les avantages de valeur prévoyance multipartenaire "homme clé"

VALEUR PRÉVOYANCE
MULTIPARTENAIRE "HOMME CLÉ"
LES AVANTAGES DE VALEUR PRÉVOYANCE
MULTIPARTENAIRE "HOMME CLÉ"
Un capital garanti pour assurer la pérennité de votre entreprise en cas de
disparition de son homme-clé
Une formule souple, sur mesure et adaptable
En option, une garantie complémentaire décès en cas d’accident
POUR QUI ?
Artisans, commerçants, agriculteurs exerçant leur activité sous forme de société et
entreprises.
L’adhérent au contrat est votre entreprise. L’assuré est son homme clé, dirigeant et/ou
collaborateur âgé de 18 à 65 ans (exemples : chef d’entreprise, chef cuisinier, ouvrier très
qualifié, commercial ...). Le nombre d’hommes clé assurés n’est pas limité, votre entreprise
peut souscrire plusieurs contrats.
QU’EST-CE QUE VALEUR PRÉVOYANCE
MULTIPARTENAIRE ?
Valeur Prévoyance Multipartenaire est un contrat d’assurance décès qui garantit à votre
entreprise le versement d’un capital en cas de décès ou de la perte totale et irréversible
d’autonomie (PTIA) du ou des homme(s) clé(s) assuré(s).
UN CONTRAT PERSONNALISÉ ET MODULABLE
Votre entreprise :
Désigne le ou les hommes clés assuré(s) : dirigeant et/ou
collaborateur(s).
"Pour pouvoir être assuré, l’homme-clé doit se soumettre à des formalités médicales
fonction de son âge et du capital à garantir : questionnaire médical et/ou examens
médicaux. Pour la réalisation des examens demandés, l’homme-clé peut choisir le service
apporté par le réseau ARM (Analyse Risque Médical) : tous les examens médicaux sont
effectués le même jour, en un seul et même lieu (cela lui évite de multiplier les
démarches)."
Détermine le montant du capital garanti : de 20 000 € à 3 000 0000 €
Fixe le rythme des cotisations :mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel. Le montant de
la cotisation est calculé en fonction du capital garanti, de l’âge de l’homme-clé assuré, de
son état de santé, de sa profession et des options choisies.
Votre entreprise peut à tout moment modifier le montant du capital garanti, le rythme de
versement des cotisations. Elle peut également modifier le ou les hommes-clé assuré(s). Dans
ce cas, il faut résilier le contrat et en souscrire un autre (autres conditions : âge, santé etc…)
LA POSSIBILITÉ DE CHOISIR DES OPTIONS
GARANTIE COMPLÉMENTAIRE ACCIDENT
Si l’homme-clé décède des suites d’un accident, le montant du capital garanti versé à
l’entreprise est doublé (dans la limite d’une majoration de 160 000 €), et triplé s’il s’agit d’un
d’accident de la circulation (dans la limite d’une majoration de 320 000 €).
REVALORISATION DU CAPITAL
Le montant du capital garanti et des cotisations peut suivre l’augmentation du plafond annuel
de la Sécurité sociale.
UN CADRE FISCAL SPÉCIFIQUE POUR VOTRE
ENTREPRISE
(1)
Les cotisations sont déductibles du résultat fiscal pour les entreprises soumises à l’Impôt
sur les Sociétés, aux bénéfices industries et commerciaux (BIC) ou aux bénéfices agricoles
(BA).
Le capital versé constitue un profit exceptionnel imposable au titre de l’année de
versement (avec possibilité d’étalement du bénéfice sur 5 ans).
(1) Sauf SNC, EURL, Entreprises individuelles
Document non contractuel à caractère publicitaire
Le contrat Valeur Prévoyance Multipartenaire est un contrat d’assurance décès de groupe souscrit par l’Andecam auprès de Predica,
compagnie d’Assurances de Personnes, filiale de Crédit Agricole Assurances Entreprise régie par le Code des Assurances - S.A. au
capital entièrement libéré de 997 087 050 € - Siège social : 50-56 rue de la Procession, 75015 Paris - 334 028 123 RCS Paris. Les
dispositions complètes du contrat figurent dans la Notice d’Information.
Vous disposez d’un délai légal de renonciation de 30 jours calendaires à compter de la conclusion de votre adhésion.
Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour connaître la disponibilité et les conditions de cette offre dans votre Caisse
Régionale de Crédit Agricole immatriculée auprès de l’ORIAS en qualité de courtier. Les mentions de courtier en assurances de votre
caisse sont à votre disposition sur : www.mentionscourtiers.credit-agricole.fr