d’ordre) auprès de la banque
dépositaire sont traitées le deuxième jour ouvrable bancaire suivant (jour d’évaluation)
sur la base des valeurs nettes d’inventaire calculées ce jour-là (Forward Pricing).
5. Présentation succincte du placement collectif de capitaux
Date de fondation du compartiment
13 mars 1996
BCGE Synchrony Swiss Government
Bonds
13 mars 1996
Classe A 3 octobre 2006
Classe I 1er octobre 2007
29 novembre 1996
13 octobre 1997
Exercice comptable
Du 16 mars au 15 mars
Numéro de valeur et ISIN du
compartiment BCGE Synchrony Swiss
Government Bonds
401528 / CH0004015282
compartiment BCGE Synchrony Swiss
Equity
401529 / CH0004015290
compartiment BCGE Synchrony Small &
Mid Caps CH
A : 2651796 / CH0026517968
compartiment BCGE Synchrony Europe
Equity
517707 / CH0005177073
compartiment BCGE Synchrony US
Equity
710423 / CH0007104232
I : 3383784 / CH0033837847
Durée (du placement collectif de
capitaux)
Illimitée
Groupe financier émetteur (promoteur)
Banque Cantonale de Genève
Direction du fonds
GERIFONDS SA, Lausanne
Asset Manager
Banque Cantonale de Genève
Banque dépositaire
Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne
Société d’audit
PricewaterhouseCoopers SA, Pully
Autorité de surveillance
Autorité fédérale de surveillance des
marchés financiers FINMA, Berne
Point de contact
GERIFONDS SA, Lausanne
4

BCGE SYNCHRONY MARKET FUND

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