rEglement interieur - ReNainSsance

Transcription

Association ReNainSsance
Règlement intérieur
Règlement intérieur adopté en Assemblée Générale Extraordinaire le 14/01/2012
PREAMBULE
Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association ReNainSsance, sise à la maison des
associations – 93 la Canebière, BP 51 – 13001 Marseille, et dont l’objet est l’organisation d’évènementiels à buts
ludiques et culturels.
Le présent règlement intérieur est consultable par l’ensemble des membres sous formats numériques sur le
site internet de l’association, il pourra être fourni sous format papier par simple demande.
PARTIE I : ADHERENT
Article 1 : Procédure d’adhésion
1.1 Demande écrite de la personne auprès du bureau de ReNainSsance, sur laquelle il sera statué au cours de la
plus proche réunion du Bureau. Cette demande doit comprendre :
 La fiche d’inscription dûment remplie ;
 Le paiement de la cotisation, (de préférence par chèque distinct).
Article 2 : Procédure de refus
2.1 Après délibération, le Bureau devra indiquer au postulant son refus de l’accepter comme membre sous
quinze jours. Il n’est pas tenu de se justifier. Ce refus devra être consigné dans le registre de ReNainSsance.
2.2 En cas de contestation, le postulant peut faire appel devant le Conseil d’Administration de ReNainSsance,
dans les quinze jours qui suivent la date à laquelle il a été informé de la décision du Bureau, en adressant au
siège de ReNainSsance une lettre motivée, en recommandée (cachet de la poste faisant foi).
2.3 Cet appel sera inscrit à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil d’Administration. Celui-ci peut
demander à la personne concernée de venir défendre oralement ses arguments lors de cette réunion. La
décision du Conseil d’Administration est sans appel.
Article 3 : Droits et devoirs des membres
3.1 En validant le formulaire d’admission, les postulants s’engagent sur l’honneur à ne pas fournir sciemment
de fausses informations, à les corriger lorsqu’elles deviennent obsolètes, à respecter de bonne foi les statuts de
l’association et à se conformer au présent règlement intérieur.
3.2 Ils s’engagent à ne pas faire un usage illicite des informations déposées par les autres membres (à titre
d’exemple non-exhaustif, le détournement, la copie, l’archivage de tout ou partie des adresses de courrier
électronique (e-mail), des adresses postales, des numéros de téléphone à des fins de démarchage commercial
ou publicitaire est strictement prohibé).
3.3 Participer (directement ou par procuration) aux Assemblées Générales ordinaires ou extraordinaires, ou à
tout autre moment, à la définition des objectifs de ReNainSsance.
3.4 Envisager, en fonction de ses moyens et de ses envies, de s’impliquer dans le fonctionnement de
ReNainSsance en contribuant aux projets en cours.
93 la canebière –Bp51- 13001 Marseille
SIRET : 518 091 962 00010 - APE : 9499Z
Email : [email protected] / Site : http://renainssance.free.fr
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Article 4 : Perte de la qualité de membre
4.1 Le non-respect des statuts ou du règlement intérieur de l’association est à lui seul un motif sérieux de
radiation.
4.2 Est considéré comme motif sérieux de radiation le comportement dangereux qu’aura un membre envers
lui-même ou envers les autres membres. Les attitudes suivantes sont considérées comme dangereuses, sans
que cette liste soit exhaustive et sera dûment appréciée par le responsable organisateur de l’évènement
désigné par ReNainSance :
 Non-respect des règles de sécurité émises par l’organisateur de l’évènement auquel participe le
membre de l’association ;
 La provocation de bagarre ou de rixes ;
 L’exposition directe de soi-même ou d’autres à un risque immédiat de blessures, pouvant entraîner une
mutilation ou un décès.
4.3 Hors du cadre scénarisé d’un évènement, les injures, insultes, mises en situations humiliantes sont un motif
sérieux de radiation, surtout si celles-ci sont répétées.
4.4 L’exclusion d’un membre sera prononcée par le Conseil d’Administration, qui aura été réuni par le Bureau,
sous quinze jours. La décision prise par le Conseil d’Administration sera irrévocable.
4.5 En cas de contestation, l’intéressé pourra faire appel à la procédure décrite dans les articles 2.2 et 2.3 du
présent règlement.
4.6 Aucune restitution de cotisation ne sera due au membre exclu.
Article 5 : Cotisations
5.1 La cotisation pour un membre actif s’élève à 12 € pour des personnes âgées de plus de 15 ans, à 6 € pour la
tranche d’âges 10-15 ans, et de 3€ pour la tranche d’âge 5-10 ans.
5.2 L’adhésion des enfants de moins de 5 ans est refusée par ReNainSsance.
5.3 La cotisation doit être versée au Bureau de ReNainSsance dès l’inscription.
Article 6 : Temporalité de l’adhésion
6.1 L’adhésion vaut pour douze mois à compter du premier jour du mois payant.
6.2 L’adhésion est automatiquement renouvelée par paiement de la cotisation, accompagnée de la mise à jour
de la fiche d’information.
Article 7 : Démission – Disparition
7.1 Le membre démissionnaire (en excluant les membres fondateurs) communiquera sa volonté de quitter
l’association par tous les moyens. Sa démission sera effective à partir du moment ou le CA en aura accusé
réception. Aucune restitution de cotisation ne sera due au membre démissionnaire.
7.2 La qualité de membre se perd à la disparition, déclarée par les autorités compétentes à concurrence de
l’échéance de la cotisation.
Article 8 : Carte de membre
8.1 Les cartes sont numérotées par ordre chronologique d’adhésion à l’association, chaque numéro est attaché
à une personne unique.
8.2 La carte sera envoyée par courrier électronique sous format numérique, elle pourra être envoyée par la
poste sous format papier, sur simple demande.
8.3 En cas de perte ou de vol de sa carte, l’adhérent devra en informer le secrétariat de ReNainSsance par tous
les moyens utiles, afin qu’une nouvelle copie lui soit adressée sous le format de son choix.
SIRET : 518 091 962 00010 - APE : 9499Z
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PARTIE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Article 9 : Le Conseil d’Administration
9.1 Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le conseil d’administration a pour objet
d’administrer l’association.
9.2 Les réunions du Conseil d’Administration ont lieu au moins une fois par trimestre.
9.3 L’organisation et la répartition des tâches entre les administrateurs se fait sous la responsabilité des
Administrateurs eux-mêmes, pour autant que l’ensemble de ces tâches soient couvertes. Toute activité de
ReNainSsance est sous la responsabilité d’un membre du Conseil d’Administration.
9.4 Chaque Administrateur peut s’entourer d’adjoint(s) pour s’acquitter des tâches sous sa responsabilité qu’il
ne peut assumer lui-même. Ils entrent en fonction après l’approbation du Bureau. Ces adjoints ne sont pas
membres du Conseil d’Administration. Par contre, ils peuvent y être invités, et, sur procuration de leur tuteur,
ils peuvent le remplacer ponctuellement.
9.5 Les dates des Conseils d’Administration sont annoncées par tous moyens jugés utiles. Aucune convocation
individuelle n’est envoyée.
9.6 Doivent assister aux Conseils d’Administration les membres élus par l’Assemblée Générale.
9.7 Les votes sont à la majorité relative. Ils peuvent avoir lieu selon tout moyen adapté (Réunion, téléphone,
Internet,…). Le nombre de membres présents requis pour réunir le Quorum dépend du nombre d’élu au CA (ce
dernier pouvant varier entre 6 et 9 pour rappel)
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•
•
4 pour un CA de 6 membres
5 pour un CA de 7 membres
6 pour un CA de 8 ou 9 membres
En cas d’égalité, la voix du Président prédomine.
9.8 Les dates, ordres du jour et les comptes rendus de Conseil d’Administration seront mis à la disposition des
membres.
Article 10 : Le Bureau
10.1 Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le Bureau est formé par le Président, le Trésorier,
le Secrétaire. Il est élu par le Conseil d’Administration en son sein.
10.2 Les votes sont à la majorité relative. Ils peuvent avoir lieu selon tout moyen adapté (Réunion, téléphone,
Internet,…). En cas d’égalité, la voix du Président prédomine.
Article 11 : Règles communes aux Assemblées
11.1 La date de l’Assemblée Générale sera par ailleurs diffusée sur le site internet de ReNainSsance.
11.2 Chaque Assemblée donnera lieu à un compte rendu, établi par le Secrétaire, comprenant obligatoirement
la liste des membres présents et l’ensemble des décisions adoptées.
Article 12 : Quorum
12.1 Le Quorum de toute Assemblée Générale est fixé a un quart des membres adhérents (présents ou
représentés).
Article 13 : Parole
13.1 Les membres peuvent s’exprimer dans le cadre de l’ordre du jour et du temps de parole qu’il est possible
de leur accorder. Le Bureau pourra aussi donner la parole aux non-membres.
Article 14 : Votes
15.1 Les votes prévus par l’ordre du jour pourront se faire à bulletin secret, ou à la main levée, selon
l’importance des décisions ou à la demande d’un des membres présents.
SIRET : 518 091 962 00010 - APE : 9499Z
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Article 15 : Votes par correspondance
15.1 Les points mis aux votes par correspondance sont établis par le Conseil d’Administration.
15.2 Les points mis aux votes par correspondance sont envoyés aux membres adhérents. Ils remplissent le
formulaire et le retournent au Secrétaire au plus tard 72 heures avant l’Assemblée Générale (cachet de la poste
faisant foi).
15.3 Pour que le vote par correspondance soit validé, les réponses reçues doivent représenter au moins 25%
des membres adhérents. Un nombre insuffisant de réponses pour valider le vote par correspondance a pour
conséquence un vote du point en Assemblée Générale.
15.4 Il est possible pour l’Assemblée Générale d’annuler un point du vote par correspondance, sur décision
d’au moins les deux tiers des membres présents ou représentés. L’Assemblée Générale peut alors effectuer un
nouveau vote avec une formulation, voire des propositions, différentes.
Article 16 : Procuration
16.1 Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, tout membre adhérent peut se faire représenter
lors de l’Assemblée Générale par un autre membre, quel que soit son statut. Pour cela, il fournit une
procuration à la personne qui la représentera lors des votes.
16.2 Les procurations sont comptabilisées dans le calcul du Quorum de l’Assemblée Générale. Elles doivent
être envoyée au Secrétaire au plus tard 72 heures avant l’Assemblée Générale (cachet de la poste faisant foi)ou
présentées par leurs détenteurs au moment de l’émargement de la feuille de présence. La procuration papier
est à privilégier mais à défaut et avec l’accord d’un administrateur celle-ci peut être transmise par courrier
électronique.
Article 17 : Définition des postes des administrateurs
17.1 Les postes suivants pourront être pourvupourvus d’un suppléant sur simple décision du Bureau.
17.2 Président : En tant que représentant de l’association mandaté par l’Assemblée Générale, le Président est la
personne qui a le plus de responsabilités dans l’association. De nombreuses décisions sont prises au nom du
Président. À chaque fois, celui-ci engage sa responsabilité personnelle et celle de l’association. Le président a de
très nombreuses missions dans l’association :
 Il doit veiller à l’application des décisions du Conseil d’Administration ou des Assemblées Générales, il
doit mettre en place les actions ou du moins les coordonner ;
 Il est appelé à représenter l’association auprès des partenaires, à communiquer en son nom dans la
presse, les médias, vers les adhérents ;
 Il peut agir en justice ou défendre les intérêts de l’association ;
 Il doit veiller à la bonne marche de l’association : administration, logistique, moyens humains, gestion
de l’équipe ;
 Il assure la tenue des réunions (réunions de bureau, CA, AG), mène les débats, si le Président ne peut
assurer cette tâche, elle incombe alors à un membre du Bureau ;
 Il peut superviser les tâches du trésorier (présentation des comptes) et du secrétaire (tenu du registre
spécial) ;
 Il peut être directeur de publication du journal : il se porte garant des propos tenus par l’association ;
 Il établit le rapport moral annuel pour le soumettre à l’Assemblée Générale.
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17.3 Trésorier : Le trésorier est le responsable des finances et des comptes. Il n’est pas un simple caissier ou
comptable. Excepté le fait que c’est un associatif comme tout le monde, le trésorier est le responsable de la
politique financière définie par le Bureaude l’association. Il trace les objectifs des dépenses à engager pour
réaliser le programme d’activité, propose les objectifs à atteindre au plan des ressources (entrée d’argent),
établit le budget prévisionnel et soumet les choix à faire à toute l’équipe. Une fois les décisions prises, il conduit
le budget et favorise la prise de responsabilité de tous. Cette responsabilité exige une certaine méthode, de la
rigueur et quelques capacités à la comptabilité. Ses missions sont relatives aux finances de l’association.
 Il est le gestionnaire responsable des fonds de l’association ;
 Il est garant de la gestion comptable de l’association : il assure la tenue des livres de comptes
(dépenses-recettes) ;
 Il se préoccupe des rentrées financières : les adhésions, les cotisations, les subventions et les services ;
 Il effectue les opérations de dépenses définies sous la responsabilité du bureau : remboursement des
frais, règlement des factures ;
 Il assure la relation entre l’association et le banquier ;
 Il présente périodiquement au bureau la situation financière : les fonds disponibles, dépenses à
engager, les recettes à pourvoir ;
 Il assure les relations éventuelles avec le trésorier de la fédération à laquelle l’association est
adhérente ;
 Il établit le rapport financier annuel pour le soumettre à l’Assemblée Générale.
17.4 Secrétaire : Le secrétariat est un des postes ingrats de l’association. À ceux qui pensent qu’il s’agit
seulement de prendre des notes lors des réunions, ils se trompent ! S’il ne requiert pas de connaissances
particulières, il demande beaucoup de rigueur et de discipline. Les missions du secrétaire sont très nombreuses
et très contraignantes. Pourtant, la fonction est une des plus intéressante et valorisante, car le secrétaire est la
mémoire de l’association, il connaît la vie de l’association, et est en contact direct avec les adhérents. Les
missions du secrétaire sont de :
 Connaître et faire appliquer les statuts de l’association : veiller au respect du cadre légal prévu par les
statuts et le règlement intérieur ;
 Communiquer en préfecture dans un délai de 3 mois à partir de la date d’une Assemblée Générale
toutes modifications dans l’administration ou les statuts de l’association ;
 Tenir à jour le Registre spécial (article 5 de la loi 1901) ;
 Informer les membres de l’association de la tenue de réunion : planifier et organiser les réunions de
l’association ;
 Faire un compte-rendu des réunions : prendre des notes pour constituer le compte-rendu et faire le lien
avec les décisions passées, veiller aux respects des statuts et être prêts à répondre en cas de problème ;
 Tenir le fichier des adhérents à jour : archiver les fiches d’adhésion et constituer un fichier ;
 Archiver et classer tous les documents utiles à la vie de l’association ;
 Il établi le rapport d’activités annuel pour le soumettre à l’Assemblée Générale.
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17.5 Responsable Communication : Le responsable définit et met en œuvre la politique ou les projets de
communication fixés par le CA. Le responsable de communication supervise la rédaction de communiqués et
dossiers de presse. Il choisit et conçoit les supports de communication et étudie les moyens de réalisation :
panneaux, scénarios de films, cédéroms, articles de revue, documents pédagogiques, pages web... Il veille à la
relance des journalistes et supports presse (écrite, radio, TV, Internet) lorsque des activités sont organisées afin
que le nom de l’association soit diffusé au maximum. Il met tout en œuvre pour que réunions, salons,
assemblées, apéritifs se déroulent dans les meilleures conditions possibles et qu’à chacune de ces occasions
l’association apparaisse sous son meilleur jour. Ce travail s’effectue généralement avec le Conseil
d’Administration et les Grands Organisateurs des activités. Le rôle du responsable de communication est de :
 Organiser et/ou concevoir la communication entre l’association et ses partenaires extérieurs, avec
l’objectif d’assurer la promotion de l’identité et de l’image de marque de l’association ;
 Développer et superviser la création, la qualité et la cohérence des formes et des contenus de
communication interne ou externe, en suivant la stratégie fixée par le Bureau ;
 Utiliser les différents supports de communication, tels que les panneaux publicitaires, les documents
pédagogiques, le site Internet, le mécénat, les catalogues, les guides pratiques, etc. ;
 Organiser les différentes manifestations de l’association liées à la communication, telles que les salons
ou conférences de presse
17.6 Accessoiriste : Les meubles, bibelots, tableaux, vaisselle et instruments de table, appareils audiovisuels,
véhicules dont est propriétaire l’association sont du ressort de l’accessoiriste. De même que les costumes :
bijoux, armes, lunettes, etc. L’accessoiriste référence, recherche, prête, loue, répare, éventuellement fabrique, la
plupart des objets qui entrent dans le cadre des activités de l’association, avec la collaboration des Grands
Organisateurs des activités. Après une activité, il participe au démontage du décor et supervise le transport des
accessoires qui doivent resservir. Ce travail s’effectue généralement avec le Conseil d’Administration et les
Grands Organisateurs des activités. Le rôle de l’accessoiriste est de :
 Gérer le catalogue des équipements ;
 Assurer l’inventaire des équipements ;
 Assurer la répartition du stockage des équipements ;
 Tracer les prêts de matériel aux adhérents ;
 Tracer le matériel utilisé lors des activités ;
 Rechercher, sélectionner et référencer les fournisseurs ;
 Gérer les achats des matières premières et des équipements ;
 Gérer les équipements de manutention et de stockage (caisses et diables) ;
 Valider les propositions d'investissement matériel faites par les membres.
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PARTIE III : ACTIVITES
Article 18 : Définitions d’activités
18.1 Grandeur Nature : Le Jeu de Rôles Grandeur Nature (souvent abrégé GN) est un héritier des « Murder
Party » ; né au début du XXe siècle, du théâtre d’improvisation et des psychodrames, voire des jeux de piste. Au
delà d’un jeu, c’est une activité dont le concept original et convivial permet aux participants de vivre des scènes
dignes des plus forts moments du cinéma. A ceci près qu'ils en sont tous les acteurs, improvisant dans le cadre
d’un scénario interactif qu’ils découvrent en direct et qui est mis en scène par l’association organisatrice de
l'évènement. ReNainSsance développe ses propres Grandeurs Nature, appelés Grandeurs Naintures, en y
apportant sa touche, c’est à dire en travaillant dans l’originalité pour combler un large public, qu’il soit profane
ou expérimenté.
18.2 Soirée enquête : Une soirée Enquête est un jeu consistant à résoudre une énigme policière, en incarnant
les protagonistes de l'histoire. Il s'agit d'une forme de jeu de rôle, en grandeur nature, un croisement entre
théâtre d'improvisation, jeu d'enquête, aventure policière. L'un des intérêts principaux du jeu est de jouer les
rôles des personnages d'une histoire criminelle. Cependant, aucune performance de comédien n'est requise.
Les personnages sont volontairement stéréotypés et le cadre est par exemple dans le style des romans d'Agatha
Christie, ce qui constitue un repère commun dont tout le monde comprend les implications. Il existe bien sûr
des soirées enquêtes dont le décor est plus original : meurtre médiéval, vampire ou assassinat futuriste, tout est
possible selon le scénario ! ReNainSsance développe ses propres soirée enquête, appelées mÔrdeur, en y
apportant sa touche, c’est à dire en travaillant dans l’originalité pour combler un large public, qu’il soit profane
ou expérimenté.
18.3 Animation : La volonté de ReNainSsance est de permettre aux petits et aux grands de découvrir ou
redécouvrir la culture médiévale par le biais de manifestations organisées en partenariat avec les communes,
les domaines viticoles, les châtelains… Mise en place d’animation lors de manifestation notamment des jeux
pour enfants (duels médiévaux, casses-briques, tir à l’arc, contes & découvertes au travers de jeu de piste,
initiation bolas…) ; des dégustations de breuvages médiévaux (hypocras…) ; des stands (taille de pierre,
armurerie, travail du cuir…).
18.4 Jeux de plateau : Le jeu de plateau est un jeu de société avec un plateau, des cartes et/ou des accessoires
de jeu comme des dés. Ils différent tellement que nous ne pouvons tout énumérer ici.
18.5 Jeux de rôles : Un jeu de rôle est une activité par laquelle une personne incarne le rôle d’un personnage
dans un environnement fictif. Le participant agit à travers ce rôle par des actions narratives ou des prises de
décisions sur le développement du personnage.
18.6 Sorties : Nous avons pour ambition de faire découvrir l’époque médiévale au plus grand nombre, par
conséquent de privilégier les déplacements en groupe. Nous organisons plusieurs sorties par an. Il s’agit
principalement de visites de manifestation médiévale (Les pennes Mirabeau, La Ciotat, les Baux de Provence…)
et de lieux typiques (châteaux, musées…). Les sorties s'orientent autour d'évènements ayant un intérêt culturel
ou ludique et répondant à la philosophie de l'association.
18.7 Jeux de cartes à collectionner : Les jeux de cartes à collectionner utilisent des cartes conçues pour les jeux
en questions. Les cartes ont un effet très varié sur le jeu. Une carte contient souvent un dessin de grande
qualité, un texte décrivant les effets et un texte d’ambiance. Le jeu se déroule dans un monde cohérent.
Article 19 : Organisation d’évènement
19.1 Notion d’Evénement :Un événement est toute manifestation organisée par des adhérents dans le cadre de
l’objet de l’association et sous l’égide de celle-ci. Comme, par exemple et sans que cela ne soit exhaustif :
Grandeurs Naintures, mÔrdeurs, etc...
19.2 Equipe organisatrice : L’équipe organisatrice est composée obligatoirement de membres de l’association.
Sa taille n’est pas limitée et doit être adaptée au type d’évènement. En son sein les membres de cette équipe
doivent nommer jusqu’à trois personnes qui prendront les fonctions suivantes : Coordinateur Général,
Responsable Budget et Responsable Logistique. Une personne peut cumuler plusieurs fonctions, hors Grandeur
Nainture. Ces fonctions permettront une meilleure organisation de l’équipe et une meilleure communication
avec les membres du Bureau.
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19.3 Fonctions des Organisateurs :
 Coordinateur Général : Le Coordinateur Général travaille avec le Président. Il assure, par sa vision
globale de l’organisation de l’événement, un suivi et manage l’équipe d’organisation. Il est responsable
de la communication et de la promotion de l’événement, tâche dont il s’acquitte en collaboration avec
la personne chargée de la communication et grâce aux moyens mis à sa disposition par l’association.
 Responsable Budget : Le Responsable Budget travaille avec le Trésorier. Il assure la réalisation du
budget prévisionnel de l’événement, la mise en place d’une procédure de travail pour gérer les
règlements de l’événement, collecte les factures, gère les dépenses et les remboursements et met en
place un tableau de suivi budgétaire.
 Responsable Logistique : Le Responsable Logistique travaille avec le Secrétaire. Il détermine les
besoins en matériel pour l’événement, coordonne l’achat ou la fabrication de matériel supplémentaire,
tient à jour un inventaire précis, organise le planning de chargement et déchargement du matériel
pendant l’événement et met à jour l’inventaire général du stock de l’association avec l’Accessoiriste de
l’association.
Dans ces 3 fonctions, les organisateurs sont libres de leurs méthodes de travail et devront les présenter au
Conseil d’Administration avant le début de la préparation de l’événement. Ils s’engagent également à présenter
au Conseil d’Administration un planning détaillé de la préparation de l’événement.
19.4 Moyens de Communication :
L’utilisation du fichier des membres reste exclusive aux membres du Bureau,
et au Responsable Communication.
Tout mailing papier ou informatique directement adressé aux membres devra être préparé par le Coordinateur
Général et fourni à la personne chargée de la communication pour que celle-ci l’adresse aux adhérents.
19.5 Fiche d’inscription à l’événement : La fiche d’inscription à l’événement doit être fournie au Bureau pour
accord. Elle doit comporter diverses mentions et champs obligatoires comme par exemple, et sans que cela soit
exhaustif : logo de l’association, adresse de l’association, extrait loi informatique et liberté, informations
précises sur l’événement, coût de celui-ci...
Elle sera envoyée par e-mail et/ou courrier à tous les membres de l’association et placée en téléchargement sur
le site Internet de l’association.
19.6 Gestion des Inscriptions :Les inscriptions à l’événement sont reçues par le Bureau qui peut déléguer cette
tâche à l’équipe organisatrice. Le Coordinateur peut, dans le cadre de la gestion des informations nécessaires à
l’événement (nom, prénom, e-mail, personnage du joueur, etc...) enregistrer celles-ci dans un fichier. Ces
informations étant nominatives, toute référence à un adhérent par son nom, son prénom, son adresse ou toute
autre information devra être effacée une fois l’événement terminé. En effet, seul le Bureau est légalement
autorisé à posséder un fichier nominatif sachant que la simple mention d’un nom de personnage à côté des nom
et prénom de l’adhérent suffit à constituer un tel fichier.
Une fois le quota minimum d’inscrits atteint ( déterminé par le budget prévisionnel de l’évènement), rendant
viable l’événement, les fiches d’inscription et les règlements sont envoyés au Trésorier du Bureau pour la tenue
des comptes. Par la suite les inscriptions supplémentaires et les règlements devront être régulièrement remis
au Trésorier du Bureau.
19.7 Budget : Lors de la présentation du projet au Bureau, le Responsable Budget devra fournir un Budget
Prévisionnel. Ce fichier présentera dans ses grandes lignes les charges et produits de l’événement et fera
apparaître un quota minimum d’inscrits pour rendre viable le projet.
Les achats et dépenses liés à l’événement pourront être effectués par l’équipe organisatrice dès que le Bureau
aura donné son accord.
Par la suite, et au fur et à mesure que la date de l’événement approchera, le Responsable du Budget tiendra le
Trésorier du Bureau informé des modifications de celui-ci et lui fera parvenir les justificatifs de dépenses. Il
présentera enfin un Budget détaillé au Trésorier faisant apparaître précisément toutes les charges et tous les
produits.
Un modèle de budget sera fourni par le Trésorier de l’association.
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19.8 Dossier de Présentation : La proposition d’organisation d’un événement passe par la création d’un dossier
de présentation. Celui-ci est à la fois un moyen pour le Conseil d’Administration d’avoir une vision d’ensemble
de l’événement et de disposer des informations importantes sur celui-ci, et un outil pour le Coordinateur
Général dans son travail d’organisation.
En effet le dossier présente divers champs comme le nombre de participants, le type de jeu, les dates, le lieu, le
nom et les coordonnées du propriétaire ou du responsable du site, les numéros de la gendarmerie et des
pompiers du secteur, etc.(liste pouvant être modifiée). En collectant ces informations et en les réunissant dans
ce document, le Coordinateur Général disposera d’un outil indispensable pour réagir vite en cas de situation
délicate. Cela permet également au Conseil d’Administration de se faire une idée du sérieux de l’organisation de
l’événement.
19.9 Le Matériel : L’administrateur en charge des accessoires de l’association devra fournir au Responsable
Logistique un inventaire à jour du matériel de l’association. Ensemble, ils détermineront le matériel qui sera
utilisé pendant l’événement, le moyen de transport, les dates de chargement sur le lieu de stockage et de retour
à celui-ci. A la prise du matériel de l’association, le Responsable Logistique et un membre du Bureau ou
l’accessoiriste devront faire un inventaire et un état du matériel emporté. Au retour du matériel, un nouvel
inventaire et un nouvel état du matériel seront effectués. Le matériel acheté ou créé à l’occasion de
l’organisation de l’événement sera rajouté à l’inventaire de l’association. Toute l’équipe d’organisation assurera
le nettoyage et le rangement du matériel retourné dans les 15 jours qui suivront la fin de l’événement.
19.10 Responsabilités :Le Coordinateur Général est responsable du respect des règles de sécurité, de
bienséance et du règlement intérieur de l’association pendant l’événement. Il est aussi responsable de la
modération du Forum attribué à son événement.
Le Responsable Budget est responsable de la tenue d’un budget correct reflétant la réalité financière de
l’événement, de la mise à disposition au Trésorier du Bureau de tout document justifiant une dépense. Tout
dépassement de budget sera effectué et remboursé sur décision du Bureau qui statuera sur la légitimité de
chaque dépense.
Le Coordinateur Logistique est responsable de la gestion du matériel, de son maintien en bon état, de son
stockage sur site dans des conditions correctes et de son retour au lieu de stockage de l’association.
Il convient, lors de l’organisation d’évènement type Grandeur Nainture ou mÔrdeur, qu’au moins un des
organisateurs définis soit détenteur d’un brevet de secourisme, au minima PSC1 (anciennement AFPS) et se
tiendra à disposition du Coordinateur Général. Dans le cas où aucun organisateur ne détient un tel brevet, il
faudra faire une demande préalable auprès des participants et enfin auprès d’un membre qui sera capable
d’être présent le jour de l’évènement.
19.11 Pouvoirs du Conseil d’Administration :
Le Conseil d’Administration a tout pouvoir pour annuler, interrompre ou reporter un événement s’il s’avère
que celui-ci n’est pas viable ou que son déroulement expose l’association à des risques quels qu’ils soient. Cette
décision doit être votée à la majorité par l’ensemble des membres du Conseil d’Administration, ou les
personnes suppléantes définies, qui ont manifesté leur implication dans le suivi de la préparation de cet
événement. Il est néanmoins tenu d’apporter à l’équipe organisatrice toute aide permettant de maintenir un
événement dont l’annulation ou l’interruption serait préjudiciable aux membres de l’association.
19.12 Liste des annexes :
 Annexe I dossier projet.
Article 20 : Règles de conduite durant les évènements
20.1. L’organisateur spécifie oralement, avant chaque début d’évènement, les règles de sécurité à tenir.
20.2 Des règles spécifiques peuvent exister, et sont décrites dans des annexes au règlement intérieur.
20.3 Liste des annexes :
 Annexe II de sécurité concernant l’utilisation de répliques d’armes.
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Article 21 : Consommation d’alcool et de substances illicites
21.1 L’association ReNainSance n’encourage pas la consommation d’alcool et/ou de substances illicites,
pendant les évènements qu’elle organise. L’organisateur pourra refuser d’intégrer ou exclure un membre en
état manifeste d’ébriété.
21.2 Cependant sur certains évènements, il est possible que de l’alcool soit consommé, si le déroulement de
l’évènement le prévoit. L’association prévoira uniquement des boisons fermentées non distillées, autrement dit
des alcools de groupe 2, tels que définit dans l’article L3321-1 du code de la santé publique. Conformément à
l’article 1655 du code général des impôts, ceci ne sera possible que dans le cas d’événement ne comprenant que
des membres de l’association et répondant donc à la définition de « cercle privé ».
Article 22 : Assurance
22.1 L’association ReNainSsance a souscrit un contrat d’assurance couvrant sa responsabilité civile, et les
dommages causés par ses membres actifs.
Article 23 : Ethique
23.1 L’association ReNainSance précise qu’il est interdit de porter une tenue, des insignes, d’avoir un
comportement, de tenir des propos ou d’émettre des idées entrant dans le cadre de la Loi sur l’incitation à la
haine raciale, sauf dans le cadre d’un évènement scénarisé et organisé par l’association et dont l’intrigue ou le
contexte le prévoit.
Article 24 : Utilisation de moyens pyrotechniques
24.1 Pour des raisons de sécurité et par respect des sites qui nous sont prêtés, l’usage d’explosifs ou de toutes autres
formes de moyens pyrotechniques artisanaux ou commerciaux, sans accord des organisateurs, est prohibé.
De plus, en cas d’incident, la responsabilité civile de l’utilisateur sera engagée.
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PARTIE IV : FRAIS
Article 25 : Dépenses et investissements
25.1 Les dépenses de chacun des postes du Conseil d’Administration sont inscrites au budget prévisionnel qui
est présenté lors de l’Assemblée Générale par le Trésorier.
25.2 Tout dépassement de budget devra être approuvé par le Conseil d’Administration.
25.3 Toute dépense exceptionnelle devra être approuvée par le Bureau, voire un des Accessoiristes ou un des
responsables en communication si cela concerne leur domaine.
25.4 Les membres du Conseil d’Administration gèrent leur budget et peuvent décider de rembourser tout ou
partie des frais engagés par les membres de leur équipe.
25.5 Toute demande de remboursement devra être effectuée avant la clôture de l’exercice comptable durant
lequel elle a eu lieu, sur présentation d’une pièce comptable. Au-delà, elle ne sera pas prise en compte.
Article 26 : Exercices
26.1 ReNainSsance fonctionne par exercices de 12 mois clos le 31 décembre de chaque année.
PARTIE V : COMMUNICATION
Article 27 : Droit à l’image
27.1 Au cours des activités de l’association ReNainSsance, les organisateurs feront des photos et des vidéos, ces
dernières seront faites afin de promouvoir l’association ReNainSsance. En aucun cas ces images ne sont
destinées à un usage commercial.
27.2 Par défaut ces images pourront être utilisées par l’association ReNainSsance. Si les membres ne désirent
pas que leur image soit utilisée, il leur appartient de nous en informer par courrier.
Article 28 : Interprétation
28.1 En cas de débat sur l’interprétation d’un terme de ce règlement intérieur, le Conseil d’Administration est
souverain.
Article 29 : Application
29.1 Ce règlement intérieur et ses modifications sont applicables après un vote du Conseil d’Administration. Ce
vote devra être confirmé lors de l’Assemblée Générale annuelle.
29.2 Le Conseil d’Administration ne peut apporter en cours d’exercice des modifications, au présent Règlement
Intérieur, qui auraient été refusées par l’Assemblée Générale annuelle précédente. Si besoin, le Conseil
d’Administration pourra convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.
Article 30 : Propriété des activités de ReNainSsance
30.1 Une fois le projet réalisé, les éventuels droits d’auteur, ainsi que les documents de tous types (textes,
fichiers informatiques, photos, vidéos, etc.) afférents au projet, deviennent la propriété de ReNainSsance. Le
Coordinateur a l’obligation de rassembler ces documents et de les remettre au Secrétaire pour exploitation et
archivage. Les originaux informatiques des documents produits sont systématiquement envoyés au secrétariat
de ReNainSsance.
30.1 Des exceptions ne seront faites que si l’apporteur en a fait la demande explicite préalable, pour des
éléments prêtés (matériels, etc.) ou dont la propriété peut être partagée (fiche technique, atelier, etc.).
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PARTIE VI : MATERIEL
Article 31 : Prêt de matériel de l’association à un ou plusieurs membres
31.1 L’association ReNainSsance dans le cadre de ses différents évènements pourra prêter du matériel
appartenant à l’association RNS à ses adhérents à jour de leur cotisation suivant les conditions suivantes :
 L’adhérent devra remplir la fiche de demande de prêt de matériel (ci-joint en annexe), elle doit être
signée par les deux parties le jour de la remise du matériel et le jour de son retour par les personnes
habilités.
 L’adhérent qui emprunte le matériel devra le rendre dans un délai maximum de 7 jours dans l’état où il
l’a récupéré (à titre d’exemple, propre et non déchiré lorsqu’il s’agit de costumes, non cassé lorsqu’il
s’agit une arme sauf issue de l’usure due à la pratique normale de l’activité ou évènement)
 L’adhérent s’engage à ne pas apporter de modifications au matériel prêté.
 La remise en état éventuelle du matériel s'effectue aux frais exclusifs de l’adhérent emprunteur
 Une caution variable pour le matériel onéreux ainsi qu'une participation variable aux frais d'entretien
sont demandées, afin de maintenir en l'état le matériel (50€ pour une épée, .100€ pour une arme d’air
soft…)
31.2 Réservation du matériel : Il convient de réserver le matériel souhaité par téléphone ou e-mail auprès d’un
des membres du Bureau de l’association.
Article 32 : Prêt de matériel d’un membre à l’association
32.1 Les membres adhérents à jour de leur cotisation peuvent prêter du matériel à l’association dans le cadre
d’un évènement prévu par l’association RNS dans les conditions suivantes :
 L’association devra remplir la fiche de demande de prêt à un adhérent (ci-joint en annexe)
 Celle-ci s’engage à le rendre dans un délai maximum de 15 jours à l’adhérent dans l’état où il a été
récupéré.
 La remise en état éventuelle du matériel s'effectue aux frais exclusifs de l’association emprunteuse
Article 33 : Prêt de matériel de l’association à une association
33.1 L’association ReNainSsance dans le cadre de ses différents évènements pourra prêter du matériel
appartenant à l’association RNS à une ou plusieurs associations adhérentes à jour de leur cotisation suivant
les conditions suivantes :
 L’association emprunteuse devra remplir la fiche de demande de prêt de matériel (ci-joint en annexe),
elle doit être signée par les deux parties le jour de la remise du matériel et le jour de son retour par les
personnes habilités.
 L’association qui emprunte le matériel devra le rendre dans un délai maximum de 15 jours dans l’état
où elle l’a récupéré (à titre d’exemple, propre et non déchiré lorsqu’il s’agit de costumes, non cassé
lorsqu’il s’agit une arme sauf issue de l’usure du à la pratique normal de l’activité)
 L’association emprunteuse s’engage à ne pas apporter de modifications au matériel prêté.
 La remise en état éventuelle du matériel s'effectue aux frais exclusifs de l’association emprunteuse.
 Une caution variable pour le matériel onéreux ainsi qu'une participation variable aux frais d'entretien
sont demandées, afin de maintenir en l'état le matériel (50€ pour une épée, .100€ pour une arme d’air
soft…)
33.2 Réservation du matériel : Il convient de réserver le matériel souhaité par téléphone ou e-mail auprès d’un
des membres du Bureau de l’association.
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Annexes
ANNEXE I : DOSSIER PROJET GRANDEUR NAINTURE
Présentation
GRANDEUR NAINTURE : prologue, chapitre ou épilogue
_________________________________________________________________________________
TYPE : science-fiction, médiéval fantastique, post-apocalyptique…
_________________________________________________________________________________
DATES ET HEURES :
Début :____________________________
fin :____________________________
PJ :
nombre prévu :______________
nombre requis :_____________
ORGANISATEURS (NOMBRE MINIMUM ) :
Grands Organisateur :____________
Petits Organisateurs :_____________
PNJ :
nombre prévu :______________
nombre requis :_____________
PRIX :
PJ :_________
PNJ :________
PO :________
ADHESION :
Obligatoire
REPAS PREVUS :
nombre :__________________
type :_____________________
LIEU :
ENVIRONNEMENT :
COUCHAGE :
EAU : Oui
Non
SANITAIRES : Oui
Non
ACCES AU SITE POUR LES PJ/PNJ :
ACCES AU SITE POUR LES GO/PO/MATERIEL :
PHOTOS DU SITE :
LIEN INTERNET :
CONTACT SITE :
Nom, adresse, courriel et téléphone du contact pour le site :
GENDARMERIE LOCALE & P OMPIERS :
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Organisation
Les organisateurs sont membres de l’association et se réfèrent à la charte d’organisation d’évènement
pour préparer au mieux cet évènement. Se reporter à l’article 20 du règlement Intérieur pour plus de
détails.
Coordinateur
N OM :_________________________________
______________________________________
P RENOM :______________________________
_____________________________________
Responsable Budget
N OM :_________________________________
______________________________________
P RENOM :______________________________
_____________________________________
Responsable Logistique
N OM :_________________________________
______________________________________
P RENOM :______________________________
_____________________________________
T ELEPHONE :___________________________
SIRET : 518 091 962 00010 - APE : 9499Z
T ELEPHONE :___________________________
_____________________________________
C OURRIEL :_____________________________
_____________________________________
T ELEPHONE :___________________________
_____________________________________
C OURRIEL :_____________________________
_____________________________________
_____________________________________
Courriel :_____________________________
_____________________________________
14
Responsabilités
CAS GENERAL
Le Coordinateur est responsable du respect des règles de sécurité, de bienséance et du règlement intérieur de
l’association pendant l’événement. Les autres organisateurs ainsi que le Président sont aussi autorisés à
sanctionner tout manquement à la conduite sécuritaire et associative durant la manifestation. Il est aussi
responsable de la modération du Forum attribué à son événement.
Le Responsable Budget est responsable de la tenue d’un budget correct reflétant la réalité financière de
l’événement, de la mise à disposition au Trésorier de tout document justifiant une dépense. Tout dépassement
de budget sera remboursé sur décision du Bureau qui statuera sur la légitimité de chaque dépense.
Le Responsable Logistique est responsable de la gestion du matériel, de son maintien en bon état, de son
stockage sur site dans des conditions correctes et de son retour au lieu de stockage de l’association.
Le Bureau a tout pouvoir pour annuler ou interrompre un événement s’il s’avère que celui-ci n’est pas viable ou
que son déroulement expose l’association à des risques quels qu’ils soient. Cette décision doit être votée à la
majorité par l’ensemble des membres du Bureau, ou les personnes suppléantes définies, qui ont manifesté leur
implication dans le suivi de la préparation de cet événement. Il est néanmoins tenu d’apporter à l’équipe
organisatrice toute aide permettant de maintenir un événement dont l’annulation ou l’interruption serait
préjudiciable aux membres de l’association.
Il convient, lors de l’organisation d’évènement type Grandeur Naine ou mÔrdeur, qu’au moins un des GO définis
soit détenteur d’un brevet de secourisme, au minima PSC1 (anciennement AFPS) et se tiendra à disposition du
Coordinateur Général. Dans le cas où aucun organisateur ne détient un tel brevet, il faudra faire une demande
préalable auprès des PO, puis des PNJ et enfin auprès d’un membre qui sera capable d’être présent le jour de
l’évènement.
EN CAS DE COLLABORATION AVEC UNE AUTRE ASSOCIATION
Pour tout ce dossier, on considère que les deux associations jouent le même rôle dans la préparation et
l’organisation de ce grandeur nature. Par défaut elles en assument et retirent à même hauteur les contraintes,
responsabilités, dépenses et bénéfices. Un accord écrit entre les deux bureaux sera établi par les bureaux et
pourra modifier et/ou redéfinir ces rôles.
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Communication
 Annonce : L’évènement sera annoncé par mail (et courrier si nécessaire) dès accord de la personne
chargée de la communication et du Bureau, en priorité aux adhérents de l’année en cours puis ensuite
sur les mailing list, sites Internet et autres medias pour toucher une majorité des associations
françaises.
 Promotion : Les mailing lists de l’association et celles d’éventuelles associations qui souhaiteront
diffuser l’information, assureront la promotion du GN et la relance pour les inscriptions, avec l’aval du
secrétaire de ReNainSsance.
 Inscriptions : Les ouvertures des inscriptions se feront au plus tôt au ______________ et se termineront au
plus tard au _____________. Elles seront soumises au Bureau et à la personne chargée de la communication
avant diffusion.
 Le Coordinateur peut, dans le cadre de la gestion des informations nécessaires à l’événement (nom,
prénom, e-mail, personnage du joueur, etc.) enregistrer celles-ci dans un fichier. Ces informations étant
nominatives, toute référence à un adhérent par son nom, son prénom, son adresse ou toute autre
information devra être effacée une fois l’événement terminé.
 Une fois le quota minimum d’inscrits atteint (déterminé par le budget prévisionnel de l’événement),
rendant viable l’événement, les fiches d’inscription et les règlements sont envoyés au Trésorier pour la
tenue des comptes. Par la suite les inscriptions supplémentaires et les règlements devront être
régulièrement remis au Trésorier. Un courriel sera envoyé lorsque le projet sera acté viable et que les
chèques et/ou espèces, seront encaissés, pour les inscriptions arrivant après un mail d’information de
réception ET d’encaissement leur sera envoyé.
 Suivi : La communication avec les joueurs (backgrounds, règles, itinéraires...) se fera par mail, par une
mailing list et par courrier pour les inscrits l’ayant demandé et membres sans email. Un forum de
discussion, à l’intérieur du forum ReNainSsance, sera à disposition des joueurs, ce forum pourra être
modifié à la demande du Coordinateur Général de l’évènement.
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Budget
Se reporter à l’article 20.8 du Règlement Intérieur
DONNEES :
PJ :
PO :
PNJ :
GO :
PRODUITS : __________________ €
 Inscriptions PJ (____€) = ______ €
 Inscriptions PNJ (_____ €) = _______ €
 Inscriptions PO (_____ €) = _______€
 Inscriptions PJ aux repas (___% des inscrits) = ______ €
 Inscriptions PNJ aux repas (____% des inscrits) = ______ €
 Inscriptions PJ aux couchages (____% des inscrits) = ______ €
 Inscriptions PNJ aux couchages (____% des inscrits) = ______ €
 Inscriptions PO aux couchages (____% des inscrits) = ______ €
CHARGES : __________________ €









Auberge (inscription repas) = _____ €
Taverne (pour tous) = ______ €
Administratif = _____ €
Sécurité = ______ €
Site de jeu = ________ €
Risques et marge de sécurité = _______ €
Costumes & armes = _______ €
Décorum & consommables = ______ €
Transport = ________ €
En ce qui concerne les achats, ils devront avoir l’aval du Trésorier de l’association, celui ci pouvant déléguer
cette tâche à un autre membre du Bureau. De plus, tout achat effectué sans accord préalable du Trésorier ne
sera éventuellement remboursé par l’association qu’après étude de la solvabilité du GN, et de toute façon
qu’après la date effective du GN.
Ce budget nécessite un minimum de ____ PJ sur les ____ prévus, et de _____ PNJ sur les _____ prévus.
Ce minima est calculé en réduisant de :
_____% les coûts de __________ ;
_____% les coûts de __________ ;
_____% les coûts de __________ ;
_____% les coûts de __________ ;
_____% les coûts de __________ ;
Ainsi qu’en supprimant la part de :
Planning
Il est impératif de joindre un planning à ce document.
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ANNEXE II : REGLES DE SECURITE SPECIFIQUES AUX REPLIQUES D’ARMES
Article 1 : Assurance
L’assurance que ReNainSsance souscrit auprès de la FédéGN, couvre les activités de GN traditionnel et d’Airsoft
scénarisée.
L’Airsoft scénarisé ayant été défini comme activité de grandeur nature, par la même fédération.
Article 2 : Participation aux activités
Seuls les membres de l’association ReNainSsance, majeurs, sont autorisés à participer aux jeux organisés par
l’association.
Article 3 : Terrain
Les activités seront pratiquées sur des sites mis à la disposition de l’association avec au moins un membre
(coordinateur) désigné par ReNainSsance.
Tous les adhérents devront respecter le code de conduite régissant le bon déroulement des parties.
Les problèmes physiques devront signalés au plus tôt à l’un des membres du Bureau de l’association, il est
cependant évident qu’en cas d’incapacité manifeste, la personne se verra interdire l’accès aux activités.
Article 4 : Contrôle des équipements
Toutes les répliques airsoft et armes de GN seront mises à l’épreuve et vérifiées avant le début d’une activité ou
pendant une activité en cas de doute, par un organisateur.
Une réplique ou une arme non-contrôlée introduite dans le jeu de manière intentionnelle, implique une
exclusion immédiate de l’activité, voire de l’association.
Article 5 : Règles de sécurité et de Fair-play
5.1 ARMES EN LATEX :
En mêlée ou duel tout comportement mettant en danger ses protagonistes ou les spectateurs est interdit.
Les coups à la tête, les coups d’estoc, les coups « mitraillette », les coups « trop fort » ou visant les parties
intimes des protagonistes sont interdits.
Ces comportements seront sanctionnés s’il apparaît qu’ils sont volontaires et/ou répétés. La sanction pouvant
aller jusqu’à une exclusion immédiate de l’activité, voire de l’association.
5.2 REPLIQUES AIRSOFT :
Toutes les répliques d’armes de type SOFTAIR sont autorisées pendant les activités de ce type (manuels, à gaz,
électriques, fusils à pompe ou fusil de sniper) dans la mesure où elles respectent les normes de puissance et de
limitation de vitesse :
 Electriques : 350 FPS (soit 107M/S) maximum en sortie de canon. Distance de sécurité minimale
d’utilisation : 5 mètres.
 Manuel et Blow back : 350 FPS (soit 107M/S) maximum en sortie de canon. Distance de sécurité
minimale d’utilisation : 5 mètres.
 Fusils de sniper (BOLT et sniper auto) : 465 FPS maximum en sortie de canon. Distance de sécurité
minimale d’utilisation : 20 mètres.
 Soutien : 400 FPS maximum en sortie de canon. Distance de sécurité minimale d’utilisation : 15 mètres.
 En deçà de 5 mètres de distance, utilisation obligatoire d’action vocales comme le « OUT ! » (pas
d’utilisation de répliques) ou d’armes en latex.
Cependant les organisateurs de ces évènements peuvent décréter une puissance maximale inférieure à celles
précédemment énoncées ou d’interdire l’utilisation des répliques dans certains lieux (zones hors feu).
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Le port de lunettes ou de masque de protection est obligatoire lors des activités airsoft, sous peine d’exclusion
du jeu. En zone hors feu les lanceurs devront être en position de sécurité, c'est-à-dire sélecteur de tir
verrouillé ; en zone hors-jeu il faudra en plus retirer les magasins (chargeurs) des répliques.
Les organisateurs s’interdisent de prendre des risques pouvant nuire à la sécurité physique et à la santé des
membres. Il est interdit à tout membre, lors du déroulement de l’activité, d’avoir une attitude violente et
agressive envers un autre membre ou d’avoir un contact physique qui pourrait entraîner une situation
conflictuelle ou dangereuse. En cas de litige en cours d’activité, seuls les organisateurs du jeu pourront régler
les désaccords.
Le passage sur le terrain d’une personne étrangère à l’activité entraîne la suspension immédiate de l’activité
tant qu’elle n’est pas sortie. Les membres participants à l’activité se doivent d’avoir une attitude correcte vis-àvis de ces personnes et doivent faire en sorte de ne pas les effrayer.
En mode « Time out » ou « Freeze » (arrêt de jeu), le mode sécurité des répliques doit être activé.
Il est interdit de porter et d’utiliser des matériels classés par le décret d’application de la Loi sur les armes et
explosifs du 6 mai 1995 ou ultérieurement publiés.
Le transport des répliques entre les véhicules et le site de l’activité, devra se faire soit dans des sacs appropriés,
l’emballage d’origine ou dans une mallette, afin de ne pas nuire à l’ordre public.
Il conviendra de se référer à la législation relative au transport de répliques à feu.
Article 6 : Simulation d’explosifs
Sans consigne contraire, seuls les grenades (type Snicker ou Tornado), les lance-grenades (type M203 à gaz) et les
mines (type Claymore) propulsant les billes par gaz ou de façon mécanique sont autorisés après accord de
l’organisateur et d’un membre du Bureau.
Sans consigne contraire, les explosifs de démolition (type C4 ou TNT) seront entièrement fictifs et ne devront pas
faire appel à des effets pyrotechniques ou chimiques.
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