Élire la direction nationale du SNES (fsu) - SNES-NC

Élections à la C.a. nationale
du lundi 4 mai au mardi 26 mai 2009
Élire la direction nationale du SNES (fsu)
Particularités du SNES : les syndiqués, dans un vote à bulletin secret, élisent directement
la direction nationale du syndicat. Le scrutin se déroule dans chaque S1 du 4 au 26 mai. Ce
sont les élections à la Commission Administrative Nationale (CAN). C’est évidemment un
moment important de notre vie démocratique. Cette expression démocratique est mise en
œuvre et contrôlée par les adhérents eux-mêmes tant en France que hors de France et
dans les COM.
Un syndicat démocratique et multicatégoriel
La CAN, instance délibérative nationale du syndicat entre deux congrès, compte 75 élus
titulaires et 75 suppléants, dont les secrétaires de catégories. Syndicat multicatégoriel, le
SNES se donne ainsi les moyens d’opérer les synthèses bénéfiques pour tous.
Le congrès national qui vient de se tenir à Perpignan, a réuni 500 délégué(e)s et fixé les
grandes orientations du SNES (revendications, propositions) pour les deux années à venir.
La CAN est chargée de les mettre en œuvre et de prendre à cet effet toute décision utile.
Réunie au moins cinq fois par an, elle prend ses décisions au terme de 2 jours de débats
associant tous les courants de pensée qui y sont représentés.
La CAN désigne, à la proportionnelle, un Bureau National (BN) et élit notamment le
secrétariat général et les secrétaires nationaux.
Un syndicat pluraliste qui prend en compte les diversités
Quatre listes se présentent : celle de la direction sortante Unité et Action et trois autres
listes (École Émancipée ; Pour la reconquête d’un syndicalisme indépendant ;
Émancipation) constituées par des syndiqué(e)s qui proposent des orientations différentes
de celles que la direction actuelle met en œuvre. Ce droit des syndiqué(e)s de se regrouper
pour proposer des orientations différentes est une traduction du pluralisme du SNES.
Un scrutin transparent
Le scrutin est placé sous la responsabilité de chaque section syndicale locale (S1) qui
l’organise, veille à sa régularité et procède au dépouillement en présence de tout(e)
syndiqué(e) qui le souhaite. Il offre aussi l’occasion d’un débat collectif.
Le procès-verbal de dépouillement local est transmis par le S1, avec la liste d’émargement
correspondante.
La commission nationale de dépouillement, qui associe des représentants des listes
candidates, collationne ces résultats, vérifie la régularité des opérations et établit le
résultat global. Les 75 sièges sont répartis entre les listes à la proportionnelle à la plus
forte moyenne et chaque liste désigne ses élu(e)s. Les résultats sont publiés S1 par S1
dans un Courrier de S1 spécial servi à tout syndiqué qui en fait la demande.
À ces garanties de démocratie, de pluralisme, de transparence, ajoutons ensemble celle
d’une forte participation au scrutin. Veillons à organiser le vote dans chaque S1 pour
permettre à chaque syndiqué(e) d’y participer. Votons et faisons voter !
Roger Ferrari - Eugenio Bressan
Secrétaires nationaux
Élections à la CAN : dispositions pratiques
commission de dépouillement.
Liste des électeurs et
d'émargement des votants
Ouverture / Clôture du
scrutin
Ouverture dans chaque section SNES
d’établissement (S1) le lundi 4 mai
2009 ; clôture le mardi 26 mai 2009. Le
scrutin ne peut être clos avant cette date
que si tous les syndiqués ont voté.
Le S1 établit la liste des électeurs, c’est-àdire des collègues ayant réglé leur
cotisation 2008-2009 avant le lundi 4 mai
2009.
Comment voter ?
L'organisation du vote dans chaque S1 est
assurée et contrôlée par une commission
comprenant plusieurs membres du S1 où
sont de droit représentées les diverses
tendances qui peuvent se manifester dans
la section.
Pour faciliter la participation au scrutin, il
est recommandé de mettre à la
disposition de chaque adhérent(e) le
matériel nécessaire au vote : deux
enveloppes et un bulletin de vote.
Matériel électoral
Chaque syndiqué(e) émet deux votes
sur le même bulletin
Le matériel nécessaire à l’organisation du
vote
dans
votre
section
syndicale
comprend :
•
une
liste
des
électeurs
et
d'émargement des votants établie par
le bureau du S1; ne pas oublier de la
faire signer par chaque votant
•
un procès-verbal de dépouillement
•
un bulletin de vote à reproduire
Qui vote ?
Tous les syndiqués à jour de leur
cotisation 2008-2009 à la date du lundi 4
mai 2009.
Les trésoriers des S1 transmettront, dès
le 4 mai, à la trésorerie Snes – Hors de
France, la liste complémentaire des
syndiqués ayant à cette date acquitté leur
cotisation,
et
les
cotisations
correspondantes. Avant l'ouverture du
scrutin,
pensez
à
recontacter
les
syndiqués de l'an dernier qui n'auraient
pas encore acquitté leur cotisation 20082009.
Attention : toute prise en compte par
S1 du vote de collègues non syndiqués
2008-2009 entraîne l'annulation de
totalité du vote de ce S1 par
un
en
la
la
1. pour
l'une
des
4
listes
présentées (vote d'orientation);
2. pour un groupe de candidats au
secrétariat de la catégorie à
laquelle il (elle) appartient
(vote
de
catégorie
cf.
règlement électoral dans le
cahier
spécial
de
l’Us
supplément au n° 680 du 18
avril 2009).
Attention : le deuxième vote serait nul s'il
était exprimé en faveur de candidats au
secrétariat d'une catégorie autre que celle
du votant.
Le vote est individuel et à bulletin
secret.
Il s'effectue sous double enveloppe.
1. Remplir un bulletin (3 votes)
2. L'insérer dans une enveloppe vierge
3. Glisser le tout dans une 2e enveloppe
cachetée sur laquelle l'électeur-trice
indique ses nom et catégorie et appose sa
signature
4. Émarger sur la liste des électeurs en
face de son nom et de sa catégorie
Collègues absents pendant la période
des élections
Les syndiqués dans l'impossibilité de
mettre eux-mêmes le bulletin dans l'urne
et de signer la feuille d'émargement (par
suite d'absence pour cause de maladie,
congé, examen ou concours, etc.)
adressent au bureau du S1 leur vote sous
double enveloppe : l'enveloppe extérieure
portant leur nom, catégorie et signature,
le tout dans une troisième enveloppe
d'envoi portant la mention « élections ».
Le pli doit parvenir au plus tard le jour
fixé pour le dépouillement dans le S1.
Dans ce cas, l'enveloppe extérieure
portant nom et signature sera jointe à la
liste d'émargement lors de la transmission
du procès verbal de dépouillement et de la
liste d’émargement.
Collègues isolés
Le vote s’effectue sous double enveloppe
(cf. vote direct) et le tout est adressé par
avion au plus tard le 26 mai dans une
3e enveloppe à Snes – élections à la CAN
- vote isolé hdf – 46 avenue d’Ivry –
75 647 Paris cedex 13
Dépouillement dans le S1
Le dépouillement se fait dans chaque
établissement sous la responsabilité d'une
commission de dépouillement dont les
membres, ainsi que le trésorier de S1,
signent les feuilles de résultats et
d'émargement que le S1 doit transmettre
sans délai. Pour le dépouillement du vote,
il est indispensable de regrouper, par
catégorie, les enveloppes extérieures de
vote avant de les décacheter, afin de
vérifier le nombre de syndiqués votant
dans chaque catégorie. Il faudra porter au
procès-verbal le nombre de voix obtenu
par chaque groupe de candidats, celui des
votes exprimés pour chaque catégorie
(égal à la somme des voix obtenues par
les différents candidats d'une même
catégorie) ainsi que le nombre total
d'exprimés dans les votes de catégorie.
Pour être pris en compte, le procès
comporter plus
verbal doit
d’une signature.
Transmission des résultats
Les résultats sont transmis par le S1
directement au S4 (ou à la section du
pays ou de la COM, si celle-ci a informé
qu’elle organise le dépouillement).
Le S1 transmet un exemplaire du
procès-verbal de dépouillement et la
liste d'émargement (éventuellement
accompagnée
des
enveloppes
extérieures
correspondant
aux
situations particulières). Le procèsverbal de dépouillement et la liste
d'émargement
signés
doivent
parvenir avant le 18 juin 2009.
Envoi au S4 par avion à l’adresse
suivante : Snes, PV S1 hdf-com /
Élections à la Ca nationale - 46 avenue
d’Ivry - 75647 Paris Cedex 13)
Transmission possible par télécopie
de tous les documents au 01 40 63 29
68.
Où trouver les listes et déclarations d’orientation ? Dans le cahier spécial de l’Us
supplément au n°680 du 18 avril 2009, adressé à chaque syndiqué et disponible
également sur le site www.snes.edu
ÉLECTIONS à la C.A. NATIONALE
4 - 26 MAI 2009
LISTE DES ÉLECTEURS ET
D’ÉMARGEMENT DES VOTANTS
Pays / Ville :
______________________________________
Signatures
ÉTABLISSEMENT : ______________________
- pour le secrétaire de S1 :
______________________________________
- pour le trésorier de S1 :
NOMBRE DE SYNDIQUÉS
(Cotisations réglées au
__________
trésorier du S1 au 4 Mai 2009)
- les membres de la commission de
dépouillement :
La Section SNES - s1 - joint cette liste émargée au procès-verbal
qu'elle transmets dès la fin du dépouillement
En votant, chaque syndiqué(e) émarge en face de son nom
NOM, PRÉNOM
Catég
SIGNATURE
NOM, PRÉNOM
1
13
2
14
3
15
4
16
5
17
6
18
7
19
8
20
9
21
10
22
11
23
12
24
Catég
SIGNATURE
(T.S.V.P.)
NOM, PRÉNOM
Catég
SIGNATURE
NOM, PRÉNOM
25
50
26
51
27
52
28
53
29
54
30
55
31
56
32
57
33
58
34
59
35
60
36
61
37
62
38
63
39
64
40
65
41
66
42
67
43
68
44
69
45
70
46
71
47
72
48
73
49
74
Catég
SIGNATURE
ÉLECTIONS A LA C.A. NATIONALE
4 - 26 MAI 2009
PROCÈS-VERBAL DE DÉPOUILLEMENT
Pays :
Ville :
Nom de l’établissement :
_______________________________________________________________________________
Nombre de syndiqués
(cotisations réglées au trésorier du S1 au 4 Mai 2009)
RÉSULTATS DU VOTE D'ORIENTATION
Nombre de VOTANTS
Nuls ou blancs
Liste Unité et Action
Exprimés (1)
Liste École Émancipée
_____
Liste Pour la reconquête
d’un syndicalisme indépendant _____
_____
Liste Émancipation
_____
(1) Le total des exprimés doit être à la fois égal à la différence entre le nombre de votants et le
nombre de nuls et blancs, et à la somme des voix obtenues par les listes.
NOMS et signatures des membres de la commission de dépouillement [au moins deux noms et
signatures pour que ce procès-verbal soit pris en compte)
Certifié exact à ____________________ le 26 mai 2009
Porter au verso les résultats des votes « catégories »
DÈS LA FIN DU DÉPOUILLEMENT, envoyer par AVION un exemplaire de ce procès
verbal avec la liste d'émargement (éventuellement accompagnée des enveloppes
signées)
au SNES national (SNES - Elections à la CA nationale / PV hdf-com – 46 avenue d’Ivry –
75 647 Paris cedex 13) ou par télécopie au 01 40 63 29 68
à la section de pays ou de la com, si elle organise la collecte et le dépouillement.
(T.S.V.P.)
RÉSULTATS DES VOTES DE CATÉGORIES
ÉTABLISSEMENT (rappel) :
CATÉGORIES
Agrégé(e)s
Certifié(e)s
AE - Pegc
Non titulaires
CPE
Etudiant(e)s –
Surveillant(e)s
CO-psy
et D. Cio
Retraité(e)s
NOMBRE DE VOIX OBTENUES
PAR LES CANDIDATS
PIHOUÉ
VALENCE
BLANCH
HÉLOU
BENOIT
SUCHARD
STAMBUL
VINAY
_________
_________
_________
_________
MARAND
NAUD
RUDLOFF
HERVOUET
LEFEBVRE
DANRY
DAUPHINÉ
LOY
_________
_________
__________
_________
LOMBARD
NOVÉ
MAZZARON
BIRLING
VANCOSTENOBLE
KADEM
_________
_________
_________
HÉRAUT
BOURGEOIS
LEYRAT
DARROMAN
DUBACQ
LAURENTI
_________
________
________
BOREL
TKACZYNSKI
GRIMALDI
DIAFERIA
_________
________
REMERMIER
MONNIER
BENNASSAR
COULON
_________
_________
BEAUQUIER
VRAIN
PETITPAS
BENIÈS
LE BARS
ANDRIÉ
DESAUTELS
ROSENZWEIG
_________
_________
_________
_________
Nombre
d'exprimés
par catégorie
_________
_________
_________
_________
_________
_________
Signatures des membres de
la commission de dépouillement du S1
Total des
exprimés dans
les votes de
catégories
_________
________
ÉLECTIONS à LA CA NATIONALE
4 - 26 MAI 2009
BULLETIN DE VOTE
1er VOTE : « ORIENTATION »
POUR UNE SEULE LISTE CI-DESSOUS
Entourez d'un trait bien apparent le titre de la liste de votre choix
UNITÉ
ET ACTION
ÉCOLE
ÉMANCIPÉE
POUR LA
RECONQUÊTE D’UN
SYNDICALISME
INDÉPENDANT
ÉMANCIPATION
2e VOTE : « CATÉGORIES »
Entourez d'un trait apparent UN ET UN SEUL groupe de candidats correspondant à VOTRE catégorie
CATÉGORIES
UNITÉ
ET ACTION
ÉCOLE
ÉMANCIPÉE
POUR LA
RECONQUÊTE D’UN
SYNDICALISME
INDÉPENDANT
ÉMANCIPATION
Agrégé(e)s
T : PIHOUÉ D.
S : VALENCE N.
T : BLANCH D.
S : HÉLOU C.
T : BENOIT C.
S : SUCHARD S.
T : STAMBUL P.
S : VINAY O.
Certifié(e)s Ae - Pegc
T : MARAND X.
S : NAUD M.
T : RUDLOFF G.
S : HERVOUET E.
T : LEFEBVRE J.
S : DANRY E.
T : DAUPHINÉ Q.
S : LOY S.
Non titulaires
T : LOMBARD V.
S : NOVÉ B.
T : MAZZARON V.
S : BIRLING R.
T : VANCOSTENOBLE J.M.
S : KADEM A.
CPE
T : HÉRAUT V.
S : BOURGEOIS G.
T : LEYRAT P.
S : DARROMAN I.
T : DUBACQ P.
S : LAURENTI C.
Étudiant(e)s
Surveillant(e)s
T : BOREL A.
S : TKACZYNSKI A.
T : GRIMALDI P.
S : DIAFERIA G.
CO-psy
et D. Cio
T : REMERMIER C.
S : MONNIER M.A.
T : BENNASSAR L.
S : COULON D.
Retraité(e)s
T : BEAUQUIER J.P.
S : VRAIN B.
T : PETITPAS M.
S : BENIÈS N.
T : LE BARS L.
S : ANDRIÉ C.
T : DESAUTELS N.
S : ROSENZWEIG F.