Uniquement pour les activités municipales

Un iq
les a
r
u
o
p
t
uemen
7
• Le Quotient Familial Journalier / p.92
• Les moyens de paiement / p.93
• Les fiches d'inscription / p.94
90
un icip
m
s
é
t
i
v
cti
ales
91
Les tarifs sont définis en fonction de votre Quotient Familial Journalier (QJF).
Ce dernier est calculé pour l’année scolaire (du 1er septembre 2016 au 31 août 2017)
au Guichet Unique - Clichy Famille.
Afin de bénéficier d’un nouveau QJF pour l’année scolaire 2016-2017, présentez vous avec :
Une copie de votre avis d'imposition 2015 (sur les revenus 2014) – les 4 volets.
Une copie de votre attestation de paiement CAF de moins de 3 mois.
•
•
Ce dernier est révisable en cas de changement de situation familiale, sur présentation des justificatifs
nécessaires.
Calcul du Quotient Familial Journalier :
Revenu fiscal de référence (sur l'avis d'imposition 2015) / 360 + allocations de la CAF / 30
Nombre de parts (sur l'avis d'imposition 2015)
Vous pouvez décider de ne pas calculer votre Quotient Familial Journalier en cochant la mention
correspondante sur les fiches d’inscription. Dans ce cas, le tarif maximum de l’activité vous sera appliqué.
Aucun Quotient Familial Journalier ne sera calculé pour les personnes ne résidant pas à Clichy.
V OTRE QF DEVRA ÊTRE CALCULÉ AU PLUS TARD LE 1ER JOUR DE LA PÉRIODE DE CONSOMMATION, OU LE JOUR DE
L’INSCRIPTION POUR LES ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES. SI CE N'EST PAS LE CAS, VOTRE FACTURE SERA
ÉTABLIE AU TARIF MAXIMUM POUR LA PÉRIODE CONCERNÉE.
Les tranches du Quotient Familial Journalier se définissent comme suit :
92
Tranches
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
QFJ
0à7
7à9
9 à 11
11 à 14
14 à 17
17 à 21
21 à 27
27 à 33
33 à 40
40 à 50
50 et +
/ PAI EM ENT S ET F IC H E S D’ IN S C R IP T IO N
Le mode de facturation
École Municipale des Sports
Conservatoire
Factures établies à
l'inscription
Atelier Beaux-arts
Ateliers hip-hop
Cours d’anglais adulte
Facture à régler auprès
de Guichet Unique - Clichy Famille
au plus tard 1 mois après
l’édition de celle-ci.
Petite Enfance (crèches)
Restauration scolaire
Études dirigées
Accueils périscolaires du matin et du soir
Factures établies tous les
mois à terme échu
Accueils de loisirs
Loisirs Séniors
A L’ISSUE D’UN DÉLAI DE 30 JOURS, LES FACTURES NON RÉGLÉES SERONT TRANSMISES AU TRÉSOR PUBLIC QUI SE
CHARGERA DU RECOUVREMENT. CECI POURRA ENTRAÎNER DES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES.
Comment régler
votre facture ?
En ligne sur votre espace Clichy Famille :
www.ville-clichy.fr / rubrique Clichy Famille
(paiement sécurisé)
Par correspondance en joignant le papillon
détachable figurant au bas des factures
accompagné d’un chèque à l’ordre du Trésor
Public
Au Guichet Unique - Clichy Famille,
au 90 bis, rue Martre
•
•
La restauration scolaire fait l’objet d’un paiement
distinct des autres activités.
Facturation en ligne
Afin de simplifier le paiement des
factures, le Guichet Unique - Clichy
Famille vous propose d’opter pour la
facturation en ligne.
En accédant directement à votre espace Clichy
Famille, vous pouvez consulter de manière simple
et rapide vos factures électroniques, au lieu de les
recevoir en version papier à votre domicile.
L’économie de papier ainsi réalisée s’inscrit dans
l’engagement de la Ville de Clichy à préserver les
ressources naturelles pour les générations futures
en participant pleinement à une démarche de
développement durable.
Vous serez ainsi alerté par mail de la disponibilité
de vos factures sur votre espace personnel.
Pour cela, il vous suffit de :
Vous inscrire par internet sur votre espace Clichy
Famille (www.ville-clichy.fr / rubrique Clichy Famille)
Cocher la demande d’adhésion à la facturation
en ligne sur la fiche d’inscription enfant ou
adulte.
•
•
Demande de prélèvement sur compte
bancaire ou postal
Demande de prélèvement :
Chaque famille souhaitant opter pour le
prélèvement automatique, devra se présenter au
Guichet Unique - Clichy Famille muni d’un RIB au
format SEPA. Le mandat de prélèvement SEPA,
sera édité et devra être signé par le représentant
légal.
Annulation de prélèvement automatique :
Toute demande d’annulation devra
obligatoirement être rédigée par écrit.
Pour plus d’informations, veuillez contacter le
Guichet Unique - Clichy Famille.
Guichet Unique - Clichy Famille
90 bis, rue Martre 92110 Clichy
01 47 15 31 11
[email protected]
PAI EMEN TS ET FI CHES D’ I N S CR I PTION /
93
94
F�C�� D’I�S�RIP�I�� E����� 1 (1/2)
PARTIE RÉSERVÉE À L’ADMINISTRATION
Traité le
Reçu le
Traité par : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’ENFANT
Sexe :
F
M
Lieu de naissance :
Date de naissance :
Nom :
Prénom :
1ère année de maternelle
passage en CP en septembre 2016 École fréquentée en 2016/2017 :
PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L’ENFANT
Ces informations ne sont à fournir qu’une fois pour l’ensemble des enfants ayant les mêmes représentants légaux.
PÈRE MÈRE
AUTRE (précisez svp) :
PÈRE MÈRE
AUTRE (précisez svp) :
........................................................................
FAMILLE D’ACCUEIL
TUTEUR LEGAL
........................................................................
Nom
Prénom
Date de naissance
Adresse
Code postal
Ville
Tél domicile
Tél portable
@
Email
@
@
Tél. professionnel
Situation familiale
Célibataire
Domicile de l’enfant
Père
Autorité parentale :
Conjointe
Union libre
Mère
Autre :
Mariés
Pacsés
Séparés
Divorcés
Veuf
Famille d’accueil
Tuteur legal
........................................... ..........
Exclusive père
Exclusive mère
Famille d’accueil
Tuteur legal
Exclusive autre
INFORMATION SANTÉ
Allergies et contres-indications alimentaires :
AUTORISATIONS
Personnes autorisées à récupérer l’enfant et/ou à prévenir en cas d’urgence :
Nom
Prénom
Tél.
Père
Mère
Lien de parenté
Autre
récupère
l’enfant
est prévenu
en cas d’urgence
J’autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d’urgence
tant médicales que chirurgicales, y compris l’hospitalisation.**
J’autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours
de prestation sur lesquelles mon enfant apparait.
** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l’inscription de votre enfant.
95
F�C�� D’I�S�RIP�I�� E����� 1 (2/2)
PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92)
Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial
PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)*
* Ces documents ne sont à fournir qu’une fois
pour l’ensemble des membres du foyer
ACTIVITÉ
PRÉCISIONS
 RESTAURATION SCOLAIRE

 ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI
Avec pause déjeuner incluse
 ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES
Inscription à faire pour chaque période de vacances
 ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU
MATIN ET DU SOIR
Lundi

Mardi

Jeudi

Vendredi
Matin :  Lundi

Mardi

Mercredi
Soir :

Mardi

Jeudi

Lundi
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
Vendredi
Vendredi
Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges (moins de 3 mois)
 TEMPS D’ACTIVITÉS
Temps d’Activités Périscolaires
Détails des ateliers page 26.
Attestation de carte vitale
Pass Sport
Photo d’identité (obligatoire)
Règlement de 12 € (obligatoire)
GÉRARD DURANT
 ÉCOLE MUNICIPALE
DES SPORTS (EMS)
 ATELIER HIP-HOP
 ATELIERS BEAUX-ARTS
ÉMILE GRITTEL
Groupe :
 4 - 5 ans

6 - 8 ans




 PISCINE MUNICIPALE

Jeudi
 ÉTUDES SURVEILLÉES
PÉRISCOLAIRES (TAP)



Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges
(moins de 3 mois)
Attestation de carte vitale
9 - 12 ans
De 11 à 25 ans
Atelier : …………………
Heure :…………………..
Détails des ateliers page 70.
Musique
 Éveil musical
 Formation musicale
 Instrument* : …………………………… ……
 CONSERVATOIRE
(RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT)
* MODIFICATION OU DISCIPLINE
SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN
COURRIER AU CONSERVATOIRE
AVANT LA CLÔTURE DES
RÉINSCRIPTIONS
Danse
 Éveil / Initiation danse
 Danse classique
 Danse contemporaine
 Danse hip-hop
Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges
(moins de 3 mois)
Théâtre
 Théâtre
Pratique
 Chorale
 Orchestre à corde junior band
 Orchestre à corde
 Orchestre symphonique
 Atelier jazz
 Musique de chambre
 Musique et danse d’Afrique de l’Ouest
 Marching Band
 Ensemble instrument seul
TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS
Je soussigné(e) (Nom - prénom) :……………………………………………………………………………
déclare être responsable légal de l’enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m’engage à
assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures.
Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) :
Fait à : ……………….
Le :……/………/….……
Signature du responsable légal
96
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et
de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des
motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».
F�C�� D’I�S�RIP�I�� E����� 2 (1/2)
PARTIE RÉSERVÉE À L’ADMINISTRATION
Traité le
Reçu le
Traité par : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’ENFANT
Sexe :
F
M
Lieu de naissance :
Date de naissance :
Nom :
Prénom :
1ère année de maternelle
passage en CP en septembre 2016 École fréquentée en 2016/2017 :
PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L’ENFANT
Ces informations ne sont à fournir que si les représentants légaux sont différents de la fiche d’inscription enfant 1.
PÈRE MÈRE
AUTRE (précisez svp) :
PÈRE MÈRE
AUTRE (précisez svp) :
........................................................................
FAMILLE D’ACCUEIL
TUTEUR LEGAL
........................................................................
Nom
Prénom
Date de naissance
Adresse
Code postal
Ville
Tél domicile
Tél portable
@
Email
@
@
Tél. professionnel
Situation familiale
Célibataire
Domicile de l’enfant
Père
Autorité parentale :
Conjointe
Union libre
Mère
Autre :
Mariés
Pacsés
Séparés
Divorcés
Veuf
Famille d’accueil
Tuteur legal
........................................... ..........
Exclusive père
Exclusive mère
Famille d’accueil
Tuteur legal
Exclusive autre
INFORMATION SANTÉ
Allergies et contres-indications alimentaires :
AUTORISATIONS
Personnes autorisées à récupérer l’enfant et/ou à prévenir en cas d’urgence :
Nom
Prénom
Tél.
Père
Mère
Lien de parenté
Autre
récupère
l’enfant
est prévenu
en cas d’urgence
J’autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d’urgence
tant médicales que chirurgicales, y compris l’hospitalisation.**
J’autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours
de prestation sur lesquelles mon enfant apparait.
** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l’inscription de votre enfant.
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F�C�� D’I�S�RIP�I�� E����� 2 (2/2)
PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92)
Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial
PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)*
* Ces documents ne sont à fournir qu’une fois
pour l’ensemble des membres du foyer
ACTIVITÉ
PRÉCISIONS
 RESTAURATION SCOLAIRE

 ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI
Avec pause déjeuner incluse
 ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES
Inscription à faire pour chaque période de vacances
 ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU
MATIN ET DU SOIR
Lundi

Mardi

Jeudi

Vendredi
Matin :  Lundi

Mardi

Mercredi
Soir :

Mardi

Jeudi

Lundi
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
Vendredi
Vendredi
Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges (moins de 3 mois)
 TEMPS D’ACTIVITÉS
Temps d’Activités Périscolaires
Détails des ateliers page 26.
Attestation de carte vitale
Pass Sport
Photo d’identité (obligatoire)
Règlement de 12 € (obligatoire)
GÉRARD DURANT
 ÉCOLE MUNICIPALE
DES SPORTS (EMS)
 ATELIER HIP-HOP
 ATELIERS BEAUX-ARTS
ÉMILE GRITTEL
Groupe :
 4 - 5 ans

6 - 8 ans




 PISCINE MUNICIPALE

Jeudi
 ÉTUDES SURVEILLÉES
PÉRISCOLAIRES (TAP)



Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges
(moins de 3 mois)
Attestation de carte vitale
9 - 12 ans
De 11 à 25 ans
Atelier : …………………
Heure :…………………..
Détails des ateliers page 70.
Musique
 Éveil musical
 Formation musicale
 Instrument* : …………………………… ……
 CONSERVATOIRE
(RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT)
* MODIFICATION OU DISCIPLINE
SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN
COURRIER AU CONSERVATOIRE
AVANT LA CLÔTURE DES
RÉINSCRIPTIONS
Danse
 Éveil / Initiation danse
 Danse classique
 Danse contemporaine
 Danse hip-hop
Dernière quittance de loyer ou dernier
relevé de charges
(moins de 3 mois)
Théâtre
 Théâtre
Pratique
 Chorale
 Orchestre à corde junior band
 Orchestre à corde
 Orchestre symphonique
 Atelier jazz
 Musique de chambre
 Musique et danse d’Afrique de l’Ouest
 Marching Band
 Ensemble instrument seul
TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS
Je soussigné(e) (Nom - prénom) :……………………………………………………………………………
déclare être responsable légal de l’enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m’engage à
assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures.
Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) :
Fait à : ……………….
Le :……/………/….……
Signature du responsable légal
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« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et
de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des
motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».
F�C�� D’I�S�RIP�I�� adulte 1 (1/2)
PARTIE RÉSERVÉE À L’ADMINISTRATION
Traité le
Reçu le
Traité par : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Nom :
Prénom :
Sexe :
F
M
Date de naissance :
Adresse (n°, voie, bâtiment, appt...) :
Code postal :
Ville :
Tél. domicile :
Tél. portable :
Tél. travail :
E-mail :
AUTORISATIONS
 J’autorise le Guichet Unique - Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.*

J’autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.*
* En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l’inscription.
Signature :
Date :
PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D’URGENCE
Nom :
Prénom :
Téléphone :
Code postal :
Ville :
FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS
Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) :
N’oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d’inscription
99
F�C�� D’I�S�RIP�I�� adulte 1 (2/2)
PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92)
ACTIVITÉ
PRÉCISIONS
Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges
(moins de 3 mois)
Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi,
Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois
Justificatif de test du GRETA (première inscription)
 COURS D’ANGLAIS ADULTES

PISCINE MUNICIPALE
GÉRARD DURANT
 ATELIER HIP-HOP
PIÈCES À FOURNIR
(Photocopies)
Pass Sport
Photo d’identité (obligatoire)
Règlement de 12,00 € (obligatoire)
De 18 à 25 ans
Musique
 Éveil musical
 Formation musicale
 Instrument* : …………………………… ……
 CONSERVATOIRE
(RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT)
Danse
 Éveil / Initiation danse
 Danse classique
 Danse contemporaine
 Danse hip-hop
* MODIFICATION OU DISCIPLINE
SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN
Théâtre
 Théâtre
COURRIER AU CONSERVATOIRE
AVANT LA CLÔTURE DES
RÉINSCRIPTIONS

ATELIERS BEAUX-ARTS
ÉMILE GRITTEL
Pratique
 Chorale
 Orchestre à corde junior band
 Orchestre à corde
 Orchestre symphonique
 Atelier jazz
 Musique de chambre
 Musique et danse d’Afrique de l’Ouest
 Marching Band
 Ensemble instrument seul
Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges
(moins de 3 mois)
Atelier : …………………
Heure :…………………..
Détails des ateliers page 70.
ATTENTION
Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page.
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des
activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux
informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».
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F�C�� D’I�S�RIP�I�� adulte 2 (1/2)
PARTIE RÉSERVÉE À L’ADMINISTRATION
Traité le
Reçu le
Traité par : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Nom :
Prénom :
Sexe :
F
M
Date de naissance :
Adresse (n°, voie, bâtiment, appt...) :
Code postal :
Ville :
Tél. domicile :
Tél. portable :
Tél. travail :
E-mail :
AUTORISATIONS
 J’autorise le Guichet Unique - Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.*

J’autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.*
* En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l’inscription.
Signature :
Date :
PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D’URGENCE
Nom :
Prénom :
Téléphone :
Code postal :
Ville :
FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS
Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir page 93) :
N’oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d’inscription
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F�C�� D’I�S�RIP�I�� adulte 2 (2/2)
PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2016/2017 (PAGE 92)
ACTIVITÉ
PRÉCISIONS
Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges
(moins de 3 mois)
Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi,
Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois
Justificatif de test du GRETA (première inscription)
 COURS D’ANGLAIS ADULTES

PISCINE MUNICIPALE
GÉRARD DURANT
 ATELIER HIP-HOP
PIÈCES À FOURNIR
(Photocopies)
Pass Sport
Photo d’identité (obligatoire)
Règlement de 12,00 € (obligatoire)
De 18 à 25 ans
Musique
 Éveil musical
 Formation musicale
 Instrument* : …………………………… ……
 CONSERVATOIRE
(RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT)
Danse
 Éveil / Initiation danse
 Danse classique
 Danse contemporaine
 Danse hip-hop
* MODIFICATION OU DISCIPLINE
SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN
Théâtre
 Théâtre
COURRIER AU CONSERVATOIRE
AVANT LA CLÔTURE DES
RÉINSCRIPTIONS

ATELIERS BEAUX-ARTS
ÉMILE GRITTEL
Pratique
 Chorale
 Orchestre à corde junior band
 Orchestre à corde
 Orchestre symphonique
 Atelier jazz
 Musique de chambre
 Musique et danse d’Afrique de l’Ouest
 Marching Band
 Ensemble instrument seul
Dernière quittance de loyer ou dernier relevé de charges
(moins de 3 mois)
Atelier : …………………
Heure :…………………..
Détails des ateliers page 70.
ATTENTION
Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page.
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au Guichet Unique - Espace Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des
activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux
informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Guichet Unique. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».
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