Commission Enfance Jeunesse / Petite Enfance du 27/09/2016

Compte rendu Commission Petite Enfance / Enfance Jeunesse
Mardi 27 septembre 2016
Présents : Mme Bourbon Marie Christine, Mme Rubaud Joëlle, Mme Verrier Murielle, Mme Robert
Agnès, Mme Costerg Chantal, Mme Picard Marie France, Mme Cresciucci Stéphanie, Mme lily
Gensbittel, Mme Morelle Bernadette, Mme Anne Dupont, Mme Christelle Wrobel, Mr Robert
Charbonnier, Mr Anthony Bellemin-Magninot, Mr Daniel Lombard.
Excusées : Mme Isabelle Casset, Mme Romance Cornet, M. Pascal Perrot-Minnot
Objectifs : Faire le point depuis les commissions Petite Enfance du 9 mars 2016 et commission
Enfance du 3 mars 2016 - Valider l'orientation des dossiers pour cette nouvelle année.
PETITE ENFANCE :
RAM :
•
Bilan RAM (document bilan RAM itinérant année scolaire 2015/2016 ci-joint). Les locaux
bien équipés facilitent la présence des assistantes maternelles. L'animatrice a également mis
en place une formation pour les assistantes maternelles sur l'autisme et les premiers secours
et une animation avec le RAM de Pont38 au jardin partagé.
•
Organisation RAM itinérant pour l’année 2016/2017
Au vu du bilan et accord avec les municipalités de La Bridoire et Saint Béron, maintient du RAM
itinérant sur ces deux communes à raison d'un temps collectif commun aux deux communes par
trimestre.
Avressieux : Durant l'année scolaire 2016/2017, la salle périscolaire va être utilisée par l'enseignante
pour accueillir les GS. Accord avec Mme Dubois pour partager cette salle une fois par mois.
Par conséquent, la proposition de dates (ci-jointe) est validée. Les dates seront communiquées aux
différents partenaires (assistantes maternelles, municipalités, école d'Avressieux) et inscrites dans le
prochain bulletin du RAM.
•
Remplacement de Pauline LEVET, partie en congé de formation, par Pascale BIGALLET à
compter du lundi 26 septembre.
Son contrat de travail à 80 % pour le premier mois devra faire l'objet d'une étude chiffrée pour voir
l'impact sur la prestation de service de la CAF avec un RAM à 80% au lieu de 100% conformément à
l'agrément.
MULTI ACCUEIL :
•
1 - Les locaux :
 Bilan des investissements :
A saint Genix sur Guiers : Installation du système de refroidissement de la grande salle. Il a bien
fonctionné cet été. Il est réversible et pourra servir de chauffage d'appoint - achat du lave vaisselle
de collectivité - achat d'un ordinateur fixe.
A graine d'éveil et Grésin : achat de mobilier pour les salles d'éveil suite à la formation
"aménagement de l'espace" –
A St Genix et Domessin : achat de chalet extérieur pour rangement
 Visite des structures par Franck LUCCHINI, consultant, expert en restauration collective :
L'objectif était d'appréhender les adaptations à apporter aux locaux de Pont, Domessin et Grésin afin
de mettre en oeuvre le service des repas. De plus, la mise en place d'un Plan de Maîtrise Sanitaire
(PMS) ainsi qu'une formation à l'hygiène des agents sont nécessaires car le fait de mixer sur place les
aliments est une prise de risque.
 Visite du site de Pont de Beauvoisin par le médecin de prévention du centre de gestion 73.
Suite à des problèmes de santé d'un agent, le docteur DENIS a demandé à se rendre sur le lieu de
travail pour évaluer le climat ergonomique de cet agent et évaluer les possibilités d'amélioration
susceptible d'éviter l'aggravation de sa pathologie. La visite a eu lieu le 28 juillet 2016. Son compte
rendu fait état d'une surface globale assez restreinte avec une pièce bureau peu adaptée à recevoir
les parents et de grosses difficultés de rangement. La vision de cette personne extérieure ainsi que le
travail de rédaction du Document Unique centré sur la sécurité du personnel doit nous aider dans la
réflexion sur les aménagements futurs des structures et envisager à bon escient l'utilisation d'une
aide financière de la CAP pour investissement.
 Protocole d’évacuation incendie – exercices d’évacuation
Un travail a été effectué ce printemps avec les directrices de structures et Jean marc Perrin pour
élaborer un protocole d'évacuation en cas d'incendie. Ces protocoles ont été testés lors d'exercices
d'évacuation réalisés le 19 septembre à Grésin et Saint Genix sur Guiers et le 20 septembre à Pont de
Beauvoisin et Domessin. Ces exercices, en présence d'un pompier pour les sites de Pont et Saint
Genix ont permis rassurer le personnel et pointer les améliorations à apporter.
 Circulaire du 17.08.2016 relative à la préparation aux situations d’urgence particulière.
Cette circulaire rappelle l'organisation des responsabilités dans la préparation aux situations
d'urgence pouvant toucher la sécurité des EAJE (Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant) et la
démarche à mettre en œuvre pour assurer la mise en sûreté des enfants et des personnels. Le
protocole de mise en sûreté comporte deux parties : la conduite à tenir en cas d'évacuation et la
conduite à tenir lorsqu'est donnée une consigne de mise à l'abri. C'est cette deuxième partie qu'il
faudra travailler cette année 2016/2017.
2 – le personnel :
 Planning pour mise en conformité avec le règlement intérieur
Un travail sur les modalités d'organisation du temps de travail des structures d'accueil de la Petite
Enfance a été engagé après validation de cette démarche par le Comité Technique. L'objectif est de
réfléchir à des pistes d'économie tout en préservant les principes de la Petite Enfance et faire en
sorte que l'organisation appliquée soit conforme au règlement intérieur. Une première réunion avec
l'ensemble des agents a eu lieu le 25 août 2016. Le groupe de travail créé comportant les directrices,
des représentants des agents, la responsable RH et un élu s'est de nouveau réuni le 15 septembre
afin de lister les grands principes retenus pour élaborer cette nouvelle organisation.
3 – le fonctionnement :
 Bilan effectif de janvier à juin 2016. Les chiffres sont conformes au Contrat Enfance Jeunesse.
 Organisation des structures durant l’année 2016/2017 : elle a été établie sur le même
modèle que les années précédentes : fermeture des structures durant les vacances de
printemps (en décalé), le pont de l'Ascension et trois semaines en août.
 Bilan et projets 2016/2017
A Graine d'éveil Pont : nombreuses activités en lien avec la Quiétude et le jardin partagé.
A Graine d'éveil Domessin : nombreuses animations en lien avec la bibliothèque, le RAM et
une conteuse.
A Grésin'ours : passerelle avec l'école maternelle, sortie à la chèvrerie, fêtes avec les parents
pour Noël et fin d'année.
A Saint Genix sur Guiers : lien avec la bibliothèque et conteuse, visite de la caserne des
pompiers, passerelle école maternelle et visite de la chèvrerie.
Toutes les structures sont allées au festival Monts et Merveilles à Attignat-Oncin.
Le projet avec la DRAC a permis à Nathalie Thomas de faire un spectacle à Saint Genix sur
Guiers avec sa plus petite salle de spectacle du monde. Le projet avec l'IREPS a permis de
proposer des formations aux agents et aux assistantes maternelles ainsi que des ateliers
autour de l'alimentation avec les familles. Ces deux prestataires étaient présents lors de Val
Guiers en fête le samedi 24 septembre à Domessin.
 Val Guiers en fête : Présence des agents et des familles en baisse. 120 personnes ont assisté
au spectacle de la conteuse Nathalie Thomas.
ENFANCE JEUNESSE :
ACCUEILS DE LOISIRS :
 Accueils de loisirs ST Béron - Pont/Domessin (Les petits sportifs/Mosaïque)
Les chiffres montrent, dans l'ensemble, un bon report des inscriptions de Saint Béron sur le
site Pont/Domessin. La navette a bien fonctionné cet été, permettant aussi un lien La
Bridoire/Pont et Pont/Domessin. Les membres de la commission valident le maintient de la
fermeture du site de Saint Béron pour l'année 2016/2017 avec organisation d'un accueil
matin et soir à Saint Béron (une semaine en février et juillet) et transport des enfants par
minibus (février) et navette (juillet). Il sera instauré au mois de juillet 2017 un arrêt à La
Bridoire.

o
Accueil de loisirs ST Genix (Les Marmousets)
La fréquentation est en hausse. Les salles de l'étage ont été très appréciées car plus
fonctionnelles. Au mois d'août, ce sont les peintures des salles d’activités et des toilettes du
rez de chaussée ainsi que la réfection du sol des toilettes qui ont été effectués Ces travaux
permettront de faire la liaison en attendant un nouveau bâtiment.
Les membres de la commission valident les périodes d'ouverture aux Marmousets pour
2016/2017 : 2 semaines à la Toussaint, vacances d'hiver et vacances de printemps et 4
semaines l'été.
Agréments PMI = les 25 et 26 août visite de tous les locaux utilisés par les 3/6 ans sur le
territoire, par le médecin de PMI, pour les accueils de loisirs et le périscolaire dont les TAP.
Sur quelques sites il sera nécessaire de rajouter des anti-pinces doigts. De plus les lits
superposés sont interdits en périscolaire.
o


Les locaux périscolaires sur les communes de La Bridoire et Saint Genix sur Guiers : les
travaux avancent sur la commune de La Bridoire avec une livraison prévue en septembre
2017. Sur la commune de ST Genix, le cabinet Abamo, retenu pour l'assistance à maîtrise
d'ouvrage, aide la communauté de communes sur le dossier "Construction des locaux
Enfance/jeunesse" avec pour mission le diagnostic, la faisabilité, le programme et la
consultation études. Une première rencontre a eu lieu le 13 juillet pour l'analyse des
besoins.
Val Guiers Ados :
La fréquentation annuelle évolue. Les jeunes s'inscrivent moins pour des semaines complètes
mais plus au coup par coup. Les locaux jeunes se remplissent de mieux en mieux et le travail
de diversification de l'offre avec les accueils de ST Béron et La Bridoire commence à porter
ses fruits. Il y a plus de jeunes qui se répartissent en fréquentation sur l'ensemble des actions
de l'année.
Le nombre de jeunes ayant fréquenté les activités en juillet 2016 est stable avec toujours
moins de filles que de garçons même si la programmation respecte un équilibre entre sport
et autres activités. Il y a eu moins de places proposées cet été pour éviter des annulations
faute d'inscriptions. Les activités dites de consommation ont été parfois remplacées par des
activités sur le territoire, moins couteuses, plus intéressantes au niveau pédagogique mais
moins attractives.
Raid Val Guiers : découverte du territoire par le biais d'un camp, sur trois jours, fin août.
première édition prometteuse sur un temps de vacances non encore couvert. 8 jeunes/12
places.
PERISCOLAIRE :
• Effectif = on note une augmentation des présences sur certains sites. Elle est liée à la baisse
d'inscription aux transports scolaires, une réorganisation des familles après la suppression du
transport de midi sur certaines communes et la hausse du tarif périscolaire pour les familles
des tranches supérieures du quotient familial.
•
Personnel = L'augmentation de la fréquentation va nécessiter des renforts de personnel. La
rentrée a été préparée avec des équipes assez stables. L'embauche des animateurs s'est faite
avec les candidatures reçues. Il reste peu de choix pour le renfort et les remplacements.
•
Portail Famille = deux formations ont eu lieu en septembre, à destination des agents qui
gèrent les accueils périscolaires. Ce portail est opérationnel. Il est mis en place
progressivement pour les inscriptions, grâce à des familles" test", volontaires et choisies par
les agents. Les problèmes rencontrés seront résolus au fur et à mesure. L'objectif est de
pouvoir offrir le portail à toutes les familles, au 1 janvier 2017.
• La sécurité = Comme pour la Petite Enfance, le thème de travail de l'année scolaire
2016/2017 sera la sécurité en lien avec les PPMS (Plan particulier de mise en sûreté) des écoles
et les PCS (plan communal de sauvegarde) des communes.
RYTHMESCOLAIRES :
•
Effectif = les effectifs sont en baisse pour la deuxième année consécutive ce qui nécessite
moins d'animateurs pour l'encadrement des enfants. Certains animateurs n'ont pas été
repris sur une année complète.
•
L’activité « Détente » a pu être mise en place en période 1 sur les communes d’Avressieux,
Belmont, Champagneux, Domessin, La Bridoire, Pont de Beauvoisin et Saint Béron. Elle sera
reconduite sur tout ou partie de l'année selon les sites. Nous allons aussi essayer de la
mettre en place sur les sites où il n’y en a pas.
•
Formations = deux formations vont être proposées aux animateurs cette année sur les
thèmes "Enfants difficiles" et "Utilisation des matériaux de récupération".
•
Le PEDT = L'année 2016/2017 est la dernière année du PEDT. Les membres de la commission
valident la démarche de renouvellement : proposer des enquêtes auprès des parents
d'élèves, des enseignants, des enfants fréquentant les TAP, les élus avant un comité de
pilotage à prévoir en décembre/février 2017.