Associations intervenant en temps scolaire et hors temps scolaire
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Associations intervenant en temps scolaire et hors temps scolaire
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SANTON ______ DELIBERATION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE ______ BUREAU DU : 16 septembre 2010 DATE DE CONVOCATION DU BUREAU : 10 septembre 2010 PRESIDENCE : Monsieur ROUGER DOMAINE : Affaires Scolaires OBJET DE LA DELIBERATION : Associations intervenant en temps scolaire et hors temps scolaire – Autorisation de signer les conventions pour l'année scolaire 2010-2011 RAPPORTEUR : Madame GIRAUD SERVICE(S) CHARGE(S) DU DOSSIER : Affaires Scolaires NOMBRE DE MEMBRES : En exercice : 10 Présents : 6 ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs ROUGER.TANNER.GIRAUD. MAHAUD.SIMON.DROUILLARD EXCUSES : Mesdames et Messieurs DOURTHE.TRAIN.BERTRAND.SOLA. _______ La Communauté de Communes du Pays Santon organise des projets d'actions en temps scolaire avec l'Education Nationale, en temps périscolaire et en temps extrascolaire (accueils de loisirs et animations vacances). Dans ces projets, vont notamment intervenir : • les associations suivantes : Santone Taekwondo Nature préhistorique pour des activités autour de la préhistoire Théâtr’ Ô Vert pour des activités théâtre Bicross club saintais Planète Sciences Atlantique pour des activités scientifiques Club d’aviron saintais US Saintes Handball Cercle d’Escrime Saintais Saintes Volleyball Club Hippique de Saintes Comité Départemental Handisport pour la découverte des activités pratiquées par les personnes handicapées - Tennis Club Saintais - Atelier du Patrimoine Saintonge pour des activités autour des monuments historiques - L’Abbaye aux Dames pour des activités chant chorale - US Saintes Athlétisme - Comité Départemental de Tir à l’Arc - Association Française de Cricket - -2- • l'établissement public suivant : - les Haras Nationaux pour des activités équestres • - les micro-entreprises suivantes : Atelier Takebera pour des activités poterie Benoît Hapiot Créations pour des activités arts visuels Eric Fleuret pour des activités éveil musical, percussions, photographie Sport Santé Océan pour des activités multisports Sport Impact pour des activités sport de combat Pour mener à bien leurs missions, lesdites structures mettront à disposition le personnel nécessaire pour assurer l'encadrement des activités commandées et le suivi des projets, et la fourniture de certains matériels spécifiques. Le personnel sera directement rémunéré par les structures, qui seront remboursées sur la base du tarif de rémunération des intervenants voté par le conseil communautaire. Les interventions seront sollicitées par bons de commande préalablement émis par la Communauté de Communes et validés par les associations, établissement public et microentreprises susmentionnés. En conséquence, Monsieur le Président demande l’autorisation de signer les conventions. Le Bureau Communautaire, après en avoir délibéré, ADOPTE à l'unanimité cette proposition. Ainsi clos et délibéré les jour, mois et an que dessus. Pour extrait conforme, Le Président,