VIDE-POUSSETTE BOURSE aux JOUETS

VIDE-POUSSETTE
Organisateur : Association Sportive Orthevielloise Pelote
Adresse : LAJUS Marina, 164 route Bayle 40300 ORTHEVIELLE
ATTESTATION – INSCRIPTION Vide-Poussette
Personne physique
BOURSE aux JOUETS
Organisé par l’Association Sportive Orthevielloise
ORTHEVIELLE
se déroulant le dimanche 23 octobre 2016 à Orthevielle
Je soussigné(e),
Nom :………………………
Prénom :………………………..
Né(e) le : ………………… à Ville : ………………………. Département :
…………………
Salle polyvalente, fronton
Dimanche 23 Octobre 2016
De 9h00 à 18H00
Adresse :………………………………………………………………….
C P : ……………………… Commune : ……………………
Tel : ……………………… Email : ……………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité n° :…………………………………….
Délivrée le……………………………. par……………………………..
Accueil des exposants dès 7h00
Buvette – Restauration – Pâtisseries
Mètre linéaire intérieur à 4 € / extérieur à 3 €
Renseignements et inscriptions au :
06.38.02.09.41 (heures des repas)
N° immatriculation de mon véhicule : ………………………………………
Déclare sur l’honneur :
• de ne pas être commerçant(e)
• de ne vendre que des objets personnels et usagés (article L310-2 du Code du
Commerce)
• de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année
civile (article R321-9 du Code Pénal)
Fait à ………………………… le : ……………………….
Signature :
Ci-joint le règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ___ m.
Entrée visiteurs gratuite
Imprimé par nos soins – Ne pas jeter sur la voie publique
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre
pour remise au Maire de la commune d’organisation